«Mesures d accès aux soins de santé de la sécurité sociale» Assurance Maladie Invalidité Les indemnités

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1 «Mesures d accès aux soins de santé de la sécurité sociale» Assurance Maladie Invalidité Les indemnités Version du 11/06/2015

2 Plan I. Règles de base Droit aux indemnités Déclaration de l incapacité de travail Contrôle du médecin-conseil II. Différents types de risque dans le Régime Général III. Incapacité primaire Invalidité Protection de la maternité Différents types de risque dans le régime des Indépendants Incapacité primaire Invalidité Congé de maternité ou d adoption L assimilation IV. Principes communs aux deux régimes Version du 28/04/2015 2

3 I. Règles de base Version du 28/04/2015 3

4 Qui peut prétendre aux indemnités? Titulaires sous contrat de travail (salariés) Chômeurs Travailleurs indépendants Conditions: jours ou 400h de travail ou assimilé dans les trimestres de référence - 1 jour justifié dans les 30 jours qui précède l incapacité Version du 28/04/2015 4

5 Déclaration de l incapacité L incapacité de travail doit être déclarée à l aide d un certificat type appelé «confidentiel» qui indique l identité du titulaire et le diagnostic (+ date du début du risque et identité médecin ) Les délais (jours calendrier) 48h pour les chômeurs et les intérimaires 14 jours pour les ouvriers 28 jours pour les employés 28 jours pour les indépendants Version du 28/04/2015 5

6 Déclaration de l incapacité (suite) Si délai de déclaration non respecté = sanction de 10% du montant de l indemnité journalière pour la période entre la date du début de maladie et la date de réception du certificat «confidentiel» Possibilité de levée de sanction sous conditions Conseil : déclarer l incapacité de travail le plus vite possible Remarque : en cas de rechute, il faut déclarer celle-ci auprès de la mutualité (48h => délais de déclaration). Version du 28/04/2015 6

7 Déclaration de l incapacité: Le confidentiel ) Version du 28/04/2015 7

8 Contrôle du médecin conseil Le MC accepte ou refuse le certificat Le MC fixe un délai pour la convocation. Celle-ci est obligatoire. Version du 28/04/2015 8

9 II. Différents types de risque dans le Régime Général Version du 28/04/2015 9

10 A. Incapacité primaire Version du 28/04/

11 Incapacité primaire Maladie Accident Accident de travail Version du 28/04/

12 Travailleurs salariés et assimilés Période d incapacité primaire = la première année d incapacité de travail Si le titulaire a droit à un salaire garanti payé par l employeur, l indemnisation débute le 1er jour qui suit la fin de période couverte par le S.G. L indemnité est journalière et payée sur un régime 6 jours par semaine Elle est égale à 60% de la rémunération brute journalière perdue (plafonnée à 133,2473 ) moins un précompte de 11,11% Version du 28/04/

13 Travailleurs salariés et assimilés (suite) Retenue d un précompte de 10,09% si indemnité calquée sur allocation de chômage et que celle-ci faisait l objet du précompte retenue pendant 6 mois Le chômeur perçoit 60 % de sa catégorie chômage sauf si le taux journalier est inférieur à celui-ci. Le système octroie le moins favorable des deux. Version du 28/04/

14 Travailleurs salariés et assimilés (suite) Au 1 er jour du 7ème mois d incapacité, l indemnité est revue pour les chômeurs et certains travailleurs en fonction de leur situation familiale (envoi d un formulaire 225) La finalité de cette révision : accéder à une indemnité journalière minimum en fonction de la qualité de travailleur régulier ou non. Version du 28/04/

15 Le formulaire 225 La situation du ménage est examinée dans l ordre suivant : - Conjoint - Cohabitant (ou tiers) - Enfants à charge - Parents, ascendants, descendants jusqu au 3 ème degré autre cas : le titulaire vit seul mais paie une pension alimentaire par ordre judiciaire ou par acte notarié qualité de chef de ménage si pension alimentaire > à 111,55 / mois Version du 28/04/

16 Travailleur régulier ou non 5 conditions : Etre titulaire depuis 6 mois au moment du début de l incapacité, Avoir 21 ans au moment du passage à 6 mois d incapacité, Prouver 120 jours ou 400h de travail au cours de sa carrière prof, Justifier 243 jours ou une moyenne de travail de 28h/semaine ou assimilé pour l année de référence, Justifier un salaire journalier de référence de minimum 57,1592 /jour au cours de l année de référence, Version du 28/04/

17 Le formulaire 225 (suite) Nature du revenu du cohabitant Revenus professionnels ou mixtes (prof + rempl) Montant du revenu mensuel brut <ou= à 932,98 Taux d'indemnisation avec charge Revenus professionnels ou mixtes (prof. + rempl) > à 932,98 à < 1501,82 isolé Revenus remplacement entre 932,98 et 1026,81 isolé Revenus remplacement Revenus professionnels > à 1026,81 cohabitant > à 1501,82 cohabitant Version du 28/04/

18 Travailleurs salariés et assimilés (suite) => Les taux minima sont: TITULAIRE TRAVAILLEUR RÉGULIER TRAVAILLEUR NON RÉGULIER Avec charge 53,99 41,92 Isolé sans charge de famille Cohabitant Sans charge de famille 43,21 31,44 37,05 31,44 Version du 28/04/

19 Les périodes non indemnisables Le salaire garanti Les jours fériés Les jours d accident de travail Le Fonds de sécurité et d existence Les indemnités de rupture de contrat (si couvert par C4) Les vacances annuelles Les interruptions de carrière totale (payé par l Onem) L absence à la convocation chez le médecin-conseil Version du 28/04/

20 Les réductions des indemnités La rentrée tardive du certificat: Diminution de 10% du montant des indemnités durant la période de retard. Les rentes: FAT FMP Application de la réduction selon l avis du médecin-conseil (si même raison médicale) Version du 28/04/

21 La feuille de renseignement La feuille de renseignements comporte trois parties: Partie affilié Partie employeur Partie chômage A quoi sert-elle? A récolter les informations nécessaires afin de calculer le droit et le montant des indemnités. Electronique ou papier Version du 28/04/

22 Version du 28/04/ La feuille de renseignement (titulaire)

23 La feuille de renseignement (titulaire) elle est égale à 60% de la rémunération brute journalière perdue (plafonnée à 120,74 ) Version du 28/04/

24 B. Invalidité Version du 28/04/

25 L invalidité Après un an d incapacité, l affilié est reconnu en invalidité Procédure mise en place: proposition du médecin-conseil décision du Conseil Médical de l Invalidité de l INAMI Conséquences: Soit Prolongation de l incapacité invalidité Soit Demande de rapports médicaux complémentaires Soit Invitation à un examen médical complémentaire (obligatoire) Dans tous les cas, la décision de reconnaissance de l invalidité doit donc être validée par l INAMI pour une période déterminée (au terme de laquelle le dossier sera réexaminé) Version du 28/04/

26 L invalidité : le formulaire 225 La situation familiale du titulaire entre en compte pour la détermination du taux d indemnisation. La situation est évaluée sur base d un document «formulaire 225» Les revenus de la(les) personne(s) vivant sous le même toit que le titulaire doivent être renseignés. Influence sur le paiement: Chef de ménage : 65 % de la rémunération perdue Cohabitant : 40 % de la rémunération perdue Isolés : 55 % de la rémunération perdue Version du 28/04/

27 L invalidité : le formulaire 225 (suite) La situation du ménage est examinée dans l ordre suivant : - Mari / Conjoint - Cohabitant - Enfants à charge - Parents, ascendants, descendants jusqu au 3 ème degré autre cas : le titulaire vit seul mais paie une pension alimentaire par ordre judiciaire ou par acte notarié qualité de chef de ménage si pension alimentaire > à 111,55 / mois Version du 28/04/

28 L invalidité : le formulaire 225 (suite) Nature du revenu du cohabitant Montant du revenu mensuel brut Taux d'indemnisation Revenus professionnels ou mixtes (prof + rempl) Revenus professionnels ou mixtes (prof. + rempl) <ou= à 932,98 avec charge (65%) > à 932,98 à < 1501,82 Isolé (55%) Revenus remplacement entre 932,98 et 1026,81 isolé Revenus remplacement Revenus professionnels > à 1026,81 Cohabitant (40%) > à 1501,82 cohabitant Version du 28/04/

29 C. Protection de la maternité Version du 28/04/

30 Protection de la maternité Ecartement prophylactique Repos légal d accouchement (RLA) L allaitement Congé de naissance Adoption Version du 28/04/

31 L écartement Mesure préventive prise par l employeur qui vise à éloigner la travailleuse enceinte de son lieu de travail en vue de préserver sa santé ou celle de l enfant. L accord de la médecine du travail est obligatoire. Version du 28/04/

32 L écartement prophylactique Dans certains cas, l employeur doit, sur base de l avis de la médecine du travail, adopter des mesures de protection envers la travailleuse enceinte. Cette dernière peut se voir écartée de son poste de travail. L indemnité journalière se monte à 78,24% du salaire perdu. Pas de salaire garanti et l écartement prend fin si le contrat de travail prend fin. La période d écartement doit débuter dans les 4 premiers mois de grossesse et se termine la veille du début des 6 semaines précédant la date présumée de l accouchement. Version du 28/04/

33 Le repos de maternité La durée du repos de maternité : 15 semaines réparties en repos prénatal et en repos postnatal (prolongation de cette durée si naissances multiples ou hospitalisation de plus de 7 jours de l enfant) Le congé prénatal : Débute au plus tôt à partir de la 6ème semaine avant la date présumée de l accouchement Débute obligatoirement 7 jours avant la date présumée de l accouchement (perdue si elle n est pas prise) Mis à part les 7 jours, les semaines non prises (5 semaines) peuvent faire l objet d un report au congé postnatal Version du 28/04/

34 Le repos de maternité Le congé postnatal : Débute le jour de l accouchement A une durée de 9 semaines (11 si naissances multiples) et peut être augmenté des semaines non prises en congé prénatal Version du 28/04/

35 L allaitement Mesure prise par l employeur qui vise à éloigner la travailleuse allaitante de son lieu de travail en vue de préserver sa santé ou celle de l enfant. L accord de la médecine du travail est obligatoire. Périodes: 5 mois moins un jour à dater de l accouchement Pourcentage: 60% du salaire brut Version du 28/04/

36 Le congé de naissance 10 jours dans les 4 mois qui suivent l accouchement (en 1 x ou répartis sur la période de 4 mois) Les 3 premiers jours = S.G. employeur ; Les 7 suivants = 82% du revenu plafonné En cas d hospitalisation de la mère (+ de 7 jours) ou de son décès, le père peut reprendre la partie du congé de maternité que la mère n a pas pu prendre. cette indemnité n existe pas pour les indépendants et les chômeurs Version du 28/04/

37 Le congé d adoption Le titulaire qui adopte peut prétendre à un congé de : 6 semaines si l enfant a moins de 3 ans 4 semaines si l enfant est âgé de 3 à 8 ans Les 3 premiers jours sont à charge de l employeur, les autres jours par l assurance maladie = 82% de la rémunération brute perdue plafonnée Le congé doit débuter dans les 2 mois de l inscription de l enfant au Registre National Le congé ne peut être scindé Version du 28/04/

38 Résumé des taux d indemnisation en maternité Repos Légal d'accouchement Repos d'allaitement les 30 premiers jours dès le 31ème jour Salariés 82% 75% Chômeurs 79,5% 75% Ecartement Toute la période 60% 78,237% Version du 28/04/

39 Fin d incapacité La Reprise spontanée : Version électronique ou papier A rentrer dans les 48h qui suivent la reprise L aptitude : Soit par le Médecin-Conseil Soit par l INAMI Version du 28/04/

40 La rechute Il s agit d une incapacité qui survient dans les 14 jours (3 mois en invalidité) à dater de la reprise du travail d une incapacité précédente Le certificat médical doit être rentré dans les 48 heures. Version du 28/04/

41 III. Différents types de risque dans le Régime des Indépendants Version du 28/04/

42 A. Incapacité primaire Version du 28/04/

43 Travailleurs indépendants et aidants Déclaration de l incapacité via un confidentiel spécifique (indépendant) Période d incapacité primaire = la première année d incapacité de travail L indemnité est journalière et payée sur un régime 6 jours par semaine Le premier mois d incapacité n est pas payé = le mois de carence L indemnité est forfaitaire Version du 28/04/

44 L indemnisation L indemnité est déterminée par la situation familiale du titulaire à l aide du formulaire 225 INCAPACITÉ PRIMAIRE TAUX JOURNALIER FORFAITAIRE titulaire avec charge 53,99 isolé 41,19 cohabitant 33,13 Version du 28/04/

45 B. Invalidité Version du 28/04/

46 L invalidité Un an après le début de l incapacité de travail, débute la période d invalidité L indemnité d invalidité est journalière et payée en régime de 6 jours/semaine L indemnité est forfaitaire ET elle est déterminée par la situation de l entreprise à poursuivre ou non l activité (l activité indépendante pouvant être poursuivie par une tierce personne) Version du 28/04/

47 L indemnisation INVALIDITÉ Poursuite de l'activité TAUX journalier forfaitaire INVALIDITÉ Cessation de l'activité TAUX journalier forfaitaire Titulaire avec charge 53,99 Titulaire avec charge 53,99 Isolé 41,19 Isolé 43,21 Cohabitant 33,13 Cohabitant 37,05 Version du 28/04/

48 C. Congé de maternité ou d adoption Version du 28/04/

49 Le repos de maternité dans le régime des indépendants La durée du repos de maternité : 8 semaines (9 en cas de naissances multiples) 3 sont obligatoires et réparties de la façon suivante 1 semaine avant la date présumée de l accouchement et 2 semaines après 5 sont facultatives Elles peuvent être prises dans les 21 semaines qui suivent l accouchement (par période d une semaine) L indemnisation du repos de maternité : forfaitaire : 440,50 / semaine la travailleuse doit cesser toute activité durant son repos elle peut prétendre à 105 titres services gratuits pour les prestations d une aide ménagère (T.S. à demander à la C.A.S.T.I. à laquelle elle est affiliée) Version du 28/04/

50 Le repos de maternité dans le régime des indépendants Version du 28/04/

51 Le congé d adoption dans le régime des indépendants Le titulaire qui adopte peut prétendre à un congé de : 6 semaines si l enfant a moins de 3 ans 4 semaines si l enfant est âgé de 3 à 8 ans l allocation est forfaitaire et hebdomadaire : 440,50 pendant le congé d adoption, l indépendant ne peut ni exercer d activité ni percevoir une indemnité d incapacité de travail Version du 28/04/

52 D. L assimilation Version du 28/04/

53 L assimilation En régime général, les périodes de maladie sont automatiquement assimilées ; le titulaire conserve ses droits aux prestations de sécurité sociale. Ce n est pas le cas pour les indépendants. Ceux-ci doivent demander l assimilation à l INASTI via la caisse d assurances sociales à laquelle ils sont affiliés. En cas d accord de l INASTI, les périodes de maladie sont assimilées gratuitement à de l activité. L indépendant conserve les droits liés à son statut social. Version du 28/04/

54 L assimilation (suite) => Conditions pour obtenir l assimilation : le médecin-conseil reconnaît l incapacité de travail la cessation totale de l activité indépendante (elle ne peut être poursuivie même par un tiers) Version du 28/04/

55 Fin d incapacité La Reprise spontanée : Version électronique ou papier A rentrer dans les 48h qui suivent la reprise L aptitude : Soit par le Médecin-Conseil Soit par l INAMI Version du 28/04/

56 La rechute Il s agit d une incapacité qui survient dans les 14 jours (3 mois en invalidité) à dater de la reprise du travail d une incapacité précédente Le certificat médical doit être rentré dans les 48 heures. Version du 28/04/

57 IV. Principes communs aux deux régimes Version du 28/04/

58 L aide à la tierce personne Version du 28/04/

59 L Aide de Tierce Personne La reconnaissance est applicable à partir du 1 er jour du 4 e mois d'incapacité de travail et ce, pour une durée de minimum 3 mois (éventuellement renouvelable en faisant la demande avant l expiration de la période reconnue). Le médecin-conseil évaluera le degré de dépendance pour des activités de la vie quotidienne. Un score de minimum 11 points sur un total de 18 points donne droit à une intervention forfaitaire (20 par jour). Le médecin-conseil envoie alors une proposition à la Commission Supérieure du Conseil Médical de l'invalidité, seule instance habilitée à décider de l'octroi. Version du 28/04/

60 L Aide de Tierce Personne L'aide ne peut pas être octroyée aux patients qui sont en maison de repos (MR), en maison de repos et de soins (MRS), en centre de convalescence ou à l'hôpital. Cette allocation est suspendue : dès le 1er jour de détention ou d internement dès le 1er jour du 3ème mois d hospitalisation Version du 28/04/

61 L activité autorisée par le Médecin-Conseil Version du 28/04/

62 L activité autorisée Le travailleur peut entreprendre ou reprendre une activité professionnelle à temps réduit. La règle du cumul des indemnités de mutuelle avec le revenu professionnel (ou non) varie selon que le travailleur est salarié ou indépendant et selon la nature de l activité (bénévole ou lucrative). Version du 28/04/

63 L activité autorisée => L essentiel est ceci : Toute reprise d une activité, bénévole ou lucrative, par le titulaire nécessite une demande PREALABLE au Médecin-Conseil. Version du 28/04/

64 Recours Version du 28/04/

65 Recours Le délai de recours au tribunal du travail contre une décision du médecin-conseil, de l organisme assureur, de l INAMI est de 3 mois à partir de la date de notification de la décision. Version du 28/04/

66 Saisies et Cessions Version du 28/04/

67 Saisie et Cession Les indemnités de mutuelle sont soumises aux principes de la saisie et de la cession. La quotité saisissable peut être diminuée de 66 par enfant à charge. Saisie pour pension alimentaire impayée Version du 28/04/

68 Les droits dérivés Version du 28/04/

69 Les droits dérivés Un titulaire invalide (+de 66%) indemnisé par la mutuelle n a pas d autres droits dérivés SAUF s il a le statut «BIM» Pour information, si le titulaire est invalide il aura accès à : une réduction du précompte immobilier une réduction de l impôt sur les personnes physiques une réduction de certaines taxes communales Si le titulaire est BIM, il aura accès à : l intervention majorée en matière des soins de santé une réduction SNCB au tarif téléphonique social une réduction de certaines taxes communales l exonération de la redevance TV radio Les autres réductions éventuelles = autres législations Version du 28/04/

70 Version du 28/04/

71 Version du 28/04/

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