Prospectus du compartiment BELGIAN EQUITIES de la Sicav AXA BELGIUM FUND

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1 Informations concernant la sicav : Prospectus du compartiment BELGIAN EQUITIES de la Sicav AXA BELGIUM FUND 1. Dénomination : AXA BELGIUM FUND 2. Forme juridique : Société anonyme 3. Date de constitution : 25/10/ Durée d existence : durée illimitée 5. Siège social : Boulevard du Souverain Bruxelles 6. Statut : Sicav à compartiments multiples ayant opté pour des placements ne répondant pas aux conditions de la directive 85/611/CEE et régie, en ce qui concerne son fonctionnement et ses placements, par l article 7, 1 er, 2 de la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d investissement. 7. Liste des compartiments commercialisés par la sicav : - BELGIAN EQUITIES - TALENTS - EURO EQUITIES - PHARMA & HEALTH CARE - FINANCE - CONSUMER GOODS - TECHNOLOGY - CYCLICALS EUROPE - EURO BONDS - DOLLAR BONDS - EUROPEAN BONDS NON EURO - EURIBOR CLICK * 1 - GLOBAL FoF - DYNAMIC FoF - DEFENSIVE FoF - OPTIMAL FoF - CLICK EQUI-FIX 7 * - OPTIMUM CLICK USA * - ACTIVE PROTECTION TOP TECHNOLOGY * - ACTIVE PROTECTION ASIA * - ACTIVE FIX BIOTECH * - DOUBLE PROFIT - NATURAL ENERGY 1 Pour les compartiments marqués d un astérisque, le Conseil d Administration, en application de l'article 236, 2, alinéa 5 de la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d'investissement a pris la décision de ne plus autoriser de nouvelles souscriptions depuis le 9 décembre L'institution chargée du service financier continuera cependant à assurer le traitement des demandes de rachat et de changement de compartiment, ainsi que le paiement des dividendes futurs éventuels. Les frais de sortie restent valables tels que prévus dans le prospectus des compartiments concernés. 11 mars

2 8. Conseil d Administration de la sicav : Président: - Monsieur Geert VAN DE WALLE, administrateur et membre du Comité de Direction de AXA BANK BELGIUM S.A. Membres: - Monsieur Yves BARSIN, district Manager de AXA BELGIUM S.A. et de AXA BANK BELGIUM S.A. - Monsieur Christophe DEMAIN, administrateur et président du comité de direction de AXA Private Management S.A. - Monsieur Gérard FIEVET, administrateur de AXA BANK BELGIUM S.A. - Monsieur Dirk MEYERS, Compliance & Controls Fund Services de AXA BANK BELGIUM S.A. - Monsieur Guy DE VLEMINCK, Head Legal & Compliance Treasury and Portfolio Management de AXA Bank BELGIUM S.A. - Monsieur Eddy VAN SANTVOORT, directeur Portfolio Management de AXA BANK BELGIUM S.A - Monsieur Gustave MIROIR, administrateur indépendant. 9 Personnes physiques chargées de la surveillance de la gestion journalière : - Monsieur Guy DE VLEMINCK Head Legal & Compliance Treasury and Portfolio Management de AXA Bank BELGIUM S.A. - Monsieur Dirk Meyers, Compliance & Controls Fund Services auprès de AXA BANK BELGIUM S.A A la date de ce prospectus, Messieurs De Vleminck et Meyers n exercent pas d autres mandats en tant qu administrateur d une sicav. 10. Type de gestion : Sicav autogérée 11. Délégation de l administration : FASTNET BELGIUM S.A. Avenue du Port, 86C bte Bruxelles 12. Délégation de la gestion du portefeuille d investissement : AXA Investment Managers Paris S.A. - Cœur Défense 4, Esplanade du Général de Gaulle, Paris-La Défende Cedex (France) avec sous-traitance des fonctions de Middle-Office à State Street Bank France S.A. Cœur Défense 4, Esplanade du Général de Gaulle, Paris-La Défende Cedex (France). 13. Service financier : AXA BANK BELGIUM S.A., Grotesteenweg Antwerpen 14. Distributeur : AXA BANK BELGIUM S.A., Grotesteenweg Antwerpen 15. Dépositaire : THE BANK OF NEW YORK (Luxembourg) S.A., établissement de crédit relevant du droit d un autre état membre de l Union Européenne, établi au Grand Duché de Luxembourg, 1A Hoegenhof, L 1736 Sennigerberg, et agissant par le biais de sa succursale en Belgique, établie à 1000 Bruxelles, Rue Montoyer 46. THE BANK OF NEW YORK (Luxembourg) S.A. est un Établissement de crédit relevant du droit d un autre état membre de l Espace Economique Européen ayant une succursale enregistrée en Belgique agréé par la CBFA, conformément à l article 65 de la loi du 22 mars 1993 relative au statut et au contrôle des établissements de crédit. 16. Commissaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS S.C.C.R.L., réviseurs d'entreprises, établi à 1932 Sint-Stevens- Woluwe, Woluwedal 18, représenté par Monsieur Roland Jeanquart. 17. Promoteur : AXA BANK BELGIUM S.A., Grotesteenweg Antwerpen 11 mars

3 18. Personne(s) supportant les frais dans les situations visées aux articles 58, 3, alinéa 3, 77, 83, 84, 1 er, alinéa 3, 88,et 92, alinéa 3 de l arrêté royal (AR) du 4 mars 2005 relatif à certains organismes de placement collectif publics : AXA BANK BELGIUM S.A., Grotesteenweg Antwerpen 19. Capital : Le capital social est toujours égal à la valeur de l actif net. Il ne peut être inférieur à EUR. 20. Règles pour l évaluation des actifs : Se référer à l article 8 des statuts de la Sicav. 21. Date de clôture des comptes : 31 décembre 22. Règles relatives à l affectation des produits nets : Se référer à l article 23 des statuts de la Sicav. 23. Régime fiscal : * Dans le chef de la Sicav : - Taxe annuelle 2 0,08%, prélevée sur base des montants nets placés en Belgique au 31 décembre de l année précédente. - Récupération des retenues à la source sur dividendes belges et revenus étrangers encaissés par la Sicav (conformément aux conventions préventives de double imposition). * Dans le chef de l investisseur : - Taxation des dividendes (parts de distribution) : précompte mobilier libératoire de 15%. - Pas de taxation des plus-values. Le régime d imposition des revenus et des plus-values perçus par les investisseurs individuels dépend de la législation fiscale applicable selon la situation personnelle de chacun et/ou l endroit où le capital est investi. Dès lors, si un investisseur n est pas sûr de sa situation fiscale, il lui incombe de se renseigner auprès de professionnels ou, le cas échéant, d organisations locales. Etant donné que la Sicav AXA B FUND ne répond pas aux conditions de la directive européenne 85/611/CEE, les personnes physiques résidentes en Belgique ne seront pas soumises à la taxation de 15% sur les revenus de créances (tels que définis par les articles 19 et 19 bis du Code des impôts sur les revenus de 1992) lors de la cession de leur part de capitalisation des compartiments de la Sicav concernés par la législation en vigueur. Etant donné que la Sicav AXA B FUND ne répond pas aux conditions de la directive 85/611/CEE, les investissements de ses compartiments dans des créances ne sont pas soumis à la loi du 17 mai 2004 transposant en droit belge la directive européenne 2003/48/CE en matière de fiscalité des revenus de l'épargne. En conséquence, les personnes physiques non-résidentes en Belgique ne subissent pas une retenue à la source de 15% sur les revenus de créances inclus dans le produit de la cession des parts de capitalisation de ces compartiments. 24. Informations supplémentaires : Sources d information : * Sur demande, les rapports annuels et semestriels, ainsi que l information complète sur les autres compartiments peuvent être obtenus, gratuitement, avant ou après la souscription des parts, auprès de AXA BANK BELGIUM S.A., Grotesteenweg Antwerpen. Les statuts de la sicav sont annexés au prospectus. * Le total des frais sur encours et les taux de rotation du portefeuille pour les périodes antérieures peuvent être obtenus à l endroit suivant : AXA BANK BELGIUM S.A. * Les documents suivants et les informations suivantes peuvent être consultés sur le site internet du promoteur : le prospectus, le prospectus simplifié, les rapports annuels et les rapports semestriels. 2 Taxe annuelle sur les organismes de placement collectif, sur les établissements de crédit et sur les entreprises d assurances 11 mars

4 * Les informations relatives aux paiements aux participants, au rachat ou au remboursement des parts, ainsi que des informations concernant la Sicav sont tenues à la disposition du public aux guichets de l organisme assurant le service financier Assemblée générale annuelle des participants : Elle se tient au siège social de la société ou tout autre endroit en Belgique précisé dans l avis de convocation, le dernier vendredi du mois d avril Autorité compétente : Commission Bancaire, Financière et des Assurances (CBFA) Rue du Congrès Bruxelles Le prospectus est publié après avoir été approuvé par la CBFA, conformément à l article 53, 1er de la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d investissement. Cette approbation ne comporte aucune appréciation de l opportunité et de la qualité de l offre, ni de la situation de celui qui la réalise. Le texte officiel des statuts a été déposé au greffe du tribunal de commerce Point de contact où des explications supplémentaires peuvent être obtenues si nécessaire : AXA BANK BELGIUM S.A., Grotesteenweg Antwerpen, du lundi au vendredi, entre 9h et 12h et entre 14h et 17h. Tél : NL 03/ FR 03/ GE 03/ Personne(s) responsable(s) du contenu du prospectus et du prospectus simplifié : Le Conseil d Administration. 11 mars

5 Informations concernant le compartiment : 1. Présentation 1.1. Dénomination : BELGIAN EQUITIES 1.2. Date de constitution : 25/10/ Durée d existence : durée illimitée 2. Informations concernant les placements 2.1. Objectifs du compartiment : L'objectif de ce compartiment est d'investir dans un portefeuille diversifié d'actions belges Politique de placement du compartiment : * Catégories d actifs autorisés : Les actifs du compartiment sont investis principalement en actions belges. Les valeurs pourront être sélectionnées indépendamment de leur place de cotation. Le compartiment pourra détenir à titre accessoire ou temporaire des liquidités. D une manière générale, l ensemble des actifs dans lesquels investit le compartiment est conforme aux règles stipulées par l arrêté royal du 4 mars 2005 relatif à certains organismes de placements collectifs publiques. * Opérations dérivés autorisées : Le compartiment pourra également faire usage de produits dérivés dans les limites fixées par le Conseil d Administration et sous respect des conditions prévues par la loi et la réglementation en vigueur. Les opérations sont effectuées tant à titre de couverture qu en vue de la réalisation des objectifs d investissement, ce qui peut avoir un effet tant positif que négatif sur le profil de risque du compartiment. * Limites de la politique de placement : Outres celles déjà précisées, la politique de placement du compartiment est conforme à celle définie par l arrêté royal du 4 mars 2005 pour les OPC ayant opté pour la catégorie de placement tel que prévu par l article 7, 1 er, 2 de la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d investissement. * Si la composition du portefeuille doit respecter des règles et limites générales prescrites par la loi ou les statuts, il n en reste pas moins qu une concentration de risques peut se produire dans des catégories d actifs ou dans des secteurs économiques ou géographiques plus restreints. * La volatilité de la valeur nette d inventaire risque d être très élevée du fait de la composition du portefeuille. * Aspects sociaux, éthiques et environnementaux : La loi interdit à un organisme de placement collectif d acquérir des titres d une société de droit belge ou de droit étranger dont l activité consiste en la fabrication, l utilisation et la détention de mines antipersonnel au sens de la loi du 3 janvier 1933 relative à la fabrication, au commerce et au port des armes et au commerce des munitions. 11 mars

6 2.3. Profil de risque du compartiment 3 : * La valeur d une part peut augmenter ou diminuer, ainsi, l investisseur pourrait recevoir moins que sa mise. * Description des risques jugés significatifs et pertinents, tels qu évalués par le compartiment : - Risque de marché : Le risque de marché est élevé puisque le compartiment est principalement investi en actions, conformément à sa politique d investissement. Ces actions sont soumises aux risques de perte ou de dévaluation. Ces pertes ou dévaluations sont la conséquence des variations de prix (cours, taux) de ces mêmes actions, leur prix étant fluctuant au gré de l offre et de la demande. - Risque de concentration: Le risque de concentration est élevé car les actions du compartiment sont investies principalement au sein d un seul et même pays, conformément à sa politique d investissement. Le risque de concentration pourrait être prépondérant en cas de crise du marché visé par la politique d investissement du compartiment. - Risque de performance : Le risque de performance est élevé. Il s agit du risque lié à la volatilité de la performance de ce compartiment. Cette performance est directement liée aux investissements en actions effectués par ce compartiment, conformément à sa politique d investissement par rapport au marché visé par cette politique Profil de risque de l investisseur-type 4 : Le compartiment s adresse à un investisseur ayant un profil très dynamique possédant un horizon de placement de 5 ans. Ce compartiment est adapté pour des investisseurs qui recherchent une croissance à long terme du capital mesuré en euro. L investisseur doit être en mesure de supporter des fluctuations de la valeur et d accepter l éventualité d une perte en capital. 3 L'évaluation du profil de risque de l investisseur type est basée sur une recommandation de l'association Belge des Asset Managers. Celle-ci peut être consultée sur le site Internet 4 L'évaluation du profil de risque de l investisseur type est basée sur une recommandation de l'association Belge des Asset Managers. Celle-ci peut être consultée sur le site Internet 11 mars

7 3. Informations d ordre économique : 3.1. Commissions et frais : Commission de commercialisation Commissions et frais non récurrents supportés par l investisseur (en EUR ou en pourcentage de la valeur nette d inventaire par action) Entrée Sortie Changement de compartiment Maximum 3% (librement négociable) Montant destiné à couvrir les frais d acquisition/de réalisation des actifs Taxe sur les opérations de bourse -- Actions de capitalisation :0,5% avec un maximum de 750,00 EUR -- Différence éventuelle entre la commission de commercialisation du nouveau compartiment et celle du présent compartiment Cap. Cap. :0,5% avec un maximum de 750,00 EUR Commissions et frais récurrents supportés par le compartiment (en EUR ou en pourcentage annuel de la valeur nette d inventaire des actifs) Rémunération de la gestion du portefeuille d investissement 0,35 % pour AXA Investment Managers Paris S.A. La rémunération versée à State Street Bank France S.A. est prélevée de ce pourcentage. Rémunération de l administration Rémunération de l agent financier et de commercialisation 4.600,00 EUR par an + une commission variable avec un minimum de ,00 EUR par an: - Jusque ,00 EUR : 0,04% - A partir de ,00 EUR : 0,02% 1,20% moins la rémunération de la gestion du portefeuille d'investissement moins la rémunération de l'administration Rémunération du dépositaire 0,10% au maximum (hors frais de transaction) Rémunération du commissaire 3.950,00 EUR (hors TVA) (indexé) Taxe annuelle 6 0,08% des montants nets placés en Belgique au 31 décembre de l année précédente Autres frais (estimation) 0,10% 5 Au cas où des demandes de rachat massives (30% ou plus des actions émises) risqueraient de porter préjudice aux actionnaires restants, le Conseil d'administration pourra décider de porter en compte aux actionnaires sortants un droit de sortie majoré (5 % au maximum) comme indemnisation des frais de désinvestissement. Cette indemnité revient entièrement à AXA BELGIUM FUND. 6 Taxe annuelle sur les organismes de placement collectif, sur les établissements de crédit et sur les entreprises d assurances. 11 mars

8 4. Informations concernant les parts et leur négociation : 4.1. Types de parts offertes au public : Parts de capitalisation au porteur émises en coupures de 1, 5, 10 et 50 actions (jusqu au 31 décembre 2007) et en forme dématérialisée depuis le 1 er janvier Devise de calcul de la valeur nette d inventaire : EUR 4.3. Droit de vote des participants : Chaque part détenue dispose d un droit de vote proportionnel à la partie du capital qu elle représente. Les actionnaires désireux de participer aux différentes Assemblées Générales se conformeront à l article 21 des statuts Liquidation du compartiment : En cas de dissolution du compartiment, la liquidation s opérera par les soins d un ou plusieurs liquidateurs, personnes physiques ou morales, nommés par l Assemblée Générale des actionnaires de ce compartiment, qui détermineront leurs pouvoirs et leurs rémunérations. Pour chacun des compartiments, le produit de la liquidation sera distribué aux actionnaires au prorata de leurs droits compte tenu de la parité Période de souscription initiale : Du 01/02/1995 au 16/02/ Prix de souscription initial : 123,95 EUR, souscription minimum de 5 actions Calcul de la valeur nette d inventaire : La valeur nette d'inventaire est calculée chaque semaine, le mercredi (le jour d évaluation en J+1). Le calcul se base sur les cours de clôture du jour bancaire ouvrable précédent (J). Lorsque le jour d'évaluation n'est pas un jour bancaire ouvrable, la valeur nette d'inventaire est déterminée le jour bancaire ouvrable précédent, auquel cas la clôture de réception des ordres est avancée d un jour. Toutefois, si plus de 20% des valeurs réelles sont connues au moment de la clôture de la réception des demandes, les valeurs réelles de J et de J+1 seront utilisées. Par ailleurs, si plus de 20% des valeurs réelles sont connues au moment de la clôture de la réception des ordres (c est-àdire le mardi) suite à une fermeture des marchés, le calcul est reporté d un jour (au jeudi, en J+2) et les valeurs réelles de J+1 sont alors utilisées Publication de la valeur nette d inventaire : La valeur nette d'inventaire est publiée quotidiennement dans la presse financière (De Tijd et l Echo) et est également disponible aux guichets de AXA Banque Modalités de souscription des parts, de rachat des parts et de changement de compartiment : * J = date de clôture de la réception des ordres (le mardi avant 12h00) et date de la valeur nette d inventaire publiée. L heure de clôture de la réception des ordres reprise ici ne vaut que pour le service financier et les distributeurs repris dans le prospectus. Pour ce qui est des autres distributeurs, l investisseur est prié de s informer de l heure de clôture de la réception des ordres qu ils pratiquent. * J + 1 = date de calcul de la valeur nette d inventaire * J + 3 = date de paiement ou de remboursement des demandes Suspension du remboursement des parts : AXA BELGIUM FUND suspendra la détermination de la valeur nette d inventaire des actions, ainsi que l émission, le rachat et la conversion des actions, dans les cas énumérés aux articles 102 et 103 de l arrêté royal du 4 mars 2005 relatif aux organismes de placement collectif. Ces mesures peuvent se limiter à un ou plusieurs compartiments. 11 mars

9 Prospectus AXA B FUND - BELGIAN EQUITIES Annexe : informations révisables annuellement portant sur la période du au Indicateur de risque synthétique : * 4 sur une échelle allant de 0 (risque le plus faible) à 6 (risque le plus élevé). 2. Performances historiques par catégorie de parts : * Il s'agit de chiffres du passé qui ne constituent pas un indicateur de performance future. Ces chiffres ne tiennent pas compte d'éventuelles restructurations. * Diagramme en bâtons avec rendement annuel des 10 derniers exercices comptables : Rendement annuel Capitalisation 60.00% % 40.00% % 20.00% % 0.00% % % * Tableau des performances historiques (annualisées) : Capitalisation 1 an 3 ans 5 ans 10 ans Depuis la fin de la période de souscription initiale Part Part Part Part Part 1,03% (en EUR) 15,72% (en EUR) 20,17% (en EUR) 9,67% (en EUR) 12,85% (en EUR) * Les chiffres de performances présentés ci-dessus ne tiennent pas compte des commissions et frais liés aux émissions et rachats de parts. * Il s'agit des chiffres de performances des parts de capitalisation. Le calcul de la performance annualisée sur une période n donnée est établi selon la formule suivante: P (t; t+n) = ([(VNI t+n) / (VNI t)] ^ (1/n)) - 1 avec P (t; t+n) la performance de t à t+n VNI t+n la valeur nette d'inventaire par part en t+n VNI t la valeur nette d'inventaire par part en t n la période sous revue Décembre

10 Prospectus AXA B FUND - BELGIAN EQUITIES 3. Total des frais sur encours (TFE) : * 1,34% * Les frais suivants ne sont pas repris dans le TFE (conformément à l'annexe C, Section III de l'arrêté Royal du 4 mars 2005 relatif à certains organismes de placement collectif publics): - les frais de transaction; - l'intérêt sur les emprunts; - les paiements liés aux instruments financiers dérivés; - les commissions et frais qui sont directement payés par l'investisseur. 4. Taux de rotation : * Taux de rotation du portefeuille : 83,32% * Taux de rotation corrigé du portefeuille : 83,04% 5. Informations complémentaires : * Par rendement annuel, il faut entendre le rendement absolu obtenu sur une année. * Les calculs du taux de rotation et du taux de rotation corrigé sont effectués conformément aux modalités stipulées par la section IV de l'annexe C de l'arrêté Royal du 4 mars 2005 relatif à certains organismes de placement collectif publics. Décembre

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