Ex : Format AO (84cm x 118.8cm) à Fcfp

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1 ANNEXE 1 LES DIFFERENTS TYPES DE PRODUITS PROPOSES A LA VENTE ET LES BASES DE LA REDEVANCE 1. LES DOCUMENTS IMPRIMES SUR COMMANDE 1.1- Impressions de cartes et photographies aériennes sur papier ordinaire Ces impressions s entendent pour les éléments du découpage cartographique qui sont disponibles tels quels et prêts à être imprimés sans traitement particulier sur les traceurs du service de l urbanisme Ex : Format A4 (29.7cm x 21cm) à 250 Fcfp 1 Ex : Format AO (84cm x 118.8cm) à Fcfp Ex : Format A3 (42cm x 29.7cm) 1 à 500 Fcfp 1 L impression des formats intermédiaires, supérieurs au A3 et jusqu au A0, est facturée à Fcfp. L impression des formats supérieurs au A0 sera surfacturée à raison de 150 Fcfp par bande supplémentaire de 10cm x 84cm entamée (rouleau de papier sur traceur A0) Impressions spécifiques de cartes et photographies aériennes sur papier ordinaire Une impression spécifique correspond à une demande spéciale nécessitant des traitements particuliers, comme l extraction ou la sélection d informations avant lancement de l impression sur les traceurs du service. Les redevances correspondent au double des redevances des impressions. Ainsi les impressions aux formats A4 et A3 sont respectivement facturées à 500 Fcfp et Fcfp. L impression des formats intermédiaires, supérieurs au A3 et allant jusqu au A0, est facturée à Fcfp. L impression des formats supérieurs au A0 sera surfacturée à raison de 300 Fcfp par bande supplémentaire de 10cm x 84cm entamée (rouleau de papier sur traceur A0). NOR : SAU AC Annexe 1-1 / 9

2 1.3- Impressions de cartes et photographies aériennes sur papier photo Les documents suivants sont des photographies aériennes. Leur impressions, sur papier photo, peut prendre en compte tout ou une partie d un cliché. La redevance est uniquement fonction de la taille (format) de l impression et elle est indépendante de l échelle. Ex :Format A4 (29.7cm x 21cm) à Fcfp Ex :Format 50cm x 60cm à Fcfp Ex :Format A3 (42cm x 29.7cm) à Fcfp Les impressions d extrait de clichés, réalisées sur papier photo et sur les traceurs du service, ne donnent pas lieu à facturation supplémentaire pour traitements particuliers. L impression des formats intermédiaires, supérieurs au 50cm x 60cm et allant jusqu au A0, est facturée à Fcfp. L impression des formats supérieurs au A0 sera surfacturée à raison de Fcfp par bande supplémentaire de 10cm x 84cm entamée (rouleau de papier sur traceur A0) Impressions des fiches signalétiques des repères géodésiques, de polygonation ou de nivellement sur papier ordinaire Il s agit de l impression au format A4 des cartes d identité des repères géodésiques ou de nivellement, gérés par le service de l urbanisme, et utilisés par les professionnels de la topographie pour rattacher leurs travaux à un même référentiel planimétrique et/ou altimétrique. Ex : Impression couleur de la fiche géodésique recto-verso 500 Fcfp NOR : SAU AC Annexe 1-2 / 9

3 2. LES CARTES EDITEES Il s agit de cartes établies par le service de l urbanisme mais dont l impression, en grande quantité, est confiée à des imprimeurs extérieurs. Ceci permet de disposer de cartes sur support papier de très bonne qualité et directement disponibles à la vente Editions monochromes des cartes topographiques Pour les éditions monochromes, la redevance sera de 1000 fcfp (prix inchangé par rapport à l arrêté n 71 CM du 17 janvier 1992 relatif à la cession de documents photographiques, cartographiques et topographiques du service de l urbanisme, complétant l arrêté n 380 CM du 13 mars 1986). Le projet prévoit des abattements en fonction du nombre d exemplaires sollicités, étant précisé qu au delà de 50 exemplaires la planche éditée sera vendue à 700 Fcfp. MAKATEA 2.2- Editions couleurs des cartes topographiques Ex : Makatea la planche Fcfp Pour les éditions couleurs, la redevance sera de 1500 Fcfp (prix inchangé par rapport à l arrêté n 71 CM précité). Le projet prévoit des abattements en fonction du nombre d exemplaires sollicités, étant précisé qu au délà de 50 exemplaires la planche éditée sera vendue à Fcfp. Ex : Bora Bora la planche Fcfp Ex : Moorea 2 planches : 2 * Fcfp NOR : SAU AC Annexe 1-3 / 9

4 2.3- Editions couleurs des cartes géologiques de Tahiti Coproduite par la direction de l équipement et le laboratoire des travaux publics de Polynésie française, la carte géologique de Tahiti est composée de trois (3) pochettes disponibles à la vente au service de l urbanisme. Chaque pochette, composée de 3 cartes et d une notice explicative, est proposée à la cession en contrepartie d une redevance de 2500 Fcfp (prix inchangé par rapport à l arrêté n 71 CM susmentionné), avec des abattements allant de 10% pour l achat de 11 à 20 exemplaires et de 30 % pour l achat de plus de 50 exemplaires. Ex : Extrait carte géologique de Tahiti Fcfp la pochette NOR : SAU AC Annexe 1-4 / 9

5 3. LES FICHIERS NUMERIQUES DE TYPE IMAGE Un fichier numérique de type image est une manière de représenter de l information géographique comme une photographie. Il s agit de fichiers appelés «fichier raster» où l image est décomposée en un ensemble de carrés réguliers. Chaque carré (pixel) est défini par ses coordonnées et une ou plusieurs valeurs décrivant les caractéristiques de l espace. Les «données raster» sont obtenues par scannage de documents papiers ou par des technologies permettant d obtenir directement des images comme des satellites, des caméras numériques ou des traitements informatiques. La précision d un fichier de type image est donnée par sa résolution exprimée en DPI (Dot Per Inch) en anglais ou PPP (point par pouce) en français. Ainsi un document de 10 cm par 10cm, scanné à 254 dpi, sera représentée par une grille carrée de 1000 pixels de côté. Un fichier de type image d une entité géographique peut atteindre un volume en octets important rendant sa lecture sur un ordinateur difficile. C est pourquoi il peut être découpé en plusieurs fichiers, plus légers en octets, appelés dalles Fichiers cartographiques (dalles) Ex : une dalle représentant un extrait de 0.35m x 0.35m de la carte de Tahiti au 1/ est constituée d une grille de 3500 x 3500 pixels, de résolution 254 dpi (un pixel représente un carré de 2m x 2m réel/terrain) : Fcfp NOR : SAU AC Annexe 1-5 / 9

6 3.2- Fichiers des prises de vues aériennes (clichés) La redevance de l image tient compte, d une part de la taille (dimensions en pixels) et d autre part de la qualité de celle-ci (résolution en nombre de pixels par pouce ou dpi) Ex1 : Cliché ou prise de vue aérienne à 150 dpi (environ 1500 x 1500 pixels) : 1500 Fcfp Ex2 : Cliché ou prise de vue aérienne à 850 dpi (environ 8200 x 8200 pixels) : 8500 Fcfp L exemple 1 est un fichier numérique de faible résolution (150 dpi). L exemple 2 est un fichier du même cliché à une résolution supérieure (850 dpi). Il faut donc préciser que la qualité des agrandissements est fonction de la résolution initiale du fichier. NOR : SAU AC Annexe 1-6 / 9

7 3.3- Fichiers des mosaïques (dalles) Une mosaïque est une image globale d une zone ou d une île, issue de l assemblage, après corrections de plusieurs clichés de prises de vues aériennes. Si la taille du fichier l impose, la mosaïque peut être découpées en dalles. Ex : La mosaïque de Bora Bora, constituée à partir de l assemblage de 49 clichés. Mosaique découpée en 8 dalles de 11000x7000 pixels (1 pixel=0.5m) Fcfp x 8 = Fcfp La même mosaïque en un seul fichier de 11000x14000 pixels (1 pixel =1 m) Fcfp La même mosaïque en un seul fichier de 1000x1300 pixels (1 pixel=10m) Fcfp La redevance est fonction des dimensions de la grille en pixels. Ces fichiers numériques seront facturés sur les bases suivantes : - grille de pixels en longueur par pixels en largeur : Fcfp - grille de pixels en longueur par pixels en largeur : Fcfp - grille de pixels en longueur par pixels en largeur : Fcfp - etc. - grille de L pixels en longueur par l pixels en largeur : L l 1 Fcfp 3.4- Fichiers spécifiques Dans le cas d une demande spécifique, nécessitant ou ayant nécessité des traitements particuliers, ces fichiers numériques seront facturés sur les bases suivantes : - grille de pixels en longueur par pixels en largeur : Fcfp - grille de pixels en longueur par pixels en largeur : Fcfp - grille de pixels en longueur par pixels en largeur : Fcfp - etc. - grille de L pixels en longueur par l pixels en largeur : L l 2 Fcfp NOR : SAU AC Annexe 1-7 / 9

8 3.5- Fichiers des modèles numériques de terrain Les modèles numériques de terrain (MNT) qui se présentent sous la forme d une grille de pixels positionnés en coordonnées (X, Y, Z), seront facturées en fonction du nombre de pixels renseignés de la grille. Ce type de fichier permet au demandeur de reconstituer le relief de la zone extraite. Ex : le modèle numérique de Maupiti : Fcfp Ces fichiers numériques seront facturés sur les bases suivantes : - grille de pixels: Fcfp - grille de pixels: Fcfp - grille de pixels: Fcfp - etc. - grille de N pixels: N x 10 Fcfp Exemple de reconstitution d une image de synthèse en trois dimensions de Maupiti à partir du MNT et de la mosaïque des clichés. NOR : SAU AC Annexe 1-8 / 9

9 4. LES FICHIERS NUMERIQUES DE TYPE VECTEUR Un fichier numérique de type vecteur est un ensemble d objets représentant la réalité du terrain. Chaque objet de la carte est décrit par des points successifs composant son pourtour. Chaque point est localisé par ses coordonnées rectangulaires et est joint au point suivant par un segment de droite (d où le terme de vecteur). Chaque objet a une existance propre. Il peux donc être sélectionné et traité individuellement et posséder des informations non graphiques. Une base de données cartographiques vecteur, est constituée de diverses couches d information ou domaines distincts qui peuvent être associés, en totalité ou uniquement en fonction des besoins, et combinés avec d autres sources pour des éditions thématiques. Le tarif de cession d un fichier sera fonction du nombre d objets (routes, réseaux, bâti, etc) contenus dans celui-ci, arrondi à la dizaine supérieure, par application des prix unitaires de chaque domaine. Ce tarif comprend la mise à disposition gratuite des fichiers corrigés pendant les 5 années suivant la date de cession des données Extrait domaine BATI Extrait domaine VOIRIE Carte topographique composée des cinq domaines Extrait domaines HYDROGRAPHIE et OROGRAPHIE Extrait domaine VEGETATION NOR : SAU AC Annexe 1-9 / 9