2013 Université de Rennes 1

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1 2013 Université de Rennes 1

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3 L université de Rennes 1 présente ici son bilan social pour l année Le bilan social a vocation à donner des informations chiffrées sur les emplois, les personnels, les rémunérations, la formation et les conditions de travail de notre établissement. Il s adresse tout à la fois à notre personnel, à nos partenaires et à nos étudiants, leur permettant ainsi de renforcer leur connaissance en matière de ressources humaines de notre université et ainsi de percevoir l ensemble des évolutions sur les trois derniers exercices. J ai souhaité que le bilan 2013 soit enrichi d un certain nombre de données, permettant ainsi de mieux mesurer le fruit de notre politique en matière de ressources humaines, notamment sur les volets de la parité et du handicap. Outil de communication et de compréhension de notre politique, il repose sur le partage l analyse de la situation présente et alimente la qualité de notre pilotage et du dialogue social. Je remercie les équipes de la direction des ressources humaines et de la direction de la communication pour la réalisation de ce document. l'université de Rennes1 avant-propos Guy Cathelineau, président de l université de Rennes 1 2

4 3 1 - Les emplois 5 a. Les plafonds d emploi 5 b. Les emplois enseignants 6 c. Les emplois BIATSS Les effectifs 9 a. Les effectifs globaux en équivalent temps plein travaillé (ETPT) 9 b. Les personnels enseignants 9 c. Les personnels BIATSS Les données démographiques 27 a. Répartition démographique 27 b. La population enseignante 29 c. La population BIATSS Les personnels enseignants 34 a. Les mouvements 35 b. Les promotions Les personnels BIATSS 38 a. Les mouvements 38 b. Les mutations internes 39 c. Les promotions Les rémunérations des enseignants-chercheurs et enseignants 41 a. Les niveaux indiciaires des personnels enseignants 41 b. Les rémunérations des personnels enseignants 43 c. Les primes des personnels enseignants 45 d. Les heures complémentaires versées Les rémunérations des personnels BIATSS 47 a. Les niveaux indiciaires des personnels BIATSS 47 b. Les rémunérations des personnels BIATSS 51 c. Les primes des personnels BIATSS La synthèse des rémunérations 55 Chapitre 1 Les emplois et les effectifs Chapitre 2 Les conditions d exercice de la carrière Chapitre 3 Les rémunérations

5 Chapitre 4 La formation des personnels 1 - La politique de formation à l université Rennes Thèmes des formations proposées en Les autres actions de formation 61 a. Le congé de formation professionnelle (CFP) 61 b. Le bilan de compétences 61 c. La VAE, la RAEP, la VES Le budget de la formation des personnels L organisation du temps de travail 63 a. Le travail à temps partiel 63 b. Les absences au travail La prévention des risques professionnels 66 a. Les acteurs de la prévention 66 b. Le Comité Hygiène et Sécurité (CHS) Les accidents du travail et les maladies professionnelles La médecine de prévention 67 a. La surveillance médicale des agents 67 b. L action sur le milieu professionnel La prise en charge du handicap L action sociale 69 a. Les aides et les subventions 69 b. Les manifestations organisées 69 c. Les dépenses de l action sociale La documentation Les activités physiques et sportives 70 Chapitre 5 Les conditions de travail Chapitre 6 Les activités sociales, culturelles et sportives 4

6 chapitre 1 Les emplois et les effectifs 1. Les emplois La loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités introduit de nouvelles responsabilités en matière de gestion des ressources humaines. Ainsi l université de Rennes 1 ayant accédé aux responsabilités et compétences élargies au 1 er janvier 2010 s est vu : // transférer la masse salariale sur le budget de l établissement; // en Equivalent Temps Plein Travaillé (EPTP) ; a. Les plafonds d emploi 1. Les emplois délégués sous plafond Etat votés au budget primitif (ETPT) : plafond 1 Enseignants, ensegnants-chercheurs, chercheurs BIATSS // annuel sur ses ressources propres. Le plafond d emplois de l université de Rennes 1 intègre : // le plafond d emplois État, // et le plafond d emploi sur ressources propres. de l université au moment du vote du budget. Il appartient à l établissement de gérer l ensemble de ces emplois en procédant à leur ou transformation, ceci dans le respect du plafond des emplois et du plafond de la masse salariale Permanents Non permanents CDD S/total EC Permanents CDI Non permanents CDD S/total BIATSS Total Les emplois sous plafond ressources propres votés au budget primitif (ETPT) : plafond Enseignants, Permanents ensegnants-chercheurs, chercheurs Non permanents CDD S/total EC BIATSS Permanents CDI Non permanents CDD S/total BIATSS Total

7 b. Les emplois enseignants Les emplois enseignants et enseignants-chercheurs existant au 1 er septembre 2013 (base SIRH) Rennes 1 hors IUT, ENSSAT PR MCF PU-PH (1) MCU-PH (1) PRAG PRCE Total 2013 Total Total 2011 IUT Lannion IUT Rennes IUT St Brieuc IUT St Malo ENSSAT (1) Inclus Odontologie et Pharmacie Professeur certifié 6,34 % Professeur des universités 22,47 % Professeur agrégé 9,94 % Maître de conférences des universités - Praticien hospitalier 4,77 % Professeur des universités - Praticien hospitalier 8,69 % Maître de conférences 46,76 % 6

8 c.les emplois BIATSS Les emplois et les effectifs Les emplois BIATSS existant au 1 er Type Cat. A Cat. B Cat. C Total 2013 Total 2012 Total 2011 ITRF Rennes 1 hors IUT, ENSSAT IUT Lannion IUT St Brieuc IUT St Malo IUT Rennes ENSSAT AENES BIB S/Total ,38 % 22,25 % 51,38 % ITRF AENES S/Total ,56 % 11,63 % 55,81 % ITRF AENES S/Total ,67 % 44,44 % 38,89 % ITRF AENES S/Total ,67 % 33,33 % 50,00 % ITRF AENES S/Total ,70 % 34,78 % 56,52 % ITRF AENES S/Total ,31 % 38,46 % 19,23 % Emplois BIATSS par catégorie en 2013 Total ,53 % ,61 % ,86 % ,81 % 23,56 % 51,63 % ,68 % 24,64 % 51,68 % Personnels de bibliothèque (BIB) Personnels de l Administration de l Éducation nationale et de l enseignement supérieur (AENES) Ingénieurs et techniciens de recherche et formation (ITRF) A B C

9 2. Les effectifs a. Les effectifs globaux en équivalent temps plein travaillé (ETPT) ETPT : Équivalent Temps Plein Travaillé. C est l unité retenue pour déterminer le plafond d emploi de l établissement. Elle dépend de la quotité de travail et de la période d activité sur l année. Exemples : un agent à temps plein qui a été en activité toute l année compte pour 1, un agent présent sur la même durée mais à 80% compte pour 0,8 etc Moyenne des ETPT mensuels 2013 Dont plafond 1 Dont plafond 2 Personnels titulaires Enseignants Chercheurs 843,94 829,84 825,45 825,45 Enseignants Hosp. et Odonto. 161,67 159,58 160,42 160,42 Enseignants du 2 nd degré 196,04 198,22 200,01 200,01 BIATSS 931,66 928,89 923,91 923,91 Total 2 133, , , ,79 Enseignants BIATSS Personnels non-titulaires PAST / Associés 25,73 24,50 23,50 23,50 ASS. Hosp / Associés / PHU 117,93 118,84 122,95 122,96 ATER 59,84 61,97 59,43 59,43 Professeurs contractuels 10,38 12,12 13, ,89 Lecteurs 4,92 4 3,58 3,58 Contrats doctorants 301, ,97 221,19 97,78 BIATSS 179,04 177,29 375,96 122,27 253,685 Recherche 174,02 167,34 158,11 158,105 Agents vacataires et suppléances ,81 Total 1 023, , ,39 555,93 520,46 Total général 3 156, , , ,72 520,46 8

10 Les emplois et les effectifs au b. Les personnels enseignants 1. Les ETPT Les effectifs enseignants délégués (ETPT) Emplois contractuels 31,38 % Emplois du 2 nd degré 11,57% Emplois du supérieur 57,05 % Les enseignants-chercheurs : // Professeur des universités (PR) // Maître de conférences (MCF) Les enseignants-chercheurs des disciplines médicales sont rassemblés, sous la tutelle conjointe des ministères de l Éducation nationale, de l Enseignement supérieur et de la Recherche et de la Santé : // Professeur des universités - Praticien hospitalier (PU-PH) // Maître de conférences des universités - Praticien hospitalier (MCU-PH) // Praticiens hospitaliers universitaires (PHU) // Assistants hospitaliers universitaires (AHU) Les enseignants du second degré affecté dans l enseignement supérieur : // // Emplois du supérieur 985,87 Emplois du 2 nd degré 200,01 Emplois contractuels 542,32 Total 1 728,2 Les enseignants contractuels : // Personnel associé temporaire (PAST) // Attaché temporaire d enseignement et de recherche (ATER) // Lecteur (LECT) et Maître de Langues (ML) // Doctorant contractuel // Enseignant contractuel Répartition des effectifs enseignants (ETPT) Enseignants chercheurs 825,45 Enseignants hosp et odonto 160,42 Enseignants du 2 nd degré 200,01 Divers (PAST, associés, lecteurs) 163,92 ATER 59,43 Doctorants 318,97 Total 1 728,2 Doctorants 18,46 % ATER 3,44 % Enseignants-chercheurs 47,76 % Divers (PAST, associés lecteurs) 9,49 % Enseignants du 2 nd degré 11,57% Enseignants hosp et odonto 9,28 % 9

11 2. Les effectifs enseignants titulaires Total 2013 Total 2012 Total 2011 Professeurs des Universités Maîtres de conférences PUPH Médecine MCUPH Médecine PUPH Pharmacie MCUPH Pharmacie PUPH Odontologie MCUPH Odontologie Professeurs agrégés Professeurs d EPS Professeurs des établissements professionnels Total ,14 % 65,86 % ,75 % 66,25 % ,55 % 66,45 % Professeurs des Universités Maitres de conférences PUPH MCUPH Professeurs agrégés Professeurs certifiés Professeurs d'eps 1 7 Professeurs des établissements professionnels

12 Les emplois et les effectifs au Les effectifs enseignants contractuels Total 2013 Total 2012 Total 2011 ATER PAST / Associés ASS Hosp. / Associés Prof. contractuels 2 nd degré Lecteurs Doctorants contractuels Total ,87 % 60,13 % ,47 % 60,53 % ,48 % 62,52 % ATER PAST / Associés 8 31 ASS Hosp. / Associés Prof. contractuels 2nd degré 14 5 Lecteurs 2 2 Doctorants contractuels

13 4. Les effectifs enseignants-chercheurs par discipline (section CNU) Section Libellé section MCF PR MCUPH PUPH MCUPH Pharma PUPH Pharma MCUPH Odont. PUPH Odont. Physicien adjoint Total % 01 Droit privé et sc. crim ,85 % 02 Droit public ,37 % 03 Hist.du Droit & inst ,89 % 04 Science politique ,59 % 05 Sc. économiques ,54 % 06 Sc. de gestion ,24 % Droit, Economie Gestion ,8 % 09 Lang. & litt. franç ,10 % 11 Lang. & litt. ang ,10 % 12 Lang. & litt. germ. 0 0,00 % 15 Lang. & litt. autres 0 0,00 % 16 Psychologie 3 3 0,30 % 17 Philosophie ,89 % 19 Socio., démographie 4 4 0,40 % 20 Anth., eth., préhis ,20 % 23 Géo. phys. & autres 1 1 0,10 % Sciences Humaines ,1 % 71 Sc. info. communic ,99 % 72 Epis., his. sc. tec ,10 % 25 Mathématiques ,46 % 26 Maths. appliqués ,07 % 27 Informatique ,61 % 28 Mil. denses & matér ,66 % 30 Mil. dilués & optiq ,77 % 31 Chim. théo., phys ,79 % 32 Chim. org. min. ind ,06 % 33 Chim. des matériaux ,08 % 35 Struc. évol. Terre ,08 % 36 Terre solide ,89 % 60 Mécan., génie mécan ,77 % 61 Génie informatique et traitement du signal ,76 % 62 Energ., génie procé ,99 % 63 Electronique ,15 % 64 Biochimie, biologie ,77 % 65 Biologie cellulaire ,27 % 66 Physiologie ,58 % 67 Biolog. pop. & écol ,57 % 68 Biolog. organismes ,19 % 69 Neurosciences ,29 % Sciences et technologie ,9 % 42 Morphologie et morphogenèse ,29 % 43 Biophysique et imagerie Médecine ,69 % 44 Biochim., biologie cell. et moléc., physio ,38 % 45 Microbiologie, Maladies transmissibles ,99 % 46 Santé publique, environ. et société ,49 % 47 Cancérologie, génétique, hémato.,immuno ,19 % 48 Anesthésiologie, réanimation, méd. d urgence, pharmaco ,38 % 49 Pathologie nerveuse et musculaire, patho. mentale 9 9 0,89 % 50 Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chir. Plastique 7 7 0,69 % 51 Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire ,19 % 52 Madadies des appareils digestifs et urinaires ,09 % 53 Médecine interne, gériatrie et chirugie générale ,59 % 54 Développement et pathologie de l enfant, gynécologie ,99 % 55 Pathologie de la tête et du cou 3 3 0,30 % 56 Développement, croissance et prévention ,40 % 57 Sciences biologiques, médecine et chrirurgie buccales ,79 % 58 Sciences physiques et physiologiques endodontiques ,19 % 80 Bioanalyse, métrolog ,10 % 81 Sc. du médicament et autres produits de santé 1 1 0,10 % 82 Génétique moléculaire, Bactériologie 2 2 0,20 % 85 Sc. physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé ,99 % 86 Sc. du médicament et autres produits de santé ,37 % 87 Sc.Biologiques, fondamentales et clinique ,58 % Santé ,2 %

14 Les emplois et les effectifs au Le Conseil national des universités (CNU) est l instance nationale qui se prononce sur les mesures individuelles relatives Il est composé de 11 groupes, eux-mêmes divisés en 52 sections, dont chacune correspond à une discipline. chargé de l enseignement supérieur. PU-PH 11,08 % Maîtres de conférences 14,80 % MCU-PH 5,44 % Professeurs des universités 1,61 % Professeurs des universités 7,15 % Maîtres de conférences 3,12 % Santé Droit Économie Gestion Sciences Humaines Professeurs des universités 17,02 % Sciences et Technologies Maîtres de conférences 39,78 % 13

15 4. Les effectifs enseignants par composante TOTAL titulaires TOTAL contractuels TOTAL Enseignants et enseignantschercheurs TOTAL Faculté de droit et de science politique Faculté des sciences économiques UFR de Philosophie IGR-IAE IPAG UFR SPM UFR MATHS UFR SVE ESIR OSUR ISTIC ENSSAT Faculté de médecine Faculté de pharmacie Faculté d odontologie IUT de Lannion IUT de Rennes IUT de Saint-Brieuc IUT de Saint-Malo Total Faculté de droit et de science politique Faculté des sciences économiques UFR de Philosophie IGR-IAE IPAG UFR SPM UFR MATHS UFR SVE ESIR OSUR ISTIC ENSSAT Faculté de médecine Faculté de pharmacie Faculté d odontologie IUT de Lannion IUT de Rennes IUT de Saint-Brieuc IUT de Saint-Malo 14

16 Les emplois et les effectifs au Sciences humaines et sociales Faculté de droit et de science politique Faculté des sciences économiques UFR de Philosophie IGR-IAE IPAG Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Professeurs d universités Maîtres de conférences , s/total Enseignantschercheurs , Professeurs agrégés / ENSAM s/total Enseignants du 2 nd degré TOTAL titulaires , ATER Doctorants contractuels - Mission d enseignement Doctorants contractuels - Sans mission d enseignement Associé professeurs 1 1 Ass.prof.(mi-temps) ,5 0, ,5 As.m.conf.(mi-temps) ,5 2 1 Lecteurs Enseignants contractuels TOTAL contractuels ,5 Total Enseignants et enseignants-chercheurs ,5 59, ,5 Total , ,5 15

17 Santé Faculté de médecine Faculté de pharmacie Faculté d odontologie Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP PROF.UNIV.PRAT.HOSP ,5 MAIT.CONF.PRAT.HOSP PUPH PHARMA MCUPH PHARMA MAIT.CONF.HOSP.DENT PROF.PRAT.HOSP.DENT PR MCF ,6 12,5 2 1,4 TOTAL titulaires , ,6 25, ,4 15 ATER 2 2 Doctorants contractuels - Mission d ens Doctorants contractuels - Sans mission d ens Ass.Hosp.Univ Associé Assist. Tpl Associé Mc.HU MTps ,5 Associé Mc.HU Tpl 1 1 Associé Pr.HU MTps 1 0, ,5 0,5 Ch.cli.univ-ass.hôp Ch.cli.univ.Med.Géné Prat.Hosp.Univ TOTAL contractuels ,5 7, Total enseignants et enseignants-chercheurs , , ,4 28 Total , ,

18 Les emplois et les effectifs au Sciences et technologies UFR SPM UFR MATHS UFR SVE ESIR Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Professeurs d université , Maîtres de conférences , , , ,8 19 s/total Enseignants-chercheurs , , , ,8 30 Professeurs agrégés / ENSAM , Professeur d EPS s/total Enseignants du 2 nd degré , TOTAL titulaires , ,8 58, , ,8 31 ATER ,5 0, Doctorants contractuels - Mission d enseignement Doctorants contractuels - Sans mission d enseignement Ass.prof.(mi-temps) TOTAL contractuels ,5 26, Total Enseignants et enseignants-chercheurs , ,3 84, , ,8 36 Total , , , ,8 IUT IUT de Lannion IUT de Rennes IUT de Saint-Brieuc IUT de Saint-Malo Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Professeurs d université Maîtres de conférences , Enseignants-chercheurs , Professeurs agrégés / ENSAM , , , Professeurs d EPS 1 1 Professeurs Lycée Professionnel Enseignants du 2 nd degré , , TOTAL titulaires , , ATER Doctorants contractuels - Mission d enseignement 1 1 Doctorants contractuels - Sans mission d enseignement 1 1 As.m.conf.(mi-temps) 1 3 0,5 1, , ,5 Lecteurs 1 1 Enseignants contractuels 1 0, TOTAL contractuels , , ,5 Total Enseignants et enseignants-chercheurs , , ,5 Total 86 83, , ,5 17

19 OSUR ISTIC ENSSAT Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Professeurs d université Maîtres de conférences , s/total Enseignants-chercheurs , Professeurs agrégés / ENSAM , Professeur d EPS 1 1 s/total Enseignants du 2 nd degré , TOTAL titulaires ATER Doctorants contractuels - Mission d enseignement ,8 7 7 Doctorants contractuels - Sans mission d enseignement Ass.prof.(mi-temps) 1 0,5 TOTAL contractuels , Total Enseignants et enseignants-chercheurs , Total , Les effectifs enseignants par service SIUAPS SCELVA SFC Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Maîtres de conférences 1 1 Enseignants-chercheurs 1 1 Professeurs agrégés / ENSAM , ,3 3,5 Professeurs d EPS Enseignants du 2 nd degré ,8 5,5 TOTAL titulaires ,8 5,5 ATER As.m.conf.(mi-temps) 1 2 0, ,5 0,5 1 0,5 Lecteurs Enseignants contractuels TOTAL contractuels 1 2 0, ,5 5,5 1 0,5 Total Enseignants et 3 9 2, , ,5 enseignants-chercheurs Total 12 10, ,3 1 0,5 18

20 c. Les personnels BIATSS Les emplois et les effectifs au Les personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé sont classés selon trois catégories de la fonction publique, A, B ou C et répartis selon trois types de population : // Les personnels de l administration de l Education nationale et de l Enseignement supérieur (AENES) Administration de l éducation Nationale et de l Enseignement Supérieur A B C AENESR administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche AAE attaché d administration d État SAENES secrétaire administratif de l éducation nationale et de l enseignement supérieur ADJAENES adjoint administratif de l éducation nationale et de l enseignement supérieur // Les personnels ingénieurs et techniciens de recherche et formation (ITRF) // Les personnels des bibliothèques (BIB) Ingénieurs et techniciens Recherche et Formation (ITRF) IGR ingénieur de recherche IGE ingénieur d études ASI RF assistant ingénieur TCH RF technicien de Recherche et Formation ATRF adjoint technique recherche et formation) Social et Santé CTSS conseiller technique de service social ASOC assistant social INF Bibliothèque CONS GEN BIB conservateur général des bibliothèques CONS BIB conservateur des bibliothèques Bibliothécaire BAS bibliothécaire adjoint spécialisé ABIB assistant de bibliothèque MAG B magasinier de bibliothèque 1. Les effectifs en équivalent temps plein travaillé 923,91 375,96 Recherche 158,11 Total 1 457,98 Recherche 10,84 % 25,79 % 63,37 % 19

21 2. Les effectifs titulaires par catégorie Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total ,16 % 38,84 % ,99 % 39,01 % ,75 % 39,25 % Catégorie A Catégorie B Catégorie C Les effectifs contractuels par catégories CDI catégorie A CDI catégorie B CDI catégorie C CDD Recherche Autres CDD A CDD B dont suppléances CDD C dont suppléances Agents vacataires catégorie A Agents vacataires catégorie B Agents vacataires catégorie C Total ,88 % 39,12 % ,71 % 37,29 % ,24 % 37,76 % Catégorie A Catégorie B Catégorie C

22 Les emplois et les effectifs au Synthèse des effectifs BIATSS par composante et par service TOTAL titulaires TOTAL contractuels TOTAL BIATSS TOTAL Faculté de droit et de science politique Faculté des sciences économiques UFR de Philosophie IGR-IAE IPAG UFR SPM UFR MATHS UFR SVE ESIR OSUR ISTIC ENSSAT Faculté de médecine Faculté de pharmacie Faculté d odontologie IUT de Lannion IUT de Rennes IUT de Saint-Brieuc IUT de Saint-Malo Total Faculté de droit et de science politique Faculté des sciences économiques UFR de Philosophie IGR-IAE IPAG UFR SPM UFR MATHS UFR SVE ESIR OSUR ISTIC ENSSAT Faculté de médecine Faculté de pharmacie Faculté d odontologie IUT de Lannion IUT de Rennes 21 IUT de Saint-Brieuc IUT de Saint-Malo

23 TOTAL TOTAL Total BIATSS Services centraux SIUAPS SIMPPS Fondation SOIE SFC SCD SCELVA DSI* ASUR 2 2 Station Paimpont CIRM SCAC SAVE Total Total * y compris les mises à disposition de Renater 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100% Services centraux SIUAPS SIMPPS Fondation SOIE SFC SCD SCELVA DSI ASUR Station Paimpont CIRM SCAC SAVE 22

24 Les emplois et les effectifs au Détail des effectifs BIATSS par composante Faculté de droit et de science politique faculté des sciences économiques UFR de Philosophie IGR-IAE IPAG Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Cat A , Cat B 2 2 1, ,7 0,8 1 1 Cat C , , ,8 3 3 TOTAL titulaires , , ,5 3,6 5 5 Cat A ,8 Cat B 2 2 1,5 1, ,7 1 1 Cat C 5 2 4,8 1, ,4 0, ,8 0,9 3 2,8 TOTAL contractuels 7 4 6,3 3, ,4 2, ,3 0,9 4 3,8 Total Cat A , Total Cat B 4 4 3,4 3, ,4 0,8 2 2 Total Cat C ,3 3, ,2 2, ,8 2,7 6 5,8 Total BIATSS ,7 7, ,2 6, ,8 4,5 9 8,8 Total 36 33, , ,3 9 8,8 ISTIC ENSSAT Médecine Pharmacie Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Cat A , ,6 2 Cat B , , ,8 3 Cat C , ,8 0, ,6 5, ,4 1 TOTAL titulaires , ,6 15, ,3 11, ,8 6 Cat A Cat B ,7 0,9 1 1 Cat C 4 3, ,7 0, ,5 6 5 TOTAL contractuels 6 3 5, ,4 7, , Total Cat A , ,6 2 Total Cat B ,5 5, , ,8 4 Total Cat C , ,5 1, ,1 5, ,4 1 Total BIATSS , , ,8 12, ,8 7 Total 45 44, , , ,8 23

25 S.P.M. MATHS S.V.E. ESIR OSUR Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP , , ,8 12, , , , , , ,3 40, , , , , , , , ,8 2 1,8 4 3, , , ,8 6 5,9 3 2, , ,6 13, , , , , ,5 43, , , , , , ,2 8 7, Odontologie IUT de Lannion IUT de Rennes IUT de Saint-Brieuc IUT de Saint-Malo Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP 2 1 1, ,6 6, ,5 2 1, ,8 2, ,1 9, ,5 3, , ,8 8, , , , ,2 17, ,6 25, ,6 6, ,5 1 0, , , , , , , ,3 0, , , , , ,2 1, , , , , , , ,6 2, ,1 9, , ,4 3, , ,4 8, , ,9 3, , ,6 18, ,9 27, , ,8 8, , , , , ,5 24

26 Les emplois et les effectifs au Détail des effectifs BIATSS par service Services centraux SIUAPS SIMPPS Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Cat A ,8 24,8 10 9,1 Cat B ,9 13,6 4 3,4 Cat C ,7 53, ,8 7,8 4 3,4 TOTAL titulaires ,4 91, ,8 7, ,9 Cat A 9 7 8,3 6, ,1 1 Cat B 7 2 6, Cat C , ,8 TOTAL contractuels ,4 32, ,9 1 Total Cat A 32 31, ,2 1 Total Cat B ,6 5 4,4 Total Cat C ,7 76, ,8 9,8 6 5,2 Total BIATSS ,8 123, ,8 9, ,8 1 Total , , ,8 SCELVA DSI* ASUR Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Cat A Cat B ,4 1 1 Cat C , ,7 TOTAL titulaires ,8 47,4 2 1,7 Cat A ,8 7 Cat B ,9 4 4 Cat C ,5 TOTAL contractuels , ,8 12,5 Total Cat A ,8 40 Total Cat B , ,4 1 1 Total Cat C ,8 3,5 1 0,7 Total BIATSS , ,6 59,9 2 1,7 Total 7 6, ,5 2 1,7 * y compris les mises à disposition de Renater pour 7,60 ETP 25

27 Fondation SOIE SFC SCD Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,8 Station Paimpont CIRM SCAC SAVE Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP 4 2 3, , , , ,4 1 0, , , , , , , , ,8 7, , ,

28 Les emplois et les effectifs au Les données démographiques a. Répartition démographique ans ans ans ans >= 60 ans ENSEIGNANTS titulaires ENSEIGNANTS contractuels Total Enseignants BIATSS titulaires BIATSS contractuels Total BIATSS Total Pourcentage 7,24 % 10,9 % 12,85 % 13,2 % 15,24 % 14,21 % 10,40 % 10,51 % 2,01 % 3,46 % 100 % ,13 % 26,05 % 29,44 % 20,91 % 5,46 % Total Enseignants >= 60 ans ans ans ans ans BIATSS - >= 60 ans ans ans ans ans

29 1. Répartition par âge des personnels titulaires (enseignants et BIATSS) ans ans ans ans >= 60 ans Total Ens. Chercheurs Ens. Hosp-Univ. Médecine et Pharmacie Ens. Hosp-Univ. Odontologie Ens. 2 nd degré BIATSS A BIATSS B BIATSS C Total titulaires Pourcentage 1,01 % 0,87 % 9,74 % 12,41 % 19,44 % 20,40 % 13,42 % 14,84 % 2,71 % 5,15 % 100 % ,88 % 22,15 % 39,84 % 28,26 % 7,86 % ,88 % 23,36 % 39,81 % 26,66 % 8,29 % ,51 % 24,70 % 38,15 % 25,89 % 8,75 % 2. Répartition par âge des personnels contractuels (enseignants et BIATSS) ans ans ans ans >= 60 ans Total ATER PAST / Associés Ass. Hosp. / Associés Prof. contractuels 2 nd degré Lecteurs Doctorants contractuels BIATSS A BIATSS B BIATSS C Total contractuels Pourcentage 18,43 % 28,93 % 18,43 % 14,63 % 7,69 % 3,06 % 4,96 % 2,73 % 0,74 % 0,41 % 100 % ,36 % 33,06 % 10,74 % 7,69 % 1,16 % 28

30 Les emplois et les effectifs au b. La population enseignante 1. Structure par âge, sexe et par catégorie des personnels enseignants Les personnels enseignants titulaires ans ans ans ans >= 60 ans Ens. 2 nd degré Ens. Chercheurs Total Ens. Hosp-Univ. Médecine et Pharmacie Ens. Hosp-Univ. Odontologie Total Pourcentage 0,67 % 8,95 % 15,06 % 15,31 % 24,69 % 7,70 % 18,08 % 2,18 % 7,36 % ,67 % 24,02 % 40 % 25,77 % 9,54 % Les personnels enseignants contractuels ans ans ans ans >= 60 ans Total ATER PAST / Associés Ass. Hosp. / Associés Prof. contractuels 2 nd degré Lecteurs Doctorants contractuels Total Pourcentage 22,85 % 41 % 14,91 % 13,45 % 1,46 % 2,59 % 0,65 % 2,76 % 0,32 % ,86 % 28,36 % 4,05 % 3,40 % 0,32 % 29

31 Zoom sur le haut de la pyramide des âges (au delà de 50 ans) Enseignants titulaires Les départs à la retraite Enseignants titulaires Enseignants chercheurs Enseignants Hosp. Univ. dont enseignants Hosp. Univ. CSERD Enseignants 2 nd degré Total * CSERD : Centres de soins, d enseignement et de recherche dentaires Enseignants 2nd degré Enseignants Hosp. Univ. dont enseignants Hosp. Univ. CSERD Enseignants chercheurs 30

32 c. La population BIATSS Les emplois et les effectifs au Structure par âge, sexe et par catégorie des personnels BIATSS Les personnels BIATSS titulaires Nombre d agents Tranche âge ans ans ans ans >= 60 ans Type population Total Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total Pourcentage 2,24 % 1,12 % 10,70 % 9,17 % 24,46 % 15,19 % 20,39 % 10,91 % 3,36 % 2,45 % 100 % ,36 % 19,88 % 39,65 % 31,29 % 5,81 % Les personnels BIATSS contractuels Nombre d agents Tranche âge ans ans ans ans >= 60 ans Type population Total Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total Pourcentage 13,83 % 16,36 % 22,09 % 15,85 % 14,17 % 3,54 % 9,44 % 2,70 % 1,52 % 0,51 % 100 % ,19 % 37,94 % 17,71 % 12,14 % 2,02 % 31

33 Zoom sur le haut de la pyramide des âges. Personnels BIATSS titulaires Les départs à la retraite Personnels BIATSS titulaires AENES ITRF Bibliothèque - musée Médico-sociaux 1 3 Total Médico-sociaux Bibliothèque - musée ITRF AENES 32

34 33

35 Les conditions d exercice de la carrière 1.Les personnels enseignants Entrée et sortie des personnels Le concours est le mode de recrutement de droit commun des fonctionnaires, consistant à opérer, sur le seul critère des capacités individuelles, une sélection entre les candidats à des emplois dont le nombre est limité. public. Il existe deux types de concours : // Le concours externe : ouvert aux candidats titulaires de titres ou diplômes (à l exception de certains concours // Le concours interne : ouvert aux agents de l État, des collectivités ou des établissements qui en dépendent, l appartenance à un corps, cadre d emploi, ou une catégorie donnée Les enseignants-chercheurs sont également recrutés sur concours. Les mouvements d entrée et de sortie des personnels fonctionnaires peuvent se faire par : // Mutation : changement d établissement d affectation // Détachement : position du fonctionnaire placé en acti- - retraite. Il est prononcé à la demande du fonctionnaire. Il est subordonné à l existence d un emploi d accueil position du fonctionnaire qui, placé hors de son administration ou service d origine, cesse ment, à l avancement et à la retraite Tous les ans, les personnels peuvent opter pour un changement de poste ou de fonction à l intérieur de l établissement. Ces opérations de mouvements se déroulent en juin, pour une prise de fonction au 1er septembre. Cela participe à la vie de l établissement dans un souci permanent de meilleure adéquation des postes aux personnes et d évolution des compétences. Les modalités de promotion La progression dans la carrière peut se faire de différentes // Par changement de corps : - Promotion par liste d aptitude : permet à un agent d accéder au corps supérieur, suivant des critères de dossier professionnel et d ancienneté. - Concours interne ou externe // Par changement de grade : chapitre 2 Personnels BIATSS - Promotion au tableau d avancement qui permet à un agent d accéder au grade immédiatement supérieur au fessionnel ou après un examen professionnel ; - Par examen professionnel. Personnels ensiegnants - Voie d avancement dite nationale : le Conseil national des universités dispose au niveau national d un contingent d avancement de grade qu il attribue au choix aux agents remplissant les conditions réglementaires et sur évaluation de leur dossier - Voie d avancement dite locale d un certain nombre de possibilités d avancement de grade attribuées par les instances de l établissement aux agents remplissant les conditions réglementaires et sur évaluation de leur dossier - Voie d avancement dite, réservée aux enseignants-chercheurs assurant certaines fonctions (présidents d université, directeurs d UFR,...) Enseignants du second degré - Avancement par liste d aptitude ou tableau d avancement arrêté en Commission administrative paritaire académique (CAPA), sur proposition du président de l université. 34

36 Les conditions d exercice de la carrière a. Les mouvements 1. Les entrées Personnels enseignants titulaires entrants par corps Entrées en 2013 PR PUPH (1) MCF MCUPH (1) PRAG PRCE TOTAL Recrutement Mutation promotionnelle (2) Mutation Détachement Total recrutements Retour de congé parental Retour de disponibilité ou détachement 1 1 Réintégrations (dont retour de congé parental) TOTAL ENTRÉES (1) Médecine, Pharmacie et Odontologie (2) Mutation dans le cadre d une promotion Personnels enseignants titulaires entrants par grande discipline Entrées en 2013 MATHS-STIC SDLM SCIENCES DU VIVANT SHS TOTAL Recrutement Mutation promotionnelle (2) Mutation Détachement Total recrutements Retour de congé parental Retour de disponibilité ou détachement 1 1 Total Réintégrations TOTAL ENTRÉES (2) Mutation dans le cadre d une promotion 35

37 2. Les sorties Personnels enseignants titulaires sortants par corps Sorties en 2013 PR PUPH (1) MCF MCUPH (1) PRAG PRCE TOTAL Retraite Mutation Détachement 3 3 Disponibilité Démission 1 1 Nomination après concours 1 1 Congé parental 1 1 Décès TOTAL SORTIES (1) Médecine, Pharmacie et Odontologie Personnels enseignants titulaires sortants par grande discipline Sorties en 2013 MATHS-STIC SDLM SCIENCES DU VIVANT SHS TOTAL Retraite Mutation Détachement Disponibilité Démission 1 1 Nomination après concours 1 1 Congé parental 1 1 Décès TOTAL SORTIES

38 Les conditions d exercice de la carrière 3. Les mouvements par sexe et âge 2013 ENTRÉES Total Nombre d agents entrants Moyenne d âge 34 ans et 10 mois 36 ans et 1 mois 35 ans et 6 mois SORTIES Femmes Hommes Total Nombre d agents sortants Moyenne d âge 50 ans et 7 mois 55 ans et 4 mois 54 ans et 1 mois b. Les promotions (par catégorie) 2013 PR / PUPH classe exceptionnelle 15 PR / PUPH1ère classe 15 MCF / MCUPH hors classe 16 TOTAL enseignants-cherheurs 46 PRCE Hors classe 5 PRAG hors lasse 4 PR EPS hors classe 2 PRCE en PRAG 1 TOTAL enseignants 2 nd degré 12 TOTAL Part des enseignants promus par rapport à la population totale 4,85 % Enseignants-chercheurs 4,63 % PR 8,20 % MCF 2,55 % Enseignants du 2 nd degré 5,97 % Part des enseignants promus par rapport à la population promouvable (hors concours) Enseignants-chercheurs PR 14,92 % MCF 14,40 % Enseignants du 2 nd degré 9,68 % 37

39 2 - Les personnels BIATSS a. Les mouvements 1. Les entrées Entrées en 2013 AENES ITRF BIB TOTAL A B C A B C A B C A B C Recrutement et concours Mutation Détachement Total recrutements par catégorie Total recrutements Retour de congé parental 1 1 Retour de disponibilité ou détachement Réintégrations (dont retour congé parental) 3 3 Total entrées par catégorie TOTAL ENTRÉES Les sorties Sorties en 2013 AENES ITRF BIB TOTAL A B C A B C A B C A B C Retraite Démission 1 1 Mutation Nomination après concours Détachement 1 1 Fin de détachement 1 1 Disponibilité Congé parental Décès Total sorties par catégorie TOTAL SORTIES Les mouvements par sexe et âge 2013 ENTRÉES Total Nombre d agents entrants Moyenne d âge 38 ans et 7 mois 37 ans et 6 mois 38 ans et 4 mois SORTIES Femmes Hommes Total Nombre d agents sortants Moyenne d âge 52 ans et 11 mois 54 ans et 8 mois 53 ans et 6 mois 38

40 Les conditions d exercice de la carrière b. Les mutations internes c. Les promotions 2013 Ancienne affectation Nouvelle affectation Cat. A Cat. B Cat. C Total Services centraux 4 4 Composantes => Services communs 2 2 Autres composantes Total départs composante Composantes 1 1 Services communs => Services centraux Autres services communs Total départs services communs Composantes Services centraux => Services communs 1 1 Autres services centraux 3 3 Total départs services centraux TOTAL Les promotions sur liste d aptitude 2013 SAENES 1 ADAENES 1 TOTAL AENES 2 TECH 5 ASI 2 IGE 1 IGR TOTAL ITRF 8 BIBASS Bibliothécaire Conservateur TOTAL BIBLIOTHÈQUE TOTAL 10 39

41 2. Les promotions sur tableau d avancement ADJENES principal 2 ème classe 3 ADJENES principal 1 ère classe 1 ADJENES 1 ère classe 1 SAENES classe supérieure APAENES TOTAL AENES 5 ADT 1ère classe 6 ADT principal 2 ème classe 4 ADT principal 1 ère classe 8 TECH classe supérieure 1 TECH classe exceptionnelle 2 IGE 1 ère classe 3 IGE Hors-classe 1 IGR 1 ère classe 2 TOTAL ITRF 27 MAG 1 ère classe 1 MAG principal 2 ème classe MAG principal 1 ère classe 1 BIBASS classe supérieure BIBASS classe exceptionnelle Conservateur en chef 1 TOTAL BIBLIOTHEQUE 3 TOTAL Lauréats de concours et examens professionnels (y compris les recrutements dans le cadre de la loi Sauvadet) ADJAENES SAENES 1 APAENES TOTAL AENES 1 4. La synthèse des promotions ADT 7 13 TECH 4 ASI 3 IGE IGR TOTAL ITRF 7 20 TOTAL 8 20 «Part des personnels BIATSS titulaires promus par rapport à la population totale» ,40 % AENES 3,94 % ITRF 5,76 % BIBLIOTHEQUE 6,12 % «Part des personnels BIATSS titulaires promus par rapport à la population promouvable (hors concours)» 8,17 % AENES 4,26 % ITRF 5,76 % BIBLIOTHEQUE 7,50 % 40

42 rémunérations La rémunération des fonctionnaires et des agents non titulaires se compose d une rémunération principale et, le cas échéant, de primes et indemnités. chapitre 3Les La rémunération principale des personnels titulaires est déterminée par leur corps, leur grade et pour chaque corps et grade, l indice correspondant à chaque échelon ainsi que le temps moyen de passage d un échelon à l autre. La rémunération (appelée traitement) est obtenue en multipliant l indice par la valeur du point d in- Eléments accessoires au traitement versés aux agents fonctionnaires, enseignants ou Biatss, les primes et indemnités sont également liées à l exercice de certaines fonctions, activités ou responsabilités. La masse salariale comprend les rémunérations principales, les indemnités et primes ainsi que les cotisations et prestations sociales dues par l université au titre des personnels employés. 1. Les rémunérations des enseignants-chercheurs et enseignants a. Les niveaux indiciaires des personnels enseignants Indice moyen par corps des personnels enseignant Professeur des Maître de conférence universités Maître de conférence Professeur des praticien hôspitalier universités praticien Physicien hôspitalier Professeur ENSAM Professeur agrégé Professeur certifié Professeur EPS Professeur de lycée professionnel min max moyen national moyen UR1 41

43 Grille indiciaire par corps-grade Masse indiciaire maximale hors prise en compte des quotités de service Données de référence au 01/01/2013 Situation à l UR1 au 01/01/2013 Libellé du corps Libellé du corps-grade min max moyen min max moyen agents titulaires min max médian moyen Rappel moyen 2012 Professeur des universités Professeur des universités praticien hospitalier PR CE - PUPH CE PR 1C - PUPH 1C PR 2C - PUPH 2C MCF HC - MCPH HC - PHYSICIEN HC Maître de conférence Maître de conférence praticien hospitalier Physicien MCPH 1C MCF CN - PHYSI- CIEN CN MCPH 2C Professeur agrégé Professeur ENSAM PRAG HC - Prof ENSAM HC PRAG CN - Prof ENSAM CN Professeur EPS Professeur de lycée professionnel PRCE HC - Prof EPS HC - PLP2 HC PRCE CN - Prof EPS CN - PLP2 CN CE = classe exceptionnelle HC = hors classe CN = classe normale 1C = 1ère classe 2C = 2ème classe 42

44 Les rémunérations b. Les rémunérations des personnels enseignants Montants décaissés en 2013 Rémunérations principales Primes et rémunérations accessoires Cotisations sociales Prestations sociales Masse salariale décaissée Personnels titulaires Personnels contractuels TOTAL Masse salariale par type de rémunération Prestations sociales 0,07 % Masse salariale selon sexe Cotisations sociales 42,64 % Rémunérations 57,29 % Masse salariale selon statut Personnels contractuels 14,53 % 33,05 % Masse salariale décaissée Femme 43 Personnels titulaires 85,47 % 66,95 % Masse salariale décaissée Homme

45 Détail - personnels titulaires Rémunérations principales Primes et rémunérations accessoires Cotisations sociales Prestations sociales Masse salariale décaissée Personnels Enseignantschercheurs PR MCF dont Physicien Personnels hosp. univ PUPH MCUPH Personnels Enseignants PRAG - Prof ENSAM PRCE - Prof EPS - Biadm. - PLP TOTAL Détail - personnels contractuels Rémunérations principales Primes et rémunérations accessoires Cotisations sociales Prestations sociales Masse salariale décaissée Personnels Enseignants MCF associés Prof associés Prof contractuels doctorants ATER Lecteurs Personnels hosp. univ Assistants hôpitaux Chefs clinique Praticiens hospit Assistants associés TOTAL

46 Les rémunérations c. Les primes des personnels enseignant Année 2013 Année 2012 Écart 2013/2012 Montant brut MONTANT BRUT TOTAL Nbre. de Montant brut MONTANT BRUT TOTAL Montant brut Pime de recherche et d enseignement supérieur (PRES) ,57 Prime d excellence (PES) * ,15 Prime de responsabilités pédagogiques (PRP) ,02 Prime d administration Indemnité de sujétion spéciales charges ,90 Indemnité de commission (CNU) TOTAL * Effet propre à l année Fin du dispositif et début du dispositif

47 d. Les heures complémentaires versées (montants bruts) Année 2012 Composantes Personnel extérieur Répartition % Personnel interne Répartition % MONTANT BRUT GLOBAL Rennes 1 hors IUT et ENSSAT % % IUT de Rennes % % IUT de Saint-Malo % % IUT de Saint-Brieuc % % IUT de Lannion % % ENSSAT % % TOTAL - Année % % Année 2013 Composantes Personnel extérieur Répartition % Personnel interne Répartition % MONTANT BRUT GLOBAL Rennes 1 hors IUT et ENSSAT % % IUT de Rennes % % IUT de Saint-Malo % % IUT de Saint-Brieuc % % IUT de Lannion % % ENSSAT % % TOTAL - Année % % Écart % % Rennes 1 hors IUT et ENSSAT IUT de Rennes IUT de Saint-Malo IUT de Saint-Brieuc IUT de Lannion ENSSAT Personnel extérieur Personnel interne 46

48 Les rémunérations 2. Les rémunérations des personnels BIATSS a. Les niveaux indiciaires des personnels BIATSS 1. Les niveaux indiciaires des personnels par corps-grade de l AENES Grille indiciaire par corps-grade Masse indiciaire maximale hors prise en compte des quotités de service Données de référence au 01/01/2013 Situation à l UR1 au 01/01/2013 Libellé du corps Catégorie A Catégorie B Catégorie C Libellé du corps-grade min max moyen SGEPES Groupe ADMINISTRATEUR AGENT COMPTABLE Groupe CASU APAENES ADAENES INFIRMIER HC EDUC INFIRMIER CS EDUC INFIRMIER CN EDUC SAENES CE SAENES CS SAENES CN ASSISTANT Pal. Sce SOCIAL ASSISTANT Sce SOCIAL ADJENES P1C ADJENES P2C ADJENES 1C ADJENES 2C min max moyen agents titulaires min max médian moyen Rappel moyen

49 Indice moyen des personnels de l AENES Catégorie A Catégorie B Catégorie C min max moyen national moyen UR1 48

50 Les rémunérations 2. Les niveaux indiciaires par corps-grade Personnels ITRF Données de référence au 01/01/2013 Situation à l UR1 au 01/01/2013 Libellé du corps Catégorie A Catégorie B Catégorie C Libellé du corps-grade min max moyen IGR HC IGR 1C IGR 2C IGE HC IGE 1C IGE 2C ASI TECH CE TECH CS TECH CN ATRF P1C ATRF P2C ATRF 1C ATRF 2C min max moyen Nb agents titulaires min max médian moyen Rappel moyen Les niveaux indiciaires par corps-grade Personnels de bibliothèque Données de référence au 01/01/2013 Situation à l UR1 au 01/01/2013 Libellé du corps Catégorie A Catégorie B Catégorie C Libellé du corps-grade CONSERVATEUR GÉNÉRAL min max moyen CONSERVATEUR EN CHEF CONSERVATEUR BIBLIOTHÉCAIRE BAS CE BAS CS BAS CN MAG BIB P1C MAG BIB P2C MAG BIB 1C MAG BIB 2C min max moyen Nb agents titulaires min max médian moyen Rappel moyen CE = classe exceptionnelle HC = hors classe CN = classe normale Pal. = principal P1C = principal 1ère classe P2C = principal 2ème classe 1C = 1ère classe 2C = 2ème classe 49

51 Indice moyen des personnels ITRF Catégorie A Catégorie B Catégorie C min max moyen national moyen UR1 Indice moyen des personnels de bibliothèque Catégorie A Catégorie B Catégorie C min max moyen national moyen UR1 50

52 Les rémunérations b. Les rémunérations des personnels BIATSS Synthèse des montants décaissés en 2013 Rémunérations principales Primes et Rémunérations accessoires Cotisations sociales Prestations sociales Masse salariale décaissée TOTAL Personnel titulaire TOTAL Personnel contractuel TOTAL Détail personnels titulaires Rémunérations principales Primes et Rémunérations accessoires Cotisations sociales Prestations sociales Masse salariale décaissée SGEPES - Agent comptable - Administrateur ATTACHE AENES - CASU ASSISTANT Sce Social INFIRMIER SECRETAIRE AENES ADJOINT AENES Personnel BIATSS - sociale INGÉNIEUR DE RECHERCHE INGÉNIEUR D ÉTUDES ASSISTANT INGÉNIEUR TECHNICIEN ADJOINT TECHNIQUE Personnel BIATSS CONSERVATEUR BIBLIOTHECAIRE BIBLIOTHÉCAIRE Personnels contractuels ASSISTANT MAGASINIER Personnel BIATSS TOTAL

53 Masse salariale selon type de rémunération Masse salariale selon statut 0,27 % Prestations sociales 39,38 % Cotisations sociales 28,29 % Personnels contractuels 71,71 % Personnels titulaires 60,35 % Rémunérations principales et primes et rémunérations accessoires Masse salariale selon sexe 56,95 % Masse salariale décaissée Femmes 43,05 % Masse salariale décaissée Hommes Détail personnels contractuels Rémunérations principales Primes et Rémunérations accessoires Cotisations sociales Prestations sociales Masse salariale décaissée CONTRACTUEL CDI TYPE CNRS CONTRACTUEL EN CDI CAT.A CONTRACTUEL EN CDI CAT.B CONTRACTUEL EN CDI CAT.C CONTRACTUEL CHERCHEUR EN CDD CAT.A CONTRACTUEL EN CDD CAT.A CONTRACTUEL EN CDD CAT.B CONTRACTUEL EN CDD CAT.C BIATSS CONTRACTUEL PACTE CONTRACTUEL CAE APPRENTI BIATSS autres TOTAL

54 Les rémunérations c. Les primes des personnels BIATSS 1. Volume financier et nombre de bénéficiaires par type de prime Année 2013 Année 2012 Écart 2013/2012 Montant brut TOTAL MONTANT BRUT TOTAL Montant brut TOTAL MONTANT BRUT TOTAL ciaires Montant brut Prime de participation à la recherche (PPRS) Prime de fonctions et de résultat (PFR) = Indemnité administration et technicité (IAT) Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS) Prime technicité forfaitaire Bib = Indemnité sujétions spéciales Prime fonctionnaires affectés au traitement de l information (PFI) Indemnité travaux dangereux et insalubres Indemnité Habillement Chaussures Autres primes (1) = TOTAL (1) Les autres primes comprennent : l indemnité charges adm. Secr.Acad., l indemnité de caisse et responsabilité, l indemnité de gestion, l indemnité forfaitaire repr. Sujétions, la prime de rendement. 53

55 2. La nouvelle Bonification Indemnitaire (NBI contingentée) Directrice générale des services + administrateur points NBI Montant annuel brut NBI Année 2013 Année 2012 TOTAL Nb TOTAL points NBI ciaires MON- TANT BRUT TOTAL Montant annuel brut NBI Garanties du pouvoir d achat (GIPA) L indemnité de Garantie individuelle du pouvoir d achat est un dispositif créé en 2008 permettant de compenser la perte de pouvoir d achat sur le traitement des agents dans les trois fonctions publiques. Année 2013 Année 2012 Écart 2013/2012 TOTAL Nb TOTAL points NBI ciaires MON- TANT BRUT TOTAL Agente comptable Responsable administratif -catégorie A Autres responsables administratifs - catégorie A Responsable technique - catégorie B Responsable technique - catégorie A Responsable technique - catégorie B Responsable technique - catégorie C Responsable technique - catégorie A Responsable technique - catégorie B Responsable technique - catégorie C Montant brut TOTAL TOTAL Montant brut TOTAL TOTAL Montant brut TOTAL Indemnité congés non pris (CET) Le compte épargne temps permet le report de congés annuels. Il est ouvert à la demande de l agent qui est informé annuellement des droits épargnés et consommés. Année 2013 Année 2012 Écart 2013/2012 Montant brut TOTAL TOTAL Montant brut TOTAL TOTAL ciaires ciaires ciaires ciaires ciaires ciaires Montant brut Catégorie A Catégorie B Catégorie C TOTAL

56 Les rémunérations 3. La synthèse des rémunérations Évolution de la masse salariale décaissée Synthèse de l évolution de la masse salariale décaissée Rémunérations principales Primes et Rémunérations accessoires Cotisations sociales Prestations sociales Masse salariale décaissée Personnels titulaires Personnels contractuels TOTAL Masse salariale selon statut Masse salariale selon le sexe 21,35 % Personnels contractuels 41,04 % Masse salariale décaissée Femme 58,96 % Masse salariale décaissée Homme 78,65 % Personnels titulaires Masse salariale selon type de rémunération 0,4 % Prestations sociales Évolution de la masse salariale décaissée par origine des ressources 41 % Cotisations sociales 58,6 % Rémunérations principales et primes et rémunérations accessoires 55

57 Rémunérations principales Indemnités, primes et rémunérations accessoires Cotisations sociales Prestations sociales Plafond 1 MS État transférée Année 2011 Année 2012 Année 2013 Plafond 2 MS ressources propres Total Plafond 1 MS État transférée Plafond 2 MS ressources propres Total Plafond 1 MS État transférée Plafond 2 MS ressources propres Total Total dans la subvention de fonctionnement. Masse salariale décaissée: Dépenses de masse salariale en trésorerie hors écritures comptables complémentaires Rémunérations brutes Cotisations sociales Prestations sociales Masse salariale décaissée Évolution masse salariale décaissée + 3,41% + 2,31% Dépenses de personnel sur budget propre Total (A) Dépenses de personnel sur budget de l État Total (B) TOTAL (A) + (B)

58 Les rémunérations Évolution des dépenses générales de fonctionnement : dépenses de personnel + autres dépenses de fonctionnement (hors investissements) Dépenses décaissées de personnel Total des dépenses de fonctionnement Part des dépenses de personnel par rapport au total des dépenses de fonctionnement 74,47 % 74,63 % 74,07 % Part des autres dépenses de fonctionnement 25,53 % 25,37 % 25,93 % Évolution des dépenses en heures complémentaires et formation continue Formation initiale Montant brut Montant brut Montant brut Cours complémentaires - Personnels UR Cours complémentaires - Intervenants extérieurs Total Formation continue Cours complémentaires Indemnité de formation continue Total Total dépenses en heures complémentaires Évolution des dépenses en ARE ALLOCATION RETOUR A L EMPLOI (ARE) Montant brut Montant brut Montant brut ARE versées par l Université

59 58

60 chapitre 4 La formation des personnels 1. La politique de formation à l Université Rennes 1 Extraits du plan de formation 2013 : La politique de formation des personnels de l Université de Rennes 1 est dé- Elle est déclinée dans le plan de formation en lien avec le prochain contrat quinquennal de l établissement Il décrit non seulement les actions à conduire en application de notre politique de formation, mais également les outils permettant de mobiliser les différents acteurs de l Université de Rennes 1 autour des objectifs poursuivis. La formation s inscrit naturellement dans le schéma directeur de gestion des ressources humaines, impulsé dans le contrat quinquennal. Le développement de la politique de formation est indispensable pour améliorer l attractivité de l Université de Rennes 1 et accompagner les personnels dans les évolutions déjà en cours. 2. Thèmes des formations proposées en 2013 Il s agit notamment d accompagner les personnels dans l exercice des missions de l Université de Rennes 1 : professionnalisation des métiers, évolutions technologiques, apprentissage des langues étrangères et des TICE, pilotage de projets, animations d équipes pédagogiques ou de recherche, avec de surcroît une volonté Les axes de formation // Renforcer la professionnalisation des métiers // Préparer les personnels aux concours et examens // Suivre les évolutions technologiques notamment dans les TICE et la pédagogie // Améliorer l apprentissage des langues étrangères // Accompagner les cadres dans leurs pratiques managériales // Former à la sécurité et à la prévention des risques Formation continue des personnels enseignants : Axes de formation Sessions Agents présents Absences Total Heures de stage Frais de mission TICE- Modernisation-Informatisation Langues étrangères Hygiène et sécurité Coût péda. Coût total Formations professionnelles Formations environnement professionnel Total , , , , , ,27 59

61 Répartition des stagiaires par axes de formation. Enseignants Formations professionnelles 28,8 % TICE-Modernisation- Informatisation 43,3 % Hygiène et sécurité 26,4 % Langues étrangères 1,5 % Formation continue des personnels BIATSS : Axes de formation Sessions Agents présents Cat. A Cat. B Cat. C Absences Total Heures de stage Frais de mission Coût péda. Coût total Hygiène et sécurité , ,62 Formations professionnelles - concours Formations professionnelles Modernisation-Informatisation Environnement professionnel Total , , , , , , , , , ,85 Répartition des stagiaires par axes de formation. BIATSS Environnement professionnel 5,8 % Hygiène et sécurité 31,9 % Modernisation- Informatisation 31 % Formations professionnelles 16,5 % Formations promotionnelles - concours 14,7 % 60

62 La formation des personnels Origine des formations toutes populations confondues (y compris personnels extérieurs) Établissements organisateurs Sessions Agents Heures Cat. A Cat. B Cat. C UR1- BIATSS UR1 - Enseignants UR1 - Groupe Ouest Autres établissements d ens. Sup Formations individuelles Total , , de services à temps plein au titre de contrats de droit public, dont 12 au moins dans l administration et les ouvriers qui comptent 3 ans au moins de service à temps congé de formation pour suivre une action de formation personnelle agréée par leur administration. 3. Les autres actions de formation a. le congé de formation professionnelle (CFP) ou de parfaire leur formation personnelle : Du congé de formation professionnelle mentionné au 6 de l article 34 de la loi du 11 janvier 1984, pour une durée maximale de trois ans sur l ensemble de la carrière, et dans limite des crédits prévus à cet effet. D une mise en disponibilité pour effectuer des études ou recherches présentant un caractère d intérêt général. Le congé ne peut être accordé qu à la condition que le fonctionnaire ait accompli au moins l équivalent de trois années de pleins services effectifs dans l administration. Ce congé peut être utilisé en une seule fois ou réparti au long de la carrière en stages d une durée minimale équivalent à un mois de temps plein qui peuvent être fractionnés en semaines, journées ou demi-journées. Durant le congé de formation professionnelle, le fonc- égale à 85% du traitement brut et de l indemnité de résidence afférents à l indice qu il détenait au moment de sa mise en congé. La demande de congé de formation professionnelle doit être présentée 120 jours au moins avant la date à laquelle commence la formation. L accord ou le rejet de la demande intervient dans les 30 jours suivant la réception de la demande VAE CFP Bilans de compétences b. le bilan de compétences Les bilans de compétence sont accordés sur demande, dans la limite des crédits disponibles, aux fonctionnaires mobilité géographique ou fonctionnelle. Les fonction- tences, éventuellement fractionnable, qui ne peut excéder 24 heures de temps de service. (Article 22 du décret n du 15 octobre 2007). vue de la réalisation d un bilan de compétences ou d une VAE dans le même cadre que les fonctionnaires. (Article 8 du décret n du 26 déc. 2007) c. la VAE, la RAEP, la VES La VAE (validation des acquis de l expérience) est une démarche destinée à présenter l ensemble de l expérience acquise au cours de l activité professionnelle ou sionnel reconnu au niveau national. d un congé de formation pour validation des acquis de l expérience, éventuellement fractionnable qui ne peut excéder annuellement et par validation 24 heures de temps de service. Pour compléter la préparation ou la réalisation de cette validation, ils peuvent utiliser leur DIF. (Décret n du 24 avril 2002 et art 23 du décret n du 15 octobre 2007). La RAEP (reconnaissance des acquis de l expérience professionnelle) procédure permettant de présenter l ensemble de l expérience acquise au cours de l activité professionnelle en vue de faciliter la mobilité ou la promotion. (loi n du 2 février 2007). 61

63 La VES (validation d études supérieures) démarche visant à obtenir par la validation d une équivalence, une autorisation d inscription ou la reconnaissance du suivi d un enseignement supérieur. École doctorale TOTAL 2013 TOTAL 2012 TOTAL 2011 MATISSE VAS SDLM SHOS TOTAL Habilitation à diriger des recherches soutenues à l Université de Rennes 1 en 2013 par secteur 4. Budget de la formation des personnels Le budget accordé pour la formation des personnels en 2013 s est élevé à euros, répartis comme suit : Formations hors offres collectives (formations individuelles, VAE, bilans de compétences etc.) 24,4 % Formations nationales 0,9 % Subventions aux composantes éloignées 6,9 % Formations du réseau régional Grand Ouest 9,6 % Formations collectives organisées par l université 58,3 % 62

64 conditions de travail 1. L organisation du temps de travail chapitre 5Les maine (ou heures par an) dans les services et établissements publics administratifs de l État. Le temps de travail peut être organisé dans différentes conditions. // Enseignants chercheurs : les dispositions statutaires communes applicables aux ensei- de travail s est réuni tout au long de l année universitaire pour aboutir à la production d un référentiel interne. Celui-ci fait l objet d une consultation du Comité technique d établissement et d une délibération du conseil d administration en formation restreinte, conformément à l article L du Code de l Education. a. Le travail à temps partiel Quotité de temps partiel 50% 60% 70% 80% 90% Type population Total Ens. 2nd degré Ens. Chercheurs Prof. ENSAM 1 S/total AENES Bibliothèque - Musée Contract. type CNRS 1 1 ITRF Médicaux sociaux S/total Total Total Les temps partiels selon le sexe au 31/12/2013 // Enseignants du 2nd degré : le décret n du - nistration a adopté, dans les conditions analogues, généraux de répartition de service et équivalences horaires. // Personnels BIATSS : la durée de travail hebdomadaire est régie par deux types de cycles : le cycle annuel et le cycle de 3 semaines. Le choix du cycle est déterminé par le chef de service. Le cycle annuel : avec horaires modulés (pour un temps plein : 48 jours de congés et 11 jours de RTT pour 40 semaines de 37h50), ou avec horaire hebdomadaire standard (35h50 sur 10 demi-journées pour un temps plein). Le cycle de 3 semaines : à temps plein, 35h50 par semaine, soit 107h30 pour un cycle de 3 semaines. Il est possible libérer une demi-journée ou une journée sur le cycle % 80% 70% 60% 63 50%

65 b. Les absences au travail 1. Répartition des absences : personnels titulaires Calcul effectué sur les jours calendaires CLD CLM Congé ordinaire de maladie Totaux Durée (j) Agents Durée (j) Agents Durée (j) Agents Total Total Total Total Total Total Ens. Chercheurs Ens. Hos. Univ. Médecine et Pharmacie Durée (j) Agents Ens. Hos-Univ. Odontologie Ens. 2nd degré Pers. grands établ. S/total Enseignants AENES Bibliothèque - Musée ITRF Médicaux sociaux S/total BIATSS Total Total Total Congé de maternité Congé de paternité Durée (j) Agents Durée (j) Agents Ens. Chercheurs Ens. Hos. Univ. Ens. Hos-Univ. CSERD Ens. 2nd degré Pers. grands établ. S/total Enseignants AENES 62 1 Bibliothèque - Musée ITRF Médicaux sociaux S/total BIATSS Total Total Total Durée moyenne des congés ordinaires de maladie : 24,2 jours Durée moyenne en 2012 : 26,9 jours pour raison médicale et maternité : 42,7 jours (*) Durée moyenne en 2012 : 46,9 jours (*) Ensemble des congés : maladie ordinaire, congé longue maladie, congé longue durée, maternité 64

66 Les conditions de travail 2. Répartition des absences : personnels contractuels Calcul effectué sur les jours calendaires Doctorants contractuels - Mission d'ens. Doctorants contractuels - Sans mission d'ens. Maladie non tit. Congé Grave Maladie Totaux Durée (j) Agents Durée (j) Agents Durée Total Total Total Total (j) ATER Professeur contractuel PAST / Associés Assistant Hosp.-univ. / Associés / PHU S/total CDD BIATSS s/postes vacants CDI CDD 3 ans Contrats ressources propres S/total Total Total Total Agents Libellé type population Congé de maternité Congé de paternité Durée (j) Agents Durée (j) Agents Doctorants contractuels - Mission d ens Doctorants contractuels - Sans mission d ens ATER Professeur contractuel PAST / Associés Assistant Hosp.-univ. / Associés / PHU S/total CDD BIATSS s/postes vacants CDI CDD 3 ans Contrats ressources propres S/total Total Total Total Durée moyenne des congés ordinaires de maladie : 24,2 jours pour raison médicale et maternité : 37,3 jours (*) (*) Ensemble des congés : Maladie non titulaires, congés grave maladie, congé de maternité 65

67 2. La prévention des risques professionnels Le décret n du 28 mai 1982 relatif à l hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu à la prévention médicale décret n du 28 juin 2011 est celui qui régit la prévention des risques professionnels à l université. Ce dispositif réglementaire est explicité par une circulaire du Ministre de la fonction publique du 8 août a. Les acteurs de la prévention 1. La responsabilité des chefs de service que les chefs de service, au sens de la jurisprudence administrative, c est-à-dire les autorités administratives ayant compétence pour prendre les mesures nécessaires au bon fonctionnement de l administration placée sous leur autorité, ont la charge de veiller à la sécurité et à la protection de la santé de leurs agents. Cette obligation qui s inspire directement des dispositions de l article L du code du travail, s exerce cependant dans le cadre des délégations qui leur sont consenties et dans la limite de leurs attributions. A ce titre, une circulaire interne à chaque département ministériel, administration ou établissement public de chef de service. 2. Les assistants de prévention L assistant de prévention (précédemment appelé Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d hygiène et sécurité - ACMO) a pour fonction d assister et de conseiller le responsable de l unité de travail ou du bâtiment auprès duquel il est nommé dans la mise en œuvre des règles d hygiène et de sécurité au travail visant à : // Prévenir les dangers susceptibles de compromettre la sécurité ou la santé des agents // Améliorer les méthodes et le milieu du travail en adaptant les conditions de travail en fonction de l aptitude physique des agents // Faire progresser la connaissance des problèmes de sécurité et des techniques propres à les résoudre // Veiller à la bonne tenue du registre de santé et de sécurité dans leur unité de travail Au 31 Décembre 2013, 104 assistants de prévention étaient désignés pour assurer ces fonctions. 3. Le conseiller de prévention Le conseiller de prévention a pour rôle d assister et de conseiller le Président de l Université dans la mise en place de la politique de prévention des risques ainsi que dans la mise en œuvre des règles d hygiène et sécurité au travail en : // Assurant une mission de coordination du réseau des assistants de prévention // Préparant le programme annuel de prévention de l établissement et en assurant le suivi de sa mise en œuvre // Contribuant aux actions de prévention (formations, conception et aménagement des locaux, visites de locaux, analyses d accidents, gestion de déchets) // techniques // Créant une base de données des risques et activités soumis à contrôle et suivi 4. Le service qualité sécurité environnement Le Service Qualité Sécurité Environnement est chargé de veiller à la bonne application de la réglementation en matière d hygiène, de sécurité et d environnement au sein de l université et met en œuvre la politique de l établissement dans ce domaine. A sa tête, l ingénieur QSE assiste et conseille le Président de l Université auprès duquel il est directement rattaché et sous l autorité duquel il exerce sa mission. Les principales missions du service sont : // Secrétariat du Comité d Hygiène Sécurité et des Conditions de Travail (Préparation, organisation suivi ) // Études et analyses ( analyse des risques, programme de prévention ) // Fonctionnelles et de conseil (réglementation, incendie, animation assistants de prévention ) // Opérationnelles : Gestion des déchets -Coordination radioprotection - Gestion des prestations de gardiennage - Pilotage du Document Unique // De liaison en interne et en externe (Organismes partenaires, organismes de secours, de contrôle et d inspection ) Au titre de cette mission, les assistants de prévention : // Proposent des mesures pratiques propres à améliorer la prévention des risques // Participent, en collaboration avec les autres acteurs, à la sensibilisation, l information et la formation des personnels. 66

68 Les conditions de travail b. Le Comité Hygiène et Sécurité (CHS) Le CHSCT, créé par le décret du 28 juin 2011, prévention et de sécurité au sein de l établissement. Il procède notamment à l analyse des risques auxquels sont exposés les personnels et enquête à l occasion des accidents de service ou des maladies à caractère professionnel. Il visite aussi les services et laboratoires et préconise la mise en place d actions de prévention adéquates. Depuis Juin 2012, le CHSCT, présidé par le Président de l université de Rennes 1, est composé de // 2 représentants de l administration : Le président et la Directrice Générale des Services // 9 représentants du personnel + 9 suppléants) // Du médecin de prévention et du Conseiller de prévention Au cours de l année 2013, 4 réunions du CHSCT ont eu lieu. 3. Les accidents du travail et les maladies professionnelles Les accidents de service (accidents de travail pour les agents contractuels) sont les accidents survenus sur le lieu et pendant les heures de travail. Les accidents de trajet sont les accidents survenus pendant le trajet entre : // Le domicile et le lieu de travail // Le lieu de travail et le lieu de restauration habituel L accident de trajet est considéré comme un accident de travail ou de service. Ces accidents font l objet d une déclaration spéciale auprès de l employeur. Les accidents déclarés peuvent éventuellement engendrer des arrêts de travail. Les maladies professionnelles sont des maladies contractées dans l exercice des fonctions désignées dans un tableau prévu par le code de la sécurité sociale, précisant la maladie et les conditions dans lesquelles elle a été contractée. Aucune maladie professionnelle n a été déclarée en 2013 à l université de Rennes 1 Libellé Type de population Accident de service Accident de travail Accident de trajet Maladie prof. BIATSS titulaires 24 8 Enseignants titulaires 8 6 BIATSS contractuels 8 3 Enseignants contractuels 12 1 Total Accident de service: Concerne les personnels titulaires Accident de travail: Concerne les personnels contractuels 4 - La médecine de prévention Le Service Universitaire de Médecine du Travail (SMUT) accueille les personnels titulaires et contractuels de l université de Rennes 1, ainsi que les personnels des 8 organismes liés par une convention (UEB, CNRS, INSERM, ENSCR, ENS de Rennes, DRJSCS, CNED, et la Croix Rouge). La médecine de prévention a pour rôle d apprécier la compatibilité du poste avec l état de santé de l agent, de prévenir toute altération de la santé de l agent du fait de son travail. Le médecin de prévention exerce son activité médicale en toute indépendance et dans le respect du code de déontologie médicale et du code de la santé publique. La médecine de prévention conseille l administration, les agents et les représentants du personnel en ce qui concerne : // L amélioration des conditions de vie et de travail dans les services // L hygiène générale des locaux // L adaptation des postes de travail // La protection des agents contre l ensemble des nuisances et des risques d accidents ou de maladies professionnelles. Son rôle est exclusivement préventif. Le médecin dispose de deux moyens d actions et est assisté d une infirmière. a. La surveillance médicale des agents d un examen médical périodique obligatoire au par le médecin pour les agents soumis à une Surveillance Médicale Particulière (personnels handicapés ; femmes enceintes ; agents réintégrés après un congé de longue maladie ou de longue durée ; agents occupant des postes dans les services comportant des risques spéciaux et des agents souffrant de pathologies particulières). b. L action sur le milieu professionnel qui lui permet d évaluer les conditions de travail et d agir sur elles. Il peut donc visiter les lieux de travail (mais non inspecter) ou plus particulièrement un poste de travail si Il le fait à son initiative, à la demande de l administration ou des agents eux-mêmes. En 2013, le personnels mis à disposition du SMUT pour l activité de médecine de prévention de l Université étaient les suivants : 2 médecins de prévention (1.80 1er novembre 2013) 2 administratifs (1.90 ETP). 67

69 En 2013, 1847 visites médicales ont pu été réalisées dans le cadre de la médecine de prévention professionnelle dont 1286 concernent les agents de l université (pour 1124 agents vus), contre 1378 en 2012 (pour 1218 agents vus) Ces visites médicales sont réparties en premières visites, visites systématiques, visites de la demande (de l agent, de l employeur ou du médecin) ; visites de pré reprise ; visites de reprise ou d urgence. Les visites à la demande des agents représentent 8% des visites. Les médecins participent aux réunions des CHSCT, les participé en 2013 à des visites de locaux de travail, à des études de postes. Ils travaillent en collaboration étroite avec le Service Qualité Sécurité et Environnement. L ensemble de ces données est développé plus en détail dans le rapport annuel d activité de médecine et prévention Quatre objectifs : // Consolidation des dispositifs d accueil et de développement des processus d accompagnement des étudiants handicapés dans l ensemble de leur cursus et vers l insertion professionnelle. // Développement des politiques de ressources humaines à l égard des personnes handicapées. // Augmentation de la cohérence et de la lisibilité des formations et des recherches, dans le domaine du handicap. // Développement de l accessibilité des services offerts par les établissements Comme tout employeur public employant plus de 20 agents, l Université de Rennes 1 est tenue d employer au moins 6% de travailleurs handicapés, il s agit des Taux d emploi direct sur plafond Etat Taux d emploi direct sur ressources propres La prise en charge du handicap La loi du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes personnes handicapées dans la société et dans le monde du travail. Un plan pluriannuel d insertion professionnelle des personnes handicapée a ainsi été élaboré par la Direction générale des Ressources Humaines pour les Ministères de l Éducation Nationale, et de l Enseignement Supérieur et de la Recherche. circulaire du 4 septembre 2012 de voir pris en compte le handicap dans l ensemble des politiques publiques. La mise en œuvre du premier plan pluriannuel a permis des dans l accompagnement des personnels en situation de handicap. La Charte Université Handicap a été signée le 4 mai L ambition est de consolider les dispositions de établissements. Inscrire le handicap dans la stratégie des établissements participe à l exercice de leur mission sociale, et d autre part à leur attractivité nationale européennes et internationale. Taux d emploi légal* sur ressources propres TOTAL BOE Plafond Etat et ressources propres * Le taux légal est le taux calculé, après prise en compte de certaines dépenses réalisées par l établissement en faveur des personnes en situation de handicap. Bénéficiaires de l Obligation d Emploi à l Université de Rennes 1 (titulaires et non titulaires) au 1er janvier de l année de référence Pour information, l Obligation d Emploi de l université concerne les agents contractuels rémunérés sur ressources propres, l Obligation d Emploi des fonctionnaires est calculée au niveau ministériel. Aménagements de postes réalisés pour les personnels en situation de handicap. Des aménagements de poste ont été réalisés pour 10 personnels en situation de handicap. Ils ont porté essentiellement sur l aménagement des lieux et des postes de travail. 68

70 chapitre 6 Les activités sociales, culturelles et sportives 1. L action sociale L action sociale concerne tous les personnels de l Université de Rennes 1 en activité, titulaires ou bien contractuels à partir du 1er jour du 4ème mois de leur contrat. a. Les aides et les subventions // Participation au coût de la restauration des repas pris dans une douzaine de restaurants universitaires bretons. Selon l indice des personnels le repas coûtera à l agent 3.75 ; 4.20 ; 5.35 ou // 8 berceaux dans deux crèches rennaises représentant une douzaine de places. // Aide à la garde des enfants de 0 à 6 ans via le chèque emploi service universel. // Aide aux vacances des enfants (séjours linguistiques, éducatifs ou vacances encadrées). // Aide aux centres de Loisirs. // Allocation aux parents de jeunes handicapés // Séjours de vacances adaptés pour enfants handicapés // Aide exceptionnelle // Prêt social // Chèques vacances // Conseil juridique // Logements sociaux réservés pour les fonctionnaires // d une assistante sociale pour demander de l aide ou obtenir de l information sur leur droit en matière sociale. b. Les manifestations organisées // Fête de Noël au Diapason sur le Campus de Beaulieu. // Exposition des artistes de l Université bi-annuelle. // Quelques spectacles gratuits offerts aux personnels. // Aide aux associations amicalistes, sportives ou culturelles qui dispensent de la billetterie ou qui organisent des voyages, sorties, activités sportives, etc c. Les dépenses de l Action Sociale Année Restauration Voyages d enfants Aides et secours exceptionnels Aides aux familles Crèche Centre de Loisirs de Beaulieu Aide aux associations Arbre de Noël Divers fonctionnement Total La documentation Les trois bibliothèques universitaires et autres bibliothèques du service commun de la documentation (SCD) sont accessibles à tous les publics, qui peuvent consulter sur place l ensemble des documents imprimés. En tant que personnel de l université, vous pouvez emprunter des ouvrages et revues (20 documents pour 35 jours) avoir accès librement à de très nombreuses ressources en ligne (plus de e-books et près de revues électroniques). Les personnels inscrits Campus Villejean (Santé) 128 BU Rennes Campus Centre (Droit-Eco-Gestion) Campus Beaulieu (Sciences et philosophie) 455 Autres bibliothèques 234 Total

71 3. Les activités physiques et sportives Le service inter-universitaire des activités physiques et sportives propose aux étudiants et aux personnels des deux universités rennaises une quarantaine d activités physiques et sportives. Le SIUAPS propose également Une cotisation annuelle de 26 permet de pratiquer un ou plusieurs sports. Une carte au tarif de 40 permet en outre un accès illimité aux salles de musculation des campus de Beaulieu et Villejean. Les personnels inscrits Avec le soutien du SIUAPS et de l ASUR, les personnels inscriptions aux deux courses à pied de la métropole rennaise : Tout Rennes Court et le Marathon Vert ainsi // 5 équipes de personnels ont participé au marathon relais (25 personnels), // 10 coureurs en marathon, // 11 en course féminine. Les installations sportives sont également mises à dispositions des clubs universitaires REC (Rennes Etudiant Club) et RUC (Rennes Université Club) dans lesquels pratiquent de nombreux personnels. 70

72 Comprendre les sigles a b c A2R1 : Association des retraités de l'université de Rennes1 ADAENES : Attaché(e) d administration de l éducation nationale et de l enseignement supérieur ADJAENES : Adjoint administratif de l éducation nationale et de l enseignement supérieur AENESR : Administrateur de l éducation nationale, de l enseignement supérieur et de la recherche ACMO : Agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité AERES : Agence d évaluation de la recherche et de l enseignement supérieur AIP : Aide à l installation des personnels de l Etat AMUE : Agence de mutualisation des universités et des établissements ANR : Agence nationale de la recherche APAENES : Attaché(e) principal(e) d administration de l éducation nationale et de l enseignement supérieur ARTT : Aménagement et réduction du temps de travail ASI : Assistant ingénieur ASUR : Action sociale de l université de Rennes 1 ATER : Attaché temporaire d enseignement et de recherche ATRF : Adjoint technique de recherche et de formation ATSS : personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé BAP : Branche d activité professionnelle BDE : Bureau des étudiants / élèves BIATSS : personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniciens, personnels sociaux et de santé BOE BU : Bibliothèque universitaire C2I : CA : Conseil d administration CAC : Conseil académique CAP : Commission administrative paritaire CAPA/CAPN : Commissions administratives paritaires académiques/nationales CAPES : de l'enseignement du second degré CCP : Commission consultative paritaire CESU : Chèque emploi service universel d CEVU : Conseil des études et de la vie universitaire CET : Compte épargne temps CFP : Congé de formation professionnelle CHSCT : Comité Hygiène Sécurité et Condition de travail CHU : Centre hospitalier universitaire CIC : Centre d investigation clinique CIRM : Centre d ingénierie et de ressources multimédia CLE : Centre de loisirs éducatifs CM : Cours magistral CNRS : Centre national de la recherche scien- CNU : Conseil national des universités CPE : Commission paritaire d établissement CPER : Contrat de projets Etat-Région (anciennement Contrat Plan Etat-Région) CPU : Conférence des présidents d universités CROUS : Centre régional des œuvres universitaires et scolaires CS : CST : CTE : Comité technique d'établissement CTI : Commission des titres d ingénieurs CTSS : Conseiller technique de service social CUE : Communauté d'universités et établissements DAPEC : Direction d'aide au pilotage, d'évaluation et de contrôle de gestion DAEU : Diplôme d accès aux études universitaires DEG : Droit, Economie, Gestion DGESIP : Direction générale pour l enseignement supérieur et l insertion professionnelle DGS : Direction générale des services DGRI : Direction générale de la recherche et de l'innovation DHC : Docteur Honoris Causa DRH : Direction des ressources humaines DRI : Direction de la recherche et de l innovation DRIM : Direction des ressources immobilières DSI : Direction du système d information DU : Diplôme d université DUT : Diplôme universitaire de technologie e EA : Equipe d accueil EC : Enseignant-chercheur ECTS : European Credit Transfer System (Système européen de transfert et d accumulation de crédits) ED : École Doctorale ENS : École normale supérieure ENSCR : École nationale supérieure de chimie de Rennes ENSSAT : École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie ENT : Environnement numérique de travail EPIC : Établissement public à caractère Industriel et Commercial EPCS : Établissement public de coopération EPSCP : Établissement public à caractère EPST : Établissement public à caractère scien- ERL : Équipe de recherche labellisée ESPE : École supérieure du professorat et de l'éducation ESIR : École supérieure d ingénieurs de Rennes ETP : Équivalent temps-plein ETPT : Équivalent temps plein f FC : Formation continue FI : Formation initiale FIPHFP : Fonds pour l insertion des personnels handicapés de la fonction publique FOAD : Formation ouverte et à distance FSDIE : Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes FTLV : Formation tout au long de la vie g h GIPA : Garantie individuelle du pourvoir d achat GIS : GDR(E/I) : Groupement de recherche (européen / international) GPEEC : Gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences HAL : Hyper-articles en ligne HDR : Habilitation à diriger des recherches i IAT : Indemnité d administration et de technicité IATSS : personnels Ingénieurs, Administratifs, Techniques, Ouvriers, Sociaux et de Santé IEP : Institut d études politiques (Sciences-Po) IFTS : Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires IGE : Ingénieur d études IGR : Ingénieur de recherche IGR-IAE : Institut de gestion de Rennes Institut d administration des entreprises Inserm : Institut national de la santé et de la recherche médicale 71

73 INRA : Institut national de la recherche agronomique Inria : Institut national de recherche en informatique et en automatique IPA : Indice de parité académique IPAG : Institut de préparation à l administration générale ITRF : Ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation IUF : Institut universitaire de France IUT : Institut Universitaire de Technologie J JPO : Journée portes ouvertes l LIA : Laboratoire international associé LMD : Licence Master Doctorat LOLF : - nances LRU : Loi relative aux libertés et responsabilités des universités m n o MCF : Maitre de conférences MCU-PH : Maître de conférences des universités - praticien hospitalier MESR : Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche MGEN : Mutuelle générale de l éducation nationale MIEE : Mathématiques, Informatique, Électronique, Maths-éco NBI : OSIPE : Observatoire du suivi et de l insertion professionnelle des étudiants OSUR : Observatoire des sciences de l univers de Rennes p PACES : Première année commune aux études de Santé PCA : Prime de charges administratives PCSTM : Physique, Chimie, Sciences-Terre, Mécanique PES : PFI : Prime de fonction informatique PFR : Prime de fonction et de résultats PIE : Point Info Etudiants PPRS : Prime de participation à la recherche PR : Professeur d université PRAG : Professeur agrégé PRCE : PRES : Pôle de recherche et d enseignement supérieur PRP : Prime de responsabilités pédagogiques PU-PH : Professeur des universités - Praticien hospitalier r s RAEP : Reconnaissance des acquis et de l expérience professionnelle RAFP : Retraite additionnelle de la fonction publique RCE : Responsabilités et compétences élargies REFERENS : Référentiel des emplois-types de la Recherche et de l Enseignement supérieur RSSI : Responsable de la sécurité des systèmes d information RU : Restaurant universitaire RUOA : Réseau des universités de l'ouest Atlantique SAENES : Secrétaire administratif de l Éducation nationale et de l Enseignement supérieur SAI : Service des affaires internationales SAIC : Service d activités industrielles et commerciales SATT : Société d'accélération du transfert de technologies SAVE : Service d aide à la vie étudiante SBP : Station biologique de Paimpont SCD : Service commun de la documentation t u v SCELVA : Service commun d'études des langues vivantes appliquées SDLM : Sciences de la matière SENA : Sciences exactes et naturelles SFASS : Service des formations, affaires statutaires et statistiques SFC: Service formation continue SHOS : Sciences de l Homme, des organisations et de la société SHS : Sciences humaines et sociales SIUAPS : Service interuniversitaire des activités physiques et sportives SIRH : Système d information des Ressources humaines SIMPPS : Service interuniversitaire de médecine préventive et promotion de la santé SMUT : Service de médecine universitaire du travail SOIE : Service orientation insertion entreprises SPM : Sciences et propriétés de la matière SQSE : Service qualité, sécurité, environnement SST : Sauveteur secouriste du travail STS : Sciences, Technologies, Santé SVE : Sciences de la vie et de l'environnement TD : Travaux dirigés TICE : Technologies de l information et de la communication pour l enseignement TP : Travaux pratiques UE : Unité d enseignement UEB : Université européenne de Bretagne UFR : Unité de formation et de recherche UMR : Unité mixte de recherche URU(-EM) : Unité de recherche universitaire (en émergence) VAE : Validation des acquis de l expérience VES : Validation d études supérieures VAPP (85) : Validation des acquis personnels et professionnels VAS : Vie-Agro-Santé VP : Vice-président 72

74 Conception graphique : Marie Lambart