I) Le calcul des éléments de la facture liés aux conditions de vente du fournisseur

Transcription

1 I) Le calcul des éléments de la facture liés aux conditions de vente du fournisseur Le premier élément qui figure dans le corps de la facture est le prix de vente des marchandises tel qu il a été fixé par le fournisseur et accepté par le client. Ce prix est normalement exprimé HT (hors taxe) c'est-à-dire avant la majoration du prix par application de la législation sur la taxe sur la valeur ajoutée. La facture doit faire apparaître le montant brut HT unitaire, les quantités vendues et le montant total brut HT par multiplication de ces deux éléments. Exemple : Le prix de vente fixé par TELESUD : - pour un lecteur DVD Philips est de 510 l unité - pour un DVD, de 14 l unité. Les premières lignes du corps de la facture n 1254 se présenteront ainsi : Désignation des marchandises Prix unitaire Quantité Prix total Lecteur DVD Philips 510, ,00 DVD 14, ,00 Montant brut hors taxe 552,00 B) Les réductions Certaines entreprises peuvent accorder à leurs clients des diminutions sur le prix brut fixé. Ces diminutions peuvent être : - liées aux conditions générales de vente que pratique le fournisseur, ce sont les réductions à caractère commercial - liées aux conditions de paiement proposées par le client, il s agit alors d une réduction à caractère financier. Quelle que soit la réduction, celle-ci vient en diminution du montant brut pour former le montant net.. Montant brut HT Réductions = Montant net HT 1) Les réductions à caractère commercial Elles sont au nombre de trois selon leur cause. - Rabais : c est une réduction pratiquée exceptionnellement sur le prix de vente pour tenir compte : - d un défaut de qualité des marchandises ou des produits - de la non-conformité des biens livrés - d un retard dans la livraison - Remise : C est une réduction accordée habituellement sur le prix de vente pour tenir compte de l importance du client (ex : ventes en grosses quantités) - Ristourne : c est une réduction accordée sur un ensemble d opérations réalisées avec un même client pendant une période donnée (ristourne semestrielle, trimestrielle )

2 2) Les réductions à caractère financier : l escompte de règlement C est une réduction accordée aux clients qui paient leurs factures avant la date normale d échéance prévue dans les conditions de vente fixée par le fournisseur. Exemple : L entreprise accorde 1% d escompte en cas de paiement comptant. Le client bénéficie d un rabais de 5%. Désignation des marchandises Prix unitaire Quantité Prix total Lecteur DVD Philips 510, ,00 DVD 14, ,00 Montant brut hors taxe 552,00 Rabais 5% - 27,60 Montant net commercial 524,40 Escompte de règlement 5,24 Montant net financier 519,16 Le montant net après des réductions à caractère commercial s appelle «le montant net commercial». Le montant net après déduction de l escompte s appelle «montant net financier». II) Les opérations de vente Lorsqu une entreprise vend, elle adresse en tant que fournisseur des factures à ses clients pour toutes les ventes qu elle effectue. Leur montant constitue des produits pour l entreprise. Ces factures doivent faire l objet d un enregistrement dans la comptabilité de l entreprise. 1) Enregistrement des factures de vente au comptant L enregistrement de la vente : Il correspond aux biens dont le fournisseur transmet la propriété lors de l opération. Cette opération est : UNE VENTE Elle correspond à : : UN PRODUIT Elle s enregistre donc en comptabilité au CREDIT : Comptes de produits (classe 7) Le compte principal utilisé est le compte 70. Ventes Selon la nature du bien vendu, on peut utiliser les comptes suivants : Ventes de produits finis Ventes de services Ventes de marchandises Exemple :

3 Société Dubois & Dubois Facture n 78 le 15/10/08 Doit : Dupont & Dupont Paiement au comptant Robes 8 50,00 400,00 Réglé ce jour en espèces Enregistrement comptable de la facture n 78 Le montant s enregistre au crédit du compte de produits fournisseur Dubois & Dubois D 701 Ventes de produits finis C 15/09 400,00 Remarque : Comme il s agit d une vente de robes fabriquées par l entreprise, on a utilisé le compte 701. Comme le paiement est effectué au comptant, il y a une recette de trésorerie à enregistrer au débit des comptes de la classe 5 du Plan Comptable. D 530 Caisse C 15/09 400,00 2) Enregistrement des factures simples à crédit Société Dubois & Dubois Facture n 90 le 25/10/08 Doit : Tintin Paiement au 30/11/08 Robes 10 50,00 500,00 Réglé le 30/11 par chèque BNP n

4 Enregistrement comptable de la facture n 90 D 701 Ventes de produits finis C D 411 Clients et comptes rattachés C Lors du paiement : D 411 Clients et comptes rattachés C D 512 Banque C 3) Enregistrement des factures comportant des réductions. Les réductions à caractère commercial (rabais, remise, ristourne) ne font pas l objet d un enregistrement comptable particulier lorsqu ils sont portés sur la facture de vente en déduction du prix de vente des produits concernés L enregistrement comptable s effectue donc directement avec le montant net commercial (sans détailler la réduction commerciale). En revanche, les réductions à caractère financier (escompte de règlement) constituent une charge pour le fournisseur (ils viennent en moins des produits de la vente). L escompte accordé par un fournisseur est donc enregistré au DEBIT dans le compte 66 Charges financières. Société Dubois & Dubois Facture n 98 le 28/10/08 Doit : Milou Robes 20 20,00 500,00 Remise 10 % 50,00 Montant net commercial 450,00 Escompte 1% 4,50 Montant net financier 445,50 Paiement au 30/11/08 Escompte 1%

5 Enregistrement comptable de la facture n 98 Le montant s enregistre au crédit du compte de produits fournisseur Dubois & Dubois D 701 Ventes de produits finis C D 512 Banque C 30/11 500,00 30/11 445,50 D 66 Charges financières C 30/11 4,50 Lors du paiement : D 411 Clients et comptes rattachés C III) Les opérations d achat Pour les opérations d achat, il s agit du même principe que les opérations de vente mis à part que l entreprise est acheteuse. Il s agit donc d une charge. L entreprise achète chez un fournisseur (compte 401). Quand elle paie au comptant avec un escompte, il s agit pour elle d une réduction et donc d un produit (compte 761 Escomptes obtenus) qui vient en réduction de sa dette fournisseurs.

6 APPLICATION L entreprise DUJARDIN prospère. Monsieur DUJARDIN vous présente les opérations de facturation du mois d octobre 2008 et vous demande : 1) Complétez les factures d achat. 1) Procédez à l enregistrement comptable de toutes les opérations du mois au journal de l entreprise 2) Présentez les comptes en T. 02/10 : achats de marchandises A règlement comptant par chèque bancaire 30/10 : Facture A230 Fournisseur F1 marchandises 2000, rabais 5%, règlement à 30 jours fin de mois. 24/10 : Facture Fournisseur F2 matières premières 7980, remise 25 %, règlement à 30 jours. 12/10 : Facture 2223 Fournisseur 3472 achat de matières premières, 6 panneaux en bois de 2000*1300 mm à 2,50 le m 2, rabais 10%, escompte 1%, règlement par virement bancaire. Facture n 20 le 28/10/08 Doit : Client C1 Facture n 21 le 29/10/08 Doit : Client C2 Marchandises ,00 Remise 10 % Montant net commercial Escompte 1% Montant net financier Marchandises 14 14,00 Remise 10 % Rabais 15 % Règlement au 30/11/08 Chèque au 30/10/08 Facture n 20 le 01/10/08 Doit : Client C3 Facture n 20 le 30/10/08 Doit : Client C1 Marchandises ,00 Prestations 30 h 139 services Remise 5 %