1. Le Règlement sur le zonage est modifié par : «7.2 SITES PATRIMONIAUX CITÉS
|
|
- Clarisse Noël
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 RÈGLEMENT VL MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE ZONAGE, AFIN DE MODIFIER LES NORMES RELATIVES AUX SITES PATRIMONIAUX CITÉS (DISTRICTS DE SAINT-CHARLES ET DE FATIMA- DU PARCOURS-DU-CERF) LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. Le Règlement sur le zonage est modifié par : 1 o Le remplacement de l article 7.2 par le suivant : «7.2 SITES PATRIMONIAUX CITÉS Lorsqu indiquée à la grille des usages et normes, cette zone fait partie d un site patrimonial cité constitué conformément à la Loi sur le patrimoine culturel (Loi no 82) et les dispositions de cet article s appliquent à tous les immeubles de cette zone, à moins d indication contraire dans le Règlement CO constituant le conseil local du patrimoine. Les plans , et , joints comme annexe «D» de ce règlement pour en faire partie intégrante, identifient les limites des sites patrimoniaux cités du Vieux- Longueuil, du 495, rue Saint-Charles Ouest et du 1540, boulevard Marie-Victorin ainsi que les bâtiments répertoriés à fort potentiel patrimonial qu ils comportent.» 2 o Le remplacement de l article par le suivant : «7.2.1 TRAVAUX DEVANT ÊTRE APPROUVÉS PAR RÉSOLUTION DU CONSEIL DE LA VILLE DE LONGUEUIL Les interventions devant être approuvées par résolution du conseil de la Ville de Longueuil à l intérieur d un site patrimonial cité doivent référer au Règlement CO constituant le conseil local du patrimoine.» 3 o L abrogation de l'article sur la localisation des cases de stationnement dans le site du patrimoine cité. 4 o Le remplacement de l article par le suivant : «7.2.4 ARCHITECTURE Les articles à s appliquent aux bâtiments des sites patrimoniaux cités.»
2 2 VL o Le remplacement de l article par le suivant : « Matériaux de revêtement extérieur autorisés Seuls les matériaux de revêtement extérieur suivants sont autorisés : a) le stuc posé sur un lattis métallique ou de fibre de verre monté sur une fourrure; b) la pierre naturelle; c) tout revêtement métallique pour la toiture; d) la brique; e) un panneau rigide d aggloméré de bois recouvert d un enduit cuit (p. ex. Canexel) de disposition horizontale ou verticale dont la largeur réelle ou apparente n excède pas cent vingt millimètres (120 mm), sauf pour les planches cornières, le traitement des ouvertures ou de tout autres détails architecturaux, pour un bâtiment principal dont le revêtement est partiellement ou entièrement de papier brique, de vinyle et d aluminium; f) la planche et le bardeau de bois de disposition horizontale ou verticale dont la largeur réelle ou apparente n excède pas cent vingt millimètres (120 mm), sauf pour les planches cornières, le traitement des ouvertures ou de tout autres détails architecturaux. Ce bois doit être protégé contre les intempéries par un traitement de sa surface; g) le bois, pourvu qu il soit protégé contre les intempéries par un traitement quelconque de sa surface; h) le verre pour un mur rideau ou une serre et un revêtement métallique pour la structure le supportant si cette dernière est apparente; i) l aluminium pour les lucarnes, corniches et soffites et un bâtiment accessoire; j) la brique, la pierre, le bois, le vinyle, l aluminium et les panneaux rigides d agglomérés de bois recouvert d un enduit cuit (p. ex. Canexel), dont la largeur réelle ou apparente n excède pas cent vingt millimètres (120 mm), sauf pour les planches cornières, le traitement des ouvertures ou de tout autres détails architecturaux, pour un bâtiment accessoire. Cependant, le vinyle ou l aluminium ne peut être utilisé pour un garage détaché. Nonobstant les dispositions de l article , dans le cas de l agrandissement d un bâtiment principal, tout mur de l agrandissement doit être recouvert du même matériau que le matériau principal auquel il est rattaché. Malgré ce qui précède, si le bâtiment principal est en pierre ou en brique, le bois est autorisé. Dans les cas de réfection ou d agrandissement, la planche à clin de plus de cent vingt millimètres (120 mm) et la planche dont la disposition n est pas horizontale sont autorisées lorsque ces matériaux de revêtement extérieur sont déjà présents ou l ont déjà été sur le bâtiment faisant l objet de la réfection ou de l agrandissement.
3 VL La peinture recouvrant un mur de brique ou de pierre est prohibée.» 6 o Le remplacement de l article par le suivant : « Toit du bâtiment principal Les dispositions suivantes s appliquent au toit d un bâtiment principal : a) Toit à deux versants La pente d un toit à deux versants doit respecter une inclinaison comprise entre trente degrés (30 o ) et soixante degrés (60 o ) à partir de l horizontale. b) Toit plat Tout toit plat doit être accompagné d un parapet dans le prolongement du mur de façade et tout mur latéral de façon à ce que tout équipement de mécanique soit entièrement camouflé. c) Toit mansard Le brisis d un toit mansard doit avoir une pente comprise entre soixante degrés (60 ) et quatre-vingts degrés (80 ) d inclinaison par rapport à l horizontale. Le niveau le plus bas d un toit mansard ne doit pas être inférieur au linteau de la fenêtre de l avant-dernier étage. d) Toit pavillon et toit composé La pente du versant d un toit pavillon et composé ne doit pas excéder trente-cinq degrés (35 ) ni être inférieure à vingt degrés (20 ) d inclinaison par rapport à l horizontale.» 7 o Le remplacement du premier paragraphe de l article par le suivant : «Toute ouverture d une porte ou d une fenêtre de la façade principale du groupe d usage résidentiel doit conserver un rapport hauteur/largeur supérieur à un virgule deux (1,2).» 8 o Le remplacement du point c) de l article par le suivant : «c) lorsque l œuvre est localisée sur un bâtiment situé dans un site patrimonial cité, elle doit être soumise au conseil local du patrimoine pour recommandations et au conseil de la Ville de Longueuil pour approbation.» 9 o L abrogation des articles à o L abrogation des articles à o Le remplacement du point a) de l article par le suivant : «a) elle doit être approuvée par une résolution du conseil d arrondissement ou par le conseil de la ville de Longueuil selon la situation aux conditions prévues à l article de ce règlement.»
4 4 VL o Le remplacement, dans l annexe B, des grilles des usages et normes des zones C22-024, C22-072, C22-073, C22-083, C22-085, C22-087, C22-090, C22-103, C22-105, C22-110, C22-111, C22-116, C22-124, C22-147, C22-148, C22-149, C22-150, C22-158, C22-159, C22-163, C22-167, C22-168, C22-169, C22-383, C22-386, H21-040, H22-027, H22-080, H22-115, H22-122, H22-133, H22-135, H22-145, H22-156, H22-160, H22-161, H22-165, H22-166, H22-173, H22-388, H22-389, P22-030, P22-061, P22-062, P22-064, P22-065, P22-068, P22-071,P22-075, P22-076, P22-081, P22-082, P22-084, P22-088, P22-089, P22-091, P22-104, P22-106, P22-107, P22-117, P22-126, P22-138, P et P par celles jointes au présent règlement comme annexe I. 2. Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. La secrétaire du conseil d arrondissement, La présidente du conseil d arrondissement, Veronica Mollica France Dubé Avis de motion : VL Premier projet : VL Second projet : VL Adoption : VL Entrée en vigueur : SYL/amp
5 VL ANNEXE I
6 6 VL
7 VL
8 8 VL
9 VL
10 10 VL
11 VL
12 12 VL
13 VL
14 14 VL
15 VL
16 16 VL
17 VL
18 18 VL
19 VL
20 20 VL
21 VL
22 22 VL
23 VL
24 24 VL
25 VL
26 26 VL
27 VL
28 28 VL
29 VL
30 30 VL
31 VL
32 32 VL
33 VL
34 34 VL
35 VL
36 36 VL
37 VL
38 38 VL
39 VL
40 40 VL
41 VL
42 42 VL
43 VL
44 44 VL
45 VL
46 46 VL
47 VL
48 48 VL
49 VL
50 50 VL
51 VL
52 52 VL
53 VL
54 54 VL
55 VL
56 56 VL
57 VL
58 58 VL
59 VL
60 60 VL
61 VL
62 62 VL
63 VL
64 64 VL
65 VL
66 66 VL
67 VL
68 68 VL
69 VL
70 70 VL
71 VL
72 72 VL
73 VL
74 74 VL
Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Plus en détail2 Pour les puits de lumière :
CHAPITRE V LES USAGES ET BÂTIMENTS PRINCIPAUX SECTION I RÈGLE GÉNÉRALE Domaine d'application 59. Les normes contenues dans le présent chapitre s'appliquent à toutes les zones. Dispositions générales aux
Plus en détailGUIDE D INSTALLATION. La première enveloppe pare air et perméable à la vapeur d eau AVANTAGES
GUIDE D INSTALLATION La première enveloppe pare air et perméable à la vapeur d eau AVANTAGES Possède une résistance thermique élevée Réduit la circulation d air à travers les murs Évite la formation d
Plus en détailACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES
TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment
Plus en détailV I L L E D E M O N T R É A L - O U E S T
V I L L E D E M O N T R É A L - O U E S T R È G L E M E N T N º 2012-005 - R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D IM P L A N T A T I O N E T D IN T É G R A T I O N A R C H I T E C T U R A L E R E M
Plus en détailCHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations
VILLE DE SAGUENAY CHAPITRE 5 Ville de Saguenay Table des matières Dispositions applicalbles aux usages habitations TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX USAGES HABITATIONS... 5-1 SECTION
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. 1- Historique... 1. 2- Types de ventilateurs et leurs différents usages... 1
LA VENTILATION DES COUVERTURES 01-01-1998 TABLE DES MATIÈRES Page 1- Historique... 1 2- Types de ventilateurs et leurs différents usages... 1 3- Recommandations et investigations avant réfection... 3 4-
Plus en détailA KEE SAFETY PRODUCT A C C È S E N H A U T E U R. Plateforme d'accès. ASSEMBLAGE SANS OUTILS ALTERNATIVE ÉCONOMIQUE à UN ÉCHAFAUDAGE
A KEE SAFETY PRODUCT A C C È S E N H A U T E U R Plateforme d'accès ASSEMBLAGE SANS OUTILS ALTERNATIVE ÉCONOMIQUE à UN ÉCHAFAUDAGE Montage SImple et Rapide Conforme Aux Normes EN 13374 Classe A et EN 12811
Plus en détailTABLES DES MATIÈRES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES DU GROUPE COMMERCE ET SERVICE (C)
TABLES DES MATIÈRES CHAPITRE VI DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES DU GROUPE COMMERCE ET SERVICE (C) Section I Usages et bâtiments principaux...5 158. Domaine d application...5 159. Nombre de bâtiments
Plus en détailAGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter
AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter 1 SOMMAIRE Vues générales des toits 3 Type de charpentes, de la plus simple à la plus sophistiquée quelques coupes transversales
Plus en détailMenuiseries du bâtiment
D. Mugniery C. Pruvost Menuiseries du bâtiment Portes et fenêtres Volets Parquets Escaliers Revêtements muraux Agencement Graphisme de couverture : Maud Warg Maquette intérieure : Maud Warg Mise en pages
Plus en détailHABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION
HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION Nous avons sélectionnés avec minutie nous ouvriers & collaborateurs pour formés une équipe compétente pour la réalisation de votre maison
Plus en détailLE CONSEIL D AGGLOMÉRATION DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. Le conseil autorise les travaux décrits dans le document joint au règlement comme annexe I.
RÈGLEMENT CA-2011-160 ORDONNANT DES TRAVAUX D AMÉLIORATIONS LOCATIVES À L ÉDIFICE SITUÉ AU 789, BOULEVARD ROLAND-THERRIEN ET DÉCRÉTANT À CETTE FIN ET POUR LE PAIEMENT DES HONORAIRES PROFESSIONNELS, UN
Plus en détailJe construis Quelles sont les formalités?
Fiche formalites.qxd 17/09/2007 10:21 Page 1 Je construis Quelles sont les formalités? Je construis une maison Je construis une maison de 100 m² Permis de construire J agrandis ma maison Plus de 20 m²
Plus en détailGuide d installation
PANNEAUX POLYVALENTS EN FIBROCIMENT Guide d installation Finex : solide par nature Finex inc. est un chef de file dans le domaine de la construction en fibrociment. Finex fabrique et offre une ligne de
Plus en détailFiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti
.0 RISQUES GEOLOGIQUES DU SITE NOTES. LIQUÉFACTION : On ne doit pas trouver de sols granulaires liquéfiables, lâches, saturés, ou qui pourraient compromettre la performance sismique du bâtiment, dans des
Plus en détailOctobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme?
Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme? Objectifs : prise en compte de l insatisfaction et de l attente des usagers réduire le nombre d autorisations simplifier les
Plus en détailCONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION
ARCHITECTURAL ET URBAIN ZPPAUP Montpellier Gambetta Clemenceau Figuerolles Rapport de présentation Juillet 2006 Page 73 Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager SECTEUR GAMBETTA
Plus en détailLes Terrasses Saint-Thomas
Les Terrasses Saint-Thomas SIX CONDOMINIUMS 5 ET DEMI 1010 pc Les Terrasses Saint-Thomas est un magnifique projet d ensemble résidentiel homogène, composé de condominium et de logements de quatre et cinq
Plus en détailRÈGLEMENT CO-2013-803 CONSTITUANT LE CONSEIL LOCAL DU PATRIMOINE CHAPITRE I CONSTITUTION DU CONSEIL LOCAL DU PATRIMOINE
RÈGLEMENT CO-2013-803 CONSTITUANT LE CONSEIL LOCAL DU PATRIMOINE LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : CHAPITRE I CONSTITUTION DU CONSEIL LOCAL DU PATRIMOINE 1. Le conseil local du patrimoine est constitué.
Plus en détailOssature - Poteaux-poutres
Construction Bois Ossature - Poteaux-poutres 2015 Construction de clos-couverts isolés en ossature bois ou système poteaux-poutres Pionnier de la construction bois dans l Ain, ELCC intègre toutes les compétences
Plus en détailDEMANDE DE PERMIS EN MATIÈRE DE PATRIMOINE
LE PROCESSUS Consultez nos lignes directrices utiles à la conservation du patrimoine. Communiquez avec le personnel responsable du programme de conservation du patrimoine au 506-658-2835 et prenez rendez-vous
Plus en détail6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
Plus en détailGUIDE TECHNIQUE PANNEAU ARCHITECTURAL BEONSTONE
GUIDE TECHNIQUE PANNEAU ARCHITECTURAL BEONSTONE TABLE DES MATIÈRES Ce guide d installation présente, de façon détaillée, toute la marche à suivre pour réaliser vous-même vos projets. Nous vous invitons
Plus en détailCassettes. flexible building. sustainable thinking.
Cassettes flexible building. sustainable thinking. flexible building. sustainable thinking. ALUFORM se met au vert : investir et bâtir en étant responsable pour l avenir Aujourd hui plus que jamais avec
Plus en détailSTANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE
, ATTACHES ET RACCORDS DE PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 EMPLACEMENT DES 1.1.1 Les conduits posés devraient être indiqués sur les plans. Ils devraient être installés perpendiculairement aux lignes du bâtiment.
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailCe guide se divise en six chapitres, dont quatre sont dédiés à une catégorie de bâtiment :
INTRODUCTION Constructions de pointe et d usage courant, les escaliers métalliques doivent répondre à d autres exigences, que celle de pouvoir passer d un niveau à un autre. L un des principaux points
Plus en détailVu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones. (B.O. n 2739 du 28-4-1965,
Plus en détailCarport Evolution 1 Voiture Adossant - 710470 -
Carport Evolution 1 Voiture Adossant - 710470-1 N O T I C E D E M O N T A G E du Carport Evolution 1 Voiture Adossant Après l ouverture du colis de votre Carport, n exposez pas les panneaux au rayonnement
Plus en détailVocabulaire maisons Maisons Paysannes de Charente
Vocabulaire maisons Maisons Paysannes de Charente Définition de la maison C est l abri qui permet aux humains de vivre décemment. Elle se compose de 4 murs et d un toit qui nous apparaissent ainsi : -
Plus en détailCours de Structures en béton
Cours de Structures en béton Chapitre 12 DETAILS DE CONSTRUCTION Section 12.3 Les murs 12.3.1 Le mur extérieur en béton armé 12.3.2 Le mur extérieur en maçonnerie traditionnelle 12.3.3 Le mur extérieur
Plus en détailRestaurant les Covagnes
Restaurant les Covagnes Flaine Front de neige Magland Dossier IA74000962 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ecole d'architecture
Plus en détailadapto solutions de bureau dynamiques technologie modulaire
adapto solutions de bureau dynamiques technologie modulaire 2 5 FLEXIBLE 1 3 6 2 3 «adapto» NOUS AVONS PENSE A TOUT Vous créez une nouvelle société ou votre entreprise 1 Bâtiment administratif Réalisation
Plus en détail(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,
DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page
Plus en détailINSTRUCTIONS POSE ET FINITION DES PANNEAUX DE GYPSE GA-216-2013
INSTRUCTIONS POSE ET FINITION DES PANNEAUX DE GYPSE GA-216-2013 Ce document est susceptible d être révisé ou retiré de la circulation en tout temps. L état du document devra être vérifié par l utilisateur
Plus en détailFiche Technique pour un bâtiment modulaire à ossature en bois de 54 m²
Fiche Technique pour un bâtiment modulaire à ossature en bois de 54 m² Cahier de charge NON définitif. Adaptations possibles selon l arrivée de nouveaux matériaux bois ou la mise en œuvre de techniques
Plus en détailVersion 1. Demandeur de l étude : VM - BETON SERVICES 51 Boulevard des Marchandises 85260 L'HERBERGEMENT. Auteur * Approbateur Vérificateur(s)
Département Enveloppe et Revêtements Division HygroThermique des Ouvrages N affaire : 12-007 Le 10 avril 2012 Réf. DER/HTO 2012-093-BB/LS CALCUL DES COEFFICIENTS DE TRANSMISSION SURFACIQUE UP ET DES COEFFICIENTS
Plus en détailLE LAVOIR DE LA MONTAGNE - RAPPORT DE PRESENTATION - DOSSIER PHOTOGRAPHIQUE
LE LAVOIR DE LA MONTAGNE - RAPPORT DE PRESENTATION - DOSSIER PHOTOGRAPHIQUE 1 La mairie de Ressons-le-Long souhaite restaurer le lavoir de la Montagne. L opération fait l objet d une souscription «Fondation
Plus en détailVillars Modèle de base VILLARS OPTIONS
Ces constructions ne sont pas destinées à une habitation permanente mais une fois isolées et doublées, elles sont aussi confortables qu une maison traditionnelle. La technique de l ossature bois permet
Plus en détailOBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS
2 CHAPITRE OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS 2.1. CAS GÉNÉRAL L installation d un garde-corps est obligatoire lorsque la hauteur de chute comptée à partir de la zone de stationnement normal (ZSN)
Plus en détailBrochure Toutes les Solutions en un Clin D oeil. Toutes les Solutions en un Clin D oeil. v2013/10fr
Brochure Toutes les Solutions en un Clin D oeil Solutions Toutes les Solutions en un Clin D oeil v2013/10fr Échafaudage, coffrage et etaiements: Toujours une solution 02 L offre de Scafom-rux en produits
Plus en détailRAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES. Ecole de MIRANGO I
RAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES Ecole de MIRANGO I Vincent DAVID Le 21 décembre 2010 Table des matières 1- Les outils d accessibilité principalement utilisés 1-1 Les rampes d accès
Plus en détailLa Réserve de Remplacement
La Réserve de Remplacement Guide d utilisation mai 2006 Services familiaux et communautaires Habitation et soutien du revenu Province du Nouveau Brunswick La réserve de remplacement GUIDE D UTILISATION
Plus en détailEmprisonnons la chaleur 7 L isolation des murs
Emprisonnons la chaleur 7 L isolation des murs 7.1 Isolant soufflé 7.2 Rénovation de l intérieur 7.3 Rénovation de l extérieur 7.4 Endroits divers : garages attenants et autres espaces 7.5 Ajouts et nouvelles
Plus en détail5 Applications. Isolation intérieure des murs de fondation. ISOFOIL est un panneau isolant rigide laminé d un pare-vapeur d aluminium réfléchissant.
FICHE TECHNIQUE 120-1.4 07.21.13.13 1 Nom du produit ISOFOIL 2 Manufacturier ISOFOIL est fabriqué par Groupe Isolofoam, entreprise québécoise et important manufacturier de produits isolants depuis plus
Plus en détailRAPPORT D'ENQUÊTE D'ACCIDENT DIRECTION RÉGIONALE ÎLE-DE-MONTRÉAL-1 ACCIDENT MORTEL SURVENU À UN EMPLOYEUR AU 426, RUE GAGNÉ, LASALLE LE 7 JUILLET 2003
EN003429 RAPPORT D'ACCIDENT DIRECTION RÉGIONALE ÎLE-DE-MONTRÉAL-1 ACCIDENT MORTEL SURVENU À UN EMPLOYEUR AU 426, RUE GAGNÉ, LASALLE LE 7 JUILLET 2003 PAUL LÉTOURNEAU, ING., INSPECTEUR TABLE DES MATIÈRES
Plus en détailMur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat. 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat
Détails 1. Mur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat Crochet type mur sec Mortier Membrane d'étanchéite Chaînage béton Brique
Plus en détailLATTIS MÉTALLIQUES NERGALTO, NERLAT, GALTO
LATTIS MÉTALLIQUES NERGALTO, NERLAT, GALTO NERGALTO, NERLAT, GALTO Facilité d emploi, Adaptabilité, Performance Les lattis métalliques nervurés NERLAT et NERGALTO sont la solution LATTIS adoptée par les
Plus en détailNotice de pose NOTICE DE POSE 1-2. 1. Fond: 2. IMPORTANT:
Panneaux de terrasse TimberStar Notice de pose NOTICE DE POSE 1-2 Veuillez lire l intégralité de la notice de pose avant de commencer le montage! Les panneaux de terrasse TimberStar peuvent être sciés,
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détailConstruction. Catalogue de détails. L habitat sain, naturellement. Produits pour la construction saine issus de matériaux naturels renouvelables
Catalogue de détails Produits pour la construction saine issus de matériaux naturels renouvelables Construction CONTENU Détails de raccords Maison très basse consommation Systèmes bois massif Support maçonné
Plus en détailSANDWICH CHEVRONNÉ Détails de mise en œuvre
SANDWICH CHEVRONNÉ Un système de toiture Détail de toiture avec ferme Poinçon Entrait retroussé Échantignolle Panne faîtière Semelle Panne intermédiaire Arbalétrier 2 Détail de toiture avec mur de refend
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE
Royaume du Maroc Ministère de l Habitat et de la Politique de la Ville CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Ministère
Plus en détailUn pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :
Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : l'assemblage de parpaings le moulage dans un coffrage donnant une forme circulaire
Plus en détailPROTECTIONS COLLECTIVES
PROTECTIONS COLLECTIVES SOMMAIRE PROTECTIONS COLLECTIVES DE RIVES ET TOITURES presse rapide et ses consoles, protections avec poteaux, protection de rive par traversée de mur 3 CONSOLES POUR PLANCHERS
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détailISOLER LES MURS PAR L EXTÉRIEUR
Lisez aussi : Fiche 1 INTRODUCTION + Fiche 2 MAÎTRISER L ÉTANCHÉITÉ ET PROTÉGER L ISOLANT + Fiche 10 AMÉLIORER LA VENTILATION RÉNOVER POUR CONSOMMER MOINS DÉNERGIE : GUIDE PRATIQUE ISOLER LES MURS PAR
Plus en détailVilla dite Saint-Cloud
Villa dite Saint-Cloud 54 boulevard Frédéric-Garnier Royan Dossier IA17046390 réalisé en 2014 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine culturel Enquêteur : Suire
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES A. INTRODUCTION B. LIGNES DIRECTRICES C. COMMENTAIRES
TABLE DES MATIÈRES A. INTRODUCTION A-1 Domaine d application 1 A-2 Principes généraux 1 A-3 Contenu du Guide d application 2 A-4 Référence au chapitre I, Bâtiment 3 A-5 Entretien et réparation 4 A-6 Mise
Plus en détail26/02/2011. Structure principale sur mur porteur et ferme intermédiaire. Charpente traditionnelle. Structure principale. Structure principale.
Pièces constitutives d une charpente Charpente traditionnelle Structure principale Structure principale sur mur porteur et ferme intermédiaire 2 1 5 4 3 1 - Panne 2 - Panne faitière 3 - Sablière 4 - Chevron
Plus en détailEst soumis à permis de construire :
L'ensemble des autorisations et prescriptions relatives aux constructions, installations, aménagement et travaux ainsi qu'aux démolitions sont définies par les articles R. 421-1 à R.422-29 Est soumis à
Plus en détailConseils, trucs et astuces pour conserver le caractère patrimonial de votre maison
Guide destiné aux propriétaires de maisons construites avant 90 dans le quartier des Tisserands Design et mise en page : www.comma.ca Guide destiné aux propriétaires de maisons construites avant 90 dans
Plus en détailEXTENSIONS ECOLOGIQUES
www.josefapricoupenko.com Louise Ranck, Latitude 48 www.latitude48.net EXTENSIONS ECOLOGIQUES www.josefapricoupenko.com 27 mars 2010 Extensions écologiques, Joséfa Pricoupenko 1 Structure associative créée
Plus en détailSchlüter -KERDI-BOARD Support de pose, panneau de construction, étanchéité composite
Support de pose, panneau de construction, étanchéité composite Le support de pose universel pour carrelages Important! Qu il s agisse d'une mosaïque ou de carreaux de grand format, la qualité d un revêtement
Plus en détailFrançois Dussault, T.P. Inspecteur en bâtiment. Repentigny, le 31 août 2010
Repentigny, le 31 août 2010 Monsieur François Dussault, propriétaire 76 rue Vinet Repentigny, Qc. J6A 1K9 Objet : Infiltration dans la salle de bains au 76 Vinet Monsieur Dussault, C est avec plaisir que
Plus en détailAccessibilité locaux existants ERP 5ème catégorie
Auto-évaluation(1) Accessibilité locaux existants ERP 5 ème catégorie (Est considéré comme Etablissement Recevant du Public de 5 ème catégorie tout magasin de vente dans lequel l effectif du public admis
Plus en détail31 e congrès de l'atefq. L'importance et les difficultés de l'évaluation des maisons. pour fins d'assurance. anciennes
31 e congrès de l'atefq L'importance et les difficultés de l'évaluation des maisons anciennes pour fins d'assurance Robert Bergeron, ing. ret. Amis et propriétaires de maisons anciennes du Québec Ste-Adèle
Plus en détailcommunes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager
Schéma de restaurationvalorisation du petit patrimoine des communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager SOMMAIRE 1) ÉDIFICE PRÉSENTE... 3 A) DÉNOMINATION ET POSITION GÉOGRAPHIQUE...
Plus en détailLes portes intérieures
Les portes intérieures TECHNOLOGIE 2è DEGRE Wilmotte Bernard Institut Saint-Joseph de Saint Hubert Généralités 2 Description 2 Relevé des dimensions 3 Les genres de portes 3 Systèmes de suspension ou de
Plus en détailRosemont- La Petite-Patrie. Îlots de chaleur urbains. Tout. savoir! ce qu il faut
Rosemont- La Petite-Patrie Îlots de chaleur urbains Tout savoir! ce qu il faut Qu est-ce qu un îlot de chaleur? Un îlot de chaleur désigne une élévation localisée des températures, particulièrement des
Plus en détailINBTP-TECHNOBAT-LECON_011
CIRCULATIONS VERTICALES INBTP-TECHNOBAT-LECON_011 1 PROGRAMME LECONS LECON_001 [T] Présentation Notions de Technobat LECON_002 [T] Technobat Tropicale Les classes énergétiques LECON_003 [T] Les matériaux
Plus en détailDURÉE DE VIE ET COÛTS
DURÉE DE VIE ET COÛTS Les coûts ci-joints sont fournis à titre indicatif seulement pour une maison unifamiliale standard avec trois (3) chambres à coucher. Les coûts sont énumérés pour les systèmes dans
Plus en détailEkoconstruct / Catalogue 2014. ek construct
Ekoconstruct / Catalogue 2014 ek construct 1 Nos engagements Nos engagements Une entreprise familiale avec un savoir faire Une société tournée vers le développement durable Une construction rapide et personnalisée
Plus en détailTITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU )
TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU ) La zone AU couvre les espaces non équipés par les réseaux de viabilisation, que la commune souhaite réserver au développement de l urbanisation
Plus en détailMurs poutres & planchers
Murs poutres & planchers Henri RENAUD Deuxième édition Groupe Eyrolles, 2002, 2005, ISBN 2-212-11661-6 8. Structure porteuse : murs, planchers, charpente Eléments porteurs ou de liaisons qui contribuent
Plus en détailTaxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 25411053 (En vigueur)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détailCONSIDÉRANT QUE la Ville désire attirer sur son territoire de nouvelles familles et favoriser la construction de nouvelles habitations;
RÈGLEMENT NUMÉRO 252 INTITULÉ «RÈGLEMENT ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION FAVORISANT LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES HABITATIONS DANS CERTAINS SECTEURS DE LA VILLE» CONSIDÉRANT QUE la Ville désire
Plus en détailCertainTeed SHAFTLINER. Depuis 1665
CertainTeed SHAFTLINER Pour For Acloisons rea Separation de séparation Firewalls pare-feu SHAFTLINER Depuis 1665 Panneaux SHAFTLINER pour c Les panneaux GlasRoc Shaftliner sont des produits spécialement
Plus en détailTop. La vis adéquate pour chaque montage
Top La vis adéquate pour chaque montage Vue d ensemble: De cette manière vous trouvez la vis qu il vous faut. Applications Vis Toproc vis à distance Toproc-Baby vis à distance Toproc-S autoperceuse vis
Plus en détailWILLCO Aventi - Directives d application
WILLCO Aventi - Directives d application Recouvrement de façade non ventilé Plaque d appui pour crépi 1 Généralités Ces instructions d application sont spécialement destinées à l application des panneaux
Plus en détailultraframe Agrandissements mixtes Fenêtres et portes Orangeraies Agrandissements vitrés Vérandas Verrières de toit
ultraframe Fenêtres et portes Orangeraies Agrandissements vitrés Vérandas Verrières de toit Agrandissements mixtes Si vous envisagez d agrandir votre maison en faisant construire une véranda ou des pièces
Plus en détailIsolation de conduites à base d'amiante
*F01 Cordons, anneaux d'étanchéité et bandes d'isolation électrique en amiante Des cordons à haute teneur en amiante ont souvent été utilisés comme joints anti feu dans des poêles à mazout ou en aïence,
Plus en détailBâtiment SHS - Université Paris Ouest Nanterre la Défense
5 ème Forum International Bois Construction FBC 2015 Bâtiment SHS - Université Paris Ouest Nanterre la Défense P. Gontier 1 Bâtiment SHS - Université Paris Ouest Nanterre la Défense Pascal Gontier Architecte
Plus en détailHUMAIN SIMPLE LYON. ACCeSSIBLE FACILE. aménager A TOUS ACCUEILLANT. www.lyon.fr. Janvier 2009. Les clés de la réglementation
Janvier 2009 SIMPLE HUMAIN aménager ACCUEILLANT LYON FACILE A TOUS ACCeSSIBLE DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ACCESSIBILITE LOGEMENT COLLECTIF Les clés de la réglementation www.lyon.fr Nos enjeux
Plus en détailREGLEMENT COMMUNAL D URBANISME DE LA VILLE DE NAMUR VERSION DU 23 AOUT 2011
Vu et adopté provisoirement par le Conseil communal en séance du..par ordonnance Le Secrétaire, Mr. Van Bol L échevin de l aménagement du territoire Le Bourgmestre, Mr. Etienne Mr. Gavroy Le Collège communal
Plus en détail.4..ESCALIER. Critères d'accessibilité répondant aux besoins des personnes ayant une déficience visuelle. 4.1 Concept de base
énovation.4..escalie. 4.1 Concept de base S assurer que l emplacement des escaliers soit uniforme d un étage à l autre pour que leur localisation soit prévisible. egrouper l'escalier et les principaux
Plus en détailLe plombier chauffagiste a aussi besoin de cette représentation pour savoir ce qu il y a à l intérieur de la maison au niveau des hauteurs.
Les informations du plan Vous connaissez trois types de représentation d un pavillon : 1 : La perspective 2 : Les façades (page 2 ) 3 : La vue en plan (page 3) Observer attentivement la vue de la page
Plus en détailMAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne
MAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne Les MAISONS PRÉFABRIQUÉES ADOSABLES sont basées sur une structure résistante qui intègre un forgé métallique à double pente et des piliers; fermeture à
Plus en détail8 LES AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET LA SERRURERIE
8 LES AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET LA SERRURERIE De nombreux produits en acier (plats, tubes, barres, tiges, câbles, cornières ) sont utilisés pour les aménagements intérieurs et dans les éléments annexes
Plus en détailLibre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse
Libre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse 60 Tarif Public H.T. (réservé aux professionnels) Verre cellulaire FOAMGLAS T4+ FOAMGLAS S3 FOAMGLAS F FOAMGLAS TAPERED FOAMGLAS BOARD PANNEAU READY
Plus en détailRevêtement des murs extérieurs
Canada R É S I D E N T I E L Revêtement des murs extérieurs Édition nouvelle construction Le mur performant et ses avantages procurés par l isolant CLADMATE Le concept de «mur performant» procure aux maisons
Plus en détailEstimation, 2 e édition
Estimation, 2 e édition Solutionnaire Chapitre 10 Exercice 10.1 LES BONNES CONSTRUCTIONS Inc. Montréal, le 30 mars 2006 Clinique Docteur Macabée À l attention du Dr Macabée Objet : Construction de la Clinique
Plus en détailLa Chapelle de la Ferme d Ithe
La Chapelle de la Ferme d Ithe Le Tremblay-sur-Mauldre / Jouars-Pontchartrain (78 Yvelines) Une dizaine de jeunes, âgés de 17 à 20 ans, ont inauguré, durant les deux dernières semaines de juillet, une
Plus en détailContre-châssis Scrigno Gold Base pour plaques de plâtre
Contre-châssis Scrigno Gold Base pour plaques de plâtre Description Le Contre-châssis Scrigno Gold Base version plaques de plâtre est destiné à des cloisons intérieures en plaques de plâtre pour une épaisseur
Plus en détailEnsemble d habitations
Ensemble d habitations C o l l i n e S a i n t - D e n i s à L a g n y s u r M a r n e Une démarche architecturale à l épreuve du temps Ces maisons furent construites au début de la seconde moitié du XX
Plus en détailCOFFRETS EXTINCTEURS. Gamme tertiaire / esthétique. Coffret IRYS : le design au service de la sécurité. Caractéristiques :
Extinction - Extincteurs COFFRETS EXTINCTEURS Dans tous les lieux où l extincteur peut être exposé à des intempéries, soumis à des milieux agressifs ou utilisation abusive, les coffrets et les housses
Plus en détailMaison, actuellement bureaux
Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détailVDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.
VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.fr RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS
Plus en détail244 900 $ Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (Montréal) Quartier Rivière-des-Prairies
Fabio Fontana, Courtier immobilier agréé A-CHAT.CA Agence immobilière 1, pl Ville-Marie #2028 Montréal (QC) H3B 2C4 http://www.fabiofontana.com 514-249-9037 / 514-587-2609 Télécopieur : 514-587-2615 fabio@a-chat.ca
Plus en détail