Atlas du Plan de Zonage et des Prescriptions Règlementaires

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Transcription:

Atlas du Plan de Zonage et des Prescriptions Règleentaires PLA LOCAL 'RBAI PL approuvé le octobre 0 PL odifié de anière siplifiée le ars 0 PL odifié le 0 décebre 0 PL odifié le avril 0 PL odifié le er juin 0 PL is à jour le juillet 0 PL odifié et is à jour le décebre 0 PL odifié et is à jour le 0 Juin 0 PL odifié et is à jour le Juin 0 PL odifié de anière siplifiée et is à jour le 0 écebre 0 Pièce n.. CHLL / 000 èe irection de l'rbanise et de l'aénageent FRX écebre 0

Zonage du PL Aa Ab Ae G Ba-b -b-c a b c d P a b c d F l l La Lb Zone correspondant au Centre Ville historique et Centre Ville de Buzenval Zone correspondant au pôle éconoique et résidentiel de Rueil-sur-eine Zone ixte d'habitat collectif et d'activité éconoique Zone correspondant à l'coquartier de l'arsenal et ses alentours Zone de secteur de projets Zone à vocation pavillonnaire à doinante paysagère Zone à vocation pavillonnaire Zone à vocation pavillonnaire de type lotisseents Zone correspondant aux principaux sites d'activités & voies de chein de fer Zone naturelle Zone d'espaces verts, de loisirs et d'équipeents Liites de zones Prescriptions règleentaires ` ) ) ) ) ) ) ) ) ) ) ) ) ) ) )!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! ^!!!!! Bâtient rearquable de classe B à protéger (art. L -) Arbre rearquable (art. L -) Arbre d'avenir (art. L -) Ð Ð Bâtient rearquable de classe A à protéger (art. L -) Zone de protection autour de l'arbre rearquable (art. L -) Aligneent d'arbre (art. L -) Rue Jardin (art. L -) space boisé classé (art. L 0-) space vert à protéger (art. L -) Bande de 0 par rapport à la lisière de la Forêt de La alaison (art. L -) space libre existant ou à créer (art. L -) space libre à conserver (art. L -) ecteur de curtage (art. L -0) placeent réservé de voirie (art. L -) placeent réservé pour des équipeents (art. L -) placeent réservé pour ixité sociale (art. L -) ecteur d'attente où la constructibilité est liitée (art. L -) Principe de localisation d'équipeent (art. L -) Plan de prévention du risque d'inondation ecteur où la hauteur axiale est fixée à ecteur où la hauteur axiale est fixée à LÉG Û Û Û Bande de transition de hauteur arge de recul obligatoire des constructions Iplantation autorisée sur liites séparatives Coerce ou service obligatoire en rez de chaussée Périètre où les nores de stationneent bureaux sont inorées (art. L -)

PL approuvé le octobre 0 PL odifié de anière siplifiée le ars 0 PL odifié le 0 décebre 0 PL odifié le avril 0 PL odifié le er juin 0 PL is à jour le juillet 0 PL odifié et is à jour le décebre 0 PL odifié et is à jour le 0 Juin 0 PL odifié et is à jour le Juin 0 PL odifié de anière siplifiée et is à jour le 0 écebre 0 irection de l'rbanise et de l'aénageent Hôtel de Ville, boulevard Foch 00 Rueil-alaison ource FRX - écebre 0 Atlas City 0 Cadastre 0 GFiP Parcours Visuel PL odification siplifiée n - approuvée le 0 décebre 0 Plateau PLA LOCAL 'RBAI

Plateau R H AB O R I O PLA LOCAL 'RBAI B O LF R PL approuvé le octobre 0 PL odifié de anière siplifiée le ars 0 PL odifié le 0 décebre 0 PL odifié le avril 0 PL odifié le er juin 0 PL is à jour le juillet 0 PL odifié et is à jour le décebre 0 PL odifié et is à jour le 0 Juin 0 PL odifié et is à jour le Juin 0 PL odifié de anière siplifiée et is à jour le 0 écebre 0 A HO R IA R FA HO I IL AP A IX ' O L L IL L OR C HIL -P IB R F ILL I JL A R A R A R I AC FRX - écebre 0 R 0 R L R L ALL CARIAL J A LA F I JI OL A HI L IX H I IC H IC ource Atlas City 0 Cadastre 0 GFiP A R A R R O A I B légende Aa 0 Ab Ae G Ba-b -b-c Zone correspondant au Centre Ville historique et Centre Ville de Buzenval Zone correspondant au pôle éconoique et résidentiel de Rueil-sur-eine Zone ixte d'habitat collectif et d'activité éconoique a b c d P Zone correspondant à l'coquartier de l'arsenal et ses alentours Zone de secteur de projets c d l a b Zone à vocation pavillonnaire Zone à vocation pavillonnaire de type lotisseents Zone à vocation pavillonnaire à doinante paysagère F l La Lb Zone correspondant aux principaux sites d'activités et voies de chein de fer Zone naturelle Zone d'espaces verts, de loisirs et d'équipeents PL odification siplifiée n - approuvée le 0 décebre 0 R A A I Q A J et de l'aénageent GO A - X RA I OL I RO irection de l'rbanise O R Q PI P AC A -J J B O AR O G R V I Hôtel de Ville, boulevard Foch 00 Rueil-alaison PR Q V R L GA V IO R C A A I B A O IR R CL O

Ab HA O R 0 Ab B Aa.0 B I O 0 R LF 0 B O 0 0 00 0 0 0 0 0 00 0 HO I A R B I CH L I 0 00 0 B P V IO L 0 0 0 0 B 0 0 0 0 0 0 0 0 c 0 PR I 0 P I O P 0. 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 00 0 0 0 0B B 0 00 0 0 0 00 0 0 0 II 0 0 00 RA 0 0 0 0 0 0 0 0 0 B La R 0 0 0 0 B 0 0 B 0 0 0 0 0 0 B 0 00 0 0 0 0 0 B B 0 0 0 0 0 0 0 0 P.0 0 0. 0 0 0 0 0 0 0 0 0 d 0 0 0 0 B 0 0 0 0 0 0 0 Cc 0 PL odification siplifiée n - approuvée le 0 décebre 0 0 R 0 0 0 B 0 0 P I -X 0 0 Aa 0 00 0 0 0.0 0 0 0 00 A A FA Q 0 0 V B.0 0 0 R IR 0 0 A O 0 Aa B

0 0 0 0 0 0.0 0 B R IC H L I 0 0 0 B La 0.0 0 P.0 0 OL A -P G d 0 B HILIB R FILL 0 d B 0 IC AR O 0 I 00 Q IR A O l 0 0 0 0 B 0 0 0 0 B 0 0 0 Q GO AR 0 0 0 d c Cb 00 ALL CARIAL 0 l 0 0 0 B B 0 0 0 0 B 00 0 00 00 00 0 0 B 00 0 0 000 0 00 0 0 0 00 0 00 00. 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 IX H I J I 0 0 b 0 PL odification siplifiée n - approuvée le 0 décebre 0 0 P 0 0 O OL 0 0 0 0 0 PI 0 C La 0 0 0 0 0 00 0 00 0 0 00 0 0 0 0 0B B 0 0 PR I 0 P B 0 0 0 0 R 0 0 0 0 HI 0 0. 0 d 0 00 0 0 0 0 0 0 0 0 R 00 0 II P 0 0 0 - X I OL 0 V 0 AR AR 0 0 0 0 L B 0 0 RA 0 0 R 0 B AI 0 0 0 0 0 c Q A 0 I B R HO 0 0 0 V 0 0 0 0.0 00 0 0 B 0 0 00 0 0 0 0 0 AR AR B 0 L 0 0 B R 0 I A 0 J 0 0 0.0 0 LA F O AI 0 0 0 00 J A

0 0 0 0 0 0 0 0 0 00 00 ALL CARIAL 0 IC OL A -P HILIB R FILL 0 B I R L AR AR 0 B ' OI L L b 0 0 0 AR AR d L 0 0 0 R 0 0 B 0 0 0 0 B 0 00 d 0 0 0 0 0 0 0 0 00 0 0 J A 0 0 0 B B 0 00 0 00 000 B 00 00 0 00 l 0 0 0 0 B 0 00 0 0 0. 0 0 0 0 0 0 0 0 LA F O AI 0 0 d 0 0 0 0 PL odification siplifiée n - approuvée le 0 décebre 0 0 00 0 B 0 0 0 0 00 CI 0 0 RA 0 0 P 0 0 0B B O 0 0 I 0 0 0 0 PI 0 0 AP AIX PR I 0 L 00 0 0 0 0 ILL 0 0 A 0 0 0 00 0 OR 0 0 C 0 J 0 0 C 0 0 0 B V 0 0 0 0 0 OL R HI 0 0 0 0 a II AR 0 RA O G 0 B 0 R 00 P 0 0 - X 0 0 B 0 0 c AI B Q 0 B Q 0 0.0 0 Cc R 0 IR O 0 0 A O 0 B HA 0 B

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