CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER MAI 2017, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 3.1 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 18 avril 2017, tenue à 20 h. 4. PROCLAMATIONS 4.1 MOIS DE MAI MOIS DE SENSIBILISATION À LA SCLÉROSE EN PLAQUES 4.2 JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA CROIX-ROUGE 5. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL MUNICIPAL 5.1 OFFICE MUNICIPAL D HABITATION DE RIMOUSKI ÉTATS FINANCIERS 2016 APPROBATION ET PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE RIMOUSKI 5.2 AUTORISATION DE DÉPLACEMENT COLLOQUE 2017 CARREFOUR ACTION MUNICIPALE ET FAMILLE 5.3 SUBVENTION 2017 CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS-SAINT-LAURENT PROJET DE STATION DE BAGAGE SITE DU ROCHER BLANC 6. DOSSIER DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 6.1 MODIFICATION PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI, UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI (UQAR) ET FONDATION DE L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI INC. CAMPAGNE MAJEURE DE FINANCEMENT 2013-2018 7. DOSSIERS DU SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES 7.1 BORDEREAU DES COMPTES À PAYER 2017 APPROBATION NUMÉRO 08 7.2 APPROBATION BUDGET RÉVISÉ DE L OFFICE MUNICIPAL D HABITATION DE RIMOUSKI ANNÉE 2017 7.3 DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE RIMOUSKI OFFICE D HABITATION DE RIMOUSKI-NEIGETTE
8. DOSSIERS DU SERVICE GÉNIE ET ENVIRONNEMENT 8.1 PROJET DE PLANTATION D ARBRES FINANCEMENT PAR ARBRESCANADA 8.2 APPROBATION AVIS DE MODIFICATION NUMÉRO 1 OPTIMISATION DU SYSTÈME DE CLIMATISATION ET DE CHAUFFAGE DE L HÔTEL DE VILLE 8.3 SOUMISSIONS 2017 RENOUVELLEMENT DES CONDUITES 2017 TECQ PIQM ACTION PROGEX INC. 9. DOSSIERS DU SERVICE DU GREFFE 9.1 CONSEIL MUNICIPAL DÉSIGNATION MAIRESSE ET MAIRE SUPPLÉANTS PÉRIODE DU 7 MAI 2017 AU 6 AOÛT 2017 ET PÉRIODE DU 7 AOÛT 2017 AU 5 NOVEMBRE 2017 9.2 SERVITUDE D UTILITÉ PUBLIQUE SOCIÉTÉ TELUS COMMUNICATIONS PARTIE DU LOT 3 258 509 DU CADASTRE DU QUÉBEC 9.3 SOUMISSIONS 2017 SERVICES PROFESSIONNELS D UN LABORATOIRE RENOUVELLEMENT DES CONDUITES 2017 TECQ PIQM 9.4 VENTE DE TERRAINS LOTS 4 595 963 ET 4 785 314 DU CADASTRE DU QUÉBEC MADAME DENISE LÉVESQUE ET MONSIEUR JEAN ST-LAURENT CORRECTION RÉSOLUTION 2017-02-109 10. DOSSIERS DU SERVICE DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE 10.1 PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI ET FESTI JAZZ INTERNATIONAL DE RIMOUSKI 32 E ÉDITION DU FESTI JAZZ INTERNATIONAL DE RIMOUSKI 10.2 RENOUVELLEMENT ENTENTE DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL VILLE DE RIMOUSKI ET MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS ANNÉES 2018-2019-2020 10.3 SUBVENTION 2017 CARROUSEL INTERNATIONAL DU FILM DE RIMOUSKI 10.4 ENTENTE DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL VILLE DE RIMOUSKI ET MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS OBJECTIFS 1, 4, 5 ET 6 ANNÉE 2017 10.5 SUBVENTIONS ADDITIONNELLES 2017 CORPORATIONS ET COMITÉS DE LOISIRS DE QUARTIER OPÉRATION ET DÉNEIGEMENT DES PATINOIRES EXTÉRIEURES 10.6 SUBVENTIONS 2017 PROGRAMME DE SOUTIEN ORGANISMES CULTURELS RECONNUS PAR LA VILLE 10.7 SUBVENTION 2017 VILLAGE DES SOURCES SPECTACLE CHANTER LA VIE 10.8 PROJET ÉPHÉMÈRE D ART PUBLIC EXPOSITION «RÉSILIENCE»
10.9 AUTORISATION POUR UNE MARCHE FONDATION CANADIENNE DU REIN 10.10 AUTORISATION POUR UNE MARCHE ET FERMETURE DE RUE SOCIÉTÉ NATIONALE DE L EST DU QUÉBEC JOURNÉE NATIONALE DES PATRIOTES 10.11 FERMETURE DE RUE FÊTE DES VOISINS DISTRICT DE SAINTE- BLANDINE/MONT-LEBEL 10.12 AUTORISATION D UNE MARCHE MARCHE POUR LES PRÉMATURÉS PRÉMA-QUÉBEC 11. DOSSIERS DU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 11.1 PROMOTION POSTE D OPÉRATEUR DE VÉHICULES LOURDS AVEC AFFECTATION PRIORITAIRE AU BIC 11.2 PROMOTION POSTE DE PRÉPOSÉ AUX INSTALLATIONS SPORTIVES 11.3 CRÉATION DE POSTE MODIFICATION ORGANIGRAMME 11.4 NOMINATION POSTE DE CONTREMAÎTRE À LA VOIE PUBLIQUE 12. DOSSIER DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 13. DOSSIER DU SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION 13.1 ACQUISITION DU SERVICE WEB INTERROGATION TRANSFERTS DES PHOTOS/ CROQUIS VIA AC TERRITOIRE DE PG SOLUTIONS 14. DOSSIER DU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14.1 SOUMISSIONS 2017 ACHAT D'ACCESSOIRES POUR TRANCHÉE ÉQUIPEMENT N.C.N. LTÉE 15. DOSSIERS DU SERVICE URBANISME, PERMIS ET INSPECTION 15.1 VENTE DE TERRAIN LOT 5 794 005 DU CADASTRE DU QUÉBEC MONSIEUR MATHIEU CHOUINARD 15.2 RECOMMANDATION COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L'ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS LOTS 3 663 827 ET 3 663 828 DU CADASTRE DU QUÉBEC 15.3 URBANISME ET ZONAGE APPROBATION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D OCCUPATION D UN IMMEUBLE (PPCMOI) LES INVESTISSEMENTS G.L. INC. (LES RÉSIDENCES DE L IMMACULÉE) 225, RUE SAINT-GERMAIN OUEST LOTS 2 485 802, 2 485 811, 2 485 812 ET 2 485 813 DU CADASTRE DU QUÉBEC 15.4 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 200, RUE SAINT-RENÉ 15.5 DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 200, RUE SAINT-RENÉ
15.6 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU 362-364, RUE ROBERT-BALDWIN 15.7 DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU 362-364, RUE ROBERT- BALDWIN 15.8 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU 363-365, RUE ROBERT-BALDWIN 15.9 DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU 363-365, RUE ROBERT- BALDWIN 15.10 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS 363, RUE LAVAL SUD 15.11 DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS 363, RUE LAVAL SUD 15.12 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 430, RUE LÉON-DION 15.13 DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 430, RUE LÉON-DION 15.14 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SITUÉ SUR LA RUE LAUSANNE LOT 5 903 737 DU CADASTRE DU QUÉBEC 15.15 DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SITUÉ SUR LA RUE LAUSANNE (LOT 5 903 737 DU CADASTRE DU QUÉBEC) 16. RÈGLEMENTS 16.1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION 16.1.1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Tenue d une assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 2017-04-336 adopté le 3 avril 2017, afin de modifier le Règlement de zonage 820-2014. Le projet de règlement 2017-04-336 vise à modifier le Règlement de zonage 820-2014 afin d autoriser l aménagement d un site d entraînement pour le Service de sécurité incendie. Ce site sera situé sur la 2 e Rue Est dans le district de Rimouski-Est. 16.2 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS 16.3 ADOPTION DE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 16.3.1 URBANISME ET ZONAGE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 820-2014 AFIN D AUTORISER L AMÉNAGEMENT D UN SITE D ENTRAÎNEMENT POUR LE SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 16.4 AVIS DE PRÉSENTATION 16.5 ADOPTION DE RÈGLEMENT
16.5.1 RÈGLEMENT 1019-2017 Adoption du Règlement 1019-2017 modifiant le Règlement de zonage 820-2014 afin de remplacer les zones C-1033, C-1035 et C-1036 par un agrandissement de la zone C-1034, d'autoriser de nouveaux usages dans cette zone et d'ajuster son découpage avec la zone H-1048. 17. AFFAIRES NOUVELLES 18. DÉPÔT DE DOCUMENT 18.1 Dépôt du certificat signé par la greffière, en date du 25 avril 2017, attestant qu aucune personne habile à voter ne s est enregistrée à l égard du Règlement 1012-2017 autorisant des travaux d aqueduc, d égouts, de voirie et d éclairage dans le parc industriel à l est de l avenue du Havre (phase 1) et un emprunt de 4 556 500 $ et qu en conséquence, ce règlement est réputé avoir été approuvé. La tenue d un référendum n est pas nécessaire. 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. LEVÉE DE LA SÉANCE