Archives départementales de l Isère

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 436 LA RIVIERE Aurélie BOUILLOC attachée de Conservation du Patrimoine 1999

2 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES pages 3-6 Administration communale page 4 Cadastre, impôts, comptabilité page 4 Biens communaux, travaux publics, voirie page 4 Justice page 5 Cultes page 5 Agriculture page 5 Documents privés page 5 Documents révolutionnaires page 6 ARCHIVES MODERNES (depuis l an VIII) pages 7-9 Actes de l administration départementale page 8 Actes de l administration communale page 8 Contributions page 8 Affaires militaires page 8 Police page 8 Elections page 9 Finances page 9 Biens communaux, bois, eaux page 9 Cultes page 9 2

3 ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES N.-B. : les cotes s'écrivent ainsi : 4E436_1, 4E436_2, etc... 3

4 ADMINISTRATION COMMUNALE 1-2 Assemblée des habitants Délibérations ( , , , ) Extraits de délibérations. 1764, 1776 CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE 3 Cadastre.- Déclaration des biens relevant des hoirs de Mr de Buffières Taille royale.- Rôles (1672, 1674, 1676) Taille d'étape.- Rôle (1676). Vingtième.- Rôle (1789). Taille négociale.- Demande en imposition (1741) ; rôles (1661, 1662) Comptes consulaires BIENS COMMUNAUX - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE 7 Terres.- Acte d'acquisition de biens par Gaspard de Baronnat aux communautés de la Rivière, Armieux et Rovon (1592). Voirie.- Tâche (ou corvée) sur la route de Saint-Marcellin à Moirans : demande en payement présentée par l'entrepreneur, procès-verbal de réception des travaux ( ) Bâtiments religieux.- Fondation de la cure : donation d'une maison par Justine Dalphas, veuve de François du Faure, et par Antoine du Faure (1645, copie). Construction de la cure : bail à prix fait, procès-verbal de réception des travaux, quittances ( ). Réparations à l'église et à la cure, construction d'un clocher : extraits de délibérations, demande en imposition, rôle ( ). Réparations à l'église, cimetière et cure : procès-verbal de description des réparations à mener, devis, adjudication des travaux, demande en imposition, rôle, quittances ( ) (copie)

5 JUSTICE 9 Justice.- Informations prises à la requête du procureur d'office contre les auteurs de "libelles diffamatoires et d'indécences" (1760), et contre des ramasseurs de noix (1761) CULTES 10 Registres paroissiaux (janvier 1738-mars 1739, mars-avril 1749). [NON COMMUNICABLE] Culte catholique.- P.-v. de la visite pastorale de l'évêque de Grenoble (1732, 1753). Acte de fondation de messes et de pension annuelle au curé par Ennemond Rue ( ). Dîme : litige au sujet de son payement entre l'évêque de Grenoble et la Rivière (1763) AGRICULTURE 12 Dégâts dus aux pluies.- procès-verbal d'estimation DOCUMENTS PRIVES 13 Notaire Jayme, de Saint-Quentin.- Fragment de minutes (1674). Famille d'herculais.- Bail à ferme passé par François André d'alloix de Theys d'herculais à Joseph Cartier (1779) Famille Pourret, sieurs des Brunières et du Plan.- Actes de vente et d'échanges de terres, actes d'albergement, bail en pension Ils ont été numérisés et sont consultables en ligne sur le site internet des Archives de l Isère 5

6 DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES 15 Textes réglementaires.- Décret sur le partage des biens communaux (1793) ; circulaires concernant les affaires militaires (an VI-an VII) an VII 16 Capitation.- Rôle (1790). Vingtième.- Rôle (1790). Impositions foncières.- Rôle (1791). Contributions patriotiques.- Déclarations ( ). Contribution foncière.- Mandement, bail au rabais (an II) ; demande en modération présentée par les habitants (1793). Emprunt forcé de l an IV.- Demandes en réduction présentées par des particuliers (an IV) an IV 17 Grains.- Recensement (1793). Grêle.- Rapport d'estimation des dégâts (1792). Etat des chars et bœufs (an II) an II 18 Bois communaux.- Procès entre la Rivière et Théodore Adrien d'alloix d'herculais ( ). Droits de passage.- Procès entre Antoine Robert, Etienne Guillet et Léonard Brichet, d'une part, et Louis Guillet, d'autre part (an VI-an VII) an VII 19 Comptes du percepteur des impositions (an III-an VII). Affaires militaires.- Registre des compagnies de la Rivière pour former le bataillon du 4 ème canton de Saint-Marcellin (1792) an VII 6

7 ARCHIVES MODERNES 7

8 ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE 20 Textes réglementaires.- Arrêtés et circulaires du préfet. an VIII-1828 ACTES DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE 21 Forêt des Ecouges.- Procès entre la Rivière et les frères Blanchet CONTRIBUTIONS 22 Contributions directes.- Circulaires et correspondance de la préfecture (an VIII- 1822) ; mandements (an XI-1824) ; rôles des plus imposés ( ) ; tableau de la péréquation foncière (déb. XIX e s.). an VIII-1831 AFFAIRES MILITAIRES 23 Conscription.- Arrêtés et circulaires préfectorales. an VIII Conscription et recensement militaire.- Tableau de recensement, listes du tirage au sort. an XI Guerre Correspondance, réquisitions de fournitures POLICE 26 Police locale.- Procès-verbal de constat du naufrage d'une barge chargée de fer pour la fonderie de canons de Saint-Gervais (1818) ; registre de déclarations des propriétaires de fusils de chasse (1816)

9 ELECTIONS 27 Elections départementales.- Liste des notables du département (imprimé, déb. XIX e s.). Maire, adjoints et conseillers municipaux.- Arrêté de nomination (1824). deb. XIX e s. FINANCES COMMUNALES 28 Comptes du percepteur. an VIII, an XI BIENS COMMUNAUX - BOIS - EAUX 29 Bois communaux.- procès-verbal de division en lots (an X) ; correspondance, réclamations et circulaires (an XI-1855). an X-1855 CULTES 30 Fabrique paroissiale.- Correspondance, circulaires. an XI