300 Robert 17/12/04 11:13 Page 235 Préface 7 Préambule 11 Première partie Réflexions à propos du télétravail (à domicile) 15 EN GUISE D INTRODUCTION 17 TÉLÉTRAVAIL LES ENJEUX 20 TÉLÉTRAVAIL UNE NOTION AU CONTOUR MAL DÉFINI 23 LA RECHERCHE D UN BIEN-ÊTRE OU LE REJET D UN MAL-ÊTRE 31 Chapitre V LE MONDE OUVRIER APPELÉ À DISPARAÎTRE 36 Chapitre VI LE MONDE DE LA PRÉCARITÉ UN MONDE MARGINALISÉ? 38 Chapitre VII TÉLÉTRAVAIL ABSENCE DE RÉGLEMENTATION SPÉCIFIQUE? 40 Chapitre VIII TÉLÉTRAVAIL ET MOYENS DE CONTRÔLE DU TRAVAIL 45 Chapitre IX LA COUVERTURE SOCIALE DU TÉLÉTRAVAILLEUR 48 235
300 Robert 17/12/04 11:13 Page 236 Chapitre X TÉLÉTRAVAIL À DOMICILE OU COMMENT CONCILIER LA VIE FAMILIALE ET LA VIE PROFESSIONNELLE 50 Chapitre XI TÉLÉTRAVAIL À DOMICILE ET MOBILITÉ INTERNATIONALE 52 Chapitre XII L ACCORD-CADRE EUROPÉEN ET SA MISE EN ŒUVRE 53 Deuxième partie Du contrat de (télé)travail à domicile 55 VERS UNE RECONNAISSANCE LÉGALE DU (TÉLÉ)TRAVAIL À DOMICILE 57 DÉFINITION ET CARACTÉRISTIQUES DU (TÉLÉ)TRAVAIL À DOMICILE 62 Section 1 : Définition 62 Section 2 : Les éléments caractéristiques du (télé)travail à domicile 64 Sous-section 1 : Le lien de subordination 64 Sous-section 2 : Le lieu de travail 66 Sous-section 3 : L absence de surveillance ou de contrôle direct de l employeur 67 L ÉCRIT, LES MENTIONS OBLIGATOIRES ET DE QUELQUES PARTICULARISMES 68 Section 1 : Généralités 68 Section 2 : L écrit 69 Sous-section 1 : Les mentions 69 1. Les noms, prénoms, résidence principale, raison sociale, siège social et dénomination de l employeur 69 2. Les nom, prénoms et résidence principale du travailleur 70 3. La rémunération convenue ou, au cas où celle-ci ne peut être déterminée, le mode et la base de calcul de la rémunération 70 4. Le remboursement des frais inhérents au (télé)travail à domicile 71 5. Le lieu ou les lieux d exécution du travail 82 236
300 Robert 17/12/04 11:13 Page 237 6. Description succincte du travail convenu 83 7. Le régime de travail et/ou de l horaire convenu 83 8. La commission paritaire compétente 86 9. Pouvoir du Roi de modifier et de compléter les mentions 86 10. Des clauses particulières 87 Section 3 : Sanctions en cas d absence d écrit ou des mentions obligatoires 87 Section 4 : Des heures perdues du (télé)travailleur à domicile 92 Section 5 : Des causes de suspension du contrat de travail à domicile 93 Section 6 : Des petits chômages 94 DE QUELQUES ASPECTS DE LA RÉMUNÉRATION DES (TÉLÉ)TRAVAILLEURS À DOMICILE 97 Section 1 : Des chèques-repas 97 Section 2 : Voiture de société 100 1. Aspects fiscaux 100 2. Aspects de sécurité sociale 104 3. Application de ces principes aux (télé)travailleurs à domicile 106 4. Tableau d évaluation pour le régime fiscal 107 5. Règles d évaluation pour le régime sécurité sociale valable à partir du 1 er juillet 2005 107 Section 3 : Du plan PC privé 108 Sous-section 1 : La mise à disposition en faveur du (télé)travailleur à domicile d un PC et de ses périphériques, d une connexion Internet 108 1. Les outils nécessaires à l exécution du travail 108 2. Le plan PC privé 109 Sous-section 2 : Intervention de l employeur dans le prix d acquisition du matériel informatique 110 1. Aspects fiscaux 110 2. Aspects de sécurité sociale 114 3. Aspects de droit du travail 117 Sous-section 3 : Mise à disposition proprement dite d un PC de ses périphériques et d une connexion Internet 122 237
300 Robert 17/12/04 11:13 Page 238 1. Aspects fiscaux 122 2. Aspects de sécurité sociale 124 3. Aspects de droit du travail 128 Sous-section 4 : Remplacement d un bonus ou d autres avantages par un avantage PC privé 134 1. Aspects de sécurité sociale et fiscaux 134 2. Aspects de droit du travail 136 Troisième partie (Télé)travail à domicile et droit collectif du travail 141 INFORMATION ET CONSULTATION DES TRAVAILLEURS 143 Section 1 : L avis n o 1.104 du Conseil national du travail 143 Section 2 : La convention collective du travail n o 39 du 13 décembre 1983 144 LES ÉLECTIONS SOCIALES 146 DES CONVENTIONS COLLECTIVES SECTORIELLES 148 DU RÈGLEMENT DE TRAVAIL 150 Chapitre V DES DOCUMENTS SOCIAUX 151 Quatrième partie De quelques aspects particuliers du (télé)travail à domicile 153 LA COUVERTURE SOCIALE DU (TÉLÉ)TRAVAILLEUR À DOMICILE 156 Section 1 : Principes 156 Section 2 : Les différentes branches de la sécurité sociale 160 Sous-section 1 : Avis n o 1.104 de C.N.T. 161 Sous-section 2 : Assurance maladie-invalidité et salaire garanti 162 Sous-section 3 : Chômage 164 238
300 Robert 17/12/04 11:13 Page 239 Sous-section 4 : Allocations familiales, pensions et vacances annuelles 166 Sous-section 5 : La rémunération journalière moyenne 167 Section 3 : Accident du travail 169 LA SÉCURITÉ ET LA SANTÉ DU (TÉLÉ)TRAVAILLEUR À DOMICILE 178 Section 1 : Généralités 178 Section 2 : L aménagement du lieu de travail et les appareils mis à disposition 180 Section 3 : La santé des (télé)travailleurs 181 Section 4 : Le contrôle de la sécurité et de la santé du (télé)travailleur à domicile 182 DU CONTRÔLE ET DE LA SURVEILLANCE DU (TÉLÉ)TRAVAILLEUR À DOMICILE 186 Section 1 : Le contrôle de la productivité ou du travail des (télé)travailleurs à domicile 187 Section 2 : La protection des intérêts économiques et financiers de l entreprise 195 (TÉLÉ)TRAVAILLEUR À DOMICILE ET MOBILITÉ INTERNATIONALE 203 Annexes 209 Table des matières 235 239