2013 Université de Rennes 1
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- Aline Lamothe
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1 2013 Université de Rennes 1
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3 L université de Rennes 1 présente ici son bilan social pour l année Le bilan social a vocation à donner des informations chiffrées sur les emplois, les personnels, les rémunérations, la formation et les conditions de travail de notre établissement. Il s adresse tout à la fois à notre personnel, à nos partenaires et à nos étudiants, leur permettant ainsi de renforcer leur connaissance en matière de ressources humaines de notre université et ainsi de percevoir l ensemble des évolutions sur les trois derniers exercices. J ai souhaité que le bilan 2013 soit enrichi d un certain nombre de données, permettant ainsi de mieux mesurer le fruit de notre politique en matière de ressources humaines, notamment sur les volets de la parité et du handicap. Outil de communication et de compréhension de notre politique, il repose sur le partage l analyse de la situation présente et alimente la qualité de notre pilotage et du dialogue social. Je remercie les équipes de la direction des ressources humaines et de la direction de la communication pour la réalisation de ce document. l'université de Rennes1 avant-propos Guy Cathelineau, président de l université de Rennes 1 2
4 3 1 - Les emplois 5 a. Les plafonds d emploi 5 b. Les emplois enseignants 6 c. Les emplois BIATSS Les effectifs 9 a. Les effectifs globaux en équivalent temps plein travaillé (ETPT) 9 b. Les personnels enseignants 9 c. Les personnels BIATSS Les données démographiques 27 a. Répartition démographique 27 b. La population enseignante 29 c. La population BIATSS Les personnels enseignants 34 a. Les mouvements 35 b. Les promotions Les personnels BIATSS 38 a. Les mouvements 38 b. Les mutations internes 39 c. Les promotions Les rémunérations des enseignants-chercheurs et enseignants 41 a. Les niveaux indiciaires des personnels enseignants 41 b. Les rémunérations des personnels enseignants 43 c. Les primes des personnels enseignants 45 d. Les heures complémentaires versées Les rémunérations des personnels BIATSS 47 a. Les niveaux indiciaires des personnels BIATSS 47 b. Les rémunérations des personnels BIATSS 51 c. Les primes des personnels BIATSS La synthèse des rémunérations 55 Chapitre 1 Les emplois et les effectifs Chapitre 2 Les conditions d exercice de la carrière Chapitre 3 Les rémunérations
5 Chapitre 4 La formation des personnels 1 - La politique de formation à l université Rennes Thèmes des formations proposées en Les autres actions de formation 61 a. Le congé de formation professionnelle (CFP) 61 b. Le bilan de compétences 61 c. La VAE, la RAEP, la VES Le budget de la formation des personnels L organisation du temps de travail 63 a. Le travail à temps partiel 63 b. Les absences au travail La prévention des risques professionnels 66 a. Les acteurs de la prévention 66 b. Le Comité Hygiène et Sécurité (CHS) Les accidents du travail et les maladies professionnelles La médecine de prévention 67 a. La surveillance médicale des agents 67 b. L action sur le milieu professionnel La prise en charge du handicap L action sociale 69 a. Les aides et les subventions 69 b. Les manifestations organisées 69 c. Les dépenses de l action sociale La documentation Les activités physiques et sportives 70 Chapitre 5 Les conditions de travail Chapitre 6 Les activités sociales, culturelles et sportives 4
6 chapitre 1 Les emplois et les effectifs 1. Les emplois La loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités introduit de nouvelles responsabilités en matière de gestion des ressources humaines. Ainsi l université de Rennes 1 ayant accédé aux responsabilités et compétences élargies au 1 er janvier 2010 s est vu : // transférer la masse salariale sur le budget de l établissement; // en Equivalent Temps Plein Travaillé (EPTP) ; a. Les plafonds d emploi 1. Les emplois délégués sous plafond Etat votés au budget primitif (ETPT) : plafond 1 Enseignants, ensegnants-chercheurs, chercheurs BIATSS // annuel sur ses ressources propres. Le plafond d emplois de l université de Rennes 1 intègre : // le plafond d emplois État, // et le plafond d emploi sur ressources propres. de l université au moment du vote du budget. Il appartient à l établissement de gérer l ensemble de ces emplois en procédant à leur ou transformation, ceci dans le respect du plafond des emplois et du plafond de la masse salariale Permanents Non permanents CDD S/total EC Permanents CDI Non permanents CDD S/total BIATSS Total Les emplois sous plafond ressources propres votés au budget primitif (ETPT) : plafond Enseignants, Permanents ensegnants-chercheurs, chercheurs Non permanents CDD S/total EC BIATSS Permanents CDI Non permanents CDD S/total BIATSS Total
7 b. Les emplois enseignants Les emplois enseignants et enseignants-chercheurs existant au 1 er septembre 2013 (base SIRH) Rennes 1 hors IUT, ENSSAT PR MCF PU-PH (1) MCU-PH (1) PRAG PRCE Total 2013 Total Total 2011 IUT Lannion IUT Rennes IUT St Brieuc IUT St Malo ENSSAT (1) Inclus Odontologie et Pharmacie Professeur certifié 6,34 % Professeur des universités 22,47 % Professeur agrégé 9,94 % Maître de conférences des universités - Praticien hospitalier 4,77 % Professeur des universités - Praticien hospitalier 8,69 % Maître de conférences 46,76 % 6
8 c.les emplois BIATSS Les emplois et les effectifs Les emplois BIATSS existant au 1 er Type Cat. A Cat. B Cat. C Total 2013 Total 2012 Total 2011 ITRF Rennes 1 hors IUT, ENSSAT IUT Lannion IUT St Brieuc IUT St Malo IUT Rennes ENSSAT AENES BIB S/Total ,38 % 22,25 % 51,38 % ITRF AENES S/Total ,56 % 11,63 % 55,81 % ITRF AENES S/Total ,67 % 44,44 % 38,89 % ITRF AENES S/Total ,67 % 33,33 % 50,00 % ITRF AENES S/Total ,70 % 34,78 % 56,52 % ITRF AENES S/Total ,31 % 38,46 % 19,23 % Emplois BIATSS par catégorie en 2013 Total ,53 % ,61 % ,86 % ,81 % 23,56 % 51,63 % ,68 % 24,64 % 51,68 % Personnels de bibliothèque (BIB) Personnels de l Administration de l Éducation nationale et de l enseignement supérieur (AENES) Ingénieurs et techniciens de recherche et formation (ITRF) A B C
9 2. Les effectifs a. Les effectifs globaux en équivalent temps plein travaillé (ETPT) ETPT : Équivalent Temps Plein Travaillé. C est l unité retenue pour déterminer le plafond d emploi de l établissement. Elle dépend de la quotité de travail et de la période d activité sur l année. Exemples : un agent à temps plein qui a été en activité toute l année compte pour 1, un agent présent sur la même durée mais à 80% compte pour 0,8 etc Moyenne des ETPT mensuels 2013 Dont plafond 1 Dont plafond 2 Personnels titulaires Enseignants Chercheurs 843,94 829,84 825,45 825,45 Enseignants Hosp. et Odonto. 161,67 159,58 160,42 160,42 Enseignants du 2 nd degré 196,04 198,22 200,01 200,01 BIATSS 931,66 928,89 923,91 923,91 Total 2 133, , , ,79 Enseignants BIATSS Personnels non-titulaires PAST / Associés 25,73 24,50 23,50 23,50 ASS. Hosp / Associés / PHU 117,93 118,84 122,95 122,96 ATER 59,84 61,97 59,43 59,43 Professeurs contractuels 10,38 12,12 13, ,89 Lecteurs 4,92 4 3,58 3,58 Contrats doctorants 301, ,97 221,19 97,78 BIATSS 179,04 177,29 375,96 122,27 253,685 Recherche 174,02 167,34 158,11 158,105 Agents vacataires et suppléances ,81 Total 1 023, , ,39 555,93 520,46 Total général 3 156, , , ,72 520,46 8
10 Les emplois et les effectifs au b. Les personnels enseignants 1. Les ETPT Les effectifs enseignants délégués (ETPT) Emplois contractuels 31,38 % Emplois du 2 nd degré 11,57% Emplois du supérieur 57,05 % Les enseignants-chercheurs : // Professeur des universités (PR) // Maître de conférences (MCF) Les enseignants-chercheurs des disciplines médicales sont rassemblés, sous la tutelle conjointe des ministères de l Éducation nationale, de l Enseignement supérieur et de la Recherche et de la Santé : // Professeur des universités - Praticien hospitalier (PU-PH) // Maître de conférences des universités - Praticien hospitalier (MCU-PH) // Praticiens hospitaliers universitaires (PHU) // Assistants hospitaliers universitaires (AHU) Les enseignants du second degré affecté dans l enseignement supérieur : // // Emplois du supérieur 985,87 Emplois du 2 nd degré 200,01 Emplois contractuels 542,32 Total 1 728,2 Les enseignants contractuels : // Personnel associé temporaire (PAST) // Attaché temporaire d enseignement et de recherche (ATER) // Lecteur (LECT) et Maître de Langues (ML) // Doctorant contractuel // Enseignant contractuel Répartition des effectifs enseignants (ETPT) Enseignants chercheurs 825,45 Enseignants hosp et odonto 160,42 Enseignants du 2 nd degré 200,01 Divers (PAST, associés, lecteurs) 163,92 ATER 59,43 Doctorants 318,97 Total 1 728,2 Doctorants 18,46 % ATER 3,44 % Enseignants-chercheurs 47,76 % Divers (PAST, associés lecteurs) 9,49 % Enseignants du 2 nd degré 11,57% Enseignants hosp et odonto 9,28 % 9
11 2. Les effectifs enseignants titulaires Total 2013 Total 2012 Total 2011 Professeurs des Universités Maîtres de conférences PUPH Médecine MCUPH Médecine PUPH Pharmacie MCUPH Pharmacie PUPH Odontologie MCUPH Odontologie Professeurs agrégés Professeurs d EPS Professeurs des établissements professionnels Total ,14 % 65,86 % ,75 % 66,25 % ,55 % 66,45 % Professeurs des Universités Maitres de conférences PUPH MCUPH Professeurs agrégés Professeurs certifiés Professeurs d'eps 1 7 Professeurs des établissements professionnels
12 Les emplois et les effectifs au Les effectifs enseignants contractuels Total 2013 Total 2012 Total 2011 ATER PAST / Associés ASS Hosp. / Associés Prof. contractuels 2 nd degré Lecteurs Doctorants contractuels Total ,87 % 60,13 % ,47 % 60,53 % ,48 % 62,52 % ATER PAST / Associés 8 31 ASS Hosp. / Associés Prof. contractuels 2nd degré 14 5 Lecteurs 2 2 Doctorants contractuels
13 4. Les effectifs enseignants-chercheurs par discipline (section CNU) Section Libellé section MCF PR MCUPH PUPH MCUPH Pharma PUPH Pharma MCUPH Odont. PUPH Odont. Physicien adjoint Total % 01 Droit privé et sc. crim ,85 % 02 Droit public ,37 % 03 Hist.du Droit & inst ,89 % 04 Science politique ,59 % 05 Sc. économiques ,54 % 06 Sc. de gestion ,24 % Droit, Economie Gestion ,8 % 09 Lang. & litt. franç ,10 % 11 Lang. & litt. ang ,10 % 12 Lang. & litt. germ. 0 0,00 % 15 Lang. & litt. autres 0 0,00 % 16 Psychologie 3 3 0,30 % 17 Philosophie ,89 % 19 Socio., démographie 4 4 0,40 % 20 Anth., eth., préhis ,20 % 23 Géo. phys. & autres 1 1 0,10 % Sciences Humaines ,1 % 71 Sc. info. communic ,99 % 72 Epis., his. sc. tec ,10 % 25 Mathématiques ,46 % 26 Maths. appliqués ,07 % 27 Informatique ,61 % 28 Mil. denses & matér ,66 % 30 Mil. dilués & optiq ,77 % 31 Chim. théo., phys ,79 % 32 Chim. org. min. ind ,06 % 33 Chim. des matériaux ,08 % 35 Struc. évol. Terre ,08 % 36 Terre solide ,89 % 60 Mécan., génie mécan ,77 % 61 Génie informatique et traitement du signal ,76 % 62 Energ., génie procé ,99 % 63 Electronique ,15 % 64 Biochimie, biologie ,77 % 65 Biologie cellulaire ,27 % 66 Physiologie ,58 % 67 Biolog. pop. & écol ,57 % 68 Biolog. organismes ,19 % 69 Neurosciences ,29 % Sciences et technologie ,9 % 42 Morphologie et morphogenèse ,29 % 43 Biophysique et imagerie Médecine ,69 % 44 Biochim., biologie cell. et moléc., physio ,38 % 45 Microbiologie, Maladies transmissibles ,99 % 46 Santé publique, environ. et société ,49 % 47 Cancérologie, génétique, hémato.,immuno ,19 % 48 Anesthésiologie, réanimation, méd. d urgence, pharmaco ,38 % 49 Pathologie nerveuse et musculaire, patho. mentale 9 9 0,89 % 50 Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chir. Plastique 7 7 0,69 % 51 Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire ,19 % 52 Madadies des appareils digestifs et urinaires ,09 % 53 Médecine interne, gériatrie et chirugie générale ,59 % 54 Développement et pathologie de l enfant, gynécologie ,99 % 55 Pathologie de la tête et du cou 3 3 0,30 % 56 Développement, croissance et prévention ,40 % 57 Sciences biologiques, médecine et chrirurgie buccales ,79 % 58 Sciences physiques et physiologiques endodontiques ,19 % 80 Bioanalyse, métrolog ,10 % 81 Sc. du médicament et autres produits de santé 1 1 0,10 % 82 Génétique moléculaire, Bactériologie 2 2 0,20 % 85 Sc. physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé ,99 % 86 Sc. du médicament et autres produits de santé ,37 % 87 Sc.Biologiques, fondamentales et clinique ,58 % Santé ,2 %
14 Les emplois et les effectifs au Le Conseil national des universités (CNU) est l instance nationale qui se prononce sur les mesures individuelles relatives Il est composé de 11 groupes, eux-mêmes divisés en 52 sections, dont chacune correspond à une discipline. chargé de l enseignement supérieur. PU-PH 11,08 % Maîtres de conférences 14,80 % MCU-PH 5,44 % Professeurs des universités 1,61 % Professeurs des universités 7,15 % Maîtres de conférences 3,12 % Santé Droit Économie Gestion Sciences Humaines Professeurs des universités 17,02 % Sciences et Technologies Maîtres de conférences 39,78 % 13
15 4. Les effectifs enseignants par composante TOTAL titulaires TOTAL contractuels TOTAL Enseignants et enseignantschercheurs TOTAL Faculté de droit et de science politique Faculté des sciences économiques UFR de Philosophie IGR-IAE IPAG UFR SPM UFR MATHS UFR SVE ESIR OSUR ISTIC ENSSAT Faculté de médecine Faculté de pharmacie Faculté d odontologie IUT de Lannion IUT de Rennes IUT de Saint-Brieuc IUT de Saint-Malo Total Faculté de droit et de science politique Faculté des sciences économiques UFR de Philosophie IGR-IAE IPAG UFR SPM UFR MATHS UFR SVE ESIR OSUR ISTIC ENSSAT Faculté de médecine Faculté de pharmacie Faculté d odontologie IUT de Lannion IUT de Rennes IUT de Saint-Brieuc IUT de Saint-Malo 14
16 Les emplois et les effectifs au Sciences humaines et sociales Faculté de droit et de science politique Faculté des sciences économiques UFR de Philosophie IGR-IAE IPAG Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Professeurs d universités Maîtres de conférences , s/total Enseignantschercheurs , Professeurs agrégés / ENSAM s/total Enseignants du 2 nd degré TOTAL titulaires , ATER Doctorants contractuels - Mission d enseignement Doctorants contractuels - Sans mission d enseignement Associé professeurs 1 1 Ass.prof.(mi-temps) ,5 0, ,5 As.m.conf.(mi-temps) ,5 2 1 Lecteurs Enseignants contractuels TOTAL contractuels ,5 Total Enseignants et enseignants-chercheurs ,5 59, ,5 Total , ,5 15
17 Santé Faculté de médecine Faculté de pharmacie Faculté d odontologie Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP PROF.UNIV.PRAT.HOSP ,5 MAIT.CONF.PRAT.HOSP PUPH PHARMA MCUPH PHARMA MAIT.CONF.HOSP.DENT PROF.PRAT.HOSP.DENT PR MCF ,6 12,5 2 1,4 TOTAL titulaires , ,6 25, ,4 15 ATER 2 2 Doctorants contractuels - Mission d ens Doctorants contractuels - Sans mission d ens Ass.Hosp.Univ Associé Assist. Tpl Associé Mc.HU MTps ,5 Associé Mc.HU Tpl 1 1 Associé Pr.HU MTps 1 0, ,5 0,5 Ch.cli.univ-ass.hôp Ch.cli.univ.Med.Géné Prat.Hosp.Univ TOTAL contractuels ,5 7, Total enseignants et enseignants-chercheurs , , ,4 28 Total , ,
18 Les emplois et les effectifs au Sciences et technologies UFR SPM UFR MATHS UFR SVE ESIR Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Professeurs d université , Maîtres de conférences , , , ,8 19 s/total Enseignants-chercheurs , , , ,8 30 Professeurs agrégés / ENSAM , Professeur d EPS s/total Enseignants du 2 nd degré , TOTAL titulaires , ,8 58, , ,8 31 ATER ,5 0, Doctorants contractuels - Mission d enseignement Doctorants contractuels - Sans mission d enseignement Ass.prof.(mi-temps) TOTAL contractuels ,5 26, Total Enseignants et enseignants-chercheurs , ,3 84, , ,8 36 Total , , , ,8 IUT IUT de Lannion IUT de Rennes IUT de Saint-Brieuc IUT de Saint-Malo Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Professeurs d université Maîtres de conférences , Enseignants-chercheurs , Professeurs agrégés / ENSAM , , , Professeurs d EPS 1 1 Professeurs Lycée Professionnel Enseignants du 2 nd degré , , TOTAL titulaires , , ATER Doctorants contractuels - Mission d enseignement 1 1 Doctorants contractuels - Sans mission d enseignement 1 1 As.m.conf.(mi-temps) 1 3 0,5 1, , ,5 Lecteurs 1 1 Enseignants contractuels 1 0, TOTAL contractuels , , ,5 Total Enseignants et enseignants-chercheurs , , ,5 Total 86 83, , ,5 17
19 OSUR ISTIC ENSSAT Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Professeurs d université Maîtres de conférences , s/total Enseignants-chercheurs , Professeurs agrégés / ENSAM , Professeur d EPS 1 1 s/total Enseignants du 2 nd degré , TOTAL titulaires ATER Doctorants contractuels - Mission d enseignement ,8 7 7 Doctorants contractuels - Sans mission d enseignement Ass.prof.(mi-temps) 1 0,5 TOTAL contractuels , Total Enseignants et enseignants-chercheurs , Total , Les effectifs enseignants par service SIUAPS SCELVA SFC Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Maîtres de conférences 1 1 Enseignants-chercheurs 1 1 Professeurs agrégés / ENSAM , ,3 3,5 Professeurs d EPS Enseignants du 2 nd degré ,8 5,5 TOTAL titulaires ,8 5,5 ATER As.m.conf.(mi-temps) 1 2 0, ,5 0,5 1 0,5 Lecteurs Enseignants contractuels TOTAL contractuels 1 2 0, ,5 5,5 1 0,5 Total Enseignants et 3 9 2, , ,5 enseignants-chercheurs Total 12 10, ,3 1 0,5 18
20 c. Les personnels BIATSS Les emplois et les effectifs au Les personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé sont classés selon trois catégories de la fonction publique, A, B ou C et répartis selon trois types de population : // Les personnels de l administration de l Education nationale et de l Enseignement supérieur (AENES) Administration de l éducation Nationale et de l Enseignement Supérieur A B C AENESR administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche AAE attaché d administration d État SAENES secrétaire administratif de l éducation nationale et de l enseignement supérieur ADJAENES adjoint administratif de l éducation nationale et de l enseignement supérieur // Les personnels ingénieurs et techniciens de recherche et formation (ITRF) // Les personnels des bibliothèques (BIB) Ingénieurs et techniciens Recherche et Formation (ITRF) IGR ingénieur de recherche IGE ingénieur d études ASI RF assistant ingénieur TCH RF technicien de Recherche et Formation ATRF adjoint technique recherche et formation) Social et Santé CTSS conseiller technique de service social ASOC assistant social INF Bibliothèque CONS GEN BIB conservateur général des bibliothèques CONS BIB conservateur des bibliothèques Bibliothécaire BAS bibliothécaire adjoint spécialisé ABIB assistant de bibliothèque MAG B magasinier de bibliothèque 1. Les effectifs en équivalent temps plein travaillé 923,91 375,96 Recherche 158,11 Total 1 457,98 Recherche 10,84 % 25,79 % 63,37 % 19
21 2. Les effectifs titulaires par catégorie Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total ,16 % 38,84 % ,99 % 39,01 % ,75 % 39,25 % Catégorie A Catégorie B Catégorie C Les effectifs contractuels par catégories CDI catégorie A CDI catégorie B CDI catégorie C CDD Recherche Autres CDD A CDD B dont suppléances CDD C dont suppléances Agents vacataires catégorie A Agents vacataires catégorie B Agents vacataires catégorie C Total ,88 % 39,12 % ,71 % 37,29 % ,24 % 37,76 % Catégorie A Catégorie B Catégorie C
22 Les emplois et les effectifs au Synthèse des effectifs BIATSS par composante et par service TOTAL titulaires TOTAL contractuels TOTAL BIATSS TOTAL Faculté de droit et de science politique Faculté des sciences économiques UFR de Philosophie IGR-IAE IPAG UFR SPM UFR MATHS UFR SVE ESIR OSUR ISTIC ENSSAT Faculté de médecine Faculté de pharmacie Faculté d odontologie IUT de Lannion IUT de Rennes IUT de Saint-Brieuc IUT de Saint-Malo Total Faculté de droit et de science politique Faculté des sciences économiques UFR de Philosophie IGR-IAE IPAG UFR SPM UFR MATHS UFR SVE ESIR OSUR ISTIC ENSSAT Faculté de médecine Faculté de pharmacie Faculté d odontologie IUT de Lannion IUT de Rennes 21 IUT de Saint-Brieuc IUT de Saint-Malo
23 TOTAL TOTAL Total BIATSS Services centraux SIUAPS SIMPPS Fondation SOIE SFC SCD SCELVA DSI* ASUR 2 2 Station Paimpont CIRM SCAC SAVE Total Total * y compris les mises à disposition de Renater 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100% Services centraux SIUAPS SIMPPS Fondation SOIE SFC SCD SCELVA DSI ASUR Station Paimpont CIRM SCAC SAVE 22
24 Les emplois et les effectifs au Détail des effectifs BIATSS par composante Faculté de droit et de science politique faculté des sciences économiques UFR de Philosophie IGR-IAE IPAG Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Cat A , Cat B 2 2 1, ,7 0,8 1 1 Cat C , , ,8 3 3 TOTAL titulaires , , ,5 3,6 5 5 Cat A ,8 Cat B 2 2 1,5 1, ,7 1 1 Cat C 5 2 4,8 1, ,4 0, ,8 0,9 3 2,8 TOTAL contractuels 7 4 6,3 3, ,4 2, ,3 0,9 4 3,8 Total Cat A , Total Cat B 4 4 3,4 3, ,4 0,8 2 2 Total Cat C ,3 3, ,2 2, ,8 2,7 6 5,8 Total BIATSS ,7 7, ,2 6, ,8 4,5 9 8,8 Total 36 33, , ,3 9 8,8 ISTIC ENSSAT Médecine Pharmacie Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Cat A , ,6 2 Cat B , , ,8 3 Cat C , ,8 0, ,6 5, ,4 1 TOTAL titulaires , ,6 15, ,3 11, ,8 6 Cat A Cat B ,7 0,9 1 1 Cat C 4 3, ,7 0, ,5 6 5 TOTAL contractuels 6 3 5, ,4 7, , Total Cat A , ,6 2 Total Cat B ,5 5, , ,8 4 Total Cat C , ,5 1, ,1 5, ,4 1 Total BIATSS , , ,8 12, ,8 7 Total 45 44, , , ,8 23
25 S.P.M. MATHS S.V.E. ESIR OSUR Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP , , ,8 12, , , , , , ,3 40, , , , , , , , ,8 2 1,8 4 3, , , ,8 6 5,9 3 2, , ,6 13, , , , , ,5 43, , , , , , ,2 8 7, Odontologie IUT de Lannion IUT de Rennes IUT de Saint-Brieuc IUT de Saint-Malo Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP 2 1 1, ,6 6, ,5 2 1, ,8 2, ,1 9, ,5 3, , ,8 8, , , , ,2 17, ,6 25, ,6 6, ,5 1 0, , , , , , , ,3 0, , , , , ,2 1, , , , , , , ,6 2, ,1 9, , ,4 3, , ,4 8, , ,9 3, , ,6 18, ,9 27, , ,8 8, , , , , ,5 24
26 Les emplois et les effectifs au Détail des effectifs BIATSS par service Services centraux SIUAPS SIMPPS Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Cat A ,8 24,8 10 9,1 Cat B ,9 13,6 4 3,4 Cat C ,7 53, ,8 7,8 4 3,4 TOTAL titulaires ,4 91, ,8 7, ,9 Cat A 9 7 8,3 6, ,1 1 Cat B 7 2 6, Cat C , ,8 TOTAL contractuels ,4 32, ,9 1 Total Cat A 32 31, ,2 1 Total Cat B ,6 5 4,4 Total Cat C ,7 76, ,8 9,8 6 5,2 Total BIATSS ,8 123, ,8 9, ,8 1 Total , , ,8 SCELVA DSI* ASUR Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Cat A Cat B ,4 1 1 Cat C , ,7 TOTAL titulaires ,8 47,4 2 1,7 Cat A ,8 7 Cat B ,9 4 4 Cat C ,5 TOTAL contractuels , ,8 12,5 Total Cat A ,8 40 Total Cat B , ,4 1 1 Total Cat C ,8 3,5 1 0,7 Total BIATSS , ,6 59,9 2 1,7 Total 7 6, ,5 2 1,7 * y compris les mises à disposition de Renater pour 7,60 ETP 25
27 Fondation SOIE SFC SCD Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,8 Station Paimpont CIRM SCAC SAVE Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP 4 2 3, , , , ,4 1 0, , , , , , , , ,8 7, , ,
28 Les emplois et les effectifs au Les données démographiques a. Répartition démographique ans ans ans ans >= 60 ans ENSEIGNANTS titulaires ENSEIGNANTS contractuels Total Enseignants BIATSS titulaires BIATSS contractuels Total BIATSS Total Pourcentage 7,24 % 10,9 % 12,85 % 13,2 % 15,24 % 14,21 % 10,40 % 10,51 % 2,01 % 3,46 % 100 % ,13 % 26,05 % 29,44 % 20,91 % 5,46 % Total Enseignants >= 60 ans ans ans ans ans BIATSS - >= 60 ans ans ans ans ans
29 1. Répartition par âge des personnels titulaires (enseignants et BIATSS) ans ans ans ans >= 60 ans Total Ens. Chercheurs Ens. Hosp-Univ. Médecine et Pharmacie Ens. Hosp-Univ. Odontologie Ens. 2 nd degré BIATSS A BIATSS B BIATSS C Total titulaires Pourcentage 1,01 % 0,87 % 9,74 % 12,41 % 19,44 % 20,40 % 13,42 % 14,84 % 2,71 % 5,15 % 100 % ,88 % 22,15 % 39,84 % 28,26 % 7,86 % ,88 % 23,36 % 39,81 % 26,66 % 8,29 % ,51 % 24,70 % 38,15 % 25,89 % 8,75 % 2. Répartition par âge des personnels contractuels (enseignants et BIATSS) ans ans ans ans >= 60 ans Total ATER PAST / Associés Ass. Hosp. / Associés Prof. contractuels 2 nd degré Lecteurs Doctorants contractuels BIATSS A BIATSS B BIATSS C Total contractuels Pourcentage 18,43 % 28,93 % 18,43 % 14,63 % 7,69 % 3,06 % 4,96 % 2,73 % 0,74 % 0,41 % 100 % ,36 % 33,06 % 10,74 % 7,69 % 1,16 % 28
30 Les emplois et les effectifs au b. La population enseignante 1. Structure par âge, sexe et par catégorie des personnels enseignants Les personnels enseignants titulaires ans ans ans ans >= 60 ans Ens. 2 nd degré Ens. Chercheurs Total Ens. Hosp-Univ. Médecine et Pharmacie Ens. Hosp-Univ. Odontologie Total Pourcentage 0,67 % 8,95 % 15,06 % 15,31 % 24,69 % 7,70 % 18,08 % 2,18 % 7,36 % ,67 % 24,02 % 40 % 25,77 % 9,54 % Les personnels enseignants contractuels ans ans ans ans >= 60 ans Total ATER PAST / Associés Ass. Hosp. / Associés Prof. contractuels 2 nd degré Lecteurs Doctorants contractuels Total Pourcentage 22,85 % 41 % 14,91 % 13,45 % 1,46 % 2,59 % 0,65 % 2,76 % 0,32 % ,86 % 28,36 % 4,05 % 3,40 % 0,32 % 29
31 Zoom sur le haut de la pyramide des âges (au delà de 50 ans) Enseignants titulaires Les départs à la retraite Enseignants titulaires Enseignants chercheurs Enseignants Hosp. Univ. dont enseignants Hosp. Univ. CSERD Enseignants 2 nd degré Total * CSERD : Centres de soins, d enseignement et de recherche dentaires Enseignants 2nd degré Enseignants Hosp. Univ. dont enseignants Hosp. Univ. CSERD Enseignants chercheurs 30
32 c. La population BIATSS Les emplois et les effectifs au Structure par âge, sexe et par catégorie des personnels BIATSS Les personnels BIATSS titulaires Nombre d agents Tranche âge ans ans ans ans >= 60 ans Type population Total Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total Pourcentage 2,24 % 1,12 % 10,70 % 9,17 % 24,46 % 15,19 % 20,39 % 10,91 % 3,36 % 2,45 % 100 % ,36 % 19,88 % 39,65 % 31,29 % 5,81 % Les personnels BIATSS contractuels Nombre d agents Tranche âge ans ans ans ans >= 60 ans Type population Total Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total Pourcentage 13,83 % 16,36 % 22,09 % 15,85 % 14,17 % 3,54 % 9,44 % 2,70 % 1,52 % 0,51 % 100 % ,19 % 37,94 % 17,71 % 12,14 % 2,02 % 31
33 Zoom sur le haut de la pyramide des âges. Personnels BIATSS titulaires Les départs à la retraite Personnels BIATSS titulaires AENES ITRF Bibliothèque - musée Médico-sociaux 1 3 Total Médico-sociaux Bibliothèque - musée ITRF AENES 32
34 33
35 Les conditions d exercice de la carrière 1.Les personnels enseignants Entrée et sortie des personnels Le concours est le mode de recrutement de droit commun des fonctionnaires, consistant à opérer, sur le seul critère des capacités individuelles, une sélection entre les candidats à des emplois dont le nombre est limité. public. Il existe deux types de concours : // Le concours externe : ouvert aux candidats titulaires de titres ou diplômes (à l exception de certains concours // Le concours interne : ouvert aux agents de l État, des collectivités ou des établissements qui en dépendent, l appartenance à un corps, cadre d emploi, ou une catégorie donnée Les enseignants-chercheurs sont également recrutés sur concours. Les mouvements d entrée et de sortie des personnels fonctionnaires peuvent se faire par : // Mutation : changement d établissement d affectation // Détachement : position du fonctionnaire placé en acti- - retraite. Il est prononcé à la demande du fonctionnaire. Il est subordonné à l existence d un emploi d accueil position du fonctionnaire qui, placé hors de son administration ou service d origine, cesse ment, à l avancement et à la retraite Tous les ans, les personnels peuvent opter pour un changement de poste ou de fonction à l intérieur de l établissement. Ces opérations de mouvements se déroulent en juin, pour une prise de fonction au 1er septembre. Cela participe à la vie de l établissement dans un souci permanent de meilleure adéquation des postes aux personnes et d évolution des compétences. Les modalités de promotion La progression dans la carrière peut se faire de différentes // Par changement de corps : - Promotion par liste d aptitude : permet à un agent d accéder au corps supérieur, suivant des critères de dossier professionnel et d ancienneté. - Concours interne ou externe // Par changement de grade : chapitre 2 Personnels BIATSS - Promotion au tableau d avancement qui permet à un agent d accéder au grade immédiatement supérieur au fessionnel ou après un examen professionnel ; - Par examen professionnel. Personnels ensiegnants - Voie d avancement dite nationale : le Conseil national des universités dispose au niveau national d un contingent d avancement de grade qu il attribue au choix aux agents remplissant les conditions réglementaires et sur évaluation de leur dossier - Voie d avancement dite locale d un certain nombre de possibilités d avancement de grade attribuées par les instances de l établissement aux agents remplissant les conditions réglementaires et sur évaluation de leur dossier - Voie d avancement dite, réservée aux enseignants-chercheurs assurant certaines fonctions (présidents d université, directeurs d UFR,...) Enseignants du second degré - Avancement par liste d aptitude ou tableau d avancement arrêté en Commission administrative paritaire académique (CAPA), sur proposition du président de l université. 34
36 Les conditions d exercice de la carrière a. Les mouvements 1. Les entrées Personnels enseignants titulaires entrants par corps Entrées en 2013 PR PUPH (1) MCF MCUPH (1) PRAG PRCE TOTAL Recrutement Mutation promotionnelle (2) Mutation Détachement Total recrutements Retour de congé parental Retour de disponibilité ou détachement 1 1 Réintégrations (dont retour de congé parental) TOTAL ENTRÉES (1) Médecine, Pharmacie et Odontologie (2) Mutation dans le cadre d une promotion Personnels enseignants titulaires entrants par grande discipline Entrées en 2013 MATHS-STIC SDLM SCIENCES DU VIVANT SHS TOTAL Recrutement Mutation promotionnelle (2) Mutation Détachement Total recrutements Retour de congé parental Retour de disponibilité ou détachement 1 1 Total Réintégrations TOTAL ENTRÉES (2) Mutation dans le cadre d une promotion 35
37 2. Les sorties Personnels enseignants titulaires sortants par corps Sorties en 2013 PR PUPH (1) MCF MCUPH (1) PRAG PRCE TOTAL Retraite Mutation Détachement 3 3 Disponibilité Démission 1 1 Nomination après concours 1 1 Congé parental 1 1 Décès TOTAL SORTIES (1) Médecine, Pharmacie et Odontologie Personnels enseignants titulaires sortants par grande discipline Sorties en 2013 MATHS-STIC SDLM SCIENCES DU VIVANT SHS TOTAL Retraite Mutation Détachement Disponibilité Démission 1 1 Nomination après concours 1 1 Congé parental 1 1 Décès TOTAL SORTIES
38 Les conditions d exercice de la carrière 3. Les mouvements par sexe et âge 2013 ENTRÉES Total Nombre d agents entrants Moyenne d âge 34 ans et 10 mois 36 ans et 1 mois 35 ans et 6 mois SORTIES Femmes Hommes Total Nombre d agents sortants Moyenne d âge 50 ans et 7 mois 55 ans et 4 mois 54 ans et 1 mois b. Les promotions (par catégorie) 2013 PR / PUPH classe exceptionnelle 15 PR / PUPH1ère classe 15 MCF / MCUPH hors classe 16 TOTAL enseignants-cherheurs 46 PRCE Hors classe 5 PRAG hors lasse 4 PR EPS hors classe 2 PRCE en PRAG 1 TOTAL enseignants 2 nd degré 12 TOTAL Part des enseignants promus par rapport à la population totale 4,85 % Enseignants-chercheurs 4,63 % PR 8,20 % MCF 2,55 % Enseignants du 2 nd degré 5,97 % Part des enseignants promus par rapport à la population promouvable (hors concours) Enseignants-chercheurs PR 14,92 % MCF 14,40 % Enseignants du 2 nd degré 9,68 % 37
39 2 - Les personnels BIATSS a. Les mouvements 1. Les entrées Entrées en 2013 AENES ITRF BIB TOTAL A B C A B C A B C A B C Recrutement et concours Mutation Détachement Total recrutements par catégorie Total recrutements Retour de congé parental 1 1 Retour de disponibilité ou détachement Réintégrations (dont retour congé parental) 3 3 Total entrées par catégorie TOTAL ENTRÉES Les sorties Sorties en 2013 AENES ITRF BIB TOTAL A B C A B C A B C A B C Retraite Démission 1 1 Mutation Nomination après concours Détachement 1 1 Fin de détachement 1 1 Disponibilité Congé parental Décès Total sorties par catégorie TOTAL SORTIES Les mouvements par sexe et âge 2013 ENTRÉES Total Nombre d agents entrants Moyenne d âge 38 ans et 7 mois 37 ans et 6 mois 38 ans et 4 mois SORTIES Femmes Hommes Total Nombre d agents sortants Moyenne d âge 52 ans et 11 mois 54 ans et 8 mois 53 ans et 6 mois 38
40 Les conditions d exercice de la carrière b. Les mutations internes c. Les promotions 2013 Ancienne affectation Nouvelle affectation Cat. A Cat. B Cat. C Total Services centraux 4 4 Composantes => Services communs 2 2 Autres composantes Total départs composante Composantes 1 1 Services communs => Services centraux Autres services communs Total départs services communs Composantes Services centraux => Services communs 1 1 Autres services centraux 3 3 Total départs services centraux TOTAL Les promotions sur liste d aptitude 2013 SAENES 1 ADAENES 1 TOTAL AENES 2 TECH 5 ASI 2 IGE 1 IGR TOTAL ITRF 8 BIBASS Bibliothécaire Conservateur TOTAL BIBLIOTHÈQUE TOTAL 10 39
41 2. Les promotions sur tableau d avancement ADJENES principal 2 ème classe 3 ADJENES principal 1 ère classe 1 ADJENES 1 ère classe 1 SAENES classe supérieure APAENES TOTAL AENES 5 ADT 1ère classe 6 ADT principal 2 ème classe 4 ADT principal 1 ère classe 8 TECH classe supérieure 1 TECH classe exceptionnelle 2 IGE 1 ère classe 3 IGE Hors-classe 1 IGR 1 ère classe 2 TOTAL ITRF 27 MAG 1 ère classe 1 MAG principal 2 ème classe MAG principal 1 ère classe 1 BIBASS classe supérieure BIBASS classe exceptionnelle Conservateur en chef 1 TOTAL BIBLIOTHEQUE 3 TOTAL Lauréats de concours et examens professionnels (y compris les recrutements dans le cadre de la loi Sauvadet) ADJAENES SAENES 1 APAENES TOTAL AENES 1 4. La synthèse des promotions ADT 7 13 TECH 4 ASI 3 IGE IGR TOTAL ITRF 7 20 TOTAL 8 20 «Part des personnels BIATSS titulaires promus par rapport à la population totale» ,40 % AENES 3,94 % ITRF 5,76 % BIBLIOTHEQUE 6,12 % «Part des personnels BIATSS titulaires promus par rapport à la population promouvable (hors concours)» 8,17 % AENES 4,26 % ITRF 5,76 % BIBLIOTHEQUE 7,50 % 40
42 rémunérations La rémunération des fonctionnaires et des agents non titulaires se compose d une rémunération principale et, le cas échéant, de primes et indemnités. chapitre 3Les La rémunération principale des personnels titulaires est déterminée par leur corps, leur grade et pour chaque corps et grade, l indice correspondant à chaque échelon ainsi que le temps moyen de passage d un échelon à l autre. La rémunération (appelée traitement) est obtenue en multipliant l indice par la valeur du point d in- Eléments accessoires au traitement versés aux agents fonctionnaires, enseignants ou Biatss, les primes et indemnités sont également liées à l exercice de certaines fonctions, activités ou responsabilités. La masse salariale comprend les rémunérations principales, les indemnités et primes ainsi que les cotisations et prestations sociales dues par l université au titre des personnels employés. 1. Les rémunérations des enseignants-chercheurs et enseignants a. Les niveaux indiciaires des personnels enseignants Indice moyen par corps des personnels enseignant Professeur des Maître de conférence universités Maître de conférence Professeur des praticien hôspitalier universités praticien Physicien hôspitalier Professeur ENSAM Professeur agrégé Professeur certifié Professeur EPS Professeur de lycée professionnel min max moyen national moyen UR1 41
43 Grille indiciaire par corps-grade Masse indiciaire maximale hors prise en compte des quotités de service Données de référence au 01/01/2013 Situation à l UR1 au 01/01/2013 Libellé du corps Libellé du corps-grade min max moyen min max moyen agents titulaires min max médian moyen Rappel moyen 2012 Professeur des universités Professeur des universités praticien hospitalier PR CE - PUPH CE PR 1C - PUPH 1C PR 2C - PUPH 2C MCF HC - MCPH HC - PHYSICIEN HC Maître de conférence Maître de conférence praticien hospitalier Physicien MCPH 1C MCF CN - PHYSI- CIEN CN MCPH 2C Professeur agrégé Professeur ENSAM PRAG HC - Prof ENSAM HC PRAG CN - Prof ENSAM CN Professeur EPS Professeur de lycée professionnel PRCE HC - Prof EPS HC - PLP2 HC PRCE CN - Prof EPS CN - PLP2 CN CE = classe exceptionnelle HC = hors classe CN = classe normale 1C = 1ère classe 2C = 2ème classe 42
44 Les rémunérations b. Les rémunérations des personnels enseignants Montants décaissés en 2013 Rémunérations principales Primes et rémunérations accessoires Cotisations sociales Prestations sociales Masse salariale décaissée Personnels titulaires Personnels contractuels TOTAL Masse salariale par type de rémunération Prestations sociales 0,07 % Masse salariale selon sexe Cotisations sociales 42,64 % Rémunérations 57,29 % Masse salariale selon statut Personnels contractuels 14,53 % 33,05 % Masse salariale décaissée Femme 43 Personnels titulaires 85,47 % 66,95 % Masse salariale décaissée Homme
45 Détail - personnels titulaires Rémunérations principales Primes et rémunérations accessoires Cotisations sociales Prestations sociales Masse salariale décaissée Personnels Enseignantschercheurs PR MCF dont Physicien Personnels hosp. univ PUPH MCUPH Personnels Enseignants PRAG - Prof ENSAM PRCE - Prof EPS - Biadm. - PLP TOTAL Détail - personnels contractuels Rémunérations principales Primes et rémunérations accessoires Cotisations sociales Prestations sociales Masse salariale décaissée Personnels Enseignants MCF associés Prof associés Prof contractuels doctorants ATER Lecteurs Personnels hosp. univ Assistants hôpitaux Chefs clinique Praticiens hospit Assistants associés TOTAL
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