Béatrice et Francis GRANDGUILLOT. omptabilité générale. Principes généraux Opérations courantes Opérations de fin d'exercice

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1 Béatrice et Francis GRANDGUILLOT omptabilité générale Principes généraux Opérations courantes Opérations de fin d'exercice 15 e édition

2 s ommaire Présentation 5 Liste des abréviations utilisées 6 Partie 1 L Les principes généraux de la comptabilité Chapitre 1 L'entreprise et le droit comptable L'entreprise 25 A. Définition 25 B. Les différents types d'entreprise Le rôle de la comptabilité générale Les garants de l'intégrité du système d'information comptable Les sources du droit comptable 29 A. La hiérarchie des sources 29 B. Les sources nationales de la normalisation comptable 29 1) Les sources législatives et réglementaires françaises 29 2) L'Autorité des normes comptables (ANC) 30 3) La doctrine françaises 30 C. Les instances internationales 32 D. L'évolution des normes comptables Les principes de comptabilisation Les obligations comptables simplifiées des entreprises 34 A. Les entreprises individuelles 34 B. Les petites sociétés commerciales 34 Chapitre 2 Les notions de patrimoine et d'activité de l'entreprise Généralités 35 2-Le bilan 35 A. Définition 35

3 Sommaire A. Les aménagements 60 B. Les systèmes de présentation 60 Chapitre 4 «Le mécanisme de la partie double 61 1-Principes Le compte 61 A. Présentation 61 B. La nature des soldes 62 C. La clôture et la réouverture du compte La partie double 63 A. Principe. 63 B. L'analyse comptable des opérations,: emploi / ressource 64 1) L'analyse des flux 64 2) L'imputation des opérations dans les comptes 65 3) Les étapes dé la traduction comptable 66 C. La partie double et la double détermination du résultat 68 1) Principe 68 2) L'imputation des opérations dans les comptes 68 3) Les étapes de la traduction comptable 69 Chapitre 5 L'organisation comptable de base 71^ 1 - Généralités 71 A. Le système de traitement 71 B. Les pièces justificatives Présentation du système classique 72 3-Le journal 72 4-Le grand livre 73 5-La balance 74 A. Principe 74 B. La présentation de la balance 74 C. Les contrôles 74 D. L'utilité de la balance Illustration du système classique 75 Chapitre 6» Le système centralisateur L'organisation du système centralisateur 83 A. Les journaux divisionnaires 83 B. La présentation des journaux divisionnaires 84 C. Les comptes de virements internes 84

4 COMPTABILITÉ GÉNÉRALE D. Le livre-journal ou journal centralisateur 86 E. Illustration du système centralisateur L'informatisation du système centralisateur 87 A. Présentation 87 B. La réglementation des comptabilités informatisées 88 C. La précomptabilisation 90 D. La conservation des données 90 Partie 2 Les opérations courantes Chapitre 7 «La taxe sur la valeur ajoutée (principes et mécanisme) Définition L'entreprise et la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Le mécanisme général de la taxe sur la valeur ajoutée Les taux de la taxe sur la valeur ajoutée Le fait générateur et l'exigibilité Les obligations des assujettis 96 Chapitre 8» Les opérations d'achats et de ventes Généralités Les documents comptables 99 3-La facturation 100 A. La facture 100 1) Les mentions obligatoires 100 2) La transmission électronique des factures 101 3) Modèle de facture 102 B. Les calculs relatifs à la facture ) Les réductions de poids 103 2) Les réductions de prix 103 3) La taxe sur la valeur ajoutée Leprincipe de comptabilisation des achats et des ventes 105 A. Les achats 105 B. Les ventes La comptabilisation de factures comportant des réductions de prix 107

5 Sommaire A. Les réductions commerciales 107 B. La réduction financière : l'escompte Les avoirs 109 A. La facture d'avoir 109 B. La comptabilisation des retours de biens 109 1) La comptabilisation de la facture d'avoir chez le client 109 2) La comptabilisation de la facture d'avoir chez le fournisseur 110 C. La comptabilisation des réductions commerciales supplémentaires 111 1) La comptabilisation de la facture d'avoir chez le client 111 2) La comptabilisation de la facture d'avoir chez le fournisseur 111 D. La comptabilisation d'un escompte hors facture Le relevé de factures 112 Chapitre 9 Les éléments accessoires (transports et emballages) Les transports de marchandises 113 A. Les conditions de transport 113 B. Les règles comptables 114 1) La comptabilisation chez le fournisseur 114 2) La comptabilisation chez le client les emballages 116 A. Les achats d'emballages commerciaux 116 B. La facturation des emballages au client 117 C. La comptabilisation des consignations d'emballages 117 1) La comptabilisation chez le fournisseur des emballages consignés 117 2) La comptabilisation chez le client des emballages à rendre 119 D. Le stock d'emballages 120 Chapitre 10 Les prestations de services et les travaux immobiliers Généralités 123 A. Définition " '' 123 B. La classification du Plan comptable général 123 1) Les achats de prestations de services 123 2) Les ventes de prestations de services La TVA relative aux prestations de services et aux travaux immobiliers La comptabilisation des prestations de services et des travaux immobiliers 125 A. Les avances et les acomptes 125 1) La comptabilisation chez le fournisseur 125

6 COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 2) La comptabilisation chez le client 126 B. La facturation pour prestations et travaux réalisés 127 1) La comptabilisation chez le fournisseur 127 2) La comptabilisation chez le client L'option pour l'exigibilité de la TVA sur les débits 131 Chapitre 11 Les opérations avec l'étranger Généralités Les opérations de livraisons de biens corporels 133 A. Les opérations intracommunautaires 134 1) Principe 134 2) Les livraisons intracommunautaires 134 3) Les acquisitions intracommunautaires 135 B. Les opérations d'import-export libellés en monnaies étrangères 137 1) Principe 137 2) Les opérations d'importation 137 3) Les opérations d'exportation Les opérations de prestations de services 142 A. Les achats de prestations de services auprès d'un prestataire assujetti établi hors de France (Union européenne et hors Union européenne 142 1) La facturation 142 2) Le règlement 143 B. Les ventes de prestations de services à un preneur assujetti établi à l'étranger 143 1) La facturation 143 2) L'encaissement 144 Chapitre 12 Les opérations d'investissement et les valeurs mobilières de placement Définition des opérations d'investissement L'actif immobilisé 146 A. Classification " 146 B. Les options possibles pour les immobilisations incorporelles Les acquisitions d'immobilisations incorporelles et corporelles 148 A. La valeur d'entrée dans le patrimoine 148 B. La comptabilisation Les immobilisations produites par l'entreprise 151 A. La valeur d'entrée dans le patrimoine 151

7 Sommaire B. La comptabilisation 152 1) La production sur un exercice 152 2) La production sur plusieurs exercices La comptabilisation d'une immobilisation corporelle par composants 154 A. Les immobilisations décomposables 154 B. L'identification des composants 155 C. Les dépenses ultérieures Les acquisitions de titres immobilisés 157 A. Définition 157 B. La valeur d'entrée dans le patrimoine 158 C. La comptabilisation, Les prêts 159 A. La réalisation du prêt 159 B. Le remboursement du prêt Les valeurs mobilières de placement 160 A. Les acquisitions des valeurs mobilières de placement 160 B. Les revenus des valeurs mobilières de placement 160 Chapitre 13» La trésorerie : les espèces, les chèques, les virements 161^ 1 - Généralités Les opérations de caisse : les espèces 161 A. Principe 161 B. La comptabilisation Les opérations de banque : les chèques 162 A. Définition 162 B. La comptabilisation Les opérations de banque : les virements 164 A. Définition 164 B. La comptabilisation, 164 Chapitre 14 La trésorerie : les effets de commerce et la mobilisation des créances Définition et présentation des effets de commerce 165 A. La lettre de change 165 B. Le billet à ordre La comptabilisation des effets de commerce 168 A. La création des effets de commerce 168 1) La comptabilisation chez le fournisseur 168

8 COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 2) La comptabilisation chez le client 168 B. L'endossement des effets à recevoir 169 C. L'encaissement des effets à recevoir 169 D. La négociation des effets à recevoir 171 E. Le paiement des effets à payer 172 F. Les effets impayés 173 1) La comptabilisation chez le fournisseur 173 2) La comptabilisation chez le client 173 G. Les prorogations de l'échéance 174 1) La comptabilisation chez le fournisseur 174 2) La comptabilisation chez le client Les autres formes de mobilisation de créances 176 A. Définition 176 B. La comptabilisation des LCR magnétiques et des CMCC 176 C. La comptabilisation des créances professionnelles - Loi Dailly 177 Chapitre 15 * Les opérations de financement Définition et classification La comptabilisation de l'emprunt 181 A. La réalisation de l'emprunt 182 B. Le remboursement de l'emprunt La comptabilisation du crédit-bail 184 A. La redevance 184 B. La levée de l'option d'achat 185 Chapitre 16 Les relations avec le personnel et les organismes sociaux Généralités Les éléments de calcul du salaire 188 A. La hiérarchie des calculs 188 B. La terminologie Les charges patronales 190 A. Le calcul des cotisations sociales patronales 190 B. Les déclarations sociales 190 1) Les organismes de recouvrement 191 2) La périodicité et les dates de paiement des cotisations dues Le tableau des cotisations sociales La comptabilisation des charges de personnel 193 A. La comptabilisation des salaires 193 1) Les avances et les acomptes 193

9 Sommaire 2) L'enregistrement de la paie 193 3) Le règlement des salaires 194 B. La comptabilisation des charges sociales patronales La détaxation des heures supplémentaires 196 Chapitre 17» Les opérations avec les administrations La déclaration de TVA 199 A. La présentation des régimes 199 B. Le régime du réel normal 200 C. La détermination de la TVA à déclarer sous le régime du réel normal 200 D. La comptabilisation de la TVA à déclarer sous le régime du réel normal 201 1) La TVA à décaisser ' 201 2) Le paiement de la TVA à décaisser 202 3) Le crédit de TVA Les impôts et taxes 204 A. Les différentes taxes 204 1) Les charges fiscales assises sur les salaires 204 2) Les charges fiscales assises sur d'autres critères 205 B. La comptabilisation 205 1) Les charges fiscales assises sur les salaires 206 2) Les charges fiscales assises sur d'autres critères Les subventions 207 A. Les catégories de subventions 207 B. La comptabilisation 207 1) L'octroi de la subvention 208 2) L'encaissement de la subvention 208 Partie 3 Les opérations de fin d'exercice ; Chapitre 18» L'organisation des travaux de fin d'exercice Généralités Le schéma d'organisation 213 Chapitre 19 «L'état de rapprochement Le principe 215

10 COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 2-La méthode 215 A. Le pointage 215 B. L'état de rapprochement Les écritures de redressement 217 Chapitre 20 Les régularisations de stocks L'inventaire intermittent Les stocks L'évaluation des stocks 222 A. L'inventaire physique 222 B. Le coût d'entrée La comptabilisation 223 A. L'annulation des stocks initiaux 223 B. La création des stocks finals Les soldes des comptes de variation des stocks Les incidences des variations des stocks sur le résultat Le cas particulier des emballages récupérables 226 Chapitre 21 Les ajustements des comptes de charges et de produits Généralités La régularisation des charges et des produits 229 A. Les principes 229 B. La comptabilisation des charges constatées d'avance 230 C. La comptabilisation des produits constatés d'avance 230 D. La comptabilisation des charges à payer 230 1) Les charges à payer 231 2) Les rabais, remises et ristournes à accorder 231 E. La comptabilisation des produits à recevoir 231 1) Les produits à recevoir 232 2) Les rabais, remises et ristournes à obtenir 232 F. La contrepassation Les charges à répartir sur plusieurs exercices 234 A. Le principe 234 B. La comptabilisation 234 Chapitre 22 Les amortissements des immobilisations Introduction Définitions et notions 237

11 Sommaire A. L'utilisation déterminable 248 B. La mesure de l'utilisation 238 C. La valeur amortissable 238 D. La valeur résiduelle La nature des immobilisations amortissables et non amortissables Les modalités de calcul de l'amortissement 240 A. Le plan d'amortissement 240 1) Principe 240 2) La modification du plan d'amortissement 242 B. La détermination du mode d'amortissement 243 1) Le mode d'amortissement comptable 243 2) Les modes d'amortissement fiscaux 243 C. Le traitement des divergences entre les règles comptables et les règles fiscales 248 D. Une mesure de simplification pour les PME La comptabilisation des amortissements 250 A. Principes 250 B. L'amortissement comptable 251 C. L'amortissement dérogatoire Les amortissements des immobilisations décomposables 253 A. Principes 253 B. Les avantages fiscaux 254 C. La comptabilisation 255 D. Le remplacement d'un composant 255 1) Le composant est identifié à l'origine 255 2) Le composant n'est pas identifié à l'origine La présentation des amortissements dans les tableaux de synthèse 257 A. Au bilan 257 1) Les amortissements comptables 257 2) Les amortissements dérogatoires 258 B. Au compte de résultat 258 1) Les amortissements comptables 258 2) Les amortissements dérogatoires 258 Chapitre 23 L'échelonnement des subventions d'investissement Les immobilisations subventionnées L'échelonnement de la subvention 261 A. Les immobilisations amortissables 261

12 COMPTABILITÉ GÉNÉRALE B. Les immobilisations non amortissables La comptabilisation La présentation dans les tableaux de synthèse 263 A. Au bilan, 263 B. Au compte de résultat 263 Chapitre 24 Les dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles Principes Les indices de perte de valeur Les règles relatives à l'évaluation des dépréciations 266 A. Le test de dépréciation 266 B. Le calcul des dépréciations 266 C. L'ajustement des dépréciations sur les exercices ultérieurs La comptabilisation 269 A. La constatation de la première dépréciation 270 B. La comptabilisation des ajustements L'incidence des dépréciations sur les immobilisations amortissables 271 A. Principes 271 B. Les modalités de calcul 272 C. Le transfert de la dépréciation en amortissement exceptionnel 273 1) Les principes 273 2) Le schéma comptable La présentation dans les tableaux de synthèse 276 A. Au bilan 276 B. Au compte de résultat 276 Chapitre 25 Les dépréciations des autres éléments d'actif Les principes 279 A. Définition 279 B. La nature des dépréciations d'actif 279 C. Le schéma général de comptabilisation Les dépréciations des clients douteux 281 A. Le principe 281 B. Les nouveaux clients douteux (exercice «N») 281 1) Le reclassement du client 281 2) La constitution et la comptabilisation de la dépréciation 282 C. Les réajustements des dépréciations des anciens clients douteux (exercice «N + 1» et «N +...») 282

13 Sommaire 1) L'évaluation des réajustements 282 2) La comptabilisation des réajustements 283 D. La régularisation des créances douteuses pour solde 283 E. Le cas d'une créance totalement irrécouvrable dans l'exercice Les dépréciations des titres 287 A. La nature des titres 287 B. Le principe 287 C. La constitution et la comptabilisation de la dépréciation (exercice «N») 288 1) L'évaluation des dépréciations 288 2) La comptabilisation des dépréciations 288 D. Les réajustements des dépréciations des titres (exercice «N + 1» et «N +...») 289 1) L'évaluation des réajustements 289 2) La comptabilisation des réajustements Les dépréciations des stocks 291 A. Le principe 291 B. L'évaluation des stocks 291 C. La comptabilisation des dépréciations Les dépréciations des éléments d'actif dans les tableaux de synthèse 293 A. Au bilan 293 B. Au compte de résultat 294 Chapitre 26 Les provisions pour risques et charges Les principes 295 A. Définition 295 B. La nature des provisions pour risques et charges La classification des provisions, La comptabilisation des provisions 297 A. La constitution et la comptabilisation de la provision (exercice «N») 297 B. Les réajustements de la provision (exercice «N + 1» et «N +...») 297 1) L'évaluation des réajustements 297 2) La comptabilisation des réajustements 298 C. La réalisation du risque ou la survenance de la charge (exercice «N + 1» et «N +...») 298 1) La constatation de la charge 298

14 COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 2) L'annulation de la provision (exercice «N + 1» et «N +...») Les provisions dans les tableaux de synthèse 299 A. Au bilan 299 B. Au compte de résultat 300 Chapitre 27 Les provisions réglementées Définition Les amortissements dérogatoires 301 A. Les principes 301 B. Le champ d'application 302 C. Les modalités de calcul 302 D. La comptabilisation ' 305 1) L'annuité comptable (exercice «N» et «N +...») 305 2) La constatation ou l'augmentation de l'amortissement dérogatoire (exercice «N» et «N +...») 305 3) La réintégration dans le résultat de l'amortissement dérogatoire La provision pour hausse des prix 306 A. Les principes 306 B. Les modalités de calcul 306 C. La comptabilisation 307 1) La constitution de la provision (exercice «N») 307 2) L'annulation de la provision (exercice «N + 6») Les provisions réglementées dans les tableaux de synthèse 309 A. Au bilan 309 B. Au compte de résultat 310 Chapitre 28 Les cessions des immobilisations et des valeurs mobilières de placement Les principes Les cessions d'immobilisations 312 A. La comptabilisation de la cession 312 B. La comptabilisation de la sortie du patrimoine 312 1) Les immobilisations non ^amortissables 313 2) Les immobilisations amortissables totalement amorties 314 3) Les immobilisations amortissables partiellement amorties et non dépréciées 315 4) Les immobilisations amortissables partiellement amorties et dépréciées 317

15 Sommaire 5) Le cas particulier des actifs immobiliers 320 6) Les immobilisations subventionnées 320 7) Les immobilisations ayant fait l'objet d'amortissements dérogatoires 320 8) Résumé Les valeurs mobilières de placement (VMP) 323 A. Le calcul de la plus ou moins-value 323 B. La comptabilisation 323 1) La cession 323 2) Les régularisations à l'inventaire La présentation dans les tableaux de synthèse 326 A. Au bilan 326 B. Au compte de résultat 326 1) Les cessions d'immobilisations 326 2) Les cession de valeurs mobilières de placement 326 Chapitre 29 Les créances et les dettes en monnaie étrangère Les principes À la clôture de l'exercice «N» 327 A. Le calcul des écarts de conversion 327 B. La comptabilisation des écarts de conversion 328 C. La présentation dans les tableaux de synthèse À l'ouverture de l'exercice «N + 1» À la date de règlement des dettes et des créances À la fin de l'exercice «N + 1» 329 Chapitre 30 L'exécution des contrats à long terme 33J[ 1-Définition La comptabilisation 331 A. La méthode à l'achèvement 331 B. La méthode à l'avancement. 333 Chapitre 31 La détermination du résultat Le passage d'un exercice à l'autre Les principes La détermination du résultat Les opérations de clôture et de réouverture 339 A. La clôture de l'exercice achevé 339 1) Les comptes 339 2) Le journal 339

16 COMPTABILITÉ GÉNÉRALE B. La réouverture du nouvel exercice 1 ) Les comptes 2) Le journal 3) La contrepassation des écritures de régularisation Chapitre 32 La comptabilisation de l'impôt sur les sociétés 7 - Les principes A. Le bénéfice fiscal B. Le calcul de l'impôt sur les sociétés 2 - Le paiement de l'impôt sur les sociétés et de la contribution sociale A. L'impôt forfaitaire annuel (IFA). B. Les acomptes de l'impôt sur les sociétés (IS) C. Les acomptes de la contribution sociale (CS) D. La liquidation de l'impôt sur les sociétés et de la contribution sociale 3 - La comptabilisation Chapitre 33 Les tableaux de synthèse : compte de résultat, bilan et annexe 7 - Généralités 2 - Le compte de résultat A. Généralités B. La structure du compte de résultat 1) La présentation simplifiée 2) Le résultat C. Le tableau de correspondance des comptes en système de base 3 - Le bilan A. Généralités B. La structure du bilan 1) La présentation simplifiée 2) Le résultat C. Le tableau de correspondance des comptes en système de base 4 - L'annexe A. Généralités B. Les tableaux de l'annexe C. La présentation des tableaux de l'annexe Bibliographie Index