db x-trackers AVIS IMPORTANT AUX ACTIONNAIRES DES COMPARTIMENTS SUIVANTS :
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- Martine Lucienne Auger
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1 db x-trackers Société d investissement à capital variable de droit luxembourgeois Siège social : 49, avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg R.C.S. Luxembourg B (la «Société») AVIS IMPORTANT AUX ACTIONNAIRES DES COMPARTIMENTS SUIVANTS : db x-trackers db Equity Strategies Hedge Fund Index db x-trackers MSCI BRIC INDEX db x-trackers MSCI Chile Index db x-trackers Stoxx Europe 600 Basic Resources Short Daily db x-trackers Stoxx Europe 600 Health Care Short Daily db x-trackers Stoxx Europe 600 Industrial Goods Short Daily db x-trackers Stoxx Europe 600 Oil & Gas Short Daily db x-trackers MSCI Europe Small Cap Index (DR) db x-trackers MSCI USA Index db x-trackers Euro Stoxx 50 Short Daily db x-trackers FTSE Vietnam db x-trackers LevDAX Daily db x-trackers MSCI EM Asia Index db x-trackers MSCI EM EMEA Index db x-trackers MSCI EM LATAM INDEX db x-trackers MSCI Korea Index (DR) db x-trackers MSCI Taiwan Index (DR) db x-trackers ShortDAX Daily db x-trackers Stoxx Europe 600 Banks Short Daily db x-trackers CAC 40 (DR) db x-trackers CNX Nifty db x-trackers MSCI Brazil Index (DR) db x-trackers MSCI Emerging Markets Index db x-trackers MSCI Japan Index (DR) db x-trackers MSCI World Index db x-trackers S&P 500 2x Inverse Daily db x-trackers S&P 500 2x Leveraged Daily db x-trackers Nikkei 225 (DR) db x-trackers FTSE EPRA/NAREIT Global Real Estate db x-trackers MSCI AC Asia Ex Japan High Dividend Yield Index db x-trackers MSCI Canada Index db x-trackers MSCI World Consumer Discretionary Index db x-trackers MSCI World Consumer Staples Index db x-trackers MSCI World Energy Index db x-trackers MSCI World Financials Index db x-trackers MSCI World Health Care Index db x-trackers MSCI World Industrials Index db x-trackers MSCI World Information Technology Index db x-trackers MSCI World Materials Index 1
2 db x-trackers MSCI World Telecom Services Index db x-trackers MSCI World Utilities Index db x-trackers MSCI EM Eastern Europe Index (chacun un «Compartiment» et collectivement les «Compartiments») Chers Actionnaires, Luxembourg, le 21 août 2015 L objectif de cet avis est de vous informer, au nom du conseil d administration de la Société (le «Conseil d Administration»), des récents développements relatifs au(x) Compartiment(s) dans le(s)quel(s) vous détenez des Actions. Les termes portant une majuscule et utilisés dans le présent avis ont la signification qui leur est attribuée dans la dernière version du prospectus de la Société (le «Prospectus»), sauf indication contraire imposée par le contexte. Le Conseil d Administration a décidé de : 1. liquider certains et certaines catégories d actions des Compartiments décrits sous le titre «Liquidations» ci-dessous qui ont affiché des niveaux de demande limités pendant un certain temps, tout en se concentrant sur les points clés de croissance, et ainsi en servant mieux les besoins des Actionnaires, avec l intention d aligner les compartiments de la Société sur la demande actuelle et future des investisseurs ; et 2. radier certains de la cote sur une ou plusieurs bourses (tout en maintenant la cotation sur une ou plusieurs autres bourses) décrits sous le titre «Radiations de la cote» ci-dessous, qui ont affiché un rendement limité pendant un certain temps, avec l intention de renforcer la liquidité pour les cotations restantes. Liquidations Le Conseil d Administration souhaite liquider les compartiments mentionnés dans l Annexe 1 (les «Compartiments liquidés») et les catégories d actions de certains compartiments mentionnées à l Annexe 2 (les «s d Actions liquidées»). Afin d éviter toute ambiguïté, le rachat obligatoire des s d Actions liquidées ne se rapporte qu à ces s d Actions liquidées (voir Annexe 2) et non aux compartiments des s d Actions liquidées dans leur ensemble. La liquidation des s d Actions liquidées n aura pas d impact sur les autres catégories d actions de ces compartiments. Le total des actifs nets de chacun des Compartiments liquidés et des s d Actions liquidées est inférieur à la Valeur Liquidative Minimum indiquée dans l Annexe produit concernée des Compartiments liquidés ou du Compartiment auquel la d Actions liquidée appartient. Le Conseil d Administration considère peu probable que les actifs sous gestion des Compartiments liquidés et des s d Actions liquidées augmenteront suffisamment dans un avenir proche. Par conséquent, conformément aux dispositions applicables des Statuts et du Prospectus de la Société, le Conseil d Administration a décidé de liquider les Compartiments liquidés et 2
3 s d Actions liquidées avec effet à compter de la Date d effet applicable (telle que définie ci-dessous) et de procéder au rachat obligatoire de toutes les actions en circulation des Compartiments liquidés et s d Actions liquidées (les «Liquidations»). Les Liquidations se produiront en trois lots, comme décrit aux Annexes 1 et 2. Les Liquidations du : Lot A prendra effet le 25 septembre 2015 ; Lot B prendra effet le 1 octobre 2015 ; et Lot C prendra effet le 6 octobre 2015, (chacune une «Date d effet applicable» et collectivement les «Dates d effet applicables»). Les Compartiments liquidés et s d Actions liquidées seront radiés de la cote (dans la mesure du possible) des bourses où ils sont cotés 4 jours ouvrables avant la Date d effet applicable et la négociation sur ces bourses cessera avec effet à la fermeture des bureaux quatre jours ouvrables avant la Date d effet applicable. Par conséquent, les demandes de rachat ou de souscription d actions des Compartiments liquidés ou s d Actions liquidées sur le marché secondaire pourront être effectuées jusqu à la fermeture des bureaux 4 jours ouvrables avant les Dates d effet applicables concernées. Les demandes de rachat ou de souscription d actions des Compartiments liquidés ou s d Actions liquidées sur le marché primaire pourront être effectuées normalement pour traitement conformément au Prospectus jusqu à la date limite applicable 3 jours ouvrables avant la Date d effet applicable concernée. Toutefois, les frais de la liquidation seront pris en compte dans le Prix de rachat. À compter de 2 jours ouvrables avant la Date d effet applicable concernée, aucune demande de souscription ou de rachat ne sera plus acceptée. Les conditions générales des rachats obligatoires qui suivent ont été déterminées conformément à l article 21 des Statuts et s appliqueront à compter de la Date d effet applicable concernée : 1. Chaque Compartiment liquidé et chaque d Actions liquidée seront liquidés et le Prix de rachat pour chaque d Actions de chaque Compartiment liquidé et d Actions liquidée sera déterminé par référence à la Valeur Liquidative de la d Actions de chaque Compartiment liquidé et d Actions liquidée à la Date d effet applicable (la «Valeur Liquidative de référence»). La Valeur Liquidative de référence prendra en compte, entre autres dépenses, tous les frais résultant de la réalisation anticipée et de la liquidation des investissements restants de chaque Compartiment liquidé et d Actions liquidée ; 2. il ne sera pas appliqué de Frais de rachat ; 3. les Produits de rachat seront versés dans la Devise de référence concernée ; 4. le paiement des Produits de rachat résultant du rachat obligatoire se fera au plus tard 10 jours ouvrables après la Date d effet applicable (la «Date de versement») ; et 5. les Produits de rachat liés aux Actions pour lesquelles le versement aux actionnaires n a pas pu être effectué, seront déposés à la Caisse de Consignation de Luxembourg 3
4 au nom des personnes y ayant droit le plus tôt possible après la Date de versement et dans tous les cas avant la fin de la procédure de liquidation. Les Actionnaires qui souscrivent ou font procéder au rachat des Actions des Compartiments liquidés ou s d Actions liquidées sur le marché primaire ont le droit de faire procéder au rachat de leurs Actions de tout Compartiment liquidé ou d Actions liquidée conformément au Prospectus de la Société, comme indiqué ci-dessus. Il convient de souligner que la Société n applique aucun frais de rachat pour la vente d Actions sur le marché secondaire. Les ordres de vente d Actions effectués sur une place boursière peuvent être placés via un intermédiaire ou un courtier agréé. Cependant, il est porté à l attention des Actionnaires que les ordres sur le marché secondaire peuvent engendrer des coûts sur lesquels la Société n a aucun contrôle et auxquels l exemption de Frais de rachat décrite cidessus ne s applique pas. Radiation de la cote Le Conseil d Administration souhaite radier de la cote de certaines bourses les catégories d actions mentionnées à l Annexe 3 (les «s d Actions radiées de la cote»). Conformément aux dispositions applicables des Statuts et du Prospectus de la Société, le Conseil d Administration a décidé de procéder à la radiation de la cote, avec effet au 25 septembre 2015 (la «Date de radiation de la cote»), de toutes les actions en circulation des s d Actions radiées de la cote (les «Radiations de la cote»). Afin d éviter toute ambiguïté, les s d Actions radiées de la cote ne seront pas liquidées ou obligatoirement rachetées. Les s d Actions radiées de la cote seront radiées de la cote de certaines bourses sur lesquelles elles sont cotées (mentionnées à l Annexe 3) à la Date de radiation de la cote. Par conséquent, les demandes de rachat ou de souscription d actions des s d Actions radiées de la cote sur ces bourses ne seront traitées que jusqu à la fermeture des bureaux le 24 septembre Des informations supplémentaires concernant les Liquidations et les Radiations de la cote présentées ci-dessus peuvent être obtenues auprès des personnes morales mentionnées à la rubrique «Contact» ci-dessous, auprès des bureaux des représentants de la Société à l étranger en envoyant un à l adresse info.dbx-trackers@db.com. Après la Date de radiation de la cote, les s d Actions radiées de la cote resteront cotées sur une ou plusieurs bourses. Si vous souhaitez vendre vos actions après la Date de radiation de la cote, vous devrez donner l instruction au dépositaire de transférer vos actions vers l une de ces bourses. Si, après la lecture de cet avis, vous avez d autres questions, n hésitez pas à contacter la hotline db x-trackers au +44 (20) ou au +49 (69) Les Actionnaires sont invités à consulter leurs propres conseillers professionnels concernant les conséquences fiscales précises des Liquidations et Radiations de la cote en vertu de la législation de leurs pays de nationalité, de résidence, de domicile ou de constitution. Si vous avez des questions ou si l un des points susmentionnés ne vous semble pas assez clair, veuillez prendre conseil auprès de votre courtier, banquier, conseiller juridique, comptable ou tout autre conseiller professionnel indépendant. 4
5 db x-trackers Le Conseil d Administration Contact db x-trackers 49, avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg Deutsche Asset & Wealth Management Investment S.A. 2, boulevard Konrad Adenauer, L-1115 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg 5
6 Annexe 1 Compartiments liquidés Lot A Nom du Compartiment liquidé db x-trackers MSCI Chile Index UCITS db x-trackers Stoxx Europe 600 Basic Resources Short Daily db x-trackers Stoxx Europe 600 Health Care Short Daily db x-trackers Stoxx Europe 600 Industrial Goods Short Daily db x-trackers Stoxx Europe 600 Oil & Gas Short Daily d Actions ISIN Bourse(s) dont elle sera radiée de la cote LU Borsa Italiana LU Borsa Italiana Börse Stuttgart LU Borsa Italiana Börse Stuttgart LU Borsa Italiana Börse Stuttgart LU Borsa Italiana Börse Stuttgart Lot B S.O. Lot C Nom du Compartiment liquidé db x-trackers db Equity Strategies Hedge Fund Index d Actions 2C 3C ISIN Bourse(s) dont elle sera radiée de la cote LU LU LU (chacun un «Compartiment liquidé» et collectivement les «Compartiments liquidés»). 6
7 Annexe 2 s d Actions liquidées Lot A Nom du compartiment db x-trackers MSCI USA Index UCITS d Actions ISIN Bourse dont elle sera radiée de la cote 2C LU Börse Stuttgart Lot B Nom du compartiment db x-trackers MSCI Europe Small Cap Index (DR) d Actions 2C ISIN Bourse dont elle sera radiée de la cote LU Börse Stuttgart Lot C S.O. (chacun une «d Actions liquidée» et collectivement les «s d Actions liquidées»). 7
8 Annexe 3 s d Actions radiées de la cote Nom du compartiment db x-trackers Euro Stoxx 50 Short Daily db x-trackers FTSE Vietnam db x-trackers LevDAX Daily db x-trackers MSCI EM Asia Index UCITS db x-trackers MSCI EM EMEA Index UCITS db x-trackers MSCI EM LATAM INDEX db x-trackers MSCI Korea Index (DR) db x-trackers MSCI Taiwan Index (DR) db x-trackers ShortDAX Daily db x-trackers Stoxx Europe 600 Banks Short Daily db x-trackers CAC 40 (DR) db x-trackers CNX Nifty db x-trackers MSCI Brazil Index (DR) db x-trackers MSCI Emerging Markets Index db x-trackers MSCI Japan Index (DR) db x-trackers MSCI World Index d Actions/ISIN LU LU LU LU LU LU LU LU LU LU D LU LU LU LU LU LU Nom de la bourse dont la d Actions radiée de la cote sera radiée de la cote 8
9 db x-trackers S&P 500 2x Inverse Daily db x-trackers S&P 500 2x Leveraged Daily db x-trackers MSCI EM Eastern Europe Index db x-trackers Nikkei 225 (DR) db x-trackers FTSE EPRA/NAREIT Global Real Estate db x-trackers MSCI AC Asia Ex Japan High Dividend Yield Index db x-trackers MSCI Canada Index UCITS db x-trackers MSCI World Consumer Discretionary Index db x-trackers MSCI World Consumer Staples Index db x-trackers MSCI World Energy Index db x-trackers MSCI World Financials Index db x-trackers MSCI World Health Care Index db x-trackers MSCI World Industrials Index db x-trackers MSCI World Information Technology Index db x-trackers MSCI World Materials Index db x-trackers MSCI World Telecom Services Index db x-trackers MSCI World Utilities Index db x-trackers MSCI BRIC INDEX 1 LU LU LU D LU LU D LU LU LU LU LU LU LU LU LU LU LU LU LU (chacun étant une «d Actions radiée de la cote» et collectivement les «s d Actions radiées de la cote»). 1 Veuillez noter que le Conseil d Administration a également décidé de liquider ce Compartiment le 6 octobre Veuillez vous referez à l avis distinct publié le 21 août 2015 relatif à la liquidation de divers compartiments et d autres radiation de la cote. 9
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