Dssier de demande d autrisatin d expliter au titre des Installatins Classées pur la Prtectin de l Envirnnement UNITED COFFEE FRANCE VALENCE (26) PARTIE 4 UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 1/124
SOMMAIRE 1. PRESENTATION DE L...5 1.1. MOYENS MIS EN ŒUVRE...5 1.2. DIFFICULTES RENCONTREES...6 2. DESCRIPTION DU PROJET...6 3. DESCRIPTION DE L ENVIRONNEMENT DU SITE...6 3.1. PAYSAGE REGION NATURELLE...6 3.2. COMPATIBILITE DU SITE AVEC L AFFECTATION DES SOLS...7 3.2.1. Znage du Plan d Occupatin des Sls...7 3.2.2. Servitudes...7 3.2.3. Schéma de Chérence Territriale...9 3.2.4. Plans de déplacements urbains...10 3.3. FAUNE ET FLORE...11 3.3.1. Zne Naturelle d Intérêt Eclgique Faunistique et Flristique (ZNIEFF)...11 3.3.2. Zne Imprtante pur la Cnservatin des Oiseaux (ZICO)...12 3.3.3. NATURA 2000...12 3.4. GEOLOGIE...16 3.5. HYDROGRAPHIE QUALITE DES EAUX SUPERFICIELLES...17 3.5.1. Hydrlgie au niveau du site...17 3.5.2. Le Rhône...17 3.5.3. Sensibilité de la zne...20 3.5.4. Schéma Directeur d Aménagement et de Gestin des Eaux (SDAGE) et Schéma d Aménagement et de Gestin des Eaux (SAGE)...21 3.5.5. Risque inndatin...26 3.6. HYDROGEOLOGIE QUALITE DES EAUX SOUTERRAINES...28 3.6.1. Hydrgélgie...28 3.6.2. Captages d eau ptable et périmètres de prtectin assciés...28 3.6.3. Qualité des eaux suterraines...30 3.7. METEOROLOGIE CONDITIONS CLIMATIQUES...31 3.7.1..Températures...31 3.7.2. Pluvimétrie...31 3.7.3. Phénmènes climatiques remarquables sur la péride 1998-2010 à Valence Chabeuil...34 3.7.4. Vents...34 3.7.5. Cntexte sismique...35 3.7.6. Cntexte kéraunique et densité d arcs...36 3.8. CONTEXTE SOCIO-ECONOMIQUE OCCUPATION DES SOLS...37 3.8.1. Ppulatins...37 3.8.2. Habitatins...37 3.8.3. Etablissement Recevant du Public (ERP)...37 3.8.4. Sites remarquables...37 3.8.5. Activités écnmiques...37 3.9. VOIES DE COMMUNICATIONS ET RESEAUX...39 3.9.1. Vies rutières au visinage...39 3.9.2. Vie ferrviaire...39 3.9.3. Réseaux aériens...39 4. ANALYSE DE L ETAT INITIAL...40 4.1. EAU...40 4.1.1. Alimentatin en eau ptable...40 4.1.2. Assainissement...40 4.2. AIR...40 4.3. BRUIT...41 UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 2/124
4.4. DECHETS...41 4.5. SOLS...43 5. ANALYSE DES EFFETS NEGATIFS ET POSITIFS, DIRECTS ET INDIRECTS SUSCEPTIBLES DE RESULTER DE L EXPLOITATION DE L INSTALLATION...43 5.1. INTEGRATION DANS LE PAYSAGE...43 5.2. IMPACT SUR LES ECOSYSTEMES...44 5.3. IMPACT SUR L EAU...44 5.3.1. Cnsmmatin d eau...44 5.3.2. Nature et caractéristiques des rejets aqueux...45 5.3.3. Analyse des rejets aqueux...46 5.3.4. Arrêté d autrisatin de déversement...48 5.4. IMPACT SUR L AIR...48 5.4.1. Nature et caractéristiques des rejets atmsphériques...48 5.4.2. Analyse des rejets atmsphériques...52 5.4.3. Aspect visuel...55 5.5. BRUITS VIBRATIONS...56 5.5.1. Surces de bruit...56 5.5.2. Cntexte réglementaire...56 5.5.3. Résultats des mesures réalisées...56 5.6. DECHETS GENERES PAR L ACTIVITE...59 5.7. ODEURS...60 5.8. TRANSPORTS...60 5.9. POLLUTION DES SOLS...60 6. ANALYSE DES EFFETS CUMULES DU PROJET AVEC D AUTRES PROJETS CONNUS...61 6.1. EFFETS SUR L EAU...62 6.1.1. Cnsmmatins en eau...62 6.1.2. Les rejets aqueux...62 6.2. EFFETS SUR L AIR...63 6.3. EFFETS SUR LE BRUIT...64 6.4. EFFETS SUR LES DECHETS...64 6.5. EFFETS SUR LES ODEURS...65 6.6. EFFETS SUR LES TRANSPORTS...66 6.7. EFFETS SUR LE SOL...66 6.8. EFFETS SUR LA SANTE DES RIVERAINS...66 6.8.1. Les rejets aqueux...66 6.8.2. Les rejets atmsphériques...66 7. RAISONS QUI ONT MOTIVE L IMPLANTATION DU SITE...67 8. MESURES ENVISAGEES POUR SUPPRIMER, LIMITER ET SI POSSIBLE COMPENSER LES INCONVENIENTS DE L INSTALLATION...67 8.1. POLLUTION DE L EAU...67 8.1.1. Cnsmmatin en eau ptable...67 8.1.2. Traitement des eaux usées...67 8.1.3. Traitement des eaux pluviales...68 8.2. POLLUTION DE L AIR...69 8.2.1. Installatins de trréfactin...69 8.2.2. Installatins de cmbustin...71 8.2.3. Fluide frigrigène...71 8.2.4. La circulatin des véhicules...71 8.3. BRUITS VIBRATIONS...72 8.4. ODEURS...72 8.5. DECHETS GENERES PAR L ACTIVITE...73 8.6. POLLUTION DES SOLS...76 8.6.1. Stckage des prduits...76 8.6.2. Cuve de stckage de fiul dmestique...76 8.6.3. Aire de rétentin des bennes à déchets...76 UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 3/124
9. IMPACT SUR LA SANTE...77 9.1. ETAT INITIAL DE LA ZONE D IMPLANTATION...78 9.1.1. Définitin et présentatin de l aire d étude...78 9.1.2. Recensement des ppulatins ptentiellement expsées...79 9.1.3. Dnnées sanitaires lcales...79 9.2. IDENTIFICATION DES DANGERS...81 9.2.1. Dangers liés aux rejets aqueux...81 9.2.2. Dangers liés aux rejets atmsphériques...84 9.2.3. Dangers liés au bruit...85 9.3. SELECTION DES AGENTS «TRACEURS»...87 9.3.1. Les rejets aqueux...87 9.3.2. Les rejets atmsphériques...87 9.4. LES EFFETS SUR LA SANTE ET L ENVIRONNEMENT - GENERALITES...88 9.4.1. Les effets sur la santé...88 9.4.2. Les effets sur l envirnnement...89 9.5. EFFETS SUR LA SANTE DES COMPOSES TRACEURS DU RISQUE RETENU...89 9.5.1. Relatin dse-effet : définitin...89 9.5.2. Effets sur la santé des cmpsés traceurs du risque retenus...91 9.6. CARACTERISATION DU RISQUE...100 9.6.1. Les dnnées d entrée...100 9.6.2. Hypthèses et ptins de calcul...104 9.6.3. Résultats de la mdélisatin...104 9.6.4. Effets txiques à seuil...117 9.6.5. Effets txiques sans seuil...117 9.6.6. Etude cmplémentaire...118 9.7. EFFETS DES REJETS ATMOSPHERIQUES DE UNITED COFFEE FRANCE SUR LA QUALITE DE L AIR DE VALENCE 122 9.8. CONCLUSION...123 10. GESTION RATIONNELLE DE L ENERGIE...123 11. DEPENSES ENVISAGEES OU REALISEES POUR LA PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT...123 12. CONDITIONS DE REMISE EN ETAT DU SITE...124 UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 4/124
1. PRESENTATION DE L L étude d impact a pur bjectifs : de permettre d apprécier les cnséquences du site sur l envirnnement et la santé, de dnner aux autrités administratives les éléments prpres à se frger une pinin sur le site et de leur furnir des myens de cntrôle, d infrmer le public et les élus. Cette étude présente : la descriptin des myens et surces d infrmatins utilisés pur sa rédactin et le bilan des éventuelles difficultés rencntrées pur préciser l impact des installatins sur l envirnnement et la santé, l analyse de l état initial du site et de sn envirnnement, l analyse de l rigine, de la nature et de la gravité des impacts et des incnvénients susceptibles de résulter de l explitatin de l installatin sur l envirnnement et la santé, les mesures envisagées pur réduire u cmpenser les dmmages ptentiels sur l envirnnement, ainsi que leurs cûts. 1.1. Myens mis en œuvre Les dcuments cnsultés pur la réalisatin de cette étude d impact snt : - les cartes et plans tpgraphiques de l IGN, - les dcuments d urbanisme de la cmmune de VALENCE, - les dnnées du recensement lcal de l INSEE, - les dnnées métérlgiques lcales de Mété France, - les dnnées gélgiques et hydrgélgiques du Bureau de Recherche Gélgique et Minier et de l Agence de l Eau, - les dnnées faunistiques et flristiques de la Directin Réginale de l Envirnnement. Parmi les myens utilisés, nus puvns citer les démarches et cnsultatins faites au niveau lcal et réginal par cntacts téléphniques, visites u par currier auprès de : - la Mairie de VALENCE, - l Agence de l Eau Rhône Méditerranée Crse, - la Directin Réginale de l Envirnnement (DIREN), - l Institut Natinal des Appellatins d Origine, - Mété France, - la Directin Départementale des Territires, - l Agence Réginale de Santé, - le Réseau de Surveillance de la Qualité de l Air, - le Bureau de Recherche Gélgique et Minier. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 5/124
1.2. Difficultés rencntrées Aucune difficulté particulière n a été rencntrée pur préciser la sensibilité du milieu sur les différents aspects intéressant les activités du site. 2. DESCRIPTION DU PROJET Cette partie a pur but de décrire le prjet et d apprter des infrmatins relatives à sa cnceptin et à ses dimensins, y cmpris, en particulier, une descriptin des caractéristiques physiques de l'ensemble du prjet et des exigences techniques en matière d'utilisatin du sl lrs des phases de cnstructin et de fnctinnement et, le cas échéant, une descriptin des principales caractéristiques des prcédés de stckage, de prductin et de fabricatin, ntamment mis en œuvre pendant l'explitatin, telles que la nature et la quantité des matériaux utilisés, ainsi qu'une estimatin des types et des quantités des résidus et des émissins attendus résultant du fnctinnement du prjet prpsé Tutes ces dnnées snt présentes dans la Partie 3 «Descriptin des activités et des installatins». 3. DESCRIPTION DE L ENVIRONNEMENT DU SITE 3.1. Paysage Régin naturelle Sa situatin gégraphique place VALENCE au centre de l'axe méridien de la vallée du Rhône, au débuché de la vallée de l'isère, vie d'accès vers les Alpes. Située à quelques kilmètres au sud du 45 ème parallèle, la ville est suvent désignée cmme la prte du Midi de la France. La cité est désrmais établie sur quatre terrasses alluviales qui s'étagent sur la rive gauche du Rhône : la plus basse, qui est la plus prche du fleuve, ù se truvaient les quartiers de pêcheurs et de mariniers ; la terrasse intermédiaire, à l'abri des crues du fleuve, ù s'est dévelppée la ville histrique, d'abrd à l'intérieur de ses remparts, puis à l'extérieur ; la trisième terrasse frtement urbanisée dans la deuxième mitié du XX ème siècle ; la plus haute, dénmmée plateau de Lautagne ù se dévelppe un pôle d'activités technlgiques depuis la fin du XX ème siècle. L altitude du site est de 119 m NGF envirn. Le site est délimité de la façn suivante : au Nrd, par l Allée Ducretet puis par les sciétés TUPPERWARE, GREEN LINE et par ROBIVAL, au Nrd-Ouest par la REGIE VOYAGE DROME (bus), à l Ouest par EDF/GDF, au Sud par la rue des Murettes puis par les sciétés ITW SURFACES ET FINITIONS, DROME SCIES, LE COMPTOIR SEIGNEURIE GAUTHIER et la sciété D.P.I.A, à l Est, par l Allée Bernard de Palissy puis par les sciétés LOPEZ (ARCELOR MITTAL) et SCAPA. Les premières habitatins snt situées à envirn 300 m au Nrd-Ouest du site. Le plan cmplet d envirnnement figure en annexe de ce dssier. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 6/124
3.2. Cmpatibilité du site avec l affectatin des sls 3.2.1. Znage du Plan d Occupatin des Sls Le territire cmmunal de VALENCE dispse d un Plan d Occupatin des Sls, appruvé par délibératin du Cnseil Municipal en date du 1 er février 2010 et mdifié le 3 ctbre 2011. La sciété UNITED COFFEE FRANCE est située en zne UI, zne de type urbain crrespndant à des espaces ù dminent les activités. Cette zne autrise à ce jur l explitatin d installatins classées sumises à autrisatin. UNITED COFFEE FRANCE Figure 1 : Extrait du Plan d Occupatin des Sls de Valence 3.2.2. Servitudes La sciété UNITED COFFEE FRANCE est située à prximité des servitudes d utilité publique suivantes : I1 : Servitude cncernant le transprt d hydrcarbures liquides, I4 : Servitude relative à la distributin d énergie électrique. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 7/124
UNITED COFFEE FRANCE Figure 2 : Extrait du plan des servitudes de Valence L établissement UNITED COFFEE FRANCE est également lcalisé dans le périmètre éligné du Plan de Préventin des Risques Technlgiques de la Cmpagnie de Distributin des Hydrcarbures prescrit le 10 janvier 2010. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 8/124
Zne de prtectin rapprchée Zne de prtectin élignée UNITED COFFEE FRANCE Figure 3 : Extrait du plan des servitudes de Valence Les règlements assciés figurent en annexe 4 du dssier. 3.2.3. Schéma de Chérence Territriale Le Schéma de Chérence Territriale a été crée par la li Slidarité et Renuvellement Urbains du 13 décembre 2000 (dite SRU), mdifiée par la li Urbanisme et Habitat du 2 juillet 2003. Le Schéma de Chérence Territriale est un util de planificatin, qui permet aux cmmunes appartenant à un même bassin de vie, de mettre en chérence leurs plitiques dans les dmaines : de l'urbanisme, de l'habitat, des implantatins cmmerciales, des déplacements, de l'envirnnement. Il définit l'évlutin d'un territire dans la perspective d'un dévelppement durable et dans le cadre d'un prjet d'aménagement et de dévelppement. Il peut déterminer des espaces et des sites à prtéger, délimiter les urbanisatins futures et les dessertes en transprts cllectifs. Il dit prendre en cmpte les prgrammes d'équipement de l'état, des cllectivités territriales et des établissements et services publics. Créé en juin 2010, le syndicat mixte du Schéma de Chérence Territriale (SCT) Rvaltain Drôme-Ardèche réunit plus de 300.000 habitants, répartis dans 106 cmmunes. La réalisatin de ce type de dcument s effectue en différentes étapes représentées sur le schéma ci-dessus. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 9/124
Les 8 enjeux clés qui nt été définis snt les suivants : Milieux : Ressurces : Risques : Energie/climat : 1. Cnsmmatin et usage de l espace 2. Attractivité et valeurs des paysages 3. Bidiversités et ses services rendus 4. Accès à une ressurce en eau de qualité et pérenne 5. Ressurce en matériaux : accès et impacts 6. Sécurité des persnnes, des biens et des activités face aux risques 7. Impacts des activités humaines sur la qualité de l air 8. Autnmie et sbriété énergétique Du fait de l état d avancement du SCT, la sciété UNITED COFFEE FRANCE ne peut pas se psitinner par rapprt aux bjectifs du SCT. 3.2.4. Plans de déplacements urbains «Le Plan de déplacements urbains définit les principes d interventin de l rganisatin des transprts de persnnes et de marchandises, de la circulatin et du statinnement. [ ] Il vise à assurer un équilibre durable entre les besins en matière de mbilité et de facilité d accès, d une part, et la prtectin de l envirnnement et de la santé, d autre part. Il a cmme bjectif un usage crdnné de tus les mdes de déplacements, ntamment par une affectatin apprpriée de la virie, ainsi que la prmtin des mdes les mins plluants et les mins cnsmmateurs d énergie. [ ]» (article 28 de la Li d rientatin des transprts intérieurs du 30 décembre 1982) Valence Rmans Déplacements définit et rganise les transprts cllectifs dans le cadre d'un Plan de Déplacements Urbains (PDU) harmnieux et respectueux du cadre de vie. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 10/124
Le PDU de Valence Rmans Déplacements est actuellement en curs d élabratin (phase diagnstic). Du fait de l état d avancement du PDU, la sciété UNITED COFFEE FRANCE ne peut pas se psitinner par rapprt aux bjectifs du PDU. 3.3. Faune et flre 3.3.1. Zne Naturelle d Intérêt Eclgique Faunistique et Flristique (ZNIEFF) Le site n est pas lcalisé au niveau de Znes Naturelles d Intérêt Eclgique, Faunistique et Flristique. Cependant, n ntera la présence d une ZNIEFF de type 2 située sur les cmmunes de VALENCE et de PORTES-LES-VALENCE, identifiée à l inventaire natinal sus le numér suivant : - n 2601 : Ensemble fnctinnel frmé par le myen-rhône et ses annexes fluviales, d une superficie ttale de 23 838 hectares. Ce très vaste ensemble linéaire délimite l espace fnctinnel frmé par le curs myen du Rhône (depuis Lyn jusqu à Pierrelatte), ses annexes fluviales : «lônes» (milieux humides annexes alimentés par le curs d eau u la nappe phréatique, crrespndant suvent à d anciens bras du fleuve) et «brtteaux» installés sur les basses terrasses alluviales», sn champ naturel d inndatin Il englbe le lit majeur dans ses sectins restées à l écart de l urbanisatin, et le lit mineur du fleuve y cmpris dans la traversée des agglmératins, dnt celle de Lyn. ZNIEFF 2 : Ensemble fnctinnel frmé par le myen-rhône UNITED COFFEE FRANCE Figure 4 : Cartgraphie des ZNIEFF Pur mémire, une ZNIEFF (Zne Naturelle d Intérêt Eclgique, Flristique u Faunistique) est définie par l identificatin d un milieu naturel présentant un intérêt scientifique remarquable. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 11/124
On distingue deux types de ZNIEFF : Les znes de type 2 : grands ensembles naturels riches et peu mdifiés, ffrant des ptentialités bilgiques imprtantes (massif frestier, vallée, plateau, cnfluent, zne humide cntinentale). Dans ces znes, il imprte de respecter les grands équilibres bilgiques, en tenant cmpte, ntamment du dmaine vital de la faune sédentaire u migratrice. Les znes de type 1 : d une superficie limitée, elles snt caractérisées par la présence d espèces, d assciatins d espèces u de milieux rares u menacés du patrimine naturel (mare, étang, lac, prairie humide, turbière, frêt, lande...) Ces znes snt particulièrement sensibles à des équipements u à des transfrmatins du milieu. 3.3.2. Zne Imprtante pur la Cnservatin des Oiseaux (ZICO) Un inventaire de ZICO (Znes Imprtantes pur la Cnservatin des Oiseaux) a été réalisé par la Ligue pur la Prtectin des Oiseaux entre 1979 et 1991. Il recense les znes les plus imprtantes pur la cnservatin des iseaux ainsi que les sites accueillant les iseaux migrateurs d imprtance internatinale. Il s agit de la première étape du prcessus puvant cnduire à la désignatin de ZPS (Zne de Prtectin Spéciale), sites effectivement préservés pur les iseaux et prpsés pur intégrer le réseau Natura 2000. Aucune ZICO n a été répertriée sur les cmmunes cncernées par le rayn d affichage. 3.3.3. NATURA 2000 Pur mémire, Natura 2000 est un réseau eurpéen de sites naturels u semi-naturels ayant une grande valeur patrimniale, par la faune et la flre exceptinnelles qu'ils cntiennent. La cnstitutin du réseau Natura 2000 a pur bjectif de maintenir la diversité bilgique des milieux, tut en tenant cmpte des exigences écnmiques, sciales, culturelles et réginales dans une lgique de dévelppement durable. 3.3.3.1. Descriptin de la zne NATURA 2000 La zne NATURA 2000 la plus prche du site est lcalisée à 3 km au Sud Ouest et au Nrd Ouest du site. Il s agit des Massifs de Crussls, Syns, Crnas-Chateauburg (site B14). UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 12/124
UNITED COFFEE FRANCE Figure 5 : Lcalisatin des znes NATURA 2000 Le site B14 «peluses à rchidées et habitats rcheux des massifs de Crussl, Syns, Crnas et Châteauburg» se situe dans la myenne vallée du Rhône, à hauteur de Valence, à l est du département de l Ardèche, en limite avec le département de la Drme. Le site d étude s étend sur près de 550 ha sur les cmmunes de Châteauburg, Crnas, St Péray, Guilherand- Granges, Syns, Tulaud et Charmes sur Rhône, et, est réparti sur 3 znes (du Nrd au Sud) : Massif de Châteauburg (155 ha envirn) : massif calcaire de 3 km envirn du nrd-nrd-uest au sud sud-est ; Mntagne de Crussl (320 ha) : massif calcaire de 4,3 km envirn du nrd au sud Massif de Syns (75 ha) : massif calcaire de 1,8 km envirn du nrd-nrd-est au sud-sud-uest. Sur l ensemble du site d étude, cinq grands types d habitats nt été recensés. Ils s rganisent dans l espace en fnctin de leurs exigences éclgiques et des interventins humaines passées et présentes : Les peluses et prairies : peluse à Brme dressé, à Brachypdes, peluse très sèche, prairie à Frmental, Les végétatins de clnisatin des peluses : fruticée, brussailles à Buis et Genévrier, Les habitats frestiers : chênaie pubescente, bisement mixte, chênaie verte, bisement de cnifères, bisement de peupliers et de frênes, Les habitats rcheux : ébulis méridinal, falaise calcaire, grttes nn explitées par le turisme Les habitats agricles et artificiels : pâture mésphile, vergers de hautes tiges, vergers à arbustes (vignes), plantatin de résineux, espaces verts de lisirs, sites industriels, sites archélgiques Sur l ensemble du site d étude, nt été recensés : UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 13/124
18 espèces de sauterelles et criquets (Orthptères), 98 espèces de papillns de jur (Lépidptères), 8 espèces de Cléptères, 4 reptiles, 33 iseaux, 12 mammifères, 338 espèces végétales. ❶ Habitats 3.3.3.2. Enjeux bilgiques - les peluses (Cde Natura 2000 : 6210) 34.32 Peluse à Brme dressé : mésbrmin, 34.323 Peluse à Brachypde : peluse calcaire semi-aride, 34.33 Peluse très sèche : Xerbrmin, Ces peluses abritent de nmbreuses rchidées (plus de 20 espèces recensées), dnt certains bénéficient de prtectin réglementaire natinale u réginale. Elles cnstituent dnc des sites d rchidées remarquables et, à ce titre, snt indiquées cmme priritaires dans la Directive Habitats. Les peluses sèches snt menacées, en l absence d entretien, par l expansin des furrés et des bisements. - les habitats rcheux 61.32A Ebulis méridinal (Cde Natura 2000 : 8130) 62.1 Falaise calcaire (Cde Natura 2000 : 8210) Ces habitats snt peu u pas menacés sur le site B14. - les bisements 45.321 Chênaie verte, (Cde Natura 2000 : 9340) Cet habitat est peu u pas menacé sur le site B14. ❷ Faune Les Mammifères De nmbreuses chauves-suris fréquentent les diverses grttes des massifs de Châteauburg, Crussl et Syns. Si les grttes de la Gule snt bien prspectées et cnnues depuis plus de 3 ans, les massifs de Crussl et Syns n nt fait l bjet que de quelques prspectins, et dnc il en résulte peu de dnnées : le Grand Rhinlphe, le Miniptère de Schreibers, le Murin à reilles échancrées, le Murin de Bechstein, le petit Rhinlphe, le Mlsse de Cestni, l Oreillard gris, la Pipistrelle. Les iseaux Les iseaux inscrits à l annexe I de la Directive Oiseaux snt regrupés par milieux de vie : Rchers et falaises : le Hibu Grand-Duc u Grand Duc d Eurpe est un prédateur ncturne et slitaire. Peluses calcaires et milieux uverts : l Aluette lulu, le Bruant rtlan, le Busard cendré, la Fauvette pitchu, la pie grièche-écrcheur, le pipit russeline. Les bisements : La Bndrée apivre, Le Circaète Jean le Blanc, Le Milan nir, Le Pic nir UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 14/124
Les reptiles La Culeuvre verte et jaune et le Lézard vert nt été ntés sur la mntagne de Crussl. Ces deux espèces de l annexe 4 de la Directive Habitats snt plutôt fréquentes en France et en Ardèche. ❸ Flre Aucune espèce végétale inscrite sur les annexes de la Directive cmmunautaire Habitats n a été inventriée sur le site d étude. Ces différents enjeux snt repris en annexe du dssier. 3.3.3.3. Objectifs de cnservatin des milieux et des espèces Les différents bjectifs de cnservatin des milieux de cette zne NATURA 2000 snt présentés ci-dessus ainsi que la situatin de la sciété UNITED COFFEE FRANCE à l égard de ces bjectifs. Objectifs de cnservatin Restaurer et maintenir un réseau de peluses sèches Les peluses sèches snt menacées d un embrussaillement. Leur maintien est dépendant d une interventin humaine d entretien. Cet entretien cnsiste en l enlèvement régulier de la végétatin herbacée. Maintenir les milieux rcheux Cet bjectif ne nécessite aucune interventin particulière en termes de gestin Préserver les grttes et les espèces qu elles abritent La préservatin de la dizaine de grttes présentes sur le site dit être envisagée au cas par cas Maintenir la chênaie verte Aucune interventin particulière n est à prévir en termes de gestin Favriser l évlutin des milieux présents sur les anciennes carrières Aucune interventin particulière n est à prévir en termes de gestin Amélirer les cnnaissances sur les chauvessuris, les papillns et le Lézard cellé Organisatin de la fréquentatin, sensibilisatin et infrmatin du public UNITED COFFEE FRANCE Nus rappelns que la sciété UNITED COFFEE FRANCE : - ne rejette pas d effluents industriels dans les eaux superficielles, - des analyses de l eau réinjectée dans la nappe nt mntré qu il n y avait pas de dégradatin de la qualité de l eau, - le site est lcalisé au milieu d une zne industrielle, - la zne NATURA 2000 n est pas lcalisée dans l axe des vents dminants Nrd Sud et dnc les rejets atmsphériques de la sciété UNITED COFFEE FRANCE n atteindrnt pas cette zne naturelle, - des axes de cmmunicatin imprtants tels que l autrute A7, la Natinale 7 snt situés entre la zne NATURA 2000 et le site de UNITED COFFEE FRANCE et snt générateurs de nuisances atmsphériques, - les camins transprtant les matières premières et les prduits finis ne traversernt pas ces znes naturelles prtégées. Sans bjet Sans bjet Il est ainsi pssible de cnclure en l absence d atteinte aux bjectifs de cnservatin du site B14 «peluses à rchidées et habitats rcheux des massifs de Crussl, Syns, Crnas et Châteauburg». UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 15/124
3.4. Gélgie D après la carte gélgique au 1/50 000 ème de VALENCE, le site est implanté à la limite de deux znes : les alluvins fluviatiles de la terrasse de l Armailler : l épaisseur des alluvins n est pas exactement cnnue, les sndages ne dépassant pas 12 mètres. Mais elle est sans dute cnsidérable, en tut cas supérieure à 30 m cmme n peut le vir dans les grandes carrières au Sud de l Armailler dnt la base atteint le niveau du Rhône. L alluvin y apparaît hmgène, verticalement et hrizntalement, tant au pint de vue faciès que cmpsitin, malgré la présence de quelques lentilles sableuses étendues mais de faible épaisseur Les limns superficiels des basses terrasses wurmiennes : sur les basses terrasses wurmiennes du Rhône et leurs prlngements à l intérieur des frmatins plus anciennes repse une cuverture limneuse quasi cntinue d épaisseur variant de 1 à 4 mètres. Il s agit de limns très fins, gris jaunâtres, plus u mins sableux seln les endrits, recuvrant directement les alluvins des terrasses avec u sans interpsitin de palésls et supprtant eux-mêmes un sl brun rugeâtre peu épais. Terrasse de l Armailler UNITED COFFEE FRANCE Sndage Limns des basses terrasses wurmiennes [Surce : BRGM] Figure 6 : Carte gélgique Un sndage a été réalisé à prximité du site. L rganisatin gélgique est la suivante : Prfndeur De 0 à 0.4 m De 0.4 à 1.1 m De 1.1 à 2.8 m Lithlgie ARGILE ROUGE GRAVELEUSE ARGILE SABLEUSE ROUGE GRAVIERS ET GALETS ARGILEUX (ARGILE ROUGE) UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 16/124
Prfndeur De 2.8 à 8.6 m De 8.6 à 10.6 m De 10.6 à 12.2 m Lithlgie SABLE GRAVIER ET GALET SABLE (40%) GRAVIER GRIS ET BLEU GALET SABLE GRAVIER De 12.2 à 13.2 m GRAVIER JAUNE ET SABLE (15%) De 13.2 à 15.2 m ARGILE JAUNE DUR Tableau 1 : Organisatin gélgique à prximité du site 3.5. Hydrgraphie Qualité des eaux superficielles 3.5.1. Hydrlgie au niveau du site Le réseau hydrgraphique du secteur ccupé par le site est marqué essentiellement par la présence : du Rhône situé à envirn 2 375 m à l Ouest du site, du canal de Chaffit recuvert au niveau de la zne industrielle des Auréats. 3.5.2. Le Rhône 3.5.2.1. Descriptin Lng de 812 kilmètres, le Rhône prend sa surce au glacier du Rhône dans les Alpes suisses (231 km) et finit sn curs dans le delta de Camargue en France (581 km) pur se jeter dans la mer Méditerranée. Il alimente au passage le lac Léman. Après le Nil, le Rhône a le plus grs débit (1 700 m 3 /s) de tus les fleuves s éculant en Méditerranée. Se jetant dans une mer sans marée, le fleuve a frmé un delta avec des bras qui se snt déplacés glbalement d' uest en est au curs de la péride histrique. 3.5.2.2. Qualité La Directive Cadre sur l Eau a pur bjectifs majeurs le «bn état des eaux» d ici 2015 et la nn-dégradatin de l existant. Pur parvenir à évaluer les eaux et les milieux aquatiques d un bassin, une typlgie a été mise en place : les masses d eau. Une masse d eau est une «unité hydrgraphique (eau de surface) u hydrgélgique (eau suterraine) chérente, présentant des caractéristiques assez hmgènes et pur laquelle, n peut définir un même bjectif. Ces masses d eau servent de base à la définitin du bn état. En effet, pur qualifier l état des eaux, une distinctin a été pérée entre : les masses d eau naturelles de surface (rivières, lacs, étangs, eaux littrales et estuariennes) pur lesquelles snt fixés à la fis un bjectif de bn état éclgique et un bjectif de bn état chimique ; les masses d eau suterraines pur lesquelles snt fixés à la fis un bjectif de bn état quantitatif et un bjectif de bn état chimique. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 17/124
L état glbal se fixe sur le paramètre le plus déclassant : un seul paramètre ne respectant pas le bn état entraîne le déclassement de la masse d eau. L'état éclgique Il s'applique uniquement aux eaux de surface. Dans une rivière, à l échelle d une masse d'eau, les analyses physic-chimiques renseignent sur la qualité de l'eau au mment ù l'n fait les mesures et, seln les résultats, l'eau peut-être cnsidérée cmme étant de plus u mins bnne qualité. La présence u l'absence de pissns, d insectes aquatiques, de végétatin, ainsi que des critères tels que leur diversité, leur quantité u leur qualité, permettra de faire un diagnstic sur l'état du milieu, c'est-à-dire de cnnaître l'état bilgique dans lequel il se truve. Des états bilgiques de qualité variable sernt ainsi définis, prenant en cmpte 4 types d'rganismes : les pissns, les végétaux, les diatmées et invertébrés aquatiques. Chaque curs d eau est catégrisé par types de masses d eau (curs d eau de mntagne, curs d eau de plaine, curs d eau méditerranéen ) et chaque type pssède un état éclgique de référence qui représente l'bjectif à atteindre pur le curs d'eau cnsidéré. Le très bn état éclgique des eaux crrespnd en fait à un état peu éligné de l état naturel : bidiversité en équilibre avec le milieu sans txiques d rigine anthrpique L état éclgique se répartit en 5 classes : Mauvais / Médicre / Myen / Bn / Très bn L'état chimique Il s applique de la même manière à tus les milieux aquatiques (naturels u artificiels), de surface u suterrains). Il cncerne une liste de plluants spécifiques pur lesquels des nrmes limites d'émissin snt établies : ce snt les nrmes de qualité envirnnementales. Les substances identifiées snt des substances présentant un risque pur l'envirnnement aquatique. Au ttal, 41 mlécules snt identifiées par la Cmmissin Eurpéenne : les substances priritaires, au nmbre de 20, dnt les rejets, les émissins et les pertes divent prgressivement être réduits (au titre de l annexe X de la DCE) ; les substances dangereuses priritaires, au nmbre de 13, dnt les rejets, les émissins et les pertes divent être supprimés dans un délai de 20 ans (au titre de l annexe X de la DCE) ; les substances dangereuses au titre de la Directive 76/464/CEE de 1976, au nmbre de 8, dnt les rejets, les émissins et les pertes divent être supprimés dans un délai de 20 ans (au titre de l annexe IX de la DCE). Cette liste est évlutive : elle sera révisée à l avenir tus les 4 ans. On définit deux classes : lrsque les valeurs snt inférieures à la nrme, cela crrespnd à un bn état chimique ; lrsque les valeurs snt supérieures à la nrme, cela crrespnd à un mauvais état chimique. Le bn état des eaux de surface est atteint lrsque snt simultanément au mins bns : l'état éclgique : la bilgie du milieu et la physic-chimie supprtant la vie bilgique, traduisant la qualité de la structure et du fnctinnement des écsystèmes aquatiques assciés aux eaux de surface) ; l'état chimique : le respect des cncentratins de substances priritaires fixées par certaines directives eurpéennes). UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 18/124
Les services de l Agence de l eau Rhône Méditerranée - Crse suivent précisément la qualité des eaux du Rhône. La statin la plus prche du site est la statin de la Rche-sur-Glun lcalisée à envirn 15 km au Nrd du site. Le tableau suivant présente les résultats d une campagne annuelle d analyses d eau du Rhône au niveau du Pnt de la D220 en amnt de la cnfluence avec l Isère en 2010 (Dnnées Agence de l Eau). Les pints de prélèvement crrespndent à des pints du réseau natinal du suivi de la qualité des curs d eau. Paramètres mesurés Mesures de qualité du Rhône à la Rche-sur-Glun le 23/08/2010 O 2 (% de sat.) 84,8 O 2 (mg/l) 7,53 MES (mg/l) 5,2 DBO 5 (mg/l) 1,2 DCO (mg/l) < 1,5 Température 20,6 ph 8,14 NH 4 (mg/l NH 4) < 0,05 NTK (mg/l) < 1 NO 3 - (mg/l) 5,5 NO 2 - (mg/l) 0,04 PO 4 2- (mg/l) 0,12 Phsphre ttal (mg/l de P) 0,05 [Dnnées : Agence de l eau] Tableau 2 : Qualité du Rhône à la Rche-sur-Glun Le tableau ci-dessus synthétise l état éclgique et chimique du Rhône à la Rche sur Glun. Années Bilan Oxygène Temp. Nutri. Acidif. Salinité Pl. Spé. Inv. Bent Diat. Pissns Hydrm. Etat Eclgique Ptentiel Eclgique Etat Chimique 2009 B TB B TB? B? MOY B 2008 TB TB B TB?? MOY UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 19/124
Temp. : Température Nutri. : Nutriments Acidif. : Acidificatin Pl. Spé. : Plluants spécifiques Inv. Bent. : Invertébrés Benthiques Diat. : Diatmées Hydrm. : Hydrmrphlgie TB B MOY MÉD MAUV? État éclgique Très bn état Bn état État myen État médicre État mauvais État indéterminé : absence actuelle de limites de classes pur le paramètre cnsidéré u absence actuelle de référence pur le type cnsidéré (bilgie). Absence u insuffisance de dnnées État chimique B Bn état MAUV Nn atteinte du bn état? Infrmatin insuffisante pur attribuer un état Absence de dnnées Les résultats présentés ci-dessus mntrent une qualité relativement myenne pur l ensemble des paramètres. 3.5.3. Sensibilité de la zne 3.5.3.1. Zne vulnérable aux nitrates Une zne vulnérable est une partie du territire ù la pllutin des eaux par le rejet direct u indirect de nitrates d'rigine agricle et d'autres cmpsés aztés susceptibles de se transfrmer en nitrates, menace à curt terme la qualité des milieux aquatiques. Snt désignées cmme znes vulnérables les znes ù : les eaux duces superficielles et suterraines, ntamment celles destinées à l'alimentatin en eau ptable, nt u risquent d'avir une teneur en nitrates supérieure à 50 mg/l, les eaux des estuaires, les eaux côtières u marines et les eaux duces superficielles qui nt subi u mntrent une tendance à l'eutrphisatin susceptible d'être cmbattue de manière efficace par une réductin des apprts en azte. La délimitatin des znes vulnérables à la pllutin par les nitrates d'rigine agricle a été réalisée en applicatin du décret n 93-1038 du 27 aût 1993 qui transcrit en drit français la directive n 91/676/ EEC. La première délimitatin achevée en juillet 1997 a été révisée une première fis en mai 2000, une secnde fis en mars 2003 puis une trisième fis en 2007 (présente délimitatin). La délimitatin des znes est préparée dans chaque département, puis fait l'bjet d'un arrêté du préfet crdnnateur de bassin. Dans ces znes, les agriculteurs divent respecter un prgramme d'actin qui cmprte des prescriptins cncernant la gestin de la fertilisatin aztée et l'interculture que dit respecter l'ensemble des agriculteurs de la zne. Il est cnstruit en cncertatin avec tus les acteurs cncernés, sur la base d'un diagnstic lcal. La zne d étude est classée cmme zne vulnérable aux nitrates par l arrêté n 10-3123 du 27 juillet 2010 (Vallée du Rhône, plaine de Valence et Mntélimar). UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 20/124
3.5.3.2. Zne sensible Au titre de la directive 91/271, la définitin d une zne sensible est : «lacs naturels d eau duce, autres masses d eau duce, estuaire et eaux côtières, dnt il est établi qu ils snt eutrphes u purraient devenir eutrphes à brève échéance si des mesures de prtectin ne snt pas prises» Le registre des znes sensibles cncerne dnc les znes réglementairement définies qui visent à prtéger les eaux de surfaces et les eaux suterraines cntre les pllutins liées à l'azte et au phsphre, ainsi que les pllutins micrbilgiques. Ce classement est destiné à prtéger les eaux de surfaces des phénmènes d'eutrphisatin. Le classement d'un territire en zne sensible implique des nrmes sur les rejets des statins d'épuratin sur les paramètres phsphre u azte, vire bactérilgiques. La cmmune de VALENCE n est pas classée en zne sensible à l eutrphisatin. 3.5.4. Schéma Directeur d Aménagement et de Gestin des Eaux (SDAGE) et Schéma d Aménagement et de Gestin des Eaux (SAGE) La li sur l'eau du 3 janvier 1992 (aujurd hui intégrée dans le Cde de L Envirnnement) instaurant l'eau et les milieux aquatiques cmme un patrimine fragile et cmmun à tus, a mis en place des utils de planificatin décentralisée pur la mise en œuvre de la gestin glbale et équilibrée de l'eau et des milieux aquatiques : Les SDAGE - Schémas Directeurs d'aménagement et de Gestin des Eaux - élabrés de 1992 à 1995, pur chacun des 6 grands bassins hydrgraphiques français. Ils déterminent les rientatins fndamentales d'une gestin équilibrée de la ressurce en eau et les aménagements à réaliser pur les atteindre, Les SAGE - Schémas d'aménagement et de Gestin des Eaux, élabrés, à une échelle plus lcale, pur des unités hydrgraphiques chérentes (bassin versant d'une rivière, aquifère u zne hmgène du littral par exemple), par les Cmmissins Lcales de l'eau. Un nuveau SDAGE a été élabré pur la péride 2010-2015 cnfrmément à la Directive Cadre Eurpéenne sur l Eau (DCE). La DCE, établissant un cadre pur une plitique cmmunautaire dans le dmaine de l eau, a été adptée le 23 ctbre 2000 et transpsée en France par la li du 21 avril 2004. Cette directive, qui s est dnné cmme ambitin que tus les milieux aquatiques (curs d eau, lacs, eaux suterraines, eaux littrales) atteignent le bn état d ici à 2015, demande, que les bassins hydrgraphiques établissent un dcument de planificatin depuis 2009 puis tus les 6 ans, au travers d un Plan de gestin et d un prgramme de mesures. La révisin du SDAGE 2010-2015 a défini 8 rientatins fndamentales, à savir : Privilégier la préventin et les interventins à la surce pur plus d efficacité, Cncrétiser la mise en œuvre du principe de nn dégradatin des milieux aquatiques, Intégrer les dimensins sciales et écnmiques dans la mise en œuvre des bjectifs envirnnementaux, Renfrcer la gestin lcale de l eau et assurer la chérence entre aménagement du territire et gestin de l eau : Lutter cntre les pllutins, en mettant la pririté sur les pllutins par les substances dangereuses et la prtectin de la santé Pursuivre les effrts de lutte cntre les pllutins d rigine dmestique et industrielle, Lutter cntre l eutrphisatin des milieux aquatiques, UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 21/124
Lutter cntre les pllutins par les substances dangereuses, Lutter cntre la pllutin par les pesticides par des changements cnséquents dans les pratiques actuelles, Evaluer, Prévenir et Maîtriser les risques pur la santé humaine. Préserver et redévelpper les fnctinnalités naturelles des bassins et des milieux aquatiques : Agir sur la mrphlgie et le déclisnnement pur préserver et restaurer les milieux aquatiques, Prendre en cmpte, préserver et restaurer les znes humides, Intégrer la gestin des espèces faunistique et flristiques dans les plitiques de gestin de l eau, Atteindre l équilibre qualitatif en amélirant le partage de la ressurce en eau et en anticipant l avenir, Gérer les risques d inndatins en tenant cmpte du fnctinnement naturel des curs d eau. Le SDAGE définit les règles d encadrement pur l élabratin des Schémas d Aménagement et de Gestin des Eaux (SAGE) au niveau des sus-bassins. L Etablissement est implanté dans le bassin hydrgraphique du Rhône, qui fait partie du bassin Rhône Méditerranée - Crse. Dcument de planificatin pur l eau et les milieux aquatiques à l échelle du bassin, le SDAGE Rhône- Méditerranée 2010-2015 est entré en vigueur le 17 décembre 2009. Il fixe pur une péride de 6 ans les rientatins fndamentales d une gestin équilibrée de la ressurce en eau et intègre les bligatins définies par la DCE, ainsi que les rientatins du Grenelle de l envirnnement pur un bn état des eaux d ici à 2015. Ces rientatins snt reprises dans le tableau ci-après ; la 3 ème clnne de ce tableau décrit les mesures prises au niveau de l établissement UNITED COFFEE FRANCE pur répndre à ces rientatins. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 22/124
Orientatin fndamentale du SDAGE Dispsitins Mesures prises par le site N 1 - Privilégier la préventin et les interventins à la surce pur plus d efficacité N 2 - Cncrétiser la mise en œuvre du principe de nn dégradatin des milieux aquatiques N 3 - Intégrer les dimensins sciales et écnmiques dans la mise en œuvre des bjectifs envirnnementaux N 4 Renfrcer la gestin lcale de l eau et assurer la chérence entre aménagement du territire et gestin de l eau Afficher la préventin cmme un bjectif fndamental Mieux anticiper Rendre pératinnel les utils de la préventin Prendre en cmpte la nn dégradatin lrs de l élabratin des prjets et de l évaluatin de leur cmpatibilité avec le SDAGE Anticiper la nn dégradatin des milieux en amélirant la cnnaissance des impacts des aménagements et de l utilisatin de la ressurce en eau et en dévelppant u en renfrçant la gestin durable à l échelle des bassins versants Mieux cnnaître et mieux appréhender les impacts écnmiques et sciaux Dévelpper l effet incitatif des utils écnmiques en cnfrtant le principe pllueur payeur Assurer un financement efficace et pérenne de la plitique de l eau Cnfrter la guvernance lcale dans le dmaine de l eau Renfrcer l efficacité de la gestin lcale dans le dmaine de l eau Assurer la chérence entre les prjets eau et hrs eau La sciété UNITED COFFEE FRANCE dispse d une plitique de préventin des pllutins accidentelles qui se traduit par la mise en place de tut prduit liquide sur rétentin. Mise en place d un bassin de rétentin des eaux d extinctin d incendie permettant de retenir les eaux d incendie susceptibles d être plluées Présence de plusieurs séparateurs d hydrcarbures Travaux d étanchéificatin de la zne des déchets : mise en place d un gétextile anti-cntaminant, mise en place d un caniveau et d un déburbeur Présence de séparateurs d hydrcarbures pur les surfaces imperméabilisées et d un bassin de rétentin des eaux d extinctin d incendie Stckage des prduits sur rétentin Absence de rejets d eaux industrielles Nn cncerné Nn cncerné. Tutefis les rientatins du SDAGE et les prescriptins réglementaires liées au pmpage nt été intégrées. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 23/124
Orientatin fndamentale du SDAGE Dispsitins Mesures prises par le site N 5 Lutter cntre les pllutins, en mettant la pririté sur les pllutins par les substances dangereuses et la prtectin de la santé N 5A Pursuivre les effrts de lutte cntre les pllutins d rigine dmestique et industrielle N 5B Lutter cntre l eutrphisatin des milieux aquatiques N 5C Lutter cntre les pllutins par les substances dangereuses N 5D Lutter cntre la pllutin par les pesticides par des changements cnséquents dans les pratiques actuelles N 5E Evaluer, prévenir et maîtriser les risques pur la santé humaine N 6A Agir sur la mrphlgie et le déclisnnement pur préserver et restaurer les milieux aquatiques Cf. Ci-dessus Cf. Ci-dessus Renfrcer la plitique d assainissement des cmmunes Adapter les exigences de traitement aux spécificités et enjeux des territires fragiles Réduire frtement les apprts en phsphre Limiter les apprts en azte dans les milieux lagunaires Engager des prgrammes d actins crdnnées dans les znes priritaires du SDAGE Amélirer les cnnaissances Réduire les émissins Sensibiliser et mbiliser les acteurs UNITED COFFEE FRANCE est raccrdé au réseau cmmunal dnt l exutire est la statin d épuratin de VALENCE Faible quantité de prduits liquides stckés et stckage des prduits sur rétentin Présence de séparateurs d hydrcarbures Peu de rejets d eaux usées autres que dmestiques : uniquement les eaux de nettyage de la zne de stckage des déchets. Ces eaux transitent par un séparateur d hydrcarbures avant rejet au réseau d eaux usées cmmunal Les eaux de nettyage de la zne de stckage des déchets transitent par un séparateur d hydrcarbures avant rejet au réseau d eaux usées cmmunal Stckage des prduits sur rétentin Démantèlement d une cuve de stckage de fiul simple peau - UNITED COFFEE FRANCE n utilise pas de pesticides. Engager des actins pur prtéger la qualité de la ressurce destinée à la cnsmmatin humaine Prgresser dans la lutte cntre les nuvelles pllutins chimiques Agir sur l espace de bn fnctinnement et les bisements alluviaux Restaurer la cntinuité bilgiques et les flux sédimentaires Maîtriser les impacts des nuveaux aménagements Le site n est pas lcalisé dans un périmètre de prtectin des captages en eau Absence de rejet d eaux de prcess Sans bjet UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 24/124
Orientatin fndamentale du SDAGE Dispsitins Mesures prises par le site N 6B Prendre en cmpte, préserver et restaurer les znes humides N 6C Intégrer la gestin des espèces faunistiques et flristiques dans les plitiques de gestin de l eau N 7 Atteindre l équilibre quantitatif en amélirant le partage de la ressurce en eau et en anticipant l avenir N 8 Gérer les risques d inndatins en tenant cmpte du fnctinnement naturel des curs d eau Amélirer la cnnaissance et faire cnnaître les znes humides Préserver et gérer les znes humides Dévelpper la mise en œuvre d actins lcales de gestin des espèces Agir pur la préservatin et la valrisatin des espèces autchtnes Lutter cntre les espèces extiques envahissantes Mieux cnnaître l état de la ressurce Mettre en œuvre les actins de résrptin des déséquilibres qui s ppsent à l atteinte du bn état Prévir pur assurer une gestin durable de la ressurce Réduire les aléas à l rigine des risques en tenant cmpte des bjectifs envirnnementaux du SDAGE, Réduire la vulnérabilité Savir mieux vivre avec le risque Cnnaître et planifier Sans bjet. Le site n est pas lcalisé en zne humide Sans bjet. UNITED COFFEE FRANCE n est pas lcalisé dans une zne naturelle prtégée L eau prélevée dans la nappe pur le refridissement des mulins est réinjectée dans la nappe Le site UNITED COFFEE FRANCE n est pas lcalisé en zne inndable Le SAGE est un dcument de planificatin d une plitique glbale de gestin de l eau à l échelle d une «unité hydrgraphique chérente» pur une péride de 10 ans. Cette unité hydrgraphique peut être un bassin versant d un curs d eau u un système aquifère. LE SAGE a pur rôle de définir des prirités, des bjectifs ainsi que des actins, permettant d abutir à un partage équilibré de l eau entre usages et milieux. Sn ambitin est, à travers la gestin équilibrée de l eau et des milieux aquatiques, de cntribuer à prmuvir un dévelppement durable. La zne d étude n appartient pas au périmètre d un SAGE. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 25/124
3.5.5. Risque inndatin La cmmune de VALENCE dispse d un Plan des Surfaces Submersibles du Rhône appruvé par arrêté préfectral en date du 6 janvier 1979. Le site de la sciété UNITED COFFEE FRANCE n est pas lcalisé dans une zne inndable. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 26/124
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3.6. Hydrgélgie Qualité des eaux suterraines 3.6.1. Hydrgélgie Le lng du Rhône et dans les alluvins des terrasses quaternaires, ntamment les plus basses, circulent d imprtantes nappes aquifères. Leur substratum est généralement la mlasse sableuse, relativement perméable, et les argiles plicènes pratiquement imperméables (perméabilité autur de 10-8 m/s). On peut les classer ainsi : nappe des alluvins pst-wurmiennes. Elle cnstitue l unité hydrgélgique la plus imprtante, surtut au Sud. L épaisseur myenne de l aquifère est généralement supérieure à 10 m, atteignant 25 m dans certains secteurs. La perméabilité myenne des alluvins est élevée (4 à 5.10-3 m/s), mais la qualité des eaux est médicre, en raisn de la pllutin chimique par le Rhône (phénls) nappe des basses terrasses wurmiennes. Dans ces basses terrasses circule une nappe cntinue qui se raccrde finalement au niveau du Rhône par l intermédiaire des alluvins récentes. Il n y a pas de niveaux aquifères perchés, ce qui est un trait particulier à cette régin. L épaisseur de l aquifère varie entre 5 et 10 mètres. La perméabilité myenne se situe vers 3,7.10-3 m/s à Valence, 2,3.10-2 à 8.10-3 m/s au sud de la ville nappe de la myenne terrasse rissienne. Les alluvins de Saint-Marcel-lès-Valence et les caillutis calcaires d Alixan cntiennent une nappe aquifère perchée très puissante et de grand débit, qui se manifeste par la présence de surces imprtantes à la base du versant de la terrasse, à Valence même ainsi qu en aval de Beaumnt. La perméabilité des alluvins plygéniques est généralement élevée (2.10-2 à 9.10-3 m/s en myenne), celle des caillutis calcaires myenne (5.10-4 m/s). La puissance de l aquifère varie de 5 à 10 m au maximum. les terrasses de la Fuilluse et de la Lére ne cntiennent que de petites nappes perchées de peu d intérêt, les terrasses les plus anciennes en étant pratiquement dépurvues. 3.6.2. Captages d eau ptable et périmètres de prtectin assciés Sur le territire cmmunal de VALENCE, il a été répertrié deux puits de captage d eau ptable destinée à la cnsmmatin humaine : puits de Maubule, puits de Thabr. Le terrain ccupé par l établissement n est pas inclus dans l emprise des périmètres de prtectin de ces captages. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre 2012 - Versin 02 page 28/124