UNIVERSITE MOULAY ISMAIL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES MEKNES Master AISA Préparé par: Cherkani sami Encadré par le Professeur: Khadoud Ali Mme Oumhani Eddilani Harmouch Mounir Zedgui Salah 2008/2009
plan Introduction Section I: les moyens de paiement à l international A- Définition : B- Le déroulement d un crédit documentaire : C- Contrat de vente : Section II:Les formes du crédit documentaire I-les formes du crédit documentaire A- Révocable B- Irrévocable C- Irrévocable et confirmé II -Les différents modes de réalisation du crédit documentaire A- Par paiement à vue B- Par paiement différé C- Par acceptation III -Les crédits spéciaux A- Crédit avec red clause B- le crédit transférable C- Le crédit revolving ou renouvelable D- Le crédit adossé ou back to back IV- Autres types de crédit A- La lettre de crédit commerciale B- La stand by letter of credit C- Les types de stand by letter of credit V- Coûts du crédit documentaire Section III: avantages et inconvénients du crédit documentaire: A- Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour l importateur B- Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour L exportateur C- Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour la banque émettrice. D- Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour la banque notificatrice et/ou confirmatrice Section IV: Étude de cas Conclusion
Les techniques de paiement a l international : Les techniques de paiement à l international Encaissement simple Contre remboursement Remise documentaire Crédit documentaire
Credoc Mr Amrani est un gérant d un magasin de mobilier de bureau. Il est installé au Maroc Monsieur Jim dirige une entreprise implantée au Japon. Il désire renouveler tous les bureaux de son entreprise et pour cela il désire les importer du Maroc. Il commande donc 150 bureaux et chaises à monsieur Amrani
Je ne sais pas si je peux faire confiance à ce monsieur Amrani! Si je lui paie sa commande, va-t-il bien m envoyer ma commande? Sera-telle correcte? Puis-je avoir confiance en monsieur Jim? Si je lui envoie sa commande serais-je payé?
Le déroulement du crédoc: Le donneur d ordre La banque émettrice Le bénéficiaire La banque notificatrice ou confirmatrice. La banque désignée
Le déroulement du crédoc: Contrat de vente Le donneur d ordre Demande de crédit documentaire Texte du crédit documentaire Le bénéficiaire Crédit documentaire La banque émettrice La banque notificatrice ou confirmatrice. La banque désignée
Le déroulement du crédoc: Marchandises 1 Paiement Documents 2 Documents Paiement Documents La banque émettrice Paiement La banque notificatrice ou confirmatrice. La banque désignée
Les formes et les modalités d utilisation du Credoc
Les formes du crédit documentaire - Révocable - Irrévocable - Irrévocable et confirmé
Révocable C e tte fo rm e n o ffre a u cu n e sé cu rité p l e x p o rta teu te u r (b é n é ficia ire ) ca r il s a g it d u n c q u i p eu e u t être ê tre a m e n d é o u a n n u le r à to u t m o m p a r le d o n n eu e u r d o rd re (a ch e te u r) o u p a b a n q u e éém m ettrice. ettrice.
Irrévocable Il n e p e u t êêtre tre a n n u lé sa n s a cco rd d e to les rtie s (l'e x p o rta teu ur e le s p aartie te u r, l'im p o rta te teu banque éém m e ttrice ). Il co u vre d o n c le ri ttrice). co m m e rcia l (d é fa illa n ce d e l a ch e te u r), m a is teu les le s risq u e s p a y s (risq u e p o litiq u e o u d éfa é fa ill d e la b a n q u e é m e ttrice ).
Irrévocable et confirmé la b a n q u e co n firm a trice s e n g a g e à p a ye ye b én ficia ire le m o n ta n t d e s d o cu m en é n ééficia e n ts reco re co con form es, m êm e en cas d e surven a d é vèn m een n ts p o litiq u eess o u é co n o m iq u es vè n eem es da p a y s é m e tteu r o u d e la d éfa é fa illa n ce d e p a ie m d e la b a n q u e é m e ttrice. Il o ffre d o n c a u v en en u n e sé cu rité o p tim a le een n co u vran vra n t le s risq u es es
commercial : qui peut être l interruption du marché. C est le risque financier supporté entre la date de signature du contrat par les parties contractantes et celle où les obligations de livraison ont été remplies. pays : r é s u l t a n t l e s d é c i s i o n s gouvernementales, révolutions, guerres, catastrophes naturelles faisant obstacle à l exécution du contrat commercial et au non transfert des fonds. banque : défaillance de la banque émettrice
Les différents modes de réalisation du crédit documentaire P a r p a i e m e n t à v uiel : e s t r é a lis a b le à p ré se n ta tio n d e s d o cu m een n ts re co n n u s co n fo r P a r p a ie m en : Le ré ve n d eu la e n t d iffé ifféré e u r a cco rd e u n d ééla d e p aaiem ie m e n t à l a ch eete teuu r (p a ie m e n t à te rm e iem term cré a tio n d e tra ite ). Le p a ie m een n t in te rv ie ite). iem l é ch é a n ce d u d é la i fix é. é.
C aass d u n cré d it d o cu m e n ta ire ré v o ca b le eett rév irré v o ca b :lel en m een n t d e p a ye r à l éch éa n c irrév L e n g a g eem est e st p ris p a r la b a n q u e ém é m ettrice e ttrice. C aass d u n cré d it d o cu m een n ta ire irré vo ca b le eett co n firm:él en g em n t d e p a yye err à l é ch é an ce L e n g aag e m een p ris p a r la b an q u e co n firm atrice a trice.
Par acceptation Il ressemble à celui d un crédit documentaire réalisable par paiement différé, mais avec création par le bénéficiaire d un effet de commerce tiré sur la partie requise au crédit documentaire. L exportateur se voit retourner un effet accepté, soit par la banque notificatrice/confirmante, soit par la banque émettrice (dans le cas d un crédit documentaire irrévocable). L acceptation vaut garantie de paiement à l échéance.
C a s d u n c ré e ré v o c a b l r é d it d o c u m e n ta ir ire irré v o ca b :lel e ffe t eest st tiré p a r le b én irrév é n é ficia ire s la b a n q u e ém ttrice.. é m eettrice C a s d u n cré d it d o cu m e n ta ire irrév irré v o ca b l co n firm:él e ffe ffett est e st tiré p a r le b é n é ficia ire su b a n q u e co n firm a n te. te.
Les crédits spéciaux Crédit avec red clause: C est un crédit dans lequel se trouve incorporée une clause spéciale autorisant à la banque notificatrice ou confirmatrice à effectuer des avances au bénéficiaire avant préstation des documents. La red clause consiste en une autorisation en blanc consentie par la banque notificatrice au bénéficiaire, sous la responsabilité de la banque émettrice,à la demande du donneur d ordre. Au maroc, l accord préalable de l office des changes et nécessaire avant l ouverture du crédit documentaire «red clause».
le crédit transférable Un crédit transférable est un crédit documentaire dont l ouverture comporte la clause (transférable) qui permet au bénéficiaire d origine (le premier bénéficiaire) de demander à la banque notificatrice dénommée «banque transférante» de transférer à un second bénéficiaire (sous-traitant ou fournisseur réel de la marchandise),tout ou partie de la garantie de paiement. Le transfert doit être effectué conformément aux conditions du crédit d origine
A u m o m e n t d e la ré a lisa tio n d u c r d o cu m e n ta ire, leer 1b één n é ficia ire co n se rve l p o ssib ilité d e su b stitu er e r se s p ro p re s fa ctu r ce lle s p ré se n té eess p ar ficia ire. sen a r le seco se co n d b én é n ééficiaire. A p ré c is e r q u e lo rs d u tra n s fe rt d u c d o cu m e n ta ire il n y a p a s u n seco se co n d en e ng a g e m p a r la b a n q u e tra n sfé ra n te m ais m een n tran a is se u le lem tra n sfe rt d in titu lé (le seco ur de se co n d fo u rn isse isseu le rée ré e l b é n é ficia ire). ire ).
Le crédit revolving ou renouvelable C e st u n cré d it d o cu m en créd e n ta ire d o n t le m o n ta n t reco n stitu e au to m a tiq u em en t ap rè s ch a q u e u tilisa tio n p ar le b én ficia ire sa n s a u cu n e é n ééficia n o u v elle rtu re d e cré d it d o cu m e n ta ire eett e lle o u ve vertu créd q u à so n é ch é a n ce
Le crédit adossé ou back to back Le crédit adossé est un crédit documentaire import «adossé» à un crédit documentaire export. De ce fait, le bénéficiaire du crédit export est le donneur d ordre du crédit import et la banque notificatrice et / ou confirmatrice devient la banque émettrice. Le bénéficiaire du crédit initial demande à son banquier d ouvrir un crédit en faveur de son propre fournisseur, crédit qui sera alors «adossé» au premier ouvert en sa faveur. Il s agit ici de deux opérations distinctes.
Donc il y a émission d un second crédit par le vendeur (bénéficiaire en faveur d un autre vendeur (2ème bénéficiaire) en offrant en garantie à la banque notificatrice le premier crédit documentaire tout en tenant compte des points suivants : Le montant du crédit réduit, La période de validité d expédition et les délais de présentation réduits, Il s agit de juxtaposition de deux crédits dont l un sert de garantie à l autre, mais ils sont juridiquement indépendants l un de l autre.
Autres types de crédit D eeu u x te ch n iq u e s trè s p ro ch eess d u cré d it tech créd d o cu m een n ta ire p e u ve n t être n t u tilisé e ven ê tre ég a lem een en e n co m m erce e rce in tern te rn a tio n a l. La le ttre d e cré d it co m m e rcia le. La sta n d b y le tte r o f cre d it.
La lettre de crédit commerciale. Les lettres de crédit commerciales sont souvent émises par les banques anglo-saxonnes ou d extrême orient au nom du bénéficiaire qui peut les recevoir : Soit directement, Soit par une banque intermédiaire (comme pour le crédit documentaire). La lettre de crédit commerciale n est pas régie par les règles et usances uniformes de la chambre de commerce internationale.
La stand by letter of credit La stand by letter of credit est émise en remplacement de certaines garanties bancaires: Vente de biens d équipements ou tout autre produit, Cautions sur marchés. Les lettres du crédit stand by ne sont pas utilisées comme le crédit documentaire traditionnel puisqu elles ne sont pas en elles mêmes des moyens de paiement. La pratique de stand by letter of credit tend à se répandre partout au monde, compte tenu de ses avantages de rapidité, de commodité et surtout d économie de frais et commissions bancaires considérables.
Coûts du crédit documentaire: Les commissions usuelles perçues par les banques dans le cadre du crédit documentaire : Frais de dossier.. : 200 Dhs Notification d ouverture : 1.25 (min 50 Dhs) Confirmation.. : 2% l an min 50 Dhs Transfert de crédit documentaire... : 1.25
Modifications : Durée : Confirmation. : 2 l an min 50 Dhs Montant : Notification : 1.25 flat min 50 Dhs Confirmation. : 2% l an min 50 Dhs Autres modifications..: MAD 50 /modification Levée des documents. : 1.5 min 50Dhs Acceptation... : 2% l an min 50 Dhs (min 2 mois) Paiement : 0.5 flat min 50 Dhs Courrier et Swift. : selon tarification en vigueur
Section III : AVANTAGES ET INCONVENIENTS DU CREDIT DOCUMENTAIRE U n p e u d h isto ire A va n t le 1 0 èm e siècle siè cle le m a rch a n t e st itin éra é ra ve n t e t e n ca isse le p ro d u it d e sa ven ve n te im m é d ia te m e n t, su r p la ce, le p ro d u it d e la v e n éta in v e sti d a n s u n e a u tre a ffa ire p o u r é ta n t ré réin a u g m e n te r so n ca p ita l.
D u 1 1 è m e a u 1 3 èm è m e siè cle, u n a u tre ty p e d e co m m e rce d û a u x b o u le vee rse m e n ts a p p o rté s lev les n d fo rm e. le s cro isés, isé s, p re ren e.
Le Less co n séq sé q u en ces ce s d es e s cro isa d eess so n t im p o rta ta n t p o u r l id é o lo g ie re lig ie u se q u e p o u n é g o c e. E lle s c r é e n t u n a c c rro o is s e m e n t é c h a n g e s a v e c le le v a n t e t p e r m e t t e n d é ve lo p p eem m en t d e s ré p u b liq u e s m a rch a n d velo V e n ise, ise, G ê n es.
Le s m o u v e m e n ts d a rg e n ts d e v ie n n n é cessa ce ssa ires, ire s, et e t so n t, à l o rig in e, co n trô lé s p a tem rs eett le te m p lie liers less m a rch a n ts V én é n itie n s. D e n o m b reu re u x n a v ires ire s v id eess d e re to u r d o rie n t à re m p lir. Les n o u v e a u x p ro d u its so n t ve ndus ven co u rs le s p lu s éélevé le vé s ( tissu s, v e lo u rs d e D a ép é p ice s
La te ch n iq u e d e s a ffa ire s é ta it rég ré g lé e d m a n ière iè re su iva n:te A cette ce tte ép é p o q u e le p rê rêtt d a rg en e n t a ve vecc in té t n éta é ta it p a s ad a d m is p a r l E g lise. U n e fo rm u le co n sid éérée ré e co m m e in vestisse ve stisse m éta rée, lle se fa isa it so it e n n u m é ra ire é ta it to lé léré e, eelle en e n m a rch a n d ises. ise s.
U n fin a n cier ta l p récie cie r co n fie d u m ééta ré cie u x à vo ya u r q u i va n éég g o cie r d es y a g eeu e s m a rch a n d ise lo in. Il p e rd to u t si le b a tea it n a u fra g ee,, p a r co te a u fa fait s il a rriv e à b o n p o rt, le g a in q u i een n résu ré su lte p a rta g é en e n tre l in ve stisse u r eett «l a ve n tu rier rie r» a risq u é sa vie vie..
Dans la forme du «Prêt à la GROSSE» la somme prêtée ne peut être réclamée si les marchandises ont été perdues au cours d un naufrage ou d une piraterie. Si certaines d entre elles ont été sauvées, la valeur des marchandises perdues est décomptée.
Le v o ya g eeu u r aav v en e n tu reu re u x risq u e sa v ie o u sa lib eerté rté.. U n e tra ve rsé e p ré se n ta n t to u jo u rs u n ce rta in d a n g eer, r, il ch eerch rch e à eem m p o rte r le m a x im d e m a rch an la a u g m e n te a n d ise s eett d a rg en e n t, ce cela d a u ta n t se s b één n é fice ficess p o u r u n risq u e é g a l.
C e sy stè m e sim p le et n fa it u n e stèm e t p ra tiq u e e st een a sso cia tio n d in té rêts rso n n eess créa térê ts e t d e p eerso cré a n t so ciété n ta ire eett é p h é m èr cié té d e co m m erce e rce élém é lé m een èr d o n t le b u t est e st d e co n to u rn e r l in te rd ictio n relig u se re lig ie ieu se..
Le p ro fil d u co m m e rça n t co m m en e n ce à ch a n g e se tie n t a u cen tre d eess a ffa ire s, co rresp tien rre sp o n d b ea o ya g e ra re m e n t : il d éép p êch e a u co u p m ais vvo rem ê ch e m eem m b re d e sa fa m ille ille,, o u a sso cié p a r co n tra t a p p e lé «fa cto r».
D é s le 1 0 èèm m e siècle siè cle, les le s rich es e s m a rch a n ts a ra o n t p ris l h a b itu d e d e lim ite r les le s tra n sp o rts d e m ééta ta u x o u o b je ts p ré cie u x, e n eem m p lo y a n t d e s cieu b ille ts écrits é crits q u i so n t en e n fa it d es e s p ro m e sse s d e p a iem n t à u n e d a te fix éée e.. Ils a p p e lle n t ce ie m een cess b ille ts d e s «sh a k k s»,
C e q u i sig n ifie : se a u, ca ch et, sea e t, ta m p o n a p p o sé su r u n écrit. é crit. S u i la n o to rié té et l im p o rta n ce d u m a rch a n t, ils p e u v en e n t ê tre p a y a b le s su r u n te rrito ire p lu s o m o in s ééte tenn d u.
A d a p té p a r les ita lie n s, ce p ro céd cé d é se tra n sfo r en ttre d e ch a n g ee,, systè m e to u jo u rs u tilisé e n le lettre systèm D an a n s u n m ê m e circu it fin a n cie cierr se reg re g: ro u p e - Le tireu lu i q u i la ré d ig e, tire u r, ce celu -Le tiré celu ce lu i q u i d a n s u n e au a u tre v ille la re ço it est e st in v ité à p a y eerr la so m m e in scrite à la d a te co n ve n u e. ven e.
T rè s v ite o n s e st a p erçu s est e rçu q u e le re çu sig n é p ca p ita in e d u n a v ire n o m m é «co n n o issem isse m e d u vie u x co n n o ître eett q u i p a sse ra d a n la n g a g e co u ran m ndnea issem ra n t so u s le n o co isse m e n, t fa is a it la p re u v e d e l e m b a rq u e m e n t m archandises et que les obligati c o n tra c tu e lle s d u v e n d e u r a v a ie n t b ie n rem re m p lie s.
Le co n n a issem en m a n d é à d e stin a tio e n t se ra d eem p a r le ca p ita in e o u so n a g e n t p o u r p re n d re p o ssessio n s e m b a rq u ééss. sse ssio n d e s b ie ien
C o n n a isse m en t e t le ttre d e ch a n g e aacce cce p té e éta é ta ien ie n t tra n sm is p a r co u rrie rrierr sp é cia l d e co n fi
A u co n cile d e LA T R A N (1 2 1 5 ), le p a p e in n o ce n III d éécla cla re q u u n e so m m e d a rg e n t p eu e u t ê tre lég lé g itim e m e n t co n fié e à u n m a rch a n t p o u r q u e ce lu i-ci p u isse tra v aaille ille r à ju ste p ro fit.
L e n o n r e s p e c t d e c e t tte e in te io n t e r d ic ttio a u p a ra v a n t sa n ctio n n é p a r l e x co m m u n ica ic d e s ch ré tie n s se liv ra n t à l a ctivité d e p rête livra rê te u r
C e st a lo rs q u a p p a ra issen isse n t d e s a sso cia tio n s d ca p ita u x à fin s co m m ercia e rcia les. le s. D a n s le co n tra t d e co n stitu tio n, il eest st stip u lé la fin d e la d u ré e p ré vvu u e, le s co m p te s se ro n t, een n p a rta g ean e an t b én é n éfice é fice s o u p ertes e rte s p ro p o rtio n n elle m e n t à l a p p o rt in itia l d e ca p it d e ch aq a q u e a sso cié. cié.
D a n s ce co n te x te, s a ffirm e a u X V e siècle tex siè cle, u n n o u ve a u typ e d h o m m e s d a ffaire s : vea l in te rm é d ia ire ( la b a n q u e ) e n tre u n fo u rn iss term q u i v eu rta in d être e u t ê tre ce certa ê tre p ay a y é sitô t la m a rch a n d ise ex d iée e x p ééd ié e, e t u n a ch e te u r q u i n a cce p te d e p a yye err la m a rch an a n d ise q u e lo rsq u a re çu ee.. reçu
I-Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour l importateur A v a n ta g e s si le créd n ta ire eest st révo cré d it d o cu m een ré vo ca b le, i so u scrit a u cu n e n g a g e m e n t ferm fe rm e vis v is a vi b é n éficia n d eerr o u révo é ficia ire, ire, ca r il p eu e u t a m een ré vo q u cré d it d o cu m en e n taire sa n s q u e le b én é n éficia é ficia ir so it a v erti e rti a u p ré a la b le. (la rév ré v o ca tio n to u te fo is im p o s s ib le d é s q u e le c r d o cu m een n ta ire a été é té ré a lisé ).
L in terp ré ta tio n d e s d o cu m en ts d u créd it tatio d o cu m e n ta ire se fa it selo se lo n l a p p lica tio n d e s R 5 0 0, re co n n u e d a n s le m o n d e een n tie r.
Il d o n n e co n fia n ce à so n vve e n d eeu u r e n fa isa n t in te rv een n ir la b a n q u e, rs n eu e, tie tiers e u tre e t d e n o to ri m o n d ia le m e n ts eett d le,, q u i se ch a rg era e ra d eess rè g le lem la sig n a tu re d e p re m ier ie r o rd re sera se ra re co n n u e p la b aan n q u e d e so n vve enn d eeu u r.
In co n vén n ts v én ie ien Fin an n t d e l o p éra a n cem ce m een é ra tio n d ééss la d e m a n d e d o u vertu d it d o cu m e n ta ire a u p rè ve rtu re d u cré créd rèss d b a n q u e éém m e ttrice ttrice.. C o û t a ssez le vé. sse z éélevé Lo u rd eeu u r d u tilisatio tilisa tio n. R isq u e d e ch a n g e a u ca s o ù la fa ctu ra tio n e s factu d e v ise s
II - Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour l exportateur A v a n ta g e s L ex d itio n n e s e ffectu e q u e lo rsq u il y a L e x p ééd een n g a g eem m een n t d e la b a n q u e é m e ttrice. Il y a u n e n g a g e m en t fe rm e d e la b a n ferm é m e ttric e (d a n s le c a d re d u n c r d o cu m e n ta ire ré v o ca b le et v o ca b le). rév e t irré irrév le ).
Il y a é g ale g eem m een n t fe rm e d a le m en e n t u n en e n g aag b a n q u e co n firm a trice (d a n s le ca d re d u n c irré v o ca b le et co n firm é ). irrév R è g le m e n t assu ré p a r la b a n q u e co n firm a d é s re m ise d e s d o cu m een n ts co n fo rm e s.
III-Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour la banque émettrice. In co n vén n ts v én ie ien U n c r é d it d o c u m e n t a ir e s e u le m e n t n o n e n g a g e n u llem en en e n t la b a n q u e n o tifica tric ca s d e n o n p a ie m e n t (d o ù risq u e à ch a rg l ex l e x p o rta te u r)
R isq u e d e n o n p a ie m een n t a u ca s o ù le s d o cu m iem re m is s o n t n o n c o n fo r m e s ( à m o in s l im p o rta te u r a cce p te la le v éée e d es teu e s rése ré se rv e s) R isq u e d e ch a n g e a u ca s o ù la fa ctu ra tio n éta é ta b lée lé e e n d evise s.
Avantages En cas d un crédit documentaire révocable, il ne souscrit aucun engagement ferme visà-vis du bénéficiaire, car il peut amender ou révoquer le crédit documentaire sans que le bénéficiaire en soit averti au préalable. (La révocation est toutefois impossible dés que le crédit documentaire a été réalisé)
La b a n q u e a l o b lig a tio n d ex e x écu é cu ter te r le less cla u se p a ie m e n t, d a c c e p ta tio n o u d e n é g o c ia t p ré v u e s a u cré d it d o cu m een n ta ire p o u r a u ta n t créd lu i so ie n t p ré se n té s d e s d o cu m e n ts co n fo sen a u x term d it d o cu m en te rm eess d u cré créd e n ta ire. O p ééra ra tio n q u i g é n è re d eess co m m issio n s.
In co n vén n ts v én ie ien R isq u e d e n o n p aaiem ie m e n t e n ca s d in so lva b ilit d o n n eeu u r d o rd re (sa u f e n ca s d u b lo ca g e fo n d s co rre sp o n d a n t à l im p o rta tio n o u a u g a ra n ties). tie s).
R isq u e d e n o n p a ie m e n t a u ca s o ù le s ré se rve so n t p a s rele v é eess e t fo rm u lé eess à te m p s d o n n e u r d o rd re p e u t d a n s ce ca s re fu se r la l refu d e s ré se rve s p o u r le s d o cu m e n ts p rése ré se n tés). té s).
IV-Avantages et inconvénients pour la banque notificatrice et/ou confirmatrice. A v a n ta g es es E lle n o tifie le cré d it d o cu m e n ta ire b één n é ficia ire san m een n t p erso sa n s en e n g a g eem e rso n n eell d p a rt (cré d it d o cu m e n ta ire ré v o ca b le irré v o ca b le ). le).
In co n vén n ts v én ie ien R isq u e d e n o n re m b o u rse m e n t si le p a ie m e éété té eeffectu ffe ctu é a u b één n é ficia ire m a lg ré la co n fo rm ité d es e s d o cu m e n ts (créd (cré d it d o cu m e n irré v o ca b le et e t co n firm é ).
Tableau récapitulatif à retenir Avantages Inconvénients - Sécurité total si le crédit est confirmé - Rapidité du paiement - Universalité de la technique (règles et usances uniformes de la chambre de commerce internationale RUU). -Procédure complexe -Formalisme rigoureux - Coût élevé.
Etude de cas Présentation de l entreprise Nom de l entreprise : SOPHYTONORD SARL Date de création : 1983 Activité : importation et commercialisation des produits phytosanitaires et matériel agricole Fournisseurs internationaux : Espagne, Holland, Italie, France, Angleterre. LIGNE DE CREDIT : 2 500 000,00 DE DHS AVEC LA BMCI ET 1 100 000,00DHS AVEC AWB.
Choix de moyen de paiement des importations Pour la société SOPHYTONORD, elle utilise trois moyens pour le règlement de ces importations : Contre virement, Traite avalisée, Credoc Pour le cas que nous allons voir, il concerne une société espagnole dénommé IQV La facture n cr08000065 du 09/01/2008
Le Less in co te rm s u tilisé s : F O B e t C FR, d a n s ce ca c e st lec FR c est -Le m o d e d e tra n sp o rt u tilisé ré d u it les le s o b lig a tio n s d e l a ch e te u r e n m a tiè re d e s fra is tra n sp o rt d e l e m b a rq u eem m e n t d e la m a rch a n d ju sq u a u d éch é ch a rg e m en e n t. -La m o n n a ie d e p a ie m e n t c e st l E U R O c est -Le Fret Fre t E st D e 1 7 8 8 E U R O.
-M O Y E N D E P A IE M E N T le ttre d e cré d it irrév irré v o c 1 5 0 jo u rs d ate d e fa ctu re. re. A p re ress ré cep ce p tio n d e la fa ctu re p ro fo rm a eett so n a cce p ta tio n p a r la so cié té, ccep té, celle ce lle -ci a d resse re sse à s b a n q u e u n en m een n t d im p o rta tio n et m e n g a g eem e t d eem d o u ve rtu re d u n e lig n e d e cré d it co n ce rn a n t l d ite fa ctu re.
C e st u n d o cu m e n t a d ressé re ssé à la b a n q u e p o u r l a cce p ta tio n d e so rtie d e d ev ccep e v ise s ; D a n s ce d o cu m en e n t o n d é sig n e : -les -le s co n d itio n s d e livra iso n : C + F, -l e x p é d ite u r : IQ V, -le rég ré g im e d o u a n ier ie r : m ise à la co n so m m a tio n
Dans ce document, on demande a la banque d ouvrir un crédit documentaire en faveur du fournisseur, d un montant de 61500EUROS AVEC une échéance de 150 jours date de facture contre remise d un certain nombre de documents tel que : -la facture commerciale, -Jeu complet de connaissement, -certificat d analyse, Apres ouverture de Credoc, on peut effectuer des changements soit pour la date de validité ou d envoyer les documents avec la marchandise plaie cartable ou directement a la banque, etc.
CONCLUSION Le créd n ta ire e st n é d a n s l in ce rti cré d it d o cu m een cert d u co m m e rce in te rn a tio n a l p o u r ré p o n d re b eso cu rité é p ro u vé p a r d e s n éég goc e so in d e sé sécu g é o g ra p h iq u e m e n t élo é lo ig n é s, se co n n a issa n t et u rs tra n sa cti e t so u cieu cie u x d e la b o n n e fin d e le leu sacti
L a ch eete teuu r so u h a ite rece v o ir la m a rch a n d ise sou re cev a co m m a n d ée a va n t d e la p a ye r, e t le ve n d e u yer, so n cô té so u h a ite e n re ce voo ir le p a ie m e n t a cev d e p re n d re le risq u e d e l e x p é d ie r. ier.
L u n e t l a u t r e p r é f é r e r a ie n t u n e p a r f co n co m ita n ce en nt d e n tre le d essa e ssa isissem isisse m een m a rch a n d ise et e t la ré cep ce p tio n d u p a ie m e n t. C r a r e m e n t r é a lis a b le t e c h n iq u e m e n t d a n p ra tiq u e d e to u s le s jo u rs.
D e to u s les le s p ro cé d é s d e règ rè g le m e n t u tilisa b le m a tiè re d e co m m e rce in tern te rn a tio n a l, se u l le c d o cu m e n ta ire p erm e rm eett d e réa ré a liser lise r ce co m p ro m