M A R I E L A M B E R T Illustrations d Anna Daffos Payez moins d impôts Les bonnes décisions pour 2012! Toutes les clés en un seul guide 3 e édition, 2010, 2011, 2012 ISBN : 978-2-212-55360-4
Sommaire Avant-propos...9 Introduction...11 L ouvrage...11 Visionnez la liste noire des impôts...12 Partie I Votre foyer : les atouts de votre situation Chapitre 1 Personne seule : Vous avez votre part, voire plus...23 Demi-part supplémentaire du parent isolé : un cadeau piégé...24 Un et un font deux...25 Chapitre 2 Couple : le fisc maître de votre cérémonie...27 Concubins, le fisc ne vous reconnaît que dans son intérêt : soyez imaginatifs...28 Mariage, pacs : oui, pour le meilleur des impôts... 31 Séparation, divorce : fin du foyer fiscal du couple...36 Remariage : on prend les mêmes astuces et on recommence...40 Chapitre 3 Enfants : les pépites fiscales... 41 L enfant mineur : une mine d avantages...41 L enfant majeur : majorez vos gains...47 L enfant handicapé : le fisc vous soutient...51 Chapitre 4 Personnes handicapées ou invalides : les aides du fisc...53 Votre foyer fiscal peut être élargi...53 Vous bénéficiez d aides adaptées...54 Des impôts allégés...57 Vous accueillez une personne handicapée...62 5
Payez moins d impôts Chapitre 5 Personnes âgées : les coups de pouce...63 Revenus : triez-les en vue d identifier les allégements...63 Exonérations : améliorez votre vision des avantages...64 Aidez vos parents avec la bénédiction du fisc...69 Chapitre 6 Décès : le dernier geste du fisc...71 Formalités fiscales : encore incontournables...71 Veuvage : deux déclarations avec un quotient maintenu...71 6 Partie II Votre quotidien : les carottes fiscales pour un meilleur revenu disponible Chapitre 1 Vos dépenses : les cadeaux bonus...75 Pas le temps, ni le savoir-faire? Faites-vous aider à domicile, le fisc vous aidera...75 Votre habitation : des niches fiscales...77 Sautez sur l occasion...83 Restaurez vos objets classés...84 Dépensez en aidant les autres : le fisc participe...84 Chapitre 2 Bonifiez vos revenus réguliers...89 Emploi salarié : réduisez le revenu taxable...89 Chômage : le fisc soutient vos projets...100 Enfin la retraite! Pour une fiscalité plus sereine...104 Chapitre 3 Spot sur vos impôts pour dénicher toutes les économies...111 Avez-vous pensé à tous les crédits d impôt ou exonérations possibles?...112 Le traitement de faveur du revenu exceptionnel ou du revenu différé : système du quotient...114 Une vérification des avis s impose...116 Le fisc vous a-t-il décoté?...117 Trop c est trop! Brandissez le bouclier en 2012 pour la dernière fois...117 En cas de difficultés de trésorerie, faites appel à la bienveillance du fisc...119
Sommaire Partie III Votre patrimoine : les bons filons Chapitre 1 Patrimoine : gardez votre bon sens... 123 Revenu périodique : pensez à ce qui vous revient après paiement de l impôt...124 Plus ou moins-value en cas de cession...125 Chapitre 2 Placements financiers : la chasse au trésor... 127 Quel impôt pour quel revenu?...128 Pensez à combiner le système du quotient...130 Les titres préférés du fisc...134 Les livrets sont des chouchous...138 Assurance-vie : la Rolls des placements en vue de la transmission...138 Vos objets précieux...141 Chapitre 3 Placements dans la pierre : le fisc favorise le bâtiment...143 Un revenu minimisé...144 Fisc, le roi vert...154 Plus-values immobilières...155 Votre meilleur placement? La résidence principale...160 Pourquoi une SCI?...165 Chapitre 4 ISF : réveillez votre fortune... 167 Première opération : recensez et évaluez vos biens à la date du 1 er janvier...168 Un peu d ingénierie...172 Transmission : gâtez moins le fisc Chapitre 5...179 Donation : ne soyez pas «fiscanthrope»...180 Succession...183 Organisez votre transmission : moins de droits si vous anticipez par des donations...187 L énigme du guide et dernière cerise sur le gâteau : comment donner moins permet-il au bénéficiaire de recevoir plus?...193 Fractionnez ou reportez le paiement des droits...194 7
Payez moins d impôts Partie IV Petite évasion internationale pour touristes en quête de paradis fiscaux Chapitre 1 Domicile fiscal : «home fisc home»... 197 Contribuables fiscalement domiciliés en France : obligation fiscale illimitée...197 Contribuables non domiciliés en France : obligation fiscale limitée...198 Le fisc chouchoute les «impatriés»...199 Vous revenez en France?...199 Vous partez de France?...199 Chapitre 2 Expatriation fiscale : attention aux paradis artificiels...201 Partie V Contrôle et contentieux fiscal : le fisc reconnaît les siens Chapitre 1 Préparez-vous : un homme averti en vaut deux...205 Chapitre 2 Contrôle fiscal : restez zen...207 Chapitre 3 Vous n êtes pas d accord? Défendez-vous!...209 Conclusion...211 8 Annexes Site du ministère des Finances : suivez le guide...214 Jargon incontournable...216 Modèles de courrier...218 Demande de rattachement au foyer fiscal des parents...218 Réclamation contentieuse...219 Index...221