Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier, Mme Lise Faubert Vinet, M. Guy Lemieux, sous la présidence de M. Gaétan Ménard, Maire formant quorum. Mme Ginette Prud Homme, Directeur général/secrétaire trésorier est présente à cette séance. Annotation no. 12-016 Au préalable à la séance du conseil du 13 mars 2012, M. Gaétan Ménard, a été assermenté à l effet qu il exercera sa fonction de Maire conformément à la Loi avec honnêteté et justice dans les meilleurs intérêts de la municipalité et par la suite tous les conseillers ainsi que M. Gaétan Ménard, Maire ont déclaré sous serment qu ils exerceront leurs fonctions dans le respect du Code d éthique et de déontologie des élus municipaux et qu ils s engagement à respecter les règles de ce code applicables après la fin de leur mandat. Résolution no 12-017 Ouverture de la séance Que la séance ordinaire du 13 mars 2012 soit et est ouverte. Résolution no 12-018 Lecture et adoption de l ordre du jour Proposé par : M. Michel Mercier Appuyé par : M. Mario Montpetit Que l ordre du jour de la séance ordinaire 13 mars 2012 soit adopté.
Résolution no 12-019 Adoption du procès verbal Proposé par : Mme Lise Faubert Vinet Appuyé par : M. Michel Mercier Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février 2012 soit accepté tel que rédigé et signé par M. Mario Montpetit, conseiller au poste no. 1.. Résolution no. 12-020 Rapport financier 2011 Appuyé par : M. Michel Mercier Que le rapport financier pour l année fiscale se terminant le 31 décembre 2011 présenté par Mme Edith Ménard de la firme Ménard, c.g.a. soit accepté tel que présenté. Résolution no. 12-021 Présentation des comptes Que les salaires, les comptes payés soient acquittés tels que présentés cidessous, et ce à même le budget annuel ou par un règlement désigné à cette fin ou par un emprunt temporaire. Je, Ginette Prud Homme, Directeur général/secrétaire Trésorier, certifie par la présence qu il y a des crédits disponibles pour des fins pour lesquelles les dépenses ci-dessous ont été projetées par le conseil municipal ainsi que les autres dépenses autorisées en vertu des résolutions du Conseil à cette séance. 11170 Steve Leblanc rembours taxes - $1095.48 11171 Petite caisse divers - $144.95
11172 Petite caisse divers - $124.95 11173 annulé 11174 Revenu Québec cotisations - $181.03 11175 Maxime Leroux N. Matteau rembours taxes - $1704.76 11176 Réjean Tremblay rembours taxes - $2713.88 11177 Geneviève Dubuc rembours taxes - $2052.92 11178 Nicholas Riendeau rembours taxes - $1217.20 11179 Josiane Montpetit rembours taxes - $1608.20 11180 Melissa Paquette rembours taxes - $1268.88 11181 Marie Ève Normandeau rembours taxes - $1003.68 11182 annulé 11183 Sébastien Arcoitte rembours taxes - $1398.76 11184 Mélanie Savard rembours taxes - $1259.36 11185 Michael Sheehan rembours taxes - $950.64 11186 Denis Leblanc rembours taxes - $991.44 11187 Maxim Veilleux rembours taxes - $1627.92 11188 Annulé 11189 Ferme ABR rembours taxes - $1482.40 11190 Pierre Cardinal rembours taxes - $873.12 11191 Guy Gendron allocation départ - $130.00 11192 Petite caisse divers - $156.44 11193 Petite caisse buffet - $47.57 11194 Petite caisse postes - $1118.89 11195 MRC rémunération inspecteur - $1871.63 11196 MRC collecte sélective $1852.65 11197 MRC rémunération inspecteur - $195.50 11198 MRC enfouissement - $3104.58 11199 Ali bitumineux - $111.76 11200 Annulé 11201 Marc Brault M. Francoeur - $activités - $55.00 11202 Denis Brisson contrôle - $91.98 11203 Buffet Marie Chantal repas - $151.76 11204 André Charrette centre communautaire - $916.67 11205 Corporation officiers congrès - $635.14 11206 Coup pouce revenus biblio - $29.84 11207 Dépanneur Oncle Bob gaz - $51.78 11208 Nathalie Desforges activités - $27.50 11209 Excavation MSJ 3 e versement - $1031.71 11210 FQM transport - $26.56 11211 Garage Cami Auto sensor - $502.30 11212 Industries Canada télécommunication - $338.00 11213 Laboratoire Environnement analyse - $200.06 11214 Distribution Lazure couvercle - $18.98 11215 Librairie Boyer papeterie livres - $440.79 11216 Mon Petit Dépanneur divers - $224.36 11217 Yves Montpetit Électrique remise incendie - $127.83 11218 Pascal Myre activités - $42.50 11219 Pavages Ceka chemins d hiver - $8048.25 11220 PG Solutions batterie - $287.39 11221 PitneyWorks postes - $1370.41 11222 Quincaillerie Pouliot tapis - $141.04 11223 Relais Téléphonique service relève - $236.08 11224 Réseau Biblio papeterie - $103.71 11225 Ricardo revues biblio - $45.56 11226 Rocler frais license - $34.49 11227 Roussel carburant - $140.00 11228 Sanibert conduite - $904.46
11229 Service RG entretien - $565.68 11230 Sifto sel - $9285.83 11231 Signo Tech plaques rues - $2.37 11232 Société Ass Automobile immatriculation - $3549.85 11233 Suroit journaux - $114.98 11234 Toshiba photocopieur - $100.32 11235 Ville Beauharnois ordures - $2352.75 11236 Denis Bisson pierre - $840.46 11237 Tournoi Provincial Pierre Laniel hockey - $300.00 Prélèvement 1415 Bell hôtel de ville - $274.86 1416 Bell pompage chemin Rivière - $63.50 1417 Bell pompage Rang du Dix - $63.50 1418 Bell centre communautaire - $4.22 1419 Hydro Québec remise incendie - $190.08 1420 Hydro Québec centre communautaire - $2667.20 1421 Hydro Québec pompage chemin Rivière - $1087.55 1422 Hydro Québec pompage chemin St-Louis - $90.09 1423 Hydro Québec éclairage rues - $356.78 1424 Hydro Québec hôtel de ville - $1711.64 1425 Hydro Québec pompage rue Girouard - $90.18 1426 Hydro Québec pompage rang du Dix $172.21 1427 Videotron hôtel de ville - $83.70 1428 Videotron bilio - $59.79 1429 SSQ assurance Février - $458.75 1430 SSQ assurance Mars - $458.75 1431 Supérieur Propane propane - $1483.13 Résolution no. 12-022 Procuration signature chèques Que M. Gaétan Ménard, Maire soit autorisé à signer conjointement avec le directeur général/secrétaire trésorier les chèques émis par la municipalité de St-Etienne-de-Beauharnois.
Résolution no. 12-023 Tournoi Pierre Laniel Appuyé par : M. Guy Lemieux Qu un montant de $300 soit octroyé dans le cadre du Tournoi provincial Pierre Laniel qui aura lieu du 26 mars au 8 avril 2012 à l aréna de Beauharnois. Résolution no. 12-024 Ajournement de la séance Appuyé par : M. Mario Montpetit Que la séance ordinaire du 13 mars 2012 soit ajournée au mardi 20 mars 2012. Gaétan Ménard Maire Ginette Prud Homme Directeur général/secrétaire trésorier