MAIRIE D'AURAY (MORBIHAN) AURAY, le mardi 20 mars 2012 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL 100 PLACE DE LA REPUBLIQUE A AURAY : LE lundi 26 mars 2012 à 19 heures 00
ORDRE DU JOUR M. LE MAIRE 0 D.G.S. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2012 1 D.G.S. DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE PARITAIRE DES HALLES ET MARCHES M. LE MAIRE 2 D.G.S. CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE ET SON C.C.A.S. - RAPPORT D'ACTIVITE 2011 DU CCAS - INFORMATION - APPROBATION D'UNE CONVENTION CADRE - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE DE LA SIGNER - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CCAS Mme POMMEREUIL 3 D.A.G.R.H. PERSONNEL COMMUNAL - CREATIONS ET SUPPRESSION DE POSTES Mme POMMEREUIL 4 D.A.G.R.H. ELECTIONS - INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES REALISES A L OCCASION DES SCRUTINS ELECTORAUX
M. ROUSSEL 5 D.A.G.R.H. ACQUISITION DE TERMINAUX POUR PROCES-VERBAUX ELECTRONIQUES - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC CARNAC ET AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNER - DEMANDE DE SUBVENTION A l'etat Mme LE LEUCH- DAMIANI 6 D.E.J.S CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - APPROBATION DU PROGRAMME D'ACTIONS 2012 - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ACSE (AGENCE NATIONALE POUR LA COHESION SOCIALE ET L'EGALITE DES CHANCES) Mme LE LEUCH- DAMIANI 7 D.E.J.S COMITE AURAY UTTING - MISE A DISPOSITION GRATUITE DU CENTRE DE KER YVONNICK LE 30 SEPTEMBRE 2012 Mme HULAUD 8 D.A.C MEDIATHEQUE - PARTENARIAT AVEC LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - APPROBATION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNER Mme HULAUD 9 D.A.C ASSOCIATION GARATOI - APPROBATION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNER M. DREAN 10 D.A.C ASSOCIATION ACCUEIL EMPLOIS SERVICES - MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMUNAL - APPROBATION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE DE LA SIGNER
M. LE MAIRE 11 D.F. DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET COHESION SOCIALE 2011 RAPPORT SUR LES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET URBAIN INFORMATION M. DEHAESE 12 D.F. ACQUISITION DE DEFIBRILLATEURS - APPEL A PROJET 2012 DE LA FONDATION CNP ASSURANCES 13 D.F. TAXES DIRECTES LOCALES - VOTE DES TAUX POUR L'EXERCICE 2012 - TAXE D'HABITATION - TAXE SUR LE FONCIER BATI - TAXE SUR LE FONCIER NON BATI 14 D.F. PROGRAMME D'EMPRUNTS - SITUATION DE LA DETTE DE LA COMMUNE - INFORMATION DU CONSEIL - FIXATION DU MONTANT DE L'ENVELOPPE 2012 15 D.F. BUDGET PRIMITIF 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU PORT DE SAINT GOUSTAN 16 D.F. AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT 17 D.F. AUTORISATION D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
Mme LE LEUCH- DAMIANI 18 D.F. CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC LES ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES - FIXATION DU MONTANT DE PARTICIPATION 2012 - ECOLE G. DESHAYES - ECOLE STE THERESE - ECOLE DIWAN Mme HULAUD 19 D.F. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS M. GRENET 20 D.F. INVESTISSEMENTS 2012 - DEMANDES D'AIDES FINANCIERES - EQUIPEMENTS SPORTIFS 21 D.F. TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT - ADMISSION EN NON VALEUR - AVIS Mme BOUDOU 22 D.S.T.U. RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES POUR LE PERIODE DU 01/07/2010 AU 30/06/2011 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR ET CHAUDIERE BOIS DU GUMENEN INFORMATION M. LE MAIRE 23 D.S.T.U. CONSTRUCTION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 30 JANVIER 2012 24 D.S.T.U. MARCHE DE FOURNITURES DE MATERIELS ELECTRIQUES - ATTRIBUTION DU MARCHE - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE DE LE SIGNER
25 D.S.T.U. MARCHE DE PLEIN AIR DU LUNDI MODIFICATION DU PERIMETRE INFORMATION M. BOTHUA 26 D.S.T.U. NAVETTE MARITIME AURAY-LE BONO PAR LA COMPAGNIE "TOM SAILOR" - EXONERATION DES TAXES PORTUAIRES POUR LES ANNEES 2012 ET 2013 - APPROBATION D'UN AVENANT A LA CONVENTION PASSEE EN 2011 27 D.I. AVENANT N 2 AU M.A.P.A. POUR LE DEPLOIEMENT D'UN RESEAU PASSIF DE DESSERTE EN FIBRES OPTIQUES 28 D.G.S. ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) - MOTION POUR LE RETABLISSEMENT DU DISPOSITIF D'AIDE AU FONCTIONNEMENT PAR LE CONSEIL GENERAL DU MORBIHAN