Toulouse, le 13 juin 2008 Administration du Conseil Municipal Fêtes et Cérémonies Secrétariat du Conseil Municipal N 8 CONSEIL MUNICIPAL Séance du vendredi 20 juin 2008 ORDRE DU JOUR Election du Secrétaire Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2008 Pierre COHEN - Maire 1 RECRUTEMENT DU DIRECTEUR MUSICAL DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE (Affaires Culturelles - Théâtre du Capitole - 08-454) 2 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - (Administration du Conseil Municipal - Fêtes et Cérémonies - 08-487) Nicole BELLOUBET - Adjoint au Maire 3 CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2009 ENTRE LE MUSEE SAINT- RAYMOND ET LE LYCEE SAINT SERNIN (Affaires Juridiques Affaires Culturelles - Musée St-Raymond - 08-431) 4 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE LYCEE SAINT SERNIN ET LE MUSEE DES AUGUSTINS (Affaires Culturelles - Musée des Augustins - 08-525) 5 CONCOURS DE CHANT DE LA VILLE DE TOULOUSE - 47E EDITION - (Affaires Culturelles - Théâtre du Capitole - 07-553) 6 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2008 - MECENATS (Finances Affaires Culturelles - Administration - 08-532)
2 / 10 7 APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR LA FNAC DE BILLETS POUR LA SAISON 2008-2009 PROGRAMMEE PAR L'ESPACE CROIX-BARAGNON ET POUR LE FESTIVAL "TOULOUSE D'ETE" 2008 (Finances Affaires Culturelles - Administration - 08-534) 8 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART PROGRAMME 2008 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES (Affaires Culturelles - Musée St-Raymond Finances - 08-508) 9 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2008 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (Finances Affaires Culturelles - Musée des Augustins - 08-498) 10 MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (Finances Affaires Culturelles - Musée des Augustins - 08-497) 11 INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - (Finances Affaires Culturelles - Musée des Augustins - 08-499) 12 PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'ACQUISITION D'EQUIPEMENTS DE LA CINEMATHEQUE DE TOULOUSE - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / CINEMATHEQUE DE TOULOUSE (Finances Affaires Culturelles - Administration - 08-491) 13 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2008 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES (Affaires Culturelles - Administration - 08-501) 14 EXERCICE 2008 - CATALOGUE RAISONNE DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE «MARBRES, HOMMES ET DIEUX» - ACTION CULTURELLE ANNEE 2008 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (DRAC) - (Affaires Culturelles - Musée St-Raymond Finances - 08-505) Daniel BENYAHIA - Adjoint au Maire 15 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - (Architecture - 08-440) 16 REHABILITATION ET RESTAURATION DU REMPART SITUE BOULEVARD ARMAND DUPORTAL - AVENANT N 2 AU MARCHE 07/0166 (ENTREPRISE REAL) PLUS VALUE PROLONGATION DU DELAI D EXECUTION (Architecture Maîtrise d'ouvrage Marchés Publics - 08-472) 17 EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - AVENANT N 1 AU MARCHE N 08/0076 (ENTREPRISE CGEM) - (Architecture Maîtrise d'ouvrage Marchés Publics - 08-475) 18 HALLE AUX GRAINS - MAINTENANCE DES APPAREILS DE LEVAGE - 2009 A 2012 - (Architecture Equipements Techniques des Bâtiments Marchés Publics - 08-408) 19 MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS D'ALARME INTRUSION, CONTRÔLE D'ACCES, BARRIERES, BORNES ET VIDEO - 2009 A 2012 - (Architecture Equipements Techniques des Bâtiments Marchés Publics - 08-369) 20 MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'EXTRACTION DES CUISINES - ANNEES 2009 A 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - (Architecture Equipements Techniques des Bâtiments Marchés Publics - 08-373)
3 / 10 21 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - CONCOURS DE MAITRISE D OEUVRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE (Architecture Maîtrise d'ouvrage Marchés Publics - 08-490) 22 EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT CREATION D UNE CRECHE ET D UNE BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - TRAITEMENT DE LA RECLAMATION DE L ENTREPRISE JACKY MASSOUTIER ET FILS, TITULAIRE DU LOT N 7 PLATRERIE-ISOLATION (MARCHE 050294) - PROTOCOLE DE TRANSACTION - (Architecture Maîtrise d'ouvrage Architecture - 08-424) 23 REALISATION D'UNE CRECHE SAINT AGNE - ZAC NIEL - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE E.T.P. (Architecture Etudes et Développement - 08-500) 24 ENTRETIEN DES LOCAUX DU THEATRE DU CAPITOLE, DE LA HALLE AUX GRAINS ET DE LA MAISON SARRAT - AVENANT N 1 AU MARCHE N 04/0267 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE S.T.N.I (Architecture Maintenance des Bâtiments Communaux Marchés Publics - 08-242) 25 Z.A.C. DE GRANDE PLAINE PROJET DE CONSTRUCTION D'UN PROGRAMME DE BUREAUX PAR LA S.C.I. MIR AVENANT N 1 AU CAHIER DES CHARGES DE CESSION - (Opérations Foncières et Aménagement - 08-450) 26 Z.A.C. DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - (Opérations Foncières et Aménagement - 08-495) 27 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS VENTE A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - (Opérations Foncières et Aménagement - 08-485) 28 QUARTIER CROIX-DAURADE AMENAGEMENT DE LA RUE RIGAL ACQUISITION DE TERRAINS (Opérations Foncières et Aménagement - 08-467) 29 QUARTIER CROIX-DAURADE AMENAGEMENT DES ABORDS DU COLLEGE DE CROIX- DAURADE ACQUISITION DE TERRAINS CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D UN GIRATOIRE (Opérations Foncières et Aménagement - 08-466) 30 QUARTIER RAYNAL RUE PIERRE CAZENEUVE - CESSION D'UN TERRAIN A LA SCI OMEGALPHA (Opérations Foncières et Aménagement - 08-458) 31 QUARTIER BAGATELLE RESIDENTIALISATION DE LA TOUR DU PARC DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ECHANGE DE TERRAINS AUTORISATION DONNEE A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE (Opérations Foncières et Aménagement - 08-444) 32 QUARTIER SAINT-SIMON CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES GEORGES ARMAND ET BERTHE MONMART ADOPTION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AUX TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES (Opérations Foncières et Aménagement - 08-441) 33 QUARTIER BORDELONGUE ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE CESSION DU LOT N 4 ET DE LA PARCELLE CADASTREE 840 AH 147 A LA SOCIETE BOLT PROMOTION - (Opérations Foncières et Aménagement - 08-496)
4 / 10 34 QUARTIER EMPALOT PROJET DE RENOVATION URBAINE RESTRUCTURATION DU CENTRE COMMERCIAL AVENANT A LA CONVENTION PASSEE AVEC L ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL D AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION DES ESPACES COMMERCIAUX ET ARTISANAUX (EPARECA) - (Opérations Foncières et Aménagement - 08-478) 35 QUARTIER MIRAIL UNIVERSITE IMPASSE DU RECTEUR LAPIE CESSION D UN TERRAIN A L OPAC POUR LA REALISATION D UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX (Opérations Foncières et Aménagement - 08-465) 36 QUARTIER NEGRENEYS CESSION A LA SA HLM DES CHALETS D UN TERRAIN SITUE RUE MARIE-CLAIRE DE CATELLAN EN VUE DE LA CONSTRUCTION D UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX. (Opérations Foncières et Aménagement - 08-470) 37 QUARTIER LA ROSERAIE DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D UN TERRAIN SITUE RUE AUGUSTE RENOIR CESSION AUX EPOUX MIGNONAT (Opérations Foncières et Aménagement - 08-436) 38 QUARTIER LALANDE REAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE LAUNAGUET, DU CHEMIN DE CROIX BENITE ET DE L AVENUE DE FRONTON PROROGATION DES EFFETS DE LA DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE - (Opérations Foncières et Aménagement - 08-445) 39 QUARTIER LALANDE AMENAGEMENT DU CHEMIN DE CROIX BENITE ACQUISITION DE TERRAIN A LA SOCIETE LES TERRASSES DE CROIX BENITE (Opérations Foncières et Aménagement - 08-439) Elisabeth BELAUBRE - Adjoint au Maire 40 COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - (Régie Agricole de la Ville de Toulouse - 08-477) 41 COMPTE DE GESTION 2007 DE M. LE RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE (Régie Agricole de la Ville de Toulouse - 08-473) 42 AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2007 (Régie Agricole de la Ville de Toulouse - 08-459) 43 BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2008 - (Régie Agricole de la Ville de Toulouse - 08-476) 44 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE - APPROBATION DES PIECES D'UN ACCORD-CADRE MULTI- ATTRIBUTAIRE POUR LE LOT 20 : BEURRE ET CREME FRAICHE- 2 LOTS - ANNEE 2008-2009 - MARCHES SUBSEQUENTS A BONS DE COMMANDES - (Cuisine Centrale Marchés Publics - 08-296) 45 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE-APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LE LOT : PRODUITS ELABORES SURGELES A BASE DE VOLAILLES- ANNEES 2008/2009 (Cuisine Centrale Marchés Publics - 08-479) 46 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - AVENANT N 1 AU MARCHE N 07/0037 ET AVENANT N 2 AU MARCHE N 07/0039 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE MIDI FRAICHEUR (Cuisine Centrale Marchés Publics - 08-291)
5 / 10 47 ANNULATION D APPEL A CANDIDATURE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D UNE DEPENDANCE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CIMETIERE DE SALONIQUE-CHEMIN DE CAILLIBENS - RELANCE D UNE NOUVELLE ETUDE POUR LA RECHERCHE D UN NOUVEAU SITE ALTERNATIF SUR LE TERRITOIRE DE L AGGLOMERATION - (Urbanisme Environnement - Environnement Patrimoine Communal Urbanisme et Environnement - 08-513) Bernard MARQUIE - Adjoint au Maire 48 TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (T.C.S.P.) - SECTEUR RD 813 - EQUIPEMENTS EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTANET TOLOSAN ET LA VILLE DE TOULOUSE (Circulation et Transports Finances - 08-358) 49 TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (T.C.S.P.) - SECTEUR RD 813 - EQUIPEMENTS EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE RAMONVILLE SAINT-AGNE ET LA VILLE DE TOULOUSE (Circulation et Transports Finances - 08-363) 50 TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (T.C.S.P.) SECTEUR RD 813 - EQUIPEMENTS EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AUZEVILLE TOLOSANE ET LA VILLE DE TOULOUSE (Circulation et Transports - 08-343) 51 COMPLEMENT ET REPARATION DE LA SIGNALISATION VERTICALE DE DIRECTION DE TYPE CHELLE AVEC DU MATERIEL IDENTIQUE OU EQUIVALENT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDE (Circulation et Transports Marchés Publics - 08-336) Cécile RAMOS - Adjoint au Maire 52 SUBVENTIONS DIVERSES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DU TROISIEME AGE A CARACTERE SOCIAL - SUBVENTION A L'UNIVERSITE DU TROISIEME AGE - (Assistance - 08-537) Claude TOUCHEFEU - Adjoint au Maire 53 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMMATION 2008 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES - (Mission du Développement Social - 08-522) 54 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2007 (Finances Mission du Développement Social - 08-524) 55 SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - (Assistance - 08-536) Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire 56 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL (Finances - 08-484)
6 / 10 57 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2007 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES (Finances - 08-486) 58 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2007 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM (Finances - 08-488) 59 COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2007 (Finances - 08-483) 60 COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM (Finances - 08-489) 61 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - REVISION AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT - (Finances - 08-538) 62 DECHARGE DE RESPONSABILITE D'UN REGISSEUR - SURSIS DE PAIEMENT - (Finances - 08-481) Gisèle VERNIOL - Adjoint au Maire 63 DIRECTION GENERALE - MISSION EDUCATION FAMILLE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (Cellule éducation famille - 08-419) Alexandre MARCIEL - Adjoint au Maire 64 GRAND PROJET DE VILLE - RESIDENCE DU LAC - PARKING ENTERRE ET LOCAUX COMMUNS - PRESENTATION DU DOSSIER CE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT (Etudes et Travaux Neufs Marchés Publics - 08-451) 65 CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS ET DE TRANSMISSIONS DE DONNEES - 11 CONVENTION LOCALE VILLE DE TOULOUSE - EDF - PROGRAMME 2008 - (Voie Publique Contrôle des Gestions Déléguées - 08-250) 66 INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS (ICT) - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS VILLE DE TOULOUSE / FRANCE TELECOM - RECENSEMENT DES ICT DANS LES ZAC (Voie Publique Finances - 08-420) 67 MISE A DISPOSITION D INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX AERIENS DE VIDEOCOMMUNICATION - ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS MISES A DISPOSITION - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE-NUMERICABLE - (Voie Publique Affaires Juridiques - 08-222) 68 EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU PALAIS DE JUSTICE DE TOULOUSE - REALISATION DES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE - AVENANT N 1 A LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS VILLE DE TOULOUSE/ETAT- (Voie Publique Finances - 08-438)
Anne CRAYSSAC - Adjoint au Maire 7 / 10 69 ENFANCE - LOISIRS - ACCUEILS DE LOISIRS 3-6 ANS - MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS 3-6 ANS DANS LES ECOLES MATERNELLES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2001 N 2001-11B-135 (Affaires Sociales - 08-447) 70 ADJONCTION DE LA SALLE DU LIDO A LA LISTE DES LIEUX OUVRANT DROIT A LA DELIVRANCE DE PLACES D'INVITATIONS (Animation Socioculturelle - 08-443) François BRIANÇON - Adjoint au Maire 71 MATCH DE FOOTBALL FRANCE/PARAGUAY - MISE A DISPOSITION DU STADIUM MUNICIPAL A LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL - INSTAURATION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE (Sports et Loisirs - 08-279) 72 TOUR DE FRANCE CYCLISTE 2008 - CONVENTION AVEC LES GESTIONNAIRES DES PARKINGS PUBLICS (Contrôle des Gestions Déléguées - 08-504) 73 TOUR DE FRANCE 2008 - ETAPE D'ARRIVEE A TOULOUSE - LOCATION DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - (Sports et Loisirs - 08-468) 74 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS (Administration du Conseil Municipal - Fêtes et Cérémonies - 08-429) 75 CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT. (Sports et Loisirs Finances - 08-518) 76 ZAC DU CHATEAU DE L'HERS- TERRAIN D'HONNEUR - TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT (Sports et Loisirs Espaces verts;marchés Publics - 08-516) Jean-Paul MAKENGO-MA-KIMBOKO - Adjoint au Maire 77 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA COALITION EUROPEENNE DES VILLES CONTRE LE RACISME - (Mission du Développement Social - 08-523) Catherine GUIEN - Adjoint au Maire 78 MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE, AINSI QU'AUX JARDINS DU MUSEUM (Finances Affaires Culturelles - Muséum d'histoire Naturelle - 08-529) 79 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2008 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (Finances Affaires Culturelles - Muséum d'histoire Naturelle Finances - 08-502)
8 / 10 Jean-Marc BARES - Adjoint au Maire 80 CONVENTIONS POUR UN PLAN DE CONSERVATION PARTAGEE DE PERIODIQUES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE CENTRE REGIONAL DES LETTRES DE MIDI-PYRENEES ET LE CENTRE REGIONAL DU SYSTEME UNIVERSITAIRE DE DOCUMENTATION - PUBLICATIONS EN SERIE (SUDOC-PS) - (Affaires Culturelles - Bibliothèques Affaires Culturelles - Archives;Affaires Juridiques - 08-380) 81 DESHERBAGE DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHEQUES DE PRET (Affaires Culturelles - Bibliothèques Finances - 08-260) Nicolas TISSOT - Adjoint au Maire 82 AVENANT 8 A LA CONVENTION DE L'OPERATION CHEQUES PARKINGS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE ET LA CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-GARONNE (Contrôle des Gestions Déléguées - 08-526) 83 CASINO MUNICIPAL - AFFECTATION DES ORPHELINS - SAISON 2007 (Contrôle des Gestions Déléguées - 08-085) Etienne MORIN - Conseiller Municipal Délégué 84 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEES A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES- (Marchés Publics - 08-464) Danielle CHARLES - Conseiller Municipal Délégué 85 CONTRAT PROGRAMME DE DUREE AVEC LA SOCIETE ECO-EMBALLAGES- AVENANT N 2 (Voie Publique Finances - 08-452) Mama HAMMOU-MOHAMMED - Conseiller Municipal Délégué 86 EXONERATION PARTIELLE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FÊTE DES CAPITOULS 2008 - (Droits et Place - Stationnement - 08-461) Henri MATEOS - Conseiller Municipal Délégué 87 QUARTIER BELLEFONTAINE - GRAND PROJET DE VILLE - CONVENTION QUADRIPARTITE POUR LE VERSEMENT DE L INDEMNITE POUR PERTE DE LOYER (Patrimoine Communal - 08-303) 88 CREDIT-BAIL IMMOBILIER ENTRE LA SOCIETE AIR FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - MISE EN OEUVRE DE LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT A L'EXPIRATION DU CONTRAT - (Patrimoine Communal Finances - 08-387)
9 / 10 89 CREDIT-BAIL IMMOBILIER ENTRE LA SOCIETE SFR ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - MISE EN OEUVRE DE LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT A L'EXPIRATION DU CONTRAT (Patrimoine Communal Finances - 08-386) 90 CHEMIN SANSOU - SITE CHATEAU D'EAU DE BONHOURE - NON RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE TELEDIFFUSION DE FRANCE (TDF) (Patrimoine Communal - 08-480) 91 AVENANT N 1 A LA DELIBERATION DU 25 FEVRIER 2002 FIXANT LA TARIFICATION DES CONSOMMATIONS DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE (Patrimoine Communal - 08-535) Abdelkader ARIF - Conseiller Municipal Délégué 92 ADHESION A L'ASSOCIATION CITES UNIES FRANCE - (Relations Internationales et Affaires Européennes - 08-381) 93 COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N DJAMENA / ST-LOUIS - COMMISSION EUROPEENNE : EUROPE - AID : APPEL A PROPOSITIONS - ACTEURS NON ETATIQUES ET AUTORITES LOCALES DANS LE DEVELOPPEMENT - ACCUEIL DE RESPONSABLES MUNICIPAUX - (Relations Internationales et Affaires Européennes - 08-382) Christine COURADE - Conseiller Municipal Délégué 94 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE (Ressources Humaines - 08-540) 95 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS SUPPORTES PAR UN AGENT MUNICIPAL RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE POUR L'ACHAT DE PROTHESES AUDITIVES (Ressources Humaines - 08-425) Michèle BLEUSE - Conseiller Municipal Délégué 96 ENTRETIEN DES DEPENDANCES VERTES DES DIGUES DE GARONNE ET AUTRES SITES NATURELS - ANNEES 2009/2010/2011/2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT (Espaces verts Marchés Publics - 08-415) 97 TRAVAUX DE MACONNERIE ET REPRISE D'ALLEES SUR ESPACES VERTS - ANNEES 2009 A 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT - (Espaces verts Marchés Publics - 08-432) Jean-Christophe SELLIN - Conseiller Municipal Délégué 98 ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT POUR LA TOURNEE DES CAPITALES ET DES VILLES EUROPEENNES DU 26 OCTOBRE AU 8 NOVEMBRE 2008 (Affaires Culturelles - Théâtre du Capitole - 08-457)
10 / 10 99 DIRECTION DES FINANCES - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - PREMIER GRAND PRIX ANDRE NAVARRA DE LA VILLE DE TOULOUSE (Affaires Culturelles - Conservatoire National de Région - 08-423) François BRIANÇON - Adjoint au Maire 100 VOEU DU GROUPE SOCIALISTE, RADICAL ET REPUBLICAIN RELATIF AU MAINTIEN DE L'IMPLANTATION TERRITORIALE DE METEO-FRANCE (Administration du Conseil Municipal - Fêtes et Cérémonies - 08-557) 101 VOEU DU GROUPE SOCIALISTE, RADICAL ET REPUBLICAIN RELATIF A UNE AUTRE FONCTION PUBLIQUE (Administration du Conseil Municipal - Fêtes et Cérémonies - 08-560) Christine COURADE - Conseiller Municipal Délégué 102 CREATION D UN EMPLOI DE DIRECTEUR ADJOINT DE LA COMMUNICATION A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - (Ressources Humaines - 08-530) * * * * *