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P R Ê T Nouveau Confort+ La solution financement pour améliorer votre confort Quel que soit le projet confort pour l amélioration de votre habitat, la Banque Solfea vous accompagne. n Prêt affecté * de 1 000 à 50 000 n Durée de 12 à 156 mois n TEG * annuel fixe de 5,06% à 6,95% (taux débiteurs fixes correspondants de 4,95% à 6,74%) n s de 14,97 à 4 279,23 n 0 de frais de dossier n Votre sérenité à partir de 1 /mois par tranche de 1000 empruntés (assurance facultative). n -20% pour le co-emprunteur sur sa cotisation d assurance éventuelle (dans le cas d une adhésion de l emprunteur et du co-emprunteur). MONTANT DE VOTRE MENSUALITÉ PAR TRANCHE DE 1 000 EMPRUNTÉS : Vous empruntez Vous empruntez Vous empruntez Vous empruntez de 1 000 à 4 000 de 4 001 à 10 000 de 10 001 à 21 500 de 21 501 à 50 000 Votre durée au choix : annuel fixe annuel fixe annuel fixe 12 mois 86,41 86,32 85,58 24 mois 44,65 44,57 6,75% 43,85 5,06% 36 mois 30,76 30,67 29,95 48 mois 23,83 6,95% 23,70 22,83 60 mois 19,68 19,55 6,65% 18,67 72 mois 16,92 16,79 15,90 5,69% 84 mois 14,97 14,83 13,92 96 mois 13,32 13,12 108 mois 12,18 11,98 120 mois 11,28 6,55% 11,08 6,11% 144 mois 9,95 9,73 Estimez vous-même votre mensualité n Exemple de financement : 1 Montant du devis : 15 000 2 Montant du financement souhaité : 15 000 sur 84 mois 3 Divisez le montant du financement par 1000: 15 000 / 1 000 = 15 4 Multipliez ce nombre par la mensualité pour 1000 correspondant à la durée choisie : Votre mensualité hors assurance facultative: 15 x 14,83 = 222,45 TEG * annuel fixe hors assurance facultative: 6,65% (taux débiteur fixe correspondant: 6,46%) Montant total dû (capital + intérêts) hors assurance facultative :18685,80 156 mois 9,44 9,22 * Prêt affecté sous réserve de l acceptation par la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours. Taux Effectif Global Annuel fixe hors assurance facultative. s fixes sauf la dernière constituée du solde. Conditions au 01/06/2009 pouvant être modifiées sans préavis. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
DEMANDE DE PRÊT (FICHE DE SOLVABILITÉ) Nouveau Confort+ À re m p l i r co m p l èt e m e nt et l i s i b l e m e nt Les informations recueillies dans le cadre de la présente offre, autres que vos nom et adresse ne seront utilisées et ne feront l objet de communication extérieure que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Conformément à l article 32 de la loi 78-17 du 06/01/1978, ces informations ont un caractère obligatoire pour l étude de votre demande. Le Prêteur est responsable du traitement de vos données et destinataire des informations. Par l intermédiaire du Prêteur, vous pourrez recevoir des propositions commerciales émanant de partenaires. Si vous ne le désirez pas ou si vous souhaitez exercer votre droit d accès et de rectification quant à ces informations, veuillez vous adresser à la Banque Solfea, Service Consommateur, 49 avenue de l Opéra, 75083 Paris Cedex 02. Le Prêteur met en oeuvre un traitement de surveillance aux fins de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. EMPRUNTEUR M. Mme Mlle Nom : Prénom : Nom de jeune fille (pour les femmes mariées) : Né(e) le : à Départ. de naiss. Nationalité : Adresse : Code postal Ville : Tél.privé: Portable : E-mail : @ J accepte de recevoir des propositions commerciales sur mon adresse e-mail. CO-EMPRUNTEUR (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN ) M. Mme Mlle Nom : Prénom : Nom de jeune fille (pour les femmes mariées) : Né(e) le : à Départ. de naiss. Nationalité : Adresse : Code postal Ville : Tél.privé: Portable: E-mail : @ J accepte de recevoir des propositions commerciales sur mon adresse e-mail. SITUATION FAMILIALE Marié Divorcé Séparé Célibataire Pacsé Union libre Veuf Nombre d enfants à charge : Leur âge : SITUATION LOGEMENT Propriétaire Locataire Logement de fonction Hébergé Depuis le : SITUATION PROFESSIONNELLE EMPRUNTEUR Si vous êtes : Salarié Retraité Profession : Employeur : Adresse : Depuis le : Tél. prof.: Si vous êtes : Artisan Commerçant Profession Libérale Activité : N SIREN : Date de création : SITUATION PROFESSIONNELLE CO-EMPRUNTEUR Si vous êtes : Salarié Retraité Profession : Employeur : Adresse : Depuis le : Tél. prof.: Si vous êtes : Artisan Commerçant Profession Libérale Activité : N SIREN : Date de création : REVENUS MENSUELS Revenus professionnels / Retraites (mensuels nets) AF AL APL Revenus fonciers Autres Pensions reçues : CHARGES MENSUELLES MENSUALITÉ - Crédits immobiliers / loyers - Prêts auto / travaux - Prêts personnels, revolving - Divers (prêt 1%, prêt employeur) - Pensions versées EMPRUNTEUR CO-EMPRUNTEUR ORGANISME JUSQU À WEB - DEP REXEL 01/2013 Adresse de réalisation des travaux (si différente de celle indiquée ci-dessus) Cochez cette case si vous vous opposez à ce que les données vous concernant soient utilisées à des fins de prospection commerciale. BANQUE SOLFEA S.A. au capital de 46 250 000 Euros RCS PARIS B 562 059 832 - N ORIAS : 08 039 124. Pour un habitat éco-efficace
DEMANDE DE PRÊT (FICHE DE SOLVABILITÉ) Pour bénéficier de votre prêt, c'est très simple 1 Adressez cette demande de prêt (fiche de solvabilité) complétée, datée, signée et portant le cachet de votre installateur à : Banque Solfea - TSA 64140-77217 AVON Cedex ou par mail à : etudes.dossier@banquesolfea.fr 2 48 heures après réception de votre dossier, la Banque Solfea vous informe de sa décision et vous adresse par courrier votre fiche d informations précontractuelle ainsi que votre contrat de crédit à renvoyer signé. Aucune domiciliation de revenus n est exigée. 3 À l achèvement des travaux (hors raccordement au réseau et autorisations administratives), dès réception de l'attestation de Fin de Travaux signée par vous et le professionnel et d'une copie de la facture, la Banque Solfea règle directement l entreprise. IMPORTANT JOINDRE UNE COPIE DES DOCUMENTS SUIVANTS n Devis détaillé n Relevé d identité bancaire ou postal n Justificatifs pour l emprunteur et le co-emprunteur : pièces d identité (en cours de validité) : carte nationale d identité, passeport, titre de séjour justificatif de domicile (quittance EDF, GDF SUEZ, eau, facture téléphone ou quittance d assurance) salariés : deux derniers bulletins de salaire non salariés / retraités : dernier avis d imposition complet retraités de moins de 2 ans : justificatifs de pension de retraite n Joignez également les justificatifs suivants : si autres revenus : fonciers, pensions, rentes, AF, APL si propriétaires - bailleurs : déclaration 2044 En partenariat avec FSD FTR FCG F90 F180 Cachet de l entreprise a VOTRE PROJET Chauffage Énergies renouvelables Charpente / menuiserie Salle de bains / sanitaire Toiture Maçonnerie / carrelage Autres : b c d e MONTANT DU DEVIS MONTANT DU PRÊT SOLLICITÉ DURÉE DE REMBOURSEMENT 12 mois 60 mois 108 mois 24 mois 72 mois 120 mois Plâtrerie Peinture / ravalement Domotique / télésurveillance Serrurerie / ferronerie Véranda Piscine 36 mois 84 mois 144 mois VOTRE TAUX (TEG annuel fixe) Reportez ici le TEG annuel fixe correspondant au montant de votre prêt et à la durée de remboursement choisie. f DATE DE PRÉLÈVEMENT SOUHAITÉE : g 48 mois 96 mois 156 mois 05 10 15 20 25 30 ASSURANCE EMPRUNTEUR ET/OU CO-EMPRUNTEUR n Votre sérenité à partir de 1 /mois par tranche de 1000 empruntés (assurance facultative). n -20% pour le co-emprunteur sur sa cotisation d assurance éventuelle, dans le cas d une adhésion de l emprunteur et du co-emprunteur. Que couvre l Assurance*? En cas de Décès ou Perte Totale et Irréversible d Autonomie (PTIA) à la suite d un accident ou d une maladie, elle prend en charge le capital restant dû. En cas d Incapacité de Travail consécutif à un accident ou une maladie, elle rembourse les mensualités dues jusqu à la reprise de votre activité professionnelle. Pour souscrire : Vous devez exercer une activité professionnelle salariée ou non, ou être en retraite ou pré-retraite. Il vous suffit de signer le cadre ADHESION À L ASSURANCE FACULTATIVE sur le contrat de crédit. * Sous réserve d acceptation de votre demande de prêt. La garantie décès est acquise sans aucune formalité médicale dans le cadre de la Convention AERAS, si vous êtes âgé de moins de 51 ans, que votre crédit est un crédit amortissable affecté d un montant au plus égal à 17 000 et remboursable au maximum en 48 mois et que votre encours de crédit assuré n excède pas 17 000. Nous soussignés déclarons sur l honneur l exactitude des renseignements fournis, notamment ceux relatifs à notre identité et à nos revenus et charges, sachant qu ils consti tuent des éléments déterminants pour l acceptation de notre dossier. % Signature de l emprunteur Signature du co-emprunteur Pour toute information : & 01 40 17 55 00 du lundi au vendredi de 8h à 19h (vendredi 18h) ou sur www.banquesolfea.fr Date : / /
LETTRE D ACCORD DE BONIFICATION R É S E R V É E A U P R O F E S S I O N N E L Nouveau Confort+ C R É D I T G R AT U I T / TAU X R É D U I T S À COMPLÉTER ET ENVOYER À : BANQUE SOLFEA - TSA 64140-77217 AVON CEDEX, OU PAR FAX : 01 40 17 55 26 Je soussigné : ayant tous pouvoirs à cet effet, vous informe avoir proposé à mon client : _ un Prêt Nouveau Confort + : à taux réduits à taux 0% (cochez la case correspondante) conformément aux indications des tableaux ci-dessous, sous réserve de l acceptation par votre établissement. Il est entendu que mon entreprise supportera la bonification d intérêts liée à la réduction du taux, calculée sur le montant du capital du prêt demandé. En conséquence, j autorise la Banque Solfea à retenir le montant de ma participation (1) directement sur le chèque qui me sera adressé à la fin des travaux. (1) Soit la différence d intérêts payés par le client entre le taux standard du prêt Nouveau Confort + et le taux aidé proposé au client, variable suivant la durée choisie, actualisée à 2%. a MONTANT DU DEVIS b MONTANT DU PRÊT c COCHEZ LA CASE CORRESPONDANT À VOTRE POURCENTAGE DE PARTICIPATION Vous proposez un TAUX RÉDUIT Vous proposez un CRÉDIT GRATUIT Durée de 1 000 de 4 001 Durée de 1 000 de 4 001 du prêt à 4 000 à 50 000 du prêt à 4 000 à 21 500 12 mois 1,60% 1,60% 12 mois 3,60% 3,50% 24 mois 3,10% 3,10% 24 mois 6,90% 6,70% 36 mois 4,60% 4,60% 36 mois 10,02% 9,90% 48 mois 5,90% 5,00% 48 mois 12,80% 60 mois 7,30% 6,30% 60 mois 15,90% 72 mois 8,70% 7,50% 84 mois 10,10% 8,70% 96 mois 6,00% 108 mois 6,80% 120 mois 7,50% 144 mois 9,00% TABLEAUX DE VOTRE POURCENTAGE DE PARTICIPATION Le pourcentage correspondant à la durée, au montant et à la formule choisie (prêt à taux réduits ou à 0%) que vous proposez à votre client. Ce pourcentage est à appliquer sur le capital emprunté. WEB - LAB REXEL 01/2013 - Création d 156 mois 9,80% ESTIMEZ LE MONTANT DE VOTRE PARTICIPATION BAREME AU DOS Reportez votre participation en % du prêt demandé dans la formule ci-dessous : MONTANT DU PRÊT : X TAUX DE PARTICIPATION : % = Fait à : Le : / / Signature et cachet professionnel Attention : le présent document Lettre d accord de bonification consacre la prise en charge partielle ou totale des frais de crédit par le signataire qui est tenu de proposer au consommateur un prix pour paiement comptant inférieur à la somme proposée pour l achat à crédit et calculé selon les modalités prescrites par les articles L.311-7, R.311-4 et suivant du Code de la consommation. Conditions valables au 01/06/2009 pouvant être modifiées sans préavis. BANQUE SOLFEA S.A. au capital de 46 250 000 Euros - RCS PARIS B 562 059 832 - N ORIAS : 08 039 124.
Nouveau Confort+ O P T I O N T A U X R É D U I T S En partenariat avec n Prêt affecté * de 1 000 à 50 000 n Durée de 12 à 156 mois n TEG * annuel fixe à partir de 1,97% à 5,05% (taux débiteurs fixes correspondants de 1,95% à 4,94%) MONTANT DE LA MENSUALITÉ CLIENT PAR TRANCHE DE 1 000 EMPRUNTÉS : Vous empruntez Vous empruntez Vous empruntez Vous empruntez de 1 000 à 4 000 de 4 001 à 10 000 de 10 001 à 21 500 de 21 501 à 50 000 Votre durée au choix : annuel fixe annuel fixe annuel fixe 12 mois 85,10 85,01 84,22 24 mois 43,37 43,29 3,75% 42,52 1,97% 36 mois 29,47 29,39 28,62 48 mois 22,53 3,95% 22,61 22,16 60 mois 18,36 18,45 17,99 4,15% 72 mois 15,59 15,68 15,22 3,09% 84 mois 13,61 13,70 13,24 96 mois 12,63 12,40 108 mois 11,49 11,25 120 mois 10,58 5,05% 10,34 4,54% 144 mois 9,22 8,98 156 mois 8,70 8,45 Exemple pour estimer la mensualité de votre client 1 Prêt souhaité : 8 000 sur 60 mois 2 Divisez le montant emprunté par 1000 : 8 000 / 1 000 = 8 3 Multipliez ce nombre par la mensualité pour 1000 correspondant à la durée choisie. : 8 x 18,45 = 147,60 annuel fixe : 4,15% (taux débiteur fixe 4,07%) Montant total dû (capital + intérêts) hors assurance facultative : 8 856 * Crédit classique affecté sous réserve de l'acceptation de la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours. Taux Effectif Global Annuel fixe hors assurance facultative bonifié par le professionnel. Bonification soumise à l accord du professionnel. s fixes sauf la dernière constituée du solde. Conditions au 01/06/2009 pouvant être modifiées sans préavis. O P T I O N C R É D I T G R A T U I T n Prêt affecté * de 1 000 à 21 500 n Durée de 12 à 60 mois n TEG * annuel fixe de 0% (taux débiteur fixe correspondant de 0%) MONTANT DE LA MENSUALITÉ CLIENT PAR TRANCHE DE 1 000 EMPRUNTÉS : Montant du prêt de 1 000 à 21 500 maximum Financement : de 1 000 à 4 000 de 4 001 à 21 500 Durée au choix : 12 mois 83,33 0 % 24 mois 41,67 TEG * 36 mois 27,78 annuel fixe 48 mois 20,83 60 mois 16,67 * Crédit classique affecté sous réserve de l'acceptation de la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours. Taux effectif Global Annuel fixe hors assurance facultative, bonifié par le professionnel. Bonification soumise à l accord du professionnel. s fixes sauf la dernière constituée du solde. Conditions au 01/06/2009 pouvant être modifiées sans préavis. Pour un habitat éco-efficace