SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 8 SEPTEMBRE 2015 À 19 H 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 1.1 Aucun 2. RÉFLEXION 2.1 Réflexion avant conseil 3. Adoption de l'ordre du jour 4. LECTURE ET ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX 4.1 Lecture et adoption du procès-verbal de l'assemblée ordinaire du conseil tenue le 17 août 2015 5. CORRESPONDANCE 5.1 Correspondance 6. DIRECTION GÉNÉRALE: 6.1 Dépôt du procès-verbal du comité exécutif du 1 er septembre 2015 7. SERVICE DES FINANCES: 7.1 Résolution autorisant la signature d'un bail relatif aux télécommunications sans fil au Centre Multisport 7.2 Délégation des conseillers John Husk et William Morales au colloque à pied, à vélo, des villes actives des solutions pour le Québec les 23 et 24 septembre 2015 7.3 Dépôt du rapport du trésorier au 30 juin 2015 7.4 Dépôt de la liste des amendements budgétaires au 28 août 2015 7.5 Acceptation des comptes
7.6 Approbation des critères d'évaluation - Services professionnels - Audit des états financiers de la Ville de Drummondville pour les années 2015 à 2017 (Soumission DR15-INV-073) 7.7 Travaux de remplacement d'escaliers au parc Sainte-Thérèse (Soumission DR15-INV-064 - Ouverture 18.08.2015) Lambert & Grenier inc. au montant de 48 749,40 $ taxes incluses 7.8 Fourniture et livraison d'une surfaceuse à glace électrique (Soumission DR15-PUB-031 - Ouverture 21.08.2015) Équipement Joe Johnson au montant de 156 710,93 $ taxes incluses 7.9 Location d'une dameuse à neige pour la saison hivernale 2015-2016 avec option d'achat (Soumission DR15-PUB-033 - Ouverture 21.08.2015) Mécanique J. Clair inc. au montant de 50 359,05 $ taxes incluses 8. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES: 8.1 Nomination de monsieur Serge Pinard à titre de préposé à la signalisation permanent - Service des travaux publics 8.2 Embauche de madame Noémie Niquet à titre de technicienne de soutien technique permanent - Service des finances, division de l'informatique 9. GREFFE ET SERVICES JURIDIQUES: 9.1 Signature d un acte de vente des lots 4 104 408, 5 717 560 et 5 717 561 à intervenir avec la compagnie Avicomax 10. TRANSPORT EN COMMUN / STATIONNEMENT / MESURES D'URGENCE / DÉVELOPPEMENT SOCIAL: 10.1 Résolution d'adoption du plan d implantation et de signalisation «Cédez le passage» dans le quartier Le Vigneron 11. SERVICE SÉCURITÉ INCENDIE: 11.1 Aucun 12. SERVICE DES LOISIRS: 12.1 Résolution autorisant le Village Québécois d'antan à utiliser le site de l amphithéâtre Saint- François pour l'activité «Tag Zombies» le samedi 3 octobre 2015
12.2 Résolution autorisant l'auberge du coeur Habit-Action de Drummondville à tenir la 26e édition de l'activité «la Nuit des sans-abri» le vendredi 16 octobre 2015 au parc St-Frédéric 12.3 Résolution autorisant l'événement intégré au 200e anniversaire de Drummondville «Témoignage musical» de l'orchestre symphonique de Drummondville, le samedi 12 septembre de 19 h 30 à 22 h 45 au parc Woodyatt 12.4 Résolution autorisant le Regroupement de défense des droits sociaux de Drummond (RDDS) à installer un kiosque d'information à la place Saint-Frédéric les 22, 23 et 24 septembre 2015 de 12 h à 16 h 12.5 Résolution autorisant l'association des personnes handicapées de Drummondville à utiliser le parc de la Paix le 22 septembre de 10 h à 12 h pour tenir un rassemblement 12.6 Signature d'une entente avec le Groupe des pionniers des scouts St-Pierre pour l'utilisation du chalet du parc Mathieu 12.7 Signature d'un addenda aux protocoles de subvention 2015 à intervenir avec le Réseau Aquatique Drummondville et Drummondville Olympique 12.8 Subvention au montant maximum de 20 000 $ au Centre communautaire Sintra St-Charles pour effectuer des travaux de réparation à la toiture du 12.9 Subvention au montant maximum de 8 000 $ au Centre communautaire de loisirs Claude-Nault pour les réparations à effectuer à deux s 12.10 Subvention de 26 400 $ à l'association de tennis de Drummondville pour la saison de tennis intérieur - septembre 2014 à mai 2015 13. SERVICE DES ARTS, DE LA CULTURE ET DE L'IMMIGRATION 13.1 Résolution autorisant le don de livres à la Fondation «Cultures à partager» 14. SERVICE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT: 14.1 Signature d'une entente de collaboration avec le MDDELCC afin que ce ministère puisse accéder aux puits d observation des eaux souterraines localisés sur les lots 3 898 927 du cadastre du Québec 14.2 Demande de certificat d autorisation au MDDELCC article 22 au Ministère du Développement durable, Environnement et Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) engagement sur compensations écologiques (Promenades des Voltigeurs) 15. SERVICE DE L'INGÉNIERIE: 15.1 Signature d'un acte d'achat pour l acquisition des lots 5 756 113 et 5 756 114 - Parc industriel / vitrine 55
15.2 Signature d'un second addenda à l'entente intervenue avec le Canadien National relativement aux travaux d'aménagement du cours d'eau Marconi 16. SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS: 16.1 Résolution autorisant la modification des arrêts à l'intersection la rue Bégin et de la 117e Avenue 16.2 Signature d'une entente de déneigement à intervenir avec la municipalité de Sainte-Brigitte-des- Saults 17. SERVICE DE L'URBANISME: 17.1 Signature d'un acte d'acquisition à intervenir avec la compagnie 9232-1025 Québec inc. (Faubourg Celanese) 17.2 Dépôt du procès-verbal du comité consultatif d urbanisme du 26 août 2015 17.3 Demandes de permis dans le cadre de plans d'implantation et d'intégration architecturale - P.I.I.A - CCU du 26 août 2015 Recommandation Adresse Objet de la demande CCU Numéro de résolution 15.08.36 Allée du Centre Déménagement du (lot 5 197 348) 15.08.37 75, rue Saint-Georges Rénovation extérieure du 15.08.38 570, rue Heriot Rénovations extérieures du 15.08.39 635-637, chemin du Golf Rénovation extérieure du 15.08.40 307-309, rue Saint-Édouard Rénovation extérieure du 15.08.41 430-440, rue Brock Rénovation extérieure du 15.08.42 400, rue Rose-Ellis Agrandissement du, aménagement de terrain et enseigne détachée du (sur muret) 15.08.43 2825, rue Thérèse-Casgrain Agrandissement du, construction accessoire, enseignes rattachées au et enseigne détachée du
15.08.46 361, rue Janelle Enseigne rattachée au 15.08.47 458, rue Lindsay Enseigne rattachée au et modification à l architecture du 15.08.48 965, boul. Saint-Joseph Enseigne rattachée au (local 5) 15.08.49 4050, boul. Saint-Joseph Enseigne rattachée au 15.08.50 695-697 boul. Saint-Charles Rénovation extérieure du 17.4 Demandes de permis dans le cadre de plans d'implantation et d'intégration architecturale - P.I.I.A - CCU du 26 août 2015 refus Recommandation Adresse CCU Numéro de résolution 15.08.44 750, boul. René-Lévesque (local 6) Objet de la demande Enseigne rattachée au 17.5 Demandes de permis dans le cadre de plans d'implantation et d intégration architecturale - acceptation des P.I.I.A contrairement à la recommandation du CCU tenu le 26 août 2015 Recommandation Adresse Objet de la demande CCU Numéro de résolution 15.08.45 850, rue Hains Modification à l architecture du, enseigne rattachée au et modification à l enseigne détachée du 18. RÈGLEMENTS: 18.1 AVIS DE MOTION 18.1.1 Dépôt d'un certificat relativement au règlement 4642 décrétant une modification du règlement d emprunt no 4165 afin d en modifier la clause de taxation 18.1.2 Avis motion du règlement no 4654 amendant le règlement no 2958 concernant le régime retraite des catégories 3 et 6
18.1.3 Avis motion du règlement no 4651 modifiant le règlement de zonage afin d'autoriser, selon certaines conditions, la construction d'une habitation multifamiliale de six (6) logements au 276 de la rue Notre-Dame (DEMANDEUR: MONSIEUR FRANCIS LABONTÉ) 18.1.4 Avis motion du règlement numéro 4652 modifiant le règlement de zonage afin d'autoriser une école de formation en ostéopathie à titre d'usage accessoire à l'habitation située au 1090 du boulevard Saint-Charles. (DEMANDEUR: MONSIEUR MARIO LAMPRON) 18.1.5 Avis motion du projet de résolution relatif aux projets PPCMOI et visant à autoriser l'implantation d'une habitation multifamiliale de quatre (4) logements sur le lot 5 197 348 situé en bordure de l'allée du Centre (DEMANDEUR : MARC LAGUEUX) 18.1.6 Avis motion du projet de résolution relatif aux projets PPCMOI et visant à autoriser un usage industriel de mini-entrepôts de mobilier et d'appareils ménagers au 4775 de la Route 139 selon certaines conditions relatives à l'apparence extérieure du principal et d'aménagement de terrain. (DEMANDEUR: MONSIEUR JEAN-SÉBASTIEN LAVERDIÈRE) 18.2 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS 18.2.1 Adoption du projet de règlement no 4651 amendant le règlement de zonage no 4300 dans le but d'autoriser, selon certaines conditions, la construction d'une habitation multifamiliale de six (6) logements au 276 de la rue Notre-Dame 18.2.2 Adoption du projet de règlement no 4652 amendant le règlement de zonage no 4300 dans le but d'autoriser une école de formation en ostéopathie à titre d'usage accessoire à l'habitation située au 1090 du boulevard Saint-Charles 18.2.3 Adoption du projet de résolution visant à autoriser l'implantation d'une habitation multifamiliale de quatre (4) logements sur le lot 5 197 348 situé en bordure de l'allée du Centre 18.2.4 Adoption du projet de résolution pour l immeuble situé au 4775 de la route 139 relativement aux projets particuliers de construction, de modification et d'occupation d'un immeuble no 4305 dans le but d'autoriser un usage industriel de mini-entrepôts, de mobilier et d'appareils ménagers 18.3 ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENTS 18.3.1 Adoption du second projet de règlement no 4646-1 modifiant le règlement de zonage afin de spécifier, à l'intérieur de la zone d'habitation H-627, les classes d'usages et usages autorisés lors d'un remplacement d'un usage dérogatoire protégé par droits acquis du groupe commerce au 860 de la rue Théroux (DEMANDEUR : VILLE DE DRUMMONDVILLE)
18.3.2 Adoption du second projet de résolution relatif aux projets PPCMOI et visant à autoriser une entreprise spécialisée dans la location de grues au 4646 du boulevard Saint-Joseph (DEMANDEUR: GRUES GUAY) 18.3.3 Adoption du second projet de résolution relatif aux projets PPCMOI et visant à autoriser un entrepreneur spécialisé en maçonnerie au 850 de la rue Bergeron (DEMANDEUR : MAÇONNERIE HAMEL) 18.4 ADOPTION DE RÈGLEMENTS 18.4.1 Adoption du règlement no 4639-1 amendant le règlement de zonage no 4300 dans le but d autoriser l usage industriel «2012 Abattage et conditionnement de la volaille» à l intérieur de la zone agricole A-5014 18.4.2 Adoption du règlement no 4640-1 amendant le règlement de zonage no 4300 dans le but de créer l usage sous restriction «2216.1 déchiquetage de pneus surdimensionnés» et de l autoriser à l intérieur de la zone industrielle I-395 à titre d usage accessoire à un usage principal de récupération et triage de produits divers 19. Information des membres du conseil : Condoléances Monsieur le maire, au nom de ses collègues du conseil et des employés municipaux, offre de sincères condoléances à : - Monsieur Claude Demanche, contremaître au Service des travaux publics, à l'occasion du décès de sa soeur Madame France Demanche. Tenue d'une journée portes ouvertes à l'hôtel de ville et aux ateliers municipaux (Monsieur Alexandre Cusson) Échange villes jumelles (Monsieur Yves Grondin) Jeux mondiaux policiers pompiers (Monsieur Alain Martel) Consultation publique, district 8 (Monsieur Yves Grondin) Journée du Défi sans auto solo (Madame Isabelle Marquis) Fête de quartier, district 4 (Madame Isabelle Marquis) Fête de quartier Saint-Joachim-de-Courval (Madame Cathy Bernier)
20. Période de question concernant les affaires municipales de Drummondville 21 Prochaine assemblée du Conseil : 21 septembre 2015 22. Levée de l'assemblée