LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE CHAUDIERE GAZ NATUREL CHAUFFE-EAU SOLAIRE Améliorez votre confort et réalisez des économies d énergie! prêt bonifié à partir de 0,25% teg annuel fixe
LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE C est le moment de faire des économies d énergie et un petit geste pour la planète! Profitez d'un taux à partir de 0,25 % pour installer une chaudière à condensation au gaz naturel des gammes Docéane, THRI et Séradens associée ou non à un chauffe-eau solaire individuel Gèmélios. > Grâce à la prise en charge d une partie des intérêts par GEMINOX et GDF SUEZ, vous bénéficiez des conditions financières suivantes * : 4 ATOUTS pour votre projet éco-efficacité au gaz naturel 1 DES ÉCONOMIES D ÉNERGIE MONTANT de 1500 à 15000 1 500-4 000 4 001-6 000 6 001-8 000 EXPRESS 90 120 180 annuel fixe * 0,25% 1,25% 2,35% Exemple 4 000 6 000 8 000 à partir de 90 Durée en mois / Montant total dû ** 45 / 4 019,05 52 / 6 164,10 47 / 8 373,75 CONFORT 50 90 100 annuel fixe * 2,25% 3,55% Exemple 4 000 6 000 8 000 à partir de 50 Durée en mois / Montant total dû ** 87 /4 334,09 75 /6 680,34 93 /9 233,58 JUSQU À30 % d économies d énergie (a) JUSQU À60 % d économies d énergie (a) Chaudière à condensation Elle restitue sous forme de chaleur près de 100 % de l énergie consommée. Avec des radiateurs chaleur douce ou un plancher chauffant, elle procure une chaleur plus diffuse et plus agréable. Chauffe-eau solaire (associé à une chaudière gaz naturel) Couplé à une chaudière au gaz naturel de dernière génération, il peut produire votre eau chaude sanitaire à la température souhaitée. 8 001-10 000 10 001-12 000 200 220 2,85% 10 000 12 000 54 / 10 648,86 59 / 12 854,80 115 135 3,85% 10 000 12 000 102 /11 706,09 105 /14 103,53 Vous changez une chaudière âgée de 16 ans pour une chaudière à condensation. Vous économisez 30% d énergie : Vous pouvez économiser 486 /an 12 001-15 000 275 15 000 59 / 16 068,49 150 15 000 121 /18 048,30 EXEMPLES DE CONSOMMATION : ACTUELLE À VENIR Consommation annuelle de gaz (b) 35 000 kwh 24 500 kwh Coût annuel gaz (c) 1 818 /an 1 332 /an LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE est réservé aux particuliers pour financer, dans le cadre d une installation de chauffage au gaz naturel : Une nouvelle chaudière à condensation au gaz naturel de marque GEMINOX (Voir Demande de prêt) Un chauffe-eau solaire individuel de marque GEMINOX associé à votre chaudière gaz naturel (Voir Demande de prêt) Pour plus d informations : www.geminox.fr > 0 de frais de dossier. > Prêt affecté de 1 500 à 15 000. > annuels fixes de 0,25 à 3,85% (taux débiteurs fixes correspondants de 0,25 à 3,78%). > Durées de 17 à 121 mois. > s de 50 à 275. NOTRE RÉPONSE SOUS 48 HEURES DÈS RÉCEPTION DE VOTRE DEMANDE DE PRÊT COMPLÈTE Avec un chauffe-eau solaire couplé à une chaudière au gaz naturel, vous pouvez couvrir jusqu à 70% (d) de vos besoins d'eau chaude sanitaire. 2 UN CRÉDIT D IMPÔT À L INSTALLATION Les chaudières à condensation et les chauffe-eau solaires individuels bénéficient d un crédit d impôt (e). EXEMPLE : n Montant financé : 6 000 n annuel fixe : 1,25% (taux débiteur fixe correspondant : 1,24%) n Durée de remboursement : 52 mois n EXPRESS hors assurance facultative : 120 (dernière mensualité pour solde : 44,10 ) n Montant total dû (capital + intérêts) hors assurance facultative : 6 164,10 ASSURANCE FACULTATIVE (voir demande de prêt) : n Coût mensuel de l assurance facultative pour 1000 empruntés (en sus de la mensualité) : 1 si l emprunteur est agé de moins de 60 ans à la date d adhésion ; 1,40 si l emprunteur est agé de 60 ans ou plus à la date d adhésion. n -20% pour le co-emprunteur sur sa cotisation d assurance éventuelle (dans le cas d une adhésion de l emprunteur et du co-emprunteur). Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. * Prêt affecté sous réserve d acceptation par la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours. annuel fixe hors assurance facultative bonifié par GEMINOX et GDF SUEZ de 0,25% à 3,85%. s fixes hors assurance facultative (sauf la dernière constituée du solde) pour une première échéance 30 jours après le décaissement. ** Montant total dû (capital + intérêts) hors assurance facultative. Conditions au 01/04/2010 pouvant être modifiées sans préavis. (a) Source ADEME, selon les régions et les types d'installation. (b) Hypothèse de calcul pour une maison de 120 m 2 de plus de 20 ans, moyennement isolée en Ile-de-France. Économies réalisées en consommation chauffage et eau chaude sanitaire par rapport à une chaudière gaz de plus de 15 ans. Source ADEME. (c) Prix du kwh : 0,0492 + 152,17 d abonnement. Source : Ministère de l Industrie (base pég@se, novembre 2008). (d) Pour un dimensionnement selon les préconisations de l'ademe. (e) Possibilité de crédit d impôt sur certains matériaux. Renseignez-vous auprès de votre centre des impôts ou sur le site www.economie.gouv.fr (f) Source GDF SUEZ février 2010. 3 UNE ÉNERGIE COMPÉTITIVE Le gaz naturel est une des énergies les moins chères et son prix est l un des plus stables (f). 4 LE RESPECT DE L ENVIRONNEMENT Le gaz naturel s associe idéalement aux énergies renouvelables (éolien, solaire), pour se chauffer tout en faisant un geste pour l environnement.
Suivez l'avancement de votre dossier de prêt sur www.banquesolfea.fr Rendez-vous dans l'espace PARTICULIER : cliquez sur VOTRE COMPTE choisissez CONSULTER L'AVANCEMENT DE MON DOSSIER DE PRÊT Pour contacter la Banque Solfea : 01 40 17 55 00 du lundi au vendredi de 8H à 19H (vendredi 18H) www.banquesolfea.fr Une adresse postale unique : Banque Solfea - TSA 64140 77217 AVON CEDEX Pour l envoi de votre dossier par mail : etudes.dossier@banquesolfea.fr Flashez et accédez au détail du prêt sur www.banquesolfea.fr WEB - DDP GEMINOX 05/2011 BANQUE SOLFEA - S.A. au capital de 36 416 000 Euros - N ORIAS : 08 039 124 RCS PARIS B 562 059 832-49, avenue de l Opéra 75083 PARIS Cedex 02.
FICHE DE SOLVABILITÉ LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE 1 MONTANT DU PRÊT*, EntrE 1 500 Et 15 000 2 COCHEZ VOTRE MENSUALITÉ MENSUALITÉ EXPRESS MENSUALITÉ CONFORT MONTANT annuel fixe * 1500-4 000 4 001-6 000 6 001-8 000 8 001-10 000 10 001-12 000 12 001-15 000 90 120 180 200 220 275 0,25 % 1,25 % 2,35 % 2,85 % annuel fixe * 50 90 100 115 135 150 2,25 % 3,55 % 3,85 % *Prêt affecté sous réserve de l acceptation du dossier par la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours. annuel fixe hors assurance facultative de 0,25 % à 3,85 %, bonifié par GEMINOX et GDF SUEZ. Durée de 17 à 121 mois. s de 50 à 275 fixes hors assurance facultative (sauf la dernière constituée du solde) pour une première échéance 30 jours après le décaissement. Document non contractuel. Conditions au 01/03/2011 pouvant être modifiées sans préavis. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. 3 05 10 15 20 25 30 DATE DE PRÉLÈVEMENT ASSURANCE FACULTATIVE : Optez pour la sérénité avec l assurance emprunteur et/ou co-emprunteur proposée par la Banque Solfea à partir de 1 /mois par tranche de 1000 empruntés (assurance facultative) En cas de Décès ou Perte Totale et Irréversible d Autonomie (PTIA) à la suite d un accident ou d une maladie, elle prend en charge le capital restant dû. En cas d Incapacité de Travail consécutif à un accident ou une maladie, elle rembourse les mensualités dues jusqu à la reprise de votre activité professionnelle. En cas de souscription de l'assurance, la garantie décès est acquise sans aucune formalité médicale dans le cadre de la Convention AERAS, si vous êtes âgé de moins de 51 ans, que votre crédit est un crédit amortissable affecté d'un montant au plus égal à 17 000 et remboursable au maximum en 48 mois et que votre encours de crédit assuré n'excède pas 17 000. Souscription sur le contrat de Crédit Les conditions de cette assurance peuvent être consultées sur la notice d information jointe au contrat de crédit et sur www.banquesolfea.fr
DEMANDE DE PRÊT (FICHE DE SOLVABILITÉ) À remplir complètement et lisiblement EMPRUNTEUR M. Mme Mlle Nom : Prénom : Nom de jeune fille : _ Né(e) le à : Départ. de naiss. Nationalité : _ Si vous êtes salarié/retraité : Profession : Employeur : Depuis le : Adresse : Téléphone : Si vous êtes artisan - commerçant - profession libérale : Activité : N SIREN : Date création entreprise : _ Vos revenus mensuels : Revenus professionnels / Retraites : _ Revenus fonciers : _ Allocations : _ familiales logement Pensions perçues : CO-EMPRUNTEUR M. Mme Mlle (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN ) Nom : _ Prénom : Nom de jeune fille : _ Né(e) le à : Départ. de naiss. Nationalité : _ Si vous êtes salarié/retraité : Profession : Employeur : Depuis le : Adresse : Téléphone : Si vous êtes artisan - commerçant - profession libérale : Activité : N SIREN : Date création entreprise : _ Vos revenus mensuels : Revenus professionnels / Retraites : _ Revenus fonciers : _ Allocations : familiales logement Pensions perçues : Cochez cette case si vous ne souhaitez pas que vos données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. SITUATION FAMILIALE ET LOGEMENT Marié(e) Pacsé(e) Divorcé(e) / Séparé(e) Veuf(ve) Célibataire Union libre Nbre enfants à charge : âge : Propriétaire Locataire Hébergé Logement de fonction Date d entrée dans votre logement actuel : _ Adresse : Code postal Ville : Tél.privé: Tél.co-emprunteur : Portable: E-mail: @ J accepte de recevoir des propositions commerciales sur mon adresse e-mail. CHARGES DU FOYER MENSUALITÉ ORGANISME DATE DE FIN DE CRÉDIT Crédits immobiliers / loyer : Crédits à la consommation, prêt personnel, prêt revolving : Pensions versées : DESCRIPTION DU LOGEMENT Adresse de réalisation des travaux (si différente de celle indiquée ci-dessus) : Votre logement : maison individuelle appartement Surface habitable : m 2 Année de construction : avant 1975 à partir de 1975 Energie utilisée pour le chauffage avant travaux : gaz naturel fioul électricité autre / préciser : Energie utilisée pour le chauffage après travaux : gaz naturel fioul électricité autre / préciser : Les informations recueillies dans le cadre de la présente offre, autres que vos nom et adresse ne seront utilisées et ne feront l objet de communication extérieure que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Conformément à l article 32 de la loi 78-17 du 06/01/1978, ces informations ont un caractère obligatoire pour l étude de votre demande. Le Prêteur est responsable du traitement de vos données et destinataire des informations. Par l intermédiaire du Prêteur, vous pourrez recevoir des propositions commerciales émanant de partenaires. Si vous ne le désirez pas ou si vous souhaitez exercer votre droit d accès et de rectification quant à ces informations, veuillez vous adresser à la Banque Solfea, Service Consommateur, 49 avenue de l Opéra, 75083 Paris Cedex 02. Le Prêteur met en œuvre un traitement de surveillance aux fins de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
IMPORTANT : Remplir cette partie avec le Professionnel que vous avez choisi. DESCRIPTION DES TRAVAUX (DANS UN BÂTIMENT EXISTANT) ENERGIE GAZ NATUREL Installation d une nouvelle chaudière La chaudière assure : le chauffage exclusivement ou le chauffage et la production d eau chaude sanitaire La chaudière est de type : à condensation Pour une chaudière à condensation, les émetteurs doivent être dimensionnés afin de permettre à la chaudière de condenser. Installation d émetteurs de chaleur installation de radiateurs chaleur douce Nombre de radiateurs : (Émetteurs de chaleur dimensionnés à DT nom 40 K) installation d un plancher chauffant basse température Surface du plancher chauffant installé : m 2 Installation d une régulation ou d une programmation du chauffage Robinets thermostatiques (au moins 5) => Nombre : Mis en place sur des radiateurs installés avant le 31 décembre 2007. Programmateur d intermittence du chauffage. Mise en place, sur une chaudière existante, d un équipement ayant la fonction de programmation d intermittence, au sens de la norme EN 12098-5, pour un chauffage individuel à combustible. Sonde de température extérieure. ENERGIE SOLAIRE Vous installez : un chauffe-eau solaire individuel avec appoint gaz naturel Surface installée de capteurs solaires : m 2 Les panneaux solaires doivent être certifiés CSTBat ou Solarkeymark et le professionnel être une entreprise signataire de la charte Qualisol. VENTILATION Vous installez une ventilation mécanique contrôlée de type : Simple flux autoréglable (uniquement pour un bâtiment d avant 1975) Simple flux hygroréglable Double flux Pour la ventilation simple flux, l étanchéité du bâtiment doit être compatible avec les performances de la ventilation. La puissance absorbée du ventilateur doit être < à 35 W pour une maison individuelle et à 0,25W.h/m 3 pour les appartements. Dans le cas du système de ventilation hygroréglable, celui-ci doit bénéficier d un Avis technique en cours de validité. Dans le cas d une ventilation double-flux l échangeur de chaleur doit avoir une efficacité supérieure ou égale à 85% selon la norme N 13141-7 et la somme des puissances des 2 ventilateurs doit être inférieure à 8O W ou certifié NF VMC. Enfin le réseau doit être isolé en volume non chauffé de 50 mm. MODALITÉS TECHNIQUES La chaudière est de type : murale ou au sol Modèle de chaudière à condensation : Docéane THRI Séradens Système solaire de la gamme Gèmélios (à condition qu il soit associé à une chaudière à condensation gaz naturel) MONTANT DU DEVIS : DATE DES TRAVAUX :
Le prêt GEMINOX ecoefficience est réservé aux particuliers pour financer une installation chauffage/eau chaude au gaz naturel, complétée ou non avec un système solaire associé. POUR BÉNÉFICIER DE VOTRE PRÊT, C EST TRÈS SIMPLE ET RAPIDE 1 2 3 Vous envoyez à la Banque Solfea (adresse ci-dessous) cette demande de prêt (Fiche de Solvabilité) portant le cachet de l entreprise qui réalisera les travaux. N oubliez pas de joindre les justificatifs demandés. Sous 48 heures dès réception de votre dossier complet, la Banque Solfea vous informe de sa décision par courrier et vous adresse votre fiche d informations précontractuelle ainsi que votre contrat de crédit à renvoyer signé. Aucune domiciliation de revenus n est exigée. A l achèvement des travaux, la Banque Solfea règlera directement l entreprise, dès réception de la copie de la facture et de l attestation de fin de travaux signée par vous et le professionnel. IMPORTANT : JOINDRE UNE COPIE DES DOCUMENTS SUIVANTS Devis détaillé des travaux (avec, le cas échéant, le détail des matériaux isolants utilisés) Relevé d identité bancaire Justificatifs pour l emprunteur et le co-emprunteur : carte nationale d identité recto verso ou titre de séjour ou passeport (en cours de validité) justificatif de domicile (quittance EDF, GDF SUEZ eau, facture téléphone ou quittance d'assurance) salarié : 2 derniers bulletins de salaire non salarié / retraité : dernier avis d imposition (toutes les pages) retraité de moins de 2 ans : justificatifs de pension de retraite Joignez également les justificatifs suivants si vous êtes concerné : copie d un avis de paiement des allocations familiales et/ou logement et/ou rente si revenus fonciers : déclaration 2044 Si demande faite au nom d une SCI : statuts de la société extrait K bis déclaration 2072 Cochez les cases pour vous assurer de ne rien avoir oublié Pour contacter la Banque Solfea : 01 40 17 55 00 du lundi au vendredi de 8H à19h (vendredi 18H) www.banquesolfea.fr Une adresse postale unique : Banque Solfea - TSA 64140-77217 AVON CEDEX Nous soussignés déclarons sur l honneur l exactitude des renseignements fournis, notamment ceux relatifs à notre identité et à nos revenus et charges, sachant qu ils consti tuent les éléments déterminants pour l acceptation de notre dossier. Le client atteste avoir bénéficié de l accompagnement et des conseils de GDF SUEZ pour inciter et contribuer à la mise en œuvre d équipements performants et économes en énergie. Le client atteste sur l honneur que GDF SUEZ a eu, par la réalisation de ces actions, un rôle incitatif et actif dans la décision d entreprendre cette opération d économies d énergie. Le client et son installateur s engagent à ne pas signer et à ne pas communiquer les documents permettant de valoriser cette opération au titre du dispositif des certificats d économies d énergie (CEE) à toute autre personne que GDF SUEZ et susceptible de demander des certificats d'économies d'énergie (CEE) conformément à l article 14 de la loi n 2005-781 du 13 juillet 2005 révisée. Ils attestent sur l honneur que l ensemble des droits portant sur les documents permettant de valoriser cette opération au titre du dispositif des certificats d économie d énergie est cédé en exclusivité à GDF SUEZ. Date : Cachet de l installateur Signature de l emprunteur Signature du co-emprunteur BANQUE SOLFEA - S.A. au capital de 36 416 000 Euros N ORIAS : 08 039 124 - RCS PARIS B 562 059 832