NETTOYAGE FINAL. Cahier spécial des charges. Clauses Techniques & Administratives

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1 NETTOYAGE FINAL Cahier spécial des charges Clauses Techniques & Administratives BRUSSELS EXPO Place de Belgique 1 B-1020 BRUXELLES 02/ / info@brussels-expo.be 1/10

2 A. Dispositions générales. I. Clauses administratives Seules les sociétés de nettoyage répondant aux critères du cahier des charges ci-après mentionné et désignées par BRUSSELS EXPO sont autorisées à prester des services de nettoyage «salon» dans l enceinte des Palais de BRUSSELS EXPO. Le comité organisateur s engage à rendre applicable à la société de nettoyage le cahier des charges ci-après mentionné et mentionnera dans sa commande que les prescriptions de ce cahier des charges sont d'application dans le cadre du marché conclu, à l exclusion de toutes autres conditions, sous réserve de conditions complémentaires mais non dérogatoires à convenir entre la société de nettoyage et le comité organisateur. Par délégation, le comité organisateur autorise expressément BRUSSELS EXPO (ou son mandataire) à contrôler et surveiller le respect des prescriptions du cahier des charges. Il donne ainsi mandat irrévocable et inconditionnel à BRUSSELS EXPO de procéder à tout contrôle, au nom et pour compte du comité organisateur, en vue de s assurer du respect des conditions stipulées au cahier des charges. Le prestataire de services et/ou le donneur d ordre assume la pleine responsabilité des fautes et manquements présentés dans les services fournis. Les services seront suivis de près pendant leur exécution par un délégué du comité organisateur, de BRUSSELS EXPO ou de sa société de gardiennage. B. Législation. Les prestations de services exécutées par les sociétés de nettoyage autorisées sur le site du Heysel sont, dans le cadre de leurs activités, soumises à la législation belge, entre autre sociale et fiscale et notamment: 1) la législation relative à l enregistrement des entrepreneurs et ses modifications : 2) les articles 400 à 404 et l article 408, 2, 2 du Code des Impôts sur les revenus 1992 ; 3) les articles 30bis et 30ter, 9, 2 de la loi d u 27 juin 1969 révisant l arrêté loi du 28 décembre1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs. 4) la loi du 4 août 1996 relative au bien être des travailleurs lors de l exécution de leur travail 5) le Règlement Général pour la Protection du Travail (RGPT) ; 6) le Règlement Général sur les Installations Electriques (RGIE) ; 7) la législation sur l environnement de la Région de Bruxelles Capitale C. Exécution des travaux Dans le cadre de l exécution des commandes, la société de nettoyage s engage à respecter notamment les obligations suivantes : 1. En termes de personnel a. La société de nettoyage informera l'ensemble de ses travailleurs de l'obligation pour chaque travailleur d'être porteur durant toute la durée des prestations de travail - d'un document d'identité officiel (carte d'identité) qui devra être produit immédiatement à la 2/10

3 première demande du représentant de BRUSSELS EXPO ou de la société de sécurité chargée de la surveillance du site. Toute personne non munie de ses documents d'identité se verra interdire l'accès au site ou se verra être reconduite à l'extérieur de l'enceinte des Palais par le représentant de BRUSSELS EXPO ou par les préposés de la société de gardiennage de BRUSSELS EXPO. b. En permanence, la société de nettoyage tient à la disposition de BRUSSELS EXPO et du comité organisateur à un endroit que celui-ci désigne, la liste mise à jour quotidiennement de tout le personnel qu il occupe sur le site ; la même liste doit être tenue à jour pour les sous-traitants éventuels de la société de nettoyage. Cette liste doit contenir au moins les renseignements individuels suivants : Le nom & le prénom La date et lieu de naissance ; La fonction ; La qualification ; Le compte individuel périodique établi selon le modèle prescrit par la législation sociale pour chaque ouvrier occupé dans le cadre de l'activité de nettoyage dans l'enceinte de BRUSSELS EXPO; la déclaration périodique à l organisme compétent en matière de sécurité sociale; Le numéro DIMONA du travailleur ou son numéro de TVA s il s agit d un indépendant; Le numéro de carte d identité nationale (personnel CEE) ou le numéro d inscription au registre des étrangers et la date d échéance (personnel hors CEE); Tout travailleur engagé par la société de nettoyage ou par un sous-traitant qui pour des motifs liés à l'exploitation (congé de maladie, etc.) est engagé le jour même et qui ne figure pas encore sur la liste DIMONA de ce jour, devra être déclaré à BRUSSELS EXPO par la société de nettoyage avant même son engagement c. BRUSSELS EXPO, son mandataire ou le comité organisateur pourront vérifier l'exactitude de la liste prévue au point b. et demander la liste DIMONA mise à jour de la société de nettoyage et celles de ses éventuels sous-traitants 2. En termes de sécurité a. L entreprise de nettoyage sera seule responsable de l application, sur le lieu de travail, de toutes les normes de sécurité imposées par le Règlement Général de la Protection du Travail et par le code sur le bien-être au travail. b. Le personnel est, par ailleurs, tenu d observer les prescriptions en vigueur concernant la sécurité des biens et des personnes. 3. En termes de salaires et conditions générales de travail a. Qu elles résultent de la loi ou d accords paritaires sur le plan national, régional ou local, toutes les dispositions légales, réglementaires ou conventionnelles relatives aux conditions générales de travail, à la sécurité et à l hygiène sont applicables à tout le personnel occupé par la société de nettoyage dans le cadre de l exécution de son marché avec le comité organisateur. 3/10

4 La société de nettoyage est tenue de payer à son personnel les salaires, suppléments de salaire et indemnités aux taux fixés, soit par la loi, soit par les conventions collectives conclues par les commissions paritaires, soit par les conventions d entreprises. A ce titre, les dispositions des conventions collectives de travail applicables aux entreprises appartenant à la Commission paritaire pour les entreprises de nettoyage et de désinfection, P.M.E. et autres doivent être strictement appliquées à l'ensemble du personnel affecté à l exécution du marché conclu avec le comité organisateur. b. Le présent article s applique, quels que soient la nationalité et le lieu de résidence du personnel occupé, à toutes les entreprises et à toutes les personnes mettant du personnel à disposition y compris ceux ou celles ayant leur siège ou leur domicile sur le territoire d un autre Etat. La société de nettoyage se porte fort d'imposer à ses sous-traitants éventuels le respect intégral de l'ensemble des dispositions du cahier des charges : elle inclura dans ses contrats de sous-traitance l'obligation pour ces sociétés de respecter l'intégralité des dispositions du présent cahier des charges. La société de nettoyage sera solidairement et indivisiblement tenue de toutes les conséquences généralement quelconques, et notamment juridiques, financières et économiques résultant du défaut par le sous-traitant de respecter l'ensemble des clauses du cahier des charges. 4. Organisation générale des chantiers 1. La société de nettoyage est tenue de prendre, dans l intérêt tant de ses préposés que de ceux du comité organisateur et des tiers, toutes les mesures requises en vue de garantir leur sécurité. Elle se conforme aux dispositions légales et réglementaires régissant notamment la voirie, l hygiène, la protection du travail ainsi qu aux dispositions des conventions collectives, nationales, régionales, locales ou d entreprises. Le Comité organisateur, de même que BRUSSELS EXPO agissant par délégation en vertu du présent cahier des charges - sont en droit d exiger que la société de nettoyage fournisse, pour tous les appareils et véhicules utilisés pour l exécution des prestations, la preuve qu ils satisfont aux prescriptions des lois et règlements en la matière, notamment en ce qui concerne les inspections auxquelles ils doivent être soumis. 2. La société de nettoyage prend, sous son entière responsabilité et à ses frais, toutes les mesures indispensables pour assurer la protection, la conservation et l intégrité des constructions, ouvrages et biens mobiliers existants ; elle prend aussi toutes les précautions requises par les circonstances pour sauvegarder les propriétés voisines et éviter que, par sa faute, des troubles y soient provoqués. D. Critères d exclusion. Le présent cahier des charges introduit des clauses d'exclusion. En cas de survenance d un des cas d exclusions prévus, ci-après, le comité organisateur, ou BRUSSELS EXPO agissant de plein droit par délégation, notifiera à la société de nettoyage le motif invoqué avec copie à l autre partie. La survenance du motif exclut la société de nettoyage du marché concerné, et fait obstacle à la conclusion ou au renouvellement des contrats. 4/10

5 Premier critère d exclusion..1. Le prestataire qui emploie du personnel assujetti à la loi du 27 juin 1969 révisant l arrêté loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, doit être en ordre en ce qui concerne ses obligations vis-à-vis de l Office National de Sécurité Sociale. Il est considéré comme étant en ordre en ce qui concerne les obligations précitées, s il apparaît, sur base d une attestation qui sera demandée par le comité organisateur ou BRUSSELS EXPO qu il : 1. a transmis à l Office National de Sécurité Sociale toutes les déclarations requises jusque et y compris celles relatives à l avant-dernier trimestre civil écoulé par rapport à la date de demande de communication 2. n a pas pour ces déclarations une dette en cotisations supérieure à 2500 EURO, à moins qu il n ait obtenu pour cette dette des délais de paiement qu il respecte strictement. Deuxième critère d exclusion. La société de nettoyage ne peut pas se trouver dans un des cas suivants : 1. se trouver en état de faillite ou de liquidation, avoir cessé ses activités ou avoir obtenu un concordat judiciaire, ou se trouver dans toute situation analogue résultant d une procédure de même nature existant dans les législations et réglementations nationales; 2. avoir déposé une déclaration de faillite, avoir entamé une procédure de liquidation ou de concordat judiciaire ou avoir en cours une procédure de même nature existant dans les législations et réglementations nationales. Troisième critère d exclusion. La société de nettoyage ne peut pas, en matière professionnelle, avoir commis une faute grave, constatée par tout moyen dont le comité organisateur ou BRUSSELS EXPO en vertu de sa délégation de plein droit pourra justifier. Le non-respect des législations sus-mentionnées ou du présent cahier des charges sera considéré comme faute grave en matière professionnelle. Quatrième critère d exclusion. La société de nettoyage doit être en ordre concernant ses obligations vis-à-vis des contributions directes et de la TVA. Cinquième critère d exclusion. L'utilisation de personnel non-repris dans le registre cité au point C.1. b ou l utilisation de personnel non-repris dans les listes Dimona Sixième critère d'exclusion. La société de nettoyage communique à la première demande du comité organisateur ou de BRUSSELS EXPO le document établissant qu il est enregistré comme entrepreneur, dans la catégorie 00 ou 28. Le défaut d enregistrement conforme entraîne l exclusion de la société de nettoyage à prester ses services sur le site. 5/10

6 II. Clauses techniques Zone Exposition Sol / Caniveaux périmétriques L'ensemble de la surface d'exposition aura été préalablement débarrassée de tous déchets (panneaux, plastiques, copeaux, cartons, etc.) et devra être nettoyée à l'aide d'une autolaveuse. La société de nettoyage veillera à ce que l'eau soit régulièrement renouvelée. Aucun dépôt (plâtre, peinture, mortier, etc.) ou traînée (boue, huile, colle double face) ne pourront être admis en fin de nettoyage. La société de nettoyage veillera également à nettoyer manuellement les caniveaux ouverts situés le long des murs du palais ainsi que les rails des portes coulissantes. Le sol aura été également débarrassé de toute trace d'adhésif double face. Les blocs couvrant les caniveaux fermés des palais seront aspirés à l'aide d'un aspirateur convenant à ce type d'usage de façon à enlever tous les petits déchets qui se sont glissés entre les blocs. L'ensemble du palais sera passé au chariot-aimant de façon à ramasser tous les clous et vis. Si nécessaire (à spécifier par BRUSSELS EXPO en fonction de chaque salon), les caniveaux seront désinfectés dans leur intégralité. Murs L'ensemble des surfaces verticales devront avoir été nettoyées de toute tache (peinture, ) et toutes les surfaces horizontales (rebords, appuis,...) auront été dépoussiérées jusqu'à une hauteur de 2.50 m. Les Bornes Incendie (B.I.) ainsi que les niches de rangement devant les volets / portes auront été aspirées et nettoyées. Les extincteurs seront dépoussiérés à l'aide d'un chiffon humide. Au cas où ils seraient dépendus, ceux-ci seraient remis à leur place. Portes / Volets Toutes les portes et volets situés dans la zone d'exposition auront été dépoussiérés. Les éventuelles parties vitrées dans les volets seront également nettoyées. Une attention particulière sera apportée aux éventuelles portes vitrées qui seront nettoyées à l'eau par du personnel qualifié. Les pièces métalliques servant à obturer les rails des portes coulissantes seront replacées dans leurs logements prévus à cet effet (en général niche à côté des B.I.). D'éventuelles traces de peinture sur les portes/volets seront nettoyées à l'aide d'un produit compatible avec le matériau recouvrant la porte 6/10

7 Hall d'entrée Sol Tout le sol aura été aspiré et nettoyé à l'eau. Les éventuelles plinthes seront également nettoyées. Murs Toutes les surfaces verticales devront avoir été dépoussiérées et nettoyées de toute tache (peinture, ). Les éventuels adhésifs seront enlevés avec le plus grand soin. Toutes les surfaces horizontales auront été dépoussiérées jusqu'à une hauteur de 2.50 m. Les cendriers et les poubelles seront vidés et nettoyés (à l'eau pour les cendriers) Portes & Châssis Toutes les portes et châssis auront été dépoussiérés. Une attention particulière sera apportée aux portes et châssis vitrés (si d'application) qui seront lavés à l'eau par du personnel qualifié. Ascenseurs Le sol, les parois, miroirs et portes palières auront été nettoyés. Les éventuels cendriers seront vidés et nettoyés. Toute finition inox sera traitée à l'aide d'un produit adéquat et d'un chiffon doux. Si le téléphone de secours est dans un rangement, celui-ci aura été vidé et aspiré. Sol Locaux / bureaux Le sol sera aspiré et nettoyé à l'eau (ou shampoing si nécessaire pour les zones à tapis) Murs Toutes les surfaces verticales devront avoir été aspirées et nettoyées de toute tache (peinture, ). Toutes les surfaces horizontales ou obliques (arcs, comptoirs,...) auront été dépoussiérées jusqu'à une hauteur de 2.50 m. Portes Toutes les portes auront été dépoussiérées. Une attention particulière sera apportée aux portes vitrées (si d'application) qui seront lavées à l'eau par du personnel qualifié. En cas de présence de grilles dans les portes, celles-ci seront également nettoyées. Mobilier Le mobilier sera nettoyé d'une manière appropriée en fonction du type de mobilier (chaises, tables, bureaux, ). 7/10

8 Toilettes (dans les secrétariats) Sol Le sol sera lavé à grande eau, raclé et séché. Les éventuels sterfputs seront rincés et remis en place correctement. Murs Les faïences murales seront nettoyées à l'aide d'un chiffon humide. Les zones de peinture seront dépoussiérées. Les éventuelles appliques murales seront dépoussiérées. Toute lampe cassée sera immédiatement signalée au responsable des états des lieux de BRUSSELS EXPO. Tous les accessoires (sèche-mains, distributeurs, radiateurs,...) seront nettoyés à l'aide d'un chiffon humide. Les radiateurs seront coupés (interrupteur sur OFF) Tablettes lavabo Les tablettes de lavabo seront nettoyées à l'eau et débarrassées d'éventuelles traces de savon séché. Les éventuels porte-savons, cendriers et sèche-mains seront nettoyés et séchés. Les miroirs devant les tablettes seront nettoyés à l'eau par du personnel qualifié pour cette tâche. Appareils sanitaires Tous les WC seront nettoyés (réservoir, cuve et lunettes). Les lunettes seront rabattues. La chasse sera tirée. Tous les urinoirs auront été débarrassés d'éventuels mégots de cigarettes et rincés; une pastille désinfectante sera déposée. Toutes les séparations d'urinoirs auront été nettoyées à l'eau. Tous les lavabos auront été nettoyés, la robinetterie sera lavée et séchée de façon à ne pas laisser de traces d'eau. Les cendriers et les bacs hygiéniques seront vidés et nettoyés. 8/10

9 Accès vers Park Lane (sous réserve) Escalator Les marches des escalators seront aspirées sur toute la longueur développée de l'escalator. Pour la mise en route, s'adresser au service de sécurité de BRUSSELS EXPO (02/ ) ou à l'agent de palais. La main courante sera également nettoyée à l'eau sur toute sa longueur et débarrassée d'éventuels autocollants. Les éventuelles parois vitrées seront nettoyées à l'eau par du personnel qualifié. Toutes les surfaces en inox seront nettoyées à l'aide d'un produit adéquat et d'un chiffon doux. En fin de nettoyage, l'escalator devra avoir été remis hors service par le personnel de surveillance. Ascenseurs Le sol, les parois, les éventuels miroirs et les portes palières (2 faces) auront été nettoyés par du personnel qualifié. Les éventuels cendriers seront vidés et nettoyés. Toute finition inox sera traitée à l'aide d'un produit adéquat et d'un chiffon doux. Si le téléphone de secours est dans un rangement, celui-ci aura été vidé et aspiré. Escaliers Les marches et contre-marches auront été aspirées ou balayées. Les main courantes seront dépoussiérées. Toutes les surfaces non verticales seront également dépoussiérées (tablettes de murets, ) Sol Coupe-feu Le sol des passages coupe-feu sera exempt de tout détritus ou déchet. Tous les cartons, plastiques et autres seront ramassés et évacués vers le centre de tri de BRUSSELS EXPO. Toute tache ou dépôt (peinture, huile, mortier, béton, ) sera éliminé avec des moyens adéquats. Les avaloirs (égouts) seront débarrassés de tout détritus (plastiques, cartons,...) Abords / Plantation L'entreprise de nettoyage s'assurera qu'aucun déchet (plastique, papier, corde,..) n'est laissé dans les plantations situées aux abords des palais. L'évacuation de ces déchets sera fait avec précaution pour ne pas endommager les plantes et les éventuels éclairages présents dans les bacs. Grilles parkings / enceinte Tout déchet emmêlé dans les grilles vertes de l'enceinte ou des parkings à l'arrière des palais 8 & 9 devra être évacué. Tout dégât constaté dans ces grilles devra être rapporté au service de sécurité de BRUSSELS EXPO (02/ ) ou au responsable des états des lieux de BRUSSELS EXPO. 9/10

10 Poubelles L'ensemble des poubelles situées dans les coupe-feu ainsi qu'à l'avant et derrière les palais, devront avoir été vidées et regarnies d'un sac poubelles de taille adéquate. En cas de modèles suspendus, les poubelles seront replacées en position correcte (fermées) Passages couverts Sol Les sols des passages couverts seront brossés et ne contiendront plus aucun déchet. Toutes les traces de double face auront été enlevées. Tous les clous d'acier destinés à tenir un éventuel tapis seront enlevés avec soin. Murs / Châssis / Portes / Volets Tous les murs (jusqu à une hauteur de 2,50 m) seront dépoussiérés. Les châssis seront nettoyés par du personnel qualifié. Les portes coulissantes ou volets seront nettoyés du côté intérieur. Les rails des portes coulissantes seront aspirés (si d'application). Tous les éventuels vitrages dans les portes/volets/châssis seront nettoyés sur les 2 faces (int/ext). Abords & Péristyles Généralités Tous les abords du palais seront débarrassés de tous les déchets. Les poubelles aux entrées auront été vidées, regarnies d'un sac poubelle de taille adéquate et replacées en position correcte. Les escaliers extérieurs auront été brossés. Les bacs à plantation seront également débarrassés de tout détritus (cannettes, bouteilles, papier,...). Sur toutes les parties en pierre bleue, les éventuelles traces d'huile ou de graisse auront été traitées. Les poubelles de la cour d'honneur et devant le bâtiment administratif devront avoir été vidées, regarnies d'un sac poubelle et refermées correctement. 10/10