Directives envirnnementales, sanitaires et sécuritaires pur les prts et les terminaux Intrductin Les Directives envirnnementales, sanitaires et sécuritaires (Directives EHS) snt des dcuments de références techniques qui présentent des exemples de bnnes pratiques internatinales 1, de prtée générale u cncernant une branche d activité particulière. Lrsqu un u plusieurs États membres participent à un prjet du Grupe de la Banque mndiale, les Directives EHS divent être suivies cnfrmément aux plitiques et nrmes de ces pays. Les directives EHS établies pur les différentes branches d activité snt cnçues pur être utilisées cnjintement avec les Directives EHS générales, qui présentent des principes directeurs envirnnementaux, sanitaires et sécuritaires applicables dans tus les dmaines. Les prjets cmplexes peuvent exiger l applicatin de plusieurs directives cuvrant des branches d activité différentes. La liste cmplète de ces directives figure à l adresse suivante : http://www.ifc.rg/ifcext/sustainability.nsf/cntent/envirnmental Guidelines Les Directives EHS indiquent les mesures et les niveaux de perfrmance qui snt généralement cnsidérés réalisables dans de nuvelles installatins avec les technlgies existantes à un cût raisnnable. L applicatin des Directives EHS dans des installatins existantes peut nécessiter la définitin d bjectifs 1 C est-à-dire les pratiques que l n peut raisnnablement attendre de prfessinnels qualifiés et chevrnnés faisant preuve de cmpétence prfessinnelle, de diligence, de prudence et de prévyance dans le cadre de la pursuite d activités du même type dans des circnstances identiques u similaires partut dans le mnde. Les circnstances que des prfessinnels qualifiés et chevrnnés peuvent rencntrer lrsqu ils évaluent tute la gamme des techniques de préventin de la pllutin et de dépllutin applicables dans le cadre d un prjet peuvent inclure, sans tutefis s y limiter, divers degrés de dégradatin envirnnementale et de capacité d assimilatin de l envirnnement ainsi que différents niveaux de faisabilité financière et technique. spécifiques à chaque site et l établissement d'un calendrier adapté pur atteindre ces bjectifs. Le champ d applicatin des Directives EHS dit être fnctin des aléas et des risques identifiés pur chaque prjet sur la base des résultats d une évaluatin envirnnementale qui prend en cmpte des éléments spécifiques au prjet, cmme les cnditins en vigueur dans le pays dans lequel le prjet est réalisé, la capacité d assimilatin de l envirnnement, et d autres facteurs prpres au prjet. La mise en œuvre de recmmandatins techniques particulières dit être établie sur la base de l'pinin prfessinnelle des persnnes ayant les qualificatins et l expérience nécessaires. Si les seuils et nrmes stipulés dans les réglementatins du pays d accueil diffèrent de ceux indiqués dans les Directives EHS, les nrmes les plus rigureuses sernt retenues pur les prjets menés dans ce pays. Si des niveaux mins cntraignants que ceux des Directives EHS peuvent être retenus pur des raisns particulières dans le cntexte du prjet, une justificatin détaillée pur chacune de ces alternatives dit être présentée dans le cadre de l évaluatin envirnnementale du site cnsidéré. Cette justificatin devra mntrer que les niveaux de perfrmance prpsés permettent de prtéger la santé de la ppulatin humaine et l'envirnnement. Champ d applicatin Les Directives EHS pur les prts et les terminaux cncernent les prts et les terminaux cmmerciaux par transitent passagers et marchandises. Des Directives EHS distinctes cuvrant des branches d activité différentes, à savir, les Directives EHS pur le transprt maritime (qui cuvrent aussi la réparatin et 30 AVRIL 2007 1
l entretien des navires), pur les terminaux pétrliers pur pétrle brut et prduits pétrliers, et pur les chemins de fer. L annexe A cntient une descriptin générale de cette branche d activité. Ce dcument se cmpse des sectins ci-après : Sectin 1.0 Descriptin et gestin des impacts prpres aux activités cnsidérées Sectin 2.0 Indicateurs de perfrmance et suivi des résultats Sectin 3.0 Bibligraphie Annexe A Descriptin générale des activités 1.0 Descriptin et gestin des impacts prpres aux activités cnsidérées Cette sectin résume les questins d rdre envirnnemental, sanitaire et sécuritaire principalement assciées à la cnstructin et à l explitatin des prts et des terminaux et elle présente des recmmandatins sur la manière de les gérer. Les recmmandatins pur la gestin des prblèmes auxquels se heurtent la plupart des activités industrielles de grande envergure lrs des phases de cnstructin et de démantèlement snt énncées dans les Directives EHS générales. 1.1 Envirnnement Les grandes questins envirnnementales liées à la cnstructin et l explitatin des prts et terminaux snt ntamment : La gestin des déblais de dragage Les pératins de dragage à des fins de cnstructin et d entretien, et l évacuatin des déchets de dragage peuvent avir une incidence sur les habitats et pser des risques imprtants pur la santé humaine et l envirnnement, en particulier si les sédiments snt pllués par des dépôts antérieurs et l accumulatin de matières dangereuses prvenant d activités menée sur le site u ailleurs. 2 Les recmmandatins suivantes divent être adptées pur éviter, réduire au minimum u maîtriser l impact des déblais de dragage dans le cadre d un Plan de gestin de dragage maritime. 3 Activités de planificatin du dragage prcéder au dragage seulement en cas de nécessité ; celleci dit être déterminée sur la base d une évaluatin des besins d infrastructures nuvelles u d un meilleur accès des navires au prt (créatin u entretien des chenaux de navigatin) u des besins envirnnementaux (enlèvement des matériaux pllués afin de réduire les risques pur la santé humaine et l envirnnement) ; examiner les matériaux, avant le démarrage des activités de dragage, pur déterminer leurs prpriétés physiques, chimiques, bilgiques et techniques et décider, sur cette base, cmment les réutiliser u les éliminer. 4 La gestin des déblais de dragage Les émissins atmsphériques La réceptin des déchets en général Les eaux usées La gestin des déchets slides La gestin des matières dangereuses et des hydrcarbures Le bruit La bidiversité 2 Les matières dangereuses susceptibles généralement de s accumuler dans les sédiments snt ntamment les métaux lurds et les plluants rganiques persistants prvenant des eaux de ruissellement prvenant des znes urbaines u des terres agricles. 3 Le risque envirnnemental est également fnctin de la cncentratin et du type de matières dangereuses, de la méthde de dragage, de la slutin d éliminatin prévue, et des risques d expsitin des ppulatins humaines et rganismes vivants durant le cycle de gestin des déblais de dragage. Ainsi, les activités de dragage divent être menées sur la base d une évaluatin signeuse de leurs pssibles incidences et en cnsultatin avec des experts. 4 Les directives pur la gestin des déblais de dragage (1998) et les directives pur l utilisatin à bn escient des déblais de dragage (1996) frmulées par la Cmmissin pur la prtectin du milieu marin de l Atlantique du Nrd-Est (OSPAR) furnissent de plus amples infrmatins sur les méthdes d évaluatin des déblais de dragage. 30 AVRIL 2007 2
Dragage chisir les méthdes d excavatin et de dragage pur réduire au minimum la mise en suspensin des sédiments ainsi que la destructin de l habitat benthique, accrître la précisin de l pératin et maintenir la densité des déblais de dragage, en particulier lrsque ceux-ci snt pllués par endrits. Plusieurs méthdes de dragage snt curamment utilisées, seln la prfndeur des sédiments et les préccupatins envirnnementales cmme la nécessité de réduire au minimum les sédiments en suspensin et d accritre la précisin du dragage. 5 déterminer les znes imprtantes pur la faune marine, ntamment les znes d'alimentatin, de reprductin, de vêlage et de frai ; mener le dragage (et le dynamitage) en évitant les saisns, vies et znes de migratin et de frai des pissns ; chisir des techniques (ex. : barrages anti-turbidité) qui permettent à la faine et à la flre aquatiques de suffrir le mins pssible de la remise en suspensin des sédiments ; inspecter et surveiller les activités de dragage pur évaluer l efficacité des stratégies de préventin des effets négatifs, et les réajuster, s il y a lieu. Enlèvement des déblais de dragage analyser les déblais de dragage pur chisir les slutins d enlèvement apprpriées (ex. : remise en valeur de terrains, rejet en eaux libres u dépôt cnfiné). Envisager de réutiliser à des fins prfitables les déblais de dragage nn pllués (ex. : créatin u mise en valeur de znes humides, restauratin de l habitat, créatins d installatins uvertes au public / de lisirs) ; envisager de recurir à des décharges immergées pur les déblais de dragage ; 5 Des exemples de méthdes de dragage snt ntamment la drague à benne preneuse, la drague rétrcaveuse, la drague à élinde traînante, la drague suceuse et la drague à injectin d eau. envisager de prcéder à un cnfinement latéral en cas de déversement en eau libre. L aménagement de znes d emprunt u de digues réduit la prpagatin de sédiments et les effets sur les rganismes benthiques ; envisager de prcéder à un cnfinement par buchn sédimentaire avec des matériaux prpres. La pse d un buchn inférieur («Level bttm capping») u le recurs à la fis à un buchn et à des znes d emprunt /digues réduisent la prpagatin des matières plluées dans l eau ; utiliser des décharges avec cnfinement, à prximité de la côte u à l intérieur des terres lrsque le déversement en eaux libres n est pas faisable u suhaitable. Si les résidus du dragage snt pllués, les décharges cnfinées divent avir un revêtement islant u utiliser d autres méthdes de cnfinement hydraulique afin de prévenir tut lessivage de plluants vers les eaux de surface u vers les eaux suterraines visines. Un traitement déshydratant (par ex. pur les métaux et les plluants rganiques persistants) peut être nécessaire avant la mise en décharge. Il imprte d'établir des nrmes de qualité pur chaque site de décharge, seln le type et la txicité des effluents et le lieu de déversement ; étant dnné qu une grande part de la pllutin des sédiments est due aux mdes d utilisatin des sls dans le bassin versant avisinant, les directeurs de prt divent cllabrer avec les puvirs publics au niveau natinal et lcal, ainsi qu avec les prpriétaires et explitants des installatins dans le bassin versant, pur réduire les surces des principaux plluants. Cela peut suppser d infrmer les autrités des difficultés psées par l évacuatin des déblais de dragage ; de participer activement aux prgrammes de prtectin des bassins versants financés par les rganismes lcaux et les administratins publiques ainsi qu à des systèmes de permis de rejet dans les eaux de surface, s il y a lieu, pur les surces situées dans les bassins versants 30 AVRIL 2007 3
des prts ; et de participer activement aux prcédures de znage. 6, 7 Émissins atmsphériques Les principales surces de plluants atmsphériques assciées aux activités prtuaires snt, ntamment, les émissins dues à la cmbustin dégagées par les mteurs de prpulsin des navires et autres mteurs et chaudières auxiliaires, qui se cmpsent principalement de dixyde de sufre (SO2), d xydes d azte (NOX), et de gaz à effet de serre (ex. : dixyde de carbne [CO2] et mnxyde de carbne [CO]), fines particules slides, et cmpsés rganiques vlatils [COV]), ainsi que, dans une mindre mesure les émissins dues à la cmbustin émises par les mteurs des véhicules et autres mteurs et chaudières situés sur terre qui dégagent des agents plluants similaires. Les cmpsés rganiques vlatils (COV) peuvent également être émis durant le stckage et le transfert de carburants. Le stckage et la manutentin des marchandises slides en vrac, ainsi que les activités de cnstructin à terre et la circulatin des véhicules sur des rutes nn revêtues, peuvent également cntribuer aux émissins de matières particulaires. Les stratégies recmmandées pur gérer les émissins atmsphériques cnsistent, ntamment, à : Pur les surces de cmbustin élabrer des prcédures de gestin de la qualité de l air applicables aux fréteurs, ntamment 8 : 6 Basé sur les recmmandatins American Assciatin f Prt Authrities. 7 Vir également la Cnventin de Lndres sur la préventin de la pllutin des mers résultant de l immersin des déchets et autres matières (et sn Prtcle de 1996), et les directives frmulées pur l immersin en mer des déblais de dragage, de l Organisatin maritime internatinale (OMI). 8 Les autrités prtuaires peuvent ne pas tujurs exercer un cntrôle direct sur l activité des navires et les pératins de lcatin dans les prts, mais elles peuvent établir des réglementatins applicables à l utilisatin des installatins prtuaires et stipuler des cnditins régissant les cntrats de lcatin et de bail. Les explitants prtuaires peuvent également établir des incitatins financières, maintenir des émissins de NOx et SOx dans les limites fixées par les réglementatins internatinales 9 utiliser des carburants à faible teneur en sufre dans les prts, si pssible u cnfrmément aux plafnds établis par les réglementatins internatinales 10 faire fnctinner les mteurs à puissance réduite dans les znes d accès prtuaires, et ne passer qu à pleine puissance qu une fis le navire srti de la zne prtuaire éviter u limiter la ventilatin de la suie des tubes u carneaux des chaudières à vapeur dans les znes prtuaires u lrsque les cnditins atmsphériques snt défavrables exiger des navires qui restent à quai au-delà d une certaine limite de temps d arrêter leurs systèmes d alimentatin électrique lrsque les services prtuaires leur dnnent accès à une surce d alimentatin terrestre pur leur permettre de réduire leur cnsmmatin électrique brd durant les activités de chargement/déchargement S il est nécessaire de répndre aux préccupatins des riverains quant à la qualité de l air, les explitants prtuaires divent frmuler des prcédures de gestin de la qualité de l air applicables aux activités terrestres, ntamment : maintenir en bn état de fnctinnement les équipements de transfert (ex. : grues, charits élévateurs et camins) amélirer le parc des véhicules terrestres en utilisant des camins et véhicules mins plluants, et utiliser différents carburants et des mélanges carburants tuchant par exemple les tarifs, pur influer sur l utilisatin du prt cncerné par les navires et les lcataires. 9 Les règles 13 et 14 du Chapitre 3 de l Annexe VI de la Cnventin internatinale de 1973 pur la préventin de la pllutin par les navires (MARPOL 73/78) s appliquent aux émissins de NOx et de SOx prvenant des navires. 10 La teneur en suffre du fiul utilisé par les navires est réglementée par la Règle 14 du Chapitre 3 de l Annexe VI de la Cnventin MARPOL 73/78. 30 AVRIL 2007 4
encurager les pérateurs à ne pas laisser les mteurs fnctinner au ralenti durant les activités de chargement et déchargement encurager la planificatin du stckage pur éviter u réduire au minimum le restckage et le déplacement des chargements cncevir les nuvelles installatins, dans la mesure du pssible, dans le suci de réduire au minimum la distance entre les installatins de déchargement/déchargement des navires et les aires de stckage. Pur les cmpsés rganiques vlatils Il imprte de réduire au minimum les émissins de COV prvenant des activités de transfert et de stckage du carburant en privilégiant certains équipements cmme les réservirs de stckage à tit flttant u les systèmes de récupératin de vapeur pur le stckage, le chargement/déchargement et l avitaillement en carburant (seln le type de matériaux à stcker), et en adptant certaines pratiques de gestin cmme la limitatin u l interruptin des activités de chargement/ déchargement lrsque l air est de mauvaise qualité u bien l applicatin de prgrammes de réparatin et de détectin de fuites des réservirs et des cnduites. Les Directives EHS générales et les Directives EHS pur les terminaux de pétrle brut et de prduits pétrliers frmulent d autres recmmandatins de préventin et de maîtrise des émissins de COV applicables au stckage et à la manutentin des carburants. 11 Pur la pussière La cnceptin des installatins de stckage et de manutentin de vrac sec dit réduire au minimum u limiter les émissins de pussières, ntamment en permettant de : stcker le charbn et le cke de pétrle pulvérisés en sils mettre en place des mécanismes de suppressin de la pussière (ex. : aspersin d eau u aires de stckage cuvertes) utiliser des gulttes télescpiques pur éviter d emplyer des élingueurs emplyer des capteurs à vide pur les activités générant de la pussière utiliser des systèmes de transprt dans l eau, les transprteurs à vis sans fin u pneumatiques u cuvrir les autres types de transprteurs réduire au minimum la distance de chute libre des matériaux réduire au minimum les hauteurs des piles des marchandises slides et cnfiner les piles dans une enceinte de murs enlever les matériaux en partant de la base des piles pur réduire au minimum la remise en suspensin de la pussière veiller à ce que les écutilles sient cuvertes lrsqu il n est pas prcédé à des pératins de manutentin bâcher les véhicules de transprt balayer régulièrement les quais et les aires de manutentin, les aires de stckage pur les transprts par camin /par rail, et les rutes revêtues Les Directives EHS générales cntiennent d autres recmmandatins pur prévenir et maîtriser les émissins 11 D autres stratégies de gestin des émissins de COV snt également prpsées dans le Dcument de référence (BREF) de l Unin eurpéenne sur les meilleures techniques dispnibles relatives aux émissins prvenant des activités de stckage (2005). Vir également la directive 1999/13/CE (COV) de l Unin eurpéenne. 30 AVRIL 2007 5
de pussière applicables aux activités de cnstructin et d explitatin. 12 Eaux usées Les effluents d eaux usées générés par les activités prtuaires peuvent englber les eaux de pluie et les eaux usées prvenant des pératins prtuaires, ainsi que les eaux sanitaires, les eaux de ballast (des pétrliers, par exemple), les eaux de cale et les eaux de lavage des navires. Les eaux usées et résiduaires des navires cntiennent des niveaux imprtants de DBO et de bactéries clifrmes ainsi que des traces de cmpsants de prduits pharmaceutiques, par exemple, et nt généralement un ph peu élevé. Les eaux de lavage peuvent cntenir des résidus, ntamment d hydrcarbures. Les plluants cntenus dans les eaux de cale cntiennent des niveaux élevés de DBO, de DCO, de matières dissutes, de pétrle et d autres prduits chimiques qui s accumulent dans le cadre des activités d explitatin curante. Eaux pluviales et eaux usées des prts La gestin des eaux pluviales et des eaux usées des installatins prtuaires dit s effectuer cnfrmément aux recmmandatins présentées dans les Directives EHS générales. D autres recmmandatins spécifiques aux eaux résiduaires et pluviales prvenant des installatins prtuaires cnsistent ntamment à : éviter l installatin des bassins cllecteurs des eaux pluviales qui déversent celles-ci directement dans les eaux de surface, utiliser des bacs de cnfinement dans les znes à hauts risques de rejets accidentels de pétrle u matières dangereuses (ex. : sites d avitaillement u de transfert de carburant) et des systèmes de séparatin des huiles et des grsses particules et des huiles et de l eau dans tutes les 12 D autres stratégies de gestin de la pussière snt également prpsées dans le Dcument de référence (BREF) de l Unin eurpéenne sur les meilleures techniques dispnibles relatives aux émissins prvenant des activités de stckage (2005). znes de cllecte des eaux de ruissellement. Entretenir régulièrement les systèmes de séparatin des huiles et de l eau et les bacs de rétentin pur les maintenir en état de fnctinnement, et évacuer les slides et liquides pllués récupérés cmme indiqué pur les prduits dangereux (Vir les Directives EHS générales) ; installer des mécanismes de filtrage (ex. : prélèvements de purge, bermes-filtres, prtectin des buches d égut, trappes à sédiment et bassins de sédimentatin) pur empêcher les sédiments et les particules de pénétrer dans les eaux de surface. Eaux usées des navires Les explitants des prts divent furnir des services de cllecte, de stckage et de transfert et/u de traitement des eaux usées, ainsi que des installatins de capacité suffisante capables d absrber tutes les eaux usées prduites par les navires dans les prts cnfrmément à la Cnventin MARPOL et aux réglementatins natinales : 13 les déchets cntenant des hydrcarbures et les eaux usées divent être cllectés par des barges, des véhicules u des systèmes centraux de cllecte et de stckage. 14 Il imprte de déterminer la capacité de cllecte des déchets cntenant des hydrcarbures sur la base des dispsitins pertinentes de la Cnventin MARPOL 15 les eaux usées cntenant des prduits chimiques txiques prvenant du nettyage des citernes de stckage divent être cllectées et assujetties à un 13 En accrd avec le Manuel cmplet des installatins prtuaires de réceptin des déchets publié par l Organisatin maritime internatinale (OMI). 14 Les éventuels flux de déchets d hydrcarbures qu une installatin de réceptin prtuaire peut devir accueillir snt ntamment les eaux de ballast sales, les eaux de nettyage de sute, les mélanges d hydrcarbures cntenant des prduits chimiques, le tartre et la bue résultant du nettyage des navires citernes, les eaux de cale mélangées à des hydrcarbures, et les bues prvenant des purificateurs de fiul (MEPC.3/Circ.4/Add.1, OMI, 20 décembre 2004). 15 Vir Règle 12 du Chapitre II de l Annexe I de la Cnventin MARPOL 73/78. 30 AVRIL 2007 6
traitement adapté sur place u dans un site extérieur avant leur rejet. Des substances incmpatibles ne divent pas être mélangées dans le système de cllecte. Les méthdes de traitement divent être définies en fnctin des caractéristiques des effluents d eaux usées 16 les eaux usées prvenant des navires divent être cllectées et traitées sur place u dans un site extérieur cnfrmément aux recmmandatins présentées dans les Directives EHS générales les embarcatins de taille plus réduite utilisés dans le cadre des services prtuaires divent être équipées de tilettes chimiques u à recyclage, u d un réservir de stckage dnt le cntenu peut être transféré dans des installatins à terre. Gestin des déchets Le type et le vlume de déchets slides et liquides résultant des activités prtuaires peuvent varier sensiblement seln la nature des activités prtuaires et les types de navires auxquels des services snt furnis. Les déchets prduits dans les prts peuvent être ntamment des déchets slides inertes prvenant des services administratifs et du cnditinnement des marchandises, ainsi que des déchets dangereux u ptentiellement dangereux prvenant des activités d entretien des véhicules (ex. : huiles lubrifiantes et slvants dégraissants des mteurs). Les déchets prvenant des navires peuvent inclure des bues cntenant des hydrcarbures (vir ci-dessus la rubrique «eaux usées»), des matériaux inertes cmme les cnditinnements utilisés pur des prduits alimentaires, et des déchets alimentaires. Les Directives EHS générales cntiennent des recmmandatins pur les déchets, dangereux u nn, prvenant des prts. Des recmmandatins spécifiques pur prévenir, réduire le plus pssible et maîtriser la pllutin applicables aux déchets prduits par les navires et cllectés par les installatins prtuaires snt décrites ci-dessus. Réceptin de l ensemble des déchets Les installatins prtuaires divent ffrir les myens apprpriés de cllecter et de gérer leurs prpres effluents et déchets ainsi que ceux des navires venus dans le prt pur btenir les services que les installatins nt pur missin de leur furnir 17. La mise en place d installatins de réceptin des déchets dit être préparée avec les administratins du pays cnfrmément aux engagements cntractés par ledit pays en vertu de la Cnventin MARPOL 18 en sa qualité d État du prt. Les installatins en questin divent avir une capacité suffisante pur recevir les déchets prvenant des activités prtuaires et des navires et être dtées, ntamment, de réceptacles de dimensins apprpriés placés en des sites adéquats ; elles divent aussi avir une capacité suffisante pur faire face aux variatins saisnnières. 19 Déchets des navires Les capitaines des navires divent avir accès à des infrmatins sur l emplacement des installatins de réceptin des déchets slides ainsi que sur les prcédures de manutentin acceptables dans les prts ; Le rejet des déchets slides des navires dans les eaux du prt dit être interdit cnfrmément à la Cnventin MARPOL et aux réglementatins natinales. Il peut parfis 16 La Règle 7 de l Annexe II de MARPOL 73/78 dispse que la vidange des manches à cargaisn et des circuits de tuyautages du terminal qui cntiennent des substances liquides nvices ne dit pas s effectuer vers les navires. 17 Les navires devant assumer les cûts ccasinnés par la gestin de leurs déchets, ces services divent être furnis sur la base d une tarificatin adaptée qui permet de recuvrer les cûts sans favriser les rejets illicites en mer (Directive 2000/59/CE de l UE). 18 Cnventin internatinale de 1973 pur la préventin de la pllutin par les navires de 1973, mdifiée par sn Prtcle de 1978 (MARPOL 73/78). 19 Manuel cmplet de l OMI sur les installatins de réceptin prtuaires (1999) 30 AVRIL 2007 7
être nécessaire d impser des règles plus strictes afin de prtéger l envirnnement prtuaire ; Un système de cllecte et d enlèvement des déchets prduits par les navires amarrés au quai les déchets d explitatin des navires le lng des quais u au muillage, cnfrmément au Manuel cmplet sur les installatins prtuaires de réceptin établi par l Organisatin maritime internatinale. Il imprte d installer des bennes à cuvercle au niveau des pstes d accstage et dans des barges remrquées u autprpulsées pur cllecter les déchets des navires au muillage ; Les déchets alimentaires transférés des navires au prt divent être traités cnfrmément aux réglementatins lcales appliquées pur prtéger la santé humaine et animale. 20 Les dispsitins lcales peuvent ntamment prescrire le traitement, l incinératin, u la mise en décharge des déchets alimentaires et autres déchets cntenant des déchets alimentaires. Gestin des matières dangereuses et des hydrcarbures Les matières dangereuses, dans les prts, snt ntamment les cargaisns dangereuses qui snt transprtées en quantités imprtantes, ainsi que les hydrcarbures, les carburants et les substances dangereuses utilisés dans le cadre des activités prtuaires, ntamment par les navires, les véhicules et les services d entretien du site. Des déversements peuvent être prvqués par des accidents (ex. : cllisins, échuages u incendies), des défaillances des équipements (ex. : pipelines, tuyaux, brides), u l applicatin de prcédures pératinnelles déficientes durant le transfert des marchandises u l avitaillement. Les matières déversées peuvent être du pétrle brut, des prduits pétrliers raffinés u des résidus de raffinage, 20 Les pays nt des réglementatins spéciales pur l éliminatin des déchets alimentaires des navires pérant sur des rutes internatinales. La plupart de ces réglementatins nt pur bjet de prévenir la prpagatin transfrntière de maladies cntagieuses. de substances liquides u des substances sus cnditinnement. En utre, l entretien des équipements peut nécessiter l empli de matières qui peuvent être dangereuses, cmme les slvants et les lubrifiants. Les Directives EHS générales cuvrent la gestin des matières dangereuses en général. Des techniques supplémentaires snt recmmandées pur prévenir, réduire au minimum et maîtriser ces risques dans le cas des prts : Préventin des déversements L emplacement des installatins de manutentin d hydrcarbures et de prduits chimiques dit être décidé cmpte tenu des systèmes de drainage naturels et des znes éclgiquement vulnérables (ex. : mangrves, craux, prjets d aquaculture et plages, dnt elles divent être suffisamment élignées u bien physiquement séparées dans la mesure du pssible) ; Les prts divent prévir une enceinte de cnfinement secndaire pur les réservirs de liquides de surface et les znes de chargement et déchargement des camins citernes ; Les installatins de stckage et de manutentin de matières dangereuses divent être cnstruites à distance des znes très passantes et des mesures de préventin d accidents autmbiles divent être prises dans les aires de stckage. Il imprte d aménager des aires de stckage tempraires cuvertes et ventilées pur y stcker les cargaisns dangereuses qui fuient ; ces aires devrnt être cnçues de manière à faciliter la cllecte des substances qui fuient u qui snt déversées (ex. : surfaces en pente permettant de cllecter les substances déversées, utilisatin de bacs de cllecte à valve qui amènent les substances déversées u qui fuient vers des puisards d ù les matières ainsi déversées peuvent être pmpées) Les raccrds des flexibles de distributin de carburant divent être dtés de dispsitifs de cupure de 30 AVRIL 2007 8
l alimentatin en carburant dans une situatin d urgence, en cas de rupture de la cnnexin par suite de muvements. Le matériel d avitaillement dit faire l bjet d une inspectin qutidienne de manière à assurer que tus les pièces qui le cmpsent snt en bn état. Planificatin des pératins de maîtrise des déversements Les explitants prtuaires divent préparer un plan visant à prévenir, maîtriser et faire face aux déversements cmpte tenu de la Sectin II «Planificatin d urgence» du Manuel sur la pllutin par les hydrcarbures de l OMI, qui : identifie les znes du prt qui peuvent être cmprmises en cas de déversements et de fuite de matières dangereuses ainsi que l emplacement de tutes les prises d eau (ex. : eaux de refridissement pur les entreprises à terre) décrit les respnsabilités relatives à la gestin des déversements, rejets, et autres évènements plluants, ntamment l établissement de mécanismes d infrmatin et d alerte pur que tut déversement sit prmptement signalé à l attentin des autrités prtuaires et que le persnnel dispse des infrmatins requises pur prendre les mesures d interventin apprpriées prévit la mise à dispsitin d équipements spécialisés pur les interventins en cas de déversements d hydrcarbures (ex. : barrages de cnfinement, récupérateurs, navires spécialisés dans la récupératin u l applicatin de dispersants d hydrcarbures) prévit une frmatin du persnnel d interventin prtant sur le dépliement de l équipement, l'essai du plan d urgence dans le cadre d exercices péridiques de cmmunicatin et d alerte, ainsi que le dépliement mins fréquent de l équipement spécialisé pur les interventins en cas de déversements prévit une frmatin du persnnel d interventin prtant sur les techniques de prtectin des animaux en cas de déversements Manutentin de marchandises dangereuses Les prts divent mettre en œuvre des systèmes pur assurer une inspectin apprpriée, l'acceptatin et le transprt de marchandises dangereuses cnfrmément aux nrmes et réglementatins natinales et internatinales 21 et prendre, ntamment, des dispsitins qui cnsistent à : installer des znes de stckage séparées et d accès restreint, cnçues de manière à permettre de cllecter u de cnfiner les rejets accidentels ; exiger la présentatin de manifestes de marchandises dangereuses pur les matières dangereuses (en transit, pur chargement à brd d un navire u déchargement à terre) indiquant, ntamment, y cmpris la désignatin fficielle de transprt (technique), la classe de risque, le numér ONU, et le grupe d emballage ; 22 Frmer le persnnel dans les dmaines pertinents de la gestin des marchandises dangereuses, ntamment l inspectin et l'acceptatin de marchandises dangereuses dans le prt ; adpter des prcédures d interventin d'urgence particulières pur les marchandises dangereuses. 21 Des exigences supplémentaires peuvent déculer des engagements du pays hôte cnfrmes à la cnventin de Bâle sur le cntrôle des muvements transfrntières et de la destructin des déchets dangereux (http://www.basel.int/) et à la cnventin de Rtterdam sur la prcédure de cnsentement préalable en cnnaissance de cause applicable à certains prduits chimiques et pesticides dangereux qui fnt l'bjet d'un cmmerce internatinal (http://www.pic.int/) 22 Cnfrmément au Chapitre VII - Transprt des marchandises dangereuses de la Cnventin internatinale pur la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS, 1974) et au Cde maritime internatinal des marchandises dangereuses (2004). 30 AVRIL 2007 9
Bruit Les surces d émissins snres dans les prts snt ntamment la manutentin des marchandises, la circulatin des véhicules et le chargement/déchargement des cnteneurs et des navires. Les cnditins atmsphériques puvant avir un impact sur l intensité du bruit snt, entre autres, l humidité, la directin du vent et la frce de ce dernier. Des barrières végétales, telles que celles frmées par des arbres, ainsi que les murs peuvent réduire les niveaux d émissins snres. Les niveaux maxima permissibles de bruit ambiant à ne pas dépasser snt définis dans les Directives EHS générales, et des recmmandatins générales snt dnnées sur la préventin et la réductin du niveau de bruit. Bidiversité Les travaux de dragage effectués dans le cadre d'activités de cnstructin u d'entretien, l'éliminatin des déblais, la cnstructin de jetées, quais, brise-lames et autres structures dnnant sur l eau, ainsi que l'érsin peuvent avir des impacts à curt et myen termes sur les habitats aquatiques et côtiers. Les impacts directs snt ntamment l enlèvement u l ensevelissement de l habitat du plancher céanique, de l habitat côtier u terrestre, en plus de la mdificatin de la cnfiguratin des curants d eau et des sédiments ainsi que du rythme d accumulatin de ces derniers, tandis que les impacts indirects peuvent tenir au changement de la qualité de l'eau dû aux sédiments en suspensin u à des rejets d eaux de ruissellement et d eaux usées. 23 En utre, le rejet des eaux de ballast et des sédiments des navires durant leurs pératins au prt peut être à l'rigine de l'intrductin d'espèces aquatiques envahissantes. Les mesures recmmandées qui visent à prévenir et maîtriser ces effets cnsistent ntamment à : prcéder à l évaluatin détaillée des impacts des activités de cnstructin et d explitatin des prts sur la végétatin 23 La cnstructin de structures sur le rivage (ex. : appntements et brise-lames) et le dépôt de nuvelles cuches de sédiments peuvent également ffrir de nuveaux habitats aux rganismes aquatiques. des rivages, les znes humides, les récifs cralliens, les lieux de pêche, les habitats de la faune aviaire et les autres habitats aquatiques et côtiers fragiles, en prtant une attentin particulière aux znes de bidiversité imprtante u aux znes nécessaires à la survie des espèces végétales et animales menacées u gravement menacées d extinctin. Il imprte d examiner au stade de la cnceptin les cnséquences de la prfndeur d un prt sur le plan de la destructin des habitats et du vlume et de la nature du dragage requis. Des mesures spécifiques de préventin et d atténuatin divent aussi être adptées lrsque des explsifs snt utilisés avec des effets qui snt cnsidérables sur les rganismes marins et leur habitat durant les activités de cnstructin ; 24 Les prts qui assurent des services de nettyage u de réparatin des réservirs de ballast divent être dtées d installatins de réceptin adéquates cnçues de manière à prévenir l intrductin d espèces envahissantes. Les technlgies de traitement peuvent inclure des techniques appliquées aux autres effluents cllectés dans les installatins de réceptin u des méthdes plus spécifiques cmme la filtratin, la stérilisatin (ex. : à l zne u aux ultravilets), u l épuratin chimique (ex. : bicides). 25 Les prts divent préciser aux armateurs les mdalités de gestin des eaux de ballast établies par leur administratin, l État u les autrités prtuaires, ntamment la dispnibilité, l emplacement et les capacités des installatins de réceptin, et leur furnir des infrmatins sur les cnditins dans lesquelles il cnvient d éviter de prendre des eaux de ballast et les znes lcales qu il imprte d éviter. 26 24 De plus amples infrmatins sur les exemples de préventin des impacts des explsins sus-marines snt dispnibles à : http://www.df-mp.gc.ca/ceanshabitat/index_e.asp 25 De plus amples infrmatins sur le traitement des eaux de ballast permettant d éviter la prpagatin d rganismes aquatiques nuisibles snt présentées sur le site de Glbal Ballast Water Management Prgram (http://glballast.im.rg/) 26 De plus amples infrmatins figurent dans la Cnventin internatinale sur le cntrôle et la gestin des eaux de ballast et sédiments des navires (2004) et les directives de l Organisatin maritime internatinale (OMI) relatives au cntrôle et 30 AVRIL 2007 10
Des indicatins supplémentaires sur la manière d éviter u de réduire autant que pssible les impacts sur les habitats aux stades de la cnceptin et de la cnstructin snt présentées dans les Directives EHS générales. Apprche générale Les activités prtuaires divent être cnduites cnfrmément aux réglementatins et nrmes internatinales en vigueur, ntamment : 1.2 Hygiène et sécurité au travail Les prblèmes d hygiène et de sécurité au travail susceptibles de se pser au curs des phases de cnstructin et de démantèlement des prts snt semblables à ceux rencntrés dans d autres installatins industrielles, et les mesures à prendre pur les prévenir et les maîtriser snt examinés dans les Directives EHS générales. Ces prblèmes incluent l expsitin à la pussière et aux substances dangereuses que peuvent cntenir les matériaux de cnstructin et les déchets de démlitin (ex. : l amiante), ainsi qu aux matières dangereuses cntenues dans d autres éléments de cnstructin (ex. : BPC et mercure dans les équipements électriques), de même que les risques crprels assciés à l utilisatin de machineries lurdes u d explsifs. Les principaux risques particuliers que psent les activités prtuaires dans le dmaine de l hygiène et de la sécurité au travail rentrent ntamment dans les catégries suivantes : les risques crprels les risques chimiques les espaces cnfinés l expsitin à de la pussière rganique et inrganique l expsitin au bruit à la gestin des eaux de ballast des navires en vue de réduire au minimum le transfert d rganismes aquatiques nuisibles et d agents pathgènes (1997). Le Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les prts (OIT, 2005) ; La Cnventin (N 152) cncernant la sécurité et l hygiène du travail dans les manutentins prtuaires adptée par la Cnférence générale de l Organisatin internatinale du travail (1979) ; La Recmmandatin (R-160) cncernant la sécurité et l hygiène du travail dans les manutentins prtuaires adptée par la Cnférence générale de l Organisatin internatinale du travail ; Le Cde des pratiques de sécurité tuchant le vrac slide de l OMI (Cde BC) ; Le Recueil internatinal de règles relatives à la cnstructin et à l équipement des navires transprtant des prduits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) ; Le Recueil internatinal de règles de sécurité pur le transprt de grains en vrac (Recueil internatinal de règles sur les grains) ; Le Recueil de règles pratiques pur la sécurité du chargement et du déchargement des vraquiers (Recueil BLU) ; Le Cde maritime internatinal des marchandises dangereuses (Cde IMDG). Risques crprels Les risques crprels dans les prts prviennent principalement de la manutentin des marchandises et de l utilisatin de machines et véhicules à cette fin. Des recmmandatins générales sur la gestin des risques crprels snt présentées dans les Directives EHS générales. D autres techniques de 30 AVRIL 2007 11
préventin, de réductin et de maîtrise des risques spécifiques aux prts cnsistent à : appliquer les recmmandatins applicables des cdes de pratiques internatinaux énumérés ci-dessus pur, ntamment 27 : séparer les vies de circulatin des persnnes et des véhicules et utiliser des vies à sens unique pur les véhicules, dans la mesure du pssible placer les vies d accès de manière à ce qu elles ne se passent pas en dessus des trajectires des charges suspendues, dans la mesure du pssible cnstruire le sl des znes prtuaires de manière à ce qu il ait une résistance suffisante pur puvir supprter les charges les plus lurdes qui lui sernt impsées ; qu il sit plat, u tut au plus légèrement en pente ; qu il ne cmpte pas de trus, fissures, creux, brdures u autres parties saillantes qui ne snt pas nécessaires ; qu il sit cntinu et antidérapant furnir des myens d accès sûrs et adaptés aux tailles et aux types de navires utilisant les installatins prtuaires. Ces myens d accès divent être équipés de garde-crps et/u de filets de sécurité bien fixés pur empêcher les travailleurs de tmber dans l eau entre le navire et le quai adjacent. enturer de garde-crps d une hauteur suffisante tute écutille d un pnt décuvert u d un entrepnt lrsque que l écutille est uverte éviter de placer des marchandises u de faire passer des véhicules sur des panneaux de cale qui n nt pas la résistance nécessaire à cet effet veiller, dans la mesure du pssible, à ce que les travailleurs n aient pas à travailler dans la partie d une cale ù fnctinne un déversir u une benne 27 Les recmmandatins énumérées s inspirent largement du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les prts de l Organisatin internatinale du travail, 2005 preneuse dans la mesure ù cela est raisnnablement et pratiquement réalisable inspecter tutes les élingues et s assurer de leur bn état préalablement à leur utilisatin faire en srte que tut palnnier et cadre de levage, et tut dispsitif de levage à ventuses u à aimant qui ne fait pas partie intégrante d un appareil de levage et tut autre accessire de manutentin pesant plus de 100 kg indique clairement sn prpre pids inspecter les palettes jetables et autres dispsitifs jetables avant de les utiliser et éviter de les réutiliser dter les appareils de levage de systèmes d évacuatin d urgence pur permettre au cnducteur de quitter la cabine en cas de danger et d évacuer dans de bnnes cnditins de sécurité un cnducteur blessé u malade réduire au minimum le risque de chute libre des matériaux en installant des transprteurs et des chargeurs à bras télescpique ; faire en srte que les activités de manutentin suivent un circuit simple et linéaire afin de réduire le besin de recurir à de multiples pints de transfert. Risques chimiques Les travailleurs prtuaires peuvent être expsés à des risques chimiques, en particulier si leur travail les blige à être en cntact direct avec des carburants u des prduits chimiques, mais aussi durant le transfert dans le prt de prduits en vrac u nn seln la nature de ces prduits. Manipuler des carburants peut présenter un risque d expsitin aux cmpsés rganiques vlatils (COV) par inhalatin u par cntact dermique dans des cnditins nrmales d utilisatin u en cas de déversements. Les carburants, les cargaisns liquides inflammables, et la pussière inflammable peuvent également présenter un risque d incendie et d explsin. Les Directives EHS générales recmmandent des 30 AVRIL 2007 12
mesures visant à prévenir, réduire autant que pssible et maîtriser l expsitin aux risques chimiques. Espaces cnfinés Cmme dans tut secteur industriel, les espaces cnfinés peuvent pser des risques qui peuvent être mrtels. Les risques d accident que curent les travailleurs prtuaires peuvent varier seln les installatins et les activités prtuaires, y cmpris la manutentin des marchandises, et peuvent se pser dans les cales des navires, les sils, les citernes d eau usée et les réservirs d eau. Les explitants prtuaires divent appliquer des prcédures d accès aux espaces cnfinés décrites dans les Directives EHS générales. Dans le cas particulier des cales, les prgrammes d accès aux espaces cnfinés divent prévir des prcédures empêchant u réduisant autant que pssible l utilisatin de surces de cmbustin à l intérieur des cales, y cmpris les activités d avitaillement, et furnir d autres myens d évacuatin. Pussière Les risques d expsitin aux particules fines prviennent de la manutentin des marchandises slides (seln le type de marchandises, par exemple, kalin, céréales et charbn) ainsi que des rutes. Les effets des pussières nuisibles sur l'hygiène et la sécurité au travail dans les prts snt similaires à ceux bservés dans d'autres branches d'activité, et les mesures à prendre pur les prévenir et les limiter snt présentées dans les Directives EHS générales. La rubrique «Émissins atmsphériques» du présent dcument énnce des recmmandatins spécifiques pur prévenir, réduire autant que pssible et maîtriser la prductin de pussière. Bruit Les surces d émissins snres dans les prts snt, ntamment, la manutentin des marchandises, y cmpris la circulatin des véhicules et le chargement/déchargement des cnteneurs et navires. Ces expsitins prfessinnelles divent être gérées cmme indiqué dans les Directives EHS générales. 1.3 Santé et sécurité de la ppulatin Les questins de santé et de sécurité de la ppulatin liées à la cnstructin des prts snt semblables à celles de la plupart des grandes infrastructures et installatins industrielles, et snt expsées dans les Directives EHS générales. Ces impacts tiennent, entre autres, à la pussière, au bruit et aux vibratins prduits par la circulatin des véhicules de cnstructin, et aux maladies transmissibles liées à l afflux tempraire de la maind œuvre nécessaire aux travaux de cnstructin. Les questins pératinnelles qui suivent snt spécifiques aux prts : La sécurité marine prtuaire La sûreté prtuaire Les impacts visuels Sécurité marine prtuaire Les explitants prtuaires nt plusieurs grandes respnsabilités qu ils divent assumer pur assurer l explitatin des navires dans de bnnes cnditins de sécurité et qui cuvrent aussi bien la sécurité des passagers que la furniture aux navires transprtant des prduits chimiques et des hydrcarbures d un accès aux installatins prtuaires et de la pssibilité de manœuvrer sans danger à l intérieur de la zne prtuaire. Les explitants prtuaires divent ainsi mettre en pratique un Système de gestin de la sécurité capable d identifier et de crriger efficacement tut élément d insécurité. Le système de sécurité dit inclure des prcédures pur régir le déplacement des navires dans de bnnes cnditins de sécurité des navires dans le prt (y cmpris les prcédures de piltage), 30 AVRIL 2007 13
pur prtéger la ppulatin des dangers psés par les activités maritimes dans le prt, et pur prévenir tut événement puvant prter préjudice aux travailleurs, au public u à l envirnnement. Le Système de gestin de la sécurité dit cmprendre ntamment des plans détaillés de préparatin et d interventins en cas d urgence pur assurer une ripste crdnnée cmpte tenu des ressurces prtuaires et cmmunautaires requises pur gérer la nature et la gravité des urgences en questin. 28 Sécurité prtuaire Les explitants prtuaires divent bien cmprendre leurs respnsabilités, ntamment les bligatins juridiques et techniques internatinales qui leur impsent d assurer la sécurité des passagers, des équipages et des travailleurs dans le prt. Les prescriptins juridiques internatinales en vigueur dispsent que les mesures de sécurité prtuaire (ex. : le cntrôle de l accès) peuvent être définies à l issue d une évaluatin de la sûreté des installatins prtuaires et dnner lieu à la nminatin d un respnsable de la sûreté des installatins prtuaires et à l élabratin d un Plan de sûreté des installatins prtuaires sur la base des cnclusins de cette évaluatin des risques. 29 Impacts visuels Les installatins permanentes et prvisires ainsi que les navires peuvent entraîner une mdificatin du paysage. L éclairage ncturne est, avec les installatins de stckage en vrac, l un des aspects des pératins prtuaires le plus imprtant, cette imprtance étant fnctin de la prximité des installatins prtuaires des znes résidentielles u de sites turistiques. Un éclairage excessif peut également mdifier les mdes d habitats/de reprductin et les trajectires de vl des invertébrés. Il imprte de prévir des myens d éviter les impacts visuels, ntamment des arrière-plans excessivement lumineux, lrs de la phase de planificatin d un prt u de les gérer durant la phase d explitatin par l installatin de barrières naturelles, des écrans végétaux u des culeurs claires le cas échéant. L emplacement et la culeur des installatins de stckage en vrac divent être chisis cmpte tenu de leur impact visuel. 2.0 Indicateurs de perfrmance et suivi des résultats 2.1 Envirnnement Directives pur les émissins et les effluents Un prt diffère d une industrie traditinnelle en ce qu il prduit peu d effluents fixes (eaux résiduaires et eaux pluviales) et cmplique ainsi la surveillance cntinue de la plupart des émissins et effluents. Les Directives EHS générales abrdent la qualité des rejets des eaux résiduaires sanitaires et des eaux pluviales. 30 Les directives cncernant les émissins prduites par les pératins de cmbustin assciées aux activités de cgénératin de centrales ayant une puissance installée ne dépassant pas 50 MWth figurent dans les Directives EHS générales.. Les émissins de surces d électricité plus imprtantes snt étudiées dans les Directives EHS pur l électricité thermique. Des infrmatins sur les cnditins ambiantes basées sur la charge ttale des émissins snt présentées dans les Directives EHS générales. 28 Vir le Department f Transprt Prt Marine Safety Cde (2004) et le Guide t Gd Practice n Prt Marine Operatins (2003) du Ryaume-Uni pur de plus amples infrmatins sur les éléments spécifiques d un Système de gestin de la sécurité. 29 Les mesures de sécurité prtuaire divent suivre les prescriptins et directives de l OMI en vigueur dans les prts du Cde internatinal pur la sûreté des navires et des installatins prtuaires du mnde et des Amendements Slas de 2002 (2003). 30 Vir les directives d US EPA 40 CFR 442.30 (Sus-partie C) sur les niveaux de traitement des effluents applicables aux pératins de nettyage des chalands citernes u navires citernes de mer 30 AVRIL 2007 14
Suivi des impacts envirnnementaux Des prgrammes de suivi des impacts envirnnementaux divent être mis en place de manière à cuvrir tutes les activités qui peuvent avir des impacts envirnnementaux imprtants dans des cnditins d'explitatin nrmales u dans des cnditins anrmales. Les activités de suivi des impacts envirnnementaux divent être basées sur des indicateurs directs u indirects d'émissins, d effluents et d utilisatin des ressurces applicables au prjet cnsidéré. Les activités de suivi divent être suffisamment fréquentes pur furnir des dnnées représentatives sur les paramètres cnsidérés. Elles divent être menées par des persnnes ayant reçu la frmatin nécessaire à cet effet, suivant des prcédures de suivi et de tenue des statistiques et utilisant des instruments bien calibrés et entretenus. Les dnnées prduites par les activités de suivi divent être analysées et examinées à intervalles réguliers et cmparées aux nrmes d explitatin afin de permettre l adptin de tute mesure crrective nécessaire. De plus amples infrmatins sur les méthdes d échantillnnage et d analyse des émissins et des effluents applicables figurent dans les Directives EHS générales. D autres apprches de surveillance recmmandées incluent la méthdlgie d autdiagnstic prpsée par l Organisatin eurpéenne des prts maritimes (ESPO) que les prts peuvent mettre à prfit pur évaluer leurs atuts et faiblesses en matière d envirnnement (ESPO, 2003). L ESPO recmmande que les prts mènent cette évaluatin tus les ans. 2.2 Hygiène et sécurité au travail Directives sur l hygiène et la sécurité au travail Les résultats btenus dans le dmaine de l hygiène et de la sécurité au travail divent être évalués par rapprt aux valeurs limites d expsitin prfessinnelle publiées à l échelle internatinale, cmme les directives sur les valeurs limites d expsitin (TLV ) et les indices d expsitin à des agents bilgiques (BEIs ) publiés par American Cnference f Gvernmental Industrial Hygienists (ACGIH) 31, Pcket Guide t Chemical Hazards publié par United States Natinal Institute fr Occupatinal Health and Safety (NIOSH) 32, les valeurs plafnds autrisées (PEL) publiées par Occupatinal Safety and Health Administratin f the United States (OSHA) 33 l, les valeurs limites d expsitin prfessinnelle de caractère indicatif publiées par les États membres de l'unin eurpéenne 34, u d autres surces similaires. Fréquence des accidents mrtels et nn mrtels Il faut s'effrcer de ramener à zér le nmbre d accidents du travail dnt peuvent être victimes les travailleurs (emplyés et sus-traitants) dans le cadre d'un prjet, en particulier les accidents qui peuvent entraîner des jurs de travail perdus, des lésins d une gravité plus u mins grande, u qui peuvent être mrtels. Il est pssible de cmparer les chiffres enregistrés pur les installatins des prjets à ceux des pays dévelppés pérant dans la même branche d activité. Ces chiffres snt présentés dans des publicatins statistiques (par exemple US Bureau f Labr Statistics et UK Health and Safety Executive) 35. Suivi de l hygiène et de la sécurité au travail Il est nécessaire d'assurer le suivi des risques prfessinnels liés aux cnditins de travail dans le cadre du prjet cnsidéré. Ces activités divent être cnçues et pursuivies par des experts agréés 36 dans le cntexte d un prgramme de suivi de l hygiène et de la sécurité au travail. Les installatins divent par ailleurs tenir un registre des accidents du travail, des maladies, des 31 Cnsulter: http://www.acgih.rg/tlv/ et http://www.acgih.rg/stre/ 32 Cnsulter: http://www.cdc.gv/nish/npg/ 33 Cnsulter : http://www.sha.gv/pls/shaweb/wadisp.shw_dcument?p_table=standar DS&p_id=9992 34 Cnsulter: http://eurpe.sha.eu.int/gd_practice/risks/ds/el/ 35 Cnsulter: http://www.bls.gv/iif/ et http://www.hse.gv.uk/statistics/index.htm 36 Les experts agréés peuvent être des hygiénistes industriels diplômés, des hygiénistes du travail diplômés, des prfessinnels de la sécurité brevetés u tut titulaire de qualificatins équivalentes. 30 AVRIL 2007 15