AMIENS AMENAGEMENT AMENAGEMENT DE LA PLACE AU FEURRE

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1 AMIENS AMENAGEMENT Maître d Ouvrage AMIENS ZAC CATHEDRALE AMENAGEMENT DE LA PLACE AU FEURRE C.C.T.P. : CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERS LOT 1 «AMENAGEMENT DE VOIRIE» TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS HUET SARL Ville et architecture 23, Passage de la Main d Or PARIS Tél. : Fax : O.G.I. B.E.T. 27, rue Garibaldi MONTREUIL Tél. : Fax :

2 SOMMAIRE Chapitre 1 - DESCRIPTION DES OUVRAGES 9 Article OBJET DU PRESENT TITRE Remarque préliminaire Localisation des travaux Nature des travaux 9 Article CONSISTANCE DES TRAVAUX 9 Article TRAVAUX HORS MARCHE 10 Article DESCRIPTION DES TRAVAUX DE DÉMOLITIONS ET DE TERRASSEMENTS Démolition des ouvrages d assainissement abandonnés Abattage d arbres Arrachage des haies Démolition des structures de chaussées Démolition des structures de trottoirs et de stationnements Démolition de bordures existantes Dépose soignée, stockage et repose d un conteneur à verre enterré Démolition et dépose de mobiliers divers existants Décapage de terre végétale (hors marché) Terrassements généraux Réalisation de purges Terrassements en tranchée 13 Article DESCRIPTION DES OUVRAGES FUTURS DE VOIRIE Préambule Structures de voirie Structure de chaussée en enrobés noirs Structure de chaussée en réfection en enrobés noirs Structure de chaussée en dalles granit / dallettes granit Structure de chaussées en pavés grés Structure entrée charretière en asphalte noir Structure de trottoir en dalles granit Structure de trottoir en pavés grés Structure de trottoir en dalles grés Structure de trottoir en asphalte noir Eléments séparateurs de structure de voirie Bordures en granit Bordures de couronnement en béton blanc Dalles en granit / Dallettes en granit Dalles en grès Dalles podotactiles en granit Pavés en grès de finition sciée Caniveau en pavés grès Dalle de couverture de fosse d arbre sur trottoir et parking 18 Article DESCRIPTION DES OUVRAGES FUTURS DE MOBILIER URBAIN Corbeille de propreté Potelets fixes en acier Grande Bornes en granit Grilles d arbre rondes Banc urbain simple 20 Article DESCRIPTION DES OUVRAGES FUTURS DE RESEAUX DIVERS Réseau GAZ 20 Chapitre 2 - TERRASSEMENTS ET REMBLAIS 21 Article TERRASSEMENTS GENERAUX 21 Article TERRASSEMENTS POUR OUVRAGES EN TRANCHEE Généralités 21 C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 2 B.E.T. O.G.I.

3 Etaiement Blindage Traitement des parois de fouilles Assèchement des fouilles et épuisements Démolition et reconstruction Emploi d explosifs 23 Article PURGES 23 Article TOUT VENANT POUR REMBLAIS DE VOIRIE Condition d utilisation des matériaux provenant du chantier ou approvisionnés Provenance Qualité des matériaux naturels Qualité des matériaux recyclés Compactage des remblais Contrôle 26 Article REMBLAIS DES TRANCHEES Provenance Qualité des matériaux pour comblement des tranchés Qualité de la mise en œuvre Grillage avertisseur Essais et contrôle 28 Article GNT 0/31,5 29 Article SABLON POUR LIT DE POSE, ENROBAGE DES CONDUITES ET ANTI- CONTAMINANTE 29 Article GRAVE CIMENT 29 Article GRAVE BITUME 30 Article PRESCRIPTIONS DIVERSES 30 Chapitre 3 - FONDATION EN BETON POUR VOIRIE 31 Article GRANULATS POUR BETONS, MORTIERS ET COULIS 31 Article LIANTS HYDRAULIQUES 31 Article ADJUVANTS Définition Conditions d emploi Précautions d emploi Agrément des produits 33 Article EAUX DE GACHAGE 33 Article CARACTERISTIQUES DES BETONS Nature, composition et provenance des bétons Commandes des bétons Conditions d application des prix Contrôles des bétons Mise en œuvre des fondations en béton Réception des fondations en béton 34 Chapitre 4 - FOURNITURE DE DALLES ET DE BORDURES EN GRANIT GRIS CLAIR 35 Article CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Bordures en Granit gris clair 35 Article QUALITE ET CARACTERISTIQUES DIMENSIONNELLES 35 Article CARACTERISTIQUES PHYSIQUES DU GRANIT GRIS CLAIR 35 Article TOLERANCES DIMENSIONNELLES 35 Article MANUTENTION ET STOCKAGE 36 Article ECHANTILLONAGE 36 Chapitre 5 - FOURNITURE DE DALLES ET PAVES EN GRES 37 C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 3 B.E.T. O.G.I.

4 Article CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Dalles et pavés de type «GRES DE FONTAINEBLEAU» ou équivalent 37 Article QUALITE ET CARACTERISTIQUES DIMENSIONNELLES Dalles grès de Fontainebleau ou équivalent Pavés grès de Fontainebleau ou équivalent 37 Article CARACTERISTIQUES PHYSIQUES DU GRES DE FONTAINEBLEAU 37 Article TOLERANCES DIMENSIONNELLES 38 Article MANUTENTION ET STOCKAGE 38 Article ECHANTILLONAGE 38 Chapitre 6 - POSE DE BORDURES EN GRANIT ET EN GRES 39 Article MORTIER DE POSE Sable Liants hydrauliques 39 Article MORTIER POUR JOINTOIEMENT Sable Liants hydrauliques 39 Article FONDATIONS 39 Article PRINCIPE DE POSE Principe d appareillage Mode de pose Agrément des équipes de pose Contrôle des calepinages Mise en œuvre 40 Article DISPOSITIONS PARTICULIERES Raccordements sur ouvrages divers Travail sous circulation 41 Article COUPE 41 Article PRESCRIPTIONS DIVERSES 41 Chapitre 7 - ENROBES HYDROCARBONES A CHAUD 42 Article CONSISTANCE DES PRESTATIONS 42 Article PROGRAMME D EXECUTION DES TRAVAUX 42 Article MATERIEL 42 Article ASSURANCE DE LA QUALITE Plan d assurance de la qualité Consistance du PAQ Dispositions générales et réglages courants Contrôle interne 43 Article PROVENANCE DES CONSTITUANTS 44 Article GRANULATS Fourniture Transport et stockage Sables de schistes bitumineux et de calcaires asphaltiques 44 Article FINES Qualités Fourniture et transport 45 Article LIANTS Liants normalisés Fourniture et transport Stockage Liants modifiés 45 Article DOPES ET ADJUVANTS 46 C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 4 B.E.T. O.G.I.

5 Article COMPOSITION ET CARACTERISTIQUES DES ENROBES Composition des enrobés Catégories des enrobés à fournir Béton Bitumineux BB 0/ Grave bitume 0/14 de classe 2 46 Article FABRICATION DES ENROBES Types, niveaux et capacité des centrales Dosage des granulats 47 Article TRANSPORT DES ENROBES 47 Article OPERATIONS PREALABLES ET ANNEXES Reconnaissance du support Balayage, nettoyage Fraisage / rabotage Couche d accrochage 47 Article MISE EN OEUVRE DES ENROBES Conditions générales Répandage Guidage en nivellement Température minimale de répandage Conditions météorologique défavorables Joints longitudinaux Joints latéraux Joints transversaux de reprise Raccordements définitifs à la voirie existante 50 Article COMPACTAGE DES ENROBES Méthodes et matériels de compactage Caractéristiques des matériels de compactage Choix de l atelier de compactage Equipement des engins de compactage Modalités de compactage Emploi de l atelier de compactage 51 Article CONTROLES Contrôle des granulats Contrôle de fabrication Homogénéité Conformité du mélange Planche de référence Contrôle de conformité de l ouvrage réalisé Compacité Epaisseur Profils en travers Rugosité Pénalités Pénalités relatives aux BB 0/ Pénalités relatives à la Grave Bitume 53 Article GRENAILLAGE 53 Article APPROVISIONNEMENT 54 Article PRESCRIPTIONS DIVERSES 54 Chapitre 8 - PRESCRIPTION DE MISE EN ŒUVRE DES PAVÉS 55 Article FOURNITURE D UN P.A.Q. 55 Article PRESCRIPTION GENERALE POUR TOUS LES TYPES DE JOINT 55 Article MORTIER SANS RETRAIT POUR LIT DE POSE 55 Article MORTIER POUR JOINTOIEMENT Version «Standard» Version «Renforcée» (sans retrait à haute résistance) 56 C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 5 B.E.T. O.G.I.

6 Article PRINCIPE DE POSE Principe d'appareillage Pose en rangs droits et circulaires à joints croisés Mode de pose Agrément des équipes de pose Contrôle des calepinages Mise en œuvre 57 Article REALISATION DE L'OPERATION DE JOINTOIEMENT DES PAVES Jointoiement au mortier de ciment Rejointoiement en sable ou gravillon avec émulsion 59 Article DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AU PAVAGE Raccordements sur pavage existant Raccordements sur ouvrages divers Tampons à remplissage Travail sous circulation 59 Article COUPE DE PAVES Au droit des émergences Pour les tampons à remplissage 60 Article PRESCRIPTIONS DIVERSES 60 Chapitre 9 - PRESCRIPTION DE MISE EN ŒUVRE DES DALLES 61 Article FOURNITURE D UN P.A.Q. 61 Article PRESCRIPTION GENERALE POUR TOUS LES TYPES DE JOINT 61 Article MORTIER SANS RETRAIT POUR LIT DE POSE 61 Article MORTIER POUR JOINTOIEMENT Version «Standard» Version «Renforcée» (sans retrait à haute résistance) 62 Article PRINCIPE DE POSE Principe d'appareillage Pose en rangs droits à joints croisés Pose en bandes structurantes Mode de pose Agrément des équipes de pose Contrôle des calepinages Mise en œuvre 64 Article REALISATION DE L'OPERATION DE JOINTOIEMENT DES DALLES Jointoiement au mortier standard ou à retrait composé haute résistance 65 Article DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AU DALLAGE Raccordements sur ouvrages divers Travail sous circulation 65 Article COUPE DE DALLES Au droit des émergences 65 Article PRESCRIPTIONS DIVERSES 66 Chapitre 10 - Chapitre 9 - GRAVE CIMENT 67 Article Préambule 67 Article Nature 67 Article Granulométrie 67 Article Dureté 67 Article Equivalent de sable et limites d'atterberg 67 Article Propreté 67 Article Gélivité et porosité 67 Article Chaux grasse 68 C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 6 B.E.T. O.G.I.

7 Article Ciment 68 Article Mise en œuvre des graves 68 Chapitre 11 - ACIER INOXIDABLE 69 Article Acier austénitique 69 Article Acier Martensitique Etat de surface Façonnage Protection Provisoire Pièces Moulées Profils Extrudés 70 Article Boulonnerie Boulonnerie non Précontrainte Boulonnerie a serrage contrôle Boulonnerie en acier inoxydable Jeux 71 Chapitre 12 - OUVRAGES DE PEINTURE SUR SUPPORTS METALLIQUES 72 Article CONSISTANCE DES TRAVAUX 72 Article CONFORMITE AUX NORMES 72 Article QUALITES DES MATERIAUX 72 Article FICHES TECHNIQUES 72 Article ECHANTILLONNAGE 73 Article CHOIX DES PRODUITS 73 Article PREPARATION DU SUPPORT Décapage Dégraissage Dépoussiérage Etat de surface Agrément des surfaces Mise en peinture Identification des produits Conditions d application des produits Délais d application des produits Garantie 75 Article MISE EN OEUVRE DES PRODUITS 75 Article APPROVISIONNEMENT 75 Article PROTECTION 75 Article RECEPTION 75 Article PRESCRIPTIONS DIVERSES 76 Chapitre 13 - TRAITEMENT ANTI-SALISSURES 77 Article PRESCRIPTIONS GENERALES Consistance des travaux Documents à fournir Garanties particulières Contrôles 77 Article FOURNITURE ET MISE EN ŒUVRE Généralités Traitement curatif Traitement préventif Maintien en état de propreté 78 Chapitre 14 - Marquage au sol 79 C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 7 B.E.T. O.G.I.

8 Article Généralité 79 Article Caractéristiques 79 Article Application 79 Article Condition d'application 79 Article Descriptif technique du produit 79 Chapitre 15 - ACHEVEMENT DE L'OUVRAGE 80 Article Reprise des imperfections ou des non-conformités éventuelles Généralités Défauts de nature à porter atteinte à la qualité structurale Défauts d'aspect et ragréages 80 Article Nettoyage final 80 C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 8 B.E.T. O.G.I.

9 Chapitre 1 - DESCRIPTION DES OUVRAGES Article OBJET DU PRESENT TITRE Remarque préliminaire Le présent C.C.T.P. a pour objet de décrire et de définir l ensemble des travaux, études et fournitures nécessaires à la parfaite réalisation des ouvrages d Aménagement de voirie prévus dans le cadre du lot n 1 «Aménagement de Voirie» de la place Au Feurre, faisant parti de la ZAC CATHEDRALE, à Amiens Localisation des travaux La localisation générale du terrain objet du présent marché est donnée au C.C.T.P. titre 0. Les Entreprises seront réputées connaître les lieux et leurs offres seront réputées prendre en compte la nature et la forme des terrains en place ainsi que les circonstances de l'exécution des travaux prévus au titre du présent marché Nature des travaux Les travaux dus au titre du présent lot et décrits par le présent CCTP concernent la réalisation de l ensemble des ouvrages de Voirie et Réseaux Divers, d eau potable, de mobilier urbain et de boiserie soit synthétiquement : Les travaux préparatoires : démolition d ouvrages divers existants, arrachage des haies existantes, démolition de structures de voirie existantes, terrassements généraux, modelage et mouvements de terre, terrassement en tranchée, mise en place de passerelles amovibles au droits des entrées charretières existantes pendant tout la durée du chantier, etc., Les travaux de voirie : chaussées en enrobés noirs, chaussé en dalles granit, chaussée et entrée charretière en pavés grés, entrée charretière en asphalte, trottoir en dalles granit, trottoirs en pavés grès, trottoir en asphalte, trottoir en dalles grés, éléments séparateurs en granit, jardinières, etc., Les travaux d assainissement : terrassements en tranchées, conduites en PVC, regards de visite, regards de branchement, grilles avaloirs et autres ouvrages préfabriqués, etc., Les travaux du réseau GAZ : mise en place des fourreaux en traversées de chaussées, réalisation des tranchées communes, etc., La mise en œuvre de mobilier urbain et de boiserie : potelets, bancs, corbeilles, etc., La mise en œuvre de la signalisation horizontale et verticale : panneaux de signalisation, panneau de nom des rues, marquage de passage piéton, etc. La mise en œuvre de mobilier urbain, d ouvrages de signalisation, etc., etc. Les travaux et ouvrages de VRD dus au titre du présent marché seront conformes aux dispositions des articles ci-dessous et aux limites de prestations fixées par les plans joints au dossier. Article CONSISTANCE DES TRAVAUX Les travaux d Aménagement de voirie dus au titre du présent marché consistent principalement en : l établissement du constat de l huissier, le piquetage des ouvrages, le nettoyage du terrain, l abattage d arbres existants, C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 9

10 L arrachage des haies existantes, le décapage de la terre végétale, la démolition des revêtements de voirie existante, les terrassements généraux à ciel ouvert, les terrassements en tranchées, la démolition d ouvrages en maçonnerie, béton ou béton armé rencontrés lors des terrassements à ciel ouvert ou en tranchée, la réalisation de purges éventuelles, le chargement et le transport, aux décharges adaptées, des déblais excédentaires et/ou non réutilisés et des produits de démolition éventuels, le règlement du fond de forme pour obtenir les profils de voirie prévus au projet, le sciage des revêtements de voirie existante, la fourniture et la mise en œuvre de tous les matériaux conformes aux prescriptions du C.C.T.P. nécessaires à la création des structures et des revêtements de voirie, y compris les éléments séparateurs, la fourniture et la mise en œuvre de tous les matériaux conformes aux prescriptions du C.C.T.P. nécessaires à la réalisation des réseaux d assainissements - Reprise des branchements des descentes EP existantes sur le réseau EP créé (prestations en option), la fourniture et la mise en œuvre de tous les matériaux conformes aux prescriptions du C.C.T.P. nécessaires à la réalisation des ouvrages de réseaux divers (réseaux de gaz, etc.), la fourniture et la mise en œuvre de tous les mobiliers urbains conformes aux prescriptions du C.C.T.P., le chargement et le transport de tous les matériaux nécessaires à la réalisation de ces ouvrages, toutes les locations d outillage et main d œuvre nécessaires à la parfaite réalisation de l ensemble des ouvrages prévus dans le cadre du présent marché, le nettoyage de chantier, la fourniture du dossier de récolement et des rapports de différents essais, etc. Certains végétaux pourront être récupérés par les services de la ville. Cela déterminé en début de chantier. Article TRAVAUX HORS MARCHE Les travaux indiqués ci-dessous sont hors présent marché (lot1) : Réalisation du branchement gaz, Réalisation du dévoiement des réseaux FT (prestations dues à une entreprise agrée par France Télécom), Réalisation du réseau d éclairage public (prestations dues au lot 2), Réalisation de la tranchée du réseau BT (prestations dues au lot 2), Réalisation du collecteur EU et reprise des branchements EU existants (prestation dues au SEA), Réalisation des branchements EU du futur bâtiment de la place Au Feurre sur les canalisations existantes EU (prestations dues au SEA), Réalisation des branchements AEP du futur bâtiment de la place Au Feurre sur les canalisations existantes d AEP (prestations dues au SEA). Article DESCRIPTION DES TRAVAUX DE DÉMOLITIONS ET DE TERRASSEMENTS Démolition des ouvrages d assainissement abandonnés Il s agit de la démolition de tous les ouvrages d assainissement existants abandonnés (grilles, avaloirs, bouches d égout, etc.). C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 10

11 Par conséquent, l Entreprise procédera aux tamponnements des canalisations abandonnées ainsi qu au remblaiement, avec compactage soignée, des fouilles des ouvrages démolis (regards, bouches d égout, avaloirs à grille, etc.). L entreprise est réputée tenir en compte dans son offre de toutes les prestations précisées ci-dessus Abattage d arbres Les arbres existants sur la zone de travaux seront abattus totalement. Ils seront tronçonnés à la base, puis les souches seront arrachées ou carottées et grignotées puis évacuées. Les troncs d arbre et les végétaux arrachés seront évacués. Il est à noter que les feux sont formellement interdits Arrachage des haies Il s agit de l arrachage des haies existantes de la place Au Feurre. Au titre du présent marché, l Entreprise doit assurer l évacuation de tous les végétaux et des produits de démolition à des décharges adaptées Démolition des structures de chaussées Il s agit de la démolition des structures de chaussées existantes sur une épaisseur de 20 cm. Au titre du présent marché, l Entreprise doit assurer l évacuation de tous les produits de démolitions à une décharge adaptée Démolition des structures de trottoirs et de stationnements Il s agit de la démolition des structures des trottoirs et stationnements existants. L épaisseur de démolition sera de 15 cm. Au titre du présent marché, l Entreprise doit assurer l évacuation de tous les produits de démolitions à une décharge adaptée Démolition de bordures existantes Il s agit de la démolition de toutes les bordures existantes dans la zone du projet, y compris leur fondation en béton. L Entreprise doit assurer, au titre du présent marché, l évacuation de tous les produits de démolitions à une décharge adaptée Dépose soignée, stockage et repose d un conteneur à verre enterré Dans le cadre du présent marché, l Entreprise titulaire du lot 1 déposera soigneusement le conteneur à verre enterré existant et stockera celui-ci au dépôt indiqué par Amiens Aménagement. Les produits de démolition et de terrassement seront évacués en décharges adaptées. Il s agira également de réaliser la future fosse pour la repose du conteneur à verre, à l emplacement projet défini sur le plan de synthèse des réseaux fourni dans le dossier DCE. La future fosse devra avoir une surlargeur de 50 cm environ pour la pose du conteneur. C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 11

12 Le conteneur à verre devra être alors posé sur 10 cm de sable Démolition et dépose de mobiliers divers existants Il s agit de la démolition et la dépose des mobiliers divers existants dans la zone du projet (supports des panneaux de signalisation, candélabres existants, mobiliers urbains divers, etc.), y compris les démolitions des fondations en béton de tous ces ouvrages. L offre de l Entreprise est réputée prendre en compte la dépose soignée, le stockage et la repose de certains mobiliers urbains qui seront désignés par la Maîtrise d œuvre en début de chantier. Les mobiliers qui peuvent être concernés seront éventuellement les abris bus, les panneaux de signalisation, etc. (la liste n est pas limitative). L Entreprise doit assurer, au titre du présent marché, l évacuation de l ensemble des produits de démolitions à une décharge adaptée Décapage de terre végétale (hors marché) L Entrepreneur devra le décapage de la terre végétale existante sur toute son épaisseur sans dépasser 20 cm sur l emprise des ouvrages de voirie après défrichage et débroussaillage de celles-ci. Le réemploi de la terre végétale du site dépendra de la qualité de celle-ci (sa conformité par rapport à la qualité définie dans le CCTP du lot n 3 «Plantations»). La terre végétale décapée sera transportée et stockée à proximité du site, en vue de son réemploi pour les espaces verts projetées. La zone de stockage sera désignée antérieurement par le Maître d Ouvrage. La reprise et la mise en œuvre de cette terre végétale stockée sont à la charge du Lot N 3 «Plantations» (hors présent lot) Terrassements généraux Il s agit de l ensemble des terrassements généraux permettant d obtenir la mise en forme des terrains conformément aux plans joints, les mouvements de terre, les fonds de forme des zones de voirie en vue d obtenir les profils de l aménagement projeté. L Entrepreneur devra pour la mise à niveau du fond de forme des ouvrages de voirie projetés : Le décaissement supplémentaire pour obtenir le niveau de fond de forme des voiries et réaliser les purges éventuelles, Le remblaiement complémentaire de la voirie par endroit (après opération de traitement sol) avec un remblai d apport pour atteindre le niveau du fond de forme de la voirie projetée. Les déblais et produits de démolition, issus des terrassements généraux, seront à évacuer aux frais de l Entrepreneur en décharges adaptées. L Entrepreneur se reportera à l article ci-dessous pour connaître les épaisseurs des structures de voirie Réalisation de purges Après les terrassements généraux, l Entreprise réalisera des essais de portance du fond de forme à l aide d une plaque dynamique. Les éventuelles zones ne présentant pas les portances minimums (classe PF2) au niveau du fond de forme, seront purgées dans le cadre du présent marché. Cette opération sera réalisée par l Entreprise titulaire du lot 1 en suivant la procédure suivante : C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 12

13 Réalisation d essais de portance par un pénétromètre dynamique (2 à 3 essais par zone) pour la détermination des profondeurs de purges, Terrassement sur une profondeur moyenne de 0,80 m et évacuation des terres en décharge adaptée (la profondeur sera définie précisément par le MOE en fonction des résultats des essais de portance), Remblaiement de fouilles par un remblai d apport, préalablement validé par le Maître d œuvre. Afin d obtenir au minimum une plate-forme de classe PF 2, le remblai sera mis en œuvre par couche de 0,25 m (0,30 maximum) et avec un compactage soigné conformément aux prescriptions du présent C.C.T.P., Réalisation des essais de portance par un pénétromètre dynamique pour contrôler les purges réalisées. L Entreprise remettra au Maître d œuvre les résultats des essais de portance, effectués avant et après l opération de purge. L Entrepreneur se reportera au chapitre «Remblaiement de voirie» du présent CCTP pour connaître le type de remblais à mettre en œuvre Terrassements en tranchée Il s agit des terrassements en tranchée (profondeurs et largeurs variables) pour la réalisation des ouvrages de réseaux d assainissement, de réseaux divers et de génie civil. A noter que les tranchées relatives aux réseaux d éclairage public et électrique sont à la charge du lot n 2 «Eclairage Public et réseau BT» (hors présent lot). Article DESCRIPTION DES OUVRAGES FUTURS DE VOIRIE Préambule L ensemble des pentes en long ou en large des divers espaces aménagés est défini par le plan de «Nivellement» joint au présent dossier. L ensemble des matériaux de revêtement, des éléments séparateurs de structure ainsi que leur implantation sont définis précisément par le «Plan d aménagement» et les carnets de détails joints au présent dossier. Pour ce qui concerne les structures des différents espaces piétons, toutes les épaisseurs de matériaux indiquées dans les articles suivants sont des épaisseurs finies, à savoir après mise en œuvre et compactage des matériaux conformément aux prescriptions du présent C.C.T.P Structures de voirie Structure de chaussée en enrobés noirs 06 cm BB 0/10 noir 13 cm GB 0/14 22 cm Grave ciment 05 cm* GNT 0/31,5 * Epaisseur variable de GNT 0/31,5 pour remblai Structure de chaussée en réfection en enrobés noirs 06 cm BB 0/10 noir 13 cm * GB 0/14 * Epaisseur variable de GB 0/14 (en fonction des profils projetés) C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 13

14 Structure de chaussée en dalles granit / dallettes granit Dalles granit 39.5 x 79.5 cm, épais. = 15 cm finition flammée Bordure arasée granit 49.5 x 79.5 cm, épais. = 30 cm finition flammée Dallettes granit 19.5 x 26.1 cm, épais.=15 cm finition flammée 04 cm Lit de pose en mortier pour zones à trafic lourd et régulier 15 cm Béton BCN B23 05 cm * GNT 0/31,5 * Epaisseur variable de tout-venant pour remblai Structure de chaussées en pavés grés Pavés grés 14 x 22 x 14 cm finition sciée 04 cm Lit de pose en mortier pour zones à trafic lourd et régulier 15 cm Béton BCN B23 05 cm * GNT 0/31,5 * Epaisseur variable de tout-venant pour remblai Structure entrée charretière en asphalte noir 04 cm Asphalte de chaussée noir 15 cm Béton BCN B23 05 cm * GNT 0/31,5 * Epaisseur variable de tout-venant pour remblai Structure de trottoir en dalles granit Dalles granit 39.5 x 79.5 cm, épais. = 08 cm finition flammée 04 cm Lit de pose en sable stabilisé dosé à 125 kg/m3 10 cm Béton BCN B23 05 cm * GNT 0/31,5 * Epaisseur variable de tout-venant pour remblai Structure de trottoir en pavés grés Pavés grés 14 x 22 x 14 cm finition sciée 04 cm Lit de pose en sable stabilisé dosé à 125 kg/m3 10 cm Béton BCN B23 05 cm * GNT 0/31,5 * Epaisseur variable de tout-venant pour remblai Structure de trottoir en dalles grés Dalles grés 99.5 x 49.5 cm, épais. = 14 cm finition clivée 04 cm Lit de pose en sable stabilisé dosé à 125 kg/m3 10 cm Béton BCN B23 05 cm * GNT 0/31,5 * Epaisseur variable de tout-venant pour remblai C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 14

15 Structure de trottoir en asphalte noir 02 cm Asphalte de trottoir noir 10 cm Béton BCN B23 05 cm * GNT 0/31,5 * Epaisseur variable de tout-venant pour remblai Eléments séparateurs de structure de voirie Bordures en granit Il s agit de bordures droites ou en courbe en granit gris clair du Tarn ou équivalent, de finition flammée sur les faces vues, avec un arrondie de 1 cm de diamètre sur les arrêtes vues. Elles permettent principalement la séparation entre : Chaussées et trottoirs, Stationnements et trottoirs, Et en traversée de chaussée. conformément aux plans d aménagement et de bordures ainsi que le carnet de détails joints au dossier du présent marché. Les modèles retenus pour le présent marché sont précisés dans le tableau suivant : Type de bordures / Dimensions Vue Largeur Epaisseur Longueur* Bordure en granit gris clair arasée ou 02 à 04 cm 25 cm 15 cm 100 cm Bordure en granit gris clair 14 à 15 cm 25 cm 25 cm 100 cm Bordure en granit gris clair Bordure en granit gris clair Bordure en granit gris clair arasée traversée de chaussée passage piéton arasée traversée de chaussée placette en granit arasée traversée de chaussée placette en granit 30 cm 30 cm 100 cm 39.5 cm 30 cm 79.5 cm 49.5 cm 30 cm 79.5 cm * les longueurs indiquées sont les longueurs de fourniture des éléments ; l Entreprise devra en outre la coupe sur site des éléments de longueur standard pour ajustement au calepinage du Paysagiste et à la géométrie des ouvrages. Les plus petits éléments ne pourront être moins longs que 60cm. L adaptation de longueur sera si besoins répartie sur plusieurs éléments. L Entrepreneur se reportera au chapitre 4 du présent document pour les caractéristiques de fourniture des bordures en granit. L Entrepreneur se reportera au chapitre 6 du présent document pour les prescriptions de pose des bordures. C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 15

16 Bordures de couronnement en béton blanc Il s agit de bordures droites en béton blanc préfabriqué, avec une face supérieur à deux pentes (pente de 4%), de finition lisse. Elles permettent la séparation entre l espace végétalisé et l espace piéton devant le commissariat conformément aux plans d aménagement et de bordures ainsi que le carnet de détails joints au dossier du présent marché. Les modèles retenus pour le présent marché sont précisés dans le tableau suivant : Type de bordures / Dimensions Vue Largeur Epaisseur Longueur* Bordure en béton blanc préfabriqué Vue de 20 cm côté espace piéton Vue de 5 cm côté espace végétalisé 60 cm 31 cm 150 cm * les longueurs indiquées sont les longueurs de fourniture des éléments ; l Entreprise devra en outre la coupe sur site des éléments de longueur standard pour ajustement au calepinage du Paysagiste et à la géométrie des ouvrages. Les plus petits éléments ne pourront être moins longs que 100cm. L adaptation de longueur sera si besoins répartie sur plusieurs éléments. L Entrepreneur se reportera au chapitre 6 du présent document pour les prescriptions de pose des bordures Dalles en granit / Dallettes en granit Il s agit de dalles / dallettes droites en granit gris clair du Tarn ou équivalent, de finition flammée. Elles seront positionnées sur la placette en granit devant la fontaine existante de la rue Godris conformément aux plans d aménagement et de bordures ainsi que le carnet de détails joints au dossier du présent marché. Les modèles retenus pour le présent marché sont précisés dans le tableau suivant : Type de bordures / Dimensions Usage Largeur Epaisseur Longueur* Dalle en granit gris clair Sur trottoir 39.5 cm 08 cm 79.5 cm Dalle en granit gris clair Entrées charretières 39.5 cm 15 cm 79.5 cm Dalle en granit gris clair Contournement de la place en granit sur trottoir 49.5 cm 08 cm 79.5 cm Dallettes en granit gris clair Sur chaussée 19.5 cm 15 cm 26.1cm * les longueurs indiquées sont les longueurs de fourniture des éléments ; l Entreprise devra en outre la coupe sur site des éléments de longueur standard pour ajustement au calepinage du Paysagiste et à la géométrie des ouvrages. Les plus petits éléments ne pourront être moins longs que 50cm. L adaptation de longueur sera si besoins répartie sur plusieurs éléments. C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 16

17 L Entrepreneur se reportera au chapitre 4 du présent document pour les caractéristiques de fourniture des dalles en granit. L Entrepreneur se reportera au chapitre 9 du présent document pour les prescriptions de pose des dalles. L entreprise du lot 1 devra remettre 10 m² de dalles granit au dépôt de la voirie contre remise d une preuve de dépôt à consigner dans les DOE Dalles en grès Il s agit de dalles droites en grès de Fontainebleau ou équivalent, de finition clivée. Elles seront positionnées devant la fontaine existante de la rue Godris conformément aux plans d aménagement et de bordures ainsi que le carnet de détails joints au dossier du présent marché. Les modèles retenus pour le présent marché sont précisés dans le tableau suivant : Type de bordures / Dimensions Usage Largeur Epaisseur Longueur* Dalle en grès Devant la fontaine 50 cm 08 cm 100 cm * les longueurs indiquées sont les longueurs de fourniture des éléments ; l Entreprise devra en outre la coupe sur site des éléments de longueur standard pour ajustement au calepinage du Paysagiste et à la géométrie des ouvrages. Les plus petits éléments ne pourront être moins longs que 50cm. L adaptation de longueur sera si besoins répartie sur plusieurs éléments. L Entrepreneur se reportera au chapitre 5 du présent document pour les caractéristiques de fourniture des dalles en grès. L Entrepreneur se reportera au chapitre 9 du présent document pour les prescriptions de pose des dalles. L entreprise du lot 1 devra remettre 10 m² de dalles grès au dépôt de la voirie contre remise d une preuve de dépôt à consigner dans les DOE Dalles podotactiles en granit Il s agit de dalles podotactiles, droites ou courbes, en granit gris clair du Tarn ou équivalent, de dimensions 60 x 60 x 08 cm utilisées en dalles podotactiles. Elles sont projetées devant les passages piétons, conformément aux plans d aménagement et de bordures ainsi que le carnet de détails joints au dossier du présent marché. Les morceaux de dalle de longueur inférieure à 08 cm sont interdits. Ils seront remplacés par des dalles plus longues, progressivement recoupées pour les garnissages des éventuels biais. Ces dalles seront posées comme des bordures. L Entrepreneur se reportera au chapitre 4 du présent document pour les caractéristiques de fourniture des bordures en granit et béton. C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 17

18 L Entrepreneur se reportera au chapitre 6 du présent document pour les prescriptions de pose des bordures Pavés en grès de finition sciée Il s agit de pavés en grès de Fontainebleau ou équivalent, de finition scié et dimension 14 x 22 x 14 cm. Ils seront positionnés sur trottoir conformément aux plans d aménagement ainsi que le carnet de détails joints au dossier du présent marché. L Entrepreneur se reportera au chapitre 5 du présent document pour les caractéristiques de fourniture de pavés en grès de fontainebleau ou équivalent. L Entrepreneur se reportera au chapitre 8 du présent document pour les prescriptions de pose des pavés. L entreprise du lot 1 devra remettre 10 m² de pavés grès sciés au dépôt de la voirie contre remise d une preuve de dépôt à consigner dans les DOE Caniveau en pavés grès Il s agit de caniveau de réaliser un caniveau en 3 rangs de pavés grès, en finition scié. Les pavés seront des pavés sciés de dimension 14 x 22 x 14 cm. Les plus petits éléments ne pourront être moins longs que 60cm. L adaptation de longueur sera si besoins répartie sur plusieurs éléments. L Entrepreneur se reportera au chapitre 5 du présent document pour les caractéristiques de fourniture de pavés en grès de fontainebleau ou équivalent. L Entrepreneur se reportera au chapitre 8 du présent document pour les prescriptions de pose des pavés Dalle de couverture de fosse d arbre sur trottoir et parking Des dalles de couverture en béton armé seront réalisées en couverture des fosses d arbre isolées sur les trottoirs et sur les parkings Elles ont pour but de désolidariser les structures de voirie afin de ne pas risquer un compactage de la terre végétale dans le temps. Ces dalles de couverture auront le niveau supérieur brut au niveau supérieur brut de la fondation de voirie adjacente. Leurs dimensions générales sont de 3,00 m par 3,00 m pour une épaisseur d environ 15 cm. En leur centre, une ouverture sera réalisée correspondant à l ouverture de la grille d arbre, soir de diamètre 1520 mm. Ces dalles prendront appui sur leurs quatre cotés. La largeur d'appui sur le terrain en place ou sur les remblais d'apport sera d'au moins 50 cm. Ces dalles, travaillant en flexion, seront ferraillées à l'aide d'un treillis soudé normalisé ou d'un ferraillage à l'aide de barres et calculées pour reprendre outre les charges permanentes de la structure de chaussée des charges d'exploitation correspondant à 1 tonne/m2. Article DESCRIPTION DES OUVRAGES FUTURS DE MOBILIER URBAIN L implantation des ouvrages de mobilier urbain est définie par le plan «Aménagements» du Paysagiste joint au présent dossier. C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 18

19 L offre de l Entreprise sera réputée prendre en compte la mise en peinture et/ou la lasure des ouvrages ainsi que le traitement anti-graffiti pour l ensemble des mobiliers. Les fixations et scellements seront à adapter à tous supports. Les prescriptions de fourniture et de mise en œuvre des ouvrages de peinture sur supports métalliques sont données au chapitre 12 du présent document Corbeille de propreté Il s agit de la corbeille à papier de type GUYON modèle IRONSITES S35 ou équivalent avec bac, de capacité de 90 litres, équipée d un couvercle à clapet DS-24, d un système de verrouillage, d un seau en acier galvanisé et de tous les accessoires permettant la pose. Les corbeilles prévues dans le cadre du présent marché ne doivent être composées en aucun cas d éléments en plastique. Elles seront entièrement métalliques et ininflammables. Ce mobilier est prévu à peindre par l Entreprise. La couleur (RAL) de la corbeille sera définie ultérieurement par le Paysagiste et pourra s étendre aux peintures texturées de la gamme POLYDROX de chez AKZO-NOBEL ou équivalent. L offre de l entreprise est réputée tenir compte de toutes les prescriptions notées ci-dessus Potelets fixes en acier Il s agit des potelets fixes (comme indiqué sur les plans joints au présent marché) de type "TIBY" de Univers&Cité ou équivalent. Les potelets mises en œuvre seront : - Potelet «Tiby» ou équivalent, de diamètre 124 mm, de hauteur hors sol 900 mm, - Potelet «Tiby» ou équivalent, de diamètre 86 mm, de hauteur hors sol 1200 mm avec bande contraste blanche au niveau des passages piétons, - Potelet «Tiby» ou équivalent, de diamètre 86 mm, de hauteur hors sol 1200 mm amovibles. La teinte sera identique à celle des potelets existants dans la ZAC, au choix du maître d œuvre, dans la gamme du fabricant pour une peinture structurée de type sablée. L offre de l entreprise est réputée prendre en compte le scellement des potelets au sol par des massifs en béton coulé en place de dimensions adaptées. Avant le scellement des potelets sur le site, l entreprise effectuera un essai sur site avec un marquage des potelets envisagés à la bombe pour vérifier la faisabilité des girations du camion CRS devant le commissariat, et du camion poubelle au niveau du carrefour de la rue Jean Godris avec la rue basse des tanneurs Grande Bornes en granit. Il s agit de la fourniture et mise en œuvre de bornes en granit gris clair du Tarn, de finition bouchardé, avec des motifs en rainurage composés de trois gorges horizontales. Elles seront implantées en délimitation de la chaussée devant la fontaine, rue Godris, conformément aux plans et carnets de détails de l architecte. Les dimensions prescrites seront les suivantes : C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 19

20 Hauteur hors sol : 1,20 m, Diamètre à la base : 0.40 m, Diamètre en tête : 0,34 m Grilles d arbre rondes Il s agit de grilles d arbres en fonte type «GHM» modèle «St Denis» ou équivalent de diamètre 1500 mm pour un diamètre de collet de 0,60 m. La grille complète est composée de quatre éléments et d un cadre circulaires en acier galvanisé (classe C) d épaisseur 5 mm et de diamètre 1,50 m, ainsi que toute la quincaillerie permettant la fixation des éléments entre eux. L'Entreprise devra la pose de quatre pavés permettant le soutien de la grille au droit du collet Banc urbain simple Il s'agit du banc de type "GHM" modèle "Urbino simple" ou équivalent. Ce banc est composé de deux pieds en fonte à sceller au sol, une assise et un dosseret en bois ainsi que la quincaillerie permettant la fixation des éléments entre eux. Sur ce mobilier sera réalisée une protection par électrozingage et appliqué une peinture micassée. L'Architecte donnera les teintes à employer (RAL). Article DESCRIPTION DES OUVRAGES FUTURS DE RESEAUX DIVERS Dans le cadre du présent marché, l entreprise titulaire du Lot N 1 «Aménagement de voirie» doit réaliser les tranchées nécessaires pour la mise en œuvre du réseau GAZ par le concessionnaire concerné. Les tranchées pour la mise en œuvre du réseau BT, du réseau d éclairage public et du réseau de télécommunication sont hors du présent marché. L offre de l entreprise est réputée prendre en compte la contrainte liée à la cohabitation avec les entreprises réalisant les réseaux divers au profit des concessionnaires Réseau GAZ La prestation comprend également la réalisation de la tranchée pour le réseau Gaz, à savoir : Ouverture et fermeture des tranchées (le concessionnaire sera présent en même temps pour la pose des conduites à l avancement de la tranchée commune des réseaux divers). L avancement doit nécessairement se faire par tronçon de 20 mètre linéaire au maximum (ouverture et fermeture de tranchée). Pose de fourreaux de diamètre 100 mm en traversée de chaussée, L offre de l entreprise est réputée prendre en compte la présence de l entreprise travaillant pour les concessionnaires ainsi que toutes les précisions données ci-dessus. Il est rappelé que la fourniture et la pose des conduites et la fourniture des coffrets Gaz sont à la charge du concessionnaire (hors présent marché). C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 20

21 Chapitre 2 - TERRASSEMENTS ET REMBLAIS Article TERRASSEMENTS GENERAUX L exécution des terrassements devra être conduite de façon à éviter toute détérioration de trottoirs, de chaussées, des canalisations, candélabres et accessoires superficiels ou souterrains de la voie publique. Les prix définis dans le présent marché s appliquent explicitement au terrassement du terrain en place quelle que soit sa nature et il comprend l enlèvement des réseaux existants abandonnés. Cependant, l Entrepreneur doit s assurer auprès du concessionnaire compétent du bien-fondé de l abandon. Les démolitions des ouvrages en maçonnerie béton ou béton armé rencontrés dans les fouilles sont réglées à part. Article TERRASSEMENTS POUR OUVRAGES EN TRANCHEE Généralités Lors des travaux de terrassements, l Entrepreneur doit notamment surveiller la stabilité des voies et constructions voisines et prendre, sous sa responsabilité, toutes mesures de nature à prévenir les incidents. Il s engage à garantir le Maître d Ouvrage contre tous les tiers en raison de l exécution de ces travaux. A cet égard, le Maître d Œuvre attire, tout particulièrement, l attention de l Entrepreneur sur le fait qu il garde l entière responsabilité de tous désordres ou dommages susceptibles d être occasionnés aux tiers par tous les travaux faisant l objet du présent lot. Pendant toute la durée des travaux, les réseaux concessionnaires devront être maintenus en service. L Entrepreneur ayant connaissance de ces dispositions du projet est réputé les avoir acceptées sans réserve et faire son affaire de leur exécution correcte. Sa responsabilité demeure donc pleine et entière en ce qui concerne la sécurité du chantier et la protection des ouvrages existants. Quand les terres ne sont maintenues par aucun ouvrage spécialement construit à cet effet ou existant, l Entrepreneur doit limiter les fouilles à l espace strictement nécessaire à la construction des ouvrages. Il prend, sans qu il ait droit à aucune plus-value ou indemnité, toutes dispositions pour que l exécution des ouvrages suivent les terrassements à toute distance fixée par le Maître d Œuvre dès que l ordre lui en est donné Etaiement Blindage L Entrepreneur doit prendre toutes les dispositions nécessaires afin d éviter les éboulements et assurer la sécurité du personnel conformément aux règlements en vigueur en blindant la fouille par tous les moyens adaptés à la nature du sol (plinthe, boisage semi-jointif, jointif, double jointif, palplanches et blindages mécaniques, etc.). Conformément aux respects des conditions de sécurité, l Entrepreneur doit effectuer le blindage de ses tranchées dès 130 cm de profondeur et ce quelle que soit la nature du terrain traversé. Par ailleurs, quelle que soit la nature du terrain, la longueur des travées n excèdera pas 1,60 mètre. Le blindage retenu dans le présent document est au minimum un blindage jointif. C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 21

22 Le blindage, l étaiement et le soutènement doivent être conçus non seulement pour la sécurité totale du personnel et des installations, mais également pour éviter toute décompression du terrain qui pourrait nuire à la stabilité des ouvrages et constructions voisines. L Entrepreneur présente par écrit l ensemble du dispositif d étaiement et de soutènement qu il envisage pour les travaux à ciel ouvert et en souterrain. Lors de l exécution, le Maître d Œuvre peut prescrire les renforcements qu il juge nécessaires, sans que l Entrepreneur puisse prétendre de ce fait, à une indemnité. L Entrepreneur est réputé avoir pris en compte toutes les sujétions provenant de ce fait dans son offre. Dans le cas d un blindage bois, l Entrepreneur propose les essences qu il compte utiliser pour la construction des cintres, échafaudages, coffrages, passerelles, etc., dont les projets lui incombent. Ils doit toutefois respecter les prescriptions de la norme B de mars 1946 concernant les contraintes en service sous réserve des tolérances concernant le caractère provisoire, de plus il prévoira un poliane afin qu il n y ait aucune adhérence entre ce blindage et le béton de construction Traitement des parois de fouilles Les fonds de fouille seront purgés des lentilles de mauvais terrains. Celles-ci seront remplacées par des matériaux pour remblais définis dans le présent C.C.T.P.. Ils seront ensuite convenablement compactés. La finition du fond de fouille et des parois doit être exécutée juste avant la coulée de la couche d enrobage et la pose des canalisations Assèchement des fouilles et épuisements L Entrepreneur prend, sous sa responsabilité, les précautions les plus sévères pour préserver les fouilles de l invasion par les eaux de surface, ainsi que pour éviter tout accident au cas où les fouilles couperaient des venues d eau ou une nappe aquifère. L Entrepreneur doit conduire à régler constamment le fond de fouille, de façon que toutes les eaux se réunissent en un point bas, d où elles sont extraites, conformément aux indications ci-après et que tous les ouvrages soient exécutés à sec. L Entrepreneur est tenu de procéder, dans les fouilles, aux épuisements qui sont nécessaires pour maintenir les eaux à un niveau compatible avec l avancement et la bonne exécution des travaux. Il doit s abstenir d utiliser tout procédé d épuisement susceptible d entraîner des éléments fins et de provoquer des désordres dans les ouvrages voisins existants. Les installations et le matériel affecté aux épuisements doivent comprendre les engins de secours permettant de maintenir ces épuisements aux niveaux nécessaires à l exécution continue des travaux et en tout état de cause, à la sécurité du chantier et à la sauvegarde des ouvrages. Le Maître d Œuvre peut prescrire en cours de travaux, sans que l Entrepreneur puisse prétendre à une indemnité quelconque de ce fait, les dispositions qui lui paraissent utiles pour modifier ou compléter les réseaux de drainage afin d éviter tout risque d affaissement ou de délavage du béton frais. Il est formellement spécifié que tous les travaux d assainissement qui seraient nécessaires à l intérieur des tranchées ou galeries font partie du prix correspondant au B.P.U. Au cas où, pour diminuer la profondeur des rigoles de drainage, l Entrepreneur installerait des postes de relèvements intermédiaires, les frais d établissement, d entretien et d exploitation de ceux-ci resteraient complètement à sa charge. C.C.T.P. LOT N 1 : VRD TITRE 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS PAGE 22

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