Chapitre 1. - Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques.

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1 Maj Du LISTE DES PRODUITS ET PRESTATIONS REMBOURSABLES PRÉVUE À L ARTICLE L DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

2 Chapitre 1. - Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques. Spécifications techniques Section 1. - Débitmètre de pointe. Le débitmètre de pointe permet la surveillance par le malade de sa fonction respiratoire afin d'adapter son traitement. Il est facilement démontable afin de permettre une désinfection correcte. Il se présente en deux modèles différents : - un modèle destiné à l'enfant et dont la plage de mesure doit couvrir les débits de 60 à 275 l/min (et inférieurs à 400 l/min) ; - un modèle destiné à l'adulte et dont la plage de mesure doit couvrir les débits de 100 à 700 l/min (et inférieurs à 850 l/min). Les débitmètres de pointe doivent être conformes à la norme NF EN relative aux spiromètres permettant la mesure du débit de pointe expiratoire. Garantie L'appareil est garanti deux ans par le fabricant dans les conditions normales d'utilisation à compter de la date de facturation. Informations devant être décrites dans la notice Des explications claires (avec illustrations) avec des termes simples et compréhensibles par un large public de la réalisation du geste. Procédure de nettoyage recommandée (manuelle, lave-vaisselle...).

3 Une déclaration, le cas échéant, stipulant que la performance du débitmètre de pointe peut être affectée par le crachement ou la toux du patient lorsqu'il expire dans le dispositif ou par des conditions extrêmes de température, d'humidité ou d'altitude. Les limites de température ambiante devront être indiquées. Une feuille pour noter les résultats et le suivi devra être proposée. Sachant qu'il n'y a pas de possibilité de faire des calibrations régulières d'un débitmètre de pointe, des explications sur a l'entretien de l'appareil et b des méthodes pour reconnaître un dysfonctionnement doivent être fournies. Des recommandations sur les décisions à prendre en fonction du résultat obtenu, à titre d'exemple : Une feuille de surveillance ou un carnet de suivi avec le système de zones de couleurs permettant au patient de situer lui-même les valeurs de PEF obtenues et d'adopter une attitude thérapeutique définie préalablement avec le médecin. 80 à 100 % du PEF théorique ou estimé optimal. Fonctions respiratoires normales ou bien corrigées. 60 à 80 % du PEF théorique ou estimé optimal. Nécessité d'une consultation médicale pour l'instauration ou ajustement thérapeutique. < 60 % du PEF théorique ou estimé optimal ou < Appel immédiat au médecin et mise en place d'un traitement de la crise. 150 l/min. Il comprend: Section 2. - Appareillage pour maladies chroniques nécessitant des perfusions continues à domicile. a) Les appareils permettant la diffusion des médicaments : Ce sont : - le système actif pour perfusion à domicile; - le diffuseur portable non réutilisable ; - le perfuseur de précision volumétrique non réutilisable comprenant un réservoir gradué, semi-rigide, de 100 à 150 ml, une tubulure d'entrée et une tubulure de sortie avec système de clampage. Pompes à insuline externe, portable et programmable : Les pompes à insuline doivent répondre aux spécifications techniques suivantes : Programmation : - la programmation de la pompe doit être modifiable à tout instant par le patient ; - la pompe doit être munie d'un système permettant la perfusion sans risque de surdosage avec arrêt automatique ; - les conditions d'utilisation doivent être précisées dans la notice d'utilisation de la pompe ; - la pompe doit assurer plusieurs débits de base programmables à la demande et à l'avance (au moins 24 heures). La pompe doit comprendre une horloge permettant la programmation ; 117

4 - la quantité délivrable lors du bolus est programmable seulement à la demande ; - débit de base et bolus (définis pour des concentrations d'insuline de 100 UI/ml) : la pompe doit pouvoir assurer a minima un débit de base allant de 0 à 9,9 UI/ heure et un bolus allant de 0,1 à 25 UI ; - incréments : chez l'adulte, le débit de base doit avoir comme incrément maximum 0,1 UI/heure et le bolus 0,5 UI/heure. Lors d'une utilisation pédiatrique, il est possible que ces valeurs maximales d'incréments de débit de base et de bolus soient inférieures. Alarmes : La mise en alarme de la pompe doit se faire, a minima, dans chacune des trois situations suivantes : - réservoir vide ; - piles épuisées ; - occlusion du cathéter (alarme d'hyperpression). Aucune de ces trois alarmes ne doit être déconnectable. La mise en alarme de la pompe doit conduire à des messages spécifiques, clairement identifiables, et se manifester par des messages sonores et visuels (option vibratoire possible). La pompe est conçue pour éviter les risques de déclenchements intempestifs. Amorçage/purge : la pompe doit être munie d'un système d'amorçage. L'amorçage du circuit de distribution s'utilise avant le branchement de la pompe au patient. La notice doit indiquer clairement les modalités et le rôle de ce système d'amorçage. Protection aux éclaboussures (norme IPX7, a minima). Résistance aux chocs et à la température. Garantie : la pompe est garantie quatre ans. Les modalités de nettoyage, décontamination et révision technique de la pompe doivent être précisées. b) Les accessoires à usage unique : Ils sont fournis : - soit à l'unité, sous emballage individuel stérile; - soit sous forme de set, comportant sur son conditionnement le numéro de stérilisation. Ce sont : - les accessoires spécifiques et de remplissage du système actif pour perfusion à domicile, comprenant notamment seringue ou réservoir adaptés, tubulure, seringue et aiguille, compresses, bouchon Luer lock, champs, calot, gants, masques. - les accessoires de remplissage du perfuseur de précision. Ils comprennent notamment seringue et aiguille, compresses, bouchon Luer lock, champs, calot, gants, masques. - les accessoires pour pose de la perfusion, ils sont de deux types: * les accessoires de pose de la perfusion au bras du malade en l'absence de chambre à cathéter implantable comprenant notamment : aiguille épicrânienne, cathéter périphérique, prolongateur, robinet à trois voies, bouchon Luer lock, compresse, pansements, calot, gants, champs.

5 * en cas de chambre à cathéter implantable et de cathéter central tunnelisé, les accessoires de pose de la perfusion et celui d'héparinisation de la chambre. c) Les accessoires et consommables pour pompes à insuline : - sont définis comme consommables les dispositifs suivants : réservoirs vides à remplir, cathéters, adaptateurs à usage unique, aiguilles de remplissage, joints, le cas échéant, et piles recommandées par le fabricant ; - sont définis comme accessoires les dispositifs suivants (les besoins annuels sont précisés entre parenthèse) : tige filetée (le cas échéant 2/an), harnais pour les enfants (1/an), pochette ou étui de protection standard (1/an), clips pour ceinture (1/an), adaptateur réutilisable (12/an), dispositif d'insertion automatique du cathéter (le cas échéant maximum 5/an), récupérateur de consommable médical à usage unique d'un volume de environ 1,5 litre (4/an), boîtier porte-pile. Une télécommande peut être délivrée en option. 119

6 Appareils générateurs d'aérosols pour le traitement des affections respiratoires Sans générateur de vapeur (sans humidificateur) Code Nomenclature Tarif en euros Il s agit d appareils pneumatiques ou à ultrasons. 101C Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à 9,30 quatre semaines Location hebdomadaire pour la longue durée, lorsque la prescription est supérieure à quatre semaines, la prise en charge est assurée dès la première semaine selon les tarifs suivants : 101C Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu à la 65ème 4,57 semaine 101C Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au delà de la 2,74 65ème semaine. 101C Achat du nébuliseur et du masque (pour les aérosols pneumatiques) 12,93 101C Renouvellement du masque. 2,62 Avec générateur de vapeur (avec humidificateur). Code Nomenclature Tarif en euros Il s'agit d'un appareil pneumatique ou à ultrasons de capacité supérieure à 250 cm³, livré avec l'ensemble des accessoires nécessaires à son utilisation (support de flacon à médicaments, tubulures, filtres notamment). Sans réchauffeur: l01c Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la 15,24 première période, jusqu'à la 65ème semaine 101C Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la 9,45 deuxième période, au delà de la 65ème semaine Avec réchauffeur 101C Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la 18,29 première période, jusqu'à la 65ème semaine 101C Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la 11,28 deuxième période, au delà de la 65ème semaine 101C Achat du nébuliseur et du masque (pour les aérosols pneumatiques) 12,93 133

7 101C Renouvellement du masque 2,62 101C Forfait pour quatre semaines et à partir de la cinquième semaine de location pour le remplacement des accessoires (filtres antibactériens, filtres antipoussières, tubulures, gobelets, embouts notamment) 14,03 Appareils générateurs d'aérosols pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire Sans générateur de vapeur (sans humidificateur) Code Nomenclature Tarif en euros Il s'agit d'appareils pneumatiques. 101C Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à 9,30 quatre semaines Location hebdomadaire pour la longue durée, lorsque la prescription est supérieure à quatre semaines, la prise en charge est assurée dès la première semaine selon les tarifs suivants : 101C Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la 65ème 4,57 semaine 101C Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au delà de la 2,74 65ème semaine 101C Achat du nébuliseur et du masque 12,93 101C Renouvellement du masque 2,62 Sans générateur de vapeur (sans humidificateur) à ultrasons générateur de particules inférieures à 3 microns. Code Nomenclature Tarif en euros 101C Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à 19,82 quatre semaines Location hebdomadaire pour la longue durée, lorsque la prescription est supérieure à quatre semaines, la prise en charge est assurée dès la première semaine selon les tarifs suivants : 101C Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la 65ème 9,76 semaine 101C Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au delà de la 65ème semaine 5,79

8 Avec générateur de vapeur (avec humidificateur). Code Nomenclature Tarif en euros Il s'agit d'un appareil à ultrasons de capacité supérieure à 250 cm³, générateur de particules inférieures à 3 microns, livré avec l'ensemble des accessoires nécessaires à son utilisation (support de flacon à médicaments, tubulures, filtres notamment). Sans réchauffeur: 101C Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la 19,82 première période, jusqu'à la 65ème semaine 101C Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la 12,20 deuxième période, au delà de la 65ème semaine Avec réchauffeur 101C Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la 21,34 première période, jusqu'à la 65ème semaine 101C Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la 13,11 deuxième période, au delà de la 65ème semaine 101C Forfait pour quatre semaines et à partir de la cinquième semaine de location pour le 14,03 remplacement des accessoires (filtres antibactériens, filtres antipoussières, tubulures, gobelets notamment) 101C Forfait de livraison à domicile d'un appareil générateur d'aérosols pneumatiques pour les 17,68 affections respiratoires et pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire Ce forfait ne peut s'ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs appareils chez le même patient donne lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé. Société PARI La prise en charge est assurée pour le traitement de la mucoviscidose par aérosolthérapie pour le système de nébulisation et les accessoires suivants : CODE NOMENCLATURE TARIF (en euros) Date de fin de prise en charge 101C05.34 Location hebdomadaire, générateur eflow, Pari. 8, C05.35 Achat semestriel, membrane et nébuliseur, eflow, Pari. 85,

9 Société La diffusion technique française (DTF) La prise en charge est assurée pour le traitement de la mucoviscidose par aérosolthérapie pour le système de nébulisation et les accessoires suivants : CODE NOMENCLATURE TARIF (en euros) Date de fin de prise en charge 101C05.36 Location hebdomadaire, générateur Atomisor Pocket, DTF. 8, C05.37 Achat annuel, membrane et nébuliseur, Atomisor Pocket, DTF. 170, Appareils générateurs d'aérosols spécifiques du traitement des affections de la sphère ORL. Code Nomenclature Tarif en euros Appareil manosonique automatique pour le traitement des affections tubotympaniques : La prise en charge est accordée après avis d'un médecin spécialiste en pédiatrie ou en otorhino-laryngologie. 101C Location hebdomadaire 19,67 101C Achat du consommable (tubulures, nébuliseur, embout narinaire), fourni lors de la livraison de l'appareil; Il n'est pas renouvelable 16,77 Sous-section 2 : Dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire et prestations associées La prise en charge est assurée sur la base de forfaits hebdomadaires calculés de date à date. Paragraphe 1 : Oxygénothérapie Oxygénothérapie à long terme Conditions générales d'attribution La prise en charge est assurée après entente préalable remplie par le médecin prescripteur lors de la première prescription et une fois par an lors des renouvellements. La réponse de l'organisme de sécurité sociale doit être adressée dans les délais prévus à l'article R du code de la sécurité sociale. La prise en charge est réservée aux patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave dont l'état nécessite l'administration d'oxygène pendant une durée quotidienne d'au

10 moins 15 heures L'oxygénothérapie à long terme est indiquée: - dans les insuffisances respiratoires chroniques restrictives parenchymateuses quand la PaO² est inférieure à 60 mmhg. - chez les sujets ayant une bronchopneumopathie chronique obstructive lorsqu'à distance d'un épisode aigu, et sous réserve d'une prise en charge thérapeutique optimale (c'est à dire associant arrêt du tabac, bronchodilatateurs et kinésithérapie), la mesure des gaz du sang artériel en air ambiant, réalisée à deux reprises, a montré: * soit une PaO² inférieure ou égale à 55 mm de mercure (Hg) * soit une PaO² comprise entre 56 et 59 mm Hg, associée à un ou plusieurs éléments suivants: une polyglobulie (hématocrite supérieur à 55%), des signes cliniques de coeur pulmonaire chronique, une hypertension artérielle pulmonaire (pression artérielle pulmonaire moyenne supérieure ou égale à 20 mm Hg), une désaturation artérielle nocturne non apnéique quel que soit le niveau de la PaCO². La prise en charge de l'oxygénothérapie à long terme est assurée sur la base de deux forfaits hebdomadaires non cumulables: * forfait pour oxygénothérapie en poste fixe. * forfait pour oxygénothérapie intensive ou de déambulation. Chaque forfait couvre dans le cadre de l'application du guide des bonnes pratiques de dispensation de l'oxygène médical : * des prestations communes aux forfaits d'oxygénothérapie à long terme; * des prestations spécifiques à chaque forfait. Prestations communes aux forfaits d'oxygénothérapie à long terme 1 - la fourniture de consommables: * le tuyau d'administration d'o² de 3 à 30 m de longueur, * la lunette à usage personnel, à raison de 2 unités par mois en moyenne, * ou s'il y a lieu, les autres dispositifs suivants: sonde nasale, masque, cloche de Hood, cathéter transtrachéal. 2 - la fourniture d'un humidificateur si nécessaire. 3 - des prestations techniques : * la livraison des matériels et leur mise à disposition pour leur usage à domicile, l'information technique correspondante, la reprise du matériel au domicile, * la désinfection du matériel (à l'exclusion des produits à patient unique), * la maintenance technique comprenant le respect des exigences d'entretien du constructeur et la surveillance de l'état du matériel à domicile, * un service d'astreinte téléphonique 24h/J et 7 jours/semaine. 4 - des prestations administratives: * la gestion du dossier administratif du patient, 137

11 * la gestion de la continuité des prestations, avec éventuellement un autre distributeur, en cas de changement temporaire de résidence du patient. 5 - des prestations générales: * le conseil, l'éducation et la fourniture d'explications au patient et à ses proches, comprenant notamment des consignes visant le renforcement de la sécurité, * les visites régulières à domicile pour le suivi et la coordination du traitement tous les deux à quatre mois pour tous les patients quel que soit leur âge ou plus fréquemment, en fonction des besoins, pour les enfants, * le suivi et la coordination du traitement avec les médecins (traitant et prescripteur) et les auxiliaires médicaux en charge du patient. Forfait hebdomadaire 1 : Oxygénothérapie à long terme en poste fixe Code Nomenclature TARIF ACTUEL (en euros TTC) D01.11 PRIX LIMITE DE VENTE ACTUEL au public (en euros TTC) NOUVEAU TARIF (en euros TTC) à compter du Oxygénothérapie à long terme en poste fixe : Forfait hebdomadaire 1 48,87 48,87 47,40 47,40 La prise en charge est assurée pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave qui déambulent moins d'une heure par jour. Le tarif couvre les prestations communes énoncées ci-dessus et les prestations spécifiques suivantes: - la fourniture : d'un concentrateur, d'un dispositif de contrôle de l'observance (compteur horaire ou autre), éventuellement d'une bouteille d'oxygène gazeux de secours et/ou de bouteilles d'oxygène gazeux (dans la limite de 10 bouteilles de 0,4 m³ au maximum par mois ou de son équivalent en volume de gaz délivré) permettant la déambulation de moins d'une heure, - le surcoût de consommation d'électricité à raison de 2,20 euros reversé au patient par le fournisseur, - la surveillance de l'état du matériel tous les 2 à 4 mois, - la réparation ou le remplacement du matériel dans un délai de 12 heures en cas de panne. NOUVEAU PRIX LIMITE de vente au public (en euros TTC) à compter du

12 Forfait hebdomadaire 2 : Oxygénothérapie à long terme intensive ou de déambulation, oxygène liquide Code Nomenclature TARIF ACTUEL (en euros TTC) D Oxygénothérapie à long terme intensive ou de déambulation, oxygène liquide : Forfait hebdomadaire 2. La prise en charge est assurée pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave : * qui nécessitent un débit en oxygène supérieur à 5 l/mn * et/ou qui déambulent (éventuellement en fauteuil roulant) régulièrement à l'intérieur ou à l'extérieur de leur domicile plus d'une heure par jour. Elle peut être également accordée : * pour les patients relevant du forfait 1 dont la consommation excède 10 bouteilles d'oxygène gazeux de 0,4 m³ par mois. * pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire uniquement à l'effort (selon les mêmes critères paracliniques de PaO² que ceux énoncés dans les conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie à long terme). Le bénéfice de l'oxygénothérapie est alors attesté, à l'épreuve de marche de 6 minutes, par une amélioration en terme de dyspnée, gazométrie, distance parcourue et/ou d'amélioration de la courbe d'oxymétrie continue. Le tarif couvre les prestations communes énoncées ci-dessus et les prestations spécifiques suivantes: * l'approvisionnement en oxygène médical stocké en phase liquide, 139 PRIX LIMITE DE VENTE ACTUEL au public (en euros TTC) NOUVEAU TARIF (en euros TTC) à compter du ,19 112,19 108,90 108,90 NOUVEAU PRIX LIMITE de vente au public (en euros TTC) à compter du

13 * la fourniture d'un réservoir patient, d'un réservoir portable en cas de déambulation, d'une valve économiseuse d'oxygène si nécessaire, d'un dispositif permettant le contrôle de l'observance du traitement (suivi cumulé des volumes livrés), * le contrôle régulier des réservoirs conformément au rythme préconisé par le constructeur, * la mise en place d'une procédure de livraison évitant les ruptures d'approvisionnement. Société Invacare Poirier SAS (Invacare) Code Nomenclature TARIF PLV Date de fin de (en euros TTC) (en euros TTC) prise en charge Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, Venture Homefill II. 63,00 63, Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir de bouteilles remplies grâce à un extracteur et un compresseur, Invacare Venture Homefill II de la société INVACARE POIRIER SAS. La prise en charge est assurée pour l oxygénothérapie à domicile de longue durée avec déambulation pour les patients atteints d insuffisance respiratoire chronique et qui nécessitent un débit d oxygène inférieur ou égal à 2,5 l/min pour les modèles de concentrateur PLATINUM S et PLATINUM 5 sens O2 ou inférieur ou égal à 6 l/min pour le modèle PLATINUM 9, compatible avec l utilisation simultanée de la fonction de concentrateur et la fonction de stockage de l oxygène. La prescription devra renseigner le mode d oxygénothérapie de déambulation (système VENTURE HOMEFILL II ou oxygène liquide) après prise en compte de la préférence du patient, notamment au vu de son lieu de vie et des contraintes sonores. Le système pour oxygénothérapie Invacare Venture Homefill II comprend un concentrateur, un compresseur et deux bouteilles. La prise en charge est assurée pour les modèles et références suivants : Concentrateur : Platinum 5 Sens O2 (IRC5LX02AW-S), et Platinum S (IRC5LX02AWQ-S), Platinum 9 (IRC9LXO2AWQ-S) et PERFECT 02 ( ITC5PO2AWS). Compresseur : VENTURE HOMEFILL II (IOH200AW-S). Bouteilles :

14 - INVACARE 1 litre (140 bars) munie d un manodétendeur et d une valve à la demande (HF2PCE6). - INVACARE 1,4 litre (140 bars) munie d un manodétendeur et d une valve à la demande (HF2PCE8-S). - INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d un manodétendeur et d une valve à la demande (HF2PCE9). - INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d un manodétendeur (valve en débit continu) (HF2RE9). Oxygénothérapie à court terme Conditions générales d'attribution La prise en charge est assurée pour une administration prolongée d'oxygène dans le nycthémère, * pour les patients présentant une insuffisance respiratoire à l'issue d'une décompensation aiguë attestée biologiquement en attendant le retour à la stabilité de la PaO² ou le passage à l'oxygénothérapie de longue durée. * lors d'épisodes d'instabilité transitoire d'une maladie pulmonaire ou cardiaque: bronchopneumopathie chronique obstructive, insuffisance cardiaque, asthme grave. * chez les malades atteints de néoplasies évoluées. La prise en charge est assurée pour un même malade, pour une durée d'un mois, renouvelable deux fois. Au-delà, la prise en charge est assurée au titre de l'oxygénothérapie à long terme selon les conditions médicales et tarifaires énumérées dans le forfait correspondant. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait hebdomadaire couvrant : 1 - la fourniture : * soit d'un concentrateur, d'un dispositif de contrôle de l'observance (compteur horaire ou autre) et d'une bouteille d'oxygène gazeux de secours, * soit de bouteilles d'oxygène gazeux avec mano-détendeurs et humidificateur, du système de régulation de débit adapté aux besoins du patient, de l'approvisionnement en oxygène médical stocké en phase gazeuse et des consommables correspondants (tuyau d'administration d'o² de 3 à 30 m de longueur, lunette à usage personnel, à raison d'environ 2 unités par mois et s'il y a lieu, les autres dispositifs suivants: sonde nasale, masque, cloche de Hood). 2 - des prestations techniques : * la livraison des matériels et leur mise à disposition au domicile, l'information technique correspondante, la reprise du matériel au domicile, * la désinfection du matériel (à l'exclusion des produits à patient unique), * la maintenance technique comprenant le respect des exigences d'entretien du constructeur et la surveillance de l'état du matériel à domicile, * un service d'astreinte téléphonique 24h/J et 7 jours/semaine. * la réparation ou le remplacement du matériel dans un délai de 12 heures en cas de panne, pour les patients disposant d'un concentrateur. 141

15 * la mise en place d'une procédure de livraison, évitant les ruptures d'approvisionnement en cas d'oxygène gazeux, s'il y a lieu. 3 - des prestations administratives: * la gestion du dossier administratif du patient, * la gestion de la continuité des prestations, avec éventuellement un autre distributeur, en cas de changement temporaire de résidence du patient. Forfait hebdomadaire 3 : Oxygénothérapie à court terme Code Nomenclature TARIF ACTUEL (en euros TTC) D PRIX LIMITE DE VENTE ACTUEL au public (en euros TTC) NOUVEAU TARIF (en euros TTC) à compter du Oxygénothérapie à court terme : Forfait hebdomadaire 3 46,51 46,51 45,00 45,00 NOUVEAU PRIX LIMITE de vente au public (en euros TTC) à compter du Traitement de la crise d algie vasculaire de la face (AVF) par oxygénothérapie La prise en charge des forfaits 28 et 29, décrits ci-dessous, n est assurée que dans le traitement de la crise d algie vasculaire de la face. Pour être pris en charge, ces forfaits doivent avoir été prescrits par un neurologue ou un ORL ou dans une structure de prise en charge de la douleur chronique rebelle. Ces conditions de prescription s appliquent aussi pour le renouvellement de la prise en charge. CODE NOMENCLATURE TARIF (en euros TTC) PLV (en euros TTC) Date de fin de prise en charge Oxygénothérapie, AVF, prestation hebdomadaire. Forfait hebdomadaire 28. Ce forfait comprend : - la mise en place d une procédure de livraison évitant les ruptures d approvisionnement en oxygène gazeux dans un délai maximal de 24 heures; - la gestion du dossier administratif du patient; - la gestion de la continuité des prestations avec, éventuellement, un autre distributeur, en cas de changement temporaire de résidence du patient. La prescription de ce forfait est limitée à trois mois renouvelables une fois. 16,00 16,

16 Oxygénothérapie, AVF, forfait de livraison. Forfait 29. Ce forfait comprend : la fourniture des consommables : - bouteilles d oxygène médical gazeux; Le patient devra disposer d une bouteille portable (de l ordre de 0,2 à 0,5 mètres cubes) en complément d une bouteille fixe (de l ordre de 3 mètres cubes) à mano-détendeur intégré à gros débit (5-7 à 10 ou 15 litres); - 1 tuyau d administration (longueur de 3 à 4 mètres); - 1 masque nasobuccal haute concentration ; - un second tuyau et un second masque nécessaires pour l utilisation de la bouteille portable; la livraison des consommables et leur mise à disposition au domicile, l information technique correspondante, la reprise des consommables au domicile. Le bon de livraison des consommables doit être signé par le patient. 115,00 115, Paragraphe 2 : Ventilation assistée Conditions générales d'attribution La prise en charge est assurée sur la base de quatre forfaits hebdomadaires, non cumulables: * forfait de ventilation assistée pour trachéotomisés. * forfait de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, par masque, embout buccal ou périthoracique. * forfait de ventilation assistée inférieure à 12 heures, par masque, embout buccal ou périthoracique. * forfait de ventilation assistée par embout buccal dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire. Le forfait couvre: * des prestations communes aux forfaits de ventilation assistée, * et des prestations spécifiques à chaque forfait. Prestations communes aux forfaits de ventilation assistée: 1 - des prestations techniques : * la livraison des matériels et leur mise à disposition pour leur usage à domicile, l'information technique correspondante, la reprise du matériel au domicile, * la désinfection du matériel (à l'exclusion des produits à patient unique), * la maintenance technique comprenant le respect des exigences d'entretien du constructeur et la surveillance de l'état du matériel à domicile à un rythme spécifique à chaque forfait, * un service d'astreinte téléphonique 24h/J et 7 jours/semaine. 2 - des prestations administratives: * la gestion du dossier administratif du patient, 143

17 * la gestion de la continuité des prestations, avec éventuellement un autre distributeur, en cas de changement temporaire de résidence du patient. 3 - des prestations générales: * le conseil, l'éducation et la fournitures d'explications au patient et à ses proches à l'instauration du traitement, comprenant notamment des consignes visant le renforcement de la sécurité, * le suivi et la coordination du traitement avec les médecins (traitant et prescripteur) et les auxiliaires médicaux en charge du patient. Forfait hebdomadaire 4 : Ventilation assistée pour trachéotomisés Code Nomenclature TARIF (en euros TTC) D01.21 PRIX LIMITE de vente au public (en euros TTC) Ventilation assistée pour trachéotomisés : Forfait hebdomadaire 4 117,74 117,74 Ce forfait ne peut s'ajouter à la prise en charge d'une des références de canules trachéales simples remboursables sur la base des codes , , , , ou parlantes à clapet remboursable sur la base des codes , , , , Sa prise en charge est assurée pour les malades trachéotomisés en hypoventilation alvéolaire. Le forfait couvre les prestations communes énumérées dans les conditions générales d'attribution relatives à la ventilation assistée et les prestations suivantes : * la fourniture d'un ventilateur muni d'alarmes et de batteries de secours, * d'un dispositif de contrôle de l'observance du traitement (compteur horaire ou dispositif de suivi cumulé avec possibilité de télésurveillance), * d'un humidificateur avec réchauffeur (ou nez artificiel), * d'un aspirateur trachéal électrique avec batteries, de la sonde d'aspiration et de la canule, * d'un matériel de secours : 2ème ventilateur pour les patients dont la prescription est supérieure à 16 h/j, * un système d'aspiration de secours, * le surcoût de consommation d'électricité à raison de 3,04 reversé au patient par le fournisseur, * les visites régulières à domicile pour le suivi et la coordination du traitement tous les un à trois mois, * la surveillance du matériel tous les 2 à 4 mois, * la coordination des actions sociales y compris avec la DDASS pour l'inscription, si nécessaire, sur la liste des malades à faible autonomie sur le secteur sensible de l'edf, * la réparation ou le remplacement du matériel dans un délai de 12 heures en cas de panne et en l'absence de

18 matériel de secours. Forfait hebdomadaire 5 : Ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures Code Nomenclature TARIF (en euros TTC) D01.22 Ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures : Forfait hebdomadaire 5, par masque facial, embout buccal ou périthoracique Sa prise en charge est effectuée après hospitalisation en service spécialisé dans l'accueil des malades cités ci-dessous. Elle est assurée: * pour les malades atteints de syndrome restrictif ou mixte en hypoventilation alvéolaire, sous réserve que la prescription de ventilation quotidienne soit d'au moins 12 heures et que des contrôles gazométriques aient été faits avec et sans ventilation. * à titre palliatif, pour les malades présentant un syndrome obstructif qui ne peuvent être sevrés totalement du ventilateur à la suite d'une décompensation aiguë ou pour des patients (par exemple patients atteints de mucoviscidose) en aggravation progressive de la maladie. Le forfait couvre les prestations communes énoncées dans les conditions générales d'attribution relatives à la ventilation assistée et les prestations suivantes: * la fourniture d'un ventilateur muni d'alarmes et de batteries de secours, * d'un dispositif de contrôle de l'observance du traitement (compteur horaire ou dispositif de suivi cumulé avec possibilité de télésurveillance), * d'un humidificateur avec éventuellement réchauffeur (ou nez artificiel), * d'un deuxième ventilateur pour les patients dont la prescription est supérieure à 16 h/j, * d'un masque adapté ou sur moulage à raison de six unités par an ou de deux embouts buccaux par an. * le surcoût de consommation d'électricité à raison de 3,04 reversé au patient par le fournisseur, * les visites régulières à domicile tous les 2 à 4 mois, * la surveillance de l'état du matériel tous les 3 à 6 mois, * la réparation ou le remplacement du matériel dans un délai de 12 heures en cas de panne et en l'absence de 145 PRIX LIMITE de vente au public (en euros TTC) 80,79 80,79

19 matériel de secours. Forfait hebdomadaire 6 : Ventilation assistée inférieure à 12 heures Code Nomenclature TARIF (en euros TTC) D01.23 Ventilation assistée inférieure à 12 heures : Forfait hebdomadaire 6, par masque facial, embout buccal ou périthoracique. La prise en charge est effectuée après hospitalisation en service spécialisé dans l'accueil des malades sous cités. Elle est assurée: * pour les malades atteints de syndrome restrictif ou mixte en hypoventilation alvéolaire, sous réserve que la prescription de ventilation quotidienne soit de moins de 12 heures et que des contrôles gazométriques aient été faits avec et sans ventilation. * à titre palliatif, pour les malades présentant un syndrome obstructif qui ne peuvent être sevrés totalement du ventilateur à la suite d'une décompensation aiguë ou pour des patients (par exemple patients atteints de mucoviscidose) en aggravation progressive de la maladie. Le forfait couvre les prestations communes énoncées ci-dessus et les prestations suivantes: * la fourniture d'un ventilateur ou d'un appareil d'assistance respiratoire non obligatoirement muni d'alarmes et de batteries de secours, * d'un dispositif de contrôle de l'observance du traitement (compteur horaire ou dispositif de suivi cumulé avec possibilité de télésurveillance), * le cas échéant, d'un générateur d'aérosol servant d'humidificateur avec éventuellement réchauffeur ou d'un nez artificiel, * d'un masque adapté ou sur moulage à raison de trois unités par an ou de deux embouts buccaux par an. * le surcoût de consommation d'électricité à raison de 2,84 reversé au patient par le fournisseur, * les visites régulières à domicile tous les 2 à 4 mois, * la surveillance de l'état du matériel tous les 3 à 6 mois, * la réparation ou le remplacement du matériel dans un délai de 24 heures en cas de panne. PRIX LIMITE de vente au public (en euros TTC) 67,86 67,86 Forfait hebdomadaire 7 : Forfait de mobilisation thoracique et d aide à la toux

20 La prise en charge de ce forfait est assurée en cas de: - mobilisation thoracique des enfants atteints de pathologie neuromusculaire; - assistance à la toux du patient paralytique (en situation chronique). Pour être pris en charge, la prescription du forfait, réalisée sur un formulaire standardisé d'aide à la prescription, doit être effectuée par un des centres de références des maladies neuromusculaires définis par la DHOS et, en attendant la montée en charge de leur désignation par la DHOS, par une des consultations travaillant en réseau avec les centres de référence. Pour être pris en charge, la prescription d un forfait d aide à la toux chez les patients tétraplégiques doit être effectuée, en l absence de labellisation des structures spécialisées prenant en charge les blessés médullaires, par une des structures spécialisées après évaluation par l équipe pluridisciplinaire comprenant notamment un médecin de médecine physique et de réadaptation et un kinésithérapeute. Dans le cadre d une utilisation à visée de mobilisation thoracique, le renouvellement de la prescription est conditionné par l évaluation de l observance par le médecin dans un délai de 9 mois après l instauration du traitement ou de la précédente prescription. En deçà d une moyenne de 3 séances hebdomadaires (la durée moyenne d utilisation étant d une séance de 20 minutes par jour), la prescription ne devra pas être reconduite. Une fiche standardisée de recueil d'observance est remise au patient. La prise en charge du forfait est assurée pour: - les relaxateurs de pression utilisés dans la mobilisation thoracique des enfants atteints de pathologies neuromusculaires ; - tout appareil capable de donner des hyperinsufflations ou in-exsufflations pour l assistance à la toux du patient paralytique. CODE NOMENCLATURE TARIF (en euros TTC) PLV (en euros TTC) Date de fin de prise en charge D01.24 Forfait d hyperinsufflations ou d in-exsufflations. Forfait de mobilisation thoracique et d aide à la toux. Forfait hebdomadaire 7. Le forfait couvre les prestations suivantes: - la fourniture du dispositif capable de délivrer au patient des hyperinsufflations ou inexsufflations conformément à la prescription; - la fourniture des consommables associés : l interface: selon le cas, soit embout buccal (à la demande), soit masque nasal (2 unités par an), soit masque naso-buccal (2 unités par an); un circuit aérien par mois; - la visite d un technicien pour la maintenance du dispositif médical d hyperinsufflations ou in-exsufflations tous les 3 à 6 mois; - la réparation ou le remplacement de dispositif dans un délai de 48 heures en cas de panne. 25,00 25, Paragraphe 3 : Trachéotomie sans ventilation 147