Session Santé au travail Prévention tertiaire de la désinsertion professionnelle Aurélia PLENET Alliance Montesquieu YST Dr Viviane CORNU Alliance Montesquieu CMIE
Contexte de l étude Priorité du maintien en emploi par le travail en réseau des médecins de santé au travail, de l'équipe «pluridisciplinaire», des médecins conseils de la Sécurité Sociale, MDPH, SAMETH, AGEFIPH... par le PNST = PLAN NATIONAL SANTE TRAVAIL par le PRST= PLAN REGIONAL SANTE TRAVAIL (PRST 2, décliné en Ile-de-France, 2011-2014) par la Convention d Objectifs et de Gestion (COG) branche AT/MP de la CNAM de la
Contexte de l étude Travail en réseau de 19 Services de Santé au Travail d'ile-de-france (2ème année) avec pour objectifs : Sensibiliser l ensemble des acteurs des SST à la prévention de la désinsertion professionnelle. Disposer d'indicateurs quantitatifs et annuels de maintien en emploi à l échelle régionale de plusieurs SST. Dégager à terme une méthodologie commune en matière de prévention de la désinsertion professionnelle / des priorités d actions. Optimiser l efficacité de la prévention de la désinsertion professionnelle par un renforcement de la coopération avec les autres acteurs et une coopération interinstitutionnelle.
Méthodologie Un critère d inclusion lié à la fiche d aptitude à Inclusion de tous les salariés avec un problème de santé au travail et une fiche d aptitude avec restriction, avec proposition d aménagement de poste, avec contre-indication et avec inaptitude vus en 2010 par les SST participants. Collection des données : une méthodologie de réseau à Dans chaque service : un référent garant de la méthodologie commune / chargé de la collection des données de leur service. à Transmission des données anonymisées au service centralisateur chargé des statistiques régionales.
19 services Population d étude 384 médecins du travail aidés par leurs secrétaires, assistantes, infirmières et autres intervenants en santé au travail ont étudié le devenir des salariés ayant fait l objet de l officialisation d au moins un problème de santé au travail en 2010 de leur service. Effectif surveillé de 1 062 127 salariés en 2010 sur la région IDF. Les salariés ayant fait l objet de l officialisation, par une fiche d aptitude, d au moins un problème de santé au travail en 2010 sont au nombre de : 29 300.
Les résultats Caractéristiques des salariés en inadéquation santé travail vus en 2010 Femmes : 51% ; Hommes : 49% Moyenne d âge : 44,5 ans Nombre de salariès en % 0 1,19 1 < ou = à 20 ans 12,7 13,1 22,4 19,9 28,9 30 31 33,2 21-30 ans 31-40 ans 41-50 ans 51-60 ans >60 ans Déclaration AT/MP: 28 % à la connaissance du médecin du travail Type de pathologie Sensoriel 842 3% Maladie invalidante 5196 18% Psychique / def. Mentale 3747 13% Poly Pathologies 2362 8% 3,9 3 Moteur / locomoteur 15990 58% Hommes Femmes
Les résultats Situation professionnelle des salariés en inadéquation santé travail vus en 2010 au 31.12.2010 Maintien en emploi hors entreprise 873 3% Sortie du travail avec solution sociale 3297 11% Sortie du travail sans solution PDV sociale 963 213 3% 1% Décès 39 0% Non renseigné 146 0% Maintien en emploi dans l'entreprise 24399 82%
Les résultats 1. Les salariés maintenus en emploi dans leur entreprise (N=24 399) Reclassement à un autre poste 2% Formation 0% En arrêt temporaire de W 25% Maintien au même poste avec aménagement 49% Maintien au même poste sans aménagement 24% 2. Les salariés maintenus en emploi hors de leur entreprise (N=813) Création d'entreprise 9% Formation 40% En emploi dans une autre entreprise 51%
Les résultats 3. Les salariés sortis de l emploi (N=3 510) Invalidité + prévoyance "sans pb social" 855 24% Précarité 213 6% Chômage indemnisé "sans pb social" 1993 57% Retraite 449 13% Rôle important des solutions sociales pour les 94% des «sortis du travail» (chômage indemnisé, invalidité, retraite ). Sur les 3 510 salariés sortis du travail, 6% sont dans une situation très précaire soit 213 individus.
Résultats complémentaires Une sortie de l emploi plus féminine mais une précarité unisexe. Une sortie de l emploi des personnes de 50 ans et plus mais une précarité sans règle d âge. Une sortie de l emploi et une précarité plus fortes des salariés des secteurs de la «construction» et «des autres services (ménage et services à la personne)». Un secteur propice aux solutions de maintien en emploi «activités financières et assurance». Un maintien en emploi difficile pour les salariés présentant un problème de santé de type psychique ou une poly pathologie.
Année 2009 Maintien en emploi hors entreprise 2,5% Sortie du travail avec solution sociale 8,7% Précarité 0,8% Comparaison 2009-2010 PDV 4,4% Décès 0,1% Non renseigné 0,1% Maintien en emploi dans l'entreprise 83,3% Maintien en emploi hors entreprise 2,9% Année 2010 Sortie du travail avec solution sociale 11,0% Précarité 0,7% PDV 3,2% Décès 0,1% Non renseigné 0,5% Maintien en emploi dans l'entreprise 81,5%
Conclusion et perspectives Travail sur une base de près de 1 100 000 salariés avec près de 30 000 salariés en difficulté santé-travail : représentation de toutes les branches d activité et de tous les départements d IDF à indicateurs solides / valeurs de référence. Visibilité et traçabilité à l échelle de plusieurs services, échelle régionale : image et comparaison régulière du devenir des salariés ayant fait l objet de l officialisation d un problème de santé au travail et pas seulement des «inaptes». La continuation et l approfondissement de ce travail nous permettront de : - préciser les facteurs de risques de désinsertion professionnelle pour mieux les prévenir - dégager des priorités d actions grâce à une méthodologie commune de prévention de la désinsertion professionnelle.
Remerciements Aux membres du groupe maintien dans l emploi de l Alliance Montesquieu à l initiative de la généralisation de ce travail : Boisnard Blandine (Yvelines Santé Travail), Boulet Bernard (Ciamt), Bouquet Dominique (ACMS), Dreux François (ACMS), Gaïsset Bernard (ACMS), Jabès Alain (Yvelines Santé Travail, animateur du groupe), Leclercq Gilles (ACMS), Marczuk Nadine (CMIE), Cornu Viviane (CMIE), Plénet Aurélia (Yvelines Santé Travail, animateur du groupe), Tessiereau Jean-Paul (CMIE), Zaoui Michael (CMIE). Aux 19 services : ACMS, AISP Metra, AMEDICLEN, AMET, AMETIF, ASP, ASTE, Centre Médical de la Publicité et de la communication, CIAMT, CMB, CMIE, CMS77, CMSM, Efficience Santé, IPAL, SEMSI, SIMT, SIST VO et Yvelines Santé travail. Plus précisément aux directeurs, référents d études, médecins, assistantes et infirmières des 19 services participants sans qui ce projet commun n aurait pu se réaliser.