TABLEAU DE BORD SYstème de COllecte des DÉSordres Sycodés régional MIDI-PYRÉNÉES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "TABLEAU DE BORD SYstème de COllecte des DÉSordres Sycodés régional MIDI-PYRÉNÉES"

Transcription

1 LSE UITINE UVERGNE BOURGOGNE BRETGNE ENTRE HMPGNE-RDENNE FRNHE-OMTÉ ILE-DE-FRNE LNGUEDO-ROUSSILLON LIMOUSIN LORRINE MIDI-PYRÉNÉES NORD-PS-DE-LIS BSSE-NORMNDIE HUTE-NORMNDIE PYS DE L LOIRE PIRDIE POITOU-HRENTES PROVENE-LPES-ÔTE-D ZUR RHÔNE-LPES NTILLES ILE DE L RÉUNION TBLEU DE BORD SYstème de Ollecte des DÉSordres Sycodés 2 7 régional MIDI-PYRÉNÉES riége veyron Gers Haute-Garonne Haute-Pyrénées Lot Tarn Tarn-et-Garonne OBSERVTOIRE DE L ULITÉ DE L ONSTRUTION

2 Résultat régional MIDI-PYRÉNÉES LES 2 VITESSES DE SYODÉS Mesurer les améliorations & analyser la pathologie Tous les ans dans le cadre des travaux de l'observatoire de la qualité de la construction, l'gence qualité construction () présente les indicateurs d'évaluation de la sinistralité dans le Tableau de bord Sycodés. es indicateurs ont pour rôle de mesurer l'impact des efforts des professions du bâtiment pour maîtriser les désordres dans la construction en France. L'enjeu est de taille : les non qualités représentent un coût annuel de l'ordre de 1 % du chiffre d'affaires du secteur, qu'elles soient ou non prises en charge par l'assurance construction et ce, sans compter les nuisances de tous ordres qu'elles occasionnent. Parallèlement, avec le soutien de la Direction Générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la onstruction (DGUH), l' propose dans chaque région un travail complémentaire. Il s'agit de l'étude de la répartition des désordres et de l'analyse des situations sinistrantes, à partir de Sycodés. ette déclinaison régionale de l'observatoire est préalable à la mise en œuvre d'une politique de prévention de la sinistralité, conduite par les Directions Régionales de l'équipement intéressées par le sujet. vec le temps, les indicateurs de la sinistralité des Tableaux de bord Sycodés 2, 29 et suivants devront refléter le fruit des actions d'amélioration et de prévention, soutenues dans le pays et dans notre région. Il permettra aussi de voir l'effort qui reste à accomplir pour atteindre l'engagement pris par toutes les professions du bâtiment réunies au sein de l' : réduire le coût de la sinistralité de 3 % à l'horizon 29. M e s u r e r l e s a m é l i o r a t i o n s u TBLEU DE BORD SYODÉS LeTableau de bord Sycodés propose des statistiques uniques sur la sinistralité en regard du marché de la construction, par référence aux coûts de construction (oût relatif des désordres), corrigés par les effectifs annuels des mises en chantier (Sitadel). Soit par référence aux coûts de construction (oût relatif des désordres), soit par référence aux effectifs annuels des mises en chantier (Fréquence d'apparition des désordres, dans le résidentiel uniquement). En outre, il offre une vision des évolutions par année de construction, qui révèle les impacts des améliorations du secteur, qu'elles soient issues de progrès techniques, de modifications réglementaires ou de toute autre variation. u-delà des indicateurs eux-mêmes, ce sont les progressions qu ils dessinent qui vont être suivies avec intérêt... car le but est de livrer des évolutions, incitant chacun à améliorer ses pratiques et orientant l'action préventive de tous. n a l y s e r l a p a t h o l o g i e RÉSULTT RÉGIONL u Sycodés régional exploite l'échantillon de désordres qui le concerne dans Sycodés, par référence à l'échantillon national total. insi, les chiffres dessinent un profil régional de la pathologie de la construction. Ici, les désordres sont présentés par année d'apparition des désordres (et non plus par année de construction des bâtiments sinistrés). 3 La pathologie est caractérisée globalement puis est précisée pour les trois principales destinations de construction : la maison individuelle, le logement collectif et les locaux d'activité. Elle est décrite et analysée à dire d'expert. Reste à concevoir les actions d'amélioration, avec le concours des professionnels.

3 Résultat régional Remerciements et Observatoire existe grâce aux données signalées à l' par les experts construction, et avec le soutien de la FE, de la FFS, du GEM et du SNEI. Remerciements particuliers à Philippe RNUD, lain DHUGUES, Patrick RISTNTE, Jean DENOYE, Jean-Louis DESPRBES, hristian HELIE, Jean-Paul LEESNE et hristian PIRD. La conception et le développement des indicateurs Sycodés ont été effectués par Michel MOUILLRT, professeur d économie à l université de Paris X Nanterre et Michel FNTON, enseignant chercheur en informatique contributeur aux exploitations statistiques régionales de Sycodés. riége veyro Haute-Garonne Lot Tarn TaS ycodés régional M I D I - P Y R É N É E S

4 MIDI-PYRÉNÉES Sommaire SYODÉS MIDI-PYRÉNÉES DÉSORDRES PR GÉNÉRTION DE ONSTRUTION DÉSORDRES PR NNÉE D PPRITION DÉSORDRES PR DESTINTION Gers ONLUSION P G E Haute-Pyrénées NNEXES 31 rn-et-garonne 5 La base de données p Les échantillons p Le marché p 7 Les caractères régionaux p oût Relatif de Désordre RD p 11 oût moyen de réparation p 12 Fréquence d'pparition des Désordres FD p 12 oût moyen de réparation p 13 Manifestations p 1 Dysfonctionnements p 15 MISON INDIVIDUELLE Effectif p 17 oût de réparation p 1 oût moyen de réparation p 2 Délais d'apparition p 2 LOGEMENT OLLETIF Effectif p 22 oût de réparation p 23 oût moyen de réparation p 2 Délais d'apparition p 2 LOUX D TIVITÉ Effectif p 2 oût de réparation p 27 oût moyen de réparation p 2 Délais d'apparition p 2 Points d'alerte p 3 u-delà des causes techniques... p 3 Lexique p 31 Nomenclature D de Sycodés p 32

5 Résultat régional L BSE DE DONNÉES SYODÉS L' dispose d'un outil de connaissance et d'observation statistique : Sycodés, le SYstème de Ollecte des DÉSordres, riche de plus de 2 désordres expertisés et signalés à l'observatoire de la qualité de la construction depuis 19. Mais quels désordres? Tout naturellement, de par le lien de l' à l'assurance construction, ce sont ceux faisant l'objet d'une déclaration de sinistre à caractère décennal domaine des responsabilités définies par la loi du janvier 197 qui entrent dans Sycodés. Le fonctionnement du système est simple : il est alimenté par des fiches remplies par les experts construction dans le cadre de leur mission. haque fiche est la traduction anonyme et simplifiée des constatations relatives à un seul désordre, c'est-à-dire une seule cause technique affectant une seule opération de construction et dont les coûts de réparation sont compris entre 72 et 25 HT. Jusqu'en juin 2, la collecte était aléatoire, basée sur le principe de la contribution volontaire des experts construction, qui partagent leur retour d'expérience sur la pathologie avec tous les acteurs du secteur. Depuis juillet 2, une convention entre l'ssurance, l'expertise et l' garantit le signalement exhaustif des conclusions d'expertises conduites en Dommages-Ouvrage pour compte commun (DO R). Données d'entrée : échantillons issus de Sycodés Un désordre, une opération de construction, une cause technique : tous ces paramètres sont renseignés dans Sycodés. À ces informations s'ajoutent la destination du bâtiment sinistré, la date à laquelle il a été réalisé, sa localisation géographique, le profil de son maître d'ouvrage, son coût de construction, la date à laquelle le désordre est survenu, le montant des réparations à effectuer, l'ouvrage cause du désordre, le dysfonctionnement qui a induit le dommage et la manifestation de ce dommage en termes d'usage. L'Observatoire régional peut disposer de toutes ces informations même si, dans cette première édition, seules les plus utiles à l'analyse sont présentées. Les résultats par génération de construction (indicateurs du Tableau de bord annuel présentés pages 11 et 12), portant sur les désordres en France, ont été calculés à partir d'un échantillon de près de 75 désordres sur travaux neufs, signalés entre le 1/1/1995 et le 31/12/2. Les bâtiments sinistrés ont été construits durant le même intervalle ce qui permet de pondérer les résultats en fonction des effectifs et des surfaces mises en chantier durant toute cette période. insi, les résultats sont corrigés pour atténuer les conséquences des fluctuations du marché de la construction. ette exigence nécessite d'exploiter un échantillon restreint (bâtiments sinistrés construits entre 1995 et 2). 'est pourquoi, parallèlement, un échantillon plus large a été observé (bâtiments sinistrés construits depuis 19), afin de vérifier les tendances. Les résultats par année d'apparition des désordres ont été calculés à partir de l'échantillon des 15 désordres, dont environ 1 apparus en Midi-Pyrénées entre 199 et 2, dans des bâtiments construits durant la même période. es désordres représentent un coût total de réparation : près de millions d euros. Le coût moyen de réparation en Midi-Pyrénées s'élève à 52 contre 2 pour le coût moyen de réparation en France. Rappelons que Sycodés ne prend pas en compte le coût de gestion des désordres par l'assurance ou encore les impacts immatériels induits, pas plus que les dépenses effectuées en dehors de l'assurance par les entreprises intervenant directement en-deçà des franchises, tels les SV par exemple. Les valeurs présentées ici sont donc uniquement relatives aux coûts de réparation, hors taxes. Les moyennes sont pondérées et présentées en euros courants (actualisées par l'i moyen 2).

6 MIDI-PYRÉNÉES LE MRHÉ UNITÉS MISES EN HNTIER EN IMMOBILIER RÉSIDENTIEL (part de la région dans l'ensemble de la France métropolitaine en %) MOYENNES GLISSNTES 1 2 SURFES MISES EN HNTIER DNS LES LOUX D TIVITÉ (part de la région dans l ensemble de la France métropolitaine en %) MOYENNES GLISSNTES 7

7 Résultat régional LES RTÈRES RÉGIONUX Dans chaque région de France, la sinistralité présente des caractéristiques propres. Elle est souvent influencée par les conditions géographiques, climatiques, par les matériaux locaux ou les habitudes constructives. La région Midi-Pyrénées est constituée de l riège, de l veyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et du Tarn-et-Garonne. ompte-tenu de l'étendue de la région, les disparités sont grandes entre des territoires de plaines et de montagnes, des zones densément urbanisées et des zones rurales désertées hors saison. aractéristiques naturelles La région Midi-Pyrénées s'étend sur une superficie de plus de 5 32 km 2 et une population de près de 2,5 millions d'habitants. est la plus vaste région de France et l une des plus contrastées. Du nord au sud se succèdent des régions naturelles aux caractéristiques propres dont l ensemble forme une vaste gouttière inclinée vers le golfe de Gascogne entre deux bordures montagneuses : le Massif central et les Pyrénées. Midi-Pyrénées est une terre de contrastes : relief et modes d occupation du sol conduisent à une grande variété de paysages (haute montagne et grandes cultures, étendues rurales et concentrations urbaines) et à une diversité des terroirs qui font la richesse de la région qui ne compte pas moins de 1 petites régions agricoles, la plupart très argileuses. Le climat est celui d un pays de transition, où s affrontent constamment influences océaniques et méditerranéennes. Les premières apportent hivers modérés et l essentiel des précipitations, les secondes, fortes chaleurs estivales et automnes ensoleillés. Les différentiels thermiques entre les saisons sont très marqués. Les écarts pluviométriques sont très importants selon les saisons, les années et conduisent régulièrement à des épisodes de crue marqués. Deux vents dominants : le vent d ouest, accompagné le plus souvent de pluie, et le vent d utan, caractérisé par sa violence en rafales. On soulignera le sentiment du changement climatique qui est perçu par l intensification des caractéristiques connues (pluviométrie : accentuée ou raréfiée ; températures : plus élevées ou plus basses). aractéristiques constructives Les caractéristiques constructives régionales sont également singulières. elles qui sont détaillées ci-après sont extraites de l ouvrage Les Parts de marché des produits et matériaux de construction dans le résidentiel neuf, publié par l en 2. Les résultats sont issus de l analyse des logements autorisés en 2, 25 et 2 (Étude B). Une comparaison avec l étude du même type réalisée sur les années 1995 à 199 (Étude ) permet d approcher l évolution de la fréquence d utilisation des produits et techniques sur une décennie dans la région. TYPE Plain-pied Sans sous-sol Prix TT au m 2 (ombles perdus) 21-2 habitable (euros) Midi-Pyrénées 79 % 3 % 1 2 Total France 55 % 2 % 1 Par région et dans l étude B : les surfaces moyennes sont assez homogènes, mais les typologies des maisons et les structures d offre régionales entraînent des coûts au m 2 significativement différents. En Midi-Pyrénées, les habitations de plain-pied avec combles perdus sont majoritaires avec un taux nettement supérieur à la moyenne de l ensemble du pays. Les habitations sans sous-sol sont également fortement majoritaires, mais dans une proportion proche de la moyenne nationale. Enfin, le prix TT au m 2 correspond au prix moyen pratiqué en France.

8 MIDI-PYRÉNÉES DÉTIL PR LOT TEHNIUE FONDTIONS Dans 95 % des cas, elles sont de type «filantes périphériques». PLNHER BS D INFRSTRUTURE Le dallage sur terre-plein est en forte baisse au bénéfice du vide sanitaire. Les planchers bois sont en forte baisse ; cette chute est en partie due à la diminution des combles aménagés. MURS PÉRIPHÉRIUES Dans l ensemble du pays, les parpaings de béton perdent quelques points en part de marché, au bénéfice de la brique. Malgré une demande en progression, le bois reste marginal du fait de phénomènes d offre. En Midi-Pyrénées, la construction en brique est la règle : celle-ci est employée dans trois fois plus d habitations que dans l ensemble du pays. La construction en parpaings béton concerne néanmoins plus d une maison sur cinq. EN MISON INDIVIDUELLE MURS PÉRIPHÉRIUES Parpaings béton Briques utres Midi-Pyrénées 22 % 73 % 5 % Total France 7 % 22 % % La région Midi-Pyrénées se caractérise en logements collectifs par l emploi massif des parpaings béton (deux fois plus que la moyenne constatée dans l ensemble du pays), suivi par le béton banché (toutefois en proportion cinq fois moindre que la moyenne constatée dans l ensemble du pays). EN LOGEMENT OLLETIF MURS PÉRIPHÉRIUES Parpaings Briques Briques Béton Panneaux béton béton pleines creuses banché préfabriqué Midi-Pyrénées 7 % 3 % % 15 % 1 % Total France 3 % 2 % 5 % % 2 % HRPENTES En Midi-Pyrénées, comme dans la grande majorité du pays, les fermettes industrialisées sont utilisées massivement, au détriment de la charpente traditionnelle bois (deux fois moins posée que dans l ensemble du pays). HRPENTES Fermettes Traditionnelle Pannes, chevrons industrialisées bois et autres Midi-Pyrénées 2 % 1 % % Total France 72 % 19 % 9 % OUVERTURE La nature de la couverture est essentiellement dépendante de la région. La croissance du marché des tuiles de terre cuite plates et canal est surtout liée au développement du marché dans les régions du Sud-Ouest, telles que Midi-Pyrénées. OUVERTURES Tuiles T Tuiles béton rdoises Midi-Pyrénées 1 % 11 % % Total France 3 % 17 % 1 % ISOLTION DE L TOITURE ette isolation est constituée à plus de 9 % en laine minérale. Déroulée à plat ou soufflée dans les maisons à combles perdus (73 % des maisons, de plain-pied ou à étage) ; ou alors posée sous rampants dans les maisons à combles aménagés. 9

9 Résultat régional MENUISERIES EXTÉRIEURES Matériaux des fenêtres et portes-fenêtres En Midi-Pyrénées, comme dans la majorité du pays, le PV est dominant. MTÉRIUX MENUISERIES PV Bois lu Midi-Pyrénées 75 % 19 % % Total France 71 % 1 % 12 % Matériaux et types des occultations En Midi-Pyrénées, les volets battants en bois sont encore très dominants. Les volets PV (battants et roulants) sont minoritaires, tandis que les volets alu sont posés trois fois plus que dans l ensemble du pays. OULTTIONS Volets battants Volets battants Volets roulants Volets roulants bois PV PV alu Midi-Pyrénées 55 % 3 % 19 % 23 % Total France 37 % 1 % 2 % % LOISONS ET MENUISERIES INTÉRIEURES En Midi-Pyrénées, les plaques sur ossature sont le plus utilisées, et dans une proportion supérieure à la moyenne nationale, suivies par les plaques de plâtre. Les cloisons traditionnelles sont employées deux fois moins que dans l ensemble du pays. LOISONS Types arreaux Traditionnelles Plaques Plaques de plâtre de plâtre sur ossature Midi-Pyrénées 9 % 7 % 33 % 5 % Total France 1 % 12 % 39 % 37 % REVÊTEMENTS DE SOLS ET DE MURS 3 % des maisons sont maintenant livrées sans les revêtements de sol des pièces sèches (les clients se réservent le lot) et environ % des maisons sont livrées sans peinture des murs et plafonds. Lorsque les sols sont posés : Les carrelages représentent près de 1 % des sols des pièces humides et % des sols des pièces sèches ; Le marché des moquettes a diminué de plus de moitié et correspond maintenant à 12 % des pièces sèches ; Le marché des parquets bois est en très forte croissance : il est passé, en 9 ans, de 3 % à15 % des pièces sèches. HUFFGE ET VENTILTION Énergie de chauffage La région Midi-Pyrénées utilise massivement l énergie électrique, dans une proportion nettement supérieure à la moyenne nationale. À l inverse, la gaz naturel y est moins représenté. EN LOGEMENT INDIVIDUEL DIFFUS ÉNERGIES de chauffage Électricité directe Gaz naturel utres Midi-Pyrénées 7 % 1 % 12 % Total France % 22 % 12 % En logements collectifs, la région Midi-Pyrénées utilise massivement l énergie électrique, dans une proportion nettement supérieure à la moyenne nationale. Le gaz naturel ne dessert qu un logement sur cinq. Les équipements destinés à économiser l énergie : chaudières à condensation, ES solaire, VM DF, etc. restent marginaux, bien qu en proportion supérieure à l ensemble du pays. EN LOGEMENT OLLETIF ÉNERGIES de chauffage Électricité Gaz naturel utres Midi-Pyrénées 7 % 2 % % Total France 59 % 3 % % 1

10 MIDI-PYRÉNÉES DÉSORDRES PR GÉNÉRTION DE ONSTRUTION oût relatif de désordre (RD) oût de réparation par rapport au coût de construction tous deux actualisés par l'indice du oût de la onstruction (I) moyen 2. Le RD est exprimé selon la génération de construction 199, c est-à-dire que les bâtiments sinistrés ont été construits en 199. oût relatif du désordre T O U S S E T E U R S E N % 199 Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture Façade Menuiserie Partition Équipement utres Ensemble charpente terrasse revêt. int. climatique équipements Midi-Pyrénées, 2,7 13, 5,7 3,9 5,2 1,7 5,1,3 2,, France métropolitaine 5,1 1,,7 5, 2,7,9 5, 5,2 5,3 1,9 5,5 199 France 5,5 % Midi-Pyrénées, % RD DES BÂTIMENTS ONSTRUITS EN 199 Les résultats présentés dans le tableau ci-dessus sont les oûts Relatifs de Désordre (RD). Ils représentent la part du coût de réparation des désordres, exprimée en % du coût de construction, dans des bâtiments construits en 199 et sinistrés entre 199 et 2 c est-à-dire durant la période de garantie décennale toute entière. Les calculs sont réalisés toutes destinations de construction confondues. Globalement, les RD de la région sont nettement plus élevés que ceux de l ensemble du pays : en France, en moyenne 5,5 % du coût de construction est consacré à la réparation 11 de désordres à caractère décennal ; en région Midi-Pyrénées, en moyenne, % du coût de construction est consacré à ces réparations quelle que soit la destination. ette disparité reflète en partie la représentation des diverses destinations de construction sur le territoire régional : par exemple, là où le logement individuel et les bâtiments agricoles ou de stockage sont plus nombreux, les coûts relatifs de désordre sont plus élevés puisque les coûts de construction sont inférieurs à ceux des autres catégories de construction comme le montrent les réparations selon les destinations de construction dans le Tableau de bord Sycodés (page 1).

11 Résultat régional DÉSORDRES PR GÉNÉRTION DE ONSTRUTION oût moyen de réparation oût moyen de réparation des bâtiments construits en 199 et sinistrés durant dix ans. oût moyen de réparation T O U S S E T E U R S 199 Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture Façade Menuiserie Partition Équipement utres Ensemble charpente terrasse revêt. int. climatique équipements Midi-Pyrénées France métropolitaine S E T E U R R É S I D E N T I E L 199 Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture Façade Menuiserie Partition Équipement utres Ensemble charpente terrasse revêt. int. climatique équipements Midi-Pyrénées France métropolitaine Les tableaux ci-dessus présentent les coûts moyens de réparation des désordres pour les bâtiments construits en 199 et sinistrés entre 199 et 2 c est-à-dire durant la période de garantie décennale toute entière. Les coûts sont signalés par les experts construction ; ils sont mentionnés hors taxes (HT) et actualisés par l indice du coût de la construction (I moyen 2). On distingue les coûts moyens de réparation des désordres globaux (tous secteurs confondus premier tableau) et les coûts moyens de réparation relatifs au secteur résidentiel (deuxième tableau). Dans les deux cas, on constate que le coût moyen de réparation est supérieur dans la région au coût moyen de réparation national, quelle que soit la période de construction de bâtiments sinistrés (les coûts sont supérieurs pour les fondations, la structure et les revêtements et partitions intérieurs). 12

12 MIDI-PYRÉNÉES DÉSORDRES PR NNÉE D PPRITION oût moyen de réparation oût moyen de réparation T O U S S E T E U R S PR NNÉE D PPRITION Midi-Pyrénées France métropolitaine Ensemble Ensemble 31 ouverture en petits éléments Réseaux d eau intérieurs au bâtiment Revêtement de sol intérieur Réseaux extérieurs au bâtiment Façade à base de maçonnerie en éléments de terre cuite Fondations superficielles Mur enterré ou de soubassement Façade à base de maçonnerie en blocs de béton harpente-arc-portique Dallage sur terre-plein Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) utres éléments particuliers de façade (non étanchés) Distribution et émission de chaleur Équipement sanitaire ouverture en grands éléments Voirie Revêtement de mur intérieur Plafond Ventilation Toiture-terrasse accessible TOTL Le tableau ci-dessus montre les coûts moyens de réparation des désordres selon leur année d apparition. Les coûts sont signalés par les experts construction. Ils sont mentionnés hors taxes (HT) et actualisés par l indice du coût de la construction (I moyen 2). es coûts moyens de réparation sont répartis selon les 2 éléments d ouvrage qui ont causé les sinistres les plus coûteux à réparer dans la région. Les calculs sont réalisés toutes périodes de construction des bâtiments sinistrés et toutes destinations confondues. Deux périodes sont distinguées pour présenter l évolution des coûts. Dans la région et en France, les résultats sont comparés : dans chacun des cas, la première colonne montre les coûts moyens de réparation des désordres apparus entre 1995 et 2 ; la seconde colonne montre ces coûts pour des désordres apparus entre 21 et 2 ; la troisième colonne montre ces coûts pour des désordres apparus durant l ensemble des années 1995 à 2. Le «Total» présente les coûts moyens de réparation par période et par lieu, quel que soit l élément d ouvrage mis en cause. 13 Globalement, le coût moyen de réparation dans la région est de 5 9 soit supérieur à celui du pays ( 2 ). Parmi les principaux éléments d ouvrages cause de désordre, certains présentent un coût moyen de réparation non seulement parmi les plus lourds, mais aussi plus cher dans la région que dans le reste du pays. Il s agit principalement des lots «fondations superficielles», «dallage sur terre-plein» et «revêtement de sol intérieur». Notons tout de même que depuis dix ans, en France comme dans la région, l évolution des coûts moyens de réparation est très faible. La stabilité de ces coûts moyens de réparation est fragile : un désordre exceptionnellement cher une année suffira à modifier la hiérarchie des causes et ce, d autant plus que l échantillon des désordres signalés dans la région sera maigre. Prudence donc à la lecture de ces valeurs qui reflètent parfois fortement les éventuels accidents d alimentation de Sycodés.

13 Résultat régional DÉSORDRES PR NNÉE D PPRITION Répartition par manifestation Répartition par manifestation T O U S S E T E U R S PR NNÉE D PPRITION Midi-Pyrénées France entière Ensemble Ensemble 2 Défaut d'étanchéité à l'eau 77, 79,5 7, 5, 57,3 5, 9 utres manifestations 9,9 12,9 11, 22,3 19,3 2, 1 Défaut de stabilité 5,5, 5, ,7 5 Sécurité d'utilisation, 1, 2,,7 9,9,9 3 ondensation à l'intérieur du bâtiment 1,9,2,9 1,7 1,3 1,5 7 Défaut de protection contre le bruit,3,7,5,,3, Température intérieure des locaux,3 -,1 1, 1,2 1, Défaut d'étanchéité à l'air ,2 1,1 1,2 Sécurité incendie - - -,,, TOTL Défaut d'étanchéité à l'eau utres manifestations Défaut de stabilité Midi-Pyrénées France Sécurité d'utilisation ondensation à l'intérieur du bâtiment Défaut de protection contre le bruit Température intérieure des locaux Défaut d'étanchéité à l'air Sécurité incendie Le tableau ci-dessus présente la répartition du nombre de désordres en %, selon leur manifestation. Les calculs sont réalisés toutes périodes de construction des bâtiments sinistrés et toutes destinations confondues. Deux périodes sont distinguées pour présenter l évolution des répartitions selon les manifestations. Dans la région et en France, les résultats sont comparés : dans chacun des cas, la première colonne totalise le nombre de désordres apparus entre 1995 et 2 ; la seconde colonne 1 rend compte des désordres apparus entre 21 et 2 ; la troisième colonne présente les effectifs des désordres apparus durant l ensemble des années 1995 à 2. On constate que le défaut d étanchéité à l eau absorbe, en Midi-Pyrénées, presque % de l'ensemble des coûts de réparations, chiffre bien supérieur à la moyenne nationale (5, %). L'évolution entre les deux périodes d'observation affiche de surcroît une tendance à la hausse, aussi bien dans la région que dans toute la France.

14 MIDI-PYRÉNÉES DÉSORDRES PR NNÉE D PPRITION Répartition par dysfonctionnement à l origine des désordres Répartition par dysfonctionnement T O U S S E T E U R S PR NNÉE D PPRITION Midi-Pyrénées France métropolitaine Ensemble Ensemble 2 Défaut d'exécution 79 92, 7, 7, 7, Vice de matériau ou de procédure 11 2,2 5,7,3 3, 3,9 1 Défaut de conception, 2,9 5,1 15,1 1, 12,1 9 utres dysfonctionnements 1,1 1, 1,3 1, 2,7 2,3 3 Incident de chantier,3,7,5,7,, 5 Défaut d'entretien ou d'utilisation ,5 1, ucun dysfonctionnement imputable - - -,,9,9 Tous dysfonctionnements Défaut d'exécution Vice de matériau ou de procédure Défaut de conception Midi-Pyrénées France utres dysfonctionnements Incident de chantier Défaut d'entretien ou d'utilisation ucun dysfonctionnement imputable Le tableau ci-dessus présente la répartition du nombre de désordres en %, selon le dysfonctionnement à l origine du sinistre. Les calculs sont réalisés toutes périodes de construction des bâtiments sinistrés et toutes destinations confondues. Deux périodes sont distinguées pour présenter l évolution des répartitions selon les dysfonctionnements. Dans la région et en France, les résultats sont comparés : dans chacun des cas, la première colonne totalise les désordres apparus entre 1995 et 2 ; la seconde colonne rend compte des désordres apparus entre 21 et 2 ; la troisième 15 colonne présente les désordres apparus durant l ensemble des années 1995 à 2. On constate que le défaut d'exécution est très nettement le dysfonctionnement le plus fréquemment à l'origine des sinistres dans la région Midi-Pyrénées. Il y est aussi plus fréquent que dans l'ensemble du pays (7, % des cas contre 7,9 % en France) et a augmenté entre les deux périodes d'observation, atteignant 92, % en À l'inverse, comparé à la moyenne nationale, le défaut de conception est moins invoqué (Midi-Pyrénées 5,1 % France 12 %).

15 Résultat régional MIDI-PYRÉNÉES DÉSORDRES PR DESTINTION DE ONSTRUTION Les résultats par année d'apparition des désordres sont présentés par destination de construction. ela permet de restituer plus précisément la pathologie car schématiquement, chaque destination regroupe une typologie homogène de cadres de réalisation et de systèmes constructifs, que ce soit dans la région ou dans le reste du pays. L MISON INDIVIDUELLE L échantillon est de 3 désordres ; le coût moyen de réparation est de 5 52 contre 329 en France. LE LOGEMENT OLLETIF L échantillon est de désordres ; le coût moyen de réparation est de 17 contre 3 13 en France. LES LOUX D'TIVITÉ L échantillon est de 3 désordres ; il est trop infime pour être statistiquement représentatif. Les résultats sont donnés à titre indicatif. 1

16 MISON INDIVIDUELLE u Pathologie de la MISON INDIVIDUELLE OUVRGES USE DES DÉSORDRES en pourcentage de l effectif Pourcentage de l effectif PR NNÉE D PPRITION Midi-Pyrénées France métropolitaine Ensemble Ensemble 31 ouverture en petits éléments 17,1 15,5 1, 13, 12,7 12, 9 Réseaux d eau intérieurs au bâtiment,9 9,9,1,,2, 1 Fondations superficielles,2 7, 7,,9,, 5 Façade à base de maçonnerie en éléments de terre cuite,,5 7, 3, 3, 3, 2 Réseaux extérieurs au bâtiment,1 5,9,,1,7,5 3 harpente-arc-portique 5,3 5,5 5,5 3,9 3, 3,7 7 Revêtement de sol intérieur,7, 5,5 5,1 7,,7 2 Dallage sur terre-plein 3,,7, 3,1 2,9 3, 12 Mur enterré ou de soubassement 5, 3,2,1 9, 5,7 7,2 51 Façade à base de maçonnerie en blocs de béton 2,3 2, 2, 1, 11,9 11, Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) 3,5 2, 2,5 3,7 3,2 3, 3 Distribution et émission de chaleur 2,9 1, 2,2 1,9 2, 2,2 utres inférieurs à 2 % TOTL ouverture en petits éléments Réseaux d eau intérieurs au bâtiment Fondations superficielles Façade à base de maçonnerie en éléments de terre cuite Réseaux extérieurs au bâtiment Midi-Pyrénées harpentearc-portique Le tableau ci-dessus présente la répartition en % du nombre des 12 éléments d ouvrage cause des désordres, qui sont les plus fréquents parmi les désordres signalés dans la région pour les maisons individuelles. Les désordres sont présentés par année d apparition, quelle que soit l année de la construction du bâtiment sinistré entre 19 et 2. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l ensemble du pays. En Midi-Pyrénées, les désordres les plus nombreux concernent les couvertures en petits éléments, représentant 1 % de 17 France Revêtement de sol intérieur Dallage sur terre-plein Mur enterré ou de soubassement Façade à base de maçonnerie en blocs de béton Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) Distribution et émission de chaleur l effectif total des désordres de la région sur les dix ans soit une proportion supérieure à celle observée à l échelle nationale (12, %). On constate leur légère baisse entre les deux périodes d observation, passant de 17,1 % en 1995/2 à 15,5 % en 21/2. Viennent ensuite les réparations portant sur les réseaux d'eau intérieurs, c'est-à-dire principalement sur les fuites de canalisations encastrées en cuivre ; l'effectif de ces désordres est également plus élevé en région que dans l'ensemble du pays (,1 % en région contre, % en France)

17 Pathologie de la MISON INDIVIDUELLE OUVRGES USE DES DÉSORDRES en pourcentage du coût de réparation global Pourcentage du coût de réparation PR NNÉE D PPRITION Midi-Pyrénées France métropolitaine Ensemble Ensemble 1 Fondations superficielles 37,2 32, 3, ,5 2,1 31 ouverture en petits éléments 9,2,,7 9,3 9 9,1 2 Dallage sur terre-plein 7, 9,1,5 5,,,1 5 Façade à base de maçonnerie en éléments de terre cuite 5,,,3 2,3 2, 2,5 7 Revêtement de sol intérieur 3,, 5,,7 1,5,3 12 Mur enterré ou de soubassement,,1 5,5 1,7,,1 3 harpente-arc-portique 5,1,, 3, 3, 3,7 9 Réseaux d eau intérieurs au bâtiment 1, 3,2 2,1, 3, 2 Réseaux extérieurs au bâtiment 2,1 3, 2,9 2, 2, 2, ssainissement autonome 1,1 1, 1,5 2, 2,5 2,5 51 Façade à base de maçonnerie en blocs de béton 1, 1,5 1,5 7 7,5 7,3 Mur de soutènement (hors emprise du bâtiment), 1, 1, 1, 1,5 1, utres inférieurs à 2 % TOTL ,3 2,1 Fondations superficielles ouverture en petits éléments Dallage sur terre-plein Façade à base de maçonnerie en éléments de terre cuite Revêtement de sol intérieur Midi-Pyrénées Mur enterré ou de soubassement France harpentearc-portique Réseaux d eau intérieurs au bâtiment Réseaux extérieurs au bâtiment ssainissement autonome Façade à base de maçonnerie en blocs de béton Mur de soutènement (hors emprise du bâtiment) Le tableau ci-dessus présente la répartition en % du coût de réparation des 12 éléments d ouvrage cause des désordres, dont les montants de réparation sont les plus importants parmi les coûts signalés dans la région pour les maisons individuelles. Les désordres sont présentés par année d apparition, quelle que soit l année de la construction du bâtiment sinistré entre 19 et 2. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l ensemble du pays. Sur dix ans, 3,3 % du coût total des réparations de la région 1 ont été affectés aux désordres de fondations superficielles adaptation au sol ou fondation sur sol hétérogène, avec une légère baisse entre les deux périodes 1995/2 (37,2 %) et 21/2 (32, %). En France, cette pathologie utilise 2,1 % des montants de réparation affectés aux maisons individuelles, part stable durant les dix années observées. En seconde position viennent les réparations des couvertures en petits éléments, dont l'effectif est cependant moindre en région qu'en France (,7 % contre 9,1 %).

18 Pathologie de la MISON INDIVIDUELLE OUVRGES USE DES DÉSORDRES analyse à dire d expert Lors des canicules passées, les désordres ont été marqués par un différentiel de dilatation ente l intérieur et l extérieur provoquant un certain nombre de tassement de trottoirs carrelés autours des constructions. D autre part, lorsqu elles sont carrelées scellées, sur dalle avec chape simple de 5 cm, l humidité et le gel sont des facteurs Ouvrages en contact avec le sol Terrasse et viabilité Fondation de désordres d apparition rapide. Des désordres liés au défaut de ventilation primaire dans les canalisation d évacuation sont constatés ce qui est caractéristique des configurations de réalisation sans coordination entre lots, particulièrement courante en maison individuelle. Les désordres de fondations sont les plus caractéristiques et récurrents dans la région, particulièrement en maison individuelle. Ils relèvent de l'inadaptation des fondations à la nature du sol et aux contraintes générées dans le cas de forte humidité ou au contraire, dans les cas de sécheresse. ette inadaptation entre fondation superficielle et nature du sol induit des tassements différentiels, source de fissures structurelles qui peuvent gêner l utilisation et mettre en péril la construction. e type de désordre relève de la garantie décennale même si le cadre de prise en charge tend à évoluer, avec la mise en place des Plan de Prévention des Risques Sécheresse (PPR). Dans la région, où les PPR Sécheresse existants imposent une profondeur minimale de fondation à 1,1 m, certains experts ont constaté des ouvrages fondés à moins de, m ce qui est parfaitement inadapté, même hors des zones de PPR Sécheresse. Il existe une seconde forme de pathologie, liée à la réalisation de dallages posés sur hérissons et qui, mis en œuvre sur sol argileux, finit par présenter les mêmes désordres de tassement. Il n est pas rare de constater des désordres de seconde génération, après simples traitements de fissures, mais aussi après réparation par micropieux. Proximité des chênes Généralisation fissures sécheresse Ouvrages d étanchéité Les piscines présentent souvent des problèmes d exécution et/ou liés aux produits employés (coques polyester). Infiltration en sous-sol enterré enduit de mortier et produit bitumineux (souvent, l enduit est mal posé, juste sur les blocs et présente des défauts ponctuels, par lesquels les sous-sols sont inondés : l eau percole à travers les agglo. Et des flaques apparaissent au sol). es cas sont d autant plus nombreux que la pluviométrie est importante et peut tendre à s'intensifier si le changement climatique s'accélère. En maison individuelle, nombre de constructeurs réalisent toujours des parois enterrées de sous-sol en maçonnerie de blocs creux. Malgré les précautions à prendre : sous-enduit, produit noir, Façade fissuration d enduit due à l absence d entoilage. Les monomurs se développement. e dispositif est particulièrement utile pour améliorer le confort thermique d été, dans une région qui peut être très chaude. La région porte Façade 19 drainage vertical souvent confondu avec une étanchéité, l'accumulation d'eaux de surface en pied de mur lors de fortes précipitations génère des infiltrations parfois spectaculaires. S'ensuit inévitablement une discussion acharnée sur la notion d'impropriété à destination suivant l'utilisation du local. Infiltrations en sous-sol deux fabricants, dont l un a développé un système qui exige de mettre en œuvre un sous-enduit qui parfois n est pas posé. L enduit monocouche va alors sécher trop vite et ne tiendra pas sur la façade.

19 Pathologie de la MISON INDIVIDUELLE OUVRGES USE DES DÉSORDRES en coût moyen de réparation oût moyen de réparation PR NNÉE D PPRITION Midi-Pyrénées France métropolitaine Ensemble Ensemble 31 ouverture en petits éléments Réseaux d eau intérieurs au bâtiment Fondations superficielles Façade à base de maçonnerie en éléments de terre cuite Réseaux extérieurs au bâtiment Revêtement de sol intérieur harpente-arc-portique Dallage sur terre-plein Mur enterré ou de soubassement Façade à base de maçonnerie en blocs de béton Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) Distribution et émission de chaleur MOYENNE Le tableau ci-dessus présente les coûts moyens de réparation des 12 éléments d ouvrage cause des désordres, qui sont les plus importants en maison individuelle dans la région. Les désordres sont présentés par année d apparition, quelle que soit l année de la construction du bâtiment sinistré entre 19 et 2. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l ensemble du pays. On retrouve parmi les désordres les plus coûteux les fondations superficielles, dont le coût moyen de réparation est de 23 (contre 1 5 en France) ; les autres éléments d ouvrage portent des coûts de réparation moins élevés et plus homogènes entre eux. Les réparations de dallage sur terre-pleinsont supérieures au coût moyen en France (9 contre 7 92 ) et en légère hausse depuis dix ans : (9 17 en 1995/2 contre en 21/2). OUVRGES USE DES DÉSORDRES Délais d apparition Délais d apparition POURENTGE DES EFFETIFS N N É E D P P R I T I O N D U D É S O R D R E 1 re 2 e 3 e e 5 e e 7 e e 9 e 1 e >1 e Tous délais 1,3 2,1 11,,7 9,5,2,,1 5,9,,1 1 17,1 21,9 13, 11,1 9,7 7,9,,9 3,1, POURENTGE DU OÛT DE RÉPRTION GLOBL N N É E D P P R I T I O N D U D É S O R D R E 1 re 2 e 3 e e 5 e e 7 e e 9 e 1 e >1 e Tous délais 19, 19 1,1 1 7,7,3 5,9,3 7,1,2 1 21,2 2,2 12,3 1,7 9 7,5,7,,2 3,2,1 1 Midi-Pyrénées Les deux tableaux ci-dessus présentent la répartition des désordres selon leur année d apparition en maison individuelle, quel que soit l élément d ouvrage mis en cause et quelle que soit l année de la construction du bâtiment sinistré entre 19 et 2. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l ensemble du pays. Dans le premier tableau, on trouve les parts des effectifs en % des désordres apparus chronologiquement 2 France durant les dix années de garantie. Dans le second tableau, on trouve la part des montants de réparation dépensés chaque année, par rapport au montant total des réparations engagées sur dix ans, en %. Le graphique présente les effectifs cumulés croissants des désordres durant les dix années de la garantie. On constate que les délais d'apparition des désordres sont plus lents en région. 2

20 Pathologie de la MISON INDIVIDUELLE OUVRGES USE DES DÉSORDRES analyse à dire d expert L épaisseur des chapes est cause de désordres récurrents et très répandus une chape de 7 cm, dans laquelle passent parfois deux canalisations reste 2 cm sous le scellement de carrelage, ce qui est une configuration très vulnérable. La terre cuite utilisée pour les briques peut présenter des problèmes de gélivité même considération pour les tuiles. ertains fabricants proposent un suivi technique, mis en place par certains fabricants. Dans l habitat traditionnel, la fondation est constituée par une semelle filante, avec deux rangs de béton et une structure La pathologie des fermettes a évolué du défaut de contreventement vers le défaut de fixation sur les murs de structure. as particulier d'un auvent totalement arraché par un fort coup de vent, sans prise en charge de l'assureur multirisques habitation (MRH - cadre de garantie catastrophe naturelle) compte tenu des défauts de fixation flagrants. Structure ouvert harpente & couverture en briques. Dans le cas où un sous sol, partiellement enterré, vient se caler dans une pente, on constate des fissures marquées sur le plancher intermédiaire. L infrastructure en sous-sol, constituée de blocs de béton, se rétracte au séchage alors que la superstructure, en brique, gonfle en service ce qui cause le cisaillement du plancher. ette cohabitation brique/béton typique de la région, et les contraintes de délais de réalisation poussent à mettre en œuvre un enduit sur une maçonnerie fraîche, insuffisamment stabilisée. Envol de toiture Défaut de fixation panne Tuiles Les faibles pentes de toits présentent un point de risque au-delà des habituels problèmes liés aux infiltrations aux points singuliers noues, rives, souches. En zone exposée aux vents, la conjugaison de la pluie provoque de graves infiltrations. Le scellement des tuiles (1/1 et non 1/5 comme le conseille le DTU) pourrait réduire ce type de pathologie. La multiplication des tempêtes au cours des dernières années, entrainant des envols de tuiles, laisse entrevoir la nécessité d'une nouvelle évolution des DTU (couvertures en petits éléments) en termes de pente et de fixation. Le défaut de plaques de doublage hydrofuges dans les pièces d eau est un désordre caractéristique (pas seulement dans la région) et récurrent. La mise en œuvre du carrelage est massivement encore scellée. 21 Sur chape de mortier ce qui évolue avec le développement des chapes anhydrites. Le défaut d épaisseur, en particulier au droit des canalisations, est la cause récurrente des pathologies constatées dans la région. Équipements climatiques Les pompes à chaleur et les planchers chauffants présentent des cas d embouage des réseaux et de corrosion. Nous connaissions le termite dans les bâtiments anciens, moins dans les ouvrages neufs. Les désordres ayant pour cause l'infestation par les termites progressent. ertains départements comme le Tarn-et-Garonne font l'objet d'un arrêté préfectoral obligeant aujourd'hui les constructeurs à prendre des dispositions préventives. Second œuvre Partition & revêtement Les termites Ici, un groupe de maisons âgées de 1 an 1/2 à peine, largement infestées (plinthes et plafonds)

21 LOGEMENT OLLETIF u Pathologie du LOGEMENT OLLETIF OUVRGES USE DES DÉSORDRES en pourcentage de l effectif Pourcentage de l effectif PR NNÉE D PPRITION Midi-Pyrénées France métropolitaine Ensemble Ensemble 9 Réseaux d eau intérieurs au bâtiment 1,9 15,7 1,7 1,5 13,9 12,9 31 ouverture en petits éléments 1,2 11,3 11, 5,7 5,7 5,7 7 Revêtement de sol intérieur,1 7, 7,2,1, 7, 51 Façade à base de maçonnerie en blocs de béton 2,5 5,5,9 3,,9, 59 utres éléments particuliers de façade (non étanchés),7 3,9,5 5, 5,5 5, 2 Réseaux extérieurs au bâtiment 3,5,5,3 2,5 2,7 2,7 12 Mur enterré ou de soubassement 3,9,,, 3, 3, 5 Façade à base de maçonnerie en éléments de terre cuite 3,9 3,5 3,5 1,1 1,1 1,1 3 Distribution et émission de chaleur,7 3,5 2,9 3,1 3,5 3, Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture), 2, 2,, 3, 3, 7 Ventilation 3,5 2,5 2,7 2,3 1, 1, 5 Toiture-terrasse accessible 2,5 2,5 2,5,2,,1 utres inférieurs à 2 % TOTL Réseaux d eau intérieurs au bâtiment ouverture en petits éléments Revêtement de sol intérieur Façade à base de maçonnerie en blocs de béton utres éléments particuliers de façade (non étanchés) Midi-Pyrénées Réseaux extérieurs au bâtiment Le tableau ci-dessus présente la répartition en % du nombre des 12 éléments d ouvrage cause des désordres, qui sont les plus fréquents parmi les désordres signalés dans la région pour les logements collectifs. Les désordres sont présentés par année d apparition, quelle que soit l année de la construction du bâtiment sinistré entre 19 et 2. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l ensemble du pays. Les désordres les plus nombreux concernent les réseaux d eau intérieurs au bâtiment. Ils représentent 1,7 % du total des 22 France Mur enterré ou de soubassement Façade à base de maçonnerie en éléments de terre cuite Distribution et émission de chaleur Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) Ventilation Toitureterrasse accessible désordres régionaux sur les dix ans soit une proportion légèrement supérieure à celle observée à l échelle nationale (12,9 %). On constate une hausse de l effectif entre les deux périodes d observation, passant de 1,9 % en 1995/2 à 15,7 % en 21/2. Les causes de désordre portent majoritairement sur les fuites de canalisations encastrées en cuivre. Viennent ensuite les couvertures en petits éléments, dont les taux de dommages sont plus élevés en région qu'en France (11 % contre 5,7 %)

22 Pathologie du LOGEMENT OLLETIF OUVRGES USES DES DÉSORDRES en pourcentage du coût de réparation global Pourcentage du coût de réparation PR NNÉE D PPRITION Midi-Pyrénées France métropolitaine Ensemble Ensemble 7 Revêtement de sol intérieur 22, 1,7 19, 1,2 1,9 1,7 9 Réseaux d eau intérieurs au bâtiment 5,3 12,5 1,9 9,3 13, 12,2 31 ouverture en petits éléments,2 7,3,3 5, 5 2 Réseaux extérieurs au bâtiment 1, 7,1 5,9 2,2 2, 2,3 2 Dallage sur terre-plein 3,3,3,1,9 2,3 1,9 59 utres éléments particuliers de façade (non étanchés),1 2,,3 5, 5,9 1 Fondations superficielles,2 3 3,,3 1, 51 Façade à base de maçonnerie en blocs de béton 1,3,5 3, 1, 1,9 1, Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) 7,2 1,5 2, 3,1 1, 2,2 12 Mur enterré ou de soubassement 2,1 2,7 2, 3,7 3,2 3, 3 Distribution et émission de chaleur,3 3,2 2, 2,1 3,5 3,1 5 Façade à base de maçonnerie en éléments de terre cuite 1 2, 2,,,3,3 utres inférieurs à 2 % TOTL , Revêtement de sol intérieur 12,2 Réseaux d eau intérieurs au bâtiment ouverture en petits éléments Réseaux extérieurs au bâtiment Dallage sur terre-plein Midi-Pyrénées utres éléments particuliers de façade (non étanchés) France Fondations superficielles Façade à base de maçonnerie en blocs de béton Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) Mur enterré ou de soubassement Distribution et émission de chaleur Façade à base de maçonnerie en éléments de terre cuite Le tableau ci-dessus présente la répartition en % du coût de réparation des 12 éléments d ouvrage cause des désordres, dont les montants de réparation sont les plus importants parmi les coûts signalés dans la région pour les logements collectifs. Les désordres sont présentés par année d apparition, quelle que soit l année de la construction du bâtiment sinistré entre 19 et 2. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l ensemble du pays. Sur dix ans, 19, % du coût total des réparations de la région 23 a été affecté aux désordres de revêtement de sol intérieur, avec une baisse entre les deux périodes 1995/2 (22, %) et 21/2 (1,7 %). En France, cette pathologie utilise seulement 1,7 % des montants de réparation affectés aux logements collectifs et a fait preuve sur dix ans d'une évolution remarquablement stable. En seconde position viennent les réseaux d'eau intérieurs au bâtiment (1,9 % contre 12,2 % en France), avec une hausse très sensible entre les deux périodes d'observation.

23 Pathologie du LOGEMENT OLLETIF OUVRGES USE DES DÉSORDRES en coût moyen de réparation oût moyen de réparation PR NNÉE D PPRITION Midi-Pyrénées France métropolitaine Ensemble Ensemble 9 Réseaux d eau intérieurs au bâtiment ouverture en petits éléments Revêtement de sol intérieur Façade à base de maçonnerie en blocs de béton Réseaux extérieurs au bâtiment Mur enterré ou de soubassement utres éléments particuliers de façade (non étanchés) Distribution et émission de chaleur Façade à base de maçonnerie en éléments de terre cuite Équipement sanitaire Toiture-terrasse accessible Ventilation MOYENNE Le tableau ci-dessus présente les coûts moyens de réparation des 12 éléments d ouvrage cause des désordres, qui sont les plus importants en logement collectif dans la région. Les désordres sont présentés par année d apparition, quelle que soit l année de la construction du bâtiment sinistré entre 19 et 2. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l ensemble du pays. Les désordres concernant les murs enterrés ou de soubassement comptent parmi les plus coûteux, avec un coût moyen de réparation de (contre 3 21 en France) ; on constate cependant une forte diminution depuis dix ans : 9 35 en 1995/2 contre 3 15 en 21/2. Les revêtements de sol intérieurs viennent en deuxième position, avec un coût de réparation moyen de 59, inférieur au coût moyen en France depuis dix ans (5 351 ). OUVRGES USE DES DÉSORDRES délais d apparition Délais d apparition POURENTGE DES EFFETIFS N N É E D P P R I T I O N D U D É S O R D R E 1 re 2 e 3 e e 5 e e 7 e e 9 e 1 e >1 e Tous délais 5, 25 1, 9,1 11, 9, 7,2,1 7,1 1 7, 2, 15 11,9 1, 9,1,9 5,,2 2, POURENTGE DU OÛT DE RÉPRTION GLOBL N N É E D P P R I T I O N D U D É S O R D R E 1 re 2 e 3 e e 5 e e 7 e e 9 e 1 e >1 e Tous délais 9 1, 12,9 7, 13,1,,7 1,1 9,3 3,9 1 12, 31, 1 9, 7,7,7,1 3,1 2, 1 Midi-Pyrénées Les deux tableaux ci-dessus présentent la répartition des désordres selon leur année d apparition en logement collectif, quel que soit l élément d ouvrage mis en cause et quelle que soit l année de la construction du bâtiment sinistré entre 19 et 2. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l ensemble du pays. Dans le premier tableau, on trouve les parts des effectifs en % des désordres apparus chronologiquement durant les dix 2 France années de garantie. Dans le second tableau, on trouve la part des montants de réparation dépensés chaque année, par rapport au montant total des réparations engagées sur dix ans, en %. Le graphique présente les effectifs cumulés croissants des désordres durant les dix années de la garantie. ue ce soit en effectif ou en coût de réparation, les désordres apparaissent moins rapidement dans les logements collectifs de la région que dans ceux du reste du pays. 2

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

Cours de Structures en béton

Cours de Structures en béton Cours de Structures en béton Chapitre 12 DETAILS DE CONSTRUCTION Section 12.3 Les murs 12.3.1 Le mur extérieur en béton armé 12.3.2 Le mur extérieur en maçonnerie traditionnelle 12.3.3 Le mur extérieur

Plus en détail

Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage»

Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage» Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage» Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité des constructions. Il a été rédigé

Plus en détail

N 5 SUPERSTRUCTURE. Enveloppe Seconde œuvre. Arezou MONSHIZADE MOBat

N 5 SUPERSTRUCTURE. Enveloppe Seconde œuvre. Arezou MONSHIZADE MOBat N 5 SUPERSTRUCTURE Enveloppe Seconde œuvre Arezou MONSHIZADE MOBat SUPERSTRUCTURE: Eléments constructifs SUPERSTRUCTURE Murs et baies Plancher Toiture Couverture +Seconde oeuvre INFRASTRUCTURE Sol Semelles

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

Mur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat. 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat

Mur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat. 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat Détails 1. Mur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat Crochet type mur sec Mortier Membrane d'étanchéite Chaînage béton Brique

Plus en détail

Immeuble collectif AQC

Immeuble collectif AQC AQC Immeuble collectif Comment bien utiliser votre assurance construction «Dommages-Ouvrage»? Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité

Plus en détail

Murs poutres & planchers

Murs poutres & planchers Murs poutres & planchers Henri RENAUD Deuxième édition Groupe Eyrolles, 2002, 2005, ISBN 2-212-11661-6 8. Structure porteuse : murs, planchers, charpente Eléments porteurs ou de liaisons qui contribuent

Plus en détail

Etanchéité à l air dans la construction bois. Marc DELORME Inter Forêt-Bois 42

Etanchéité à l air dans la construction bois. Marc DELORME Inter Forêt-Bois 42 Etanchéité à l air dans la construction bois Marc DELORME Inter Forêt-Bois 42 Pourquoi des bâtiments étanches à l air? Ne pas confondre : étanchéité à l air et confinement Une bonne étanchéité à l air

Plus en détail

C0nstruire une mais0n. Sommaire

C0nstruire une mais0n. Sommaire Sommaire Page 2 : Le terrain Page 3 : Les raccordements Page 4 : Les fondations Page 5 : La chape Page 6 : Les murs Page 8 : Les planchers Page 9 : Le toit Page 10 : La charpente Page 12 : Les tuiles C0nstruire

Plus en détail

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : l'assemblage de parpaings le moulage dans un coffrage donnant une forme circulaire

Plus en détail

MIEUX CONNAÎTRE L ÉVOLUTION DE LA QUALITÉ DE LA CONSTRUCTION GRĀCE AU TABLEAU DE BORD SYCODÉS CRÉÉ PAR L AQC

MIEUX CONNAÎTRE L ÉVOLUTION DE LA QUALITÉ DE LA CONSTRUCTION GRĀCE AU TABLEAU DE BORD SYCODÉS CRÉÉ PAR L AQC Dossier de presse Janvier 2007 Service de presse MIEUX CONNAÎTRE L ÉVOLUTION DE LA QUALITÉ DE LA CONSTRUCTION GRĀCE AU TABLEAU DE BORD SYCODÉS CRÉÉ PAR L AQC L Observatoire de la Qualité de la Construction

Plus en détail

Le bâtiment face à l inondation

Le bâtiment face à l inondation Le bâtiment face à l inondation Vulnérabilité des ouvrages Aide-mémoire Les collectivités en Europe pour la prévention du risque d inondation Cet aide-mémoire accompagne le guide méthodologique de diagnostic

Plus en détail

ACOUSTIQUE REGLEMENTATION ISOLEMENT AUX BRUITS AÉRIENS ISOLEMENT AUX BRUITS DE CHOCS

ACOUSTIQUE REGLEMENTATION ISOLEMENT AUX BRUITS AÉRIENS ISOLEMENT AUX BRUITS DE CHOCS ACOUSTIQUE REGLEMENTATION Dans les exigences réglementaires, on distingue l isolement aux bruits aériens (voix, télévision, chaîne-hifi...) et l isolement aux bruits d impact (chocs). ISOLEMENT AUX BRUITS

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré 1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»

Plus en détail

Les fondements juridiques sous-tendant les

Les fondements juridiques sous-tendant les L expert Dégât des eaux et la responsabilité des entreprises L auteur Christophe Gadouleau Dans la pratique quotidienne de son activité, l expert Dégât des eaux intervenant en dommage est parfois en situation

Plus en détail

ISOLER LA TOITURE INCLINÉE

ISOLER LA TOITURE INCLINÉE Lisez aussi : Fiche 1 INTRODUCTION + Fiche 2 MAÎTRISER L ÉTANCHÉITÉ ET PROTÉGER L ISOLANT + Fiche 10 AMÉLIORER LA VENTILATION RÉNOVER POUR CONSOMMER MOINS D ÉNERGIE : GUIDE PRATIQUE ISOLER LA TOITURE INCLINÉE

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine

Plus en détail

GLEIZE ENERGIE SERVICE

GLEIZE ENERGIE SERVICE GLEIZE ENERGIE SERVICE Page 1 sur 17 #/ -#0/.1# 2 1# 11 - " 1 GLEIZE ENERGIE SERVICE -1 " " #/ / &3 %$". 1! "#$$ %" & "# '%# () *+, -". GLEIZE ENERGIE SERVICE Page 2 sur 17 SOMMAIRE 1. Introduction - Rappel...

Plus en détail

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er

Plus en détail

Financez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro

Financez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro Financez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro Financez vos économies d énergie l éco-prêt à taux zéro SOMMAIRE Écoutez vos envies d économies d énergie............ 3 Un éco-prêt à

Plus en détail

Construction. Catalogue de détails. L habitat sain, naturellement. Produits pour la construction saine issus de matériaux naturels renouvelables

Construction. Catalogue de détails. L habitat sain, naturellement. Produits pour la construction saine issus de matériaux naturels renouvelables Catalogue de détails Produits pour la construction saine issus de matériaux naturels renouvelables Construction CONTENU Détails de raccords Maison très basse consommation Systèmes bois massif Support maçonné

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN

INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN I - Données Générales INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN Rivalités entre réhabilitation, restauration et rénovation Au cours des dernières années, d'importantes études ont été entreprises dans les quartiers

Plus en détail

Syndics, vous gérez un immeuble de moins de 10 ans. Syndics de copropriétés. Vous constatez un désordre de construction Cette brochure vous intéresse

Syndics, vous gérez un immeuble de moins de 10 ans. Syndics de copropriétés. Vous constatez un désordre de construction Cette brochure vous intéresse Syndics, vous gérez un immeuble de moins de 10 ans Vous constatez un désordre de construction Cette brochure vous intéresse Document réalisé par les professionnels de l'immobilier, les assureurs, les différents

Plus en détail

ISOLER LES MURS PAR L EXTÉRIEUR

ISOLER LES MURS PAR L EXTÉRIEUR Lisez aussi : Fiche 1 INTRODUCTION + Fiche 2 MAÎTRISER L ÉTANCHÉITÉ ET PROTÉGER L ISOLANT + Fiche 10 AMÉLIORER LA VENTILATION RÉNOVER POUR CONSOMMER MOINS DÉNERGIE : GUIDE PRATIQUE ISOLER LES MURS PAR

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION SARL F L O V A L 32 Rue des Folles pensées 62380 BLEQUIN 09 71 30 95 50 03 21 93 11 97 Assurances@floval.eu www.floval.eu Siret 513 837 229 00022 Ape 6622 z QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Plus en détail

Plancher chauffant avec revêtement de sol

Plancher chauffant avec revêtement de sol Équipements E.2 1/6 Plancher chauffant avec revêtement de sol Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des planchers chauffants, à eau chaude ou électriques,

Plus en détail

Construire en zone sismique - Conception et bonnes pratiques

Construire en zone sismique - Conception et bonnes pratiques La construction face au risque sismique Nouvelle réglementation Auch 27 novembre 2012 Construire en zone sismique - Conception et bonnes pratiques Albane RAMBAUD Sandrine MARNAC CETE du Sud Ouest / DALET

Plus en détail

DE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 VOUS AVEZ UN PROJET. Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé

DE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 VOUS AVEZ UN PROJET. Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé VOUS AVEZ UN PROJET DE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 EDITION 2015 avec la mention RGE et le CITE Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé SOMMAIRE ECO PTZ P.2 CREDIT D IMPÔT

Plus en détail

Toitures et charpentes

Toitures et charpentes Toitures et charpentes 1/7 Toiture-terrasse Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des toitures-terrasses, accessibles ou non. Les ouvrages considérés sont

Plus en détail

Propriétaires, Locataires, Administrateurs de Biens et Assurance en Copropriété

Propriétaires, Locataires, Administrateurs de Biens et Assurance en Copropriété Propriétaires, Locataires, Administrateurs de Biens et Assurance en Copropriété 1. Caractéristiques et champ d application d une Assurance Immeuble : Existe -t-il une obligation d assurance? Aucun texte

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Coordonnées du courtier 360 Courtage Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Date d

Plus en détail

Assistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête

Assistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête Assistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête 74 RUE DE VIENNE, 27140 GISORS RAPPORT DE DIAGNOSTIC DES SONDAGES REALISES DANS LA SALLE DE PROJECTION 0. TABLE DES MATIERES 0. Table des matières...

Plus en détail

ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE des ENTREPRISES DU BÂTIMENT

ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE des ENTREPRISES DU BÂTIMENT Attestation d assurance R. décennale Guy JOYEUX Agent Général d'assurance Exclusif 17 RUE D'ANGOULEME 16220 MONTBRON Tél. 05.45.23.63.88 Fax. 05.45.70.71.08 Courriel : agence.guy.joyeux@mutpoitiers.fr

Plus en détail

LE PLANCHER CHAUFFANT BASSE TEMPERATURE

LE PLANCHER CHAUFFANT BASSE TEMPERATURE L'énergie est notre avenir, économisons-la! LE PLANCHER CHAUFFANT BASSE TEMPERATURE L avis des Experts Economies d énergie : + Répartition homogène de la température et confort optimal. + Gain d espace

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

Appartements T2 T3 T4

Appartements T2 T3 T4 Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC

Plus en détail

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction 1 INFORMATIONS GENERALES Effectuez-vous l une des activités suivantes? Désamiantage Travaux spéciaux Pisciniste

Plus en détail

La Règue Verte 54 logements THPE à structure béton et enveloppe à ossature bois

La Règue Verte 54 logements THPE à structure béton et enveloppe à ossature bois Forum Bois Construction Beaune 2011 La Règue verte - 54 logements THPE à structure béton et enveloppe à ossature bois B. Dayraut 1 La Règue Verte 54 logements THPE à structure béton et enveloppe à ossature

Plus en détail

Construction. Catalogue de détails. L habitat sain, naturellement. Produits pour la construction saine issus de matériaux naturels renouvelables

Construction. Catalogue de détails. L habitat sain, naturellement. Produits pour la construction saine issus de matériaux naturels renouvelables Catalogue de détails Produits pour la construction saine issus de matériaux naturels renouvelables Construction CONTENU Détails de raccords Maison très basse consommation Systèmes bois massif Support maçonné

Plus en détail

6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0

6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données

Plus en détail

Version 1. Demandeur de l étude : VM - BETON SERVICES 51 Boulevard des Marchandises 85260 L'HERBERGEMENT. Auteur * Approbateur Vérificateur(s)

Version 1. Demandeur de l étude : VM - BETON SERVICES 51 Boulevard des Marchandises 85260 L'HERBERGEMENT. Auteur * Approbateur Vérificateur(s) Département Enveloppe et Revêtements Division HygroThermique des Ouvrages N affaire : 12-007 Le 10 avril 2012 Réf. DER/HTO 2012-093-BB/LS CALCUL DES COEFFICIENTS DE TRANSMISSION SURFACIQUE UP ET DES COEFFICIENTS

Plus en détail

L HUMIDITÉ DANS LES BÂTIMENTS

L HUMIDITÉ DANS LES BÂTIMENTS INFORMATIONS TECHNIQUES T 22 Mutuelle des Architectes Français assurances SEPTEMBRE 2011 ANNULE ET REMPLACE LA FICHE T 22 DE NOVEMBRE 1996 L HUMIDITÉ DANS LES BÂTIMENTS Fiche élaborée par Clément Carpentier,

Plus en détail

Un bâti en tuffeau pour aujourd hui

Un bâti en tuffeau pour aujourd hui P a r c naturel régional Loire-Anjou-Touraine Les fiches techniques du Parc Patrimoine bâti Un bâti en tuffeau pour aujourd hui Réhabilitation d une ancienne grange en gîte touristique Localisation : Gîte

Plus en détail

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires

Plus en détail

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL 1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers

Plus en détail

Contrôle thermographique Tarifs et prestations :

Contrôle thermographique Tarifs et prestations : 20 rue Emile ZOLA 41200 ROMORANTIN technimursdeveloppement@gmail.com Tél : 02.54.98.50.15 Mr et Mme DUPONT 20 Rue Emile ZOLA 41200 ROMORANTIN Contrôle thermographique Tarifs et prestations : Habitations

Plus en détail

Ce dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016.

Ce dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016. FINANCER MON PROJET Crédit d'impôt développement durable Ce dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016. Mais attention, il ne s'applique pas dans les mêmes conditions et au même

Plus en détail

PLOMBIERS CHAUFFAGISTES ECO ARTISAN

PLOMBIERS CHAUFFAGISTES ECO ARTISAN PLOMBIERS CHAUFFAGISTES Le monde change, votre métier aussi. Aujourd hui vos clients n ont qu un mot à la bouche : ECONOMIES D ENERGIE. Écoutez-les! Pour la performance environnementale et économique de

Plus en détail

Fiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti

Fiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti .0 RISQUES GEOLOGIQUES DU SITE NOTES. LIQUÉFACTION : On ne doit pas trouver de sols granulaires liquéfiables, lâches, saturés, ou qui pourraient compromettre la performance sismique du bâtiment, dans des

Plus en détail

SARL AUBADE PISCINES RN 97 LES ANDUES 83210 SOLLIES PONT FR SARL AUBADE PISCINES RN 97 LES ANDUES

SARL AUBADE PISCINES RN 97 LES ANDUES 83210 SOLLIES PONT FR SARL AUBADE PISCINES RN 97 LES ANDUES Votre Assurance 4BTPlus AGENT M RAPASSE PATRICK 79 AVENUE DE LA CORSE BP 184 13264 MARSEILLE CEDEX 07 Tél : 04 91 31 89 31 Fax : 04 91 31 90 02 E-mail : AGENCE.BIGLIARDORAPASSE@AXA.FR Portefeuille : 0013038144

Plus en détail

Maison Modèle BIG BOX Altersmith

Maison Modèle BIG BOX Altersmith Maison Modèle BIG BOX Altersmith SOLUTIONS D ENVELOPPE & DE SYSTÈMES PERFORMANCES RT 2005 & LABELS I. Présentation de la maison BIG BOX - T3...2 II. Enveloppes...3 1. Présentation de l enveloppe...3 2.

Plus en détail

Quels travaux confier à un professionnel?

Quels travaux confier à un professionnel? CONSEILS AUX PARTICULIERS Travaux dangereux dans votre logement Quels travaux confier à un professionnel? Vous voulez réaliser des travaux chez vous, attention, certains présentent des risques importants!

Plus en détail

Le financement du projet

Le financement du projet Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale

Plus en détail

Fiche d application. 7 octobre 2013 1.0

Fiche d application. 7 octobre 2013 1.0 MINISTÈRE DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE Diagnostic de Performance Energétique Fiche d application Date Version 7 octobre

Plus en détail

Avant de réparer ou remplacer le revêtement du toit

Avant de réparer ou remplacer le revêtement du toit 17/09/07 11:44 1 of 7 Les feuillets d information suivants sont de la série générale Votre maison. Avant de réparer ou remplacer le revêtement du toit Tout revêtement de toit doit à un moment ou à un autre

Plus en détail

CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON

CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON AGENCE DE MARSEILLE CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION 8 RUE JEAN JACQUES VERNAZZA BP 193 13322 MARSEILLE CEDEX 16 04.96.15.22.60 04.96.15.23.96 CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE Destinataires

Plus en détail

Cloisons de distribution Caroplatre

Cloisons de distribution Caroplatre 04 Cloisons de distribution en carreaux de plâtre Cloisons de distribution Caroplatre Description Les carreaux de plâtre Caroplatre sont des éléments en plâtre 100% naturel fabriqués en usine. Leur coloration

Plus en détail

Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments

Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments Janvier 2015 Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments (CITE, TVA à taux réduit, Eco-PTZ) INTRODUCTION La loi de finances pour 2015 introduit un certain nombre de mesures

Plus en détail

B2.- Performances acoustiques de divers éléments de construction

B2.- Performances acoustiques de divers éléments de construction B2.- Performances acoustiques de divers éléments de construction B2.1.- Caractéristiques d absorption B2.1.1.- Coefficients d absorption de surfaces couvertes par différents éléments Maçonnerie et enduits

Plus en détail

P.L.H Patrick Leleu Humiditologue

P.L.H Patrick Leleu Humiditologue P.L.H Patrick Leleu Humiditologue Depuis notre création, en 1989, à Montpellier, nous pensons que la Qualité du Service naît de la Compétence des Hommes. Si la Compétence reste le Privilège de l Expérience,

Plus en détail

Acoustique et thermique

Acoustique et thermique Chapitre 3 Acoustique et thermique 1. Préambule 2. Étude de systèmes constructifs 29 Chapitre 3 Acoustique et thermique 1. Préambule Les bonnes solutions thermiques n améliorent pas forcément l acoustique!

Plus en détail

MAISON INDIVIDUELLE 2013

MAISON INDIVIDUELLE 2013 MAISON INDIVIDUELLE 2013 Analyse régionalisée du marché et des acteurs du secteur de la maison individuelle Perspectives à l horizon 2013 Les 1 100 premiers constructeurs et promoteurs du secteur Descriptif

Plus en détail

FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc

FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc Le ROL est un document à usage des intervenants de terrain non techniciens du bâtiment.

Plus en détail

De La Terre Au Soleil

De La Terre Au Soleil De La Terre Au Soleil Atelier d Architecture S. Anwoir Architecte Les motivations Respect environnemental et investissement à long terme: Participation au développement durable (protéger notre environnement,

Plus en détail

solutions et confort d été Inertie thermique Logements Paris École de chimie Bibliothèque et archives municipales Montpellier p.

solutions et confort d été Inertie thermique Logements Paris École de chimie Bibliothèque et archives municipales Montpellier p. solutions B É T O N Inertie thermique et confort d été UNE TROP FORTE CHALEUR À L INTÉRIEUR D UNE HABITATION EST UN Logements Paris FACTEUR D INCONFORT IMPORTANT.SI CELA EST SOUVENT VÉCU COMME UNE FATALITÉ,

Plus en détail

Amanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA

Amanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA Amanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA Cet Audit de l existant a été effectué suite à la visite du 17/02/2014. Il prend en considération tous les points ayant un rattachement à la thermique

Plus en détail

Classement des locaux en fonction de l exposition à l humidité des parois et nomenclature des supports pour revêtements muraux intérieurs

Classement des locaux en fonction de l exposition à l humidité des parois et nomenclature des supports pour revêtements muraux intérieurs Commission chargée de formuler des Avis Techniques Groupe spécialisé n 9 Groupe spécialisé n 12 Groupe spécialisé n 13 Cloisons et contre-murs en plâtre Revêtements de sol et produits connexes Revêtements

Plus en détail

ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE

ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE 1 ENSA Paris-Val de Seine Yvon LESCOUARC H ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE Architecte : Norman FOSTER 2 LES BUREAUX EDF A TALENCE Ce bâtiment de bureaux conçu par l'agence de

Plus en détail

Comment optimiser la performance énergétique de son logement?

Comment optimiser la performance énergétique de son logement? Comment optimiser la performance énergétique de son logement? Janvier 2014 AHF / J.M. VOGEL Plan de la présentation Contexte Objectifs Faire un premier bilan énergétique Les différents travaux d économies

Plus en détail

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES

Plus en détail

Libre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse

Libre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse Libre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse 60 Tarif Public H.T. (réservé aux professionnels) Verre cellulaire FOAMGLAS T4+ FOAMGLAS S3 FOAMGLAS F FOAMGLAS TAPERED FOAMGLAS BOARD PANNEAU READY

Plus en détail

CHARPENTIER / CHARPENTIÈRE

CHARPENTIER / CHARPENTIÈRE CHARPENTIER / CHARPENTIÈRE de nouvelles exigences... Le respect de l'environnement est désormais au cœur de tous les métiers du bâtiment. Chaque professionnel-le doit maîtriser les nouvelles normes et

Plus en détail

Récapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13

Récapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13 Récapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13 Récapitulatif du l audit énergétique de RANTIGNY 1 Sommaire I. Introduction... 3 II. Visite du site... 4

Plus en détail

Attestation valable * pour tout chantier ouvert entre le 01/01/2015 et le 31/12/2015

Attestation valable * pour tout chantier ouvert entre le 01/01/2015 et le 31/12/2015 ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSURANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment ATTMPB AFRAITE BATIMENT SARL 14 RUE DES

Plus en détail

Energie solaire www.euroclima.fr

Energie solaire www.euroclima.fr Chaudières françaises fabriquées en Alsace depuis 1973 Energie solaire www.euroclima.fr E U R O C L i M A Un système complet La clé de l efficience solaire réside dans l association et l optimisation des

Plus en détail

LA CHARPENTE. Les principales pièces des charpentes traditionnelles

LA CHARPENTE. Les principales pièces des charpentes traditionnelles Les principales pièces des charpentes traditionnelles La charpente (fig. 5.1 et 5.2) : ensemble de pièces en bois qui portent la couverture. Les charpentes présentent diverses formes et différentes pentes

Plus en détail

Doublages thermo-acoustiques Placostil

Doublages thermo-acoustiques Placostil 01 Doublages sur ossature métallique Placostil Doublages thermo-acoustiques Placostil Description Les doublages Placostil renforcent les caractéristiques thermiques et acoustiques des parois auxquelles

Plus en détail

PRÉGYMÉTALTM. Mise en œuvre CONTRE-CLOISONS PRINCIPES DE POSE POINTS SINGULIERS ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES

PRÉGYMÉTALTM. Mise en œuvre CONTRE-CLOISONS PRINCIPES DE POSE POINTS SINGULIERS ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES PRÉGYMÉTALTM Mise en œuvre Caractéristiques techniques pages 90 à 9 PRINCIPES DE POSE A POINTS SINGULIERS 7 A 0 ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES TRAÇAGE ET POSE DES RAILS CONTRE-CLOISONS

Plus en détail

Crédits d impôt énergie TVA réduite à 7% Prêt à taux zéro 2012

Crédits d impôt énergie TVA réduite à 7% Prêt à taux zéro 2012 Crédits d impôt énergie TVA réduite à 7% Prêt à taux zéro 2012 SOURCE D INFORMATION Cette note de veille réglementaire a été établie à partir de la loi de finances 2012, des articles 200 quater, 200 quinquies,

Plus en détail

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT Le titre professionnel de : AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT1 niveau V (code NSF : 230 r) se compose de quatre activités types,

Plus en détail

INBTP-TECHNOBAT-LECON_011

INBTP-TECHNOBAT-LECON_011 CIRCULATIONS VERTICALES INBTP-TECHNOBAT-LECON_011 1 PROGRAMME LECONS LECON_001 [T] Présentation Notions de Technobat LECON_002 [T] Technobat Tropicale Les classes énergétiques LECON_003 [T] Les matériaux

Plus en détail

LE CHAUFFAGE. Peu d entretien. Entretien. fréquent. Peu d entretien. Pas d entretien. Pas d entretien. Entretien. fréquent. Peu d entretien.

LE CHAUFFAGE. Peu d entretien. Entretien. fréquent. Peu d entretien. Pas d entretien. Pas d entretien. Entretien. fréquent. Peu d entretien. LE CHAUFFAGE 1. LE CHAUFFAGE ELECTRIQUE Le chauffage électrique direct ne devrait être utilisé que dans les locaux dont l isolation thermique est particulièrement efficace. En effet il faut savoir que

Plus en détail

Carnet photos. Visite commentée des travaux

Carnet photos. Visite commentée des travaux Carnet photos Visite commentée des travaux Marais du Vigueirat Life PROMESSE 2003-2007 Sommaire Chaufferie bois et plateforme de stockage... 3 Cuves de récupération des eaux pluviales... 7 Lit planté de

Plus en détail

Le maçon à son poste de travail

Le maçon à son poste de travail Fiche Prévention - E2 F 03 14 Le maçon à son poste de travail Partie 2 : la protection face au vide La réalisation de murs en maçonnerie est une opération courante sur les chantiers du bâtiment (maison

Plus en détail

Ywood Les Docks Libres à Marseille

Ywood Les Docks Libres à Marseille Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 1 Ywood Les Docks Libres à Marseille Stéphane Bouquet NEXITY / YWOOD FR-Paris, Marseille 2 Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 5 ème Forum International

Plus en détail

RESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil

RESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil Architecture Promotion Alberto Alberti Architecte EPF-SIA Place de l Hôtel de Ville 1a CH-1870 Monthey Tel +41 (0) 24 471 76 16 Michaud Mariaux SA Génie-civil et Bâtiments Z.I. Les Ilettes 34 / CP 171

Plus en détail

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 «Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la

Plus en détail

En MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES. Quercy Energies

En MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES. Quercy Energies En MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES Quercy Energies Le réseau EIE en Midi-Pyrénées 4 premiers EIE créés en novembre 2001, toute la région est couverte en 2007 avec 11 CIE dans 9 EIE En MIDI- PYRENEES

Plus en détail

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C. PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX

Plus en détail

habitat RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Comprendre

habitat RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Comprendre Comprendre RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Mise à jour le 15 juin 2015 Près de 40 000 professionnels qualifiés RGE en métropole Les propriétaires, locataires,

Plus en détail

TABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS DE REALISATION DE TRAVAUX EN MÉTROPOLE

TABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS DE REALISATION DE TRAVAUX EN MÉTROPOLE TABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS DE REALISATION DE TRAVAUX EN MÉTROPOLE d isolation thermique la totalité la toiture d isolation thermique s murs donnant sur l extérieur (au moins la moitié la surface

Plus en détail

SANDWICH CHEVRONNÉ Détails de mise en œuvre

SANDWICH CHEVRONNÉ Détails de mise en œuvre SANDWICH CHEVRONNÉ Un système de toiture Détail de toiture avec ferme Poinçon Entrait retroussé Échantignolle Panne faîtière Semelle Panne intermédiaire Arbalétrier 2 Détail de toiture avec mur de refend

Plus en détail

Sommaire. La nouvelle norme NBN S 01-400-1. Critères acoustiques pour les immeubles d habitation. 2 e édition (janvier 2008)

Sommaire. La nouvelle norme NBN S 01-400-1. Critères acoustiques pour les immeubles d habitation. 2 e édition (janvier 2008) La nouvelle norme NBN S 01-400-1 Critères s pour les immeubles d habitation Supplément à CSTC-Contact N 13 1 er trimestre 2007 CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION Sommaire La nouvelle norme

Plus en détail

Liste et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE

Liste et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE À jour au 1 er janvier 2015 Liste et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE Nature des dépenses Matériaux d isolation thermique des parois vitrées Matériaux d isolation thermique

Plus en détail