Alexis Albarian De la perte de confiance légitime en droit contractuel Essai d'une théorie Préface de Jacques Professeur à l'université Paul Cézanne Directeur du Centre de Droit Économique. mare & martin Droit privé et sciences criminelles
Sommaire Remerciements 7 Préface 11 Liste des principales abréviations utilisées 13 Sommaire 17 Introduction 21 I DE LA PERTE DE CONFIANCE LÉGITIME 45 Titre 1 : La consécration de la perte de confiance légitime précontractuelle 50 La perte objective de confiance précontractuelle 55 Section 1 : La perte objective de confiance réciproque 56 Section 2 : La perte objective de confiance unilatérale 62 La perte subjective de confiance précontractuelle 89 Section 1 : La perte subjective de confiance en raison du comportement des négociateurs 93 Section 2 : La perte subjective de confiance en raison d'informations délivrées par un tiers à la négociation précontractuelle Titre 2 : La consécration de la perte de confiance légitime contractuelle 146 1 : Une prise en compte par le droit commun des contrats. 148 17
18 La perte de confiance légitime à l'épreuve des remèdes de justice privée 149 Section 1 : Les remèdes de justice privée préventive. Section 2 : Les remèdes de justice privée défensive. 158 Section 3 : Les remèdes de justice privée offensive 161 La perte de confiance légitime à l'épreuve des sanctions contractuelles nécessitant une intervention judiciaire Section 1 : La résolution judiciaire pour cause de perte de confiance légitime 177 Section 2 : La perte de confiance légitime, facteur général de caducité du contrat? 191 Sous-titre 2 : Une prise en compte par le droit des contrats spéciaux. 199 L'affirmation d'un droit de rupture unilatérale des contrats obligeant à une prestation humaine 203 Section 1 : La perte de confiance légitime à l'origine du droit de rupture unilatérale du contrat de mandat 204 Section 2 : La perte de confiance légitime à l'origine du droit de rupture unilatérale du contrat d'entreprise 271 Section 3 : La rupture unilatérale du contrat de travail pour perte de 288 L'affirmation d'un droit de rupture unilatérale des contrats relatifs aux biens 309
19 Section 1 : La perte de confiance légitime à l'origine du droit de rupture unilatérale des contrats bancaires 310 Section 2 : La perte de confiance légitime l'origine du droit de rupture unilatérale des contrats de distribution 325 Conclusion de la première partie 335 SECONDE PARTIE ESSAI DE THÉORISATION DE LA PERTE DE CONFIANCE LÉGITIME 337 Titre 1 : Les fondements de la prise en compte de la perte de confiance légitime 339 Le fondement juridique : l'impératif de confiance légitime Section 1 : L'impératif de confiance légitime, fondement juridique de la prise en compte de la perte de confiance légitime précontractuelle 341 Section 2 : L'impératif de confiance légitime, fondement juridique de la prise en compte de la perte de confiance légitime contractuelle 369 Section 3 : L'impératif de confiance légitime, un fondement contractuel autonome 407 Le fondement économique : l'impératif économique 429 Section 1 : La perte de confiance légitime en droit contractuel à l'épreuve de l'analyse du droit 440 Section 2 : La perte de confiance légitime en droit contractuel à l'épreuve de l'analyse micro-économique du droit 450
Titre 2 : Le régime de la perte de confiance légitime 477 Dans sa fonction de mode licite de cessation des relations précontractuelles et contractuelles 479 Section 1 : Les conditions de la perte de confiance légitime.. 479 Section 2 : Les effets de la perte de confiance légitime Dans sa fonction de chef de préjudice moral réparable 525 Section 1 : Du préjudice moral de perte de confiance en droit contractuel 527 Section 2 : Le préjudice moral de perte de confiance, archétype du préjudice moral indemnisable en droit de la responsabilité civile en général 540 Conclusion de la seconde partie 545 Conclusion générale 547 Bibliographie 555 Index alphabéthique 681 Table des matières 689 20