A.F.A.C. Association pour la Formation et l Aide à la Connaissance

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1 A.F.A.C. Association pour la Formation et l Aide à la Connaissance MANUEL , RUE DES 3 PORTES PARIS TEL : Fax : AFAC@AFAC-FORMATION.COM

2 A.F.A.C. Association pour la Formation et l Aide à la Connaissance Former, c est rendre vos opérateurs plus efficaces en leur apportant les techniques adaptées à leur fonction. Former, c est permettre à vos collaborateurs d être plus pertinents en leur fournissant la compréhension de leur environnement. Former, c est investir dans ce que votre entreprise a de plus précieux : vos hommes.

3 LES FORMATIONS INTRODUCTION 1 PRESENTATION DE L AFAC 2 CHAPITRE I INITIATION 4 INITIATION AU DROIT GENERAL 5 INITIATION AU DROIT DES AFFAIRES 9 INITIATION AU CONTENTIEUX 12 INITIATION AU DROIT DU TRAVAIL 14 INITIATION AUX VOIES D EXECUTION 16 SEMINAIRES INTENSIFS 18 LES REGLES FONDAMENTALES DU DROIT EN IMMOBILIER 19 INTRODUCTION AUX BAUX D HABITATION 21 INTRODUCTION A LA COPROPRIETE 22 INTRODUCTION AUX BAUX COMMERCIAUX 23 INTRODUCTION A L URBANISME 24 ACTEURS ET INTERVENANTS DE L IMMOBILIER ENTITES JURIDIQUES ET VOCABULAIRE LIE A L IMMOBILIER 26 CHAPITRE II ACTUALITE RECENTE ET URGENTE AYANT UNE INCIDENCE SUR L IMMOBILIER D ENTREPRISE OU SUR L IMMOBILIER D HABITATION SEMINAIRES D UNE DEMI JOURNEE OU D UNE JOURNEE SUR UNE REFORME D INTERET FONDAMENTAL EN IMMOBILIER 28 PRESENTATION DU CHAPITRE II 29 ACTUALITE RECENTE ET URGENTE AYANT UNE INCIDENCE SUR L IMMOBILIER D ENTREPRISE OU SUR L IMMOBILIER D HABITATION 31 CYCLE ACTUALITE JURIDIQUE 32 FORMATION VEILLE JURIDIQUE 33 ACTUALITE JURIDIQUE 2005 LIEE A L IMMOBILIER D ENTREPRISE 34 ACTUALITE JURIDIQUE DE L IMMOBILIER 2 demi journées 36 ACTUALITE IMMOBILIER D ENTREPRISE JUIN ACTUALITE IMMOBILIER D ENTREPRISE SEPTEMBRE ACTUALITE IMMOBILIER D ENTREPRISE OCTOBRE SEMINAIRE D UNE DEMI JOURNEE OU D UNE JOURNEE SUR UNE REFORME D INTERET FONDAMENTAL EN IMMOBILIER 42 DECRET COMPTABLE DU 14 MARS 2005 ANALYSE JURIDIQUE 43 DECRET COMPTABLE DU 14 MARS 2005 ANALYSE TECHNIQUE 45 CHARGES ET REDDITIONS DE CHARGES 46 COMMENT GERER L EVOLUTION DES CHARGES ET DES MISES EN CONFORMITE ET LEUR REPARTITION EN IMMOBILIER D ENTREPRISE 47 LE NOUVEL ETAT DES RISQUES EN IMMOBILIER D ENTREPRISE 49 ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ERP- INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC - CENTRES COMMERCIAUX 50 ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES BATIMENTS D HABITATIONS COLLECTIFS MAISONS INDIVIDUELLES 52 LA LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT COPROPRIETE REGLEMENTATION PROFESSIONNELLE DIAGNOSTICS ET IMMOBILIER D HABITATION 54 LA LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT URBANISME ET FISCALITE 55 LE DROIT DE PREEMPTION ET LA PROTECTION DES LOCATAIRES EN CAS DE VENTE D UN IMMEUBLE 56 COMMENT INTERPRETER ET APPLIQUER LA NOUVELLE LOI AURILLAC 58 LA REFORME DU DROIT DES SURETES L HYPOTHEQUE RECHARGEABLE 59 CHAPITRE III EXEMPLES DE PROGRAMMES ADAPTES A LA DEMANDE DE L ENTREPRISE APRES CONTACTS AVEC LE DIRECTEUR PEDAGOGIQUE ET LES FORMATEURS 61 COMMUNICATION GESTION ET CENTRES COMMERCIAUX 62 FORMATION COMMERCIALISATION FORCE DE VENTE DE NEGOCIATEURS EN IMMOBILIER COMMERCIAL CONNAISSANCE DU TISSU DU METIER 66 FORMATION ARCHITECTURE ET COMMERCES 69 FORMATION POUR UN PUBLIC ASSET MANAGER ET RESPONSABLE ACQUISITION 73 PROPOSITION DE PROGRAMME COPROPRIETE 75 PROPOSITION DE FORMATION BAUX D HABITATION 83 PROPOSITION DE FORMATION LE METIER DES PROFESSIONNELS DE LA GESTION ET DE LA TRANSACTION ET PLUS PRECISEMMENT «LES SYNDICS DE COPROPRIETE ET LES ADMINSITRATEURS DE BIENS» 86 PROPOSITION DE PROGRAMME BAUX COMMERCIAUX ENTREPOTS LOCAUX D ACTIVITES 92 PROPOSITION DE PROGRAMME BAUX COMMERCIAUX ASSISTANTES 96 PROPOSITION DE PROGRAMME BAUX COMMERCIAUX GESTIONNAIRES D ACTIFS 97 BAUX COMMERCIAUX ET LOI HOGUET FORMATION DESTINEE A DES NEGOCIATEURS CONFIRMES 99 OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES DES TECHNICIENS EN CHARGES D IMMEUBLES 106

4 CHAPITRE IV MODULES FORMATIONS GENERALES ET SPECIALISEES 109 PRESENTATION DU CHAPITRE 110 LES DIFFERENTS MODULES 111 MODULE BAUX COMMERCIAUX 112 PRESENTATION DU MODULE 113 LES BAUX COMMERCIAUX DEBUTANTS REGLES FONDAMENTALES ET ACTUALITE 114 LES BAUX COMMERCIAUX APPROFONDISSEMENT 117 LES BAUX COMMERCIAUX DANS LEUR NOUVEL ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET JURISPRUDENTIEL 119 BAUX COMMERCIAUX ET CENTRES COMMERCIAUX 121 LES BAUX EN ETAT FUTUR D ACHEVEMENT 123 BAUX COMMERCIAUX ET REGLEMENTATION CONCERNANT LES INSTALLATIONS CLASSEES 125 BAUX COMMERCIAUX ET ENTREPOTS 127 BAUX COMMERCIAUX ACTUALISATION ET APPROFONDISSEMENT 129 LE RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL 131 RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL ET CENTRES COMMERCIAUX 133 LE RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL DANS L OPTIQUE BAILLEUR COMMERCES PIED D IMMEUBLES 136 LES CHARGES RECUPERABLES ETAT DES LIEUX REPARATIONS LOCATIVES EN IMMOBILIER D ENTREPRISE 139 BAUX COMMERCIAUX ET PROCEDURES COLLECTIVES LES VOIES D EXECUTION APPLIQUEES AUX BAUX COMMERCIAUX 141 LES GRANDS PRINCIPES DE LA REDACTION D ACTES 143 REDACTION D ACTES EN IMMOBILIER D ENTREPRISE : BAIL COMMERCIAL BAIL DEROGATOIRE CONVENTION D OCCUPATION PRECAIRE ET AVENANTS 145 REDACTION D ACTES FORMATION GENERALE 147 LES BAUX COMMERCIAUX ETUDIES ET ANALYSES POUR LES DIFFERENTS SERVICES DE L ENTREPRISE 149 L EVALUATION DU FONDS DE COMMERCE 150 FONDS DE COMMERCE REGLEMENTATION DROIT AU BAIL CESSION EVALUATION 152 LES REGLES D URBANISME APPLICABLES AUX PROJETS D OUVERTURE DES COMMERCES DE DETAIL 155 MODULE GESTION DES CENTRES COMMERCIAUX FORMATION METIERS 157 PROGRAMME DETAILLE DU MODULE GESTION DES CENTRES COMMERCIAUX 158 LA GESTION IMMOBILIERE GESTION LOCATIVE 159 LES REGLES ERP 160 L ASSOCIATION 161 MODULE BAUX D HABITATION 163 PRESENTATION DU MODULE 164 LES BAUX D HABITATION DEBUTANT 165 DECOUVERTE PRATIQUE DES BAUX D HABITATION 168 LES BAUX D HABITATION REGLES FONDAMENTALES ET ACTUALITE 170 ASPECTS PRATIQUES ET CADRE REGLEMENTAIRE DES ETATS DES LIEUX 172 REGLEMENT DES LITIGES LOCATIFS 174 CHARGES RECUPERABLES ETAT DES LIEUX ET REPARATIONS LOCATIVES EN IMMOBILIER D HABITATION 176 PRE-CONTENTIEUX CONTENTIEUX ET VOIES D EXECUTION EN IMMOBILIER D ENTREPRISE ET EN IMMOBILIER D HABITATION 178 LA GESTION LOCATIVE 180 TRAITEMENT DES SITUATIONS DE SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS 184 LES BAUX D HABITATION ETUDIES ET ANALYSES POUR LES DIFFERENTS SERVICES DE L ENTREPRISE 185 MODULE COPROPRIETE 186 PRESENTATION DU MODULE 187 LOI SRU VOLET COPROPRIETE 189 LE STATUT DE LA COPROPRIETE APRES LE DECRET DU 27 MAI 2004 ET LE DECRET DU 9 SEPTEMBRE 2004 ET LE DECRET ET L ARRETE DU 14 MARS 2005 ET LA LOI ENL DU 13 JUILLET LE NOUVEL ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DU STATUT DE LA COPROPRIETE APRES LES DECRETS ET ARRETES ET LA LOI ENL 195 LES ASSEMBLEES GENERALES DE COPROPRIETE 197 LES CHARGES DE COPROPRIETE 199 CHARGES ET REDDITIONS 201 GESTION DES CONTRATS ET COPROPRIETE 202 LA NOUVELLE REGLEMENTATION DES ASCENSEURS APRES LE DECRET DU 9 SEPTEMBRE 2004 LES ARRETES DU 18 NOVEMBRE 2004 ET LES ARRETES DU 1 er AOUT LE DECRET COMPTABLE DU 14 MARS MODULE EXPERTISE 207 INTRODUCTION A L EXPERTISE IMMOBILIERE 208 EXPERTISE IMMOBILIERE : NIVEAU GROUPES 209 EXPERTISE IMMOBILIERE : NIVEAU DEBUTANT 212 EXPERTISE IMMOBILIERE : NIVEAU CONFIRME 214 EXPERTISE IMMOBILIERE : NIVEAU SPECIALISATION 216 EXPERTISE IMMOBILIERE : PROGRAMME ADAPTE EN FONCTION DU PUBLIC CONCERNE EN REPRENANT PLUSIEURS NIVEAUX 218

5 MODULE FISCALITE 223 LA FISCALITE IMMOBILIERE : REGLES ESSENTIELLES 224 FISCALITE ET IMMOBILIER D ENTREPRISE 225 LA FISCALITE IMMOBILIERE APRES LA LOI DE FINANCES POUR 2006 ET LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR LA FISCALITE DES PARTICULIERS APRES LA LOI DE FINANCES POUR 2006 ET LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR ACTUALITE FISCALE 229 LA FISCALITE DES PARTICULIERS : ACTUALITE LA FISCALITE DE L INVESTISSEMENT IMMOBILIER 231 LA FISCALITE IMMOBILIERE FONCIERE 232 LA FISCALITE LOCATIVE 234 LA FISCALITE DES MARCHANDS DE BIENS 236 LA DEFISCALISATION 237 GESTION DE PATRIMOINE : INVESTISSEMENT LOCATIF 239 STRUCTURES D ACCUEIL ET FISCALITE DE L INVESTISSEMENT IMMOBILIER 240 IMMOBILIER D ENTREPRISE FISCALITE QUALITE DU PROPRIETAIRE DE L IMMEUBLE 241 MODULE DROIT DES SOCIETES STRUCTURES SOCIETAIRES PROCEDURES COLLECTIVES APPLIQUEES A L IMMOBILIER 243 PRE-CONTENTIEUX CONTENTIEUX ET VOIES D EXECUTION EN IMMOBILIER D ENTREPRISE 244 LES SOCIETES COMMERCIALES 245 SAS ET SASU 246 LE DROIT DES SOCIETES ET L IMMOBILIER D ENTREPRISE 247 PROCEDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D EXECUTION 250 LES DIFFERENTES SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES 252 LES MUTATIONS DE SOCIETES IMMOBILIERES 254 LES DIFFERENTES STRUCTURES SOCIETAIRES ET L IMMOBILIER D ENTREPRISE DROIT DES SOCIETES - PROCEDURES COLLECTIVES 256 LE NOUVEAU DROIT DE LA FAILLITE APPLIQUE A L IMMOBILIER D ENTREPRISE APRES LA LOI DE SAUVEGARDE DES ENTREPRISES ET SON DECRET D APPLICATION 258 MODULE PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER CONTRAINTES ET REGLEMENTATION 261 LA LOI HOGUET NOUVELLES REGLEMENTATIONS EN TENANT COMPTE DE L ORDONNANCE DU 1 er JUILLET 2004 ET DU DECRET D APPLICATION DU 21 OCTOBRE 2005 DEVOIR DE CONSEIL DU PROFESSIONNEL DE L IMMOBILIER 262 LES DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES LES NOUVELLES CONTRAINTES EN MATIERE DE VENTES IMMOBILIERES ET EN IMMOBILIER D ENTREPRISE LE DIAGNOSTIC TECHNIQUE DU BATIMENT 265 LE DEVOIR DE CONSEIL ET LE PROFESSIONNEL DE L IMMOBILIER 268 MODULE EFFICACITE PROFESSIONNELLE ET COMMERCIALE 270 S EXPRIMER EN PUBLIC 271 EFFICACITE COMMERCIALE AU TELEPHONE 272 L ECRIT PROFESSIONNEL 274 TECHNIQUES DE VENTE 275 FORMATION MANAGEMENT 277 MODULE INSTALLATIONS CLASSEES ET ENVIRONNEMENT 278 LES FONDAMENTAUX DE LA REGLEMENTATION SUR LES INSTALLATIONS CLASSEES 279 INSTALLATIONS CLASSEES ET ENTREPOTS PLATES FORMES LOGISTIQUES 280 INSTALLATIONS CLASSEES ET LOCAUX D ACTIVITES 281 INSTALLATIONS CLASSES GERER ET AMELIORER LES RELATIONS AVEC LA DRIRE 282 LES FONDAMENTAUX DE LA REGLEMENTATION DE L ENVIRONNEMENT EN GRANDE DISTRIBUTION 283 REGLEMENTATION CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS CLASSES ET BAUX COMMERCIAUX 285 MODULE URBANISME 286 FORMATION GENERALE RELATIVE A LA LOI SRU 287 LE VOLET URBANISME DE LA LOI SRU 288 SCOT PLU ZAC PC : NOUVEAUX FONDAMENTAUX DE L URBANISME ET ACTUALITE 291 URBANISME REGLES FONDAMENTALES ET PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES 293 LE PERMIS DE CONSTRUIRE 296 LE PERMIS DE CONSTRUIRE ET LES AUTORISATIONS D URBANISME APRES L ORDONNANCE DU 8 DECEMBRE COMMENT GARANTIR LA SECURITE JURIDIQUE D UN PERMIS DE CONSTRUIRE LES CONTENTIEUX DE L URBANISME 300 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE INCIDENCE SUR L IMMOBILIER 302 MODULE URBANISME COMMERCIAL 303 URBANISME COMMERCIAL 304 LA REFORME EN COURS DES AUTORISATIONS D URBANISME 306 LA DESTINATION ET L USAGE DES BIENS IMMOBILIERS ANALYSE DE LA REFORME DES ARTICLES L ET SUIVANTS DU CCH 308 MODULE ASSURANCE 310 LA GESTION DES SINISTRES APPLIQUES AUX METIERS DE L IMMOBILIER 311 LES ASSURANCES EN GESTION IMMOBILIERE ET LE SUIVI DES SINISTRES 312 L ASSURANCE CONSTRUCTION 313 LA DOMMAGE OUVRAGE LA GESTION DES SINISTRES APPLIQUES AUX METIERS DE L IMMOBILIER 314

6 LES ASSURANCES DE LA COPROPRIETE 315 MODULE FINANCEMENTS CREDIT BAIL NORMES IFRS CASH-FLOW BILAN FINANCIER 316 LES INTERVENANTS DU MARCHE IMMOBILIER 317 LA GESTION DES ACTIFS IMMOBILIERS L ASSET MANAGEMENT 319 L EXTERNALISATION DES ACTIFS IMMOBILIERS 320 OPTIMISER LE FINANCEMENT DE SES PROJETS IMMOBILIERS 321 LE CREDIT BAIL IMMOBILIER : OUTIL PRIVILEGIE DE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DES ENTREPRISES 322 FINANCEMENTS D ACTIFS IMMOBILIERS 323 L ANALYSE DU CASH FLOW 324 PRINCIPES ET PRATIQUES DE LA METHODE D ACTUALISATION DES CASH-FLOWS OU «DISCOUNTED CASH-FLOW» 325 LES NORMES IFRS ET LEUR APPLICATION AUX ACTIFS IMMOBILIERS D EXPLOITATION ET DE PLACEMENT 326 INTRODUCTION AU FINANCEMENT 327 FINANCEMENT NIVEAU FINANCEMENT NIVEAU FINANCEMENTS D ACTIFS ET FINANCEMENTS DE PROJETS IMMOBILIERS 330 FINANCEMENTS STRUCTURES APPLIQUES A L IMMOBILIER 332 FINANCEMENTS DES CONTRATS DE PARTENARIAT 334 LA CONCEPTION ET LA MISE EN ŒUVRE DU BILAN FINANCIER DANS UNE OPERATION FINANCIERE 335 MODULE MONTAGE ET GESTION DES OPERATIONS IMMOBILIERES 337 LE MONTAGE DES OPERATIONS EN IMMOBILIER D ENTREPRISE 338 LA GESTION DES OPERATIONS IMMOBILIERES EN IMMOBILIER D ENTREPRISE 341 LE MONTAGE DES OPERATIONS IMMOBILIERES EN HABITATION 342 LA GESTION DES OPERATIONS IMMOBILIERES EN HABITATION 344 MODULE MONTAGE ET GESTION DES OPERATIONS IMMOBILIERES PROMOTEURS IMMOBILIERS 346 PRESENTATION DU MODULE 347 CHRONOLOGIE DE L OPERATION IMMOBILIERE 348 LE MONTAGE DES OPERATIONS IMMOBILIERES (HABITATION PROMOTION IMMOBILIERE) 349 LA GESTION DES OPERATIONS IMMOBILIERES (HABITATION PROMOTION IMMOBILIERE) 351 MODULE MAITRISE D OUVRAGE 353 MAITRISE D OUVRAGE ET SOUS TRAITANCE 354 LE CHOIX DU MAITRE D OUVRAGE : MARCHE D ENTREPRISE OU CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE 357 LE CHOIX DU MAITRE D OUVRAGE MARCHE DE TRAVAUX OU CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIER 358 LA VENTE ET L ACQUISITION DE L IMMEUBLE BATI EN IMMOBILIER D ENTREPRISE 359 LA VENTE ET L ACQUISITION DE L IMMEUBLE A CONSTRUIRE EN IMMOBILIER D ENTREPRISE 361 MODULE TECHNOLOGIE ET PATHOLOGIE DES BATIMENTS 362 TECHNOLOGIE ET PATHOLOGIE DES BATIMENTS PRESENTATION 363 TECHNOLOGIE DU BATIMENT LISTE DES POINTS POUVANT ËTRE TRAITES 364 VOCABULAIRE TECHNIQUE ET DESORDRES DE CONSTRUCTION BATIMENTS COLLECTIFS ANCIENS (type Haussmann inclus) 367 VOCABULAIRE TECHNIQUE ET DESORDRES DE CONSTRUCTION BATIMENTS BUREAUX ACTYIVITES 369 VOCABULAIRE TECHNIQUE ET DESORDRES DE CONSTRUCTION BATIMENTS COLLECTIFS (type logements) 371 MODULE INTERNET ET IMMOBILIER 373 L IMMOBILIER SUR INTERNET 374 AUGMENTER L AUDIENCE D UN SITE INTERNET IMMOBILIER 376 CONDUIRE UNE ETUDE DE MARCHE IMMOBILIER LOCAL 379 ASPECT MARKETING DE LA VENTE A LA DECOUPE 381 MODULE ACTUALITE JURIDIQUE : ACTUALISATION DES CONNAISSANCES 382 PRESENTATION DU MODULE 383 FORMATIONS VEILLE JURIDIQUE 384 CHAPITRE V DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION DIF 385 LE DIF ET LES DIFFERENTES FORMATIONS DU MANUEL 386 CHAPITRE VI CALENDRIER DES FORMATIONS EN INTER 390 CALENDRIER DES FORMATIONS ET CONFERENCES DU 1 er SEMESTRE 2007

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