avril 2013 matériel médical prestation et location

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1 A m é n a g e m e n t a u d o m i c i l e avril 2013 tarif général 2013 applicable au 01/04/13 matériel médical prestation et location

2 Sommaire Tarif général 2013 de prestation et location pharmacie Confidentiel Forfaits livraison et désinfection... Page 2 Contrat d assistance M.A.D et prestations sur matériel... Page 3 Cautions... Page 3 Tarif location : gamme générale / perfusion / oxygénothérapie / nutrition.... Page 4 à 6 Tarif commission : facturation assurée par Pharmareva (VHP / perfusion / oxygénothérapie / nutrition)... Page 7 Conditions générales de vente et de location... Page 8 Ce tarif présente une liste non exhaustive des matériels proposés dans notre catalogue général. Cette liste (produits et tarifs) est susceptible d être modifiée sans préavis. Nous nous réservons la possibilité de fournir un type de matériel identique ou voisin de celui présenté au catalogue selon la disponibilité de ce dernier dans nos entrepôts ou en cas d arrêt de fabrication. FORFAITS LIVRAISON, DESINFECTION ET MAINTENANCE PREVENTIVE La livraison assurée par nos soins au domicile de votre patient comprend : - la livraison du matériel, - la démonstration de l utilisation du matériel, - la récupération du matériel en fin de cure. La livraison de plusieurs appareils chez le même patient donne lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé. 2 FORFAIT LIVR DÉSIGNATION LIVRAISON HT DÉSINFECTION HT Maintenance annuelle préventive HT SPECIFIQUE LITS MEDICALISES A1-A2-A3 Lit médicalisé avec accessoires (standard ou enfant) - uniquement à la location 60,41 60,41 42,65 230, A4-A5-A6 Lit médicalisé avec accessoires (spécial XXL +135 kg) - uniquement à la location 78,17 78,17 42,65 280, A7 Lit médicalisé avec accessoires (spécifique) - uniquement à la vente 39, , A8 Lit médicalisé avec accessoires (double) - uniquement à la vente 39, , GAMME GENERALE B Aérosol pneumatique, sonique, ultra-sonique 14, , B Aérosol manosonique 14, , D Appareil à pression positive continue (PPC) 19, B Arthromoteur attelle KINETEC 14, B Aspirateur trachéal 14, , C Barrières pliantes 10, C Berceau en X ou demi-lune 10, C Cadre de marche fixe / articulé / pliant 10, , B Coussin DYNASEAT 14, B Désinfection à domicile : Appareil de type Aérosept 100VF Anios 14, B Défibrillateur HeartStart HS1 ou Cardiaid 14, C Elevateur de bain ergonomique pour baignoire 10,84 25, C Fauteuil de repos releveur 10, B Fauteuil roulant 14, , B Fauteuil roulant électrique 14, B Guidon-Turner ou Vertic easy 14, C Ionomat 10, C Lit accessoire : crochet poche à urine, poignée d'appui, support urinal, rallonge de sommier 10, C Pack de 1er secours (livré complet) 10, C Pied à sérum sur roues 10, , C Potence de lit adaptable ou sur pied 10, , C Rollator 2 roues avec siège 10, , C SAM (Système d'aide à la Mobilité) l'unité 10, B Scooter électrique 14, B Siège coquille 14, B Soulève-malade électrique STANDARD ou XXL 14, , B Soulève-malade électrique VERTICALISATEUR 14, , B Surmatelas AXTAIR AUTOMORPHO/ONE + compresseur 14, , B Surmatelas CAIRFLOW + compresseur 14, , B Surmatelas PM100A EVO + compresseur 14, , C Table de lit 1 plateau 10, C Vélo d'appartement magnétique 10, C Ventilateur VPAP 19, OXYGENOTHERAPIE E Forfait 29 (Algie Vasculaire Faciale) 96, , PERFUSION PAR POMPE : astreinte et suivi du patient par le pharmacien D Pousse-seringue en poste fixe ou ambulatoire 68, , D Pompe à perfusion en poste fixe ou ambulatoire 68, , REMBT TTC REMBT LPPR TARIF LIMITE DE VENTE

3 CONTRAT D ASSISTANCE M.A.D : investissez en parc locatif et déléguez la logistique et le suivi technique 1/ CONTRAT ANNUEL : dépannage sur site et contrôle technique préventif Lit + barrières + potence ,57 HT / an Frais de stockage pour matériel sous contrat...1,05 HT / semaine / contrat La mise à disposition d un produit de remplacement en cas de réparation ou d immobilisation du produit est soumise au tarif de location en vigueur. 2/ PRESTATION DE SOUS-TRAITANCE : reprise au domicile du patient, nettoyage, désinfection, tests et contrôles, filmage, stockage, installation au domicile du patient. Lit + barrières + potence (matériel standard)... 36,05 HT / reprise Lit + barrières + potence (matériel standard)...137,25 HT / installation Lit + barrières + potence (matériel spécifique)... 72,10 HT / reprise Lit + barrières + potence (matériel spécifique)...164,70 HT / installation L application du tarif de ces prestations implique le paiement du contrat annuel cité en 1/. PRESTATIONS SUR MATÉRIEL : 1/ MAINTENANCE PRÉVENTIVE ANNUELLE SUR LITS Pour les lits achetés et installés au domicile du patient avant l arrêté du 19/11/ ,29 HT (LPPR 60,00 TTC - Code ) 2/ ATELIER DE REPARATION TOUTES MARQUES (nous consulter) Forfait intervention - déplacement...50,24 HT Main-d œuvre horaire...44,66 HT La mise à disposition d un produit de remplacement en cas de réparation ou d immobilisation du produit est soumise au tarif de location en vigueur. 3/ PRESTATION DE DESINFECTION A DOMICILE (comprenant l intervention du technicien et le produit désinfectant) ,00 HT / prestation Non compris le nettoyage préalable du matériel. Prestation effectuée uniquement sur matériel nettoyé. Remise d un certificat de désinfection à chaque prestation. CAUTION SUR MATERIEL DE LOCATION A chaque location vous engagez votre responsabilité en cas de détérioration, perte ou vol. Afin de garantir le matériel et protéger vos droits, nous vous conseillons de demander à votre client une caution. Cette caution vaut dépôt de garantie (non remboursable par les caisses d assurance maladie). Elle est restituée au patient dès le retour du matériel (après contrôle). DÉSIGNATION Caution en Aérosol manosonique, ultra-sonique ,00 Aérosol pneumatique, sonique... 50,00 Appareil à pression positive continue (PPC) ,00 Arthromoteur attelle KINETEC ,00 Aspirateur trachéal ,00 Autotensiomètre poignet ou bras... 31,00 Balance de régime... 31,00 Barrières pliantes (la paire)... 46,00 Berceau en X ou demi-lune... 46,00 Cadre de marche fixe / articulé / pliant... 31,00 Concentrateur d oxygène ,00 Coussin DYNASEAT ,00 Cuve patient : oxygène liquide ,00 Cuve portable : oxygène liquide ,00 Défibrillateur HeartStart HS1 ou Cardiaid ,00 Désinfection à domicile : appareil de type Aérosept 100VF Anios ,00 Electrostimulateur uro-génital... 77,00 Elévateur de bain ergonomique pour baignoire ,00 Fauteuil de repos releveur SUCCESS SKAI ,00 Fauteuil de repos releveur QUIEGO ,00 Fauteuil roulant ,00 Fauteuil roulant XXL ,00 Fauteuil roulant électrique ,00 Guidon-Turner ou Vertic easy... 77,00 Homefill II ,00 Ionomat ,00 Lit médicalisé L140 avec accessoires ,00 Lit médicalisé L140 seul ,00 Lit médicalisé L90 ou L120 avec accessoires ,00 DÉSIGNATION Caution en Lit médicalisé L90 ou L120 seul ,00 Lumière blanche : lampe de luminothérapie ,00 Neurostimulateur TENS ,00 Oxymètre de pouls ,00 Pack de 1er secours (livré complet) ,00 Pèse-bébé électronique... 46,00 Pied à sérum sur roues ,00 Pipi-stop ,00 Pompe fixe ou portable à nutrition ,00 Pompe fixe ou portable à perfusion ,00 Potence de lit adaptable ou sur pied ,00 Pousse-seringue ,00 Rollator 2 roues avec siège ,00 SAM (Système d Aide à la Mobilité) l unité ,00 Scooter électrique ,00 Siège coquille ,00 Soulève-malade électrique STANDARD ,00 Soulève-malade électrique VERTICALISATEUR ,00 Soulève-malade électrique XXL 250 KG ,00 Surmatelas AXTAIR AUTOMORPHO/ONE + compresseur ,00 Surmatelas CAIRFLOW + compresseur ,00 Surmatelas PM100A EVO + compresseur ,00 Système électrique de pesée (PESON) ,00 Table de lit 1 plateau ,00 Tire-lait électrique ,00 Vélo d appartement magnétique ,00 Ventilateur VPAP ,00 3

4 Tarif location 4 DESIGNATION ALPHABETIQUE GAMME GENERALE HT DEGRESSIVITE AU-DELA DE UNITE DE LOCATION REMBT TTC REMBT LPPR FORFAIT LIVRAISON BASE DEGRESSIF BASE DEGRESSIF BASE DEGRESSIF Aérosol manosonique 11, SEMAINE 19,67-101C B 1 Aérosol pneumatique sans humidificateur (COURTE DUREE - MUCOVISCIDOSE) 5,44-4 SEM MAXI SEMAINE 9,30-101C B 1 Aérosol pneumatique sans humidificateur (LONGUE DUREE - MUCOVISCIDOSE) 3,15 1,65 65 SEMAINE 4,57 2,74 101C C B 1 Aérosol pneumatique, sonique, ultra-sonique (COURTE DUREE) 5,44-4 SEM MAXI SEMAINE 9,30-101C B 1 Aérosol pneumatique, sonique, ultra-sonique (LONGUE DUREE) 3,15 1,65 65 SEMAINE 4,57 2,74 101C C B 1 Aérosol ultra-sonique avec humidificateur (capacité supérieure à 250 cm3) AVEC 10,71 7,50 65 SEMAINE 18,29 11,28 101C C B 1 RECHAUFFEUR Aérosol ultra-sonique avec humidificateur (capacité supérieure à 250 cm3) AVEC 13,50 8,60 65 SEMAINE 21,34 13,11 101C C B 1 RECHAUFFEUR - MUCOVISCIDOSE Aérosol ultra-sonique avec humidificateur (capacité supérieure à 250 cm3) SANS 9,60 6,15 65 SEMAINE 15,24 9,45 101C C B 1 RECHAUFFEUR Aérosol ultra-sonique avec humidificateur (capacité supérieure à 250 cm3) SANS 12,20 7,50 65 SEMAINE 19,82 12,20 101C C B 1 RECHAUFFEUR - MUCOVISCIDOSE Aérosol ultra-sonique sans humidificateur (COURTE DUREE - MUCOVISCIDOSE) 12,20-4 SEM MAXI SEMAINE 19,82-101C B 1 Aérosol ultra-sonique sans humidificateur (LONGUE DUREE - MUCOVISCIDOSE) 6,20 3,60 65 SEMAINE 9,76 5,79 101C C B 1 Appareil à pression positive continue (PPC) - patient non téléobservé (tarif valable jusqu'au 30/09/13) 15, SEMAINE 20, D 1 Appareil à pression positive continue (PPC) - patient non téléobservé (tarif valable à compter du 15, SEMAINE 19, D 1 01/10/13) Appareil à pression positive continue (PPC) + humidificateur chauffant patient non téléobservé 15, SEMAINE 20, D 1 (tarif valable jusqu'au 30/09/13) Appareil à pression positive continue (PPC) + humidificateur chauffant patient non téléobservé 15, SEMAINE 19, D 1 (tarif valable à compter du 01/10/13) Arthromoteur attelle KINETEC SUR DEVIS B 1 Aspirateur trachéal (sondes : voir rubrique VENTE) 11,11 8,42 65 SEMAINE 20,15 15, B 1 Autotensiomètre poignet ou bras 6, MOIS Balance de régime 6, MOIS Barrières pliantes (la paire) - livrées seules 1, SEMAINE C 1 Berceau en X ou demi-lune 4, SEMAINE C 1 Cadre de marche fixe / articulé / pliant 1,17 0,71 26 SEMAINE 2,21 1, C 1 Coussin DYNASEAT 7, SEMAINE B 1 Défibrillateur HeartStart HS1 (livré avec sac, cartouche électrodes SMART adulte, pile lithium) 69, MOIS B 1 Défibrillateur Cardiaid (livré avec kit accessoires complet) 39, MOIS (CONTRAT 60 MOIS) B 1 Désinfection à domicile : appareil de type Aérosept 100VF Anios (produit désinfectant ASEPTANIOS : 31, JOUR B 1 nous consulter) Electrostimulateur uro-génital PERISTIM PRO (Sondes : voir rubrique VENTE) 8,53-26 SEM MAXI SEMAINE 11, Electrostimulateur uro-génital SPI URO STIM 2 (Electrodes STIMEX 50 x 50 ou diam.50 : voir 8,53-26 SEM MAXI SEMAINE 11, rubrique VENTE) Elévateur de bain ergonomique pour baignoire RIO 34, MOIS C 1 Fauteuil de repos releveur SUCCESS SKAI 39, MOIS C 1 Fauteuil de repos releveur QUIEGO , MOIS C 1 Fauteuil roulant (1 accessoire) 8,62 5,30 52 SEMAINE 16,45 10, B 1 Fauteuil roulant (1 accessoire) XXL 11,17 6,90 52 SEMAINE 16,45 10, B 1 Fauteuil roulant (2 accessoires) 11,15 6,85 52 SEMAINE 21,30 13, B 1 Fauteuil roulant (2 accessoires) XXL 13,70 8,51 52 SEMAINE 21,30 13, B 1 Fauteuil roulant (3 accessoires et plus) 13,37 8,17 52 SEMAINE 25,51 15, B 1 Fauteuil roulant (3 accessoires et plus) XXL 15,92 9,77 52 SEMAINE 25,51 15, B 1 Fauteuil roulant (3 accessoires et plus) CONFORT 15,12 9,26 52 SEMAINE 25,51 15, B 1 Fauteuil roulant électrique 36,49 ass. incluse - - SEMAINE B 1 Guidon-Turner ou Vertic easy 3, SEMAINE B 1 Ionomat 27, MOIS C 1 TARIF LIMITE DE VENTE

5 DESIGNATION ALPHABETIQUE HT DEGRESSIVITE AU-DELA DE UNITE DE LOCATION REMBT TTC REMBT LPPR FORFAIT LIVRAISON BASE DEGRESSIF BASE DEGRESSIF BASE DEGRESSIF Lit L80 enfant HVE RBE RJM 2 fonctions électriques panneaux bois (sans accessoires) 11, SEMAINE 14, A1-A2-A3 1 Lit L80 enfant HVE RBE RJM 3 fonctions électriques panneaux bois avec barrières et 15, SEMAINE 25, A1-A2-A3 1 potence Lit L90 HVE RBE 2 ou 3 fonctions électriques panneaux bois avec barrières et potence 9, SEMAINE 14, A1-A2-A3 1 Lit L90 spécial Alzheimer HVE RBE RJM 2 fonctions électriques panneaux bois avec barrières 10, SEMAINE 14, A1-A2-A3 1 et potence Lit L120 XXL HVE RBE RJM 2 fonctions électriques panneaux bois avec barrières et potence (patient 17, SEMAINE 25, A4-A5-A6 1 de +135kg) Lit L140 XXL HVE RBE RJM 2 fonctions électriques panneaux bois avec barrières et potence (patient 18, SEMAINE 25, A4-A5-A6 1 de +135kg) Lit L140 DUO double HVE RBE RJM 2 fonctions électriques panneaux bois avec barrières et 22, SEMAINE 2 x 14,00-2 x A1-A2-A3 1 potence Lit accessoire : Crochet poche à urine 0, SEMAINE C 1 Lit accessoire : Poignée d'appui 0, SEMAINE C 1 Lit accessoire : Rallonge de sommier 20 cm 1, SEMAINE C 1 Lit accessoire : Support urinal 0, SEMAINE C 1 Lumière blanche : lampe de luminothérapie 21, MOIS Neurostimulateur TENS pour taitement de la douleur (Electrodes : voir rubrique VENTE) 9,58-6 MOIS MAXI MOIS 12, Oxymètre de pouls 7, MOIS Oxymètre de pouls montre 9, MOIS Pack de 1er secours (charge O2 non comprise) 137, MOIS C 1 Pèse-bébé électronique 3, SEMAINE Pied à sérum sur roues 0,65 0,41 65 SEMAINE 1,22 0, C 1 Pied à sérum sur roues avec plateau inox 1,95 1,35 65 SEMAINE 1,22 0, C 1 Pipi-stop (Bande de rechange : voir rubrique VENTE) 8, MOIS Potence de lit adaptable - livrée seule 1, SEMAINE C 1 Potence de lit sur pied - livrée seule 1,19 0,79 65 SEMAINE 2,29 1, C 1 Potence de lit sur pied XXL - livrée seule 1,43 1,02 65 SEMAINE 2,29 1, C 1 Rollator 2 roues avec siège 1,32 0,82 26 SEMAINE 2,21 1, C 1 SAM (Système d'aide à la Mobilité) l'unité 3, SEMAINE C 1 Scooter électrique 36,49 ass. incluse - - SEMAINE B 1 Siège coquille 13, SEMAINE B 1 Soulève-malade électrique STANDARD (avec chargeur de batterie) 11,17 6,89 32 SEMAINE 17,53 10, B 1 Sangle STD / Participation forfaitaire (à rendre en fin de location) Soulève-malade électrique XXL charge 250 kg (avec chargeur de batterie) Sangle XXL / Participation forfaitaire (à rendre en fin de location) 16, FORFAIT 24, ,95 16,95 32 SEMAINE 17,53 10, B 1 16, FORFAIT 24, Soulève-malade électrique VERTICALISATEUR STANDARD (avec chargeur de batterie) 11,91 7,81 32 SEMAINE 17,53 10, B 1 Soulève-malade électrique VERTICALISATEUR type WAY UP/VERTIC COMPACT (avec chargeur 12,66 8,27 32 SEMAINE 17,53 10, B 1 de batterie) Sangle LOMBAIRE VERTIC. / Participation forfaitaire (à rendre en fin de location) 16, FORFAIT 24, Surmatelas à air AXTAIR AUTOMORPHO + compresseur 18, SEMAINE B 1 Surmatelas à air AXTAIR ONE + compresseur 7, SEMAINE 11, B 1 Surmatelas à air CAIRFLOW + compresseur (sousmatelas : voir rubrique VENTE) 8, SEMAINE 11, B 1 Surmatelas à air PM100A EVO L90 + compresseur 8, SEMAINE 11, B 1 Surmatelas à air PM100A EVO L120 + compresseur 8, SEMAINE 11, B 1 Système électrique de pesée (PESON) 7, SEMAINE Table de lit 1 plateau 2, SEMAINE C 1 TARIF LIMITE DE VENTE 5

6 Tarif location DESIGNATION Tire-lait électrique KITETT BOX AUTO (téterelle : voir rubrique VENTE) Tire-lait électrique KITETT FISIO (téterelle : voir rubrique VENTE) Tire-lait électrique MEDELA LACTINA (téterelle : voir rubrique VENTE) HT DEGRESSIVITE AU-DELA DE UNITE DE LOCATION REMBT TTC REMBT LPPR FORFAIT LIVRAISON BASE DEGRESSIF BASE DEGRESSIF BASE DEGRESSIF 6, SEMAINE 12, , SEMAINE 12, , SEMAINE 12, Tire-lait électrique MEDELA SYMPHONY (téterelle : voir rubrique VENTE) 11, SEMAINE 12, Vélo d'appartement magnétique 22, MOIS C 1 Ventilateur VPAP : Forfait 5 (ventilation assistée >= 12 heures) 50, SEMAINE *80, D 1 Ventilateur VPAP : Forfait 6 (ventilation assistée <12 heures) 42, SEMAINE **63, D 1 PERFUSION PAR POMPE : Astreinte et suivi du patient par le pharmacien Pousse-seringue en poste fixe 1, JOUR 2, D 1 Pousse-seringue ambulatoire 2, JOUR 4, D 1 Pompe programmable en poste fixe 2, JOUR 4, D 1 Pompe programmable ambulatoire 5, JOUR 9, D 1 OXYGENOTHERAPIE : Astreinte et suivi du patient par le pharmacien A chaque location de matériel nous préciser : - la durée du traitement - la durée d oxygène par jour - le débit d oxygène par jour (litres/minute) FORFAIT 1 : OXYGÉNOTHÉRAPIE À LONG TERME EN POSTE FIXE. La prise en charge est assurée pour les patients atteints d insuffisance respiratoire chronique grave qui déambulent moins d une heure par jour. * FORFAIT 2 : OXYGÉNOTHÉRAPIE À LONG TERME INTENSIVE OU DE DÉAMBULATION. La prise en charge est assurée - pour les patients atteints d insuffisance respiratoire chronique grave (débit >9l/mn et/ ou qui déambulent), - ou relevant du Forfait 1 (consommation >10 bouteilles d oxygène gazeux de 0,4 m3/mois). * surcoût EDF à reverser = 2,20 / semaine ** surcoût EDF à reverser = 2,50 / semaine *** surcoût EDF à reverser = 2,75 / semaine 41, SEMAINE *47, , SEMAINE 108, FORFAIT 3 : OXYGÉNOTHÉRAPIE À COURT TERME. Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires chroniques et otorhino-laryngologiques. 39, SEMAINE 45, FORFAIT HOMEFILL II : OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE AVEC DEAMBULATION ** FORFAIT CONCENTRATEUR : OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE AVEC DEAMBULATION ** FORFAIT PLATINIUM 9 : OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE AVEC DÉAMBULATION : durée quotidienne <1 heure, débit supérieur à 5 l/min et inférieur à 9 l/min *** FORFAIT 28 : ALGIE VASCULAIRE FACIALE : oxygène gazeux (prise en charge limitée à 3 mois renouvelable 1 fois) Forfait ASTREINTE PHARMA REVA (24h/24-7j/7) 61, SEMAINE **77, , SEMAINE **77, , SEMAINE ***57, , SEMAINE 16, E 3 69, FORFAIT NUTRITION ENTERALE : Astreinte et suivi du patient par le pharmacien FORFAIT 2 : Pompe fixe ou portable (nutriments : nous consulter) Forfait ASTREINTE PHARMA REVA (24h/24-7j/7) 20,26 sans tubulure - - SEMAINE 83,24 avec tubulure , FORFAIT TARIF LIMITE DE VENTE

7 Tarif commission POUR LOUER UN FAUTEUIL ROULANT Nous attirons votre attention sur le caractère officiel de l Agrément délivré par les Caisses. La prise en charge pour la vente ou la location des véhicules pour handicapés est subordonnée à l Agrément des loueurs ou revendeurs chargés de la distribution. La appliquée est fixée à 5,5 % sur tous les accessoires à la vente s y rapportant. Si vous ne possédez pas cet Agrément, Pharma Reva peut assurer la mise à disposition, le suivi technique et la facturation des articles soumis à règlementation. Pour cela, il vous suffit de fournir à la livraison, tous les documents nécessaires à la création, au suivi du dossier (ordonnance, renouvellement d ordonnance, carte de Sécurité Sociale, carte de Mutuelle ). VHP / Perfusion / Oxygénothérapie / Nutrition DESIGNATION COMMISSION PHARMACIE HT BASE DEGRESSIF DEGRESSIVITE AU-DELA DE UNITE DE LOCATION VHP : facturation par PHARMA REVA Fauteuil roulant (1 accessoire) 4,24 2,61 52 SEMAINE 1 Fauteuil roulant (1 accessoire) XXL 2,50 1,50 52 SEMAINE 1 Fauteuil roulant (2 accessoires) 5,49 3,37 52 SEMAINE 1 Fauteuil roulant (2 accessoires) XXL 3,75 2,26 52 SEMAINE 1 Fauteuil roulant (3 accessoires et plus) 6,57 4,02 52 SEMAINE 1 Fauteuil roulant (3 accessoires et plus) XXL 4,83 2,91 52 SEMAINE 1 Fauteuil roulant (3 accessoires et plus) CONFORT 5,14 3,14 52 SEMAINE 1 PERFUSION PAR POMPE : facturation, astreinte et suivi du patient par PHARMA REVA Pousse-seringue en poste fixe 0, JOUR 1 Pousse-seringue ambulatoire 0, JOUR 1 Pompe programmable en poste fixe 0, JOUR 1 Pompe programmable ambulatoire 1, JOUR 1 OXYGENOTHERAPIE : facturation, astreinte et suivi du patient par PHARMA REVA - SITES AGREES UNIQUEMENT FORFAIT 1 : OXYGÉNOTHÉRAPIE À LONG TERME EN POSTE FIXE. La prise en charge est assurée pour les patients atteints d insuffisance respiratoire chronique grave qui déambulent moins d une heure par jour. FORFAIT 2 : OXYGÉNOTHÉRAPIE À LONG TERME INTENSIVE OU DE DÉAMBULATION. La prise en charge est assurée - pour les patients atteints d insuffisance respiratoire chronique grave (débit >9l/ mn et/ou qui déambulent), - ou relevant du Forfait 1 (consommation >10 bouteilles d oxygène gazeux de 0,4 m3/mois). FORFAIT 3 : OXYGÉNOTHÉRAPIE À COURT TERME. Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires chroniques et otorhino-laryngologiques. FORFAIT HOMEFILL II ou CONCENTRATEUR : OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE AVEC DEAMBULATION. 4, SEMAINE 1 11, SEMAINE 1 4, SEMAINE 1 8, SEMAINE 1 FORFAIT PLATINIUM 9 : OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE AVEC DÉAMBULATION : durée quotidienne <1 heure, débit supérieur à 5 l/min et inférieur à 9 l/min 5, SEMAINE 1 FORFAIT 28 : ALGIE VASCULAIRE FACIALE : oxygène gazeux (prise en charge limitée à 3 mois renouvelable 1 fois) NUTRITION ENTERALE : facturation, astreinte et suivi du patient par PHARMA REVA 1, SEMAINE 1 FORFAIT 1 : Sans pompe avec nutriments 7, SEMAINE 1 FORFAIT 2 : Pompe fixe ou portable avec nutriments 14, SEMAINE 1 PPC : facturation, astreinte et suivi du patient par PHARMA REVA Appareil à pression positive continue (PPC) 1, SEMAINE 1 7

8 Conditions Générales 1 - Passation des commandes de vente et de location a : toute commande implique l acceptation de nos conditions générales de vente et de location par l acheteur. b : Pharma Reva se réserve la faculté de ne pas livrer, si l état du stock de matériel rend la mise à disposition totalement ou partiellement impossible. 2 - Livraison du matériel a : les délais de livraison sont donnés avec le plus de précision possible. Les retards susceptibles d intervenir ne peuvent donner lieu à aucune indemnité de notre part. b : en cas de refus par le destinataire du matériel, pour quelque raison que ce soit, les obligations à l égard de Pharma Reva seront à la charge du donneur d ordre. c : pour des raisons d hygiène, aucun consommable ne pourra être repris même en cas de non utilisation apparente. 3 - Tarification et port a : nos prix sont fixés dans notre tarif annuel. b : la livraison de matériel destiné à la location ainsi que les accessoires, est assurée par notre service livraison. Un forfait livraison est facturé pour un déplacement au domicile du patient. c : la livraison de matériel destiné à la vente est franco de port pour toute commande supérieure à 152,50 HT. Le port facturé en cas de commande inférieure à 152,50 HT est fixé selon le mode de livraison : par poste : selon le timbrage en vigueur, par nos services ou par transporteur : 11 HT (forfait). 4 - Obligations du locataire a : ne rien faire ou laisser faire qui puisse détériorer le matériel. b : il est le seul responsable en cas de détérioration, perte ou vol. c : le matériel reste la propriété de Pharma Reva. 5 - Règlement des factures a : fournir un RIB à toute première commande. b : nos factures sont payables à 30 jours fin de mois, selon les modalités bancaires automatisées (LCR). c : le défaut de provision sur le compte prélevé entrainera des frais techniques de 38,11 pour effets rejetés. 6 - De convention expresse a : nous nous réservons la propriété des marchandises fournies, jusqu au jour de leur paiement intégral, conformément aux termes de la Loi n du 12 mai b : exigibilité à titre de dommages et intérêts d une indemnité égale à 18 % des sommes dues, outre les intérêts légaux et frais éventuels à défaut de paiement de nos fournitures à l échéance fixée. Toutes contestations, quelles qu en soient l origine et la cause, devront être jugées en conformité avec les présentes conditions générales et seront portées devant le Tribunal de Commerce dont dépend votre distributeur. Le réseau de distributeurs qui prend soin de vous