Irvillac. Série E- Etat civil E DEPOT 1 Baptêmes, mariages, sépultures B ( ) ; BMS ( ). Mauvais état.

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Transcription:

1 Irvillac Série E- Etat civil 1078 E DEPOT 1 Baptêmes, mariages, sépultures. 1638-1692 B (1638-1669) ; BMS (1679-1692). 1078 E DEPOT 2 Baptêmes, mariages, sépultures. 1693-1712 1693-1712. 1078 E DEPOT 3 Baptêmes, mariages, sépultures. 1713-1739 1713, 1715-1739. 1078 E DEPOT 4 Baptêmes, mariages, sépultures. 1740-1758 BMS (1740-1748) ; BM (1749-1758). 1078 E DEPOT 5 Baptêmes, mariages. 1759-1777 1759-1777. 1078 E DEPOT 6 Baptêmes, mariages. 1778-1792 1778-1792. 1078 E DEPOT 7 Sépultures. 1749-1791 1749-1791. 1078 E DEPOT 8 Publications de mariages. 1793-an XIII 1793-an VI, an VIII-an IX, an XI, an XIII. 1078 E DEPOT 9 Table des naissances, tables des décès. 1793-1819 Table des naissances (1793, an VII, an XI) ; table des décès (1819).

1 IRVILLAC Série E- Etat civil 1311 E DEPOT 1 Naissances. 1793-1802 1793-1802. 1311 E DEPOT 2 Naissances. 1803-1822 1803-1822. 1311 E DEPOT 3 Naissances. 1823-1842 1823-1842. 1311 E DEPOT 4 Naissances. 1843-1862 1843-1862. 1311 E DEPOT 5 Naissances. 1863-1882 1863-1882. 1311 E DEPOT 6 Naissances. 1883-1902 1883-1902. 1311 E DEPOT 7 Mariages. 1793-1802 1793-1802. 1311 E DEPOT 8 Mariages. 1803-1822 1803-1822. 1311 E DEPOT 9 Mariages. 1823-1842 1823-1842. 1311 E DEPOT 10 Mariages. 1843-1862 1843-1862. 1311 E DEPOT 11 Mariages. 1863-1882 1863-1882. 1311 E DEPOT 12 Mariages. 1883-1902 1883-1902. 1311 E DEPOT 13 Décès. 1793-1797 1793-1797. 1311 E DEPOT 14 Décès. 1798-1812 1798-1812.

1311 E DEPOT 2 1311 E DEPOT 15 Décès. 1813-1832 1813-1832. 1311 E DEPOT 16 Décès. 1833-1852 1833-1852. 1311 E DEPOT 17 Décès. 1853-1872 1853-1872. 1311 E DEPOT 18 Décès. 1873-1902 1873-1902.

1 IRVILLAC Série D- Administration générale de la commune Délibérations du conseil municipal. 529 E DEPOT 1 An IX-1810. an IX-1810 529 E DEPOT 2 1810-1834, 1834-1839. 1810-1839 529 E DEPOT 3 1839-1882. 1839-1882 529 E DEPOT 4 1882-1912. 1882-1912 529 E DEPOT 5 1912-1951. 1912-1951 Correspondance. 529 E DEPOT 6* 1919. 1919 529 E DEPOT 7* 1920. 1920 529 E DEPOT 8* 1921. 1921 529 E DEPOT 9* 1923-1925. 1923-1925 529 E DEPOT 10* 1925-1927. 1925-1927 529 E DEPOT 11* 1927. 1927 529 E DEPOT 12* 1931-1932. 1931-1932 529 E DEPOT 13* 1932-1934. 1932-1934 529 E DEPOT 14* 1934-1936. 1934-1936 529 E DEPOT 15* 1936-1939. 1936-1939 529 E DEPOT 16* 1939-1942. 1939-1942 529 E DEPOT 17* 1942-1950. 1942-1950 529 E DEPOT 18* 1950-1959. 1950-1959 Administration municipale. 529 E DEPOT 19 Enregistrement des recueils et circulaires. 1942-1950 529 E DEPOT 20 Polices d'assurances. 1910-1960 Série F- Population. Economie sociale. Statistiques 529 E DEPOT 21 Recensement de la population. 1901-1936 529 E DEPOT 22 Registres des cultures (1902-1936, 1947-1953). 1902-1953 529 E DEPOT 23 Statistiques agricoles, déclarations de récoltes (1897-1940, 1941-1954). 1897-1954 529 E DEPOT 24 Renseignements statistiques. 1960 Série G- Contributions. Cadastre. Administrations financières Matrices cadastrales des propriétés bâties. 529 E DEPOT 25 1883-1910. 1883-1910 529 E DEPOT 26 1911-1937. 1911-1937

529 E DEPOT 2 Matrices cadastrales des propriétés non bâties. 529 E DEPOT 27 1914-1937. 1914-1937 529 E DEPOT 28 1914-1937. 1914-1937 Autres. 529 E DEPOT 29 Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. 1827-1888 529 E DEPOT 30 Etat des sections. 1827 529 E DEPOT 31 Rôles et mandatements des contributions. 1813-1887 529 E DEPOT 32 Taxe des prestations (1892-1896, 1902-1924). 1892-1924 Série H- Affaires militaires 529 E DEPOT 33 Recensement des classes. 1819-1900 529 E DEPOT 34 Recensement des classes (1901-1940, 1944-1960) ; armée territoriale : recensement (1855-1866). 1855-1960 Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 529 E DEPOT 35 1914-1927. 1914-1927 529 E DEPOT 36 1928-1940. 1928-1940 Guerre. 529 E DEPOT 37 Classement des chevaux (1913-1924) ; déclarations des voitures (1916-1926) ; recensement des voitures (1915, 1922) ; classement des voitures (1914, 1920). 529 E DEPOT 38 Guerre 1939-1945 : réquisitions militaires ; service des réfugiés ; établissement des cartes d'alimentation ; sinistres agricoles ; dommages de guerre (bâtiments communaux) ; contrôle des femme (1 liste). 1913-1926 1939-1945 Série J- Police. Justice. Hygiène 529 E DEPOT 39 Fêtes publiques d'irvillac : comptabilité. 1935-1938 529 E DEPOT 40 Listes des vaccinations (1887-1941, 1957-1963). 1887-1963 Série K- Elections. Personnel. Protocole. Distinctions honorifiques Listes électorales. 529 E DEPOT 41 1900-1939. 1900-1939 529 E DEPOT 42 1945-1969. 1945-1969 Elections. 529 E DEPOT 43 Listes électorales : tribunal et chambre de commerce (1884-1945, 1960) ; chambre départementale d'agriculture (1920-1938) ; mutualité sociale agricole (1956-1958). 529 E DEPOT 44 Procès-verbaux d'élections : municipales (1904-1929, 1946) ; conseil d'arrondissement (1895-1937) ; conseil général (1904-1934, 1955, 1961) ; législatives (1902-1945, 1951-1955) ; sénatoriales (1902-1938) ; référendums (1945, 1958) ; 1884-1960 1895-1961

529 E DEPOT 3 tribunal et chambre de commerce (1933-1938) ; chambre départementale d'agriculture (1927-1939) ; mutualité sociale agricole (1956) ; commission syndicale pour la distraction de certains villages d'irvillac et leur rattachement à l'hopital-camfrout (1912, 1946) ; commission administrative du bureau de bienfaisance (1908, 1919). Série L- Finances communales Budgets. 529 E DEPOT 45 An VIII-1907. an VIII-1907 529 E DEPOT 46 1908-1940, 1941-1957. 1908-1957 Comptes. 529 E DEPOT 47 Comptes administratifs (1834-1940, 1941-1957). 1834-1957 529 E DEPOT 48 Comptes de gestion (1807-1824, 1853-1925) ; arrêtés d'apurement (1833-1834, 1871-1899). 1807-1925 Enregistrement de dépenses. 529 E DEPOT 49 1948-1952. 1948-1952 529 E DEPOT 50 1952-1958. 1952-1958 Comptabilité. 529 E DEPOT 51 Journal des débits. 1958-1961 529 E DEPOT 52 Emprunts. 1913-1934 529 E DEPOT 53 Octroi (1 pièce). 1914 529 E DEPOT 54 Rôle de la taxe municipale sur les chiens (1892-1896, 1902-1919). 1892-1919 Série M- Bâtiments communaux et établissements publics 529 E DEPOT 55 Constructions, travaux... : écoles (1848-1922) ; église, presbytère (1813-1934, 1943-1966) ; bâtiments divers (1905-1946). 1813-1966 Série N- Gestion des biens communaux. Exploitation des eaux 529 E DEPOT 56 Aliénations de terrains communaux (1862-1923, 1941-1958) ; aliénations d'arbres (1885-1886). 1862-1958 Série O- Travaux publics. Voirie. Transports. Navigation et régime des eaux 529 E DEPOT 57 Service vicinal : chemins vicinaux : clasement, travaux, alignements, autorisation de construire, de clore (1827-1940, 1942-1964 ; budgets (1946, 1955-1957). 529 E DEPOT 58 Actes de vente de terrains au service vicinal (1866-1907) ; actes d'indemnité pour dommage (1877-1892). 529 E DEPOT 59 Chemin de fer (1866-1867, 1910) ; électrification (1929-1940, 1941-1965) ; service des eaux : affaire de la fontaine et du lavoir de Pennavern : adduction d'eau (1901-1936, 1961-1963). 1827-1964 1827-1964 1827-1964

529 E DEPOT 4 Série Q- Assistance et prévoyance 529 E DEPOT 60 Bureau de bienfaisance : budgets (1924-1936) ; comptes administratifs (1924-1935) ; comptes de gestion (1924-1925). 529 E DEPOT 61 Dépenses des malades et aliénés traités dans les hôpitaux (1879, 1886, 1912-1933) ; cotisations du personnel municipal à la sécurité sociale (1946-1956) ; assistance médicale gratuite : listes nominatives (1894-1936) ; assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes nominatives (1907-1926) ; assistance aux familles nombreuses : listes nominatives (1917-1926). 1924-1936 1879-1956 Série R- Enseignement. Action culturelle. Sport. Loisirs et tourisme. 529 E DEPOT 62 Contingents communaux pour le paiement des instituteurs (1877-1889) ; dépenses de l'instruction primaire (1871-1886, 1942). 1871-1942

1 IRVILLAC Série G- Contributions. Cadastre. Administrations financières 1312 E DEPOT 1 Atlas napoléonien. 1826 1826