32 À une réunion ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de Rouyn- Noranda, tenue le 20 janvier 2014 à dix-neuf heures, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats Est, Rouyn-Noranda, Québec, sont présents : Henri Bégin Doris Bergeron Suzelle Charbonneau Yves Dumulon Jean-Pierre Frelas Steve Jolicoeur Claudette Latreille Arthur Leclerc Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de Daniel Camden Assistent aussi à la réunion : Yves Bédard, directeur général Lyne Garneau, secrétaire générale Martial Drolet, directeur du Service des ressources financières Patrick Fiset, directeur du Service des ressources matérielles Anne-Frédérique Karsenti, directrice du Service de l enseignement 1. Ouverture de la réunion Le président ouvre la réunion. 2. Adoption de l ordre du jour CE-3193 Il est proposé par Henri Bégin d adopter l ordre du jour, ce qui est résolu à 3. Vérification des suites données et adoption du procès-verbal de la rencontre du 16 décembre 2013 Le directeur général indique que les suites ont été données à la réunion mentionnée en titre. CE-3194 Il est proposé par Arthur Leclerc d'adopter le procès-verbal de la rencontre du 16 décembre 2013, ce qui est résolu à 4. Service des ressources matérielles 4.1 Approbation de dépenses 4.1.1 Accessibilité et système d alarme-incendie (019FM1101) école D Iberville CE-3195 Il est proposé par Henri Bégin d autoriser le paiement du certificat No 6 au montant de 48 203,84 $, taxes incluses, à l entreprise Construction N. Martel inc., représentant le paiement final pour les travaux exécutés au cours de la période du 31 mars au 16 décembre 2013, dans le cadre des travaux d amélioration de l accessibilité des immeubles et système d alarme incendie à l école D Iberville, ce qui est résolu à 4.1.2 Mise aux normes issues, puits d escalier, système d alarme-incendie (091FM1101) centre Élisabeth-Bruyère CE-3196 Il est proposé par Doris Bergeron d autoriser le paiement du certificat No 7 au montant de 111 914,24 $, taxes incluses, à l entreprise Construction N. Martel inc., pour les travaux exécutés au cours de la période du 1 er au 31 octobre 2013, dans le cadre du projet de mise aux normes des issues,
33 puits d escalier, système d alarme-incendie au centre Élisabeth-Bruyère, ce qui est résolu à 4.1.3 Mise aux normes issues, puits d escalier, système d alarme-incendie (091FM1101) centre Élisabeth-Bruyère CE-3197 Il est proposé par Yves Dumulon d autoriser le paiement du certificat No 8 au montant de 86 208,06 $, taxes incluses, à l entreprise Construction N. Martel inc., pour les travaux exécutés au cours de la période du 1 er au 30 novembre 2013, dans le cadre du projet de mise aux normes des issues, puits d escalier, système d alarme-incendie au centre Élisabeth-Bruyère, ce qui est résolu à 4.1.4 Réfection majeure de la piscine (038MB1201) école la Source CE-3198 Il est proposé par Suzelle Charbonneau d autoriser le paiement du certificat No 8 au montant de 125 737,59 $, taxes incluses, à l entreprise Construction Grepco (9252-8083 Québec inc.), pour les travaux exécutés au cours de la période du 1 er au 31 décembre 2013, dans le cadre du projet de réfection majeure de la piscine de l école La Source, ce qui est résolu à 4.1.5 Mise aux normes issues, puits d escalier, système d alarme-incendie (091FM1101) centre Élisabeth-Bruyère CE-3199 Il est proposé par Claudette Latreille d autoriser le paiement du certificat No 9 au montant de 49 888,92 $, taxes incluses, à l entreprise Construction N. Martel inc., pour les travaux exécutés au cours de la période du 1 er au 31 décembre 2013, dans le cadre du projet de mise aux normes des issues, puits d escalier, système d alarme-incendie au centre Élisabeth-Bruyère, ce qui est résolu à 4.2 Attribution de contrat 4.3 Attribution de mandat à des firmes professionnelles 4.3.1 Mise aux normes du système d alarme-incendie (004MB1401) École Notre-Dame-de-Grâce et du Sport dans le cadre du programme «Maintien des bâtiments 2013-2014»; Considérant la qualification de la firme WSP à nous fournir des services d ingénierie pour la période du 12 novembre 2012 au 14 novembre 2014; CE-3200 Il est proposé par Steve Jolicoeur de retenir les services de la firme d ingénieurs WSP, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Mise aux normes du système d alarme-incendie» à l école Notre-Dame-de-Grâce, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du
34 4.3.2 Réfection de la toiture (008MB1401) école de D Alembert simultanément dans un même bâtiment (projet lié 008MB1301); Considérant la qualification de la firme MLS à nous fournir des services en architecture pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3201 Il est proposé par Henri Bégin de retenir les services de la firme d architectes MLS, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Réfection de la toiture» à l école de D Alembert, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du Service des ressources matérielles à signer le contrat de services professionnels pour et au nom de la Commission scolaire, ce qui est résolu à l unanimité; 4.3.3 Mise aux normes du système d alarme-incendie (009MB1402) École Sacré-Coeur et du Sport dans le cadre du programme «Maintien des bâtiments 2013-2014»; Considérant la qualification de la firme WSP à nous fournir des services d ingénierie pour la période du 12 novembre 2012 au 14 novembre 2014; CE-3202 Il est proposé par Doris Bergeron de retenir les services de la firme d ingénieurs WSP, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Mise aux normes du système d alarme-incendie» à l école Sacré-Cœur, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du Service des nom de la Commission scolaire, ce qui est résolu à 4.3.4 Remplacement du système de chauffage phase 1 (009MB1403) École Sacré-Coeur et du Sport dans le cadre du programme «Maintien des bâtiments 2013-2014»; Considérant que la firme a déjà effectué une étude portant sur les travaux visés;
35 Considérant la qualification de la firme STAVIBEL à nous fournir des services d ingénierie pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3203 Il est proposé par Yves Dumulon de retenir les services de la firme d ingénieurs STAVIBEL, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Remplacement du système de chauffage (phase 1)» à l école Sacré-Cœur, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion de projets du 4.3.5 Réfection de l entrée électrique (019MB1401) école D Iberville Considérant l allocation supplémentaire reçue en «Maintien des bâtiments 2013-2014» dans le cadre du programme d accélération des investissements; Considérant la qualification de la firme STAVIBEL à nous fournir des services d ingénierie pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3204 Il est proposé par Claudette Latreille de retenir les services de la firme d ingénieurs STAVIBEL, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Réfection de l entrée électrique» à l école D Iberville, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion de projets du Service des nom de la Commission scolaire, ce qui est résolu à 4.3.6 Mise aux normes des issues et du système d alarmeincendie (008MB1301) école de D Alembert simultanément dans un même bâtiment (projet lié 008MB1401); Considérant la qualification de la firme MLS à nous fournir des services en architecture pour la période du 12 novembre 2012 au 14
36 CE-3205 Il est proposé par Henri Bégin de retenir les services de la firme d architectes MLS, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Mise aux normes des issues et du système d alarme-incendie» à l école de D Alembert, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du 4.3.7 Mise aux normes des issues et du système d alarmeincendie (008MB1301) école de D Alembert simultanément dans un même bâtiment (projet lié 008MB1401); Considérant la qualification de la firme DESSAU à nous fournir des services en ingénierie pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3206 Il est proposé par Arthur Leclerc de retenir les services de la firme d ingénieurs DESSAU, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Mise aux normes des issues et du système d alarme-incendie» à l école de D Alembert, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du 4.3.8 Réfection partielle du parement extérieur en briques (010MB1301) école de Cloutier simultanément dans un même bâtiment (projets liés 010MB1401 et 010TF1501); Considérant la qualification de la firme ARTCAD à nous fournir des services en architecture pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3207 Il est proposé par Suzelle Charbonneau de retenir les services de la firme d architectes ARTCAD, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Réfection partielle du parement extérieur en briques» à l école de Cloutier, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion de projets du
37 4.3.9 Réfection des salles de toilettes 002-003 (016MB1301) école Kinojévis Considérant la qualification de la firme MLS à nous fournir des services en architecture pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3208 Il est proposé par Claudette Latreille de retenir les services de la firme d architectes MLS, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Réfection des salles de toilettes 002-003» à l école Kinojévis, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du Service des nom de la Commission scolaire, ce qui est résolu à 4.3.10 Réfection des salles de toilettes 002-003 (016MB1301) école Kinojévis Considérant la qualification de la firme DESSAU à nous fournir des services en ingénierie pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3209 Il est proposé par Claudette Latreille de retenir les services de la firme d ingénieurs DESSAU, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Réfection des salles de toilettes 002-003» à l école Kinojévis, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du Service des nom de la Commission scolaire, ce qui est résolu à 5. Service des ressources humaines
38 6. Services éducatifs 6.1 Calendrier scolaire 2014-2015 (amendement) Considérant l erreur survenue lors de la conception des projets de calendriers scolaires 2014-2015; CE-3210 Il est proposé par Steve Jolicoeur d amender la résolution CE-3191 Calendrier scolaire 2014-2015 issue du procès-verbal de la réunion du comité exécutif du 16 décembre 2013, afin d apporter une modification aux projets de calendrier qui seront soumis à la consultation, ce qui est résolu à 7. Service des ressources financières 7.1 Adoption des comptes CE-3211 Il est proposé par Henri Bégin d adopter les listes des chèques émis datées du 20 décembre 2012, du 3 janvier 2013 et du 7 janvier 2013, et conservées aux archives de façon permanente au dossier numéro 321-03-10, ce qui est résolu à 8. Éducation des adultes 9. Formation professionnelle 10 Direction générale et Secrétariat général 11. Affaires nouvelles 12 Correspondance et information 13. Levée de la réunion CE-3212 Il est proposé par Henri Bégin de lever la réunion, ce qui est résolu à Il est 19 h 25 lorsque la réunion se termine. Daniel Camden, Président Lyne Garneau, Secrétaire générale