VILLE DE VINCENNES COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2014

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE VILLE DE VINCENNES COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 214

Pages I - Informations générales S O M M A I R E 5 A - Informations statistiques, fiscales et financières 6 B - Modalités de vote du budget II- Présentation générale du budget 9 A1- Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 1-11 A2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 12-13 A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 14 B1- Balance générale du budget - Dépenses 15 B2- Balance générale du budget - Recettes III - Vote du budget 16-22 A1- Section de fonctionnement - Détail des dépenses 23-27 A2- Section de fonctionnement - Détail des recettes 28-33 B1- Section d'investissement - Détail des dépenses 34-39 B2- Section d'investissement - Détail des recettes 4-45 B3- Opérations d'équipement pour vote - Détail des chapitres et articles A1 Présentation croisée par fonction (1) 48-65 A1.1 Présentation croisée par fonction Détail de fonctionnement 66-85 A1.2 Présentation croisée par fonction Détail d investissement 1 Budgets Annexes 87-15 Budget Annexe Assainissement 17-113 Budget Annexe Restauration Municipale 115-123 Budget Annexe Spectacles Vivants

A - Eléments du bilan IV - ANNEXES Jointes Sans A1- Présentation croisée par fonction (voir pages 48 à 85) A1.1- Présentation croisée par fonction - fonctionnement X A1.2- Présentation croisée par fonction - investissement X A2- Etat de la dette 127 2.1- Détail des crédits de trésorerie X 128-131 2.2- Répartition par nature de dette X 2.3- Répartition des emprunts par structure de taux X 132-133 2.4- Typologie de la répartition de l'encours X 2.5- Détail des opérations de couverture X 134 2.6- Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X 2.7- Emprunts renégociés au cours de l'année N X 2.8- Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X 2.9- Autres dettes X 135 A3- Méthodes utilisées pour les amortissements X 135 A4- Etat des provisions X 135 A5- Etalement des provisions X 136 A6.1- Equilibre des opérations financières - Dépenses X 137-138 A6.2- Equilibre des opérations financières - Recettes X 14 A7.3.1- Etat de la répartition de la TEOM - Fonctionnement X 141 A7.3.2- Etat de la répartition de la TEOM - Investissement X A8- Etat des charges transférées X A9- Détail des opérations pour le compte de tiers X 142-145 A1.1- Variation du patrimoine (art. R. 2313-3 du CGCT) - Entrées X 146-215 A1.2- Variation du patrimoine (art. R. 2313-3 du CGCT) - Sorties X 216-222 A1.3- Etat du Parc Automobile X 223-224 A1.4- Variation du patrimoine (art. L. 3-5 du code de l'urbanisme) - Entrées X 223-224 A1.5- Variation du patrimoine (art. L. 3-5 du code de l'urbanisme) - Sorties X A11- Etat des travaux en régie X A12- Emploi crédits communautaires (dans subvention globale) X Objet B - Engagements hors bilan 2 225-23 B1.1- Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X 231 B1.2- Calcul du ratio d'endettement X B1.3- Etat des contrats de crédit - bail X B1.4- Etat des contrats de partenariat public - privé X 232 B1.5- Etat des autres engagements donnés X 233 B1.6- Etat des engagements reçus X 234-245 B1.7- Liste des concours attribués à des tiers (subventions) X B2.1- Etat des autorisations de programmes et des crédits de paiement afférents X B2.2- Etat des autorisations d'engagements et de crédits de paiement afférents X 246 B3- Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X C - Autres éléments d'information 247-25 C1.1- Etat du personnel X 251 C1.2- Actions de formation des élus X 252 C2- Liste des organismes avec engagements financiers pris X 253 C3.1- Organismes auxquels adhère la commune, l'établissement X 254 C3.2- Liste des établissements publics créés X 254 C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe X 254 C3.4- Liste services assujettis à la TVA non érigés en budget annexe X 255-256 C3.5- Présentation agrégée budget principal, budgets annexes X D - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures 257 D1- Décisions en matière de taux de contributions directes X 259-261 D2- Arrêté et signatures X

COMPTE ADMINISTRATIF 3

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Code INSEE CA 948 214 I INFORMATIONS GENERALES INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES Informations statistiques Population totale (colonne h du recensement INSEE) Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine ) Nom de l EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère : Valeurs I A 49 132 882 Potentiel fiscal et financier (1) Fiscal Financier Valeurs par hab. (population DGF) Moyennes nationales du potentiel financier par habitants de la strate 56 27 541 65 314 39 *(population DGF : 5.14 habitants) 136 1297 5 Moyennes Informations financières ratios (2) Valeurs (3) nationales de la strate (4) 1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1381 1346 2 Produit des impositions directes/population 852 619 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1592 1593 4 Dépenses d'équipement brut/population 321 4 5 Encours de dette/population 964 144 6 DGF/population 258 314 7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 49,87% 56,8% 8 Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal - bases définitives 213 (2) 76,64% - 8 bis Coefficient de mobilisation du patentiel fiscal élargi (2) (5) - 9 Dépenses de fonct. Et remb. Dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 92,1% 92,4% 1 Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) (6) 2,19% 25,1% 11 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 6,53% 9,4% Dans l ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. (1) Il s agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 5 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 5 habitants et plus. Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 1 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 1 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L. 2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT. (3) Les ratios 1 à 6 sont calculées à partir du recencement INSEE 213 entré en vigueur le 1/1/214 (49 132 habitants). Les ratios sonts calculés sur la base de RRF ou DRF minorées du FNGIR et FPIC. (4) source DGCL : "les collectivités locales en chiffres 214 " mis en ligne en mai 214 (comptes de gestion 211) données des communes de métropole de la strate de 2 à 5 habitants (5) Le CMPF élargi est applicable aux communes appartenant à un EPCI à fiscalité propre. (6) Les dépenses d'équipement brut excluent les subventions versées (compte 24).

I - INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU BUDGET I B I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement (1). - au niveau du chapitre pour la section d'investissement (1). - avec ou sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III-B-3 (2) - avec ou sans vote formel sur chacun des chapitres (2) POUR MEMOIRE La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : Néant II - En l'absence de mention au paragraphe I ci - dessus, le budget est réputé voté par chapitre et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement". III - Les provisions sont (2) : - semi - budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement) - budgétaires (délibération du 29 mars 26) (2). (1) A compléter par "du chapitre" ou "de l'article". (2) Mention complétée ou Rayer la mention inutile 6

BUDGET PRINCIPAL 7

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II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II VUE D'ENSEMBLE A1 EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES REALISATIONS Section de fonctionnement a 83 415 426.33 g 89 277 367.95 DE L'EXERCICE (mandats et titres) Section d'investissement b 36 596 837.46 h 34 525 611.19 + + Report en section de 848 567.13 REPORTS fonctionnement (2) c i DE L'EXERCICE N-1 Report en section 4 622 816. d'investissement (1) d j = = TOTAL 124 635 79.79 124 651 546.27 (réalisations + reports) =a+b+c+d =g+h+i+j Section de fonctionnement e k RESTES A REALISER A REPORTER Section d'investissement f 13 886 762.11 l 14 314 637. EN N+1 TOTAL des restes à réaliser 13 886 762.11 14 314 637. à reporter en N+1 =e+f =k+l Section de fonctionnement 83 415 426.33 9 125 935.8 =a+c+e =g+i+k RESULTAT Section d'investissement 55 16 415.57 48 84 248.19 CUMULE =b+d+f =h+j+l TOTAL CUMULE 138 521 841.9 138 966 183.27 =a+b+c+d+e+f =g+h+i+j+k+l DETAIL DES RESTES A REALISER Chap/Art. Libellé Dépenses engagées Titres non mandatées restant à émettre SECTION D'INVESTISSEMENT 13 886 762.11 14 314 637. 24 PRODUITS DES CESSIONS 1 957 819. 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 73 958. 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 3 1. 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 487 618.78 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 233 579.44 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 9 924 718.32 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 275 84.79 4541 - DEPENSES 7 2. 16-247 188.65 23 - PROJET DE VILLE 1 348 929.8 182 86. 25 - CENTRE SPORTIF HECTOR BERLIOZ 2 612.17 28 - MATERNELLE DE L'OUEST 26 758.84 44 - REAMENAGEMENT 7 RUE DE FONTENAY 8 531.32 9

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 22 336 585.13 17 319 736.63 3 952 769.1 1 64 79.4 12 CHARGES DE PERSONNEL 34 632 328. 33 835 72.3 9.96 795 77.1 14 ATTENUATIONS DE PRODUITS 1 117 975. 1 1 934.94 17 4.6 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 9 989 755. 9 66 842.62 25 365.15 897 547.23 Total des dépenses de gestion courante 77 76 643.13 7 323 234.22 3 979 35.21 2 774 373.7 66 CHARGES FINANCIERES 2 355 88. 1 985 869.57 165 688.84 24 321.59 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 397 2. 1 52 2.31 312 4.18 32 941.51 22 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement 8 829 525.13 73 361 124.1 4 456 764.23 3 11 636.8 23 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 777 945. 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 5 582. 5 597 538. -15 538. Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 8 359 945. 5 597 538. TOTAL 89 189 47.13 78 958 662.1 4 456 764.23 5 774 43.8 Pour information D 2 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 1

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés 13 ATTENUATIONS DE CHARGES 186 28. 284 538.28-98 33.28 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS DE SERVIC 5 611 283. 5 629 213.92-17 93.92 73 IMPOTS ET TAXES 62 696 273. 63 324 169.66 77.17-628 63.83 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 17 256 39. 17 27 742.93-14 73.93 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 1 16 53. 1 47 912.6 112 59.4 Total des recettes de gestion courante 86 91 36. 87 556 577.39 77.17-646 978.56 76 PRODUITS FINANCIERS 352. 397.69-45.69 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 349 3. 62 826.72-271 526.72 Total des recettes réelles de fonctionnement 87 259 958. 88 177 81.8 77.17-918 55.97 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 8 945. 1 98 858.98-17 913.98 Total des recettes d'ordre de fonctionnement 1 8 945. 1 98 858.98 TOTAL 88 34 93. 89 276 66.78 77.17-936 464.95 Pour information R 2 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 848 567.13 11

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES DEPENSES D'INVESTISSEMENT II A3 Chap. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 127 999.52 436 832.67 487 618.78 23 548.7 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 2 15 157. 1 854 499.35 233 579.44 17 78.21 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 373 367.37 4 976 569.79 9 924 718.32 5 472 79.26 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 5 5 234.8 3 844 883.86 1 275 84.79 379 546.15 Total des opérations d'équipement 8 644 681.43 6 534 313.76 1 958 2.78 152 346.89 Total des dépenses d'équipement 37 751 44.12 17 647 99.43 13 879 742.11 6 224 598.58 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 21 31 27. 16 232 937.89 5 77 89.11 26 PARTICPATTIONS ET CREANCES RATTAC.A DES PARTIC. 11. 1 2. 8. 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 679. 596 745.34 82 254.66 Total des dépenses financières 22 9 27. 16 929 883.23 5 16 143.77 45x1 Total des opérations pour compte de tiers 84 539.71 44 462.61 7 2. 33 57.1 Total des dépenses réelles d'investissement 59 926 6.83 34 621 445.27 13 886 762.11 11 417 799.45 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 8 945. 1 98 858.98-17 913.98 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 1 38. 876 533.21 53 466.79 Total des dépenses d'ordre d'investissement 2 46 945. TOTAL 62 386 951.83 36 596 837.46 13 886 762.11 11 93 352.26 Pour information D 1 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 4 622 816. 12

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES RECETTES D'INVESTISSEMENT II A3 Chap. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES (hors 138) 3 647 785. 3 163 451.52 256 818. 227 515.48 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES (hors 165) 28 727. 15 49 99.65 3 1. 1 136 9.35 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 125 612.29-125 612.29 23 IMMOBILISATIONS EN COURS Total des recettes d'équipement 32 374 785. 18 779 973.46 3 356 818. 1 237 993.54 1 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES 6 462 96. 5 641 993. 82 967. 168 Excédents de fonct. capitalisés 3 553 413.52 3 553 413.52 165 Dépôts et cautionnements reçus 3. 3 84. -84. 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 24 PRODUITS DES CESSIONS 14 766 315. 1 957 819. Total des recettes financières 24 812 688.52 9 226 246.52 1 957 819. 4 628 623. 45x2 Total des opérations pour compte de tiers 82 349.31 45 32. 37 29.31 Total des recettes réelles d'investissement 57 269 822.83 28 51 539.98 14 314 637. 14 93 645.85 21 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 777 945. 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 5 582. 5 597 538. -15 538. 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 1 38. 876 533.21 53 466.79 Total des recettes d'ordre d'investissement 9 739 945. TOTAL 67 9 767.83 34 525 611.19 14 314 637. 18 169 519.64 Pour information R 1 Solde d'exécution positif reporté de N-1 13

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 21 272 55.73 21 272 55.73 12 CHARGES DE PERSONNEL 33 836 62.99 33 836 62.99 14 ATTENUATIONS DE PRODUITS 1 1 934.94 1 1 934.94 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 9 92 27.77 9 92 27.77 66 CHARGES FINANCIERES 2 151 558.41 2 151 558.41 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 364 6.49 18 242.52 1 544 33.1 68 Dotations aux amortissements et provisions 5 417 295.48 5 417 295.48 Dépenses de fonctionnement - Total 77 817 888.33 5 597 538. 83 415 426.33 Pour information D 2 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 889 562. 889 562. 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 189 542. 189 542. 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 16 66 271.24 166 666.65 16 232 937.89 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 19 459.98 19 459.98 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations) 436 832.67 436 832.67 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES (hors opérations) 1 854 499.35 1 854 499.35 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 4 976 569.79 1 38. 4 977 949.79 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 3 844 883.86 875 153.21 4 72 37.7 26 PARTICPATTIONS ET CREANCES RATTAC.A DES PARTIC. 1 2. 1 2. 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 596 745.34 596 745.34 28 AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 295. 295. 45x-1 Total des opérations pour compte de tiers 44 462.61 44 462.61 481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES Total des opérations d'équipement 6 534 313.76 6 534 313.76 Dépenses d'investissement - Total 34 454 778.62 2 142 58.84 36 596 837.46 Pour information D 1 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 4 622 816. 14

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 13 ATTENUATIONS DE CHARGES 284 538.28 284 538.28 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS DE SERVIC 5 629 213.92 5 629 213.92 73 IMPOTS ET TAXES 63 324 876.83 63 324 876.83 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 17 27 742.93 17 27 742.93 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 1 47 912.6 1 47 912.6 76 PRODUITS FINANCIERS 397.69 397.69 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 62 826.72 99 21.98 1 529 848.7 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 189 837. 189 837. 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total 88 178 58.97 1 98 858.98 89 277 367.95 Pour information R 2 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 848 567.13 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 1 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES 5 641 993. 5 641 993. 168 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISE 3 553 413.52 3 553 413.52 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 3 163 451.52 3 163 451.52 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 15 355 83. 166 666.65 15 521 749.65 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 15 94.54 15 94.54 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 876 533.21 876 533.21 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 125 612.29 164 31.98 289 914.27 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 5 417 295.48 5 417 295.48 45x-2 Total des opérations pour compte de tiers 45 32. 45 32. 481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES Recettes d'investissement - Total 27 884 873.33 6 64 737.86 34 525 611.19 Pour information R 1 Solde d'exécution positif reporté de N-1 15

SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 22 336 585.13 17 319 736.63 3 952 769.1 1 64 79.4-6 - ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 5 95 177.15 3 764 57.87 952 13.13 379 16.15 642 ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 353 315.62 77 84.47 383 816.52 198 658.63 ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES FOURNITURES NON STOCKABLES 6611 EAU 345 236.78 259 136.3 86 1.48 6612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 212 528.99 1 12 633.35 13 546.16 6 349.48 6613 CHAUFFAGE 463. 354 245.93 15 754.7 3. FOURNITURES NON STOCKEES 6621 COMBUSTIBLES 115 2. 79 24.27 1 568.86 34 426.87 6622 CARBURANTS 132 2. 66 882.54 47 47.76 17 846.7 6623 ALIMENTATION 71 93. 63 863.78 1 981.36 5 247.86 6628 AUTRES FOURNITURES 13 71. 11 1.43 1 615.49 1 93.8 6631 PRODUITS D'ENTRETIEN 149 2. 117 91.15 12 512.74 18 777.11 6632 PETIT EQUIPEMENT 163 839.79 16 59.11 42 193.78 15 55.9 6633 FOURNITURES DE VOIRIE 32 56.25 27 237.27 96. 4 38.98 6636 VETEMENT DE TRAVAIL 76 1. 57 611.91 1 368.62 8 119.47 664 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 88 236. 6 37.89 2 533.59 7 331.52 665 LIVRES, DISQUES, CASSETTES 16 387.5 132 42.63 25 417.55 2 549.32 667 FOURNITURES SCOLAIRES 123 343.68 8 28.62 41 286.12 2 28.94 668 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 478 279.54 375 8.22 57 977.3 45 222.29-61 - SERVICES EXTERIEURS 12 9 881.18 9 617 57.14 2 12 877.15 379 496.89 611 CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES AVEC ENTREPRISES 7 772 188. 6 399 19.63 1 244 3.72 128 777.65 REDEVANCE DE CREDIT-BAIL 6122 CREDIT-BAIL MOBILIER 135. 78.8 56.92 6125 CREDIT-BAIL IMMOBILIER LOCATIONS 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 33 642.65 267 964.81 5 85.94 56 826.9 6135 LOCATION MOBILIERES 238 624.53 169 43.2 49 484.13 19 737.2 16

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 367 65. 363 973.23 3 676.77 ENTRETIEN ET REPARATIONS ENTRETIENS ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS 61521 ENTRETIEN DES TERRAINS 59. 48 118.94 18 822.36 1 58.7 61522 ENTRETIEN DES BATIMENTS 268 53.84 226 188.57 42 27. 72.27 61523 ENTRETIEN VOIES ET RESEAUX 522 667.81 329 286.1 191 49.2 2 332.78 ENTRETIENS ET REPARATIONS SUR BIENS MOBILIERS 61551 ENTRETIEN MATERIEL ROULANT 71 923.45 36 317.63 31 342.98 4 262.84 61558 ENTRET. AUTRES BIENS MOBILIERS 177 252.51 141 541.33 14 667.7 21 43.48 6156 MAINTENANCE 1 15 978.8 858 294.71 214 829.68 32 854.41 616 PRIMES D'ASSURANCE 136 792. 136 74.96 51.4 617 ETUDES ET RECHERCHES 141 59. 49 345.49 58 31.6 33 861.91 6182 DOCUMENTATION GENERALE 77 824.59 55 842.2 13 422.44 8 559.95 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 178 662. 81 841.38 33 53.7 63 766.92 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 6188 RELIURE 29 5. 21 46.97 5 481.88 2 557.15-62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 4 719 894.24 3 467 52.23 981 337.64 271 54.37 REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES 6225 INDEMNITE AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 4 22. 27 925.12 12 294.88 6226 HONORAIRES 519 174.5 419 62.6 51 97.2 48 474.88 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 21 4. 21 37.4 92.96 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 88 127.47 54 85.21 6 37.27 26 951.99 6232 FETES ET CEREMONIES 383 616.23 219 949.73 162 621.24 1 45.26 6233 EXPOSITIONS 5 8. 35 97.34 5 594.7 9 298.59 6236 IMPRIMES 49 44.33 32 135.36 57 419.14 49 849.83 6238 DIVERS-PUBLICITE,PUBLICATIONS,RELATIONS PUBLIQUES 43 11. 28 388.4 8 76.64 6 14.96 TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS 6241 TRANSPORTS DE BIENS 7 588. 6 783.5 84.95 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 6 871. 442 129.69 18 369.61 5 371.7 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENT 28 435. 17 22.67 4 753.76 6 478.57 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 4 572. 24. 2 532. 1 8. 6256 MISSIONS 8. 3. 5. 6257 RECEPTIONS 175. 161 552.78 8 53.33 4 916.89 17

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 179 613. 126 299.16 31 954.79 21 359.5 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATION 198 461.27 156 785.11 4 969.6 76.56 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 43 65. 36 363.12 436. 6 85.88 DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS...) 95 794.84 89 548.26 3 65.28 3 181.3 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 38 392. 259 657.3 114 927.26 5 87.44 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 445 614.6 1 6 62.29 373 99.63 11 3.68 62878 REMBOURSEMENT DE FRAIS A D'AUTRES ORGANISMES 3 25. 3 25. 6288 AUTRES - 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 511 632.56 47 669.39 6 451.18 34 511.99 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES IMPOTS DIRECTS 63512 TAXES FONCIERES 417 59. 387 691. 29 899. 63513 AUTRES IMPOTS LOCAUX 5 5. 5 45. 5. 6353 IMPOTS INDIRECTS 6354 DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 897. 828. 69. 637 AUTRES IMPOTS ET TAXES 87 645.56 76 7.39 6 451.18 4 493.99 12 CHARGES DE PERSONNEL 34 632 328. 33 835 72.3 9.96 795 77.1-62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 9 787. 87 664.88 3 122.12 PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 9 787. 87 664.88 3 122.12-63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 749 278. 718 997.78 3 28.22 IMPOTS, TAXES, VERS. ASSIMILES/REMUN.(AUT.ORGAN.) 6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 347 65. 331 14.6 15 96.94 6332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 96 47. 92 77.2 3 699.8 6336 COTISATION CTRE DEPART. DE GESTION ET CNFPT 35 86. 295 186.52 1 619.48 18

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés - 64 - CHARGES DE PERSONNEL 33 792 263. 33 29 57.37 9.96 762 34.67 RENUMERATION DU PERSONNEL RENUMERATION DU PERSONNEL TITULAIRE 64111 REMUNERATION PRINCIPALE TITULAIRES 15 754 8. 15 564 391.92 19 48.8 64112 INDEMINITE DE RESIDENCE,NBI,SFT 791 438. 782 452.38 8 985.62 64118 AUTRES INDEMNITES TITULAIRES 3 977 139. 3 968 538.41 8 6.59 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 3 141 926. 2 89 945.3 331 98.97 64136 INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT 64138 AUTRES INDEMNITES NON TITULAIRES EMPLOIS D'INSERTION 64161 EMPLOIS JEUNES 64162 EMPLOIS D'AVENIR 1 12. 1.65 119.35 64168 AUTRES EMPLOIS D'INSERTION 4 88. 4 755.57 124.43 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 17 897. 17 137.72 759.28 CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F. 3 611 427. 3 487 712.7 123 714.3 6453 COTISATIONS CAISSE DE RETRAITE 5 168 437. 5 118 163.88 5 273.12 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 39 77. 389 771.44 35.56 6456 VERSEMENT AU FNC DU SUPPELEMNT FAMILIAL 44 1. 44 1. 6457 COTISATIONS SOCIALES LIEES A L'APPRENTISSAGE 6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX AUTRES CHARGES SOCIALES 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 22 7. 22 695.51 4.49 64731 ALLOCATIONS CHOMAGE 282 465. 282 425.4 39.96 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 135 763. 132 18.88 9.96 2 843.16 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL CESSATION PROGRESSIVE D'ACTIVITE 64831 INDEMN. CESSATION PROGRESSIVE 64832 CONTRIB. FDS COMPENS. CESS. PROGRESSIVE 3. 3. 6488 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 313 64. 313 18.24 45.76 14 ATTENUATIONS DE PRODUITS 1 117 975. 1 1 934.94 17 4.6 19

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés - 73 - IMPOTS ET TAXES 1 117 975. 1 1 934.94 17 4.6 REVERSEMENT ET RESTITUTION SUR IMPOTS ET TAXES 7391 REVERS. CCAS TAXE SUR SPECTACLES 739116 REVERSEMENT SUR FNGIR 7391173 PRELEVEMENT AU TITRE DU PLAFONMT DE TP SUR VAL.AJ 15 5. 15 5. 7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CONTR. DIREC 139 85. 139 39.94 54.6 73923 REVERSEMENTS SUR FNGIR 8 284 233. 8 284 233. 73924 FONDS DE SOLIDARITE COMMUNES REGION ILE-DE-FRANCE 73925 FONDS DE PEREQUATION RECETTES FISCALES COMMUNALES 1 678 392. 1 677 392. 1. 73982 PENALITE LOI S.R.U. 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 9 989 755. 9 66 842.62 25 365.15 897 547.23-65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 9 989 755. 9 66 842.62 25 365.15 897 547.23 INDEMINITES,FRAIS DE MISSION MAIRES ET ADJOINTS 6531 IMDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS 262 377. 262 22.31 174.69 6532 FRAIS DE MISSION MAIRE ET ADJOINTS 7. 15.25 684.75 6533 COTISATIONS DE RETRAITE MAIRE ET ADJOINTS 29 329. 29 35.19 23.81 6535 FORMATION 9 2. 8 285.58 914.42 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 2 1. 2.2.98 COMPENSATIONS POUR PERTE DE REVENUS 65372 COTISATIONS FONDS FINANCEMENT ALLOC. FIN MANDAT 654 PERTES / CREANCES IRRECOUVRABLES 6541 CRÉANCES ADMISES EN NON-VALEUR 25 199. 2 11.4 5 187.6 6542 CREANCES ETEINTES CONTINGENTS ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES 6553 CONTINGENT ET PARTICIP. SERVICE INCENDIE 773. 761 124.21 11 875.79 6554 CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT 923 65. 417 314.24 2 16. 54 175.76 6556 INDEMNITES DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS 3 7. 2 984.6 715.4 6558 CONTINGENT ET PARTICIP. - AUTRES CONTRIBUTIONS 25 134. 192 83.28 12 33.72 6572 SUBV.EQUIPEMENT PERSONNES DROIT PRIVE SUBV.FONCTIONNEMENT ORGANISMES PUBLICS 65733 SUBV.FONCTIONNEMENT DEPARTEMENT 7 5. 7 37. 13. 65734 SUBV.FONCTIONNEMENT COMMUNES 65735 SUBV.FONCTIONNEMENT GROUPEMENT DE COLLECTIVITES 657358 AUTRES GROUPEMENTS 49. 48 955. 45. 657361 SUBV FONCT CAISSE DES ECOLES 4 581 26. 4 281. 3 26. 657362 SUBV FONCT CCAS 659 5. 659 5. 65738 SUBV.FONCTIONNEMENT AUTRES ORGANISMES 63 692. 63 692. 2

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés 6574 SUBV.FONCT.AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PRIVES 2 249 753. 2 166 242.97 23 25.15 6 34.88 658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE 144 76. 144 36.57 723.43 TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 77 76 643.13 7 323 234.22 3 979 35.21 2 774 373.7 (a)=11+12+14+65+656 66 CHARGES FINANCIERES 2 355 88. 1 985 869.57 165 688.84 24 321.59-66 - CHARGES FINANCIERES 2 355 88. 1 985 869.57 165 688.84 24 321.59 CHARGES D'INTERETS 66111 INTERETS REGLES A L'ECHEANCE 1 539. 1 442 337.43 96 662.57 66112 INTERETS-RATTACHEMENT DES ICNE -191 969.74 161 588.84 3 38.9 6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS 53. 741.4 1 6. 5 658.96 6618 INTERETS DES AUTRES DETTES 72. 719 163.74 836.26 668 AUTRES CHARGES FINANCIERES 43 88. 15 597.1 2 5. 25 782.9 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 397 2. 1 52 2.31 312 4.18 32 941.51-67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 397 2. 1 52 2.31 312 4.18 32 941.51 6711 INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHE 1 74. 73.55 1.45 6712 AMENDES FISCALES ET PENALES 2. 152. 48. 6713 SECOURS ET DOTS 84. 84. 6714 BOURSES ET PRIX 12 4. 7 64.96 4 35. 49.4 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 23 64. 21 763.76 1 876.24 673 TITRES ANNULES 12 782. 86 51.45 16 28.55 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLES 67441 AUX BUDGETS ANNEXES T AUX REGIES DOTEES DE LA SEUL 486 752. 486 752. 67443 SUBVENTIONS AUX FERMIERS ET CONCESSIONNAIRES 769 71. 448 332.59 37 69.18 13 687.23 6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 22 DEPENSES IMPREVUES 22 DEPENSES IMPREVUES III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+22 8 829 525.13 73 361 124.1 4 456 764.23 3 11 636.8 III A1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés 22 DEPENSES IMPREVUES 21 TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+22 8 829 525.13 73 361 124.1 4 456 764.23 3 11 636.8

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés 23 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 777 945. 2 777 945. 23 PRELEV./ RECETTE FONCT. 2 777 945. 2 777 945. 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 5 582. 5 597 538. -15 538. - 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 18 242.52-18 242.52 675 VALEUR COMPTABLE DES IMMOB. FINANC. CEDEES 164 31.98-164 31.98 676 DIFFERENCES SUR REALISATIONS TRANSFEREES 15 94.54-15 94.54-68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 5 582. 5 417 295.48 164 74.52 DOTAT. AUX AMORTISS. ET PROVISIONS CHRGES EXPLOIT. 6811 DOTATION AUX AMORT. IMMOB. INCORP. ET CORP. 5 582. 5 417 295.48 164 74.52 6812 DOTATION AUX AMORT. CH. FONCTINNEMENT A REPARTIR 6815 DOTATION AUX PROV. PR RISQUES ET CHARGES EXPLOIT. TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 8 359 945. 5 597 538. 2 762 47. TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 8 359 945. 5 597 538. 2 762 47. TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 89 189 47.13 78 958 662.1 4 456 764.23 5 774 43.8 Pour information : D 2 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 22

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés 13 ATTENUATIONS DE CHARGES 186 28. 284 538.28-98 33.28-64 - CHARGES DE PERSONNEL 186 28. 284 538.28-98 33.28 RENUMERATION DU PERSONNEL 6419 REMBOURSEMENT SUR REMUNERATION 36 28. 41 365.97-5 157.97 CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE 6459 REMBOURSEMENTS/CHARGES DE S.S ET PREVOYANCE 15. 243 172.31-93 172.31 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS DE SERVIC 5 611 283. 5 629 213.92-17 93.92-7 - VENTES DE PRODUITS FAB.PREST.SERV. MARCHANDISES 5 611 283. 5 629 213.92-17 93.92 VENTES DE PRODUITS FINIS 718 AUTRES VENTES DE PRODUITS FINIS 15. 15. VENTES DE RECOLTES ET DE PRODUITS FORESTIERS 722 COUPE DE BOIS REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE CONCESSIONS ET REDEVANCES FUNERAIRES 7311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES 55. 57 875. -2 875. 7312 REDEVANCES FUNERAIRES 3. 16. 284. 7323 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMAL 157 5. 122 53.65 35 446.35 735 LOCATIONS DE DROITS DE CHASSE ET DE PECHE AUTRES REDEVANCES ET RECETTES 7388 AUTRES REDEVANCES 2. 451.35-251.35 PRESTATIONS DE SERVICES 7613 REDEV.ENLEVEM.DECHETS IND.&COMMERCIAUX 22. 214 772. 5 228. 762 REDEV. ET DROITS DES SERV.A CARACTERE CULTUREL 454 575. 466 111.36-11 536.36 7632 REDEVANCE SERVICES A CARACTERE DE LOISIRS 99 6. 12 95. -3 35. 766 REDEVANCES SERVICES A CARACTERE SOCIAL 3 44 9. 3 497 731.49-92 831.49 767 REDEVANCES CLASSES ENVIRONNEMENT 65 14. 67 45. -2 31. 7688 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES 133 9. 144 578.45-1 678.45 23

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés 778 AUTRES MARCHANDISES 1. 1. AUTRES PRODUITS 782 COMMISSIONS 2. 416.12-216.12 783 LOCATION DIVERSES 83. 64 882.89 18 117.11 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL FACTURES 7841 MISE A DISPOSIT. PERSONNEL - BUDGETS ANNEXES 779 247. 779 247. REMBOURSEMENTS DE FRAIS 7878 REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR D'AUTRES REDEVABLES 122 857. 9 977.51 31 879.49 788 AUTRES PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES 18 9. 19 746.1-846.1 73 IMPOTS ET TAXES 62 696 273. 63 324 169.66 77.17-628 63.83-73 - IMPOTS ET TAXES 62 696 273. 63 324 169.66 77.17-628 63.83 IMPOTS LOCAUX 7311 PRODUITS DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 46 974 25. 47 13 883. -39 678. 73112 COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES 3 32 859. 3 32 859. 73113 TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES 167 66. 166 987. 79. 73114 IMPOSITION FORFAITAIRE SUR LES ENTREPRISES RESEAU 177 949. 177 949. 7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES TAXES POUR UTILISATION SERVICES PUBLICS 7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES O.M. 5 5 194. 5 65 28. -15 14. 7333 TAXE FUNERAIRES 2. 19 257. 743. 7337 DROITS DE STATIONNEMENT 1 95. 1 88 312.2 69 687.8 7338 AUTRES TAXES 325. 334 588.82 77.17-1 295.99 7351 TAXE SUR L'ELECTRICITE 85. 892 452.6-42 452.6 7361 DROITS DE LICENCE DES DEBITS DE BOISSONS 7362 TAXES DE SEJOUR 73. 75 97.22-2 97.22 7363 IMPOT SUR LES SPECTACLES TAXES SUR PUBLICITE 7368 TAXES SUR PUBLICITE 6. 7 192. -1 192. 7381 TAXE ADDIT. DROIT MUTATION 3 8. 4 387 574.36-587 574.36 7382 PERMIS DE CHASSER 24

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 17 256 39. 17 27 742.93-14 73.93-74 - DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 17 256 39. 17 27 742.93-14 73.93 DGT 7411 DOTATION FORFAITAIRE 12 66 653. 12 66 653. 745 DOTATION SPECIALE INSTITUTEURS 746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION 141. -141. 74711 EMPLOIS JEUNES 24 244.55-24 244.55 74718 AUTRES 114 547. 158 2.26-43 473.26 7472 PARTICIPATION REGIONS 15. 11 75. 3 25. 7473 PARTICIPATIONS DU DEPARTEMENT 43 635. 42 373. 1 262. 7474 PARTICIPATION DE LA COMMUNE 74748 AUTRES COMMUNES 2. 15 57.52 4 492.48 7478 SUBVENTIONS PARTICIPATION - AUTRES ORGANISMES 3 749 888. 3 675 79.6 74 178.4 7482 PARTICIPATION DU DEPARTEMENT 6. 5 9. 91. 74831 ATTRIBUTION DU FONDS NAL DE LA T.P. 748314 DOT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A LA TP 176 785. 176 785. 74833 COMPENSATION TAXE PROFESSIONNELLE 6 312. 6 312. 74834 COMPENSATION EXONERATIONS TAXE FONCIERE 55 51. 55 51. 74835 COMPENSATION EXONERATIONS TAXE HABITATION 394 49. 427 37. -32 898. 7484 DOTATION DE RECENSEMENT 13 3. 11 34. 1 96. 7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 1 16 53. 1 47 912.6 112 59.4-75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 1 16 53. 1 47 912.6 112 59.4 REVENUS DES IMMEUBLES 752 REVENUS DES IMMEUBLES 881 1. 851 697.4 29 42.6 7521 REVENUS DES IMMEUBLES 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET CONCESSION. 278 23. 194 414.83 83 788.17 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 1 2. 1 8.37-6.37 7581 REMBOURSEMENT FRAIS BUDGETS ANNEXES TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 86 91 36. 87 556 577.39 77.17-646 978.56 (a)=7+73+74+75+13 25

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés 76 PRODUITS FINANCIERS 352. 397.69-45.69 PRODUITS FINANCIERS 761 PRODUITS DE PARTICIPATIONS 7621 PRODUITS DES AUTRES IMMO FINANCIERES - ENCAISSEES 764 REVENUS DES VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 352. 397.69-45.69 768 AUTRES PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 349 3. 62 826.72-271 526.72 PRODUITS EXCEPTIONNELS 7711 DEDITS ET PENALITES PERCUS 314. 42 687.79-16 687.79 7714 RECOUVREMENT/CREANCE ADMISES EN NON VALEUR 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS/OPERATION DE GEST. 7 93.59-7 93.59 773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICE ANTERIEUR 1 59.5-1 59.5 775 PRODUITS DES CESSIONS IMMOBILISATIONS 16 782.54-16 782.54 7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 35 3. 3 672.3 4 627.7 TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78 87 259 958. 88 177 81.8 77.17-918 55.97 26

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 8 945. 1 98 858.98-17 913.98 PRODUITS FINANCIERS 768 AUTRES PRODUITS FINANCIERS PRODUITS EXCEPTIONNELS 776 DIFFERENCES SUR REALISATIONS(NEGATIVES) 19 459.98-19 459.98 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST.TRANSFERES RESUL.EXERC. 89 43. 889 562. 841. - 78 - REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 19 542. 189 837. 75. REP./AMORTISS.& PROVISIONS (A INSC. DS PROD.EXPL) 7811 REP./AMORTISS. DES IMMOB. INCORP. ET CORP. 1. 295. 75. 7815 REP./AMORTISS. PR RISQUES ET CHARGES EXPLOITATION 189 542. 189 542. 7874 REPRISES/AUTRES PROVISIONS REGLEMENTEES TRANSFERTS DE CHARGES 7918 AUTRES TRANSFERTS CHARGES FONC.COURANT TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 1 8 945. 1 98 858.98-17 913.98 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 88 34 93. 89 276 66.78 77.17-936 464.95 Pour information : R 2 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 848 567.13 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 27

SECTION D'INVESTISSEMENT III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 127 999.52 436 832.67 487 618.78 23 548.7-2 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 127 999.52 436 832.67 487 618.78 23 548.7 22 FRAIS D'ETUDES,ELABO,REVISION DOCS URBANISME FRAIS DE RECHERCHES OU DE DEVELOPPEMENT 231 FRAIS D'ETUDES 489 39.85 22 249.53 225 624.91 43 516.41 233 FRAIS D'INSERTION 34 783. 1 316.88 24 466.12 251 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 53 825.67 26 266.26 261 993.87 35 565.54 288 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1. 1. 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 2 15 157. 1 854 499.35 233 579.44 17 78.21-2 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 2 15 157. 1 854 499.35 233 579.44 17 78.21 +24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 2 15 157. 1 854 499.35 233 579.44 17 78.21 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS 2413 DEPARTEMENTS 24148 SUBV D'EQUIPEMENT VERSEE AUX AUTRES COMMUNES 241482 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 24164 A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL 24182 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 63 61. 447 923.5 168 75.44 13 936.51 2422 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 1 474 547. 1 46 576.3 64 829. 3 141.7 2442 PERSONNES DE DROIT PRIVE 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 373 367.37 4 976 569.79 9 924 718.32 5 472 79.26-21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 373 367.37 4 976 569.79 9 924 718.32 5 472 79.26 TERRAINS 2115 TERRAINS BATIS 28

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser CONSTRUCTIONS BATIMENTS PUBLICS 21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 2132 IMMEUBLES DE RAPPORT 18 441 175. 3 595 325.2 9 47 76. 5 438 89.8 2135 INSTALL. GENER.,AGENCEMENTS,AMENAGEMENT CONSTRUC. 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS +215 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 9. 8 164.58 835.42 2151 RESEAUX DE VOIRIES 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 9. 8 164.58 835.42 COLLECTIONS - OEUVRES D'ART 2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 13 1. 16 6. 86 5. 2168 AUTRES COLLECTIONS 2181 INSTALLAT. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 84 832.29 47 513.1 37 313.59 5.69 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 376 387.43 279 946.35 85 132.23 11 38.85 2184 MOBILIER 85 572. 72 48.22 1 483.45 2 68.33 2188 AUTRES MATERIELS 1 273 3.65 956 612.43 297 529.5 19 159.17 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 5 5 234.8 3 844 883.86 1 275 84.79 379 546.15-23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 5 5 234.8 3 844 883.86 1 275 84.79 379 546.15 2313 CONSTRUCTIONS 3 948 385.19 2 98 325.68 842 868.25 197 191.26 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 1 269 635.35 863 957.72 324 67.1 81 7.53 2318 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 282 214.26 72 6.46 18 329.44 11 284.36 238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES/CDE IMMOB. CORP. 11 COMPLEXE SPORTIF DOMAINE DU BOIS 13 ECOLE PRIMAIRE VERNAUDON 14 CUISINE HABERE-POCHE 15 CUISINE ECOLE DU SUD 16 GAZON SYNTHETIQUE PARC MUNICIPAL DES SPORTS 33. 49 92.32 247 188.65 32 891.3 17 RENOVATION ECOLE DU SUD 18 EXTENSION MATERNELLE VERNAUDON 19 MAISON DES ASSOCIATIONS 2 RENOV.GROUPE SCOL VERNAUDON 21 REAMENAGEMENT GYMNASE PLATEAU G.SERRE 22 AMENAGEMENT PAYSAGER COUVERTURE RER 29

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser 23 PROJET DE VILLE 5 918 148.13 4 566 26.73 1 348 929.8 2 957.6 25 CENTRE SPORTIF HECTOR BERLIOZ 44 847.13 41 56.36 2 612.17 9 728.6 26 ANNEXE BERLIOZ - 1 RUE DE L'EGALITE 27 ECOLE MIRABEAU 28 MATERNELLE DE L'OUEST 1 65 686.17 1 239 54.58 26 758.84 15 872.75 44 REAMENAGEMENT 7 RUE DE FONTENAY 35. 268 571.77 8 531.32 896.91 TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 37 751 44.12 17 647 99.43 13 879 742.11 6 224 598.58 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 21 31 27. 16 232 937.89 5 77 89.11-16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 21 143 27. 16 66 271.24 5 76 755.76 EMPRUNTS AUPRES DES ORGANISMES DE CREDIT 1641 EMPRUNTS 3 616 5. 3 615 724.2 775.8 16441 OPERATIONS AFFERENTES A L'EMPRUNT 328. 327 777. 223. 16449 OPERATIONS AFFERENTES A LA LT 8. 2 949 993. 5 5 7. 165 DEPOT ET CAUTIONNEMENT RECUS 31 527. 6 11.39 25 416.61 166 REFINANCEMENT DE DETTE 9 167. 9 166 666.65 333.35 AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILIES AUTRES DETTES 16874 AUTRES DETTES - COMMUNES 16878 AUTRES DETTES - AUTRES ORGANISMES - 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 167. 166 666.65 333.35 EMPRUNTS AUPRES DES ORGANISMES DE CREDIT 1641 EMPRUNTS 167. 166 666.65 333.35 26 PARTICPATTIONS ET CREANCES RATTAC.A DES PARTIC. 11. 1 2. 8. - 26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PART. 11. 1 2. 8. 261 TITRES DE PARTICIPATION 11. 1 2. 8. 3

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 679. 596 745.34 82 254.66-27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 679. 596 745.34 82 254.66 272 TITRES IMMOBILISES (DROITS DE CREANCE) 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 1. 1. AUTRES CREANCES IMMOBILISES 2764 CREANCES SUR DES PARTICULIERS 669. 596 745.34 72 254.66 TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 21 923 27. 16 763 216.58 5 159 81.42 4541 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE DE TIERS 84 539.71 44 462.61 7 2. 33 57.1 TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 84 539.71 44 462.61 7 2. 33 57.1 TOTAL DES DEPENSES REELLES 59 759 6.83 34 454 778.62 13 886 762.11 11 417 466.1 31

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 8 945. 1 98 858.98-17 913.98 Reprises sur autofinancement antérieur 1 8 945. 1 79 399. 1 546. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT SUBV. INVEST. TRANSFEREES AU CPTE DE RESULTAT 13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 145 643. 145 643. 13912 REGIONS 266 932. 266 931.6.4 13916 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX 84. 84. 13918 AUTRES 476 988. 476 987.4.6-15 - PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 189 542. 189 542. PROVISIONS POUR RISQUES 15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRE) 189 542. 189 542. 15172 PROVISIONS POUR GARANTIES D'EMPRUNTS (BUDGETAIRE) - 28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 1. 295. 75. AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSE 284182 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 28422 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 28188 AUTRES AMORTISSEMENTS 1. 295. 75. Charges transférées 19 459.98-19 459.98 192 REALISATIONS POSTERIEURES AU 1ER JANVIER 1997 19 459.98-19 459.98-48 - COMPTES DE REGULARISATION CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES SUBVENTION POUR EQUIPEMENT DE TIERS 4815 SUBVENTION POUR EQUIPEMENT DE TIERS 4816 FRAIS D'EMISSION DES EMPRUNTS 4818 CHARGES A ETALER 32

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 1 38. 876 533.21 53 466.79-21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 15. 1 38. 148 62. 2188 AUTRES MATERIELS 15. 1 38. 148 62. - 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 1 23. 875 153.21 354 846.79 2313 CONSTRUCTIONS 589. 289 214.83 299 785.17 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 591. 583.3 7 999.7 2318 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5. 2 938.8 47 61.92 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 2 627 945. 2 142 58.84 485 886.16 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 62 386 951.83 36 596 837.46 13 886 762.11 11 93 352.26 Pour information : D 1 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 4 622 816. 33

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 3 647 785. 3 163 451.52 256 818. 227 515.48 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT +131 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANFERABLES 722 3. 7. 22 3. 1311 SUBV. EQUIP. TRANSFER. ETAT 722 3. 7. 22 3. 1312 SUBV. EQUIP. TRANSFER. REGIONS 1316 SUBV. EQUIP. TRANSFER. AUTRES ETS PUBLICS LOCAUX 1318 SUBV. EQUIP. TRANSFER. (AUTRES- SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES 1321 SUBV. EQUIP. NON TRANSFERABLES ETAT 58 224. 3. 28 224. 1322 SUBV. EQUIP. NON TRANSFERABLES REGION 2 29 81. 1 65 542.3 14. 239 267.7 1323 SUBV. EQUIP. NON TRANSFERABLES DEPART. 47 52. -47 52. 13248 AUTRES COMMUNES 1. 1. 1326 SUBV. EQUIP. NON TRANSF. AUTRES ETS PUBLICS LOCAUX 42 86. 1 166.57 42 86. -1 166.57 1328 AUTRES SUBV. EQUIP. NON TRANSFERABLES 166 734. 16 365.65 45 734. 14 634.35 FONDS AFFECTES EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES 1342 AMENDES DE POLICE 527 857. 527 857. 1343 PLAN D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 28 727. 15 49 99.65 3 1. 1 136 9.35-16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 28 56. 15 324 243. 3 1. 1 135 757. EMPRUNTS AUPRES DES ORGANISMES DE CREDIT 1641 EMPRUNTS 11 56. 3 374 25. 3 1. 5 85 75. 16441 OPERATIONS AFFERENTES A L'EMPRUNT 16449 OPERATIONS AFFERENTES A LA LT 8. 2 949 993. 5 5 7. 166 REFINANCEMENT DE DETTE 9. 9. AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILIES AUTRES DETTES 16871 AUTRES DETTES - ETAT ET ETABLISSEMENT NATIONAUX 16878 AUTRES DETTES - AUTRES ORGANISMES - 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 167. 166 666.65 333.35 166 REFINANCEMENT DE DETTE 167. 166 666.65 333.35 34

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES - 2 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES +24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS 24182 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 2422 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 125 612.29-125 612.29-21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 125 612.29-125 612.29 TERRAINS 2115 TERRAINS BATIS CONSTRUCTIONS 2132 IMMEUBLES DE RAPPORT 2188 AUTRES MATERIELS 125 612.29-125 612.29 23 IMMOBILISATIONS EN COURS - 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 2313 CONSTRUCTIONS 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 2318 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES/CDE IMMOB. CORP. TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 32 27 785. 18 613 36.81 3 356 818. 1 237 66.19 35

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser 1 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES 1 16 373.52 9 195 46.52 82 967. DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES DOTATIONS ET FONDS DIVERS FONDS GLOBALISES - ETAT ET COLLECTIVITES PUBLIQUES 1222 F.C.T.V.A. 2 78. 2 87 247. -9 247. 1223 TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT 6 896. -6 896. 1224 VERSEMENT POUR DEPASSEMENT DU P.L.D 3 592 96. 2 618 147. 974 813. 1226 TAXE D'AMENAGEMENT ET VERSEMENT POUR SOUS-DENSITE 1228 AUTRES (FONDS GLOBALISES) 9. 92 73. -2 73. 1251 DONS ET LEGS EN CAPITAL RESERVES 168 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISE 3 553 413.52 3 553 413.52 165 Dépôts et cautionnements reçus 3. 3 84. -84. - 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3. 3 84. -84. 165 DEPOT ET CAUTIONNEMENT RECUS 3. 3 84. -84. 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES - 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES AUTRES CREANCES IMMOBILISES CREANCES SUR LES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS P 27634 COMMUNES 2764 CREANCES SUR DES PARTICULIERS 36

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser 24 PRODUITS DES CESSIONS 14 766 315. 1 957 819. 3 88 496. 24 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 14 766 315. 1 957 819. TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 24 812 688.52 9 226 246.52 1 957 819. 4 628 623. 4542 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE DE TIERS 82 349.31 45 32. 37 29.31 TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 82 349.31 45 32. 37 29.31 TOTAL DES RECETTES REELLES 57 12 822.83 27 884 873.33 14 314 637. 14 93 312.5 37

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser 21 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 777 945. 2 777 945. 21 VIREMENT SECTION FONCT. 2 777 945. 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 5 582. 5 597 538. -15 538. - 15 - PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES PROVISIONS POUR RISQUES 15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRE) - 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILIES 16884 INTERETS COURUS SUR EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEM 192 REALISATIONS POSTERIEURES AU 1ER JANVIER 1997 15 94.54-15 94.54-2 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 288 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES - 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 164 31.98-164 31.98 TERRAINS 2115 TERRAINS BATIS 2117 BOIS, FORETS CONSTRUCTIONS BATIMENTS PUBLICS 21311 HOTEL DE VILLE 4. -4. 21312 BATIMENTS PUBLICS SCOLAIRES 21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 2132 IMMEUBLES DE RAPPORT 1. -1. +215 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 2151 RESEAUX DE VOIRIES 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 24 31.98-24 31.98 38

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser - 28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 5 582. 5 417 295.48 164 74.52 AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 282 FRAIS D'ETUDES,ELABO,MODIF,REVISION DOCS URBANISME 2831 AMORT.DES FRAIS D'ETUDES 285. 276 282.53 8 717.47 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSE 28413 DEPARTEMENTS 2841482 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 23. 19 86. 3 914. 284182 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 795. 779 999.1 15.99 28422 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 2 26. 2 238 438.19 21 561.81 28441 ORGANISMES PUBLICS 285 AMORT. CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS 2851 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 315. 33 119.24 11 88.76 2888 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 4. 15. 3 895. AMORT. CONSTRUCTIONS 28138 AMORT. AUTRES CONSTRUCTIONS 9. 84 529. 5 471. AMORT.INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATERIEL ET OUTIL. 281578 AMORTISS.MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 1. 9 168.26 831.74 28181 AMORT. INSTALLATIONS GENERALES 2. 12 97.2 7 29.98 28182 AMORT.MATERIEL DE TRANSPORT 12. 116 15.91 3 984.9 28183 AMORT.MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 3. 274 315.55 25 684.45 28184 AMORT.MOBILIER 3. 269 726.4 3 273.96 28188 AUTRES AMORTISSEMENTS 1 6. 1 33 54.73 26 459.27-48 - COMPTES DE REGULARISATION CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES SUBVENTION POUR EQUIPEMENT DE TIERS 4815 SUBVENTION POUR EQUIPEMENT DE TIERS 4816 FRAIS D'EMISSION DES EMPRUNTS 4818 CHARGES A ETALER TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 8 359 945. 5 597 538. 2 762 47. 39

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 1 38. 876 533.21 53 466.79-2 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 28. 876 533.21 43 466.79 FRAIS DE RECHERCHES OU DE DEVELOPPEMENT 231 FRAIS D'ETUDES 1 24. 866 216.33 373 783.67 233 FRAIS D'INSERTION 4. 1 316.88 29 683.12-23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 1. 1. 238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES/CDE IMMOB. CORP. 1. 1. TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 9 96 945. 6 64 737.86 3 266 27.14 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 67 9 767.83 34 525 611.19 14 314 637. 18 169 519.64 Pour information : R 1 Solde d'exécution positif reporté de N-1 4

III - VOTE DU BUDGET III DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N : 16 POUR VOTE (chapitre) Libellé : GAZON SYNT HETIQUE PARC MUNICIPAL DES SPORTS Art. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat. TOTAL DEPENSES 33. 49 92.32 247 188.65 32 891.3 49 92.32 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1. 33 96.32 33 22.65 32 891.3 33 96.32 231 FRAIS D'ETUDES 1. 33 96.32 33 22.65 32 891.3 33 96.32 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 23. 16 14. 213 986. 16 14. 2314 CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUI 213 986. 213 986. 2318 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 16 14. 16 14. 16 14. TOTAL RECETTES AFFECTEES 1 241.45 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 1 241.45 1321 SUBV. EQUIP. NON TRANSFERABLES ETAT 1 241.45 Solde du financement (Recettes - Dépenses) -33. -49 92.32-247 188.65-32 891.3-48 678.87 41

III - VOTE DU BUDGET III DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N : 23 POUR VOTE (chapitre) Libellé : PROJET DE VILLE Art. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat. TOTAL DEPENSES 5 918 148.13 4 566 26.73 1 348 929.8 2 957.6 22 185 831.39 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 328 474. 154 998.2 171 745.44 1 73.36 2 74 916.23 231 FRAIS D'ETUDES 328 474. 154 998.2 171 745.44 1 73.36 2 676 76.81 233 FRAIS D'INSERTION 28 155.42 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 15 937.31 12 54. 3 397.31 2 24 32.49 2188 AUTRES MATERIELS 15 937.31 12 54. 3 397.31 2 24 32.49 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 5 573 736.82 4 398 722.53 1 173 787.5 1 227.24 17 456 882.67 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 5 573 736.82 4 398 722.53 1 173 787.5 1 227.24 17 186 613.68 238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES/CDE IMMOB. CORP. 27 268.99 TOTAL RECETTES AFFECTEES 976 86. 68 252.29 182 86. 113 747.71 1 117 212.29 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 976 86. 554 64. 182 86. 239 36. 991 6. 1322 SUBV. EQUIP. NON TRANSFERABLES REGION 934. 554 64. 14. 239 36. 991 6. 1323 SUBV. EQUIP. NON TRANSFERABLES DEPART. 1326 SUBV. EQUIP. NON TRANSF. AUTRES ETS PUBLICS LOCAU 42 86. 42 86. 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 125 612.29-125 612.29 125 612.29 2188 AUTRES MATERIELS 125 612.29-125 612.29 125 612.29 Solde du financement (Recettes - Dépenses) -4 941 288.13-3 886 8.44-1 166 69.8 11 79.11-21 68 619.1 42

III - VOTE DU BUDGET III DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N : 25 POUR VOTE (chapitre) Libellé : CENTRE SPO RTIF HECTOR BERLIOZ Art. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat. TOTAL DEPENSES 44 847.13 41 56.36 2 612.17 9 728.6 11 117 936.54 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 8 32.57 4 794.4 3 53.2 4.97 417 428.23 231 FRAIS D'ETUDES 8 32.57 4 794.4 3 53.2 4.97 412 4.2 233 FRAIS D'INSERTION 5 28.3 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 432 544.56 45 711.96 17 18.97 9 723.63 1 7 58.31 2313 CONSTRUCTIONS 432 544.56 45 711.96 17 18.97 9 723.63 1 364 118.64 238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES/CDE IMMOB. CORP. 336 389.67 TOTAL RECETTES AFFECTEES 1. 1. 1. 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 1. 1. 1. 1322 SUBV. EQUIP. NON TRANSFERABLES REGION 1. 1. 1. Solde du financement (Recettes - Dépenses) 559 152.87 589 493.64-2 612.17-9 728.6-1 117 936.54 43

III - VOTE DU BUDGET III DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N : 28 POUR VOTE (chapitre) Libellé : MATERNELLE DE L'OUEST Art. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat. TOTAL DEPENSES 1 65 686.17 1 239 54.58 26 758.84 15 872.75 2 933 248.15 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 56 883.1 38 434.69 16 912.87 1 535.54 24 672.95 231 FRAIS D'ETUDES 56 883.1 38 434.69 16 912.87 1 535.54 24 35.3 233 FRAIS D'INSERTION 322.92 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 548 83.7 1 2 619.89 243 845.97 14 337.21 2 692 575.2 2313 CONSTRUCTIONS 1 548 83.7 1 2 619.89 243 845.97 14 337.21 2 692 575.2 Solde du financement (Recettes - Dépenses) -1 65 686.17-1 239 54.58-26 758.84-15 872.75-2 933 248.15 44

III - VOTE DU BUDGET III DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N : 44 POUR VOTE (chapitre) Libellé : REAMENAGEM ENT 7 RUE DE FONTENAY Art. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat. TOTAL DEPENSES 35. 268 571.77 8 531.32 896.91 268 571.77 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 35. 268 571.77 8 531.32 896.91 268 571.77 231 FRAIS D'ETUDES 35. 268 571.77 8 531.32 896.91 268 571.77 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 2313 CONSTRUCTIONS Solde du financement (Recettes - Dépenses) -35. -268 571.77-8 531.32-896.91-268 571.77 45

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REPARTITION CROISEE PAR FONCTION 47

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE FONCTIONNEMENT IV A1 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 1 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1) Total dépenses 83 415 426.33 17 87 882.75 14 5 75. 2 38 562.61 1 642 328.79 5 21 6.17 Total recettes 89 277 367.95 7 372 833.19 1 128 39.75 589 337.33 497 51.92 Solde de fonctionnement 5 861 941.62 52 51 95.44-13 372 395.25-2 38 562.61-1 52 991.46-4 74 8.25 RESTES A REALISER au 31/12/N Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement 48

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE FONCTIONNEMENT IV A1 4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQU SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT E REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1) Total dépenses 5 125 246.74 2 116 395.66 1 97 797.76 527 451.28 13 781 164.19 433 831.38 Total recettes 1 64 664.39 194 846.72 6 35 377.87 683 551.86 8 139 921. 31 473.92 Solde de fonctionnement -4 6 582.35-1 921 548.94-4 62 419.89 156 1.58-5 641 243.19-132 357.46 RESTES A REALISER au 31/12/N Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement 49

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE FONCTIONNEMENT IV A1 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 1 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES DEPENSES 83 415 426.33 17 87 882.75 14 5 75. 2 38 562.61 1 642 328.79 5 21 6.17 Dépenses réelles 77 817 888.33 12 273 344.75 14 5 75. 2 38 562.61 1 642 328.79 5 21 6.17 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 21 272 55.73 3 888 6.5 185 75.99 2 263 78.96 964 582.97 12 CHARGES DE PERSONNEL 33 836 62.99 9 17 865.2 1 361 687.41 3 783 294.18 3 881 16.84 14 ATTENUATIONS DE PRODUITS 1 1 934.94 1 1 934.94 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 9 92 27.77 2 11.4 1 131 58.11 761 124.21 4 595 955.65 247 126. 66 CHARGES FINANCIERES 2 151 558.41 2 151 558.41 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 364 6.49 84. 463 325.64 18 19.36 Dépenses d'ordre 5 597 538. 5 597 538. 23 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 5 597 538. 5 597 538. 2 Déficit de fonctionnement reporté RECETTES 89 277 367.95 7 372 833.19 1 128 39.75 589 337.33 497 51.92 Recettes réelles 88 178 58.97 69 273 974.21 1 128 39.75 589 337.33 497 51.92 13 ATTENUATIONS DE CHARGES 284 538.28 284 492.24 46.4 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 5 629 213.92 485 334.6 419 326.65 471 68.96 73 IMPOTS ET TAXES 63 324 876.83 55 941 919.52 19 257. 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 17 27 742.93 13 331 657. 13 46.31 13 571.65 1 8. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 1 47 912.6 151 414.31 35 428.23 12 932.96 76 PRODUITS FINANCIERS 397.69 397.69 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 62 826.72 57 45.29 3 964.76 2 25. Recettes d'ordre 1 98 858.98 1 98 858.98 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 98 858.98 1 98 858.98 2 Excédent de fonctionnement reporté 5

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE FONCTIONNEMENT IV A1 4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQU SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT E DEPENSES 5 125 246.74 2 116 395.66 1 97 797.76 527 451.28 13 781 164.19 433 831.38 Dépenses réelles 5 125 246.74 2 116 395.66 1 97 797.76 527 451.28 13 781 164.19 433 831.38 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 2 457 147.81 217 222.31 1 941 656.79 253 48.2 8 99 2.6 192 649.23 12 CHARGES DE PERSONNEL 1 494 68.1 1 16 28.1 8 78 965.47 129 67.69 3 998 254.55 23 229.45 14 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 787 957. 733. 18. 144 975.57 481 82.83 8 747. 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 386 73.83 6 145.25 5 175.5 392 14.21 2 25.7 Dépenses d'ordre 23 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 2 Déficit de fonctionnement reporté RECETTES 1 64 664.39 194 846.72 6 35 377.87 683 551.86 8 139 921. 31 473.92 Recettes réelles 1 64 664.39 194 846.72 6 35 377.87 683 551.86 8 139 921. 31 473.92 13 ATTENUATIONS DE CHARGES 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 51 77.27 135 143.46 3 158 91.88 831.97 441 624.31 7 84.82 73 IMPOTS ET TAXES 7 288 8.19 75 692.12 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 99 36.45 3 37.52 3 136 112.65 38 947. 362 94.35 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 49 974.63 29 395.74 11 173.34 498 551.58 4 344.83 218 696.98 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 44 946.4 145 221.31 7 39.32 Recettes d'ordre 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 2 Excédent de fonctionnement reporté 51

Fonction IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 1 2 21 22 23 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION INFORMATION, VENTILABLES GENERALE DE LA GENERALE DE L'ETAT COMMUNICATION, COLLECTIVITE PUBLICITE DEPENSES 32 371 587.75 17 87 882.75 11 453 718.2 483 996.2 396 864.81 793 334.33 Réalisations 32 371 587.75 17 87 882.75 11 453 718.2 483 996.2 396 864.81 793 334.33 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 3 888 6.5 2 762 981.37 19 635.62 18 47.15 384 339.46 12 CHARGES DE PERSONNEL 9 17 865.2 7 421 81.43 162 552.23 378 394.66 47 594.87 14 ATTENUATIONS DE PRODUITS 1 1 934.94 1 1 934.94 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 151 519.51 2 11.4 87 729.76 31 88.35 66 CHARGES FINANCIERES 2 151 558.41 2 151 558.41 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 464 165.64 84. 461 925.64 1 4. 23 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 5 597 538. 5 597 538. Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 71 51 142.94 7 372 833.19 869 898.79 4 813.26 139 451.2 Réalisations 71 51 142.94 7 372 833.19 869 898.79 4 813.26 139 451.2 13 ATTENUATIONS DE CHARGES 284 492.24 284 492.24 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 485 334.6 287 992.4 139 451.2 73 IMPOTS ET TAXES 55 961 176.52 55 941 919.52 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 13 462 63.31 13 331 657. 88 623.5 4 813.26 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 151 414.31 151 385.81 76 PRODUITS FINANCIERS 397.69 397.69 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 57 45.29 57 45.29 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 98 858.98 1 98 858.98 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE 39 129 555.19 52 51 95.44-1 583 819.41-483 996.2-356 51.55-653 883.13 52

Fonction IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 24 25 26 41 48 No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET SUBVENTION GLOBALE AUTRES ACTIONS DE CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES COOPERATION CLASSEES AILLEURS) DECENTRALISEE DEPENSES 452 238.92 58 688.7 31 773.84 5 5. 32 59. Réalisations 452 238.92 58 688.7 31 773.84 5 5. 32 59. 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 366 672.9 16 873.58 196 443.78 32 59. 12 CHARGES DE PERSONNEL 85 566.83 457 345.12 15 33.6 14 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 16 47. 5 5. 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 23 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 97. 77 176.5 Réalisations 97. 77 176.5 13 ATTENUATIONS DE CHARGES 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 57 891. 73 IMPOTS ET TAXES 19 257. 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 97. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 28.5 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -452 238.92-579 718.7-224 597.34-5 5. -32 59. 53

Fonction 1 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 112 113 12 No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE POMPIERS, HYGIENE ET INCENDIES ET SALUBRITE PUBLIQUE SECOURS DEPENSES 2 38 562.61 1 143 166.42 761 624.21 43 771.98 Réalisations 2 38 562.61 1 143 166.42 761 624.21 43 771.98 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 185 75.99 62 12.41 5. 123 238.58 12 CHARGES DE PERSONNEL 1 361 687.41 1 81 154.1 28 533.4 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 761 124.21 761 124.21 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -2 38 562.61-1 143 166.42-761 624.21-43 771.98 54

Fonction 2 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT ENSEIGNEMENT - FORMATION (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 2 211 212 22 255 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ECOLES MATERNELLES ECOLES PRIMAIRES ENSEIGNEMENT DU CLASSES DE DEUXIEME DEGRE DECOUVERTE ET AUTRES SERVICES AN DEPENSES 1 642 328.79 1 38 275.56 3 86 692.77 6 11 944.3 255 4.48 16 375.68 Réalisations 1 642 328.79 1 38 275.56 3 86 692.77 6 11 944.3 255 4.48 16 375.68 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 2 263 78.96 2 965.64 649 738.27 1 257 839.54 199 959.83 152 575.68 12 CHARGES DE PERSONNEL 3 783 294.18 1 35 39.92 2 394 766.81 353 217.45 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 595 955.65 42 187.69 4 49 887.31 55 8.65 7 8. 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 589 337.33 7 82.28 417 628.59 96 483.46 67 45. Réalisations 589 337.33 7 82.28 417 628.59 96 483.46 67 45. 13 ATTENUATIONS DE CHARGES 46.4 46.4 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 419 326.65 1 3. 283 895. 66 726.65 67 45. 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 13 571.65 13 571.65 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 35 428.23 2 555.52 3 115.9 29 756.81 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 3 964.76 3 964.76 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -1 52 991.46-1 38 275.56-3 78 872.49-5 684 315.71-158 557.2-92 97.68 55

Fonction 3 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT CULTURE (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 3 311 314 321 323 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPRESSION CINEMAS ET AUTRES BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES MUSICALE, LYRIQUE SALLES DE MEDIATHEQUES ET CHOREGRAPHIQUE SPECTACLES DEPENSES 5 21 6.17 17 166.44 2 4 457.13 24 735.3 1 821 879.68 267 292.22 Réalisations 5 21 6.17 17 166.44 2 4 457.13 24 735.3 1 821 879.68 267 292.22 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 964 582.97 368.72 16 16.5 24 735.3 46 69.5 66 431.71 12 CHARGES DE PERSONNEL 3 881 16.84 169 797.72 1 842 85.62 1 49 943.73 2 86.51 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 247 126. 4 826. 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 18 19.36 1 5.46 419.9 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 497 51.92 396 61.4 88 67.92 4 431.6 Réalisations 497 51.92 396 61.4 88 67.92 4 431.6 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 471 68.96 385 449.31 84 46.5 131.6 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 1 8. 4 3. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 12 932.96 11 161.9 1 771.87 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 25. 2 25. Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -4 74 8.25-17 166.44-1 67 846.73-24 735.3-1 733 811.76-262 86.62 56

Fonction 3 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT CULTURE (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 33 No LIBELLE ACTION CULTURELLE DEPENSES 912 529.67 Réalisations 912 529.67 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 36 251.41 12 CHARGES DE PERSONNEL 257 78.26 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 242 3. 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 16 27. Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 7 942. Réalisations 7 942. 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 1 442. 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 6 5. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -94 587.67 57

Fonction 4 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT SPORTS ET JEUNESSE (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 4 411 412 413 414 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS SALLES DE SPORT, STADES PISCINES AUTRES EQUIPEMENT- GYMNASES S SPORTIFS OU DE LOISIRS DEPENSES 5 125 246.74 671 713.57 667 98.43 873 235.4 656 265.2 16 56.42 Réalisations 5 125 246.74 671 713.57 667 98.43 873 235.4 656 265.2 16 56.42 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 2 457 147.81 25 473.85 267 953.54 845 464.24 266 25.64 16 56.42 12 CHARGES DE PERSONNEL 1 494 68.1 38 294.72 399 954.89 27 771.16 14 216.79 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 787 957. 265 945. 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 386 73.83 376 22.77 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 1 64 664.39 1 45. 31 137.93 184 3.63 29 97. 8 78. Réalisations 1 64 664.39 1 45. 31 137.93 184 3.63 29 97. 8 78. 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 51 77.27 6 395.72 4 487.17 29 97. 8 78. 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 99 36.45 1 45. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 49 974.63 24 312.63 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 44 946.4 249 742.21 155 23.83 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -4 6 582.35-661 668.57-357 77.5-689 231.77-626 358.2-79 798.42 58

Fonction 4 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT SPORTS ET JEUNESSE (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 415 421 422 423 No LIBELLE MANIFESTATIONS CENTRES DE LOISIRS AUTRES ACTIVITE COLONIES DE SPORTIVES POUR LES JEUNES VACANCES DEPENSES 21 85.3 117 735.9 1 438 84.53 517 19.99 Réalisations 21 85.3 117 735.9 1 438 84.53 517 19.99 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 16 299.24 117 735.9 38 719.23 376 969.75 12 CHARGES DE PERSONNEL 531 69.3 14 221.24 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 522 12. 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 5 551.6 4 5. Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 111 233.45 338 629.38 Réalisations 111 233.45 338 629.38 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 22 242. 312 967.38 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 88 991.45 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 25 662. 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -21 85.3-117 735.9-1 327 67.8-178 561.61 59

Fonction 5 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 51 511 52 521 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS DISPENSAIRES ET SERVICES COMMUNS SVCE A CARACTERE AUTRES ETABLISSEM- SOCIAL POUR ENTS SANITAIRES HANDICAPES, INADAP DEPENSES 2 116 395.66 7 449.2 48 719.95 1 615 722.51 12 54. Réalisations 2 116 395.66 7 449.2 48 719.95 1 615 722.51 12 54. 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 217 222.31 7 449.2 138 5.89 67 368.22 3 94. 12 CHARGES DE PERSONNEL 1 16 28.1 342 219.6 817 89.4 14 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 733. 724 4. 8 6. 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6 145.25 6 145.25 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 194 846.72 82 46.72 112 8. Réalisations 194 846.72 82 46.72 112 8. 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 135 143.46 37 143.46 98. 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 3 37.52 15 57.52 14 8. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 29 395.74 29 395.74 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -1 921 548.94-7 449.2-398 673.23-1 52 922.51-12 54. 6

Fonction 6 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT FAMILLE (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 61 64 No LIBELLE TOTAL SERVICES EN CRECHES ET FAVEUR DES GARDERIES PERSONNES AGEES DEPENSES 1 97 797.76 1 38 51.9 9 869 287.67 Réalisations 1 97 797.76 1 38 51.9 9 869 287.67 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 941 656.79 123 861.87 1 817 794.92 12 CHARGES DE PERSONNEL 8 78 965.47 734 648.22 8 46 317.25 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 18. 18. 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 5 175.5 5 175.5 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 6 35 377.87 11 879.74 6 293 498.13 Réalisations 6 35 377.87 11 879.74 6 293 498.13 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 3 158 91.88 76.4 3 157 385.48 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 3 136 112.65 3 136 112.65 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 11 173.34 11 173.34 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -4 62 419.89-1 26 63.35-3 575 789.54 61

Fonction 7 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT LOGEMENT (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 7 71 72 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS PARC PRIVE DE LA AIDE AU SECTEUR VILLE LOCATIF DEPENSES 527 451.28 136 47.36 17 227.72 22 753.2 Réalisations 527 451.28 136 47.36 17 227.72 22 753.2 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 253 48.2 32.67 169 622.15 83 753.2 12 CHARGES DE PERSONNEL 129 67.69 129 67.69 14 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 144 975.57 7 37. 65.57 137. 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 683 551.86 579 965.77 13 586.9 Réalisations 683 551.86 579 965.77 13 586.9 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 831.97 531.5 3.47 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 38 947. 38 947. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 498 551.58 434 212.96 64 338.62 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 145 221.31 145 221.31 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE 156 1.58-136 47.36 49 738.5-117 167.11 62

Fonction 8 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 81 811 812 813 814 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EAU ET ASSAINISSE- COLLECTE ET PROPRETE URBAINE ECLAIRAGE PUBLIC MENT TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEPENSES 13 781 164.19 22 477.2 142 5. 4 685 65.76 3 649 54.78 799 398.57 Réalisations 13 781 164.19 22 477.2 142 5. 4 685 65.76 3 649 54.78 799 398.57 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 8 99 2.6 22 477.2 4 151 26.66 2 253 77.14 799 398.57 12 CHARGES DE PERSONNEL 3 998 254.55 199 556.5 1 396 427.64 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 481 82.83 142 5. 334 97.6 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 392 14.21 79. 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 8 139 921. 5 622 384.35 27 39.5 Réalisations 8 139 921. 5 622 384.35 27 39.5 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 441 624.31 214 842. 73 IMPOTS ET TAXES 7 288 8.19 5 65 28. 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 362 94.35 335 554.35 27 35. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 4 344.83 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 7 39.32 6 78. 4.5 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -5 641 243.19-22 477.2-142 5. 936 733.59-3 622 114.28-799 398.57 63

Fonction 8 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 82 822 823 83 No LIBELLE SERVICES COMMUNS VOIRIE COMMUNALE ESPACES VERTS SERVICES COMMUNS ET ROUTES URBAINS DEPENSES 16 129.85 2 631 924.37 1 682 64.6 6 938.6 Réalisations 16 129.85 2 631 924.37 1 682 64.6 6 938.6 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 9 497.37 1 225 213.81 442 693.25 5 438.6 12 CHARGES DE PERSONNEL 15 632.48 1 11 691.12 1 239 946.81 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 3 75.23 1 5. 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 391 314.21 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 2 49 146.15 Réalisations 2 49 146.15 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 226 782.31 73 IMPOTS ET TAXES 2 222 8.19 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 4 344.83 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 218.82 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -16 129.85-141 778.22-1 682 64.6-6 938.6 64

Fonction 9 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT ACTION ECONOMIQUE (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 9 91 94 95 No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS FOIRES ET MARCHES AIDES AU COMMERCE AIDES AU TOURISME ECONOMIQUES ET AUX SERVICES MARCHANDS DEPENSES 433 831.38 221 648.86 7 743.9 24 438.62 Réalisations 433 831.38 221 648.86 7 743.9 24 438.62 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 192 649.23 69 817.33 7 743.9 115 88. 12 CHARGES DE PERSONNEL 23 229.45 143 84.53 87 144.92 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 8 747. 8 747. 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 2 25.7 2 25.7 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 31 473.92 51 5.52 165 838.13 84 585.27 Réalisations 31 473.92 51 5.52 165 838.13 84 585.27 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS 7 84.82 7 84.82 73 IMPOTS ET TAXES 75 692.12 75 692.12 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 218 696.98 51 5.52 165 838.13 1 88.33 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -132 357.46-17 598.34 165 838.13-7 743.9-119 853.35 65

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE INVESTISSEMENT IV A1 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 1 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1) Dépenses réelles 34 41 316.1 16 166 471.24 1 841 297.57 124 947.37 3 864 745.61 281 363.4 Equipements municipaux 15 792 6.8 1 841 297.57 9 294.13 3 864 745.61 281 363.4 Equip. non municipaux 1 854 499.35 115 653.24 Opérations financières 16 763 216.58 16 166 471.24 Dépenses d'ordre 2 142 58.84 2 142 58.84 Solde d exécution reporté de N-1 Total dépenses 36 596 837.46 18 38 53.8 1 841 297.57 169 49.98 3 864 745.61 281 363.4 Total recettes 34 525 611.19 27 816 977.38 3 388 41. 45 32. 3. Solde d'investissement -2 71 226.27 9 58 447.3 1 547 112.43-124 89.98-3 864 745.61-251 363.4 RESTES A REALISER au 31/12/N Total RAR dépenses 13 886 762.11 1 53 33.4 67 872. 4 934 792.14 183 38.98 Total RAR recettes 14 314 637. 3 128 224. Solde RAR investissement 427 874.89 2 74 893.6-67 872. -4 934 792.14-183 38.98 66

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE INVESTISSEMENT IV A1 4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1) Dépenses réelles 1 536 39.88 123 937.39 342 124.8 3 87 654. 6 215 632.7 42 833.4 Equipements municipaux 874 264.54 123 937.39 342 124.8 2 321 819. 6 133 754.36 Equip. non municipaux 65 3. 1 548 835. 81 877.71 42 833.4 Opérations financières 596 745.34 Dépenses d'ordre Solde d exécution reporté de N-1 Total dépenses 1 536 39.88 123 937.39 342 124.8 3 87 654. 6 215 632.7 42 833.4 Total recettes 1 25 65.3 162 457.65 7. 1 356 795.86 Solde d'investissement -51 659.58-123 937.39-179 666.43-3 17 654. -4 858 836.21-42 833.4 RESTES A REALISER au 31/12/N Total RAR dépenses 454 55.54 28 911.67 33 262.35 5 42 589. 2 88 118.3 Total RAR recettes 1 957 819. 228 594. Solde RAR investissement -454 55.54-28 911.67-33 262.35 5 915 23. -1 859 524.3 67

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE INVESTISSEMENT IV A1 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 1 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES DEPENSES 36 596 837.46 18 38 53.8 1 841 297.57 169 49.98 3 864 745.61 281 363.4 Dépenses réelles 34 454 778.62 16 166 471.24 1 841 297.57 169 49.98 3 864 745.61 281 363.4 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 16 66 271.24 16 66 271.24 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 436 832.67 311 692.47 38 683.44 7 41.33 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 1 854 499.35 115 653.24 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 976 569.79 444 447.28 9 294.13 1 354 279.51 8 683.21 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 3 844 883.86 1 11 15.31 1 232 728.8 193 638.86 26 PARTICPATTIONS ET CREANCES RATTAC.A DES 1 2. 1 2. 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 596 745.34 Opérations d'équipement 6 534 313.76 74 142.51 1 239 54.58 11 COMPLEXE SPORTIF DOMAINE DU BOIS 13 ECOLE PRIMAIRE VERNAUDON 14 CUISINE HABERE-POCHE 15 CUISINE ECOLE DU SUD 16 GAZON SYNTHETIQUE PARC MUNICIPAL DES SPO 49 92.32 17 RENOVATION ECOLE DU SUD 18 EXTENSION MATERNELLE VERNAUDON 19 MAISON DES ASSOCIATIONS 2 RENOV.GROUPE SCOL VERNAUDON 21 REAMENAGEMENT GYMNASE PLATEAU G.SERRE 22 AMENAGEMENT PAYSAGER COUVERTURE RER 23 PROJET DE VILLE 4 566 26.73 25 CENTRE SPORTIF HECTOR BERLIOZ 41 56.36 26 ANNEXE BERLIOZ - 1 RUE DE L'EGALITE 27 ECOLE MIRABEAU 28 MATERNELLE DE L'OUEST 1 239 54.58 1 239 54.58 44 REAMENAGEMENT 7 RUE DE FONTENAY 268 571.77 74 142.51 Opérations pour compte de tiers 44 462.61 44 462.61 45 COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE 44 462.61 44 462.61 Dépenses d'ordre 2 142 58.84 2 142 58.84 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 98 858.98 1 98 858.98 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 876 533.21 876 533.21 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 166 666.65 166 666.65 68

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE INVESTISSEMENT IV A1 4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT DEPENSES 1 536 39.88 123 937.39 342 124.8 3 87 654. 6 215 632.7 42 833.4 Dépenses réelles 1 536 39.88 123 937.39 342 124.8 3 87 654. 6 215 632.7 42 833.4 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 54. 2 328. 76 547.43 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 65 3. 1 548 835. 81 877.71 42 833.4 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 114 8.26 2 714.34 7 496.77 2 321 819. 578 755.29 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 299 757.6 39.37 195 162.73 912 19.91 26 PARTICPATTIONS ET CREANCES RATTAC.A DES 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 596 745.34 Opérations d'équipement 46 426.68 12 292.68 74 136.58 4 566 26.73 11 COMPLEXE SPORTIF DOMAINE DU BOIS 13 ECOLE PRIMAIRE VERNAUDON 14 CUISINE HABERE-POCHE 15 CUISINE ECOLE DU SUD 16 GAZON SYNTHETIQUE PARC MUNICIPAL DES SPO 49 92.32 17 RENOVATION ECOLE DU SUD 18 EXTENSION MATERNELLE VERNAUDON 19 MAISON DES ASSOCIATIONS 2 RENOV.GROUPE SCOL VERNAUDON 21 REAMENAGEMENT GYMNASE PLATEAU G.SERRE 22 AMENAGEMENT PAYSAGER COUVERTURE RER 23 PROJET DE VILLE 4 566 26.73 25 CENTRE SPORTIF HECTOR BERLIOZ 41 56.36 26 ANNEXE BERLIOZ - 1 RUE DE L'EGALITE 27 ECOLE MIRABEAU 28 MATERNELLE DE L'OUEST 44 REAMENAGEMENT 7 RUE DE FONTENAY 12 292.68 74 136.58 Opérations pour compte de tiers 45 COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE Dépenses d'ordre 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 69

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE INVESTISSEMENT IV A1 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 1 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES 1 Solde d'exécution reporté de N-1 RECETTES 34 525 611.19 27 816 977.38 3 388 41. 45 32. 3. Recettes réelles 27 884 873.33 21 176 239.52 3 388 41. 45 32. 3. 24 PRODUITS DES CESSIONS 1 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES 9 195 46.52 9 195 46.52 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 3 163 451.52 14 16. 3. 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 15 355 83. 11 98 833. 3 374 25. 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 125 612.29 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Opérations pour compte de tiers 45 32. 45 32. 45 COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE 45 32. 45 32. Recettes d'ordre 6 64 737.86 6 64 737.86 21 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 5 597 538. 5 597 538. 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 876 533.21 876 533.21 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 166 666.65 166 666.65 1 Solde d'exécution reporté de N-1 7

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE INVESTISSEMENT IV A1 4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT 1 Solde d'exécution reporté de N-1 RECETTES 1 25 65.3 162 457.65 7. 1 356 795.86 Recettes réelles 1 25 65.3 162 457.65 7. 1 356 795.86 24 PRODUITS DES CESSIONS 1 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 1 25 65.3 162 457.65 7. 1 231 183.57 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 125 612.29 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Opérations pour compte de tiers 45 COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE Recettes d'ordre 21 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 1 Solde d'exécution reporté de N-1 71

Fonction IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 1 2 23 24 25 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION INFORMATION, FETES ET AIDES AUX VENTILABLES GENERALE DE LA COMMUNICATION, CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON COLLECTIVITE PUBLICITE CLASSEES AILLEURS) DEPENSES 21 23 158.5 18 38 53.8 2 77 448.85 2 287.89 14 675.73 27 435.48 Réalisations 2 149 827.65 18 38 53.8 1 734 359.65 1 755.88 11 274.8 22 443.94 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 98 858.98 1 98 858.98 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 876 533.21 876 533.21 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 16 232 937.89 16 232 937.89 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 311 692.47 311 692.47 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 444 447.28 49 213.67 1 755.88 11 274.8 32. 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 11 15.31 939 311. 22 123.94 26 PARTICPATTIONS ET CREANCES RATTAC.A DES 1 2. 1 2. 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Opérations d'équipement 74 142.51 74 142.51 19 MAISON DES ASSOCIATIONS 44 REAMENAGEMENT 7 RUE DE FONTENAY 74 142.51 74 142.51 Restes à réaliser au 31/12 1 53 33.4 973 89.2 532.1 3 41.65 4 991.54 RECETTES 34 333 611.38 27 816 977.38 6 516 634. Réalisations 31 25 387.38 27 816 977.38 3 388 41. 21 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 24 PRODUITS DES CESSIONS 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 5 597 538. 5 597 538. 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 876 533.21 876 533.21 1 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES 9 195 46.52 9 195 46.52 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 14 16. 14 16. 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 15 521 749.65 12 147 499.65 3 374 25. 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Restes à réaliser au 31/12 3 128 224. 3 128 224. SOLDE 13 13 453.33 9 58 447.3 3 89 185.15-2 287.89-14 675.73-27 435.48 72

Fonction IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 26 No LIBELLE CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES DEPENSES 142 78.2 Réalisations 71 464.2 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 21 883.65 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 49 58.37 26 PARTICPATTIONS ET CREANCES RATTAC.A DES 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Opérations d'équipement 19 MAISON DES ASSOCIATIONS 44 REAMENAGEMENT 7 RUE DE FONTENAY Restes à réaliser au 31/12 71 316. RECETTES Réalisations 21 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 24 PRODUITS DES CESSIONS 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 1 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -142 78.2 73

I N V E S T I S S E M E N T F o n c t i o n 1 Fonction 1 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE (DETAIL RUBRIQUE) 112 113 12 No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE POMPIERS, HYGIENE ET INCENDIES ET SALUBRITE PUBLIQUE SECOURS DEPENSES 237 281.98 1 146.13 175 653.24 51 482.61 Réalisations 169 49.98 9 294.13 115 653.24 44 462.61 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 115 653.24 115 653.24 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 9 294.13 9 294.13 23 IMMOBILISATIONS EN COURS Opérations pour compte de tiers 44 462.61 44 462.61 4541 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPT 44 462.61 44 462.61 Restes à réaliser au 31/12 67 872. 852. 6. 7 2. RECETTES 45 32. 45 32. Réalisations 45 32. 45 32. 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES Opérations pour compte de tiers 45 32. 45 32. 4542 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPT 45 32. 45 32. Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -191 961.98-1 146.13-175 653.24-6 162.61 IV A1 IV A1 S E C U R I 74

Fonction 1 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 112 113 12 No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE POMPIERS, HYGIENE ET INCENDIES ET SALUBRITE PUBLIQUE SECOURS DEPENSES 237 281.98 1 146.13 175 653.24 51 482.61 Réalisations 169 49.98 9 294.13 115 653.24 44 462.61 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 115 653.24 115 653.24 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 9 294.13 9 294.13 23 IMMOBILISATIONS EN COURS Opérations pour compte de tiers 44 462.61 44 462.61 4541 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPT 44 462.61 44 462.61 Restes à réaliser au 31/12 67 872. 852. 6. 7 2. RECETTES 45 32. 45 32. Réalisations 45 32. 45 32. 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES Opérations pour compte de tiers 45 32. 45 32. 4542 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPT 45 32. 45 32. Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -191 961.98-1 146.13-175 653.24-6 162.61 75

Fonction 2 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT ENSEIGNEMENT - FORMATION (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 211 212 22 No LIBELLE TOTAL ECOLES MATERNELLES ECOLES PRIMAIRES ENSEIGNEMENT DU DEUXIEME DEGRE DEPENSES 8 799 537.75 2 341 536.89 5 184 494.66 1 273 56.2 Réalisations 3 864 745.61 1 965 439. 625 8.41 1 273 56.2 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 38 683.44 2 751.44 17 932. 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 354 279.51 39 253.36 41 519.95 1 273 56.2 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 232 728.8 666 379.62 566 348.46 Opérations d'équipement 1 239 54.58 1 239 54.58 13 ECOLE PRIMAIRE VERNAUDON 15 CUISINE ECOLE DU SUD 17 RENOVATION ECOLE DU SUD 18 EXTENSION MATERNELLE VERNAUDON 2 RENOV.GROUPE SCOL VERNAUDON 21 REAMENAGEMENT GYMNASE PLATEAU G.SERRE 27 ECOLE MIRABEAU 28 MATERNELLE DE L'OUEST 1 239 54.58 1 239 54.58 Restes à réaliser au 31/12 4 934 792.14 376 97.89 4 558 694.25 RECETTES Réalisations 24 PRODUITS DES CESSIONS 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -8 799 537.75-2 341 536.89-5 184 494.66-1 273 56.2 76

Fonction 3 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT CULTURE (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 311 321 323 33 No LIBELLE TOTAL EXPRESSION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES ACTION CULTURELLE MUSICALE, LYRIQUE MEDIATHEQUES ET CHOREGRAPHIQUE DEPENSES 464 744.38 89 55.46 263 278.2 2 516.9 91 399. Réalisations 281 363.4 51 52.37 29 858.99 15 516.9 4 485.14 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 7 41.33 334. 6 77.33 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 8 683.21 51 168.37 12 8.86 15 516.9 1 917.8 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 193 638.86 191 7.8 2 568.6 Restes à réaliser au 31/12 183 38.98 38 48.9 53 419.3 5. 86 913.86 RECETTES 3. 3. Réalisations 3. 3. 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 3. 3. Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -434 744.38-89 55.46-233 278.2-2 516.9-91 399. 77

Fonction 4 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT SPORTS ET JEUNESSE (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 4 411 412 413 422 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS SALLES DE SPORT, STADES PISCINES AUTRES ACTIVITE GYMNASES POUR LES JEUNES DEPENSES 1 99 815.42 13 944.1 81 41.5 441 548.12 596 745.34 131 363.87 Réalisations 1 536 39.88 13 944.1 686 915.68 129 146.73 596 745.34 13 385.54 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 65 3. 13. 52 3. 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 114 8.26 944.1 9 68.51 15 42.8 5 77.48 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 299 757.6 186 34.81 63 823.61 45 315.6 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 596 745.34 596 745.34 Opérations d'équipement 46 426.68 41 56.36 49 92.32 11 COMPLEXE SPORTIF DOMAINE DU BOIS 14 CUISINE HABERE-POCHE 16 GAZON SYNTHETIQUE PARC MUNICIPAL DES SPO 49 92.32 49 92.32 21 REAMENAGEMENT GYMNASE PLATEAU G.SERRE 25 CENTRE SPORTIF HECTOR BERLIOZ 41 56.36 41 56.36 26 ANNEXE BERLIOZ - 1 RUE DE L'EGALITE Restes à réaliser au 31/12 454 55.54 114 125.82 312 41.39 27 978.33 RECETTES 1 25 65.3 1. 25 65.3 Réalisations 1 25 65.3 1. 25 65.3 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 1 25 65.3 1. 25 65.3 23 IMMOBILISATIONS EN COURS Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -965 165.12-13 944.1 198 958.5-441 548.12-596 745.34-15 713.57 78

Fonction 4 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT SPORTS ET JEUNESSE (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 423 No LIBELLE COLONIES DE VACANCES DEPENSES 6 172.49 Réalisations 6 172.49 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 894.37 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 4 278.12 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Opérations d'équipement 11 COMPLEXE SPORTIF DOMAINE DU BOIS 14 CUISINE HABERE-POCHE 16 GAZON SYNTHETIQUE PARC MUNICIPAL DES SPO 21 REAMENAGEMENT GYMNASE PLATEAU G.SERRE 25 CENTRE SPORTIF HECTOR BERLIOZ 26 ANNEXE BERLIOZ - 1 RUE DE L'EGALITE Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 23 IMMOBILISATIONS EN COURS Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -6 172.49 79

Fonction 5 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 511 52 No LIBELLE TOTAL DISPENSAIRES ET SERVICES COMMUNS AUTRES ETABLISSEM- ENTS SANITAIRES DEPENSES 152 849.6 1 974.3 15 875.3 Réalisations 123 937.39 1 913.24 122 24.15 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 54. 54. 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 714.34 1 913.24 81.1 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 39.37 39.37 Opérations d'équipement 12 292.68 12 292.68 44 REAMENAGEMENT 7 RUE DE FONTENAY 12 292.68 12 292.68 Restes à réaliser au 31/12 28 911.67 6.79 28 85.88 RECETTES Réalisations 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 23 IMMOBILISATIONS EN COURS Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -152 849.6-1 974.3-15 875.3 8

Fonction 6 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT FAMILLE (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 61 64 No LIBELLE TOTAL SERVICES EN CRECHES ET FAVEUR DES GARDERIES PERSONNES AGEES DEPENSES 375 386.43 2.16 375 186.27 Réalisations 342 124.8 342 124.8 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 2 328. 2 328. 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7 496.77 7 496.77 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 195 162.73 195 162.73 Opérations d'équipement 74 136.58 74 136.58 44 REAMENAGEMENT 7 RUE DE FONTENAY 74 136.58 74 136.58 Restes à réaliser au 31/12 33 262.35 2.16 33 62.19 RECETTES 162 457.65 162 457.65 Réalisations 162 457.65 162 457.65 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 162 457.65 162 457.65 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -212 928.78-2.16-212 728.62 81

Fonction 7 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT LOGEMENT (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 72 No LIBELLE TOTAL AIDE AU SECTEUR LOCATIF DEPENSES 8 913 243. 8 913 243. Réalisations 3 87 654. 3 87 654. 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 1 548 835. 1 548 835. 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 321 819. 2 321 819. 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Restes à réaliser au 31/12 5 42 589. 5 42 589. RECETTES 11 657 819. 11 657 819. Réalisations 7. 7. 24 PRODUITS DES CESSIONS 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 7. 7. 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES Restes à réaliser au 31/12 1 957 819. 1 957 819. SOLDE 2 744 576. 2 744 576. 82

Fonction 8 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 812 813 814 815 82 No LIBELLE TOTAL COLLECTE ET PROPRETE URBAINE ECLAIRAGE PUBLIC TRANSPORTS URBAINS SERVICES COMMUNS TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEPENSES 8 33 75.1 23 1.69 3 329.54 1 288 191.21 92 789.25 7 838.9 Réalisations 6 215 632.7 175 221.11 2 925. 1 138 984.53 74 38.81 7 838.9 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 76 547.43 44 996.76 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 81 877.71 74 38.81 7 838.9 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 578 755.29 175 221.11 2 925. 149 723.39 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 912 19.91 22 11.52 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Opérations d'équipement 4 566 26.73 724 153.86 21 REAMENAGEMENT GYMNASE PLATEAU G.SERRE 22 AMENAGEMENT PAYSAGER COUVERTURE RER 23 PROJET DE VILLE 4 566 26.73 724 153.86 Opérations pour compte de tiers 4541 DEPENSES Restes à réaliser au 31/12 2 88 118.3 54 789.58 44.54 149 26.68 18 75.44 RECETTES 1 585 389.86 44 26.57 Réalisations 1 356 795.86 1 166.57 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 1 231 183.57 1 166.57 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 125 612.29 23 IMMOBILISATIONS EN COURS Opérations pour compte de tiers 4542 RECETTES Restes à réaliser au 31/12 228 594. 42 86. SOLDE -6 718 36.24-23 1.69-3 329.54-1 244 164.64-92 789.25-7 838.9 83

Fonction 8 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 822 823 832 No LIBELLE VOIRIE COMMUNALE ESPACES VERTS ACTIONS ET ROUTES URBAINS SPECIFIQUES DE LUTTE CONTRE LA PO DEPENSES 6 363 48.62 288 541.89 3. Réalisations 4 641 898.13 174 725.59 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 29 8.59 1 75.8 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 114 818.62 136 67.17 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 655 172.5 36 98.34 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Opérations d'équipement 3 842 16.87 21 REAMENAGEMENT GYMNASE PLATEAU G.SERRE 22 AMENAGEMENT PAYSAGER COUVERTURE RER 23 PROJET DE VILLE 3 842 16.87 Opérations pour compte de tiers 4541 DEPENSES Restes à réaliser au 31/12 1 721 15.49 113 816.3 3. RECETTES 1 541 363.29 Réalisations 1 355 629.29 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 1 23 17. 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 125 612.29 23 IMMOBILISATIONS EN COURS Opérations pour compte de tiers 4542 RECETTES Restes à réaliser au 31/12 185 734. SOLDE -4 821 685.33-288 541.89-3. 84

Fonction 9 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION INVESTISSEMENT ACTION ECONOMIQUE (DETAIL RUBRIQUE) IV A1 9 No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS ECONOMIQUES DEPENSES 42 833.4 42 833.4 Réalisations 42 833.4 42 833.4 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES 42 833.4 42 833.4 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 23 IMMOBILISATIONS EN COURS Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations 24 PRODUITS DES CESSIONS 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -42 833.4-42 833.4 85

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ASSAINISSEMENT 87

I - INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau du chapitre pour la section d'exploitation (1). - au niveau du chapitre pour la section d'investissement (1). - avec ou sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III-B-3 (2) La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : Néant II - En l'absence de mention au paragraphe I ci - dessus, le budget est réputé voté par chapitre et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement". III - Les provisions sont (2) : - semi - budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement) - budgétaires (délibération du 29 mars 26) (2). (1) A compléter par "du chapitre" ou "de l'article". (2) Rayer la mention inutile 88

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF VUE D'ENSEMBLE II A1 EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION REALISATIONS Section d'exploitation a 453 125.2 g 622 42.42 169 277.4 DE L'EXERCICE (mandats et titres) Section d'investissement b 514 758.97 h 457 87.6-56 888.37 DE + + Report en section c i 4 281.19 REPORTS d'exploitation (2) (si déficit) (si excédent) L'EXERCICE N-1 Report en section d j 139 91.93 d'investissement (1) (si déficit) (si excédent) = = DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION TOTAL 967 883.99 1 259 646.14 291 762.15 (réalisations + reports) =a+b+c+d =g+h+i+j Section d'exploitation e k RESTES A REALISER A REPORTER Section d'investissement f 274 48.46 l EN N+1 TOTAL des restes à réaliser 274 48.46 à reporter en N+1 =e+f =k+l DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION Section d'exploitation 453 125.2 662 683.61 29 558.59 =a+c+e =g+i+k RESULTAT Section d'investissement 789 239.43 596 962.53-192 276.9 CUMULE =b+d+f =h+j+l TOTAL CUMULE 1 242 364.45 1 259 646.14 17 281.69 =a+b+c+d+e+f =g+h+i+j+k+l DETAIL DES RESTES A REALISER II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II Chap/Art. Libellé Dépenses engagées Titres restant VUE D'ENSEMBLE non mandatées à émettre A1 SECTION D'INVESTISSEMENT 274 48.46 D E T A 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 23. 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 251 48.46 89

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) EXPLOITATION Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 71 398.83 71 398.83 12 CHARGES DE PERSONNEL 117 53. 117 53. 66 CHARGES FINANCIERES 11 373.64 11 373.64 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 Dotations aux amort., aux dépréciations et prov. 252 822.55 252 822.55 Dépenses d'exploitation - Total 2 32.47 252 822.55 453 125.2 D 2 Déficit d'exploitation reporté de N-1 TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 453 125.2 + = II - 1 PRESENTATION - Mandats émis (y compris GENERALE sur les restes DU COMPTE à réaliser N-1) ADMINISTRATIF BALANCE GENERALE DU BUDGET INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 1 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 2 438.7 2 438.7 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations) 16 77. 16 77. 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 477 55.9 477 55.9 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) Dépenses d'investissement - Total 514 758.97 514 758.97 II B1 M a n d a t s + D 1 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 = TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 514 758.97 é 9 m

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) EXPLOITATION Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 66 CHARGES FINANCIERES 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,SERVICES,MARCHANDISES 622 42.42 622 42.42 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS Recettes d'exploitation - Total 622 42.42 622 42.42 R 2 Excédent d'exploitation reporté de N-1 4 281.19 TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES 662 683.61 + = II - 2 PRESENTATION - Titres émis (y compris GENERALE sur les restes DU à réaliser COMPTE N-1) ADMINISTRATIF BALANCE GENERALE DU BUDGET INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 1 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES 68 461. 68 461. 2 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES - 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 28 AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 252 822.55 252 822.55 II B2 T i t r e s Recettes d'investissement - Total 68 461. 252 822.55 321 283.55 + R 1 Solde d'exécution positif reporté de N-1 139 91.93 + Affectation aux comptes 16 136 587.5 = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 596 962.53 é m 91

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES DEPENSES D'EXPLOITATION II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Charges Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachées réaliser annulés 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 72 651.19 62 654.19 8 744.64 1 252.36 12 CHARGES DE PERSONNEL 117 53. 117 53. Total des dépenses de gestion courante 19 181.19 18 184.19 8 744.64 1 252.36 66 CHARGES FINANCIERES 11 5. 11 373.64 126.36 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES Total des dépenses réelles d'exploitation 21 681.19 191 557.83 8 744.64 1 378.72 23 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 191 1. 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 26. 252 822.55 7 177.45 Total des dépenses d'ordre d'exploitation 451 1. 252 822.55 198 277.45 TOTAL 652 781.19 444 38.38 8 744.64 199 656.17 Pour information D 2 Déficit d'exploitation reporté de N-1 II - PRESENTATION GENERALE RECETTES DU COMPTE D'EXPLOITATION ADMINISTRATIF Chap. Libellé Crédits ouverts Titres émis Produits Restes à Crédits SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2 (BP+DM+RAR N-1) rattachés réaliser annulés 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,SERVICES,MARCHANDISES 612 5. 44 81.48 217 591.94-9 92.42 R75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE E Total des recettes de gestion courante 612 5. 44 81.48 217 591.94-9 92.42 C E77 PRODUITS EXCEPTIONNELS TTotal des recettes réelles d'exploitation 612 5. 44 81.48 217 591.94-9 92.42 T 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS E STotal des recettes d'ordre d'exploitation TOTAL 612 5. 44 81.48 217 591.94-9 92.42 D Pour information ' R 2 Excédent d'exploitation reporté de N-1 4 281.19 4 281.19 E X P L 92 O II

SECTION D'EXPLOITATION III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Charges Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachées réaliser annulés 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 72 651.19 62 654.19 8 744.64 1 252.36-6 - ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 13 228.61 12 18.74 486.74 633.13 64 ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES 1 58. 1 411.22 168.78 ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES 663 FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT 1 748.61 1 285.59 463.2 666 CARBURANTS 9. 411.93 317.96 17.11 668 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES ENTRETRIEN ET REPARATIONS 61551 MATERIEL ROULANT 47. 47. 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 45 87. 37 69.24 8 257.9 2.86 PRIMES D'ASSURANCES 6161 ASSURANCES 1. 853.63 146.37 REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES 6222 COMMISSIONS PR RECOUVREMENT REDEV.ASSAINISST. 12 82.58 12 82.58 PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES 6231 ANNONCES ET INSERTIONS - 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 6353 IMPOTS INDIRECTS 12 CHARGES DE PERSONNEL 117 53. 117 53. PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 117 53. 117 53. 93

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Charges Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachées réaliser annulés - 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS (AUTRES ORGANISMES) 6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 6332 COTISATION VERSEE AU FNAL 6336 COTISATIONS CENTRES DE FORMATION 63361 COTISATIONS CNFPT 63362 COTISATIONS CENTRE DEPART./INTERDEPART.GESTION - 64 - CHARGES DE PERSONNEL REMUNERATION DU PERSONNEL 6411 SALAIRES CHARGES SOCIALES 6453 COTISATIONS C.N.R.A.C.L. 6458 COTISATIONS AUTRES ORGANISMES TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 19 181.19 18 184.19 8 744.64 1 252.36 (a)=11+12+14+65 66 CHARGES FINANCIERES 11 5. 11 373.64 126.36 CHARGES D'INTERETS 6611 INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES 66111 INTERETS REGLES A L'ECHEANCE 11 5. 11 373.64 126.36 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNE 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES CHARGES EXCEPTIONNELLES / OPERATIONS DE GESTION 6711 INTERETS MORATOIRES 673 TITRES ANNULES 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+69+22 21 681.19 191 557.83 8 744.64 1 378.72 94

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Charges Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachées réaliser annulés 23 VIREMENT A LA SECTION INVESTISSEMENT 191 1. 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 26. 252 822.55 7 177.45 CHARGES D'INTERETS 6611 INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES DOTAT. AMORT. ET PROV. - CHARGES DE FONCTIONNEMEN 6811 DOTATIONS AMORTISST.IMMOBILIS.INCORPOREL.ET CORPOR 26. 252 822.55 7 177.45 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 451 1. 252 822.55 198 277.45 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 451 1. 252 822.55 198 277.45 TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 652 781.19 444 38.38 8 744.64 199 656.17 Pour information : D 2 Déficit d'exploitation reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 95

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./Art. Libellé Crédits ouverts Titres émis Produits Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachés réaliser annulés 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,SERVICES,MARCHANDISES 612 5. 44 81.48 217 591.94-9 92.42 PRESTATIONS DE SERVICES 761 REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT 7611 REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 47. 262 31.48 217 591.94-9 92.42 763 CONTRIBUTIONS DES COMMUNES AUX EAUX PLUVIALES 142 5. 142 5. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 612 5. 44 81.48 217 591.94-9 92.42 (a)=7+73+74+75+13 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 778 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78 612 5. 44 81.48 217 591.94-9 92.42 96

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./Art. Libellé Crédits ouverts Titres émis Produits Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachés réaliser annulés 42 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS CHARGES D'INTERETS 6611 INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES 777 QUOTE-PART SUBV.D'INVEST.TRANSFEREES RESULTAT TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 612 5. 44 81.48 217 591.94-9 92.42 Pour information : R 2 Excédent d'exploitation reporté de N-1 4 281.19 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 97

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES DEPENSES D'INVESTISSEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) réaliser annulés 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 42. 16 77. 23. 2 23. 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 732 678.98 477 55.9 251 48.46 3 647.62 23 IMMOBILISATIONS EN COURS Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement 774 678.98 494 32.9 274 48.46 5 877.62 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 2 5. 2 438.7 61.93 Total des dépenses financières 2 5. 2 438.7 61.93 4581 Total des opérations pour compte de tiers Total des dépenses réelles d'investissement 795 178.98 514 758.97 274 48.46 5 939.55 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 41 OPERATIONS PATRIMONIALES Total des dépenses d'ordre d'investissement TOTAL 795 178.98 514 758.97 274 48.46 5 939.55 Pour information D 1 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 RECETTES D'INVESTISSEMENT Chap. II - PRESENTATION Libellé GENERALE DU COMPTE Crédits ADMINISTRATIF ouverts Titres émis Restes à II Crédits (BP+DM+RAR N-1) réaliser annulés 13 SUBVENTIONS SECTION D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT RECUES - CHAPITRES A3 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES (hors 165) 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES R23 IMMOBILISATIONS EN COURS ETotal des recettes d'équipement C1 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES 68 4. 68 461. -61. 16 Réserves 136 587.5 136 587.5 E Total des recettes financières 24 987.5 25 48.5-61. T 4582 Total des opérations pour compte de tiers T Total des recettes réelles d'investissement 24 987.5 25 48.5-61. E 21 Virement de la section d'exploitation 191 1. S 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 26. 252 822.55 7 177.45 41 OPERATIONS PATRIMONIALES DTotal des recettes d'ordre d'investissement ' TOTAL I Pour information R 1 Solde d'exécution positif reporté de N-1 N V E S T 451 1. 656 87.5 139 91.93 98 252 822.55 457 87.6 198 277.45 198 216.45 II A3

SECTION D'INVESTISSEMENT III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) réaliser annulés 2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 42. 16 77. 23. 2 23. 231 FRAIS D'ETUDES 4. 16 77. 23. 23. 233 FRAIS D'INSERTION 2. 2. 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 732 678.98 477 55.9 251 48.46 3 647.62 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 21532 RESEAUX ASSAINISSEMENT 729 178.98 477 55.9 251 48.46 147.62 2154 MATERIEL INDUSTRIEL ET OUTILLAGE 3 5. 3 5. 23 IMMOBILISATIONS EN COURS - 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 2315 TRAVAUX RESEAUX ASSAINISSEMENT TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 774 678.98 494 32.9 274 48.46 5 877.62 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 2 5. 2 438.7 61.93 1641 EMPRUNTS EN EURO AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1681 AUTRES EMPRUNTS 2 5. 2 438.7 61.93 TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 2 5. 2 438.7 61.93 TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES TOTAL DES DEPENSES REELLES 795 178.98 514 758.97 274 48.46 5 939.55 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) réaliser annulés III B1 TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS TOTAL DES DEPENSES REELLES 795 178.98 514 758.97 274 48.46 5 939.55 99

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1 III Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) réaliser annulés 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS Reprises sur autofinancement antérieur 139111 AGENCE DE L'EAU 13912 COLLECTIVITÉS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX 13913 DEPARTEMENTS 13918 AUTRES AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1688 INTERETS COURUS Charges transférées 41 OPERATIONS PATRIMONIALES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 21532 RESEAUX ASSAINISSEMENT TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 795 178.98 514 758.97 274 48.46 5 939.55 Pour information : D 1 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 1

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) réaliser annulés 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 13111 AGENCE DE L'EAU 1313 DEPARTEMENTS 1318 SUBVENTION AGENCE DE L'EAU III 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1681 AUTRES EMPRUNTS 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 21532 RESEAUX ASSAINISSEMENT 23 IMMOBILISATIONS EN COURS - 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 2315 TRAVAUX RESEAUX ASSAINISSEMENT TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 1 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES 24 987.5 25 48.5-61. - 1 - DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES 24 987.5 25 48.5-61. DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT 1222 FCTVA 68 4. 68 461. -61. III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 168 AUTRES RESERVES 136 587.5 136 587.5 SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 24 987.5 25 48.5-61. TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits TOTAL DES RECETTES REELLES (BP+DM+RAR N-1) 24 987.5 25 réaliser 48.5 annulés -61. III 168 AUTRES RESERVES 136 587.5 136 587.5 TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 24 987.5 25 48.5-61. TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 11

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 III Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) réaliser annulés 21 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 191 1. 4 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 26. 252 822.55 7 177.45 AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1688 INTERETS COURUS AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES FRAIS D'ETUDE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT 2831 FRAIS D'ETUDES 5. 4 83. 917. 2833 FRAIS D'INSERTION 2. 1 646.92 353.8 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 281532 AMORT.RESEAUX D'ASAINISSEMENT 25. 245 269.63 4 73.37 28154 AMORT. MATERIEL SPECIFIQUE 3. 1 823. 1 177. TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 451 1. 252 822.55 198 277.45 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 233 FRAIS D'INSERTION TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 451 1. 252 822.55 198 277.45 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 656 87.5 457 87.6 198 216.45 Pour information : R 1 Solde d'exécution positif reporté de N-1 139 91.93 12

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A4.1 DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES IV Art. Libellé Crédits exerc. Réalisations (hors RAR) (hors RAR) DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 2 5. 2 438.7 16 Emprunts et dettes assimilées (A) 2 5. 2 438.7 1631 Emprunts obligataires 1641 Emprunts en euros 1643 Emprunts en euros 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 1678 Autres emprunts et dettes 1681 Autres emprunts 2 5. 2 438.7 1682 Bons à moyen terme négociables 1687 Autres dettes Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 1 Reprise de dotations, fonds divers er réserves 1 Reversement de dotations, fonds divers er réserves 139 Subvention d'investissement transférée au compte de résultat 2 Dépenses imprévues Op. de l'exercice Restes à réaliser en Solde d'exécution TOTAL I dépenses de l'exercice D1 de l'exercice II précédent (N-1) précédent (N-1) Dépenses à couvrir par 2 438.7 2 438.7 des ressources propres 13

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A4.2 RESSOURCES PROPRES IV Art. Libellé Crédits exerc. Réalisations (hors RAR) (hors RAR) RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 519 5. 321 283.55 Ressources propres externes de l'année (a) 68 4. 68 461. 1222 FCTVA 68 4. 68 461. 1228 Autres fonds 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières Ressources propres internes de l'année (b) 451 1. 252 822.55 15 Provisions pour risques et charges 169 Primes de remboursement des obligations 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissement des immobilisations 26. 252 822.55 2831 FRAIS D'ETUDES 5. 4 83. 2833 FRAIS D'INSERTION 2. 1 646.92 281532 AMORT.RESEAUX D'ASAINISSEMENT 25. 245 269.63 28154 AMORT. MATERIEL SPECIFIQUE 3. 1 823. 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et encours 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 21 Virement de la section de fonctionnement 191 1. Opérations de Restes à réaliser Solde d'exécution Affectation TOTAL l'exercice en recettes de R1 de l'exercice R16 de l'exercice IV III l'exercice précédent précédent précédent Total ressources propres 321 283.55 139 91.93 136 587.5 596 962.53 disponibles 14

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES RECETTES A4.2 DETAIL DES RECETTES IV Montant Dépenses à couvrir par des ressources propres II 2 438.7 Ressources propres disponibles IV 596 962.53 Solde (IV - II) V 576 524.46 15

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RESTAURATION MUNICIPALE 17

I - INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU BUDGET I I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau du chapitre pour la section d'exploitation (1). - au niveau du chapitre pour la section d'investissement (1). - avec ou sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III-B-3 (2) La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : Néant. II - En l'absence de mention au paragraphe I ci - dessus, le budget est réputé voté par chapitre et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement". III - Les provisions sont (2) : - semi - budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement) - budgétaires (délibération n... du... ) (2). (1) A compléter par "du chapitre" ou "de l'article". (2) Rayer la mention inutile 18

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF VUE D'ENSEMBLE II A1 EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION REALISATIONS Section d'exploitation a 463 292.44 g 466 485.8 3 192.64 DE L'EXERCICE (mandats et titres) Section d'investissement b h + + Report en section c i 1 859.69 REPORTS d'exploitation (2) (si déficit) (si excédent) DE L'EXERCICE N-1 Report en section d j d'investissement (1) (si déficit) (si excédent) = = DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION TOTAL 463 292.44 468 344.77 5 52.33 (réalisations + reports) =a+b+c+d =g+h+i+j Section d'exploitation e k RESTES A REALISER A REPORTER Section d'investissement f l EN N+1 TOTAL des restes à réaliser à reporter en N+1 =e+f =k+l DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION Section d'exploitation 463 292.44 468 344.77 5 52.33 =a+c+e =g+i+k RESULTAT Section d'investissement CUMULE =b+d+f =h+j+l TOTAL CUMULE 463 292.44 468 344.77 5 52.33 =a+b+c+d+e+f =g+h+i+j+k+l II - PRESENTATION GENERALE DU DETAIL COMPTE DES RESTES ADMINISTRATIF A REALISER II VUE D'ENSEMBLE Chap/Art. Libellé Dépenses engagées Titres restant non mandatées à émettre A1 D E T 19

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2 DEPENSES D'EXPLOITATION Chap. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Charges Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachées réaliser annulés 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 189 59.69 141 743.22 39 777.22 7 539.25 12 CHARGES DE PERSONNEL 281 772. 281 772. 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1. 1. Total des dépenses de gestion courante 47 841.69 423 515.22 39 777.22 7 549.25 II Total des dépenses réelles d'exploitation 47 841.69 423 515.22 39 777.22 7 549.25 Total des dépenses d'ordre d'exploitation TOTAL 47 841.69 423 515.22 39 777.22 7 549.25 Pour information D 2 Déficit d'exploitation reporté de N-1 II - PRESENTATION GENERALE RECETTES DU COMPTE D'EXPLOITATION ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Titres émis Produits Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachés réaliser annulés R7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,SERVICES,MARCHANDISES 88. 85 367.6 2 632.94 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 38 982. 38 982. E75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE C Total des recettes de gestion courante E 468 982. 466 349.6 2 632.94 T 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 136.2-136.2 TTotal des recettes réelles d'exploitation E STotal des recettes d'ordre d'exploitation 468 982. 466 485.8 2 496.92 TOTAL 468 982. 466 485.8 2 496.92 D ' Pour information R 2 Excédent d'exploitation reporté de N-1 E X P L O I T 1 859.69 11 1 859.69 II

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) EXPLOITATION Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 181 52.44 181 52.44 12 CHARGES DE PERSONNEL 281 772. 281 772. 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Dépenses d'exploitation - Total 463 292.44 463 292.44 D 2 Déficit d'exploitation reporté de N-1 TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 463 292.44 + = II - PRESENTATION BALANCE GENERALE GENERALE DU COMPTE DU BUDGET ADMINISTRATIF BALANCE GENERALE DU BUDGET 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) B2 II B2 2 - EXPLOITATION Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,SERVICES,MARCHANDISES 85 367.6 85 367.6 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 38 982. 38 982. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 136.2 136.2 T i t r e s Recettes d'exploitation - Total 466 485.8 466 485.8 + R 2 Excédent d'exploitation reporté de N-1 1 859.69 = TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES 468 344.77 é m i 111

SECTION D'EXPLOITATION III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Charges Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachées réaliser annulés 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 189 59.69 141 743.22 39 777.22 7 539.25 64 ACHAT D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES 175 2. 137 73.86 35 692.15 2 433.99 661 EAU, ENERGIE 663 FOURNITURES D'ENTRETIEN ET PETIT EQUIPEMENT 4. 1 865.89 441.57 1 692.54 668 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 2. 575.84 828.96 595.2 61558 ENTRET. AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 7 459.69 1 94.74 2 814.54 2 74.41 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 4. 322.89 77.11 12 CHARGES DE PERSONNEL 281 772. 281 772. 6218 PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE 281 772. 281 772. 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1. 1. 658 CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE 1. 1. TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 47 841.69 423 515.22 39 777.22 7 549.25 (a)=11+12+14+65 TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+69+22 47 841.69 423 515.22 39 777.22 7 549.25 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION ; - DETAIL DES DEPENSES TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 47 841.69 423 515.22 39 777.22 7 549.25 Chap./Art. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Charges Restes à Crédits Pour information : D 2 Déficit d'exploitation reporté de N-1 (BP+DM+RAR N-1) rattachées réaliser annulés Détail du calcul des ICNE au compte 66112 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 47 841.69 423 515.22 39 777.22 7 549.25 III A1 Pour information : D 2 Déficit d'exploitation reporté de N-1 D 112 é

d III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./Art. Libellé Crédits ouverts Titres émis Produits Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachés réaliser annulés 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,SERVICES,MARCHANDISES 88. 85 367.6 2 632.94 76 PRESTATIONS DE SERVICES 88. 85 367.6 2 632.94 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 38 982. 38 982. 74 SUBVENTION D'EXPLOITATION 38 982. 38 982. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS GESTION COURANTE TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 468 982. 466 349.6 2 632.94 (a)=7+73+74+75+13 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 136.2-136.2 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS S/OPERAT.GESTION 773 MANDATS ANNULES 778 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 136.2-136.2 TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78 468 982. 466 485.8 2 496.92 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 468 982. 466 485.8 2 496.92 Pour information : R 2 Excédent d'exploitation reporté de N-1 1 859.69 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 D é Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 t a i l 113

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SPECTACLES VIVANTS 115

I - INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU BUDGET I I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau du chapitre pour la section d'exploitation (1). - au niveau du chapitre pour la section d'investissement (1). - avec ou sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III-B-3 (2) La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : néant II - En l'absence de mention au paragraphe I ci - dessus, le budget est réputé voté par chapitre et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement". III - Les provisions sont (2) : - semi - budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement) - budgétaires (délibération n... du... ) (2). (1) A compléter par "du chapitre" ou "de l'article". (2) Rayer la mention inutile 116

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF VUE D'ENSEMBLE II A1 EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION REALISATIONS Section d'exploitation a 193 129.45 g 19 851.6-2 277.85 DE L'EXERCICE (mandats et titres) Section d'investissement b h + + Report en section c i 3 137.46 REPORTS d'exploitation (2) (si déficit) (si excédent) DE L'EXERCICE N-1 Report en section d j d'investissement (1) (si déficit) (si excédent) = = DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION TOTAL 193 129.45 193 989.6 859.61 (réalisations + reports) =a+b+c+d =g+h+i+j Section d'exploitation e k RESTES A REALISER A REPORTER Section d'investissement f l EN N+1 TOTAL des restes à réaliser à reporter en N+1 =e+f =k+l DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION Section d'exploitation 193 129.45 193 989.6 859.61 =a+c+e =g+i+k RESULTAT Section d'investissement CUMULE =b+d+f =h+j+l TOTAL CUMULE 193 129.45 193 989.6 859.61 =a+b+c+d+e+f =g+h+i+j+k+l II - PRESENTATION GENERALE DU DETAIL COMPTE DES RESTES ADMINISTRATIF A REALISER II VUE D'ENSEMBLE Chap/Art. Libellé Dépenses engagées Titres restant non mandatées à émettre A1 D E T 117

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES DEPENSES D'EXPLOITATION II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Charges Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachées réaliser annulés 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 23 887.46 178 86.51 14 694.94 11 16.1 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2. 2. Total des dépenses de gestion courante 23 97.46 178 86.51 14 694.94 11 126.1 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1. 348. 652. Total des dépenses réelles d'exploitation 24 97.46 178 434.51 14 694.94 11 778.1 Total des dépenses d'ordre d'exploitation TOTAL 24 97.46 178 434.51 14 694.94 11 778.1 Pour information D 2 Déficit d'exploitation reporté de N-1 II - PRESENTATION GENERALE RECETTES DU COMPTE D'EXPLOITATION ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Titres émis Produits Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachés réaliser annulés R7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,SERVICES,MARCHANDISES 9. 78 962.78 11 37.22 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 111 77. 111 77. E75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE C Total des recettes de gestion courante E 21 77. 19 732.78 11 37.22 T 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 118.82-118.82 TTotal des recettes réelles d'exploitation E STotal des recettes d'ordre d'exploitation 21 77. 19 851.6 1 918.4 TOTAL 21 77. 19 851.6 1 918.4 D ' Pour information R 2 Excédent d'exploitation reporté de N-1 E X P L O I T 3 137.46 118 3 137.46 II

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) EXPLOITATION Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 192 781.45 192 781.45 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 348. 348. Dépenses d'exploitation - Total 193 129.45 193 129.45 D 2 Déficit d'exploitation reporté de N-1 TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 193 129.45 + = BALANCE GENERALE DU BUDGET B2 II - 2 PRESENTATION - Titres émis (y compris GENERALE sur les restes DU à réaliser COMPTE N-1) ADMINISTRATIF BALANCE GENERALE DU BUDGET EXPLOITATION Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,SERVICES,MARCHANDISES 78 962.78 78 962.78 2 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 111 77. 111 77. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 118.82 118.82 II B2 - T i t r e s Recettes d'exploitation - Total 19 851.6 19 851.6 + R 2 Excédent d'exploitation reporté de N-1 3 137.46 = TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES 193 989.6 119

TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 24 97.46 178 434.51 14 694.94 11 778.1 SECTION D'EXPLOITATION III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION- DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Charges Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachées réaliser annulés 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 23 887.46 178 86.51 14 694.94 11 16.1 64 ACHAT D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES 173 137.46 159 858.22 5 396.97 7 882.27 6135 LOCATIONS MOBILIERES 11. 9 444.6 226. 1 329.4 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 3. 27.57 92.43 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS...) 45. 35. 1. 6288 AUTRES 637 AUTRES IMPOTS ET TAXES 19. 8 226.12 9 71.97 1 71.91 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2. 2. 658 CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE 2. 2. TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 23 97.46 178 86.51 14 694.94 11 126.1 (a)=11+12+14+65 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1. 348. 652. 6718 CHARGES EXCEPTIONNELLES DE GESTION 5. 348. 152. 673 TITRES ANNULES 5. 5. TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+69+22 24 97.46 178 434.51 14 694.94 11 778.1 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A1 Chap./Art. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Charges Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachées réaliser annulés TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 12

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Charges Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachées réaliser annulés TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 24 97.46 178 434.51 14 694.94 11 778.1 Pour information : D 2 Déficit d'exploitation reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 121

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./Art. Libellé Crédits ouverts Titres émis Produits Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachés réaliser annulés 7 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,SERVICES,MARCHANDISES 9. 78 962.78 11 37.22 76 PRESTATIONS DE SERVICES 9. 78 962.78 11 37.22 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 111 77. 111 77. 74 SUBVENTION D'EXPLOITATION 111 77. 111 77. 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS GESTION COURANTE TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 21 77. 19 732.78 11 37.22 (a)=7+73+74+75+13 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 118.82-118.82 778 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 118.82-118.82 TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78 21 77. 19 851.6 1 918.4 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 21 77. 19 851.6 1 918.4 Pour information : R 2 Excédent d'exploitation reporté de N-1 3 137.46 122

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES III A2 Chapitre / Article Libellé Crédits ouverts Titres émis Produits Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) rattachés réaliser annulés Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 123

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ANNEXES 125

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IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE IV A2.1 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) 5191 Avances du trésor... 5192 Avances de trésorerie... 51931 Lignes de trésorerie A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1) Montant des remboursements 214 Date de la décision Montant Montant des de réaliser la ligne maximum autorisé Remboursement tirages 214 Intérêts (3) de trésorerie (2) au 31/12/214 du tirage Encours restant dû au 31/12/214 2139482N1* - BANQUE POSTALE 3/9/213,,,,, 2139572L1* - BANQUE POSTALE 7/11/214 5, 5 327, 2 341,4 5 327,, 51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt 263 2/12/22 2 622 216, 7 89 986, 7 791,46 7 89 986, 2 622 216, 5194 Billets de trésorerie 5198 Autres crédits de trésorerie... 519 Crédits de trésorerie (Total) 7 622 216, 12 416 986, 1 132,5 12 416 986, 2 622 216, (1) Circulaire n NOR/INT/B/89/71/C du 22/2/1989. (2) Indiquer la date de la délibération de l assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l'ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d un montant maximum autorisé par l organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT). (3) Il s agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618. 127

IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE VILLE (hors 16449 et 166) Emprunts et dettes à l'origine du contrat IV A2.2 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Organisme prêteur ou chef de file Date de signature Date d'émission ou date de mobilisation (1) Date du premier rembourseme nt Nominal (2) Type de taux d'intérêt (3) Index (4) Niveau de taux (5) Taux initial Taux actuariel Devise Périodicité des remboursement s (6) Profil d' amortissement (7) Possibilité de remboursement anticipé O/N Catégorie d emprunt (8) 163 Emprunts obligataires (Total) 164 Emprunts auprès d'établissement de crédit (Total) 81 44 257, 1641 Emprunts en euros (total) 75 54 257, 257 DEXIA CL 18/12/21 18/12/21 1/4/22 75, F Taux fixe à 4.91 % 4,91 5, EUR T C O A-1 258 DEXIA CL 2/12/21 2/12/21 1/4/22 6, F Taux fixe à 4.96 % 4,96 5,5 EUR T C O A-1 259 DEXIA CL 1/8/22 1/8/22 1/12/22 3, F Taux fixe à 5.13 % 5,13 5,23 EUR T P O A-1 26 DEXIA CL 3/8/22 3/8/22 1/1/23 3 25, F Taux fixe à 4.95 % 4,95 5,4 EUR T P O A-1 262 SFIL CAFFIL 28/11/23 28/11/23 1/3/24 9 14 7, V Euribor 3 M +.8 2,23 2,28 EUR T P O A-1 264 CREDIT MUTUEL 31/12/23 31/12/23 31/8/26 1 5, V T4M +.7 2,13 2,18 EUR A C O A-1 265 CREDIT AGRICOLE 1/2/25 1/2/25 6/3/26 4, V T4M +.5 2,11 2,16 EUR T C O A-1 266 SOCIETE GENERALE 28/12/25 28/12/25 22/4/28 7 5, V Euribor 12 M +.195,, EUR T C O A-1 267-Ville CREDIT AGRICOLE 1/12/26 3/6/21 3/9/21 2, F Taux fixe à 3.13 % 3,13 3,17 EUR T C O A-1 27 CAISSE D'EPARGNE 3/11/212 3/11/212 28/2/213 2, F Taux fixe à 2.32 % 2,32 2,34 EUR T C O A-1 271 BNP PARIBAS 3/12/21 3/12/211 3/3/212 2 3, V Euribor 3 M +.49 1,52 1,53 EUR T C O A-1 274 CREDIT AGRICOLE 18/8/211 18/8/211 3/11/213 5, V Euribor 1 M + 1.2 2,56 2,59 EUR T C O A-1 275 CAISSE D'EPARGNE 3/1/212 3/1/212 31/1/213 1, V Eonia + 2.4 2,48 2,54 EUR T C O A-1 276 31/1/213 18/1/213 1/2/214 1 79, V Livret A + 1 2,25 2,25 EUR T C O A-1 277 BANQUE POSTALE 29/1/213 16/12/213 1/3/214 7 2, F Taux fixe à 3.32 % 3,32 3,36 EUR T C O A-1 278 2/9/214 15/9/214 1/1/215 974 25, V Livret A + 1 2, 2, EUR T C O A-1 279 SOCIETE GENERALE 13/1/214 3/1/214 3/1/215 9, F Taux fixe à 2.65 % 2,6 2,11 EUR T C O A-1 28 CAISSE D'EPARGNE 29/12/214 29/12/214 31/12/216 5 5, V Euribor 3 M + 1.4 1,48 1,51 EUR T C O A-1 1643 Emprunts en devises (total) 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) 263 CACIB ex BFT CREDIT AGRICOLE 2/12/22 3/12/22 15/6/25 5 9, V TAM +.11 3,23 3,28 EUR A C O A-1 165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 1671 Avances consolidées du Trésor (total) 1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total) 1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total) 1678 Autres emprunts et dettes (total) 168 Emprunts et dettes assimilées (Total) 1681 Autres emprunts (total) 1682 Bons à moyen terme négociables (total) 1687 Autres dettes (total) 5 9, Total général 81 44 257, (1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois). (5) Indiquer le niveau de taux à l origine du contrat. (6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre. (7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser. (8) Catégorie d emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB11577C du 25 juin 21 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). 128

IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE IV A2.2 A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE VILLE (hors 16449 et 166) (suite) Emprunts et dettes au 31/12/214 163 Emprunts obligataires (Total) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Couverture? O/N (1) Montant couvert Catégorie d emprunt après couverture éventuelle (11) Capital restant dû au 31/12/214 Durée résiduelle (en années) Type de taux (12) Taux d'intérêt Index (13) Niveau de taux d'intérêt à la date de vote du budget (14) Capital Annuité de l exercice Charges d'intérêt (15) Intérêts perçus (le cas échéant) (16) ICNE de l'exercice 164 Emprunts auprès d'établissement de crédit (Total) 47 342 957,84 3 943 51,2 1 442 337,43 161 574,47 1641 Emprunts en euros (total) 44 72 741,84 3 615 724,2 1 434 545,97 16 191,64 257 N A-1 112 5, 2 F Taux fixe à 4.91 % 4,9 5, 7 58,13 1 365,6 258 N A-1 9, 2 F Taux fixe à 4.96 % 4,95 4, 5 74, 1 13,6 259 N A-1 734 146,56 2,67 F Taux fixe à 5.13 % 5,12 242 456,69 45 485,3 3 33,86 26 N A-1 854 459,86 2,75 F Taux fixe à 4.95 % 4,94 257 922,14 5 324,3 1 456,45 262 N A-1 4 618 42,73 8,92 F Taux fixe à 3.97 % 3,96 458 329,53 194 754,55 14 769,91 264 N A-1 6, 5,67 F Taux fixe à 3.6 % 3,59 1, 25 2, 7 2, 265 N A-1 1 599 999,88 5,93 F Taux fixe à 3.42 % 3,41 266 666,68 6 42, 3 648, 266 N A-1 5 298 913,2 16,6 F Taux fixe à 4.33 % 4,38 326 86,96 241 572,3 44 613,91 267-Ville N A-1 1 696 289,44 2 F Taux fixe à 3.13 % 3,12 84 814,48 54 753,4, 27 N A-1 1 8, 17,91 F Taux fixe à 2.32 % 2,31 1, 43 21, 3 48, 271 N A-1 1 936 842,8 16 V Euribor 3 M +.49,74 121 52,64 14 869,43, 274 N A-1 4 583 333,35 13,66 F Taux fixe à 2.93 % 2,96 333 333,32 142 322,3 11 564,1 275 N A-1, V Euribor 3 M + 2.57 2,88 666 666,68 276 149,91 276 N A-1 1 71 64,92 19,8 V Livret A + 1 2,1 88 395,8 38 331,52 5 536,13 277 N A-1 6 72, 13,92 F Taux fixe à 3.32 % 3,31 48, 234 392, 17 972,27 278 N A-1 974 25, 2 V Livret A + 1 1,14,, 3 251,67 279 N A-1 9, 14,83 F Taux fixe à 2.65 % 2,9,, 32 7,5 28 N A-1 2 4, 21 V Euribor 3 M + 1.4,,, 188,73 1643 Emprunts en devises (total) 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) (9) 2 622 216, 327 777, 7 791,46 1 382,83 263 N A-1 2 622 216, 7,46 V TAM +.11,18 327 777, 7 791,46 1 382,83 165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 1671 Avances consolidées du Trésor (total) 1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total) 1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total) 1678 Autres emprunts et dettes (total) 168 Emprunts et dettes assimilées (Total) 1681 Autres emprunts (total) 1682 Bons à moyen terme négociables (total) 1687 Autres dettes (total) Total général, 47 342 957,84 3 943 51,2 1 442 337,43, 161 574,47 (9) S agissant des emprunts assortis d une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l exercice correspondant au véritable endettement. (1) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau «détail des opérations de couverture». (11) Catégorie d emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB11577C du 25 juin 21 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3). (12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (13) Mentionner le ou les index en cours au 1/1/N après opérations de couverture. (14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l'année. (15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 «Intérêts réglés à l échéance» (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. (16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés au 768. 129

IV ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2 A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE ASSAINISSEMENT (hors 16449 et 166) Emprunts et dettes à l'origine du contrat Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Organisme prêteur ou chef de file Date de signature Date d'émission ou date de mobilisation (1) Date du premier remboursemen t Nominal (2) Type de taux d'intérêt (3) Index (4) Niveau de taux (5) Taux initial Taux actuariel Devise Périodicité des remboursements (6) Profil d' amortissement (7) Possibilité de remboursement anticipé O/N Catégorie d emprunt (8) 163 Emprunts obligataires (Total) 164 Emprunts auprès d'établissement de crédit (Total) 1641 Emprunts en euros (total) 1643 Emprunts en devises (total) 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) 165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 1671 Avances consolidées du Trésor (total) 1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total) 1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total) 1678 Autres emprunts et dettes (total) 168 Emprunts et dettes assimilées (Total) 557 198, 1681 Autres emprunts (total) 557 198, 267-Assainissement CREDIT AGRICOLE 1/12/26 31/12/29 3/3/21 52, V TAG 3 M +.125,36,36 EUR T C O A-1 2483 2484 Agence de l'eau Seine Normandie Agence de l'eau Seine Normandie 6/5/22 6/5/22 6/5/23 2 398, F Taux fixe à %,, EUR A C O A-1 6/4/24 6/4/24 6/4/25 16 8, F Taux fixe à %,, EUR A C O A-1 1682 Bons à moyen terme négociables (total) 1687 Autres dettes (total) Total général 557 198, (1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois). (5) Indiquer le niveau de taux à l origine du contrat. (6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre. (7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser. (8) Catégorie d emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB11577C du 25 juin 21 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). 13

IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE IV A2.2 A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE ASSAINISSEMENT (hors 16449 et 166) (suite) Emprunts et dettes au 31/12/214 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) 163 Emprunts obligataires (Total) 164 Emprunts auprès d'établissement de crédit (Total) 1641 Emprunts en euros (total) 1643 Emprunts en devises (total) 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) (9) Couverture? O/N (1) Montant couvert Catégorie d emprunt après couverture éventuelle (11) Capital restant dû au 31/12/214 Durée résiduelle (en années) Type de taux (12) Taux d'intérêt Index (13) Niveau de taux d'intérêt à la date de vote du budget (14) Capital Annuité de l exercice Charges d'intérêt (15) Intérêts perçus (le cas échéant) (16) ICNE de l'exercice 165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 1671 Avances consolidées du Trésor (total) 1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total) 1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total) 1678 Autres emprunts et dettes (total) 168 Emprunts et dettes assimilées (Total) 357 963,6 2 438,7 11 373,64, 1681 Autres emprunts (total) 357 963,6 2 438,7 11 373,64, 267-Assainissement N A-1 352 363,6 2 F Taux fixe à 3.13 % 3,12 17 618,2 11 373,64, 2483 N A-1, F Taux fixe à %, 1 699,87, 2484 N A-1 5 6, 4,26 F Taux fixe à %, 1 12,,, 1682 Bons à moyen terme négociables (total) 1687 Autres dettes (total) Total général, 357 963,6 2 438,7 11 373,64,, (9) S agissant des emprunts assortis d une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l exercice correspondant au véritable endettement. (1) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau «détail des opérations de couverture». (11) Catégorie d emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB11577C du 25 juin 21 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3). (12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (13) Mentionner le ou les index en cours au 1/1/N après opérations de couverture. (14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l'année. (15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 «Intérêts réglés à l échéance» (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. (16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés au 768. 131

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L ENCOURS IV A2.4 Structure (A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel) A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS VILLE (1) Indices sous-jacents Nombre de produits 18 % de l'encours 1,% Montant en euros 47 342 958 (1) (2) (3) (4) (5) (6) Indices zone euros Indices inflation Ecarts d'indices Indices hors zone Ecarts d'indices hors Autres indices française ou zone zone euro euro et écarts zone euro euro ou écart entre d'indices dont l'un ces indices est un indice hors zone euro Nombre de produits (B) Barrière simple. Pas d'effet de levier % de l'encours Montant en euros Nombre de produits (C) Option d'échange (swaption) % de l'encours Montant en euros (D) Multiplicateur jusqu'à 3; multiplicateur jusqu'à 5 capé Nombre de produits % de l'encours Montant en euros Nombre de produits (E) Multiplicateur jusqu'à 5 % de l'encours Montant en euros Nombre de produits (F) Autres types de structures % de l'encours Montant en euros (1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. 132

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L ENCOURS IV A2.4 Structure (A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel) A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS ASSAINISSEMENT (1) Indices sous-jacents Nombre de produits 2 % de l'encours 1,% Montant en euros 357 964 Nombre de produits (1) (2) (3) (4) (5) (6) Indices zone euros Indices inflation Ecarts d'indices Indices hors zone Ecarts d'indices hors Autres indices française ou zone zone euro euro et écarts zone euro euro ou écart entre d'indices dont l'un ces indices est un indice hors zone euro (B) Barrière simple. Pas d'effet de levier % de l'encours Montant en euros Nombre de produits (C) Option d'échange (swaption) % de l'encours Montant en euros (D) Multiplicateur jusqu'à 3; multiplicateur jusqu'à 5 capé Nombre de produits % de l'encours Montant en euros Nombre de produits (E) Multiplicateur jusqu'à 5 % de l'encours Montant en euros Nombre de produits (F) Autres types de structures % de l'encours Montant en euros (1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. 133

IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE - REMBOURSEMENT ANTICIPE D UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT IV A2.6 Emprunts (2) (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Total des dépenses au c/ 166 Refinancement de dette (3) 275 212 Année de mobilisation et profil d amortissement de l emprunt Année Profil (5) Date de refinancement A2.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1) Organisme prêteur ou chef de file CAISSE D'EPARGNE Capital restant dû au 31/12/214 Capital réaménag é Durée résiduelle Périodicité des remboursements (6) Type de taux (7) Caractéristiques du taux Index (8) Niveau de taux (9) Coût de sortie (1) Annuité de l'exercice Type (11) Montant (12) Intérêts (13) Capital, 276 149,91 666 666,68,, T V Euribor 3 M + 2.57 2,85% 276 149,91 666 666,68 ICNE de l'exercice Total des recettes au c/ 166 Refinancement de dette (4) 279 214 SOCIETE GENERALE 9, 32 7,5 9, 14,83 T F Taux fixe à 2.65 % 2,11% 839852,55 32 7,5 (1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d un emprunt auprès d un établissement de crédit suivi de la souscription d un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées. (2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l emprunt quitté. (3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement. (4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement. (5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser. (6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. (7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois). (9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement. (1) Il s agit de retracer les caractéristiques de l indemnité de remboursement anticipé due relative à l emprunt quitté. (11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée. (12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d autofinancement et de capitalisation. (13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 «Intérêts réglés à l échéance» (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. 134

Biens de faibe valeur Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : 5 Procédure d'amortissement (linéaire, dégressif, variable) IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS ETAT DES PROVISIONS ETALEMENT DES PROVISIONS A3 AMORTISSEMENTS METHODES UTILISEES CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL Catégorie de biens amortis Durée (en années) IV A3 A4 A5 Délibération du 25/9/1996 linéaire linéaire linéaire linéaire linéaire linéaire linéaire linéaire linéaire linéaire linéaire linéaire Logiciels 3 ans 25/9/1996 Matériel informatique 5 ans 25/9/1996 Frais d'études, de recherche et de développement 5 ans 25/9/1996 Voitures 1 ans 25/9/1996 Camions, véhicules industriels, cars 12 ans 25/9/1996 Mobilier, matériel de bureau 12 ans 25/9/1996 Autres matériel 1 ans 25/9/1996 Coffres-forts 2 ans 25/9/1996 Immeubles productifs de revenus 3 ans 25/9/1996 Subventions d'équipement versées (biens, matériels ou études) 5 ans 4/4/212 Subventions d'équipement versées (bâtiments ou installations) Subventions d'équipement versées (projets d'infrastructure d'intérêt national) 15 ans 3 ans 4/4/212 4/4/212 Nature de la provision A4 ETAT DES PROVISIONS Montant de la provision de l exercice (1) Date de constitution de la provision Montant des provisions constituées au 1/1/N Montant total des provisions constituées Montant des reprises SOLDE 135 PROVISIONS BUDGETAIRES Prov. pour risques et charges (2) 189 542 189 542 189 542 - Provisions pour litiges Société TECR Provisions pour pertes de change Provisions pour garanties d emprunts Autres provisions pour risques, 1/4/213 189 542, 189 542, 189 542, - Provisions pour dépréciation (2) - des immobilisations - des stocks - des comptes de tiers - des comptes financiers TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES Montant total Nature de la provision Objet de la provision Durée à constituer Provisions pour litiges A5 ETALEMENT DES PROVISIONS (1) Montant des provisions constituées au 1/1/N Provision constituée au titre de l exercice Montant restant à provisionner

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1 DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES IV Art. Libellé Crédits exerc. Réalisations (hors RAR) (hors RAR) DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 5 1 93. 4 999 729.85 16 Emprunts et dettes assimilées (A) 4 111 5. 4 11 167.85 1631 Emprunts obligataires 1641 Emprunts en euros 3 783 5. 3 782 39.85 1643 Emprunts en euros 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 328. 327 777. 1671 Avances consolidées du Trésor 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 1678 Autres emprunts et dettes 1681 Autres emprunts 1682 Bons à moyen terme négociables 1687 Autres dettes Autres dépenses à déduire des ressources propres (B) 89 43. 889 562. 1 Reprise de dotations, fonds divers er réserves 1 Reversement de dotations, fonds divers er réserves 139 Subvention d'investissement transférée au compte de résul 89 43. 889 562. 2 Dépenses imprévues Op. de l'exercice Restes à réaliser en Solde d'exécution TOTAL I dépenses de l'exercice D1 de l'exercice II précédent (N-1) précédent (N-1) Dépenses à couvrir par 4 999 729.85 4 622 816. 9 622 545.85 des ressources propres 136

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2 RESSOURCES PROPRES IV Art. Libellé Crédits exerc. Réalisations (hors RAR) (hors RAR) RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 17 274 95. 11 59 288.48 Ressources propres externes de l'année (a) 6 462 96. 5 641 993. 1222 FCTVA 2 78. 2 87 247. 1223 TLE 6 896. 1224 Versements pour dépassement PLD 3 592 96. 2 618 147. 1225 Participation pour dépassement de COS 1228 Autres fonds 9. 92 73. 138 Autres subvent invest. non transf. 26 Participations et créances rattachées à des participation 27 Autres immobilisations financières 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 27634 COMMUNES 2764 CREANCES SUR DES PARTICULIERS Ressources propres internes de l'année (b) 1 811 945. 5 417 295.48 15 Provisions pour risques et charges 15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRE) 169 Primes de remboursement des obligations 26 Participations et créances rattachées à des participation 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissement des immobilisations 5 582. 5 417 295.48 282 FRAIS D'ETUDES,ELABO,MODIF,REVISION DOCS URBANISME 2831 AMORT.DES FRAIS D'ETUDES 285. 276 282.53 28413 DEPARTEMENTS 2841482 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 23. 19 86. 284182 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 795. 779 999.1 28422 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 2 26. 2 238 438.19 28441 ORGANISMES PUBLICS 285 AMORT. CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS 2851 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 315. 33 119.24 2888 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 4. 15. 28138 AMORT. AUTRES CONSTRUCTIONS 9. 84 529. 281578 AMORTISS.MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 1. 9 168.26 28181 AMORT. INSTALLATIONS GENERALES 2. 12 97.2 28182 AMORT.MATERIEL DE TRANSPORT 12. 116 15.91 137

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2 RESSOURCES PROPRES IV Art. Libellé Crédits exerc. Réalisations (hors RAR) (hors RAR) 28183 AMORT.MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 3. 274 315.55 28184 AMORT.MOBILIER 3. 269 726.4 28188 AUTRES AMORTISSEMENTS 1 6. 1 33 54.73 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et encours 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 4815 SUBVENTION POUR EQUIPEMENT DE TIERS 4816 FRAIS D'EMISSION DES EMPRUNTS 4818 CHARGES A ETALER 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 24 Produits des cessions d'immobilisations 2 452. 21 Virement de la section de fonctionnement 2 777 945. Opérations de Restes à réaliser Solde d'exécution Affectation TOTAL l'exercice en recettes de R1 de l'exercice R168 de l'exercice IV III l'exercice précédent précédent précédent Total ressources propres 11 59 288.48 3 553 413.52 14 612 72. disponibles Montant Dépenses à couvrir par des ressources propres II Montant 9 622 545.85 Dépenses à couvrir par des ressources propres Ressources propres disponibles II IV 9 622 545.85 14 612 72. Ressources propres disponibles Solde (IV - II) IV V 14 612 72. 4 99 156.15 Solde (IV - II) V 4 99 156.15 138

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14 IV A7.3.1 DEPENSES (1) Article (2) Libellé (2) Montant 11 Charges à caractère général 4 151 27 642 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR. AMENAG.) 894 6622 CARBURANTS 11 51 6632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 668 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 428 611 CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES AVEC ENTREPRISES 4 13 68 61551 ENTRETIEN MATERIEL ROULANT 328 6156 MAINTENANCE 354 616 PRIMES D'ASSURANCES 787 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 2 22 6226 HONORAIRES 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 3 12 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6256 MISSIONS IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 1 HABITANTS ET PLUS (article L. 2313-1) A7.3.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 345 12 Charges de personnel et frais assimilés 199 556,5 6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 1 997 6332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 554 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTION 1 671 64111 REMUNERATION PRINCIPALE 94 52 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE RESIDENCE 4 251 64118 AUTRES INDEMNITES 26 645 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 8 28 64168 AUTRES EMPLOIS D'INSERTION 8 34 6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F. 19 154 6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 3 865 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 1 27 6488 AUTRES CHARGES 2 54 65 Autres charges de gestion courante 334 98 6554 CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT 334 98 67 Charges exeptionnelles 79 673 TITRES ANNULES Total des dépenses réelles 79 4 685 651 42 Opérat ordre de transfert entre sections 23 Virement à la sect d'investissement (3) Total des dépenses d'ordre 175 221 175 221 TOTAL GENERAL 4 86 872 A7.3.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES DEPENSES (1) Article (2) Recettes issues de la TEOM Libellé (2) Montant 5 65 28 7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 5 65 28 Dotations et participations reçues 335 554 7478 AUTRES ORGANISMES 335 554 Autres recettes de fonctionnement éventuelles 6 85 7 Produits services, domaine et vente div 7 778 AUTRES MARCHANDISES 7878 REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR D'AUTRES REDEVABLES 7 77 Produits exeptionnels 6 78 7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS 6 78 Total des recettes réelles 5 47 612 42 Opérat ordre de transfert entre sections Total des recettes d'ordre TOTAL GENERAL 5 47 612 (1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l article L.2313-1 du CGCT ; (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement ; (4) Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financement des dépenses d investissement afférentes à l exercice de la compétence susmentionnée.

IV A7.3.2 DEPENSES (1) Article (2) Libellé (2) Montant Remboursement d'emprunts et dettes assimilées 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS Acquisitions d'immobilisations IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 1 HABITANTS ET PLUS (article L. 2313-1) A7.3.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES 175 221 Opérations d équipement n (1 ligne par opé.) 251 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS 175 221 Total des dépenses réelles 175 221 4 Opérat ordre de transfert entre sections 41 Opérations patrimoniales Total des dépenses d'ordre TOTAL GENERAL 175 221 A7.3.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES DEPENSES (1) Article (2) Libellé (2) Montant Dotations et subventions reçues 1316 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX Souscripton d'emprunts et dettes assimilées 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS Autres recettes éventuelles 141 Total des recettes réelles 4 Opérat ordre de transfert entre sections 41 Opérat ordre intérieur de la section 21 Virement de la sect de fonctionnement (3) Total des recettes d'ordre 175 221 175 221 TOTAL GENERAL 175 221 (1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l article L.2313-1 du CGCT ; (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement ; (3) Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financement des dépenses d investissement afférentes à l exercice de la compétence susmentionnée.

IV ANNEXES A 1.1 Constructions, installations et agencements des bâtiments N Inventaire Désignation des ensembles Surface des terrains Valeur comptable au 1/1/14 Valeur comptable au 31/12/14 971 Hôtel de Ville 6 856 Parc de stationnement souterrain 3 682 Centre Administratif 2 244 13 814 78.59 14 164 675.85 972 Eglise Notre-Dame (Square Hautière) 2 9 1 923 283.85 2 285 952.43 973 Salles de réunion - Conservatoire Municipal 1 95 Sapeurs Pompiers 942 2 773 414.95 2 78 125.35 974/1 Maison du Combattant 472 1 25 768.94 1 227 892.88 975 Police Municipale 15 413 788.35 413 788.35 1 place de parking 16 976 Immeuble 15 rue Montreuil 4 logements 368 172 7.88 172 7.88 977 Serres Municipales 14 1 137 578.31 1 187 138.29 979/1 Ecole maternelle NORD 1 8 4 826 738.63 4 83 431.15 Groupe scolaire OUEST (Maternelle - 971/1 Primaire)+ Gymnase+ 2 Appartements 12 5 15 327 831.16 16 79 19.31 971/2 Crèche OUEST, 1 allée Aubert 332 1 595 836.89 1 6 671.9 9712/1 Ecole primaire EST, 16/18, rue Diderot 8 6 6 687 262.9 6 972 44.88 3 Appartements, 59 rue de la Jarry 142

N Inventaire Désignation des ensembles Surface des terrains Valeur comptable au 1/1/14 Valeur comptable au 31/12/14 9713/1 Ecole maternelle EST, 112 rue Diderot 2 44 3 326 823.46 3 4 55.31 Appartement de l'école 94 Groupe scolaire SUD, 8 rue Lebel/16 rue 9714 Jean Moulin 3 773 6 275 15.94 6 312 623.55 Centre de Loisirs, 21 rue d'estienne d'orves Groupe scolaire CENTRE 3/9, rue 5 555 9715 Lamartine - Salles de classes 11 27 592.24 11 46 496.9 9716/1 Ecole maternelle J. CLOUET 1 174 2 41 455.25 2 443 136.19 9716/3 Crèche Jean BURGEAT 1 113 1 467 972.44 1 51 933.9 2 Appartements de fonction 2 9717/1 Ecole maternelle Franklin Roosevelt 1 762 1 789 27.29 1 859 24.31 Complexe sportif 2 248 9717/2 Bibliothèque 415 8 22 39.58 8 66 147.44 Club 3 ème àge + 2 logements 294 Parking souterrain 1 48 9718 Centre sportif Hector Berlioz 2 647 13 826 235.2 14 273 441.15 9719 Plateau scolaire Education Physique 34 rue Diderot 58 87.57 58 87.57 Plateau scolaire Education Physique - 972 Square du 11 novembre 13 1 946 821.48 1 977 873.71 Maison des Jeunes - Théàtre Daniel 9721 Sorano 4 461 7 696 49.96 7 736 3.57 9722/1 Bibliothèque Municipale 12 rue fontenay 1 34 Sonothèque 38, avenue du Chàteau 1 place de parking 18 1 271 284.51 1 273 924.51 143

N Inventaire Désignation des ensembles Surface des terrains Valeur comptable au 1/1/14 Valeur comptable au 31/12/14 9723 Centre Information & Orientation 46 Avenue du chàteau 312 114 827.13 114 827.23 Bibliothèque annexe EST, 162 rue de la 9724 Jarry 27 376 345.42 376 345.42 1 local 164, rue de la Jarry Centre Culturel Georges POMPIDOU 2 775 9725/1 Centre sportif Georges POMPIDOU 3 777 8 553 684.27 8 634 422.27 Parking Public souterrain 168, rue de Fontenay 4 874 9727/1 Colonie de vacances HABERE-POCHE 2 433 3 781 931.72 3 787 226.44 9728 Crèche Municipale 55, av de la république 296 556 515.36 556 515.36 9729/1 Crèche R.JOBARD 18, av. F.Roosevelt 644 1 86 378.89 1 883 167.28 973/1 Crèche "Berthe CAMPERGUE" 74 rue de Fontenay 685 1 1 99.94 1 65 448.63 9731/1 6, rue Clément Viénot 3 568 69.92 4 14 63.52 Ecole maternelle C. VIENOT 85 Crèche "André BONHEME"- 822 9732/1 Crèche Municipale JARRY + 1 logt fonction 118 rue de la Jarry 63 1 795 582.43 1 822 618.67 9733 Crèche Municipale 18, rue Emile Dequen 445-9734/1 Résidence 7 rue de fontenay 2 575 6 983 578.38 7 5 938.83 Centre social 1 bis rue Joseph Gaillard 1 463 9735 Centre de santé 6, ave Pierre Brossolette 1 3 1 885 538.29 1 885 538.29 Crèche F.SARRAZIN, 6 avenue Pierre 9735/1 Brossolette 427 996 715.74 996 715.74 Crèche Familiale 9735/2 Halte garderie 295 149 22.57 149 22.57 9736 Cimetière ancien, 1/13, rue de fontenay 12 84 653.38 829 145.4 144

N Inventaire Désignation des ensembles Surface des terrains Valeur comptable au 1/1/14 Valeur comptable au 31/12/14 Cimetière nouveau 296, avenue Victor Hugo 9737 à Fontenay s/bois 485 865 858.69 89 947.4 9738/1 Trésorerie Principale, 143 rue de fontenay Logements pour personnes àgées 47, avenue de la république 1 72 67 31.68 67 31.68 9741/1 Logements locatifs, 79 rue Defrance 1 176.69 1 176.69 43/45, Avenue Paul Déroulède 7 9742 Legs Melle RAVON 1 Appartement + 1 1 737.23 1 737.23 Parking 46, Avenue Paul Déroulède 12 3 logements locatifs 4, rue Condé sur Noireau 145 1 Box rue Raymond du Temple 26 9743 Centre Technique 192/194, rue de la Jarry 4 725 165.92 4 874 576.91 14, Avenue Paul Deroulède 8 9 9744/1 Annexe Centre Technique 2 421 216.42 2 421 216.32 Impasse des Vignerons 185 9749 Stades Leo Lagrange - Jean Mermoz 7 444 95.27 7 497 538.93 975 Centre Sportif Benedetti 1 219 642.81 1 228 437.59 9751 Résidence Quinson 2 39 513.26 2 39 513.26 9758 CES St Exupéry 5/7 rue la liberté 2 32 117.2 2 32 117.2 976 Route et voirie urbaine 48 41 734.63 53 294 181.24 9761 Eclairage public 16 76 657.81 17 3 431.6 9762 Centre de loisirs 14 rue Diderot 486 47.5 486 911.5 9763 Cœur de ville 1 537 28 574 317.47 28 773 53.48 9764 Ecole + centre loisirs Domaine du Bois 5 373 13 659 717.74 13 696 578.84 9765 Espaces verts divers 7 186 34.68 7 215 162.7 9766 Piscine domaine du bois 1 59 37.17 1 59 37.17 9767 Espace multi accueil domaine du bois 77 655.61 77 655.61 145

IV ANNEXES - A 1.2 Installations techniques, matériels et outillages en cours d amortissements Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 2831 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2693 levée topographique Frais d'études de recherche et développe 4 386. 26 5 877. 1 755. 878. 26248 ASSIST.MO HQE PISCINE DOMAINE BOIS VINCENNES Frais d'études de recherche et développe 741.52 26 5 149.52 149.52. 26413 ETUDE PROGRAMMATION PISCINE DOMAINE BOIS VINC Frais d'études de recherche et développe 4 784. 26 5 96. 96.. 26581 ETUDE DE FAISABILITE PISCINE DOMAINE BOIS VINC. Frais d'études de recherche et développe 14 871.15 26 5 2 975.15 2 975.15. 2677 FRAIS ETUDES Frais d'études de recherche et développe 8 132.8 26 5 1 628.8 1 628.8. 26711 ASSIST.JURIDIQUE/FINANCIERE GESTION PISCINE Frais d'études de recherche et développe 6 279. 27 5 1 259. 1 259.. 26712 ASSIST.FIN.PHASE 1 MISS.S/REAL.GEST.PISC.MUNICIP Frais d'études de recherche et développe 1 46.4 27 5 2 1.4 2 1.4. 2746 ASSIST.FINANC.PHASE 3 MIS.REAL.GEST.PISC.MUNIC. Frais d'études de recherche et développe 2 511.6 27 5 53.6 53.6. 2747 ASSIST.FINANC.PHASE 2 MIS.REAL.GEST.PISC.MUNIC. Frais d'études de recherche et développe 4 395.3 27 5 879.3 879.3. 2748 MISSION TECHN.PHASES 1 ET 2 MISSION PISC.MUNICIP. Frais d'études de recherche et développe 7 534.8 27 5 1 51.8 1 51.8. 2761 ETUDE PROGRAMMATION PISCINE DOM.BOIS VINCENN. Frais d'études de recherche et développe 2 92.8 27 5 4 2.8 4 2.8. 2764 ETUDE MODERATION CIRCULATION Frais d'études de recherche et développe 4 35.6 27 5 861. 1 722.6 861.6 2765 ETUDE MODERATION CIRCULATION Frais d'études de recherche et développe 6 27.84 27 5 1 25. 2 412.84 1 27.84 27336 ASSIST.FINANC.PHASE 3 MIS.REAL.GEST.PISC.MUNIC. Frais d'études de recherche et développe 5 23.2 27 5 1 7.2 1 7.2. 27341 ASS.TECHN/JURID/FINAN.PHASE 3 MISSION PISC.DOM. Frais d'études de recherche et développe 7 534.8 27 5 1 51.8 1 51.8. 27449 RELEVE DE PLAN Frais d'études de recherche et développe 2 152.8 27 5 43. 862.8 432.8 27474 ASS.TECHN/JURID/FINANC.PISCINE DOMAINE BOIS VINC Frais d'études de recherche et développe 6 279. 27 5 1 259. 1 259.. 27482 ASS.TECHN/JURD.FINANC.PISCINE DOMAINE BOIS VINC Frais d'études de recherche et développe 6 279. 27 5 1 259. 1 259.. 2757 FRAIS ETUDE -LEVES TOPOGRAPHIQUES Frais d'études de recherche et développe 6 39.8 27 5 1 27. 2 418.8 1 211.8 27578 ASSISTANCE TECHNIQUE JURIDIQUE Frais d'études de recherche et développe 4 395.3 27 5 879.3 879.3. 27676 MISSION CONSEIL CENTRE AQUATIQUE DOMAINE/BOIS Frais d'études de recherche et développe 4 64.6 27 5 924.6 924.6. 2768 ETUDES PREALABLES REAMENAGEMENT ILOT FONTENAY Frais d'études de recherche et développe 6 255.17 27 5 12 51.17 12 51.17. 27723 FAC. 7 AI 89 DU 3/3/27 2EPP6 ET SOLDE Frais d'études de recherche et développe 4 18.56 27 5 83. 1 69.56 86.56 27727 ASSISTANCE TECHNIQUE PISCINE DBOIS Frais d'études de recherche et développe 627.9 27 5 127.9 127.9. 28251 MISSION ASSISTANCE JUR.TITULAIRE PISCINE Frais d'études de recherche et développe 5 812.56 28 5 1 164.56 1 164.56. 28268 ASSISTANCE JURIDIQUE EQUIP.SPOR.DOMAINE DU BOIS Frais d'études de recherche et développe 3 229.2 28 5 649.2 649.2. 2828 FRAIS D'ETUDES Frais d'études de recherche et développe 1 674.4 28 5 334. 1 6.4 672.4 28293 ETUDE FAISABILITE CREATION ESPACE SPORTIF Frais d'études de recherche et développe 17 342. 28 5 3 47. 3 47.. 2836 Etude programmation piscine EST DE VINCENNES Frais d'études de recherche et développe 7 654.4 28 5 1 534.4 1 534.4. 28312 MISSION ASSISTANCE DOMAINE SPORTIF D/B Frais d'études de recherche et développe 5 166.72 28 5 1 34.72 1 34.72. 28313 ETUDE REAMENAGEMENT ILOT FONTENAY Frais d'études de recherche et développe 53 725.35 28 5 1 745.35 1 745.35. 28314 ETUDE PREALABLE REAMENAGEMENT ILOT FONTENAY Frais d'études de recherche et développe 22 272.97 28 5 4 456.97 4 456.97. 28319 COMPTAGES DIRECTIONNELS RUE DE COLMAR Frais d'études de recherche et développe 717.6 28 5 145.6 145.6. 2832 M.O INSTALLATION CHAUDIERE A BOIS H.POCHE Frais d'études de recherche et développe 1 492.61 28 5 298. 598.61 3.61 28344 ASSISTANCE JURIDIQUE EQUIPEMENT SPORTIF D.B Frais d'études de recherche et développe 5 166.72 28 5 1 34.72 1 34.72. 28367 ETUDE PROGRAMATION PISCINE EST DBOIS Frais d'études de recherche et développe 7 654.4 28 5 1 534.4 1 534.4. 28374 ETUDE RECOMMANDATIONS ARCHIT. & URBAINES Frais d'études de recherche et développe 4 754.1 28 5 954.1 954.1. 146

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 2831 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 28378 ASSISTANCE SYSTEME RECYCLAGE EAUX GRISES DBOIS Frais d'études de recherche et développe 2 87.4 28 5 574.4 574.4. 28385 MISSION ASSISTANCE JURIDIQUE EQUIP.SPORT.D.DU BOI Frais d'études de recherche et développe 4 52.88 28 5 94.88 94.88. 2847 MISSION ASSISTANCE JURIDIQUE Frais d'études de recherche et développe 9 41.76 28 5 1 89.76 1 89.76. 28477 MISSION ASSISTANCE JURIDIQUE PISCINE DBOIS Frais d'études de recherche et développe 1 333.44 28 5 2 69.44 2 69.44. 28527 DIAGNOSTICS DE PERFOMANCE ENERGETIQUE Frais d'études de recherche et développe 4 485. 28 5 897. 897.. 28575 MISSION ASSIT.TECHN.PISCINE D.B Frais d'études de recherche et développe 21 456.24 28 5 4 292.24 4 292.24. 293 ASSISTANCE JURIDIQUE -EQUIP.SPORTIF D.DU BOIS Frais d'études de recherche et développe 1 291.68 29 5 259.68 259.68. 2931 ASSISTANCE JURIDIQUE EQUI.SPORTIF D.DU BOIS Frais d'études de recherche et développe 1 333.44 29 5 2 69.44 2 69.44. 2992 MISSION ASSISTANCE TECHN. EQUI.SPORTIF D.DU BOIS Frais d'études de recherche et développe 8 36.4 29 5 1 672.4 1 672.4. 2911 ETUDE MISSION PISCINE DBOIS Frais d'études de recherche et développe 1 333.44 29 5 2 69.44 2 69.44. 2913 ETUDE SOL CHAUSSE QUINSON Frais d'études de recherche et développe 5 171.5 29 5 1 35.5 1 35.5. 29142 Etude sol dans cadre itinéraire cyclable av.auber Frais d'études de recherche et développe 3 193.32 29 5 641.32 641.32. 2919 ETUDE EQUIPEMENT SPORTIF DU DOMAINE DU BOIS Frais d'études de recherche et développe 5. 29 5 1. 1.. 29191 ETUDE EQUIPEMENT SPORTIF DU DOMAINE DU BOIS Frais d'études de recherche et développe 4. 29 5 8. 8.. 29221 MISSION ASSISIT.JURIDIQUE TITULAIRE PISCINE DBV Frais d'études de recherche et développe 1 333.44 29 5 2 69.44 2 69.44. 2923 MISSION ASSIST.JURIDIQUE TITULAIRE PISCINE DBV Frais d'études de recherche et développe 1 333.44 29 5 2 69.44 2 69.44. 29257 QUINSON MISSION GEOTECHNIQUE Frais d'études de recherche et développe 2 99. 29 5 598. 598.. 29319 EQUIPEMENT SPORTIF DU DOMAINE DU BOIS Frais d'études de recherche et développe 5. 29 5 1. 1.. 29322 MISSION ASSIST. JURIDIQUE-TITULAIRE PISCINE DBV Frais d'études de recherche et développe 645.84 29 5 129.84 129.84. 29325 ACCESSIBILITE VOIRIE ET ESP.PUBLIC Frais d'études de recherche et développe 1 913.6 29 5 385.6 385.6. 29328 ACCESSIBILITE VOIRIE ET ESP.PUBLIC Frais d'études de recherche et développe 11 481.6 29 5 2 297.6 2 297.6. 29345 MISSION ETUDE -TRX GROUPE FROID GYM.POMPIDOU Frais d'études de recherche et développe 1 196. 29 5 24. 24.. 29355 ANALYSE 3 OFFRES PISCINE DBS Frais d'études de recherche et développe 4 664.4 29 5 936.4 936.4. 29416 ETUDE DIAGNOSTIC TECHN. PARKING MOWAT Frais d'études de recherche et développe 3 19.6 29 5 621. 1 867.6 1 246.6 2961 SPS ZONE3 PERI/BROSSOLETTE ITIN.CYCLABLE EST/ Frais d'études de recherche et développe 457.71 29 5 93.71 93.71. 29622 ETUDE TRAFIC CIRCULATION CONDE S/ NOIREAU Frais d'études de recherche et développe 11 3.2 29 5 2 2. 6 63.2 4 43.2 29638 ELABORAT PLAN ACCESSIBILITE VOIRIE ET ESP.PUBLIC Frais d'études de recherche et développe 7 355.4 29 5 1 471. 2 942.4 1 471.4 2115 MISE EN PLACE ET SURVEILLANCE DE TEMOINS PARK MOW Frais d'études de recherche et développe 2 212.6 21 5 442. 886.6 444.6 2138 TECHNICIEN GEOMETRE TRAVAUX CENTRE VILLE ET GARE Frais d'études de recherche et développe 6 249.7 21 5 1 249. 3 751.7 2 52.7 2139 PLAN TOPOGRAPHIQUE RUE FAYS Frais d'études de recherche et développe 1 571.54 21 5 314. 943.54 629.54 2178 MISSION ASSITANCE JURIDIQUE DOMAINE DU BOIS Frais d'études de recherche et développe 645.84 21 5 129. 258.84 129.84 21232 ASSISTANCE JURIDIQUE DE LA VILLE DE VINCENNES Frais d'études de recherche et développe 9 687.6 21 5 1 937. 3 876.6 1 939.6 21233 MISSION ASSIST. JURIDIQUE - TITULAIRE PISCINE D Frais d'études de recherche et développe 5 166.72 21 5 1 33. 2 67.72 1 34.72 21352 REAMENAGEMENT DE LA CUISINE Frais d'études de recherche et développe 551.48 21 5 11. 331.48 221.48 21385 MAQUETTE NUMERIQUE INTERACTIVE 3D Frais d'études de recherche et développe 22 963.2 21 5 4 592. 9 187.2 4 595.2 21395 PROCES-VERBAL CONCOURS ARCHITECTURE Frais d'études de recherche et développe 375.75 21 5 75. 15.75 75.75 2143 MISSION SPS CREATION LOCAL OUSSETTE CRE. SARRAZIN Frais d'études de recherche et développe 394.68 21 5 78. 16.68 82.68 21432 MISSION SPS REAMENT SALLE DE CHANGE CRE. CAMPERGU Frais d'études de recherche et développe 394.68 21 5 78. 16.68 82.68 21437 DD. MISSION SPS MISE EN PLACE DE PANNEAUX SOLAIRE Frais d'études de recherche et développe 478.4 21 5 95. 193.4 98.4 2154 CIRCULATION OPTION1 Frais d'études de recherche et développe 4 664.4 21 5 932. 2 8.4 1 868.4 21523 CONTROLE TECHNIQUE TRVX REAMENAGEMENT BUREAU HDV Frais d'études de recherche et développe 2 152.8 21 5 43. 862.8 432.8 21524 CONTROLE TECHNIQUE TRVX AMENAGEMENT CRECHE LIBERT Frais d'études de recherche et développe 1 196. 21 5 239. 479. 24. 21526 DD. MISSION SPS POUR MISE EN PLACE DE PANNEAUX SO Frais d'études de recherche et développe 478.4 21 5 95. 193.4 98.4 21559 FR.ET.PROJET COOPERATION VIAS Frais d'études de recherche et développe 2 3. 21 5 46. 1 38. 92. 21562 - MISSION ASSISIT.JURIDIQUE TITULAIRE PISCINE DB Frais d'études de recherche et développe 5 166.72 21 5 1 33. 3 1.72 2 67.72 21563 ASSISTANCE JURIDIQUE/FISCALE CHOIS TITULAIRE PISC Frais d'études de recherche et développe 5 166.72 21 5 1 33. 3 1.72 2 67.72 21565 DIDEROT REALISATION SUPPORTS NUMERIQUES Frais d'études de recherche et développe 18 59.6 21 5 3 611. 1 837.6 7 226.6 21589 MISSION ASSISTANCE Frais d'études de recherche et développe 13 215.8 21 5 2 643. 1 572.8 7 929.8 2168 CENTRE VILLE REALISATION D UN COMPTAGE Frais d'études de recherche et développe 4 784. 21 5 956. 2 872. 1 916. 21611 CENTRE VILLE ETUDE COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION Frais d'études de recherche et développe 1 794. 21 5 358. 1 78. 72. 21664 ETUDE PREALABLE GONDAR EN ETHIOPIE Frais d'études de recherche et développe 3 812.25 21 5 762. 2 288.25 1 526.25 147

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 2831 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21692 ETUDE / DIAGNOST.CHATEAU RAS MIKAEL ETHIOPIE Frais d'études de recherche et développe 6 262.4 21 5 1 252. 3 758.4 2 56.4 21694 MISSION ASSISTANCE JURIDIQUE - TITULAIRE PISCINE Frais d'études de recherche et développe 6 458.4 21 5 1 291. 3 876.4 2 585.4 21695 ASSISTANCE JURIDIQUE PISCINE DOMAINE DU BOIS Frais d'études de recherche et développe 7 75.8 21 5 1 55. 4 65.8 3 1.8 21115 ETUDE POLE ECHANGES CHATEAU DE VINCENNES RER A Frais d'études de recherche et développe 32 369.74 211 5 6 473. 25 896.74 19 423.74 21116 ETUDE DE POLE D'ECHANGES CHATEAU DE VINC RER A Frais d'études de recherche et développe 7 893.99 211 5 1 578. 6 315.99 4 737.99 2114 MISSION ASSISTANCE EXPLOIT.EQUIP.SPORT.D.BOIS Frais d'études de recherche et développe 8 132.8 21 5 1 626. 6 56.8 4 88.8 21187 ACCOMPAGNEMENT AGENDA 21 Frais d'études de recherche et développe 9 635. 211 5 1 927. 5 781. 3 854. 21188 ELABORATION AGENDA 21 Frais d'études de recherche et développe 18 784.4 211 5 3 756. 11 272.4 7 516.4 21116 PRESTATION GEOTECHNIQUE P/PROJET AMGMT CENTRE VIL Frais d'études de recherche et développe 2 152.8 211 5 43. 1 292.8 862.8 21119 REALISTAION SUPPORT NUMERIQUE AMENAGEMENT DU CENT Frais d'études de recherche et développe 19 734. 211 5 3 946. 11 842. 7 896. 211129 ETUDE DIAGN.PROJET COOPERATION ETHIOPIE Frais d'études de recherche et développe 3 725.6 211 5 745. 2 235.6 1 49.6 211168 SOLDE MISSION A GONDAR EN ETHIOPIE Frais d'études de recherche et développe 2 93.2 211 5 586. 1 758.2 1 172.2 211174 ETUDE PR AMELIORER LA FLUIDITE ET LA SECURITE DE Frais d'études de recherche et développe 5 817.34 211 5 1 163. 4 654.34 3 491.34 211175 ETUDE FAISABILITE LUIDITE SECURITE 3 CARREFOURS Frais d'études de recherche et développe 1 52.48 211 5 21. 842.48 632.48 211176 ETUDE PR AMELIORER LA FLUIDITE ET SECURITE DE 3 C Frais d'études de recherche et développe 1 476.96 211 5 2 95. 8 381.96 6 286.96 211177 ETUDE FAISABILITE FLUIDITE SECURITE 3CARREFOURS Frais d'études de recherche et développe 2 368.8 211 5 473. 1 895.8 1 422.8 21129 ETUDE PREAL.PROJET GONDAR Frais d'études de recherche et développe 8 56.55 211 5 1 71. 5 14.55 3 43.55 211226 LEVES TOPOGRAPHIQUES DIVERSES VOIES Frais d'études de recherche et développe 15 74.9 211 5 3 14. 9 46.9 6 32.9 211227 VIENOT LEVES TOPOGRAPHIQUE Frais d'études de recherche et développe 1 159.52 211 5 231. 697.52 466.52 211232 PR AMELIORER LA FLUIDITE DES 3 CARREFOURS Frais d'études de recherche et développe 6 15.58 211 5 1 221. 4 884.58 3 663.58 211233 PR AMELIORER FLUIDITE ET SECURITE 3 CARREFOURS Frais d'études de recherche et développe 3 528.2 211 5 75. 2 823.2 2 118.2 211234 PR AMELIORER LA FLUIDITE DES CARREFOURS Frais d'études de recherche et développe 3 47.41 211 5 69. 2 438.41 1 829.41 211235 AMELIORER LA FLUIDITE DES 3 CARREFOURS TR CONDITI Frais d'études de recherche et développe 2 14.96 211 5 42. 1 684.96 1 264.96 211358 ETUDE DE FAISABILITE DE TROIS CARREFOURS Frais d'études de recherche et développe 759.46 211 5 151. 68.46 457.46 211359 ETUDE DE FAISABILITE FLUIDE DES TROIS CARREFOURS Frais d'études de recherche et développe 8 874.32 211 5 1 774. 7 1.32 5 326.32 21136 ETUDE DE FAISABILITE AMELIORER LA FLUIDITE DE 3 biens inferieurs à 5 Euros 15.25 211 5 21. 84.25 63.25 211361 ETUDE DE FAISABILITE FLUIDE PR 3 CARREFOURS Frais d'études de recherche et développe 5 47.12 211 5 1 9. 4 38.12 3 29.12 211446 PROJET 2 MAISONS -18 RUE E.DEQUEN - PHASE 1 - DPC Frais d'études de recherche et développe 21 55. 211 5 4 31. 12 93. 8 62. 211486 MO POUR LA CTA BAT COEUR DE VILLE Frais d'études de recherche et développe 6 14.19 211 5 1 22. 3 664.19 2 444.19 211532 MEUNIERS LEVES TOPOGRAPHIQUES Frais d'études de recherche et développe 3 991.5 211 5 798. 3 193.5 2 395.5 21174 TX DE RENOV.FACADE Frais d'études de recherche et développe 3 89. 211 5 778. 3 89. 3 112. 21281 LEVES TOPOGRAPHIQUES DEFRANCE JARRY Frais d'études de recherche et développe 6 581.72 212 5 1 316. 5 265.72 3 949.72 21282 LEVES TOPOGRAPHIQUES ZONE 3 SORANO EST Frais d'études de recherche et développe 2 716.71 212 5 543. 2 173.71 1 63.71 21283 ETUDE POLE ECHANGE CHATEAU VINCENNES RER A Frais d'études de recherche et développe 12 92.16 212 5 2 418. 9 674.16 7 256.16 212111 REALISATION MUSEE A GONDAR EN ETHIOPIE Frais d'études de recherche et développe 16 65.65 212 5 3 33. 13 32.65 9 99.65 212123 CENTRE VILLE PLACE DIDEROT CONTROLE TRACABILITE P Frais d'études de recherche et développe 1 967.72 212 5 393. 1 574.72 1 181.72 212169 RELEVE ALTIMETRIQUE DES PLAGES AUTOUR DES BASSINS Frais d'études de recherche et développe 7 14.12 212 5 1 428. 5 712.12 4 284.12 21227 ETUDE PLAN LUMIERE Frais d'études de recherche et développe 2 92.8 212 5 4 18. 16 74.8 12 56.8 212335 CONTROLE PRODUITS EN INDE Frais d'études de recherche et développe 7 989.28 212 5 1 597. 6 392.28 4 795.28 212336 LEVES TOPO RUES MONTREUIL ET PARIS - FONTENAY Frais d'études de recherche et développe 763.95 212 5 152. 611.95 459.95 212378 LEVES TOPO DALLE JARRY ILOT K CIMETIERE ANCIEN Frais d'études de recherche et développe 7 683.65 212 5 1 536. 6 147.65 4 611.65 212383 ETUDE MUSEE GONDAR EN ETHIOPIE / REL.INTERNATION. Frais d'études de recherche et développe 3 35. 212 5 67. 2 68. 2 1. 212433 ETUDE CREATIVE MISEENLUMIERE CHATEAU DE VINCENNES Frais d'études de recherche et développe 55 733.6 212 5 11 146. 44 587.6 33 441.6 212471 SCHEMA DIRECTEUR AMENAG LUMIERE Frais d'études de recherche et développe 18 786.77 212 5 3 757. 15 29.77 11 272.77 212571 SIN DE RECUPERATION D EAUX DE L EGLISE NOTRE DAME Frais d'études de recherche et développe 8 252.4 212 5 1 65. 6 62.4 4 952.4 212572 AMENAGEMENT PAYSAGER DE LA TERASSE POMPIDOU ET DA Frais d'études de recherche et développe 17 954.95 212 5 3 59. 14 364.95 1 774.95 212573 ETUDE AMENAGEMENT PAYSAGER TERRASSE POMPIDOU ET J Frais d'études de recherche et développe 9 941.75 212 5 1 988. 7 953.75 5 965.75 212574 ETUDE AMENAGEMENT PAYSAGER TERRASSE POMPIDOU ET J Frais d'études de recherche et développe 1 794. 212 5 358. 1 436. 1 78. 212597 SONDAGES MANUELS AVEC FOUILLE 1X1 JUSQUA 1.5M Frais d'études de recherche et développe 3 145.48 212 5 629. 2 516.48 1 887.48 21261 OPERATION DE RECOLEMENT CTRE AQUATIQUE Frais d'études de recherche et développe 5 382. 212 5 1 76. 4 36. 3 23. 21263 OPERATION DE RECOLEMENT CTRE AQUATIQUE Frais d'études de recherche et développe 9 568. 212 5 1 913. 7 655. 5 742. 148

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 2831 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21264 OPERATION DE RECOLEMENT CTRE AQUATIQUE Frais d'études de recherche et développe 4 784. 212 5 956. 3 828. 2 872. 21266 MISSION ASSISTANCE TECHNIQUE DELEGATOIRE PISCINE Frais d'études de recherche et développe 7 176. 212 5 1 435. 5 741. 4 36. 21267 MISSION ASSISTANCE TECHNIQUE DELEGATOIRE PISCINE Frais d'études de recherche et développe 4 186. 212 5 837. 3 349. 2 512. 21269 ASSISTANCE OPERATION DE RECOLEMENT CTRE AQUATIQUE Frais d'études de recherche et développe 4 784. 212 5 956. 3 828. 2 872. 212612 ETUDE DE CIRCUL AVENUE DU GENERAL DE GAULLE Frais d'études de recherche et développe 8 651.27 212 5 1 73. 6 921.27 5 191.27 212653 ETUDE POLE ECHANGE RER Frais d'études de recherche et développe 3 864.58 212 5 772. 3 92.58 2 32.58 212731 MAITRISE D'OEUVRE TRX AMENAG CENTRE VILLE Frais d'études de recherche et développe 6 97.29 212 5 1 394. 5 576.29 4 182.29 21281 ETUDE SOLUTION SYSTEMES Frais d'études de recherche et développe 4 857.28 212 5 8 171. 32 686.28 24 515.28 212859 ETUDE DE FAISABILITE PR AMENAGEMENT PAYSAGER POMP Frais d'études de recherche et développe 7 1.25 212 5 1 4. 7 1.25 5 61.25 21286 ETUDE DE FAISABILITE PR AMENAGEMENT PAYSAGER POMP Frais d'études de recherche et développe 1 251.5 212 5 2 5. 1 251.5 8 21.5 212861 ETUDE AMENAGEMENT PAYSAGER Frais d'études de recherche et développe 7 878.65 212 5 1 575. 7 878.65 6 33.65 213117 FOURN EQUIPT CISCO Frais d'études de recherche et développe 3 593.62 213 5 718. 3 593.62 2 875.62 21312 ETUDE DUAL RADIO Frais d'études de recherche et développe 922.12 213 5 184. 922.12 738.12 213134 MISSION AMO ACCUEIL Frais d'études de recherche et développe 947.96 213 5 189. 947.96 758.96 213187 FOURNITURE ET MISE EN PLACE COEUR DE RESEAU CISCO Frais d'études de recherche et développe 24 498.3 213 5 4 899. 24 498.3 19 599.3 213211 ETUDE WIFI Frais d'études de recherche et développe 1 387.36 213 5 277. 1 387.36 1 11.36 213238 MISE EN PLACE D UN ACCEUIL UNIQUE PHYSIQUE ET TEL Frais d'études de recherche et développe 28 45.45 213 5 5 69. 28 45.45 22 76.45 213262 ETUDE WIFI Frais d'études de recherche et développe 1 495. 213 5 299. 1 495. 1 196. 213362 CSPS TRX AMENAGEMENT CENTRE VILLE Frais d'études de recherche et développe 551.75 213 5 11. 551.75 441.75 213739 ASSISTANCE A L ACCOMPAGNEMENT MISE EN PLACE ACC Frais d'études de recherche et développe 11 661. 213 5 2 332. 11 661. 9 329. Total Imputation 1 381 186.56 276 282.53 72 951.56 426 669.3 Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 2841482 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 211569 1ER ACOMPTE DE SUBVENTION A LA VILLE DE GONDAR Subventions equipements (ne plus utilise 85 433. 211 5 17 86. 51 261. 34 175. Total Durée amortissement 85 433. 17 86. 51 261. 34 175. 212918 SUBVENTION VILLE DE GONDAR CONVENTION ET DEL Subventions biens immobiliers et install 3. 212 15 2. 28. 26. Total Durée amortissement 3. 2. 28. 26. Total Imputation 115 433. 19 86. 79 261. 6 175. Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 284182 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2918 BSPP INVESTISSEMENT 29 Subventions equipements (ne plus utilise 121 78.72 29 5 24 218.72 24 218.72. 29192 SUBVENTION NOUVEL ITINERAIRE LIGNE 21 Subventions equipements (ne plus utilise 59 986.29 29 5 11 998.29 11 998.29. 29211 SUBV. SURCHARGE FONCIERE - 14 RUE DEFRANCE Subventions equipements (ne plus utilise. 29 5... 149

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 284182 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 29234 SUBV. SURCHARGE FONCIERE 188 RUE DIDEROT Subventions equipements (ne plus utilise 22. 29 5 44. 44.. 21118 SUBV. SURCHARGE FONCIERE 37 AV. GABRIEL PER Subventions equipements (ne plus utilise 9. 21 5 18. 36. 18. 2122 SUBVENTION NOUVEL ITINERAIRE LIGNE 21 Subventions equipements (ne plus utilise 65 898.74 21 5 13 179. 33 83.74 19 94.74 21213 BSPP INVESTISSEMENT 21 Subventions equipements (ne plus utilise 198 846.27 21 5 33 211. 99 213.27 66 2.27 21539 SUBV.SURCHARGE FONCIERE RESIDENCE ANTOINE- Subventions equipements (ne plus utilise 2. 21 5 4. 8. 4. 21117 SUBVENTION NOUVEL ITINERAIRE LIGNE 21 Subventions equipements (ne plus utilise 68 41.97 211 5 13 68. 4 825.97 27 217.97 21176 SUBV. SURCHARGE FONCIERE 89 RUE DEFRANCE Subventions equipements (ne plus utilise 7. 211 5 14. 42. 28. 211119 BSPP INVESTISSEMENT Subventions equipements (ne plus utilise 184 74.35 211 5 36 814. 11 446.35 73 632.35 211247 SUBV. SURCHARGE FONCIERE RUE QUINSON Subventions equipements (ne plus utilise 2. 211 5 4. 12. 8. 211248 SUBV. SURCHARGE FONCIERE 16/18 RUE FONTENAY Subventions equipements (ne plus utilise 2. 211 5 4. 12. 8. 211526 SURCHARGE FONCIERE 33 BD LIBERATION 1 Subventions equipements (ne plus utilise 13. 211 5 26. 78. 52. 211527 SURCHARGE FONCIERE 1 RUE FONTENAY 1E Subventions equipements (ne plus utilise 1. 211 5 2. 6. 4. 211568 SURCHARGE FONCIERE 32 BASCH Subventions equipements (ne plus utilise 95 965. 211 5 19 193. 57 579. 38 386. 211599 SURCHARGE FONCIERE 56 RUE DE MONTREUIL Subventions equipements (ne plus utilise 21. 211 5 42. 126. 84. 211732 SURCHARGE FONCIERE 61 REPUBLIQUE Subventions equipements (ne plus utilise 245. 211 5 49. 147. 98. Total Durée amortissement 3 88 891.34 611 222.1 1 68 365.34 997 143.33 21256 SUBVENTION NOUVEL ITINERAIRE LIGNE 21 Subventions biens immobiliers et install 7 346.9 212 15 2 322. 68 24.9 65 72.9 21216 BSPP INVESTISSEMENT 212 Subventions biens immobiliers et install 141 644.3 212 15 7 498. 134 146.3 126 648.3 212419 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 1 RUE DE FONTENAY Subventions biens immobiliers et install 1. 212 15 6 666. 93 334. 86 668. 21242 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 33 BD DE LA LIBERATION Subventions biens immobiliers et install 13. 212 15 8 666. 121 334. 112 668. 212424 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 32 RUE VICTOR BASCH Subventions biens immobiliers et install 143 715. 212 15 9 581. 134 134. 124 553. 212425 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 61 AVENUE DE LA REPUBLIQU Subventions biens immobiliers et install 245. 212 15 16 333. 228 667. 212 334. 212681 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 14 RUE DEFRANCE Subventions biens immobiliers et install 287. 212 15 19 133. 267 867. 248 734. 212682 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 12RUE ANATOLE FRANC Subventions biens immobiliers et install 312 6. 212 15 2 84. 291 76. 27 92. 212919 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 56 RUE MONTREUIL Subventions biens immobiliers et install 4. 212 15 2 666. 37 334. 34 668. 21292 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 16/18 RUE FONTENAY Subventions biens immobiliers et install 2. 212 15 13 333. 186 667. 173 334. 212931 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 157 RUE JARRY Subventions biens immobiliers et install 128 569. 212 15 8 571. 119 998. 111 427. 212932 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 111/117 RUE JARRY Subventions biens immobiliers et install 14. 212 15 9 333. 13 667. 121 334. 21319 VERSEMENT DU 2EME ACOMPTE SUBVENTION A GONDAR Subventions biens immobiliers et install 54 567. 213 15 3 637. 54 567. 5 93. 21377 SUBV. NL ITINERAIRE 213 Subventions biens immobiliers et install 71 712.7 213 15 4 78. 71 712.7 66 932.7 213149 BSPP INVEST. 213 Subventions biens immobiliers et install 116 285.84 213 15 7 752. 116 285.84 18 533.84 213418 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 111/117 RUE JARRY Subventions biens immobiliers et install 415. 213 15 27 666. 415. 387 334. Total Durée amortissement 2 596 439.3 168 777. 2 471 497.3 2 32 72.3 Total Imputation 5 685 33.37 779 999.1 4 79 862.37 3 299 863.36 Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28422 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2998 SUBV.SURCHARGE FONCIERE - 63 DEFRANCE Subventions equipements (ne plus utilise 29 928. 29 5 5 988. 5 988.. 2921 SUBV. SURCHARGE FONCIERE - 12 RUE FAIE FELIX Subventions equipements (ne plus utilise 24. 29 5 48. 48.. 29376 SUBV. SURCHARGE FONCIERE-31 AV. DE LA REPUBLIQUE Subventions equipements (ne plus utilise 25 449. 29 5 5 93. 5 93.. 29377 SUBV.SURCHARGE FONCIERE-9 RUE GUYNEMER Subventions equipements (ne plus utilise 31 7. 29 5 6 23. 6 23.. 15

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28422 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 29386 SUBV. SURCHARGE FONCIERE-31 RUE VIGNERONS Subventions equipements (ne plus utilise 11. 29 5 22. 22.. 29388 SUBV. SURCHARGE FONCIERE-14 MONTREUIL Subventions equipements (ne plus utilise 165. 29 5 33. 33.. 29458 SUBV. SURCHARGE FONCIERE -3/5 RUE FELIX FAURE Subventions equipements (ne plus utilise 225. 29 5 45. 45.. 29459 SUBV. SURCHARGE FONCIERE 89 BLD DE LA LIBE Subventions equipements (ne plus utilise 58 334. 29 5 11 67. 11 67.. 29487 COMMISSION ATTRIBUTION AIDES COMMUNALES OPAH CENT Subventions equipements (ne plus utilise 1 621. 29 5 325. 325.. 29683 PROCES VERBAL AOPAH CENTRE ANCIEN 29 Subventions equipements (ne plus utilise 14 57. 29 5 2 93. 2 93.. 2969 SUBVENTION PHASE 2 ET 3 PROTECTION PHONIQUE RER Subventions equipements (ne plus utilise 7 654.19 29 5 1 534.19 1 534.19. 212 AIDES AU RAVALEMENT DE FACADE OPAH Subventions equipements (ne plus utilise 5 594. 21 5 1 118. 2 24. 1 122. 21158 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 63 RUE DEFRANCE Subventions equipements (ne plus utilise 29 928. 21 5 5 985. 11 973. 5 988. 21182 SUBV.SURCHARGE FONCIERE - 177 RUE DIDEROT LOT 1 Subventions equipements (ne plus utilise 25. 21 5 5. 1. 5. 21183 SUBV.SURCHARGE FONCIERE - 177 RUE DIDEROT LOT 2 Subventions equipements (ne plus utilise 25. 21 5 5. 1. 5. 21184 SUBV.SURCHARGE FONCIERE - 177 RUE DIDEROT LOT 21 Subventions equipements (ne plus utilise 25. 21 5 5. 1. 5. 21185 SUBV.SURCHARGE FONCIERE- 6 PLACE BERAULT LOT 2 & Subventions equipements (ne plus utilise 25. 21 5 5. 1. 5. 21186 SUBV.SURCHARGE FONCIERE - 1 RUE MONMORY LOT 1 Subventions equipements (ne plus utilise 25. 21 5 5. 1. 5. 21187 SUBV.SURCHARGE FONCIERE - 76 RUE DE STRASBOURG Subventions equipements (ne plus utilise 5. 21 5 1. 2. 1. 21212 SUBV. SURCHARGE FONCIERE - 12 RUE FAIE FELIX Subventions equipements (ne plus utilise 24. 21 5 48. 96. 48. 21236 SURCHARGE FONCIERE 14 RUE DE MONTREUIL Subventions equipements (ne plus utilise 165. 21 5 33. 66. 33. 21237 SURCHARGE FONCIERE 31 RUE DES VIGNERONS Subventions equipements (ne plus utilise 11. 21 5 22. 44. 22. 21246 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 1 RUE MONMORY Subventions equipements (ne plus utilise 5. 21 5 1. 2. 1. 21252 SUBVENTION EMPHYTEOTE PISCINE SELON ART Subventions equipements (ne plus utilise 1 75. 21 5 35. 7. 35. 2135 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 118-12 RUE DEFRAN Subventions equipements (ne plus utilise 2. 21 5 4. 8. 4. 21353 SUBVENTION EMPHYTEOTE PISCINE Subventions equipements (ne plus utilise 1 75. 21 5 35. 7. 35. 21358 SURCHARGE FONCIERE 3-5 RUE FELIX FAURE Subventions equipements (ne plus utilise 225. 21 5 45. 9. 45. 21359 SUBV. SURCHARGE FONCIERE 89 BLD DE LA LIBE Subventions equipements (ne plus utilise 58 332. 21 5 11 666. 23 334. 11 668. 21439 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 28 RUE MASSENET Subventions equipements (ne plus utilise 58 65. 21 5 11 721. 23 442. 11 721. 2144 SUBV. SURCHARGE FONCIERE 12 RUE DAUMESNIL Subventions equipements (ne plus utilise 39 97. 21 5 7 819. 15 64. 7 821. 21441 SUBV. SURCHARGE FONCIERE 173 RUE DE FONTENAY Subventions equipements (ne plus utilise 39 259. 21 5 7 851. 15 76. 7 855. 21536 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 28 AVENUE DE PARIS Subventions equipements (ne plus utilise 2. 21 5 4. 8. 4. 21645 SURCHARGES FONCIERES 1 DES LAITIERES 7 LAGNY Subventions equipements (ne plus utilise 95. 21 5 19. 38. 19. 21663 VERSEMENT SUBVENTION 26 RUE MASSUE ET 17 RUE DES Subventions equipements (ne plus utilise 13 419. 21 5 2 683. 5 37. 2 687. 21179 PROCES VERBAL SEANCE DU 4 NOVEMBRE 21 Subventions equipements (ne plus utilise 2 7. 211 5 4 14. 12 42. 8 28. 21197 SUBV. SURCHARGE FONCIERE 12 RUE FAIE FELIX Subventions equipements (ne plus utilise 24. 211 5 48. 144. 96. 21198 SURCHARGE FONCIERE 14 RUE DE MONTREU Subventions equipements (ne plus utilise 165. 211 5 33. 99. 66. 21199 SURCHARGE FONCIERE 31 RUE DES VIGNERO Subventions equipements (ne plus utilise 19. 211 5 21 8. 65 4. 43 6. 211114 PROCES VERBAL SEANCE DU 22 DEC 21 Subventions equipements (ne plus utilise 14 357. 211 5 2 871. 8 615. 5 744. 211116 PROCES VERBAL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 21 Subventions equipements (ne plus utilise 2 163. 211 5 432. 1 299. 867. 211194 SUBV SURCHARGE FONCIERE 177 RUE DIDEROT Subventions equipements (ne plus utilise 75. 211 5 15. 45. 3. 21124 PARTICIPATION VILLE EQUILIBRE GLOBAL OPERATION Subventions equipements (ne plus utilise 659 23. 211 5 131 84. 395 415. 263 611. 211228 SUBV. SURCHARGES FONCIERES 1 RUE DES LAITIER Subventions equipements (ne plus utilise 95. 211 5 19. 57. 38. 21147 SUBV. SURCHARGES FONCIERES 33 RUE DE STRASBOU Subventions equipements (ne plus utilise 3. 211 5 6. 18. 12. 21148 SUBV. SURCHARGES FONCIERES 32 RUE JEAN MOULIN Subventions equipements (ne plus utilise 2. 211 5 4. 12. 8. 211544 SUBVENTION PROCES VERBAL DU 27/4/211 Subventions equipements (ne plus utilise 16 759. 211 5 3 351. 1 57. 6 76. 211634 VINCENNES CENTRE-ANCIEN SEANCE DU 28 JUIN 211 Subventions equipements (ne plus utilise 13 971. 211 5 2 794. 62 383. 41 589. Total Durée amortissement 9 373 77.19 1 874 751.19 4 49 1.19 2 174 259. 21272 PARTICIPATION VILLE ZAC FONTENAY Subventions biens immobiliers et install 25. 212 15 16 666. 233 334. 216 668. 21224 AIDES COMMUNALES OPAH POUR LE 17 RUE DE FONTENAY Subventions biens immobiliers et install 52 323. 212 15 3 488. 48 835. 45 347. 212241 AIDES OPAH CENTRE-ANCIEN POUR 25 AVE. DU CHATEAU Subventions biens immobiliers et install 13 8. 212 15 92. 12 88. 11 96. 212257 SUBV. SURCHARGES FONCIERES 1 RUE DES LAITIER Subventions biens immobiliers et install 95. 212 15 63 333. 886 667. 823 334. 212294 AIDES OPAH CENTRE-ANCIEN Subventions biens immobiliers et install 1 43. 212 15 95. 1 335. 1 24. 151

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28422 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 212295 AIDES OPAH CENTRE-ANCIEN Subventions biens immobiliers et install 779. 212 15 51. 728. 677. 212341 AIDES OPAH CENTRE-ANCIEN Subventions biens immobiliers et install 25 935. 212 15 1 729. 24 26. 22 477. 21244 AIDES OPAH CENTRE-ANCIEN Subventions biens immobiliers et install 1. 212 15 66. 934. 868. 212417 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 118/12 RUE DEFRANCE Subventions biens immobiliers et install 5. 212 15 3 333. 46 667. 43 334. 212418 SUBV. SURCHARGE FONCIERE 7/9 RUE FAIE FELIX Subventions biens immobiliers et install 15. 212 15 1. 14. 13. 212422 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 2 RUE DE LA PREVOYANCE Subventions biens immobiliers et install 49 13. 212 15 3 273. 45 83. 42 557. 212499 AIDES OPAH CENTRE-ANCIEN Subventions biens immobiliers et install 4 38. 212 15 269. 3 769. 3 5. 2125 AIDES OPAH CENTRE-ANCIEN Subventions biens immobiliers et install 22 22. 212 15 1 48. 2 722. 19 242. 212525 AIDES OPAH CENTRE-ANCIEN Subventions biens immobiliers et install 93. 212 15 62. 868. 86. 212578 SUBV. SURCHARGES FONCIERES 19 CHATEAU 1 SAULPIC Subventions biens immobiliers et install 25. 212 15 16 666. 233 334. 216 668. 212584 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 14 RUE DEFRANCE Subventions biens immobiliers et install 5. 212 15 3 333. 46 667. 43 334. 212585 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 57 RUE DE LA JARRY Subventions biens immobiliers et install 35. 212 15 2 333. 32 667. 3 334. 212586 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 153 RUE DE FONTENA Subventions biens immobiliers et install 35. 212 15 2 333. 32 667. 3 334. 212587 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 9 RUE DES LAITIERE Subventions biens immobiliers et install 26. 212 15 17 333. 242 667. 225 334. 21262 AIDES OPAH CENTRE-ANCIEN Subventions biens immobiliers et install 47 9. 212 15 3 193. 44 77. 41 514. 21399 SUBV. SURCHARGE FONCIERE 1 BIS RUE RENON Subventions biens immobiliers et install 75. 213 15 5. 75. 7. 213133 SUBVENTION OPAH VINCENNES CENTRE -ANCIEN Subventions biens immobiliers et install 22 821. 213 15 1 521. 22 821. 21 3. 213381 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 61 AVENUE DE LA RE Subventions biens immobiliers et install 246 62. 213 15 16 441. 246 62. 23 179. 213384 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 32 RUE VICTOR BASC Subventions biens immobiliers et install 143 716. 213 15 9 581. 143 716. 134 135. 213581 SUBVENTION AU TITRE DU FISAC REMBT.FRAIS DE POS Subventions biens immobiliers et install 1 782. 213 15 118. 1 782. 1 664. 213621 RAVALEMENT-5 RUE DES MEUNIERS Subventions biens immobiliers et install 1 2. 213 15 68. 1 2. 952. 213622 RAVALEMENT-1 ET 3 RUE DU DOCTEUR LEBEL Subventions biens immobiliers et install 1 433. 213 15 95. 1 433. 1 338. 21364 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 9 RUE DES LAITIERE Subventions biens immobiliers et install 26. 213 15 17 333. 26. 242 667. 213651 SUBV. SURCHARGES FONCIERES 1 RUE DES LAITIER Subventions biens immobiliers et install 965. 213 15 64 333. 965. 9 667. 213669 SUBV.SURCHARGE FONCIERE 217 RUE DIDEROT Subventions biens immobiliers et install 21. 213 15 14. 21. 196. 21367 SUBV.SURCHARGES FONCIERES 19 AVENUE DU CHATE Subventions biens immobiliers et install 25. 213 15 16 666. 25. 233 334. 213671 SUBV.SURCHARGES FONCIERES 214 RUE DE FONTENA Subventions biens immobiliers et install 135. 213 15 9. 135. 126. 213672 SUBV.SURCHARGES FONCIERES 96 AVENUE AUBERT Subventions biens immobiliers et install 16. 213 15 1 666. 16. 149 334. 213673 SUBV. SURCHARGES FONCIERES 177 RUE DIDEROT Subventions biens immobiliers et install 25. 213 15 1 666. 25. 23 334. 213681 SUBVENTION AU TITRE DU FISAC FRAIS DE POSE DE S Subventions biens immobiliers et install 1 65. 213 15 11. 1 65. 1 54. 213686 SUBV. SURCHARGES FONCIERES 32 RUE JEAN MOULIN Subventions biens immobiliers et install 32. 213 15 2 133. 32. 29 867. Total Durée amortissement 5 455 482. 363 687. 5 35 526. 4 941 839. Total Imputation 14 829 189.19 2 238 438.19 9 354 536.19 7 116 98. Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 2851 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213266 PARTITIONS LOGICIEL / CONSERVATOIRE biens inferieurs à 5 Euros 368. 213 1 368. 368.. 213427 LICENCE SURFPASS / DSI biens inferieurs à 5 Euros 38.33 213 1 38.33 38.33. 213633 DVD ROM / MEDIATHEQUE biens inferieurs à 5 Euros 279.39 213 1 279.39 279.39. 213634 DVD ROM / MEDIATHEQUE biens inferieurs à 5 Euros 99.8 213 1 99.8 99.8. 152

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 2851 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 Total Durée amortissement 1 127.52 1 127.52 1 127.52. 21155 MISE A JOUR LOGICIEL DIFFUSION Logiciels 1 16.6 211 3 34.6 2.6-338. 211126 LOGICIELS ADOBE PHOTOSHOP Logiciels 1 31.23 211 3 3 438.23 3 438.23. 211128 MISE A JOUR LOGICIEL SIG Logiciels 3 49.8 211 3 1 17.8 1 17.8. 21118 SOLUTION GEST RESULTATS ELECORAUX Logiciels 1 788.2 211 3 596.2 596.2. 21121 LOGICIEL DUONET/CONSERVATOIRE Logiciels 12 318.8 211 3 4 16.8 4 16.8. 21126 LICENCES SIGN ONLINE Logiciels 3 887. 211 3 1 297. 1 297.. 211238 LOGICIEL MESSAGERIE ZIMBRA Logiciels 12 815.58 211 3 4 273.58 4 273.58. 211243 LOGICIEL CLICRDV Logiciels 99.29 211 3 33.29 33.29. 21149 CERTIFICAT WILCARD Logiciels 777.4 211 3 259.4 259.4. 211453 LOGICIEL FULL WEB PAIE Logiciels 2 526.55 211 3 842.55 842.55. 21158 LOGICIEL DEEP FREEZE Logiciels 1 636.13 211 3 546.13 546.13. 211584 LICENCES Logiciels 1 148.16 211 3 384.16 384.16. 211624 LICENCES MINIVUE V9 Logiciels 3 72.82 211 3 1 234.82 1 234.82. 211654 LIGICIELS / CD ROM Logiciels 51. 211 3 167. 167.. 211694 LICENCES ZIMBRA Logiciels 963.83 211 3 321.83 321.83. 211725 LICENCES V/MWARE Logiciels 31 36.68 211 3 1 346.68 1 346.68. 211727 LICENCES PROJET SIRH Logiciels 3 789.83 211 3 1 263.83 1 263.83. 21291 CD / DVD ROM Logiciels 815. 212 3 271. 544. 273. 212132 CD ROM / MEDIATHEQUE Logiciels 647.6 212 3 215. 432.6 217.6 212143 MODULE DE GESTION DE STOCK Logiciels 1 38.32 212 3 3 436. 6 872.32 3 436.32 212146 LOCIGIELS / CONSERVATOIRE Logiciels 867.1 212 3 289. 578.1 289.1 212164 INTERFACE CIVIL NET ELECTIONS Logiciels 2 726.88 212 3 98. 1 818.88 91.88 212177 LICENCES RESULTATS ELECTORAUX Logiciels 3 653.78 212 3 1 217. 2 436.78 1 219.78 212178 LOGICIEL DE SCRUTIN ANIMATION Logiciels 1 967.42 212 3 655. 1 312.42 657.42 212253 TIME NAVIGATOR LICENCE Logiciels 14 237.18 212 3 4 745. 9 492.18 4 747.18 212334 LICENCES SUPPLEMENTAIRES Logiciels 5 166.72 212 3 1 722. 3 444.72 1 722.72 212343 LICENCES SIRH Logiciels 12 632.75 212 3 4 21. 8 422.75 4 212.75 212346 DEVELOPPEMENT INTERFACE KOLOK Logiciels 5 98. 212 3 1 993. 3 987. 1 994. 212347 DEVELOPPEMENT SIGNATURE PAR LOT KOLOK Logiciels 1 196. 212 3 398. 798. 4. 212361 LOGICIEL DE PRODUCTION MUSICALE CONSERVATOIRE Logiciels 864. 212 3 288. 576. 288. 21245 LICENCE CZPRINT REL GESTION DES IMPRESSIONS Logiciels 577.67 212 3 192. 385.67 193.67 212442 LOGICIEL GESTION DEMANDES LOGEMENT Logiciels 3 827.2 212 3 1 275. 2 552.2 1 277.2 212477 MICROSOFTS SQL SERVER 212 LICENCE Logiciels 1 219.79 212 3 46. 813.79 47.79 212543 LICENCES ZIMBRA COLLABORATION Logiciels 1 117.34 212 3 372. 745.34 373.34 212567 LOGICIEL GESTION RELATION Logiciels 6 745.44 212 3 2 248. 4 497.44 2 249.44 212568 CERTIFICAT WILDCARD Logiciels 1 315.6 212 3 438. 877.6 439.6 21258 CD ROM/DVD ROM Logiciels 728.1 212 3 242. 486.1 244.1 212621 OUTIL DE GESTION DE PARC DEPLOIEMENT A DISTANCE Logiciels 14 346.2 212 3 4 782. 9 564.2 4 782.2 212622 WINDOWS SERVER 28 Logiciels 735.54 212 3 245. 49.54 245.54 212623 LICENCE SITE SURFPASS Logiciels 931.68 212 3 31. 621.68 311.68 212698 LICENCE GESTION DE PROJET Logiciels 2 87.4 212 3 956. 1 914.4 958.4 21287 LOGICIEL JAWS Logiciels 1 788.2 212 3 596. 1 192.2 596.2 212899 SMART ADMIN BORNE Logiciels 592.2 212 3 197. 395.2 198.2 21293 CD ET DVDROM / MEDIATHEQUE Logiciels 729.4 212 3 243. 486.4 243.4 21354 LICENCES PROJET SIRH Logiciels 2 72.25 213 3 69. 2 72.25 1 382.25 213188 INSTALLATION PARAMETRAGE ET GESTION Logiciels 4 35.6 213 3 1 435. 4 35.6 2 87.6 213189 LOGICIELS Logiciels 17 928.61 213 3 5 976. 17 928.61 11 952.61 21324 LICENCES LOGICIELS Logiciels 13 55.1 213 3 4 516. 13 55.1 9 34.1 153

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 2851 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213228 MIGRATION MILLESIME ET MODULE ASSOCIES Logiciels 2 164.56 213 3 6 721. 2 164.56 13 443.56 213243 MATERIEL PRINCIPAL TERMINAUX -FRAIS D INSTALLATIO Logiciels 13 449.2 213 3 4 483. 13 449.2 8 966.2 213276 ACCES AU LOGICIEL AVRIL 213 Logiciels 71.29 213 3 236. 71.29 474.29 21336 LOGICIELS WEB RH Logiciels 3 789.83 213 3 1 263. 3 789.83 2 526.83 213326 LOGICIELS / CONSERVATOIRE Logiciels 76. 213 3 253. 76. 57. 21333 ACQUISITION MAINTENANCE GESTION DE STOCK VERIF AP Logiciels 3 436.11 213 3 1 145. 3 436.11 2 291.11 21335 LOGICIEL ET PRESTATIONS ASSO. FEVRIER A AVRIL 21 Logiciels 39 228.8 213 3 13 76. 39 228.8 26 152.8 213358 CDROMS LOGICIELS MEDIATHEQUE Logiciels 5. 213 3 166. 5. 334. 213438 EVOLUTION LOGICIEL Logiciels 1 913.6 213 3 637. 1 913.6 1 276.6 213487 LOGICIELS Logiciels 617.7 213 3 25. 617.7 412.7 213491 LICENCES LOGICIELS TELEPHONIE ACCEUIL UNIQUE Logiciels 5 149.26 213 3 1 716. 5 149.26 3 433.26 213496 LICENCES MICROSOFT Logiciels 2 627.49 213 3 875. 2 627.49 1 752.49 213497 LICENCES MICROSOFT Logiciels 3 977.18 213 3 1 325. 3 977.18 2 652.18 213498 LICENCES VIRTUALISATION SERVER REF KL 4251 Logiciels 1 2.43 213 3 4. 1 2.43 8.43 21358 ACQUISITION MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE MODULE Logiciels 3 436.11 213 3 1 145. 3 436.11 2 291.11 213674 LOGICIEL DES COMPOSANTS SI DE L ACCEUIL UNIQUE Logiciels 157 236.8 213 3 52 412. 157 236.8 14 824.8 213675 MATERIEL LOGICIEL DE L ACCEUIL UNIQUE DE LA VILLE Logiciels 29 649.6 213 3 69 883. 29 649.6 139 766.6 213676 CHANGEMENT DE LA CAISSE PHASE 1 Logiciels 6 718.83 213 3 2 239. 6 718.83 4 479.83 213695 KOLOK WEB SERVICES LOGICIEL Logiciels 13 754. 213 3 4 584. 13 754. 9 17. 21376 SPECIFICATION ET DEVELOPPEMENT LOGICIEL Logiciels 6 219.2 213 3 2 73. 6 219.2 4 146.2 213741 INTERFACE AFFICHEURS Logiciels 8 625. 213 3 2 875. 8 625. 5 75. 213745 MATERIEL ET LOGICIEL+MAINTENANCE DES COMPOSANTS A Logiciels 157 236.81 213 3 52 412. 157 236.81 14 824.81 213761 LOGICIEL DE BILLETTERIE SIRIUS Logiciels 1 973.4 213 3 657. 1 973.4 1 316.4 213765 LOGICIEL NEEVA ET LICENCES SIRH Logiciels 13 245.17 213 3 4 415. 13 245.17 8 83.17 21377 INTERFACE AFFICHEURS Logiciels 1 69.5 213 3 563. 1 69.5 1 127.5 Total Durée amortissement 96 11.31 31 991.72 811 332.31 59 34.59 Total Imputation 97 138.83 33 119.24 812 459.83 59 34.59 Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 2888 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2426 Achat de photographies Autres matèriels 1 5. 24 1 15. 15.. Total Imputation 1 5. 15. 15.. Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28138 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 9769 PARKING MOWAT Immeubles productifs de revenus 2 535 89.45 28 3 84 529. 2 53 187.45 1 968 658.45 154

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28138 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 Total Imputation 2 535 89.45 84 529. 2 53 187.45 1 968 658.45 Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 281578 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213354 COURONNE biens inferieurs à 5 Euros 257.14 213 1 257.14 257.14. 213699 TOURET A MEULER biens inferieurs à 5 Euros 178.96 213 1 178.96 178.96. 21379 COURONNE DIAMANT biens inferieurs à 5 Euros 228.44 213 1 228.44 228.44. 213754 BROUET biens inferieurs à 5 Euros 229.63 213 1 229.63 229.63. Total Durée amortissement 894.17 894.17 894.17. 2443 commande d'un bras adaptable sur BOB4 Autres matèriels 7 893.6 24 1 792.6 792.6. 25219 REMPLACEMENT MARTEAU PERFORATEUR Autres matèriels 1 146.65 25 1 114. 234.65 12.65 25288 FOURNITURES PETIT MATERIEL Autres matèriels 55.96 25 1 55. 11.96 55.96 25434 Matériel carotteuse refcb35 / couronne diam 1 Autres matèriels 3 613.18 25 1 361. 725.18 364.18 25435 MOTO POMPE ROBIN / TUYAUX ET RACCORDS Autres matèriels 1 135.36 25 1 113. 231.36 118.36 25514 ACHAT D'UN BRH POUR LE BOBCAT (BRISE BETON ) Autres matèriels 6 996.6 25 1 699. 1 44.6 75.6 25612 Meuleuse,brouettes,casques Autres matèriels 577.61 25 1 57. 121.61 64.61 26381 RAYNNAGE LOCAL PAVEURS Autres matèriels 727.17 26 1 72. 223.17 151.17 26385 MATERIEL DE VOIRIE Autres matèriels 682.96 26 1 68. 26.96 138.96 26394 MARTEAU BOSCH GSH27 Autres matèriels 2 281.97 26 1 228. 685.97 457.97 26611 ACHAT PERFORATEUR Autres matèriels 1 39.8 26 1 13. 318.8 215.8 27339 NETTOYEUR HAUTE PRESSION Autres matèriels 1 234.27 27 1 123. 496.27 373.27 27435 BARRIERES PLASTIQUE Autres matèriels 654.33 27 1 65. 264.33 199.33 27436 BARRIERES PLASTIQUE Autres matèriels 1 962.99 27 1 196. 786.99 59.99 27437 SEPARATEURS DE VOIES Autres matèriels 973.93 27 1 97. 391.93 294.93 27488 TRIOPAN DE 7 Autres matèriels 1 261.78 27 1 126. 55.78 379.78 27489 CONES HAUTEUR 5 Autres matèriels 1 23.82 27 1 12. 411.82 39.82 289 PILONEUSE MT Autres matèriels 2 362.1 28 1 236. 1 182.1 946.1 28328 barrières extensible en PE avec boitier Autres matèriels 678.13 28 1 67. 343.13 276.13 28329 SCIE SUR TABLE R TS 4 F POUR DALLAGE Autres matèriels 2 296.32 28 1 229. 1 151.32 922.32 28336 COMMANDE NETTOYEUR HAUTE PRESSION JET 145 Autres matèriels 98.96 28 1 9. 458.96 368.96 2836 laser automatique avec kit complet Autres matèriels 1 75.2 28 1 17. 54.2 433.2 28361 couronne diamant as 12 et 112 Autres matèriels 562.12 28 1 56. 282.12 226.12 28371 GRANIT REVETEMENT DE SOL Autres matèriels 11 112.4 28 1 1 111. 5 557.4 4 446.4 28372 GROUPE ELECTROGENE Autres matèriels 2 18.55 28 1 21. 1 58.55 848.55 28561 PISTOLET SPIT CLOUTEUR Autres matèriels 654.4 28 1 65. 329.4 264.4 29492 FOURNITURE DE MATERIEL, BROUETTES, ECHELLE COUR Autres matèriels 735.54 29 1 73. 443.54 37.54 29532 MATERIEL POUR PERFORATEUR, MANCHON, TAILLANT,TIGE Autres matèriels 1 2.36 29 1 1. 62.36 52.36 29554 ACHAT D4UN VOLUMAIRE EOLE T+75 PISTOLET PEINTUR Autres matèriels 613.55 29 1 61. 369.55 38.55 2142 PERFORATEUR Autres matèriels 2 655.12 21 1 265. 1 86.12 1 595.12 2145 TRIOPAN Autres matèriels 1 34.31 21 1 13. 914.31 784.31 21299 MATERIEL POUR LES MACONS Autres matèriels 553.95 21 1 55. 388.95 333.95 213 MATERIEL POUR LES MACONS Autres matèriels 59.96 21 1 5. 44.96 39.96 21384 GSH11 REMPLACEMENT GSH 1 HORS SERVICE Autres matèriels 918.53 21 1 91. 645.53 554.53 155

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 281578 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2165 POSTE DE SOUDAGE POUR LES EQUIPES Autres matèriels 642.85 21 1 64. 45.85 386.85 21651 MATERIEL, DIABLE 3KG, ELINGUES, BRACARD Autres matèriels 663.78 21 1 66. 465.78 399.78 2113 MEULEUSE Autres matèriels 756.64 211 1 75. 66.64 531.64 21157 MARTEAU PIQUEUR BOSCH GSH Autres matèriels 864.95 211 1 86. 692.95 66.95 211579 TRIANGLE DOUBLE Autres matèriels 73.12 211 1 73. 584.12 511.12 21158 TRIANGLE DOUBLE FACE Autres matèriels 1 46.24 211 1 146. 1 168.24 1 22.24 211623 MANCHE PELLE Autres matèriels 682.8 211 1 68. 546.8 478.8 212523 MAILLET Autres matèriels 554.84 212 1 55. 499.84 444.84 212711 PREPARATION RECYCLAGE PAVES Autres matèriels 8 7. 212 1 87. 7 83. 6 96. 212757 PERFO S/FIL Autres matèriels 765.64 212 1 76. 689.64 613.64 213527 GROUPE ELECTROGENE 6KVA HX6 Autres matèriels 1 32.38 213 1 132. 1 32.38 1 188.38 213653 CHARIOT Autres matèriels 1 764.95 213 1 176. 1 764.95 1 588.95 Total Durée amortissement 82 263.87 8 29.6 4 73.87 32 494.27 1998466 COFFRE FORT BLINDE CENTRE TECHNIQUE Coffres-forts 1 289.92 1998 2 64.49 322.58 258.9 Total Durée amortissement 1 289.92 64.49 322.58 258.9 Total Imputation 84 447.96 9 168.26 41 92.62 32 752.36 Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28181 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2459 Travaux de plomberie CR.REPUBLIQUE Autres matèriels 3 712.47 24 1 373.47 373.47. 25636 Equipts spécifiques crèche DBV Autres matèriels 71 675.98 25 1 7 167. 14 339.98 7 172.98 Total Durée amortissement 75 388.45 7 54.47 14 713.45 7 172.98 22879 AMENAGEMENT S.D.B.CR.BONHEME SECTION GRANDS Mobilier, matèriel de bureau 1 752.65 22 12 896.65 896.65. 2288 AMENAGEMENT S..B.CR.LAITIERES SECTION GRANDS Mobilier, matèriel de bureau 11 41.9 22 12 96.9 96.9. 23288 VERIF.FACTURES TR.22 INV.CR.LAITIERES Mobilier, matèriel de bureau 129.2 23 12 1. 29.2 19.2 23289 VERIF.FACTURES TR.22 INV.CR.SARRAZIN Mobilier, matèriel de bureau 33.67 23 12 2. 13.67 11.67 2368 Cr Laitieres mobiliers sdb moyens et petits Mobilier, matèriel de bureau 28 512.2 23 12 2 376. 4 752.2 2 376.2 23681 Cr Bonheme mobiliers sdb bebes Mobilier, matèriel de bureau 14 213.59 23 12 1 184. 2 373.59 1 189.59 156

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28181 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 Total Durée amortissement 65 52.21 5 429.55 9 26.21 3 596.66 Total Imputation 14 44.66 12 97.2 23 739.66 1 769.64 Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28182 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2448 ACHAT VELOS VTC Autres matèriels 1 474.88 24 1 151.88 151.88. 2611 VVT GITANE Autres matèriels 837.1 26 1 83. 256.1 173.1 2642 SCOOTER PR LE GARAGE 378YB94 Autres matèriels 2 386.34 26 1 238. 72.34 482.34 26444 KANGOO VOIRIE Voitures 1 74.88 26 1 1 74. 3 222.88 2 148.88 26461 SCOOTER Autres matèriels 1 56.16 26 1 156. 468.16 312.16 26483 ACHAT DE TWINGO 929 Voitures 8 746.17 26 1 874. 2 628.17 1 754.17 26484 ACHAT DE 2 TWINGOS Voitures 17 492.34 26 1 1 749. 5 249.34 3 5.34 26485 ACHAT DE TWINGO 488 Voitures 8 746.17 26 1 874. 2 628.17 1 754.17 26557 Balayeuse compacte Autres matèriels 82 428.57 26 1 8 242. 24 734.57 16 492.57 26582 VEHICULE CLIO ANNEE Voitures 1 45.54 26 1 1 45. 3 135.54 2 9.54 27133 JUMPY PLANCHER CABI Voitures 21 129.33 27 1 2 112. 8 457.33 6 345.33 2768 3 SCOOTERS MBK Voitures 7 469.6 27 1 746. 2 993.6 2 247.6 2769 3 SCOOTERS MBK Voitures 3 734.8 27 1 373. 1 496.8 1 123.8 28155 FOURNITURE VEHICULE CHASSIS-BENNE BI-CARBURATION Autres matèriels 2 474.96 28 1 2 47. 1 239.96 8 192.96 28356 ACHAT VELO POLICE MUNICIPALE Autres matèriels 677.35 28 1 67. 342.35 275.35 29215 KANGOO EXPRESS 1.5 DCL 85 BLANC REF : 3336173 Voitures 11 646.7 29 1 1 164. 6 99.7 5 826.7 29216 KANGOO EXPRESS 1.5 DCL 85 BLANC REF : 3336173 Voitures 11 646.7 29 1 1 164. 6 99.7 5 826.7 29217 KANGOO EXPRESS 1.5 DCL 85 BLANC REF : 3336173 Voitures 11 646.7 29 1 1 164. 6 99.7 5 826.7 29218 TRAFIC PASSENGER AUTHENTIQUE 9 PLACES Voitures 19 556.51 29 1 1 955. 11 736.51 9 781.51 29356 VELO ROCKRIDER 5.1 HOMME Voitures 172.5 29 1 17. 14.5 87.5 29357 VELO ROCKRIDER 5.2 BLANC Voitures 661.8 29 1 66. 397.8 331.8 29358 VELO ROCKRIDER 5.1 FEMME Voitures 172.5 29 1 17. 14.5 87.5 29359 VELO ROCKRIDER 5.1 HOMME Voitures 172.5 29 1 17. 14.5 87.5 2943 DEUX PAGGIOS - VEHICULES Voitures 41 864.42 29 1 4 186. 25 12.42 2 934.42 29452 SCOOTER CYGNUS XS AC-4-ME Voitures 3 26.82 29 1 326. 1 956.82 1 63.82 29488 ACHAT KANGOO SERVICE PROPRETE URBAINE Voitures 11 767.6 29 1 1 176. 7 63.6 5 887.6 2191 CITROEN C1 PORTES CONFORT AD-321-CR Voitures 8 838.83 21 1 883. 6 189.83 5 36.83 21688 ACHAT VELO ASSISTANCE ELECTRIQUE MATRA SX 28" Autres matèriels 1 161.1 21 1 116. 813.1 697.1 21689 ACHAT VELO ASSISTANCE ELECTRIQUE MATRA SX 28" Autres matèriels 1 161. 21 1 116. 813. 697. 21249 VELO ASSISTANCE ELCTRIQUE AVEC SACOCHES ET ANTI V Autres matèriels 1 381.1 212 1 138. 1 243.1 1 15.1 212232 ACHAT PEUGEOT BIPPER PACK BZ-769-XJ SERVICE VOIRI Voitures 12 625.71 212 1 1 262. 11 363.71 1 11.71 212233 ACHAT PEUGEOT BIPPER PACK BZ-777-XJ Voitures 12 625.72 212 1 1 262. 11 363.72 1 11.72 212245 ACHAT PEUGEOT BIPPER 1.4 HDI PACK CA-573-LW Voitures 13 67.72 212 1 1 36. 11 761.72 1 455.72 212337 ACHAT SCOOTER CE-282-SB POLICE MUNICIPALE Autres matèriels 3 694. 212 1 369. 3 325. 2 956. 21234 ACHAT SCOOTER CE-557-SC POLICE MUNICIPALE Autres matèriels 3 694. 212 1 369. 3 325. 2 956. 21357 ACHAT VEHICULE PEUGEOT BIPPER CM-273-PE Voitures 12 759.38 213 1 1 275. 12 759.38 11 484.38 213285 ACHAT BENNE ORDURES MENAGERES CT-882-BA Autres matèriels 7 897.9 213 1 7 89. 7 897.9 63 88.9 213656 RADAR Autres matèriels 17 931.5 213 1 1 793. 17 931.5 16 138.5 157

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28182 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 Total Durée amortissement 47 754.37 47 61.88 286 71.37 239 9.49 22145 FOURNITURE 1 FOURGON BOXER TOLE ESSENCE Camions, véhicules industriels, cars 18 83.3 22 12 1 571.3 1 571.3. 23773 VEHICULE.JMP.3464WA94 Camions, véhicules industriels, cars 2 841.43 23 12 1 736. 3 481.43 1 745.43 24291 ACHAT VEHICULE UTILITAIRE MULTIBENNE Camions, véhicules industriels, cars 1 248.89 24 12 8 354. 25 62.89 16 78.89 24454 balayeuse compacte de voirie Camions, véhicules industriels, cars. 24 12 3 954.. -3 954. 24574 fourgonnettes VP 1938XB94 Camions, véhicules industriels, cars 12 976.51 24 12 1 81. 3 247.51 2 166.51 24575 fourgonnettes VP 1937XB94 Camions, véhicules industriels, cars 12 976.51 24 12 1 81. 3 247.51 2 166.51 2569 chassis cabine avec benne hydraulique Camions, véhicules industriels, cars 24 465.99 25 12 2 38. 8 161.99 6 123.99 25474 ACHAT LAVEUSE VOIRIE Camions, véhicules industriels, cars. 25 12 5 461.. -5 461. 26143 FOURGONNETTE 2745XS Camions, véhicules industriels, cars 14 947.54 26 12 1 245. 6 232.54 4 987.54 26144 FOURGONNETTE 2746XS Camions, véhicules industriels, cars 14 947.54 26 12 1 245. 6 232.54 4 987.54 26175 VEHICULE FOURGONNETTE SERVICE EV Camions, véhicules industriels, cars 14 397.4 26 12 1 199. 6 4.4 4 85.4 2638 FOURNITURE MONOSPACE SCENIC Camions, véhicules industriels, cars 21 632.54 26 12 1 82. 9 18.54 7 216.54 27167 Véhicule TRANSIT Camions, véhicules industriels, cars 27 52.46 27 12 2 293. 13 762.46 11 469.46 27486 VEHICULE JUMPY Camions, véhicules industriels, cars 16 877.1 27 12 1 46. 8 441.1 7 35.1 2752 LAVEUSE COMPACTE CITY Camions, véhicules industriels, cars 99 731.81 27 12 8 31. 49 871.81 41 561.81 29429 VEHICULE UTILITAIRE FOURGON JUMPY IMMAT.AC61DJ Camions, véhicules industriels, cars 19 579.46 29 12 1 631. 13 55.46 11 424.46 29557 KANGOO EXPRESS CONFORT AD 591 FB Camions, véhicules industriels, cars 11 673.49 29 12 972. 7 785.49 6 813.49 29562 MASTER CONFORT DEVIS REF : 3339134 COULEUR BLA Camions, véhicules industriels, cars 22 111.61 29 12 1 842. 14 743.61 12 91.61 29563 MASTER CONFORT DEVIS REF : 3339134 COULEUR BLA Camions, véhicules industriels, cars 22 111.61 29 12 1 842. 14 743.61 12 91.61 21116 CHASSIS BENNE DIESEL N AJ-937-SY Camions, véhicules industriels, cars 31 5.74 21 12 2 583. 23 256.74 2 673.74 21449 MASTER CC CONFORT BENNE AX 98 WC Camions, véhicules industriels, cars 26 25.23 21 12 2 183. 19 656.23 17 473.23 2145 MASTER CC CONFORT BENNE AX 165 LB Camions, véhicules industriels, cars 26 25.23 21 12 2 183. 19 656.23 17 473.23 211138 ACHAT BIPPER PEUGEOT BUDGET 21 BE 825 HT Camions, véhicules industriels, cars 11 13.61 211 12 917. 9 179.61 8 262.61 211139 ACHAT BIPPER PEUGEOT BUDGET 21 BE 882 HT Camions, véhicules industriels, cars 11 13.59 211 12 917. 9 179.59 8 262.59 212459 ACHAT VEHICULE UTILITAIRE RENAULT MASTER Camions, véhicules industriels, cars 51 757.2 212 12 4 313. 47 444.2 43 131.2 213168 ACHAT BENNE ORDURES MENAGERES Camions, véhicules industriels, cars 81 551.33 213 12 6 795. 81 551.33 74 756.33 Total Durée amortissement 714 621.67 68 954.3 44 587.67 335 633.64 Total Imputation 1 185 376.4 116 15.91 69 659.4 574 643.13 Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28183 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213186 CASQUE UN ECOUTEUR biens inferieurs à 5 Euros 149.5 213 1 149.5 149.5. 213244 PLASTIFIEUSES biens inferieurs à 5 Euros 428.17 213 1 214.8 428.17 214.9 213344 REPOSE POIGNETS POUR CLAVIER biens inferieurs à 5 Euros 68.77 213 1 68.77 68.77. 213368 CLE 4 GO USB biens inferieurs à 5 Euros 319.33 213 1 319.33 319.33. 213437 FLEXI FREIGHT / ALIMENTATION 12V CHASSIS biens inferieurs à 5 Euros 152.21 213 1 152.21 152.21. 213597 CARTE FAX POUR LE COPÏEUR ATELIERS MUNICIPAUX biens inferieurs à 5 Euros 43.65 213 1 43.65 43.65. 21363 SAMSUNG ML-2165 biens inferieurs à 5 Euros 179.4 213 1 179.4 179.4. 213647 BATTERIE POUR ACER biens inferieurs à 5 Euros 113.62 213 1 113.62 113.62. 213665 MANETTE biens inferieurs à 5 Euros 2. 213 1 2. 2.. 158

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28183 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213677 EMETTEUR POUR DIFFUSION ECRAN 2 VOIX KRAMER EME biens inferieurs à 5 Euros 465.24 213 1 465.24 465.24. 213733 KVM ATEN 2 PORTS VGA/USB biens inferieurs à 5 Euros 37.76 213 1 37.76 37.76. Total Durée amortissement 2 85.65 2 636.56 2 85.65 214.9 2951 SCANNER/HAUT PARLEUR MEMOIRE/CASQUE AUDIO/DISQUE Matèriel informatique 4 618.95 29 5 926.95 926.95. 2963 IMPRIMANTES Matèriel informatique 3 767.4 29 5 755.4 755.4. 2964 IMPRIMANTES Matèriel informatique 2 786.68 29 5 558.68 558.68. 2991 MEMOIRES 1GO Matèriel informatique 9 889.25 29 5 1 981.25 1 981.25. 2995 BAIE DE STOCKAGE POUR SERVEUR Matèriel informatique 1 243.84 29 5 251.84 251.84. 2914 SCANNER ORBIT LECTEUR OPTIQUE Matèriel informatique 567.98 29 5 115.98 115.98. 29134 ECRAN ET CLAVIER FRENCH AZERTY TRACKBALL KEYBOARD Matèriel informatique 1 63.24 29 5 215.24 215.24. 29135 MICRO ORDINATEUR EST PASSEL. Matèriel informatique 523.96 29 5 17.96 17.96. 29159 MATERIEL RESEAU SECURITE Matèriel informatique 1 944.5 29 5 392.5 392.5. 2916 MATERIEL RESEAU SECURITE Matèriel informatique 47 867.7 29 5 9 575.7 9 575.7. 29161 SWITCH KVM 8 PORTS Matèriel informatique 1 459.12 29 5 295.12 295.12. 29184 MEMOIRE SDRAM Matèriel informatique 586.4 29 5 118.4 118.4. 2926 MATERIEL RESEAU Matèriel informatique 27 938.52 29 5 5 59.52 5 59.52. 2927 MATERIEL PARTIE SECURITE Matèriel informatique 3 254.43 29 5 6 54.43 6 54.43. 29228 CATALYST Matèriel informatique 2 575.99 29 5 515.99 515.99. 29237 SWITCHS/MATERIEL RESEAU Matèriel informatique 1 285.22 29 5 257.22 257.22. 29241 IMPRIMANTES Matèriel informatique 1 856.9 29 5 2 172.9 2 172.9. 29242 GRAVEUR DVD Matèriel informatique 8 171.7 29 5 1 635.7 1 635.7. 29246 SCANNER Matèriel informatique 639.86 29 5 131.86 131.86. 29251 CARTES MEMOIRE/CLE USB Matèriel informatique 2.31 29 5 4.31 4.31. 29253 SOLUT AFFICHAGE DYNAMIQUE Matèriel informatique 6 3.23 29 5 1 26.23 1 26.23. 29289 MEMOIRE Matèriel informatique 961.58 29 5 193.58 193.58. 29316 SERVEUR/DISQUES DURS/BARRETTES Matèriel informatique 3 518.91 29 5 76.91 76.91. 2937 SCANNER Matèriel informatique 1 333.54 29 5 269.54 269.54. 29414 ECRANS/GRAVEUR Matèriel informatique 28 194.5 29 5 5 642.5 5 642.5. 29463 ORDINATEUR PORTABLE Matèriel informatique 5 51.9 29 5 1 11.9 1 11.9. 2184 MATERIELS INFO MAT OUEST Matèriel informatique 1 579.92 21 5 315. 634.92 319.92 21189 IMPRIMANTES Matèriel informatique 1 478.26 21 5 295. 593.26 298.26 2123 MEMOIRES SERVEURS Matèriel informatique 1 23.68 21 5 246. 492.68 246.68 21247 SCANNER ORBIT Matèriel informatique 1 135.96 21 5 227. 454.96 227.96 21248 LECTEUR ARCHOS + CASQUE AUDIO + HOUSSE Matèriel informatique 3 593.98 21 5 718. 1 439.98 721.98 21319 BOITIER KVM Matèriel informatique 757.43 21 5 151. 34.43 153.43 21343 CABLE DE SECURITE ORDINATEUR Matèriel informatique 1 255.8 21 5 251. 52.8 251.8 21344 IMPRIMANTES Matèriel informatique 588.81 21 5 117. 237.81 12.81 21355 ECRANS LCD TFT REF 189794 Matèriel informatique 88 826.92 21 5 17 765. 35 531.92 17 766.92 21446 ORDINATEURS Matèriel informatique 26 653.58 21 5 5 33. 1 663.58 5 333.58 21452 SWITCH/COMMUTATEUR RESEAU Matèriel informatique 6 264.65 21 5 1 252. 2 58.65 1 256.65 21453 SWITCH/COMMUTATEUR RESEAU Matèriel informatique 5 94.96 21 5 1 18. 2 4.96 1 22.96 21454 IMPRIMANTES Matèriel informatique 632.37 21 5 126. 254.37 128.37 2156 BAIE DE STOCKAGE Matèriel informatique 31 326.59 21 5 6 265. 12 531.59 6 266.59 2164 IMPRIMANTES D'ETIQUETTES Matèriel informatique 745.11 21 5 149. 298.11 149.11 21135 ORDINATEUR ET LOGICIEL SCOL Matèriel informatique 98.96 211 5 181. 546.96 365.96 21167 IMPRIMANTES/CLES USB Matèriel informatique 1 16.3 211 5 221. 664.3 443.3 2111 SCANNERS Matèriel informatique 6 379.46 211 5 1 275. 3 829.46 2 554.46 211196 SERVEUR PROCESSUS INTEL Matèriel informatique 14 112.8 211 5 2 822. 8 468.8 5 646.8 21121 SERVEURS POWER EDGE Matèriel informatique 5 89.94 211 5 1 17. 3 55.94 2 38.94 159

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28183 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 211236 TABLETTE NUMERIQUE Matèriel informatique 2 547.48 211 5 59. 1 529.48 1 2.48 211237 PC PORTABLE Matèriel informatique 643.45 211 5 128. 387.45 259.45 211244 BOITIER RACK POUR SERVEUR Matèriel informatique 1 855.59 211 5 371. 1 113.59 742.59 211279 DISTRIBUTEURS VGA Matèriel informatique 632.68 211 5 126. 38.68 254.68 21136 MISE A NIVEAU ARCHITECTURE Matèriel informatique 3 974.39 211 5 6 194. 18 586.39 12 392.39 211374 DISQUE DUR COMPATIBLE / H-PARLEURS / CLE Matèriel informatique 895.9 211 5 179. 537.9 358.9 21141 MISE EN RESEAU/SWITCH Matèriel informatique 2 37.83 211 5 474. 1 422.83 948.83 211461 STATION RFID/POSTE INFQ Matèriel informatique 7 116.2 211 5 1 423. 4 27.2 2 847.2 211462 DISQUES DURS/ECRANS Matèriel informatique 46 873.63 211 5 9 374. 28 125.63 18 751.63 211463 DISQUES DURS/ECRANS Matèriel informatique 79 868.88 211 5 15 973. 47 922.88 31 949.88 21159 ORDINATEURS Matèriel informatique 4 449.12 211 5 889. 2 671.12 1 782.12 21151 IMPRIMANTES Matèriel informatique 586.4 211 5 117. 352.4 235.4 211548 SWITCH NETGEAR PORT Matèriel informatique 679.33 211 5 135. 49.33 274.33 211549 SCANNER/ECRANS Matèriel informatique 3 39.66 211 5 678. 2 34.66 1 356.66 211572 IMPRIMANTES Matèriel informatique 3 265.8 211 5 653. 1 959.8 1 36.8 211673 REMPLACEMENT COPIEUR ELEM VERNAUDON Matèriel informatique 3 83.89 211 5 616. 1 851.89 1 235.89 211674 REMPLACEMENT COPIEUR ELEM JEAN MONNET Matèriel informatique 3 83.89 211 5 616. 1 851.89 1 235.89 211681 ORDINATEURS PORTABLES Matèriel informatique 5 768.31 211 5 1 153. 3 462.31 2 39.31 211726 ORDINATEUR PORTABLE Matèriel informatique 1 481.84 211 5 296. 889.84 593.84 21238 VIDEO PROJECTEUR OPTOMA Matèriel informatique 3 561.69 212 5 712. 2 849.69 2 137.69 2124 ORDINATEUR PORTABLE Matèriel informatique 824.4 212 5 164. 66.4 496.4 212138 SERVEURS HP Matèriel informatique 3 719.56 212 5 743. 2 976.56 2 233.56 212219 BORNE LIBRE SERVICE Matèriel informatique 8 366.2 212 5 1 673. 6 693.2 5 2.2 212255 TERMINAUX Matèriel informatique 15 19.37 212 5 3 3. 12 16.37 9 13.37 212292 PROJECTEUR Matèriel informatique 544.18 212 5 18. 436.18 328.18 212293 ECRAN/PROJECTEUR/CASQUE Matèriel informatique 1 227.81 212 5 245. 982.81 737.81 212312 STATION RFID ETHERNET Matèriel informatique 2 846.48 212 5 569. 2 277.48 1 78.48 21241 MATERIEL PV ELECTRONIQUE Matèriel informatique 15 19.37 212 5 3 3. 12 16.37 9 13.37 21247 VALISES ITSAC/ENCEINTES USB/TABLEAU NUMERIQUE Matèriel informatique 4 348.66 212 5 869. 3 479.66 2 61.66 21248 ORDINATEURS PORTABLES Matèriel informatique 4 293.64 212 5 858. 3 435.64 2 577.64 212472 DISQUES DURS COMPATIBLES DSI Matèriel informatique 3 799.69 212 5 759. 3 4.69 2 281.69 212473 ORDINATEUR-ECRAN -IMPRIMANTE Matèriel informatique 22 158.29 212 5 4 431. 17 727.29 13 296.29 212474 LENOVO THINKCENTRE ET ECRANS Matèriel informatique 1 358.66 212 5 271. 1 87.66 816.66 212475 ORDINATEURS PORTABLE ET ECRANS Matèriel informatique 19 763.9 212 5 3 952. 15 811.9 11 859.9 212488 ECRAN TACTILE ORDINATEUR CLAVIER DSI Matèriel informatique 2 189.88 212 5 437. 1 752.88 1 315.88 21254 NEOBOX Matèriel informatique 2 34.4 212 5 46. 1 628.4 1 222.4 212561 MATERIEL PV ELECTRONIQUE Matèriel informatique 7 59.68 212 5 1 51. 6 8.68 4 57.68 212566 STATION RFID CONNEXION USB Matèriel informatique 2 134.86 212 5 426. 1 78.86 1 282.86 212613 TABLETTE TACTILE Matèriel informatique 2 37.98 212 5 47. 1 63.98 1 223.98 212614 IPAD WIFI Matèriel informatique 51.12 212 5 1. 41.12 31.12 21271 BORNE EVOLUADJUST Matèriel informatique 5 46.93 212 5 1 92. 4 368.93 3 276.93 212716 PACK APPLE NOUVEL I Matèriel informatique 68.76 212 5 121. 487.76 366.76 212775 EQUIPEMENT DE SECURITE Matèriel informatique 1 16.6 212 5 23. 813.6 61.6 212776 EQUIPEMENT DE SECURITE Matèriel informatique 585.66 212 5 117. 468.66 351.66 212841 DUAL WAN PORTS Matèriel informatique 1 272.54 212 5 254. 1 18.54 764.54 212843 CLES USB Matèriel informatique 568.1 212 5 113. 455.1 342.1 212897 SWITCH 48 PORTS+CASQUE Matèriel informatique 3 576.4 212 5 715. 2 861.4 2 146.4 212898 SYSTEME INVENTAIRE MOBILE Matèriel informatique 3 582.2 212 5 716. 2 866.2 2 15.2 2129 BORNE LIBRE SERVICE Matèriel informatique 41 83.1 212 5 8 123. 33 77.1 25 584.1 212916 SMART GATE BORNE LIBRE SERVICE Matèriel informatique 13 329.18 212 5 2 665. 1 664.18 7 999.18 212917 STATION RFID USB Matèriel informatique 1 4.3 212 5 28. 1 12.3 84.3 16

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28183 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21333 SMARTSERVE 1 Matèriel informatique 8 366.2 213 5 1 673. 8 366.2 6 693.2 2136 LENOVO THINKCENTRE Matèriel informatique 22 947.65 213 5 4 589. 22 947.65 18 358.65 21361 LENOVO THINKCENTRE STATION EDGE 72 Matèriel informatique 43 725.76 213 5 8 745. 43 725.76 34 98.76 21362 LENOVO THINKSTATION E312555 Matèriel informatique 25 624.3 213 5 5 124. 25 624.3 2 5.3 21398 SNAP DISK ACC HDD Matèriel informatique 13 964.31 213 5 2 792. 13 964.31 11 172.31 213118 FOURN ONDULEUR Matèriel informatique 12 61.68 213 5 2 522. 12 61.68 1 88.68 213119 DUAL RADIO Matèriel informatique 7 866.9 213 5 1 573. 7 866.9 6 293.9 213146 AUTOMATES DE PRETS/RETOUR LIBRE SERVICE Matèriel informatique 8 366.2 213 5 1 673. 8 366.2 6 693.2 213158 COMBINE COMMUTATEUR ADAPTATEUR Matèriel informatique 3 21.6 213 5 642. 3 21.6 2 568.6 213169 FOURNITURE DET MISE EN PLACE D UN COEUR DE RESEAU Matèriel informatique 143 617.88 213 5 28 723. 143 617.88 114 894.88 21317 FOURNITURE ET MISE EN PLACE COEUR DE RESEAU CISC Matèriel informatique 15 121.48 213 5 3 24. 15 121.48 12 97.48 213185 MATERIELS INFORMATIQUES AVEC RAJOUT CLAVIER ET CO Matèriel informatique 11 332.1 213 5 2 266. 11 332.1 9 66.1 21323 AUTOMATES DE PRETS/RETOUR LIBRE SERVICE Matèriel informatique 8 366.2 213 5 1 673. 8 366.2 6 693.2 213214 CISCO CATALYST COMMUTATEUR GERE 24 X 1/1 + 2 Matèriel informatique 4 148.92 213 5 829. 4 148.92 3 319.92 213227 CISCO CATALYST COMMUTATEUR GERE 24 X 1/1 + 2 Matèriel informatique 6 664.11 213 5 1 332. 6 664.11 5 332.11 213328 SWITCH FORTIGATE-5B-DUAL WAN PORTS 3 1/1 Matèriel informatique 868.3 213 5 173. 868.3 695.3 213329 ECRAN BENQ 19/D18,5 VGA Matèriel informatique 2 762.76 213 5 552. 2 762.76 2 21.76 213345 CISCO ADAPTATEUR SFP MONO Matèriel informatique 1 71.28 213 5 342. 1 71.28 1 368.28 213367 CISCO CATALYST 296S-24PS-L COMMUTATEUR GERE Matèriel informatique 1 979.38 213 5 395. 1 979.38 1 584.38 213396 ECRANS PLATS PHILIPS BDL461Q LCD LED46 / DSI Matèriel informatique 7 797.92 213 5 1 559. 7 797.92 6 238.92 213428 MONITEUR LED / PC BUREAU LENOVO THINKCENTRE M82 Matèriel informatique 3 817.63 213 5 763. 3 817.63 3 54.63 213429 CISCO ADAPTATUR SFP Matèriel informatique 1 71.28 213 5 342. 1 71.28 1 368.28 21344 BORNES WIFI Matèriel informatique 1 258.19 213 5 251. 1 258.19 1 7.19 213495 PACK DISQUES DUR ADDITIONNELS Matèriel informatique 34 77.75 213 5 6 815. 34 77.75 27 262.75 21357 IMPRIMANTE HP LASER Matèriel informatique 13 927.42 213 5 2 785. 13 927.42 11 142.42 213538 CISCO ADAPTATEUR MODULE SFP Matèriel informatique 2 762.76 213 5 552. 2 762.76 2 21.76 213542 IMPRIMANTE LASERJET ET ECRAN Matèriel informatique 4 839.2 213 5 967. 4 839.2 3 872.2 213613 COPIEUR MAT.EST Matèriel informatique 5 377.22 213 5 1 75. 5 377.22 4 32.22 213628 BORNES CLAVIER SUPPORT Matèriel informatique 5 983.59 213 5 1 196. 5 983.59 4 787.59 213632 PC APPLE CTO/IMAC 21,5" QUAD I5 2,7 GHZ V/DEVIS Matèriel informatique 1 369.42 213 5 273. 1 369.42 1 96.42 213635 CARTE FAX ET SOCLE SIMPLE SPORTS Matèriel informatique 3 798.5 213 5 759. 3 798.5 3 39.5 213637 KIT ENVOI POUR COPIEUR DCP Matèriel informatique 544.18 213 5 18. 544.18 436.18 213638 SOCLE SIMPLE LECTEUR CHARGEUR FINANCES Matèriel informatique 3 583.22 213 5 716. 3 583.22 2 867.22 213639 SOCLE SIMPLE LECTEUR CHARGEUR ENFANCE Matèriel informatique 3 583.22 213 5 716. 3 583.22 2 867.22 213642 BATTERIE POUR ACER 481T REF 4541 Matèriel informatique 2 577.38 213 5 515. 2 577.38 2 62.38 213644 IMPRIMANTE Matèriel informatique 9 954.2 213 5 1 99. 9 954.2 7 964.2 213646 REMPLACEMENT DE LA MEMOIRE DE BASE 4 GO MONITEUR Matèriel informatique 3 817.63 213 5 763. 3 817.63 3 54.63 213683 MEMOIRES MODULE POUR SYSTEMES DELL Matèriel informatique 3 528.1 213 5 75. 3 528.1 2 823.1 213684 EDT CUSTOM INSTALLATION Matèriel informatique 2 272.4 213 5 454. 2 272.4 1 818.4 213714 PHOTOCOPIEUR MAT.NORD Matèriel informatique 5 377.22 213 5 1 75. 5 377.22 4 32.22 21376 RADIO DUAL Matèriel informatique 572.88 213 5 114. 572.88 458.88 213762 IMPRIMANTE A BILLETS ET VENTE DE MATERIEL DOUCHET Matèriel informatique 2 72.96 213 5 54. 2 72.96 2 162.96 213764 DUAL RADIO Matèriel informatique 3 217.24 213 5 643. 3 217.24 2 574.24 Total Durée amortissement 1 271 651. 254 81.36 875 52. 62 97.64 24275 Vidéo Projecteur Autres matèriels 3 98. 24 1 398. 398.. 2647 ARMOIRE DE BRASSAGE Autres matèriels 1 48.89 26 1 14. 32.89 216.89 161

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28183 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 Total Durée amortissement 5 28.89 52. 718.89 216.89 2218 COPIEUR BIB. SUD/VIGNY Mobilier, matèriel de bureau 2 736.58 22 12 228.58 228.58. 22716 36.1 COPIEUR BIB. DIDEROT Mobilier, matèriel de bureau 98.18 22 12 83.18 83.18. 22717 COPIEUR Mobilier, matèriel de bureau 98.18 22 12 83.18 83.18. 22718 COPIEUR Mobilier, matèriel de bureau 98.18 22 12 83.18 83.18. 22719 COPIEUR Mobilier, matèriel de bureau 98.18 22 12 83.18 83.18. 2272 COPIEUR Mobilier, matèriel de bureau 98.18 22 12 83.18 83.18. 22721 COPIEUR Mobilier, matèriel de bureau 98.18 22 12 83.18 83.18. 22722 COPIEUR Mobilier, matèriel de bureau 98.18 22 12 83.18 83.18. 22723 COPIEUR Mobilier, matèriel de bureau 98.18 22 12 83.18 83.18. 2364 KIT COPIEUR Mobilier, matèriel de bureau 5 63.78 23 12 469. 94.78 471.78 2367 FAX MULTIFONCTION Mobilier, matèriel de bureau 885.4 23 12 73. 155.4 82.4 23516 FAX Mobilier, matèriel de bureau 885.4 23 12 73. 155.4 82.4 23566 COPIEUR Mobilier, matèriel de bureau 5 338.94 23 12 444. 898.94 454.94 23584 COPIEUR Mobilier, matèriel de bureau 5 145.19 23 12 428. 865.19 437.19 23768 Fax DGST Mobilier, matèriel de bureau 58.85 23 12 42. 88.85 46.85 23769 Fax Mobilier, matèriel de bureau 871.88 23 12 72. 151.88 79.88 23841 LOT DE FAX Mobilier, matèriel de bureau 3 254.32 23 12 271. 544.32 273.32 2388 2 FAX Mobilier, matèriel de bureau 1 4.64 23 12 83. 174.64 91.64 23885 3 Copieurs Mobilier, matèriel de bureau 1 783.24 23 12 148. 33.24 155.24 2417 Fax Multifonction Mobilier, matèriel de bureau 1 114.67 24 12 92. 286.67 194.67 2418 Fax Multifonction Mobilier, matèriel de bureau 557.34 24 12 46. 143.34 97.34 2419 copieur Mobilier, matèriel de bureau 594.41 24 12 49. 153.41 14.41 242 Copieur Mobilier, matèriel de bureau 819.26 24 12 68. 27.26 139.26 24276 2 Fax Mobilier, matèriel de bureau 1 59.68 24 12 132. 42.68 27.68 24277 3 Fax Mobilier, matèriel de bureau 1 74.3 24 12 142. 426.3 284.3 24278 COPIEUR/IMPRIMANTES/SCAN Mobilier, matèriel de bureau 594.41 24 12 49. 153.41 14.41 24399 PC DELL Mobilier, matèriel de bureau 5 15.44 24 12 425. 1 28.44 855.44 24462 Module additionnel de Repro. MECANO Mobilier, matèriel de bureau 8 97. 24 12 747. 2 247. 1 5. 24539 4 Fax multifonctions Mobilier, matèriel de bureau 1 631.36 24 12 135. 416.36 281.36 24543 6 Fax multifonctions Mobilier, matèriel de bureau 2 726.88 24 12 227. 683.88 456.88 24544 2 Fax multifonctions Mobilier, matèriel de bureau 1 15.1 24 12 92. 277.1 185.1 24545 1 Fax multifonctions Mobilier, matèriel de bureau 715.2 24 12 59. 184.2 125.2 24546 1 Fax multifonctions Mobilier, matèriel de bureau 552.55 24 12 46. 138.55 92.55 2589 Vidéoprojecteur Mobilier, matèriel de bureau 1 6. 25 12 133. 536. 43. 25295 VESTIAIRE Mobilier, matèriel de bureau 628.75 25 12 52. 212.75 16.75 25328 Compteuse de documents Mobilier, matèriel de bureau 955.6 25 12 79. 323.6 244.6 28152 COPIEUR-KIT -CHARGEUR Mobilier, matèriel de bureau 1 796.88 28 12 149. 1 51.88 92.88 28411 PHOTOCOPIEUR RENOUVELLEMENT DE PARC Mobilier, matèriel de bureau 28 19.92 28 12 2 349. 16 445.92 14 96.92 28451 PHOTOCOPIEUR MECANOGRAPHIE Mobilier, matèriel de bureau 14 486.55 28 12 1 27. 8 451.55 7 244.55 28472 MODULE CASSETTE Mobilier, matèriel de bureau 94.18 28 12 75. 529.18 454.18 2946 CASIER RANGEMENT Mobilier, matèriel de bureau 1 162.51 29 12 96. 778.51 682.51 29333 MODULES COPIEUR ATELIERS Mobilier, matèriel de bureau 756.17 29 12 63. 54.17 441.17 29383 TABLEAUX BLANCS EMAILLES CTM Mobilier, matèriel de bureau 922.95 29 12 76. 618.95 542.95 29629 PHOTOCOPIEUR ECOLE PRIM DU SUD Mobilier, matèriel de bureau 4 38.95 29 12 365. 2 92.95 2 555.95 29686 COPIEUR/MONAYEUR Mobilier, matèriel de bureau 2 325.62 29 12 193. 1 553.62 1 36.62 29687 COPIEUR ASSISTANTES SOCIALES Mobilier, matèriel de bureau 1 426.23 29 12 118. 954.23 836.23 2133 PLASTIFIEUSE Mobilier, matèriel de bureau 619.53 21 12 51. 466.53 415.53 2165 COPIEURS CRECHES Mobilier, matèriel de bureau 832.42 21 12 69. 625.42 556.42 162

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28183 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2175 COPIEUR PRIM EST LIB Mobilier, matèriel de bureau 4 381. 21 12 365. 3 286. 2 921. 2189 BROYEUR / DRH Mobilier, matèriel de bureau 574.8 21 12 47. 433.8 386.8 21249 PHOTOCOPIEUR CCAS Mobilier, matèriel de bureau 1 493.51 21 12 124. 1 121.51 997.51 21281 COPIEUR CTM Mobilier, matèriel de bureau 2 244.29 21 12 187. 1 683.29 1 496.29 21342 CANON ECOLE ELEM PASSELEU Mobilier, matèriel de bureau 4 381. 21 12 365. 3 286. 2 921. 2113 MASSICOT Mobilier, matèriel de bureau 6 62.46 211 12 551. 5 518.46 4 967.46 21221 COPIEUR SCE LOGEMENT Mobilier, matèriel de bureau 765.99 212 12 63. 72.99 639.99 212285 MACHINE A COMPTER ENVELOPPES Mobilier, matèriel de bureau 777.4 212 12 64. 713.4 649.4 212331 COPIEURS Mobilier, matèriel de bureau 12.1 212 12 1. 11.1 1.1 212444 COPIEUR OFFICE DU TOURISME Mobilier, matèriel de bureau 3 683.68 212 12 36. 3 377.68 3 71.68 212554 COPIEUR/SCE FINANCES Mobilier, matèriel de bureau 3 455.24 212 12 287. 3 168.24 2 881.24 212669 PLASTIFIEUSE Mobilier, matèriel de bureau 521.52 212 12 43. 478.52 435.52 212835 ACHAT COPIEUR ELEM V BASCH Mobilier, matèriel de bureau 5 18.42 212 12 418. 4 6.42 4 182.42 21313 COPIEUR VERNAUDON Mobilier, matèriel de bureau 5 18.42 213 12 418. 5 18.42 4 6.42 213523 CANON SOCLE HAUT MEDIATHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 1 455.83 213 12 121. 1 455.83 1 334.83 213524 CANON SIMPLE ATELIERS MUNICIPAUX Mobilier, matèriel de bureau 4 31.12 213 12 335. 4 31.12 3 696.12 213525 SOCLE SIMPLE POLE ACHAT ET DEJ Mobilier, matèriel de bureau 4 31.12 213 12 335. 4 31.12 3 696.12 213526 KIT ENVOI DCP Mobilier, matèriel de bureau 1 865.76 213 12 155. 1 865.76 1 71.76 213645 PC BUREAU LENOVO THINKCENTRE M82 Mobilier, matèriel de bureau 17 956.51 213 12 1 496. 17 956.51 16 46.51 Total Durée amortissement 24 356.16 17 61.2 121 874.16 14 813.14 14271 COFFRE MOBILE Coffres-forts 173.74 1996 2 8.54 2.3 11.49 2462 COFFRE MOBILE Coffres-forts 523.83 2 2 26.7 184.92 158.85 Total Durée amortissement 697.57 34.61 24.95 17.34 Total Imputation 1 484 584.27 274 315.55 1 7.65 726 385.1 Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21363 LOT DE GALETTES biens inferieurs à 5 Euros 121.9 213 1 121.9 121.9. 21365 LOT DE GALETTES biens inferieurs à 5 Euros 121.9 213 1 121.9 121.9. 21369 CASIERS biens inferieurs à 5 Euros 139.21 213 1 139.21 139.21. 21371 CHAISES biens inferieurs à 5 Euros 24.87 213 1 24.87 24.87. 21373 CHAISE biens inferieurs à 5 Euros 143.87 213 1 143.87 143.87. 21375 TABLE HETRE biens inferieurs à 5 Euros 217.1 213 1 217.1 217.1. 21389 FAUTEUIL CTRE TECHNIQUE biens inferieurs à 5 Euros 466.8 213 1 466.8 466.8. 2139 FAUTEUIL EN MAIRIE biens inferieurs à 5 Euros 28.29 213 1 28.29 28.29. 21391 SIEGE MLLE BOISSELIER FINANCES biens inferieurs à 5 Euros 28.29 213 1 28.29 28.29. 21392 CHAISES / MEDIATHEQUE biens inferieurs à 5 Euros 457.61 213 1 457.61 457.61. 21328 FAC. 13 3 11868 DU 25/3/213 PAIRE D ACCOTOIRS biens inferieurs à 5 Euros 64.58 213 1 64.58 64.58. 213239 COUCHETTES ET TABLE PIQUE -NIQUE CR DDBOIS biens inferieurs à 5 Euros 424.35 213 1 424.35 424.35. 213277 BAC A ALBUMS / MEDIATHEQUE biens inferieurs à 5 Euros 96.4 213 1 96.4 96.4. 213279 BANQUETTES CR JARRY biens inferieurs à 5 Euros 343.99 213 1 343.99 343.99. 163

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213286 - FAUTEUILS ENFANTS CR DDBOIS biens inferieurs à 5 Euros 183.99 213 1 183.99 183.99. 213288 - CHAUFFEUSE +MOTRICITE CR LAITIERES biens inferieurs à 5 Euros 194.89 213 1 194.89 194.89. 213289 BANQUETTES ET ERGOPOUF CR CAMPERGUE biens inferieurs à 5 Euros 346.28 213 1 346.28 346.28. 213297 MOBILIER MOTRICITE biens inferieurs à 5 Euros 485.24 213 1 485.24 485.24. 2133 MOBI. SPECIFIQUE CR biens inferieurs à 5 Euros 12.46 213 1 12.46 12.46. 21332 MOBI SPECIFIQUE CR biens inferieurs à 5 Euros 374.31 213 1 374.31 374.31. 213336 - PORTE MANTEAUX CR HALTE JEUX biens inferieurs à 5 Euros 241.3 213 1 241.3 241.3. 213351 FAC. 731835 DU 3/5/213 CUISINIERE MULTI A biens inferieurs à 5 Euros 239. 213 1 239. 239.. 21336 ACHAT LIT PLIANT INFIRMERIE MATER J CLOUET biens inferieurs à 5 Euros 48.4 213 1 48.4 48.4. 213371 FAUTEUIL MME PRADA RH biens inferieurs à 5 Euros 299.8 213 1 299.8 299.8. 213373 FAUTEUIL MME MUSSET /DEJ biens inferieurs à 5 Euros 221.28 213 1 221.28 221.28. 213375 CHAISE AVEC REPOSE PIED MEDIATHEQUE biens inferieurs à 5 Euros 16.92 213 1 16.92 16.92. 213377 PLAN AVEC PIEDS POUR ESP JEUNESSE biens inferieurs à 5 Euros 226.56 213 1 226.56 226.56. 21343 MEUBLE DE CAMPINPING HAP biens inferieurs à 5 Euros 149.9 213 1 149.9 149.9. 21348 - MEUBLES MINIATURE POUR CR HALTE JEUX biens inferieurs à 5 Euros 457.1 213 1 457.1 457.1. 213443 FAUTEUIL DE BUREAU biens inferieurs à 5 Euros 215.9 213 1 215.9 215.9. 213453 SIEGE DE BUREAU biens inferieurs à 5 Euros 375.32 213 1 375.32 375.32. 213465 - MEUBLE CR SARRAZIN biens inferieurs à 5 Euros 12. 213 1 12. 12.. 213476 MEUBLE INFORMATIQUE HAP 213 DEVIS D1362819 biens inferieurs à 5 Euros 494.15 213 1 494.15 494.15. 213479 FAUTEUIL CCAS biens inferieurs à 5 Euros 364.53 213 1 364.53 364.53. 213486 TABLES ET CHAISES PLIANTES MEDIATHEQUE biens inferieurs à 5 Euros 237.7 213 1 237.7 237.7. 21352 MOBILIERS SCOLAIRES MAT.OUEST biens inferieurs à 5 Euros 38.13 213 1 38.13 38.13. 21354 BANCS GIGOGNES MAT.OUEST biens inferieurs à 5 Euros 284.66 213 1 284.66 284.66. 213541 CHAISES MATER OUEST biens inferieurs à 5 Euros 284.95 213 1 284.95 284.95. 213559 COUCHETTES DEMONTABLES ET EMPILABLES MATER JC biens inferieurs à 5 Euros 425.38 213 1 425.38 425.38. 213561 CHAISES / MATER J CLOUET biens inferieurs à 5 Euros 85.49 213 1 85.49 85.49. 213574 ARMOIRE A CLES DSVA BERLIOZ biens inferieurs à 5 Euros 132.76 213 1 132.76 132.76. 213583 CHEVALET MURAL MAT.J.MONNET biens inferieurs à 5 Euros 455.92 213 1 455.92 455.92. 213599 RANGEMENT CUISINE biens inferieurs à 5 Euros 29. 213 1 29. 29.. 2136 TABOURET / BIBL.RENON biens inferieurs à 5 Euros 362.63 213 1 362.63 362.63. 213612 BANQUETTES / MAT.OUEST biens inferieurs à 5 Euros 137.71 213 1 137.71 137.71. 213696 RANGEMENT CUISINE biens inferieurs à 5 Euros 158. 213 1 158. 158.. 213746 SECHE-DESSINS / MAT.OUEST biens inferieurs à 5 Euros 27.6 213 1 27.6 27.6. 213763 POUFS / MAT.J.CLOUE biens inferieurs à 5 Euros 18.36 213 1 18.36 18.36. Total Durée amortissement 12 215.6 12 215.6 12 215.6. 24121 5 TABLEAUX Autres matèriels 88.4 24 1 88.4 88.4. 24145 FOURNITURE/INSTALLATION EQUIPEMENT AUDIOVISUEL C Autres matèriels 2 823.24 24 1 2 85.24 2 85.24. 24146 FOURNITURE/INSTALLATION EQUIPEMENT AUDIOVISUEL C Autres matèriels 9 943.96 24 1 997.96 997.96. 24215 FOURNITURE/INSTALLATION EQUIPEMENT AUDIOVISUEL C Autres matèriels 9 766.45 24 1 982.45 982.45. 24216 FOURNITURE/INSTALLATION EQUIPEMENT AUDIOVISUEL C Autres matèriels 15 61.58 24 1 1 561.58 1 561.58. 24237 EQUIPEMENT DE CUISINE COEUR DE VILLE Autres matèriels 14 92.49 24 1 1 492.49 1 492.49. 2425 VESTIAIRES Autres matèriels 1 44.25 24 1 18.25 18.25. 24281 FOURNITURE/INSTALLATION EQUIPEMENT AUDIOVISUEL C Autres matèriels 2 125.87 24 1 2 17.87 2 17.87. 24299 FOURN/INST.MOB.1ER EQUIP.OP.COEUR VILLE Autres matèriels 114 862.64 24 1 11 488.64 11 488.64. 243 FOUR/INST.MOB.1ER EQUIP.OP.COEUR DE VILLE Autres matèriels 5 224.13 24 1 526.13 526.13. 24328 FOURNITURE/INSTALLATION EQUIPEMENT AUDIOVISUEL C Autres matèriels 3 88.6 24 1 316.6 316.6. 24332 FOURN/INST.MOB.1ER EQUIP.OP.COEUR VILLE Autres matèriels 5 224.13 24 1 526.13 526.13. 24684 AIRE D'EVOLUTION 2*2 PLIABLE Autres matèriels 542. 24 1 56. 56.. 21161 MEUBLE AUDIO ELEM VERNAUDON Autres matèriels 669.52 211 1 66. 537.52 471.52 164

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 Total Durée amortissement 222 699.26 22 313.74 22 785.26 471.52 2262 TABLES + CASIERS. Mobilier, matèriel de bureau 1 37.8 22 12 119.8 119.8. 2263 TABLES + CASIERS. Mobilier, matèriel de bureau 751.44 22 12 69.44 69.44. 2269 TABLE FORUM Mobilier, matèriel de bureau 57.74 22 12 45.74 45.74. 2284 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 148.67 22 12 13.67 13.67. 22176 ENSEMBLE IMMOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 934.7 22 12 87.7 87.7. 22285 TABLES INFORMATIQUES / PRIM EST-PASSEL Mobilier, matèriel de bureau 562.96 22 12 56.96 56.96. 22288 BUREAU RESPONSABLE Mobilier, matèriel de bureau 1 396.37 22 12 12.37 12.37. 22289 SIEGES SCE ACCUEIL Mobilier, matèriel de bureau 76.8 22 12 67.8 67.8. 22313 PLATEAU + PIED Mobilier, matèriel de bureau 567.69 22 12 5.69 5.69. 2252 ARMOIRE JUMBO Mobilier, matèriel de bureau 728.4 22 12 68.4 68.4. 22534 ARMOIRES + ETAGERES Mobilier, matèriel de bureau 1 82.22 22 12 92.22 92.22. 22535 CHAISES... Mobilier, matèriel de bureau 1 44.19 22 12 12.19 12.19. 22536 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 1 913.27 22 12 164.27 164.27. 22537 CAISSONS... Mobilier, matèriel de bureau 1 778.56 22 12 15.56 15.56. 22759 2 FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 1 334.2 22 12 113.2 113.2. 22771 ARMOIRES Mobilier, matèriel de bureau 5 414.18 22 12 453.18 453.18. 22772 PLANS ET TABLES Mobilier, matèriel de bureau 5 18.99 22 12 433.99 433.99. 22773 CHAISES ET FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 2 4.41 22 12 2.41 2.41. 22857 MEUBLE A PERIODIQUES Mobilier, matèriel de bureau 924.75 22 12 77.75 77.75. 22877 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 719.99 22 12 7.99 7.99. 22883 LOT DE FAUTEUIL Mobilier, matèriel de bureau 3 47.41 22 12 264.41 264.41. 22952 MOBILIER DE RANGT Mobilier, matèriel de bureau 9 959.91 22 12 84.91 84.91. 22954 BUREAU ET TABLE Mobilier, matèriel de bureau 8 626.35 22 12 728.35 728.35. 22133 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 89.69 22 12 72.69 72.69. 22151 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 63. 22 12 58. 58.. 22153 TABLES SEPALES Mobilier, matèriel de bureau 686.25 22 12 59.25 59.25. 22156 TABLEAUX TRIPTYQUE Mobilier, matèriel de bureau 2 194.8 22 12 192.8 192.8. 22157 ARMOIRES Mobilier, matèriel de bureau 63.46 22 12 53.46 53.46. 221151 LOT DE TABLES ET CASIERS Mobilier, matèriel de bureau 2 266.85 22 12 198.85 198.85. 221231 25.5 Mobilier diver Centre Technique Mobilier, matèriel de bureau 1 341.24 22 12 12.24 12.24. 221232 25.5 Mobilier diver Centre Technique Mobilier, matèriel de bureau 4 14.35 22 12 34.35 34.35. 221234 25.4 Bureau Ctre. de Sante Mobilier, matèriel de bureau 532.22 22 12 48.22 48.22. 2361 ACHAT MOBILIER BIBLIOTHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 1 858.72 23 12 154. 318.72 164.72 2373 ARMOIRE Mobilier, matèriel de bureau 66.8 23 12 5. 16.8 56.8 2378 BAHUT Mobilier, matèriel de bureau 713.29 23 12 59. 123.29 64.29 238 6 TABOURETS Mobilier, matèriel de bureau 548.68 23 12 45. 98.68 53.68 2382 TABLE INFORMATIQUE Mobilier, matèriel de bureau 517.98 23 12 43. 87.98 44.98 2397 7 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 771.4 23 12 64. 131.4 67.4 23155 RAYONNAGES BIBLIOTHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 1 32.59 23 12 18. 222.59 114.59 23165 2 ARMOIRES Mobilier, matèriel de bureau 714.4 23 12 59. 124.4 65.4 23171 LOT 3 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 739.67 23 12 61. 129.67 68.67 23172 LOT 32 CASIERS Mobilier, matèriel de bureau 441.45 23 12 36. 81.45 45.45 23384 TABLES CASIERS Mobilier, matèriel de bureau 1 133.43 23 12 94. 193.43 99.43 23438 Mobilier Mobilier, matèriel de bureau 2 357.85 23 12 196. 397.85 21.85 23439 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 66.53 23 12 133. 276.53 143.53 2344 PLANS DE BUREAU Mobilier, matèriel de bureau 1 162.87 23 12 96. 22.87 16.87 23441 PLANS DE BUREAU Mobilier, matèriel de bureau 753.48 23 12 62. 133.48 71.48 23442 Mobilier Mobilier, matèriel de bureau 533.42 23 12 44. 93.42 49.42 165

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 23518 LOT DE TABLES Mobilier, matèriel de bureau 1 517.55 23 12 126. 257.55 131.55 23562 2 SIEGES SS ACCOUDOIRS Mobilier, matèriel de bureau 654.47 23 12 54. 114.47 6.47 23582 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 41.47 23 12 116. 241.47 125.47 23583 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 446.68 23 12 12. 246.68 126.68 2361 LITS Mobilier, matèriel de bureau 2 891.7 23 12 24. 491.7 251.7 2362 PIETEMENT AVEC 4 BACS Mobilier, matèriel de bureau 599. 23 12 49. 19. 6. 23639 SIEGES Mobilier, matèriel de bureau 725.52 23 12 6. 125.52 65.52 2364 LITS + MATELAS Mobilier, matèriel de bureau 1 779.59 23 12 148. 299.59 151.59 23641 TABLES Mobilier, matèriel de bureau 672.66 23 12 56. 112.66 56.66 23712 Armoire DGA Mobilier, matèriel de bureau 719.27 23 12 59. 129.27 7.27 23724 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 277.32 23 12 16. 217.32 111.32 23725 TABLES Mobilier, matèriel de bureau 567.2 23 12 47. 97.2 5.2 23727 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 783.98 23 12 65. 133.98 68.98 23732 FOURNIT/INST.MOBILIER DE BUREAU COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 269 989.82 23 12 22 499. 44 999.82 22 5.82 23742 Mobilier de cuisine Mobilier, matèriel de bureau 2 913.46 23 12 242. 493.46 251.46 23767 Armoire suspendue Mobilier, matèriel de bureau 621.14 23 12 51. 111.14 6.14 23791 MEUBLE CASIER Mobilier, matèriel de bureau 1 398.65 23 12 116. 238.65 122.65 23798 MOBILIERS ENFANTS Mobilier, matèriel de bureau 66. 23 12 55. 11. 55. 23816 LOT DE LITS+MATELAS+RANGE-MAT. Mobilier, matèriel de bureau 8 761.53 23 12 73. 1 461.53 731.53 23834 Sieges de bureau Mobilier, matèriel de bureau 1 211.7 23 12 1. 211.7 111.7 23842 3 Presentoirs Mobilier, matèriel de bureau 1 797. 23 12 149. 37. 158. 23877 Armoire Recensement de la population Mobilier, matèriel de bureau 757.83 23 12 63. 127.83 64.83 23893 RENOUVELLEMENT MOBILIER CLASSE Mobilier, matèriel de bureau 3 775.2 23 12 314. 635.2 321.2 23896 RENOUVEL. MOBILIER CLASSE Mobilier, matèriel de bureau 3 575.84 23 12 297. 65.84 38.84 239 8 TABLES Mobilier, matèriel de bureau 751.18 23 12 62. 131.18 69.18 2392 TABLES Mobilier, matèriel de bureau 933.43 23 12 77. 163.43 86.43 2394 28 CHAISES EMPILABLES Mobilier, matèriel de bureau 725.13 23 12 6. 125.13 65.13 23918 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 556.79 23 12 46. 96.79 5.79 23922 SIEGES Mobilier, matèriel de bureau 4 937.21 23 12 411. 827.21 416.21 23923 CLOISONS Mobilier, matèriel de bureau 2 687.11 23 12 223. 457.11 234.11 23924 BUREAUX Mobilier, matèriel de bureau 11 126.39 23 12 927. 1 856.39 929.39 23925 RANGEMENTS Mobilier, matèriel de bureau 13 236.35 23 12 1 13. 2 26.35 1 13.35 23935 sieges Mobilier, matèriel de bureau 1 88.36 23 12 9. 188.36 98.36 245 FAUTEUIL ET BANQUETTE Mobilier, matèriel de bureau 54.59 24 12 45. 135.59 9.59 248 Sièges Mobilier, matèriel de bureau 2 578.57 24 12 214. 652.57 438.57 249 Sièges Mobilier, matèriel de bureau 1 722.25 24 12 143. 435.25 292.25 2415 Complement Mobilier Mobilier, matèriel de bureau 2 396.78 24 12 199. 65.78 46.78 2416 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 53.23 24 12 41. 134.23 93.23 2422 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 34.54 24 12 86. 26.54 174.54 2423 TABLES Mobilier, matèriel de bureau 1 846.63 24 12 153. 469.63 316.63 2433 TABLES Mobilier, matèriel de bureau 2 119.31 24 12 176. 535.31 359.31 2449 MOBILER Mobilier, matèriel de bureau 2 573.12 24 12 214. 647.12 433.12 245 3 TABLEAUX Mobilier, matèriel de bureau 1 69.99 24 12 89. 268.99 179.99 2455 6 BANCS Mobilier, matèriel de bureau 56.7 24 12 42. 128.7 86.7 2456 5 TABLES SCOLAIRES Mobilier, matèriel de bureau 621.2 24 12 51. 162.2 111.2 2458 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 534.61 24 12 44. 138.61 94.61 246 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 972.46 24 12 81. 243.46 162.46 2462 REAMENAGEMENT CLASSE Mobilier, matèriel de bureau 5 18.34 24 12 431. 1 31.34 87.34 2468 2 MEUBLES RANGEMENT Mobilier, matèriel de bureau 779.44 24 12 64. 23.44 139.44 241 FOURN./INSTAL.MOBILIER SPECIFIQUE MEDIATHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 4 248.3 24 12 3 354. 1 62.3 6 78.3 2411 FOURN./INSTAL.MOBILIER SPECIFIQUE MEDIATHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 343 13.2 24 12 28 594. 85 784.2 57 19.2 166

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2412 FOURNITURE RAYONNAGE D'ARCHIVES COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 143 22.81 24 12 11 935. 35 85.81 23 87.81 2413 FOURNITURE RAYONNAGE D'ARCHIVES COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 33 777.83 24 12 2 814. 8 451.83 5 637.83 24116 TABLE BAR + REHAUSSES Mobilier, matèriel de bureau 5 561.4 24 12 463. 1 394.4 931.4 24167 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 5 155.93 24 12 429. 1 294.93 865.93 24168 complement bureau Mobilier, matèriel de bureau 1 541.64 24 12 128. 389.64 261.64 24169 ARMOIRES Mobilier, matèriel de bureau 1 559.59 24 12 129. 398.59 269.59 24178 SIEGES Mobilier, matèriel de bureau 88.26 24 12 73. 223.26 15.26 24179 Complément Mobilier divers services Mobilier, matèriel de bureau 863.51 24 12 71. 224.51 153.51 24182 PLANS ET TABLES Mobilier, matèriel de bureau 517.87 24 12 43. 13.87 87.87 24183 MOBILIER DE RANGEMENT Mobilier, matèriel de bureau 594.41 24 12 49. 153.41 14.41 24184 SIEGES Mobilier, matèriel de bureau 992.67 24 12 82. 254.67 172.67 24185 PLANS ET TABLES Mobilier, matèriel de bureau 1 219.92 24 12 11. 31.92 29.92 24186 MOBILIER DE RANGEMENT Mobilier, matèriel de bureau 1 466.31 24 12 122. 368.31 246.31 24188 PLANS ET TABLES Mobilier, matèriel de bureau 1 132.61 24 12 94. 286.61 192.61 2424 SIEGES Mobilier, matèriel de bureau 1 71.62 24 12 89. 27.62 181.62 2425 BUREAUX Mobilier, matèriel de bureau 1 558.39 24 12 129. 397.39 268.39 2426 RANGEMENTS Mobilier, matèriel de bureau 1 325.16 24 12 11. 335.16 225.16 24258 PHOTOCOPIEUR H41366162 OP;COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 1 23.78 24 12 85. 258.78 173.78 24259 PHOTOCOPIEUR H41366161 OP.COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 1 23.78 24 12 85. 258.78 173.78 2426 PHOTOCOPIEUR J13433119 OP.COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 4 9.2 24 12 48. 1 228.2 82.2 24261 PHOTOCOPIEUR J1343331 OP.COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 4 9.2 24 12 48. 1 228.2 82.2 24262 PHOTOCOPIEUR J1343392 OP.COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 4 9.2 24 12 48. 1 228.2 82.2 24263 PHOTOCOPIEUR J134333 OP.COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 4 9.2 24 12 48. 1 228.2 82.2 24264 PHOTOCOPIEUR J1343313 OP.COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 4 9.2 24 12 48. 1 228.2 82.2 24265 PHOTOCOPIEUR J13433118 OP.COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 4 9.2 24 12 48. 1 228.2 82.2 24267 PHOTOCOPIEUR H213661654 OP.COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 1 526.1 24 12 127. 383.1 256.1 24279 ARMOIRES A RIDEAUX Mobilier, matèriel de bureau 645.79 24 12 53. 168.79 115.79 24296 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 92.2 24 12 76. 236.2 16.2 24317 MODULE A RIDEAUX Mobilier, matèriel de bureau 1 22.78 24 12 11. 311.78 21.78 24327 MOBILIER D'EXPOSITION OP.COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 58 832.86 24 12 4 92. 14 714.86 9 812.86 24351 ARMOIRE Mobilier, matèriel de bureau 51.5 24 12 41. 132.5 91.5 24385 Sièges Mobilier, matèriel de bureau 614.7 24 12 51. 155.7 14.7 24386 Sièges Mobilier, matèriel de bureau 622.6 24 12 51. 163.6 112.6 244 Mobilier Sce Economique, Cimetière Mobilier, matèriel de bureau 1 3.53 24 12 18. 328.53 22.53 2441 Complément Mob. DSI Mobilier, matèriel de bureau 731.7 24 12 6. 191.7 131.7 24417 MODULE A RIDEAUX Mobilier, matèriel de bureau 61.39 24 12 5. 16.39 11.39 24448 MOBILIER D'UNE CLASSE Mobilier, matèriel de bureau 2 11.9 24 12 175. 535.9 36.9 24453 Armoire Mobilier, matèriel de bureau 859.21 24 12 71. 22.21 149.21 24457 MOBILIER PEDAGOGIQUE MAT.DOMAINE BOIS Mobilier, matèriel de bureau 9 956.66 24 12 829. 2 495.66 1 666.66 24458 MOBILIER PEDAGOGIQUE ELEMENT.DOMAINE BOIS Mobilier, matèriel de bureau 9 956.66 24 12 829. 2 495.66 1 666.66 24459 MOBILIER PEDAGOGIQUE CENTRE LOISIRS DOM.BOIS Mobilier, matèriel de bureau 9 956.66 24 12 829. 2 495.66 1 666.66 24465 Mobilier Mobilier, matèriel de bureau 671.98 24 12 55. 176.98 121.98 24467 FOURN/INST.MOBILIER MAT.DOMAINE BOIS VINCENNES Mobilier, matèriel de bureau 4 759.58 24 12 396. 1 195.58 799.58 24468 FOURN/INST.MOBILIER ELEMENTAIRE DOMAINE BOIS Mobilier, matèriel de bureau 4 759.59 24 12 396. 1 195.59 799.59 24469 FOURN/INST.MOBILIER CENTRE LOISIRS DOMAINE BOIS Mobilier, matèriel de bureau 4 759.58 24 12 396. 1 195.58 799.58 24471 MOBILIER REST.SCOLAIRE MAT.DOMAINE BOIS VINC. Mobilier, matèriel de bureau 4 487.52 24 12 373. 1 13.52 757.52 24472 MOBILIER REST.SCOLAIRE ELEMENT.DOMAINE BOIS. Mobilier, matèriel de bureau 4 487.52 24 12 373. 1 13.52 757.52 24473 MOBILIER REST.SCOL.CENTRE LOISIRS DOMAINE BOIS Mobilier, matèriel de bureau 4 488.87 24 12 374. 1 122.87 748.87 24474 Mobilier Mobilier, matèriel de bureau 971.4 24 12 8. 251.4 171.4 24478 FOURNITURE RAYONNAGE D'ARCHIVES COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 5 474.17 24 12 456. 1 37.17 914.17 24485 2 BUREAUX Mobilier, matèriel de bureau 523.99 24 12 43. 136.99 93.99 167

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 24486 4 BUREAUX Mobilier, matèriel de bureau 2 559.2 24 12 213. 642.2 429.2 24487 2 BUREAUX Mobilier, matèriel de bureau 1 31.2 24 12 18. 329.2 221.2 2455 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 738.84 24 12 61. 189.84 128.84 2457 13 TABLES Mobilier, matèriel de bureau 968.48 24 12 8. 248.48 168.48 2458 7 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 835.78 24 12 69. 214.78 145.78 24561 3 TAPIS PLIABLES Mobilier, matèriel de bureau 729.9 24 12 6. 189.9 129.9 24563 17 FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 1 321.58 24 12 11. 331.58 221.58 2457 3 REHAUSSES 43*1 Mobilier, matèriel de bureau 625.35 24 12 52. 157.35 15.35 24638 13 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 625.8 24 12 135. 41.8 275.8 24639 13 TABLES Mobilier, matèriel de bureau 2 15.63 24 12 179. 539.63 36.63 2465 6 TABLES + PRESTATIONS Mobilier, matèriel de bureau 1 2.74 24 12 85. 255.74 17.74 24652 7 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 835.23 24 12 69. 214.23 145.23 24668 8 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 111.99 24 12 92. 283.99 191.99 24669 4 MODULES A RIDEAUX Mobilier, matèriel de bureau 1 22.78 24 12 11. 311.78 21.78 24686 5 TABLES Mobilier, matèriel de bureau 632.26 24 12 52. 164.26 112.26 24687 11 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 313.37 24 12 19. 332.37 223.37 24691 MOBILIER PEDAGOGIQUE MAT.DOMAINE BOIS VINC. Mobilier, matèriel de bureau 1 651.7 24 12 137. 418.7 281.7 24692 MOBILIER PEDAGOGIQUE ELEM.DOMAINE BOIS VINC. Mobilier, matèriel de bureau 1 651.7 24 12 137. 418.7 281.7 24693 MOBILIER PEDAGOGIQUE CENT LOIS.DOMAINE BOIS Mobilier, matèriel de bureau 1 651.7 24 12 137. 418.7 281.7 2479 3 Sièges Mobilier, matèriel de bureau 52.32 24 12 41. 133.32 92.32 24718 2 BANQUETTES Mobilier, matèriel de bureau 516.68 24 12 43. 129.68 86.68 24721 2 BIBLIOTHEQUES MULTICASES Mobilier, matèriel de bureau 1 58.36 24 12 131. 41.36 27.36 2528 BUREAUX Mobilier, matèriel de bureau 671.98 25 12 55. 231.98 176.98 2529 Complément mobilier Mobilier, matèriel de bureau 1 939.67 25 12 161. 651.67 49.67 2531 Mobilier Mobilier, matèriel de bureau 8 422.72 25 12 71. 2 814.72 2 113.72 2535 Tables et Chaises Mobilier, matèriel de bureau 1 56.96 25 12 125. 56.96 381.96 2548 FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 52.2 25 12 41. 174.2 133.2 2552 12 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 485.58 25 12 123. 51.58 378.58 2556 8 TAPIS JUXTAPOSABLE Mobilier, matèriel de bureau 991.63 25 12 82. 335.63 253.63 256 BUREAUX ET CAISSONS Mobilier, matèriel de bureau 95.85 25 12 75. 35.85 23.85 2561 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 4 144.86 25 12 345. 1 384.86 1 39.86 2571 MEUBLES A TIROIRS PANNEAUX BEIGE Mobilier, matèriel de bureau 649. 25 12 54. 217. 163. 2573 TABOURETS ET CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 938.8 25 12 78. 314.8 236.8 2576 CHAISES ET TABLES Mobilier, matèriel de bureau 1 932.16 25 12 161. 644.16 483.16 2585 Mobilier Mobilier, matèriel de bureau 837.43 25 12 69. 285.43 216.43 2587 5 ARMOIRES 4 PORTES Mobilier, matèriel de bureau 2 99. 25 12 249. 998. 749. 2588 1 ARMOIRE 3 PORTES Mobilier, matèriel de bureau 524.4 25 12 43. 18.4 137.4 2511 6 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 78.32 25 12 65. 26.32 195.32 25111 7 VESTIAIRES Mobilier, matèriel de bureau 1 12.84 25 12 91. 374.84 283.84 25127 1 FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 2 45.1 25 12 24. 818.1 614.1 25129 Mobilier Mobilier, matèriel de bureau 6 441.73 25 12 536. 2 153.73 1 617.73 2513 4 POUTRES Mobilier, matèriel de bureau 2 221.59 25 12 185. 741.59 556.59 25131 5 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 459.48 25 12 121. 491.48 37.48 25132 8 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 2 335.17 25 12 194. 783.17 589.17 25133 4 CHAISES PLIANTES Mobilier, matèriel de bureau 1 167.58 25 12 97. 391.58 294.58 25135 2 TRIEURS MODULABLES + TABLETTES Mobilier, matèriel de bureau 525.51 25 12 43. 181.51 138.51 25146 MOBILIER PEDAGOGIQUE MAT.DOMAINE BOIS VINC. Mobilier, matèriel de bureau 17 776.7 25 12 1 481. 5 928.7 4 447.7 25147 MOBILIER PEDAGOGIQUE ELEM.DOMAINE BOIS VINC. Mobilier, matèriel de bureau 17 776.7 25 12 1 481. 5 928.7 4 447.7 25148 MOBILIER PEDAGOGIQUE CENT.LOIS.DOM.BOIS VINC. Mobilier, matèriel de bureau 17 776.69 25 12 1 481. 5 928.69 4 447.69 25149 Mobilier Mobilier, matèriel de bureau 3 626.27 25 12 32. 1 21.27 98.27 25155 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 81.94 25 12 67. 274.94 27.94 168

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 25158 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 1 918.37 25 12 159. 646.37 487.37 2516 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 64.46 25 12 5. 24.46 154.46 2522 VESTIAIRES MAT.DOMAINE BOIS VINCENNES Mobilier, matèriel de bureau 5 653.49 25 12 471. 1 885.49 1 414.49 2523 VESTIAIRES CENTRE LOISIRS DOMAINE BOIS VINC. Mobilier, matèriel de bureau 5 653.5 25 12 471. 1 885.5 1 414.5 2524 VESTIAIRES ELEMENTAIRE DOMAINE BOIS VINCENNES Mobilier, matèriel de bureau 5 653.49 25 12 471. 1 885.49 1 414.49 2525 MOBILIER DE REPOS MAT.DOMAINE BOIS VINCENNES Mobilier, matèriel de bureau 1 2.16 25 12 1. 4.16 3.16 2526 MOBILIER DE REPOS ELEMENTAIRE DOMAINE BOIS Mobilier, matèriel de bureau 1 2.16 25 12 1. 4.16 3.16 2527 MOBILIER DE REPOS CENTRE LOISIRS DOMAINE BIS Mobilier, matèriel de bureau 1 2.16 25 12 1. 4.16 3.16 25215 MOBILIER DE REPOS MAT.DOMAINE BOIS VINCENNES Mobilier, matèriel de bureau 82.62 25 12 66. 274.62 28.62 25216 MOBILIER DE REPOS ELEMENTAIRE DOMAINE BOIS Mobilier, matèriel de bureau 82.62 25 12 66. 274.62 28.62 25217 MOBILIER DE REPOS CENTRE LOISIRS DOMAINE BOIS Mobilier, matèriel de bureau 82.64 25 12 66. 274.64 28.64 25233 12 TABLES 12/8CM Mobilier, matèriel de bureau 2 77.17 25 12 173. 693.17 52.17 25234 12 TABLES 16/8CM Mobilier, matèriel de bureau 2 558.96 25 12 213. 854.96 641.96 25235 1 TABLES 1/2 ROND 16CM Mobilier, matèriel de bureau 2 37.5 25 12 169. 685.5 516.5 25237 3 MEUBLES A TIROIRS Mobilier, matèriel de bureau 973.49 25 12 81. 325.49 244.49 25238 2 MEUBLES A TIROIRS Mobilier, matèriel de bureau 649. 25 12 54. 217. 163. 25239 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 1 618.33 25 12 134. 546.33 412.33 25243 6 FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 1 183.82 25 12 98. 399.82 31.82 25245 2 VESTIAIRES Mobilier, matèriel de bureau 591.25 25 12 49. 199.25 15.25 25263 Panneaux d'exposition Mobilier, matèriel de bureau 41 558.61 25 12 3 463. 13 854.61 1 391.61 25268 2 ARMOIRES A RIDEAUX Mobilier, matèriel de bureau 92.78 25 12 76. 312.78 236.78 2527 Achat de 16 grilles d'exposition Mobilier, matèriel de bureau 2 828.25 25 12 235. 948.25 713.25 25275 MOBILIER MAT.JEAN-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 5 83.88 25 12 485. 1 95.88 1 465.88 25278 TAPIS MAT.J.MONNET Mobilier, matèriel de bureau 515.98 25 12 42. 179.98 137.98 2533 6 PANNEAUX 1 X 24 Mobilier, matèriel de bureau 39 432.12 25 12 3 286. 13 144.12 9 858.12 2534 4 PANNEAUX 5 X 24 Mobilier, matèriel de bureau 2 126.49 25 12 177. 71.49 533.49 25324 ELEMENTS ARCHIVAGE Mobilier, matèriel de bureau 1 154.99 25 12 96. 386.99 29.99 25325 Aménagement du Service Finances Mobilier, matèriel de bureau 6 79.23 25 12 56. 2 31.23 1 525.23 25326 2 CREDENCES 3 TIROIRS Mobilier, matèriel de bureau 731.31 25 12 6. 251.31 191.31 2534 Mobilier de bureau élémentaire J.Monnet Mobilier, matèriel de bureau 97.8 25 12 8. 33.8 25.8 25341 BUREAU CLASSIQUE ELEMENTAIRE JEAN-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 69.69 25 12 57. 234.69 177.69 25342 MOBILIER MAT.JEAN-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 555.66 25 12 46. 187.66 141.66 25344 4 FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 789.21 25 12 65. 269.21 24.21 25351 BANCS-VESTIAIRES MAT.JEAN-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 3 17.74 25 12 251. 1 9.74 758.74 25352 BANCS-VESTIAIRES ELEMENTAIRE JEAN-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 3 17.74 25 12 251. 1 9.74 758.74 25353 BANCS-VESTIAIRES CENTRE LOISIRS DOMAINE BOIS Mobilier, matèriel de bureau 3 17.64 25 12 251. 1 9.64 758.64 25358 AMENAG.RAYONNAGES MAT.JEAN-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 7 642.44 25 12 636. 2 554.44 1 918.44 25375 5 ARMOIRES BATTANTES 198*6 Mobilier, matèriel de bureau 1 57.74 25 12 125. 57.74 382.74 25376 SIEGES DIVERS Mobilier, matèriel de bureau 4 339.29 25 12 361. 1 451.29 1 9.29 25379 CLOISONS Mobilier, matèriel de bureau 1 921.16 25 12 16. 641.16 481.16 2546 DIVERS MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 11 446.2 25 12 953. 3 822.2 2 869.2 2547 DIVERS MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 733.27 25 12 61. 245.27 184.27 2548 Chaises Pliantes Mobilier, matèriel de bureau 2 24.76 25 12 168. 68.76 512.76 2549 6 Vestiaires Mobilier, matèriel de bureau 888.58 25 12 74. 296.58 222.58 25416 Achats de 4 bacs podium pour la section jeunesse Mobilier, matèriel de bureau 1 1.32 25 12 91. 372.32 281.32 25418 MOBILIER PEDAGOGIQUE MAT.DOMAINE BOIS VINC. Mobilier, matèriel de bureau 11 364.63 25 12 947. 3 788.63 2 841.63 25419 MOBILIER PEDAGOGIQUE ELEM.DOMAINE BOIS VINC. Mobilier, matèriel de bureau 11 364.63 25 12 947. 3 788.63 2 841.63 2542 MOBILIER PEDAGOGIQUE CENTRE LOIS.DOM.BOIS VIN. Mobilier, matèriel de bureau 11 79.2 25 12 975. 3 99.2 2 934.2 25453 2 MEUBLES 12 CASES Mobilier, matèriel de bureau 836.33 25 12 69. 284.33 215.33 25459 2 Tables pliantes Mobilier, matèriel de bureau 1 841.84 25 12 153. 617.84 464.84 25465 Mobilier complémentaire espace adultes Mobilier, matèriel de bureau 4 896.95 25 12 48. 1 632.95 1 224.95 169

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 25484 1 tablettes de lecture Mobilier, matèriel de bureau 837.2 25 12 69. 285.2 216.2 25491 3 ARMOIRES A RIDEAUX 198*1 Mobilier, matèriel de bureau 968.69 25 12 8. 328.69 248.69 25493 MOBILIER PEDAGOGIQUE MAT.JEAN-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 4 643.92 25 12 386. 1 555.92 1 169.92 25494 MOBILIER PEDAGOGIQUE ELEMENTAIRE JEAN-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 4 643.92 25 12 386. 1 555.92 1 169.92 25495 MOBILIER PEDAGOGIQUE CENTRE LOIS.DOMAINE BOIS Mobilier, matèriel de bureau 4 447.69 25 12 37. 1 487.69 1 117.69 25519 Meubles de rangement Mobilier, matèriel de bureau 99. 25 12 82. 334. 252. 25554 MOBILIER RESTAURATION MAT.JEAN-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 1 94.59 25 12 158. 64.59 482.59 25556 MOBILIER DE RESTAURATION ELEMENT.JEAN-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 1 94.59 25 12 158. 64.59 482.59 25558 MOBILIER RESTAURATION CENT.LOIS.DOMAINE BOIS Mobilier, matèriel de bureau 1 94.59 25 12 158. 64.59 482.59 25563 CLOISONS Mobilier, matèriel de bureau 512.38 25 12 42. 176.38 134.38 25564 2 FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 98.96 25 12 75. 38.96 233.96 25566 rayonnage ref 678 547 Mobilier, matèriel de bureau 521.9 25 12 43. 177.9 134.9 25572 Armoire à pharmacie murale ref Mobilier, matèriel de bureau 776.3 25 12 64. 264.3 2.3 2558 Meuble bas inox ref 645 476 Mobilier, matèriel de bureau 1 51.3 25 12 125. 51.3 376.3 25586 SIEGES Mobilier, matèriel de bureau 63. 25 12 52. 214. 162. 25589 Lave-linge ASKO réf. 65466 Mobilier, matèriel de bureau 6 771.8 25 12 564. 2 259.8 1 695.8 2559 PLAN DE TRAVAIL ASYMETRIQUE REF 678 252 Mobilier, matèriel de bureau 892.54 25 12 74. 3.54 226.54 25591 FAUTEUIL TOURNANT Piètement noir Mobilier, matèriel de bureau 1 135.67 25 12 94. 383.67 289.67 25596 6 TABLEAUX MURAUX Mobilier, matèriel de bureau 915.74 25 12 76. 37.74 231.74 2562 Table à langer Mobilier, matèriel de bureau 335. 25 12 27. 119. 92. 25626 6 COUCHETTES Mobilier, matèriel de bureau 1 859.44 25 12 154. 627.44 473.44 25628 Literie Mobilier, matèriel de bureau 1 418.6 25 12 118. 474.6 356.6 25629 bibliotheque sur roue Mobilier, matèriel de bureau 194.95 25 12 16. 66.95 5.95 25631 chauffeuse assise et dossier h Mobilier, matèriel de bureau 115.2 25 12 9. 43.2 34.2 25633 BIBLIOTHEQUE REF 61 215 COLOR Mobilier, matèriel de bureau 38.9 25 12 25. 18.9 83.9 25634 table rectangulaire 16x8 / Mobilier, matèriel de bureau 124.5 25 12 1. 44.5 34.5 2568 3 COUCHETTES Mobilier, matèriel de bureau 985.98 25 12 82. 329.98 247.98 2572 Achat de mobilier Mobilier, matèriel de bureau 1 816.1 25 12 151. 68.1 457.1 2573 MEUBLE Mobilier, matèriel de bureau 9 3.18 25 12 75. 3 3.18 2 253.18 2578 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 1 176.15 25 12 98. 392.15 294.15 2571 LOT DE CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 2 242.13 25 12 186. 754.13 568.13 25734 3 BANCS A DOSSIERS Mobilier, matèriel de bureau 639.9 25 12 53. 215.9 162.9 25735 ELEMENTS ARCHIVAGES Mobilier, matèriel de bureau 818.71 25 12 68. 274.71 26.71 25747 MEUBLE Mobilier, matèriel de bureau 28 469.34 25 12 2 372. 9 493.34 7 121.34 25748 MOBILIER SANITAIRE Mobilier, matèriel de bureau 3 84.65 25 12 2 57. 1 28.65 7 71.65 25752 SIEGES Mobilier, matèriel de bureau 13 92.83 25 12 1 16. 4 64.83 3 48.83 25753 STRUCTUIRE DE MOTRICITE Mobilier, matèriel de bureau 3 97.31 25 12 33. 1 33.31 1.31 25755 RIDEAUX ET TRINGLES Mobilier, matèriel de bureau 1 312.24 25 12 19. 44.24 331.24 263 BANQUETTE+TAPIS Mobilier, matèriel de bureau 529.9 26 12 44. 221.9 177.9 264 BANQUETTES ET TAPIS CR.JOBARD Mobilier, matèriel de bureau 968.96 26 12 8. 48.96 328.96 266 MEUBLE A PLANS Mobilier, matèriel de bureau 1 314.93 26 12 19. 551.93 442.93 2617 4 TABLES Mobilier, matèriel de bureau 56.5 26 12 46. 238.5 192.5 263 SIEGES Mobilier, matèriel de bureau 1 18.95 26 12 98. 494.95 396.95 2631 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 3 417.8 26 12 284. 1 429.8 1 145.8 2632 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 947.54 26 12 78. 41.54 323.54 2641 CHAISES & TABLES Mobilier, matèriel de bureau 3 379.92 26 12 281. 1 412.92 1 131.92 2643 CHAISES ET BUREAUX Mobilier, matèriel de bureau 7 871.95 26 12 655. 3 286.95 2 631.95 2691 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 46 212.23 26 12 3 851. 19 255.23 15 44.23 26123 SIEGES Mobilier, matèriel de bureau 62.24 26 12 51. 263.24 212.24 26124 PLANS ET TABLES Mobilier, matèriel de bureau 1 968.46 26 12 164. 82.46 656.46 26131 2 ARMOIRES RIDEAUX Mobilier, matèriel de bureau 591.5 26 12 49. 248.5 199.5 17

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 26135 2 CREDENCES Mobilier, matèriel de bureau 731.31 26 12 6. 311.31 251.31 26147 ARMOIRE HAUTE+CLASSEUR BAS Mobilier, matèriel de bureau 937.54 26 12 78. 391.54 313.54 2615 MOBILIER DE RANGEMENT Mobilier, matèriel de bureau 789.81 26 12 65. 334.81 269.81 26153 APPAREIL PHOTO NUMERIQUE Mobilier, matèriel de bureau 559. 26 12 46. 237. 191. 26157 DIVERS TABLES Mobilier, matèriel de bureau 3 7.53 26 12 25. 1 257.53 1 7.53 26159 DIVERS MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 954.95 26 12 79. 41.95 322.95 26179 RANGEMENTS CRE REP Mobilier, matèriel de bureau 1 272.5 26 12 16. 53.5 424.5 2618 LOT 12 CHAISES SALTHO BOIS NOIR Mobilier, matèriel de bureau 617.85 26 12 51. 26.85 29.85 26181 LOT DE 6 TABLES 18 X 8 CM AULNE Mobilier, matèriel de bureau 1 72.19 26 12 89. 449.19 36.19 26188 MOBILIER ESPACES MEDIATHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 6 92.52 26 12 575. 2 877.52 2 32.52 26191 Mobilier Mobilier, matèriel de bureau 591.5 26 12 49. 248.5 199.5 26192 Mobilier Mobilier, matèriel de bureau 899.35 26 12 74. 381.35 37.35 2628 ARMOIRES Mobilier, matèriel de bureau 834.61 26 12 69. 351.61 282.61 2629 DIVERS BANCS ET BANQUETTES Mobilier, matèriel de bureau 1 167.45 26 12 97. 488.45 391.45 26221 MEUBLE S MESURE Mobilier, matèriel de bureau 6 56.24 26 12 542. 2 712.24 2 17.24 2623 Divers mobilier Mobilier, matèriel de bureau 657. 26 12 54. 279. 225. 26269 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 93.3 26 12 75. 378.3 33.3 26271 MOBILIER CRECHE BURGEAT Mobilier, matèriel de bureau 1 744.96 26 12 145. 729.96 584.96 26378 12 FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 2 927.95 26 12 243. 1 226.95 983.95 26379 7 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 372. 26 12 114. 574. 46. 26393 CHAISES DE TRAVAIL Mobilier, matèriel de bureau 75.1 26 12 62. 316.1 254.1 2644 ARMOIRE FORTE HAUTE SECURITE Mobilier, matèriel de bureau 988.95 26 12 82. 414.95 332.95 26458 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 533.91 26 12 44. 225.91 181.91 26487 MATERIEL DIVERS AOUT Mobilier, matèriel de bureau 945.1 26 12 78. 399.1 321.1 26488 CHAISE PLIANTE MIKA CRECHE DBOIS Mobilier, matèriel de bureau 79.17 26 12 59. 296.17 237.17 26493 bac a album m rouss Mobilier, matèriel de bureau 563.6 26 12 46. 241.6 195.6 26523 ELEMENT DE RANGEMENT Mobilier, matèriel de bureau 4 99.46 26 12 49. 2 46.46 1 637.46 26545 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 1 987.15 26 12 165. 832.15 667.15 26547 MOBILIER REFECTOIRE Mobilier, matèriel de bureau 1 73.81 26 12 839. 4 2.81 3 361.81 26571 BUREAUX ET CAISSONS Mobilier, matèriel de bureau 1 179.64 26 12 98. 493.64 395.64 2658 MATERIEL PEDAGOGIQUE ELEMENT.JEAN-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 8 489.63 26 12 77. 3 54.63 2 833.63 2661 armoires portes bat Mobilier, matèriel de bureau 717.22 26 12 59. 34.22 245.22 26626 Mobilier CCAS Mobilier, matèriel de bureau 865.76 26 12 72. 361.76 289.76 26637 CAISSON BIBLIOTHEQUE.. Mobilier, matèriel de bureau 974.38 26 12 81. 47.38 326.38 26638 BAC ET ARMOIRES Mobilier, matèriel de bureau 1 626.89 26 12 135. 681.89 546.89 26662 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 3 288.3 26 12 274. 1 37.3 1 96.3 26667 FAC.FA26 2198/9.1.6/C1564 V/MOBILIER BIBL.ES Mobilier, matèriel de bureau 1 199.99 26 12 99. 47.99 38.99 26676 VESTIAIRES Mobilier, matèriel de bureau 1 52.48 26 12 87. 443.48 356.48 26693 BARRES DE PROTECTION Mobilier, matèriel de bureau 777.4 26 12 64. 329.4 265.4 2713 CHAISES PANNEAUX VOLETS Mobilier, matèriel de bureau 1 5.19 27 12 83. 57.19 424.19 2719 BUREAU CAISSON TABLETTE Mobilier, matèriel de bureau 4 154.66 27 12 346. 2 78.66 1 732.66 272 CASIERS ET ELEMENTS Mobilier, matèriel de bureau 1 198.36 27 12 99. 64.36 55.36 2721 TABLES CHAISES MEUBLES Mobilier, matèriel de bureau 2 892.3 27 12 241. 1 446.3 1 25.3 2744 CHARIOT Mobilier, matèriel de bureau 664.98 27 12 55. 334.98 279.98 2772 CHAISES ELEMP EST LIBE Mobilier, matèriel de bureau 1 5.49 27 12 125. 75.49 625.49 2779 CHEVALET HABILLAGE ECOLE MAT NORD LIBERTE Mobilier, matèriel de bureau 52.25 27 12 41. 256.25 215.25 2782 TAPIS DEVOLUTIONS CRECHE SARRAZIN Mobilier, matèriel de bureau 1 1.99 27 12 91. 554.99 463.99 2785 KIT BABISIEGES ET RANGT CRECHE LAITIERES Mobilier, matèriel de bureau 925.31 27 12 77. 463.31 386.31 2786 KIT BARRIERES CRECHE CAMPERGUE Mobilier, matèriel de bureau 1 67.4 27 12 133. 89.4 676.4 279 CRECHE REPUBLIQUE MOBILIERS Mobilier, matèriel de bureau 661.62 27 12 55. 331.62 276.62 2713 MOBILIER CDV pour D Mobilier, matèriel de bureau 6 162.99 27 12 513. 3 84.99 2 571.99 171

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2717 FAUTEUIL Mobilier, matèriel de bureau 687.99 27 12 57. 345.99 288.99 27135 montage sur un lit Mobilier, matèriel de bureau 546.86 27 12 45. 276.86 231.86 27136 ARMOIRE NICHE VERON Mobilier, matèriel de bureau 841.65 27 12 7. 421.65 351.65 27145 TABLES CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 437.65 27 12 119. 723.65 64.65 27162 ARMOIRE ET ELEMENTS Mobilier, matèriel de bureau 3 172.99 27 12 264. 1 588.99 1 324.99 27163 CAISSON ET ELEMENTS Mobilier, matèriel de bureau 2 46.17 27 12 25. 1 23.17 1 25.17 27169 BUREAU POUR MME AUPIAIS Mobilier, matèriel de bureau 754.35 27 12 62. 382.35 32.35 27176 FAC. 44582 DU 13/12/26 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 4 231.2 27 12 352. 2 119.2 1 767.2 27177 FAC. 442381 DU 14/12/26 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 2 575.9 27 12 214. 1 291.9 1 77.9 27178 FAC. 4398465 DU 27/11/26 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 586.4 27 12 48. 298.4 25.4 27179 FAC. 4433835 DU 19/1/27 CLOISSONS Mobilier, matèriel de bureau 92.29 27 12 75. 452.29 377.29 27187 LITS SUPERPOSES Mobilier, matèriel de bureau 3 348.8 27 12 279. 1 674.8 1 395.8 27189 ENGAGEMENT POUR TOUTES LES CRE Mobilier, matèriel de bureau 556.9 27 12 46. 28.9 234.9 27197 bureaux,caissons,ar Mobilier, matèriel de bureau 1 71.7 27 12 89. 537.7 448.7 2722 COIN REPOSE ET TRAVERSIN Mobilier, matèriel de bureau 869.49 27 12 72. 437.49 365.49 2726 LAVE VAISELLE REFRIG MEUBLE EVIER.. Mobilier, matèriel de bureau 1 11.52 27 12 91. 555.52 464.52 27227 MOBILIER GR SCOLAIRE J-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 5. 27 12 416. 2 54. 2 88. 27228 MOBILIER GR.SCOLAIRE J-MONNET Mobilier, matèriel de bureau 3 128.53 27 12 26. 1 568.53 1 38.53 27232 BUREAU CASIERS ECOLE ELEM EST LIBERATION Mobilier, matèriel de bureau 1 81.42 27 12 15. 91.42 76.42 27235 mobilier mater nord Mobilier, matèriel de bureau 719.2 27 12 59. 365.2 36.2 27237 VESTIAIRES CRECHE LAITIERES Mobilier, matèriel de bureau 1 587.86 27 12 132. 795.86 663.86 27238 chaises ecole elem Mobilier, matèriel de bureau 2 33.1 27 12 194. 1 166.1 972.1 27239 casier table plateau etc.. Mobilier, matèriel de bureau 2 35.42 27 12 192. 1 153.42 961.42 27248 STRUCTURE DE MOTRICITE Mobilier, matèriel de bureau 3 145.48 27 12 262. 1 573.48 1 311.48 2725 ARMOIRE ET BUREAUX Mobilier, matèriel de bureau 2 79.11 27 12 232. 1 398.11 1 166.11 27251 VESTIAIRES Mobilier, matèriel de bureau 1 168.9 27 12 97. 586.9 489.9 27256 FAC.442229/5.1.7/ MOBILIER MAISON DE Mobilier, matèriel de bureau 2 219.76 27 12 184. 1 115.76 931.76 2726 barrieres - disques de lestage Mobilier, matèriel de bureau 831. 27 12 69. 417. 348. 27263 ARMOIRE Mobilier, matèriel de bureau 679.65 27 12 56. 343.65 287.65 27265 PRESENT.INIT 155 1 FACE DIONEIT Mobilier, matèriel de bureau 722.38 27 12 6. 362.38 32.38 2727 FAC. 44831 DU 13/3/27 FAUTEUILS DE TRAVAIL Mobilier, matèriel de bureau 987.99 27 12 82. 495.99 413.99 27299 FAC. 6/111 DU 3/11/26 MOBILIERS Mobilier, matèriel de bureau 1 932.98 27 12 161. 966.98 85.98 2736 KITBLOCMODULES/CYCLINDRE ET DEMI CERCLE Mobilier, matèriel de bureau 628.81 27 12 52. 316.81 264.81 27363 LIT DE REPOS MATELAS ET JEUX DE ROULETTES Mobilier, matèriel de bureau 1 557.19 27 12 129. 783.19 654.19 27364 TABLES - CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 2 519.91 27 12 29. 1 265.91 1 56.91 27468 LITS COMPOSES A BARRIERE COULISSANTE LITS Mobilier, matèriel de bureau 3 88.41 27 12 317. 1 96.41 1 589.41 27473 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 6 82.93 27 12 566. 3 46.93 2 84.93 27496 CHAISES CHAUFFEUSES Mobilier, matèriel de bureau 926. 27 12 77. 464. 387. 2753 FAC. IV5892 DU 4/9/27 Mobilier, matèriel de bureau 1 472.9 27 12 122. 74.9 618.9 27519 FAC. 4425674 DU 2/9/27 Mobilier, matèriel de bureau 911.38 27 12 75. 461.38 386.38 27527 FAC. FA6 911 DU 25/9/27 Mobilier, matèriel de bureau 547. 27 12 45. 277. 232. 2753 FAC.FA27 2242/4.1.7/C1564 V/MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 2 997.32 27 12 249. 1 53.32 1 254.32 27532 FAC.277491/11.9.7/17456 /MOBILIER / MEDIAT Mobilier, matèriel de bureau 13 32. 27 12 1 11. 6 66. 5 55. 27551 TABLES Mobilier, matèriel de bureau 3 61.72 27 12 3. 1 81.72 1 51.72 27552 BUREAU / TABLES /PLAN /CAISSONS /PLATEAU Mobilier, matèriel de bureau 1 421.76 27 12 118. 713.76 595.76 27555 BUREAU /PLAN /CAISSON /PLUMIER /ARMOIRE Mobilier, matèriel de bureau 937.9 27 12 78. 469.9 391.9 27556 MEUBLES RANGEMENTS Mobilier, matèriel de bureau 5 351.54 27 12 445. 2 681.54 2 236.54 27558 MOBILIERS DE RANGEMENTS Mobilier, matèriel de bureau 7 18.33 27 12 584. 3 514.33 2 93.33 27559 MOBILIERS DE RANGEMENTS Mobilier, matèriel de bureau 6 44.55 27 12 536. 3 224.55 2 688.55 2756 MEUBLES DE RANGEMENTS Mobilier, matèriel de bureau 2 799.32 27 12 233. 1 41.32 1 168.32 27561 MEUBLES DE RANGEMENTS Mobilier, matèriel de bureau 12 983.38 27 12 1 81. 6 497.38 5 416.38 172

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 27566 FAUTEUIL/CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 887.6 27 12 157. 945.6 788.6 27567 FAUTEUILS/ CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 5 24.35 27 12 418. 2 516.35 2 98.35 27568 FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 67.81 27 12 5. 37.81 257.81 27587 MOBILIERS-BACS DE RANGEMENT-MEUBLE BANC Mobilier, matèriel de bureau 537.3 27 12 44. 273.3 229.3 27593 ARMOIRES VESTIAIRES, BAHUT A RIDEAU, TABLE Mobilier, matèriel de bureau 2 768.72 27 12 23. 1 388.72 1 158.72 27594 CHAISES,FAUTEUILS DE BUREAU Mobilier, matèriel de bureau 3 64.56 27 12 3. 1 84.56 1 54.56 27595 CHAISES VISITEURS DGST Mobilier, matèriel de bureau 762.38 27 12 63. 384.38 321.38 27596 VESTIAIRES,ARMOIRES Mobilier, matèriel de bureau 628.62 27 12 52. 316.62 264.62 27599 BAHUTS, CAISSONS, TABLES. Mobilier, matèriel de bureau 7 296.68 27 12 68. 3 648.68 3 4.68 27668 ARMOIRES Mobilier, matèriel de bureau 715.89 27 12 59. 361.89 32.89 27687 FAC. 4438859 DU 26/1/27 bureaux,caissons,a Mobilier, matèriel de bureau 2 171.63 27 12 18. 1 91.63 911.63 27688 FAC. 4438859 DU 26/1/27 bureaux,caissons,a Mobilier, matèriel de bureau 6 148.99 27 12 512. 3 76.99 2 564.99 27689 FAC.752261/3.11.6/MOBILIER BIBL.SUD Mobilier, matèriel de bureau 535.59 27 12 44. 271.59 227.59 27691 FAC. 4477815 DU 8/3/27 BUREAU Mobilier, matèriel de bureau 783.5 27 12 65. 393.5 328.5 27692 FAC. FC738 DU 12/7/27 CAISSON/MEUBLES/PL Mobilier, matèriel de bureau 2 329.16 27 12 194. 1 165.16 971.16 27693 FAC. FC738 DU 12/7/27 CAISSON/MEUBLES/PL Mobilier, matèriel de bureau 3 345.54 27 12 278. 1 677.54 1 399.54 27694 MEUBLES ET MATELAS A LANGER Mobilier, matèriel de bureau 1 1.8 27 12 84. 56.8 422.8 27695 FAC. 19737969 DU 12/7/27 LITS NOURRISSONS+L Mobilier, matèriel de bureau 3 112.95 27 12 259. 1 558.95 1 299.95 27699 FAC. 64416 DU 28/9/27 MEUBLE Mobilier, matèriel de bureau 1 862. 27 12 155. 932. 777. 277 FAC. FC7453 DU 15/1/27 ARMOIRES CONSERVAT Mobilier, matèriel de bureau 2 863.56 27 12 238. 1 435.56 1 197.56 2816 BANC-TABLE- ARMOIRE Mobilier, matèriel de bureau 2 964.8 28 12 247. 1 729.8 1 482.8 2823 CHARIOT-BANQUET Mobilier, matèriel de bureau 926.53 28 12 77. 541.53 464.53 2856 PETIT MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 2 86.89 28 12 233. 1 641.89 1 48.89 2873 CHAISES VISITEURS Mobilier, matèriel de bureau 1 951.87 28 12 162. 1 141.87 979.87 2874 FAUTEUILS/CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 674.43 28 12 56. 394.43 338.43 2884 TABLEAU TRIPTYQUE Mobilier, matèriel de bureau 513.67 28 12 42. 33.67 261.67 28112 CLOISSON AMENAGMENT ENFANCE/ PETITE ENFANCE Mobilier, matèriel de bureau 1 45.1 28 12 87. 61.1 523.1 28114 MOBILIER - CAISSON ROULETTE- BUREAU INFO Mobilier, matèriel de bureau 2 692.46 28 12 224. 1 572.46 1 348.46 28117 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 784.16 28 12 65. 459.16 394.16 28118 CANAPE -MEUBLE EVIER Mobilier, matèriel de bureau 1 42.92 28 12 86. 612.92 526.92 28119 ARMOIRE DE RANGEMENT Mobilier, matèriel de bureau 1 713.31 28 12 142. 1 3.31 861.31 28123 PANNEAU D AFFICHAGE - CHAISE Mobilier, matèriel de bureau 877.48 28 12 73. 512.48 439.48 28124 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 66.8 28 12 55. 385.8 33.8 28125 TABLE - CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 2 281.47 28 12 19. 1 331.47 1 141.47 28133 PLATEAU TABLE -PIEDS PATINS ET ROULETTES Mobilier, matèriel de bureau 95.24 28 12 75. 53.24 455.24 28135 ARMOIRE Mobilier, matèriel de bureau 797.6 28 12 66. 467.6 41.6 28136 BUREAU-CAISSON Mobilier, matèriel de bureau 1 427.13 28 12 118. 837.13 719.13 28139 MOBILIER ASSISTANTES SOCIALES Mobilier, matèriel de bureau 1 124.26 28 12 93. 659.26 566.26 28146 MEUBLE-ARMOIRE-TAPIS Mobilier, matèriel de bureau 1 73. 28 12 144. 1 1. 866. 2815 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 5 783.35 28 12 481. 3 378.35 2 897.35 28151 BIBLIOTHEQUE-TABLETTE Mobilier, matèriel de bureau 698.15 28 12 58. 48.15 35.15 28182 MOBILIER DIRECTEUR DSI Mobilier, matèriel de bureau 692.41 28 12 57. 47.41 35.41 28184 ARMOIRE RIDEAUX Mobilier, matèriel de bureau 797.55 28 12 66. 467.55 41.55 28186 31 TABLES PLIANTES LIGHT Mobilier, matèriel de bureau 2 929. 28 12 244. 1 79. 1 465. 28189 REAMENAGEMENT DU SERVICE JURIDIQUE Mobilier, matèriel de bureau 3 114.71 28 12 259. 1 819.71 1 56.71 28195 Mobilier scolaires j.monnet selon devis Mobilier, matèriel de bureau 4 51.85 28 12 375. 2 626.85 2 251.85 2824 PUPITRE - PANNEAU D'AFFICHAGE - CHARIOT ETC.. Mobilier, matèriel de bureau 1 3.21 28 12 83. 588.21 55.21 28243 BANC-KIT RAMPER Mobilier, matèriel de bureau 1 362.43 28 12 113. 797.43 684.43 28257 BAMBOU-TABLE LOT DE CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 81.37 28 12 9. 631.37 541.37 28261 FAUTEUIL DE BUREAU CTM NOUVELLE IMPLANTATION Mobilier, matèriel de bureau 1 364.1 28 12 113. 799.1 686.1 28266 CHAISES REFECTOIRE CTM Mobilier, matèriel de bureau 849.64 28 12 7. 499.64 429.64 173

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2835 MOBLIER C.T.M. Mobilier, matèriel de bureau 26 757.25 28 12 2 229. 15 612.25 13 383.25 28322 FAUTEUIL DE BUREAU CTM Mobilier, matèriel de bureau 4 941.68 28 12 411. 2 886.68 2 475.68 28342 chaises marron et tables plastique Mobilier, matèriel de bureau 13 871.28 28 12 1 155. 8 96.28 6 941.28 28382 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 381.38 28 12 115. 86.38 691.38 28395 MOBILIERS Mobilier, matèriel de bureau 3 889.93 28 12 324. 2 269.93 1 945.93 28398 34 CHAISES + 2 TABLES Mobilier, matèriel de bureau 2 492.33 28 12 27. 1 457.33 1 25.33 28399 LITS SUPERPOSES-BARRIERES-MATELAS Mobilier, matèriel de bureau 3 279.12 28 12 273. 1 914.12 1 641.12 28413 PLATEAUX CAISSONS TABLES BUREAUX Mobilier, matèriel de bureau 8 381.89 28 12 698. 4 891.89 4 193.89 28416 KIT COUCHETTES/DRAP Mobilier, matèriel de bureau 61.7 28 12 5. 351.7 31.7 28419 KIT COUCHETTES + DR Mobilier, matèriel de bureau 1 23.4 28 12 1. 73.4 63.4 28425 LITS Mobilier, matèriel de bureau 1 23.42 28 12 1. 73.42 63.42 28434 BUREAU/ANGLE LIAISON/CAISSON/MAT.CL.VIENOT Mobilier, matèriel de bureau 591.73 28 12 49. 346.73 297.73 28437 BUREAU / CHAISES / CAISSONS Mobilier, matèriel de bureau 2 351.36 28 12 195. 1 376.36 1 181.36 28441 COUCHETTES MAT.J.M Mobilier, matèriel de bureau 668.56 28 12 55. 393.56 338.56 28442 LITS-COUCHETTE / M Mobilier, matèriel de bureau 61.71 28 12 5. 351.71 31.71 28443 LITS-COUCHETTE Mobilier, matèriel de bureau 1 23.42 28 12 1. 73.42 63.42 28444 MOBILIER SCOLAIRE M Mobilier, matèriel de bureau 957.57 28 12 79. 562.57 483.57 28461 BANQUETTES/POUFS/LITS/FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 1 87.7 28 12 15. 1 57.7 97.7 28473 MOBILIER MARCHES PUBLICS Mobilier, matèriel de bureau 93.19 28 12 77. 545.19 468.19 28474 MOBILIER ASSISTANTES SOCIALES Mobilier, matèriel de bureau 1 471.55 28 12 122. 861.55 739.55 28486 ARMOIRE/ETAGERES Mobilier, matèriel de bureau 633.88 28 12 52. 373.88 321.88 28487 COUCHETTES Mobilier, matèriel de bureau 876. 28 12 73. 511. 438. 28491 MOBILIER EST LIBER Mobilier, matèriel de bureau 2 128.9 28 12 177. 1 243.9 1 66.9 28496 MOBILIER SCOL.PRIM Mobilier, matèriel de bureau 4 338.26 28 12 361. 2 533.26 2 172.26 28498 TABLES PLATEAUX Mobilier, matèriel de bureau 4 71.72 28 12 391. 2 746.72 2 355.72 2854 ARMOIRES Mobilier, matèriel de bureau 2 649.98 28 12 22. 1 549.98 1 329.98 2853 MEUBL.ROULETTES + BACS-CHAISES-NATTRES GYM-TABLES Mobilier, matèriel de bureau 6 156.44 28 12 513. 3 591.44 3 78.44 28549 SURMEUBLE PORTE RIDEAU Mobilier, matèriel de bureau 1 587.69 28 12 132. 927.69 795.69 28552 CHAIRE PROF. Mobilier, matèriel de bureau 189.9 28 12 15. 114.9 99.9 28554 TABLES/MEUBLES BAS/PASSELEU Mobilier, matèriel de bureau 82.86 28 12 68. 48.86 412.86 28572 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 2 4. 28 12 2. 1 4. 1 2. 28574 MEUBLES Mobilier, matèriel de bureau 786.97 28 12 65. 461.97 396.97 28581 MOBILIER MAT.VERN Mobilier, matèriel de bureau 3 11.8 28 12 259. 1 815.8 1 556.8 293 MEUBLES BAS/RANGEMENT PR BACS Mobilier, matèriel de bureau 593.29 29 12 49. 397.29 348.29 2921 CANAPE / CHAUFFEUSE /POUF Mobilier, matèriel de bureau 1 793.28 29 12 149. 1 197.28 1 48.28 2949 TABLE Mobilier, matèriel de bureau 1 59.68 29 12 132. 1 62.68 93.68 295 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 75.21 29 12 58. 473.21 415.21 2958 ARMOIRES Mobilier, matèriel de bureau 1 441.54 29 12 12. 961.54 841.54 2959 CHAISES ET FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 12 438.81 29 12 1 36. 8 294.81 7 258.81 2967 TBLE VIDEO/CHAUFFEUSE/MBLE RANGEMENT/EST M Mobilier, matèriel de bureau 643.69 29 12 53. 431.69 378.69 2974 BANQUE DE PRET/PRESENTSOIRS MED Mobilier, matèriel de bureau 4 416.17 29 12 368. 2 944.17 2 576.17 2996 FAUTEUILS /RESIDENC Mobilier, matèriel de bureau 3 15. 29 12 251. 2 11. 1 76. 2919 PRESENTOIR A LIVRES/TABLE Mobilier, matèriel de bureau 735.54 29 12 61. 491.54 43.54 29114 MOBILIER ESP.MUSIQUE MEDIATHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 2 288.81 29 12 19. 1 528.81 1 338.81 29115 PRESENT./PARAVANT/CHAUFFEUSE Mobilier, matèriel de bureau 3 77.25 29 12 314. 2 514.25 2 2.25 29117 ARM./FAUTEUIL/DESSERTE PR.VERNAUD. Mobilier, matèriel de bureau 694.6 29 12 57. 466.6 49.6 29119 ARMOIRES PORTES BATT.EST LIBE Mobilier, matèriel de bureau 1 132.3 29 12 94. 756.3 662.3 29121 RAYONNAGE / RECRE-TABL.J.MONNET Mobilier, matèriel de bureau 1 159. 29 12 96. 775. 679. 2913 BAC ALBUMS/MEUBLE HETRE + SUPPORT Mobilier, matèriel de bureau 582.83 29 12 48. 39.83 342.83 29138 MOBILIER PR.OUEST Mobilier, matèriel de bureau 1 494.5 29 12 124. 998.5 874.5 29162 SIEGES Mobilier, matèriel de bureau 6 793.28 29 12 566. 4 529.28 3 963.28 174

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 29178 ARMOIRE Mobilier, matèriel de bureau 528.33 29 12 44. 352.33 38.33 29182 CAIS. 2 TIROIRS CHAIRE PROF CHAISE VITRINE Mobilier, matèriel de bureau 615.9 29 12 51. 411.9 36.9 2924 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 442.9 29 12 12. 962.9 842.9 29224 CHARIOT A LIVRES BIB.JARRY Mobilier, matèriel de bureau 57.68 29 12 47. 382.68 335.68 29261 BANCS-TABLES Mobilier, matèriel de bureau 1 358.42 29 12 113. 96.42 793.42 29262 MEUBLE BAS ETAGERES Mobilier, matèriel de bureau 1 233.52 29 12 12. 825.52 723.52 29263 ARMOIRE Mobilier, matèriel de bureau 884.26 29 12 73. 592.26 519.26 29265 FAUTEUILS /TABLE BASSE Mobilier, matèriel de bureau 531.22 29 12 44. 355.22 311.22 29266 CHAISES/FAUTEUILS/HDV Mobilier, matèriel de bureau 2 94.51 29 12 245. 1 96.51 1 715.51 29269 FAUTEUIL/TABLE BASSE Mobilier, matèriel de bureau 961.73 29 12 8. 641.73 561.73 2931 LOT DE 2 CHAISES REGLABLES Mobilier, matèriel de bureau 2 238.91 29 12 186. 1 494.91 1 38.91 29336 9 CASIERS PLASTIQUES VERNIS Mobilier, matèriel de bureau 528. 29 12 44. 352. 38. 29368 BUREAUX Mobilier, matèriel de bureau 893.5 29 12 74. 597.5 523.5 29384 PORTE-MANTEAUX-TABLE-POUF-BANQUETTE Mobilier, matèriel de bureau 722.89 29 12 6. 482.89 422.89 29389 2 TABL REGL PLAQ - ECOLE MATERNELLE JEAN MONNET Mobilier, matèriel de bureau 2 177.84 29 12 181. 1 453.84 1 272.84 29424 MOBILIER MEDIATHEQUE VERRINE Mobilier, matèriel de bureau 7 383.91 29 12 615. 4 923.91 4 38.91 2944 LOT DE COUCHETES ET COUETTES Mobilier, matèriel de bureau 827.75 29 12 68. 555.75 487.75 29445 CUISINE ECO COMPLETE AVEC CHEVALET SUR PIEDS Mobilier, matèriel de bureau 954.77 29 12 79. 638.77 559.77 29469 MEUBLES A CAPETS ET BANC Mobilier, matèriel de bureau 1 11.7 29 12 84. 675.7 591.7 29473 ENSEMBLE CUISINE Mobilier, matèriel de bureau 619.9 29 12 51. 415.9 364.9 29483 MEUBLES DESSINS ET TABLES Mobilier, matèriel de bureau 79.35 29 12 59. 473.35 414.35 29484 MEUBLES ET TABLES Mobilier, matèriel de bureau 2 195.86 29 12 182. 1 467.86 1 285.86 29496 COFFRE UNITE CENTRALE - PRESENTOIR / BIBL.JARRY Mobilier, matèriel de bureau 1 26.9 29 12 1. 86.9 76.9 2954 CHAISES A ROULETTES POLICE MPLE Mobilier, matèriel de bureau 5 545.61 29 12 462. 3 697.61 3 235.61 2955 ARMOIRES-REHAUSSES-MEUBLE BAS-VESTIAIRES-P.MUN. Mobilier, matèriel de bureau 6 98.82 29 12 58. 4 66.82 3 558.82 2959 TABLES ET CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 95.74 29 12 79. 634.74 555.74 29512 LISE MEUBLE ET ARMOIRE Mobilier, matèriel de bureau 1 72.24 29 12 89. 716.24 627.24 29515 CHAUFFEUSE Mobilier, matèriel de bureau 89. 29 12 74. 594. 52. 29558 PORTE MANTEAU/CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 586.4 29 12 48. 394.4 346.4 29566 TABLES/TABOURETS Mobilier, matèriel de bureau 1 397.45 29 12 116. 933.45 817.45 29577 CUISINE MINIATURE ENBOIS CR.AUBERT Mobilier, matèriel de bureau 619.9 29 12 51. 415.9 364.9 2958 MOBILIER SCOLAIRE R.VERNAUDON Mobilier, matèriel de bureau 3 355.75 29 12 279. 2 239.75 1 96.75 29669 LIT D URGENCE POUR EVACUATION Mobilier, matèriel de bureau 713.22 29 12 59. 477.22 418.22 29675 GRILLE TABLETTES PANNEAU AFFICHAGES PRIM LIBE Mobilier, matèriel de bureau 553.27 29 12 46. 369.27 323.27 211 CHAISE ETUDE 4 PIED ECOLE PRIM LIBE Mobilier, matèriel de bureau 813.76 21 12 67. 612.76 545.76 213 BUREAU MARCHE PIED ET RAYONNAGE Mobilier, matèriel de bureau 1 165.67 21 12 97. 874.67 777.67 214 CLAUSTRA ACOUST OPU HAP Mobilier, matèriel de bureau 4 886.86 21 12 47. 3 665.86 3 258.86 215 LOT DE DEUX COUCHETTES AVEC ACC ECOLE MAT DE OUES Mobilier, matèriel de bureau 1 224.94 21 12 12. 918.94 816.94 216 PORTE MANTEAU TROTINETTE ECOLE MAT EST Mobilier, matèriel de bureau 869.24 21 12 72. 653.24 581.24 218 POUSSIN BANQUETTE ECOLE MAT VERN Mobilier, matèriel de bureau 1 971.96 21 12 164. 1 479.96 1 315.96 211 CHAISE ET TABLE CR BON Mobilier, matèriel de bureau 863.19 21 12 71. 65.19 579.19 2112 COUCHETTES CRE REP Mobilier, matèriel de bureau 625.39 21 12 52. 469.39 417.39 2154 TABLE LIN ET PREST EMBALLAGE HAP Mobilier, matèriel de bureau 1 177.95 21 12 98. 883.95 785.95 2164 TABLES PLIANTES CDV Mobilier, matèriel de bureau 656.6 21 12 54. 494.6 44.6 2119 CAISSONS ECOLE PRIM.OUEST Mobilier, matèriel de bureau 728.54 21 12 6. 548.54 488.54 21111 MOBILIER ECOLE ELEM.DOMAINE DEU BOIS Mobilier, matèriel de bureau 1 194.8 21 12 99. 897.8 798.8 21129 PETIT RANGEMENT CRE Mobilier, matèriel de bureau 1 767.59 21 12 147. 1 326.59 1 179.59 21132 MEUBLE BAS/TABLE Mobilier, matèriel de bureau 1 32.15 21 12 18. 978.15 87.15 21133 MEUBLE A PLANS/SOCLE MOBILE Mobilier, matèriel de bureau 996.79 21 12 83. 747.79 664.79 21137 TABLES ET CHAISES POUR SORANO Mobilier, matèriel de bureau 14 77.6 21 12 1 23. 11 8.6 9 85.6 21165 PANNEAUX Mobilier, matèriel de bureau 877.59 21 12 73. 658.59 585.59 175

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21166 CASIERS Mobilier, matèriel de bureau 1 631.71 21 12 135. 1 226.71 1 91.71 21168 MEUBLES BAS Mobilier, matèriel de bureau 2.99 21 12 166. 1 52.99 1 336.99 21198 TABLE/ ETAGERE /MEUBLE Mobilier, matèriel de bureau 1 17.5 21 12 92. 831.5 739.5 2137 LOT COUCHAGES ET LOT DE 4 ROULETTES CR BURGEAT Mobilier, matèriel de bureau 629.69 21 12 52. 473.69 421.69 21316 SEPARATEURS-POSTE DE CONSULTATION-RANGEMENTS/MEDI Mobilier, matèriel de bureau 4 197.7 21 12 349. 3 15.7 2 81.7 21321 SIEGES/FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 3 55.91 21 12 292. 2 629.91 2 337.91 21334 PANNEAUX + ETAGERES / AMENGT.MOIL WOOD /MED. Mobilier, matèriel de bureau 1 896.38 21 12 158. 1 422.38 1 264.38 21367 R.VERNAUDON Mobilier, matèriel de bureau 2 243.88 21 12 186. 1 685.88 1 499.88 21381 ARMOIRES / HOTEL DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 1 162.51 21 12 96. 874.51 778.51 21411 MEUBLES CASIERS/ETAGERES/CR.LAITIERES Mobilier, matèriel de bureau 658. 21 12 54. 496. 442. 21415 CHAISES PLIANTES CDV Mobilier, matèriel de bureau 3 156.24 21 12 263. 2 367.24 2 14.24 21419 MEUBLE A PLANS/SOCLE CLSH ROOSVELT Mobilier, matèriel de bureau 996.79 21 12 83. 747.79 664.79 21426 KIT BACS PIETEMENT CR CAM Mobilier, matèriel de bureau 1 419. 21 12 118. 1 65. 947. 21457 CHAISES VISITEURS Mobilier, matèriel de bureau 4 226.28 21 12 352. 3 17.28 2 818.28 21478 TABLEAUX ARMOIRES CASIERS ELEM SUD Mobilier, matèriel de bureau 1 914.23 21 12 159. 1 437.23 1 278.23 21483 MEUBLE A CASIERS MAT F ROOSEVELT Mobilier, matèriel de bureau 531.74 21 12 44. 399.74 355.74 2158 COUCHETTES MAT.DDB Mobilier, matèriel de bureau 612.47 21 12 51. 459.47 48.47 21518 MEUBES DE RANGEMENT ET ARMOIRES MAT VERNAUDON Mobilier, matèriel de bureau 3 243.41 21 12 27. 2 433.41 2 163.41 21519 ARMOIRE ET TABLE TELEVISEUR MATER NORD Mobilier, matèriel de bureau 759.94 21 12 63. 57.94 57.94 2152 MEUBLE D ACCUEIL CRE LAI Mobilier, matèriel de bureau 598. 21 12 49. 451. 42. 21521 LOT DE COUCHETTES MAT OUEST Mobilier, matèriel de bureau 1 259.39 21 12 14. 947.39 843.39 21532 BANQUE D'ACCEUIL ET CAISSON CRE RAM Mobilier, matèriel de bureau 1 349.21 21 12 112. 1 13.21 91.21 21534 CHAISES HAP Mobilier, matèriel de bureau 4 65.5 21 12 387. 3 489.5 3 12.5 2155 COMMODE ET MATELAS A LANGER CRE RAM Mobilier, matèriel de bureau 2 22.44 21 12 168. 1 518.44 1 35.44 21552 TABLES ET FAUTEUILS CRE JAR Mobilier, matèriel de bureau 1 88.35 21 12 15. 1 358.35 1 28.35 21553 TABLES ET CHAISES HALTE GARDERIE Mobilier, matèriel de bureau 1 573.94 21 12 131. 1 18.94 1 49.94 21554 FAUTEUILS CRE AUB Mobilier, matèriel de bureau 88.5 21 12 67. 67.5 54.5 21557 BANQUETTE DE CONCERT /CONSERVATOIRE Mobilier, matèriel de bureau 2 3. 21 12 191. 1 727. 1 536. 21568 CHEVALET BACS TABLE CR BON Mobilier, matèriel de bureau 571. 21 12 47. 43. 383. 21572 TABLE CHAISES ARMOIRE MAT EST Mobilier, matèriel de bureau 843.11 21 12 7. 633.11 563.11 21575 FAUTEUIL HDV Mobilier, matèriel de bureau 1 64.23 21 12 136. 1 232.23 1 96.23 21586 ARMOIRE MICRO MAT OUEST Mobilier, matèriel de bureau 532.82 21 12 44. 4.82 356.82 21592 TABLES ET CHAISES PLIANTES Mobilier, matèriel de bureau 8 999.9 21 12 749. 6 752.9 6 3.9 21598 TABLES ET CHAISES CRE BUR Mobilier, matèriel de bureau 1 653.19 21 12 137. 1 242.19 1 15.19 2164 LITS CRE AUB Mobilier, matèriel de bureau 1 28.66 21 12 85. 773.66 688.66 21638 CHAISES HAP Mobilier, matèriel de bureau 2 325.2 21 12 193. 1 746.2 1 553.2 21642 ARMOIRE/CAISSON/DRH Mobilier, matèriel de bureau 52.32 21 12 41. 379.32 338.32 21667 CHAISES PLIANTE CRE LIBERTE Mobilier, matèriel de bureau 94. 21 12 75. 679. 64. 21672 TABLE ET PVC ELEM VERNAUDON Mobilier, matèriel de bureau 759.94 21 12 63. 57.94 57.94 21674 MEUBLES HAUT ET BACS MAT OUEST Mobilier, matèriel de bureau 1 86.7 21 12 71. 873.7 82.7 21676 TABLES CHAISES ARMOIRES BIBLIOTHEQUE MAT OUEST Mobilier, matèriel de bureau 3 692.77 21 12 37. 2 771.77 2 464.77 2112 PLAN/CAISSON/ARMOIRE Mobilier, matèriel de bureau 1 47.89 211 12 87. 873.89 786.89 21113 TABLES FAUTEUILS CHAISES CRE LIBERTE Mobilier, matèriel de bureau 2 198.25 211 12 183. 1 832.25 1 649.25 21151 MEUBLES CRE BURGEAT Mobilier, matèriel de bureau 1 25. 211 12 1. 1 5. 95. 21166 BANQUETTE PROFESSIONELLE CONSERVATOIRE Mobilier, matèriel de bureau 1 276. 211 12 16. 1 64. 958. 21185 ARMOIRES ELEM EST LIBERATION Mobilier, matèriel de bureau 2 249.3 211 12 187. 1 875.3 1 688.3 21186 ARMOIRES ELEM JEAN MONNET Mobilier, matèriel de bureau 82.85 211 12 68. 684.85 616.85 21192 TABLE BERGERE ELEM VERNAUDON Mobilier, matèriel de bureau 759.94 211 12 63. 633.94 57.94 211111 VESTIAIRES/CTM Mobilier, matèriel de bureau 882.35 211 12 73. 736.35 663.35 211112 ARMOIRE/TABLES BASSES Mobilier, matèriel de bureau 73.62 211 12 6. 61.62 55.62 211122 TABLES PLIANTES/CDV Mobilier, matèriel de bureau 932.64 211 12 77. 778.64 71.64 176

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 211123 TABOURETS EN HETRE MASSIF HAP Mobilier, matèriel de bureau 1 157.73 211 12 96. 965.73 869.73 211125 BUREAU/CAISSONS Mobilier, matèriel de bureau 1 293.33 211 12 17. 1 79.33 972.33 211133 MEUBLE CHEVALET MATELAS CRE LIBERTE Mobilier, matèriel de bureau 2 14.6 211 12 167. 1 68.6 1 513.6 211148 BA19421P - MOBILIER HDV Mobilier, matèriel de bureau 1 224.46 211 12 12. 1 2.46 918.46 211153 RAYONNAGE ETAGERE ET RANGEMENT HAP Mobilier, matèriel de bureau 1 482. 211 12 123. 1 236. 1 113. 211197 MOBILIER BIBL.MAT.N Mobilier, matèriel de bureau 75.79 211 12 62. 626.79 564.79 211198 MOBILIER MAT.CLOUET Mobilier, matèriel de bureau 1 332.51 211 12 111. 1 11.51 999.51 211199 TABLE PRIM.SUD Mobilier, matèriel de bureau 533.89 211 12 44. 445.89 41.89 211213 CHAISES TABLES ELEMENTAIRE SUD Mobilier, matèriel de bureau 566.11 211 12 47. 472.11 425.11 21123 FABRICATION ET POSE MEUBLE CRE LIBERTE Mobilier, matèriel de bureau 3 73.72 211 12 256. 2 561.72 2 35.72 211269 DRAPS SAC CRE JOB Mobilier, matèriel de bureau 1 371.2 211 12 114. 1 143.2 1 29.2 211293 FAUTEUIL/BUREAU MAIRE Mobilier, matèriel de bureau 2 322.63 211 12 193. 1 936.63 1 743.63 21133 FAUTEUILS ERHGONOMIQUES/SIEGES / CULTUREL Mobilier, matèriel de bureau 527.8 211 12 43. 441.8 398.8 211344 CRE JOBARD Mobilier, matèriel de bureau 736. 211 12 61. 614. 553. 211398 CHAISES/TABLES/MEUBLES RANGEMENT /MAT.OUEST Mobilier, matèriel de bureau 1 788.55 211 12 149. 1 49.55 1 341.55 211425 DECORS TUBES ELEMENTS DE LIAISON CRE AUB Mobilier, matèriel de bureau 1 15.79 211 12 95. 96.79 865.79 211426 FAUTEUILS/CHAISES CRE AUBERT Mobilier, matèriel de bureau 1 854.4 211 12 154. 1 546.4 1 392.4 211428 ENS.VESTIAIRE CR SARRAZIN Mobilier, matèriel de bureau 1 64.58 211 12 136. 1 368.58 1 232.58 211429 LIS/MATELAS/CR.JARR Mobilier, matèriel de bureau 2 7.8 211 12 172. 1 726.8 1 554.8 21143 FAUTEUILS/CHAISES CRE LIBERTE Mobilier, matèriel de bureau 88.26 211 12 73. 734.26 661.26 211431 LITS/MATELAS/CR BURGEAT Mobilier, matèriel de bureau 3 19.93 211 12 265. 2 66.93 2 395.93 211432 CHAISE D'EVACUATION Mobilier, matèriel de bureau 84.9 211 12 7. 7.9 63.9 211433 FAUTEUILS DE BUREAU Mobilier, matèriel de bureau 1 337.99 211 12 111. 1 115.99 1 4.99 21147 BANQUETTES FAUTEUIL CRE LIBERTE Mobilier, matèriel de bureau 567.78 211 12 47. 473.78 426.78 211471 KITS STOP BACQ CRE LIBERTE Mobilier, matèriel de bureau 2 362.3 211 12 196. 1 97.3 1 774.3 211474 MOBILIERS CRE CAM Mobilier, matèriel de bureau 3 988.69 211 12 332. 3 324.69 2 992.69 211475 TRANSATS FAUTEUILS BANQUETTES CRE BON Mobilier, matèriel de bureau 2 466.42 211 12 25. 2 56.42 1 851.42 211489 SIEGES SANS ACCOUDOIRS/MEDIATHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 629.19 211 12 52. 525.19 473.19 211499 PANNEAUX MIROIRS CR JOB Mobilier, matèriel de bureau 2 276.42 211 12 189. 1 898.42 1 79.42 211514 CASIERS ET CHAISES ELEM EST PASSELEU Mobilier, matèriel de bureau 1 689.54 211 12 14. 1 49.54 1 269.54 211529 CHAISES MAT JOSEPH CLOUET Mobilier, matèriel de bureau 771.93 211 12 64. 643.93 579.93 211547 CHAISES ET TABLES MAT.EST Mobilier, matèriel de bureau 696.29 211 12 58. 58.29 522.29 211556 FAUTEUILS DE BUREAU Mobilier, matèriel de bureau 725.64 211 12 6. 65.64 545.64 211557 MEUBLES DE RANGEMENTS Mobilier, matèriel de bureau 2 47. 211 12 25. 2 6. 1 855. 211558 CHAUFFEUSES/BANQUETTE Mobilier, matèriel de bureau 889.82 211 12 74. 741.82 667.82 211566 BUREAUX/TABLES Mobilier, matèriel de bureau 3 123.37 211 12 26. 2 63.37 2 343.37 211567 BUREAU/CAISSONS Mobilier, matèriel de bureau 697.33 211 12 58. 581.33 523.33 211583 TABLE/ARMOIRE/MEUBLE BAS Mobilier, matèriel de bureau 847.59 211 12 7. 77.59 637.59 211627 CHAISES TABLES CANAPES ESP JEU LE CARRE Mobilier, matèriel de bureau 41 911.24 211 12 3 492. 34 927.24 31 435.24 211633 TABLES CHAISES ELEM OUEST Mobilier, matèriel de bureau 2 26.76 211 12 183. 1 84.76 1 657.76 211643 CHAISES FAUTEUILS ELEM R VERNAUDON Mobilier, matèriel de bureau 2 289.7 211 12 19. 1 99.7 1 719.7 211659 COUCHETTES MATERNELLE OUEST Mobilier, matèriel de bureau 1 696.41 211 12 141. 1 414.41 1 273.41 211668 POUFS DIABOLOS ESP Mobilier, matèriel de bureau 627.9 211 12 52. 523.9 471.9 211677 SIEGES/CENTRE SOCIAL Mobilier, matèriel de bureau 1 951.87 211 12 162. 1 627.87 1 465.87 211678 MODULES/TABLE BASSE/CAISSON Mobilier, matèriel de bureau 4 584.51 211 12 382. 3 82.51 3 438.51 211679 CHAISES MAT ROLAND VERNAUDON Mobilier, matèriel de bureau 1 982.9 211 12 165. 1 652.9 1 487.9 21168 BAMBOUS DE TABLE ET CHAISES MAT CLEMENT VIENOT Mobilier, matèriel de bureau 586.17 211 12 48. 49.17 442.17 211695 COUCHETTES MAT EST DIDEROT Mobilier, matèriel de bureau 848.2 211 12 7. 78.2 638.2 211696 COUCHETTES MAT JEAN MONNET Mobilier, matèriel de bureau 1 47.22 211 12 122. 1 226.22 1 14.22 211698 AMENAGEMENT D HARPE CUBES CRE RAM Mobilier, matèriel de bureau 2 321.6 211 12 193. 1 935.6 1 742.6 211699 AMENAGEMENT D HARPE CUBES CRE LIBER Mobilier, matèriel de bureau 4 359. 211 12 363. 3 633. 3 27. 177

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 211718 ARMOIRES MURALES PORTES Mobilier, matèriel de bureau 78.3 211 12 59. 59.3 531.3 21172 ARMOIRE A RIDEAUX Mobilier, matèriel de bureau 92.98 211 12 75. 752.98 677.98 21221 FAUTEUILS / MEDIATHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 2 57.12 212 12 171. 1 886.12 1 715.12 21222 ARMOIRE BASSE/DESSERTE MULTIMEDIA Mobilier, matèriel de bureau 594.85 212 12 49. 545.85 496.85 21227 CHAISES/FAUTEUILS Mobilier, matèriel de bureau 862.73 212 12 71. 791.73 72.73 21235 TABLES PLIANTES/MEUBLES BAS Mobilier, matèriel de bureau 2 328.44 212 12 194. 2 134.44 1 94.44 21237 ARMOIRES/RAYONNAGE/BUREAU Mobilier, matèriel de bureau 2 262.37 212 12 188. 2 74.37 1 886.37 21248 PORTES BASSES ET BACS CRE JOB Mobilier, matèriel de bureau 2 439.84 212 12 23. 2 236.84 2 33.84 21286 PLAN DROIT/MODULES Mobilier, matèriel de bureau 3 6.56 212 12 3. 3 3.56 3.56 21288 PLAN/CAISSONS/ARMOIRE Mobilier, matèriel de bureau 965.89 212 12 8. 885.89 85.89 21292 SIEGES/CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 25.25 212 12 1. 1 15.25 1 5.25 21299 MEUBLE AVEC CASES ELEM SUD Mobilier, matèriel de bureau 565.77 212 12 47. 518.77 471.77 21214 REGLETTE PRESENTATION DE LIVRES / MED Mobilier, matèriel de bureau 999.86 212 12 83. 916.86 833.86 212118 MEUBLE BAS ET CHAISES ELEM EST LIBERATION Mobilier, matèriel de bureau 3 118.32 212 12 259. 2 859.32 2 6.32 212119 BANCS BANQUETTES TABLES MAT DU NORD Mobilier, matèriel de bureau 2 994.8 212 12 249. 2 745.8 2 496.8 21212 TABLES CASIERS ELEM R VERNAUDON Mobilier, matèriel de bureau 1 77.6 212 12 89. 988.6 899.6 212231 ARMOIRES A RIDEAUX/ARMOIRE/CAISSON Mobilier, matèriel de bureau 2 113.33 212 12 176. 1 937.33 1 761.33 212356 SERRE-LIVRES /MEDIATHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 524.97 212 12 43. 481.97 438.97 212376 TABLES CHAISES TRANSAT COUR ESP JEU LE CARRE Mobilier, matèriel de bureau 829.6 212 12 69. 76.6 691.6 21239 SIEGES/CITOYENNETE Mobilier, matèriel de bureau 1 439.15 212 12 119. 1 32.15 1 21.15 212391 SIEGES/SCE COURRIER Mobilier, matèriel de bureau 777.59 212 12 64. 713.59 649.59 212441 COMBINE CUISINE BOIS / MINI MEUBLE / CR.DOM.DU BO Mobilier, matèriel de bureau 67. 212 12 55. 615. 56. 212443 TABLES DE PIQUE NIQUE EN BOIS / HAP Mobilier, matèriel de bureau 79.19 212 12 65. 725.19 66.19 212481 PORTE MANTEAUX ARMOIRE POUBELLES SCE TOU Mobilier, matèriel de bureau 12 843.84 212 12 1 7. 11 773.84 1 73.84 212486 PETITES TABLES SERVICES TOURISME Mobilier, matèriel de bureau 695.35 212 12 57. 638.35 581.35 212493 VESTIAIRES Mobilier, matèriel de bureau 629.11 212 12 52. 577.11 525.11 212495 CAISSONS Mobilier, matèriel de bureau 878.7 212 12 73. 85.7 732.7 212496 PLAN COMPACT/PIED/CAISSON Mobilier, matèriel de bureau 593.22 212 12 49. 544.22 495.22 212497 ARMOIRE A TIROIRS Mobilier, matèriel de bureau 929.89 212 12 77. 852.89 775.89 21251 SIEGES DE BUREAU Mobilier, matèriel de bureau 556.7 212 12 46. 51.7 464.7 21252 COMMANDE A LANGER ET MATELAS CR BURGEAT Mobilier, matèriel de bureau 747.5 212 12 62. 685.5 623.5 212527 CHAISES ELEM EST LIBERATION Mobilier, matèriel de bureau 984.55 212 12 82. 92.55 82.55 212529 MEUBLE A DESSINS ET BACS MAT OUEST Mobilier, matèriel de bureau 849.17 212 12 7. 779.17 79.17 21253 MEUBLES ET BACS MATERNELLE DE L EST DIDEROT Mobilier, matèriel de bureau 634.42 212 12 52. 582.42 53.42 212531 MEUBLES CRE AUBERT Mobilier, matèriel de bureau 925.81 212 12 77. 848.81 771.81 212532 CHAISES CRE DBOIS Mobilier, matèriel de bureau 582. 212 12 48. 534. 486. 212542 MEUBLES ET MONTAGE CRECHE LAITIERES Mobilier, matèriel de bureau 3 269.86 212 12 272. 2 997.86 2 725.86 21255 ARMOIRES/C.ADM Mobilier, matèriel de bureau 1 481.41 212 12 123. 1 358.41 1 235.41 212551 VESTIAIRES/JEUX DOUBLE PIEDS Mobilier, matèriel de bureau 1 588.34 212 12 132. 1 456.34 1 324.34 212557 TABLES ET CHAISES CRE CAMP Mobilier, matèriel de bureau 4 42.33 212 12 336. 3 76.33 3 37.33 212563 BANQUETTES/CR BURGEAT Mobilier, matèriel de bureau 694.28 212 12 57. 637.28 58.28 212616 TABLES ET CHAISES HAP JUIN 212 Mobilier, matèriel de bureau 5 28.22 212 12 419. 4 69.22 4 19.22 212618 MOBILIERS EVIERS CUISINIERE CRE JOBARD Mobilier, matèriel de bureau 2 651. 212 12 22. 2 431. 2 211. 212619 MEUBLE TABLE TAPIS ET RACCORDEMENT EN AOUT 212 C Mobilier, matèriel de bureau 5 957.28 212 12 496. 5 461.28 4 965.28 212652 BUREAUX CAISSONS ELEM LIBERATION Mobilier, matèriel de bureau 1 611.78 212 12 134. 1 477.78 1 343.78 212659 CHAUFFEUSES CCAS Mobilier, matèriel de bureau 1 483.4 212 12 123. 1 36.4 1 237.4 212661 SIEGES DE BUREAU Mobilier, matèriel de bureau 884.59 212 12 73. 811.59 738.59 212662 ARMOIRE ET CAISSON Mobilier, matèriel de bureau 679.94 212 12 56. 623.94 567.94 212699 CASIER A ROULETTES ET BANC A DOSSIER MAT EST DIDE Mobilier, matèriel de bureau 631.2 212 12 52. 579.2 527.2 21273 LITS SURELEVES CRE AUBERT Mobilier, matèriel de bureau 4 156.45 212 12 346. 3 81.45 3 464.45 21274 TABLES CHAISES CRE SARRAZIN Mobilier, matèriel de bureau 1 949.25 212 12 162. 1 787.25 1 625.25 178

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21275 LITS ET MATELAS CRE SARRAZIN Mobilier, matèriel de bureau 1 27.41 212 12 85. 942.41 857.41 21277 MEUBLE MINIATURES CRE CAM Mobilier, matèriel de bureau 1 668.81 212 12 139. 1 529.81 1 39.81 212717 TABLE A SIEGES ELEM R VERNAUDON Mobilier, matèriel de bureau 537.63 212 12 44. 493.63 449.63 212718 SIEGE ET CHAISES ECOLE EST PASSELEU Mobilier, matèriel de bureau 735.71 212 12 61. 674.71 613.71 21272 TABLES ET CHAISES MAT R VERNAUDON Mobilier, matèriel de bureau 1 273.3 212 12 16. 1 167.3 1 61.3 212721 ENJOLIVEUR TABLETTES CHAISES MAT JOSEPH CLOUET Mobilier, matèriel de bureau 782.4 212 12 65. 717.4 652.4 21276 MEUBLES A TIROIR ET BACS CRE JOBARD Mobilier, matèriel de bureau 1 417. 212 12 118. 1 299. 1 181. 212829 BUREAU+CAISSON Mobilier, matèriel de bureau 611.1 212 12 5. 561.1 511.1 212887 ARMOIRE 2 PORTES CARRE Mobilier, matèriel de bureau 1 228.23 212 12 12. 1 126.23 1 24.23 212891 ETAGERE DE PRESENTATION / MEDIATHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 1 37.67 212 12 114. 1 256.67 1 142.67 212893 TABOURETS / MEDIATHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 67.94 212 12 55. 615.94 56.94 2136 ARMOIRES Mobilier, matèriel de bureau 924.65 213 12 77. 924.65 847.65 21318 BUREAU SPECIAL HV Mobilier, matèriel de bureau 1 274.94 213 12 16. 1 274.94 1 168.94 2132 ARMOIRES POUR LE CONSERVATOIRE Mobilier, matèriel de bureau 3 63.71 213 12 32. 3 63.71 3 328.71 21321 CHAISES PLIANTES POUR LES ATELIERS Mobilier, matèriel de bureau 1 75.97 213 12 89. 1 75.97 986.97 21322 CHAISES PLIANTES CRE LAITIERES Mobilier, matèriel de bureau 735.4 213 12 61. 735.4 674.4 21323 ARMOIRES HAUTES DCP Mobilier, matèriel de bureau 1 89.31 213 12 15. 1 89.31 1 659.31 21367 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 1 63.2 213 12 135. 1 63.2 1 495.2 21374 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 1 3.47 213 12 18. 1 3.47 1 192.47 21393 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 78.89 213 12 65. 78.89 715.89 21394 CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 1 11.47 213 12 84. 1 11.47 927.47 21395 BUREAU X TIME WORK Mobilier, matèriel de bureau 1 2.3 213 12 85. 1 2.3 935.3 21317 MOBILIER Mobilier, matèriel de bureau 3 186.62 213 12 265. 3 186.62 2 921.62 213263 LITS URGENCE ET TABLES CR JOBARD-JARRY-BONHEME Mobilier, matèriel de bureau 2 243.12 213 12 186. 2 243.12 2 57.12 213264 MOBILIER CR LAITIERES Mobilier, matèriel de bureau 516.39 213 12 43. 516.39 473.39 213281 MOBILIER CR LAITIERES Mobilier, matèriel de bureau 58.6 213 12 48. 58.6 532.6 213292 FAC. IW246288 DU 4/6/213 MOBILIER SPECIFIQU Mobilier, matèriel de bureau 1 666.29 213 12 138. 1 666.29 1 528.29 213295 MOBILIER SPECIFIQUE Mobilier, matèriel de bureau 972.65 213 12 81. 972.65 891.65 213299 MOBI. SPECIFIQUE CR Mobilier, matèriel de bureau 1 878.82 213 12 156. 1 878.82 1 722.82 21331 MOBILIER SPECIFIQUE Mobilier, matèriel de bureau 3 522.53 213 12 293. 3 522.53 3 229.53 21333 MOBI. SPECIFIQUE C Mobilier, matèriel de bureau 1 749.35 213 12 145. 1 749.35 1 64.35 213372 2 FAUTEUILS STADE Mobilier, matèriel de bureau 519.81 213 12 43. 519.81 476.81 213374 3 FAUTEUILS POUR LA REDACTION Mobilier, matèriel de bureau 711.75 213 12 59. 711.75 652.75 213376 2 ARMOIRES HAUTES ASSISTANTES SOCIALES Mobilier, matèriel de bureau 93.92 213 12 77. 93.92 853.92 213388 ARMOIRES - POUFS - CANAPES Mobilier, matèriel de bureau 1 719. 213 12 143. 1 719. 1 576. 213412 MOBILIER PRIM.J.MONNET Mobilier, matèriel de bureau 1 262.39 213 12 15. 1 262.39 1 157.39 213414 TOUR A LIVRES / MEDIATHEQUE Mobilier, matèriel de bureau 96.82 213 12 8. 96.82 88.82 213442 SIEGES DE BUREAU Mobilier, matèriel de bureau 711.75 213 12 59. 711.75 652.75 213449 TABLES BASSES Mobilier, matèriel de bureau 865.33 213 12 72. 865.33 793.33 21345 SIEGES DE BUREAU Mobilier, matèriel de bureau 949. 213 12 79. 949. 87. 21347 BACS CD SEPARATEURS Mobilier, matèriel de bureau 969.6 213 12 8. 969.6 889.6 213477 MOBILIER POUR HAP DEVIS D1362817 Mobilier, matèriel de bureau 4 928.42 213 12 41. 4 928.42 4 518.42 213478 LITS+MATELAS CR BURGEAT DEVIS 13192 Mobilier, matèriel de bureau 5 619.47 213 12 468. 5 619.47 5 151.47 213481 TABLE MOBILE POUR TV COEUR DE VILLE Mobilier, matèriel de bureau 584.63 213 12 48. 584.63 536.63 21353 MOBILIERS SCOLAIRES EST LIBE Mobilier, matèriel de bureau 4 674.87 213 12 389. 4 674.87 4 285.87 213512 MOBILIER CTRE SP.H.BERLIOZ Mobilier, matèriel de bureau 29 56.43 213 12 2 421. 29 56.43 26 635.43 213514 BUREAU ET CAISSON CR BONHEME Mobilier, matèriel de bureau 575.56 213 12 47. 575.56 528.56 213545 ARMOIRE A RIDEAU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE Mobilier, matèriel de bureau 53.7 213 12 41. 53.7 462.7 213546 CHAISES ET TABLES STADE LEO LAGRANGE SALLE TEPAZ Mobilier, matèriel de bureau 11 98.93 213 12 992. 11 98.93 1 916.93 213548 TABLES - CASIERS - CAISSONS / PRIM.OUEST Mobilier, matèriel de bureau 3 98.17 213 12 331. 3 98.17 3 649.17 213556 CHAISES/TABLES/BUREAU/BANCS / MAT.FR.ROOSEVELT Mobilier, matèriel de bureau 2 671.6 213 12 222. 2 671.6 2 449.6 179

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28184 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213557 TABLES/CASIERS/BANQUETTES/CHAISES/BACS/MAT.EST Mobilier, matèriel de bureau 3 56.41 213 12 292. 3 56.41 3 214.41 213558 COUCHETTES DEMONTABLES ET EMPILABLES MATER FR Mobilier, matèriel de bureau 649.39 213 12 54. 649.39 595.39 21356 COUCHETTES DEMONTABLES ET EMPILABLES MATER EST Mobilier, matèriel de bureau 988.1 213 12 82. 988.1 96.1 213564 VESTIAIRES ET SERRURES POUR ACCUEIL UNIQUE Mobilier, matèriel de bureau 1 862.89 213 12 155. 1 862.89 1 77.89 213578 TABLES / CHAISES / BANCS / GYMN.BERLIOZ Mobilier, matèriel de bureau 8 713.21 213 12 726. 8 713.21 7 987.21 213586 ELEMENTS RAYONNAGE POUR SCE COM Mobilier, matèriel de bureau 1 378.74 213 12 114. 1 378.74 1 264.74 213588 CHAISES SIEGES BIB OUEST Mobilier, matèriel de bureau 517.71 213 12 43. 517.71 474.71 213596 CHAISES PLIANTES MAISON DES ASSOCIATIONS Mobilier, matèriel de bureau 1 159.55 213 12 96. 1 159.55 1 63.55 21361 MOBIBLIER DE RANGEMENT / BIBL.RENON Mobilier, matèriel de bureau 32 755.43 213 12 2 729. 32 755.43 3 26.43 21362 MOBIBLIER DE RANGEMENT / BIBL.RENON Mobilier, matèriel de bureau 528.33 213 12 44. 528.33 484.33 21364 MEUBLES CASES / CHAISES / TABLES / ARMOIR/ MAT.VE Mobilier, matèriel de bureau 1 714.16 213 12 142. 1 714.16 1 572.16 21365 CHAISES / BUREAU / TABLES / PRIM.SUD Mobilier, matèriel de bureau 1 27.24 213 12 15. 1 27.24 1 165.24 213623 CHAUFFEUSES-TABLES BASSES-CHARIOTS / BIBL.RENON Mobilier, matèriel de bureau 6 35.73 213 12 525. 6 35.73 5 78.73 Total Durée amortissement 2 824 727.61 235 197.24 1 25 526.61 97 329.37 Total Imputation 3 59 641.93 269 726.4 1 24 526.93 97 8.89 Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE Budget : BUDGET COMMUNE VINCENNES N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2135 PLASTIFIEUSE biens inferieurs à 5 Euros 195. 213 1 195. 195.. 2137 SECHE CHEVEUX CALOR biens inferieurs à 5 Euros 93.8 213 1 93.8 93.8. 2138 REFRIGERATEUR PROLINE biens inferieurs à 5 Euros 38. 213 1 38. 38.. 2139 SECHE LINGE PROLINE biens inferieurs à 5 Euros 299. 213 1 299. 299.. 2131 REFRIGERATEUR PROLINE biens inferieurs à 5 Euros 19. 213 1 19. 19.. 21312 CYMBALE biens inferieurs à 5 Euros 149. 213 1 149. 149.. 21317 SECHE LINGE PROLINE biens inferieurs à 5 Euros 379. 213 1 379. 379.. 21336 GOBO CATALOGUE SCE COM POUR FETES DE FIN D ANNEE biens inferieurs à 5 Euros 77.74 213 1 77.74 77.74. 21345 AGRAF biens inferieurs à 5 Euros 234.21 213 1 234.21 234.21. 21347 AQUANAP biens inferieurs à 5 Euros 219. 213 1 219. 219.. 21364 TABLEAU TRYPTIQUE biens inferieurs à 5 Euros 411.4 213 1 411.4 411.4. 21366 TRICYCLE biens inferieurs à 5 Euros 23. 213 1 23. 23.. 21372 CHARIOT MOBILE biens inferieurs à 5 Euros 137.83 213 1 137.83 137.83. 21318 SCANNER DIAPO+APP PHOTO NUM biens inferieurs à 5 Euros 346.95 213 1 346.95 346.95. 21314 TERMINAUX ET ACCESOIRES DECEMBRE 212 biens inferieurs à 5 Euros 191.24 213 1 191.24 191.24. 213141 TERMINAUX ET ACCESSOIRES DECEMBRE 212 biens inferieurs à 5 Euros 16.26 213 1 16.26 16.26. 213152 ACHAT PROJECTEUR + AMPOULE LE CARRE biens inferieurs à 5 Euros 48.43 213 1 48.43 48.43. 213157 PORTE AFFICHE VERTICAL / TOURISME biens inferieurs à 5 Euros 221.82 213 1 221.82 221.82. 213159 PORTABLE NOKIA JANVIER 213 biens inferieurs à 5 Euros 1.2 213 1 1.2 1.2. 213182 CASQUE SCOOTER MOYEN GENERAUX biens inferieurs à 5 Euros 145. 213 1 145. 145.. 213183 DJEMBE GRANDE TAILLE / CONSERVATOIRE biens inferieurs à 5 Euros 182.4 213 1 182.4 182.4. 213196 TELEVISEUR biens inferieurs à 5 Euros 365.58 213 1 365.58 365.58. 213198 ACHAT MATERIEL POUR LE STUDIO DE MUSIQUE LE CARRE biens inferieurs à 5 Euros 346.61 213 1 346.61 346.61. 21321 FAC. 663612 DU 5/3/213 PERCEUSE SANS FIL biens inferieurs à 5 Euros 229.9 213 1 229.9 229.9. 21325 ARBRES biens inferieurs à 5 Euros 358.8 213 1 358.8 358.8. 18

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213231 BALAFON 13 LAMES / CONSERVATOIRE biens inferieurs à 5 Euros 144. 213 1 144. 144.. 213233 PORTEURS CR LIBERTE biens inferieurs à 5 Euros 2.7 213 1 2.7 2.7. 213237 PAVILLONS FRANÇAIS POUR CIMETIERES ANCIEN ET NOUV biens inferieurs à 5 Euros 496.77 213 1 496.77 496.77. 21324 POSTE AUDIO CR JARRY biens inferieurs à 5 Euros 15.8 213 1 15.8 15.8. 213241 MATERIEL VIDEO CR DDBOIS biens inferieurs à 5 Euros 359. 213 1 359. 359.. 213251 27 ARBUSTES POUR LE SECTEUR CENTRE biens inferieurs à 5 Euros 195.1 213 1 195.1 195.1. 213258 PIERRES TRX AMGNT CENTRE VILLE REVISION DE PRIX biens inferieurs à 5 Euros 33.59 213 1 33.59 33.59. 213259 PORTILLON COMPLEMENTAIRE CR DDBOIS biens inferieurs à 5 Euros 82.99 213 1 82.99 82.99. 21326 MATERIEL VIDEO CR DDBOIS biens inferieurs à 5 Euros 28.12 213 1 28.12 28.12. 213261 NID DOUILLET CR BURGEAT biens inferieurs à 5 Euros 142.29 213 1 142.29 142.29. 213268 AFFICHAGE SUSPENDU / TOUTISME biens inferieurs à 5 Euros 28.4 213 1 28.4 28.4. 213284 PANONCEAU biens inferieurs à 5 Euros 34.84 213 1 34.84 34.84. 213296 PORTEURS CR DDBOIS biens inferieurs à 5 Euros 189.4 213 1 189.4 189.4. 21338 APPAREIL PHOTO NUMERIQUE SERVICE HYG HAB DGST biens inferieurs à 5 Euros 224.31 213 1 224.31 224.31. 21332-92 VEGETAUX biens inferieurs à 5 Euros 9.56 213 1 9.56 9.56. 213321 EV13641-92 ARBUSTES POUR NOUVELLES JARDINIER biens inferieurs à 5 Euros 48.47 213 1 48.47 48.47. 213325 CLAVIER MAITRE / CONSERVATOIRE biens inferieurs à 5 Euros 88. 213 1 88. 88.. 213332 FAC. F31892 DU 6/6/213 PANNEAU SENSORIEL biens inferieurs à 5 Euros 486.77 213 1 486.77 486.77. 213333 JEUX ET JOUETS CR L biens inferieurs à 5 Euros 152.6 213 1 152.6 152.6. 213335 CHARIOT POUR MEDIATHEQUE biens inferieurs à 5 Euros 127.2 213 1 127.2 127.2. 213338 VITRINES D'AFFICHAGE biens inferieurs à 5 Euros 222.46 213 1 222.46 222.46. 213339 FAX THERMIQUE biens inferieurs à 5 Euros 133.83 213 1 133.83 133.83. 21334 TERMINAUX ET ACCESO MAI 213 biens inferieurs à 5 Euros 7.2 213 1 7.2 7.2. 213341 LECTEUR DVD POUR COEUR DE VILLE biens inferieurs à 5 Euros 168.11 213 1 168.11 168.11. 213348 PERCEUSE / MGX biens inferieurs à 5 Euros 298.1 213 1 298.1 298.1. 213352 ABRIS DE JARDIN POUR CRECHE SARAZIN ET BONHEME biens inferieurs à 5 Euros 25. 213 1 25. 25.. 213364 PESE BEBE CR JARRY DEVIS 13/6/213 biens inferieurs à 5 Euros 91.63 213 1 91.63 91.63. 213365 MIROIR CR LIBERTE biens inferieurs à 5 Euros 465.24 213 1 465.24 465.24. 21337 CAFETIERE ELECTRIQUE HOTEL DE VILLE biens inferieurs à 5 Euros 217.67 213 1 217.67 217.67. 213379 CONSOLES JEUX TELEVISEUR biens inferieurs à 5 Euros 279.6 213 1 279.6 279.6. 21338 CONSOLES JEUX TELEVISEUR biens inferieurs à 5 Euros 249. 213 1 249. 249.. 213389 LAMPES biens inferieurs à 5 Euros 79.9 213 1 79.9 79.9. 213394 CAFETIERE CR RAM biens inferieurs à 5 Euros 64.91 213 1 64.91 64.91. 213399 SECHE DESSINS / MAT.OUEST biens inferieurs à 5 Euros 135.3 213 1 135.3 135.3. 2134 JEUX VIDEO biens inferieurs à 5 Euros 49.9 213 1 49.9 49.9. 21344 MATERIEL DE CAMPING POUR HAP biens inferieurs à 5 Euros 449.5 213 1 449.5 449.5. 21345 CHARIOT PORTE SAC POUBELLE biens inferieurs à 5 Euros 339.66 213 1 339.66 339.66. 21349 ACHAT MATERIEL ECONOMIQUE EN ELECTRICITE biens inferieurs à 5 Euros 436.54 213 1 436.54 436.54. 213416 TABLEAU D'AFFICHAGE / PRIM.J.MONNET biens inferieurs à 5 Euros 139.24 213 1 139.24 139.24. 213422 COFFRE-FORT STADE LEO LAGRANGE biens inferieurs à 5 Euros 137.54 213 1 137.54 137.54. 213423 COFFRE-FORT / HDV biens inferieurs à 5 Euros 118.4 213 1 118.4 118.4. 213425 DETECTEUR FAUX BILLETS biens inferieurs à 5 Euros 14.3 213 1 14.3 14.3. 21343 TERMINAUX ET ACCESSOIRES TELEPH. biens inferieurs à 5 Euros 161.46 213 1 161.46 161.46. 213433 MULTIRELAXE CR BONHEME biens inferieurs à 5 Euros 11.4 213 1 11.4 11.4. 213434 REFRIGERATEUR COLO HAP (CAMPING) biens inferieurs à 5 Euros 149. 213 1 149. 149.. 213436 MARCHE PIED POUR S.BAIN HAP 213 biens inferieurs à 5 Euros 22.96 213 1 22.96 22.96. 213444 BANC / MAISON DES ASSOCIATIONS biens inferieurs à 5 Euros 141.47 213 1 141.47 141.47. 213445 VENTILATEUR biens inferieurs à 5 Euros 66.86 213 1 66.86 66.86. 213446 SERRE-LIVRES ACIER CHROME biens inferieurs à 5 Euros 494.26 213 1 494.26 494.26. 213447 GRILLE MARTELE / MEDIATHEQUE biens inferieurs à 5 Euros 4.3 213 1 4.3 4.3. 213448 VESTIAIRES / GARDERIE PARENTALE biens inferieurs à 5 Euros 449.86 213 1 449.86 449.86. 181

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213456 ABRI METAL POUR LA MATERNELLE VIENOT biens inferieurs à 5 Euros 399. 213 1 399. 399.. 21346 156 ARBUSTES SECTEUR EST biens inferieurs à 5 Euros 398.56 213 1 398.56 398.56. 213466 BALANCE DE CUISINE CR JOBARD biens inferieurs à 5 Euros 35.64 213 1 35.64 35.64. 213467 MISE D EXTINCTEUR HOTEL VILLE biens inferieurs à 5 Euros 58.78 213 1 58.78 58.78. 213468 - POSE D'UN EXTINCTEUR CO2 2KG + UN EAU 6L A L'H biens inferieurs à 5 Euros 75.98 213 1 75.98 75.98. 213469 HOUSE EXTENSION biens inferieurs à 5 Euros 374.95 213 1 374.95 374.95. 21348 VENTILATEURS POUR SERVICES biens inferieurs à 5 Euros 158.59 213 1 158.59 158.59. 213482 TABLEAU BLANC ATELIER MUNICIPAUX biens inferieurs à 5 Euros 99.33 213 1 99.33 99.33. 21359 FLUTE A BEC SOPRANO biens inferieurs à 5 Euros 64.71 213 1 64.71 64.71. 213511 ACHAT MATERIEL ECONOMIQUE EN ELECTRICITE biens inferieurs à 5 Euros 358.8 213 1 358.8 358.8. 213513 VESTIAIRE MATERNELLE EST biens inferieurs à 5 Euros 133.62 213 1 133.62 133.62. 213515 EQUIPEMENT DE L'ATELIER : ETABLI COMPLET biens inferieurs à 5 Euros 72.56 213 1 72.56 72.56. 213516 MALETTE DE GRAISSAGE biens inferieurs à 5 Euros 94.29 213 1 94.29 94.29. 213518 MATERIEL DE TELEPHONIE MOTOROLA XTNI biens inferieurs à 5 Euros 38.33 213 1 38.33 38.33. 213519 KIT ACCESOIRES VISSAGE biens inferieurs à 5 Euros 92.88 213 1 92.88 92.88. 213521 GARVEUR / PTE DE RECHARGE AU CARBURE biens inferieurs à 5 Euros 73.29 213 1 73.29 73.29. 213522 ENROULEUR TUYAU / SPO biens inferieurs à 5 Euros 83.77 213 1 83.77 83.77. 213534 CHARIOT + POUBELLE CUISINE CR JOBARD biens inferieurs à 5 Euros 21.88 213 1 21.88 21.88. 213536 VESTIAIRE MAT F ROO biens inferieurs à 5 Euros 133.62 213 1 133.62 133.62. 213539 COLLECTEUR A PEDALES CR BURGEAT biens inferieurs à 5 Euros 143.94 213 1 143.94 143.94. 213543 FER A REPASSER CENTRE CULT POMPIDOU biens inferieurs à 5 Euros 66.98 213 1 66.98 66.98. 213554 MAT MOTRICITE CR BO biens inferieurs à 5 Euros 37.37 213 1 37.37 37.37. 213555 TABLEAU TRYPTIQUE / EST LIBE. biens inferieurs à 5 Euros 488.76 213 1 488.76 488.76. 213562 PORTES MANTEAUX BIBLIOTHEQUE OUEST biens inferieurs à 5 Euros 123.98 213 1 123.98 123.98. 213563 HORLOGE BIBLIOTHEQUE OUEST biens inferieurs à 5 Euros 62.79 213 1 62.79 62.79. 213571 MICRO ONDE CENTRE DE SANTE biens inferieurs à 5 Euros 59.9 213 1 59.9 59.9. 21358 REFRIGERATEUR CENTRE CULT POMPIDOU biens inferieurs à 5 Euros 235.64 213 1 235.64 235.64. 213582 BACS DE RANGEMENT ET COUVERCLES biens inferieurs à 5 Euros 129.77 213 1 129.77 129.77. 213584 SECHOIR A DESSINS / LISSE MURALE / MAT.J.MONNET biens inferieurs à 5 Euros 22.5 213 1 22.5 22.5. 213587 VESTIAIRES BIBLIOTHEQUE OUEST biens inferieurs à 5 Euros 22.88 213 1 22.88 22.88. 21368 REFRIGERATEUR CR JOBART biens inferieurs à 5 Euros 378. 213 1 378. 378.. 213619 ACHAT ROBINET D'UN RIA POUR LE CENTRE POMPIDOU biens inferieurs à 5 Euros 133.45 213 1 133.45 133.45. 21362 REMPLACEMENT D 'UN RIA A COEUR DE VILLE biens inferieurs à 5 Euros 76.44 213 1 76.44 76.44. 213624 LECTEUR AUDIO DAISY / MED biens inferieurs à 5 Euros 395. 213 1 395. 395.. 213631 APPLE EARPOS CASQUE biens inferieurs à 5 Euros 43.56 213 1 43.56 43.56. 213636 REFRIGERATEUR TABLE TOP BIBLIOTHEQUE OUEST biens inferieurs à 5 Euros 254.78 213 1 254.78 254.78. 213648 REFRIGERATEUR SERVICE JURIDIQUE biens inferieurs à 5 Euros 129. 213 1 129. 129.. 21365 CAFETIERE biens inferieurs à 5 Euros 69.9 213 1 69.9 69.9. 213652 MICRO biens inferieurs à 5 Euros 19. 213 1 19. 19.. 213658 - EXTINCTEURS INTEGRAL E6 AFFF biens inferieurs à 5 Euros 362.3 213 1 362.3 362.3. 21366 - EXTINCTEURS CRISTAL 22 2KG CO2 biens inferieurs à 5 Euros 372.61 213 1 372.61 372.61. 213664 CHAUFFE BIBERON CR DDBOIS biens inferieurs à 5 Euros 35.66 213 1 35.66 35.66. 213668 CHAUFFE BIBERON biens inferieurs à 5 Euros 75.99 213 1 75.99 75.99. 213687 SIGNALETIQUE BIBLIOTHEQUE RENON biens inferieurs à 5 Euros 352.2 213 1 352.2 352.2. 213688 PLATEAUX ROULANTS / CENTRE BERLIOZ biens inferieurs à 5 Euros 139.69 213 1 139.69 139.69. 213689 SCIE SABRE / CENTRE BERLIOZ biens inferieurs à 5 Euros 412.2 213 1 412.2 412.2. 21369 FAC. 2337876 DU 16/1/213 biens inferieurs à 5 Euros 311.96 213 1 311.96 311.96. 213692 PERCEUSE biens inferieurs à 5 Euros 297.8 213 1 297.8 297.8. 2137 FOUR MICRO-ONDE / SPORTS biens inferieurs à 5 Euros 258. 213 1 258. 258.. 213719 CHARIOT-PORTE SAC POUBELLE biens inferieurs à 5 Euros 249.96 213 1 249.96 249.96. 213721 - CHARIOT PORTE SAC POUBELLE CUISINE CR DDBOIS biens inferieurs à 5 Euros 499.93 213 1 499.93 499.93. 182

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213726 REMPLACEMENT EXTINCTEUR biens inferieurs à 5 Euros 6.34 213 1 6.34 6.34. 213727 - EXTINCTEURS INTEGRAL E6 AFFF SALLE ST LOUIS biens inferieurs à 5 Euros 12.68 213 1 12.68 12.68. 213728 - EXTINCTEURS INTEGRAL E6 AFFF CENTRE DE SANTE biens inferieurs à 5 Euros 6.34 213 1 6.34 6.34. 213729 - EXTINCTEURS CRISTAL TOP 5KG CO2 HOTEL DE VILLE biens inferieurs à 5 Euros 372.61 213 1 372.61 372.61. 21373 HY13531 - CAMPAGNE 213 EXTINCTEURS CRISTAL 22 biens inferieurs à 5 Euros 311.96 213 1 311.96 311.96. 213731 CHARIOT ROULE PRATIC biens inferieurs à 5 Euros 7.7 213 1 7.7 7.7. 213735 FOURNITURE DE MARCHE PIED CTM biens inferieurs à 5 Euros 448.32 213 1 448.32 448.32. 213771 FAC. IW296462 DU 28/1/213 TAPIS biens inferieurs à 5 Euros 3.19 213 1 3.19 3.19. Total Durée amortissement 28 85.46 28 85.46 28 85.46. 29446 MICRO CHAINE Matèriel informatique 295. 29 5 59. 59.. Total Durée amortissement 295. 59. 59.. 243 ESCABEAUX PLIANTS Autres matèriels 546.27 24 1 6.27 6.27. 241 TELEPHONES Autres matèriels 1 97.93 24 1 116.93 116.93. 2425 Rampe d'accès Autres matèriels 2 75.8 24 1 275.8 275.8. 2431 Atelier Menuiserie, chariots de manutention Autres matèriels 1 779.65 24 1 186.65 186.65. 2432 Atelier Menuiserie, protecteur DE degauchisseus Autres matèriels 1 477.6 24 1 154.6 154.6. 2435 CLAVIER HAMAHA P12 + BANQUETTE PIANO Autres matèriels 1 859.38 24 1 194.38 194.38. 2443 BACS ALLIANCES Autres matèriels 11 668.59 24 1 1 174.59 1 174.59. 2445 Achat PIKTOU ASPIRATEUR DE DECHETS Autres matèriels 9 247.83 24 1 931.83 931.83. 249 FONTAINE BELLE EPOQUE EN FONTE D'ALUMINIUM Autres matèriels 2 264. 24 1 23. 23.. 2491 Matériel electroportatif-ateliers municipaux Autres matèriels 1 128.63 24 1 12.63 12.63. 2499 ACHAT DE DVD Autres matèriels 9 187. 24 1 925. 925.. 24124 INSTRUMENTS DE MUSIQUE Autres matèriels 593.67 24 1 62.67 62.67. 24136 EXTINCTEURS Autres matèriels 2 161.17 24 1 217.17 217.17. 24147 Hydrocureuse électrique ROTHEN 1bars 13l/min Autres matèriels 2 188.68 24 1 226.68 226.68. 2415 Tente Laser 5m x 8m Autres matèriels 3 939.16 24 1 42.16 42.16. 24151 Remplacement des haut-parleurs Autres matèriels 2 711.33 24 1 272.33 272.33. 24153 Vitrines Autres matèriels 698.8 24 1 77.8 77.8. 24156 Glaces argentees Autres matèriels 1 46.5 24 1 11.5 11.5. 24157 Buts foot Autres matèriels 2 548.75 24 1 262.75 262.75. 24161 Tableau d'affichage H.Berlioz Autres matèriels 2 954.12 24 1 299.12 299.12. 24162 tapis brosse Autres matèriels 744.1 24 1 78.1 78.1. 24166 refrigerateur Autres matèriels 521.52 24 1 53.52 53.52. 24174 PAIRES CHAUSSURES DE CHARACTEREDO Autres matèriels 3 213.17 24 1 324.17 324.17. 24212 Materiel de sonorisation Autres matèriels 4 5. 24 1 45. 45.. 24213 FAC. 49-24 DU 24/2/24 ESCRIME HANDIFIX Autres matèriels 3 5. 24 1 35. 35.. 24221 FOURNITURE BACS OM Autres matèriels 12 698.55 24 1 1 277.55 1 277.55. 24222 BARRIERES ECOBAR 13 BARREAUX L 2M GALVA Autres matèriels 2 65.34 24 1 265.34 265.34. 24239 6 TABOURETS A QUATRE PIEDS POUR PIANO Autres matèriels 583.2 24 1 61.2 61.2. 24255 FOURNITURE DISTRIBUTEURS DE SACHETS CROTT-Ï-PRO Autres matèriels 88.26 24 1 88.26 88.26. 24256 ACCOUDOIR POUR BANC SQUARE Autres matèriels 2 561.39 24 1 257.39 257.39. 24257 COMMANDE DE BANCS Autres matèriels 674.54 24 1 71.54 71.54. 24271 ADAPTATION D'UNE ALIMENTATION AUTONOME PILES BAT Autres matèriels 3 418.17 24 1 349.17 349.17. 24273 FOURNITURE DE BARRIERES ET POTEAUX Autres matèriels 15 971.38 24 1 1 598.38 1 598.38. 24274 COUVERCLES BACS OM Autres matèriels 1 477.6 24 1 154.6 154.6. 24282 ELEMENT DE PROTECTION DE PARKING Autres matèriels 2 511.6 24 1 252.6 252.6. 24283 COUVERCLES BACS ORDURES MENAGERES Autres matèriels 1 794. 24 1 183. 183.. 183

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 24285 Chariot Autres matèriels 63.68 24 1 63.68 63.68. 2431 Achat de matériel de transport Autres matèriels 1 817.92 24 1 188.92 188.92. 2432 BARRIERES RAL 93 Autres matèriels 13 58.58 24 1 1 358.58 1 358.58. 2435 MATERIEL HI-FI Autres matèriels 5 676.24 24 1 573.24 573.24. 2437 Achat de microphones Autres matèriels 3 927.66 24 1 399.66 399.66. 2438 Matériel neuf de sonorisation Autres matèriels 93.13 24 1 93.13 93.13. 24326 STERILISATEUR AUTOCLAVE Autres matèriels 5 725. 24 1 577. 577.. 2433 Toiture Autres matèriels 663.15 24 1 69.15 69.15. 24334 Ventilateurs Autres matèriels 1 495. 24 1 154. 154.. 24343 ventilateurs Autres matèriels 1 826.89 24 1 188.89 188.89. 24346 Vidéo Surveillance Autres matèriels 11 577.28 24 1 1 164.28 1 164.28. 24348 Piscine à Balles Autres matèriels 86. 24 1 86. 86.. 24353 Element de protection de parking Autres matèriels 1 285.7 24 1 133.7 133.7. 24354 Commande de bancs Autres matèriels 4 544.8 24 1 458.8 458.8. 24359 parc vélos Autres matèriels 3 14.64 24 1 35.64 35.64. 24362 Lave-Vaisselle Autres matèriels 4 384.53 24 1 442.53 442.53. 24363 Stucture de Motricité Autres matèriels 1 314.4 24 1 135.4 135.4. 24364 7 TABLEAUX BLANCS LIGNAGE SOLFEGE Autres matèriels 1 74.54 24 1 174.54 174.54. 2438 VENTILATEURS Autres matèriels 2 888.11 24 1 296.11 296.11. 24389 ADAPTATION DU PME MONEO SUR 99 STELIO Autres matèriels 23 796.81 24 1 2 385.81 2 385.81. 2444 Matériel audiovisuel Autres matèriels 1 69.22 24 1 115.22 115.22. 2445 POUTRES AUTOSTABLES ROUGES... CRE CAM Autres matèriels 54. 24 1 54. 54.. 2446 aspirateur, nettoyeur vapeur Autres matèriels 682.6 24 1 7.6 7.6. 2449 bacs pour stockage de sel Autres matèriels 6 999.99 24 1 78.99 78.99. 2441 COUVERCLES BACS BLEUS 24L Autres matèriels 598. 24 1 67. 67.. 24423 ACHAT DE QUATRE WINDMASTER AVEC BASE MOBILE Autres matèriels 1 253.41 24 1 128.41 128.41. 24424 PIANO STEINWAY modèle D d'occasion Autres matèriels 48 6. 24 1 4 86. 4 86.. 24427 CAMERA NUMERIQUE ET ACCESSOIRES Autres matèriels 624.89 24 1 66.89 66.89. 24431 COMMANDE DE 5 TABLES ET DEUX CHARIOTS Autres matèriels 9 568. 24 1 964. 964.. 24432 commande de potelets Autres matèriels 1 74.3 24 1 174.3 174.3. 24433 Commande de 15 plateaux pour podiums d'extérieur Autres matèriels 5 85.56 24 1 585.56 585.56. 2444 commande de potelets et de barrières Autres matèriels 15 353.77 24 1 1 538.77 1 538.77. 24447 Transpalette Autres matèriels 568.1 24 1 64.1 64.1. 24461 Complément structure de motricité existante Halt Autres matèriels 1 113.75 24 1 114.75 114.75. 24464 2 FOURS A MICRO ONDES Autres matèriels 944.84 24 1 98.84 98.84. 24481 4 Calculatrices Autres matèriels 548.43 24 1 62.43 62.43. 24493 Machine à mettre sous pli Autres matèriels 9 169.73 24 1 925.73 925.73. 24494 15 EXTINCTEURS Autres matèriels 1 264.77 24 1 13.77 13.77. 24495 2 Chariots Autres matèriels 547.77 24 1 61.77 61.77. 24513 Table de tennis de tables Autres matèriels 59. 24 1 59. 59.. 2452 Achat d'une nacelle élévatrice Autres matèriels 8 46.9 24 1 81.9 81.9. 24525 BACS A ORDURES MENAGERES Autres matèriels 12 762.52 24 1 1 278.52 1 278.52. 24527 Achat espace publicitaire Autres matèriels 2 155.2 24 1 22.2 22.2. 24528 Achat panneaux pub Autres matèriels 923.31 24 1 95.31 95.31. 24531 Poteaux de Volley ball compétition à glissière Autres matèriels 818.6 24 1 89.6 89.6. 24532 Rayonnage Autres matèriels 92.3 24 1 92.3 92.3. 24533 17 Téléphones Autres matèriels 2 744.83 24 1 278.83 278.83. 24534 3 Téléphones Autres matèriels 638.66 24 1 71.66 71.66. 24535 25 Téléphones Autres matèriels 4 96.3 24 1 415.3 415.3. 24536 41 Téléphones Autres matèriels 1 863.36 24 1 189.36 189.36. 2454 Autolaveuse 5 SFERA Autres matèriels 7 427.59 24 1 749.59 749.59. 184

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 24541 Aspirateur Karcher Pro T21 Autres matèriels 328.9 24 1 4.9 4.9. 24548 Achat Publicité visuelle Autres matèriels 4 758.17 24 1 483.17 483.17. 24549 Achat de materiel audiovisuel Autres matèriels 2 912.39 24 1 293.39 293.39. 24572 Achat espaces publicitaires Autres matèriels 6 936.8 24 1 699.8 699.8. 24573 Achat de matériel de signalétique Autres matèriels 1 436.99 24 1 149.99 149.99. 24576 FOURNITURE TRAPPES DE VIDAGE ET PORTES ALUMINIUM Autres matèriels 2 29.1 24 1 229.1 229.1. 24587 saleuse portée Autres matèriels 9 49.26 24 1 949.26 949.26. 24594 1 PUPITRES MANHASSET Autres matèriels 3 87.46 24 1 387.46 387.46. 2462 TRAVAUX SUR HORODATEURS Autres matèriels 19 8.3 24 1 1 98.3 1 98.3. 2463 Tente Laser 4x5 Autres matèriels 2 77.47 24 1 277.47 277.47. 2464 SOUFFLEUR A DOS Autres matèriels 67.2 24 1 67.2 67.2. 2465 PERCHE ELAGUEUSE Autres matèriels 667.24 24 1 73.24 73.24. 2466 2 TONDEUSE POUSSEE LAME DEBRAYABLE Autres matèriels 1 645.6 24 1 169.6 169.6. 2467 TONDEUSE TONDEUSE TRACTEE Autres matèriels 866.8 24 1 92.8 92.8. 2469 SOUFFLEUR SUR ROUE Autres matèriels 2 2.16 24 1 22.16 22.16. 2461 4 SOUFFLEURS Autres matèriels 911.68 24 1 92.68 92.68. 24611 COUPE HAIES THERMIQUES Autres matèriels 579.91 24 1 66.91 66.91. 24612 COUPE HAIES THERMIQUES Autres matèriels 65.31 24 1 65.31 65.31. 24613 SOUFFLEUR A DOS Autres matèriels 67.2 24 1 67.2 67.2. 24616 FOURNITURE ET POSE DE PLAQUES A SOUDER SUR 18 HO Autres matèriels 74.44 24 1 74.44 74.44. 24617 fournitures pour cloture ou portillon Autres matèriels 11 977.94 24 1 1 24.94 1 24.94. 24618 cloture angle rues Montreuil/Fontenay Autres matèriels 1 713.87 24 1 174.87 174.87. 24629 Pignon 5m/2m2 PVC vert/blanc SF Issue de secour Autres matèriels 1 169.69 24 1 125.69 125.69. 2463 14 Bâtons de défense + PORTE-BÄTONS Autres matèriels 896. 24 1 95. 95.. 24661 Achat sonorisation Autres matèriels 3 3.96 24 1 33.96 33.96. 24664 aspirateur a déchets de voirie autotractés Autres matèriels 28 269.85 24 1 2 835.85 2 835.85. 24688 Commande de barrières et de Potelets Autres matèriels 12 56.57 24 1 1 256.57 1 256.57. 24689 protections pour arbres divers sites Autres matèriels 18 454.88 24 1 1 849.88 1 849.88. 24694 FOURNITURES ET PRESTATIONS RELATIVES AU CHANGEME Autres matèriels 1 767.69 24 1 183.69 183.69. 24695 ADAPTATION DU PME MONEO SUR 15 HORODATEURS DG LI Autres matèriels 24 757.2 24 1 2 482.2 2 482.2. 2471 4 CHARIOTS DE MENAGE Autres matèriels 59.38 24 1 59.38 59.38. 24746 INSTRUMENT DE MUSIQUE MAT OUEST Autres matèriels 559.6 24 1 64.6 64.6. 24747 INSTRUMENT DE MUSIQUE Autres matèriels 87.9 24 1 87.9 87.9. 24748 Poteaux standard MK III Autres matèriels 76.66 24 1 76.66 76.66. 252 Fourniture de barrieres, poteaux,balisettes Autres matèriels 5 215.42 25 1 521. 1 47.42 526.42 255 35.9 lave linge Autres matèriels 4 73. 25 1 473. 946. 473. 256 Achat de matériel Autres matèriels 1 499.77 25 1 149. 37.77 158.77 257 système d'accrochage pour écran de projection Autres matèriels 81.32 25 1 8. 161.32 81.32 258 APPAREILS ELECTROM.ELEMENT.DOMAINE BOIS VINC. Autres matèriels 3 157.44 25 1 315. 637.44 322.44 259 achat matériel audio Autres matèriels 1 371. 25 1 137. 275. 138. 252 Achat d'équipement électrique pour l'auditorium Autres matèriels 2 646.34 25 1 264. 534.34 27.34 2522 4 CHARIOTS Autres matèriels 512.27 25 1 51. 14.27 53.27 2524 4 PRESSES A ROULEAU + ACCESSOIRES Autres matèriels 823.11 25 1 82. 167.11 85.11 2525 1 ASPIRATEURS Autres matèriels 2 26.2 25 1 22. 41.2 28.2 2568 achat présentoirs Autres matèriels 12 86.29 25 1 1 28. 2 566.29 1 286.29 2574 COMBINE TV/DVD PHILIPS Autres matèriels 515. 25 1 51. 17. 56. 2578 NATTES ET DIVERS MATERIELS Autres matèriels 1 22.4 25 1 122. 244.4 122.4 2586 Coupe légumes Autres matèriels 1 273.74 25 1 127. 257.74 13.74 2592 RECEPTACLES SUSPENDUS DOGGY Autres matèriels 1 432.57 25 1 143. 288.57 145.57 2593 COUVERCLES BACS VERTS 34 LITRES Autres matèriels 1 435.2 25 1 143. 291.2 148.2 2594 bacs pour collectes Autres matèriels 8 252.4 25 1 825. 1 652.4 827.4 185

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2599 Fourniture de deux trappes angle Montreuil/Fonte Autres matèriels 1 491.89 25 1 149. 299.89 15.89 2513 Achat publicité Autres matèriels 6 618.42 25 1 661. 1 33.42 669.42 25134 Cloisons acoustiques Autres matèriels 9 53.15 25 1 95. 1 93.15 953.15 25162 Logiciel PRO TOOLS 6 avec interface DIGI 2 + 2 Autres matèriels 4 34.88 25 1 434. 868.88 434.88 25163 fourniture de barrières Autres matèriels 4 782.8 25 1 478. 958.8 48.8 25175 bacs pour collectes Autres matèriels 717.6 25 1 71. 149.6 78.6 25189 1 Téléphones ALCATEL PRENIUM Autres matèriels 1 614.6 25 1 161. 326.6 165.6 25192 MATERIEL DE SECURITE CENTRE CULTUREL POMPIDOU Autres matèriels 3 969.64 25 1 396. 81.64 45.64 25218 arbres pour travaux angle rues Montreuil/Fontena Autres matèriels 92.82 25 1 9. 182.82 92.82 2522 Fourniture de barrieres et poteaux Autres matèriels 7 971.34 25 1 797. 1 595.34 798.34 25225 FOURNITURE PARC A VELOS Autres matèriels 2 26.98 25 1 226. 452.98 226.98 25229 2 ASPIRATEURS EAU & POUSSIERE Autres matèriels 626.7 25 1 62. 13.7 68.7 25248 7 EXTINCTEURS Autres matèriels 534.22 25 1 53. 11.22 57.22 2526 8 EXTINCTEURS Autres matèriels 61.53 25 1 61. 122.53 61.53 25261 FOURNITURE 191 ETIQUETTES TARIFS BATTERIES Autres matèriels 2 349.9 25 1 234. 477.9 243.9 25262 Fourniture de barrieres et poteaux Autres matèriels 1 74.3 25 1 17. 344.3 174.3 25279 PHOTOCOPIEUR & ACCESOIRES Autres matèriels 3 251.15 25 1 325. 651.15 326.15 2528 2 PHOTOCOPIEURS ET ACCESSOIRES Autres matèriels 4 555.11 25 1 455. 915.11 46.11 25281 achat publicité Autres matèriels 3 268.7 25 1 326. 66.7 334.7 25282 PHOTOCOPIEUR ET ACCESSOIRES Autres matèriels 3 251.14 25 1 325. 651.14 326.14 25283 PHOTOCOPIEUR ET ACCESSOIRES Autres matèriels 1 625.57 25 1 162. 329.57 167.57 25284 Photocopieurs Autres matèriels 8 127.88 25 1 812. 1 631.88 819.88 25285 PHOTOCOPIEURS Autres matèriels 9 753.44 25 1 975. 1 953.44 978.44 25286 PHOTOCOPIEUR Autres matèriels 3 251.15 25 1 325. 651.15 326.15 253 APPAREIL PHOTO + CARTE MEMOIRE Autres matèriels 756. 25 1 75. 156. 81. 2532 LAVE LINGE / SECHE LINGE Autres matèriels 732.65 25 1 73. 148.65 75.65 25311 Protection de poteaux GILBERT 5x5 jaune Autres matèriels 63.98 25 1 6. 123.98 63.98 25312 machines horticoles pour 25 Autres matèriels 14 682.78 25 1 1 468. 2 938.78 1 47.78 25314 Fourniture de barrière Ecobar Autres matèriels 4 879.68 25 1 487. 983.68 496.68 25315 SCELLEMENT DE 3 SUPPORTS POUR HORODATEURS Autres matèriels 613.55 25 1 61. 125.55 64.55 25316 Arbustes et rosiers pour la terrasse Pompidou Ma Autres matèriels 1 712.8 25 1 171. 344.8 173.8 25317 fourniture d'arbres Autres matèriels 2 923.93 25 1 292. 587.93 295.93 25319 arbustes (remplacement sur secteur) Autres matèriels 1 791.5 25 1 179. 359.5 18.5 25321 Plantes vivaces pour secteur SM Autres matèriels 62.34 25 1 62. 124.34 62.34 25327 1 Poteaux à sangle Autres matèriels 1 91.64 25 1 19. 381.64 191.64 25329 Armoire métallique multi-rangement 1 tablette Autres matèriels 51.69 25 1 51. 12.69 51.69 25334 arbustes - divers sites de la ville Autres matèriels 3 39.11 25 1 339. 678.11 339.11 25336 Sphères pour Carrefour Pasteur Autres matèriels 2 116.92 25 1 211. 428.92 217.92 2536 Tente laser 5x4 Autres matèriels 2 71.76 25 1 27. 541.76 271.76 25361 JERRICAN INOX POUR TRANSPORT ROUTIER Autres matèriels 2 78.99 25 1 278. 556.99 278.99 25362 Table de tennis Cornilleau 64 bleue Autres matèriels 585. 25 1 58. 121. 63. 25366 FOURNITURE AXES DE COUVERCLES BACS ET BACS VERTS Autres matèriels 1 429.22 25 1 142. 293.22 151.22 25367 FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE 51 HORODATEURS ST Autres matèriels 32 698.75 25 1 3 269. 6 546.75 3 277.75 25373 FOURNITURE POSTE A SOUDER ATELIERS Autres matèriels 3 915.3 25 1 391. 787.3 396.3 25374 JERRICAN INOX POUR TRANSPORT ROUTIER Autres matèriels 1 853.99 25 1 185. 373.99 188.99 25378 Ecran de projection Autres matèriels 1 782.4 25 1 178. 358.4 18.4 25381 Remplacement matériel sono Autres matèriels 1 274.94 25 1 127. 258.94 131.94 25382 MATERIEL AUDIOVISUEL MAT.JEAN-MONNET Autres matèriels 4 917.83 25 1 491. 989.83 498.83 25383 CAISSON PISCINE H.BERLIOZ Autres matèriels 5 8.34 25 1 58. 1 16.34 58.34 25385 Balconnières et supports sur divers sites VILLE Autres matèriels 7 7. 25 1 77. 1 54. 77. 25389 INSTALLATION SYSTEME SURVEILLANCE Autres matèriels 3 946.8 25 1 394. 794.8 4.8 186

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 25396 Fourniture d'arbres Autres matèriels 6 25.11 25 1 62. 1 29.11 67.11 25399 Arbustes Autres matèriels 59.78 25 1 5. 19.78 59.78 2543 POSTES DECT H.D.V. Autres matèriels 74.56 25 1 74. 148.56 74.56 25421 6 Ventilateurs Autres matèriels 1 69.22 25 1 16. 221.22 115.22 25428 Arbustes pour Carrefour Pasteur Autres matèriels 1 223.8 25 1 122. 247.8 125.8 25433 arbustes/terrasse Pompidou/esplanade Daumesnil Autres matèriels 57.82 25 1 5. 17.82 57.82 25437 Fournitures de barrières et poteaux Autres matèriels 24 669.89 25 1 2 466. 4 941.89 2 475.89 25438 Motifs d'illuminations Autres matèriels 2 913.46 25 1 291. 585.46 294.46 25443 lave linge RESIDENCE Autres matèriels 6. 25 1 6. 12. 6. 25445 fourniture de poteaux Autres matèriels 1 74.3 25 1 17. 344.3 174.3 25446 Corbeille genève Ref. 2111644J Autres matèriels 1 62.5 25 1 16. 214.5 18.5 2545 fourniture de 15 praticables Autres matèriels 7 458.97 25 1 745. 1 498.97 753.97 25458 4 Chariots Autres matèriels 78.3 25 1 7. 148.3 78.3 2546 Monobrosse Prodim C43 Autres matèriels 843.65 25 1 84. 171.65 87.65 25463 Ecran de projection 21, rue d'estienne d'orves Autres matèriels 2 361. 25 1 236. 473. 237. 25464 fourniture de roll Autres matèriels 993.16 25 1 99. 21.16 12.16 25467 Balconnières pour support contre barrières Autres matèriels 1 196. 25 1 119. 244. 125. 25468 Fourniture de buis Carrefour Pasteur Autres matèriels 1 415.16 25 1 141. 287.16 146.16 25469 FOURNITURE BACS BLEU BACS ORDURES MENAGERES Autres matèriels 1 45.2 25 1 1 4. 2 85.2 1 45.2 2547 COUVERCLES BACS BLEUS 24 LITRES Autres matèriels 1 345.5 25 1 134. 273.5 139.5 25471 COUVERCLES DE BACS ORDURES MENAGERES Autres matèriels 2 691. 25 1 269. 539. 27. 25472 BACS COLLECTE PAPIERS ADMINISTRATIFS 66 LITRES Autres matèriels 1 34.54 25 1 13. 21.54 17.54 25477 FOURNITURE ET POSE POTENCE POUR NETTOYEUR HAUTE Autres matèriels 1 782.4 25 1 178. 358.4 18.4 25478 CHARIOTS SERVICE VOIRIE PROPRETE Autres matèriels 737.51 25 1 73. 153.51 8.51 25479 ACHAT ASPIRATEURS A DECHETS DE VOIRIE AUTOTRACTE Autres matèriels 27 79.31 25 1 2 77. 5 549.31 2 779.31 25481 encadrement béton pour divers sites Autres matèriels 7 858.82 25 1 785. 1 578.82 793.82 255 CAMERA ET ACCESSOIRES Autres matèriels 1 21.99 25 1 12. 25.99 13.99 2553 ELEMENT DE CUISSON ELECTRIQUE Autres matèriels 6.5 25 1 6. 12.5 6.5 2556 corbeilles pour les écoles Autres matèriels 3 193.32 25 1 319. 641.32 322.32 25512 FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE 51 HORODATEURS ST Autres matèriels 33 633.19 25 1 3 363. 6 729.19 3 366.19 25513 Panneau signalétique sacs déjections canines Autres matèriels 763.59 25 1 76. 155.59 79.59 25515 FOURNITURE DE MATERIEL D'ILLUMINATION Autres matèriels 1 277.69 25 1 127. 261.69 134.69 25516 Fourniture de parc a vélos Autres matèriels 7 122.18 25 1 712. 1 426.18 714.18 25517 Fourniture de bancs Autres matèriels 9 59.7 25 1 95. 1 819.7 914.7 25531 fourniture de barriéres Autres matèriels 9 675.64 25 1 967. 1 939.64 972.64 25534 FOURNITURE DE PUPITRES MANHASSET Autres matèriels 1 34.96 25 1 13. 21.96 17.96 25565 MAISONELLE DE JARDIN CR.DOMAINE BOIS VINCENNES Autres matèriels 4 198.58 25 1 419. 846.58 427.58 25576 VAISSELLE DBOIS Autres matèriels 1 59.97 25 1 15. 39.97 159.97 25577 COMMANDE CORRESPONDANT AU DEVIS N 5467744 DU Autres matèriels 2 125.76 25 1 212. 429.76 217.76 25578 Commande correspondant à la proposition MCL/2 Autres matèriels 3 719.5 25 1 371. 751.5 38.5 25584 RAMPES ALU POUR CHARGEMENT MAGASIN Autres matèriels 58.6 25 1 58. 116.6 58.6 25587 FOURNITURE ET MISE EN SCE DE 75 HORODATEURS STEL Autres matèriels 385 889.4 25 1 38 588. 77 185.4 38 597.4 2567 FOURNITURE D'ECRANS GTC CENTRE TECHNIQUE Autres matèriels 1 484.95 25 1 148. 3.95 152.95 2569 Matériel de plomberie pour les ateliers Autres matèriels 2 566.23 25 1 256. 518.23 262.23 2561 FOURNITURE CORBEILLES A PAPIER BUREAU Autres matèriels 4 212.31 25 1 421. 844.31 423.31 25611 FOURNITURE ET MISE EN SCE DE 38 HORODATEURS STEL Autres matèriels 21 724.14 25 1 2 172. 4 348.14 2 176.14 25615 Aménagement Cuisine HDV Autres matèriels 1 779.76 25 1 177. 363.76 186.76 25617 FOURNITURE DE FILETS PROTECTION Autres matèriels 825.1 25 1 82. 169.1 87.1 25622 MONOBROSSE Autres matèriels 1 96.8 25 1 19. 224.8 115.8 2563 Tapis de sol 12x12x3 cm antidérapant mousse 3 Autres matèriels 2 654.12 25 1 265. 534.12 269.12 25637 ACHAT DE 3 PIANOS YAMAHA U1 Autres matèriels 16 42.5 25 1 1 64. 3 282.5 1 642.5 187

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 25641 Fourniture de poteaux Autres matèriels 1 74.3 25 1 17. 344.3 174.3 25643 4 TROTTINETTES 3 ROUES Autres matèriels 522. 25 1 52. 16. 54. 25644 4 TROTTINETTES 2 ROUES Autres matèriels 529.2 25 1 52. 113.2 61.2 25645 COMPLEMENT DE MOTRICITE Autres matèriels 726.3 25 1 72. 15.3 78.3 25646 DIVERS CYCLES Autres matèriels 874.65 25 1 87. 178.65 91.65 25648 5 EXTINCTEURS Autres matèriels 815.64 25 1 81. 167.64 86.64 25649 8 EXTINCTEURS Autres matèriels 543.56 25 1 54. 111.56 57.56 2565 12 EXTINCTEURS Autres matèriels 88.94 25 1 8. 168.94 88.94 25651 9 EXTINCTEURS Autres matèriels 69.8 25 1 69. 138.8 69.8 25652 8 EXTINCTEURS Autres matèriels 526.81 25 1 52. 11.81 58.81 25662 35 EXTINCTEURS Autres matèriels 2 36.19 25 1 23. 466.19 236.19 25663 27 EXTINCTEURS Autres matèriels 1 68.46 25 1 16. 328.46 168.46 25667 Fourniture de 12m de ralentisseur protège câble Autres matèriels 3 875.4 25 1 387. 779.4 392.4 25669 fourniture de trois chariots de collecte pour ho Autres matèriels 2 38.4 25 1 238. 476.4 238.4 25675 table de restauration 6 pers. Piétement central Autres matèriels 513.53 25 1 51. 15.53 54.53 25679 TABLES DURALIGHT 183X77 Autres matèriels 5 74.8 25 1 574. 1 148.8 574.8 25682 6 Radios portatives Autres matèriels 3 824.33 25 1 382. 768.33 386.33 25688 TABLE DE PING-PONG Autres matèriels 858.73 25 1 85. 178.73 93.73 2574 MATERIEL ELECTRIQUE ATELIERS Autres matèriels 1 653.95 25 1 165. 333.95 168.95 2575 MATERIEL ELECTRIQUE ATELIERS Autres matèriels 759.46 25 1 75. 159.46 84.46 2576 VITRINE EXPOSITION Autres matèriels 773.72 25 1 77. 157.72 8.72 25711 PLAQUEUSE DE CHANTS ATELIER MENUISERIE Autres matèriels 23 322. 25 1 2 332. 4 666. 2 334. 25715 DIVERS CYCLES Autres matèriels 1 272.6 25 1 127. 256.6 129.6 25717 BAC 24L VERT Autres matèriels 6 249.1 25 1 624. 1 257.1 633.1 25718 fourniture de dalles caoutchouc Autres matèriels 798.33 25 1 79. 166.33 87.33 25719 CHARIOT Autres matèriels 1 1.62 25 1 11. 22.62 11.62 25721 FOURN/INST.SYST.ENREG.NUM.C.VILLE SERV.ADM. Autres matèriels 17 929.62 25 1 1 792. 3 593.62 1 81.62 25723 FOURNITURE D'UN ENSEMBLE TRAVERSANT Autres matèriels 3 14.8 25 1 31. 624.8 314.8 25727 tapis et sièges Autres matèriels 1 32. 25 1 13. 28. 15. 25729 FOURNI.D ILLUMINATION Autres matèriels 12 319.76 25 1 1 231. 2 471.76 1 24.76 2573 Fourniture illumination de Noël 25 Autres matèriels 3 569.45 25 1 356. 721.45 365.45 25731 FOURN.FILS DE LUMIERE POUR MOTIFS ILLUMINATION Autres matèriels 16 463.31 25 1 1 646. 3 295.31 1 649.31 25754 DIVERS JOUETS Autres matèriels 58.5 25 1 58. 116.5 58.5 25759 MATERIEL (ANNONCES) Autres matèriels 22 955.3 25 1 2 295. 4 595.3 2 3.3 261 NACELLE ELEVATRICE ATELIERS Autres matèriels 9 448.4 26 1 944. 2 84.4 1 896.4 267 CENTRAL INTERCOM Autres matèriels 14 896.77 26 1 1 489. 4 473.77 2 984.77 268 MATERIEL PROJECTEUR Autres matèriels 11 86.6 26 1 1 18. 3 33.6 2 222.6 261 ACHAT DE BANQUETTES DE PIANO Autres matèriels 1 223.97 26 1 122. 369.97 247.97 2611 INSTRUMENTS DE PERCUSSION Autres matèriels 1 174.81 26 1 117. 355.81 238.81 2612 VENTE CHARIOT ELEVATEUR Autres matèriels 42 996.2 26 1 4 299. 12 93.2 8 64.2 262 COFFRE FORT Autres matèriels 4 641.68 26 1 464. 1 393.68 929.68 2635 DIVERS FOURNITURES GYMNASTIQUES Autres matèriels 838.4 26 1 83. 257.4 174.4 2662 DIVERS CYCLES Autres matèriels 955.4 26 1 95. 29.4 195.4 2685 BUT BASKET MURAL Autres matèriels 1 8. 26 1 1. 38. 28. 2688 ACHAT ET POSE PANNEAUX Autres matèriels 4 763.67 26 1 476. 1 431.67 955.67 2689 POSE PANNEAUX AVEC PORT Autres matèriels 1 924.59 26 1 192. 58.59 388.59 2694 FOURNITURE BANDEROL Autres matèriels 544.18 26 1 54. 166.18 112.18 2695 DOGGY 35 Autres matèriels 2 865.14 26 1 286. 863.14 577.14 2617 PIECES RECHARGE Autres matèriels 8 653.76 26 1 865. 2 598.76 1 733.76 2618 corbeilles 5 l Autres matèriels 1 596.66 26 1 159. 483.66 324.66 26111 Matériel horticole Autres matèriels 2 999.94 26 1 299. 96.94 67.94 188

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 26112 Matériel horticole Autres matèriels 2 696.75 26 1 269. 813.75 544.75 26114 SONE/AMPLIFICATEUR Autres matèriels 1 254.57 26 1 125. 379.57 254.57 26116 fourniture de terre Autres matèriels 958.2 26 1 95. 293.2 198.2 26119 CHARIOT ET LOT DE SACS Autres matèriels 92.21 26 1 9. 272.21 182.21 2613 DIVERS VELOS Autres matèriels 1 348.95 26 1 134. 41.95 276.95 26136 Fournitures de parc VELO Autres matèriels 6 823.18 26 1 682. 2 49.18 1 367.18 26146 CORBEILLES PAPIER EXTERI. Autres matèriels 11 84.4 26 1 1 184. 3 552.4 2 368.4 26154 Commande de trois PANNEAUX Autres matèriels 771.42 26 1 77. 232.42 155.42 26163 FOURNITURE 5 BACS Autres matèriels 11 848.59 26 1 1 184. 3 56.59 2 376.59 26165 Deux banderoles de RUE Autres matèriels 1 88.36 26 1 18. 332.36 224.36 26172 BANCS RESIDENCE Autres matèriels 3 139.5 26 1 313. 948.5 635.5 26173 POTEAUX VINCENNES Autres matèriels 9 675.64 26 1 967. 2 96.64 1 939.64 26174 BARRIERS VINCENNES Autres matèriels 6 698.8 26 1 669. 2 15.8 1 346.8 26177 FOURNITURE ARBUSTES Autres matèriels 1 175.1 26 1 117. 356.1 239.1 26178 75 HORODATEURS Autres matèriels 17 15.64 26 1 1 715. 5 145.64 3 43.64 2619 SYSTEME AFFICHAGE Autres matèriels 2 37.47 26 1 237. 711.47 474.47 26217 FOURNITURES DIVERSES ATELIER DE PLOMBERIE Autres matèriels 1 214.17 26 1 121. 367.17 246.17 2622 JEUX ET JOUETS Autres matèriels 2 998.5 26 1 299. 95.5 66.5 26222 TELECOMMANDE REGIE AUDITORIUM Autres matèriels 94.18 26 1 9. 274.18 184.18 26227 BACS DE RETENTION Autres matèriels 4 799.99 26 1 479. 1 446.99 967.99 26235 PESE BEBE ELECTRONIQUE CRE CAMPERGUE Autres matèriels 91. 26 1 91. 273. 182. 26236 ARBRES Autres matèriels 5 573.57 26 1 557. 1 674.57 1 117.57 26253 FOURNITURE DE POSTES TELEPHONIQUES H.D.V. Autres matèriels 3 348.8 26 1 334. 1 1.8 676.8 26258 MATERIEL SCENIQUE Autres matèriels 1 425.82 26 1 1 42. 3 131.82 2 89.82 26259 MATERIEL SCENIQUE Autres matèriels 3 754.32 26 1 375. 1 129.32 754.32 26263 INSTRUMENTS DE PERCUSSION Autres matèriels 96.48 26 1 96. 288.48 192.48 26272 CHAISES ET RELIEURS BOIS Autres matèriels 2 394.45 26 1 239. 721.45 482.45 26275 CHARIOTS Autres matèriels 5 382. 26 1 538. 1 616. 1 78. 26276 CHARIOTS Autres matèriels 1 554.8 26 1 155. 469.8 314.8 26288 ACHAT 1 TENTE 6X3 ABRIFACIL Autres matèriels 2 152.8 26 1 215. 647.8 432.8 26289 FOURNITURE DE CHARIOTS Autres matèriels 83.92 26 1 83. 249.92 166.92 26291 ARBRES POUR DIVERS SITES Autres matèriels 1 221.69 26 1 122. 367.69 245.69 26292 ARBRES POUR DIVERS SITES Autres matèriels 2 91.75 26 1 291. 873.75 582.75 26314 SUP.GRILLE D 12EI Autres matèriels 1 76.19 26 1 176. 528.19 352.19 26315 SUP.GRILLE D1 2EI Autres matèriels 1 18.54 26 1 11. 338.54 228.54 26317 TENTE LASER Autres matèriels 3 934.84 26 1 393. 1 183.84 79.84 26318 TABLE CORNILLEAU Autres matèriels 639.86 26 1 63. 198.86 135.86 26319 APPAREIL DE PODOLOGIE Autres matèriels 5. 26 1 5. 15. 1. 2632 NUMEROTEUR COURRIER Autres matèriels 1 669.2 26 1 166. 57.2 341.2 26321 Appareil Photo Autres matèriels 599. 26 1 59. 186. 127. 26323 5 CHARIOTS DE LAVAGE + PRESSE Autres matèriels 678.98 26 1 67. 29.98 142.98 26327 FOURNITURE DE CHAISES Autres matèriels 6 458.4 26 1 645. 1 943.4 1 298.4 26328 FOURNITURE DE DOUILLES Autres matèriels 813.28 26 1 81. 246.28 165.28 2633 VITRINES D AFFICHAGES Autres matèriels 4 688.32 26 1 468. 1 412.32 944.32 26331 VITRINES D AFFICHAGES Autres matèriels 1 358.66 26 1 135. 413.66 278.66 26347 ARMOIRES A PHARMACIE Autres matèriels 1 37.53 26 1 13. 316.53 213.53 2635 URNE Autres matèriels 8 898.24 26 1 889. 2 675.24 1 786.24 26351 ISOLOIRS Autres matèriels 771.42 26 1 77. 232.42 155.42 26355 BACS PLASTIQUE ET SANGLES Autres matèriels 741.28 26 1 74. 223.28 149.28 26356 Fourniture arbustes Autres matèriels 966.6 26 1 96. 294.6 198.6 26357 FOURNITURE SUPPORT CLOTURE Autres matèriels 768.31 26 1 76. 236.31 16.31 189

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 26365 PANNEAUX EN BOIS RESINE Autres matèriels 1 716.26 26 1 171. 519.26 348.26 26366 FOURNITURES BARRIERES ET POTEAUX Autres matèriels 17 253.5 26 1 1 725. 5 178.5 3 453.5 26367 5 TABLES ELECTION Autres matèriels 8 97. 26 1 897. 2 691. 1 794. 26368 BACS ET ELEMENTS DE BACS Autres matèriels 8 372. 26 1 837. 2 513. 1 676. 26369 COUVERCLES /BACS Autres matèriels 4 772.4 26 1 477. 1 433.4 956.4 26377 FAC.FA993275/18.5.6/VINCENNES /MATERIEL RADIO/PO Autres matèriels 2 16.87 26 1 21. 69.87 48.87 26384 FOURNITURE DE JERRICAN INOX Autres matèriels 2 26.44 26 1 226. 678.44 452.44 26387 POTEAUX VINCENNES Autres matèriels 3 462.42 26 1 346. 1 4.42 694.42 26392 PANNEAUX DE CHANTIER Autres matèriels 52.32 26 1 5. 152.32 12.32 26395 APPAREIL PHOTO- CARTE MEMOIRE Autres matèriels 856.46 26 1 85. 261.46 176.46 2648 Achat de matériel t Autres matèriels 3 13.92 26 1 31. 96.92 65.92 26411 VENTILATEURS DE TABLE Autres matèriels 65.6 26 1 6. 185.6 125.6 2642 GRILLE ET PROTECTIONS ARBRES Autres matèriels 1 69.22 26 1 16. 327.22 221.22 26426 FOURNITURE DE BANCS Autres matèriels 3 322.49 26 1 332. 998.49 666.49 26427 FOURNITURE DE BANCS Autres matèriels 8 333.73 26 1 833. 2 52.73 1 669.73 26428 FOURNITURE PANNEAU PORTE AFFICHE Autres matèriels 2 3.3 26 1 2. 63.3 43.3 26429 ARBRES/ARBUSTES Autres matèriels 594.28 26 1 59. 181.28 122.28 2643 FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN Autres matèriels 1 577.52 26 1 157. 478.52 321.52 26431 PROTECTION ARBRES Autres matèriels 25 922.88 26 1 2 592. 7 778.88 5 186.88 26437 MATERIEL SONO JUIL. Autres matèriels 3 586.23 26 1 358. 1 8.23 722.23 26438 RETROPROJECTEUR+LAM Autres matèriels 51.12 26 1 5. 151.12 11.12 26439 MATERIEL HORTICOLE Autres matèriels 14 947.48 26 1 1 494. 4 489.48 2 995.48 2644 Matériel sonorisati Autres matèriels 4 6.8 26 1 4. 1 26.8 86.8 26443 MATERIEL LUMINAIRE Autres matèriels 3 794.42 26 1 379. 1 141.42 762.42 26447 VENTILATEURS ATELIERS Autres matèriels 2 14.36 26 1 21. 634.36 424.36 26448 REFRIGERATEUR CENTRE TECHNIQUE Autres matèriels 345.27 26 1 34. 17.27 73.27 26457 REFRIGERATEURS Autres matèriels 83.4 26 1 8. 243.4 163.4 26474 Ratelier citadin ba Autres matèriels 668.56 26 1 66. 26.56 14.56 26481 Armoire Froide Espa Autres matèriels 2 151.4 26 1 215. 646.4 431.4 26489 clôture aire de jeu Autres matèriels 3 91.95 26 1 39. 1 171.95 781.95 26498 MOBILIER URBAIN BARRIERES Autres matèriels 7 334.47 26 1 733. 2 23.47 1 47.47 26499 BANC MATERNELLE Autres matèriels 2 344.16 26 1 234. 76.16 472.16 265 BANC N 1 SQUARE Autres matèriels 1 578.72 26 1 157. 479.72 322.72 2652 TAPIS ET MATELAS Autres matèriels 1 62.17 26 1 162. 486.17 324.17 2653 CLIMATISEUR PROLINE ET WHIRLPOOL Autres matèriels 1 198. 26 1 119. 365. 246. 2654 LIT BARRIERE MATELAS Autres matèriels 2 217.38 26 1 221. 67.38 449.38 2659 FOURNITURE DE BACS Autres matèriels 575.4 26 1 57. 176.4 119.4 26516 2 ASPIRATEURS A EAU ATELIERS Autres matèriels 3 149.55 26 1 314. 951.55 637.55 26522 EQUIPEMENT A ROULETTES VELO CHARIOT DIVERS POUR F Autres matèriels 597.55 26 1 59. 184.55 125.55 26525 REPARATION AXES DE BENNE Autres matèriels 1 724.63 26 1 172. 52.63 348.63 26526 RESTRUCT.OFFICE RESTAUR.CR.BURGEAT Autres matèriels 14 268.28 26 1 1 426. 4 286.28 2 86.28 26527 RESTRUCT.OFFICE RESTAUR.CR.REPUBLIQUE Autres matèriels 14 112.8 26 1 1 411. 4 235.8 2 824.8 26528 RESTRUCT.OFFICE RESTAUR.CR.CAMPERGUE Autres matèriels 9 89.6 26 1 98. 2 733.6 1 825.6 26529 RESTRUCT.OFFICE RESTAUR.CR.JARRY Autres matèriels 9 292.92 26 1 929. 2 789.92 1 86.92 2653 RESTRUCT.OFFICE RESTAUR.CR.BONHEME Autres matèriels 14 842.36 26 1 1 484. 4 454.36 2 97.36 26531 RESTRUCT.OFFICE RESTAUR.CR.AUBERT Autres matèriels 15 912.78 26 1 1 591. 4 775.78 3 184.78 26532 RESTRUCT.OFFICE RESTAUR.CR.SARRAZIN Autres matèriels 14 71.8 26 1 1 471. 4 413.8 2 942.8 26533 RESTRUCT.OFFICE RESTAUR.CR.JOBARD Autres matèriels 9 867. 26 1 986. 2 965. 1 979. 26534 RESTRUCT.OFFICE RESTAUR.CR.LAITIERES Autres matèriels 14 746.68 26 1 1 474. 4 428.68 2 954.68 26542 BACS DE RETENTION CENTRE TECHNIQUE Autres matèriels 3 73.72 26 1 37. 924.72 617.72 26552 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE Autres matèriels 588. 26 1 58. 182. 124. 19

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 26553 7 HORODATEURS Autres matèriels 4 1.82 26 1 4. 1 21.82 81.82 26565 CHARIOTS Autres matèriels 833.97 26 1 83. 252.97 169.97 26566 FAC.143 V/19.9.6/ VIOLONCELLES/CONSE Autres matèriels 1 953. 26 1 195. 588. 393. 26569 FACT./14.9.26/INSTRUMENTS DE MUSIQUE Autres matèriels 373. 26 1 37. 114. 77. 26574 FAC. 788 DU 29/9/26 Matériel son Autres matèriels 3 258.2 26 1 325. 983.2 658.2 26575 FAC. 791 DU 12/1/26 Achat de matériel Autres matèriels 13 38.91 26 1 1 33. 3 998.91 2 668.91 26578 2 PORTILLONS Autres matèriels 1 44. 26 1 14. 316. 212. 26579 PLUVIOMETRE Autres matèriels 2 263.79 26 1 226. 681.79 455.79 26587 BARRIERES ET BACS Autres matèriels 1. 26 1 1. 3. 2. 26592 HORODATEURS ENERGIE SOLAIRE Autres matèriels 14 959.56 26 1 1 495. 4 494.56 2 999.56 26593 HORODATEURS Autres matèriels 332 838.42 26 1 33 283. 99 857.42 66 574.42 26614 CHARIOT Autres matèriels 632.6 26 1 63. 191.6 128.6 26629 ALCOTEST Autres matèriels 1 271.35 26 1 127. 382.35 255.35 26631 PANNEAUX GZ GALVA Autres matèriels 2 142.63 26 1 214. 644.63 43.63 26632 CHARIOT POUR CANTONIER Autres matèriels 25.74 26 1 25. 75.74 5.74 26647 FOURNITURE DE DOUILLES Autres matèriels 2 33.2 26 1 23. 612.2 49.2 26657 ROLL AVEC SANGLES Autres matèriels 892.3 26 1 89. 269.3 18.3 2666 VELO PATINETTES TROTINETTES Autres matèriels 561. 26 1 56. 169. 113. 26673 CAISSON BENNE DEPOSABLE Autres matèriels 3 45.1 26 1 34. 1 25.1 685.1 26677 FOURNITURE BACS BLEUS Autres matèriels 2 691. 26 1 269. 88. 539. 26678 FOURNITURE DE BAC Autres matèriels 12 857. 26 1 1 285. 3 862. 2 577. 26679 FOURNITURE DE BACS Autres matèriels 12 916.8 26 1 1 291. 3 879.8 2 588.8 26681 FAC.FA611292/14.11.6/ Autres matèriels 1 41. 26 1 141. 423. 282. 26684 TRANSFERT 233 INSERTIONS DIVERSES Autres matèriels 32 549.81 26 1 3 254. 9 771.81 6 517.81 26695 SECHOIR ELECTRIQUE Autres matèriels 3 88.95 26 1 38. 932.95 624.95 26696 ENCEINTES,AMPLIFICATEUR Autres matèriels 544. 26 1 54. 166. 112. 26697 2 TABLE DE PING PONG Autres matèriels 86. 26 1 86. 258. 172. 267 FAC.6124/12.1.6/ HAUTBOIS ET ACCESS Autres matèriels 1 798.37 26 1 179. 545.37 366.37 2671 FAC.6-11321/8.11.6/ ALTOS/CONSERVATOIR Autres matèriels 3 447.59 26 1 344. 1 39.59 695.59 2674 FAC.148V/28.1.6/ VIOLONCELLE/CONSER Autres matèriels 621. 26 1 62. 187. 125. 2675 FAC.12.29/12.1.6/ CONTREBASSE (Ateli Autres matèriels 1 68. 26 1 168. 54. 336. 271 REFRIGERATEURS 2 PROLINES ET ARTHUR MARTIN Autres matèriels 1 147. 27 1 114. 463. 349. 273 FAC. 71461 DU 25/1/26 INSTRUMENTS Autres matèriels 3 472.5 27 1 347. 1 39.5 1 43.5 274 FAC. 71462 DU 25/1/26 ACHAT BEC et KIT E Autres matèriels 932.5 27 1 93. 374.5 281.5 275 VAISSELLE Autres matèriels 3 395.2 27 1 339. 1 361.2 1 22.2 2722 baby basket + tapis Autres matèriels 1 992.54 27 1 199. 798.54 599.54 2725 BALANCE CHRONO TRANSLU ET CHRONOMETRE Autres matèriels 816.6 27 1 81. 33.6 249.6 2731 CARTES ECOLES PRI Autres matèriels 511.5 27 1 51. 25.5 154.5 2738 RAMPE GLISSIEE ET BARRES ET POLYBASE Autres matèriels 874. 27 1 87. 352. 265. 2742 ASPIRATEUR MOBILE DUSTOMAT ATELIERS Autres matèriels 2 625.22 27 1 262. 1 53.22 791.22 2743 FOURNITURE/POSE EXTINCTEURS Autres matèriels 1 184.43 27 1 118. 476.43 358.43 2745 FOURNITURE HORODATEURS Autres matèriels 37 145.37 27 1 3 714. 14 861.37 11 147.37 2749 MOTIFS ILLUMATIONS Autres matèriels 2 96.28 27 1 29. 1 166.28 876.28 275 FOURNITURE MOTIFS ILLUMINATIONS Autres matèriels 23 177.62 27 1 2 317. 9 275.62 6 958.62 2751 CHARIOTS DE LAVAGE Autres matèriels 524.17 27 1 52. 212.17 16.17 2752 ARCEAUX MOTO TUBE Autres matèriels 1 793.88 27 1 179. 719.88 54.88 2754 MATERIEL ET FOURNITURES ASPI Autres matèriels 711.18 27 1 71. 285.18 214.18 2762 BAC RETENTION Autres matèriels 1 119.46 27 1 111. 453.46 342.46 277 MICRO AUDIO & VIDEOPROJECTEUR Autres matèriels 1 93. 27 1 19. 439. 33. 2791 poussette et lit cr FAM Autres matèriels 916. 27 1 91. 37. 279. 2718 DEBROUSSAILLEUSE Autres matèriels 667.76 27 1 66. 271.76 25.76 191

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 27111 58 BACS 24L/34L Autres matèriels 7 833.8 27 1 783. 3 135.8 2 352.8 27113 Lot de matériel de Autres matèriels 4 38.59 27 1 43. 1 728.59 1 298.59 27114 CHARIOT & PLATEAU B Autres matèriels 562.12 27 1 56. 226.12 17.12 27115 FAC. FC2835 DU 6/12/26 ASPIRATEUR EAU Autres matèriels 1 815.89 27 1 181. 729.89 548.89 27116 LOT MATERIEL DE MITRICITE Autres matèriels 7 95.8 27 1 79. 3 165.8 2 375.8 27117 Lot de badminton Autres matèriels 2 21.84 27 1 22. 881.84 661.84 27121 TENTE POUR MANIFECTATION Autres matèriels 5 74.8 27 1 574. 2 296.8 1 722.8 2713 ARMOIRE RANGE MATERIEL Autres matèriels 1 698.32 27 1 169. 684.32 515.32 27134 Talkie valkie Autres matèriels 1 622.13 27 1 162. 65.13 488.13 27138 ev lot de 3 porteur Autres matèriels 715. 27 1 71. 289. 218. 27141 VITRINE SECURIT Autres matèriels 1 512.46 27 1 151. 66.46 455.46 27153 POTS BETON RESINE ANTIGRAFFITIS Autres matèriels 11 15.98 27 1 1 11. 4 49.98 3 38.98 27166 ABRI CONTENEURS Autres matèriels 3 188.54 27 1 318. 1 28.54 962.54 27175 FAC. 4426938 DU 11/1/27 VESTIAIRES ET CINT Autres matèriels 627.33 27 1 62. 255.33 193.33 27184 FOURNITURE ARCEAUX MOTOS Autres matèriels 2 32.3 27 1 23. 922.3 692.3 27185 FOURNITURE DE DISTRIBUTEURS SACS CANINS Autres matèriels 7 714.2 27 1 771. 3 88.2 2 317.2 27186 LAME DE BOIS Autres matèriels 1 87.76 27 1 18. 439.76 331.76 27192 CHAINE HI-FI et ACCESSOIRES Autres matèriels 3 54.16 27 1 354. 1 416.16 1 62.16 27193 FOURNITURE SOLUTION MOBILE Autres matèriels 3 31. 27 1 33. 1 321. 991. 27194 INISTR.PERCUSSIONS/SAXO Autres matèriels 2 169. 27 1 216. 873. 657. 272 EQUIPEMENT ECLAIRAGE SCENIQUE Autres matèriels 3 519.41 27 1 351. 1 413.41 1 62.41 2721 MICRO ET ACCESSOIRES Autres matèriels 1 886.95 27 1 188. 758.95 57.95 2727 PANNEAU SOLAIRE Autres matèriels 2 72.96 27 1 27. 1 82.96 812.96 27217 JARDINERE PROMENADE Autres matèriels 1 254.19 27 1 125. 54.19 379.19 27222 PHOTOCOPIEUR Autres matèriels 1 315.6 27 1 131. 529.6 398.6 27223 SAXOPHONES SOPRANO Autres matèriels 4 68. 27 1 468. 1 872. 1 44. 27236 DRAGON PONT BORNES HALTE GARDERIE Autres matèriels 1 869.35 27 1 186. 753.35 567.35 27245 PAVOISEMENT CHATEAU Autres matèriels 36 511.49 27 1 3 651. 14 65.49 1 954.49 27252 FAC. FAC7697 DU 2/2/27 TABLE PLIANTE Autres matèriels 5 746.78 27 1 574. 2 32.78 1 728.78 27271 PIECES ARROSAGE AUTOMATIQUE Autres matèriels 6 997.84 27 1 699. 2 83.84 2 14.84 27272 ASPIRATEUR PIKTOU Autres matèriels 12 249.98 27 1 1 324. 4 35.98 2 981.98 27273 PARC VELO Autres matèriels 2 54.3 27 1 254. 1 16.3 762.3 27274 ASPI POUSSIERE ET ASPIRATEUR EAU Autres matèriels 616.85 27 1 61. 25.85 189.85 27276 FOURNITURE DE 18 MATS ANNEE DU CHATEAU Autres matèriels 11 14.8 27 1 1 114. 4 456.8 3 342.8 27281 PROJECTEUR GOBO Autres matèriels 18 398.72 27 1 1 839. 7 364.72 5 525.72 27282 SUPPORT PROJECTEUR Autres matèriels 2 141.45 27 1 214. 857.45 643.45 27295 GRILLE Autres matèriels 1 64.44 27 1 16. 428.44 322.44 27296 VEGETAUX ACCES HANDICAPES Autres matèriels 639.8 27 1 63. 261.8 198.8 2735 ARBUSTES Autres matèriels 3 58.81 27 1 35. 1 228.81 923.81 2736 ARBUSTES Autres matèriels 1 224.29 27 1 122. 492.29 37.29 2737 ARBUSTES Autres matèriels 4 979.75 27 1 497. 1 997.75 1 5.75 2739 MOBILIERS URBAINS Autres matèriels 34 86.72 27 1 3 48. 13 638.72 1 23.72 2731 BANCS MATERNELLE Autres matèriels 2 679.4 27 1 267. 1 77.4 81.4 27312 CLOTURE BOIS Autres matèriels 2 9.28 27 1 2. 89.28 69.28 27313 PORTILLON ECOLE F.ROOSEVELT Autres matèriels 2 392. 27 1 239. 958. 719. 27314 ARBUSTES Autres matèriels 1 6.79 27 1 1. 46.79 36.79 27315 21 HORODATEURS Autres matèriels 157 527.55 27 1 15 752. 63 15.55 47 263.55 27319 PROTECTIONS BIPODES Autres matèriels 3 875.4 27 1 387. 1 553.4 1 166.4 2732 PORTES AFFICHES Autres matèriels 4 6.6 27 1 4. 1 66.6 1 26.6 27323 radio cassette sud Autres matèriels 91.2 27 1 91. 364.2 273.2 27331 ORIFLAMME, MAT HI TECH Autres matèriels 1 298.86 27 1 129. 524.86 395.86 192

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 27337 ECHELLE P/VEHICULES HAUTS NORM.SECURIT.MECAN Autres matèriels 1 19.2 27 1 119. 476.2 357.2 2734 FOURNITURE ARBRES Autres matèriels 6 593.29 27 1 659. 2 639.29 1 98.29 27342 TONDEUSE Autres matèriels 1 99. 27 1 19. 445. 336. 27345 FIXATIONS HORODATEURS Autres matèriels 5 927.38 27 1 592. 2 375.38 1 783.38 27346 PESE BEBE ET PESE PERSONNE CRECHE BURGEAT Autres matèriels 915. 27 1 91. 369. 278. 27347 POTELETS A BOLE FIXE Autres matèriels 3 284.81 27 1 328. 1 316.81 988.81 27352 CORBEILLES ALPHA Autres matèriels 3 938.31 27 1 393. 1 58.31 1 187.31 27355 ARBUSTES Autres matèriels 916.27 27 1 91. 37.27 279.27 27356 ARBUSTES Autres matèriels 789.89 27 1 78. 321.89 243.89 27362 MOBILIERS URBAINS Autres matèriels 1 27.86 27 1 1 2. 4 87.86 3 67.86 2737 PLIEUSE ELECTRIQUE P/PLANS BUREAU D'ETUDES Autres matèriels 2 99. 27 1 299. 1 196. 897. 27371 ISOLOIRS HANDICAPES Autres matèriels 8 51.47 27 1 85. 3 221.47 2 416.47 27373 ISOLOIRES CASE HANDICAPE Autres matèriels 6 557.7 27 1 655. 2 627.7 1 972.7 27376 ENSEMBLE MOBILE DE COMPTABLE DISCONNECTEUR Autres matèriels 1 359.5 27 1 135. 549.5 414.5 27377 FOURNITURE DE BANCS COEUR DE VILLE Autres matèriels 1 99.14 27 1 199. 796.14 597.14 27383 TV LCD ET MEUBLE Autres matèriels 1 647. 27 1 164. 663. 499. 27384 MISE EN PLACE DE 21 STELIO Autres matèriels 2 762.76 27 1 276. 1 16.76 83.76 27385 BARRIERES TYPE VINCENNES Autres matèriels 14 18.14 27 1 1 41. 5 648.14 4 238.14 27386 POTELETS VINCENNES Autres matèriels 1 919.58 27 1 191. 773.58 582.58 27392 1 POSTES SIEMENS GIGASET AVEC REPONDEUR Autres matèriels 598. 27 1 59. 244. 185. 27395 FAC. 13122 DU 21/6/27 19431 Autres matèriels 836. 27 1 83. 338. 255. 27396 FAC.7F15 DU 27/6/27 Tente eurotent 3X3 Autres matèriels 795.34 27 1 79. 321.34 242.34 27398 FAC.27493/24.5.7/F9413/ TABLE DE TENNIS Autres matèriels 567. 27 1 56. 231. 175. 274 FAC. 65528738 DU 27/6/27 C/21895 Autres matèriels 698.34 27 1 69. 284.34 215.34 2748 matériel horticole Autres matèriels 14 543.92 27 1 1 454. 5 819.92 4 365.92 27412 MATERIEL Autres matèriels 572.61 27 1 57. 23.61 173.61 27416 2 POSTES TELEPHONIQUES RECONDITIONNES Autres matèriels 2 75.8 27 1 275. 1 1.8 825.8 27418 FAC. 1719 DU 25/7/27 VENTILATEURS Autres matèriels 73.88 27 1 73. 292.88 219.88 27419 FOURNITURE NETTOYEUR HAUTE PRESSION Autres matèriels 4 598.62 27 1 459. 1 844.62 1 385.62 2742 CHARIOT FIXE Autres matèriels 942.45 27 1 94. 378.45 284.45 27421 FAC. 3672 DU 26/7/27 Autres matèriels 562.12 27 1 56. 226.12 17.12 27422 FAC. 778 41 16 DU 23/7/27 BLANCS EMPILABLES Autres matèriels 516.67 27 1 51. 21.67 159.67 27425 FAC.FA7753/26.7.7/ Sennheiser EM1G2 Autres matèriels 578.1 27 1 57. 236.1 179.1 27438 BACS ORDURES MENAGERES Autres matèriels 8 372. 27 1 837. 3 35. 2 513. 2744 BACS ORDURES MENAGERES Autres matèriels 2 126.49 27 1 212. 854.49 642.49 27442 DEMONTE PNEU Autres matèriels 1 776.6 27 1 177. 714.6 537.6 27453 BALLADEUR, MICRO STUDIO, CLAVIERS,CONVERTI.AUDIO Autres matèriels 2 746. 27 1 274. 1 12. 828. 27454 ARMOIRE MEDICALE Autres matèriels 995. 27 1 99. 41. 32. 27457 FAC. FA332 DU 2/9/27 Panneaux en bois s Autres matèriels 2 516.98 27 1 251. 1 1.98 759.98 27458 FAC. FA333 DU 31/8/27 PANNEAU RESINES ET Autres matèriels 1 151.75 27 1 115. 461.75 346.75 27466 LAVE VAISELLE TYE 69881 Autres matèriels 2 727.69 27 1 272. 1 95.69 823.69 27471 COMBI SONO ET RADIO CD Autres matèriels 744.1 27 1 74. 3.1 226.1 27485 PORTAIL Autres matèriels 3 239.96 27 1 323. 1 31.96 978.96 27491 VIOLONS / CONSERVAT Autres matèriels 1 26. 27 1 12. 414. 312. 27497 CADEAU SURPRISE Autres matèriels 544. 27 1 54. 22. 166. 27499 PIECES DETACHEES POUR COURVERCLES DE BACS Autres matèriels 956.8 27 1 95. 386.8 291.8 275 ARMOIRES REFRIGEREES Autres matèriels 1 981.1 27 1 198. 793.1 595.1 2755 RONDINS EN PIN Autres matèriels 2 41.8 27 1 24. 817.8 613.8 2759 ENREGISTREUR TEMPERATURE Autres matèriels 618.9 27 1 61. 252.9 191.9 27513 FAC.3536/19.9.7/13917/ INSTRUMENTS ATELIE Autres matèriels 694. 27 1 69. 28. 211. 27515 FAC.713391/17.9.7/6263/ CLARINETTE/SAXOPHO Autres matèriels 1 97.25 27 1 197. 788.25 591.25 193

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2752 FOURNITURE DE CORBEILLES CENDRIERS Autres matèriels 5 752.76 27 1 575. 2 32.76 1 727.76 27526 FAC.75328/11.9.7/ PRESENTOIRS Autres matèriels 1 235.36 27 1 123. 497.36 374.36 27534 FAC.7-1259/3.1.7/ ALTOS AVEC ETUI ET Autres matèriels 2 16. 27 1 21. 846. 636. 27536 CHAISES PLIANTES Autres matèriels 1 249.38 27 1 124. 55.38 381.38 27537 BARRIERE DE SECURITE Autres matèriels 986.7 27 1 98. 398.7 3.7 27538 TABLE RETANGULAIRE Autres matèriels 5 346.12 27 1 534. 2 142.12 1 68.12 27571 PORTE AFFICHE Autres matèriels 1 764. 27 1 176. 78. 532. 27572 MOBILIER COURRIER Autres matèriels 3 219.63 27 1 321. 1 293.63 972.63 27573 MOBILIER SCE COURRIER Autres matèriels 1 275.72 27 1 127. 513.72 386.72 27592 PORTES AFFICHES Autres matèriels 7 58.25 27 1 758. 3 32.25 2 274.25 27597 SOUFFLEURS Autres matèriels 769.48 27 1 76. 313.48 237.48 27598 ABRIS CONTENEURS Autres matèriels 3 983. 27 1 398. 1 595. 1 197. 276 FAC. 2776169 DU 25/1/27 LOTS DE SERRE LIVR Autres matèriels 1 313.21 27 1 131. 527.21 396.21 2762 FAC.27884/23.1.7/E749/ TABOURETS/CHAISES Autres matèriels 658.35 27 1 65. 268.35 23.35 2767 ARMOIRE DE REFROIDISSEMENT VENTILE Autres matèriels 831.22 27 1 83. 333.22 25.22 27622 GARDE CORPS Autres matèriels 1 343.11 27 1 134. 539.11 45.11 27624 FAC.FP7423/16.11.7/BARRES DE DANSE MAISON AS Autres matèriels 1 32.3 27 1 132. 528.3 396.3 27625 BACS ET ETIQUETTES Autres matèriels 15 37.6 27 1 1 53. 6 127.6 4 597.6 27626 BACS ORUDURES MENAGERES Autres matèriels 2 738.84 27 1 273. 1 1.84 827.84 27631 FAC.18 V/23.1.7/ VIOLONCELLE Autres matèriels 621. 27 1 62. 249. 187. 27632 FAC.179 V/18.1.7/ACHAT DE CHARIOTS ET TABOUR Autres matèriels 1 181. 27 1 118. 473. 355. 27634 CLIPS PINCES POTEAUX Autres matèriels 4 858.47 27 1 485. 1 948.47 1 463.47 27639 BALCONNIERES SUR GARDE-CORPS Autres matèriels 24 995.44 27 1 2 499. 1 1.44 7 52.44 27647 CAMESCOPE Autres matèriels 513.8 27 1 51. 27.8 156.8 27652 FAC.8362/13.9.7/C94N/ BUTS MOBILES REF:Z Autres matèriels 14 77.6 27 1 1 477. 5 98.6 4 431.6 27653 BOACS ORDURES MENAGERES 24L Autres matèriels 2 738.84 27 1 273. 1 1.84 827.84 27656 LAVE LINGE Autres matèriels 1 17. 27 1 117. 468. 351. 27657 VIDEO PROJECTEUR Autres matèriels 1 186.7 27 1 118. 478.7 36.7 27658 VELOS Autres matèriels 1 12.68 27 1 11. 46.68 35.68 27662 ASPIRATEUR Autres matèriels 754.55 27 1 75. 34.55 229.55 27663 ASPIRATEUR Autres matèriels 757. 27 1 75. 37. 232. 27673 FAC.753298/15.11.7/ CHAUFFEUSES Autres matèriels 88.26 27 1 88. 352.26 264.26 27675 EXTINCTEURS-STADE PLATEAU Autres matèriels 66.69 27 1 66. 264.69 198.69 2771 6 CLARINEITTES Autres matèriels 6 4.2 27 1 64. 2 416.2 1 812.2 27711 Achat de matériel SON Autres matèriels 4 117.83 27 1 411. 1 651.83 1 24.83 27712 LAVE LINGE Autres matèriels 655. 27 1 65. 265. 2. 27713 TENTES Autres matèriels 1 57.5 27 1 15. 67.5 457.5 27714 PETITS INSTRUMENTS Autres matèriels 583. 27 1 58. 235. 177. 27716 Fourniture de rolls Autres matèriels 54.59 27 1 54. 216.59 162.59 27732 PANNEAUX ET PANNONCEAUX Autres matèriels 717.78 27 1 71. 291.78 22.78 27733 Paris année château Autres matèriels 4 781.1 27 1 478. 1 913.1 1 435.1 27734 marquage au sol ext Autres matèriels 22.84 27 1 2. 82.84 62.84 27741 ILLUMINATION FIN D'ANNEE Autres matèriels 27 383.62 27 1 2 738. 1 955.62 8 217.62 285 DISTRIBUTEURS DE SACS CANINS Autres matèriels 1 57.56 28 1 15. 757.56 67.56 288 5 CAMERAS Autres matèriels 21 51.93 28 1 2 15. 1 526.93 8 421.93 2814 CARTE PLANISPHERE- GLOBE Autres matèriels 519.8 28 1 51. 264.8 213.8 2815 LAVE LINGE Autres matèriels 537.12 28 1 53. 272.12 219.12 282 TABLE-POUTRE-TUNNEL EMBOITABLE Autres matèriels 1 266.92 28 1 126. 636.92 51.92 2825 ARBUSTES HEDERA Autres matèriels 1 83.64 28 1 183. 915.64 732.64 2826 ARBUSTES FIGUIERS Autres matèriels 1 835.86 28 1 183. 92.86 737.86 2827 ARBUSTES BERBERIS Autres matèriels 2 566.69 28 1 256. 1 286.69 1 3.69 194

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2828 ARBUSTES BUXUS Autres matèriels 1 148.23 28 1 114. 578.23 464.23 2851 COUVERTS Autres matèriels 1 49.94 28 1 14. 79.94 569.94 2852 ABRIS CONTENEURS Autres matèriels 3 76.11 28 1 37. 1 541.11 1 234.11 2853 MONO BROSSE Autres matèriels 869.5 28 1 86. 439.5 353.5 2854 CAMERA NUMERIQUE/ACCESSOIRE Autres matèriels 1 57.95 28 1 15. 532.95 427.95 2855 PIANO CLAVINOVA Autres matèriels 1 584. 28 1 158. 794. 636. 2858 LECTEURS CD/MINI Autres matèriels 3 291.4 28 1 329. 1 646.4 1 317.4 2869 lave-verres Autres matèriels 1 846.15 28 1 184. 926.15 742.15 2875 CHARIOTS Autres matèriels 939.95 28 1 93. 474.95 381.95 2878 COUVERCLES VERTS BACS 35L Autres matèriels 1 994.99 28 1 199. 999.99 8.99 2881 RIDEAU D'AVANT-SCEN Autres matèriels 12 629.76 28 1 1 262. 6 319.76 5 57.76 2891 BANCS RESIDENCE Autres matèriels 1 351.48 28 1 135. 676.48 541.48 2893 mobilier banc Autres matèriels 6 2.66 28 1 62. 3 1.66 2 48.66 2894 MATERIEL SONO ET VIDEO Autres matèriels 5 14.76 28 1 51. 2 59.76 2 8.76 2895 ECRANS LCD TFT SANS TUNER À AFFICHAGE DYNAMIQUE Autres matèriels 12 962.25 28 1 1 296. 6 482.25 5 186.25 2816 MOULINETTE Autres matèriels 1 78.15 28 1 17. 543.15 436.15 28111 ARMOIRE FORTE PM Autres matèriels 2 55.38 28 1 25. 1 255.38 1 5.38 28122 MATERIEL SON Autres matèriels 6 49.99 28 1 649. 3 245.99 2 596.99 28126 BALLADEUR Autres matèriels 798.9 28 1 79. 43.9 324.9 28127 TROMBONE JUPITER Autres matèriels 1 836. 28 1 183. 921. 738. 28128 TROMBONE Autres matèriels 612. 28 1 61. 37. 246. 2813 LECTEUR DVD/CHAINES Autres matèriels 2 122.16 28 1 212. 1 62.16 85.16 28134 ENCEINTES Autres matèriels 1 39. 28 1 139. 695. 556. 28137 GROSSE CAISSE AV.AC Autres matèriels 1 923.2 28 1 192. 963.2 771.2 28141 Panneaux ARBITRAGE Autres matèriels 1 56.78 28 1 156. 78.78 624.78 28142 NAPPES DIVERSES Autres matèriels 6 91.27 28 1 69. 3 451.27 2 761.27 28143 stands voeux 28 Autres matèriels 9 992.52 28 1 999. 4 997.52 3 998.52 28144 Tulle Gobelin Blanc Autres matèriels 2 679.4 28 1 267. 1 344.4 1 77.4 28153 PORTE AFFICHE Autres matèriels 2 3.3 28 1 2. 1 3.3 83.3 28159 Porte affiches divers Autres matèriels 2 484.1 28 1 248. 1 244.1 996.1 2816 ASPIRATEURS Autres matèriels 26 99.1 28 1 2 699. 13 495.1 1 796.1 2817 Jardinières pour divers sites Autres matèriels 8 84.1 28 1 884. 4 42.1 3 536.1 28174 Fourniture et livraisons de végétaux au Parc des Autres matèriels 8 178.58 28 1 817. 4 93.58 3 276.58 28183 6 TELECOPIEURS Autres matèriels 1 614.6 28 1 161. 89.6 648.6 28193 POUBELLES Autres matèriels 559.73 28 1 55. 284.73 229.73 28196 POTELETS VINCENNES Autres matèriels 2 21.24 28 1 22. 1 11.24 89.24 28197 FOURREAUX POUR POSE BARRIERES Autres matèriels 1 236.82 28 1 123. 621.82 498.82 28198 POTS RONDS Autres matèriels 1 18.7 28 1 11. 513.7 412.7 28199 FASCINES EN CHATAIGNIER Autres matèriels 3 158.63 28 1 315. 1 583.63 1 268.63 2821 6 ARBRES Autres matèriels 1 168.54 28 1 116. 588.54 472.54 2825 SOCLES- TAPIS- MEUBLE-ARMOIRE Autres matèriels 1 69.5 28 1 16. 539.5 433.5 2826 TABLEAU TRIPTYQUE Autres matèriels 827.95 28 1 82. 417.95 335.95 2827 COUETTES ET DRAPS Autres matèriels 1 289.53 28 1 128. 649.53 521.53 2828 chemise dossier - feutre - crayon etc... Autres matèriels 644.76 28 1 64. 324.76 26.76 28212 EXTINCTEURS Autres matèriels 2 512.47 28 1 251. 1 257.47 1 6.47 28213 EXTINCTEURS Autres matèriels 1 8.22 28 1 1 8. 5 4.22 4 32.22 28214 EXTINCTEURS Autres matèriels 1 597.19 28 1 159. 82.19 643.19 28215 EXTINCTEURS Autres matèriels 4 227.67 28 1 422. 2 117.67 1 695.67 28216 EXTINCTEURS Autres matèriels 2 235.7 28 1 223. 1 12.7 897.7 28217 EXTINCTEURS Autres matèriels 1 889.66 28 1 188. 949.66 761.66 28218 EXTINCTEURS Autres matèriels 1 683.85 28 1 168. 843.85 675.85 195

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 28219 EXTINCTEURS Autres matèriels 917.74 28 1 91. 462.74 371.74 28223 PROTECTIONS BIPODE VINCENNES Autres matèriels 4 391.71 28 1 439. 2 196.71 1 757.71 28224 CORBEILLES STRADA 8L STANDARD Autres matèriels 8 856.38 28 1 885. 4 431.38 3 546.38 28225 BAR VINCENNES L1 Autres matèriels 9 47.8 28 1 947. 4 735.8 3 788.8 28236 STAND PARAPLUIE/BACHE LAT Autres matèriels 573.78 28 1 57. 288.78 231.78 2824 BANC-KIT RAMPER Autres matèriels 848.66 28 1 84. 428.66 344.66 28246 BAMBOU PLEIOBASTUS Autres matèriels 66.85 28 1 66. 33.85 264.85 28247 LAQUEE ET TRIOPANS/6EMEPP27 Autres matèriels 2 155.19 28 1 215. 1 8.19 865.19 28253 TABLE DE MASSAGE Autres matèriels 1 57.26 28 1 15. 532.26 427.26 28254 MATELAS PR ESCALADE Autres matèriels 5 23.23 28 1 52. 2 63.23 2 83.23 28258 NOTE HONORAIRE72/2 DU 1 7/12/27 Autres matèriels 2 781.44 28 1 278. 1 391.44 1 113.44 28259 Arceaux moto et vélox A Autres matèriels 7 795.41 28 1 779. 3 9.41 3 121.41 2826 LAQUEE ET TRIOPANS Autres matèriels 6 544.51 28 1 654. 3 274.51 2 62.51 28267 LAVE VAISSELLE Autres matèriels 4 684.73 28 1 468. 2 344.73 1 876.73 28269 Fture 2 niveaux pente électroniques automatiques Autres matèriels 1 283.3 28 1 128. 643.3 515.3 2827 potelets à boule amovible Autres matèriels 2 152.8 28 1 215. 1 77.8 862.8 28271 POTEAUX DE 14MM REF: 29756B Autres matèriels 3 294.98 28 1 329. 1 649.98 1 32.98 28284 PANNEAUX KAPA Autres matèriels 1 554.66 28 1 155. 779.66 624.66 28285 ARBUSTES Autres matèriels 1 53. 28 1 15. 528. 423. 28289 ARBUSTES Autres matèriels 757.7 28 1 75. 382.7 37.7 2829 TENTE ABRIMAGIC Autres matèriels 4 784. 28 1 478. 2 394. 1 916. 28299 FOURNITURES DE MOTIFS D ILLUMINATION FETES FIN Autres matèriels 28 678.39 28 1 2 867. 14 343.39 11 476.39 283 Barrières de police Autres matèriels 2 152.8 28 1 215. 1 77.8 862.8 2834 COUVERCLE VERT 24 LITRES Autres matèriels 2 556.45 28 1 255. 1 281.45 1 26.45 28316 BANCS MATERNELLE Autres matèriels 3 483.95 28 1 348. 1 743.95 1 395.95 28317 BARRIERES,POTEAUX, TYPE VINCENNES Autres matèriels 25 694.86 28 1 2 569. 12 849.86 1 28.86 28323 SECHE LINGE MIELE Autres matèriels 2 6. 28 1 2. 1 6. 86. 28324 CORBEILLES DECHETS CANINS Autres matèriels 1 389.75 28 1 138. 699.75 561.75 28325 fourniture et pose d'horodateurs Autres matèriels 86 8.9 28 1 8 68. 43 4.9 34 72.9 28333 Remplacement d'extincteurs Mise en conformité Autres matèriels 2 385.47 28 1 238. 1 195.47 957.47 28338 BARRIERE Autres matèriels 1 964.33 28 1 1 96. 5 484.33 4 388.33 28339 POTELET VINCENNES Autres matèriels 3 294.98 28 1 329. 1 649.98 1 32.98 28341 poids de lestage acierde 3 kg Autres matèriels 1 291.68 28 1 129. 646.68 517.68 28343 LAVE LINGE ET SECHE LINGE Autres matèriels 4 422.81 28 1 442. 2 212.81 1 77.81 28345 ACHAT PIANO Autres matèriels 6 99. 28 1 699. 3 495. 2 796. 28348 TOEM EXTRA PLAT Autres matèriels 2 511.6 28 1 251. 1 256.6 1 5.6 28357 MISE EN SCE HORODATEUR fourniture et pose d'horo Autres matèriels 4 965.79 28 1 496. 2 485.79 1 989.79 28359 FOURNITURES ET POSE HORODATEURS Autres matèriels 7 176. 28 1 717. 3 591. 2 874. 28364 3 FAX LASER Autres matèriels 87.3 28 1 8. 47.3 327.3 28366 BUTS DE FOOT + FILE Autres matèriels 1 547. 28 1 154. 777. 623. 28369 REVISION DE PRIX SUR ACQUISITION D HORODATEURS Autres matèriels 2 714.73 28 1 271. 1 359.73 1 88.73 2837 PORTILLONS SQUARE DAUMESNIL Autres matèriels 7 141.32 28 1 714. 3 571.32 2 857.32 28373 TRANCHEUR PIGNON VIP HAP Autres matèriels 2 61.72 28 1 261. 1 35.72 1 44.72 28387 BACS BLEUS OM Autres matèriels 8 554.51 28 1 855. 4 279.51 3 424.51 2842 Drapeaux Divers pour AMERICA Autres matèriels 828.35 28 1 82. 418.35 336.35 2845 FOURNITURES DE BACS ET COUVERCLES Autres matèriels 5 954.53 28 1 595. 2 979.53 2 384.53 2846 panneau pour expo zone 3 piste cyclable Autres matèriels 795.15 28 1 79. 4.15 321.15 2841 TOITURE LASER Autres matèriels 1 235.56 28 1 123. 62.56 497.56 28414 CHARIOT DE MANUTENTION Autres matèriels 1 841.12 28 1 184. 921.12 737.12 28415 RIDEAUX OCCULTANTS ULYSSE + TRINGLES Autres matèriels 1 89.41 28 1 18. 549.41 441.41 28417 CRISTAL 22 ORIENTX Autres matèriels 815.88 28 1 81. 41.88 329.88 196

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 28422 Panneaux Ville de Vincennes Autres matèriels 932.88 28 1 93. 467.88 374.88 28423 Fourniture de matériels hoticoles Autres matèriels 2 35.6 28 1 23. 1 155.6 925.6 2844 TROTTINETTE-PATINET Autres matèriels 1 64.25 28 1 16. 534.25 428.25 28447 DRAISIENNE MONOP/TR Autres matèriels 1 795.44 28 1 179. 9.44 721.44 28449 FANIONS FESTIVAL AMERICA Autres matèriels 6 2.6 28 1 62. 3 1.6 2 48.6 28454 arbustes/aménagement place Ml Lyautey Autres matèriels 1 27.43 28 1 127. 635.43 58.43 28455 Fourniture de végétaux pour place Mal Lyautey Autres matèriels 538.5 28 1 53. 273.5 22.5 28458 CHAUFFEUSES BIBL.SU Autres matèriels 877.5 28 1 87. 442.5 355.5 28475 ASPIRATEURS VOIRIE Autres matèriels 29 83.32 28 1 2 98. 14 93.32 11 923.32 28481 Arbustes pour le cimetière nouveau Autres matèriels 76.55 28 1 76. 38.55 34.55 28485 Arbustes Square Daumesnil Autres matèriels 611.48 28 1 61. 36.48 245.48 2849 PIANO YAMAHA Autres matèriels 13 4. 28 1 1 34. 6 7. 5 36. 2858 ARMOIRE FROIDE/THERMOGRAPHE/FOUR Autres matèriels 4 6. 28 1 46. 2 3. 1 84. 28512 TROMBONES Autres matèriels 1 85. 28 1 185. 925. 74. 28513 MATERIEL POUR LOCAL ASTREINTE Autres matèriels 1 37.99 28 1 13. 657.99 527.99 28514 MATERIEL AUDIO / ZOOM Autres matèriels 544. 28 1 54. 274. 22. 28519 MOTIFS ILLUMINATIONS Autres matèriels 53 83.87 28 1 5 383. 26 915.87 21 532.87 28529 CELLO MUSIQUE Autres matèriels 2 382.3 28 1 238. 1 192.3 954.3 28531 DIVERSES INSERTIONS PUBLICITAIRES AU 233 Autres matèriels 24 956.55 28 1 2 495. 12 481.55 9 986.55 28536 BACS OM 12L Autres matèriels 2 13.8 28 1 213. 1 65.8 852.8 28537 4 PANNEAUX REF RUE DE LAGNY Autres matèriels 621.92 28 1 62. 311.92 249.92 28543 ARMOIRE REFRIGEREE Autres matèriels 1 164.15 28 1 116. 584.15 468.15 28555 MATEREILS HORTICOLES Autres matèriels 3 585.9 28 1 358. 1 795.9 1 437.9 28556 TABLEAU DE GESTION CLEFS Autres matèriels 2 132.47 28 1 213. 1 67.47 854.47 2856 BACS ET COUVERCLES Autres matèriels 13 174.78 28 1 1 317. 6 589.78 5 272.78 28563 MEULEUSE PONCEUSE Autres matèriels 1 227.31 28 1 122. 617.31 495.31 28564 5 PANNEAUX SOLAIRES Autres matèriels 16 43.61 28 1 1 64. 8 23.61 6 419.61 28578 TRVX CABLAGE/INST.MAT.AUDIO Autres matèriels 8 858.87 28 1 885. 4 433.87 3 548.87 28584 TRICYCLE+R.BALLONS+PLATEAU ROULANT Autres matèriels 1 193.73 28 1 119. 598.73 479.73 28588 PLASTIFIEUSE/CISAILLE/M.VERNAUDON Autres matèriels 588.35 28 1 58. 298.35 24.35 28589 TATAMI / GYMNASE PARC.DU CHATEAU Autres matèriels 1 951.87 28 1 195. 976.87 781.87 295 TAPIS-COUSSINS Autres matèriels 624.6 29 1 62. 376.6 314.6 2923 5 BANCS Autres matèriels 2 14.36 29 1 21. 1 264.36 1 54.36 2933 ARBUSTES Autres matèriels 1 19.58 29 1 119. 714.58 595.58 2934 ARBUSTES Autres matèriels 1 116.61 29 1 111. 672.61 561.61 2938 LAVE LINGE Autres matèriels 1 21.34 29 1 121. 726.34 65.34 294 DISTRIBUTEUR SACHETS DECHETS CANINS Autres matèriels 3 73.72 29 1 37. 1 845.72 1 538.72 2942 DOUBLE RIDEAUX Autres matèriels 12 529.48 29 1 1 252. 7 521.48 6 269.48 2947 COFFRE FROID Autres matèriels 1 296.49 29 1 129. 78.49 651.49 2948 ARMOIRE DE RANGEMENT EN INOX Autres matèriels 1 686.95 29 1 168. 1 14.95 846.95 2971 RADIOS Autres matèriels 5 98.24 29 1 59. 3 548.24 2 958.24 298 COMPTOIRS PARAPLUIE Autres matèriels 3 359.8 29 1 335. 2 19.8 1 684.8 2981 EXTINCTEURS-ADMINISTRATIF GENERALE Autres matèriels 1 227.96 29 1 122. 739.96 617.96 2982 EXTINCTEURS-ECOLES MATERNELLES Autres matèriels 77.54 29 1 7. 427.54 357.54 2983 EXTINCTEURS-ECOLES ELEMENTAIRES Autres matèriels 528.82 29 1 52. 32.82 268.82 2994 MATERIEL SONO VIDEO Autres matèriels 2 14.64 29 1 2 14. 12 84.64 1 7.64 2915 3 KITS ANTI-VANDALISME Autres matèriels 1 1.52 29 1 1 1. 6 6.52 5 5.52 29111 COFFRE FORT Autres matèriels 1 315.16 29 1 131. 791.16 66.16 29112 OUTILLAGE A MAIN Autres matèriels 822.85 29 1 82. 494.85 412.85 29118 VIDEO PROJECTEUR EST LIBE Autres matèriels 69. 29 1 69. 414. 345. 29126 ARMOIRE REFRIGEREE Autres matèriels 1 511.65 29 1 151. 97.65 756.65 197

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 29127 CHARIOT INOX / RESIDENCE Autres matèriels 1 149.6 29 1 114. 693.6 579.6 29139 Fre matériel téléphonie - BB & Nokia Autres matèriels 998.6 29 1 99. 62.6 53.6 2914 5 BLACKBERRY STORM Autres matèriels 1 1.62 29 1 11. 66.62 55.62 2915 RAYNNAGE CTM Autres matèriels 4 229.2 29 1 422. 2 541.2 2 119.2 29152 ARBRES Autres matèriels 2 86.17 29 1 286. 1 716.17 1 43.17 29155 MATERIEL SON / VIDEO Autres matèriels 21 213.73 29 1 2 121. 12 729.73 1 68.73 29163 15 MALLES EN ACIER Autres matèriels 8.84 29 1 8. 48.84 4.84 29171 VIDEOPROJECTEUR AC + ECRAN EST MAT Autres matèriels 795.1 29 1 79. 479.1 4.1 29173 VIDEO PROJECT/CAMERA/GRAVEUR... Autres matèriels 2 888.14 29 1 2 88. 12 536.14 1 448.14 29175 CONES DE SECURITE MOBILE POUR CHANTIERS Autres matèriels 1 459.59 29 1 145. 879.59 734.59 29179 STRUCT MOTRICITE PANIER RANGE BALLON Autres matèriels 1 588.33 29 1 158. 956.33 798.33 29186 ARBUSTES SECTEUR EST Autres matèriels 4 622.36 29 1 462. 2 774.36 2 312.36 29188 FOURNITURE ABRIS CONTENEURS PR LE STADE MUNICIPAL Autres matèriels 7 278.4 29 1 727. 4 37.4 3 643.4 29196 DESSERTE CHAUFFANTE Autres matèriels 5 779.43 29 1 577. 3 471.43 2 894.43 29198 FOURNITURE D ARBRES POUR L ENSEMBLE DE LA VILLE Autres matèriels 6 527.25 29 1 652. 3 919.25 3 267.25 29199 ARBUSTES POUR LE SECTEUR NORD Autres matèriels 1 765.31 29 1 176. 1 61.31 885.31 2921 FOURNITURE DE POTEAUX ET BARRIERES Autres matèriels 13 182.91 29 1 1 318. 7 91.91 6 592.91 29222 ESCABEAUX Autres matèriels 76.6 29 1 7. 426.6 356.6 29231 BACS PLASTIQUES 85CM-SECTEUR EST Autres matèriels 559.3 29 1 55. 339.3 284.3 29236 PODIUM EVENT 1 MX 1MTRIANGLE Autres matèriels 2 392. 29 1 239. 1 436. 1 197. 29239 PANNEAUX METRO CHATEAU Autres matèriels 3 5. 29 1 35. 2 1. 1 75. 2924 BOITE DE RETOUR D'OUVRAGES Autres matèriels 1 54.86 29 1 1 5. 6 34.86 5 254.86 29255 FOURNITURE DE BIPODE - VINCENNES A SCELLER Autres matèriels 5 489.64 29 1 548. 3 297.64 2 749.64 29256 CDE CORBEILLES CENDRIER Autres matèriels 1 291.68 29 1 129. 775.68 646.68 2926 SCIE A RUBAN POUR CTM Autres matèriels 2 81.6 29 1 281. 1 686.6 1 45.6 29267 FEUILLE DECO CHATAI Autres matèriels 4 635.7 29 1 463. 2 783.7 2 32.7 29276 FOURNITURE PARC MOTOS-VELOS Autres matèriels 7 747.69 29 1 774. 4 651.69 3 877.69 29285 PORTATIF RADIO AVEC GPS PM Autres matèriels 7 999.45 29 1 799. 4 83.45 4 4.45 29296 CLOTURE/PORTAIL/MOTORISAT CHANTIER:CIMETIERE Autres matèriels 98.58 29 1 9. 548.58 458.58 29297 CLOTURE-PORTAIL/MOTORISAT CHANTIER: CIMETIERE Autres matèriels 3 373.71 29 1 337. 2 25.71 1 688.71 29298 COLONNE GARCY POUR FLEURISSEMENT MOWAT Autres matèriels 2 927.81 29 1 292. 1 759.81 1 467.81 2933 SUPPORT ECRAN LCD Autres matèriels 1 16.3 29 1 11. 666.3 556.3 29312 VO REGLOPHARE LASER Autres matèriels 855.14 29 1 85. 515.14 43.14 29313 ALTO ASYMET/ARCHET/BARRE/JEU CORDES/ETUI Autres matèriels 884. 29 1 88. 532. 444. 29314 CARTE SON/MICRO/CABLES + CLAVIER/CLEF Autres matèriels 694. 29 1 69. 418. 349. 29317 FOURNITURE DE TENTE Autres matèriels 2 75.8 29 1 275. 1 65.8 1 375.8 29318 FOURNITURE BARRIERE Autres matèriels 2 392. 29 1 239. 1 436. 1 197. 29326 ZONES 3 BARRIERES ET POTELETS LOT 1 Autres matèriels 34 945.98 29 1 3 494. 2 969.98 17 475.98 29338 POLICE AMENAGT ZONES 3 - LOT N 4 Autres matèriels 11 447.14 29 1 1 144. 6 871.14 5 727.14 29339 FTURES 5 PANNEAUX INFO TRX - JARRY/C.ROBERT Autres matèriels 777.4 29 1 77. 469.4 392.4 2934 FTURES 4 PANNEAUX INFO TVX ASST P.DEROULEDE Autres matèriels 621.92 29 1 62. 373.92 311.92 29342 CORBEILLES DECHETS Autres matèriels 2 696.5 29 1 269. 1 62.5 1 351.5 29344 KIT BARRIERES POUR SECTION CR DD.BOIS Autres matèriels 935.89 29 1 93. 563.89 47.89 29348 HORODATEURS SECTEUR EST Autres matèriels 228 694.34 29 1 22 869. 137 218.34 114 349.34 29349 FOURNITURE DE BIPODE Autres matèriels 5 489.64 29 1 548. 3 297.64 2 749.64 2935 FOURNITURE DE BARRIERES Autres matèriels 18 57.29 29 1 1 857. 11 142.29 9 285.29 29351 FOURNITURE DE POTEAU 14MM Autres matèriels 2 21.24 29 1 22. 1 213.24 1 11.24 29354 FOURNITURE RAMPE INDUSTRIELLE Autres matèriels 1 55.2 29 1 155. 93.2 775.2 29367 BACS PLASTIQUE SECTEUR EST Autres matèriels 978.77 29 1 97. 59.77 493.77 29371 MATERIEL SONO ET VIDEO Autres matèriels 3 375.71 29 1 337. 2 27.71 1 69.71 29375 REMPLACEMENT MOTEUR-POMPE-TONNE Autres matèriels 798.81 29 1 79. 482.81 43.81 198

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 29379 BALANCE DE RECEPTION / ARMOIRE GASTRO Autres matèriels 53.7 29 1 53. 318.7 265.7 2939 MACHINES HORTICOLES Autres matèriels 7 187.88 29 1 718. 4 315.88 3 597.88 29391 FRED EASY AUTOMATIQUE Autres matèriels 32 351.2 29 1 3 235. 19 411.2 16 176.2 29392 DIVERSES VOIES EP PATINOIRE - HDV DECO.2 SAPINS 8 Autres matèriels 4 94.3 29 1 49. 2 458.3 2 49.3 29393 RECUPERATEUR DE DECHETS Autres matèriels 682.44 29 1 68. 41.44 342.44 29395 CHARIOT FIXES Autres matèriels 54.11 29 1 54. 324.11 27.11 29397 BACS ORDURES MENAGERES 66 LITRES Autres matèriels 2 458.98 29 1 245. 1 478.98 1 233.98 2942 ARMOIRE REFRIGEREE Autres matèriels 2 74. 29 1 274. 1 644. 1 37. 2945 APPAREILS ELECTROMENAGER Autres matèriels 1 123.49 29 1 112. 675.49 563.49 2947 DIVERSES INSERTIONS PUBLICITAIRES AU 233 EX 2 Autres matèriels 15 26.63 29 1 1 52. 9 126.63 7 66.63 2941 3 TROMBONES JUPITER Autres matèriels 2 775. 29 1 277. 1 667. 1 39. 29411 FOURNITURE DE TABLE PLASTIQUE Autres matèriels 5 98. 29 1 598. 3 588. 2 99. 29415 FOURNITURE DE POTELET EN 1225 MM Autres matèriels 1 94.51 29 1 194. 1 164.51 97.51 2942 TOTEMS ENTREE ZONE 3-LOT 3 Autres matèriels 3 121.56 29 1 312. 1 873.56 1 561.56 29435 TAPIS ET KIT Autres matèriels 1 298.3 29 1 129. 782.3 653.3 29438 FOURNITURE DE SABOTS DE TUTEURAGE Autres matèriels 3 165.81 29 1 316. 1 91.81 1 585.81 29442 ENSEMBLE COIN CUISINE Autres matèriels 619.9 29 1 61. 375.9 314.9 29449 MICRO CHAINE Autres matèriels 539.28 29 1 53. 327.28 274.28 29456 TAPIS DEVOLUTION PLIABLE Autres matèriels 1 65.59 29 1 16. 641.59 535.59 29457 FOURNITURE ABRIS CONTENEURS Autres matèriels 8 61. 29 1 861. 5 166. 4 35. 29474 COUSSIN NID +HOUSSE Autres matèriels 526.6 29 1 52. 318.6 266.6 2948 TAPIS DE PROTECTION Autres matèriels 669.76 29 1 66. 45.76 339.76 29482 4 VELOS 14 POUCES Autres matèriels 542.51 29 1 54. 326.51 272.51 29491 FOURNITURE BACS ORDURES MENAGERES ET MULTIMATERIA Autres matèriels 13 239.72 29 1 1 323. 7 947.72 6 624.72 29493 FOURNITURE DE 2 CHARIOTS DE COLLECTE STRADA Autres matèriels 1 211.55 29 1 121. 727.55 66.55 2956 SECHE LINGE BOSCH Autres matèriels 55. 29 1 5. 35. 255. 2958 RIDEAUX TISSUS Autres matèriels 1 38. 29 1 13. 788. 658. 29513 FIXATION MURALE Autres matèriels 781.13 29 1 78. 469.13 391.13 29517 COMMANDE MATERIEL TELEPHONIE Autres matèriels 858.25 29 1 85. 518.25 433.25 29525 CHARIOT DE COLLECTE Autres matèriels 1 211.55 29 1 121. 727.55 66.55 29542 FOUNITURE DE PROTECTION BIPODE VINCENNES Autres matèriels 7 685.5 29 1 768. 4 613.5 3 845.5 29545 BACS PLASTIQUE 85 CM POUR ZONE 3 - SECTEUR P.B Autres matèriels 978.77 29 1 97. 59.77 493.77 29547 VITRINE SPIRAL Autres matèriels 1 35.95 29 1 135. 81.95 675.95 29556 TOTEM Autres matèriels 4 37.18 29 1 437. 2 622.18 2 185.18 29561 RIDEAU DE MI-SCENE / MAT.TECHNIQUE Autres matèriels 1 644.4 29 1 1 64. 6 388.4 5 324.4 29564 MATERIEL SONO-ENREGISTREUR NUMERIQUE Autres matèriels 4 185.67 29 1 418. 2 513.67 2 95.67 29565 CAILLEBOTIS Autres matèriels 974.99 29 1 97. 586.99 489.99 29569 FOURNITURE DE SABOT DE TUTEURAGE Autres matèriels 3 165.81 29 1 316. 1 91.81 1 585.81 2957 SECHE LINGE CR Autres matèriels 55. 29 1 5. 35. 255. 29571 PORTEURS ET VOITURES CR.REPUBLIQUE Autres matèriels 572.88 29 1 57. 344.88 287.88 29572 TAPIS DE GYM CR BURGEAT Autres matèriels 1.39 29 1 1. 6.39 5.39 29579 JEUX ET ACCESSOIRESMAT.CL.VIENOT Autres matèriels 2 894. 29 1 289. 1 738. 1 449. 29583 FOURNITURE & INSTALLATION DE MATERIEL SONO-VIDEO Autres matèriels 48 178.94 29 1 4 817. 28 91.94 24 93.94 29588 COMMANDE DE BLACKBERRY Autres matèriels 1 21.38 29 1 12. 613.38 511.38 29593 COMMANDE ARBUSTES Autres matèriels 1 239.29 29 1 123. 747.29 624.29 29594 ARBUSTES SECTEUR 3 NORD EST Autres matèriels 3 9.35 29 1 3. 1 89.35 1 59.35 29595 ACQUISITION MOTIFS ILLUMINATION FIN D'ANNEE Autres matèriels 31 787.29 29 1 3 178. 19 75.29 15 897.29 29597 PANNEAU VIDEO SURVEILLANCE Autres matèriels 2 66.59 29 1 266. 1 596.59 1 33.59 296 FOURNITURE DE DOUILLE FOUREAU EN TUBE DE 1MM Autres matèriels 1 784.43 29 1 178. 1 72.43 894.43 2961 FOURNITURE DE DOUILLE EN TUBE DE 1MMAVEC CHAPEA Autres matèriels 1 48.65 29 1 148. 888.65 74.65 2963 ACQUISITION 2 TETES DE COLLECTE POUR CHARIOT Autres matèriels 1 471.8 29 1 147. 883.8 736.8 199

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 2964 HORODATEURS SECTEUR EST - AVOIR CT58381 DU 9/11 Autres matèriels 13 218.2 29 1 1 321. 7 934.2 6 613.2 29613 TAPIS D ACTIVITES HAG Autres matèriels 1 28.4 29 1 12. 728.4 68.4 29626 DISTRIBUTEURS DE SACHETS DECHETS CANINS "VILLE DE Autres matèriels 5 545.25 29 1 554. 3 329.25 2 775.25 29627 FOURNITURE DE TOTEM EXTRA PLAT SIMPLE FACE 3 Autres matèriels 6 243.12 29 1 624. 3 747.12 3 123.12 29633 LAVE VAISSELLE Autres matèriels 3 366.2 29 1 336. 2 22.2 1 686.2 29634 BACS/PORTES AFFICHES Autres matèriels 6 272.3 29 1 627. 3 764.3 3 137.3 29635 CAMESCOPE/MICRO Autres matèriels 3 576.49 29 1 357. 2 148.49 1 791.49 29637 ARBUSTES SECTEUR EST Autres matèriels 4 337.76 29 1 433. 2 65.76 2 172.76 29646 REMPLACEMENT ANNUEL DES EXTINCTEURS ANNEE 29 C Autres matèriels 893.66 29 1 89. 537.66 448.66 29647 REMPLACEMENT ANNUEL DES EXTINCTEURS ANNEE 29 AD Autres matèriels 1 15.43 29 1 11. 611.43 51.43 29649 FAC. 91115321 DU 16/11/29 Autres matèriels 543.56 29 1 54. 327.56 273.56 29654 CASQUE DE SKIS CENTRE PRIMEVERES Autres matèriels 1 236.6 29 1 123. 744.6 621.6 29658 FTURE 32 BADGES ACCES PARKING VIGNERONS Autres matèriels 1 248.96 29 1 124. 752.96 628.96 2966 MATERIEL SCENIQUE FOUR.INST.MAT.ELECTROACOUSTIQUE Autres matèriels 32 948.16 29 1 3 294. 19 772.16 16 478.16 29665 TABLE TENNIS DE TABLE ST.G.SERRE Autres matèriels 664.45 29 1 66. 4.45 334.45 29666 POTEAUX DE VOLLEY ST.G.S ERRE Autres matèriels 597.52 29 1 59. 361.52 32.52 2967 POUSSETTE LIT TRANSAT CRE JARRY Autres matèriels 1 389.15 29 1 138. 837.15 699.15 29674 PROJECTEUR EXPOLIGHT Autres matèriels 9 938.88 29 1 993. 5 966.88 4 973.88 29684 SAUTOIR-BACHE-CAILLEBOTIS-RATELIER/ST.G.SERRE Autres matèriels 2 821.73 29 1 282. 1 693.73 1 411.73 29689 SECHE LINGE ELECTRO Autres matèriels 95. 29 1 9. 545. 455. 217 VIDEOPROJECTEUR ECO MAT F. ROSSEVELT Autres matèriels 1 323.97 21 1 132. 927.97 795.97 2111 NETTOYEUR VAPEUR PENF Autres matèriels 3 3. 21 1 38. 2 376. 2 68. 2114 COMMANDE MATERIEL TELEPHONIQUES Autres matèriels 84.74 21 1 84. 588.74 54.74 2116 DIVERS ACCESSOIRES EN BOIS Autres matèriels 1 173.1 21 1 117. 822.1 75.1 213 DIABLE/PLATEAU ROULANT Autres matèriels 564.51 21 1 56. 396.51 34.51 2136 GRILLES EXPO/CADDIE Autres matèriels 4 429.98 21 1 442. 3 13.98 2 661.98 214 PLANTES Autres matèriels 1 439.92 21 1 143. 1 1.92 867.92 2141 MOBILIER URBAIN Autres matèriels 2 67.88 21 1 26. 1 449.88 1 243.88 2143 PEINTURE Autres matèriels 2 415.92 21 1 241. 1 692.92 1 451.92 2146 SOBASQUARE BANC - BARRIERE Autres matèriels 13 981.24 21 1 1 398. 9 787.24 8 389.24 2148 FOURNITURE DE 3 BACS A FLEURS Autres matèriels 13 634.4 21 1 1 363. 9 545.4 8 182.4 2149 HORODATEUR SOLAIRE Autres matèriels 186 566.43 21 1 18 656. 13 598.43 111 942.43 215 SONO BARTHE ET HOUSSE PRIM OUEST Autres matèriels 889.82 21 1 88. 625.82 537.82 2153 TAPIS THERMO ET VELOS MAT J MONNET Autres matèriels 1 2.81 21 1 12. 714.81 612.81 216 ECRAN / VIE ASSOCIATIVE Autres matèriels 531.8 21 1 53. 372.8 319.8 2161 CORBEILLES DECHETS CANINS DOGGY Autres matèriels 9 465.14 21 1 946. 6 627.14 5 681.14 2168 MICROS Autres matèriels 1 518.15 21 1 151. 1 65.15 914.15 2179 REMORQUE POUR ASPIRATEUR A FEUILLES Autres matèriels 1 411.28 21 1 141. 988.28 847.28 2183 FTURE DE 31 HORODATEURS POUR DIVERSES VOIES Autres matèriels 13 62.5 21 1 1 362. 9 534.5 8 172.5 2186 TRAVAUX A L ANCIEN CIMETIERE Autres matèriels 3 1.33 21 1 31. 2 17.33 1 86.33 2187 RADIO MOBILE/CHARGEEUR POLICE MUNICIPALE Autres matèriels 1 54.57 21 1 15. 1 54.57 94.57 2192 SERIGRAPHIE MAGNETIQUE 1938 XB 94 Autres matèriels 2 573.83 21 1 257. 1 82.83 1 545.83 2194 BALCONNIERES Autres matèriels 3 435.1 21 1 343. 2 46.1 2 63.1 2195 COMMANDE DE 3 FAX Autres matèriels 56.9 21 1 5. 356.9 36.9 2196 SCELLEMENT D'HORODATEUR Autres matèriels 827.63 21 1 82. 581.63 499.63 2115 CENTRALE ELECTRONIQUE GIROPHARE Autres matèriels 1 73.61 21 1 173. 1 211.61 1 38.61 2117 AMENGT ZONES 3 - GRILLES ABRES LOT N 2 Autres matèriels 19 315.4 21 1 1 931. 13 522.4 11 591.4 21112 CHAINES HI-FI / CONSERVATOIRE Autres matèriels 1 699.2 21 1 169. 1 192.2 1 23.2 21113 CONTREBASSE / CONSERVATOIRE Autres matèriels 3 3.96 21 1 33. 2 31.96 1 98.96 21114 INST. SYST.VIDEO SURVE VIAS Autres matèriels 4 35.6 21 1 43. 3 15.6 2 585.6 2112 FOURNITURE ET LIVRAISON DE 43 ARBRES D ALIGNEMENT Autres matèriels 8 577.73 21 1 857. 6 6.73 5 149.73 2

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21121 FOURNITURE DE 5 ARBRES Autres matèriels 686.63 21 1 68. 482.63 414.63 21135 CHARIOT FIXE PROPSAC BOITE COUVERCLE Autres matèriels 1 121.7 21 1 112. 785.7 673.7 21142 REHAUSSES ET CAISSE MASTERS Autres matèriels 3 659.76 21 1 365. 2 564.76 2 199.76 21147 GUITARE / CONSERVATOIRE Autres matèriels 646.2 21 1 64. 454.2 39.2 21148 HARPE / CONSERVATOIRE Autres matèriels 1 435.5 21 1 1 43. 7 36.5 6 263.5 21155 ASPIRATEUR DECHETS URBAINS Autres matèriels 3 587.71 21 1 3 58. 21 413.71 18 355.71 2116 ARBUSTES SECTEUR CENTRE ECOLE DU NORD Autres matèriels 571.6 21 1 57. 4.6 343.6 21162 MATERIEL SONO.GYMNASE POMPIDOU Autres matèriels 571.81 21 1 57. 4.81 343.81 21164 MEUBLE PLAST/MAT.EST Autres matèriels 554.35 21 1 55. 389.35 334.35 21171 MATERIEL AUDIO / MiCRO HF Autres matèriels 1 489.2 21 1 148. 1 45.2 897.2 21174 85 ARBUSTES SECTEUR EST Autres matèriels 994.96 21 1 99. 697.96 598.96 21178 CHARIOT DE SERVICE Autres matèriels 645.84 21 1 64. 453.84 389.84 21179 SUPPORTS VELOS Autres matèriels 1 364.64 21 1 136. 956.64 82.64 21199 TUBES ET ELEMENTS DE MOTRICITE Autres matèriels 742.2 21 1 74. 52.2 446.2 2128 FOURNITURE 1 POT AVENUE DE VORGES Autres matèriels 1 232. 21 1 123. 863. 74. 2129 VO11441 - FOURNITURE D4UNE TENTE 2MX3M Autres matèriels 1 196. 21 1 119. 839. 72. 21214 SABOTS DE TUTEURAGE Autres matèriels 3 165.81 21 1 316. 2 217.81 1 91.81 21218 FOURNITURE DE BARRIERES, DE POTEAUX, Autres matèriels 29 45.1 21 1 2 94. 2 333.1 17 429.1 2122 COMMANDE MATERIEL DE TELEPHONIE Autres matèriels 66.49 21 1 6. 426.49 366.49 2123 35 ARBUSTES SECTEUR CENTRE Autres matèriels 546.91 21 1 54. 384.91 33.91 21231 PLATINE CD / CASQUE HI-FI Autres matèriels 319.1 21 1 31. 226.1 195.1 2124 ARBUSTES REMARQUABLES -MARECHAL LYAUTEY Autres matèriels 3 966.8 21 1 396. 2 778.8 2 382.8 2125 ASPIRATEURS Autres matèriels 1 397.12 21 1 139. 98.12 841.12 21255 VEGETAUX POUR LE SECTEUR NORD Autres matèriels 2 683.48 21 1 268. 1 879.48 1 611.48 21263 FTURE DISQUE GOBO POUR MARCHE AFRICAIN Autres matèriels 769.88 21 1 76. 541.88 465.88 21264 PANNEAUX DE FASCINE Autres matèriels 5 276.8 21 1 527. 3 695.8 3 168.8 21269 POSTE NUMERIQUE ALCATEL Autres matèriels 4 173.32 21 1 417. 2 922.32 2 55.32 2127 PLATEFORME INDIVIDUELLE SHERPASCOPIC 3 A 5 MARCHE Autres matèriels 748.35 21 1 74. 526.35 452.35 21271 TERRE-TERREAU POUR ILOT MARECHAL LYAUTEY Autres matèriels 1 335.52 21 1 133. 936.52 83.52 21273 ASPIRATEUR HDV Autres matèriels 519.54 21 1 51. 366.54 315.54 21275 CHARIOT 6 ROUES HDV Autres matèriels 599.67 21 1 59. 422.67 363.67 21277 ARMOIRE FROIDE CRE SAR Autres matèriels 2 612.9 21 1 261. 1 829.9 1 568.9 21283 BANCS RESIDENCE 13 LAMES Autres matèriels 6 892.55 21 1 689. 4 825.55 4 136.55 21291 TROTTY TRICYCLE CRE SAR Autres matèriels 697. 21 1 69. 49. 421. 21295 CADRE ALUMINIUM Autres matèriels 1 853.8 21 1 185. 1 298.8 1 113.8 21296 INSTSRUMENTS DE MUSIQUE (TIMBALES) Autres matèriels 6 777.75 21 1 677. 4 746.75 4 69.75 2133 BACS ORDURES MENAGERES ET MULTIMATERIAUX Autres matèriels 11 92.9 21 1 1 19. 7 765.9 6 656.9 2138 PORTATIF NUMERIQUE Autres matèriels 6 995.4 21 1 699. 4 898.4 4 199.4 21311 PROJECTEURS EXPOSITION Autres matèriels 9 42.23 21 1 942. 6 594.23 5 652.23 21313 CLAVIER PALISSANDRE / CONSERVATOIRE Autres matèriels 11 831.19 21 1 1 183. 8 282.19 7 99.19 21314 ORGUE COFFRE POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE Autres matèriels 29 96. 21 1 2 996. 2 972. 17 976. 21315 POTEAU Autres matèriels 1 279.34 21 1 127. 898.34 771.34 21317 SERRE LIVRES / MEDIATHEQUE Autres matèriels 98.96 21 1 9. 638.96 548.96 21323 4 MARCHE PIED Autres matèriels 642.59 21 1 64. 45.59 386.59 21331 COMMANDE BLACKBERRY CURVE Autres matèriels 745.11 21 1 74. 523.11 449.11 21332 2 TENTES PETIT MODE HAP Autres matèriels 1 798. 21 1 179. 1 261. 1 82. 21333 PROTECTIONS POTEAUX DE BASKET SERV.SPORTS Autres matèriels 631.49 21 1 63. 442.49 379.49 21335 LOT DE 3 TAPIS CR JOBARD Autres matèriels 1 426.49 21 1 142. 1.49 858.49 21341 SECHE LINGE CR BONHEME Autres matèriels 55. 21 1 5. 355. 35. 21346 QUARTIER OUEST FTURES OBTURATEURS ET PLASTRONS Autres matèriels 2 229.58 21 1 222. 1 563.58 1 341.58 21347 FOURNITURES RONDINS BOIS PERFORES Autres matèriels 1 51.31 21 1 151. 1 57.31 96.31 21

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21348 73 VEGETAUX POUR SECTEUR NORD EST Autres matèriels 798.5 21 1 79. 561.5 482.5 2136 MESURE D UNEBACHE EN FORME CR Autres matèriels 577.67 21 1 57. 46.67 349.67 21361 MATERIEL DE MOTRICITE CR JARRY Autres matèriels 37. 21 1 3. 217. 187. 21368 TAPIS MUREAUX DE PROTECTION +GYM CR AUBERT Autres matèriels 843.19 21 1 84. 591.19 57.19 21369 ECO 13 Autres matèriels 2 691. 21 1 269. 1 884. 1 615. 2138 MATERIEL DE SPORT ET MATELAS CR JARRY Autres matèriels 959.49 21 1 95. 674.49 579.49 2147 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE NT 7/3 Autres matèriels 61.12 21 1 61. 427.12 366.12 2149 TAPIS DE PROTECTION/HALTE JEUX Autres matèriels 855.99 21 1 85. 6.99 515.99 21417 REMPLACEMENT MOTEUR ET POMPE Autres matèriels 87.18 21 1 8. 567.18 487.18 21428 ASPIRATEURS/CRECHES Autres matèriels 5 391.84 21 1 539. 3 774.84 3 235.84 21429 ASPIRATEURS/MATERNELLES Autres matèriels 6 58.56 21 1 658. 4 66.56 3 948.56 21455 VITRINE PORTE COULISSANTE Autres matèriels 684.71 21 1 68. 48.71 412.71 21456 6 ARBUSTES RUE DES MURS DU PARC Autres matèriels 1 936.98 21 1 193. 1 357.98 1 164.98 21461 FOURNITURE DE 4 TOIT PVC POUR TENTE DE 6MX3M Autres matèriels 1 875.33 21 1 187. 1 314.33 1 127.33 21463 ACHAT D' UN COMPRESSEUR ELECTRIQUE 1 CH POUR LE Autres matèriels 5 738.41 21 1 573. 4 19.41 3 446.41 21464 BARRIERES DE VINCENNES Autres matèriels 5 21.4 21 1 52. 3 641.4 3 121.4 21465 TENTE PLIANTE POUR COMITE Autres matèriels 2 33.2 21 1 23. 1 424.2 1 221.2 2147 FOURNITURE D'ARCEAU MOTO Autres matèriels 2 415.92 21 1 241. 1 692.92 1 451.92 21474 TAPIS ET GROS COUSSIN D EVEIL CRE RAM Autres matèriels 897.9 21 1 89. 63.9 541.9 2148 SONO PORTABLE COMPLETE ESP JEU Autres matèriels 539. 21 1 53. 38. 327. 21487 RIDEAUX HALTE GARDE Autres matèriels 1 414.52 21 1 141. 991.52 85.52 21494 FABRICATION DE DOUILLES FOUREAUX Autres matèriels 1 215.14 21 1 121. 852.14 731.14 21496 CHARIOT STOCKAGE Autres matèriels 592.95 21 1 59. 415.95 356.95 2153 COMPOSTEURS 2 LITRES Autres matèriels 2 92. 21 1 292. 2 44. 1 752. 21514 POTS PLASTIQUE QUARTIER SUD Autres matèriels 1 267.76 21 1 126. 889.76 763.76 21515 LAVE VAISELLE CRE LIBERTE Autres matèriels 3 54.58 21 1 35. 2 139.58 1 834.58 21516 TRANSAT BULLE / MEDIATHEQUE Autres matèriels 61.3 21 1 6. 43.3 37.3 21517 SERRES ET APPUIS LIVRES / MEDIATH. Autres matèriels 318.72 21 1 31. 225.72 194.72 21527 PORTEUR DE MOTO ET VELOS MAT FRANKLIN R Autres matèriels 1 88.28 21 1 18. 764.28 656.28 21531 CHARIOT DE TRANSPORT Autres matèriels 592.2 21 1 59. 415.2 356.2 21535 COMBINE DE CUISINE HAP Autres matèriels 752.4 21 1 75. 527.4 452.4 21537 TROTINETTES ECO MAT C VIENOT Autres matèriels 59.5 21 1 5. 359.5 39.5 2154 POMPE ET RACCORDEMENT Autres matèriels 971.91 21 1 97. 68.91 583.91 21546 VEGETALISATION MUR CIMETIERE ANCIEN Autres matèriels 17 898. 21 1 1 789. 12 531. 1 742. 21549 CASQUES AUDIO / MEDIATHEQUE Autres matèriels 386.5 21 1 38. 272.5 234.5 21556 LAVE LINGE RES Autres matèriels 5. 21 1 5. 35. 3. 21566 APPAREIL A COMPRIMER RESSORT D'AMORTISSEUR Autres matèriels 1 211.55 21 1 121. 848.55 727.55 21569 BARIERES PORTILLONS CR BON Autres matèriels 1 967.99 21 1 196. 1 379.99 1 183.99 2157 STRUCTURE ET TAPIS CR CAM Autres matèriels 2 75.64 21 1 27. 1 895.64 1 625.64 21573 SOCLES MAT EST Autres matèriels 1 79.77 21 1 179. 1 253.77 1 74.77 21574 VIDEOPROJECTEUR MAT OUEST Autres matèriels 83.1 21 1 8. 563.1 483.1 21576 MATERIEL/POSE PUISARD/STELE Autres matèriels 4 724.2 21 1 472. 3 38.2 2 836.2 21585 FOURNITURE DE TOTEM ZONE 3 Autres matèriels 3 372.65 21 1 337. 2 361.65 2 24.65 21587 PLASTIFIEUSE PRIM EST LIBER Autres matèriels 32.76 21 1 32. 224.76 192.76 21594 MIROIR ET COZY CRE AUB Autres matèriels 887. 21 1 88. 623. 535. 21595 TROTTINETTES CRE DBOIS Autres matèriels 57. 21 1 5. 357. 37. 21597 TOBOGGAN ET PISCINE CRE JOB Autres matèriels 1 937. 21 1 193. 1 358. 1 165. 2165 174 ARBUSTES SECTEURS SUD ET OUEST Autres matèriels 1 878.11 21 1 187. 1 317.11 1 13.11 2166 BARRIERE DE SECURITE Autres matèriels 2 99. 21 1 299. 2 93. 1 794. 2161 INTERVENTION EXTINCTEUR Autres matèriels 623.56 21 1 62. 437.56 375.56 21612 3 ARBUSTES SECTEUR CENTRE Autres matèriels 436.1 21 1 43. 37.1 264.1 22

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21613 16 ABUSTES POUR LE SECTEUR CENTRE C.D. Autres matèriels 32.27 21 1 32. 224.27 192.27 21614 6 PLANTES POUR LE JARDIN EXOTIQUE Autres matèriels 152.11 21 1 15. 17.11 92.11 21615 48 PLANTES POUR LA DALLE DU LEVANT Autres matèriels 1 72.75 21 1 17. 751.75 644.75 21616 6 LAGERSTROEMIA POUR BACS RUE DES MURS DU PARC Autres matèriels 1 139.4 21 1 113. 8.4 687.4 21622 MATERIEL HORTICOLE Autres matèriels 5 88.98 21 1 58. 3 564.98 3 56.98 21624 FOURNITURE DE BARRIERE ET POTEAU Autres matèriels 8 58.1 21 1 858. 6 6.1 5 148.1 21628 COFFRETS D OUTILLAGE DIVERS Autres matèriels 599.71 21 1 59. 422.71 363.71 21629 ARBUSTES POUR JARDINIERE TEST Autres matèriels 573.31 21 1 57. 42.31 345.31 21632 POUBELLE TAPIS CHARIOT CRE REP Autres matèriels 76.66 21 1 76. 532.66 456.66 21633 JOUETS CRE CAM Autres matèriels 1 118.15 21 1 111. 785.15 674.15 21639 MATELAS ET PROTEGES MATELAS HAP Autres matèriels 17 185.95 21 1 1 718. 12 31.95 1 313.95 21646 COMPOSTEURS 2 LITRES COULEUR VERT Autres matèriels 2 92. 21 1 292. 2 44. 1 752. 21647 ACHAT MOTIFS ILLUM FIN ANNEE 21 Autres matèriels 55 938.6 21 1 5 593. 39 159.6 33 566.6 21648 3 BRUYERES POUR LE SECTEUR CENTE-COEUR DE VILLE Autres matèriels 12.55 21 1 1. 72.55 62.55 21655 COMMANDE BLACKBERRY Autres matèriels 71.42 21 1 71. 497.42 426.42 21665 PANONCEAU /BALISE AUTORELEVABLE Autres matèriels 788.28 21 1 78. 554.28 476.28 2167 FILETS BADMINTON ET TAPIS DE SPORT ELEM SUD Autres matèriels 854.4 21 1 85. 599.4 514.4 21671 CORBEILLES D RANGMEN PANIER CHARIOT ELEM EST PASS Autres matèriels 1 228.2 21 1 122. 862.2 74.2 21679 CHARIOT FIXE PROPSAC AVEC BOITE DE RANGEMENT AVEC Autres matèriels 1 14.23 21 1 11. 711.23 61.23 21684 SOUFFLEUR Autres matèriels 513.8 21 1 51. 36.8 39.8 217 BATTERIE PEARL VISION + CAISSE / CONSERVATOIRE Autres matèriels 1 484.69 21 1 148. 1 4.69 892.69 2172 TABLEAU ET PANNEAUX ELEM EST PASSELEU Autres matèriels 965.46 21 1 96. 677.46 581.46 2173 VIOLON DE TAILLE 1/4 Autres matèriels 611.99 21 1 61. 428.99 367.99 2174 PIANO NEUF 1/4 QUEUE YAMAHA Autres matèriels 36 6. 21 1 3 66. 25 62. 21 96. 2175 CHARIOTS Autres matèriels 965.17 21 1 96. 677.17 581.17 2178 MATELAS ECOLE ELEM JEAN MONNET Autres matèriels 12.62 21 1 1. 72.62 62.62 2118 PIANO NUMERIQUE SCOL Autres matèriels 725.3 211 1 72. 581.3 59.3 2111 LOT DE 3 BACS ET GYMKIT ELEM OUEST Autres matèriels 5 369.5 211 1 536. 4 297.5 3 761.5 21111 VIDEOPROJECTEUR ENCEINTE MAT NORD Autres matèriels 1 385.63 211 1 138. 1 19.63 971.63 21122 FOURNITURE DE BARRIERE ET POTEAU Autres matèriels 5 896.88 211 1 589. 4 718.88 4 129.88 21123 FOURNITURE DE SIGNALISATION Autres matèriels 1 418.93 211 1 141. 1 136.93 995.93 21125 FOURNITURE 3 BACS INTERIEURS Autres matèriels 2 879.59 21 1 287. 2 18.59 1 731.59 21126 BACS ORDURES MENAGERES ET MARQUAGE Autres matèriels 25 612.34 211 1 2 561. 2 49.34 17 929.34 21127 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE ET ACCESSOIRES Autres matèriels 639.99 21 1 63. 45.99 387.99 21128 LAVE VAISELLE CRE CAMPERGUE Autres matèriels 2 546.28 211 1 254. 2 38.28 1 784.28 21129 6 SALEUSES OGAMALP 45 ET 2 SALEUSES OGAMALP 25 Autres matèriels 3 64.3 21 1 36. 2 146.3 1 84.3 21131 MATERIEL POUR PARC A VELOS Autres matèriels 5 331.77 21 1 533. 3 732.77 3 199.77 21132 MACHINE A COUDRE HAP Autres matèriels 599. 211 1 59. 481. 422. 21133 ARMOIRE REFRIGEREE CLAYETTE ET GLISSIERES HAP Autres matèriels 3 518.32 211 1 351. 2 816.32 2 465.32 21143 COZY ET PORTEUR TRICYCLE CRE LAI Autres matèriels 696.2 211 1 69. 558.2 489.2 21147 LOBY'S Autres matèriels 11 32.2 211 1 1 13. 9 42.2 7 912.2 21154 TELEPHONES PORTABLES Autres matèriels 1 5.9 211 1 15. 84.9 735.9 21156 COMPTOIRS PR MANIFESTATIONS / REL PUBL. Autres matèriels 8 485.86 211 1 848. 6 789.86 5 941.86 21158 PORTE VISUEL SUPPORT BANNIERE / COM Autres matèriels 94.6 21 1 94. 658.6 564.6 21163 TROTTINETTE ET TRICYCLE MAT VERN Autres matèriels 51.24 211 1 5. 41.24 351.24 21165 TAPIS ET MATELAS CR BON Autres matèriels 85.25 211 1 8. 645.25 565.25 2117 MATERIEL ELECTROACOUSTIQUE SONO / CULT Autres matèriels 15 755.3 211 1 1 575. 12 65.3 11 3.3 21171 MATERIEL VIDEO / CULT Autres matèriels 16 745.28 211 1 1 674. 13 397.28 11 723.28 21173 FTURE GOBOPLUS POUR CDV Autres matèriels 5 64.9 211 1 564. 4 512.9 3 948.9 21194 PARAVENTS Autres matèriels 4 664.4 211 1 466. 3 732.4 3 266.4 21112 PLACARD MURAL CRE LIBERTE Autres matèriels 1 88.59 211 1 188. 1 54.59 1 316.59 23

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21113 LOCATIONS DE SKIS HAP Autres matèriels 4 117. 211 1 411. 3 295. 2 884. 21117 ASPIRATEUR DECHETS URBAINS Autres matèriels 14 187.2 211 1 1 418. 11 351.2 9 933.2 21118 ROSIERS POUR STADE ET CIMETIERE ANCIEN Autres matèriels 84.86 211 1 8. 644.86 564.86 211118 LIVRAISON DE 65 ARBRES D'ALIGNEMENT Autres matèriels 2 882.21 211 1 2 88. 16 76.21 14 618.21 21112 SUITE A VOL Autres matèriels 1 211.55 211 1 121. 969.55 848.55 21113 BAC-CHARIOT MEDIATHEQUE Autres matèriels 4 78.75 211 1 478. 3 824.75 3 346.75 211136 ADOUCISSEUR BUANDERIE LAVE LINGE CRE SAR Autres matèriels 1 455.29 211 1 145. 1 165.29 1 2.29 21114 CAISSON DE RANGEMENT RENAULT MASTER AX 165 LB Autres matèriels 2 219.78 211 1 221. 1 777.78 1 556.78 211141 CAISSON DE RANGEMENT RENAULT MASTER AX 98 LB Autres matèriels 1 17.8 211 1 11. 815.8 714.8 211146 COMMANDE DE POSTES TELEPHONIQUES Autres matèriels 736.74 211 1 73. 59.74 517.74 21115 287 ARBUSTES SECTEUR EST Autres matèriels 3 397.5 211 1 339. 2 719.5 2 38.5 211156 COBEILLE LOCHERE 15 LAMES Autres matèriels 3 736.58 211 1 373. 2 99.58 2 617.58 211158 SOCLE BETON Autres matèriels 676.4 211 1 67. 542.4 475.4 211162 ARCEAU Autres matèriels 2 899.1 211 1 289. 2 321.1 2 32.1 211178 VIOLON MODERNE VERNIS Autres matèriels 1 53. 211 1 153. 1 224. 1 71. 211179 2 FAUTEUILS BASICS BOIS Autres matèriels 1 32.44 211 1 13. 1 42.44 912.44 211181 PANNEAUX ADHESIFS / COM Autres matèriels 1 56.78 211 1 156. 1 248.78 1 92.78 211183 VITRINES ALU / COM Autres matèriels 9.95 211 1 9. 72.95 63.95 211187 153 AUBUSTES SECTEUR NORD Autres matèriels 1 226.28 211 1 122. 982.28 86.28 211189 FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE 3 BACS ORANGERIE Autres matèriels 1 46.4 211 1 1 4. 8 38.4 7 34.4 211195 RAMPES ET PASSERELLES GYM Autres matèriels 1 289. 211 1 128. 1 33. 95. 21125 LAVE VAISELLE FAVOR CRE CAM Autres matèriels 1 23.18 211 1 12. 963.18 843.18 211211 BALAYEUSE AXIALE HONDA 1 (BALAI MIXTE) Autres matèriels 2 888.22 211 1 288. 2 312.22 2 24.22 211214 19 BACS D'ORANGERIE PLANTES D'ARBRES -ZONE 3 QUA Autres matèriels 67 439.76 211 1 6 743. 53 953.76 47 21.76 211221 URINOIRES ELECTRONIQUES GYM.POMPIDOU Autres matèriels 5 526.58 211 1 552. 4 422.58 3 87.58 211231 VIDEOSURVEILLANCE ACHAT CAMERA MOBILE Autres matèriels 3 993.22 211 1 399. 3 195.22 2 796.22 21126 MUR POTAGER ECOLE DOMAINE DU BOIS Autres matèriels 3 21.1 211 1 32. 2 417.1 2 115.1 211263 RADIO K7 CD CRE SAR Autres matèriels 519.96 211 1 51. 417.96 366.96 211265 DEFRANCE VIDEOPROTECTION ACHAT CAMERA MOBILE Autres matèriels 3 993.22 211 1 399. 3 195.22 2 796.22 211268 MICRO HF MAIN TOA WM-48 /STADE LEO LAGRANGE Autres matèriels 514.28 211 1 51. 412.28 361.28 211276 VIOLON D'ETUDE DE TAILLE 1/4 Autres matèriels 2 15.95 211 1 21. 1 685.95 1 475.95 211286 COLLECTE CHARIOT STRDA Autres matèriels 715.21 211 1 71. 573.21 52.21 211287 DE VIDEO PROTECTION Autres matèriels 51 328.73 211 1 5 132. 41 64.73 35 932.73 211288 BARRIERES AMOVIBLE Autres matèriels 2 332.2 211 1 233. 1 866.2 1 633.2 211294 SUPPORT ACIER GALVA Autres matèriels 3 84.65 211 1 38. 2 468.65 2 16.65 211295 PANNEAUX Autres matèriels 3 115.33 211 1 311. 2 493.33 2 182.33 21137 VITRINE RONDE / REL.PUBLIQUES Autres matèriels 2 863.23 211 1 286. 2 291.23 2 5.23 21138 TRICYCLES PORTEURS CRE BURGEAT Autres matèriels 555.3 211 1 55. 445.3 39.3 211311 PROJECTEURS + LAMPES Autres matèriels 3 8.42 211 1 3. 2 48.42 2 18.42 211314 ACHAT DE MATERIEL ELECTROPORTATIF (PERCEUSE VISSE Autres matèriels 1 73.2 211 1 17. 1 363.2 1 193.2 211316 CHARIOTS A LIVRES / MEDIATHEQUE Autres matèriels 1 95.6 211 1 19. 877.6 768.6 211318 JOUETS A BASCULE TRICYCLES CRE DBOIS Autres matèriels 61.14 211 1 61. 488.14 427.14 211321 SPOTS POUR EXPOSITION DCP Autres matèriels 1 115.87 211 1 111. 893.87 782.87 211328 BUTS DE HANDBALL / SPORTS Autres matèriels 1 247.43 211 1 124. 999.43 875.43 211331 VITRINE RONDE Autres matèriels 2 863.23 211 1 286. 2 291.23 2 5.23 211337 TRICYCLES MAT.EST Autres matèriels 593.1 211 1 59. 475.1 416.1 21134 CRECHE Autres matèriels 1 224.7 211 1 122. 98.7 858.7 211349 PANNEAUX RUE DIDEROT Autres matèriels 383.92 211 1 38. 37.92 269.92 211351 PANNEAUX EN PLEXIGLASS Autres matèriels 1 16.12 211 1 116. 928.12 812.12 211353 MATERIEL DE SPORT MATER EST Autres matèriels 717.96 211 1 71. 575.96 54.96 211357 LANTERNE RECHARGEABLE Autres matèriels 64.94 211 1 6. 484.94 424.94 24

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 211362 BORNES DEMI SPHERE STATIONNEMENT Autres matèriels 861.12 211 1 86. 689.12 63.12 211363 PROTECTION Autres matèriels 1 56.96 211 1 15. 1 26.96 1 56.96 211369 COMMANDE 17 POSTE TELEPHONIQUES Autres matèriels 4 656.3 211 1 465. 3 726.3 3 261.3 211372 MATELAS Autres matèriels 28. 211 1 28. 224. 196. 211378 PARCS MOTOS ET VELO Autres matèriels 7 747.69 211 1 774. 6 199.69 5 425.69 211379 EV111281-22 ARBUSTES POUR LA DALLE DU MIDI Autres matèriels 1 188.99 211 1 118. 952.99 834.99 21138 AVEC COUVERCLE Autres matèriels 568.64 211 1 56. 456.64 4.64 211381 SIGNALISATION Autres matèriels 947.51 211 1 94. 759.51 665.51 211382 ACCOUDOIR POUR BANC SQUARE Autres matèriels 96.69 211 1 96. 768.69 672.69 211383 CORBEILLE MONTIGNAC CENDRIER Autres matèriels 622.52 211 1 62. 498.52 436.52 211388 VIDEOPROTECTION KIT ALVARION P/CAMERA MOBILE Autres matèriels 2 562.2 211 1 256. 2 5.2 1 794.2 211389 CORNET BESSON CONSERVATOIRE Autres matèriels 1 11. 211 1 11. 89. 78. 211391 ARMOIRE FROIDE MOBILE / REST.MUN. Autres matèriels 4 463.46 211 1 446. 3 571.46 3 125.46 21143 BLANCHE Autres matèriels 2 226.35 211 1 222. 1 782.35 1 56.35 21145 CAIXA - CAISSE MINI GUERRA - FUSEAU 954 / MUS Autres matèriels 1 455.3 211 1 145. 1 165.3 1 2.3 21146 SECHES MAINS Autres matèriels 1 99.76 211 1 1 99. 8 792.76 7 693.76 211411 162 VEGETAUX POUR LE SECTEUR NORD Autres matèriels 2 917.92 211 1 291. 2 335.92 2 44.92 211412 ACCROCHE VELOS Autres matèriels 2 665.88 211 1 266. 2 133.88 1 867.88 211415 VO113311 - BARRIERES VINCENNES REF 141 Autres matèriels 4 29.8 211 1 42. 3 369.8 2 949.8 211416 CORBEILLE Autres matèriels 565.43 211 1 56. 453.43 397.43 211457 MATERIEL DE MOTRICITE CR BURGEAT Autres matèriels 552.55 211 1 55. 442.55 387.55 21146 ACHAT BACS ORANGERIE Autres matèriels 41 15.52 211 1 4 11. 32 813.52 28 712.52 211467 TELEVISEURS/LECTEUR DVD Autres matèriels 1 195.99 211 1 119. 957.99 838.99 211469 TAPIS PLIABLE CRE LIBERTE Autres matèriels 923.56 211 1 92. 739.56 647.56 211485 FAUTEUIL DELTA REF BA 36AS Autres matèriels 2 558.24 211 1 255. 2 48.24 1 793.24 211498 VIDEOPROJECTEUR ELEM JEAN MONNET Autres matèriels 993.92 211 1 99. 795.92 696.92 21152 TAPIS DE SPORT ELEM EST LIBERATION Autres matèriels 1 576.93 211 1 157. 1 262.93 1 15.93 21154 CINEMOMETRE LASER/TREPIED Autres matèriels 6 367.52 211 1 636. 5 95.52 4 459.52 21155 ARMOIRES DE RANGEMENT / SPORTS Autres matèriels 1 94. 211 1 1 94. 8 752. 7 658. 211513 POSE D'EXTINCTEURS Autres matèriels 933.5 211 1 93. 747.5 654.5 211516 KIT RAYONNAGE MAXIM UP / SPORTS Autres matèriels 2 57.12 211 1 25. 1 647.12 1 442.12 211519 ARBRES Autres matèriels 1 653.19 211 1 165. 1 323.19 1 158.19 21152 ARBRES Autres matèriels 1 458.1 211 1 145. 1 168.1 1 23.1 211521 POSE D'UNE LAME DE DENEIGEMENT SUR CAMION IVECO 4 Autres matèriels 4 25.88 211 1 42. 3 365.88 2 945.88 211522 ARCEAU POUR MOTO Autres matèriels 2 415.92 211 1 241. 1 933.92 1 692.92 211523 SIEGES ASSIS DEBOUT Autres matèriels 918.53 211 1 91. 736.53 645.53 211524 SONOMETRE INTEGRATEUR Autres matèriels 1 944. 211 1 194. 1 556. 1 362. 211537 CENTRE VILLE LOT 4 FTURE PIERRES TRX AMENAGEMENT Autres matèriels 69 998.33 211 1 6 999. 56.33 49 1.33 211538 FTURE PIERRES CALCAIRES Autres matèriels 45 795.14 211 1 4 579. 36 637.14 32 58.14 211545 BOITIER LIGNE POUR DEFIBRILLATEUR / CMS Autres matèriels 1 798.93 211 1 179. 1 44.93 1 261.93 211546 TV / HI-FI ET VIDEOPROJECTEUR ESP.JEUNES LE CARR Autres matèriels 6 663.55 211 1 666. 5 331.55 4 665.55 211561 TAPIS DE RECEPTION Autres matèriels 1 68.3 211 1 16. 856.3 75.3 211563 DEFRIBILATEURS AUTOMARIQUES / CMS Autres matèriels 4 595.3 211 1 459. 3 677.3 3 218.3 211565 ESCAMOTABLE Autres matèriels 1 81.2 211 1 1 8. 8 641.2 7 561.2 211577 TROTTINETTES Autres matèriels 52.1 211 1 52. 416.1 364.1 211578 MATERIEL ELECTRIQUE Autres matèriels 4 13.11 211 1 413. 3 34.11 2 891.11 211588 ARMOIRE FROIDE Autres matèriels 3 565.58 211 1 356. 2 853.58 2 497.58 211594 BACS OM, BLEUS, VERTS ET COUVERCLES Autres matèriels 2 867.81 211 1 2 86. 16 695.81 14 69.81 21161 COUVERCLE CORBEILLE Autres matèriels 829.31 211 1 82. 665.31 583.31 21162 MIROIRS DE DANSE / MAISON DES ASSOC. Autres matèriels 23.32 211 1 2. 163.32 143.32 21164 VILLE FOURNITURE DE PIERRE NATURELLES EN CALCAIRE Autres matèriels 44 595.6 211 1 4 459. 35 677.6 31 218.6 25

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21165 VILLE FOURNITURE DE PERRES NATURELLES EN CALCAIRE Autres matèriels 67 77. 211 1 6 777. 54 216. 47 439. 21166 ACHAT MOTIFS ILLUM FIN ANNEE PATINOIRE ET DEFRANC Autres matèriels 5 91.97 211 1 59. 4 73.97 3 564.97 211612 COMMANDE D'EXTINCTEURS POUR L'EXTENSION DE LA MAT Autres matèriels 553.63 211 1 55. 443.63 388.63 211618 ILLUMINATIONS FIN D'ANNEE 211 ACHAT MOTIFS Autres matèriels 26 639.3 211 1 2 663. 21 313.3 18 65.3 21162 AQUISITION D'UN RADAR DE PRESENCE VELO RUE DE LA Autres matèriels 1 64.44 211 1 16. 852.44 746.44 211626 DALLES DE KARATE STADE G.SERRE Autres matèriels 1 71.42 211 1 17. 857.42 75.42 211628 ECRANS PROJECTION ESP JEU LE CARRE Autres matèriels 6 87.44 211 1 68. 5 447.44 4 767.44 211632 MATELAS MOUSS MAT C VIENOT Autres matèriels 616.19 211 1 61. 494.19 433.19 211635 PRESENTOIR A BROCHURES Autres matèriels 638.66 211 1 63. 512.66 449.66 211641 PANONCEAU Autres matèriels 1 41.71 211 1 14. 1 121.71 981.71 211655 HARPE CELTIQUE CELTIQUE MODELE MELUSINE38 Autres matèriels 2 16. 211 1 216. 1 728. 1 512. 211663 CENTRE VILLE LOT 4 FTURE PIERRES TRX AMENAGEMENT Autres matèriels 4 7.44 211 1 4. 32 7.44 28 7.44 211664 PIERRE NATURELLE Autres matèriels 12 399.63 211 1 1 239. 9 921.63 8 682.63 211669 POUR ECONOMIE D EAU ELEMENTAIRE OUEST Autres matèriels 5 895.84 211 1 589. 4 717.84 4 128.84 21167 EQUIPEMENT SANITAIRE ELE.EST PASSEMEU Autres matèriels 5 895.85 211 1 589. 4 717.85 4 128.85 211671 EQUIPEMENT SANITAIRE POUR LES ATELIERS Autres matèriels 5 644.83 211 1 564. 4 516.83 3 952.83 211672 EQUIPEMENT SANITIARE MAT.NOD Autres matèriels 3 595.8 211 1 359. 2 877.8 2 518.8 211682 /BORNE ESCAMOTABLE ALLEE AUGUSTIN DE Autres matèriels 739.73 211 1 73. 593.73 52.73 211683 ESCAMOTABLE Autres matèriels 2 152.8 211 1 215. 1 722.8 1 57.8 211684 ACQUISITION MOTIFS ILLUM FIN ANNEE 211 Autres matèriels 3 576.4 211 1 357. 2 862.4 2 55.4 211688 VIOLONCELLE ENTIER 4E CATEGORIE Autres matèriels 1 755. 211 1 175. 1 45. 1 23. 21178 POSE TRAVERSE REMORQUANTE 3781 VB 94 Autres matèriels 1 729.42 211 1 172. 1 385.42 1 213.42 21179 tente de 6x3 complete ABRIMAGIC, CHARIOT PORTE CH Autres matèriels 2 451.8 211 1 245. 1 961.8 1 716.8 21171 BALISETTE J12 Autres matèriels 997.46 211 1 99. 799.46 7.46 211717 FOUR FLASH A INJECTION Autres matèriels 9 93.82 211 1 99. 7 275.82 6 366.82 211719 RETROPROJECTEUR/ECRAN DE PROJECTION Autres matèriels 576.47 211 1 57. 462.47 45.47 211722 PLATEAU ROULANT/CHARIOT A DOSSIER Autres matèriels 758.62 211 1 75. 68.62 533.62 211733 ARBUSTES ECOLE PROVIDENCE Autres matèriels 1 1.72 211 1 1. 81.72 71.72 211735 ACHAT DE 217 ARBUSTES SECTEUR EST Autres matèriels 986. 211 1 98. 79. 692. 211737 ACQUISITION HORODATEURS - DEDUIT AVOIR A TORT Autres matèriels 1 679.18 211 1 167. 1 345.18 1 178.18 2121 ARBRES Autres matèriels 2 278.8 212 1 227. 2 51.8 1 824.8 2123 IPHONES Autres matèriels 3 336.84 212 1 333. 3 3.84 2 67.84 21246 COMPOSTEURS 2 LITRES COULEUR VERT Autres matèriels 975. 212 1 97. 878. 781. 21247 ARMOIRE STERILISATION COUPE LEGUMES HAP Autres matèriels 2 214.8 212 1 221. 1 993.8 1 772.8 21252 ARCEAU MORO Autres matèriels 2 415.92 212 1 241. 2 174.92 1 933.92 21254 CHARIOT FIXE PROPSAC BOITE COUV. RAL 517 (4X3 Autres matèriels 576.88 212 1 57. 519.88 462.88 21255 COMPOSTEURS 4 LITRES THERMO STAR Autres matèriels 1 477.78 212 1 147. 1 33.78 1 183.78 2126 LAME DE DENEIGEMENT Autres matèriels 3 968.41 212 1 396. 3 572.41 3 176.41 21261 DIABLE, CHARIOT PORTE PANNEAUX, ROLLS,ROULETTES Autres matèriels 871.88 212 1 87. 784.88 697.88 21262 MAT.TECHNIQUE / VIDEO / ELECTROACOUSTIQUE / CULT. Autres matèriels 23 861.76 212 1 2 386. 21 475.76 19 89.76 21264 ASPIRATEURS Autres matèriels 9 167.96 211 1 916. 7 335.96 6 419.96 21265 FOURNITURE PIERRES Autres matèriels 1 5.9 212 1 1. 95.9 85.9 21266 FOURNITURE PIERRES Autres matèriels 11 213.58 212 1 1 121. 1 92.58 8 971.58 21267 LOT 4 FTURE PIERRES Autres matèriels 6 842.29 212 1 684. 6 158.29 5 474.29 21271 ACQUISITION DE 2 BORNES MINUTE Autres matèriels 11 625.12 212 1 1 162. 1 463.12 9 31.12 21275 PIANOS / MUS Autres matèriels 34 24. 212 1 3 424. 3 816. 27 392. 21279 DALLES DE KARATE / SPO Autres matèriels 1 124.5 212 1 112. 1 12.5 9.5 21284 POSE D'UNE LAME DE DENEIGEMENT SUR CAMION IVECO 4 Autres matèriels 1 98.51 212 1 19. 1 718.51 1 528.51 21285 POSE D'UNE LAME DE DENEIGEMENT SUR CAMION IVECO 4 Autres matèriels 6 398.6 212 1 639. 5 759.6 5 12.6 21293 MACHINE MISE SOUS PLIS Autres matèriels 8 892.56 212 1 889. 8 3.56 7 114.56 21295 BALLE DE GOLF Autres matèriels 2 667.8 212 1 266. 2 41.8 2 135.8 26

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21213 CHARIOT ROULANT A BALLONS / SPORTS Autres matèriels 758.15 212 1 75. 683.15 68.15 21215 CONTREBASSE D'ETUDE Autres matèriels 1 779.99 212 1 177. 1 62.99 1 425.99 21217 MATERIEL DE SON / COM Autres matèriels 3 44.64 212 1 34. 3 64.64 2 724.64 21218 COLONNES GARSY JARDINIERE RUE DES POMMIERS Autres matèriels 4 66.99 212 1 46. 4 146.99 3 686.99 212112 ACHAT BENNE AMOVIBLE A RIDELLEPOUR CAMION GRUE 44 Autres matèriels 5 5. 212 1 55. 4 95. 4 4. 212115 TELEVISEUR ET LAVE LINGE MAT FRANKL ROOSEVELT Autres matèriels 1 245.86 212 1 124. 1 121.86 997.86 212125 COURONNE DE 5 GRELOTS / MUS Autres matèriels 613.37 212 1 61. 552.37 491.37 212126 COFFRE FORT Autres matèriels 1 445.96 212 1 144. 1 31.96 1 157.96 212131 PACK IPHONE 4S Autres matèriels 1 334.74 212 1 133. 1 21.74 1 68.74 212133 FILETS PARE-BALLONS / SPORTS Autres matèriels 1 847.41 212 1 184. 1 663.41 1 479.41 212139 BORNE ARRET MINUTE Autres matèriels 5 68.4 212 1 56. 5 48.4 4 488.4 212141 11 ARBUSTES POUR LE SECTEUR CENTRE Autres matèriels 1 633.89 212 1 163. 1 47.89 1 37.89 212144 POTEAUX DE BADMINTON Autres matèriels 1 112.41 212 1 111. 1 1.41 89.41 212147 TETE COLLECTE P/CHARIOT STELIO Autres matèriels 735.54 212 1 73. 662.54 589.54 212148 TRX AMENAGEMENT ZONE 3 Autres matèriels 5 284.6 212 1 528. 4 756.6 4 228.6 21215 SUPPORT GRILLES ARBRES MOWAT Autres matèriels 2 266.42 212 1 226. 2 4.42 1 814.42 212157 2 ARBRES Autres matèriels 963. 212 1 96. 867. 771. 212158 19 ARBRES POUR PLANTATION Autres matèriels 6 387.9 212 1 638. 5 749.9 5 111.9 212159 17 ARBRES POUR PLANTATION EN FEVRIER 212 Autres matèriels 7 326.29 212 1 732. 6 594.29 5 862.29 212161 627 ARBUSTES DALLES DU MIDI +NELLES JARDINIERES Autres matèriels 5 761.42 212 1 576. 5 185.42 4 69.42 212171 VITRINE METRO PLEXI / COM Autres matèriels 1 138.59 212 1 113. 1 25.59 912.59 212172 MEUBLE BACS PLEXI / PORTE AFFICHES Autres matèriels 5 78.52 212 1 57. 4 571.52 4 64.52 212173 VIOLON DE TAILLE 1/2 Autres matèriels 611.99 212 1 61. 55.99 489.99 212179 ACQUISITION DE CANNES DE PUISAGE EAU PL DIDEROT Autres matèriels 2 227.74 212 1 222. 2 5.74 1 783.74 212189 GRILLES ARBRES RUE C.PATHE Autres matèriels 1 788.2 212 1 178. 1 61.2 1 432.2 212191 ASPIRATEUR DORSAL Autres matèriels 584.84 212 1 58. 526.84 468.84 212195 CHASSIS GRILLE D'ARBRE EN ACIER Autres matèriels 13 879.58 212 1 1 387. 12 492.58 11 15.58 212196 REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS ANNEE 211 (INTERVEN Autres matèriels 2 546.98 212 1 254. 2 292.98 2 38.98 21221 REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS ANNEE 211 (INTERVEN Autres matèriels 539.6 212 1 53. 486.6 433.6 21223 REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS ANNEE 211 (INTERVEN Autres matèriels 1 977.36 212 1 197. 1 78.36 1 583.36 21227 REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS ANNEE 211 (INTERVEN Autres matèriels 3 187.93 212 1 318. 2 869.93 2 551.93 21228 REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS ANNEE 211 (INTERVEN Autres matèriels 3 91.29 212 1 39. 3 511.29 3 121.29 212211 TELEPHONES Autres matèriels 4 186. 212 1 418. 3 768. 3 35. 212214 VITRINE AFFICHAGE Autres matèriels 554.94 212 1 55. 499.94 444.94 212221 LOT 4 POSE PIERRES TRX AMENAGEMENT Autres matèriels 6 7.5 212 1 6. 5 47.5 4 87.5 212222 LOT 4 FTURE PIERRES TRX AMENAGEMENT Autres matèriels 859.35 212 1 85. 774.35 689.35 212223 AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE PIERRE NATURELLES EN Autres matèriels 3 434.25 212 1 3 43. 27 391.25 24 348.25 212224 LOT 4 FTURE PIERRES NATURELLES EN CALCAIRES Autres matèriels 699.66 212 1 69. 63.66 561.66 212225 LOT 4 PIERRES POUR LA CONSTRUCTION Autres matèriels 638.97 212 1 63. 575.97 512.97 212227 SUPPORT ACIER Autres matèriels 1 337.39 212 1 133. 1 24.39 1 71.39 212228 CADRE-PANNONCEAU Autres matèriels 4 179.79 212 1 417. 3 762.79 3 345.79 21223 PANNEAUX Autres matèriels 1 622.64 212 1 162. 1 46.64 1 298.64 212234 5 ARBRES POUR PLANTATIONS FEVRIER Autres matèriels 1 28.79 212 1 128. 1 152.79 1 24.79 212238 CENTRE VILLE LOT 4 POSE DE PIERRES CALCAIRE Autres matèriels 4 418.74 212 1 4 41. 36 377.74 32 336.74 212239 VILLE LOT 4 POSE PIERRE CALCAIRE Autres matèriels 13 321.95 212 1 1 332. 11 989.95 1 657.95 212247 PROTECTIONS PR POTEAU AU STADE Autres matèriels 559.73 212 1 55. 54.73 449.73 212259 POTELET JUPITER A SCELLER Autres matèriels 2 667.8 212 1 266. 2 41.8 2 135.8 212263 BALISES - PANNEAU Autres matèriels 1 555. 212 1 155. 1 4. 1 245. 212264 CENTRE VILLE LOT 5 PIERRE NATURELLE Autres matèriels 21 633.25 212 1 2 163. 19 47.25 17 37.25 212265 CENTRE VILLE LOT 5 FTURE PIERRE NATURELLE Autres matèriels 43 995.15 212 1 4 399. 39 596.15 35 197.15 212266 CENTRE VILLE LOT 5 PIERRE NATURELLE Autres matèriels 38 932.19 212 1 3 893. 35 39.19 31 146.19 27

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 212267 CENTRE VILLE LOT 5 PIERRE NATURELLE Autres matèriels 31 969.8 212 1 3 196. 28 773.8 25 577.8 212269 25 TAXUS POUR LE SECTEUR CENTRE (PLACE LECLERC) Autres matèriels 1 97.67 212 1 197. 1 773.67 1 576.67 212278 PANNEAU ZONE 3 Autres matèriels 4 8.84 212 1 4. 3 68.84 3 28.84 212283 REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS ANNEE 211 (INTERVEN Autres matèriels 1 986.15 212 1 198. 1 788.15 1 59.15 212284 LAVEUSE SECHEUSE POLYVALENTE / SPO Autres matèriels 3 345.21 212 1 334. 3 11.21 2 677.21 212288 PACKS IPHONE 4S 16G / DSI Autres matèriels 11 345.26 212 1 1 134. 1 211.26 9 77.26 212296 48 ARBUSTES POUR JARDINIERES Autres matèriels 6 471.38 212 1 647. 5 824.38 5 177.38 21233 4 PLANTES REMARQUABLES Autres matèriels 1 91. 212 1 19. 982. 873. 21234 RESINE PIEDS D ARBRES Autres matèriels 848.1 212 1 84. 764.1 68.1 21235 PRESENTOIRS CLASSIQUE CCAS Autres matèriels 586.4 212 1 58. 528.4 47.4 212313 PANNEAU A 21, C2, C24,B1, M9V2, M9D, ZONE 3, M4 Autres matèriels 78.96 212 1 78. 72.96 624.96 212319 TRX AMENAG.CENTRE VILLE 1ERE PHASE LOT 4 Autres matèriels 53 41.1 212 1 5 34. 47 737.1 42 433.1 21232 TRX AMENAG.CENTRE VILLE 1ERE PHASE LOT 4 POSE PIE Autres matèriels 44 267.5 212 1 4 426. 39 841.5 35 415.5 212321 VIDEO PROJECTEUR / OFFICE DU TOURISME Autres matèriels 2 691. 212 1 269. 2 422. 2 153. 212323 ARCEAU MOTO Autres matèriels 2 415.92 212 1 241. 2 174.92 1 933.92 212324 136 ARBUSTES POUR LIVRAISON AU STADE L. LAGRANGE Autres matèriels 2 85.86 212 1 28. 1 877.86 1 669.86 212325 48 VEGETAUX POUR SECTEUR NORD-EST Autres matèriels 3 542.44 212 1 354. 3 188.44 2 834.44 212327 BACS OM BACS BLEUS BACS VERTS AVEC MARQUAGE Autres matèriels 2 251.87 212 1 2 25. 18 226.87 16 21.87 21233 FLUTES JUPITER / CONSERVATOIRE Autres matèriels 977.99 212 1 97. 88.99 783.99 212348 236 ARBUSTES POUR JARDINIERES Autres matèriels 3 359.59 212 1 335. 3 24.59 2 689.59 212349 25 VEGETAUX POUR SECTEUR NORD Autres matèriels 684.9 212 1 68. 616.9 548.9 212352 PLANTES GRIMPANTES MUR VEGETALISE S. CENTRE Autres matèriels 567.1 212 1 56. 511.1 455.1 212354 1 BACS HORTUS AVEC FOND Autres matèriels 9 973.92 212 1 997. 8 976.92 7 979.92 212357 BACS / CHARIOTS A LIVRES / MEDIATHEQUE Autres matèriels 1 252.22 212 1 125. 1 127.22 1 2.22 21236 CAMESCOPE Autres matèriels 1 87.7 212 1 18. 979.7 871.7 212373 SUPPORT ACIER Autres matèriels 2 11.46 212 1 211. 1 899.46 1 688.46 212384 LOT4 FOURNITURE DE PIERRE Autres matèriels 62 938.39 212 1 6 293. 56 645.39 5 352.39 212385 LOT4 FOURNITURE DE PIERRE Autres matèriels 45 76.7 212 1 4 57. 41 136.7 36 566.7 212386 MATERIEL HORTICOLE A MOTEUR 212 Autres matèriels 2 97.86 212 1 297. 2 673.86 2 376.86 212392 PROJECTEUR EXPOSITION Autres matèriels 2 753.79 212 1 275. 2 478.79 2 23.79 21241 PACKS IPAD / KIT MICROSIM / SUMSUNG / DSI Autres matèriels 67.57 212 1 6. 547.57 487.57 212415 ETUVE VENTILEE Autres matèriels 3 267.95 212 1 326. 2 941.95 2 615.95 212421 ACHAT MATERIEL POUR CAMIONNETTE NEUVE Autres matèriels 2 392. 212 1 239. 2 153. 1 914. 212423 ACCESSOIRES POUR SCOOTERS NEUFS PM Autres matèriels 1 29.98 212 1 12. 927.98 825.98 212426 ENTOURAGE ARBRES Autres matèriels 1 642.65 212 1 164. 1 478.65 1 314.65 212434 APPAREIL PHOTO MAT EST DIDEROT Autres matèriels 728.33 212 1 72. 656.33 584.33 212436 CONTAINER ROULANT CONTREPLAQUE ESP JEU LE CARREE Autres matèriels 995.7 212 1 99. 896.7 797.7 212437 TRICYCLES JEAN MONNET Autres matèriels 1 13.49 212 1 11. 912.49 811.49 212451 CADRES / TOURISME Autres matèriels 3 37.84 212 1 33. 2 734.84 2 431.84 212452 PO BALLE DE GOLF Autres matèriels 2 667.8 212 1 266. 2 41.8 2 135.8 212456 PISCINE MOTRICITE POUF CRE HALTE JEU Autres matèriels 1 142.67 212 1 114. 1 28.67 914.67 212461 MATERIEAUX DE PLOMBERIE ATELIERS Autres matèriels 9 655.61 212 1 965. 8 69.61 7 725.61 212467 TRX AMENAG.CENTRE VILLE 1ERE PHASE LOT 4 Autres matèriels 13 563.6 212 1 1 356. 12 27.6 1 851.6 212468 TRX AMENAG.CENTRE VILLE 1ERE PHASE LOT 4 Autres matèriels 44 673.9 212 1 4 467. 4 26.9 35 739.9 21247 RECEPTEUR HAUTE PERFORMANCE MUS Autres matèriels 4 7. 212 1 47. 4 23. 3 76. 212479 RIDEAUX CRE SARRAZIN Autres matèriels 1 478. 212 1 147. 1 331. 1 184. 21248 MIROIR A ROULETTES POUR ATELIER DE DANSE ESP JEU Autres matèriels 1 26.76 212 1 12. 1 86.76 966.76 212482 PRESENTOIR AFFICHAG PORTE MESSAGE CHEVALET SCE TO Autres matèriels 2 653.92 212 1 265. 2 388.92 2 123.92 212483 TV LCD PANASONIC ET INSTALLATION SCE TOURISME Autres matèriels 1 49.23 212 1 14. 1 269.23 1 129.23 212485 MICRO ONDES REFRIGERATEUR ET MINI REFRIGERATEUR S Autres matèriels 749.89 212 1 74. 675.89 61.89 212487 SECHE MAINS POUR ATELIERS Autres matèriels 61.46 212 1 61. 549.46 488.46 28

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 212498 FOURNITURE PLOMBERIE ATELIERS Autres matèriels 7 11.42 212 1 71. 6 391.42 5 681.42 21255 CHARIOT POUR SERVICE ARCHIVES ET PATRIMOINE Autres matèriels 65.77 212 1 6. 545.77 485.77 21256 BACS Autres matèriels 2 33.2 212 1 23. 1 83.2 1 627.2 212513 PISCINE ET POUF HALTE JEUX Autres matèriels 1 373.1 212 1 137. 1 236.1 1 99.1 212515 66 ARBUSTE POUR LE CARREFOUR DU CDT MOWAT Autres matèriels 635.79 212 1 63. 572.79 59.79 212518 TAPIS CRE BONHEME Autres matèriels 1 38.22 212 1 138. 1 242.22 1 14.22 212533 TAPIS ET BABIMODULES CRE JOB Autres matèriels 756.99 212 1 75. 681.99 66.99 212545 IPHONES 4S 16G AVEC OPTION Autres matèriels 1 285.7 212 1 128. 1 157.7 1 29.7 212558 PLANTES Autres matèriels 1 193.26 212 1 119. 1 74.26 955.26 212559 POTEAUX POUR COEUR DE VILLE EN MAI 212 Autres matèriels 2 471.99 212 1 247. 2 224.99 1 977.99 21256 LAVE VAISSELLE POUR LE CDE PUB EN JUIN 212 Autres matèriels 2 696.7 212 1 269. 2 427.7 2 158.7 212562 TAPIS PROTECTION CR JOBARD Autres matèriels 1 149.6 212 1 114. 1 35.6 921.6 212564 TAPIS PROTECTION/CR BURGEAT Autres matèriels 771.37 212 1 77. 694.37 617.37 212569 BACS 24 LITRES ORDURES MENAGERES COUVERCLES ET A Autres matèriels 6 673.68 212 1 667. 6 6.68 5 339.68 212579 PLATINE LASER Autres matèriels 954.12 212 1 95. 859.12 764.12 212583 COFFRE REFROIDISSEUR Autres matèriels 944.84 212 1 94. 85.84 756.84 212588 SECHE MAINS AIRBLADE Autres matèriels 1 315.6 212 1 131. 1 184.6 1 53.6 21259 TENTES CAMPING Autres matèriels 769.2 212 1 76. 693.2 617.2 212591 PIERRE NATUREL AMENAGEMENT CENTRE VILLE Autres matèriels 736.57 212 1 73. 663.57 59.57 212592 PIERRE NATUREL AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE Autres matèriels 18 219.16 212 1 1 821. 16 398.16 14 577.16 212593 PIERRE NATUREL TRAVAUX AMENAGEMENT CENTRE VILLE Autres matèriels 857.31 212 1 85. 772.31 687.31 212594 PIERRE NATUREL AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE Autres matèriels 39 627.79 212 1 3 962. 35 665.79 31 73.79 212611 LEJEMPTEL INSTALLATION CAMERA STATIONNEMENT PN Autres matèriels 5 651.1 212 1 565. 5 86.1 4 521.1 212628 PANNEAUX C2 SUPPORT GALVA Autres matèriels 3 452.48 212 1 345. 3 17.48 2 762.48 212629 PANNEAUX- SUPPORT POUR LA VOIRIE Autres matèriels 5 99.5 212 1 59. 4 59.5 4 81.5 21263 ARCEAU VELO, ARCEAU MOTO, POTELET Autres matèriels 6 428.5 212 1 642. 5 786.5 5 144.5 212635 TRICYCLES TRACTEURS PORTEURS DE VELOS CRE LIBERTE Autres matèriels 834.9 212 1 83. 751.9 668.9 212637 LOT 4 C. VILLE PIERRES CALCAIRE R. GIRAUDINEAU Autres matèriels 39 12.93 212 1 3 91. 35 111.93 31 21.93 212638 LOT PHASE LOT 4 FTURE PIERRE CALCAIRE Autres matèriels 3 27.3 212 1 3 2. 27 25.3 24 23.3 212646 PROTECTION POTEAUX GYM MIRABEAU Autres matèriels 3 42.56 212 1 342. 3 78.56 2 736.56 212647 AUTOLAVEUSE BINGO SPO Autres matèriels 4 279.29 212 1 427. 3 852.29 3 425.29 212648 PORTE ET SAC DE RANGEMENT Autres matèriels 1 841. 212 1 184. 1 657. 1 473. 212649 ASPIRATEUR DORSAL G POMPIDOU Autres matèriels 1 372.43 212 1 137. 1 235.43 1 98.43 212657 ETUVE VENTILLE SALLE TEPAZ Autres matèriels 3 267.95 212 1 326. 2 941.95 2 615.95 212666 FOURNITURE DE PIERRE NATURELLES GRES D'INDE Autres matèriels 83 575.4 212 1 8 357. 75 218.4 66 861.4 212668 BARRIERES DE POLICE Autres matèriels 2. 212 1 2. 1 8. 1 6. 212671 CONGELATEUR REFRIGERATEUR Autres matèriels 699. 212 1 69. 63. 561. 212673 TAPIS RECEPTION AUTOUR STRUCT CRE CAM Autres matèriels 88.96 212 1 8. 728.96 648.96 212674 MATERIEL EPS ACTIGYM MAT ROLAND VERN Autres matèriels 2 183.56 212 1 218. 1 965.56 1 747.56 212685 BADGES PARKING DES VIGNERONS Autres matèriels 52.32 212 1 5. 452.32 42.32 21276 STRUCTURE TOBOGGAN CRE CAMP Autres matèriels 2 8. 212 1 28. 2 52. 2 24. 212722 TABLEAU TRYPTIQUE ELEM R VERNAUDON Autres matèriels 694.95 212 1 69. 625.95 556.95 212723 TABLEAU TRYPTIQUE ELEM SUD Autres matèriels 95.32 212 1 95. 855.32 76.32 212726 DEUX PIANOS A QUEUE NEUFS Autres matèriels 32 114.99 212 1 3 211. 28 93.99 25 692.99 212727 MATERIEL ELECTRIQUE POUR ECONOMIE ENERGIE Autres matèriels 5 541.79 212 1 554. 4 987.79 4 433.79 212728 MATERIEL POUR MODERNISATION INSTALLATIONS DE PLOM Autres matèriels 14 43.16 212 1 1 44. 12 639.16 11 235.16 212729 SECHE MAINS Autres matèriels 7 642.44 212 1 764. 6 878.44 6 114.44 212737 3 ARBRISSEAUX ET 3 ARBRES/ JOURNEE DU JARDINIER Autres matèriels 837.81 212 1 83. 754.81 671.81 212739 SUPPORT ACIER Autres matèriels 1 431.93 212 1 143. 1 288.93 1 145.93 212741 GRILLES EXPO AUTOPORTEUSE ESP JEU LE CARRE Autres matèriels 59.2 212 1 5. 459.2 49.2 212744 CHAUFFEUSES POUR MEDIATHEQUE Autres matèriels 1 762.92 212 1 176. 1 586.92 1 41.92 29

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 212752 XYLOPHONE MARIMBA / MUS Autres matèriels 2 777.6 212 1 277. 2 5.6 2 223.6 212754 PLAQUES POLYCARBONATE POUR ABRI DE TOUCHE / SPORT Autres matèriels 1 54.87 212 1 15. 949.87 844.87 212767 TEL TEMPORIS 7 NOIR Autres matèriels 913.5 212 1 91. 822.5 731.5 212769 MATERIAUX DIVERS Autres matèriels 47 312.56 212 1 4 731. 42 581.56 37 85.56 212771 DIVERS FOURNITURES Autres matèriels 39 464.42 212 1 3 946. 35 518.42 31 572.42 212772 PIERRES NATURELLES Autres matèriels 43 376.66 212 1 4 337. 39 39.66 34 72.66 212773 VILLE MATERIAUX DE PIERRES NATURELLES CALCAIRE GR Autres matèriels 15 64.58 212 1 1 56. 13 558.58 12 52.58 212777 GRIND BOX PLANS INCLINES ET COURBE ELEM EST Autres matèriels 1 153. 212 1 115. 1 38. 923. 212778 TABLE A LANGER CRE LAITIERES Autres matèriels 761.1 212 1 76. 685.1 69.1 212786 ILLUMINATIONS FETE FIN D ANNEE 212 Autres matèriels 17 94.84 212 1 1 794. 16 146.84 14 352.84 212787 SITION MOTIFS ILLUMINATIONS Autres matèriels 7 882.84 212 1 788. 7 94.84 6 36.84 21283 GILETS PAR BALLES Autres matèriels 1 185.2 212 1 118. 1 67.2 949.2 21284 GILET PAR BALLES Autres matèriels 636.76 212 1 63. 573.76 51.76 21286 VITRINES AFFICHAGE EXTERIEUR Autres matèriels 949.62 212 1 94. 855.62 761.62 21289 REMPLACEMENT DES EXTINCTEURSANNEE 212ECOLES ELEM Autres matèriels 1 22.8 212 1 122. 1 98.8 976.8 212811 REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS VEHICULES DU CENTRE Autres matèriels 841.4 212 1 84. 757.4 673.4 212812 REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS A L'ESPACE JEUNE DE Autres matèriels 521.86 212 1 52. 469.86 417.86 212813 REMPLACEMENT DES EXTINCTEURSANNEE 212BÂTIMENTS C Autres matèriels 3 23.33 212 1 32. 2 721.33 2 419.33 212814 REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS AU CENTRE PIERRE SOU Autres matèriels 587.83 212 1 58. 529.83 471.83 212816 FOURNITURES DE PIERRE Autres matèriels 37 986.6 212 1 3 798. 34 188.6 3 39.6 212817 FOURNITURE PIERRE Autres matèriels 12 236.18 212 1 1 223. 11 13.18 9 79.18 212818 FOURNITURE DE PIERRES Autres matèriels 6 519.1 212 1 651. 5 868.1 5 217.1 212819 FOURNITURE DE PIERRES Autres matèriels 11 29.37 212 1 1 12. 9 927.37 8 825.37 212827 BARRIERE Autres matèriels 47 85.32 212 1 4 78. 43 25.32 38 245.32 21284 CASIER SKI +CHARIOT Autres matèriels 3 814.4 212 1 381. 3 433.4 3 52.4 212844 ARMOIRE SIGNALISATION TRICOLORE LUMINEUSE PL. REN Autres matèriels 2 116.92 212 1 211. 1 95.92 1 694.92 212845 PRESENTOIRS PORTES AFFICHES COM Autres matèriels 7 199.92 212 1 719. 6 48.92 5 761.92 212858 GOUTIERE POUR TENTE ABRIMAGIC Autres matèriels 526.24 212 1 52. 474.24 422.24 212872 CHARIOT VIDEOBOX SO EST PASSELEU Autres matèriels 95.82 212 1 95. 855.82 76.82 212886 KIT 8 PIECES ACTIROLL MATER ROOS Autres matèriels 663. 212 1 66. 597. 531. 212888 INSTRUMENTS MUSIQUE JEU Autres matèriels 647.86 212 1 64. 583.86 519.86 21289 CHARIOTS A LIVRES / MEDIATHEQUE Autres matèriels 2 26.44 212 1 226. 2 34.44 1 88.44 212892 COUSSINS / MEDIATHEQUE Autres matèriels 555.3 212 1 55. 5.3 445.3 21291 TOIT POUR TENTE Autres matèriels 861.12 212 1 86. 775.12 689.12 21293 142 PRUNUS Autres matèriels 3 494.62 212 1 349. 3 145.62 2 796.62 21294 PLANTES Autres matèriels 631.21 212 1 63. 568.21 55.21 21297 AMENAGEMENT CENTRE VILLE LOT 4 MATERIAUX PIERRES Autres matèriels 1 394.48 212 1 139. 1 255.48 1 116.48 21298 AMENAGEMENT CENTRE VILLE 1ERE PHASE LOT 4 MATERIE Autres matèriels 41 72.51 212 1 4 172. 37 548.51 33 376.51 212911 CENTRE VILLE LOT 4 MATERIAUX PIERRES NATURELLES E Autres matèriels 1 675.64 212 1 167. 1 58.64 1 341.64 212912 LUTRIN A3 TELESCOPIQUE Autres matèriels 837.2 212 1 83. 754.2 671.2 212913 DIVAN EXAMEN+SIEGE REPOSE PIEDS CMS Autres matèriels 1 541. 212 1 154. 1 387. 1 233. 212914 LOT 4 MATERIAUX DE PIERRES Autres matèriels 55 194.78 212 1 5 519. 49 675.78 44 156.78 212922 COMPTOIR VITRINE / TOURISME Autres matèriels 525.3 212 1 52. 473.3 421.3 212936 IPHONE Autres matèriels 776.8 212 1 77. 699.8 622.8 212939 TRANSFERT DU 233 AU 2188 DIVERS MATERIELS Autres matèriels 2 775.29 212 1 277. 2 498.29 2 221.29 212942 MATERIEL POUR BORNE MINUTE Autres matèriels 5 171.5 212 1 517. 4 654.5 4 137.5 21311 POTEAUX INOX SANGLE Autres matèriels 586.28 213 1 58. 586.28 528.28 21324 VITRINE ANTARE METAL POUR CENTRE DES LOISIRS Autres matèriels 2 699.61 213 1 269. 2 699.61 2 43.61 21326 PANNEAUX POUR STAND Autres matèriels 1 523.43 213 1 152. 1 523.43 1 371.43 21334 CHARIOT+PROJECTEUR Autres matèriels 966.94 213 1 96. 966.94 87.94 21338 CENTRE VILLE ACQUSITION PIERRES Autres matèriels 1 757.19 213 1 1 75. 1 757.19 9 682.19 21

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 21339 CENTRE VILLE ACQUISITION PIERRES Autres matèriels 59 591.83 213 1 5 959. 59 591.83 53 632.83 2134 CENTRE VILLE ACQUISITION PIERRES Autres matèriels 22 918.3 213 1 2 291. 22 918.3 2 627.3 21341 ASPIRATEUR HOOVER Autres matèriels 8. 213 1 8. 8. 72. 21342 CENTRE VILLE ACQUISITION PIERRES Autres matèriels 8 611.5 213 1 861. 8 611.5 7 75.5 21343 CENTRE VILLE ACQUISTION PIERRES Autres matèriels 5 542.27 213 1 554. 5 542.27 4 988.27 21344 NETTOYEUR VAPEUR KARCHER Autres matèriels 3 17.7 213 1 31. 3 17.7 2 716.7 21346 ACHAT APPAREIL DIAGNOSTIQUE AUTOMOBILE Autres matèriels 5 497.12 213 1 549. 5 497.12 4 948.12 21348 SOUFFLEUR ET TAILLE HAIES ELECTRIQUES Autres matèriels 987.11 213 1 98. 987.11 889.11 21349 EV122371P - AMENAGEMENT DALLE DU COUCHANT Autres matèriels 522.9 213 1 52. 522.9 47.9 2135 PANNEAUX Autres matèriels 1 28.4 213 1 12. 1 28.4 1 88.4 21355 INSTAL MATERIEL VIDEOPROTECTION Autres matèriels 49 319.69 213 1 4 931. 49 319.69 44 388.69 21356 MATERIEL / FOURNITURE PLOMBERIE Autres matèriels 1 24.1 213 1 124. 1 24.1 1 116.1 21358 ACHAT EPANDEURS SEL DENEIGEMENT Autres matèriels 2 43.96 213 1 24. 2 43.96 2 163.96 2137 TABLEAUX Autres matèriels 519.94 213 1 51. 519.94 468.94 21376 PROJECTEURS PR SPECTACLES Autres matèriels 2 494.86 213 1 249. 2 494.86 2 245.86 21311 COMMERCANTS PLACE DE L EGLISE Autres matèriels 3 121.56 213 1 312. 3 121.56 2 89.56 21313 MATERIEL CABLAGE Autres matèriels 1 435.2 213 1 143. 1 435.2 1 292.2 21316 ATELIER MENUISERIE, PLAQUEUSE DE CHANT SCM 8 Autres matèriels 1 427. 213 1 1 42. 1 427. 9 385. 213113 MATERIEL DE PLOMBERIE Autres matèriels 1 54.99 213 1 154. 1 54.99 1 386.99 213114 ACQUIS./INST.MATATERIEL SCENIQUE / VIAS Autres matèriels 17 285.6 213 1 1 728. 17 285.6 15 557.6 213115 MATERIEL AUDIO VIDEO POUR SPECTACLES / VIAS Autres matèriels 1 718.77 213 1 171. 1 718.77 1 547.77 213116 POTEAUX DE VOLLEY / GYMN.POMPIDOU Autres matèriels 635. 213 1 63. 635. 572. 213128 PIERRE CALCAIRE ET GRANIT POUR TRX AMENAGEMENT CE Autres matèriels 2 511.6 213 1 251. 2 511.6 2 26.6 213129 PIERRE EN CALCAIRE ET GRANIT POUR LES TRX CENTRE Autres matèriels 26 569.93 213 1 2 656. 26 569.93 23 913.93 21313 PIERRE CALCAIRE ET GRANIT POUR TRX AMENAGEMENT CE Autres matèriels 2 16.36 213 1 21. 2 16.36 1 815.36 213131 - CONVECTEURS ELECTRIQUE ELEMENTAIRE DE L OUEST Autres matèriels 13 79.84 213 1 1 379. 13 79.84 12 411.84 213132 BOITE DE DIRECT CABLES ET CASSETTES Autres matèriels 2 661.82 213 1 266. 2 661.82 2 395.82 213142 BACS ORDURES MENAGERES MULTIMATERIAUX ET VERRE Autres matèriels 1 338.22 213 1 1 33. 1 338.22 9 35.22 213143 AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE ACQUISION PIERRE NATU Autres matèriels 3 94.3 213 1 39. 3 94.3 2 785.3 213144 TRAVAUX AMENAGEMENT CENTRE VILLE ACQUISITION PIER Autres matèriels 1 68. 213 1 168. 1 68. 1 512. 213148 PANNEAU M9Z PANNEAU ZONE 3, PANNEAU DE RUE Autres matèriels 844.76 213 1 84. 844.76 76.76 213154 MEUBLE A ROULETTES Autres matèriels 57.49 213 1 57. 57.49 513.49 21316 PLANTATION 26 ARBRES Autres matèriels 11 689.75 213 1 1 168. 11 689.75 1 521.75 213161 NOUVELLE PLANTATION STADE L. LAGRANGE Autres matèriels 711.52 213 1 71. 711.52 64.52 213163 FAUTEUIL TWIST AVEC ACCOUDOIRS Autres matèriels 3 135.91 213 1 313. 3 135.91 2 822.91 213166 ACHAT LAVE VAISSELLE HAP Autres matèriels 6 267.4 213 1 626. 6 267.4 5 641.4 213167 BALAYEUSE AUTOMOTRICE AXIALE Autres matèriels 3 2.5 213 1 32. 3 2.5 2 88.5 213175 GF 8 - TRAVAUX AMENAGEMENT ACCUEIL UNIQUE Autres matèriels 16 29. 213 1 1 629. 16 29. 14 661. 213197 ACHAT MATERIEL POUR LE STUDIO DE MUSIQUE LE CARRE Autres matèriels 925.99 213 1 92. 925.99 833.99 213199 AMENAGEMENT CENTRE VILLE Autres matèriels 56 318.83 213 1 5 631. 56 318.83 5 687.83 2132 DE PIERRES POUR TRX D AMENAGEMENT Autres matèriels 69 293.46 213 1 6 929. 69 293.46 62 364.46 21321 ARCEAU Autres matèriels 24 717.73 213 1 2 471. 24 717.73 22 246.73 213213 INSTALLATIONS TELEPHONIQUES OFFICE DE TOURISME Autres matèriels 5 74.8 213 1 574. 5 74.8 5 166.8 213218 DU CENTRE VILLE ACQUISITION PIERRE Autres matèriels 16 128.18 213 1 1 612. 16 128.18 14 516.18 213226 ACQUISITION DE MATERIEL DE SIGNALISATION PLACE RE Autres matèriels 3 165. 213 1 316. 3 165. 2 849. 213229 CHARIOTS A DOSSIER RABATTABLE Autres matèriels 1 119.46 213 1 111. 1 119.46 1 8.46 21323 PANNEAU Autres matèriels 897. 213 1 89. 897. 88. 213234 PORTEURS ET MAISON JARDIN CR SARRAZIN Autres matèriels 913.49 213 1 91. 913.49 822.49 213235 SECHE MAINS Autres matèriels 849.16 213 1 84. 849.16 765.16 213236 127 ARBUSTES POUR LE SECTEUR EST DE VINCENNES Autres matèriels 1 547.22 213 1 154. 1 547.22 1 393.22 213242 - PORTEURS ET MATER MOTRICITE CR DDBOIS Autres matèriels 716.11 213 1 71. 716.11 645.11 211

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213245 ACHAT EQUIPEMENT AUDIO ET VIDEO ESPACES JEUNES Autres matèriels 59.82 213 1 59. 59.82 531.82 213252 DE PIERRE AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE Autres matèriels 56 148.47 213 1 5 614. 56 148.47 5 534.47 213253 PIERRE PR TRX CENTRE VILLE Autres matèriels 6 195.28 213 1 619. 6 195.28 5 576.28 213254 PIERRE POUR TRX AMGNT CENTRE VILLE 1ERE PHASE Autres matèriels 46 778.99 213 1 4 677. 46 778.99 42 11.99 213255 PIERRE PR TX CENTRE VILLE 1ERE PHASE Autres matèriels 2 149.31 213 1 214. 2 149.31 1 935.31 213256 PIERRES POUR TRX AMGNT CENTRE VILLE 1ERE PHASE Autres matèriels 42 996.14 213 1 4 299. 42 996.14 38 697.14 213257 PIERRES PR TRX CENTRE VILLE 1ERE PHASE Autres matèriels 77 617.17 213 1 7 761. 77 617.17 69 856.17 213265 PISCINE CR DDBOIS Autres matèriels 5.99 213 1 5. 5.99 45.99 213267 VIOLONS / CONSERVATOIRE Autres matèriels 1 8.1 213 1 1. 1 8.1 98.1 213275 POTEAU A SANGLE POUR MEDIATHEQUE Autres matèriels 739.73 213 1 73. 739.73 666.73 213278 TAPIS CR JARRY Autres matèriels 972. 213 1 97. 972. 875. 21328 TROTEURS ET MOTRICITE CR JARRY Autres matèriels 1 237.51 213 1 123. 1 237.51 1 114.51 213282 TAPIS ET MOTRICITE CR AUBERT Autres matèriels 6.19 213 1 6. 6.19 54.19 213283 VESTIAIRES Autres matèriels 1 187.27 213 1 118. 1 187.27 1 69.27 213287 TAPIS+MOTRICITE CR LAITIERES Autres matèriels 1 32.84 213 1 132. 1 32.84 1 188.84 21329 MATELAS+REDUCTEURS LITS CR BONHEME Autres matèriels 3 449.66 213 1 344. 3 449.66 3 15.66 213291 MATELAS ET REDUCTEURS LITS CR JOBARD Autres matèriels 5 331.28 213 1 533. 5 331.28 4 798.28 213293 - TAPIS SPECIFIQUE ET MOTRICITE CR BONHEME Autres matèriels 3 341.72 213 1 334. 3 341.72 3 7.72 213294 TAPIS CR HALTE JEUX Autres matèriels 1 182.39 213 1 118. 1 182.39 1 64.39 213298 MATEREIL MOTRICITE Autres matèriels 69.2 213 1 6. 69.2 549.2 213319 32 ARBUSTES SECTEUR CENTRE Autres matèriels 1 958.1 213 1 195. 1 958.1 1 763.1 213327 ASPIRATEUR RESERVOIR GYMNASE DU PARC DU CHATEAU Autres matèriels 1 97.93 213 1 73. 1 97.93 1 24.93 213331 TAPIS MOTRICITE TAB Autres matèriels 89.86 213 1 89. 89.86 81.86 213334 VO13911 - STL ACQUISITION DE MATERIEL DE SIGNA Autres matèriels 5 45.67 213 1 545. 5 45.67 4 95.67 213337 MAT.MOTRICITE CR BURGEAT Autres matèriels 726. 213 1 72. 726. 654. 213349 SERVANTE ATELIERS 2 PLATEAUX AUDITORIUM Autres matèriels 1 92.3 213 1 19. 1 92.3 983.3 213353 TETE DE COLLECT HORO Autres matèriels 3 894.18 213 1 389. 3 894.18 3 55.18 213355 26 ARBUSTES POUR LE SECTEUR EST Autres matèriels 1 49.81 213 1 149. 1 49.81 1 341.81 213356 MATERIEL ELECTRIQUE ELEMENTAIRES LIBERATION ET PA Autres matèriels 1 29.27 213 1 129. 1 29.27 1 161.27 213357 ACHAT MATERIEL ECONOMIQUE EN ELECTRICITE POUR LES Autres matèriels 4 725.4 213 1 472. 4 725.4 4 253.4 213359 CONSOLES DE JEUX TELEVISEUR POUR LA MEDIATHEQUE Autres matèriels 1 846.42 213 1 184. 1 846.42 1 662.42 213361 ACQUISITION CABLE POUR FESTIVITES Autres matèriels 11 17.55 213 1 1 11. 11 17.55 9 916.55 213366 TELEPHONIE ACCEUIL UNIQUE AVEC DECROCHAGE AUTOMAT Autres matèriels 3 834.38 213 1 383. 3 834.38 3 451.38 213369 MICRO DEPORTE POUR PORTATIF AVEC PRISE JACK Autres matèriels 1 146.37 213 1 114. 1 146.37 1 32.37 213378 FAC. 135569 DU 12/4/213 LUMINAIRES Autres matèriels 38 1. 213 1 3 81. 38 1. 34 29. 213387 ASPIRATEUR POUR ATELIER Autres matèriels 6 495.9 213 1 649. 6 495.9 5 846.9 213391 PANNEAU Autres matèriels 4 582. 213 1 458. 4 582. 4 124. 213392 ARCEAU VELO Autres matèriels 15 454.71 213 1 1 545. 15 454.71 13 99.71 213393 MATERIAUX DE BORDURES GRANIT Autres matèriels 1 52.77 213 1 15. 1 52.77 1 352.77 213395 LAVE LINGE CR BONHEME Autres matèriels 899.1 213 1 89. 899.1 81.1 213398 ACQUISITION CORBEILLE ET SCEAU CORBEILLE CENTRE V Autres matèriels 9 12.7 213 1 912. 9 12.7 8 28.7 21342 BÂCHE DE COTE POUR TENTE,ET FENÊTRE Autres matèriels 1 62.64 213 1 16. 1 62.64 1 442.64 213413 CHAUFFEUSES MIRTO / MEDIATHEQUE Autres matèriels 1 196.7 213 1 119. 1 196.7 1 77.7 213417 MATERIEL HORTICOLE A MOTEUR Autres matèriels 4 855.76 213 1 485. 4 855.76 4 37.76 213421 INSTRUMENT LE CRISTAL Autres matèriels 1 594.27 213 1 159. 1 594.27 1 435.27 213426 MEUBLE 12 CASES Autres matèriels 1 688.33 213 1 168. 1 688.33 1 52.33 213432 COUPE LEGUME CR SARRAZIN Autres matèriels 741.52 213 1 74. 741.52 667.52 213435 FOURNITURE DE PROTECTION ANTISKATE Autres matèriels 4 485. 213 1 448. 4 485. 4 37. 213451 DU CENTRE VILLE MATERIAUX DE PIERRE EN CALCAIRE Autres matèriels 73 478.53 213 1 7 347. 73 478.53 66 131.53 213452 CENTRE VILLE ACQUISITION PIERRES Autres matèriels 38 783.89 213 1 3 878. 38 783.89 34 95.89 213455 FOURNITURE DE PANNEAU C27 Autres matèriels 718.57 213 1 71. 718.57 647.57 212

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213458 ACQUISITION DE PIERRE POUR AMENAGEMENT CTRE VILLE Autres matèriels 54 984.21 213 1 5 498. 54 984.21 49 486.21 213459 BATTERIE A DOS POUR USTENSILES ESPACES VERTS Autres matèriels 95.1 213 1 95. 95.1 855.1 213472 CENTRE VILLE VASES FONTE MOTIFS GALETS Autres matèriels 49 992.8 213 1 4 999. 49 992.8 44 993.8 213473 MONOBROSSE POUR MOYENS GENERAUX Autres matèriels 2 29.58 213 1 22. 2 29.58 1 827.58 213474 PORTES AFFICHES POUR OFFICE DE TOURISME Autres matèriels 766.19 213 1 76. 766.19 69.19 213475 DOSIMETRE DE BRUIT SERVICE HYGIENE Autres matèriels 2 273.55 213 1 227. 2 273.55 2 46.55 213483 TOTEM COMPLET RECEPTACLE DECHETS CANINS Autres matèriels 9 714.15 213 1 971. 9 714.15 8 743.15 213484 BACS ORDURES MENAGERES Autres matèriels 18 411.82 213 1 1 841. 18 411.82 16 57.82 213485 112 ARBUSTES SECTEURS EST/CENTRE/NORD Autres matèriels 1 315.99 213 1 131. 1 315.99 1 184.99 21349 MATERIAUX POUR LE CHANTIER NOUVEAU CIMETIERE Autres matèriels 1 773.9 213 1 177. 1 773.9 1 596.9 21354 ASPIRATEUR POUR MAGASIN CTM Autres matèriels 482.23 213 1 48. 482.23 434.23 213517 ETABLI PLATEAU ETRE Autres matèriels 1 669.8 213 1 166. 1 669.8 1 53.8 21352 OUTILS VALISE ALU Autres matèriels 54.78 213 1 54. 54.78 486.78 213535 AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE FOURNITURE DE PIERRE Autres matèriels 9 465.87 213 1 946. 9 465.87 8 519.87 213537 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE - MATERIAUX Autres matèriels 1 363.44 213 1 1 36. 1 363.44 9 327.44 213547 CHARIOTS POUR CHAISES ET TABLES SALLE TEPAZ Autres matèriels 2 613.72 213 1 261. 2 613.72 2 352.72 213549 VIOLON Autres matèriels 611.99 213 1 61. 611.99 55.99 21355 TABLES CORNILLEAU / C.SPORTIF BERLIOZ Autres matèriels 735.54 213 1 73. 735.54 662.54 213551 POSTES ALACATEL 439 POUR ACCUEIL UNIQUE Autres matèriels 1 46.5 213 1 14. 1 46.5 942.5 213552 POTEAUX VOLLEY + ACCESSOIRES / ST.LEO LAGRANCE Autres matèriels 1 18.69 213 1 11. 1 18.69 998.69 213553 ABRIS DE JARDIN POUR CRECHE SARAZIN ET BONHEME Autres matèriels 599. 213 1 59. 599. 54. 213565 CHARIOTS DE LIVRES / MEDIATHEQUE Autres matèriels 1 145.77 213 1 114. 1 145.77 1 31.77 213566 TRICYCLES / MATER EST Autres matèriels 1 75.84 213 1 17. 1 75.84 968.84 213572 PANNEAU Autres matèriels 1 776.14 213 1 177. 1 776.14 1 599.14 213575 ENROULEUR - PERCEUSE / SPO Autres matèriels 1 544.3 213 1 154. 1 544.3 1 39.3 213576 MATERIEL DE LEVAGE / SPORTS Autres matèriels 9 717.5 213 1 971. 9 717.5 8 746.5 213577 AUTOLAVEUSE / GYMN.BERLOIZ Autres matèriels 14 382.1 213 1 1 438. 14 382.1 12 944.1 213579 CHARIOT / GYMNASE BERLIOZ Autres matèriels 58.6 213 1 58. 58.6 522.6 213591 FAC. 1221267 DU 29/5/213 ARBUSTES Autres matèriels 1 851.4 213 1 185. 1 851.4 1 666.4 213592 GRANIT Autres matèriels 15 36.83 213 1 1 536. 15 36.83 13 824.83 213593 JARDINIERE ENTREE CRECHE JOBARD Autres matèriels 59.5 213 1 5. 59.5 459.5 213594 CHARIOT DE TRANSPORT Autres matèriels 3 157.44 213 1 315. 3 157.44 2 842.44 21363 TABLEAU / PRIM.SUD Autres matèriels 541.5 213 1 54. 541.5 487.5 21367 REFRIGERATEUR CAFET. MICRO O ACCEUIL UNIQUE Autres matèriels 625.89 213 1 62. 625.89 563.89 21369 LAVE LINGE Autres matèriels 834.19 213 1 83. 834.19 751.19 21361 PASSERELLE POUR STUTURE Autres matèriels 1 192.45 213 1 119. 1 192.45 1 73.45 213614 PANNEAU POUR CHANTIER RUE DES DEUX COMMUNES Autres matèriels 2 31.37 213 1 231. 2 31.37 2 79.37 213615 GRILLES D'ARBRES ET CHASSIS POUR LA RUE DES DEUX Autres matèriels 28 195.7 213 1 2 819. 28 195.7 25 376.7 213616 CORBEILLE VIGIPIRATE POUR LE SECTEUR OUEST Autres matèriels 15 978.56 213 1 1 597. 15 978.56 14 381.56 213617 POTELET JUPITER FIX 12MM ARCEAU VELO POTEAU JU Autres matèriels 9 271.39 213 1 927. 9 271.39 8 344.39 213618 EQUIPEMENT VEHICULE POLICE Autres matèriels 1 254.23 213 1 125. 1 254.23 1 129.23 213625 CHAISES Autres matèriels 992.68 213 1 99. 992.68 893.68 213643 TERMINAUX ET ACCESSOIRES TEL SEPT 213 Autres matèriels 3 42.62 213 1 34. 3 42.62 3 62.62 213654 21 ARBUSTES Autres matèriels 2 515.54 213 1 251. 2 515.54 2 264.54 213657 TRANSPALETTE Autres matèriels 2 61.34 213 1 26. 2 61.34 1 855.34 213659 FAC. 2337875 DU 16/1/213 Autres matèriels 545.94 213 1 54. 545.94 491.94 213661 - EXTINCTEUR CRISTAL 22 2 KG CO2 EMEMENTAIRE OUES Autres matèriels 857.9 213 1 85. 857.9 772.9 213662 FAC. 2336311 DU 15/1/213 Autres matèriels 1 279.78 213 1 127. 1 279.78 1 152.78 213691 - EXTINCTEURS E5 AFF Autres matèriels 628.58 213 1 62. 628.58 566.58 213693 REFRIG.-BOUILLOIR-CAFERIERE-FOUR-CONGEL./C.BERLIO Autres matèriels 58.8 213 1 58. 58.8 522.8 213694 MATERIELS DE PROTECTIONS Autres matèriels 1 55.77 213 1 15. 1 55.77 95.77 213

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 213698 GARDE CORPS PLEXI Autres matèriels 995.7 213 1 99. 995.7 896.7 21371 PERCEUSE Autres matèriels 3 567.75 213 1 356. 3 567.75 3 211.75 21373 TRANSPALETTE PAL BAC Autres matèriels 2 296.32 213 1 229. 2 296.32 2 67.32 21377 BATTERIE Autres matèriels 5 89.18 213 1 58. 5 89.18 4 581.18 213711 POTEAUX DOUBLES DE BADMINTON Autres matèriels 1 867.7 213 1 186. 1 867.7 1 681.7 213716 185 MATELAS POUR CENTRE D HEBERGEMENT D URGENCE Autres matèriels 2 39.6 213 1 23. 2 39.6 1 836.6 213717 MOTIFS ILLUMINATIONS Autres matèriels 7 783.83 213 1 778. 7 783.83 7 5.83 213723 TAPIS PIERRON EDUCATION CR D -BOIS Autres matèriels 972. 213 1 97. 972. 875. 213734 MATERIEL SPORT MAT.NORD Autres matèriels 751.5 213 1 75. 751.5 676.5 213738 FOURNITURE PLOMBERIE RESERVOIR WC INFANTINE Autres matèriels 1 996.48 213 1 199. 1 996.48 1 797.48 213743 CONTRE BAC Autres matèriels 1 475.74 213 1 147. 1 475.74 1 328.74 213744 CONTRE BAC Autres matèriels 1 475.74 213 1 147. 1 475.74 1 328.74 213747 CONTRE BAC SUR LES BACS D ORANGERIE Autres matèriels 737.87 213 1 73. 737.87 664.87 213748 CONTRE BAC SUR LES BACS D 'ORANGERIE Autres matèriels 1 967.66 213 1 196. 1 967.66 1 771.66 213749 CONTRE BAC Autres matèriels 2 951.49 213 1 295. 2 951.49 2 656.49 21375 POUFS / MAT.J.CLOUET Autres matèriels 1 95.51 213 1 19. 1 95.51 986.51 213752 MATELAS Autres matèriels 1 188.18 213 1 118. 1 188.18 1 7.18 213753 COMPOSTEURS INDIVIDUELS Autres matèriels 1 395. 213 1 139. 1 395. 1 256. 213755 VELOS ET CASQUES / MAT.R.VERNAUDON Autres matèriels 1 76.28 213 1 17. 1 76.28 969.28 213758 VIDEOPROJECTEUR.PR.OUEST Autres matèriels 3 862.21 213 1 386. 3 862.21 3 476.21 213759 FAC. E8633 DU 21/11/213 PORTE AFFICHE A3 E Autres matèriels 1 236.66 213 1 123. 1 236.66 1 113.66 213766 BOITE A LIVRES / MEDIATHEQUE Autres matèriels 55. 213 1 55. 55. 495. 213767 ECRAN D'ACCUEIL LCD FIXATION MURALE / VIAS Autres matèriels 4 998.8 213 1 499. 4 998.8 4 499.8 213768 FAC. 1358881 DU 2/11/213 BLOC AUTONOME ECL Autres matèriels 9 942.29 213 1 994. 9 942.29 8 948.29 213769 CHARIOT LUGE ET RAILS ATELIERS MU Autres matèriels 779.79 213 1 77. 779.79 72.79 213772 TRANSFERT DU 233 AU 2188 DIVERS Autres matèriels 899.87 213 1 89. 899.87 81.87 Total Durée amortissement 9 979 853.9 997 862.14 5 984 211.9 4 986 349.76 2241 Destructeur/documents SCE PERSO Mobilier, matèriel de bureau 2 516.14 22 12 217.14 217.14. 22686 PIANO E121T YAMAHA Mobilier, matèriel de bureau 3 56.33 22 12 294.33 294.33. 22864 Destructeur de papier pour CR.FAMILIALE. Mobilier, matèriel de bureau 98.9 22 12 1.9 1.9. 22989 VITRINE ANDROMEDE Mobilier, matèriel de bureau 1 361.5 22 12 118.5 118.5. 22141 Présentoir Mobilier, matèriel de bureau 721.1 22 12 61.1 61.1. 2365 CHAISES SERV.SUPERSTRUCTURES Mobilier, matèriel de bureau 1 182.6 23 12 98. 22.6 14.6 2367 TABLE PLIANTE DURATABLE Mobilier, matèriel de bureau 3 827.2 23 12 318. 647.2 329.2 23819 Vitrine d'interieur portes coulissantes Mobilier, matèriel de bureau 665.7 23 12 55. 115.7 6.7 23821 Plate-forme individuelle Mobilier, matèriel de bureau 555.6 23 12 46. 95.6 49.6 23822 AUTOLAVEUSE 5 SFERA (à batteries) Mobilier, matèriel de bureau 7 417.26 23 12 618. 1 237.26 619.26 23843 2 COLONNES A ROULETTES AVEC ETAGERES Mobilier, matèriel de bureau 1 456.73 23 12 121. 246.73 125.73 23876 ARMOIRE A CLES HAUTE SECURITE Mobilier, matèriel de bureau 568.1 23 12 47. 98.1 51.1 23897 LOTS CHAISES Mobilier, matèriel de bureau 55.83 23 12 45. 1.83 55.83 2411 Emetteur Récepteur Mobilier, matèriel de bureau 2 673.6 24 12 222. 675.6 453.6 2434 RACKS de RANGEMENT Mobilier, matèriel de bureau 929. 24 12 77. 236. 159. 2436 VESTIAIRES DE BUREAU PRISMA+ ARMOIRE A CLES Mobilier, matèriel de bureau 892.55 24 12 74. 226.55 152.55 2439 Calculatrices Mobilier, matèriel de bureau 59.88 24 12 49. 149.88 1.88 24159 Armoire de rangement Mobilier, matèriel de bureau 677.75 24 12 56. 173.75 117.75 2428 31.1 Abris conteneurs ecole de l'est Mobilier, matèriel de bureau 6 829.16 24 12 569. 1 78.16 1 139.16 2429 Calculatrices Mobilier, matèriel de bureau 548.44 24 12 45. 143.44 98.44 24224 TABLES DURALIGHT DE DIMENSIONS 183X77 CM Mobilier, matèriel de bureau 5 74.8 24 12 478. 1 438.8 96.8 26228 MEUBLES MINIATURES enfant Mobilier, matèriel de bureau 1 5.6 26 12 87. 441.6 354.6 214

Imputation dépenses : 2 1 6811 FIN Imputation recettes : 2 1 28188 FIN ORDRE N inventaire - Désignation Classe Valeur Année Durée Amortissement Valeur V.C.N. d'acquisition d'acquisition d'amortissement de l'exercice Comptable Nette n + 1 26424 SECHE LINGE MIELE Mobilier, matèriel de bureau 4 257.76 26 12 354. 1 779.76 1 425.76 26433 Armoire métallique Mobilier, matèriel de bureau 849.16 26 12 7. 359.16 289.16 26567 FAC.TA18368/19.9.6/15173/ TABLEAU EMAILLE Mobilier, matèriel de bureau 399.52 26 12 33. 168.52 135.52 26585 COUCHETTES EMPLIABLES Mobilier, matèriel de bureau 846.12 26 12 7. 356.12 286.12 26586 COUCHETTES EMPILABLES Mobilier, matèriel de bureau 538.34 26 12 44. 23.34 186.34 26594 FAC.25156/21.9.6/ PODIUM CHEF D'ORCH Mobilier, matèriel de bureau 813.28 26 12 67. 344.28 277.28 211472 PRESENTOIR MOBILE AVEC COFFRE ESP JEUNES LE CARRE Mobilier, matèriel de bureau 691.29 211 12 57. 577.29 52.29 211517 PANNEAUX POUR AFFICHAGE ESP JEU LE CARRE Mobilier, matèriel de bureau 3 487.54 211 12 29. 2 97.54 2 617.54 211531 MICRO ESP JEU LE CARRE Mobilier, matèriel de bureau 9 667.48 211 12 85. 8 57.48 7 252.48 211647 VELOS TROTTINETTES TRICYCLE MAT R VERNAUDON Mobilier, matèriel de bureau 1 263.3 211 12 15. 1 53.3 948.3 211667 CANAPE ESP JEUNES Mobilier, matèriel de bureau 1 527.29 211 12 127. 1 273.29 1 146.29 Total Durée amortissement 68 7.14 5 728.43 25 745.14 2 16.71 13857 COFFRE FORT Coffres-forts 1 986.72 1996 2 99.24 299.62 2.38 1997913 COFFRE FORT Coffres-forts 1 91.72 1997 2 54.58 218.45 163.87 1997931 COFFRE FORT SCE JEUNESSE Coffres-forts 1 91.72 1997 2 54.58 218.45 163.87 19991238 COFFRE FORT Coffres-forts 2 831.34 1999 2 141.47 85.75 79.28 2113 COFFRE CANTINE Coffres-forts 2 63.94 2 2 13.6 724.16 621.1 222 COFFRE DE SECURITE Coffres-forts 517.42 2 2 25.76 182.54 156.78 21215 Coffre fort service des FETES. Coffres-forts 1 182.59 21 2 59. 474.59 415.59 2136 COFFRE FORT FICHET COMPLICE 2 M3 Coffres-forts 1 32.21 21 2 66.1 528.9 462.8 24235 Coffres-Forts Coffres-forts 7 86.29 24 2 39. 4 296.29 3 96.29 2657 COFFRE-FORT Coffres-forts 956.8 26 2 47. 627.8 58.8 Total Durée amortissement 2 848.75 1 4.7 8 42.74 7 38.4 Total Imputation 1 98 548.25 1 33 54.73 6 47 287.24 5 13 746.51 TOTAL GENERAL 41 58 257.51 5 417 295.48 26 127 197.54 2 79 92.6 215

MARQUE & TYPE IV - ANNEXES - A1.3 - PARC AUTOMOBILE IMMATRICULATION MISE EN CIRCULATION PUISS. FONCTION RENAULT 9342 RP 94 1997 17 CV 822 RENAULT 3781 VB 94 21 17 CV 822 IVECO CD-732-AM 24 16 CV 2 EUROVOIRIE CC 22 26166 26 813 EUROVOIRIE CC 5 26115 27 136 CV DIN 813 EUROVOIRIE CC 5 LLD 81454 / 112 211 136 CV DIN 813 EUROVOIRIE CC 22-25 LLD 817776 / 111 211 813 EUROVOIRIE CC 22 LLD 18125 / 122 212 813 EUROVOIRIE CC 22 LLD 18189 / 121 212 813 RENAULT B.O.M. CT-882-BA 213 19 CV 812 PEUGEOT 46 966 QV 94 1996 1 CV 2 PEUGEOT BOXER 781 RC 94 1996 8 CV 822 PEUGEOT BOXER 7812 RC 94 1996 1 CV 2 RENAULT KANGOO 5533 SP 94 1999 7 CV 2 CITROEN JUMPER 147 ST 94 1999 1 CV 822 PEUGEOT 26 156 TB 94 2 5 CV 2 PEUGEOT PARTNER 159 TB 94 2 6 CV 823 216

MARQUE & TYPE IMMATRICULATION MISE EN CIRCULATION PUISS. FONCTION PEUGEOT BOXER 2685 TC 94 2 1 CV 823 PEUGEOT BOXER 2823 TD 94 2 8 CV 2 CITROEN JUMPER 8754 TK 94 2 8 CV 2 CITROEN JUMPER 5337 TL 94 2 8 CV 2 CITROEN JUMPER 735 TM 94 2 1 CV 822 CITROEN JUMPER 7353 TM 94 2 1 CV 823 CITROEN BERLINGO 9813 TJ 94 2 4 CV 2 PEUGEOT BOXER 2123 VH 94 21 1 CV 822 PEUGEOT 16 2124 VH 94 21 1 CV 2 PIAGGIO 4955 VR 94 22 2 CV 823 REMORQUE 3231 KL 94 1987 823 COMPRESSEUR Maco sullaire VH7MNF55N1112648 1992 822 SALEUSE ACOMETIS 5614 1996 813 COMPRESSEUR INGERSOLL 4223 RH 94 1997 822 BETONNIERE 1998 822 REMORQUE/FOURGON 516 TK 94 21 423 BOBCAT 463 519911814 22 822 SORIN /P35 2716 WN 94 23 822 217

MARQUE & TYPE IMMATRICULATION MISE EN CIRCULATION PUISS. FONCTION SALEUSE ACOMETIS 8461 24 813 NISSAN TELETRUCK 117438 25 2 GLUTON 2411 73167429 27 813 GLUTON 2411 731578241 27 813 GLUTON 2411 8318818824 28 813 GLUTON 2411 8318826 28 813 GLUTON 2411 9323612222 21 813 GLUTON 2411 9323624448 21 813 GLUTON 2411 1325553243 21 813 REMORQUE DM-222-ZB 214 823 CITROEN SAXO 2867 WA 94 23 1 CV 823 CITROEN SAXO 2868 WA 94 23 1 CV 12 CITROEN SAXO 2869 WA 94 23 1 CV 2 CITROEN SAXO 287 WA 94 23 1 CV 2 RENAULT LAGUNA 9189 WB 94 23 6 CV 2 RENAULT MEGANE 6655 WD 94 23 6 CV 2 CITROEN JUMPER 573 WF 94 23 1 CV 822 CITROEN JUMPER 3464 WH 94 23 7 CV 823 218

MARQUE & TYPE IMMATRICULATION MISE EN CIRCULATION PUISS. FONCTION PIAGGIO 7266 WH 94 23 2 CV 813 RENAULT KANGOO 293 WJ 94 23 5 CV 4 RENAULT SCENIC2 7592 WM 94 23 7 CV 2 CITROEN BERLINGO 1937 XB 94 24 6 CV 822 CITROEN BERLINGO 1938 XB 94 24 6 CV 2 RENAULT MASTER 1696 XE 94 24 8 CV 823 RENAULT KANGOO 2746 XS 94 25 5 CV 2 RENAULT KANGOO 2745 XS 94 25 5 CV 2 RENAULT KANGOO 8424 XS 94 25 7 CV 823 RENAULT SCENIC2 9421 XY 94 26 112 RENAULT KANGOO 973 YA 94 26 4 CV 2 RENAULT TWINGO 488 YC 94 26 4 CV 4 RENAULT TWINGO 9292 YC 94 26 4 CV 2 RENAULT TWINGO 9293 YC 94 26 4 CV 2 RENAULT TWINGO 9297 YC 94 26 4 CV 822 RENAULT CLIO 77 YE 94 26 4 CV 2 CITROEN JUMPY 2263 YG 94 26 8 CV 822 FORD TRANSIT 739 YG 94 26 8 CV 823 CITROEN JUMPY 3989 YS 94 27 5 CV 2 219

MARQUE & TYPE IMMATRICULATION MISE EN CIRCULATION PUISS. FONCTION PIAGGIO 462 YX 94 27 7 CV 823 RENAULT TRAFIC 6921 ZP 94 29 8 CV 423 RENAULT KANGOO 6923 ZP 94 29 6 CV 2 RENAULT KANGOO 6918 ZP 94 29 6 CV 2 RENAULT KANGOO 6919 ZP 94 29 6 CV 2 RENAULT KANGOO AD-493-CG 29 6 CV 2 CITROEN C1 AD-321-CR 29 4 CV 2 CITROEN JUMPY AC-61-DJ 29 5 CV 822 PIAGGIO AC-1-CY 29 7CV 823 PIAGGIO AC-818-CX 29 7CV 823 RENAULT KANGOO AD-591-FB 29 6 CV 813 RENAULT MASTER AD-445-JR 29 8 CV 823 FORD TRANSIT AJ-937-SY 21 8 CV 822 FORD TRANSIT AJ-271-QL 21 7 CV 4 RENAULT MASTER AX-165-LB 21 8 CV 823 RENAULT MASTER AX-98-WC 21 8 CV 822 PEUGEOT BIPPER BE-825-HT 21 6 CV 813 PEUGEOT BIPPER BE-882-HT 21 6 CV 813 22

MARQUE & TYPE IMMATRICULATION MISE EN CIRCULATION PUISS. FONCTION PEUGEOT BIPPER BZ-769-XJ 212 5 822 PEUGEOT BIPPER BZ-777-XJ 212 5 2 PEUGEOT BIPPER CA-573-LW 212 5 2 RENAULT MASTER CF-47-SC 212 8 813 RENAULT MASTER CF-493-SC 212 8 813 PEUGEOT BIPPER CM-273-PE 212 5 813 RENAULT TRAFIC CZ-7-EF 213 7 823 RENAULT MASTER DB-982-GB 213 8 823 GIOTTI VICTORIA DL-755-CB 214 8 823 RENAULT MASTER DN-393-PT 215 9 823 PEUGEOT Elyséo 1942 WJ 94 23 112 PEUGEOT Elyséo 1945 WJ 94 23 112 PEUGEOT Vivacity 378 YB 94 26 2 MBK Flipper Q 448 X 26 2 MBK 131 YV 94 27 1 2 MBK 139 YV 94 27 1 2 MBK 143 YV 94 27 1 112 YAMAHA AC-4-ME 29 1 4 HONDA CE-282-SB 212 1 112 221

MARQUE & TYPE IMMATRICULATION MISE EN CIRCULATION PUISS. FONCTION HONDA CE-557-SC 212 1 112 PEUGEOT PEUGEOT PEUGEOT PEUGEOT Y918597 466238SR 183338SR 1176438SR 1999 2 2 112 2 112 2 112 PEUGEOT 23885-1945 2 112 GITANE VTT 13895465 23 GITANE VTT 13895483 23 GITANE mississipi 51423163643 24 GITANE mississipi 51423163865 24 GITANE mississipi 51423163971 24 GITANE mississipi 51423164985 24 ROCKRIDER 5-2 KB 8854128 29 ROCKRIDER 5-2 BO 8851914 29 ROCKRIDER 5-1 KTA 11553 29 ROCKRIDER 5-1 femme KTA 17571 29 BI-TWIN MAT DNC 18 MATRA SX 28" MATRA SX 26" 321L4B2VB85 MD8CN3BL3MF1GOD1 1C5391 222 112 112 2 2 2 2 112 112 2 511 29 4 21 2 211 2

IV ANNEXES A1.4 - ETAT DES ACQUISITIONS IMMOBILIERES ANNEE 214 A1.5 - ETAT DES CESSIONS IMMOBILIERES ANNEE 214 Désignation du bien Adresse Vendeur Acquéreur Date de la mutation Modalités de la mutation Montant Maison Bagert VILLE M & Mme LAMBOLEY amiable 4 Immeuble en copropriété Lot 29 28, rue Victor Basch VILLE FREHA 7/11/214 amiable 1 Immeuble 173, rue Diderot M Antoine LENOIR Immeuble 54, rue de Strasbourg STRASBOURG DAVID VILLE VILLE 21/3/214 préemption 491 1/9/214 expropriation 1 76 819 Immeuble (mopitié indivise) 6, rue de la Paix Mme Françoise MONVILLE Immeuble 54, rue de Strasbourg Ville Ville EPFIF 12/12/214 legs (valeur vénale estimée à 2 22 ) 22/12/214 Amiable 1 818 819 Immeuble en copropriété «Cité Industrielle» 16, rue de la Jarry APECO VILLE Indemnité d éviction 4 882.5 223

Désignation du bien Adresse Vendeur Acquéreur Date de la mutation Modalités de la mutation Montant Immeuble en copropriété «Cité Industrielle» Immeuble Studio 16, rue de la Jarry VINCENNES DEFRANCE 54, rue de Strasbourg STUDIO AZAMBRE Immeuble 16, rue de la Jarry ATELIERS DES HOMMES VILLE VILLE VILLE Indemnité d éviction 761 854 Indemnité d éviction 5 Indemnité d éviction 84 586 Immeuble en copropriété «Cité Industrielle 16, rue de la Jarry GROS OURS DU BRADANT Immeuble 16, rue de la Jarry BOLLING- DURAND- LALLEMENT Immeuble 16, rue de la Jarry MASSIVE COMMUNITY Immeuble en copropriété «Cité Industrielle Immeuble en copropriété «Cité Industrielle Immeuble en copropriété «Cité Industrielle 16, rue de la Jarry MALASSENET VINCENT 16, rue de la Jarry JAFFRE YANN 16, rue de la Jarry PERSONNE ICI VILLE Indemnité d éviction 193 425 VILLE Indemnité d éviction 4 9 VILLE Indemnité d éviction 11 43 VILLE Indemnité d éviction 6 VILLE Indemnité d éviction 58 77 VILLE Indemnité d éviction 75 721.5 224

IV - ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L ETABLISSEMENT B1.1 B1.1 ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT) Désignation du bénéficiaire Total des emprunts contractés par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux) Année de mobilisation et Périodicité des Taux initial devises Annuité garantie au cours de l'exercice Indices ou Taux à la date de vote profil du budget (6) Catégorie d amortissement Référence Organisme prêteur ou chef Capital restant dû rem- pouvant Objet de l'emprunt garanti Montant initial d emprunt de l emprunt (1) client de file au 31/12/214 bour- sements l'em- modifier (7) (2) prunt Taux Niveau Année Profil Taux (3) Index (4) actuariel Taux (3) Index (4) En intérêts (8) En capital de taux (5) 1... 1. OPH Vincennes 214 X - GARANTIE D'UNE LIGNE DE CREDIT POUR UN BESOIN DE TRESORERIE BRED 1. - 1 M V Euribor 3 mois + 2% - V Euribor 3 mois + 2% - -. 1. Total des emprunts autres que ceux contractés par des 14 814 39.9 8 658 32.63 11 9.63 354 939.6 collectivités ou des EP (hors logements sociaux) APEI LES PAPILLONS 21 P 23 CREATION SESSAD 26 RUE VICTOR BASCH 222. 161 775.49 7 A F Taux fixe à.7 %.7% F Taux fixe à.7 % 2.79% A-1 4 892.92 2 637.6 BLANCS ASS.NOTRE DAME 26 P 132 REHABILITATION BATIMENT 5 AV GABRIEL PERI LCL 1 22. 311 114.8 2 M F Taux fixe à 3.35 % 3.4% F Taux fixe à 3.35 % 3.34% A-1 12 81.34 13 932.14 PROVIDENCE ASSO.ECOLE PRIVEE 23 P 11 CONSTRUCTION EXTENSION BNP PARIBAS FORTIS 762. 316 45.6 5 T F Taux fixe à 4.8 % 4.89% F Taux fixe à 4.8 % 4.79% A-1 16 838.74 54 716.55 O.BAROUCH ASSO.ECOLE PRIVEE 21 P 9 ACQUISITION IMMOBILIERE SOCIETE GENERALE 345 295.9. A F Taux fixe à 5.15 % 5.15% F Taux fixe à 5.15 % 5.21% A-1 1 816.61 35 274.83 O.BAROUCH UNION DEFENSE SANTE 22 P 94 ACQUISITION 7 RUE MONMORY DEXIA CL 366. 195 67.7 8 A F Taux fixe à 5.7 % 5.7% F Taux fixe à 5.7 % 5.69% A-1 12 23.84 18 95.99 MENTALE BRED BANQUE VINCEM 28 P 133 ACQUISITION IMMEUBLE 2 RUE DE L'EGLISE 772 5. 56 793. 9 M F Taux fixe à 4.7 % 4.8% F Taux fixe à 4.7 % 4.69% A-1 25 2.44 46 845.65 POPULAIRE BRED BANQUE VINCEM 26 P 138 ACQUISITION REHABILITATION IMMEUBLE 91 RUE DE FONTENAY 73. 44 477.93 7 M F Taux fixe à 4.4 % 4.49% F Taux fixe à 4.4 % 4.39% A-1 18 939.75 47 626.85 POPULAIRE VINCEM 211 P 197 ACQUISITION LOCAUX COMM.16-18 RUE MIDI 36. 36. 11 A V Livret A +.6 2.6% V Livret A +.6 2.1% A-1 8 46.. VINCEM 214 P 256 REALISATION ZAC FONTENAY 6 42 85. 6 42 85. 3 A V Livret A +.6 1.6% V Livret A +.6 1.59% A-1 En attente de souscription En attente de VINCEM - ACQUISITION LOCAUX 143 RUE FONTENAY BRED 43. - 12 M M Euribor 3 mois + 2% - V Euribor 3 mois + 2% - - En attente de souscription souscription En attente de VINCEM - AMENAGEMENT 3 RUE DE MONTREUIL BRED 87. - 15 A Préfixé Livret A 1.95% Préfixé Livret A 1.95% - En attente de souscription souscription En attente de VINCEM - ACQUISITION LOCAUX 3 RUE LEJEMPTEL BRED 1 222 5. - 15 M M Euribor 3 mois + 2% - V Euribor 3 mois + 2% - - En attente de souscription souscription En attente de VINCEM - AMENAGEMENT 2 RUE MONTREUIL / 28 AVENUE PARIS BRED 11 429. - 15 A Préfixé - 4.74% Préfixé - 4.74% - En attente de souscription souscription En attente de VINCEM - AMENAGEMENT 3 RUE LEJEMPTEL BRED 162 5. - 5 A Préfixé - 3.2% Préfixé - 3.2% - En attente de souscription souscription En attente de VINCEM - AMENAGEMENT LOCAUX OFFICE TOURISME 2 RUE MONTREUIL / 28 AVENUE PARIS BRED 3. - 1 A Préfixé - 3.7% Préfixé - 3.7% - En attente de souscription souscription En attente de Euribor 3 mois + VINCEM - AMENAGEMENT 23 RUE RAYMOND DU TEMPLE BRED 575. - 1 M M Euribor 3 mois + 1,85% - V - - En attente de souscription souscription 1,85% Total des emprunts contractés pour des opérations de logement social 144 75 736.12 91 135 383.78 1 832 193.93 1 591 2.12 ANTIN RESIDENCES 24 P 117 ACQUISITION TERRAIN 6/62 RUE DES TROIS TERRITOIRES 38 113. 35 684.55 4 A V Livret A +.7 2.95% V Livret A +.7 1.86% A-1 77.27 585.79 En attente de tirage ANTIN RESIDENCES - CONSTRUCTION TERRAIN 6/62 RUE DES TROIS TERRITOIRES ANPEEC 1 539 769.8-32 A F Taux fixe à,5 %.5% F Taux fixe à,5 %.5% - En attente de tirage BATIGERE SA HLM 136 ACQUISITION REHABILITATION LOG. 12 RUE FAIE-FELIX DEXIA CL 4 9. 779 46 T V Livret A 3.55% V Livret A 1.14% A-1 988.69 28 P 4 254.52 56 3 533.71 BATIGERE SA HLM 211 P 143 ACQUISITION AMELIORATION DE 23 LOG. SOC. 14 RUE MONTREUIL BATIGERE SA HLM 211 P 144 ACQUISITION AMELIORATION DE 23 LOG. SOC. 14 RUE MONTREUIL BATIGERE SA HLM 211 P 145 ACQUISITION AMELIORATION DE 23 LOG. SOC. 14 RUE MONTREUIL BATIGERE SA HLM 211 P 146 ACQUISITION AMELIORATION DE 23 LOG. SOC. 14 RUE MONTREUIL BATIGERE SA HLM 211 P 147 ACQUISITION AMELIORATION DE 1 LOG. SOC. 31 RUE VIGNERONS BATIGERE SA HLM 211 P 148 ACQUISITION AMELIORATION DE 1 LOG. SOC. 31 RUE VIGNERONS BATIGERE SA HLM 211 P 149 ACQUISITION AMELIORATION DE 1 LOG. SOC. 31 RUE VIGNERONS BATIGERE SA HLM 211 P 15 ACQUISITION AMELIORATION DE 1 LOG. SOC. 31 RUE VIGNERONS 121 664. 116 952.5 37 A V Livret A +.6 2.6% V Livret A +.6 1.74% A-1 2 24.11 2 189.7 1 234 61. 1 24 878.87 47 A V Livret A +.6 2.6% V Livret A +.6 1.74% A-1 22 586.48 16 11.68 141 529. 134 779.4 37 A V Livret A + (-.2) 1.8% V Livret A + (-.2).94% A-1 1 446.35 2 968.47 467 524. 452 282.9 47 A V Livret A + (-.2) 1.8% V Livret A + (-.2).94% A-1 4 826.82 7 414.65 15 341. 11 261.24 37 A V Livret A +.6 2.6% V Livret A +.6 1.74% A-1 1 98.4 1 895.37 662 263. 646 319.49 47 A V Livret A +.6 2.6% V Livret A +.6 1.74% A-1 12 115.81 8 588.96 34 86. 33 197.42 37 A V Livret A + (-.2) 1.8% V Livret A + (-.2).94% A-1 356.25 731.16 366 669. 354 715.74 47 A V Livret A + (-.2) 1.8% V Livret A + (-.2).94% A-1 3 785.57 5 815.15 225

DOMAXIS 1998 P 52 CONSTRUCTION DE LOGEMENTS DOMAXIS 1999 P 81 AMELIORATION LOG.139 RUE DEFRANCE DOMAXIS 1999 P 82 AMELIORATION LOG.139 RUE DEFRANCE FONCIERE D'HABITAT ET 21 P 151 ACQUISITION LOGEMENT 9 RUE GUYNEMER HUMANISME FONCIERE D'HABITAT ET 21 P 152 ACQUISITION AMELIORATION 1 LOGEMENT 27 RUE PAUL DEROULEDE HUMANISME FONCIERE D'HABITAT ET 211 P 153 ACQUISITION 2 LOG. 28 RUE JULES MASSENET HUMANISME FONCIERE D'HABITAT ET 212 P 29 REALISATION 1 LOG. SOC. 173 RUE DE FONTENAY HUMANISME FONCIERE D'HABITAT ET 212 P 21 REALISATION 1 LOG. SOC. 31 AVENUE REPUBLIQUE HUMANISME FONCIERE D'HABITAT ET 212 P 211 REALISATION 1 LOG. SOC. 1-12 RUE DAUMESNIL HUMANISME FONCIERE D'HABITAT ET 213 P 221 RÉALISATION 1 LOG SOC / 2 RUE DE LA PREVOYANCE HUMANISME FONCIERE D'HABITAT ET 213 P 222 RÉALISATION 1 LOG. SOC. / 153 RUE DE FONTENAY HUMANISME FONCIERE D'HABITAT ET 214 P 244 ACQUISITION AMÉLIORATION 4 LOG SOCIAUX 29 RUE DE L'EGLISE HUMANISME FONCIERE D'HABITAT ET 214 P 257 REALISATION 1 LOG. SOCIAL 8 RUE D'ESTIENNE D'ORVES HUMANISME FONCIERE D'HABITAT ET En attente de tirage - REALISATION 1 LOG. SOC. / 57 RUE DE LA JARRY HUMANISME 18 377.85 1 35.41 1 A F Taux fixe à 2.95 % 2.95% F Taux fixe à 2.95 % 2.94% A-1 78.53 1 311.7 127 583.85 83 27.2 14 A V Livret A +.8 3.8% V Livret A +.8 2.4% A-1 2 66.19 4 192.24 31 76.71 2 542.81 14 A V Livret A + 1.3 4.3% V Livret A + 1.3 2.54% A-1 766.63 1 52.24 32. 29 377.65 31 A V Livret A + (-.2) 1.55% V Livret A + (-.2).99% A-1 316.85 798.32 2. 18 361.3 31 A V Livret A + (-.2) 1.55% V Livret A + (-.2) 1.3% A-1 198.3 498.95 25. 23 517.24 31 A V Livret A + (-.2) 1.8% V Livret A + (-.2) 1.13% A-1 373.27 564.47 2. 18 825.37 28 A V Livret A + (-.2) 2.5% V Livret A + (-.2) 1.1% A-1 24.86 685.48 33. 31 781.78 38 A V Livret A + (-.2) 2.5% V Livret A + (-.2) 1.3% A-1 34.83 677.78 15. 14 119.4 28 A V Livret A + (-.2) 2.5% V Livret A + (-.2) 1.3% A-1 153.65 514.1 3. 29 453.1 38 A V Livret A + (-.2) 1.55% V Livret A + (-.2) 1.17% A-1 462.43 546.99 4. 39 48.39 34 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.6% A-1 444.3 951.61 18. 18. 39 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2).85% A-1.. 2. 2. 4 A V Livret A +.5 1.5% V Livret A +.5 1.3% A-1 En attente de souscription 24. - 3 A Préfixé Livret A 1.5% Préfixé Livret A 1.5% - En attente de tirage HLM LOGIREP - - ACQUISITION AMELIORATION 38 LOG. SOC. / 58 BD LIBERATION ARKEA BANQUE 5 815 31. - 5 A Préfixé Livret A 3.36% Préfixé Livret A 3.36% - HLM LOGIREP - - ACQUISITION AMELIORATION 75 LOG. SOC. / 12 RUE DEFRANCE ARKEA BANQUE 5 515 249. - 5 A Préfixé Livret A 3.36% Préfixé Livret A 3.36% - - - En attente de tirage HLM LOGIREP - ACQUISITION AMELIORATION 14 LOGEMENTS SOCIAUX / 217 RUE DIDEROT En attente de tirage HLM LOGIREP - ACQUISITION AMELIORATION 14 LOGEMENTS SOCIAUX / 217 RUE DIDEROT ICF LA SABLIERES 22 P 1 TRAVAUX 56 LOG DOMAINE BOIS ICF LA SABLIERES 22 P 99 FONCIER 56 LOG DOMAINE BOIS IMMOBILIERE 3F 28 P 12 FONCIER 48 LOG DOMAINE BOIS IMMOBILIERE 3F 28 P 13 TRAVAUX 48 LOG DOMAINE BOIS IMMOBILIERE 3F 28 P 11 TRAVAUX 48 LOG DOMAINE BOIS IMMOBILIERE 3F 28 P 111 FONCIER 48 LOG DOMAINE BOIS IMMOBILIERE 3F 211 P 154 ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOG. SOC. 89 BD LIBERATION IMMOBILIERE 3F 211 P 155 ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOG. SOC. 89 BD LIBERATION IMMOBILIERE 3F 211 P 156 ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOG. SOC. 89 BD LIBERATION IMMOBILIERE 3F 211 P 212 CONSTRUCTION DE 28 LOG. SOC. 9 RUE DES LAITIERES ET 18 RUE MASSUE IMMOBILIERE 3F 211 P 213 CONSTRUCTION DE 28 LOG. SOC. 9 RUE DES LAITIERES ET 18 RUE MASSUE IMMOBILIERE 3F 211 P 214 CONSTRUCTION DE 28 LOG. SOC. 9 RUE DES LAITIERES ET 18 RUE MASSUE IMMOBILIERE 3F 211 P 215 CONSTRUCTION DE 28 LOG. SOC. 9 RUE DES LAITIERES ET 18 RUE MASSUE IMMOBILIERE 3F 213 P 25 CONSTRUCTION LOG. SOCIAUX 3/5 RUE FELIX FAURE ET 13BIS RUE CLEMENT VIENOT IMMOBILIERE 3F 213 P 251 CONSTRUCTION LOG. SOCIAUX 3/5 RUE FELIX FAURE ET 13BIS RUE CLEMENT VIENOT IMMOBILIERE 3F 213 P 252 CONSTRUCTION LOG. SOCIAUX 3/5 RUE FELIX FAURE ET 13BIS RUE CLEMENT VIENOT IMMOBILIERE 3F 213 P 253 CONSTRUCTION LOG. SOCIAUX 3/5 RUE FELIX FAURE ET 13BIS RUE CLEMENT VIENOT En attente de tirage IMMOBILIERE 3F - ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOG. SOC. (4PLUS ET 3PLAI) 89 BD LIBERATION En attente de IMMOBILIERE 3F - CONSTRUCTION 12 LOG. SOC. / 96 AVENUE AUBERT souscription En attente de IMMOBILIERE 3F - CONSTRUCTION 12 LOG. SOC. / 96 AVENUE AUBERT souscription En attente de IMMOBILIERE 3F - CONSTRUCTION 12 LOG. SOC. / 96 AVENUE AUBERT souscription En attente de IMMOBILIERE 3F - CONSTRUCTION 12 LOG. SOC. / 96 AVENUE AUBERT souscription En attente de IMMOBILIERE 3F - ACQUISITION AMELIORATION 2 LOG. SOC. / 14 RUE DEFRANCE souscription En attente de IMMOBILIERE 3F - ACQUISITION AMELIORATION 2 LOG. SOC. / 14 RUE DEFRANCE souscription En attente de tirage IMMOBILIERE 3F - ACQUISITION AMELIORATION 7 BIS RUE FELIX-FAURE En attente de tirage IMMOBILIERE 3F - ACQUISITION AMELIORATION 7 BIS RUE FELIX-FAURE En attente de tirage IMMOBILIERE 3F - ACQUISITION AMELIORATION 7 BIS RUE FELIX-FAURE CREDIT FONCIER DE France CREDIT FONCIER DE France 793 517. - 4 A Préfixé Livret A 3.36% Préfixé Livret A 3.36% - En attente de tirage 1 176 837. - 5 A Préfixé Livret A 3.36% Préfixé Livret A 3.36% - En attente de tirage 3 329 85. 2 693 747.8 23 A V Livret A + 1.2 4.2% V Livret A + 1.2 2.36% A-1 68 115.5 86 477.31 1 554 698. 1 41 49.74 38 A V Livret A + 1.2 4.2% V Livret A + 1.2 2.36% A-1 35 93.79 22 349.92 184 373.24 171 292.91 39 A V Livret A +.7 4.2% V Livret A +.7 2.19% A-1 4 26.59 2 68.79 328 99.29 283 551.39 24 A V Livret A +.7 4.2% V Livret A +.7 2.2% A-1 7 157.92 8 68.8 1 244 248.33 1 84 325.29 24 A V Livret A + 1.2 4.7% V Livret A + 1.2 2.69% A-1 32 895.8 3 786.44 697 624.9 653 942.78 39 A V Livret A + 1.2 4.7% V Livret A + 1.2 2.69% A-1 19 553.59 8 89.86 443. 418 179.84 32 A V Livret A +.6 2.85% V Livret A +.6 1.82% A-1 7 912.45 9 52.36 135. 13 725.36 47 A V Livret A +.6 2.85% V Livret A +.6 1.82% A-1 2 45.56 1 737.21 263. 246 28.44 32 A V Livret A + (-.2) 2.5% V Livret A + (-.2) 1.3% A-1 2 65.93 6 441.22 2 73. 1 975 726.61 37 A V Livret A +.4 2.4% V Livret A +.4 1.54% A-1 33 235.35 38 536.74 1 86. 1 82 925.65 47 A V Livret A +.6 2.6% V Livret A +.6 1.74% A-1 33 797.37 23 959.15 455. 429 683.1 37 A V Livret A + (-.4) 1.6% V Livret A + (-.4).74% A-1 3 736.1 9 847.65 48. 392 254.3 47 A V Livret A + (-.2) 1.8% V Livret A + (-.2).94% A-1 4 186.19 6 43.55 1 45. 1 427 762.8 39 A V Livret A +.6 2.35% V Livret A +.6.91% A-1 6 13.3 22 237.92 1 872. 1 851 952.81 49 A V Livret A +.6 2.35% V Livret A +.6.91% A-1 7 879.22 2 47.19 47. 461 43.5 39 A V Livret A + (-.2) 1.55% V Livret A + (-.2).49% A-1 1 39. 8 569.5 66. 597 886.68 49 A V Livret A + (-.2) 1.55% V Livret A + (-.2).49% A-1 1 687.78 8 113.32 86. - 5 A Préfixé Livret A -,2 % - Préfixé Livret A -,2 % - - En attente de tirage 1 46. - 4 A Préfixé Livret A +,6 % 2.25% Préfixé Livret A +,6 % 2.25% - En attente de souscription 62. - 5 A Préfixé Livret A +,6 % 2.25% Préfixé Livret A +,6 % 2.25% - En attente de souscription 47. - 4 A Préfixé Livret A -,2 % 2.25% Préfixé Livret A -,2 % 2.25% - En attente de souscription 28. - 5 A Préfixé Livret A -,2 % 2.25% Préfixé Livret A -,2 % 2.25% - En attente de souscription 3. - 4 A Préfixé Livret A +,6 % 2.25% Préfixé Livret A +,6 % 2.25% - En attente de souscription 145. - 5 A Préfixé Livret A +,6 % 2.25% Préfixé Livret A +,6 % 2.25% - En attente de souscription 3. - 4 A Préfixé Livret A + 6 pdb 1.25% Préfixé Livret A + 6 pdb 1.25% - En attente de tirage 11. - 5 A Préfixé Livret A + 6 pdb 1.25% Préfixé Livret A + 6 pdb 1.25% - En attente de tirage 147. - 4 A Préfixé Livret A - 2 pdb 1.25% Préfixé Livret A - 2 pdb 1.25% - En attente de tirage IMMOBILIERE 3F En attente de tirage - ACQUISITION AMELIORATION 7 BIS RUE FELIX-FAURE 55. - 5 A Préfixé Livret A - 2 pdb 1.25% Préfixé Livret A - 2 pdb 1.25% - En attente de tirage IMMOBILIERE 3F En attente de tirage - ACQUISITION AMELIORATION 7 BIS RUE FELIX-FAURE 617. - 3 A Préfixé Livret A + 111 pdb 1.25% Préfixé Livret A + 111 pdb 1.25% - En attente de tirage 226

LES CITES JARDINS DE LA 213 P 223 CONSTRUCTION 23 LOGEMENTS 1 RUE LAITIERES / 7 RUE LAGNY 1 137 31. 1 123 411.47 39 A V Livret A +.6 2.35% V Livret A +.6 2.3% A-1 26 726.78 13 898.53 REGION PARISIENNE LES CITES JARDINS DE LA 213 P 224 CONSTRUCTION 23 LOGEMENTS 1 RUE LAITIERES / 7 RUE LAGNY 94 648. 897 934.28 49 A V Livret A +.6 2.35% V Livret A +.6 2.3% A-1 21 259.23 6 713.72 REGION PARISIENNE LES CITES JARDINS DE LA 213 P 225 CONSTRUCTION 23 LOGEMENTS 1 RUE LAITIERES / 7 RUE LAGNY 315 92. 311 64.7 39 A V Livret A + (-.2) 1.55% V Livret A + (-.2) 1.24% A-1 4 896.76 4 855.3 REGION PARISIENNE LES CITES JARDINS DE LA 213 P 226 CONSTRUCTION 23 LOGEMENTS 1 RUE LAITIERES / 7 RUE LAGNY 251 291. 248 675.69 49 A V Livret A + (-.2) 1.55% V Livret A + (-.2) 1.24% A-1 3 895.1 2 615.31 REGION PARISIENNE OPH Vincennes 1974 P 49 CONSTRUCTION 112LOG.R.DEFRANCE 1 545 36.44 171 913.18 4 A F Taux fixe à 3.41 % 2.95% F Taux fixe à 3.41 % 3.4% A-1 6 921.29 31 57.28 OPH Vincennes 1975 P 5 CONSTRUCTION 112 LOG.R.DEFRANCE 39 227.59 13 348.66 1 A F Taux fixe à 2.95 % 2.95% F Taux fixe à 2.95 % 2.94% A-1 776.29 12 966.12 OPH Vincennes 1999 P 54 CONSTRUCTION 112LOG.R.DEFRANCE 42 118.9 9 143.1 4 A V Livret A + 1.42 3.8% V Livret A + 1.42 2.97% A-1 357.26 2 127.5 OPH Vincennes 1975 P 55 CONSTRUCTION 112LOG.R.DEFRANCE 21 495.31 989.4 1 A F Taux fixe à 3.35 % 3.35% F Taux fixe à 3.35 % 3.34% A-1 65.19 956.9 OPH Vincennes 2 P 56 CONSTRUCTION LOG.71/77 J.GAILLARD 1 415 97.82 271 321.12 3 A V Livret A + 1.53 3.8% V Livret A + 1.53 5.15% A-1 17 155.26 59 515.35 OPH Vincennes 2 P 66 CONSTRUCTION 12LOG.42 J.GAILLARD 498 86.41 199 941.17 7 A V Livret A + 1.41 3.8% V Livret A + 1.41 5.8% A-1 11 223.29 19 672. OPH Vincennes 1999 P 67 CONSTRUCTION 5 LOG.42 J.GAILLARD 17 644.13 66 36.74 7 A V Livret A + 1.37 3.8% V Livret A + 1.37 4.98% A-1 3 673.51 6 497.28 OPH Vincennes 29 P 72bis CONSTRUCTION 11 LOG. PLA 4 R. MASSUE 385 832.62 34 979.54 11 A V Livret A +.95 2.23% V Livret A +.95 4.47% A-1 14 58.31 17 882.4 OPH Vincennes 1996 P 83 CONSTRUCTION LOG.PLA 7/9 RUE DEFRANCE 829 141.32 56 292.97 18 A V Livret A + 1.35 5.8% V Livret A + 1.35 2.89% A-1 16 64.9 16 99.92 OPH Vincennes 1996 P 86 REHABILITATION 5 RUE SAULPIC 51 858.43 3 294.92 14 A V Livret A +.8 4.3% V Livret A +.8 1.99% A-1 663.43 2 67.58 OPH Vincennes 1998 P 87 ACQUISITION 27 LOG.1 AV G.CLEMENCEAU 73 845.83 496 776.12 2 A V Livret A + 1.35 4.8% V Livret A + 1.35 2.72% A-1 15 865.65 15 19.9 OPH Vincennes 1998 P 88 ACQUISITION 27 LOG.1 AV G.CLEMENCEAU 148 738.26 12 89.23 2 A V Livret A +.9 4.3% V Livret A +.9 2.27% A-1 2 792.29 3 28.39 OPH Vincennes 2 P 91 ACQUISITION AMELIORATION LOG RUE DE L'UNION 42 182.8 29 222.3 17 A V Livret A +.8 3.5% V Livret A +.8 2.17% A-1 779.69 1 354. OPH Vincennes 23 P 95 CONSTRUCTION 9 LOG 3 RUE DES MEUNIERS 321 95. 296 785.97 43 A V Livret A + 1.22 4.2% V Livret A + 1.22 2.51% A-1 8 881.53 2 255.46 OPH Vincennes 23 P 96 CONSTRUCTION 9 LOG 3 RUE DES MEUNIERS 655 191. 548 647.13 28 A V Livret A + 1.22 4.2% V Livret A + 1.22 2.51% A-1 16 595.51 1 124.34 OPH Vincennes 25 P 112 TRAVAUX RESIDENCE QUINSON 535. 242 848.97 5 A V Livret A +.7 2.95% V Livret A +.7 2.4% A-1 6 877.79 37 877.26 OPH Vincennes 27 P 118 CONSTRUCTION 97 RUE DE LA JARRY 146 17. 132 226.21 37 A V Livret A + (-.2) 2.55% V Livret A + (-.2) 1.21% A-1 2 88.9 2 541.65 OPH Vincennes 27 P 119 CONSTRUCTION 97 RUE DE LA JARRY 296 46. 254 771.7 27 A V Livret A + (-.2) 2.55% V Livret A + (-.2) 1.21% A-1 4 6.93 7 224.14 OPH Vincennes 27 P 12 CONSTRUCTION 97 RUE DE LA JARRY 358 159. 34 833.51 42 A V Livret A +.81 3.55% V Livret A +.81 2.22% A-1 8 87.7 3 217.17 OPH Vincennes 27 P 121 CONSTRUCTION 97 RUE DE LA JARRY 727 17. 664 6.97 32 A V Livret A +.82 3.55% V Livret A +.82 2.23% A-1 17 339.63 1 632.69 OPH Vincennes 28 C 134 ACQUISITION 4 LOG RESIDENCE ANTOINE QUINSON DEXIA CL 1 84 5. 759 15. 14 T F Taux fixe à 4.83 % 4.92% F Taux fixe à 4.83 % 4.82% A-1 38 33.86 54 225. OPH Vincennes 28 C 135 ACQUISITION IMMEUBLE 14 RUE DEFRANCE DEXIA CL 1 2. 81. 13 T F Taux fixe à 4.72 % 4.8% F Taux fixe à 4.72 % 4.71% A-1 4 2. 6. OPH Vincennes 21 P 157 ACQUISITION AMELIORATION DE 9 LOG. 188 RUE DIDEROT OPH Vincennes 21 P 158 ACQUISITION AMELIORATION DE 9 LOG. 188 RUE DIDEROT OPH Vincennes 21 P 159 ACQUISITION AMELIORATION DE 5 LOG. 188 RUE DIDEROT OPH Vincennes 21 P 16 ACQUISITION AMELIORATION DE 5 LOG. 188 RUE DIDEROT OPH Vincennes 21 P 161 CONSTRUCTION IMMEUBLE 37 RUE MONTREUIL OPH Vincennes 21 P 162 CONSTRUCTION IMMEUBLE 37 RUE MONTREUIL OPH Vincennes 21 P 163 CONSTRUCTION IMMEUBLE 37 RUE MONTREUIL OPH Vincennes 21 P 164 CONSTRUCTION IMMEUBLE 37 RUE MONTREUIL OPH Vincennes 21 P 165 CONSTRUCTION DE 7 LOG 37 RUE GABRIEL PERI OPH Vincennes 21 P 166 CONSTRUCTION DE 7 LOG. 37 RUE GABRIEL PERI OPH Vincennes 21 P 167 CONSTRUCTION 2 LOG. 37 RUE GABRIEL PERI OPH Vincennes 21 P 168 CONSTRUCTION 2 LOG. 37 RUE GABRIEL PERI OPH Vincennes 21 P 169 RENOVATION 38/46/5 RUE DEFRANCE OPH Vincennes 21 P 17 CONSTRUCTION 9 LOG. 89 RUE DEFRANCE OPH Vincennes 21 P 171 CONSTRUCTION 9 LOG. 89 RUE DEFRANCE OPH Vincennes 21 P 172 CONSTRUCTION 3 LOG. 89 RUE DEFRANCE OPH Vincennes 21 P 173 CONSTRUCTION 3 LOG. 89 RUE DEFRANCE OPH Vincennes 21 P 174 ACQUISITION 12 LOG. RUES F. FAURE ET POMMIER OPH Vincennes 21 P 175 ACQUISITION 12 LOG. RUES F. FAURE ET POMMIER OPH Vincennes 21 P 176 ACQUISITION 4 LOG. RUES F. FAURE ET POMMIER OPH Vincennes 21 P 177 ACQUISITION 4 LOG. RUES F. FAURE ET POMMIER OPH Vincennes 21 P 24 ACQUISITION 4 LOG. SOC. 16/18 RUE DE FONTENAY OPH Vincennes 213 P 227 ACQUISITION AMELIORATION 3 LOG. SOC. / 47 AVENUE REPUBLIQUE - 143 RUE FONTENAY CREDIT FONCIER DE FRANCE 5 666. 494 544.89 35 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 1.84% A-1 14 186.57 3 229.33 958 576. 957 535.74 45 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 1.84% A-1 27 31.57 729.95 185 731. 182 213. 35 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.5% A-1 3 772.63 1 817.59 355 61. 352 885.74 45 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.5% A-1 7 263.57 1 434.8 656 137. 625 84.55 35 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 1.84% A-1 17 984.55 5 952.44 652 82. 634 337.15 45 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 1.84% A-1 18 148.47 2 451.26 35 124. 287 5.29 35 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.5% A-1 5 958.57 3 656.57 274 95. 264 231.83 45 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.5% A-1 5 454.2 1 818.14 63 34. 66 251.33 35 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 1.93% A-1 14 49.99 6 939.76 685 18. 673 176.5 45 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 1.93% A-1 15 99.4 3 84.28 199 756. 189 52.58 35 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.13% A-1 2 981.2 2 832.66 217 112. 21 523.91 45 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.13% A-1 3 292.52 1 896.74 1 419 9. 1 21 446.4 15 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 2.1% A-1 29 593.36 57 845.36 788 639. 758 5.88 35 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 2.5% A-1 18 28.81 8 682.57 767 274. 753 911.4 45 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 2.5% A-1 17 817.3 4 26.53 257 719. 244 49.35 35 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.26% A-1 3 846.25 3 654.61 221 294. 214 579.1 45 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.26% A-1 3 355.94 1 933.27 293 98. 277 416.75 36 A V Livret A +.6 2.35% V Livret A +.6 1.76% A-1 5 231.95 5 391.45 1 363 618. 1 313 663.75 46 A V Livret A +.6 2.35% V Livret A +.6 1.76% A-1 24 636.23 18 24.24 84 832. 79 19.66 36 A V Livret A + (-.2) 1.55% V Livret A + (-.2).97% A-1 849.56 1 8.74 393 586. 374 942.29 46 A V Livret A + (-.2) 1.55% V Livret A + (-.2).97% A-1 4 3.21 6 315.91 11 5. 11 56 438.93 46 A V Livret A + 1.11 2.86% V Livret A + 1.11 2.33% A-1 263 66.68 115 623.85 19 23. 18 935.59 49 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2).97% A-1 194.13 294.41 227

OPH Vincennes 213 P 228 ACQUISITION AMELIORATION 3 LOG. SOC. / 47 AVENUE REPUBLIQUE - 143 RUE FONTENAY OPH Vincennes 213 P 229 ACQUISITION 5 LOG. SOC. / 157 RUE JARRY OPH Vincennes 213 P 23 ACQUISITION 5 LOG. SOC. / 157 RUE JARRY OPH Vincennes 213 P 231 ACQUISITION 5 LOG. SOC. / 157 RUE JARRY OPH Vincennes 213 P 232 ACQUISITION 5 LOG. SOC. / 157 RUE JARRY En attente de OPH Vincennes - ACQUISITION REHABILITATION 47 AVENUE REPUBLIQUE souscription En attente de OPH Vincennes - ACQUISITION 25 LOG. SOC. 111-117 RUE JARRY souscription En attente de OPH Vincennes - ACQUISITION 25 LOG. SOC. 111-117 RUE JARRY souscription En attente de OPH Vincennes - ACQUISITION AMELIORATION 8 LOG. SOC. 56 RUE MONTREUIL souscription En attente de OPH Vincennes - REALISATION 2 LOG. SOC. 5 RUE DEFRANCE souscription En attente de OPH Vincennes - REALISATION 2 LOG. SOC. 5 RUE DEFRANCE souscription CREDIT FONCIER DE FRANCE CREDIT FONCIER DE FRANCE CREDIT FONCIER DE FRANCE 51 158. 5 122.28 39 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2).97% A-1 516.45 1 35.72 137 256. 134 477.18 39 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.2% A-1 1 468.97 2 778.82 89 9. 87 726.5 49 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.2% A-1 953.48 1 363.95 463 96. 455 972.77 39 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 1.83% A-1 8 748.39 7 933.23 31 111. 297 398.89 49 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 1.83% A-1 5 678.39 3 712.11 364 569. - 2 A Préfixé Livret A 3.95% Préfixé Livret A 3.95% - En attente de souscription En attente de souscription 1 135 475. - 5 A Préfixé Livret A 3.32% Préfixé Livret A 3.32% - En attente de souscription 2 317 926. - 4 A Préfixé Livret A 3.32% Préfixé Livret A 3.32% - En attente de souscription 3 13 917. - 5 A Préfixé Livret A 3.32% Préfixé Livret A 3.32% - En attente de souscription 42 176. - 4 A V Livret A +.6 1.6% V Livret A +.6.% - En attente de souscription 35 719. - 4 A V Livret A + (-.2).8% V Livret A + (-.2).% - PHILANTHROPIQUE 211 P 236 AMELIORATION 19 LOGEMENTS SOCIAUX - 18 RUE JOSEPH GAILLARD BNP PARIBAS 1. 82 489.6 12 M F Taux fixe à 3.48 % 3.54% F Taux fixe à 3.48 % 3.47% A-1 29 615.22 56 52.9 SAHLM COOPERER POUR 2 P 44 CONSTRUCTION LOG.RUE DEFRANCE HABITER SAHLM COOPERER POUR 1974 P 48 CONSTRUCTION LOG.RUE DEFRANCE HABITER SAHLM COOPERER POUR 213 P 216 REALISATION ETS HEBERG. PR PERS. AGEES 86 LOG. SOC.1 RUE LAITIERES ET 7 RUE LAGNY HABITER SAHLM COOPERER POUR 213 P 219 REALISATION ETS HEBERG. PR PERS. AGEES 86 LOG. SOC.1 RUE LAITIERES ET 7 RUE LAGNY HABITER SAHLM COOPERER POUR 213 P 258 REALISATION ETS HEBERG. PR PERS. AGEES 86 LOG. SOC.1 RUE LAITIERES ET 7 RUE LAGNY HABITER SAHLM COOPERER POUR 213 P 259 REALISATION ETS HEBERG. PR PERS. AGEES 86 LOG. SOC.1 RUE LAITIERES ET 7 RUE LAGNY HABITER SAHLM COOPERER POUR En attente de tirage - CONSTRUCTION 86 LOG. 1 RUE LAITIERES / 7 RUE LAGNY HABITER SAHLM COOPERER POUR En attente de CREDIT FONCIER DE - ACQUISITION REHABILITATION DE 25 LOG. SOC. 19 AVENUE CHÂTEAU / 1 RUE SAULPIC HABITER souscription FRANCE SAHLM COOPERER POUR En attente de CREDIT FONCIER DE - ACQUISITION REHABILITATION DE 25 LOG. SOC. 19 AVENUE CHÂTEAU / 1 RUE SAULPIC HABITER souscription FRANCE SOGEMAC HABITAT 214 P 26 REHABILITATION 15 LOGEMENTS SOCIAUX 8 AVENUE DE PARIS VALOPHIS Habitat Office 24 P 97 CONSTRUCTION 9/11 RUE DES POMMIERS Public VALOPHIS Habitat Office 24 P 98 CONSTRUCTION 9/11 RUE DES POMMIERS Public VALOPHIS Habitat Office 24 P 16 ACQUISITION REHABILITATION 6 LOG. 78 AVENUE DE PARIS Public VALOPHIS Habitat Office 24 P 17 ACQUISITION REHABILITATION 6 LOG. 78 AVENUE DE PARIS Public VALOPHIS Habitat Office 24 P 18 ACQUISITION REHABILITATION 6 LOG. 78 AVENUE DE PARIS Public VALOPHIS Habitat Office 24 P 19 ACQUISITION REHABILITATION 6 LOG. 78 AVENUE DE PARIS Public VALOPHIS Habitat Office 27 P 113 CONSTRUCTION AMELIORATION 7 LOG. 259 RUE DIDEROT Public VALOPHIS Habitat Office 27 P 114 CONSTRUCTION AMELIORATION 7 LOG. 259 RUE DIDEROT Public VALOPHIS Habitat Office 27 P 115 CONSTRUCTION AMELIORATION 14 LOG. 21, RUE DIDEROT Public VALOPHIS Habitat Office 27 P 116 CONSTRUCTION AMELIORATION 14 LOG. 21, RUE DIDEROT Public VALOPHIS Habitat Office 29 P 125 ACQUISITION AMELIORATION 7 LOG.-PRÊT FONCIER 63 RUE DEFRANCE Public VALOPHIS Habitat Office 29 P 126 ACQUISITION AMELIORATION 7 LOG.-PRÊT FONCIER 63 RUE DEFRANCE Public VALOPHIS Habitat Office 29 P 127 ACQUISITION AMELIORATION 3 LOG. 63 RUE DEFRANCE Public VALOPHIS Habitat Office 29 P 128 ACQUISITION AMELIORATION 3 LOG. PRÊT FONCIER 63 RUE DEFRANCE Public VALOPHIS Habitat Office 21 P 179 ACQUISITION AMELIORATION 5 LOG. 2 PLACE BERAULT Public VALOPHIS Habitat Office 21 P 18 ACQUISITION AMELIORATION 5 LOG. 2 PLACE BERAULT Public VALOPHIS Habitat Office 21 P 181 ACQUISITION AMELIORATION 7 LOG. 2 PLACE BERAULT Public VALOPHIS Habitat Office 21 P 182 ACQUISITION AMELIORATION 7 LOG. 2 PLACE BERAULT Public VALOPHIS Habitat Office 214 P 25 ACQUISITION AMELIORATION 37 LOG. SOC. 61 AVENUE REPUBLIQUE Public VALOPHIS Habitat Office 214 P 26 ACQUISITION AMELIORATION 37 LOG. SOC. 61 AVENUE REPUBLIQUE Public VALOPHIS Habitat Office 214 P 27 ACQUISITION AMELIORATION 37 LOG. SOC. 61 AVENUE REPUBLIQUE Public VALOPHIS Habitat Office 214 P 28 ACQUISITION AMELIORATION 37 LOG. SOC. 61 AVENUE REPUBLIQUE Public VALOPHIS Habitat Office 214 P 237 CONSTRUCTION 12 LOG. SOC. 32 RUE BASCH Public VALOPHIS Habitat Office 214 P 238 CONSTRUCTION 12 LOG. SOC. 32 RUE BASCH Public VALOPHIS Habitat Office 214 P 239 CONSTRUCTION 12 LOG. SOC. 32 RUE BASCH Public 15 5.72. A V Livret A +.8 3.8% V Livret A +.8 2.54% A-1 33.66 1 319.99 214 831.15. A F Taux fixe à 2.95 % 2.95% F Taux fixe à 2.95 % 2.94% A-1 275.64 9 341.96 2 3. 2 376 898.44 49 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6.76% A-1 44 521.48 29 668.28 1. 3 9 292.97 39 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6.76% A-1 58 165.1 53 766.4 2 46 566.72 2 376 898.44 49 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 1.8% A-1 44 521.48 29 668.28 3 144 59.37 3 9 292.97 39 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 1.8% A-1 58 165.1 53 766.4 6 394 93. - 4 A Préfixé Livret A 2.85% Préfixé Livret A 2.85% - En attente de tirage 1 58. - 4 A Préfixé Livret A 3.32% Préfixé Livret A 3.32% - En attente de souscription 1 41 245. - 5 A Préfixé Livret A 3.32% Préfixé Livret A 3.32% - En attente de souscription 2. 2. 14 A V Livret A 1.85% V Livret A 1.79% A-1 En attente de souscription 562 488.46 516 195. 39 A V Livret A + 1.2 3.45% V Livret A + 1.2 2.57% A-1 15 426.16 6 725.52 714 585.98 333 319.1 24 A V Livret A + 1.2 3.45% V Livret A + 1.2 2.57% A-1 1 96.6 8 938.71 27 7. 23 666.13 24 A V Livret A + 1.2 3.45% V Livret A + 1.2 2.49% A-1 716.81 632.51 85. 8 56.95 39 A V Livret A + 1.2 3.45% V Livret A + 1.2 2.49% A-1 2 47.28 1 41.63 2. 16 782.57 24 A V Livret A +.7 2.95% V Livret A +.7 1.99% A-1 422.97 481.45 42 6. 39 768.42 39 A V Livret A +.7 2.95% V Livret A +.7 1.99% A-1 988.52 579.16 222 357.95 22 154.11 42 A V Livret A + 1.15 3.9% V Livret A + 1.15 2.39% A-1 7 522.55 1 97.47 97 45.67 89 873.22 27 A V Livret A + 1.15 3.9% V Livret A + 1.15 2.39% A-1 3 15.79 1 473.65 387 26.46 285 463.53 27 A V Livret A + 1.15 3.9% V Livret A + 1.15 2.39% A-1 9 864.91 4 68.74 36 699.88 357 124.91 42 A V Livret A + 1.15 3.9% V Livret A + 1.15 2.39% A-1 12 22.78 1 78.25 449 744.85 42 841.57 34 A V Livret A + 1 5.% V Livret A + 1 2.24% A-1 13 884.55 6 375.47 31 366.84 288 939.6 44 A V Livret A + 1 5.% V Livret A + 1 2.24% A-1 9 481.31 2 793.55 2 195.61 184 256.89 34 A V Livret A 4.% V Livret A 1.25% A-1 4 222.88 3 426.66 8 623.16 76 175.36 44 A V Livret A 4.% V Livret A 1.25% A-1 1 735.72 967.97 117 838. 112 754.36 46 A V Livret A +.6 2.35% V Livret A +.6 1.8% A-1 2 114.58 1 547.5 346 251. 324 735.1 36 A V Livret A +.6 2.35% V Livret A +.6 1.8% A-1 6 124.35 6 311.5 36 976. 34 736.59 46 A V Livret A + (-.7) 1.5% V Livret A + (-.7).51% A-1 194.69 662.7 18 649. 99 899.91 36 A V Livret A + (-.7) 1.5% V Livret A + (-.7).51% A-1 563.22 2 53.16 1 51 613. 1 51 613. 4 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6.54% A-1.. 1 553 41. 1 553 41. 5 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6.61% A-1.. 514 55. 514 55. 4 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2).35% A-1.. 42 959. 42 959. 5 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2).35% A-1.. 548 25. 548 25. 39 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 1.84% A-1.. 51 156. 51 156. 49 A V Livret A +.6 1.85% V Livret A +.6 1.84% A-1.. 4 227. 4 227. 39 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.5% A-1.. 228

VALOPHIS Habitat Office Public 214 P 24 CONSTRUCTION 12 LOG. SOC. 32 RUE BASCH 357 968. 357 968. 49 A V Livret A + (-.2) 1.5% V Livret A + (-.2) 1.5% A-1.. VALOPHIS Habitat Office Public En attente de tirage - ACQUISITION AMELIORATION DE 23 LOG. SOC. 33 BD LIBERATION / 1 RUE FONTENAY 488 767. - 4 A Préfixé Livret A + 1,7 % - Préfixé Livret A + 1,7 % - - En attente de tirage VALOPHIS Habitat Office Public En attente de tirage - ACQUISITION AMELIORATION DE 23 LOG. SOC. 33 BD LIBERATION / 1 RUE FONTENAY 2 328 94. - 5 A Préfixé Livret A + 1,7 % - Préfixé Livret A + 1,7 % - - En attente de tirage VALOPHIS Habitat Office Public En attente de tirage - ACQUISITION AMELIORATION DE 23 LOG. SOC. 33 BD LIBERATION / 1 RUE FONTENAY 2 117 671. - 4 A Préfixé Livret A + 1 % - Préfixé Livret A + 1 % - - En attente de tirage VALOPHIS Habitat Office Public En attente de souscription - CONSTRUCTION 9 LOG. SOC. / 14 RUE DEFRANCE 781 152. - 4 A Préfixé Livret A +,6 % 2.25% Préfixé Livret A +,6 % 2.25% - En attente de souscription VALOPHIS Habitat Office Public En attente de souscription - CONSTRUCTION 9 LOG. SOC. / 14 RUE DEFRANCE 339 62. - 5 A Préfixé Livret A +,6 % 2.25% Préfixé Livret A +,6 % 2.25% - En attente de souscription VALOPHIS Habitat Office Public En attente de souscription - CONSTRUCTION 9 LOG. SOC. / 14 RUE DEFRANCE 39 576. - 4 A Préfixé Livret A -,2 % 2.25% Préfixé Livret A -,2 % 2.25% - En attente de souscription VALOPHIS Habitat Office Public En attente de souscription - CONSTRUCTION 9 LOG. SOC. / 14 RUE DEFRANCE 169 81. - 5 A Préfixé Livret A -,2 % 2.25% Préfixé Livret A -,2 % 2.25% - En attente de souscription VALOPHIS Habitat Office Public En attente de tirage - CONSTRUCTION 9 LOG. SOC. / 12 RUE ANATOLE France 88 812. - 4 A Préfixé Livret A +,6 % 2.25% Préfixé Livret A +,6 % 2.25% - En attente de tirage VALOPHIS Habitat Office Public En attente de tirage - CONSTRUCTION 9 LOG. SOC. / 12 RUE ANATOLE France 212 992. - 5 A Préfixé Livret A +,6 % 2.25% Préfixé Livret A +,6 % 2.25% - En attente de tirage VALOPHIS Habitat Office Public En attente de tirage - CONSTRUCTION 9 LOG. SOC. / 12 RUE ANATOLE France 382 756. - 4 A Préfixé Livret A -,2 % 2.25% Préfixé Livret A -,2 % 2.25% - En attente de tirage VALOPHIS Habitat Office Public En attente de tirage - CONSTRUCTION 9 LOG. SOC. / 12 RUE ANATOLE France 266 24. - 5 A Préfixé Livret A -,2 % 2.25% Préfixé Livret A -,2 % 2.25% - En attente de tirage VALOPHIS Habitat Office Public En attente de souscription - ACQUISITION AMELIORATION 25 RUE DE BELFORT 219 154. - 4 A Préfixé Livret A +,6 % 1.25% Préfixé Livret A +,6 % 1.25% - En attente de souscription VALOPHIS Habitat Office Public En attente de souscription - ACQUISITION AMELIORATION 25 RUE DE BELFORT 179 38. - 5 A Préfixé Livret A +,6 % 1.25% Préfixé Livret A +,6 % 1.25% - En attente de souscription VALOPHIS Habitat Office Public En attente de souscription - ACQUISITION AMELIORATION 25 RUE DE BELFORT 157 43. - 4 A Préfixé Livret A -,2 % 1.25% Préfixé Livret A -,2 % 1.25% - En attente de souscription VALOPHIS Habitat Office Public En attente de souscription - ACQUISITION AMELIORATION 25 RUE DE BELFORT 128 489. - 5 A Préfixé Livret A -,2 % 1.25% Préfixé Livret A -,2 % 1.25% - En attente de souscription VALOPHIS Habitat Office Public En attente de souscription - ACQUISITION AMELIORATION 25 RUE DE BELFORT 129 3. - 4 A Préfixé Livret A + 1,11 % 1.25% Préfixé Livret A + 1,11 % 1.25% - En attente de souscription VALOPHIS Habitat Office En attente de - ACQUISITION AMELIORATION 25 RUE DE BELFORT Public souscription 28 P VINCEM 129 ACQUISITION REHABILITATION LOG.177 RUE DIDEROT VINCEM 28 P 13 ACQUISITION REHABILITATION LOG.3 RUE FELIX FAURE / 13-17 RUE CLEMENT VIENOT VINCEM 29 P 139 ACQUISITION REHABILITATION LOG.177 RUE DIDEROT LOT 18 VINCEM 21 P 185 ACQUISITION 226 RUE DE FONTENAY VINCEM 21 P 186 ACQUISITION LOG. 17 RUE DIDEROT (LOTS 3-8-9-1) VINCEM 21 P 187 CONSTRUCTION 4 LOG. AV DE PARIS/RUE DE MONTREUIL VINCEM 21 P 188 CONSTRUCTION 4 LOG. AV DE PARIS/RUE DE MONTREUIL VINCEM 211 P 189 CONSTRUCTION 6 LOG. 9 RUE FAIE FELIX VINCEM 211 P 19 CONSTRUCTION 6 LOG. 9 RUE FAIE FELIX VINCEM 211 P 191 ACQUISITION DE 1 LOG. 17 RUE DIDEROT ET JARRY VINCEM 211 P 192 CONSTRUCTION 1 LOG. 2 RUE MONTREUIL / 28 AVENUE PARIS VINCEM 211 P 193 CONSTRUCTION 1 LOG. 2 RUE MONTREUIL / 28 AVENUE PARIS VINCEM 211 P 194 CONSTRUCTION 1 LOG. 2 RUE MONTREUIL / 28 AVENUE PARIS VINCEM 211 P 195 CONSTRUCTION 1 LOG. 2 RUE MONTREUIL / 28 AVENUE PARIS VINCEM 211 P 196 ACQUISITION LOG. 16-18 RUE MIDI VINCEM 211 P 198 ACQUISITION AMELIORATION DE 3 LOG. 177 RUE DIDEROT (LOT N 1, 2 ET 21) VINCEM 211 P 2 CONSTRUCTION 1 LOG. SOC. 118-12 RUE DEFRANCE VINCEM 211 P 21 CONSTRUCTION 1 LOG. SOC. 118-12 RUE DEFRANCE VINCEM 212 P 22 ACQUISITION 89 RUE DE FONTENAY VINCEM 212 P 217 CONSTRUCTION 3 LOG. SOC. 1 BIS RUE RENON VINCEM 212 P 218 REALISATION LOG. SOC. 139 RUE JARRY ET 174 RUE DIDEROT VINCEM 213 P 22 CONSTRUCTION 5 LOG. SOC. / 157 RUE JARRY VINCEM 213 P 233 CONSTRUCTION 1 LOG. SOC. / 118-12 RUE DEFRANCE VINCEM 213 P 234 CONSTRUCTION 3 LOG. SOC. / 1 BIS RUE RENON VINCEM 213 P 235 CONSTRUCTION 6 LOG. SOC. / 7-9 RUE FAIE-FELIX VINCEM 214 P 241 CONSTRUCTION IMMEUBLE 7 RUE DE STRASBOURG 351 246. - 5 A Préfixé Livret A + 1,11 % 1.25% Préfixé Livret A + 1,11 % 1.25% - En attente de souscription 35. 29 712.62 28 A V Livret A + (-.2) 3.3% V Livret A + (-.2) 1.13% A-1 476.56 1 33.2 7. 56 755.98 8 A V Livret A +.55 4.5% V Livret A +.55 1.88% A-1 12 89.26 5 168.36 13. 115 276.34 29 A V Livret A + (-.7) 3.3% V Livret A + (-.7).59% A-1 1 244.58 3 254.86 423. 423. 11 A F Livret A +.6 1.85% F Livret A +.6 2.9% A-1 9 94.5. 315. 244 61.25 11 A F Livret A +.6 1.85% F Livret A +.6 2.1% A-1 6 185.11 18 594.97 322 784. 319 511.17 36 A V Livret A + 1.1 2.85% V Livret A + 1.1 2.34% A-1 1 813.26 3 272.83 392 42. 39 388.69 46 A V Livret A + 1.1 2.85% V Livret A + 1.1 2.34% A-1 13 146.7 2 31.31 177 434. 173 122.13 36 A V Livret A + 1.1 3.1% V Livret A + 1.1 2.43% A-1 5 8.75 2 623.58 749 553. 738 5.38 46 A V Livret A + 1.1 3.1% V Livret A + 1.1 2.43% A-1 21 259.63 7 451.51 149. 149. 11 A V Livret A +.6 2.6% V Livret A +.6 2.1% A-1 3 51.5. 182 868. 179 835.99 36 A V Livret A +.6 2.6% V Livret A +.6 2.1% A-1 4 297.4 3 32.1 231 596. 228 94.37 46 A V Livret A +.6 2.6% V Livret A +.6 2.1% A-1 5 442.51 2 655.63 122 211. 119 825.45 36 A V Livret A + (-.2) 1.8% V Livret A + (-.2) 1.21% A-1 1 894.27 2 385.55 296 255. 292 51.3 46 A V Livret A + (-.2) 1.8% V Livret A + (-.2) 1.21% A-1 4 591.95 4 23.7 1 396. 1 396. 11 A V Livret A +.6 2.6% V Livret A +.6 2.1% A-1 32 86.. 153. 146 222.31 37 A V Livret A + (-.2) 1.8% V Livret A + (-.2) 1.3% A-1 2 38.14 2 689.71 94 767. 886 799.92 47 A V Livret A + 1.7 3.32% V Livret A + 1.7 2.29% A-1 2 814.39 1 371.89 641 917. 623 66.84 37 A V Livret A + 1.7 3.32% V Livret A + 1.7 2.29% A-1 14 7.41 1 571.55 1 45 34. 1 45 34. 1 A V Livret A +.6 2.85% V Livret A +.6 1.89% A-1 24 564.64. 1 487 96. 1 466 478.61 37 A V Livret A + 1.7 3.32% V Livret A + 1.7 2.4% A-1 41 958.95 21 427.39 5. 442 922.25 13 A V Livret A +.6 2.85% V Livret A +.6 1.81% A-1 8 747.17 29 897.56 433 54. 48 639.32 13 A V Livret A +.6 2.35% V Livret A +.6 2.5% A-1 1 628.3 24 414.68 25. 246 492.12 38 A V Livret A + 1 2.75% V Livret A + 1 2.46% A-1 6 932.28 3 57.88 999. 984 982.52 38 A V Livret A + 1 2.75% V Livret A + 1 2.46% A-1 27 71.4 14 17.48 1. 98 596.85 39 A V Livret A + 1 2.75% V Livret A + 1 2.35% A-1 2 612.63 1 43.15 118 547. 118 547. 39 A V Livret A + 1.11 2.36% V Livret A + 1.11 2.37% A-1.. 229

VINCEM 214 P 242 CONSTRUCTION IMMEUBLE 7 RUE DE STRASBOURG VINCEM 214 P 243 CONSTRUCTION IMMEUBLE 7 RUE DE STRASBOURG VINCEM 214 P 245 CONSTRUCTION 6 LOG. SOCIAUX 214 RUE DE FONTENAY - 1 RUE MONMORY VINCEM 214 P 246 CONSTRUCTION 6 LOG. SOCIAUX 214 RUE DE FONTENAY - 1 RUE MONMORY VINCEM 214 P 247 CONSTRUCTION 6 LOG. SOCIAUX 214 RUE DE FONTENAY - 1 RUE MONMORY VINCEM 214 P 248 AMELIORATION ACQUISITION 4 LOG. SOCIAUX 177 RUE DIDEROT - 7 RUE DE LA RENARDIERE VINCEM 214 P 249 AMELIORATION ACQUISITION 4 LOG. SOCIAUX 177 RUE DIDEROT - 7 RUE DE LA RENARDIERE En attente de VINCEM - ACQUISITION AMELIORATION LOG. 76 RUE DE STRASBOURG souscription En attente de VINCEM - ACQUISITION REHABILITATION LOG. 6 PLACE BERAULT souscription En attente de VINCEM - ACQUISITION AMELIORATION 1 LOG.PLUS 1 RUE MONMORY souscription En attente de VINCEM - ACQUISITION AMELIORATION 1 LOG.PLAI 1 RUE MONMORY souscription En attente de VINCEM - ACQUISITION AMELIORATION 2 LOG.PLS 1 RUE MONMORY souscription En attente de VINCEM - CONSTRUCTION 4 LOG.PLS 2 RUE MONTREUIL / 28 AVENUE PARIS souscription En attente de VINCEM - ACQUISITION AMELIORATION DE 3 LOG. 177 RUE DIDEROT (LOT N 11, 15-16, ET 23) souscription En attente de VINCEM - ACQUISITION AMELIORATION 1 LOG. SOC. / 177 RUE DIDEROT LOT 13 souscription 11 453. 11 453. 39 A V Livret A + 1.4 2.29% V Livret A + 1.4 2.3% A-1.. 45. 45. 49 A V Livret A + 1.11 2.36% V Livret A + 1.11 2.37% A-1.. 18 6. 18 6. 39 A V Livret A + 1.11 2.36% V Livret A + 1.11 2.45% A-1.. 25. 25. 39 A V Livret A + 1.4 2.29% V Livret A + 1.4 2.38% A-1.. 718 4. 718 4. 49 A V Livret A + 1.11 2.36% V Livret A + 1.11 2.45% A-1.. 274 334. 274 334. 39 A V Livret A + 1.11 2.36% V Livret A + 1.11 2.45% A-1.. 35 666. 35 666. 39 A V Livret A + 1.4 2.29% V Livret A + 1.4 2.38% A-1.. 56. - 35 A Préfixé Livret A 1.85% Préfixé Livret A 1.85% - En attente de souscription 75. - 35 A Préfixé Livret A 1.85% Préfixé Livret A 1.85% - En attente de souscription 5. - 4 A Préfixé Livret A 2.35% Préfixé Livret A 2.35% - En attente de souscription 3 5. - 4 A Préfixé Livret A 1.55% Préfixé Livret A 1.55% - En attente de souscription 195 881. - 4 A Préfixé Livret A 2.85% Préfixé Livret A 2.85% - En attente de souscription 233 815. - 3 A Préfixé Livret A 2.35% Préfixé Livret A 2.35% - En attente de souscription 29. - 4 A Préfixé Livret A + 1,1 % - Préfixé Livret A + 1,1 % - - En attente de souscription 13. - 4 A Préfixé Livret A +,6 % 2.25% Préfixé Livret A +,6 % 2.25% - En attente de souscription TOTAL GENERAL 159 89 46.2 99 793 74.41 1 933 23.56 2 945 941.72 23

IV ANNEXES CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT IV B1.2 Calcul du ratio de l'article L.2252-1 du CGCT Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1) + Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1) + Annuités nette de la dette de l'exercice (2) - Provisions pour garanties d'emprunts B1.2 CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT 455 949.23 5 385 838.63 Total des annuités d'emprunts garantis de l'excercice 5 841 787.86 Valeur en euros Recettes réelles de fonctionnement 78 216 883.97 Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3) (1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-1 du CGCT, c'est-à-dire hors dette garantie pour des opérations : - de construction, d acquisition ou d amélioration de logements réalisés par les organismes d habitations à loyer modéré ou les sociétés d économie mixte - de construction, d acquisition ou d amélioration de logements bénéficiant d une subvention de l Etat ou réalisées avec le bénéfice de prêts aidés par l Etat ou adossés en tout ou partie à des ressources défiscalisées - réalisées en application du plan départemental prévu à l article 2 de la loi n 9-449 du 31 mai 199 visant à la mise en oeuvre du droit au logement. De même les garanties d emprunts accordées à des personnes de droit public ne sont pas soumises aux ratios. 7.5% (2) Cf. définition de l'article D. 1511-3 du CGCT, c'est-à-dire total du remboursement du capital et des intérêts de la dette de la Ville (cf annexe A2.4 Dette sur emprunt - Répartition par nature de dette Ville) (3) Définition du ratio d'endettement : Le montant total des annuités d'emprunts déjà garanties ou cautionnées à échoir au cours de l'exercice, majoré du montant de la première annuité entière du nouveau concours garanti, et du montant des annuités de la dette communale, ne peut excéder 5% des recettes réelles de la section de fonctionnement du budget communal. Le montant des provisions spécifiques constituées par la commune pour couvrir les garanties et cautions accordées, affecté d'un coefficient multiplicateur fixé par décret, vient en déduction du montant total défini. 231

B1.5 ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES Année Nature de l engagement IV ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS Organisme bénéficiaire Durée Périodicité Dette en capital à l origine Dette en capital au 1/1/N IV B1.5 B1.6 Annuité versée au cours de l exercice 817 Subventions à verser en annuités... 818 Autres engagements donnés... Au profit d organismes publics.. 211 Au profit d organismes privés BEA centre aquatique GENECOMI - financement de la construction 25 A 16 289 168,59 15 197 382,25 1 18 K HT - grosses réparations 28 K HT - maintenance et frais de gestion 261 K TTC 232 B1.6 ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS Année Nature de l engagement Organisme bénéficiaire Durée Périodicité Créance en capital Créance en capital 1/1/N d origine en années à l origine 826 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) Annuité reçue au cours de l exercice 827 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 828 Autres engagements reçus A l exception de ceux reçus des entreprises Engagements reçus des entreprises TOTAL

IV ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES Article fonction bénéficiaire montant 6553 113 BRIGADE SAPEURS POMPIERS DE PARIS 761 124,21 6554 822 PROTYS 2 152,8 6554 O2 SIPPEREC 9, 6554 812 SYCTOM 334 97,6 6554 822 SYNCOM 1 545,23 6554 22 SIVU 55 8,65 6554 822 TRESORERIE 2 16, 6554 O2 SIGEIF 8 843,76 6554 9 VAL DE MARNE ACTIF 8 747, 6558 212 NOTRE DAME DE LA PROVIDENCE 144 96,57 6558 212 SAINT JOSEPH 47 842,71 B1.6 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS Article fonction bénéficiaire montant 233 657358 2 ACTEP 48 955, 657361 212 CAISSE DES ECOLES 4 3, 657362 52 C.C.A.S. 659 5, REPARTITION DES CREDITS AUX BUDGETS ANNEXES DE LA VILLE Article fonction bénéficiaire montant 67441 2 RESTAURATION MUNICIPALE 38 982, 67441 33 SPECTACLES VIVANTS 15 77, 658 811 ASSAINISSEMENT (CONTRIBUTION EAUX PLUVIALES) 142 5,

LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS - SECTION DE FONCTIONNEMENT B1.7 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention Prestations en nature (numéraire) Imputation Fonction Amicale des artistes français 8 6574 33 Arts en mouvements 2 1 6574 33 Association Compagnie Le dahu 1 6574 33 Centre de loisirs - 21, rue d'estienne-d'orves Association des Musiques pour Adultes au Conservatoire - AMAC 17 6574 33 Salles et bureau au Conservatoire Association pour la mise en valeur de l'eglise Saint-Louis de Vincennes - Saint-Mandé 2 85 6574 33 Au pied de la lettre 8 6574 33 Choeur "Chanter" 1 4 6574 33 Salle au Conservatoire municipal Choeur Saint-Louis de Vincennes 1 65 6574 33 Ciné qua non théâtre 1 6574 33 Club micronet Vincennes 2 2 6574 33 Collectif du bonheur intérieur brut 1 6574 33 Salle au Conservatoire municipal Collectif zone libre 1 6574 33 Compagnie Altaïr 1 6574 Centre de loisirs - 21, rue d'estienne d'orves 33 Salle André-Costes Compagnie Sandrine Anglade 2 6574 33 Desire India Vincennes 6 6574 33 Salle à la Maison des associations Ensemble choral de Vincennes 1 6574 33 Ensemble vocal intermezzo 1 5 6574 33 Salle au Conservatoire municipal Fers Play 1 2 6574 33 Festival AMERICA 7 6574 33 Glossolalie 6 6574 33 Bureau et salles à la Maison des associations Salles municipales Salle du sous-sol du gymnase 26, rue des Vignerons Salle Berlioz - Conservatoire municipal Salle à la Maison des associations Harmonie municipale de Vincennes 1 6 6574 33 La Compâgnie Cîrconflexe 6 6574 33 Salle du Domaine du Bois et centre de loisirs - 21, rue d'estienne-d'orves La Guirlande 4 9 6574 33 Salle André-Costes - Bureau et salle à la Maison des associations La Ronde des Savoirs 5 6574 33 Salle André-Costes - Salle à la Maison des associations 234

Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention Prestations en nature (numéraire) Imputation Fonction La semaine de l'afrique en marche 1 5 6574 33 Les Amis de Vincennes Images 5 6574 33 Les comédiens du Château 1 6574 33 Maison du Combattant : salle Antoine-Quinson et local stockage costumes Pourquoi pas 3 6574 33 Centre de loisirs - 21, rue d'estienne d'orves Rencontres internationales du film de patrimoine et de films restaurés 45 6574 33 Salles municipales Société des amis de Vincennes 1 9 6574 33 Salles à la Maison des associations Théâtre instant présent 1 7 6574 33 Bureau à la Maison des associations et salle Domaine du Bois Tonalités 1 5 6574 33 Union féminine civique et sociale - Familles rurales de Vincennes 5 6574 33 Salles à la Maison des associations Union philatélique de l Est parisien 5 6574 33 Salles à la Maison des associations Vincennes aquarelle 4 6574 33 Vincennes en concert - Prima la musica 52 5 6574 33 Auditorium Jean-Pierre-MIQUEL Vincennes Images 8 6574 33 Centre de loisirs - 21, rue d'estienne-d'orves Vincennes patchwork 3 6574 33 Violons & Co 2 1 6574 33 1ère Compagnie d arc de Vincennes 15 95 6574 Gymnase Georges-Pompidou 4 Gymnase de Benedetti Airshot 5 6574 4 Salle à la Maison des associations Association vincennoise d escalade 1 11 6574 4 Mur d'escalade - gymnase Parc du Château Basket Athlétic club de Vincennes (B.A.C. - Vincennes) 1 43 6574 * Gymnase de l'ouest * Gymnase du parc du Château * Gymnase de Benedetti * Bulle du stade * Centre sportif Hector-Berlioz - salles Quinson et Burgeat 4 Salles à la Maison des associations Cercle amical de Vincennes Jeunes (C.A.V.J.) 4 35 6574 4 235

Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention Prestations en nature (numéraire) Imputation Fonction Club Bayard Équitation 3 92 6574 4 Carrière hippique - stade Léo-Lagrange Club olympique vincennois 54 6574 Terrains, vestiaires, bureaux, salle de réunion, salle Tépaz 4 au stade Léo-Lagrange et salles à la Maison des associations Gym "V" pour tous 2 75 6574 Gymnase Georges-Pompidou : salle Clouet Salle sous-sol gymnase Parc du Château Gymnase de l'ouest Gymnase de Benedetti Mezzanine du gymnase Georges-Serre 4 Salle, bureau et salle de danse à la Maison des associations Jeux de boules de Vincennes 1 6574 4 Karaté Vincennes 1 745 6574 Salles à la Maison des associations Gymnase Georges-Serre + mezzanine Gymnase du Parc du Château - sous-sol 4 Centre sportif Hectior-Berlioz - salle Mindren +bureau Les Dauphins de Vincennes 4 645 6574 4 Salle et bureau à la Maison des associations Les échecs de Vincennes 4 43 6574 4 Moto-club de Vincennes 3 3574 4 Bureau à la maison des associations Centre sportif Hectior-Berlioz - salle DHUR + bureau Musculation Vincennes club 5 6574 4 Centre sportif Georges-Pompidou - salle Clouet Terrains, vestiaires, bureaux, salle de réunion, salle Tépaz aux stades Léo-Lagrange et Léon- Bonvoisin Salle à la Maison des associations Rugby club de Vincennes 37 23 6574 4 Rythmique sportive vincennoise 8 9 6574 4 Gymnases Parc du Château, de l'ouest, de Benedetti et Georges-Serre avec mezzanine Société Vincennoise de Lutte et de Judo 14 5 6574 4 Centre sportif Hector-Berlioz - dojo Lucie Décosse + bureau Société vincennoise de savate et boxe française 1 23 6574 4 Centre sportif Hector-Berlioz - salle Burgeat + bureau Taekwondo Vincennes 2 9 6574 4 Centre sportif Hector-Berlioz - salle Mindren + bureau Tennis de table vincennois 3 93 6574 Gymnase de l'est 4 Salles à la Maison des associations Union et Avenir de Vincennes 2 5 6574 4 Salle de gymnastique au Centre sportif Hector-Berlioz 236

Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention Prestations en nature (numéraire) Imputation Fonction Vélo-club de Vincennes 8 6574 4 Salle de la Jarry et 1 place de parking au parc de l'hôtel de ville Vincennes Athlétic 1 845 6574 Piste d'athlétisme, terrain basket, bureau et vestiaires, 4 aires de lancer et de sauts au stade Léo-Lagrange Vincennes Badminton-Club (V.B.C.) 885 6574 Gymnase de l'ouest Gymnase du parc du Château Centre sportif Hector-Berlioz - Salle Quinson 4 Bulle au stade Léo-Lagrange Vincennes plongée passion 3 38 6574 Salles André-Costes 4 Salles de réunion à la Maison des associations Vincennes Rock Club 1 6574 4 Gymnase de Benedetti Vincennes volley club 46 93 6574 salle et bureau au gymnase Pompidou 4 Centre sportif Hector-Berlioz - salle Quinson VITA-GV - Gymnastique volontaire de Vincennes 1 38 6574 Gymnase de Benedetti Gymnase de l'ouest Gymnase du Parc du Château (sous-sol) Gymnase Georges-Serre Centre sportif Georges-Pompidou - salle Clouet 4 Bureau et salles de réunion et de danse à la Maison des associations Yacht club de Vincennes 2 6574 4 Salles de réunion à la Maison des associations Association vincennoise pour l aide à domicile (AVAD) 7 6574 Locaux au centre Pierre-Souweine 61 Bureau et salles de réunion à la Maison des associations Locaux : Clubs loisirs découvertes 11 6574-7, rue de Fontenay - 27, rue des Laitières - 1, rue du maréchal-maunoury Centre sportif Georges-Pompidou - salle Clouet, Gymnase du parc du Château, salle André-Costes, salle Robert-Louis et pôle documentaire au conservatoire municipal Personnel : - 1 adjoint administratif 2ème classe - 1 adjoint administratif principal de 1ère classe - 6 adjoints techniques 2ème classe - 1 adjoint technique 1ère classe - 3 adjoints techniques principaux 2ème classe - 1 agent de maîtrise 61-1 agent de maîtrise principal 237

Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention Prestations en nature (numéraire) Imputation Fonction OPH Vincennes 8, 6574 72 Protection, amélioration, conservation, transformation de l habitat, PACT Vincennes 57 6574 72 1 bureau : 7, rue de Fontenay OGEC Notre Dame de la Providence 18278,87 6574 211 Ecole Ohel Barouch 944,74 6574 211 Externat Saint Joseph 13357,63 6574 211 Association Decroly 1313,4 6574 211 Ecole Ohel Barouch 1669,33 6574 212 Association Decroly 12891,75 6574 212 Ecole élémentaire Jean Monnet 33 6574 255 Ecole élémentaire du Sud 45 6574 255 Bibliothèques sans frontières 4826 6574 321 Choeur "Chanter" 2 6574 422 Mon école des sciences 15, 6574 422 Association des Guides et scouts d Europe (A.G.S.E.) - Groupe Saint-Georges 3 6574 422 Club Bayard Équitation 1 6574 422 Espace Daniel-Sorano 45 6574 422 Bâtiments : 16, rue Charles-Pathé Fête le savoir 2 6574 422 salle André-Costes et salle à la Maison des associations Les échecs de Vincennes 1 35 6574 422 Scouts et guides de France - "Groupe Saint- Louis de Vincennes" 92 6574 422 Scouts et guides de France groupe Jacques- Deschamps 2 5 6574 422 ACPG-CATM et TOE - Section de Vincennes 8 6574 Maison du Combattant : * Bureau 52 * salle Antoine-Quinson Alcool Assistance - La Croix d Or du Val-de- Marne 1 4 6574 52 Salle de la Jarry Association départementale des conjoints survivants du Val-de-Marne 4 6574 52 Salle à la Maison des associations 238

Montant du fonds de concours ou de la Nom des bénéficiaires subvention (numéraire) Imputation Fonction Association Famille Services Vincennes 3 6574 52 Bureau au 7, rue de Fontenay Bureau au 7, rue de Fontenay Ludothèque - 7bis, rue de la Liberté salle Robert-Louis Association générale des familles de Vincennes 2 5 6574 52 Association Maison Notre-Dame 5 6574 52 Association oecuménique d entraide 2 7 6574 52 Bureau et salles à la Maison des associations Centre d'information sur les droits des femmes et des familles du Val-de-Marne (CIDFF Val-de- Marne) 12 6574 52 Clefrançais 1 8 6574 52 Comité français de secourisme de Vincennes 1 6574 52 Croix-rouge française 6 6574 52 Emmaüs solidarité 1 6574 52 Entraide de l Eglise protestante unie de Vincennes 1 5 6574 52 Entraide et partage - Collectif oecuménique d'action sociale de Fontenay-Montreuil-Saint- Mandé et Vincennes 4 1 6574 52 Les restaurants du coeur - Relais du coeur du Val-de-Marne 6 8 6574 52 Maisons d'accueil L'Ilôt 1 5 6574 52 Oeuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte 5 6574 52 Rêves 1 1 6574 52 Salles à la Maison des associations Secours catholique 2 1 6574 52 Société de Saint-Vincent-de- Paul - Conseil départemental du Val-de-Marne 1 5 6574 52 A.P.E.I "Les Papillons blancs de Vincennes" 2 6 6574 521 Association des Paralysés de France 2 6574 521 Mur d'escalade - gymnase Parc du Château Centre sportif Hector-Berlioz - salle de gym Gymnase de Benedetti Prestations en nature 239

Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention Prestations en nature (numéraire) Imputation Fonction Association pour adultes et jeunes handicapés du Val-de-Marne (A.P.A.J.H. 94) 1 6574 521 Club d'amitié et de partage 3 6574 521 Salle de la Jarry Groupe des aphasiques de l'ile-de-france - GAIF 6 6574 521 Salle André-Costes Les Auxiliaires des aveugles 2 6574 521 Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM - Val-de-Marne) 1 1 6574 521 Salles à la Maison des associations Union pour la défense de la santé mentale 8 6574 521 Les jardins suspendus 1 6574 83 Agir pour la Biodiversité 5 6574 83 Amicale du personnel territorial de la ville de Vincennes 74 6574 Locaux : 1 bureau et une réserve au rez-de-jardin : 7, rue de Fontenay et un local de stockage au Centre technique municipal : 16, avenue Paul-Déroulède O2 Personnel : 1 rédacteur Amicale des anciens marins et marins anciens combattants de Vincennes et environs 8 6574 O25 Bureau - Maison du Combattant Association des anciens et amis de l'indochine et du souvenir indochinois du Val-de-Marne (A.N.A.I. Val-de-Marne) 1 6574 O25 Bureau - Maison du Combattant Association des sous-officiers de réserve du Valde-Marne - Amicale de l EPSOR Vincennes 1 6574 O25 Bureau - Maison du Combattant Association interarmées des officiers de réserve et des réservistes du Val-de-Marne/Amicale des officiers de réserve de la région de Vincennes (AOR94/AORRV) 1 6574 O25 Salle Antoine-Quinson à la Maison du Combattant Association nationale des membres de l'ordre National du Mérite - Section Val-de-Marne 1 6574 O25 salles à la Maison des associations 24

Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Imputation Fonction Prestations en nature Comité de Vincennes/Saint-Mandé de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA) 8 6574 O25 Bureau - Maison du Combattant Salle Antoine-Quinson Fédération nationale des amicales de chasseurs à pied, alpins et mécanisés 4 87 6574 O25 Fondation de la France libre 3 6574 O25 Métro Rigollots - Val-de-Fontenay 1 5 6574 O25 Société des membres de la Légion d'honneur 3 6574 O25 Bureau à la maison des associations Société nationale d'entraide de la Médaille militaire 3 6574 O25 Bureau - Maison du Combattant Souvenir français - Comité de Vincennes 2 6574 O25 Union nationale de défense des intérêts des anciens combattants mutilés, grands invalides et victimes civiles de guerre - (UDIAC 94 - Section de Vincennes/Saint-Mandé) 6 6574 O25 Bureau - Maison du Combattant Union nationale des combattants - 7e section 1 6574 O25 Bureau - Maison du Combattant Vincennes - Tradition chasseurs 3 6 6574 O25 Cercle d Escrime de Vincennes 2 64 6574 O4 Gymnase Georges-Pompidou - salle Foulon et Clouet - petit bureau Gymnase Georges-Serre Centre sportif Hector-Berlioz - salle Burgeat Salle à la Maison des associations Cercle d Escrime de Vincennes 16 6574 O4 Choeur Saint-Louis de Vincennes 2 6574 O41 Culture plus Françoise-Giroud 1 5 6574 O41 2 scènes-impro Centre de loisirs - 21, rue d'estienne-d'orves Accords, nacre et soufflet (A.N.S.) Africa Korazon Amicale de la communauté portugaise de Vincennes (A.C.P.V.) Salle au Conservatoire municipal Bureau à la Maison des associations Salle Maurice-Tépaz 241

Nom des bénéficiaires Amicale des anciens de la 2ème D.B - Section de Vincennes. Artiss, l'art de tisser du lien interculturel Association correspondances et musique Association de danse Iritcha Association des musulmans de Vincennes Association des parents d'élèves du collège François-Giroud Association des parents d'élèves du collège Saint- Exupéry Association fédérale pour le couple et l'enfant/association française des centres de consultation conjugale (APCE/AFCCC) Association locale La vie tranquille Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA) Association nationale des Croix de guerre et de la Valeur militaire - Section de Vincennes - Outre-mer Association Sport Passion Vincennes (A.S.P.V.) Café bilingue Vincennes Cercle amical de Vincennes (C.A.V.) Club des entrepreneurs Coordination des Franco-Berbères du Val-de- Marne Coup de main - Les accordeurs de Vincennes Ecole d'art au village - France Ecole de musique des croches des notes Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Imputation Fonction Bureau - Maison du Combattant Bureau à la Maison des associations Salle au Conservatoire municipal Bureau à la Maison des associations Salle de la Jarry Salle de la Jarry Salle André-Costes Salle et bureau à la Maison des associations Locaux au centre Pierre-Souweine Salle à la Maison des associations Bureau - Maison du Combattant Prestations en nature salles à la Maison des associations Salle Antoine-Quinson à la Maison du Combattant Salle de la Jarry salles à la Maison des associations Terrains de tennis - Stade Mermoz Salles à la Maison des associations Salle à la Maison des associations Bureau à la Maison des associations Bureau à la Maison des associations Centre de loisirs - 21, rue d'estienne d'orves 242

Nom des bénéficiaires Enfance et familles d'adoption du Val-de-Marne (EFA 94) Envies Fédération des conseils de parents d'élèves de Berlioz Fédération des conseils de parents d'élèves du collège Françoise-Giroud Fédération des conseils de parents d'élèves du collège Saint-Exupéry Femmes - Avenir France parkinson Est Habitat et humanisme HCRAC (Haut conseil des ressortissants d' Afrique centrale) Krokula L'Orchestre-Atelier Ostinato La voie de la joie La voix juste Le cœur du mouvement Léopart Les Arts florissants Les clés d'euphonia Les nouveaux mondes L'Europe à Vincennes Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme (LICRA) Musique buissonnière New team Vincennes Nuit blanche Presbey Rencontres démocrates S.O.S. Ecoute Détresse Social builder Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Imputation Fonction Prestations en nature Salles à la Maison des associations Salle André-Costes Salle Antoine-Quinson à la Maison du Combattant Salle de la Jarry et salle du domaine du bois Salle André-Costes Salle André-Costes Salle André-Costes Salles à la Maison des associations Salle et bureau à la Maison des associations Salle et bureau à la Maison des associations Salle au Conservatoire municipal Centre de loisirs - 21, rue d'estienne d'orves - Salle André-Costes Centre de loisirs - 21, rue d'estienne d'orves Bureau à la Maison des associations Bureau et salle à la Maison des associations Auditorium Jean-Pierre Miquel Auditorium Jean-Pierre Miquel et salle Berlioz - Conservatoire Bureau à la Maison des associations Salle à la Maison des associations Salle André-Costes Salle au Conservatoire municipal Terrain au stade Léo-Lagrange Salle du Domaine du Bois Salle et bureau à la Maison des associations Salles à la Maison des associations Bureau à la maison des associations Salles à la Maison des associations 243

Nom des bénéficiaires Solidarités nouvelles face au chômage (S.N.C.) Théâtre de l'imprévu Théâtre du cyprès Trans-missions, emplois Triathlète-Attitude Vincennes Vincennes bridge Vincennes en anciennes Vincennes Scrabble Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Imputation Fonction Prestations en nature Salle Antoine-Quinson à la Maison du Combattant Centre de loisirs - 21, rue d'estienne d'orves Salle du Domaine du Bois Salle et bureau à la Maison des associations Piste d'athlétisme au stade Léo-Lagrange Salle Antoine-Quinson à la Maison du Combattant Salle de réunion et bureau à la Maison des associations Salle Antoine-Quinson à la Maison du Combattant 244

LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS - SECTION D'INVESTISSEMENT B1.7-2 Nature Fonction Libellé tiers Libellé Montant TTC 2422 4 1ere compagnie d'arc de Vincennes Subvention d'équipement 13, 2422 72 Habitat et Humanisme Surcharge Foncière 17, 2422 72 Immobilière 3F Surcharge Foncière 584, 2422 72 Logirep Surchage Foncière 21, 2422 72 PACT VAL DE MARNE OPAH 151 64, 2422 72 VINCEM Surchage Foncière 175, 2422 9 Artal Subvention Fisac 3 389,4 2422 9 CELBERT Subvention Fisac 3 629,2 2422 9 La Fromagerie du Chateau Subvention Fisac 15 868,8 2422 9 Remake Sarl Subvention Fisac 1 94, 2422 9 SB Vincennes Subvention Fisac 9 6, 2422 422 Espace Sorano subvention d'equipement 52 3, 2422 82 AEDES Patrimoine Aide au ravalement 1 749, 2422 82 Cabinet Beghin Aide au ravalement 1 159, 2422 82 Cabinet Porcheret Aide au ravalement 1 834,4 2422 82 Foncia Berault Aide au ravalement 59,5 2422 82 Privilege Gestion Copropriétés Aide au ravalement 1 317, 2422 82 SEIFIC Piergui Aide au ravalement 176, 2422 82 Strazielle Hélène Aide au ravalement 1 94, 24182 72 OPH Vincennes Surchage Foncière 258 231, 24182 113 Receveur finances Paris BSPP - Participation contingent incendie 115 653,24 24182 815 RATP CGT/TF Subvention equipement itineraire ligne 21 74 38,81 TOTAL GENERAL 1 854 499,35 245

IV ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT ETATS DES RECETTES GREVEES D UNE AFFECTATION SPECIALE B2. SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT N ou intitulé de l AP Pour mémoire Total cumulé AP votée y compris ajustement Montant des AP Montant des CP Révision de l exercice N (toutes les délibérations y compris pour N) Crédits de paiement antérieurs (réalisations cumulées au 1/1/N) (1) Report de crédits au 1/1/N Crédits de paiement ouverts au titre de l exercice N (2) Restes à financer de l'exercice N+1 IV B2 B3 Restes à financer (exercices N+1 et au-delà) B3 ETAT DES RECETTES GREVEES D UNE AFFECTATION SPECIALE Donation Pathé 1 F en 1923 Reste à employer au 1/1/N: Recettes Chapitres Articles Libellé de l'article Montant 76 764 Revenus de valeurs mobilières de placement 352, Chapitres Articles 67 6713 Total recettes 352, Dépenses Libellé de l'article Montant Secours et dots(*) 84, Total dépenses 84, Reste à employer au 31/12/N: - Total Reste à employer au 1/1/N: TOTAL Recettes 352 TOTAL Dépenses Total Reste à employer au 31/12/N: 84, 246 Développement touristique Chapitres Articles 73 7362 Reste à employer au 1/1/N: Recettes Libellé de l'article Montant Taxe de séjour 75 97,22 Total recettes 75 97,22 Dépenses Chapitres Articles Libellé de l'article Montant 11 642 Achat de prestations de service 13 834,1 11 6612 Energie - Electricité 4 671,63 11 6623 Alimentation 262,6 11 6631 Produits d'entretien 364,8 11 6632 Fournitures de petit équipement 8,97 11 668 Autres matières et fournitures 9 619,86 11 6132 Locations immoblières 41 65,43 11 6135 Locations mobilières 47, 11 614 Charges locatives et de copropriété 3 934,87 11 61522 Entretien Bâtiment 1 885,25 11 616 Primes d'assurances 124,33 11 6156 Maintenance 5 238,12 11 6182 Documentationgénérale et technique 518,68 11 6184 Versement à des organismes de formation 215, 11 6225 Indemnité au comptable et aux régisseurs 149,8 11 6226 Honoraires 6 4, 11 6236 Catalogues et imprimés 13 844,1 11 6281 Concours divers 898, 11 6283 Frais de nettoyage des locaux 11 781,72 12 6331 Versement de transport 942,49 12 6332 Cotisations versées au FNAL 262,59 12 6336 Cotisations au centre national et aux centre de gestion de la FPT 836,97 12 64111 Rémunération principale titulaires 2 881,57 12 64112 NBI, supplément familial de traitement et indemnité de résidence 1 17,8 12 64118 Autres indemnités 9 261,77 12 64131 Rémunérations non titulaires 31 43,91 12 6451 Cotisations à l'urssaf 12 921,48 12 6453 Cotisations aux caisses de retraites 7 891,62 12 64731 Allocations chomage 1 33,2 12 6488 Autres charges de personnel 575,24 67 6714 Bourses et prix 1 36, 67 6718 Autres charges exceptionnelles 1 169,7 Total dépenses 24 438,62 Reste à employer au 31/12/N: Total Reste à employer au 1/1/N: TOTAL Recettes 75 97,22 TOTAL Dépenses 24 438,62 Total Reste à employer au 31/12/N: (*) Attribution des revenus de la donation PATHE au titre de l'année 213 et 214 pour un montant annuel de 42

VILLE DE VINCENNES - BUDGET COMMUNE VINCENNES - 214 IV ANNEXES AUTRES ELEMENTS D INFORMATIONS ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/214 IV C1 GRADES OU EMPLOIS (1) C1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/214 CATEGORIES (2) EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET TOTAL EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4) AGENTS TITULAIRES AGENTS NON TITULAIRES EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 6 6 4 1 5 Directeur général des services Directeur général adjoint des services Directeur général des services techniques A A A 1 4 1 1 4 1 1 2 1 1 1 3 1 Emplois créés au titre de l article 6-1 de la loi n 84-53 FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 212 1 213 165.7 17.27 182.97 Directeur Attaché principal Attaché Rédacteur principal de 1ère classe Rédacteur principal de 2ème classe Rédacteur Adjoint administratif principal de 1ère classe Adjoint administratif principal de 2ème classe Adjoint administratif de 1ère classe Adjoint administratif de 2ème classe A A A B B B C C C C 2 7 32 12 6 31 15 13 21 73 1 2 7 32 12 6 31 15 13 21 74 1 5 18 7.9 6 18.4 15 11 18 65.4 1 6.8 9.47 2 5 24.8 7.9 6 27.4 15 11 18 65.87 FILIERE TECHNIQUE (c) 366 366 275 5 28 Ingénieur en chef classe exceptionnelle Ingénieur en chef classe normale Ingénieur principal Ingénieur Technicien principal de 1 ère classe Technicien principal de 2 ème classe Technicien Agent de maitrise principal Agent de maitrise Adjoint technique principal de 1 ère classe Adjoint technique principal de 2 ème classe Adjoint technique de 1 ère classe Adjoint technique de 2 ème classe A A A A B B B C C C C C C 1 1 9 4 7 5 4 22 28 16 36 2 212 1 1 9 4 7 5 4 22 28 16 36 2 212 6 3 7 3 3 2 24 13 25 7 164 1 1 2 1 7 4 7 5 3 2 24 13 25 7 165 FILIERE SOCIALE (d) 135 135 115.8 3 118.8 Conseiller socio-éducatif Assistant socio-éducatif principal Assistant socio-éducatif Educateur principal de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Agent social principal de 2 ème classe Agent social de 1 ère classe Agent social de 2 ème classe Agent spécialisé principal de 2 ème classe des écoles maternelles Agent spécialisé de 1 ère classe des écoles maternelles A B B B B C C C C C 2 5 4 8 16 6 9 48 19 18 2 5 4 8 16 6 9 48 19 18 1.8 3.6 3 7 12 6 8.8 48 14.8 1.8 3 1.8 3.6 3 7 15 6 8.8 48 14.8 1.8 TOTAL 247

VILLE DE VINCENNES - BUDGET COMMUNE VINCENNES - 214 FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) Cadre de santé infirmier Infirmier en soins généraux hors classe Infirmier en soins généraux de classe supérieure Infirmier en soins généraux de classe normale Infirmier de classe supérieur Puéricultrice cadre supérieur de santé Puéricultrice cadre de santé Puéricultrice de classe supérieure Technicien paramédical de classe normale Auxiliaire de puériculture principale de 1 ère classe Auxiliaire de puériculture principale de 2 ème classe Auxiliaire de puériculture de 1 ère classe FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) [...] A A A A B A A B B C C C 125 125 81.6 8.3 89.9 8 3 5 3 1 3 1 3 1 9 26 62 FILIERE SPORTIVE (g) 2 2 Conseiller des activités physiques et sportives Educateur des activités physiques et sportives A B 1 1 1 1 FILIERE CULTURELLE (h) 56 35 91 56.48 16.7 73.18 Conservateur en chef des bibliothèques Attaché de conservation du patrimoine Bibliothécaire Assistant de conservation principal de 1 ère classe Assistant de conservation principal de 2 ème classe Assistant de conservation Adjoint du patrimoine principal de 1 ère classe Adjoint du patrimoine de 1 ère classe Adjoint du patrimoine de 2 ème classe Directeur d établissement d enseignement artistique Professeur d enseignement artistique hors classe Professeur d enseignement artistique de classe normale Assistant d enseignement artistique principal de 1 ère classe Assistant d enseignement artistique principal de 2 ème classe Assistant d enseignement artistique A A A B B B C C C A A A B B B 2 4 3 8 1 1 3 4 1 1 3 7 5 2 2 11 9 11 4 2 4 3 8 1 1 3 4 1 1 3 18 14 13 6 2 3 2 7 9.9 1 2.9 4 1 1 3 8.37 1.51.8 4.58 9.13 2.99 FILIERE ANIMATION (i) 11 11 1 1 Animateur principal de 1 ère classe Animateur principal de 2 ème classe Animateur Adjoint d animation de 1 ère classe Adjoint d animation de 2 ème classe B B B C C 1 2 3 2 3 1 2 3 2 3 1 1 3 2 3 1 1 3 2 3 FILIERE POLICE (j) 2 2 16 16 Chef de service de police municipal principal de 2 ème classe Chef de service de police municipale Chef de police municipale Brigadier chef principal Brigadier Gardien B B C C C C 1 1 2 3 9 4 8 3 5 3 1 3 1 3 1 9 26 62 1 1 2 3 9 4 3 3 4.9 2 1 2 1.7 6.8 22.9 34.3 1 1 1 3 7 3.3 8 3 3 4.9 2 1 2 1 1 6.8 22.9 42.3 2 3 2 7 9.9 1 2.9 4 1 1 3 12.95 1.51 9.93 2.99 1 1 1 3 7 3 248

VILLE DE VINCENNES - BUDGET COMMUNE VINCENNES - 214 EMPLOIS NON CITES (k) (5) 17 17 11 11 22 Animateur passeport loisirs Contrat unique insertion Apprentis Apprentis Assistantes maternelles Emploi besoin occasionnel Emploi besoin occasionnel Emploi besoin occasionnel Emploi besoin saisonnier C C C B C A B C C 4 1 15 1 4 2 2 12 3 4 1 15 1 4 2 2 12 3 4 1 6 1 8 2 4 1 8 2 1 6 TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 14 36 176 735.58 62.27 797.85 (1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n NOR : INTB9512C du 23 mars 1995. (2) Catégories : A, B ou C. (3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante : les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l emploi. (4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d activité sur l année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d activité dans l année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 1%) présent toute l année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 8% (quotité de travail = 8%) présent toute l année correspond à,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 8% (quotité de travail = 8%) présent la moitié de l année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à,4 ETPT (,8 * 6/12). (5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d emploi existant, «emplois spécifiques» régis par l article 139 ter de la loi n 84-53 du 26 janvier 1984 etc. 249

VILLE DE VINCENNES - BUDGET COMMUNE VINCENNES - 214 IV ANNEXES AUTRES ELEMENTS D INFORMATIONS ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/214 IV C1 AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/214 Agents occupant un emploi permanent (6) DGA jeunesse et vie sociale Directeur de la communication Responsable du service logement Agents occupant un emploi non permanent (7) [...] TOTAL GENERAL A A A C1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/214 (suite) CATEGORIES (1) SECTEUR ADM ADM ADM REMUNERATION (3) (2) Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) IB 115/IM 821 IB 985 /IM 798 IB 81/ IM 658 3-3 2 3-3 2 3-3 2 CDD CDD CDD CONTRAT Nature du contrat (5) (1) CATEGORIES: A, B et C. Les personnes détachées sur un emploi fonctionnel doivent également être comptabilisées dans leur filière d origine. (2) SECTEUR ADM : Administratif. TECH : Technique. URB : Urbanisme (dont aménagement urbain). S : Social. MS : Médico-social. MT : Médico-technique. SP : Sportif. CULT : Culturel ANIM : Animation. PM : Police. OTR : Missions non rattachables à une filière. (3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). (4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : 3-a : article 3, 1ème alinéa : accroissement tempo raire d'activité. 3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d activité. 3-1 : remplacement d un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d un emploi. 3-3-1 : absence de cadre d'emplois de fonctionnair es susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2 : emplois du niveau de la catégorie A lorsqu e les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3 : emplois de secrétaire de mairie des commun es de moins de 1 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4 : emplois à temps non complet des communes d e moins de 1 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 5 %. 3-3-5 : emplois des communes de moins de 2 hab itants et des groupements de communes de moins de 1 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public. 3-4 : article 21 de la loi n 212-347 : contrat à d urée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C. 47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels 11 : article 11 collaborateurs de groupes de cabinets. 11-1 : collaborateurs de groupes d élus. A : autres (préciser). (5) Indiquer si l agent contractuel est titulaire d un contrat à durée déterminée (CDD) ou d un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés «A / autres» et feront l'objet d'une précision (ex : contrats aidés). (6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l article 21 de la loi n 212-347. (7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 11 et 11-1. (8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l article 6 du décret n 85-1148 du 2 octobre 1985. 25

IV ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D INFORMATION ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/214 C1.2 C1.2 ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/214 ELUS BENEFICIAIRES DES ACTIONS DE FORMATION MALE Robert MARTIN Céline HAUCHEMAILLE Muriel SERNE Pierre FLIECX Brigitte MOTTE Jean Claude KAMINSKA Ludmila TOP Josy ROUGER Anne Laurence KAMINSKA Ludmila BONAVENTURE Alain TOP Josy BELLELLE Jean François CAGANI Nami ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COMMUNE OU L ETABLISSEMENT La commission d appel d offres Démocratie participative Journée nationale de formation des élus municipaux Journée nationale de formation des élus municipaux Supervision et Leadership Le budget des collectivités locales Le budget des collectivités locales Le budget des collectivités locales Le budget des collectivités locales La métropole du Grand Paris La métropole du Grand Paris La métropole du Grand Paris Pouvoirs de police du Maire Convention d un an 251

IV ANNEXE AUTRES ELEMENTS D INFORMATIONS LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER C2 LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT) Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à lhôtel de Ville (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais. IV C2 La nature de l engagement (2) Nom de l organisme Raison sociale de l organisme Nature juridique de l organisme Montant de l engagement DSP parking Cœur de ville (délib.3/6/1997 -concession) EFFIPARC Ile de France Gestion d'infrastructure. SARL 35K TTC/an jusqu'en 233 DSP parkings Hôtel de ville, Pompidou et Mowat, stationnement de surface (délib.19/12/27-régie intéressée) EFFIPARC Ile de France Gestion d'infrastructure. SARL - DSP marché aux comestibles ( délib. 28/3/27-affermage) DADOUN Organisation de foires et salons EURL - 252 DSP centre aquatique (délib.14/12/21-affermage) part de capital - 1974 Garantie ou cautionnement d un emprunt ESPACE RECREA (Société Action Développement Loisirs) Gestion d'infrastructure. SAS 382K /an jusqu'en 217 VINCEM SEM 2974 sur 457 actions AGENCE FRANCE LOCALE voir annexe n B1.1 Société territoriale 3,5K Subventions supérieures à 75 ou représentant plus de 5 % du produit figurant au compte de résultat de l organisme voir annexe n B1.7 (1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l établissement pour les EPCI, syndicat etc et autres lieux publics désignés par la commune ou l établissement ; (2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l exécutif) ; (3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ).

C3.1 LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L ETABLISSEMENT DESIGNATION DES ORGANISMES Etablissements publics de coopération intercommunale Syndicat mixte central pour le Traitement des Ordures Ménagères ( S.Y.C.T.O.M.) Syndicat des Eaux d Ile de France (S.E.D.I.F.) Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l Electricité et les Réseaux de Communication (S.I.P.P.E.R.E.C.) Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l Electricité en Ile de France ( S.I.G.E.I.F.) IV ANNEXE AUTRES ELEMENTS D INFORMATIONS LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS DATE D'ADHESION 4/2/1997 29/12/1922 15/2/1924 26/1/193 MODE DE FINANCEMENT (1) Sans fiscalité propre. Sans fiscalité propre. IV C3.1 MONTANT DU FINANCEMENT 6,8 par habitant 14,8 par tonne Sans fiscalité propre. Pas de participation financière. Sans fiscalité propre. Pas de participation financière versée par la Ville Pas de participation financière versée par la Ville S.I.V.U. pour l acquision et la gestion foncière de la parcelle H21 sur le territoire de la commune de Vincennes en vue de la réalisation d un lycée 16/12/29 Sans fiscalité propre. 55 8 Établissement Public Foncier d Ile-de-France 13/9/26 Sans fiscalité propre. Pas de participation financière versée par la Ville Plate-Forme d Initiative Locale «Val-de-Marne Actif pour l Initiative» 4/2/24 Sans fiscalité propre. 8747 Mission locale pour l'emploi de villes du nord du bois 16/12/1998 Sans fiscalité propre. 63 692 Villes internet 23/1/23 Sans fiscalité propre. 2 456 253 Syndicat mixte ouvert d études «Paris Métropole» 3/4/29 Sans fiscalité propre. 4 712 Maison de retraite (EHPAD) inercommunale / Fontenay Montreuil Vincennes Saint Mandé Agence locale Montreuil Vincennes Energie Syndicat mixte ouvert d études et de projets de l Association des Collectivités Territoriales de l Est SYNCOM 13/8/1887 Sans fiscalité propre. 3/6/1999 12/11/212 Sans fiscalité propre. 16/12/1999 Pas de participation financière versée par la Ville Sans fiscalité propre. 24 477 49 15 Sans fiscalité propre. 1 515 Syndicat Intercommunal d Assainissement de l Agglomération Parisienne 197 Sans fiscalité propre. Pas de participation financière versée par la Ville ) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.

C3.2 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES Catégorie d établissement Intitulé / objet de l établissement Date de création N et N SIRET Nature de TVA date l activité délibéra (SPIC/SPA) (oui / non) CCAS Centre communale d'action sociale 15/3/181 année 269 4 479 11 SPA OPH Office Public de l'habitat 28-déc-7 2794147 SPIC CDE Caisse des écoles 13/11/1871 année 269 4 867 17 SPA Catégorie d établissement Régie à seule autonomie financière IV ANNEXE LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A LISTE SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A IV C3.2 C3.3 C3.4 C3.3 LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Intitulé / objet de l établissement Date de création N et N SIRET Nature de TVA date l activité délibéra (SPIC/SPA) (oui / non) Restauration municipale 16/12/1999 n 3f du 219 4 81 11 SPIC oui 16/12/19 Spectacles vivants 14/12/25 n 3b du 219 4 81 11 SPIC oui 14/12/2 Assainissement 1968 année 219 4 81 11 SPIC non 1968 C3.4 LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie d établissement Intitulé / objet de l établissement Date de création N et date de délibération Nature de (SPIC/S - Locations de salles 27 N DC-6-345 du 2 dec 26 SPIC - centre aquatique (BEA/affermage) N DE-93125 du 25/3/29 211 SPIC N DE-112131 du 14/12/21 254

IV ANNEXE AUTRES ELEMENTS D INFORMATION PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES C3.5 PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES IV C3.5 Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés SECTION INVESTISSEMENT DEPENSES 67 9 767,83 36 596 837,46 13 886 762,11 16 526 168,26 RECETTES 67 9 767,83 34 525 611,19 14 314 637, 18 169 519,64 FONCTIONNEMENT DEPENSES 89 189 47,13 83 415 426,33-5 774 43,8 RECETTES 89 189 47,13 89 277 367,95 - - 87 897,82 (1) Y compris les rattachements. 1 BUDGET PRINCIPAL 2 BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1) 255 Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) ASSAINISSEMENT Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés SECTION INVESTISSEMENT DEPENSES 795 178,98 514 758,97 274 48,46 5 939,55 RECETTES 795 178,98 457 87,6-337 38,38 FONCTIONNEMENT DEPENSES 652 781,19 453 125,2-199 656,17 RECETTES 652 781,19 662 683,61 - - 9 92,42 RESTAURATION MUNICIPALE Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés SECTION INVESTISSEMENT DEPENSES - - - - RECETTES - - - - FONCTIONNEMENT DEPENSES 47 841,69 463 292,44-7 549,25 RECETTES 47 841,69 468 344,77-2 496,92 Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés SECTION INVESTISSEMENT DEPENSES - - - - RECETTES - - - - FONCTIONNEMENT DEPENSES 24 97,46 193 129,45-11 778,1 RECETTES 24 97,46 193 989,6-1 918,4 (1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l établissement de rattachement juridique ; (2) Y compris les rattachements. SPECTACLES VIVANTS

IV ANNEXE AUTRES ELEMENTS D INFORMATION PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES IV C3.5 3 PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques) Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés SECTION INVESTISSEMENT DEPENSES 67 84 946,81 37 111 596,43 14 161 242,57 16 532 17,81 RECETTES 67 84 946,81 34 983 481,79 14 314 637, 18 56 828,2 FONCTIONNEMENT DEPENSES 9 518,47 84 524 973,24-5 993 27,23 RECETTES 9 518,47 9 62 385,39 - - 84 384,92 TOTAL GENERAL DES DEPENSES TOTAL GENERAL DES RECETTES (1) Y compris les rattachements. 158 322 947,28 121 636 569,67 14 161 242,57 22 525 135,4 158 322 947,28 125 585 867,18 14 314 637, 18 422 443,1 256 4 FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1) 1 Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés SECTION INVESTISSEMENT DEPENSES - - - - RECETTES - - - - FONCTIONNEMENT DEPENSES 911 24, 911 24, - - RECETTES 911 24, 911 24, - - (2) Y compris les rattachements. 5 PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés SECTION INVESTISSEMENT DEPENSES 67 84 946,81 37 111 596,43 14 161 242,57 16 532 17,81 RECETTES 67 84 946,81 34 983 481,79 14 314 637, 18 56 828,2 FONCTIONNEMENT DEPENSES 89 66 976,47 83 613 949,24-5 993 27,23 RECETTES 89 66 976,47 89 691 361,39 - - 84 384,92 TOTAL GENERAL DES DEPENSES TOTAL GENERAL DES RECETTES (1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit ; (2) Y compris les rattachements. 157 411 923,28 12 725 545,67 14 161 242,57 22 525 135,4 157 411 923,28 124 674 843,18 14 314 637, 18 422 443,1

IV ANNEXE DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES Libellés D1 TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES Bases définitives 214 (Etat 1288 M) Variation des bases/(n-1) Taux appliqués par décision du conseil municipal. Variation de taux/n-1 (1) Produit voté par le conseil municipal IV D1 Variation du produit/n-1 (2) (si connues à la date de vote) (%) Taxe d'habitation 17 811 535,53% 22,8% 2,9% 23 84 787 3,43% TFPB 95 517 78,94% 18,31% 2,9% 17 489 36 3,89% TFPNB 81 85-6,67% 69,84% 2,9% 57 164-3,96% CFE 18 75 811 2,81% 27,31% 2,9% 5 18 557 5,79% TOTAL 222 116 976,89% 46 459 814 3,85% 257