édito LA LETTRE Ouveillan MARS 2015 Numéro 108
|
|
- Edmond Raymond
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 MARS 2015 Numéro 108 édito C O M M U N I C A T I O N M A I R I E LA LETTRE Ouveillan LE NOUVEAU QUARTIER Cette fois, c est bien parti! Après de longues années de préparations administratives, juridiques et financières, le chantier bat son plein avec, pour première conséquence, l impact économique local et les emplois qui en découlent. La deuxième c est de permettre à chaque candidat à l installation, de trouver une solution, grâce au grand choix offert : locatif, petit collectif, accession à la propriété, pavillonaire, et, selon ses moyens. La troisième est de créer les équipements annoncés dans notre programme et qui vont apporter à la commune le dynamisme nécessaire à son développement : - La maison médicale avec l ensemble des professions de la Santé - Le centre commercial avec sa supérette, salon de coiffure, esthéticienne, restauration rapide - La maison de retraite avec ses 84 lits et ses 47 emplois En même temps, les hangars pour artisans et agriculteurs se construisent dans la zone d activités du Levant. Le dossier du mois vous présente en détail tous ces aménagements en cours. Les collectivités se doivent de tout mettre en œuvre pour soutenir l économie, Ouveillan fait sa part du travail. Le Maire et le Conseil Municipal Horaires d Ouverture Du lundi au vendredi 9h 12h 14h 18h contact@ouveillan.fr
2 LE DOSSIER DU MOIS : le Soleil Couchant, le Levant LE SOLEIL COUCHANT : Un quartier à la campagne Le premier secteur, le plus important, est en cours d aménagement : la voie principale, les deux rues adjacentes, les noues de rétention, les places, les réseaux et branchements sont opérationnels ; seules les finitions seront réalisées après le plus gros des constructions. - A ce jour : le chantier de la maison de retraite a débuté, livraison prévue fin mars Nous préviendrons, dans la lettre du mois, les familles intéressées par une place, ainsi que les candidats aux postes à pourvoir, des démarches à effectuer, il faut attendre pour l instant la nomination du nouveau directeur de l E.H.P.A.D. - Le chantier de la Maison Médicale et de la Maison des Services démarre lui aussi avec une livraison prévue 1er semestre L Habitat Audois va créer 16 appartements et 10 pavillons en locatif, là aussi livraison 1er semestre Ce bailleur social s est aussi positionné pour un petit collectif de 14 logements, livraison Les terrains à bâtir de 150 m2 à 600 m2 : 31 sont vendus, 10 sont réservés, 32 sont encore disponibles. LE LEVANT Zone d activités économiques située derrière la cave coopérative, la viabilisation est réalisée, le hangar municipal est construit Les hangars pour les professionnels ou pour les particuliers qui ont besoin d une bonne surface, sont en construction. L entreprise est la Société MARTY-constructions implantée sur la commune. Il y a 9 lots prévus de 130 à 330 m2. Actuellement, 4 sont vendus et la livraison est prévue en juin Si vous souhaitez des renseignements, si vous êtes intéressés vous pouvez contacter : - pour les terrains à bâtir du Soleil Couchant, mairie d Ouveillan au pour les hangars du Levant, Entreprise MARTY-Constructions au Emploi-formation Pour les jeunes de 16 à 25 ans, prenez rendez-vous auprès de la mairie afin de pouvoir bénéficier d information et d aide pour vous aider dans votre projet d emploi. Chantier jeunes Grand Narbonne Le Grand Narbonne organise un chantier jeunes pour la période du 13 au 17 avril prochain (ouvert aux jeunes filles et jeunes garçons de 16 à 18 ans). Si vous êtes intéressés, vous êtes priés de passer à la mairie d OUVEILLAN afin de retirer un dossier d inscription. Attention la date de limite de dépôts des dossiers est fixée au 13 mars Le Grand Narbonne vous propose également des chantiers d été (voir conditions d inscription en mairie). Les inscriptions seront ouvertes du 16 mars au 3 avril Page 2 LA LE TT RE OUVE ILLA N
3 INFOS GENERALES Les Elections Cantonales Les 22 et 29 mars 2015 vont se dérouler les élections des Conseillers Départementaux. OUVEILLAN fait partie du nouveau canton de SALLELES D AUDE SUD MINERVOIS, qui comprend 18 communes pour une population de habitants. Les compétences de l Assemblée Départementale sont multiples et importantes : gestion, financement du social gestion, financement des routes départementales Soutien à l économie : agriculture, tourisme Soutien aux projets communaux éligibles Mutualisation des moyens Etc... Il est donc nécessaire de venir voter car les personnes choisies auront un rôle important pour soutenir le développement du territoire. N oubliez pas que la procédure de procuration a été simplifiée si vous ne pouvez être présent. Le premier droit du citoyen est le droit de vote, c est aussi un devoir. Service travaux L entretien du village ne peut se faire sans votre participation avec le «Service Voirie». Votre compréhension nous est nécesaire ainsi que vos remarques bienveillantes. Nous sommes tous conscients et en partie responsables du travail à effectuer sur le village et croyez que cela fait l objet chaque jour de toute notre attention. Malheureusement, de nombreux actes d incivilités perturbent l ensemble de nos travaux (dégradations, déchets sur voie publique, tags, etc...). Chaque citoyen responsable peut nous aider à canaliser ces débordements trop fréquents. Nous restons à votre écoute avec l aide de vos représentants au conseil de développement et élus référents. Merci de respecter la signalisation au sol et la logique... Merci aussi de ramasser les déjections canines de vos animaux sur les lieux publics ou privés (des sachets sont à votre disposition). M. ROVIDATI, Adjoint aux travaux F ÉV RIE R Page 3
4 LES FOULEES DU PRINTEMPS
5 «Ouveillan un village qui a du cœur!»
dossier 66 vivre le Territoire
dossier 66 vivre le Territoire avril/mai ales Élus pour six ans, les conseillers généraux sont renouvelables par moitié tous les trois ans. Les 21 et 28 mars derniers, les habitants de huit cantons du
Plus en détailDélibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes
Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-
Plus en détailCRT Picardie. Enquête auprès des acteurs du tourisme
CRT Picardie Enquête auprès des acteurs du tourisme 1 Votre entreprise ou structure / organisme institutionnel Votre nom : Votre titre : Votre e-mail : (pour pourvoir vous envoyer le résultat de l enquête)
Plus en détailÉlections municipales de 2014. Communes de moins de 1000 habitants
Élections municipales de 2014 Communes de moins de 1000 habitants Introduction présentation générale de la réforme Importantes modifications du code électoral introduites par la loi du 17 mai 2013 et son
Plus en détailMAISON DES ASSOCIATIONS
MAISON DES ASSOCIATIONS ESPACE CLÉMENT-MAROT PLACE BESSIÈRES 2 Situé au cœur de la ville à l espace Clément- Marot, la Maison des associations a pour vocation de promouvoir et de faciliter la vie associative.
Plus en détailPROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 13 décembre 2012
PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 13 décembre 2012 Lieu : à 19 h. 30 en sa salle Présidence : M. René Ansermet Le Président, M. René Ansermet, remercie les conseillères et conseillers
Plus en détailLE GUIDE DU COPROPRIÉTAIRE
LE GUIDE DU COPROPRIÉTAIRE Avant-propos Cher copropriétaire, Vous venez d acquérir un logement dans un immeuble en copropriété. Nous sommes heureux de vous accueillir et nous vous souhaitons d y vivre
Plus en détailLA JEUNESSE. l es sen LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE
LA JEUNESSE l es sen tiel LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE sommaire LA JEUNESSE PAGES 4 À6 PAGES 7 À9 PAGE 10 PAGE 11 Le BIJ, lieu ressources Pour s informer et se documenter -
Plus en détailRéunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Plus en détailPoint de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30
Point de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30 1 Bref rappel de l historique avant mars 2008 Les actions réalis alisées par l é équipe municipale depuis
Plus en détailMarché de l occasion et exigences de rénovation énergétique. Rencontre de l Observatoire 21 mai 2015
Marché de l occasion et exigences de rénovation énergétique Rencontre de l Observatoire 21 mai 2015 Logements neufs / logements d occasion 7 700 logements d occasion vendus en 2013 dans l aire urbaine
Plus en détailENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Plus en détailMaison de l Emploi l et de la Formation de Nanterre
Maison de l Emploi l et de la Formation de Nanterre Dossier de présentation Année 2006 Janvier 2006 Nanterre Terre d Entreprisesd d Emplois Nanterre 80 000 emplois publics ou privés à proximité de la Défense
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu L'an deux mil treize, le onze du mois d octobre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de VIELVERGE s'est réuni au
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE Du 20 mai 2008 Date de la convocation : le 13 mai 2008 Etaient présents : MM BARRAL ; MIRABEL ; MORIN ; Mme RIONDET ; MM CHOPPIN ; BUDYNEK ; FAUCON ; Mmes BARRAL
Plus en détail10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
Plus en détailMaison du droit et de la médiation www.ville-stains.fr
www.ville-stains.fr SOMMAIRE page 4 INFORMATION ET ORIENTATION page 6 ACCES AU DROIT page 8 AIDE AUX VICTIMES page 10 MEDIATION page 12 ECRIVAIN PUBLIC page 14 LEXIQUE + NOS PARTENAIRES EDITO Pour la Municipalité,
Plus en détailDéclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des droits de préemption prévus par le code de l urbanisme
Ministère chargé de l urbanisme Déclaration d intention d aliéner un bien (1) Demande d acquisition d'un bien (1) Déclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des
Plus en détailBoudème Les Deux-Portes
Le quartier de Boudème Les Deux-Portes Bienvenue chez vous! Mieux connaître son quartier pour mieux en profiter : voici, en substance, l objectif de ce fascicule conçu par la Ville de Martigues et destiné
Plus en détailEOVI ENTREPRENEUR Des solutions pour ne plus jouer
EOVI ENTREPRENEUR Des solutions pour ne plus jouer en SOLO SANTÉ PRÉVOYANCE ÉPARGNE RETRAITE dépendance la qui renouvelle la mutuelle ARTISANS, COMMerçANTS, professions LIBÉRAles, INDÉPENDANTS... Vous
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin
REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin PREAMBULE En application des objectifs de soutien aux arts visuels et aux musiques actuelles, un espace mutualisé de travail est ouvert par la Ville
Plus en détailTABLE DES MATIèRES. Notre banque 4. Crédits 7. Gestion de patrimoine 9. Comptes courants 12. Comptes épargne 14. Comptes prévoyance 16
PRESTATIONS TABLE DES MATIèRES Notre banque 4 Crédits 7 Gestion de patrimoine 9 Comptes courants 12 Comptes épargne 14 Comptes prévoyance 16 Autres comptes 17 Une histoire de vie en un clin d œil 18 Numéros
Plus en détailPRÉAVIS URGENT COMMUNE DE PAYERNE MUNICIPALITE. Préavis n 5/2010 AU CONSEIL COMMUNAL
PRÉAVIS URGENT COMMUNE DE PAYERNE MUNICIPALITE Préavis n 5/2010 AU CONSEIL COMMUNAL Objet : Achat et installation d un pavillon de 4 salles de classes à la Nouvelle Promenade Municipalité de Payerne /
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 28 avril 2015 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 28 avril 2015 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy, dûment convoqué, s est réuni en séance publique le 28 avril 2015, à 20 heures, sous la présidence
Plus en détailStatistique des permis d'urbanisme. Modèle II
MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE Statistique des permis d'urbanisme Rue de Louvain, 44 1000 Bruxelles Tél : 02/548.62.48 Statistique des permis d'urbanisme Modèle II
Plus en détailRAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GÉNÉRAL
COMMUNE DE VAL-DE-RUZ RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GÉNÉRAL à l appui d une demande d un crédit d'engagement de CHF 160'000.- pour la rénovation et l isolation des façades du bâtiment sis à l
Plus en détailMaréchal Ardans-Vilain. Denis. "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique." Programme. Michel Petiot.
Canton Meudon - Chaville élections départementales Denis Cécile Maréchal Ardans-Vilain Alice Carton Michel Petiot Programme "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique."
Plus en détailConseil Municipal des Enfants à Thionville. Livret de l électeur et du candidat
Conseil Municipal des Enfants à Thionville Livret de l électeur et du candidat Elections du vendredi 18 novembre 2011 Mot du Maire Le Conseil Municipal des Enfants fait sa rentrée. Il joue un rôle essentiel
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PLANCHERS se réunira au lieu habituel de ses séances le vingt-huit février deux mille douze à vingt heures.
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailLA CAISSE DESJARDINS DE QUÉBEC
GUIDE À L USAGE DE L EMPLOYEUR LA CAISSE DESJARDINS DE QUÉBEC un partenaire incontournable dans l intégration réussie de votre main-d œuvre immigrante Visitez-nous au desjardins.com/caissedequebec Être
Plus en détailPROTOCOLE DE GESTION DU PANNEAU ELECTRONIQUE D'INFORMATION MUNICIPALE
PROTOCOLE DE GESTION DU PANNEAU ELECTRONIQUE D'INFORMATION MUNICIPALE La Ville de Vaison-la-Romaine est le gestionnaire du panneau électronique d informations municipales installé place du 11 novembre.
Plus en détailConstitution d une Commission d Appel d Offres
Constitution d une Commission d Appel d Offres ATTENTION : * Pour les collectivités territoriales et les établissements publics locaux, sont constituées une ou plusieurs commissions d appel d offres à
Plus en détailcontact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :...
contact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :... RENSEIGNEMENTS ÉLÈVE Nom Prénom Adresse Classe Tél. / L élève est autorisé à quitter l institut
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailQui peut être élu conseiller municipal, devenir maire ou adjoint? Les règles d inéligibilités et d incompatibilités
Département Administration et gestion communale JM/JR/MK Note n 78 Affaire suivie par : Judith MWENDO (tél. 01 44 18 13 60) et Julie ROUSSEL (tél. 01 44 18 51 95) Paris, le 8 août 2013 Qui peut être élu
Plus en détailGITE D'ETAPE "chez Mimile"
GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au
Plus en détailLe film Nouveau en Suède / Nouveau à l Agence pour l emploi
Le film Nouveau en Suède / Nouveau à l Agence pour l emploi Filmen Ny i Sverige/Ny på Arbetsförmedlingen Franska A propos du film Bienvenue dans notre guide pour les détenteurs de carte de séjours en Suède
Plus en détailsupport-ecole@ac-lyon.fr
support-ecole@ac-lyon.fr Introduction Organisation du réseau Interface éducative - Conclusion Avantages TICE Un environnement stable et identique quelle que soit l'école La possibilité de mutualiser les
Plus en détailconseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.
conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page
Plus en détailASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013
ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013 Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de la Société de transport de l Outaouais tenue au siège social de la Société, le jeudi 29 août 2013 à 9 heures 30 via téléconférence,
Plus en détailEtre citoyen, c'est avoir des droits, mais aussi des devoirs.
Etre citoyen, c'est avoir des droits, mais aussi des devoirs. Le sens actuel du mot citoyen est hérité de la révolution française qui a initié le droit de vote. La citoyenneté confère des droits, mais
Plus en détail" Tout seul on va plus vite, Ensemble on va plus loin!"
Neyron Tramoyes Beynost Saint Maurice de Beynost Miribel Thil Aimer sa ville, c est la faire vivre! Moi, j adhère! " Tout seul on va plus vite, Ensemble on va plus loin!" A l'ère de la mondialisation,
Plus en détailTÂCHE 1 - INTERACTION FICHE Nº 1
TÂCHE 1 - INTERACTION FICHE Nº 1 Temps de préparation : 1 minute Intervention par couple : 4-5 minutes CANDIDAT A CADEAU D ANNIVERSAIRE Votre collègue et vous allez acheter un CADEAU D ANNIVERSAIRE pour
Plus en détailProcès-verbal du Conseil Municipal de la Commune de Chouday en date du samedi 21 février 2015 à 10h00
Procès-verbal du Conseil Municipal de la Commune de Chouday en date du samedi 21 février 2015 à 10h00 Présents, excusés: Mrs et Mmes BRANCHEREAU Carole, BARDON Louis-Patrick BONNEFOY Joëlle, CHARPENTIER
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Vendredi 24 juillet 2015. Le Grand Narbonne présente les 6 premiers mois d activités d IN ESS
DOSSIER DE PRESSE Vendredi 24 juillet 2015 Le Grand Narbonne présente les 6 premiers mois d activités d IN ESS Le Grand Narbonne a fait du développement économique et de l emploi la priorité N 1 de ses
Plus en détailOUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING
Plus en détailLIVRET D'ACCUEIL. EHPAD Valle Longa 0495532200 www.vallelonga.fr 20117 Cauro
LIVRET D'ACCUEIL EHPAD Valle Longa 0495532200 Sialare www.vallelonga.fr 20117 Cauro LE MOT D ACCUEIL Madame, Monsieur, Nous vous souhaitons la bienvenue à la résidence Valle Longa de Cauro. Valle Longa,
Plus en détailOPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE
OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE Une OPAH? Qu est ce que c est? O.P.A.H = Opération Programmée d Amélioration de l Habitat. Il s'agit d'une action menée par Ouest Provence et les communes membres en
Plus en détailSTATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE
STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE Statuts adoptés par l Assemblée générale de la section de Lancy le 1 er juin 2015 PARTI SOCIALISTE DE LANCY, Route du Grand-Lancy 56, 1212 Grand-Lancy
Plus en détailPREPARATION BUDGET PRIMITIF 2015. Commune de Poisat 23 février 2015
PREPARATION BUDGET PRIMITIF 2015 Commune de Poisat 23 février 2015 Sommaire Le budget communal : quelques points de compréhension 1. Principes budgétaires 2. Préparation du budget 3. Exécution du budget
Plus en détailSommaire & calendrier
Associations FORMATIONS & ECHANGES : L INFORMATIQUE 1er trimestre 2011 MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE 140, Allée Robert Govi, Les Défensions 13400 AUBAGNE Tél. 04.42.18.17.75 / Fax : 04.42.18.17.40 Email
Plus en détailLe secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétaire-trésorière adjointe Marie-Céline Corbeil sont également présents.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE WATERVILLE À une séance régulière du conseil de la Ville de Waterville tenue le 11 novembre 2013, à 19 h, en la salle des délibérations de l hôtel de ville, sous la présidence
Plus en détailSondage sur le travail de conseiller d arrondissement et de conseiller municipal
Sondage sur le travail de conseiller d arrondissement et de conseiller municipal Mémoire déposé dans le cadre des consultations citoyennes sur le projet de réforme de la gouvernance du Renouveau Sherbrookois
Plus en détailCOMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 MAI 2012 L an deux mil douze, le vingt cinq mai, le Conseil municipal de la commune de Roset- Fluans dûment convoqué, s est
Plus en détailStatuts de l Association suisse de chauffage à distance (ASCAD)
Statuts de l Association suisse de chauffage à distance (ASCAD) I. Nom, siège, objectifs et désignations Article 1 Sous le nom Association suisse de chauffage à distance (ASCAD) Fernwärme Schweiz (VFS)
Plus en détailCONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX
CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX INAUGURATION LUNDI 19 NOVEMBRE 2012 1 - PREAMBULE L opération de construction d un centre d hébergement et d
Plus en détailProposition de Charte éthique de l élu-e pour un renouveau démocratique et la renaissance des pratiques politiques
Proposition de Charte éthique de l élu-e pour un renouveau démocratique et la renaissance des pratiques politiques Version du 23 février 2015, soumise à consultation publique jusqu au 15 avril 2015. N
Plus en détailCOMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre
Plus en détailMESIGNINFOS N 91 ECOLE
: 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre des procédures liées aux MARCHES PUBLICS
E.H.P.A.D. «Foyer Bellevue» 16 Bis Boulevard Bellevue 05000 GAP Tél : 04.92.52.02.30 Fax / 04.92.52.32.71 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre
Plus en détailRegistre des Délibérations du 18 mars 2015 Conseil Municipal de la commune de LES PILLES. Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11
Séance du 18 mars 2015 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11 Présents : 10 Votants : 10 Date de convocation : 13 mars 2015 L an deux mille quinze et le 18 mars 2015 le
Plus en détailLe Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent excusé : Philippe GALLET,
COMMUNE DE COULAURES CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le 09 octobre SEANCE DU 30 MARS 2012 Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ.
Plus en détailAPPEL À CANDIDATURES
APPEL À CANDIDATURES pour 9 locaux à usage de commerces et de services de proximité Rue Saint Blaise Rue du Clos Paris 20 ème Le contenu de l appel à candidatures Contexte et environnement du projet Objet
Plus en détailDépartement intercommunalité et territoires 18 mars 2013 MCG-HG. Principales dispositions concernant les communes et les intercommunalités
Département intercommunalité et territoires 18 mars 2013 MCG-HG Principales dispositions concernant les communes et les intercommunalités Projet de loi relatif à l élection des conseillers départementaux,
Plus en détailCommissions d ouverture de plis et d adjudication
Commissions d ouverture de plis et d adjudication Commission d ouverture de plis Objectifs : Ouverture des plis pour les consultations ayant fait l objet d une procédure de consultation adaptée. Enregistrement
Plus en détailCahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes)
1 Commune municipale Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes) I. GENERALITES 1. Bases légales, prescriptions
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni
Plus en détailProjet d habitat urbain groupé, écologique et auto-promu, dans le Grand Nancy
Projet d habitat urbain groupé, écologique et auto-promu, dans le Grand Nancy Contact : Bernard Tauvel au 5 rue Fabert 54000 Nancy Tél : 06 76 39 39 50 et 03 83 27 67 73 Email : bernard.tauvel@laposte.net
Plus en détailProcès-verbal de l Assemblée Communale ordinaire du 30 avril 2014 À l Abri de protection civile à Ecublens à 20h00
Procès-verbal de l Assemblée Communale ordinaire du 30 avril 2014 À l Abri de protection civile à Ecublens à 20h00 L Assemblée Communale a été convoquée par une insertion dans la Feuille Officielle du
Plus en détailEnquête de satisfaction 2015
Direction de la Petite Enfance et des Familles Enquête de 2015 auprès des familles utilisatrices des crèches municipales Mairie de Bordeaux 28 mai 2015 Sommaire Cadre méthodologique Synthèse globale Présentation
Plus en détail«Mutuelle des Mornantais»
Dossier «Mutuelle des Mornantais» La première mutuelle communale vraiment solidaire - Extraits de la Vie à Mornant - - décembre 2014 - Dossier «Mutuelle des Mornantais» La première mutuelle communale vraiment
Plus en détailSéance du Conseil Municipal du 27/09/2012
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 219 REF : 2012038 Séance du Conseil Municipal du 27/09/2012 RAPPORTEUR : Jean-François MONINO OBJET : Délégation
Plus en détailAide à la planification des actions locales
Aide à la planification des actions locales FAVORISEZ LA NATURE www.cocci-logique.ch Des relations publiques ciblées La Fondation suisse pour la pratique environnementale Pusch mène en 2012 et 2013, en
Plus en détailRenouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS
Renouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS Actes-types : 1 / Fixation du nombre d administrateurs 2 / Délibération portant élections des représentants élus 3 / Affichage pour publicité aux
Plus en détailSALON E-COMMERCE PARIS 2012 PORTE DE VERSAILLES
Moyens d accès SALON E-COMMERCE PARIS 2012 PORTE DE VERSAILLES 11 SALON E-COMMERCE PARIS 2012 PORTE DE VERSAILLES 12 Accueil et badges Afin de permettre le bon déroulement de votre accueil le lundi 17
Plus en détailBulletin municipal de la Commune de Rougegoutte
Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Rougegout Info Janvier Février 2013 Mairie de Rougegoutte 16 rue des Ecoles 90200 Rougegoutte 03 84 27 12 67 03 84 29 59 75 mairie-rougegoutte@wanadoo.fr
Plus en détailLeader français de l édition de contenus et de services professionnels pour la Construction et les Collectivités Locales
Le Groupe Moniteur et l Association des Maires de France, sont partenaires historiques et créateurs du Salon des Maires. La 19 e édition du Salon des Maires et des Collectivités Locales confirme sa position
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. Séance du Mercredi 1 er avril 2015 COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mercredi 1 er avril 2015 COMPTE-RENDU Présents : Roland PY, Jean-Michel BARONI, Sylvie BATICLE, Jordan BETHMONT, Jack AUZANNET, Justine LEOBON, Marlène LEROYER, Nicolas MELOT,
Plus en détailBURKINA FASO ---------- Unité Progrès Justice MAIRIE ------------ SECRETARIAT GENERAL ------------- DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNE DE BOBO-DIOULASSO BURKINA FASO ---------- Unité Progrès Justice MAIRIE ------------ SECRETARIAT GENERAL ------------- DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE PROJET D ARRETE N 2014 /CB/M/SG PORTANT
Plus en détailAssemblée générale - 26 mars 2008 - Paris. Un outil de portage au service des copropriétés
Assemblée générale - 26 mars 2008 - Paris Un outil de portage au service des copropriétés Coprocoop : Présentation Une volonté politique : créée à l initiative du monde Hlm et du monde associatif et de
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL Séance du 19 juin 2009 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 19 juin 2009 Compte-rendu L'an deux mille neuf, le dix-neuf du mois de juin, à vingt heures et quarante cinq minutes, le Conseil Municipal de la commune de VIELVERGE s'est réuni
Plus en détailCOMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
Plus en détail[ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005
1 [ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005 «Tout Anglet sur le Net, mois après mois» PRESENTS : M. VILLENAVE, Maire, Président, Mme de MENDITTE, MM. MORTALENA, VEUNAC, GIMENEZ, CHASSERIAUD,
Plus en détailCours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE
Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE INTRODUCTION : Les collectivités territoriales Depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, sont définies comme
Plus en détailVénissy, Un nouveau quartier se dessine
Dossier de Presse Vénissy, Un nouveau quartier se dessine GRAND LYON Marie-Laure OUDJERIT Tel. 04 78 63 40 40 Mél. MOUDJERIT@grandlyon.org SERL - Peggy LECUELLE Tel. 04 72 61 50 39 GSM 06 03 98 55 71 Mél.
Plus en détailDemande de logement social
Ministère chargé du logement Cadre réservé au service Demande de logement social Article R. 441-2-2 du code de la construction et de l habitation Numéro de dossier : N 14069*02 Avez-vous déjà déposé une
Plus en détailLa Celle Saint-Cloud, ville fibrée
La Celle Saint-Cloud, ville fibrée Préambule Quelles sont les caractéristiques du réseau cuivre actuellement utilisé? Actuellement, la majorité des français bénéficient des services voix, internet et TV
Plus en détail1/ OBJET : MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL CONTRE LE PROJET DE PRIVATISATION DE LA POSTE.
L'AN DEUX MILLE HUIT, le QUATORZE OCTOBRE, à 18 h 30. Le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame DI BIN Roberte, Maire. Date de convocation : 09 Octobre 2008 PRESENTS
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE
Plus en détailLe financement participatif près de chez vous. Un outil de dynamisation du commerce Présentation cycle Inno vente 24 février 2014
Le financement participatif près de chez vous Un outil de dynamisation du commerce Présentation cycle Inno vente 24 février 2014 Qu est ce que le financement participatif? «Le financement participatif
Plus en détailMontant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :
DEPARTEMENT Meurthe et Moselle ARRONDISSEMENT TOUL CANTON TOUL Sud Commune de SEXEY AUX FORGES EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2012 L'an deux mille douze,
Plus en détailDescripteur global Interaction orale générale
Descripteur global Peut produire des expressions simples isolées sur les gens et les choses. Peut se décrire, décrire ce qu il fait, ainsi que son lieu d habitation. Interaction orale générale Peut interagir
Plus en détailDans l Aude, 27 usagers de deux roues motorisées ont été tués depuis le 1 er janvier 2007.
LA SEMAINE EUROPEENNE de la SECURITE ROUTIERE et de la MOBILITE En 2010 comme en 2009, la semaine nationale de la sécurité routière s associe avec la semaine européenne de la mobilité et devient ainsi
Plus en détailLe mini journal d'information de la Municipalité de Lucens. Mars 2012 N 1
Lucens-Info Le mini journal d'information de la Municipalité de Lucens Mars 2012 N 1 Billet du Syndic - Intention de fusion Lors du prochain Conseil communal du 26 mars 2012, la Municipalité présentera
Plus en détailLa Région met en œuvre un prêt bonifié pour la rénovation énergétique des logements
Lundi 24 juin 2013 La Région met en œuvre un prêt bonifié pour la rénovation énergétique des logements Service de Presse 04 67 22 81 31 /// 04 67 22 80 47 presse-region@cr-languedocroussillon.fr Convaincue
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009
Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères
Plus en détailEspace Business Montrouge
Espace Business Montrouge PARIS MONTROUGE (92 120) Centre d affaires A 300m de la Porte d Orléans 92 lots entièrement équipés A partir de 97 251 HT (mobilier compris) Rendement (1) : 4.60 % HT/HT (hors
Plus en détail