OYSTER. Société d'investissement à Capital Variable Luxembourg PROSPECTUS

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1 OYSTER Société d'investissement à Capital Variable Luxembourg PROSPECTUS Les Actions des différents Compartiments de la SICAV sont en principe cotées en Bourse de Luxembourg. Les souscriptions ne peuvent être acceptées que sur base du présent prospectus qui n'est valable que s'il est accompagné du dernier rapport annuel disponible et en outre du dernier rapport semestriel, si celui-ci est postérieur au dernier rapport annuel. Ces documents font partie intégrante du présent prospectus. Novembre 2011

2 INTRODUCTION OYSTER (ci-après la «SICAV») est inscrite sur la liste officielle des organismes de placement collectif (ci-après «OPC») conformément à la partie I de la loi du 17 décembre 2010, telle que cette loi peut être modifiée de temps à autre (ci-après la «Loi»). Cet enregistrement ne peut être interprété comme une appréciation positive faite par l'autorité de contrôle du contenu du présent prospectus ou de la qualité des titres offerts et détenus par la SICAV. Toute affirmation contraire serait non autorisée et illégale. Ce prospectus ne peut être utilisé à des fins d'offre et de sollicitation de vente dans tout pays ou dans toute circonstance où une telle offre ou sollicitation n'est pas autorisée. En particulier, les Actions de la SICAV n'ont pas été enregistrées conformément à une quelconque des dispositions législatives des Etats-Unis d'amérique sur les valeurs mobilières et ne peuvent être offertes aux Etats-Unis ou dans l'un quelconque de ses territoires ou l'une quelconque de ses possessions ou régions soumises à sa juridiction. Nul ne peut faire état d'autres renseignements que ceux figurant dans le présent prospectus ainsi que dans les documents mentionnés dans celui-ci et qui peuvent être consultés par le public. Le conseil d'administration de la SICAV (ci-après le «Conseil d Administration») engage sa responsabilité sur l'exactitude des informations contenues dans le présent prospectus à sa date de publication. Ce prospectus est susceptible de connaître des mises à jour prenant en compte des modifications significatives apportées au présent document. De ce fait, il est recommandé aux souscripteurs de s'enquérir auprès de la SICAV sur la publication éventuelle d'un prospectus plus récent. Il est recommandé aux souscripteurs de se faire conseiller sur les lois et réglementations (telles que celles concernant la fiscalité et le contrôle des changes) applicables à la souscription, l'achat, la détention et la réalisation d'actions dans leur lieu d'origine, de résidence et de domicile. 2

3 CONTENU INTRODUCTION...2 CONTENU...3 DEFINITIONS CARACTERISTIQUES GENERALES DE LA SICAV OYSTER ADMINISTRATION DE LA SICAV LES ACTIONS EMISSION D'ACTIONS ET PROCEDURE DE SOUSCRIPTION ET DE PAIEMENT RACHAT D'ACTIONS CONVERSION D'ACTIONS MARKET TIMING AFFECTATION DES RESULTATS CHARGES ET FRAIS IMPOSITION INFORMATIONS GENERALES PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES RESTRICTIONS EN MATIERE D'INVESTISSEMENT PROFILS ET FACTEURS DE RISQUES TECHNIQUES ET INSTRUMENTS FINANCIERS PROCÉDURE DE GESTION DES RISQUES POOLING...43 ANNEXE 1. COMPARTIMENTS ACTIONS...44 ANNEXE 2. COMPARTIMENTS OBLIGATAIRES...64 ANNEXE 3. COMPARTIMENTS MIXTES...76 ANNEXE 4. COMPARTIMENTS DEVISES...85 ANNEXE 5. COMPARTIMENTS FONDS DE FONDS

4 DEFINITIONS Les définitions suivantes s'appliquent à travers tout le contenu du prospectus : Action Administrateur CHF Classe Compartiment EURO/EUR Exercice social GBP Jour d'évaluation une action de chaque Classe au sein de chaque Compartiment dans le capital de la SICAV membre du Conseil d'administration la devise de la Suisse deux ou plusieurs classes d Actions peuvent être offertes dans un Compartiment, dont les actifs seront investis en commun selon la politique d investissement spécifique du Compartiment mais où une structure de frais spécifique, des minima d'investissement spécifiques, une politique de distribution spécifique, une devise comptable spécifique, une politique de couverture spéciale ou d autres particularités pourront être appliqués distinctement à chaque classe un portefeuille d'actifs de la SICAV investis sur base d'une politique d'investissement particulière la devise des pays membres de l Union européenne participant à l Union Economique et Monétaire débute le premier jour de janvier et se termine le dernier jour de décembre de chaque année la devise du Royaume-Uni Jour où la Valeur nette d inventaire par Action d une Classe et/ou le cas échéant d un Compartiment de la SICAV est calculée tel que défini pour chacun des Compartiments en annexe à ce prospectus. Il y a lieu en outre de noter qu il n y aura pas de calcul de la Valeur nette d inventaire pour les Actions d un Compartiment particulier (i) en date du jour où les prix pour la majorité des actifs relatifs à ce Compartiment sont indisponibles pour cause de fermeture des acteurs de marchés investis, ainsi que (ii) en date du 24 décembre. Jour de transaction Jour ouvrable JPY Prix de rachat Prix de souscription SICAV SGD Jour d application de la Valeur nette d inventaire par Action d une Classe et/ou le cas échéant d un Compartiment de la SICAV, à savoir le jour pour lequel la valeur des actifs nets est déterminé et les demandes de souscription, conversion et rachat d Actions sont prises en considération tel que défini pour chacun des Compartiments en annexe à ce prospectus. un jour ouvrable bancaire à Luxembourg étant entendu que le vendredi saint et le 24 décembre ne sont pas considérés comme un jour ouvrable la devise du Japon Valeur nette d inventaire par Action de la Classe concernée au Jour de transaction et calculée lors d'un Jour d'évaluation donné, déduction faite, s'il y a lieu, d'une commission de rachat ou d autres frais Valeur nette d inventaire par Action de la Classe concernée au Jour de transaction et calculée lors d'un Jour d'évaluation donné majorée, s'il y a lieu, d'une commission de vente ou d autres frais OYSTER la devise de Singapour 4

5 UE l Union Européenne USD (= devise de base) Valeur nette d inventaire par Action la devise des Etats-Unis d'amérique valeur des actifs nets d'une Classe donnée/d'un Compartiment déterminé, calculée en déduisant de la valeur totale de ses actifs un montant égal à tous ses engagements, divisée ensuite par le nombre total des Actions de la Classe/du Compartiment en circulation au Jour d'évaluation donné 5

6 1. CARACTERISTIQUES GENERALES DE LA SICAV OYSTER 1.1. Structure OYSTER, désignée ci-après la «SICAV», est une société d'investissement à capital variable de droit luxembourgeois, constituée pour une durée indéterminée à Luxembourg le 2 août 1996 conformément aux dispositions de la Loi et de la loi du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales, telle que modifiée. La SICAV est soumise en particulier aux dispositions de la partie I de la Loi, spécifique aux OPC en valeurs mobilières (ci-après «OPCVM») tels que définis dans la Directive du Parlement et du Conseil du 13 juillet 2009 (2009/65/CE, ci-après la «Directive»), telle que modifiée. Les statuts de la SICAV ont été publiés au Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations (le «Mémorial») en date du 30 août Les statuts ont été modifiés pour la dernière fois le 23 décembre 2008 et publiés au Mémorial le 30 janvier Les statuts coordonnés ainsi qu'une notice légale relative à l'émission des Actions de la SICAV, ont été déposés au greffe du Tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg. Ces documents y sont disponibles pour examen et des copies peuvent en être obtenues, sur demande, en acquittant les droits de greffe. La SICAV est inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le numéro B Le siège social de la SICAV est établi à Luxembourg. Le capital de la SICAV est à tout moment égal à la valeur de ses actifs nets et est représenté par des Actions émises sans désignation de valeur nominale et entièrement libérées. Les variations de capital se font de plein droit et sans les mesures de publicité et d'inscription au Registre de Commerce et des Sociétés prévues pour les augmentations et les diminutions de capital des sociétés anonymes. Son capital minimum est l'équivalent en USD de EUR La SICAV est constituée sous la forme d'une SICAV à compartiments multiples. Une SICAV à compartiments multiples se compose de plusieurs compartiments représentant chacun une masse d'actifs et d'engagements spécifiques et correspondant chacun à une politique d'investissement distincte. La SICAV constitue une seule et même entité juridique. Il est toutefois précisé que dans les relations des actionnaires entre eux, chaque Compartiment est considéré comme une entité distincte constituant une masse d'actifs distincte avec ses propres objectifs et représentée par une ou plusieurs Classe(s) séparée(s). En outre, visà-vis des tiers, et notamment vis-à-vis des créanciers de la SICAV, chaque Compartiment sera exclusivement responsable des engagements qui lui sont attribués. La structure à Compartiments multiples offre aux investisseurs l'avantage de pouvoir choisir entre différents Compartiments, mais aussi de pouvoir ensuite passer d'un Compartiment à un autre. Le Conseil d Administration est autorisé à émettre, au sein de chaque Compartiment, une ou plusieurs Classes dont les actifs seront investis en commun selon la politique d investissement spécifique du Compartiment mais où une structure de frais spécifique, des minima d'investissement spécifiques, une politique de distribution spécifique, une devise comptable spécifique, une politique de couverture spéciale ou d autres particularités pourront être appliqués distinctement à chaque Classe. Oyster Asset Management S.A. (ci-après la «Société de Gestion») a été désignée en tant que société de gestion de la SICAV Les différents Compartiments Les différents Compartiments de la SICAV ainsi que leurs caractéristiques sont repris en annexe au prospectus. Les actifs des Compartiments consistent en actifs financiers éligibles tels que définis dans la section «Restrictions en matière d investissement», c est-à-dire en valeurs mobilières, en instruments du marché monétaire, en parts d OPCVM et/ou d OPC, en dépôts bancaires et en instruments financiers dérivés. Après la période initiale de souscription, l offre des Actions dans ces Compartiments s effectuera selon les conditions prévues dans le prospectus. La SICAV se réserve le droit d annuler cette offre initiale. Dans ce cas, le Prospectus sera dûment modifié. Les Compartiments seront ci-après désignés par la deuxième partie de leur dénomination, c est-à-dire sans faire référence à la dénomination de la SICAV «OYSTER». 6

7 Le Conseil d'administration peut créer d'autres Compartiments et/ou d autres Classes dont la politique d'investissement, respectivement les particularités et les modalités d'offre seront communiquées le moment venu par mise à jour de ce prospectus et selon ce que le Conseil d'administration estimera opportun. Le Conseil d'administration définit la politique d'investissement de chaque Compartiment, telle que développée cidessous, et se charge de l'exécution de cette politique Les différentes Classes Les Classes de la SICAV disponibles pour chaque Compartiment, sont reprises en annexe au prospectus. Les Classes «I», de même que les Classes «B», «C» et «J» sont réservées aux investisseurs institutionnels, tels que définis par les lignes de conduite ou recommandations émises périodiquement par l autorité de contrôle luxembourgeoise. L'éligibilité des investisseurs des Classes I, B, C et J devra être prouvée par les investisseurs concernés qui devront notamment compléter un bulletin de souscription spécifique et apporter la preuve de leur qualité d'investisseur institutionnel. Les investisseurs dans les Classes J devront être préalablement approuvés par le Conseil d Administration. Les Classes «S» sont réservées aux investisseurs institutionnels, tels que définis par les lignes de conduite ou recommandations émises périodiquement par l autorité de contrôle luxembourgeoise, et dont le siège social est situé en Italie. L'éligibilité des investisseurs des Classes S devra être prouvée par les investisseurs concernés qui devront notamment compléter un bulletin de souscription spécifique et apporter la preuve de leur qualité d'investisseur institutionnel. Les Classes «A» se caractérisent par l existence de minima de souscription initiale et subséquente. Les Classes «No Load» se distinguent des Classes «CHF», «EUR», «GBP», «JPY» et «USD» du même Compartiment par le fait qu elles encourent une commission de gestion supérieure mais aucune commission de vente. Les Classes dont le nom se termine par un «2» se caractérisent par une structure de frais spécifique. Des Classes d Actions visant à couvrir dans une large mesure le risque de change de ces Actions par rapport à une devise donnée peuvent également être créées. Il est précisé qu il n est pas garanti que ces Classes aient leur risque de change couvert de façon systématique vis-à-vis de la devise dans laquelle les actifs du Compartiment sont libellés. De plus, les investisseurs de certaines Classes devront respecter les minima de souscription initiale, de souscription subséquente et de détention tels que décrits en annexe au titre du Compartiment correspondant. La SICAV se réserve le droit de racheter à tout moment les Actions des investisseurs qui détiendraient des Actions dans ces Compartiments/Classes pour un montant total inférieur au minimum de détention susmentionné. Le Conseil d'administration se réserve également le droit d'accepter des souscriptions inférieures aux minima de souscription susmentionnés sous réserve du respect du principe d'égalité de traitement entre les investisseurs. La Classe «P» est réservée aux investisseurs institutionnels membres du groupe Syz & Co. Elle est libellée dans la devise comptable du Compartiment correspondant. Les détenteurs d Actions de la Classe P proposeront une liste de candidats à l assemblée générale des actionnaires, à partir de laquelle la majorité des Administrateurs sera désignée par l assemblée générale des actionnaires. La liste de candidats proposée par les détenteurs d Actions de la Classe P devra comporter un nombre de candidats égal au moins au double de sièges à pourvoir pour cette catégorie d Administrateurs. Les candidats de la liste comptabilisant le plus grand nombre de votes seront élus. De plus, tout actionnaire qui souhaite proposer un autre candidat au poste d Administrateur lors de l assemblée générale des actionnaires, devra en informer la SICAV par écrit au moins deux semaines avant la date de tenue de l assemblée générale. Afin d éviter toute ambiguïté, la liste de candidats des détenteurs d Actions de la Classe P devra respecter les mêmes modalités. Les Classes «Advent Phoenix» sont réservées aux investisseurs institutionnels (tels que définis ci-dessus) clients du sous-gestionnaire du Compartiment «Global Convertibles» et préalablement approuvés par le Conseil d Administration. L éligibilité des investisseurs des Classes «Advent Phoenix» devra être prouvée par les investisseurs concernés qui devront notamment compléter un bulletin de souscription spécifique et apporter la preuve de leur qualité d'investisseur institutionnel. La Classe «M» est réservée aux investisseurs basés au Chili, clients du sous-gestionnaire du Compartiment LatAm Opportunities, qui auront été approuvés à l avance par la Société de Gestion. La Classe «Z» est réservée aux investisseurs institutionnels qui ont conclu un contrat de rémunération spécifique avec Oyster Asset Management S.A. ou avec toute autre entité du groupe Syz & Co. 7

8 Il convient de noter que le promoteur de la Sicav ou toute autre entité du groupe Syz & Co. est éligible pour investir pour son compte propre dans toutes les Classes offertes par la Sicav pour des raisons opérationnelles, lorsque l'existence des Classes est mise en péril par des rachats trop importants d Actions ou comme capital d amorçage. 8

9 2. ADMINISTRATION DE LA SICAV La SICAV a été créée à l initiative de la Banque Syz & Co. S.A Conseil d'administration Président : Administrateurs : M. Alfredo PIACENTINI, Directeur, Banque Syz & Co. S.A. Genève M. Massimo Paolo GENTILI, Associé, Gentili & Partners, Luxembourg M. Régis DEYMIÉ, Risk Manager, Oyster Asset Management S.A., Luxembourg M. Claude KREMER Associé Arendt & Medernach Luxembourg Les Administrateurs fourniront les efforts requis pour atteindre les objectifs de la SICAV ; ils ne peuvent cependant pas garantir dans quelle mesure les objectifs d investissement seront atteints Administration et Gestion Siège social Société de Gestion Conseiller en Investissement Banque Dépositaire Administration Centrale Agent de Transfert et de Registre Réviseur d'entreprises agréé Conseiller juridique selon la loi luxembourgeoise 69, route d'esch, L-1470 Luxembourg Oyster Asset Management S.A. 4A, rue Henri Schnadt, L-2530 Luxembourg Global Investment Selection - Irish Branch Universal House, Shannon, Co. Clare, Ireland RBC Dexia Investor Services Bank S.A. 14, Porte de France L-4360 Esch-sur-Alzette RBC Dexia Investor Services Bank S.A. 14, Porte de France L-4360 Esch-sur-Alzette RBC Dexia Investor Services Bank S.A. 14, Porte de France L-4360 Esch-sur-Alzette PricewaterhouseCoopers S.à r.l 400, route d Esch, L-1471 Luxembourg Arendt & Medernach 14, rue Erasme, L-2082 Luxembourg 9

10 3. LES ACTIONS Les Actions sont émises sous forme nominative uniquement. Le registre des actionnaires est tenu à Luxembourg. Les actionnaires seront inscrits nominativement dans le registre tenu à cet effet par l'agent de Transfert et de Registre pour le compte de la SICAV et aucun certificat représentatif de leurs Actions ne sera émis sauf sur demande expresse de leur part. A la place, la SICAV émettra une confirmation d'inscription dans le registre. Les Actions doivent être entièrement libérées et sont émises sans mention de valeur. Les Actions sont fractionnables par millièmes. Leur émission n'est pas limitée en nombre. Les droits attachés aux Actions sont ceux énoncés dans la loi du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales, telle que modifiée pour autant qu'il n'y soit pas dérogé par la Loi. Les Actions quels que soient le Compartiment et la Classe dont elles relèvent ont un droit égal de vote ; elles donnent droit au produit de liquidation de la SICAV au prorata de leur Valeur nette d inventaire. Toute modification des statuts entraînant un changement des droits d un Compartiment ou d une Classe doit être approuvée par décision de l assemblée générale de la SICAV ou celle des actionnaires du Compartiment ou de la Classe concerné(e), le cas échéant. Les Actions de la SICAV sont en principe cotées à la Bourse de Luxembourg. Le Conseil d Administration pourra décider quelles Classes d Actions seront cotées. 10

11 4. EMISSION D'ACTIONS ET PROCEDURE DE SOUSCRIPTION ET DE PAIEMENT Le Conseil d'administration est autorisé à émettre des Actions à tout moment et sans limitation Généralités Les Actions de chaque Compartiment sont émises à un prix correspondant à la Valeur nette d inventaire par Action, majorée d'une commission de vente, et le cas échéant de frais d investissement, aux taux maxima prévus pour chacun des Compartiments en annexe à ce prospectus sous la section «Commissions spécifiques au Compartiment». Dans certains pays, l'attention des investisseurs est attirée sur le fait que des frais additionnels concernant les fonctions et les services d'agents payeurs locaux, de banques correspondantes ou d'autres entités similaires peuvent leur être facturés. La commission de vente revient à la Société de Gestion qui peut rétrocéder tout ou partie de cette commission aux sous-distributeurs Procédure Les demandes de souscription sont à adresser à la SICAV ou directement à l'agent de Transfert et de Registre. Les demandes de souscription seront traitées, si elles sont acceptées, sur base de la Valeur nette d inventaire du Jour de transaction calculée le Jour d évaluation suivant, pour autant que les demandes soient reçues par la SICAV ou par l'agent de Transfert et de Registre avant l heure limite du Compartiment concerné. Les demandes notifiées après l heure limite, telle que définie pour chacun des Compartiments en annexe à ce prospectus sous la section «Remise des ordres», seront considérées reçues le Jour de transaction suivant. Pour tous les Compartiments, les souscriptions se font à Valeur nette d inventaire inconnue. Le Prix de souscription de chaque Action est payable dans le délai mentionné pour chacun des Compartiments en annexe à ce prospectus sous la section «Remise des ordres». La SICAV peut offrir la possibilité aux investisseurs de régler leur souscription par plusieurs versements échelonnés dans le temps, selon les dispositions de la section 4.3. ci-dessous. Le Prix de souscription est en principe payable dans la devise comptable du Compartiment ou de la Classe choisi(e), sauf s il en est prévu autrement pour une ou plusieurs Classe(s) au sein d un Compartiment en annexe à ce prospectus. Le Prix de souscription est payable contre remise d espèces ou d un apport en nature de valeurs mobilières et autres actifs éligibles. Les apports en nature peuvent être acceptés en conformité avec les dispositions de la loi luxembourgeoise, en particulier l obligation pour le réviseur d entreprises agréé de la SICAV d établir un rapport spécial d évaluation, et à condition que les valeurs mobilières et autres actifs éligibles soient compatibles avec les objectifs, politiques et restrictions d investissement du Compartiment concerné. La SICAV se réserve le droit de : a) refuser tout ou partie d'une demande de souscription d'actions, b) racheter à tout moment des Actions détenues par des personnes qui ne sont pas autorisées à acheter ou à posséder des Actions de la SICAV. En outre, la SICAV pourra restreindre ou empêcher la détention de ses Actions par toute personne physique ou morale si cette personne détient directement ou indirectement, sans autorisation préalable du Conseil d Administration, 10% ou plus des Actions d un Compartiment si, de l avis du Conseil d'administration, une telle détention peut être préjudiciable pour la SICAV ou peut entraîner la violation d'une loi ou réglementation, luxembourgeoise ou étrangère, ou s il en résultait que la SICAV serait soumise à des désavantages fiscaux ou autres désavantages financiers qu elle n aurait pas subi autrement. La SICAV pourra notamment limiter ou interdire la détention de ses Actions par tout «ressortissant des Etats-Unis d Amérique». Le terme «ressortissant des Etats-Unis d Amérique» signifie toute personne considérée comme tel par les autorités et la réglementation des Etats-Unis d Amérique et notamment tout ressortissant, citoyen ou résident des Etats-Unis d Amérique ou d un de leurs territoires ou possessions ou régions sous leur juridiction, ou toutes personnes qui y résident normalement (y inclus la succession de toutes personnes, sociétés de capitaux ou de personnes y constituées ou organisées) Plan d épargne Le Conseil d Administration pourra proposer des plans d épargne (ci-après le(s) «Plan(s)») aux investisseurs via les réseaux de distribution des pays de commercialisation auquel cas le prospectus sera dûment complété. Les modalités seront alors décrites dans les documents de vente disponibles dans chacun de ces pays. Néanmoins, dans tous les cas, les investisseurs ne pourront souscrire via un Plan que si leur distributeur propose ce mode d investissement. 11

12 Les montants à investir pourront être versés par le biais de versements unitaires dans un Plan qui permettra aux investisseurs d étaler dans le temps l investissement dans la SICAV selon les critères choisis par l investisseur. En particulier, l investisseur devra indiquer, lors de la souscription, la valeur totale de la souscription, le nombre des versements unitaires dans le Plan, le montant de chaque versement et leur fréquence. Les investisseurs participant au Plan pourront suspendre, à tout moment, leur participation au Plan, ou y mettre fin moyennant le respect des modalités décrites dans les documents de vente disponibles dans chacun des pays concernés. Les investisseurs conserveront en outre la possibilité d effectuer des souscriptions directes dans la SICAV et les montants à investir dans la SICAV pourront être versés en une seule fois selon les modalités prévues à la section 4.2. ci-dessus. 12

13 5. RACHAT D'ACTIONS 5.1. Généralités Tout actionnaire a le droit, à tout moment et sans limitation, de se faire racheter ses Actions par la SICAV. Les Actions rachetées par la SICAV seront annulées. Dans certains pays, l'attention des investisseurs est attirée sur le fait que des frais additionnels concernant les fonctions et les services d'agents payeurs locaux, de banques correspondantes ou d'autres entités similaires peuvent leur être facturés Procédure La demande de rachat doit être adressée par écrit, télex ou téléfax à la SICAV auprès de l'agent de Transfert et de Registre. La demande doit être irrévocable (sous réserve des dispositions de la section «Suspension du calcul de la Valeur nette d inventaire et de l'émission, du rachat et des conversions d'actions») et doit indiquer le nombre, le Compartiment et la Classe des Actions à racheter et toutes les références utiles pour effectuer le règlement du rachat. La demande doit être accompagnée des certificats représentatifs des Actions à racheter (si de tels certificats ont été émis), du nom sous lequel elles sont enregistrées ainsi que des documents éventuels attestant un transfert. Les demandes de rachat seront traitées, si elles sont acceptées, sur base de la Valeur nette d inventaire du Jour de transaction calculée le Jour d évaluation suivant, pour autant que les demandes soient reçues par la SICAV ou par l'agent de Transfert et de Registre avant l heure limite du Compartiment concerné telle qu indiquée en annexe pour chacun des Compartiments sous la section «Remise des ordres». Les demandes notifiées après cette limite seront considérées reçues le Jour de transaction suivant. Par conséquent, pour tous les Compartiments les rachats se font à Valeur nette d inventaire inconnue. Une commission de rachat de maximum 3% de la Valeur nette d inventaire par Action de chaque Classe de la SICAV, le cas échéant, sera perçue au profit de la Société de Gestion qui peut rétrocéder tout ou partie de cette commission aux sous-distributeurs. Par ailleurs, des frais de désinvestissement peuvent également être prélevés au bénéfice d un Compartiment aux taux maxima prévus le cas échéant en annexe à ce prospectus sous la section «Commissions spécifiques au Compartiment» et venant en déduction du Prix de rachat. En outre, si les demandes de rachat reçues par la SICAV ou l'agent de Transfert et de Registre pour un Jour de transaction donné dépassent 10% des Actions en circulation dans un Compartiment déterminé, ou dans le cas des Compartiments multi-classes, 10% des Actions en circulation dans une Classe donnée, le Conseil d'administration peut décider que le rachat de tout ou partie de ces Actions sera reporté pendant une période et aux conditions déterminées par le Conseil d'administration, eu égard à l'intérêt de la SICAV. Ces demandes de rachat seront traitées pour le premier Jour de transaction suivant cette période, en priorité par rapport aux demandes introduites postérieurement Paiements Le paiement du Prix de rachat des Actions sera effectué dans le délai mentionné pour chacun des Compartiments en annexe sous la section «Remise des ordres» sous réserve que tous les documents attestant le rachat aient été reçus par l'agent de Transfert et de Registre. Le paiement sera effectué dans la devise comptable du Compartiment ou de la Classe concernée. Le Prix de rachat des Actions est en principe versé dans la devise comptable du Compartiment ou de la Classe choisi(e), sauf s il en est prévu autrement pour une ou plusieurs Classe(s) au sein d un Compartiment en annexe à ce prospectus. Le Prix de rachat des Actions de la SICAV peut être supérieur ou inférieur au prix d'achat payé par l'actionnaire au moment de sa souscription, selon que la Valeur nette d inventaire s'est appréciée ou s'est dépréciée. 13

14 6. CONVERSION D'ACTIONS 6.1. Généralités Tout actionnaire peut demander la conversion de tout ou partie de ses Actions d'une Classe au sein d'un Compartiment déterminé en Actions de la même ou d'une autre Classe du même ou d'un autre Compartiment. En outre, si les demandes de conversion reçues par la SICAV ou l'agent de Transfert et de Registre pour un Jour de transaction donné dépassent 10% des Actions en circulation dans un Compartiment déterminé, ou dans le cas des Compartiments multi-classes, 10% des Actions en circulation dans une Classe déterminée, le Conseil d'administration peut décider que la conversion de tout ou partie de ces Actions sera reportée pendant une période et aux conditions déterminées par le Conseil d'administration, eu égard à l'intérêt de la SICAV. Ces demandes de conversion seront traitées sur base de la Valeur nette d inventaire des Actions concernées établie pour le premier Jour de transaction suivant cette période, en priorité par rapport aux demandes introduites postérieurement Procédure La demande sera adressée par écrit, télex ou téléfax à la SICAV ou directement à l'agent de Transfert et de Registre et indiquera le nombre d'actions concernées, le Compartiment et la Classe concernés. La demande de conversion doit être accompagnée des certificats représentatifs des Actions à convertir (si de tels certificats ont été émis), du nom sous lequel elles sont enregistrées ainsi que des documents éventuels attestant un transfert. Une commission de conversion de maximum 1% de la Valeur nette d inventaire par Action de chaque Classe pourra être prélevée au profit de la Société de Gestion qui peut rétrocéder tout ou partie de cette commission aux sousdistributeurs. Par ailleurs, des frais de désinvestissement peuvent également être prélevés au bénéfice du Compartiment aux taux maxima prévus le cas échéant en annexe à ce prospectus sous la section «Commissions spécifiques au Compartiment» et venant en déduction du prix de conversion. La conversion d'actions d'une Classe au sein d'un Compartiment en Actions de la même ou d'une autre Classe du même ou d'un autre Compartiment prélevant une commission de vente plus élevée donnera lieu au paiement du différentiel entre les commissions de vente. Aucune commission de rachat ne sera cependant prélevée lors de la conversion d'actions. Les demandes de conversion seront traitées, si elles sont acceptées, sur base de la Valeur nette d inventaire du Jour de transaction calculée le Jour d évaluation suivant, pour autant que les demandes soient reçues par la SICAV ou par l'agent de Transfert et de Registre avant l heure limite du Compartiment concerné telle qu indiquée en annexe pour chacun des Compartiments sous la section «Remise des ordres». Les demandes de conversion entre Compartiments ayant une fréquence de calcul de Valeur nette d inventaire différente seront traitées, sous réserve de ce qui précède et des éventuels préavis à respecter, sur base de la prochaine date commune de calcul de la Valeur nette d inventaire. Jusqu à cette date les actionnaires resteront en conséquence investis dans leur actuel Compartiment et en assumeront les risques y liés. Sous réserve d'une suspension du calcul de la Valeur nette d inventaire par Action, les conversions présentées par les actionnaires des Compartiments de la SICAV se feront à un taux calculé par référence à la Valeur nette d inventaire des Actions concernées du Jour de transaction calculée le Jour d'évaluation suivant pourvu que ces demandes soient reçues par la SICAV ou par l'agent de Transfert et de Registre avant l heure limite du Compartiment concerné telle qu indiquée en annexe pour chacun des Compartiments sous la section «Remise des ordres» (sous réserve de disposition contraire dans la présente section). Par conséquent, pour tous les Compartiments les conversions se font à Valeur nette d inventaire inconnue. Le taux auquel tout ou partie des Actions d'un Compartiment/d une Classe donné(e) (le «Compartiment/la Classe d'origine») sont converties en Actions de l'autre Compartiment/Classe (le «nouveau Compartiment/la nouvelle Classe») est déterminé conformément à et au plus juste selon la formule suivante : A B C D E F A= B x (C-F) x E D étant le nombre d'actions du nouveau Compartiment/de la nouvelle Classe à attribuer, étant le nombre d'actions du Compartiment/de la Classe d'origine à convertir, étant la Valeur nette d inventaire par Action du Compartiment/de la Classe d'origine calculée le Jour d'évaluation concerné, étant la Valeur nette d inventaire par Action du nouveau Compartiment/de la nouvelle Classe calculée le Jour d'évaluation concerné, étant le taux de change le jour concerné entre la devise du Compartiment/de la Classe d'origine et la devise du nouveau Compartiment/de la nouvelle Classe, si applicable, étant la commission de conversion telle que décrite ci-dessus. 14

15 7. MARKET TIMING Les pratiques associées au market timing ne sont pas autorisées, ces dernières pouvant affecter les intérêts des actionnaires. Par market timing, il faut entendre la technique d arbitrage par laquelle un investisseur souscrit et rachète ou convertit systématiquement des actions d un même OPC dans un court laps de temps en exploitant les décalages horaires et/ou les imperfections ou déficiences du système de détermination de la valeur nette d inventaire de l OPC. Eu égard à ces pratiques, le Conseil d Administration se réserve le droit, lorsqu il le juge approprié, de donner instruction à l Agent de Registre et de Transfert de rejeter des ordres de souscription ou de conversion d Actions provenant d un investisseur qu il suspecte d employer de telles pratiques et pourra prendre, le cas échéant, les mesures nécessaires afin de protéger les autres investisseurs. A cet égard, le Conseil d Administration prendra en considération l historique des investissements faits par chaque investisseur pris individuellement et l Agent de Registre et de Transfert peut effectuer un regroupement d Actions détenues par un seul et même actionnaire. Cette clause est également valable si de telles pratiques sont soupçonnées sur les comptes nominee. A charge du titulaire du compte nominee de démontrer en temps voulu, et le cas échéant que les transactions sur lesquelles portent les soupçons concernent des investisseurs n'ayant pas de lien entre eux. 15

16 8. AFFECTATION DES RESULTATS Il n'est pas prévu de distribuer des dividendes, mais de capitaliser intégralement les revenus produits par les placements des Compartiments décrits dans ce prospectus. 16

17 9. CHARGES ET FRAIS 9.1. Frais d'établissement Les frais de premier établissement recouvrent les frais de préparation et d'impression du prospectus, les frais notariaux, les frais d'introduction auprès des autorités administratives et boursières, les frais d'impression des certificats et tout autre frais en relation avec la constitution, la promotion et le lancement de la SICAV. Les frais relatifs à la création d'un nouveau Compartiment seront amortis sur une période n'excédant pas cinq ans sur les actifs de ce Compartiment, à des montants annuels déterminés par le Conseil d'administration sur une base équitable Frais de Gestion Commission de gestion En rémunération des prestations décrites sous la section ci-dessous, la Société de Gestion perçoit à charge de la SICAV, à la fin de chaque trimestre, une commission de gestion aux taux annuels maxima décrits dans l annexe correspondant à chacun des Compartiments sous la section «Commissions spécifiques au Compartiment» et appliqués sur la Valeur nette d inventaire moyenne de chaque Classe. Un pourcentage de cette commission de gestion reviendra (i) aux différents sous-gestionnaires mentionnés dans l annexe correspondant à chacun des Compartiments et (ii) aux conseillers en investissement auxquels il est fait référence sous la section cidessous ainsi qu en annexe. De plus, la Société de Gestion recevra, directement à charge de certains Compartiments, une commission de performance décrite ci-dessous et mentionnées dans l annexe correspondant à chacun des Compartiments concernés. Commission de performance Les Classes décrites dans le tableau ci-dessous verseront, chacune séparément, une commission de performance d un taux maximum de la performance annuelle calculée sur base de la Valeur nette d inventaire par Action, avant commission de performance. La première période de calcul de la commission de performance débutera à la date de lancement de chaque Classe, sauf s il en est prévu autrement ci-dessous et en annexe au prospectus, pour se terminer à la fin de l Exercice social. Pour les Actions rachetées durant l exercice, la provision cumulée des commissions de performance durant cette même période sera cristallisée et payable en fin de période à la société de gestion. Le pourcentage calculé de performance est appliqué sur le total des actifs nets de chacune des Classes. La commission de performance sera calculée quotidiennement et payable à la fin de chaque Exercice social. Compartiment Classes Taux maximum de la commission de performance European EUR, CHF, No Load EUR, S EUR, P 10% Opportunities European Small Cap EUR 1, No Load EUR 1 10% Italian Opportunities EUR, No Load EUR 10% Italian Value EUR, No Load EUR, I EUR 10% Japan Opportunities JPY, EUR, No Load EUR 10% US Dynamic USD, EUR, No Load EUR 10% US Small Cap USD, EUR, No Load EUR 10% US Value USD 1, EUR 1, No Load EUR 1 10% World Opportunities EUR, SGD, USD, No Load EUR 10% Diversified EUR, CHF, No Load EUR, I EUR 10% Dynamic Allocation EUR, No Load EUR 10% Market Neutral EUR, CHF, USD, No Load EUR, I EUR 15% 1. Mode de calcul applicable jusqu au 31 décembre La commission de performance éventuellement due à cette date sera considérée comme acquise à la société de gestion. Les Compartiments «Multi-Strategy Ucits Alternative (CHF)», «Multi-Strategy Ucits Alternative (EUR)», «Multi- Strategy Ucits Alternative (GBP)», et «Multi-Strategy Ucits Alternative (USD)» (respectivement «3A Dynamic Ucits Fund (CHF)», «3A Dynamic Ucits Fund (EUR)», «3A Dynamic Ucits Fund (GBP)», et «3A Dynamic Ucits Fund (USD)» jusqu au 30 novembre 2011) verseront, chacun séparément, une commission de performance de maximum 7,5% de la différence entre la Valeur nette d inventaire par Action concernée du Jour de transaction applicable et la Valeur nette d inventaire la plus élevée historiquement si cette différence est positive. Cette commission sera calculée lors de chaque calcul de la Valeur nette d inventaire et sera basé sur les montants des actifs nets de chaque Classe concernée avant commission de performance. La commission de performance sera payable le cas échéant à la fin de chaque trimestre. 17

18 Compartiment Classe Taux maximum de la commission de performance Multi-Strategy Ucits Alternative (CHF) A, B, C 7,5% Multi-Strategy Ucits Alternative (EUR) A, B, C 7,5% Multi-Strategy Ucits Alternative (GBP) A, B, C 7,5% Multi-Strategy Ucits Alternative (USD) A, B, C 7,5% Les Classes décrites dans le tableau ci-dessous verseront, chacune séparément, une commission de performance d un taux maximum de la surperformance annuelle calculée sur base de l évolution de la Valeur nette d inventaire par Action, avant commission de performance, et de l évolution de leur indice de référence ou de leur Hurdle rate (taux butoir) de référence pour la même période. La première période de calcul de la commission de performance débutera à la date de lancement de chaque Classe, sauf s il en est prévu autrement ci-dessous et en annexe au prospectus, pour se terminer à la fin de l Exercice social. Pour les Actions rachetées durant l exercice, la provision cumulée des commissions de performance durant cette même période sera cristallisée et payable en fin de période à la société de gestion. Le pourcentage calculé de performance est appliqué sur le total des actifs nets de chacune des Classes. La commission de performance sera calculée quotidiennement et payable à la fin de chaque Exercice social. Compartiment Classe Taux maximum de la Hurdle rate ou indice de référence commission de performance Asia Opportunities USD2, EUR2, No Load, EUR2, I MSCI AC TR net Asia Ex-Japan USD 20% USD2 (Ticker NDUECAXJ, en USD) Emerging Markets USD2, EUR2, GBP2, No Load MSCI TR net Emerging Markets USD 20% Dynamic EUR2, I USD2 (Ticker NDUEEGF, en USD) European Opportunities EUR2, CHF2, GBP2, SGD2, I EUR2 20% STOXX Europe 600 EUR (net return) (Ticker SXXR, en EUR) European Small Cap EUR2 2, CHF2 1, I EUR2 1 20% STOXX Europe Small 200 EUR (net No Load EUR2 2 10% return) (Ticker SCRX, en EUR) Italian Opportunities EUR2, I EUR2 20% FTSE Italia All Share TR (Ticker TITLMSE, en EUR) JPY2, GBP2, I JPY2 20% Topix TR (Ticker TPXDDVD, en JPY) Japan Opportunities Topix Euro Hedged TR (Ticker EUR2, I EUR2 20% TPXDEH, en EUR) LatAm Opportunities USD2, EUR2, SGD2, No Load MSCI EM Latin America 10/40 TR Net 20% EUR2, I USD2, M USD2 USD (Ticker MN40LAU, en USD) US Dynamic USD2, I USD2 20% S&P 500 Net TR (Ticker SPTR500N, en USD) US Small Cap I USD2 20% Russell 2000 TR net (Ticker RU20N30U Index, en USD) USD2 1, CHF2 1, SGD2 1, I USD2 1 20% S&P 500 Net TR (Ticker SPTR500N, en USD) US Value EUR2 2, No Load EUR2 2 10% S&P 500 Hedged EUR (net TR) (Ticker SPXUXEN, en EUR) GBP2 1 20% S&P 500 Hedged GBP (net TR) (Ticker SPXUXBN, en GBP) World Opportunities I EUR2 20% MSCI World NR EUR (Ticker NSESWRLD Index, en EUR) EUR2, CHF2, GBP2, USD2, SGD2, No Load EUR2, I EUR2, I CHF2 10% Euribor 1 mois (Bloomberg : EUR001M Index) Credit Opportunities J EUR2 15% Euribor 1 mois (Bloomberg : EUR001M Index) plus 100 points de base EUR2, CHF2, USD2, SGD2, No Load EUR2, I EUR2, I USD2, BarCap Global Defensive Convertible Global Convertibles Advent Phoenix EUR2, Advent 20% Index Total Return Hedged in EUR Phoenix USD2, Advent Phoenix (Ticker BGCDTREH, en EUR) GBP2 Dynamic Allocation EUR2, I EUR2 20% Benchmark compose à 50% du MSCI EMU NR EUR (Ticker NDDLEMU, en EUR) et à 50% du JPM GBI EMU 1-3 LC (Ticker JNEU1R3 Index, en EUR) Global Long/Short EUR2 15% Euribor 3 mois (Bloomberg : I EUR2 8% ECC0TR03 Index) 1. A compter du 1 er janvier 2012 la commission de performance de cette Classe sera de maximum 10% par rapport à l indice de référence. 2. A compter du 1 er janvier En cas de disparition du benchmark ou indice de référence, le Conseil d Administration se réserve le droit de modifier le benchmark de référence par résolution circulaire. 18

19 Le calcul de la commission de performance pour les Compartiments «Absolute Return CHF», «Absolute Return EUR» et «Absolute Return GBP» sera bassé sur la différence entre la Valeur nette d inventaire par Action, avant déduction de la commission de performance, du dernier Jour d évaluation de l Exercice social en cours et la Valeur nette d inventaire par Action, avant déduction de la commission de performance, du dernier Jour d évaluation de l Exercice social précédent. La performance sera appliquée sur les actifs annuels moyens calculés lors de chaque Jour d évaluation. Le Conseil d Administration se réserve le droit en cas de circonstances exceptionnelles, telles que des souscriptions et/ou rachats importants, de cristalliser la commission de performance. Pour le premier calcul de la commission de performance, on considère la différence entre la Valeur nette d inventaire par Action du Compartiment concerné, avant déduction de la commission de performance, calculée lors du dernier Jour d évaluation de l Exercice social en cours et celle calculée lors du premier Jour d évaluation du Compartiment. Cette commission sera calculée lors de chaque calcul de la Valeur nette d inventaire, sans référence à la Valeur nette d inventaire historiquement la plus élevée et sera payable à la fin de l Exercice social. Compartiment Classe Taux maximum de la Hurdle rate ou indice de référence commission de performance Absolute Return CHF CHF2, I CHF2 20% Libor 1 mois CHF plus 200 points de base (2%) Absolute Return EUR EUR2, I EUR2 20% Libor 1 mois EUR plus 200 points de base (2%) Absolute Return GBP GBP2, I GBP2 20% Libor 1 mois GBP plus 200 points de base (2%) Cependant, le Conseil d'administration se réserve le droit de modifier la Valeur nette d inventaire de référence utilisée pour le calcul de la commission de performance, notamment en cas de changement de sous-gestionnaire pour les Compartiments en question, auquel cas, le prospectus sera dûment amendé Banque Dépositaire En rémunération de ses services, la Banque Dépositaire recevra une commission représentant une moyenne annuelle de 0,03% des actifs nets de chaque Compartiment (à l'exclusion des frais de transaction et des frais de sous-dépositaire). Toutefois en fonction des actifs nets du Compartiment concerné et du nombre de transactions réalisées, cette commission pourra être inférieure ou supérieure au taux indiqué ci-dessus Commission d administration Une commission d administration annuelle représentant un maximum de 0.45% des actifs nets de chaque Compartiment sera payée à la Société de Gestion sur base trimestrielle en rémunération des services qu elle fournit à la SICAV. Cette commission permettra également à la Société de Gestion de rémunérer RBC Dexia Investor Services Bank S.A. pour ses fonctions d Administration Centrale, d Agent de Transfert et de Teneur de Registre Autres frais La SICAV prend à sa charge tous ses frais d'exploitation, de promotion, de contrôle et de publications. La SICAV pourra prendre à sa charge, avec l approbation des Administrateurs, les frais de marketing et de publicité à concurrence d un taux maximum de 0,20% par an de la Valeur nette d inventaire de tous les Compartiments confondus (à l exception toutefois du Compartiment «Italian Value»), à la fin de l exercice ; l éventuel excédent sera pris en charge par la Société de Gestion. Cette commission sera d un taux maximum de 0,40% par an pour le Compartiment «Italian Value». Des commissions de transactions seront également prélevées à des taux fixés d un commun accord. Les charges et frais imputables à une Classe déterminée et/ou à un Compartiment déterminé lui seront affectés directement. Les autres charges et frais qui ne sont pas directement imputables à une Classe déterminée et/ou à un Compartiment déterminé seront imputés de manière égale aux différentes Classes au sein des différents Compartiments et/ou aux différents Compartiments, si le montant des charges et frais l'exige, ils seront imputés aux Classes et/ou aux Compartiments au prorata de leurs actifs nets respectifs Frais résultant de l'investissement par la SICAV dans d'autres OPC ou OPCVM Dans la mesure où la SICAV peut investir dans tout autre OPC ou OPCVM, des commissions de souscription ou de rachat supplémentaires pourront être mises à sa charge. La SICAV pourra en outre être amenée à supporter indirectement des commissions de gestion de maximum 2,5% en raison de son investissement dans d'autres OPC ou OPCVM. Il est précisé que les Compartiments de la SICAV ne supporteront aucune commission d émission ou de rachat et ne supporteront qu une commission de gestion maximale de 0,25 % s ils acquièrent des fonds cibles : a. gérés directement ou indirectement par la Société de Gestion, ou b. gérés par une société à laquelle la Société de Gestion et/ou la SICAV sont liées (1) dans le cadre d une communauté de gestion, (2) dans le cadre d une communauté de contrôle, ou (3) par une participation directe ou indirecte de plus de 10 % du capital ou des voix. 19

20 10. IMPOSITION Imposition de la SICAV En vertu de la législation en vigueur et selon la pratique courante, la SICAV n'est assujettie à aucun impôt luxembourgeois sur le revenu et les plus-values. De même, les dividendes versés par la SICAV ne sont frappés d'aucun impôt luxembourgeois à la source. La SICAV est, en revanche, soumise au Luxembourg à une taxe annuelle représentant 0,05% de la Valeur nette d inventaire. Cette taxe se limite à 0,01% de la Valeur nette d inventaire pour les Compartiments Euro Liquidity et Euro Money Market et pour les Classes réservées à des investisseurs institutionnels tels que définis par les lignes de conduite ou recommandations émises périodiquement par l autorité de contrôle luxembourgeoise. Cette taxe n est pas applicable à la portion des actifs de la SICAV investie dans d autres OPC déjà soumis à la taxe d abonnement mentionnée ci-dessus. Cette taxe est payable trimestriellement sur la base des actifs nets de la SICAV calculés à la fin du trimestre auquel la taxe se rapporte. Certains revenus du portefeuille de la SICAV en dividendes et intérêts peuvent être assujettis à des impôts d'un taux variable retenus à la source dans les pays d'où ils proviennent Imposition des actionnaires En dehors des dispositions relatives à l application de la directive européenne sur la fiscalité des revenus de l épargne telles que décrites ci-dessous, les actionnaires non résidents ne détenant pas leurs Actions à travers un établissement stable ou un représentant permanent au Luxembourg ne sont en principe pas soumis au Luxembourg à une quelconque imposition ou retenue sur les dividendes, les plus-values, les produits de liquidation ou les autres revenus réalisés sur les Actions, sauf dans certains cas limités. Il appartient aux investisseurs de s informer sur le traitement fiscal (notamment au regard de certains régimes dérogatoires propres à leur situation) et de procéder eux-mêmes aux déclarations auxquelles ils sont éventuellement soumis dans leur pays de résidence fiscale. En application de la législation luxembourgeoise actuellement en vigueur, et sous réserve de l application des lois luxembourgeoises du 21 juin 2005 (ci-après, les «Lois») qui ont transposé en droit interne la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l épargne sous la forme de paiement d intérêts (ci-après, la «Directive 2003/48/CE») et plusieurs accords conclus entre le Luxembourg et certains territoires dépendants de l UE (les anciennes Antilles néerlandaises à savoir Bonaire, Curaçao, Saba, Saint Eustache and Saint Martin, Aruba, Guernesey, Ile de Man, Iles Vierges britanniques, Jersey et Montserrat, ci-après, les «Territoires Associés»), les revenus versés aux actionnaires par le Compartiment ou, le cas échéant, son agent payeur luxembourgeois, ne font l objet d aucune retenue à la source. En application des Lois, un agent payeur (au sens de la Directive 2003/48/CE) établi au Luxembourg doit depuis le 1er juillet 2005 procéder à une retenue à la source sur les intérêts et autres revenus similaires payés par lui à (ou, dans certaines circonstances, au profit de) une personne physique résidente ou établie dans un Etat membre de l UE ou à une entité résiduelle au sens de l article 4.2. de la Directive 2003/48/CE (c.-à-d. une entité sans personnalité morale à l exception (1) d une avoin yhtiö, d une kommandiittiyhtiö / öppet bolag ou d une kommanditbolag de droit finlandais et (2) d une handelsbolag ou d une kommanditbolag de droit suédois, et dont les bénéfices ne sont pas imposés en application des dispositions générales relatives à la fiscalité des entreprises et qui n est pas, ou n a pas opté pour être considérée comme un OPCVM autorisé conformément à la Directive) (ci-après, «Entités Résiduelles»), résidente ou établie dans un État membre de l'ue, à moins que le bénéficiaire du paiement opte pour l échange d'informations. Le même régime s'applique aux paiements à des personnes physiques ou Entités Résiduelles résidant dans l'un des Territoires Associés. Le taux de la retenue à la source est de 35%. Les intérêts tels que définis par les Lois comprennent les revenus réalisés sur la cession, le remboursement ou le rachat des actions ou parts détenues dans un organisme de placement collectif en valeurs mobilières («OPCVM») luxembourgeois, pour autant que celui-ci investisse directement ou indirectement plus de 25% de ses actifs dans des créances qui peuvent être qualifiées comme telles au sens de la Directive 2003/48/CE ainsi que tout autre revenu provenant de créances - au sens de la Directive 2003/48/CE - détenues par des OPCVM qui investissent plus de 15% de leurs actifs directement dans des créances de cette nature. Les dispositions qui précèdent sont basées sur la loi et la pratique actuellement en vigueur et sont sujettes à modification. Il est recommandé aux actionnaires potentiels de se renseigner et, si besoin, de se faire conseiller quant aux lois et réglementations (telles que celles concernant la fiscalité et le contrôle des changes) qui leur sont applicables du fait de la souscription, l'achat, la détention et la réalisation d'actions dans leur pays d'origine, leur lieu de résidence ou de domicile. 20

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