Communauté de Communes Loches Développement
|
|
|
- Jean-René Thibault
- il y a 10 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Communauté de Communes Loches Développement 12 avenue de la Liberté Liste annuelle des marchés publics conclus Article 133 du Code des Marchés Publics Année /8
2 Marchés de travaux à Lot 2 : charpente couverture EURL DESPERCHES ST JEAN ST GERMAIN Lot 3 : menuiseries intérieures extérieures bois Sarl Menuiserie LESPAGNOL SAINT SENOCH Lot 4 : doublage - plafonds Sarl NAUDON Alain SAINT SENOCH Lot 5 : carrelage - faïence BATISOL PLUS CHATELLERAULT Lot 7 : plomberie - sanitaire Sarl SANI CLIMAT LARCAY Lot 8 : Chauffage Sarl SANI CLIMAT LARCAY Lot 9 : électricité Sarl SANI CLIMAT LARCAY Lot 10 : Equipement de cuisine Sarl ROCHER ET FILS SAVONNIERES Marché complémentaire : ravalement de la façade sur rue - lot 1 Date du marché 07 juin 2010 Sarl MENET Marché pour l aménagement d un carrefour à feux avec système de priorité aux deux roues lot 1 : travaux de génie civil Date du marché 17 mai 2010 VIGILEC PAULY Marché pour l aménagement d un carrefour à feux avec système de priorité aux deux roues lot 2 : acquisition de matériel pour carrefour à feux tricolores Date du marché 17 mai 2010 SEA SIGNALISATION 2/8
3 69515 VAULX EN VELIN à Azay sur Indre. Lot 5 : carrelage - faïence Sarl CTR VIDAL NOTRE DAME D OE à Azay sur Indre. Lot 6 : électricité REMY & LEBERT CROTELLES à Azay sur Indre. Lot 7 : plomberie sanitaire SAS GEPEM TOURS à Azay sur Indre. Lot 8 : peinture Sarl EURO DECO ROMORANTIN-LANTHENAY à Azay sur Indre. Lot 9 : équipement de cuisine GROUPE BENARD SAS SAINT PIERRE DES CORPS Travaux de pompage et nettoyage de déshuileurs Date du marché 09 novembre 2010 PROTEC NOUATRE Fourniture et pose d un abri bois au Golf de Verneuil Date du marché 29 juillet 2010 Eurl DESPERCHES SAINT JEAN SAINT GERMAIN Création chenal, busage de fossé Espace Naturel sensible Date du marché 21 octobre 2010 TRANSTERRASSEMENT REIGNAC SUR INDRE Marchés de Travaux à à Azay sur Indre. Lot 1 : maçonnerie Ets MARTIN LUCAY LE MALE à Azay sur Indre. Lot 2 : charpente couverture ossature bois Sarl MERLOT RICHELIEU 3/8
4 à Azay sur Indre. Lot 3 : menuiseries intérieures extérieures bois Sarl Menuiserie LESPAGNOL SAINT SENOCH à Azay sur Indre. Lot 4 : plâtrerie Sarl PLAC PLAF CHANCEAUX SUR CHOISILLE CREATION CHEMIN BLANC ESPACE NATUREL SENSIBLE Date du marché 21 avril 2010 VERNAT TP Marchés de Travaux à : Lot 1 : maçonnerie SARL MENET Lot 6 : faux plafond SAINTON Gilles PORT DE PILES Lot 8 : peinture EURO PEINTURE JOUE LES TOURS Lot 9 : plomberie - sanitaires SAS GEPEM TOURS Lot 12 : VRD espaces verts Date du marché 20 octobre 2010 SAS VERNAT TP LIGUEIL Construction du centre aquatique intercommunal de Loches Lot 8 : pentagliss Date du marché 08 février 2010 SPOT PISCINE NAVEIL Marchés de Travaux à Lot 4 : menuiseries intérieures bois 4/8
5 Sarl DENIOT ENTREPRISES INFRALBOIS BUZANCAIS Marchés de Travaux à Lot 5 : doublage - cloisons SAINTON Gilles PORT DE PILES Lot 7A : plancher technique DENCO TECHNOLOGIES SENS Lot 10 : chauffage ventilation - rafraîchissement Date du marché 19 octobre 2010 SAS FORCLUM VAL DE LOIRE JOUE LES TOURS Lot 11 : électricité LESENS ENERGIES TOURS Cedex 02 Travaux de réfection de la couverture existante sur le site «Jardins des Nouvelles Activités» à Beaulieu les Loches Date du marché 15 juin 2010 Eurl DESPERCHES SAINT JEAN SAINT GERMAIN Construction d un bâtiment industriel sur le Node Park Touraine à Tauxigny lot 00 terrassements généraux Date du marché 04 octobre 2010 SAS VERNAT TP LIGUEIL Construction d un centre aquatique intercommunal à Loches lot 4 : résines de sols Date du marché 22 mars 2010 SBM RESINES COURCOURONNES Construction d un centre aquatique intercommunal à Loches lot 12 : équipements vestiaires et casiers Date du marché 08 février 2010 NAVIC THONES Marchés de Travaux à Lot 1 : démolition gros œuvre Sarl VIANO BTP 5/8
6 37600 PERRUSSON Lot 2 : bardage charpente couverture - zinguerie Eurl DESPERCHES SAINT JEAN SAINT GERMAIN Lot 3 : menuiseries extérieures aluminium verrières - serrurerie Société Nouvelle FRANCHET Date du marché 16 août CHAMBRAY LES TOURS Construction d un centre aquatique intercommunal à Loches lot 9 : bassin de baignade extérieur POITOU HYDROCULTURE POITOU PAYSAGE NAINTRE Date du marché 29 janvier 2010 Construction d un centre aquatique intercommunal à Loches lot 11 : bassins à structure métallique revêtue MYRTHA POOLS BONDY Marchés de Fournitures à Fourniture de composteurs Date du marché 29/09/2010 QUADRIA ST JEAN D ILLAC Logiciel facturation Date du marché 02 novembre 2010 CIRIL VILLEURBANNE Impression bulletin LD Date du marché 21mai 2010 LA RENAISSANCE LOCHOISE Marchés de Fournitures à Fourniture sacs poubelle Date du marché 06 janvier 2010 PTL OUVILLE LA RIVIERE Marchés de services à Entretien des espaces verts des zones d activités communautaires de l agglomération de Loches et du Node Park Touraine à Tauxigny Lot 2 entretien des espaces verts Node Park Touraine à Tauxigny Date du marché 22 mars 2010 Patrick CHAUMETTE FERRIERE SUR BEAULIEU Entretien des espaces verts des zones d activités communautaires de l agglomération de Loches et du Node Park Touraine à Tauxigny Lot 1 : entretien des espaces verts des zones d activités communautaires de 6/8
7 Loches Date du marché 22 mars 2010 Sarl FOUCRET BTP - Paysage VILLEDIEU SUR INDRE Marché de maîtrise d œuvre pour la rénovation de l office de Tourisme de Loches Date du marché 19 mars 2010 ARC A 3 SUD TOURAINE Maintenance du parc informatique de la communauté de communes Loches Développement Date du marché 01 février 2010 Sarl SUD TOURAINE INFORMATIQUE BEAULIEU LES LOCHES Maintenance du parc informatique et téléphonie CISCO du centre d appel SALLETEC Date du marché 1 er avril 2010 ABSIS TOURS CEDEX 2 Maîtrise d œuvre pour la conception et la réalisation d une extension de la zone d activités des Boires à Bridoré Date du marché 11 juin 2011 Cabinet LACAZE Mission contrôle technique dans le cadre des travaux de construction du bâtiment industriel sur le Node Park Touraine à Tauxigny Date du marché 02 août 2010 QUALICONSULT SAINT CYR SUR LOIRE Etude géotechnique pour la construction du bâtiment industriel sur le Node Park Touraine à Tauxigny Date du marché 06 juillet 2010 SOGEO JAUNAY CLAN Assurance dommage ouvrage dans le cadre de la réhabilitation d un bâtiment à vocation multiservices et logement à Azay sur Indre Date du marché 02 novembre 2010 SMABTP TOURS Mission contrôle technique dans le cadre de la réhabilitation d un bâtiment à vocation multiservices et logement à Azay sur Indre Date du marché 08 février 2010 SOCOTEC TOURS Mission contrôle technique dans le cadre de la construction d un bâtiment industriel et de bureaux sur la ZA de la gare à Reignac sur Indre Date du marché 29 juillet 2010 DEKRA TOURS Entretien et abattage haies Date du marché 22 juin 2010 ORCHIS 7/8
8 Formation logiciel GRH Date du marché 18/08/2010 CIRIL VILLEURBANNE Impression bulletin LD Date du marché 21mai 2010 LA RENAISSANCE LOCHOISE Diffusion clip vidéo Date du marché 15 décembre 2010 IMAGE IMAGES TOURS Marchés de Services à Maîtrise d œuvre pour la réhabilitation d un bâtiment à vocation multiservices et logement à Azay sur Indre Date du marché 27 janvier 2010 Caroline MARCHAND Date du marché 22 mars CHEMILLE SUR INDROIS Assistance à maîtrise d ouvrage dans le cadre de l étude prospective sur le regroupement des compétences AEP et AEU Jean-Raphaël BERT CONSULTANT RUEIL-MALMAISON Date du marché 10 décembre 2010 Assurance dommage ouvrage pour la réhabilitation d un bâtiment industriel en tennis couverts et bureaux sur le site «Jardins des Nouvelles Activités» à Beaulieu les Loches SMABTP TOURS Marchés de Services à Date du marché 06 juillet 2010 Marché de maîtrise d œuvre pour la construction d un bâtiment industriel et de bureaux à Reignac sur Indre ARC A3 SUD TOURAINE Marchés de Services à Date du marché 29 janvier 2010 Assurance dommage ouvrage pour la construction du centre aquatique intercommunal de Loches SARRE & MOSELLE SARREBOURG Marchés de Services à Date du marché 06 juillet 2010 Marché de maîtrise d œuvre pour la construction d un bâtiment industriel sur la zone d activités du Node Park Touraine à Tauxigny ATELIER REYNALD EUGENE LA RICHE 8/8
LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics
Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)
Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux
LISTE DES CONTRATS CONCLUS SOUMIS AU CODE DES MARCHES PUBLICS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 JOUE LES TOURS "ZUP 1" (26-32 rue de la Rotière) - Opération ANRU S.C.R.E.G. OUEST Travaux de résidentialisation 37205 TOURS CEDEX 3 BETON DESACTIVE MODERN ÉTANCHE 37390
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction
TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/
ARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :
Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à [email protected] Tél : 04 37
APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130
Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT
Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT
Édition 2014-2015 FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT ADHERENT FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! NOTRE FAMILLE : LE BTP DOLLMEDIA BTP créée en 2010
CHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133
Traitement No 10813134 DATDEB... 01/01/2010 DATFIN... 31/12/2010 FOUDEB... 0 FOUFIN... ZZZZZZ MONTANT... 4000 TYPEMAR... T Liste 1. Marchés entre 4.000 et 19.999,99 euros. 006178 SODEL SAINT DIE CEDEX
LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013
Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté
Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.
Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : [email protected] fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet
L HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL
MARCHÉ N 2012-04 Maître d ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour ZA Rozier Coren Village d entreprises 15 100 SAINT-FLOUR Tél. : 04 71 60 56 80 Fax : 04 71 60 43 07 CONSTRUCTION D UN COMPLEXE
Questionnaire auto-entrepreneur Assuré
1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Place des Consuls - 46800 MONTCUQ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.
2012 2013 LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ Place des Consuls - ; Tel: 05.65.31.82.19 [email protected] Présentation de la liste des artisans installés sur le territoire de la Communauté
Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :
DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale
DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT
: 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié
MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises
Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 [email protected] www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :
CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES
CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du
Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini
Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Article 133 du code des s publics Arrêté du 21 juillet 2011 POUVOIR ADJUDICATEUR : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle 2 allée
TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT
TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :
LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
SARL F L O V A L 32 Rue des Folles pensées 62380 BLEQUIN 09 71 30 95 50 03 21 93 11 97 [email protected] www.floval.eu Siret 513 837 229 00022 Ape 6622 z QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
MARCHES DE SERVICES 2007
MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007
ANNEXE. Table des activités. C:\Users\Maxime\Desktop\table nomenclature activites012011.doc
ANNEXE Table des activités NOMENCLATURE DES ASSUREURS POUR LES ACTIVITES BTP ACTIVITES DEFINITIONS Préparation et aménagement du site 1. Démolition Démolition d ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques
INTRODUCTION SCOT DE LOCHES DEVELOPPEMENT RAPPORT DE PRESENTATION - SEPTEMBRE
INTRODUCTION 1 La création du syndicat intercommunal de Loches Développement en 1987 constitue l acte fondateur de l intercommunalité dans ce secteur situé aux marges de l agglomération de Tours.C est
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement
AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception
MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.
FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession
Observatoire de la MEF
2013 Observatoire de la MEF Cité des métiers du Grand Beauvaisis 36, Avenue Salvador Allende Village Mykonos Bâtiment G 60000 Beauvais 03 60 56 60 60 www.mef-beauvaisis.fr SOMMAIRE 1/Définition du secteur
Marchés de fournitures conclus en 2014
Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre
BANQUES BOUCHERIE BOULANGERIE BUREAU DE TABAC - PRESSE CARRELAGE CHARPENTE COIFFURE
CREDIT AGRICOLE Banque 05.63.31.43.01 Centre commercial LA BANQUE POSTALE Banque 05.63.67.50.13 Centre commercial BERTACCO Matthieu Boucherie, traiteur 05.63.27.29.98 Centre commercial Au Tour du Pain
C AD OUPE R G L Atelier des Compagnons:
GROUPE ADC L Atelier des Compagnons: 26-30, Boulevard Biron - 93400 Saint-Ouen Tél. : 01 40 03 04 05 Fax : 01 40 03 06 15 www.latelier-sas.com Juin 2014 Immeuble de Bureaux Réhabilitation d un immeuble
Avis de marché. L'avis implique un marché public.
Avis de marché - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Maubeuge. Correspondant : M. le maire, service achats et marches publics Place du docteur forest B.P. 80269, 59607 Maubeuge,
Fiche De Prétarification Assurance Decennale Et Rc Professionnelle
Cette fiche résume les principaux éléments du risque, qui nous permettront de vous communiquer une approche de tarif. Ce tarif indicatif est valable deux mois et ne sera définitivement valide qu après
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012
Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT
Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment
Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat
ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?
GUIDE DES ARTISANS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Le guide :
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ Année 2011 GUIDE DES ARTISANS Le guide : Présentation de la liste des artisans installés sur le territoire de la Communauté de Communes ( c oordonnées, adresse, domaine
Compte rendu de la Session du Conseil Communautaire du 10 juillet 2007
Compte rendu de la Session du Conseil Communautaire du 10 juillet 2007 L an deux mil sept Le 10 juillet Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes «Cœur de Brenne», dûment convoqué, s est réuni
Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurance des constructeurs
Assurances de biens et de responsabilité Note d information 27 décembre 2007 Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurance des constructeurs Référence 2007 / ABR 64 FÉDÉRATION FRANÇAISE
TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009
CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : [email protected] Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux
Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /
01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
INAUGURATION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE D ASTAFFORT-CAUDECOSTE (MSP)
INAUGURATION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE D ASTAFFORT-CAUDECOSTE (MSP) Mardi 2 juin à partir de 17h15 Préalablement portées par la Communauté des Communes du Canton de Laplume en Bruilhois
Proposition pour une assurance par chantier de la responsabilité décennale des entrepreneurs en France.
Proposition pour une assurance par chantier de la responsabilité décennale des entrepreneurs en France. ANNEXE 1 : ACTIVITES EXERCEES Pour le chantier objet de la proposition, je déclare que mon entreprise
CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX
CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX INAUGURATION LUNDI 19 NOVEMBRE 2012 1 - PREAMBULE L opération de construction d un centre d hébergement et d
Completion Bond Garantee Questionnaire POUR RENVOYER VOTRE DEMANDE, MERCI DE NOUS LA RETOURNER SOIT : PAR FAX AU. 09 55 93 21 70 (Tél.
pfa Votre société indépendante de courtage en assurances Questionnaire ASSURANCE Garantie Financière DÉCENNALE d Achèvement ET Completion Bond Garantee Questionnaire RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE
DOSSIER DE PRESSE. Historique du projet. Le projet immobilier. Présentation de l entreprise SAVS. Les partenaires du projet immobilier
DOSSIER DE PRESSE Visite du chantier SFVS Action 70 accompagne la réhabilitation et l extension du bâtiment des Abattoirs de Luxeuil-les-Bains Le 13 novembre 2014-14h30 Historique du projet Le projet immobilier
intitulé marché n lot intitulé du lot PRESTATAIRES code postal date notification montant ferme ht
POUVOIRS ADJUDICATEURS : VILLE DE BEZONS, CCAS DE LA VILLE DE BEZONS, CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE BEZONS LISTE DES S CONCLUS ENTRE LE 1er JANVIER 2010 ET LE 31 DECEMBRE 2010 procédure type intitulé
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000)
Caen, le 15 décembre 2011 DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000) le Jeudi 15 décembre 2011 à 12h 35-37,
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
Coordonnées du courtier 360 Courtage Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Date d
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction 1 INFORMATIONS GENERALES Effectuez-vous l une des activités suivantes? Désamiantage Travaux spéciaux Pisciniste
BANQUES BOUCHERIE BOULANGERIE BUREAU DE TABAC - PRESSE CARRELAGE CHARPENTE
CREDIT AGRICOLE Banque 05.63.31.43.01 Centre commercial LA BANQUE POSTALE Banque 05.63.67.50.13 Centre commercial BERTACCO Matthieu Boucherie, traiteur 05.63.27.29.98 Centre commercial Au Tour du Pain
Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :
Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : l'assemblage de parpaings le moulage dans un coffrage donnant une forme circulaire
Appartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013 TRAVAUX Intitulé du marché Entreprise retenue Montant Type marché Entretien Voies Ferrées ETF ST PRIEST 486 699,60 HT Date notification du Marché 16.12.2013 Réfection
Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10
Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com
Classe 1. 10. Maçonnerie et béton armé sauf précontraint in situ
TABLE DES ACTIVITES 2012 En orange : activités soumises à dérogation En rouge : activités refusées à la souscription PREPARATION ET AMENAGEMENT DU SITE 1. Démolition Démolition d ouvrage par des moyens
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******
DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE
«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009
«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la
Questionnaire d'étude Pour la RC Décennale des Entreprises Étrangères
Questionnaire d'étude Pour la RC Décennale des Entreprises Étrangères 2 Questionnaire d'étude Constitution du dossier décennal pour un projet spécifique. Ce formulaire est un document contractuel et ne
Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection
Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection CFC GENRE DE TRAVAIL SUVBENTIONNALBE 0 TERRAIN 04 Financement avant le début des travaux 05 Conduites
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99
Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.
Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du marché Date de Nom de l'attributaire du notification marché Code
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier
Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant
Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010 Présents : MM Luc FOUTRY Simon HALNA Régis TABEAU François CURY Gilbert DELANNOY Jean-Paul DESCATOIRE Régis DESSEAUX Jean-Baptiste DOLLE Jean-Claude
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
Cadre réservé à SFS Origine de la demande :.... Gestionnaire :... Coordonnées du courtier Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :
SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des architectes, maîtres d œuvre, BET, ingénieurs conseils et contractants généraux. (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS
Marchés de travaux tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Date de notification. N marché 2012-02-01 15/04/2012 2012-02-02 30/03/2012
Liste des s conclus au titre de l année 2012 en application de l article 133 du Code des s publics et de l arrêté du 26 décembre 2007 modifié par arrêté du 21 juillet 2011 Marchés de travaux tranche de
Fourniture de fioul domestique Saison chauffe 2012-2013 11/10/12 Dumas Clodette 86500
Marchés attribués en 2012 Seuils H.T. OBJETS DATE ATTRIBUTAIRES C.P. Fournitures De 20 000 à Contrat de fourniture de gaz naturel 23/02/12 EDF 17001 89 999,99 Renouvellement du parc multifonctions location
