Synthèse Des Diagnostics Réalisés

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1 Synthèse Des Diagnostics Réalisés Propriétaire : OPH DE MONTIGNY LES METZ, Adresse du bien : 36 RUE DU GENERAL LECLERC, MONTIGNY LES METZ Nature du bien : Parties communes. Immeuble, construction en béton, R+2 sur sous-sol. Localisation du bien : Sans objet Numéro de lot : Sans objet Date du permis de construire : Date limite de validité : Validité illimitée (sauf travaux) Référence client : Amiante Illimité sauf changement du périmètre des travaux décrits dans le corps du rapport Présence d'amiante : - Il a été repéré des matériaux et produits contenant de l'amiante. Il s'agit de : - Plaque(s) en fibres-ciment (y compris les panneaux type sous tuile), Plaques ondulées et planes (Combles - Combles/ Après analyse n 2, Repère : 002) - Conduit, Conduits de fluides (air, eau, vapeur, fumée, autres fluides) Conduits de vapeur, fumée, échappement (Combles - Combles/ Jugement personnel) Tous les ouvrages dont l'opérateur a eu connaissance ont été visités. Cette fiche de synthèse reprend les conclusions des différents diagnostics réalisés. Elle est donnée à titre indicatif, seuls des rapports complets avec leurs annexes ont une valeur contractuelle. Dossier : 1 / 30

2 Les intervenants du dossier Propriétaire : OPH DE MONTIGNY LES METZ, 9 RUE POUGIN B.P 40825, MONTIGNY LES METZ CEDEX Cabinet Diagamter : 12 BIS MALMAISON, VERNEVILLE marc.josseaux@diagamter.com Technicien : Monsieur Marc JOSSEAUX marc.josseaux@diagamter.com Monsieur Marc JOSSEAUX Diagnostiqueur certifié Synthèse dossier Dossier : 2 / 30

3 Sommaire Rapport Amiante 4 Procès-verbal d'analyse 15 Attestation d'assurance du dossier 26 Certificat de compétences du dossier 27 Eléments de repérage 28 Attestation sur l'honneur DDT 30 Dossier : 3 / 30

4 Rapport de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant travaux L objet de la mission est l établissement d un rapport de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant réalisation de travaux portant sur tout ou partie de l immeuble désigné ci dessous. Il est réalisé suivant nos conditions particulières et générales de vente et d exécution. 1. Donneur d ordre 2. Propriétaire OPH de MONTIGNY LES METZ, Monsieur GUILLAUME MALLICK 9 RUE POUGIN B.P 40825, MONTIGNY LES METZ CEDEX Office Public de l'habitat OPH DE MONTIGNY LES METZ, 9 RUE POUGIN B.P 40825, MONTIGNY LES METZ CEDEX 3. Identification du bien immobilier et de ses annexes Adresse du bien 36 RUE DU GENERAL LECLERC, MONTIGNY LES METZ Description Sommaire Parties communes. Immeuble, construction en béton, R+2 sur sous-sol. Localisation lot principal Sans objet Désignations des lots Sans objet Références cadastrales Non communiquées Nature et situation de l immeuble Immeuble bâti, bien non indépendant Permis de construire délivré en Non communiquée 4. Références de la mission Commande effectuée le 09/02/2015 Visite réalisée le 09/02/2015 à 09:30 Opérateur de repérage et certification Monsieur Marc JOSSEAUX, diagnostiqueur certifié par : I-CERT Parc EDONIA Bât G Rue de la Terre Victoria SAINT GREGOIRE (Réf : CPDI 2835 Version 01) Assurances AXA RCP n Montant Garanti : (cabinet) / (diagnostic) - Date de validité : 31/12/2015 Laboratoire accrédite (analyse) ITGA, Pièces jointes Attestation d'assurance, certificat de compétences Rapport d'analyse Contact sur place Aucun contact sur place Sous-traitance Sans objet Textes de référence : Article L du Code de la Santé Publique (CSP) ; Article R à 29 du CSP ; Arrêté du 2 janvier 2002 ; Arrêté du 22 août 2002 ; Norme NF X ; décret n du 30 juin 2006 ; Code du Travail. Rapport : 1/11 Dossier : 4 / 30

5 5. Conclusion(s) de la mission de repérage Présence d Amiante Dans le cadre de la mission décrit en tête de rapport : - Il a été repéré des matériaux et produits contenant de l'amiante. Il s'agit de : - Plaque(s) en fibres-ciment (y compris les panneaux type sous tuile), Plaques ondulées et planes (Combles - Combles/ Après analyse n 2, Repère : 002) - Conduit, Conduits de fluides (air, eau, vapeur, fumée, autres fluides) Conduits de vapeur, fumée, échappement (Combles - Combles/ Jugement personnel) Tous les ouvrages dont l'opérateur a eu connaissance ont été visités. Fait à VERNEVILLE, le 09/02/2015 Monsieur Marc JOSSEAUX Diagnostiqueur certifié 6. Sommaire 1 Donneur d ordre 2 Propriétaire 3 Identification du bien immobilier et de ses annexes 4 Références de la mission 5 Conclusion(s) de la mission de repérage 6 Sommaire 7 Périmètre des travaux 8 Autres interlocuteurs éventuels 9 Obligations des intervenants 10 Liste et localisation des matériaux et produits repérés 11 Documentation disponible 12 Pièces ou locaux visités 13 Locaux et parties d immeubles bâtis non visités 14 Observations 15 Modalités de repérage 16 Conditions particulières d exécution 17 Schéma Et, le cas échéant : Procès-verbaux d analyse 7. Périmètre des travaux Pose d'isolation extérieure, retrait de la couverture en éléments ondulés, électricité des communs, isolation soufflée du plafond du sous-sol et remplacement des portes d'entrée des appartements. 8. Autres interlocuteurs éventuels Maîtrise d œuvre : non communiqué Maître d ouvrage délégué : OPHLM de MONTIGNY LES METZ Coordonnateur : non communiqué Accompagnateur désigné par le donneur d ordre : Aucun contact sur place Rapport : 2/11 Dossier : 5 / 30

6 9. Obligations des intervenants Pour rappel, ce présent document vient en complément des rapports existants de repérage antérieurs (Dossier Technique Amiante, Constat Vente, autres diagnostic avant-travaux, ). Il appartient au maître d ouvrage ou à l employeur des salariés susceptibles d être exposés aux fibres d amiante de demander au propriétaire du bâtiment les dossiers techniques regroupant les informations relatives à la recherche et à l identification des matériaux contenant de l amiante. Ces documents doivent également être communiqués par le maître d ouvrage au maître d œuvre et au coordinateur. Conformément au code du travail, ces rapports, y compris le présent document, doivent être joints au plan de prévention, PGSSPS, PGSCSPS, Dossier d interventions ultérieures, Ils doivent être remis à l ensemble des employeurs de salariés susceptibles d être exposés à des fibres d amiante dans le cadre du chantier de travaux. Ils doivent également être joints aux éventuels dossiers d appel d offre ou demande de devis concernant l intervention de salariés susceptibles d être exposés aux fibres d amiante. Le présent rapport doit faire partie intégrante de l évaluation des risques à établir dans le cadre du chantier. Le repérage, objet du présent rapport, est, conformément à la norme NF X version décembre 2008, réalisé à l initiative du donneur d ordre ou, à défaut, du maître d œuvre ou du responsable de l entreprise des travaux. Le propriétaire du bien doit intégrer le présent document et son contenu dans le Dossier Technique Amiante de l immeuble, le cas échéant. Pour rappel, le maître d ouvrage doit, à l issue de travaux de désamiantage faire procéder à un examen visuel réglementaire par un diagnostiqueur certifié (se renseigner auprès de votre interlocuteur Diagamter). 10. Liste et localisation des matériaux et produits repérés Pièce ou local (Zone homogène) Composant de la construction Description et repérage Critères ayant permis de conclure Présence absence d amiante ou Sous-sol - Parties Communes Planchers [Rebouchage autour conduits] de Après analyse référence échantillon n 1 Absence du RDC au 2 ème - Cage d'escalier Mur et cloisons en dur [Enduit à base de plâtre ou ciment ou autres, projeté, lissé ou taloché] SCELLEMENT PLAFOND voir repère: A001 AU Après analyse référence échantillon n 4 Absence du RDC au 2 ème - Cage d'escalier Plafonds [Enduit à base de plâtre ou ciment ou autres, projeté, lissé ou taloché] ENDUIT MURAL + COQUILLE D'OEUF voir repère: A004 Après analyse référence échantillon n 5 Absence ENDUIT PEINT AU Rapport : 3/11 Dossier : 6 / 30

7 Combles - Combles Plaques ondulées et planes [Plaque(s) en fibres-ciment (y compris les panneaux type sous tuile)] PLAFOND DU PALIER DU RDC voir repère: A00 Après analyse référence échantillon n 2 Présence Combles - Combles Conduits de fluides (air, eau, vapeur, fumée, autres fluides) Conduits de vapeur, fumée, échappement [Conduit] ELEMENTS ONDULES ET ACCESSOIRES voir repère: A002 Jugement personnel (PERTE DE FONCTION) Présence Combles - Combles Extérieur - Extérieur façade Complexe d étanchéité pour toiture (y compris toiture-terrasse) pouvant être constitué d une ou plusieurs couches [Isolant] Mur et cloisons en dur [Enduit projeté, revêtement plastique épais, lissé ou taloché] Conduit d'aération de la gaine technique GAZ ISOLATION DES COMBLES voir repère: A003 Après analyse référence échantillon n 3 Après analyse référence échantillon n 6 Absence Absence Extérieur - Extérieur façade Mur et cloisons en dur [Enduit projeté, revêtement plastique épais, lissé ou taloché] ENDUIT MURAL DU SOUS BASSEMENT COLORE ROSE voir repère: A006 Après analyse référence échantillon n 7 Absence ENDUIT MURAL BEIGE voir repère: A007 COLORE Rapport : 4/11 Dossier : 7 / 30

8 Extérieur - Extérieur pignon droit Mur et cloisons en dur [Enduit projeté, revêtement plastique épais, lissé ou taloché] Après analyse référence échantillon n 8 Absence Extérieur - Extérieur pignon gauche Mur et cloisons en dur [Enduit projeté, revêtement plastique épais, lissé ou taloché] JOINT CIMENT DES PIERRES voir repère: A008 Après analyse référence échantillon n 9 Absence Extérieur - Extérieur face arrière Mur et cloisons en dur [Enduit projeté, revêtement plastique épais, lissé ou taloché] JOINT CIMENT DES PIERRES voir repère: A009 Après analyse référence échantillon n 10 Absence Extérieur - Extérieur face arrière Mur et cloisons en dur [Enduit projeté, revêtement plastique épais, lissé ou taloché] SOUS BASSEMENT ENDUIT ROSE voir repère: A010 Après analyse référence échantillon n 11 Absence ENDUIT ET PEINTURE BEIGE voir repère: A011 Rapport : 5/11 Dossier : 8 / 30

9 11. Documentation disponible Documents relatifs à la construction ou aux principaux travaux de rénovation de l immeuble : Plan de prévention (*) Descriptif et calendrier détaillé des travaux Non fournis Non fourni et/ou établi Demandé et non fourni Rapports antérieurs de recherche de matériaux contenant de l amiante : Plans ou croquis du bâtiment : Plans non disponibles à la date de la visite. (*) Le donneur d ordre doit établir et finaliser ce document à l aide du diagnostiqueur. Ce document, relatif à l opération de recherche des matériaux susceptibles de contenir de l amiante, doit notamment tenir compte des modalités d accès des locaux. 12. Pièces ou locaux visités Sous-sol : Parties Communes. du RDC au 2 ème : Cage d'escalier. Combles : Combles. Extérieur : Extérieur façade, Extérieur pignon droit, Extérieur pignon gauche, Extérieur face arrière. 13. Locaux et parties d immeubles bâtis non visités Tous les ouvrages dont l'opérateur a eu connaissance ont été visités. 14. Observations Isolation avec pare-vapeur, même si le résultat de l'analyse est négatif, nous vous recommandons de considérer l'isolation comme produit amianté par transfert avec la couverture. 15. Modalités de repérage Le repérage avant travaux des matériaux et produits contenant de l amiante, induit par le Code du Travail dans le cadre de la protection des travailleurs face aux risques chimiques dont l amiante, porte sur les produits et matériaux incorporés ou faisant indissociablement corps avec l immeuble suivant une liste définie par la norme NF X (voir conditions particulières du présent document). Le repérage est réalisé si possible après évacuation et enlèvement des mobiliers des parties du bâtiment concernées par les travaux, de manière que tous les composants soient accessibles. Dans un premier temps, l opérateur de repérage recherche et constate de visu la présence de matériaux et produits qui correspondent aux composants ou parties de composants listés en annexe A de la norme NF X et qui sont susceptibles de contenir de l amiante. S il a connaissance d autres produits ou matériaux réputés contenir de l amiante, il les repère également. L inspection de l ouvrage est exhaustive au regard du programme des travaux. Le repérage peut nécessiter des sondages destructifs ou des démontages particuliers (les plénums, gaines techniques, gaines maçonnées, joints de cloisons et cloisons démontables par exemple doivent être examinés). Rapport : 6/11 Dossier : 9 / 30

10 Le repérage ne se limite pas à la zone où les travaux sont envisagés. Il s étend aux locaux contigus et à ceux des niveaux inférieurs. 16. Conditions particulières d exécution Liste des matériaux à repérer dans le cadre du repérage amiante avant travaux (Annexe A de la norme NF X version décembre 2008) Composant de la construction Toiture, terrasse et étanchéité Partie du composant à sonder ou vérifier Plaques ondulées et planes Plaques en fibres-ciment y compris les panneaux type «sous tuile». Plaques en matériau bitumineux Ardoises. Bardeaux bitumé (type «Shingle») Ardoises composites, ardoises en fibres-ciment. Éléments de sous-toiture Pare-vapeur, pare-pluie et autres panneaux structurels. Isolants sous toiture. Flocage Complexe d étanchéité pour toiture (y compris toitureterrasse) pouvant être constitué d une ou plusieurs couches Bandes bitumineuses notamment renfort de cuvelage, produits d accrochage et colles. Isolants. Complexe asphalté Elément ponctuels Conduits de cheminée, conduit de ventilation. Tout élément complémentaire à la toiture y compris les chéneaux. Conduits de ventilation, conduits eaux pluviales (voir article 6 «Conduits, canalisations et équipements») Parois verticales extérieures Composant de la construction Panneaux- sandwichs. Bardages. Bardages métalliques à simple ou double peau Isolants sous bardage Mur et cloisons «en dur» Partie du composant à sonder ou vérifier Plaques en fibres-ciment y compris les panneaux type «sous tuile». Plaques en matériau bitumineux Mastics Plaques et «bacs» en fibres-ciment. Ardoises composites ou fibres-ciment Revêtement intérieur, peinture Bandes bitumineuses notamment renfort de cuvelage, produits d accrochage et colles. Isolants. Complexe asphalté Flocage, carton Enduits projetés, revêtement plastique épais, lissés ou talochés. Colle de carrelage. Étanchéité extérieure des fondations. Appui de fenêtre Parois verticales extérieures Composant de la construction Mur et cloisons «en dur» Poteaux (périphériques et intérieurs). Cloisons légères ou préfabriquées. Partie du composant à sonder ou vérifier Flocages. Enduits à base de plâtre ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés (notamment ceux ayant une fonction coupe-feu dans les IGH/ERP). Joints (de dilatation, d assemblage) Flocages. Enduits à base de plâtre ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés (notamment ceux ayant une fonction coupe-feu dans les IGH/ERP). Joints (de dilatation, d assemblage, de liaison avec la poutraison). Entourage de poteaux (carton, fibresciment, matériau sandwich, carton + plâtre). Coffrage perdu Panneaux de cloisons. Isolant intérieur. Jonction entre panneaux préfabriqués et pieds/têtes de Rapport : 7/11 Dossier : 10 / 30

11 Gaines et coffres verticaux (vérification des intérieurs et des extérieurs) Portes coupe-feu. Portes pare-flamme. Revêtement de murs, de poteaux, de cloisons légères ou préfabriquées, de gaines, de coffres et des portes coupe-feu et pare-flamme cloisons (notamment IGH et ERP) : tresse, carton, fibres-ciment Flocage. Enduits à base de plâtre ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés (notamment ceux ayant une fonction coupe-feu dans les IGH/ERP). Panneaux. Jonction entre panneaux Vantaux et joints (sur battants et dormants y compris oculus, etc.). Sous-couches des tissus muraux. Revêtements durs (plaques revêtues d amiante-ciment, fibres-ciment). Colles des carrelages. Peintures (intumescentes, bitumineuses, décoratives) Parois verticales intérieures Composant de la construction Mur et cloisons «en dur» Poteaux (périphériques et intérieurs). Cloisons légères ou préfabriquées. Gaines et coffres verticaux (vérification des intérieurs et des extérieurs) Portes coupe-feu. Portes pare-flamme. Revêtement de murs, de poteaux, de cloisons légères ou préfabriquées, de gaines, de coffres et des portes coupe-feu et pare-flamme Partie du composant à sonder ou vérifier Flocages. Enduits à base de plâtre ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés (notamment ceux ayant une fonction coupe-feu dans les IGH/ERP). Joints (de dilatation, d assemblage) Flocages. Enduits à base de plâtre ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés (notamment ceux ayant une fonction coupe-feu dans les IGH/ERP). Joints (de dilatation, d assemblage, de liaison avec la poutraison). Entourage de poteaux (carton, fibresciment, matériau sandwich, carton + plâtre). Coffrage perdu Panneaux de cloisons. Isolant intérieur. Jonction entre panneaux préfabriqués et pieds/têtes de cloisons (notamment IGH et ERP) : tresse, carton, fibres-ciment Flocage. Enduits à base de plâtre ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés (notamment ceux ayant une fonction coupe-feu dans les IGH/ERP). Panneaux. Jonction entre panneaux Vantaux et joints (sur battants et dormants y compris oculus, etc.). Sous-couches des tissus muraux. Revêtements durs (plaques revêtues d amiante-ciment, fibres-ciment). Colles des carrelages. Peintures (intumescentes, bitumineuses, décoratives) Composant de la construction Plafonds. Poutres et charpentes (périphériques et intérieures). Plafonds et faux plafond Partie du composant à sonder ou vérifier Flocages. Enduits à base de plâtre ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés (notamment ceux ayant une fonction coupe-feu dans les IGH/ERP). Panneaux collés, vissés. Coffrages perdus (cartonamiante, fibres-ciment, composite). Cales de ferraillage Flocages. Enduits à base de plâtre ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés (notamment ceux ayant une fonction coupe-feu dans les IGH/ERP). Joints (de dilatation, d assemblage, de liaison) plaques de ripage. Entourage de poutres (carton, fibresciment, matériau sandwich, carton + plâtre). Coffrage perdu. Peintures (intumescentes, bitumineuses, décoratives) Interfaces entre structures. Rebouchage de trémies. Jonctions avec la façade. Calfeutrements. Joints de dilatation Rapport : 8/11 Dossier : 11 / 30

12 Gaines et coffres horizontaux. Faux plafonds. Suspentes et contrevents Flocages. Enduits à base de plâtre ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés (notamment ceux ayant une fonction coupe-feu dans les IGH/ERP). Panneaux. Jonction entre panneaux. Panneaux et plaques. Jonctions entre faux plafond et structure. Joints entre panneaux ou plaques. Pare-vapeur. Le pare-vapeur est celui du complexe isolant placé au-dessus du panneau de faux plafond. Isolant de faux plafond. L isolant à rechercher est celui déroulé ou posé dans le plenum au- dessus du panneau de faux plafond. Cantonnements. Le cantonnement à rechercher est celui constitué dans le plenum en jonction entre les cloisons ou murs et le plancher haut supérieur Flocage. Protections en plâtre. Peintures intumescentes. Planchers et planchers techniques Composant de la construction Revêtements de sol y compris revêtements Planchers Partie du composant à sonder ou vérifier Dalles plastiques. Dalles moquettes avec entrecouche noire. Lés en matériau plastique et/ou moquette avec sous-couche. Nez de marche. Colles Étanchéité de cuvelages. Coffrage perdu. Chape maigre (base ciment). Ragréage. Rebouchage autour de conduits (principalement IGH et ERP). Conduits, canalisations et accessoires intérieurs et extérieurs Composant de la construction Conduits de fluides (air, eau, vapeur, fumée, autres fluides) Conduits de vapeur, fumée, échappement Câbles électriques Clapets/volets coupe-feu. Vide-ordures. Partie du composant à sonder ou vérifier Calorifugeage, rubans adhésifs. Enveloppe de calorifuge. Conduit. Joints entre éléments Mastics. Tresses. Manchons Câbles électriques (isolant souvent de couleur orange) d'alimentation de secours Clapet, volet, rebouchage, ossature. Étanchéité coupe-feu en traversée cloison ou plancher Conduit. Joint d étanchéité des trappes Ascenseurs et monte-charges Composant de la construction Portes intérieures et extérieures de l ascenseur et portes palières de l étage Machinerie Partie du composant à sonder ou vérifier Portes et cloisons palières. Frein Trémie Machinerie Calfeutrement entre mur/plancher (Joint, Bourre). Trappe Composant de la construction Équipements divers et accessoires Partie du composant à sonder ou vérifier Chaudières Tuyauteries Étuves Bourres. Tresses. Joints. Calorifugeages. Peintures anti-condensation. Groupes électrogènes Convecteurs et radiateurs Plaques isolantes (internes et externes). Tissus. Rapport : 9/11 Dossier : 12 / 30

13 Aérothermes Revêtements de câbles métalliques Installations industrielles Composant de la construction Équipements et éléments spécifiques à vérifier en fonction du process industriel (fours, étuves, tuyauteries, racks) Partie du composant à sonder ou vérifier Bourres. Tresses. Joints. Calorifugeages. Peintures anti-condensation. Plaques isolantes. Tissus Voies et réseaux divers Composant de la construction Partie du composant à sonder ou vérifier Conduits Fibres-ciment. Revêtement routier Bitume couche et sous -couche Le repérage amiante en cas de démolition peut donner lieu à des démontages et sondages destructifs. Le repérage amiante en cas de démolition peut donner lieu à des démontages et sondages destructifs. 17. Schéma Rapport : 10/11 Dossier : 13 / 30

14 Rapport : 11/11 Dossier : 14 / 30

15 Dossier : 15 / 30

16 Dossier : 16 / 30

17 Dossier : 17 / 30

18 Dossier : 18 / 30

19 Dossier : 19 / 30

20 Dossier : 20 / 30

21 Dossier : 21 / 30

22 Dossier : 22 / 30

23 Dossier : 23 / 30

24 Dossier : 24 / 30

25 Dossier : 25 / 30

26 Attestation d assurance Dossier : 26 / 30

27 Certificat de compétence Dossier : 27 / 30

28 Eléments de repérage 1. Descriptifs pièces et volumes Désignation Descriptif Sous-sol (1) Parties Communes Sol (Béton) Mur (Blocs béton -) Plafond (Béton) du RDC au 2 ème (2) Cage d'escalier Sol (Terrazzo) Mur (Plâtre peint) Plafond (Plâtre peint) Fenêtre (pavés de verre -) Gaine technique (Bois Peinture) Combles (3) Combles Sol (Béton) Sol (Isolation) Mur (Béton) Plafond (Charpente bois Elément ondulé) Conduit aération (Fibrociment -) Extérieur (4) Extérieur façade Mur (Sous bassement Enduit peint) Mur (Ciment Peinture) (5) Extérieur pignon droit Mur (Pierre Ciment) (6) Extérieur pignon gauche Mur (Pierre Ciment) (7) Extérieur face arrière Mur (Sous bassement Enduit peint) Mur (Ciment Peinture) Rapport : 1/2 Dossier : 28 / 30

29 2. Schéma de repérage Le présent schéma de repérage est un schéma de circulation permettant de localiser les éléments repérés dans les différents rapports. Il est non coté et non contractuel. Rapport : 2/2 Dossier : 29 / 30

30 VERNEVILLE, le 18/02/2015 OPH DE MONTIGNY LES METZ, 9 RUE POUGIN B.P MONTIGNY LES METZ CEDEX Référence Rapport : Objet : Attestation sur l'honneur DIA-JOS RUE DU GENERAL LECLERC MONTIGNY LES METZ Parties communes Date de la visite : 09/02/2015 Monsieur, Conformément à l article R du Code de la Construction et de l Habitation, je soussigné, JOSSEAUX, atteste sur l honneur être en situation régulière au regard des articles L et disposer des moyens en matériel et en personnel nécessaires à l établissement des états, constats et diagnostics composant le Dossier de Diagnostic Technique (DDT). Ainsi, ces divers documents sont établis par une personne : Présentant des garanties de compétence et disposant d une organisation et de moyens - appropriés (les différents diagnostiqueurs possèdent les certifications adéquates référence indiquée sur chacun des dossiers), Ayant souscrit une assurance permettant de couvrir les conséquences d un engagement de sa responsabilité en raison de ses interventions (montant de la garantie de par sinistre et par année d assurance), N ayant aucun lien de nature à porter atteinte à son impartialité et à son indépendance ni avec le propriétaire ou son mandataire qui fait appel à elle, ni avec une entreprise pouvant réaliser des travaux sur les ouvrages, installations ou équipements pour lesquels il lui est demandé d établir l un des documents constituant le DDT. Nous vous prions d'agréer, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées. JOSSEAUX DIAG 57 Dossier : 30 / 30