COMITE PILOTAGE COMMUNE NOUVELLE. 17 SEPTEMBRE 2015 à 20 h 30 CENTRE CULTUREL RENÉ D ANJOU SALLE CHANDELAIS BAUGE-EN-ANJOU COMPTE RENDU

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1 COMITE PILOTAGE 17 SEPTEMBRE 2015 à 20 h 30 CENTRE CULTUREL RENÉ D ANJOU SALLE CHANDELAIS BAUGE-EN-ANJOU COMPTE RENDU Présents : CHALOPIN Philippe, ERGAND Joseph, TESSIER Béatrice, POIRIER Jean, ALLAUME Piere- Jean, RAIMBAULT NAULET Christine, BOYEAU Jacky, SAMSON Annette, BITAUD Laurent, GIRARD Michel, JANUS Michel, BONNIEUX Brigitte, AUDOUARD Ludovic, AUBRY Béatrice, GUEVARA André, THURET Christian, CADY Jean-Charles, LASSEUX Guy, LEMOINE Bruno, MARCHAND Annie, PINSON Jérôme, CHAUZAIN Philippe, PETIT-FOREIX Laurent, BARROY Vincent, HOUVENAGHEL Ghislaine, JOUIS Josiane, OUVRARD Vincent, ROUSTEAU Jean-Marie, RIVERAIN Chantal, MORISSEAU Jean- Luc, ROUX Bénédicte Excusés et absents : POIRIER Jean, CULLERIER Jean-François, PORTRON Christophe, BARROY Vincent, LE DROGO Jean-Louis RENAULT Michel, DOUANEAU Jacqueline, MAHE Kristell Monsieur le Président informe le comité de pilotage de la requête déposée par la commune de Clefs-Val d Anjou à l encontre de l arrêté préfectoral portant création de la commune nouvelle. Il ajoute que les 9 autres communes et la communauté de communes ont décidé d intervenir à la procédure. BAUGE EN ANJOU Présentation de l organigramme des agents définitifs Présentation de l organigramme nominatif Le comité de pilotage valide cet organigramme. Installation des agents de la communauté de communes à l Hôtel de Ville de Baugé en Anjou - Déménagement du pôle ressources programmée pour le 1 er octobre : concerne 4 agents : Marie Claire LEPSAGNOL, Manuella REBOUX, Virginie BRETONNIERE et Marylène TESSIER. Les travaux réalisés par la ville de Baugé en Anjou sont terminés. - Maintien dans les locaux du siège dans l attente de l évolution du projet de construction des ateliers techniques sur la Zone de Ste Catherine : Erell SANCHEZ, France RENAUD, et Eric METIVIER 1/5

2 Le comité de pilotage valide cette nouvelle organisation. Arrivée des Agents mis à disposition de BEA par les communes Pour permettre d anticiper les travaux de construction et d organisation de la commune nouvelle et être opérationnel au 1 er janvier, il est proposé de solliciter les communes concernées par des transferts de personnel afin que celles-ci mettent à disposition dès le 1 er novembre leurs agents. Sont concernées les communes de Bocé et Clefs-Val d Anjou Le comité de pilotage valide. Les communes concernées par les mises à disposition anticipées seront sollicitées prochainement afin d autoriser leur agent à intégrer le personnel de Baugé en Anjou. 2. Présentation du projet de la charte Monsieur le Président donne lecture du projet de charte qui sera diffusé aux membres du comité de pilotage afin que chacun puisse en prendre connaissance et amender si nécessaire. Ce projet de charte a été établi à partir du projet de territoire. Délai de réponse 15 jours. 3. Présentation de la synthèse des ateliers. Ce compte rendu n appelle pas d observations particuliers des membres du comité de pilotage. 4. Présentation du projet d organigramme des commissions et validation Cf document joint Le président propose d amender légèrement cette organisation : - Réunir la commission jeunesse et la commission petite enfance. Il est probable que ces commissions n attirent pas beaucoup d élus. Le président insiste sur l importance de cette commission et des projets qui y seront travaillés. - Commission agricole : il propose de la rattacher au pôle Aménagement du territoire proposition acceptée. - Commission transport : il propose de l intégrer dans le pôle social même s il s agit d une commission transversale. - Il évoque la commission associations et la nécessité de trouver des élus pour être des «relais auprès des associations» Annette Samson évoque le problème de la précarité et la possibilité d intégrer ce thème dans l action sociale. 2/5

3 Le comité de pilotage valide cet organigramme et les propositions de modifications présentées. De même le comité valide la proposition d activer ces commissions dés le mois d octobre. La prochaine réunion thématique sera en fait une réunion par commission. M le président demande aux maires et membres du comité de pilotage de bien vouloir soumettre pour inscription aux élus de leur commune cette nouvelle organisation. Il est important que toutes les communes soient représentées dans ces commissions car c est à partir de ces travaux que sera établi le nouveau budget. Les inscriptions devront être retournées pour le 10 octobre prochain. Le président attire l attention des élus sur un éventuel manque d effectif sur les commissions suivantes : - Enfance jeunesse Petite Enfance. - Associations. 5. Présentation de l approche budgétaire. Constitution de la commission finances - Maires des communes et VP de la CCCB - Maires délégués membres de la commission finances communautaire + M ALLAUME + Guy LASSEUX. - 1 adjoint par commune - Président du SIEAB - 1 Vice-Président du SIEAB La composition de la commission des finances est validée ainsi par le comité de pilotage Les 1 er projets : équipements des conseillers en tablette Compte tenu du nombre de conseillers au 1 er janvier, du nombre de pages moyen de la note de synthsèe et afin de limiter à la fois, les volumes de papier, la manutention liée aux envois et les impressions au domicile des conseillers, il est proposé de doter les conseillers non pourvus de tablettes. Ces tablettes permettraient lors des conseils de lire les documents préalablement téléchargés depuis leur domicile Une enquête va être diligentée auprès des 143 conseillers. Le comité de pilotage valide ce principe. Budget des caisses des écoles Réunion à programmer avec les Directeurs et les représentants APE Le comité de pilotage valide le principe de réunion des directeurs 3/5

4 6. Choix de l atelier technique «du nord» et présentation des plans de l atelier technique Ste Catherine Un bilan comparatif des deux structures possibles est présenté. Le comité de pilotage sollicite le coût de l installation et d aménagement sur la commune de Fougeré avant de valider définitivement le site de l atelier technique «nord» 7. Calendrier Jeudi 24/09/ H30 Vendredi 25/09/ h00 Bureau communautaire Jeudi 01/10/2015 COPIL Cmne Nouvelle CHANDELAIS Vendredi 02/10/ H00 Comité exécutif CCCB Salle 3 Vendredi 09/10/ h00 Bureau communautaire Jeudi 15/10/2015 Conseil communautaire Cheviré le Rouge Vendredi 16/10/ h00 Comité exécutif CCCB Salle 3 Jeudi 22/10/2015 Réunions "Ateliers thématiques" CCRA Jeudi 29/10/2015 Vendredi 30/10/ h00 Comité exécutif CCCB Salle 3 Jeudi 5/11/2015 COPIL Cmne Nouvelle COUASNON Vendredi 06/11/ h00 Bureau communautaire Jeudi 12/11/15 Réunions "Ateliers thématiques" CCRA Vendredi 13/11/ h00 Comité exécutif CCCB Salle 3 Jeudi 19/11/2015 Jeudi 26/11/2015 Conseil communautaire?? Option pour un CC à revoir avec M. CHALOPIN Vendredi 27/11/ h00 Comité exécutif CCCB Salle 3 Jeudi 03/12/2015 COPIL Cmne Nouvelle CHANDELAIS Vendredi 04/12/ h00 Comité exécutif CCCB Salle 3 Jeudi 10/12/2015 Vendredi 11/12/ h00 Bureau communautaire Jeudi 17/12/2015 Conseil communautaire ECHEMIRE 4/5

5 8. Questions diverses Bulletin municipal proposition du bureau de réaliser une parution trimestrielle municipale parution commune avec des pages d informations générales concernant Baugé en Anjou 2 et maximum une page recto verso par commune. Ce bulletin prendrait effet dés le début janvier, ce qui signifie que les communes ne diffuseraient pas leur propre bulletin pour la fin de l année. Le président rappelle qu il faut bien intégrer que la diffusion est trimestrielle et qu il faut «garder de la matière» le comité de pilotage propose de faire un mot des maires en première page. Le comité de pilotage valide cette propositon. Il appartiendra à la commission communication de travailler sur ce bulletin le plus rapidement possible. Fin de la réunion à 23 h 30. 5/5

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