La finance solidaire au beau fixe

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1 DOSSIER DE PRESSE

2 édito La finance solidaire au beau fixe La crise? Quelle crise? De fait, comme le montrent les résultats du Baromètre Finansol - La Croix, l épargne et le financement solidaires ont maintenu le cap dans la tourmente économique et financière de ces dernières années. Leurs montants respectifs ont été multipliés par 12 et par 8 en dix ans. Il est vrai qu il est d autant plus facile de se développer que l on part de très bas. Il est non moins vrai que dans un monde sans boussole, le solidaire a pu maintenir son cap parce qu il est porteur de sens, qu il apporte des réponses à des préoccupations sociales et environnementales plus fortes que jamais dans notre histoire. Il a permis en dix ans de consolider ou de créer emplois, de loger personnes en grande difficulté, de donner une impulsion forte à l agriculture biologique comme aux énergies renouvelables et de soutenir un millier d organismes de microcrédit dans les pays du Sud. Ce message a été entendu puisqu en dix ans, le nombre d épargnants solidaires est passé de quelques dizaines de milliers à environ , grâce en particulier à l accueil que lui ont fait les salariés. La preuve est donc faite qu en France, on peut renoncer à une partie des gains que l on espère toucher dès lors qu en contrepartie, son épargne sert la cause de l utilité sociale et environnementale. L aventure de la finance solidaire ne fait que commencer. Les entrepreneurs sociaux qui en bénéficient sont encore peu nombreux, mais de nouvelles vocations apparaissent tous les jours, notamment dans les jeunes générations soucieuses de donner du sens à leur activité. Du coté des apporteurs de capitaux, le solidaire représente à ce jour à peine un pour mille du patrimoine financier des Français. L ambition des adhérents de Finansol est de porter cette part à un pour cent. Elle n a rien d irréaliste à long terme. Pour que le «1% solidaire» s impose un jour, il faut élargir sa collecte. Deux directions sont à privilégier. L assurance vie d abord : elle représente 40% du patrimoine financier des ménages. Elle a donc un rôle privilégié à jouer. Il en est de même des placements bancaires. Un outil solidaire disponible à tous les guichets donnerait une impulsion décisive aux activités soutenues par Finansol. Pourquoi ne pas profiter du doublement prévu du plafond du LDD pour en faire un livret «de développement durable et solidaire»? Des millions de Français pourraient ainsi participer utilement au financement d entrepreneurs qui œuvrent pour la collectivité. François de Witt président de Finansol

3 LES PORTE-PAROLE François de Witt, président de Finansol Ancien élève de l Ecole Polytechnique et de l Institut d Etudes Politiques de Paris, François de Witt a développé ses activités professionnelles dans le milieu de la presse économique et financière. Il a commencé en tant que journaliste, puis rédacteur en chef adjoint à l Expansion ( ), il a ensuite dirigé les rédactions de la Vie Française (devenue la Vie Financière) de 1986 à 1993, de Challenges jusqu en 1996 et enfin de Mieux Vivre Votre Argent de 1997 à De 1985 à 2009, François de Witt est également chroniqueur pour une diversité de radios : Europe 1, RMC, Radio Classique et surtout France Info ( ). Il devient Président de Finansol en juin Sophie des Mazery, directrice de Finansol Sophie des Mazery s est forgé une solide expérience dans le domaine associatif en exerçant d abord au sein du Comité de la Charte pendant presque 5 ans. Elle quitte en 2004 son poste de Directrice du syndicat de la presse hebdomadaire régionale pour devenir Chargée de mission auprès de la Présidence du Crédit Coopératif (Groupe BPCE), notamment dans le domaine des partenariats. Elle a rejoint Finansol en mai 2010.

4 Finansol, acteur incontournable de la finance solidaire Promouvoir une finance éthique : humaine et solidaire L association Finansol a pour objet de promouvoir et de valoriser la solidarité dans la finance et l épargne. A travers des actions de sensibilisation et des outils de communication diversifiés, elle souhaite faire prendre conscience que chacun peut jouer un rôle dans l instauration d une finance qui a du sens : une finance utile, équitable et raisonnée. Elle contribue, notamment à travers la promotion du label Finansol, à faire connaître les différents placements financiers solidaires disponibles. Ces placements permettent de faire fructifier son argent, tout en contribuant à financer des projets à forte utilité sociale et environnementale. Un label Un collectif Depuis 1997, le label Finansol, attribué par un Comité d experts indépendant, distingue les placements d épargne solidaire. Il garantit aux épargnants qu ils contribuent réellement au financement d activités génératrices d utilité sociale et environnementale. L association rassemble aujourd hui des établissements financiers engagés dans une démarche de solidarité (banques, sociétés de gestion, compagnies et mutuelles d assurance) et des entreprises solidaires, c est-à-dire des entreprises qui produisent des biens ou des services ayant une forte utilité sociale et environnementale. Elles sont présentes dans le secteur du logement très social, de l environnement, du financement de PME créatrices d emplois ou encore de la santé. Finansol compte à ce jour plus de 70 membres. Des actions concrètes Finansol réalise chaque année de nombreux outils de promotion des placements d épargne solidaire : Des guides pédagogiques : Guide des placements solidaires publié par Alternatives Economiques, Guide de l épargne salariale solidaire, Guide du label, etc. Des évènements d envergure pour sensibiliser les épargnants à cette épargne qui a du sens : Semaine de la finance solidaire, Grands Prix de la finance solidaire, etc. Des publications à destination des professionnels du secteur et du grand public avec les Baromètres de la finance solidaire. Finansol mène également une action de lobbying auprès des pouvoirs publics afin de créer un environnement juridique et fiscal favorable au développement de la finance solidaire.

5 Le label Finansol : la garantie d un placement fiable et rentable Depuis sa création en 1997, Finansol a labellisé 128 placements d épargne solidaire : livrets ou fonds solidaires proposés par les banques, compagnies et mutuelles d assurance ; fonds solidaires d épargne salariale ; parts de capital d entreprises solidaires. Attribué par un comité d experts composé de personnalités indépendantes, le label repose sur des critères de solidarité et de transparence. Il garantit, en effet, le financement d activités durables à forte utilité sociale et environnementale qui ne sont pas financées par les circuits de la finance classique. Il atteste, par ailleurs, l engagement de l intermédiaire financier à donner une information fiable sur le placement labellisé et les activités soutenues. Des critères exigeants pour assurer une meilleure garantie à l épargnant Afin de pouvoir être qualifié de solidaire, un placement doit satisfaire au moins ces 2 critères : Critère 1 - Solidarité Soit tout ou partie de l encours de l épargne (l argent placé) est affecté au financement de projets solidaires principalement dans les secteurs suivants : création d emplois, de logements sociaux, d activités respectueuses de l environnement et actions de solidarité internationale. Sous réserve de contrainte légale, au moins 5 à 10% de l épargne collectée doit financer une activité économique solidaire. Soit les revenus de l épargne (intérêts) financent des projets solidaires. Au moins 25% du revenu ou de la performance de l épargne est versé sous forme de don à des organismes solidaires (associations, ONG ). Le don doit être régulier (au moins annuel) et effectué par l épargnant. Critère 2 - Transparence et information Pour recevoir le label Finansol, l organisme gestionnaire de l épargne doit respecter les modalités suivantes : Lors de la souscription : le bulletin de souscription doit présenter clairement le caractère solidaire de l épargne. Après la souscription : une information régulière (au moins annuelle) doit parvenir aux souscripteurs sur l utilisation solidaire qui a été faite des fonds. D autres critères sont également pris en compte pour l obtention du label Finansol. Parmis eux, on peut citer : la promotion active de placements d épargne solidaire, la méthode de sélection des associations bénéficiaires de l épargne de partage ou encore l obligation pour les titres non solidaires d être sélectionnés selon une méthode prenant en compte des critères extra-financiers (sociaux, environnementaux, de gouvernance). Le Comité du label Finansol, organe indépendant chargé de l attribution Ses membres actuels sont issus des secteurs associatifs, financiers, syndicaux, universitaires, et du monde des media. Le Comité du label se rassemble 4 fois par an pour étudier et statuer sur les nouvelles candidatures. Il se réunit une 5ème fois pour le contrôle annuel de l ensemble des placements labellisés. A l issue de ce contrôle, il reconduit le label aux produits ayant fait la preuve de leur conformité aux critères.

6 l epargne solidaire, kesako? L épargne solidaire, l épargne qui vous rapporte et rapporte aux autres L épargne solidaire permet à l épargnant de faire fructifier son argent tout en participant à la création d emplois, de logements sociaux, d activités respectueuses de l environnement ou d actions de solidarité internationale. Concrètement, l épargne solidaire, c est un mécanisme simple Lorsqu un épargnant souscrit à un placement d épargne solidaire, tout ou partie de son argent est investi dans des projets à forte utilité sociale (par exemple, pour aider des personnes en difficulté à trouver un emploi, un logement, à créer leur entreprise ) et environnementale (par exemple, le financement de projets d agriculture biologique, d éco-construction ou le développement des énergies renouvelables ). Le circuit reliant l épargnant et le projet à forte utilité sociale et/ou environnementale s appelle la finance solidaire. La finance solidaire en chiffres Environ épargnants solidaires en France 3,55 milliards d encours en 2011 (31.6% de progression moyenne annuelle depuis 10 ans) 897 millions d euros investis dans des activités à forte utilité sociale et environnementale en millions d euros reversés aux associations et ONG bénéficiaires de l épargne de partage depuis 2002 La finance solidaire, ça marche! Depuis 2002, la finance solidaire a, entre autres, permis : le soutien de entreprises la création ou consolidation de emplois le logement ou relogement de personnes

7 L épargne solidaire, des réponses concrètes aux enjeux de société Farinez vous Boulangerie artisanale bio & entreprise d insertion Paris 12ème Financement solidaire : France Active et la Nef. Le projet a germé en janvier 2008 : pourquoi ne pas imaginer une boulangerie qui permettrait à des personnes en difficulté de trouver un emploi, et qui proposerait une autre manière de consommer, attentive aux conséquences sociales et écologiques de ses activités? Farinez-vous est la première boulangerie d insertion en France : 60% de ses salariés bénéficient d un parcours d intégration professionnelle par les métiers de la boulangerie. Le projet respecte les principes de l économie sociale et solidaire par : le choix d un financement provenant d investisseurs solidaires, la sélection de matières premières et de produits issus de l agriculture biologique et du commerce équitable, l aménagement innovant du local, et la constitution de l équipe. Terre de liens - Permet l installation de paysans et le développement d une agriculture biologique Crest (Rhône-Alpes) Financement solidaire : actionnaires solidaires et l épargne salariale. Mouvement associatif né en 2003, il permet à des citoyens et des paysans de se mobiliser ensemble autour d un projet commun. S appuyant notamment sur l investissement solidaire et le don, Terre de Liens intervient directement sur le terrain pour soutenir l installation et le maintien d activités agricoles responsables : Préserver les fermes, restaurer les terres agricoles et les paysages. Favoriser la création d activités rurales diversifiées (agricoles, culturelles, artisanales ou forestières). Accompagner, soutenir et installer des paysans pour dynamiser l économie en milieu rural. Encourager le développement d une agriculture biologique, biodynamique et paysanne. * Terre de Liens s est développé grâce à des citoyens concernés par l agriculture biologique et la difficulté d accès aux terres pour des paysans aux revenus limités : plus de 95% du capital de Terre de Liens est détenu par des particuliers actionnaires solidaires. Entreprendre pour Humaniser la Dépendance (EHD) Réseaux de maisons d accueil et de soins - Rillieux la Pape (Rhône-Alpes) Financement solidaire : actionnaires solidaires. L achat d actions EHD permet à cette société coopérative de financer et d effectuer le rachat, la rénovation ou la construction de bâtiments destinés à accueillir des personnes en situation de rupture d autonomie (handicap physique, mental ou social). La coopérative délègue la gestion des maisons de retraite ou de soins à l association La Pierre Angulaire. Elle s engage à garantir la maîtrise des prix d hébergement, assurer la création de lits d accueil temporaire (qui font office de transition entre le domicile et l établissement) et de nouveaux lits dans les établissements de soins et de repos, ainsi qu à mettre aux normes les établissements dont elle fait l acquisition (Etablissement d Hébergement pour personnes âgées dépendantes - EHPAD). EHD en quelques chiffres clés : capitaux propres : 10M, +250% en 2 ans. Ils permettent la construction et la rénovation des maisons de soins. composition du capital : 74% de ces 10M de capitaux propres sont composés personnes privées appelées actionnaires solidaires. Cocovico Marché alimentaire et non alimentaire ou comment les femmes se sont prises en main dans un contexte de guerre civile - Abidjan (Côte-d Ivoire) Financement solidaire : microcrédit avec l aide d Oikocredit* Commerçante depuis 1985, Rosalie Botti vend les produits qu elle cultive sur les étals de marché. Fin 1993, lorsque le petit marché où elle se rend chaque jour ferme, elle décide de créer Cocovico (Coopérative des Commerçantes du Vivrier de Cocody) avec six autres commerçantes, mais l espace devient rapidement trop petit. Elle souhaite alors construire un marché en dur, plus moderne. Elle rencontre le gouvernement, les banques locales, les organisations internationales de développement et même la Banque mondiale, mais dans ce contexte de guerre civile, personne n a voulu soutenir des porteurs de projet n ayant que leur volonté et leur motivation comme garantie. En 2004, Oikocredit fut le seul, alors que le pays était en guerre civile, à soutenir le projet en finançant la construction, dans le quartier de Cocody, de ce nouveau marché de Cocovico. Aujourd hui, le marché Cocovico est géré par une coopérative féminine de 180 membres et plus de marchands en bénéficient. * Oikocredit est l un des plus importants financeurs privés du secteur de la microfinance.

8 L épargne solidaire, et comment ça marche alors? Il existe 3 manières d épargner solidaire... En tant que particulier L EPARGNE BANCAIRE via sa banque / sa compagnie ou mutuelle d assurance / son conseiller en gestion de patrimoine. Le particulier qui souhaite devenir épargnant solidaire souscrit à un placement d épargne solidaire. Les établissements financiers proposent différents produits (livrets, assurances-vie, FCP, comptes à terme, actions non cotées, etc.) qui répondent aux attentes des épargnants : rentabilité financière, sécurité des placements, degré de solidarité ou encore réductions d impôts associées. En 2012, plus de 60 placements solidaires sont disponibles. L ACTIONNARIAT SOLIDAIRE - via une entreprise solidaire L épargnant devient actionnaire, en direct, d une entreprise solidaire en souscrivant des parts de son capital. En tant que salarié / professionnel - via son entreprise L EPARGNE SALARIALE Depuis 2008, chaque salarié peut souscrire à un Fonds Commun de Placement d Entreprise Solidaire (FCPES) dans le cadre d un Plan d Epargne Entreprise (PEE). Cette démarche existe depuis plusieurs années pour les Plans d Epargne pour la Retraite Collectifs (PERCO). L épargne salariale solidaire fonctionne selon les mécanismes de l épargne salariale classique, tout en permettant aux salariés, grâce à une partie de leurs placements, de soutenir des activités à forte utilité sociale et environnementale. Comme tous les autres Fonds Communs de Placement d Entreprise (FCPE), les fonds solidaires sont alimentés par la participation, l intéressement, les versements libres des salariés et l éventuel abondement de l entreprise. Les OPCVM solidaires sont composés de la manière suivante 5 à 10% des capitaux sont investis dans des entreprises solidaires -> ce pourcentage investi est désigné par le terme «actifs solidaires». entre 90% et 95% des capitaux sont placés de manière dite classique, en actions et en obligations émises par des sociétés considérées comme socialement responsables.

9 et c est accessible à tous! D une manière générale, les produits d épargne solidaire se déclinent sur le même modèle que les produits d épargne classique. On distingue 2 sortes de produits solidaires. Chacune permet d accéder à des réductions d impôts. Les produits de partage (livret, FCP...) L épargnant reverse au minimum 25% des revenus générés chaque année par son placement à des organismes ou associations solidaires de son choix. Principales dispositions fiscales : pour les particuliers, réduction d impôts de 66% du montant des dons dans la limite de 20% du revenu imposable. pour les entreprises : réduction d impôts de 60% du montant des dons, dans la limite de 5 pour mille du chiffre d affaires HT. Les produits d investissement solidaire (livret, FCP, SICAV...) Les produits d investissement sont désignés comme solidaires lorsque tout ou partie des sommes investies dans ces placements (l encours) permettent de financer des projets solidaires. Principales dispositions fiscales : dans le cadre de l épargne salariale : exonération d impôt sur le revenu (l épargne doit être bloquée au moins 5 ans pour un PEE et jusqu à la retraite pour un PERCO). dans le cadre des actions non cotées : réduction de l impôt sur le revenu de 18 % du montant de la souscription, dans la limite d un investissement de pour une personne seule, pour un couple et réduction de l impôt de solidarité sur la fortune (ISF) de 50 % du montant de la souscription, dans la limite de ISR et finance solidaire, quelles différences? L Investissement Socialement Responsable (ISR) désigne une méthode de sélection des entreprises cotées en Bourse en fonction de leur performance financière et d une appréciation de leur comportement éthique, social et/ou environnemental. La finance solidaire repose quant à elle sur un degré d engagement plus fort que l ISR. Les activités financées ne sont pas cotées en Bourse et sont choisies en fonction de leur utilité effective en matière de lutte contre l exclusion, de cohésion sociale ou de développement durable.

10 Les 5 bonnes raisons d épargner solidaire Faire le choix d une économie plus respectueuse des hommes et de l environnement, c est investir dans des initiatives sociales et solidaires. Fini l argent qui dort paisiblement sur un compte! Avec l épargne solidaire, il est mis au service de la solidarité. C est simple et fiable, grâce au label Finansol. 1. L épargne solidaire, tous gagnants! Le principe est simple : les épargnants qui placent leur argent sur des placements d épargne solidaire font le choix d encourager des projets à forte utilité sociale et environnementale tout en faisant fructifier leur argent. 2. Rentable pour soi, utile pour les autres Grâce aux placements solidaires, l épargnant fait fructifier son capital, tout en soutenant des causes justes, qui lui tiennent à cœur : création d emplois, de logements sociaux, développement dans les pays du Sud et développement de projets environnementaux (bio, commerce équitable, énergies renouvelables...). Depuis 2002, le financement solidaire a par exemple permis de créer ou consolider emplois et de loger ou reloger familles en difficulté. 3. Tout le monde peut faire le choix de l épargne solidaire Pas besoin de disposer de hauts revenus, pour devenir épargnant solidaire! On peut ouvrir un compte épargne solidaire en versant de l argent à son rythme, et selon son budget. Il suffit de se rendre dans sa banque et de souscrire des produits d épargne solidaire labellisés Finansol : livrets, assurances-vie, FCP, SICAV, de faire le choix d un fonds solidaire dans le cadre de son PEE ou PERCO ou de prendre part directement au capital d une entreprise solidaire. 4. Adhérer à l intérêt des Français pour la finance solidaire Aujourd hui, ce principe d épargne séduit de plus en plus de Français qui trouvent dans cette manière d épargner une façon d allier rentabilité et solidarité. 42%* d entre eux ont en effet, déjà entendu parler d épargne solidaire et 59% * se disent prêts à passer à l acte. Au total, ce sont 897 millions d euros qui ont été investis dans le financement solidaire en * Source Ipsos-Logica Business Consulting. 5. Un seul gage de confiance, le label Finansol Le label Finansol est le repère incontournable pour distinguer les placements solidaires. Créé en 1997, il garantit la transparence des placements et la bonne utilisation des fonds. Il assure aux épargnants qu ils contribuent réellement au financement d activités génératrices d utilité sociale.

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12 Les partenaires de finansol La Caisse des Dépôts s implique depuis de nombreuses années dans le développement de la finance solidaire en France et soutient activement des structures telles que France Active, dont elle est fondatrice, l ADIE ou l IDES. Elle participe, également, au développement des associations de prêts d honneur. Elle encourage, ainsi, la création d entreprises ou d activités socialement utiles génératrices d emplois. Elle est aussi le gestionnaire du Fonds de cohésion sociale et de l action «financement de l économie sociale et solidaire» du programme d investissement d avenir. Elle s implique enfin dans le développement de la collecte d une épargne éthique et solidaire, dans celui du microcrédit personnel, à travers Francemicrocredit.org et en faveur du développement économique des quartiers en difficultés. Fidèle à son histoire, la Carac, mutuelle d épargne et de retraite, fait vivre les valeurs qui lui ont donné naissance il y a plus de 85 ans. Le respect de la personne et la volonté d une société plus équitable sont au coeur de ses projets. La Carac est engagée depuis plusieurs années en faveur de l épargne de partage en créant Entraid épargne Carac et Carac Profiléo (option solidaire), des garanties d assurance-vie qui soutiennent des projets citoyens associant ainsi solidarité et performance financière. Labellisé Finansol, Entraid Epargne Carac séduit de plus en plus d adhérents. Depuis 2006, la Carac a renforcé son engagement en oeuvrant au côté de Finansol pour développer le secteur des finances solidaires. Avec plus de emplois et établissements, l Ile-de-France est le premier territoire d implantation de l Economie Sociale et Solidaire (ESS) en France. Depuis 2005, la Région soutient activement le développement de cette autre économie au travers d une politique ambitieuse de soutien à la promotion et la sensibilisation des Franciliens et Franciliennes, aux réseaux d accompagnement et du financement de la création d activité, aux territoires engagés dans une démarche de dynamisation du secteur. Dans le cadre de sa nouvelle stratégie régionale de développement économique et d innovation, la Région a renouvelé ses engagements tout adoptant le lancement d un plan en faveur de l innovation sociale. Le Crédit Coopératif est une banque coopérative dont la vocation est de concourir au développement des entreprises d économie sociale, associations, coopératives, mutuelles, groupements d entreprises, entrepreneurs sociaux et, plus largement, organismes d intérêt général. Le Crédit Coopératif met son expertise au service de leurs projets, dans une logique de promotion d une économie et d une finance respectueuses de l homme et de son environnement. Son capital est majoritairement apporté par ses clients et ses sociétaires personnes morales ont la totalité des droits de vote en assemblée. De sa proximité avec ses sociétaires et leurs mouvements est né le premier placement solidaire, dès Pionnier de la finance éthique et solidaire, le Crédit Coopératif propose la plus large gamme de produits existante et en développe toutes les facettes : épargne, crédit, garantie, moyens de paiement, apports en fonds propres, ingénierie, etc.

13 Acteur majeur de l économie sociale, la Macif est une mutuelle d assurance qui a proposé pour la première fois en 1998 des fonds de développement durable. Macif Gestion, filiale de la Macif, gère une gamme de 27 fonds ISR. Parmi eux, «Macif Croissance Durable et Solidaire» a obtenu le label Finansol, gage d une épargne solidaire et transparente. Le groupe Macif soutient également Finansol pour promouvoir les finances solidaires, consolider et structurer le secteur. La MAIF milite, depuis sa création, pour une pratique de l assurance où la dimension humaine prime sur les intérêts financiers. Elle démontre au quotidien son engagement et sa fidélité à un certain nombre de valeurs humanistes - le respect de la personne, la solidarité et l attention mutuelle - des valeurs communes à l économie dite sociale. Cet engagement se traduit notamment par la mise à disposition d une offre de produits d épargne responsables et solidaires, afin de permettre à ses sociétaires de disposer d une épargne souple et adaptée à leurs projets, tout en jouant un rôle d acteur social Pionnier de l ISR et leader français en gestion solidaire avec près de 32 % de PDM(1), Natixis AM propose 5 fonds labellisés par Finansol : Insertion Emplois Dynamique/Equilibre/Sérénité, Natixis Impact Nord - Sud Développement et Ecureuil Bénéfices Emploi. Leader de l épargne salariale solidaire avec 48,3 % de PDM(2), Natixis Interépargne, promeut une offre labellisée auprès des entreprises et salariés : 7 FCPE multi-entreprises socialement responsables de la gamme Impact ISR(3) dont le fonds ISR Rendement solidaire labellisés par le CIES, 3 FCPE multi-entreprises solidaires(4) ainsi que le FCPR Natixis Solidaire(5) labellisés par Finansol. (1) «Le baromètre de la finance solidaire» de Finansol - édition Données au 31/12/2011. (2) AFG au 31/12/2011. (3) Impact ISR Performance/Dynamique/Croissance/Equilibre/Rendement Solidaire/Monétaire/Oblig Euro. (4) Avenir Mixte Solidaire, Natixis ES Insertion Emplois Solidaire, ES-PL Solidaire. (5) Natixis Solidaire est exclusivement destiné aux FCPE solidaires.

14 RELATIONS PRESSE : AGENCE WELLCOM Cécile Soubelet : cso@wellcom.fr Mélanie Decomps : md@wellcom.fr Romain David : rd@wellcom.fr Tél :