Catalogue des produits standard. de Météo France aux Antilles-Guyane

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Catalogue des produits standard. de Météo France aux Antilles-Guyane"

Transcription

1 Catalogue des produits standard de Météo France aux Antilles-Guyane en vigueur à compter du 04 décembre 2009 TARIFS Hors Taxe Taux de la TVA applicable sur l ensemble des produits (sauf publications): - Guadeloupe et Martinique : 8,5 % - Guyane, Saint-Barthélemy et Saint-Martin : 0 % pour toute demande : Pages 1 à 3 Page 4 Page 5 Page 6 : PRÉVISIONS : CLIMATOLOGIE : ÉTUDES et CONSULTANCE - INTERNET : PUBLICATIONS DIRAG-CatalProdStand doc

2 PRÉVISIONS ASSISTANCE PAGES 1 À 3 PRÉVISIONS - Martinique, Guadeloupe, Guyane Saint-Barthélemy et Saint-Martin (réf ) 3 actualisations par jour : matin, midi et soir L abonnement annuel comprend l envoi par fax des bulletins d avertissement et de suivi «Vigilance Météorologique» et «Info Cycloniques» - Envoi par fax Abonnement trimestriel 1 bulletin quotidien 614 «semestriel 1 bulletin quotidien «annuel 1 bulletin quotidien Abonnement annuel 2 bulletins quotidiens «annuel 3 bulletins quotidiens Accès par Internet Abonnement annuel 3 bulletins quotidiens (code d accès) - Par envoi courriel Abonnement annuel 2 bulletins quotidiens bulletins quotidiens BULLETIN MARINE CÔTIER - Guadeloupe, Martinique, Guyane 2 actualisations par jour matin et soir L abonnement annuel comprend l envoi par fax des Bulletins d avertissements «BMS Côtiers» et bulletins spéciaux cycloniques et de temps dangereux - Envoi par fax Abonnement annuel 1 bulletin quotidien 502 (réf ) «annuel 2 bulletins quotidiens (réf ) - Accès par Internet Abonnement annuel 2 bulletins quotidiens 673 (code d accès) Pour tout affichage public : Supplément de 2,40 /jour - soit 864 /an (réf ) Page - 1 -

3 BULLETIN MARINE LARGE - Large Antilles (Français ou anglais) 2 actualisations par jour matin et soir L abonnement annuel par fax comprend l envoi des Bulletins Marines Spéciaux(BMS). - Envoi par fax Abonnement annuel (réf ) 1 bulletin quotidien 502 «annuel (réf ) 2 bulletins quotidiens Accès par Internet Gratuit Pack de cartes analysées et prévues (réf ) - Accès par Internet 617 PACK MARINE Antilles-Guyane 4 à 6 bulletins quotidiens - Envoi par fax Abonnement annuel Accès par Internet Abonnement annuel (code d accès) BULLETIN ASSISTANCE SPÉCIFIQUE A l'unité (réf ) 32,90 Abonnement mensuel (réf ) 848,00 BULLETINS d AVERTISSEMENTS - Envoi par fax - Envoi par fax BMS - Bulletins Marines Spéciaux (réf ) Abonnement annuel 292 Suivi de la Vigilance Météorologique(réf ) Abonnement annuel 629 et autres bulletins d information cyclonique «semestriel 353 ou de temps dangereux «trimestriel 197 «mensuel 78,30 RENSEIGNEMENTS TÉLÉPHONIQUES PERSONNALISÉS (associée à une autre prestation) RENSTEL (réf ) Forfait pour 5 appels : 136 Page - 2 -

4 BULLETIN TOURISME / LOISIRS - Martinique, Guadeloupe ou Guyane Affichage au public autorisé dans les lieux touristiques ou d hébergement Maximum de 3 points d affichage bulletin par jour le matin, sous forme de carte avec pictogrammes + texte court - L abonnement annuel comprend l envoi supplémentaire par fax : - des bulletins d avertissement et de suivi «Vigilance Météorologique» - des «Info Cycloniques» Envoi par fax Accès par Internet (code d accès) Abonnement annuel : (réf ) «semestriel : (réf ) BULLETINS D ACTUALITÉ CYCLONIQUE pour TV Abonnement mensuel (réf ) 756 BULLETIN PRESSE - Martinique, Guadeloupe ou Guyane 1 bulletin par jour le matin, sous forme de carte avec pictogrammes et texte court L abonnement annuel comprend l envoi par fax : - des bulletins d avertissement et de suivi «Vigilance Météorologique «- des «Info Cycloniques» - des «Communiqués de Presse» de Météo-France Envoi par fax, ou par ftp, ou par connexion site web Abonnement annuel : Bulletin quotidien mis en forme (1 échéance) (réf ) Abonnement annuel : Bulletin quotidien non mis en forme (réf ) Réductions - 10 % pour achat groupé de deux produits - 25 % pour achat groupé de trois produits Page - 3 -

5 CLIMATOLOGIE PAGE 4 - CERTIFICAT D INTEMPÉRIE Sur demande, à l'unité (réf ) 44,40 STATISTIQUES CLIMATOLOGIQUES Collectif mensuel départemental de précipitations (réf ) A l'unité: 47,30 Abonnement annuel: 175,00 Collectif mensuel départemental de températures (réf ) A l'unité: 37,00 Abonnement trimestriel 83,90 Abonnement semestriel 154,00 Abonnement annuel 293,00 Normales annuelles et mensuelles d une station (réf ) 20,90 Statistiques associées aux normales pour une station (réf ) 37,00 Rose des vents (réf ) 38,00 Fiche climatologique d une station (réf ) 37,00 Tableau de contingence (réf ) 88,30 Cartographie 1 paramètre/département (réf ) 20,90 Cartographie agro-climatologique (réf ) 44,60 SUIVI MÉTÉO DE CHANTIER (données climatologiques) Récapitulatif mensuel des données climatiques. (réf ) A l unité 57,40 Abonnement 3 mois 172,00 Abonnement 6 mois 287,00 Abonnement 1 an 459,00 CARACTÉRISATION CLIMATOLOGIQUE DE SITE Études sur documents : dossier de présentation multi-paramètres des données de la (des) station(s) la (les) plus proche(s) (réf ) 208,00 Dossier et rapport de visite sur site (réf ) 832,00 (pour un site dans le département) Page - 4 -

6 ETUDES ET CONSULTANCE PAGE 5 - Pour tout besoin d études et consultance à la demande s adresser à : TARIFS concernant les prestations de FORMATION et de CONSULTANCE Généraliste 104 /h (réf ) tarif dégressif selon la durée Spécialiste 137 /h (réf ) tarif dégressif selon la durée Expert 175 /h (réf ) tarif dégressif selon la durée Page - 5 -

7 PUBLICATIONS PAGE 6 - (PRIX TTC) Historique des cyclones dans l Atlantique depuis TTC actualisation /année suppl. : 20 TTC HURDAT, base de données cyclones depuis 1886 Atlantique Nord CDROM sous Windows 95,98 ou NT, frais port compris : 109 TTC actualisation tous les 2 ans : 20 TTC Inventaire des épisodes pluvieux de 1929 à 2004 en Guadeloupe : 120,90 TTC ATLAS Climatique de la Martinique : ATLAS Climatique de la Guadeloupe : 20 + frais de port 3 TTC 30 + frais de port 3 TTC Page - 6 -

Tarifs 2014 des espaces publicitaires

Tarifs 2014 des espaces publicitaires Vous trouverez ci-dessous les tarifs en vigueur pour la location d espaces publicitaires sur le site www.tourisme-enregions.fr, ainsi que des explications détaillées sur chaque type de publicité. Tarifs

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL CAHIER DES CHARGES

MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL CAHIER DES CHARGES MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL CAHIER DES CHARGES ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet la fourniture de gaz naturel pour le collège : - Tarif B2S, PCE GI013430 / CODE ALLOCATION

Plus en détail

Travaux de Secrétariat

Travaux de Secrétariat Travaux de Secrétariat Saisie de document de 1 à 5 pages la page 6,00 Saisie de document de 6 à 10 pages la page 5,20 Saisie de document de 11 à 20 pages la page 4,25 Saisie de document de 21 à 40 pages

Plus en détail

I M P A C T - E M P L O I

I M P A C T - E M P L O I I M P A C T - E M P L O I Une aide à la gestion des salariés : Si une Association fonctionne essentiellement avec des bénévoles, de plus en plus, un bon nombre d entre elles souhaitent employer du personnel

Plus en détail

ANNEXE 1 Modèle de facture avec double affichage

ANNEXE 1 Modèle de facture avec double affichage ANNEXE 1 Modèle de facture avec double affichage FACTURE Expéditeur "délégation " "adresse " Destinataire France Tél : Fax : Références à rappeler : Identifiant labo. : Numéro de facture : Date : N du

Plus en détail

Les tarifs. de l offre mobile. Tarifs en vigueur au 30/04/2016

Les tarifs. de l offre mobile. Tarifs en vigueur au 30/04/2016 Tarifs en vigueur au 30/04/2016 Les tarifs de l offre mobile Tarifs applicables sur les territoires Martinique, Guadeloupe, Guyane française, Saint-Barthélemy et Saint-Martin. Orange Caraïbe - S.A au capital

Plus en détail

MISSION DE PROSPECTION MULTISECTORIELLE EN CHINE A l occasion de la foire de Canton (Guangzhou)

MISSION DE PROSPECTION MULTISECTORIELLE EN CHINE A l occasion de la foire de Canton (Guangzhou) MISSION DE PROSPECTION MULTISECTORIELLE EN CHINE A l occasion de la foire de Canton (Guangzhou) du 1er au 7 mai 2016 La Chine pourrait devenir la première puissance économique de la planète en dépassant

Plus en détail

Offre de référence relative à la terminaison d appel vocal mobile sur le réseau d EURO-INFORMATION TELECOM

Offre de référence relative à la terminaison d appel vocal mobile sur le réseau d EURO-INFORMATION TELECOM Offre de référence relative à la terminaison d appel vocal mobile sur le réseau d EURO-INFORMATION TELECOM Offre applicable à compter du 1 er février 2016 EURO-INFORMATION TELECOM 12, rue Gaillon 75107

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Délégation Interministérielle à l Aménagement et à la Compétitivité des Territoires (DIACT) Représentée par son délégué en exercice nommé par Décret du 30 avril 2008, paru au JO du 2 mai 2008 CAHIER DES

Plus en détail

CATALOGUE DES PRESTATIONS D ELECTRICITE DU GRD ENERGIS

CATALOGUE DES PRESTATIONS D ELECTRICITE DU GRD ENERGIS Régie Municipale de Saint-Avold 53, rue Foch B.P. 50005 57501 SAINT-AVOLD CEDEX Tél. : 03 87 91 25 03 Fax : 03 87 91 20 90 D ELECTRICITE DU GRD Ouvertes aux clients et fournisseurs Au 01.09.2013 1 Sommaire

Plus en détail

Mode d emploi de l hébergeur adhérent à Rochefort-en-Terre Tourisme

Mode d emploi de l hébergeur adhérent à Rochefort-en-Terre Tourisme Mode d emploi de l hébergeur adhérent à Rochefort-en-Terre Tourisme ROCHEFORT-EN-TERRE TOURISME / Octobre 2014 ROCHEFORT-EN-TERRE TOURISME / Octobre 2014 Page 1 Engagements Les devoirs du loueur, même

Plus en détail

Fiche de présentation de l'offre Enercoop

Fiche de présentation de l'offre Enercoop Fiche de présentation de l'offre Enercoop offre valable jusq'au 1er août 2008 - offre unique d'électricité 100% renouvelable sans engagement de durée Important : L'offre d'enercoop étant une offre de marché,

Plus en détail

TARIFS LOYERS 2013 (en uros HT au M²)

TARIFS LOYERS 2013 (en uros HT au M²) Annexe 1 TARIFS LOYERS 2013 (en uros HT au M²) PEPINIERES NANTES CREATIC ET REZE CREATIC 2010 2011 2012 2013 2011/2010 2012/2011 2013/2012 Du 1er au 6ème mois Bureau 53,63 53,63 55,00 56,00 0,0% 2,6% 1,8%

Plus en détail

COMMUNE DE FERNEY-VOLTAIRE CAHIER DES CHARGES

COMMUNE DE FERNEY-VOLTAIRE CAHIER DES CHARGES COMMUNE DE FERNEY-VOLTAIRE CAHIER DES CHARGES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE PRESTATIONS DE SERVICES JURIDIQUES : CONSEIL ET REPRESENTATION EN JUSTICE Article 1 - Objet du contrat 1-1 Présentation Le

Plus en détail

La vente de prestations touristiques

La vente de prestations touristiques Fiche pratique n 34 La vente de prestations touristiques Page 1/7 Sommaire Introduction 3 La réglementation applicable 3 Régime transitoire 4 Conditions d aptitude professionnelle des opérateurs de voyages

Plus en détail

Ce document a été numérisé par le CRDP de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel

Ce document a été numérisé par le CRDP de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel Ce document a été numérisé par le CRDP de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel Ce fichier numérique ne peut être reproduit, représenté, adapté ou traduit

Plus en détail

Numéris Duo. Les Offres concernées par les remises sont : Accès de Base isolés, Numéris Duo, Groupement d Accès de Base (avec un minimum de 50 accès).

Numéris Duo. Les Offres concernées par les remises sont : Accès de Base isolés, Numéris Duo, Groupement d Accès de Base (avec un minimum de 50 accès). Tarif tarif Les prix sont indiqués en euro hors taxes 1.Mise en service ou groupé ou groupé Optimum Hors déplacement du technicien, par accès 103 103 640,29 3000 Optimum : seule la mise en service du 1

Plus en détail

Maison de la Sainte Famille

Maison de la Sainte Famille Maison de la Sainte Famille Quartier des Ouyêlis 10-6767 Rouvroy Tél. : 063 43 01 10 - Fax : 063 57 10 89 Courriel : sainte-famille-rouvroy@acis-group.org Site web : www.acis-group.org Association Chrétienne

Plus en détail

Marché de restauration «liaisons froides» pour la cantine scolaire et le portage à domicile

Marché de restauration «liaisons froides» pour la cantine scolaire et le portage à domicile Marché de restauration «liaisons froides» pour la cantine scolaire et le portage à domicile Ccp Place Novalese BP 26 05220 LE MONETIER LES BAINS Tél. : 04 92 24 40 04 Fax : 04 92 24 52 18 Mail : monetier@monetier.com

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE. Avril / Mai 2016

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE. Avril / Mai 2016 Au Touquet, le 21 décembre 2015 Service Intendance MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE Avril / Mai 2016 Le présent document est le support unique

Plus en détail

TARIFS ET CONDITIONS EXTRAIT DES PRIX ET SERVICES (TTC) AU 01/04/2016 SOUS RÉSERVE D ÉVOLUTION DU TAUX DE TVA

TARIFS ET CONDITIONS EXTRAIT DES PRIX ET SERVICES (TTC) AU 01/04/2016 SOUS RÉSERVE D ÉVOLUTION DU TAUX DE TVA TARIFS ET CONDITIONS EXTRAIT DES PRIX ET SERVICES (TTC) AU 01/04/2016 SOUS RÉSERVE D ÉVOLUTION DU TAUX DE TVA Page 2 sur 8 l Tarifs & Conditions - Avril 2016 TARIFS ET CONDITIONS EXTRAIT DES PRIX ET SERVICES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC RELATIF POUR LE TRANSPORT PAR AUTOCAR LORS DES SORTIES SCOLAIRES ET CENTRES DE LOISIRS

MARCHE PUBLIC RELATIF POUR LE TRANSPORT PAR AUTOCAR LORS DES SORTIES SCOLAIRES ET CENTRES DE LOISIRS MARCHE PUBLIC RELATIF POUR LE TRANSPORT PAR AUTOCAR LORS DES SORTIES SCOLAIRES ET CENTRES DE LOISIRS ACTE D ENGAGEMENT Valant Cahier des Clauses Administratives Particulières MAITRE D'OUVRAGE : OBJET DE

Plus en détail

FORMULAIRE D INSCRIPTION Forfait Mensuel tout public Valable du 1er au dernier jour du mois

FORMULAIRE D INSCRIPTION Forfait Mensuel tout public Valable du 1er au dernier jour du mois FORMULAIRE D INSCRIPTION Forfait Mensuel tout public Ce forfait mensuel est ouvert à tout public. Il donne droit à des trajets illimités sur toutes les lignes TCA (hors montée/descente Aéroport) ainsi

Plus en détail

Catalogue des Prestations aux Responsables d Équilibre

Catalogue des Prestations aux Responsables d Équilibre Catalogue des Prestations aux Responsables d Équilibre Version du 1 er août 2015 Ce catalogue constitue l offre d Électricité de Strasbourg en sa qualité de Gestionnaire de Réseau Public de Distribution

Plus en détail

Tarifs et Conditions. Extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013. Sous réserve d évolution du taux de tva

Tarifs et Conditions. Extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013. Sous réserve d évolution du taux de tva Tarifs et Conditions Extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013 Sous réserve d évolution du taux de tva Tarifs et Conditions Extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013 Sous réserve d évolution

Plus en détail

Conditions Spécifiques option 2 ème ligne

Conditions Spécifiques option 2 ème ligne Conditions Spécifiques option 2 ème ligne ARTICLE 1. DOCUMENTS CONTRACTUELS APPLICABLES Les documents contractuels régissant le contrat se composent, par ordre de priorité décroissante : - des présentes

Plus en détail

MAPA Propreté du site de Thoraise. MARCHE PUBLIC DE SERVICES Passé en application des articles 28 et 40 du Code des marchés publics

MAPA Propreté du site de Thoraise. MARCHE PUBLIC DE SERVICES Passé en application des articles 28 et 40 du Code des marchés publics MAPA Propreté du site de Thoraise MARCHE PUBLIC DE SERVICES Passé en application des articles 28 et 40 du Code des marchés publics Marché passé entre : Voies navigables de France, Direction Territoriale

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION

DOSSIER DE CONSULTATION COLLEGE MAX LINDER 15 AVENUE CAJUS BP 34 33451 SAINT LOUBES DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (article 28 CMP) CONTRAT ABONNEMENT TELEPHONIQUE Le dossier ci-après constitue le dossier

Plus en détail

Guide des redevances aéronautiques

Guide des redevances aéronautiques Guide des redevances aéronautiques Aviation générale inférieure ou égale à 6 tonnes Tarifs au 01/07/14 susceptibles de modifications 01/07/2014 Le présent guide concerne l aviation générale inférieure

Plus en détail

15.FO.10 Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville

15.FO.10 Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES 15.FO.10 Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) VILLE D

Plus en détail

TARIFS D'OUTILLAGE PORT DE PORT-BAIL

TARIFS D'OUTILLAGE PORT DE PORT-BAIL 1/6 TARIFS D'OUTILLAGE PORT DE PORT-BAIL Tarifs TTC en, applicables au 01/01/2016 Institués par application du livre III de la 5 ème partie du Code des Transports, Au profit de la SPL d Exploitation Portuaire

Plus en détail

JORF n 0266 du 16 novembre 2013 Texte n 20

JORF n 0266 du 16 novembre 2013 Texte n 20 JORF n 0266 du 16 novembre 2013 Texte n 20 Décret n 2013-1031 du 15 novembre 2013 portant extension à de nouveaux bénéficiaires des tarifs sociaux de l électricité et du gaz naturel NOR: DEVR1316323D Publics

Plus en détail

relatif aux prestations fournies dans le domaine de l interprétariat communautaire

relatif aux prestations fournies dans le domaine de l interprétariat communautaire Contrat relatif aux prestations fournies dans le domaine de l interprétariat communautaire entre partie A (autorités/institution) adresse représenté-e par : nom et partie B (service d interprétariat) adresse

Plus en détail

GRILLE TARIFAIRE. Offre THD Particuliers Ste Anne. Tarif en vigueur au15 octobre 2015

GRILLE TARIFAIRE. Offre THD Particuliers Ste Anne. Tarif en vigueur au15 octobre 2015 GRILLE TARIFAIRE Offre THD Particuliers Ste Anne Tarif en vigueur au15 octobre 2015 Offre internet et fixe Offre réservée aux particuliers pour toute installation créée sur la commune de Sainte Anne (Guadeloupe)

Plus en détail

GESCOM MTAE. Management Techniques Associés Engineering 194, rue d Alésia 75014 Paris Tél : 01.45.39.49.13 Télécopie : 01.45.43.69.48 www.mtae.

GESCOM MTAE. Management Techniques Associés Engineering 194, rue d Alésia 75014 Paris Tél : 01.45.39.49.13 Télécopie : 01.45.43.69.48 www.mtae. GESCOM MTAE La gestion commerciale MTAE s adapte à l organisation de votre entreprise, grâce aux différentes versions (V1, Version Standard, Version Manager). vous gérez vos devis, vos commandes, vos livraisons,

Plus en détail

TARIFS ASSISTANCE ET SERVICES

TARIFS ASSISTANCE ET SERVICES TARIFS ASSISTANCE ET SERVICES TARIFS PRESTATIONS Nature des prestations Tarifs HT Prestation Assistance gestion et administration - Taux horaire 80,00 Prestation Assistance gestion et administration -

Plus en détail

RENDEZ-VOUS VINS ET SPIRITUEUX - COPENHAGUE DANEMARK Les 9 et 10 mars 2015 5 ème édition

RENDEZ-VOUS VINS ET SPIRITUEUX - COPENHAGUE DANEMARK Les 9 et 10 mars 2015 5 ème édition RENDEZ-VOUS VINS ET SPIRITUEUX - COPENHAGUE DANEMARK Les 9 et 10 mars 2015 5 ème édition Venez rencontrer des importateurs, distributeurs et cavistes danois! VOUS ÊTES... Producteur, responsable de cave

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières OBJET du marché : Intégration, hébergement et maintenance d une plateforme de dématérialisation des marchés publics dénommée webmarché accessible à l ensemble des membres du groupement de commandes pour

Plus en détail

DIAFACT UNE GESTION COMMERCIALE ORIENTÉE NÉGOCE

DIAFACT UNE GESTION COMMERCIALE ORIENTÉE NÉGOCE La gestion commerciale polyvalente è DIAFACT UNE GESTION COMMERCIALE ORIENTÉE NÉGOCE Particulièrement adapté à toutes les entreprises de négoce grossistes ou détaillants, avec ou sans gestion de stock,

Plus en détail

RENCONTRES FRANCO COREENNES DE LA MODE ET DES ACCESSOIRES DE MODE Corée du Sud - Séoul

RENCONTRES FRANCO COREENNES DE LA MODE ET DES ACCESSOIRES DE MODE Corée du Sud - Séoul RENCONTRES FRANCO COREENNES DE LA MODE ET DES ACCESSOIRES DE MODE Corée du Sud - Séoul Du 19 au 21 mars 2014 Rencontrez vos futurs partenaires dans un cadre privilégié VOUS ÊTES... - Une marque de prêt

Plus en détail

pour les professionnels

pour les professionnels tarifs HT en vigueur au 19 novembre 2015 Antilles-Guyane pour les professionnels internet et fixe pro.orangecaraibe.com créateur d entreprise vous créez votre entreprise? profitez de -30% par mois (1)

Plus en détail

Mise en œuvre d une solution de gestion du service d accueil pour la petite enfance et le périscolaire. Cahier des Clauses Techniques Particulières

Mise en œuvre d une solution de gestion du service d accueil pour la petite enfance et le périscolaire. Cahier des Clauses Techniques Particulières PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du Code des Marchés Publics) JUILLET 2013 Mise en œuvre d une solution de gestion du service d accueil pour la petite enfance et le périscolaire Cahier des Clauses Techniques

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Commune de BRIOLLAY. Contrat de fourniture de gaz naturel et d utilisation du réseau public de distribution

CAHIER DES CHARGES. Commune de BRIOLLAY. Contrat de fourniture de gaz naturel et d utilisation du réseau public de distribution CAHIER DES CHARGES Commune de BRIOLLAY Contrat de fourniture de gaz naturel et d utilisation du réseau public de distribution POUVOIR ADJUDICATEUR / Interlocuteur Commune de BRIOLLAY - Place O Kelly -

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR. Applicable au 19 décembre 2013 (Décisions du Conseil d Administration du 19/12/2013) I ADHÉSION

RÈGLEMENT INTÉRIEUR. Applicable au 19 décembre 2013 (Décisions du Conseil d Administration du 19/12/2013) I ADHÉSION RÈGLEMENT INTÉRIEUR Applicable au 19 décembre 2013 (Décisions du Conseil d Administration du 19/12/2013) PRÉAMBULE Dans le cadre du présent règlement : - l association sera dénommée «SIMT», - le membre

Plus en détail

Marché sur appel d offres ouvert. n 2010-21 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. établi en application du Code des Marchés Publics

Marché sur appel d offres ouvert. n 2010-21 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. établi en application du Code des Marchés Publics Marché sur appel d offres ouvert n 2010-21 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES établi en application du Code des Marchés Publics Lot n 2 : périodiques étrangers Etablissement : Bibliothèque Nationale et Universitaire

Plus en détail

ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014

ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014 PREFET DU FINISTERE Préfecture DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau des élections et des libertés publiques pref.elections@finistere.gouv.fr Quimper, le 6 janvier 2014 ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET

Plus en détail

GUIDE TARIFAIRE. Tous les jours, des services pour les sourds et malentendants! K0644

GUIDE TARIFAIRE. Tous les jours, des services pour les sourds et malentendants! K0644 4344_Coriolis_Tarif_GuideCaro_Mobile:148,5x210 12/01/10 11:46 Page 1 Tous les jours, des services pour les sourds et malentendants! GUIDE TARIFAIRE K0644 En partenariat avec Novembre 2009 4344_Coriolis_Tarif_GuideCaro_Mobile:148,5x210

Plus en détail

CAISSE DES ECOLES BOUFFEMONT Avril 2015 MARCHE DE LOCATION ET MAINTENANCE DE 5 PHOTOCOPIEURS CAHIER DES CHARGES ET REGLEMENT DE CONSULTATION

CAISSE DES ECOLES BOUFFEMONT Avril 2015 MARCHE DE LOCATION ET MAINTENANCE DE 5 PHOTOCOPIEURS CAHIER DES CHARGES ET REGLEMENT DE CONSULTATION 1. IDENTIFICATION DE LA PERSONNE PUBLIQUE CAISSE DES ECOLES MAIRIE DE BOUFFEMONT 45, rue de la république 95570 BOUFFEMONT 2. MODE DE PASSATION La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée

Plus en détail

TARIFS & CONDITIONS. de la Banque Privée Saint Dominique

TARIFS & CONDITIONS. de la Banque Privée Saint Dominique TARIFS & CONDITIONS de la Banque Privée Saint Dominique Applicable à compter du 1 er janvier 2009 PRESTATIONS DE SERVICES SERVICES Analyse patrimoniale ou bilan successoral Déclarations IRPP et ISF Récupération

Plus en détail

SOLUTION DE TELECHARGEMENT A DISTANCE SANS CARTE ENTREPRISE

SOLUTION DE TELECHARGEMENT A DISTANCE SANS CARTE ENTREPRISE SOLUTION DE TELECHARGEMENT A DISTANCE SANS CARTE ENTREPRISE Le Service T2C D Des atouts majeurs Un nouveau service de collecte des fichiers règlementaires Les téléchargements s effectuent Automatiquement,

Plus en détail

LA FORMATION CONTINUE. PROCHAINE FORMATION : LUNDI 30 NOVEMBRE ET MARDI 1 er DÉCEMBRE 2015

LA FORMATION CONTINUE. PROCHAINE FORMATION : LUNDI 30 NOVEMBRE ET MARDI 1 er DÉCEMBRE 2015 LA FORMATION CONTINUE L offre de formation continue de Ligépack s inscrit dans le programme de la PRI dont l objectif est d informer les acteurs des entreprises pour leur permettre d anticiper les nouvelles

Plus en détail

Tarifs TTC/mois avec engagement de 12 mois

Tarifs TTC/mois avec engagement de 12 mois Date de mise à jour : 19 novembre 2015 Les forfaits Origami Jet 12Go, Jet 20Go et Jet Premier 20Go pour les nouveaux clients Origami Jet à compter du 20 octobre 2015 Les forfaits Origami Jet sont disponibles

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION DU SERVICE DE VENTE ET DE RESERVATIONS DES PARKINGS DE L AEROPORT NANTES ATLANTIQUE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION DU SERVICE DE VENTE ET DE RESERVATIONS DES PARKINGS DE L AEROPORT NANTES ATLANTIQUE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION DU SERVICE DE VENTE ET DE RESERVATIONS DES PARKINGS DE L AEROPORT NANTES ATLANTIQUE Les présentes conditions générales de vente définissent les conditions

Plus en détail

Appel d Offres Ouvert MARCHE DE SERVICES Confection de repas pour l EHPAD et le portage à domicile du CCAS

Appel d Offres Ouvert MARCHE DE SERVICES Confection de repas pour l EHPAD et le portage à domicile du CCAS VILLE D'EQUEURDREVILLE-HAINNEVILLE ACTE D ENGAGEMENT Appel d Offres Ouvert MARCHE DE SERVICES Confection de repas pour l EHPAD et le portage à domicile du CCAS Cet acte d'engagement correspond à : Lot

Plus en détail

Votre commerce sur internet avec le Club Commerce.

Votre commerce sur internet avec le Club Commerce. I] Une page du site internet Club Commerce est réservée à votre enseigne. 1) Objectifs du site www.club commerce.fr Le site internet Club Commerce permet de faire connaître votre enseigne aux internautes

Plus en détail

A I D E C O M P T A B L E E T F I S C A L E

A I D E C O M P T A B L E E T F I S C A L E A I D E C O M P T A B L E E T F I S C A L E A l instar des conseils juridiques, le Mouvement du Bénévolat Associatif vous propose son aide dans les domaines suivants : Gestion comptable Imposition à la

Plus en détail

professionnels Guide des prix de nos produits et services J U I N 2 0 0 6

professionnels Guide des prix de nos produits et services J U I N 2 0 0 6 J U I N 2 0 0 6 Guide des prix de nos produits et services professionnels Opérations courantes Vos besoins de financements Ser vices télématiques Vos titres et placements avec l'étranger Extrait des conditions

Plus en détail

Proposition de prestation relative au CERTIFICAT INDIVIDUEL PHYTOSANITAIRE. Catégories «Travaux et Services»

Proposition de prestation relative au CERTIFICAT INDIVIDUEL PHYTOSANITAIRE. Catégories «Travaux et Services» Proposition de prestation relative au CERTIFICAT INDIVIDUEL PHYTOSANITAIRE Catégories «Travaux et Services» «Mise en Vente, Vente de produits phytosanitaires» «Exploitations Agricoles» Préalables Les textes

Plus en détail

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Convention collective nationale IDCC : 218. ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE (8 février 1957)

Plus en détail

FICHE DE PRIX SERVICES OPTIONNELS

FICHE DE PRIX SERVICES OPTIONNELS Nom du résidant(e) #1 : # Unité : Nom du résidant(e) #2 : Seuls les services ajoutés à votre bail peuvent être éligibles au crédit d impôt pour le maintien à domicile. Lorsqu ajoutés au bail, ces services

Plus en détail

Tarifs i au 19 février 2015

Tarifs i au 19 février 2015 Tarifs i au 19 février 2015 Les déplacements s effectuent uniquement en Ile-de-France Frais de déplacement gratuits pour les départements 77, 91, 93 et 94 Un forfait de 20 sera facturé pour Paris et les

Plus en détail

SOMMAIRE. Mise en place de la Taxe de Séjour Page 20. Modalités de perception Page 30. Tarifs en vigueur Page 50. Obligations de l hébergeur Page 70

SOMMAIRE. Mise en place de la Taxe de Séjour Page 20. Modalités de perception Page 30. Tarifs en vigueur Page 50. Obligations de l hébergeur Page 70 SOMMAIRE Mise en place de la Taxe de Séjour Page 20 Modalités de perception Page 30 Tarifs en vigueur Page 50 Obligations de l hébergeur Page 70 Modèles Page 80 -Déclaration en Mairie des Meublés de Tourisme

Plus en détail

de l Office de tourisme

de l Office de tourisme l e s p e c t a c l e e n c o n t i n u Rejoignez une dynamique de rayonnement grâce aux : «Packs» services de l Office de tourisme Guide du partenariat Offres à la carte 2015 www.tourisme-paysdedole.fr

Plus en détail

MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 2 PARIS du 13 au 19 MARS 2016

MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 2 PARIS du 13 au 19 MARS 2016 MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 2 PARIS du 13 au 19 MARS 2016 Le dossier se compose des documents suivants : - cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - cahier des clauses

Plus en détail

Demande de devis de l Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence. Révision «Bancaire» de l ADT 04. Contexte

Demande de devis de l Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence. Révision «Bancaire» de l ADT 04. Contexte Demande de devis de l Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence Révision «Bancaire» de l ADT 04 Contexte L Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence _ (Sigle

Plus en détail

VILLE D AUVERS SUR OISE

VILLE D AUVERS SUR OISE 1/6 DEPARTEMENT DU VAL D'OISE VILLE D AUVERS SUR OISE MARCHÉ DE TRAVAUX ÉGLISE NOTRE DAME (C.I.M.H.) RÉVISION DES COUVERTURES DU CHŒUR ET DU TRANSEPT MARCHÉ A PROCEDURE ADAPTÉE ARTICLE 28 du Code des Marchés

Plus en détail

COMMUNE DE MEYRARGUES (13650)

COMMUNE DE MEYRARGUES (13650) COMMUNE DE MEYRARGUES (13650) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (Art. 26 II 2 et 28 du C.M.P.) Objet : INSTALLATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE D UN PANNEAU D INFORMATION ELECTRONIQUE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

BUDGETS MISE EN OEUVRE SITE

BUDGETS MISE EN OEUVRE SITE OFFRE MISE EN OEUVRE / HEBERGEMENT Page :1/5 BUDGETS MISE EN OEUVRE SITE Mises en oeuvre base de données Ce poste budgétaire suppose que la totalité de la base de données structurée a été fournie à Esens

Plus en détail

PORTS DE PLAISANCE TARIFS 2016

PORTS DE PLAISANCE TARIFS 2016 PORTS DE PLAISANCE Ports de la Concession Plaisance Toulon Vieille Darse Toulon Darse Nord Saint Louis du Mourillon La Seyne sur Mer Saint-Mandrier REDEVANCE DE STATIONNEMENT ET D AMARRAGE TARIFS 2016

Plus en détail

Redevances d usage du GPM-Guyane TARIF N 1

Redevances d usage du GPM-Guyane TARIF N 1 Redevances d usage du GPM-Guyane TARIF N 1 2014 Approuvé par le Directoire le 11 mars 2014 Applicable à compter du 17 mars 2014 Modifié par le Directoire le 7 mai 2014 DIRECTION DE LA PROSPECTIVE ET DU

Plus en détail

Dispositions Particulières Télé assistance

Dispositions Particulières Télé assistance Dispositions Particulières Télé assistance BÉNÉFICIAIRE(S) Bénéficiaire 1 : o M. o Mme Bénéficiaire 2 (si couple) : o M. o Mme Nom Prénom Handicap éventuel : o Mobilité o Vue o Ouïe o Élocution Nom Prénom

Plus en détail

L exploitation des ressources

L exploitation des ressources QuadraTRANSPORT L exploitation des ressources Exploitation > Suivi et contrôle des ordres de transport > Gestion des voyages > Tarification > Résultats d exploitation et statistiques Gestion > Facturation,

Plus en détail

Tarifs pour la création de nos sites Internet

Tarifs pour la création de nos sites Internet Page 1/5 Tarifs pour la création de nos sites Internet Les présents tarifs, mis à jour le 1 er septembre 2014, annulent tous les précédents tarifs publiés jusqu à lors sauf pour les devis fournis à nos

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES pour la fourniture de fruits et légumes MAPA 2-04-2014

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES pour la fourniture de fruits et légumes MAPA 2-04-2014 ACADEMIE DE CAEN LYCÉE JEAN ROSTAND 98, Route d Ifs BP 85457 14054 CAEN Cedex 4 : 02.31.52.19.40 Fax : 02.31.52.91.82 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES pour la fourniture de fruits et légumes MAPA 2-04-2014

Plus en détail

FACTURATION DE L ÉLECTRICITÉ PHOTOVOLTAÏQUE Sites bénéficiant d un seul contrat d achat régi par l arrêté du 10 juillet 2006

FACTURATION DE L ÉLECTRICITÉ PHOTOVOLTAÏQUE Sites bénéficiant d un seul contrat d achat régi par l arrêté du 10 juillet 2006 Énergies renouvelables et efficacité Energétique FACTURATION DE L ÉLECTRICITÉ PHOTOVOLTAÏQUE Sites bénéficiant d un seul contrat d achat régi par l arrêté du 10 juillet 2006 Remarque Préalable : Ce document

Plus en détail

Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics) MPPA N Page n 1 / 5 Le présent marché est conclu entre : Préfecture de la MARTINIQUE Direction des Ressources et de l'immobilier Bureau de l'immobilier 82, rue Victor Sévère 97262 FORT DE FRANCE Tel :

Plus en détail

Vente flash Postiers TOTALEMENT TIMBRÉ!

Vente flash Postiers TOTALEMENT TIMBRÉ! PROLONGATION Forfait incluant des appels, SMS et MMS illimités : Appels voix métropolitains illimités (hors Visio, n os courts, spéciaux et surtaxes) : limités à 129 destinataires et 3 heures maximum par

Plus en détail

CentralFab 02 41 34 84 00

CentralFab 02 41 34 84 00 CentralFab 02 41 34 84 00 «ENC² - De la juste rémunération des prestations hospitalières» Angers les 2 & 3 décembre 2008 Centre des congrès CONDITIONS GENERALES PARTICIPATION AU SEMINAIRE L inscription

Plus en détail

TRIADE possède plusieurs rubriques qui ont chacune leurs fonctions et applications spécifiques

TRIADE possède plusieurs rubriques qui ont chacune leurs fonctions et applications spécifiques Le terme TRIADE désigne : la Transparence et la Rapidité de l'informatique Au service De l'enseignement. TRIADE est un logiciel Internet libre qui nécessite uniquement un ordinateur et une connexion au

Plus en détail

Détail des tarifs des offres La Poste Mobile Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine

Détail des tarifs des offres La Poste Mobile Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine Détail des tarifs des offres La Poste Mobile Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine Tarifs TTC au 18 mai 2011 et les Forfaits SMS&WEB Les appels inclus sont facturés à la seconde dès

Plus en détail

Mission Ressources Humaines

Mission Ressources Humaines Le Chesnay, le mardi 25 septembre 2012 Mission Ressources Humaines CAHIER DES CHARGES Marché à procédure adaptée passé en application des dispositions de l Ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005 relative

Plus en détail

(Formation non présentielle : revues, cdroms, Internet ) DESCRIPTION DE L ORGANISME DE FORMATION

(Formation non présentielle : revues, cdroms, Internet ) DESCRIPTION DE L ORGANISME DE FORMATION DOSSIER DE DEMANDE D AGREMENT D'UN PROGRAMME DE FORMATION PHARMACEUTIQUE CONTINUE (Formation non présentielle : revues, cdroms, Internet ) Validité maximale de l agrément : trois ans DESCRIPTION DE L ORGANISME

Plus en détail

Note de service sur la rémunération des temps de trajet

Note de service sur la rémunération des temps de trajet Élaborer les règles de discipline dans l entreprise Note de service sur la rémunération des temps de trajet Référence Internet FBC.03.1.060 Vous gérez une entreprise de maçonnerie de moins de 20 salariés,

Plus en détail

C O N T R A T D E M A N D A T D E S Y N D I C

C O N T R A T D E M A N D A T D E S Y N D I C C O N T R A T D E M A N D A T D E S Y N D I C ENTRE LES SOUSSIGNES: Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis : 55 BIS RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD 75011 - PARIS D'UNE PART Et le Cabinet : JEAN CHARPENTIER

Plus en détail

Les formules Mobiles GUIDE DES OFFRES. Edition mai 2016

Les formules Mobiles GUIDE DES OFFRES. Edition mai 2016 Les formules Mobiles GUIDE DES OFFRES Edition mai 2016 Guide des TÉLÉPHONIE MOBILE e a Les formules sans engagement Packs Prépayés Les prépayés : Les formules avec abonnement Les forfaits qui Les forfaits

Plus en détail

Offre non réglementée indexée sur le tarif réglementé correspondant en vigueur. Option tarifaire Heures Pleines (HP) / Heures Creuses (HC)

Offre non réglementée indexée sur le tarif réglementé correspondant en vigueur. Option tarifaire Heures Pleines (HP) / Heures Creuses (HC) 15 00 M 4 J 100 N 0 M 0 J 0 N 70 Mes Tarifs au 1 er mai 2014 OFFRE ONLINE Nouveaux clients PARTICULIERS Offre Online : L offre 100% web la moins chère ONLINE ELECTRICITE imum : t Energie ct : Direct Energie

Plus en détail

TARIF DES PRESTATIONS DE QUALIBAT 2014

TARIF DES PRESTATIONS DE QUALIBAT 2014 Date d'application : 1 er janvier 2014 TARIF DES PRESTATIONS DE QUALIBAT 2014 SOMMAIRE PAGES 1 PRINCIPES 2 2 FRAIS DE DOSSIERS, DE SECRÉTARIAT ET D INSTRUCTION 2.1 QUALIFICATIONS 3 2.2 QUALIFICATIONS DE

Plus en détail

Barème des licences d exploitation (au 15 septembre 2013)

Barème des licences d exploitation (au 15 septembre 2013) Barème des licences d exploitation (au 15 septembre 2013) LICENCES D EXPLOITATION... 2 BAREME PUBLIC DES LICENCES D EXPLOITATION DES DONNEES IGN... 3 I. MISE A DISPOSITION DES DONNEES... 3 II. REDEVANCE

Plus en détail

Billetterie en ligne (abonnement et réservation en ligne)

Billetterie en ligne (abonnement et réservation en ligne) Billetterie en ligne (abonnement et réservation en ligne) François Delègue http://francois-delegue.fr 04 73 26 86 82 31, rue Saint-Arthème 63000 Clermont-Ferrand SIRET 440 237 006 00026 Septembre 2007

Plus en détail

LES OFFRES VIP VERY IMPORTANT POSTIER

LES OFFRES VIP VERY IMPORTANT POSTIER LES OFFRES JUSQU À -25% SUR TOUS LES FORFAITS Souscrivez-vite de nouvelles lignes pour vous et vos proches! Pour les Forfaits SIM, rendez-vous sur https://espaceclient.lapostemobile.fr/ambassadeur pour

Plus en détail

Entrée en vigueur : 1 er janvier 2014

Entrée en vigueur : 1 er janvier 2014 Grille tarifaire du musée du Louvre-Lens Lens Entrée en vigueur : 1 er janvier 2014 TARIFS D'ENTRéE DANS LA GALERIE D'EXPOSITION TEMPORAIRE [GALERIE D EXPOSITION TEMPORAIRE] TARIF EXONéRé [GALERIE D EXPOSITION

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURES & DE PRESTATIONS DE SERVICES

MARCHE DE FOURNITURES & DE PRESTATIONS DE SERVICES MARCHE DE FOURNITURES & DE PRESTATIONS DE SERVICES M.I.N. Fleurs 17 Box 85 06296 NICE CEDEX 3 04.93.18.45.00 04.93.17.64.04 LOCATION DE VEHICULES AVEC ENTRETIEN MARCHE N MAPA 2016-05 MARCHE A PROCEDURE

Plus en détail

MARQUE. Régime financier 2015

MARQUE. Régime financier 2015 CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT Organisme Certificateur mandaté par AFNOR Certification 84 avenue Jean Jaurès CHAMPS-SUR-MARNE F 77447 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 MARQUE Régime financier 2015

Plus en détail

Version V3.66. Points Forts. Module Achats (99.00 HT*) Module Textile (99.00 HT*) A2GI-CENTRALE (298.00 HT)

Version V3.66. Points Forts. Module Achats (99.00 HT*) Module Textile (99.00 HT*) A2GI-CENTRALE (298.00 HT) A2GI-CAISSE Version V3.66 Microsoft Windows 2000, XP, XP-PRO, VISTA * Monoposte ou Réseau Points Forts. Caisse Tactile. Gestion de l Ecotaxe. Gestion Codes Barres, N Série. Gestion Remises, Promotions

Plus en détail

ASSISTANCE TECHNIQUE ET MAINTENANCE DU GROUPE ELECTROGENE DU CENTRE HOSPITALIER DE MONTEREAU

ASSISTANCE TECHNIQUE ET MAINTENANCE DU GROUPE ELECTROGENE DU CENTRE HOSPITALIER DE MONTEREAU CENTRE HOSPITALIER DE MONTEREAU--FAULT--YONNE 1biis,, rue Viicttor Hugo 77130 MONTEREAU--FAULT--YONNE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Le présent CCAP complète le CCAG Fournitures courantes

Plus en détail

MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 1 ANDALOUSIE du 10 au 15 AVRIL 2016

MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 1 ANDALOUSIE du 10 au 15 AVRIL 2016 MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 1 ANDALOUSIE du 10 au 15 AVRIL 2016 Le dossier se compose des documents suivants : - cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - cahier des clauses

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR 2015/2016 Accueil des enfants de 3 à 11 ans

REGLEMENT INTERIEUR 2015/2016 Accueil des enfants de 3 à 11 ans COMMUNAUTE DE COMMUNES MAURIENNE-GALIBIER ST MARTIN D ARC REGLEMENT INTERIEUR 2015/2016 Accueil des enfants de 3 à 11 ans 1-ACCUEILS PERISCOLAIRES (MIDI-SOIR) 2-ACCUEIL DE LOISIRS L ETERLOU (MERCREDI APRES-MIDI

Plus en détail

Le site Internet Catalogue est le «must» pour les professionnels spécialistes en Business to Business.

Le site Internet Catalogue est le «must» pour les professionnels spécialistes en Business to Business. Le site Internet Catalogue est le «must» pour les professionnels spécialistes en Business to Business. Le site catalogue est destiné aux professionnels ayant de nombreux produits et clients pour gérer

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2015/2016 Restaurant scolaire à domicile. DATE LIMITE DE DÉPÔT DES DOSSIERS : Vendredi 31 juillet 2015.

DOSSIER D INSCRIPTION 2015/2016 Restaurant scolaire à domicile. DATE LIMITE DE DÉPÔT DES DOSSIERS : Vendredi 31 juillet 2015. DOSSIER D INSCRIPTION 2015/2016 Restaurant scolaire à domicile DATE LIMITE DE DÉPÔT DES DOSSIERS : Vendredi 31 juillet 2015 Pièces à fournir Attestation de quotient familial de la CAF 2015. En cas d absence

Plus en détail

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :

Plus en détail