SOMMAIRE DES ANNEXES ANNEXE II : LISTE DES PERSONNES RENCONTREES
|
|
- Eléonore Bruneau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 page 82 SOMMAIRE DES ANNEXES ANNEXE I : LETTRE DE MISSION ANNEXE II : LISTE DES PERSONNES RENCONTREES
2 page 83 ANNEXE I : LETTRE DE MISSION
3 page 84
4 page 85 ANNEXE II : LISTE DES PERSONNES RENCONTREES
5 page 86 ANNEXE II LISTE DES PERSONNES RENCONTREES PAR LA MISSION I) FRANCE Conseil d Etat M. FOUQUET, conseiller d Etat, président de la section des finances M. MARTIN, conseiller d Etat, président adjoint de la section du contentieux M. BACHELIER, maître des requêtes, commissaire du gouvernement Administrations - Direction générale des impôts M. PARENT, directeur général des impôts M. BOURIANE, chef du service juridique M. CARRERE, sous-directeur du contentieux administratif judiciaire M. COMOLET-TIRMAN, sous-directeur des études générales et du contentieux M. WOLF, sous-directeur du contrôle fiscal (CF) M. BAUDIER, chef du bureau CF3 (affaires internationales) M. LAVAL, délégué interrégional, directeur de la DVNI (direction des vérifications nationales et internationales) M. MARGOSSIAN, délégué interrégional, directeur de la DGE (direction des grandes entreprises) bureau CF3 M. DUVAL, chef de section, accords préalables en matière de prix de transfert, - Direction de la législation fiscale Mme LEPETIT, directrice de la législation fiscale M. MAZAURIC, sous-directeur relations internationales
6 page 87 M. LAUSSUCQ, chef du bureau A (coordination) M. LLORCA, adjoint au chef du bureau A (coordination) M. ARNAL, chef de section, études juridiques générales, bureau A (coordination) - Agence française des investissements internationaux M. AVICE, conseiller juridique Mme ALRIC, conseiller fiscalité Organisations représentatives des entreprises - AFEP (association française des entreprises privées) M. TESSIER, directeur général Mme ROBERT, directeur fiscal - Cercle de la valeur M. FARABET, chief financial officer, Coca-Cola Entreprises M. HUBIN, directeur financier, Procter&Gamble France France M. de LA BOURDONNAYE, responsable du service fiscalité, Procter&Gamble Mme UZAN-MERCIE, directeur tax Europe, Coca-Cola Entreprises - Chambre de commerce et d industrie de Paris M. HAYAT, sous-directeur, responsable du département fiscal - CGPME (confédération générale des petites et moyennes entreprises) M. LABET, directeur du service économique M. ORSINI, avocat - MEDEF (mouvement des entreprises de France) M. BACONNIER, président du comité fiscal Mme ANTONI, directeur adjoint, affaires économiques, financières et fiscales Personnalités qualifiées M. CASTRO, avocat associé, Castro et associés M. CHAHID-NOURAI, avocat associé, Allen&Overy LLP
7 page 88 M. LE GALL, avocat associé, Sullivan&Cronwell LLP M. LEHERISSEL, avocat associé, EY Law Lefebvre M. MERCIER, avocat associé, chef du service doctrine, CMS Bureau Francis M. STREICHENBERGER, avocat associé, Bredin Prat M. SUET, secrétaire général adjoint, Société générale M. TALY, avocat associé, Landwell et associés LLP M. THIRIA, directeur fiscal, Unilever II) ROYAUME-UNI Administration - Her Majesty s Treasury M. TROUP, director, business and indirect tax - Inland revenue M. HARTNETT, deputy chairman for revenue policy M. WOOD, co-ordinator, advance pricing agreement program Entreprises M. BRIMICOMBE, director of group tax, AstraZeneca PLC (co-président du Business Tax forum) III) ETATS-UNIS Administrations - Internal revenue service M. FRANK, director, advance pricing agreement program program M. GILBERT, special counsel to the director of advance pricing agreement M. DEHAN, group manager, office of tax treaty, Large and medium sized businesses division (international) M. FATTMAN, special counsel to the office of the chief counsel
8 page 89 M. LEEKER, program manager, performance, quality assurance and audit assistance, post-filing activity M. WHITEAKER, manager, Pre-filing and technical services, Large and medium sized businesses division Représentants du secteur privé M. BRESLOW, Exxon Mobil M. COLE, Alston&Bird LLP Mme DUNAHOO, Baker and McKenzie M. GERVAIS, Areva Cogema Inc M. HAWKINS, Coca-Cola M. HILTZ, General Motors M. HOAG, Oracle M. MORRIS, General Electric M. REVAULT, Deloitte & Touche LLP M. SILVERMAN, Steptoe&Johnson Mme SCARABELLO, National foreign trade council Inc. M. WEST, Steptoe&Johnson LLP
Fiscalité Internationale
Master 2 Fiscalité Internationale Panthéon - Assas Meilleur Master au classement smbg des formations en fiscalité et droit fiscal Formation classée A par AERES partenaire Le mot du directeur,, Depuis près
Plus en détailMaster 2 professionnel Droit des Affaires et Fiscalité
Master 2 professionnel Droit des Affaires et Fiscalité Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne Master en partenariat avec HEC Mots des directeurs Le Master 2 professionnel de Droit des Affaires et Fiscalité
Plus en détailWestern Innovation Forum 2015
Western Innovation Forum 2015 April 16 17, 2015 Fairmont Hotel Vancouver 900 West Georgia St, Vancouver, BC April 16, 2015 8:00 9:00 Registration Innovation Marketplace 9:00 9:30 Panel 1: 9:30 10:30 The
Plus en détailConférence Gouvernance de la compliance et gestion des risques de corruption. 12 13 Mars 2015, Paris, France. business media VALIANT.
Conférence Gouvernance de la compliance et gestion des risques de corruption Optimiser les démarches de prévention des risques, mettre en place des dispositifs adaptés afin de préserver l intégrité et
Plus en détailDOSSIER DOM-TOM DEFISCALISATION. Proposition d assistance pour la défense du collectif de victimes
DOSSIER DOM-TOM DEFISCALISATION Proposition d assistance pour la défense du collectif de victimes 1 Présentation du Cabinet 2 FIDAL : le plus grand cabinet d avocats français Fidal en un clin d oeil Date
Plus en détailMme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.
Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Plus en détailComité exécutif 30 mars 2010
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD À une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord, dûment convoquée et tenue au centre administratif
Plus en détailM2 «FISCALITÉ» (ex DESS Droit fiscal)
SPECIALITÉ M2 «FISCALITÉ» (ex DESS Droit fiscal) Domaine Droit Economie Gestion MENTION «SCIENCES DU MANAGEMENT» Une spécialité dijonnaise. Comme chaque région, chaque université a ses spécialités : avançons
Plus en détailLa documentation fiscale. Sandrine Esclangon Documentation Taj, 5 juillet 2012
La documentation fiscale Sandrine Esclangon Documentation Taj, 5 juillet 2012 Les sources officielles Site impots.gouv.fr : base Aida Instructions fiscales depuis 1980, Rescrits fiscaux depuis 2005 Date
Plus en détailUE 13 Contrôle de gestion. Responsables : Henri Bouquin, Professeur Stéphanie Thiéry-Dubuisson, Maître de Conférences
UE 13 Contrôle de gestion Responsables : Henri Bouquin, Professeur Stéphanie Thiéry-Dubuisson, Maître de Conférences www.crefige.dauphine.fr polycopié de TD Ouvrage de référence : Henri BOUQUIN, Comptabilité
Plus en détailConseil SA UN PARTENAIRE DE CHOIX
Conseil SA UN PARTENAIRE DE CHOIX CHOISIR UN PARTENAIRE En travaillant avec une société de conseil et d'audit, vous allez évoquer vos affaires privées, ouvrir les portes de votre entreprise, parler chiffres
Plus en détailComposition du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance
CONSEIL EXÉCUTIF EB132/31 Cent trente-deuxième session 9 novembre 2012 Point 13.3 de l ordre du jour provisoire Composition du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance Rapport du Secrétariat
Plus en détailD R A F T (a work in progress destined to always be incomplete, the way all dictionaries are, because people and languages constantly evolve )
D R A F T (a work in progress destined to always be incomplete, the way all dictionaries are, because people and languages constantly evolve ) Glossary/Glossaire The enclosed list includes many of the
Plus en détailA s s o c i a t i o n d é c l a r é e Créée le 07/04/2010
A s s o c i a t i o n d é c l a r é e Créée le 07/04/2010 Philippe Adnot président d honneur Sénateur non-inscrit, Secrétaire de la commission des finances du Sénat, Président du conseil général de l Aube
Plus en détailFaire de la mobilité des décideurs une opportunité pour votre entreprise
Faire de la mobilité des décideurs une opportunité pour votre entreprise La dynamique de la valeur Nomination est née en 2002, de deux idées simples : un décideur qui prend de nouvelles fonctions recherche
Plus en détailNomination des membres du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance
CONSEIL EXÉCUTIF EB126/25 Cent vingt-sixième session 30 décembre 2009 Point 7.2 de l ordre du jour provisoire Nomination des membres du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance Rapport
Plus en détailCOLLOQUE 8 - RELÈVE PME ET SUCCESSION D'ENTREPRISES FAMILIALES. ENJEUX STRATEGIQUES, ORGANISATIONNELS ET HUMAINS
Responsables scientifiques COLLOQUE 8 - RELÈVE PME ET SUCCESSION D'ENTREPRISES FAMILIALES. ENJEUX STRATEGIQUES, ORGANISATIONNELS ET HUMAINS Québec Luis CISNEROS, Professeur agrégé, Directeur de l Institut
Plus en détailMANDAT DU COMITÉ DE PLACEMENT DU FONDS DE PENSION BANQUE DU CANADA
24 septembre 2013 MANDAT DU COMITÉ DE PLACEMENT DU FONDS DE PENSION BANQUE DU CANADA 1. Introduction La Banque du Canada (la «Banque») est l administrateur du Régime de pension de la Banque du Canada (le
Plus en détailÉTUDE SUR LES MÉTIERS ET LES COMPÉTENCES DE LA TRANSITION NUMÉRIQUE DANS LE SECTEUR DU MARKETING ET DE LA COMMUNICATION
#MSTECHDAYS #TDmetiers ÉTUDE SUR LES MÉTIERS ET LES COMPÉTENCES DE LA TRANSITION NUMÉRIQUE DANS LE SECTEUR DU MARKETING ET DE LA COMMUNICATION TABLE RONDE Perrine GRUA Directrice Générale d'aquent France
Plus en détailRéunion du bureau de L Association des Maires des Hauts-de-Seine. Lundi 7 novembre 2011 9h00 10h30
Réunion du bureau de L Association des Maires des Hauts-de-Seine Lundi 7 novembre 2011 9h00 10h30 I. Projet «Rôle du Maire» (15 minutes) II. Projet «Numérique» en partenariat avec la ville de Suresnes
Plus en détailÉTUDE SUR LES MÉTIERS ET LES COMPÉTENCES DE LA TRANSITION NUMÉRIQUE DANS LE SECTEUR DU MARKETING ET DE LA COMMUNICATION
#MSTECHDAYS #TDmetiers ÉTUDE SUR LES MÉTIERS ET LES COMPÉTENCES DE LA TRANSITION NUMÉRIQUE DANS LE SECTEUR DU MARKETING ET DE LA COMMUNICATION de la data à la logistique TABLE RONDE Perrine GRUA Directrice
Plus en détailLE CROWDFUNDING. Copyright Duhamel Blimbaum.
LE CROWDFUNDING Copyright Duhamel Blimbaum. Introduction Le financement participatif (ou «crowdfunding» en anglais) est un mode de financement, via internet, qui permet de collecter les apports financiers
Plus en détailRÉPONSE DU CONSEIL D'ETAT à l interpellation Amélie Cherbuin Comment soutenir nos ressortissants américains?
AOÛT 2014 13_INT_190 RÉPONSE DU CONSEIL D'ETAT à l interpellation Amélie Cherbuin Comment soutenir nos ressortissants américains? Rappel de l'interpellation Suite aux accords Foreign Account Tax Compliance
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE D AREVA DU 20 MAI 2014
COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE D AREVA DU 20 MAI 2014 L Assemblée Générale Mixte des Actionnaires d AREVA s est réunie le 20 mai 2014 à la Tour AREVA, 1 Place Jean Millier 92400 Courbevoie, sous
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION
Plus en détailMaster 2 Professionnel Droit des affaires Spécialité : INGENIERIE DES SOCIETES
Master 2 Professionnel Droit des affaires Spécialité : INGENIERIE DES SOCIETES Direction David Bosco et Bastien Brignon PRESENTATION GENERALE Descriptif - Objectifs Le Master professionnel Ingénierie des
Plus en détailUne ambition, construire l avenir ensemble. Expertise comptable Commissariat aux comptes Conseil
Une ambition, construire l avenir ensemble. Expertise comptable Commissariat aux comptes Conseil 1 L EXPERTISE COMPTABLE : NOTRE COEUR DE MÉTIER Prise de connaissance de votre entreprise et proposition
Plus en détailGroupe de Recherches en Droit des Affaires (GRDA / EA 3268)
MASTER DROIT DES AFFAIRES SPECIALITE BANQUE & BOURSE ( MASTER PROFESSIONNEL ANNEE M2) DIRECTEUR DU MASTER DROIT DES AFFAIRES SPECIALITE BANQUE & BOURSE Richard MARTY Maître de conférences des Universités,
Plus en détailRÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE. tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L
RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE Séance n o 2 du 14 avril 2015 tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L DÉLÉGUÉS DU COMITÉ : Présents : Délégué de la
Plus en détailLe management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
Plus en détailConséquences de la loi américaine «Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA)» pour les caisses populaires et credit unions
Conséquences de la loi américaine «Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA)» pour les caisses populaires et credit unions Le 4 décembre 2012 Dan Lundenberg, associé Grant Thornton, S.E.N.C.R.L. T +1
Plus en détailPROJET DE LOI. An Act Respecting the Revised Statutes, 2014. Loi concernant les Lois révisées de 2014
1st Session, 58th Legislature New Brunswick 63-64 Elizabeth II, 2014-2015 1 re session, 58 e législature Nouveau-Brunswick 63-64 Elizabeth II, 2014-2015 BILL PROJET DE LOI 12 12 An Act Respecting the Revised
Plus en détailLISTE DES REPRÉSENTANTS ET DES SECTIONS DE TRAVAIL au 19 novembre 2014
SECTIONS REPRÉSENTANTS MINISTÈRES ET ORGANISMES UNITÉ AGENCE DU REVENU DU QUÉBEC ARQ-01 POSTE VACANT Contentieux, Montréal (42) ARQ-02 M e Marc Duval et M e Marc Ladouceur ainsi que M e Paul Morin (représentant
Plus en détailDroit des affaires / Business Law
Droit des affaires / Business Law Vous trouverez ici les conditions de candidature pour les différentes voies de M2 de la mention «Droit des affaires / Business Law». Certaines formations ne seront cependant
Plus en détailPrésentation du fonds de dotation
Présentation du fonds de dotation Mardi 9 avril 2013 Lors de l Assemblée Générale de la FEVIS (Fédération des Ensembles Vocaux et Instrumentaux Spécialisés) 10 rue Coquillière 75001 PARIS Maître Laurent
Plus en détail«En nous adressant votre taxe d apprentissage, vous devenez acteur de notre développement et partenaire privilégié de SMS.»
Intégrée au Groupe EDC Paris (École des Dirigeants & Créateurs d entreprise), SMS est une école de commerce post-bac entièrement dédiée au Sport Business. Notre objectif est de former les jeunes professionnels
Plus en détailen10 points L entrepreneur individuel à responsabilité limitée
L entrepreneur individuel à responsabilité limitée en10 points Frédéric LEFEBVRE, Secrétaire d État chargé du Commerce, de l Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme, des Services, des
Plus en détailBACHELOR'S DEGREE IN ECONOMICS AND MANAGEMENT
BACHELOR'S DEGREE IN ECONOMICS AND MANAGEMENT ECTS CM TD Volume horaire Semester 1 30 161 109 288 UE1 Economics 9 48 32 80 Microeconomics 1: Central/Essential/Major Principles 24 16 40 Macroeconomics 1:
Plus en détailF Distribution: GÉNÉRALE RESSOURCES, QUESTIONS FINANCIÈRES ET BUDGÉTAIRES. Point 6 de l'ordre du jour NOMINATION DES MEMBRES DU COMITÉ D AUDIT ADDITIF
Session annuelle du Conseil d administration Rome, 7 11 juin 2010 RESSOURCES, QUESTIONS FINANCIÈRES ET BUDGÉTAIRES Point 6 de l'ordre du jour Pour approbation F Distribution: GÉNÉRALE WFP/EB.A/2010/6-C/1/Add.1
Plus en détailExercer une activité au Royaume-Uni
Exercer une activité au Royaume-Uni Exercer une activité au Royaume-Uni : quels avantages? Le réseau de transport intégré britannique assure des livraisons rapides et bon marché dans toute l Europe. Le
Plus en détail1. COMPOSITION ET CONDITIONS DE PREPARATION ET D ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D ADMINISTRATION
RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION PREVU A L ARTICLE L. 225-37 DU CODE DE COMMERCE SUR LES CONDITIONS DE PREPARATION ET D ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL ET SUR LES PROCEDURES DE CONTROLE
Plus en détailListe relative au champ d application de l Annexe VIII - Production cinématographique
CIRCULAIRE N 2014-04 DU 24 JANVIER 2014 Direction des Affaires Juridiques INSV0022-TPE Titre Liste relative au champ d application de l Annexe VIII - Production cinématographique Objet Avenant n 1 du 16
Plus en détailMme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Plus en détailJeudi 7 juin et vendredi 8 juin MAROC. La responsabilité civile et pénale du dirigeant d entreprise
Union Internationale des Avocats International Association of Lawyers Unión Internacional de Abogados Fès Jeudi 7 juin et vendredi 8 juin MAROC La responsabilité civile et pénale du dirigeant d entreprise
Plus en détail1.- Adoption de l ordre du jour 2.- Adoption des procès-verbaux des 8 mars et 6 avril 2010 3.- Adoption des comptes à payer au 31 mars 2010
019 Le 12 avril 2010 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 12 avril 2010 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence de son Honneur le Maire M. Jacques
Plus en détailExpertises. Baker & McKenzie SCP Trois questions à... Véronique Millischer, Eric Meier et Hervé Quéré
DROIT FISCAL / EXPERTISES Expertises Baker & McKenzie SCP Trois questions à... Véronique Millischer, Eric Meier et Hervé Quéré p38 Eric Meier Véronique Millischer Hervé Quéré STC Partners Trois questions
Plus en détail9Autres SOMMAIRE. Sodexo - Document de référence 2013-2014. Présentation du groupe. Responsabilité économique, sociale et environnementale
1 GOUVERNEMENT D ENTREPRISE SOMMAIRE.1 Rapport du Président du Conseil d Administration sur le fonctionnement du Conseil et sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques En application
Plus en détailLA CULTURE CIVILISTE : OBSTACLE OU ATOUT POUR FAIRE DES AFFAIRES?
«Vingt-deuxièmes Entretiens» du Centre Jacques Cartier Rhône-Alpes, 28 novembre 2 décembre 2009 LA CULTURE CIVILISTE : OBSTACLE OU ATOUT POUR FAIRE DES AFFAIRES? Responsables scientifiques : France Barreau
Plus en détail- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
Plus en détailGilles Morin MBA Expert BPM, instructeur certifié et associé BPTrends Associates Architecte d affaires et agent de transformation
Gilles Morin MBA Expert BPM, instructeur certifié et associé BPTrends Associates Architecte d affaires et agent de transformation Cell: (418) 571-9999 gilles@bpmp.ca http://ca.linkedin.com/in/gillesmorin/
Plus en détailRAPPORT «LOI DE SECURITE FINANCIERE» DU PRESIDENT A L ASSEMBLEE GENERALE DU 11 MAI 2004
RAPPORT «LOI DE SECURITE FINANCIERE» DU PRESIDENT A L ASSEMBLEE GENERALE DU 11 MAI 2004 Aux termes de la loi de sécurité financière du 1 er août 2003, «le Président du Conseil d administration rend compte
Plus en détailSTATUS OF PREVIOUS VACANCIES/SITUATION VACANCES D'EMPLOIS ANTERIEURES. Division
STATUS OF PREVIOUS VACANCIES/SITUATION VACANCES D'EMPLOIS ANTERIEURES Staff Vacancy/ 2012 A 07(2012) A.3/A.4 Officer, Logistics Coordinator DPP 16/03/2012 Candidate sélectionné(e) A 24(2012) A.2 Analyst,
Plus en détailRÈGLEMENT SUR LA DIFFUSION DE L INFORMATION Frais de formation, colloques et congrès
Caisse de dépôt et du Québec 2015 Avril - Juin Description de l activité Formation : Accounting & Modeling Program Marchés boursiers 7 2015-05-05 Montréal 2 199 $ Formation : Communication d influence
Plus en détailCorDial 2010 Gouvernement d entreprise. Constat / Propositions
CorDial 2010 Gouvernement d entreprise Constat / Propositions CorDial : un outil de Dialogue actionnarial lancé par le FIR en 2010 Léchantillon de sociétés du SBF 120 a été établi sur la base d un seuil
Plus en détailPROTOCOLE. Entre le Barreau de Paris, le Tribunal de Commerce et le Greffe. Le Barreau de Paris, représenté par son Bâtonnier en exercice,
PROTOCOLE Entre le Barreau de Paris, le Tribunal de Commerce et le Greffe Le Barreau de Paris, représenté par son Bâtonnier en exercice, Le Tribunal de commerce de Paris, représenté par son Président en
Plus en détailLa transformation digitale Enjeu majeur en Afrique. Journées des Entreprises Numériques
La transformation digitale Enjeu majeur en Afrique Journées des Entreprises Numériques Sommaire 1. Transformation digitale, un cap incontournable 2. Le potentiel et l éveil de l Afrique 3. Pourquoi accélérer
Plus en détailLISTE PROVISOIRE DES MEMBRES ET AUTRES PARTICIPANTS PROVISIONAL LIST OF MEMBERS AND OTHER PARTICIPANTS
0 WORLD HEALTH ORGANIZATION vûir EB91/PC/DIV/1 CONSEIL EXECUTIF EXECUTIVE BOARD Quatre-vingt-onzième session Ninety-first Session Comité du Programme du Conseil executif Programme Committee of the Executive
Plus en détailLa diversité culturelle en question (s)
1 Université de Versailles-St-Quentin-en-Yvelines Colloque international organisé par la Chaire Jean Monnet et le service culturel de l Université La diversité culturelle en question (s) 14 et 15 novembre
Plus en détailSociété Anonyme. Programme d émission de billets de trésorerie pour le Groupe ArcelorMittal d un plafond de 1 milliard d Euros
Société Anonyme Programme d émission de billets de trésorerie pour le Groupe ArcelorMittal d un plafond de 1 milliard d Euros Dossier de présentation financière Établi en application des articles L 213-1
Plus en détailBILL 13 PROJET DE LOI 13. certains droits relatifs à l approvisionnement en bois et à l aménagement forestier
1st Session, 56th 58th Legislature New Brunswick 63-6456 Elizabeth II, II, 2014-2015 2007 1 re session, 56 58 e législature Nouveau-Brunswick 63-64 56 Elizabeth II, II, 2014-2015 2007 BILL 13 PROJET DE
Plus en détailProjet de loi C-31 Loi de mise en œuvre de l accord Canada États-Unis pour un meilleur échange de renseignements fiscaux
Projet de loi C-31 Loi de mise en œuvre de l accord Canada États-Unis pour un meilleur échange de renseignements fiscaux Allocution de Darren Hannah Vice-président intérimaire, Politiques et opérations
Plus en détailStatut d U.S. Person - Autodéclaration
Statut d U.S. Person - Autodéclaration Le présent formulaire est requis pour chaque police et tous ses champs doivent être renseignés. Veuillez indiquer «n/a» pour les champs non pertinents. Pour toute
Plus en détailRencontre Banque & Droit
Titrisation : un outil de financement de l économie? Jeudi 5 juin 2014 de 9 h à 12 h Auditorium de la FBF 18, rue La Fayette 75009 Paris En partenariat avec En collaboration avec ASSOCIATION NATIONALE
Plus en détailCOLLOQUE ANNUEL DU CONSEIL DES SYNDICS DE FAILLITE
COLLOQUE ANNUEL DU CONSEIL DES SYNDICS DE FAILLITE M. Marcel Turgeon Directeur de la Direction principale des services administratifs et techniques M e Nancy Morency Directrice adjointe de la Direction
Plus en détailPrésident du conseil d administration et administrateur
1. NOM ET PRENOM USUEL : BAKALEYNIK IOSIF 2. DATE ET LIEU DE NAISSANCE : 2/12/1951 3. AGE : 64 ans 4. NATIONALITE : RUSSE M. Bakaleynik est titulaire d un M.B.A de la Harvard Business School et d un doctorat
Plus en détailLE CROWDFUNDING CADRE JURIDIQUE & FISCAL
LE CROWDFUNDING CADRE JURIDIQUE & FISCAL PAR ME XAVIER SENNÈS Présentation au CROS Aquitaine Bordeaux, le 07.11.2014 SOMMAIRE I. CONTEXTE FINANCIER & POLITIQUE FAVORABLE AU CROWDFUNDING II. CADRE JURIDIQUE
Plus en détailVotre partenaire incontournable pour vos INVESTISSEMENTS AU BRESIL. Présentation de l entreprise 2014
Votre partenaire incontournable pour vos INVESTISSEMENTS AU BRESIL Présentation de l entreprise 2014 VG Partner, votre expert du marché brésilien VG Partner développe et gère votre entreprise au Brésil.
Plus en détailBANQUE, ASSURANCE ET BIG DATA
SÉMINAIRES Rencontre Banque & Droit BANQUE, ASSURANCE ET BIG DATA Mardi 2 juin 2015 de 9 h 00 à 12 h 00 Auditorium de la FBF 18, rue La Fayette 75009 Paris En partenariat avec En collaboration avec ASSOCIATION
Plus en détailNos avocats présents sur le salon FISCAP. 30 et 31 mars 2010 Palais des Congrès de Paris
Nos avocats présents sur le salon FISCAP 30 et 31 mars 2010 Palais des Congrès de Paris Pierre Dedieu Avocat associé, département Fiscal. En matière de fiscalité patrimoniale, il intervient plus particulièrement
Plus en détailÉtait également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
Plus en détailTribunal de Ière Instance de Bruxelles
Tribunal de Ière Instance de Bruxelles Jugement du 17 novembre 2004 - Rôle n 2001/15288/A Exercice d'imposition 1992 Arrêt Avocats: Maître Benoît Philippart de Foy - pour la requérante I. Objet et recevabilité
Plus en détailLes gestionnaires d actifs Actions
Les gestionnaires d actifs Actions La réussite d Investissements Standard Life inc. repose sur une recherche méticuleuse et une approche rigoureuse axée sur le travail d équipe. Dans le cas des fonds à
Plus en détail14 Détermination de votre résultat fiscal 2013
S 14 Détermination de votre résultat fiscal 2013 Quatre nouveaux retraitements extra-comptables MC 862-3 (A CREER), 886-6, 2203, 2220-2 PAR LES AUTEURS DU MEMENTO ANNE-LYSE BLANDIN,Expert-comptable et
Plus en détailImpôt de solidarité sur la fortune La holding animatrice malmène le conseil
Impôt de solidarité sur la fortune La holding animatrice malmène le conseil Publié le 17.04.2015 Fotolia Par Valentine Clément (vclement@agefi.fr) Les entrepreneurs usent fréquemment du caractère animateur
Plus en détailASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013
ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013 Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de la Société de transport de l Outaouais tenue au siège social de la Société, le jeudi 29 août 2013 à 9 heures 30 via téléconférence,
Plus en détailCertificat d Etudes Spécialisées 2015 DROIT FISCAL
Certificat d Etudes Spécialisées 2015 DROIT FISCAL Sous la direction de : Faculté de Droit et de Science Politique Francis ALCADE Maître de conférences à l Université de Montpellier Avocat au Barreau de
Plus en détailFormation à la capacité de gestion Pour exploiter une auto-école
Institut de la Conduite Automobile pour la Recherche et l Enseignement Organisme de formation professionnelle adhérant aux Centres d Education Routière : CER, conventionné par le Conseil Régional d Ile
Plus en détailAvis 45-314 du personnel des ACVM Liste récapitulative des projets actuels des ACVM relatifs au marché dispensé
Avis 45-314 du personnel des ACVM Liste récapitulative des projets actuels des ACVM relatifs au marché dispensé Le 2014 Introduction La modernisation du régime réglementaire applicable au marché dispensé
Plus en détailEXERCICE DU DROIT D ACCES AU FICHIER DES COMPTES BANCAIRES ET ASSIMILES (FICOBA)
Vous êtes : le titulaire du compte Vous pouvez avoir accès au fichier FICOBA : - soit directement auprès du centre des impôts dont dépend votre domicile lorsque vous souhaitez connaître les données d identification
Plus en détailWeb Conférence : Comment se conformer aux nouvelles obligations fiscales et légales du FEC
Web Conférence : Comment se conformer aux nouvelles obligations fiscales et légales du FEC (Fichier des Écritures Comptables)? En partenariat avec Vos interlocuteurs Annie Morel Directeur Associé E&Y Société
Plus en détailComité de Bâle sur le contrôle bancaire. Banques fictives et établissements d enregistrement
Comité de Bâle sur le contrôle bancaire Banques fictives et établissements d enregistrement Janvier 2003 Groupe de travail sur les activités bancaires transfrontières Coprésidents : M. Charles Freeland,
Plus en détailMasters en BUsiness Management - MBM
SMU SOUTH MEDITERRANEAN UNIVERSITY Première Université Anglophone en Tunisie (Depuis 2002) Masters en BUsiness Management - MBM Accrédités à l International pour une Carrière sans Frontières M A S T E
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL RS N 98/ RS 2010 SEPTEMBRE 2010 1,52 *Recueil consultable à la préfecture de la Haute-Garonne, (accueil Saint-Etienne) et
Plus en détailIntroduction des. comptes d épargne libre d impôt
Introduction des comptes d épargne libre d impôt Comptes d épargne libre d impôt Une nouvelle façon d épargner Les comptes d épargne libre d impôt ont été introduits par le gouvernement fédéral dans le
Plus en détailSMU. LICENCE en BUSINESS ADMINISTRATION. SOUTH MEDITERRANEAN UNIVERSITY Première Université Anglophone en Tunisie (Depuis 2002)
SMU SOUTH MEDITERRANEAN UNIVERSITY Première Université Anglophone en Tunisie (Depuis 2002) LICENCE en BUSINESS ADMINISTRATION Pour une Carrière à l International 1 VERSION française Message du Doyen Le
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE 23 janvier 2015 AMENDEMENT
APRÈS ART. 35 BIS N 2527 ASSEMBLÉE NATIONALE 23 janvier 2015 LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - (N 2498) Commission Gouvernement Retiré AMENDEMENT N o 2527 présenté par Mme Laclais, M. Caresche, M. Fourage,
Plus en détailJournée VENDREDI 27 JUIN 2014. de l. 9h - 17h «ACTUALITÉ DU DROIT DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION:
ACTUALITÉ DU DROIT DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION VENDREDI 27 JUIN 2014 9h - 17h L AFDIT est heureuse de vous faire part de la tenue de son prochain colloque le 27 juin 2014 AFDIT is happy to announce
Plus en détailNote de service. Destinataires : George Zegarac Sous-ministre. Expéditeur : Date : Le 30 octobre 2014
Ministry of Education Deputy Minister Mowat Block Queen s Park Toronto ON M7A 1L2 Ministère de l Éducation Sous-ministre Édifice Mowat Queen s Park Toronto ON M7A 1L2 Note de service Destinataires : Expéditeur
Plus en détailTROISIEME REUNION DU FORUM SUR L ADMINISTRATION FISCALE DE L OCDE
ORGANISATION FOR ECONOMIC CO-OPERATION AND DEVELOPMENT TROISIEME REUNION DU FORUM SUR L ADMINISTRATION FISCALE DE L OCDE 14-15 septembre 2006 Séoul, Corée Déclaration de Séoul (version définitive) CENTRE
Plus en détailFrançais du Monde ADFE Washington Bulletin de liaison No 99, Avril 2013
Français du Monde ADFE Washington Bulletin de liaison No 99, Avril 2013 Français du Monde Association Démocratique des Français à l Étranger Section de Washington PO Box 105 Queen Anne MD 21657 410 364
Plus en détailLes Iles Vierges Britanniques (BVI):
Les Iles Vierges Britanniques (BVI): Les International Business Companies (IBC) sont des sociétés offshore instituées dans les îles Vierges Britanniques (BVI), en vertu de l'international Business Companies
Plus en détailLe French Desk londonien
Le French Desk londonien Field Fisher Waterhouse Field Fisher Waterhouse est un cabinet d avocats européen. Nous avons des bureaux à Paris, Bruxelles, Hambourg, Londres et Manchester et des relations d
Plus en détailCHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES ET DE RÉMUNÉRATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TIM HORTONS INC.
CHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES ET DE RÉMUNÉRATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TIM HORTONS INC. Adoptée le 28 septembre 2009 (Modification la plus récente : novembre 2013) La présente charte
Plus en détailComposition du Conseil d'administration de KBC Groupe
Composition du Conseil d'administration de KBC Groupe Dans la liste ci-dessous, cliquez sur le numéro en regard des noms pour lire un CV succinct des personnes concernées. Cliquez sur '' pour revenir à
Plus en détailSOLVABILITÉ 2 pour une meilleure protection des assurés européens. SOLVENCY 2 for a better protection of European insurance consumers
SOLVABILITÉ 2 pour une meilleure protection des assurés européens SOLVENCY 2 for a better protection of European insurance consumers Adresse du colloque / Address of the Symposium 99, rue Belliard - Bruxelles
Plus en détailLe fonds de dotation Nouveau souffle du mécénat
Le fonds de dotation Nouveau souffle du mécénat La création d une nouvelle structure juridique est un événement rare. Par sa simplicité, le fonds de dotation a vocation à favoriser le développement du
Plus en détailUn savoir faire juridique dans le domaine agricole
AVOCATS A LA COUR Alinea, Avocats à la Cour propose aux acteurs des filières agricole et agroalimentaire, collectifs comme indépendants, un conseil et une assistance juridique sur mesure. Depuis 2006,
Plus en détail