N.B. Le conseil s est réuni en causus (réunion privée) de 18 hrs 00 à 18 hrs 30

Documents pareils
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :

Séance ordinaire du 14 février 2012

2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE

Adopté à l unanimité des conseillers

VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BRIGIDE-D IBERVILLE Séance ordinaire du 11 août 2014

Séance ordinaire du 13 mars 2012

PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE

Procès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.

M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.

Absents M. Réjean Guay, maire de la municipalité de Rivière-Héva M. Carol Nolet, maire de la municipalité de Belcourt

OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE / NOMINATION D UN PRÉSIDENT D ASSEMBLÉE

PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon

PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE

Province de Québec Municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI

PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE

PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs

Le 3 décembre Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette

LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.

Location de tracteur avec chargeur :

PRÉSENTS : Madame Lucie Bédard

PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.

.. Guy de Girard de Charbonnieres.

Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :

Conseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à

ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

CANADA QUÉBEC MRC DU GRANIT MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUDGER

Procès-verbal des délibérations du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes

FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.

Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.

Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec la modification suivante : Varia : fermé Adopté à l unanimité.

Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert

PROVINCE DE QUÉBEC LA CORPORATION MUNICIPALE DU CANTON LAUNAY

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU

1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. Il est proposé par le conseiller, Philippe-Denis Richard appuyé par la conseillère, Nathalie Lemaire

Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.

PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil.

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL

ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS

Assistent également à la réunion Madame Line Cormier, directrice des Finances et Monsieur Stéphane Cyr, directeur général et greffier.

SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014

Nicole Blinn, directrice générale est aussi présente PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE

Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012

061 Le 11 juillet 2011

Madame Chantal St-Germain, directrice générale, secrétaire-trésorière. ORDRE DU JOUR

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2013

Le 4 février Mme Christiane Leblanc, directrice générale et secrétaire trésorière, agit à titre de secrétaire d assemblée.

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd /08/ :12

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011

Bonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!

Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014

LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE STANSTEAD LORS D UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 17 FÉVRIER 2015

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009

SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014

Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.

MUNICIPALITÉ DE ST-ETIENNE-DE-BEAUHARNOIS

Séance spéciale du 26 mars 2002

d intervention (les outils)

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault

Tous les membres du Conseil sont présents et forment quorum sous la présidence de monsieur Hugues Grimard, maire, il est donc procédé comme suit:

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008

Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.

Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.

Programme de revitalisation/brouillette $ C.S.S.T dossier Sécurité publique TOTAL :

Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013

MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE

Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013

Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 AVRIL 2008 NOTE DE SYNTHESE

Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.

Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel

Procès-verbal de la séance régulière du 12 juin 2014 CONSEIL INTERMUNICIPAL DE TRANSPORT DE LA PRESQU ÎLE

Il est proposé par madame la conseillère Marie-Christine Marchand et résolu que l ordre du jour soit adopté tel que rédigé.

Ouverture de la séance La séance est ouverte à 13 h 30. Ordre du jour. Présences :

RÈGLEMENT Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville

13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30

PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN

LISTE DE TOUS LES CONTRATS

Madame Chantal St-Germain, directrice générale, secrétaire-trésorière, est aussi présente. Monsieur Jean-Guy Côté est absent.

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE *************

Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.

QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :

COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents

Montant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :

PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD

Madame Joan Morin a motivé son absence Adoption de l ordre du jour. Il est proposé par Carl Marcoux et unanimement résolu

Transcription:

21 avril 2016 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil d administration du Comité Municipal de Laniel Inc. jeudi le 21 avril 2016 à 18 h 30 au bureau municipal de Laniel. Sont présents : Christine Morin Herman Desroches Sylvain Denis Suzanne Béchamp Maurice Dubois Formant quorum sous la présidence de : Madame Patricia Noël Autre présence : Susie Trudel, directrice N.B. Le conseil s est réuni en causus (réunion privée) de 18 hrs 00 à 18 hrs 30 2016-04-057 Mme Patricia Noel souhaite la bienvenue à tous : il est 18 h 30 2016-04-058 Ouverture de la séance ordinaire publique à 18 h 30 et adoption de l ordre du jour Il est proposé par Herman Desroches Secondé par Christine Morin Que l ordre du jour soi adopté tel que rédigé ; Que l article «affaires nouvelles» demeure ouvert jusqu à la fin de la séance. 2016-04-059 Période de questions de l assistance 2016-04-060 Demande verbale : permis émis -Pierre Major, Laniel, surface de quai -Guy Latraverse, Baie McAdam, abri bateau -Johan Huisman, Laniel, résidence et garage 2016-04-061 Le conseil prend acte de la démission de M. Martial Perreault en tant qu inspecteur municipal et inspecteur pour nos chemins. Il est proposé par Suzanne Béchamp Seconsé par Sylvain Denis Que le conseil nomme M. Pierre Major en tant qu inspecteur municipal pour le TNO Laniel et que Susie Trudel demeure inspecteur suppléant.

2016-04-062 Le conseil prend acte de la démission de Mme Johan Huisman en tant que conseillère au poste no 3. Que la MRC nous autorise par résolution à attendre les élections générales de 2017 pour aller en élection pour combler ce poste vacant. 2016-04-063 L inspecteur suppléant a constaté une infraction au 196 chemin Girard Baie Dorval (construction d un chalet sans permis). Envoyer une lettre au propriétaire pour qu il nous informer des permis qu il possède et ce qu il compte faire pour se rendre conforme. 2016-04-064 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 17 mars 2016 Il est proposé par Herman Desroches Secondé par Maurice Dubois D accepter le procès-verbal tel que présenté. 2016-04-065 Approbation des dépenses municipales Secondé par Suzanne Béchamp D accepter les dépenses municipales pour le mois de mars 2016 au montant de 10 398.64$ 2016-04-066 Le conseil prend acte de la liste des comptes à payer pour l exercice. Ces comptes sont disponibles au bureau municipal pour consultation. Il est proposé par Maurice Dubois Secondé par Sylvain Denis De procéder à l acceptation des comptes à payer totalisant 15 581.45$ et ce, pour la période du 1 er au 21 avril 2016. Je soussigné, certifie par la présente qu il y a des fonds disponibles pour les fins pour lesquelles les dépenses, ci-dessus, sont projetées par le conseil (C.M., art.961). Signé à Laniel, ce 22 avril 2016 Susie Trudel, directrice générale

2016-04-067 Appel d offres chemin McAdam Considérant les soumissions reçues et jugées conformes pour l appel d offre 2016-03-001. 1. Les Sables Ville-Marie Ltée ont déposé une soumission conforme de 49 056.50$ taxes incluses; 2. Transport Christian Durand a déposé une soumission conforme de 22 880.03$ taxes incluses; Il est proposé par Suzanne Béchamp Secondé par Maurice Denis de faire une recommandation à la MRC de Témiscamingue pour octroyer le contrat au plus bas soumissionnaire concernant les travaux de surface de roulement chemin Baie McAdam sur 4.4 km à Transport Christian Durand pour la somme de 22 880.03$ taxes incluses. 2016-04-068 Projet de table des travailleurs en loisirs Le conseil décide de ne pas faire partie de ce projet pour cette année. 2016-04-069 Demande d aide financière pour le Projet Retour à l école Secondé par Sylvain Denis De faire un don de 75$ pour le Projet Retour à l école 2016-04-070 Demande de commandites Société Alzheimer Il est proposé par Sylvain Denis Secondé par Christine Morin De faire un don de 75$ pour la Société Alzheimer Affaires nouvelles : 2016-04-071 Location de quai ouverture des offres Reçu une offre de Susie Trudel pour un emplacement pour 120$ Accepté par le conseil. Il reste 2 emplacements à louer : si on a des demandes, 120$ par emplacement pour propriétaires de Laniel.

2016-04-072 Soumission moteur Considérant que le moteur 15 forces pour notre bateau commence à manquer de force; Considérant que ce moteur est de l année 1998; Secondé par Herman Desroches D accepter la soumission de Scie et Marine Ferron pour un moteur 25 forces, 4 temps, pour un montant de 2795$ plus taxes et d accepter l offre de rachat du vieux moteur de 500$. 2016-04-073 Contrat chemin hiver Considérant le mauvais service que nous avons reçu cet hiver de notre entrepreneur pour les chemins d hiver, le conseil décide de rencontrer l entrepreneur avant de prendre une décision concernant le contrat. L inviter pour la prochaine réunion. 2016-04-074 Programme d aménagement durable des forêts Susie informe le conseil qu un projet a été demandé à ce programme pour coupe de branches phase 1 à la Baie McAdam. M. Luc Éthier, ingénieur forestier s occupe de la planification de ce dossier. 2016-04-075 Réservoir d eau -Le réservoir d eau servant pour le camion incendie ne sert plus et pourra être remisé au dépotoir. 2016-04-076 Demande de l Association des Riverains de Baie Dorval 1. Banc de neige : avertir l entrepreneur pour nos chemins d hiver. 2. Demande pour installer une bouée supplémentaire secteur OHIP : accepté Demande d un panneau pour lentement 10 km : le conseil payera pour le panneau mais les riverains devront faire l installation. 3. Demande pour augmenter la cueillette pour le compostage à cause de la présence d ours. Refusé, le camion passe déjà aux 2 semaines pour la saison estivale. 4. 3 pompes à feu sur les quais : les pompes appartiennent au comité municipal mais ce sont les riverains qui s occupent de l entretien et voir au bon fonctionnement. Si une pompe doit être réparé, le comité municipal payera. 5. Quai dans la baie du Canal : le conseil est prêt à payer pour la réparation de ce quai mais ce sont les bénévoles de Baie Dorval et Baie McAdam qui s occuperont des réparations. 6. Dépotoir a bois : le conseil mandate Herman pour trouver la machinerie quand il sera nécessaire de pousser le bois et il avertir Susie.

7. Arbres endommagés par les castors : s il y a des arbres qui tombent sur la route municipale, le conseil se chargera de les ramasser. 2016-04-077 Patricia nous parle d un projet Chantier Jeunesse en collaboration avec la SÉPAQ pour été 2017. Le comité municipal devra trouver de l hébergement pour 17 jeunes. Le conseil est en faveur. Patricia verra avoir plus d information. A revoir. 2016-04-078 Patricia et Christine nous font un résumé de la conférence sur la démographie au Témiscamingue. 2016-04-079 Période de questions de l assistance 2016-04-080 Prochaine réunion prévue mercredi le 25 mai 2016 2016-04-081 Levée de l assemblée Secondé par Suzanne Béchamp De lever l assemblée, il est 20 hrs 30 Patricia Noël, présidente Susie Trudel, directrice générale