Union Nationale des Acteurs de Formation en Sécurité
|
|
- Georgette Thomas
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Union Nationale des Acteurs de Formation en Sécurité COMPTE-RENDU COMITE DIRECTEUR 15 janvier 2008 Procès-verbal Lieu : Date : CAMAS 7 Impasse Nicéphore Niepce ZA Charles de Gaulle TREMBLAY EN France Tél : / Fax : aurelie.laniray@camasformation.fr mardi 15 janvier 2008 à 10h00 Participants Collège A M. Eric CHENEVIER SNES (suppléant : Jean-Pierre MALGUY) excusés Mme Béatrice DE BAGNEUX GPMSE excusée M. Pierre HUREL FEDESFI excusé M. Jean-Luc TATOUX SPESSAA excusé Collège B M. Robert BELLON, C.N.F.M.S. M.Pierre BRUNORI IESC excusé M. Philippe MAQUIN, N.C.O. M. Patrick GRANDOULIER CAMAS M. Jean-Luc BRACONNIER TECHNICAL ENVIRONNEMENT excusé Collège C Mme Patricia BODICS, ISIG POINT BLEU M. Laurent LESPAGNOL, CECYS M. Sylvain MEMBRIVES, SAMSIC SECURITE FORMATION excusé Mme Marina MARTINS IFOPRO excusée M. Claude DEFARGE MAIN SERVICES FORMATION Olivier DURAN REEDITION invité La séance est ouverte à 10h00 sous la présidence de Philippe MAQUIN 1- Approbation du compte rendu de la réunion du 15 novembre 2007 Le compte-rendu de la réunion est relu par Philippe MAQUIN et approuvé par le comité directeur. Il doit être transmis à Olivier DURAN pour mise en ligne sur le site de l UNAFOS 2- Point sur l appel de cotisations 2007 et situation financière au 15 janvier 2008 Appels de cotisations 2008 : le Comité Directeur accepte de rester sur 0,20 % du montant du CA, limité à 1000 (plancher) et 2000 (plafond). Pour les organismes qui ne font pas que de la sécurité, le dossier sera à étudier en comité, à l aide du bilan pédagogique (par les codes spécialités et chiffre d affaires) Le règlement de la cotisation se fera avant le 29 février et au plus tard le jour de l assemblée (entrée sous réserve ) Situation financière au 15 janvier 2008 : point à aborder lors du prochain comité directeur, en l absence de la trésorière Marina MARTINS.
2 3- Point sur les demandes d adhésion 4 dossiers d adhésion, remis en séance : MB Formation : visite par Philippe MAQUIN MFR Vercel : visite par Robert BELLON CFSI : visite par C. Vergnes (IFFIS) SIPS : visite par Philippe MAQUIN A visiter avant le 13 février 2008 La radiation du groupe Campus est approuvée par le Comité Directeur de l UNAFOS. Un futur adhérent doit soumettre prochainement son dossier : le cabinet BURON Adhésion et certification de services Pour l adhésion UNAFOS une modification est à prévoir : la certification dans l année pour tout nouvel adhérent. 4- Formation aux manœuvres de dégagement de personnes bloquées en ascenseurs des formateurs de nos organismes de formation Sylvain MEMBRIVES à nouveau absent, le sujet sera à l ordre du jour du prochain comité directeur. 5- Convention de partenariat et rémunération des jurys d examens SSIAP et CQP A réétudier en relation avec la fédération de la formation professionnelle (FFP), pour avoir un appui juridique. Projet de rencontre du secrétaire général (Jean-Pierre Mollet). (En relation avec Patrick GRANDOULIER) 6- Point sur les demandes de commandes UNAFOS SERVICES (défibrillateur, mannequins ) - Claude DEFARGE proposera la prochaine fois un projet de conditions générales de vente, afin de garantir l UNAFOS sur le paiement par le client final UNAFOS achète et revend les matériels et émet la facture pour l utilisateur final - Nouvelles offres de DAE et DSA grâce à de nouveaux fournisseurs. Elles seront mises en ligne sur le site Internet, après validation de Philippe BRUN, à des tarifs plus avantageux : * AED PowerHeart G3, distribué par Cyclades Industrie à Chassieu (69), à 357 unité HT tarif à renégocier par Claude DEFARGE avant mise en ligne par O Duran. * Retrait de l offre YLEA car rupture de stock (de façon provisoire). - Faire un bon de commande pour les formations SST le centre de formation s engage. «En tant que formateur vacataire ou permanent» avec CNI du stagiaire. Il faut penser à demander le justificatif des recyclages de tous les moniteurs déclarés par UNAFOS à INRS - Prochaine réunion avec C. Vuillerminaz rappel du caractère national de la convention, et obligation quand on est adhérent de l UNAFOS de prendre ce numéro d agrément. Pour ceux qui souhaiteraient garder de bonnes relations avec les CRAM, il est admis que des recyclages puissent leur être demandés. Recyclage Monitorat : Passage souhaité d une journée de recyclage par an à 2 journées tous les 2 ans (il faudra alors faire un avenant à la convention) ; Cartes de moniteur SST : envoyées à UNAFOS pour signature et renvoyées au centre de formation pour distribution au stagiaire. 2
3 7- Compte-rendu de la réunion du 13 décembre 2007 au Ministère sur l arrêté SSIAP Cette réunion a bien eu lieu. Il s agissait d échanges le matin sur la méthodologie pour rédiger des questions SSIAP et l aprèsmidi de la rédaction de l arrêté SSIAP à paraître fin février / début mars. Sylvain MEMBRIVES va constituer un groupe de travail pour élaborer de nouvelles questions. 8- Création de groupes de travail pour l élaboration de nouvelles questions QCM CQP à la demande du Ministère de l Intérieur C est en principe la CPNEFP qui doit travailler sur le sujet. De nouvelles questions sont à créer Le contenu du cours CQP doit permettre d y arriver : le but est de réaliser le support de cours formateur complet le support sera imprimé et offert aux membres de l UNAFOS (document word + powerpoint) et vendu aux autres etc Prévoir la veille réglementaire pour la mise à jour régulière Présence de la GPMSE pour apporter une aide au niveau de la télésurveillance Repenser à terme la composition des jurys d examen. La prochaine réunion est à fixer en fonction de GPMSE. 9- Point sur les inscriptions en passerelle et recyclage monitorat SST Philippe Brun doit encore envoyer le projet de calendrier pour la mise en ligne sur le site de l UNAFOS. 10- Partenariat FICTIS PREVENTION FICTIS PREVENTION trouve le partenariat UNAFOS décevant malgré les relances (DVD notamment) Détails sur l offre Habilitation Electrique : parcours individuel sur informatique, connexion possible à toute heure, serveur géré par le fournisseur. Vérifier que OPCALIA est d accord sur le principe et selon quels critères Options possibles : Logo couleur UNAFOS ou de chaque organisme de formation (nouvelle proposition)- mot de passe par stagiaire possibilité de réaliser ses inscriptions. Coût 32 par licence (48 la licence max) Objectif 30 par licence voire moins. Démonstration à prévoir lors de l Assemblée Générale. Unafos doit pouvoir valider le produit au travers de quelques formateurs «cobayes». 11- Communication site internet UNAFOS - Securilive : La revue est distribuée à chaque participant, afin de prendre connaissance du reportage entièrement monté par UNAFOS sur l aptitude professionnelle. 12- Convention nationale pour le PSC 1 Voir ultérieurement avec Philippe BRUN et C. Vuillerminaz - RDV le 23/01 à l INRS entre C Vuillerminaz et Philippe MAQUIN, pour aborder entre autres les questions relatives au SST et éventuellement au PSC Adhésion éventuelle à la FFFP (Fédération Française de la Formation Professionnelle) En reparler lors du prochain comité directeur 14- Assemblée Générale 2008 Elle se déroulera en principe les 27 et 28 mars Le 27, le lieu retenu est la salle de l AG2R Mais il faut trouver un lieu pour le 28 mars. L AG est groupée avec la journée professionnelle UNAFOS. 3
4 Patricia se charge de trouver une idée de sortie avec apéritif dînatoire. Budget : une participation «tarif adhérent» et «tarif non adhérent» sera demandée. Thèmes abordés : - SSIAP : nouveau texte - Cabinet Buron : quotas handicapés, opérateur télésurveillance AFPA - OPCALIA : les financements des formations en sécurité * Echanges OPCALIA / Ph Maquin (S Chappelart et C Oudin) les inviter aux journées professionnelles comment fonctionne OPCALIA? etc Certains adhérents ne sont pas au courant des nouvelles dispos des contrats pro (validation dernier mois) quand cela est un CDI! - Taxe d apprentissage - Démonstration habilitation électrique par FICTIS - Systèmes SSIAP amovibles par un fournisseur potentiel - CPNEFP : Métiers repères, campagne de promotion du CQP, ADEF, cynophilie - Branche professionnelle (livre blanc ) - Fédération Française de la Formation Professionnelle Un Comité directeur se tiendra avant l AG, pour permettre de valider de nouveaux dossiers (ceux du 13/02 et postérieurement) 15- Questions diverses Formation de formateurs CQP : Au-delà du thème abordé, il s agit plus de formation de formateur au sens large (pédagogique, administratif ) Le comité directeur convient d en reparler à l Assemblée Générale. Conventions CESU Formation sur les gestes élémentaires de survie pour les hôpitaux (actuellement effectuées par les urgentistes) Il n y a pas assez de formateurs ni de temps pour les effectuer. La Croix-Rouge a déjà signé une convention mais il serait bon que l UNAFOS se positionne. (Source) : futur adhérent à Salon de Provence, ancien responsable sécurité d hôpital Enquête sur le poids des entreprises membres de l UNAFOS Comme il existe un classement des entreprises dans l Atlas «En toute sécurité», il serait bon qu il soit entrepris un classement des organismes de formation. Le but est de prévoir une page de publicité dans l Atlas aux pages «organismes de formation», en indiquant le poids que représente l UNAFOS. Il convient donc que chaque adhérent renvoie son dernier bilan pédagogique pour chiffrer le poids de l UNAFOS. La prochaine réunion est fixée au 13 février 2008 à 10h00 dans les locaux de CECYS à Courbevoie (92) L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h30. 4
5 Union Nationale des Acteurs de Formation en Sécurité ORDRE DU JOUR COMITE DIRECTEUR 13 février 2008 Lieu : CECYS 102/110 Avenue Marceau COURBEVOIE Date : Mercredi 13 février 2008 à 10h00 (voir plan d accè s ci -joint ) Participants Collège A M. Eric CHENEVIER SNES (suppléant : Jean -Pierre MALGUY) Mme Béatrice DE BAGNEUX GPMSE M. Pierre HUREL FEDESFI M. Jean - Luc TATOUX SPESSAA Collège B M. Robert BELLON, C.N.F.M.S. M.Pierre BRUNORI IESC M. Philipp e MAQUIN, N.C.O. M. Patrick GRANDOULIER CAMAS M. Jean -Luc BRACONNIER TECHNICAL ENVIRONNEMENT Collège C Mme Patricia BODICS, ISIG POINT BLEU M. Laurent LESPAGNOL, CECYS M. Sylvain MEMBRIVES, SAMSIC SECURITE FORMATION Mme Marina MARTINS IFOPRO M. Claude D EFARGE MAIN SERVICES FORMATION Partenaire M. Olivier DURAN REEDITION Ordre du jour 1- Reprise des éléments du comité directeur du 15 janvier Organisation de l Assemblée Générale 5
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
Plus en détailCOMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014. Les personnalités présentes et excusées : Le déroulé :
COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,
Plus en détailCertificat de Qualification Professionnel d Agent de Prévention et de Sécurité (CQP APS)
Logo de l organisme de Formation Intitulé Certificat de Qualification Professionnel d Agent de Prévention et de Sécurité (CQP APS) Public Tout public Pré-requis - aptitude physique à suivre la formation
Plus en détailCOUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS
COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailUNION DES COMPAGNIES D EXPERTS JUDICIAIRES DES ALPES MARITIMES ET DU SUD-EST COMPTE-RENDU - CONSEIL D ADMINISTRATION DU MARDI 20 OCTOBRE 2011
UNION DES COMPAGNIES D EXPERTS JUDICIAIRES DES ALPES MARITIMES ET DU SUD-EST COMPTE-RENDU - CONSEIL D ADMINISTRATION DU MARDI 20 OCTOBRE 2011 Le Conseil d Administration s est réuni le Jeudi 20 Octobre
Plus en détailA C C U E I L & C O N T R Ô L E D A C C È S A U D I T & C O N S E I L S U R V E I L L A N C E É V É N E M E N T I E L L E
concevoir & anticiper pour se protéger A C C U E I L & C O N T R Ô L E D A C C È S A U D I T & C O N S E I L S U R V E I L L A N C E É V É N E M E N T I E L L E I N T E L L I G E N C E É C O N O M I Q
Plus en détailT'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS
T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi
Plus en détail- Devis - Calendrier des fêtes - Subventions aux associations pour 2015 - Projets d investissements 2015 - Questions diverses
Date de convocation : Date d affichage : Date de réunion : ORDRE DU JOUR : Présents : 3 février 2015 12 février 2015 10 février 2015 - Devis - Calendrier des fêtes - Subventions aux associations pour 2015
Plus en détailSTATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
Plus en détailCOMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015. Les personnalités présentes et excusées :
COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé Représenté BOUVIER Marie-Christine Présidente ROY Frédéric
Plus en détailPETIT GUIDE PEDAGOGIQUE DE L ETUDIANT EN DROIT A DISTANCE
PETIT GUIDE PEDAGOGIQUE DE L ETUDIANT EN DROIT A DISTANCE (IED - UNIVERSITE PARIS 8) 2013-2014 SOMMAIRE : I - S INFORMER VIA LE SITE DE L IED DE PARIS 8... 2 II - S ORGANISER POUR TRAVAILLER VIA INTERNET...
Plus en détailFORMATION SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL
FORMATION SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL «Au-delà de l obligation réglementaire, un enjeu de prévention» EVOLUTION DES PROGRAMMES DE SST Des textes récents des ministères chargés de la santé et de l intérieur
Plus en détail1. Planification des tâches
La planification des tâches 1 Établir l ordre des priorités Gérer les outils au service de la gestion du temps Outils utilisés pour la gestion du temps 1. Planification des tâches Le centre de formation
Plus en détailCOMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010
COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature
Plus en détailLES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée
Plus en détailStatuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU 25 NOVEMBRE 2013
1 Valence, le 27 novembre 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU 25 NOVEMBRE 2013 Membres du C.D. Présents : MERCIER A. / BRUN C. / / CHANRON H. / COLOMBET J.C./ DESIES N. / GROS M. / GUILLOT
Plus en détailwww.sofis.fr catalogue 2015 formations de formateurs
www.sofis.fr catalogue 2015 formations de formateurs Version 5.6 Sofis 2015 www.sofis.fr N Azur 0 811 09 27 37 Sommaire Thèmes de formation 3 Secourisme 3 Incendie 7 Ergonomie 9 Management santé et sécurité
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE
STATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Art. Fondation L association des Etudiants en Droit de l Université de Genève (ci-après AED) est
Plus en détail1ER RÉSEAU NATIONAL D ENTREPRISES INDÉPENDANTES 170 TPE, PME ET GRANDES ENTREPRISES - PLUS DE 3500 SITES PARTOUT EN FRANCE ET OUTRE-MER.
TROMBINOSCOPE REPRÉSENTATIONS SNES 2013-2015 www.e-snes.org 1ER RÉSEAU NATIONAL D ENTREPRISES INDÉPENDANTES 170 TPE, PME ET GRANDES ENTREPRISES - PLUS DE 3500 SITES PARTOUT EN FRANCE ET OUTRE-MER. 1ÈRE
Plus en détailSCOP Dynamic FCE. www.dynamic-fce.fr
SCOP Dynamic FCE FORMATIONS 2014 GUIDE DES FORMATIONS 2014 Formations «Secrétariat & Accueil» "... P.3 Réussir son Parcours d'assistante Généraliste - Se Spécialiser dans un Métier S'organiser - Communiquer
Plus en détailArticle 4 - MEMBRES. Article 5 - CONDITIONS D ADHÉSION & COTISATION. Article 5 - DÉMISSION / RADIATION
Démarche Précoce d Insertion socioprofessionnelle Direction nationale - 14, rue Colbert - 56100 Lorient Tél. 0297 350828 Fax. 0297350338 direction@cometefrance.com www.cometefrance.com STATUTS DE L ASSOCIATION
Plus en détailCODERPA 89 RAPPORT COMMISSION INTERNET ET COMMUNICATION. du mercredi 8 octobre 2008
du mercredi 8 octobre 2008 Etaient présents : Mme BEAUCHEMIN M. DEFOSSEZ M. HUTIN M. OURCEYRE M. SAPIN. Absents : M. KRASNOPOLSKI. Mise au point sur le rapport qui sera lu au cours de la Séance Plénière
Plus en détailÉcole Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Plus en détailASSOCIATION DE FINANCEMENT DU PARTI NOUS CITOYENS STATUTS
ASSOCIATION DE FINANCEMENT DU PARTI NOUS CITOYENS STATUTS Article 1er : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailFormation en anglais des affaires (H/F)
Formation en anglais des affaires (H/F) Description de la formation Lundi 4 février à 14h15 Cette formation, financée par le Département de Paris, se déroulera du 15 février au 16 mai 2013, sur la base
Plus en détailArticle 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Plus en détailSÉANCE du 18 FÉVRIER 2014
SÉANCE du 18 FÉVRIER 2014 L an deux mil quatorze, le dix-huit février, le Conseil Municipal, convoqué régulièrement le sept février s est réuni en mairie sous la présidence de M. Claude LANGRENÉ, Maire
Plus en détailASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS
1 ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS ARTICLE 1 - DENOMINATION La présente Association a pour dénomination : «Habiter Enfin!». ARTICLE 2 - SIEGE Le siège de l association est fixé au : 14
Plus en détailRéunion Comité Directeur Samedi 23 Novembre 2013
Réunion Comité Directeur Samedi 23 Novembre 2013 Sommaire : 1 Approbation PV de la réunion du 5 octobre 2013... 2 2 Présents- Absents... 2 3 Vote ordre du jour AGR du 1 er février 2014... 2 4 Finances...
Plus en détailCREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF
CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF LA CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE Une association est définie
Plus en détailCommune de CHATEAUDUN
Commune de CHATEAUDUN CONSEIL MUNICIPAL Séance du 28 mars 2011 20 H 30 COMPTE-RENDU Etaient présents M. Didier HUGUET, maire M. CAPLAIN, Mme CIMIANO, M. LECOIN, Mme FEZARD, M. HUMEAU, M. PRIOU, maires
Plus en détailDEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 Convocation du 19 Février 2013 L'an deux mil treize et le vingt-cinq février à dix-neuf
Plus en détailProcès-Verbal Réunion du Bureau de l Association LEX SPORTIVA le 21 Octobre 2014 :
Procès-Verbal Réunion du Bureau de l Association LEX SPORTIVA le 21 Octobre 2014 : Membres Présents : Messieurs BARDAUD Thierry, GEORGES Olivier et PILLON Régis. Membre Absent et Excusé : Madame BARDAUD
Plus en détailFormations à la sécurité Obligations de l employeur
Formations à la sécurité Obligations de l employeur 1 2Sommaire Introduction 3 Obligation liée à la formation à la sécurité incendie 4 Mise en oeuvre des extincteurs 5 Equipier de 1 ère intervention 6
Plus en détailParis, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE)
ASSOCIATION FRANÇAISE D HISTOIRE ÉCONOMIQUE Paris, le 7 avril 2015 Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) Le 7 avril 2015 à 14h00,
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE 4 rue Docteur Gourdin 14220 THURY-HARCOURT Réunion de Bureau du 12 Mars 2014 Date de convocation : 3 Mars 2014 L An Deux Mille Quatorze le 12 mars à 17 H 00,
Plus en détailFormation initiale d agent des services de sécurité incendie et d assistance à personnes (SSIAP1)
Logo de l organisme de Formation Intitulé Formation initiale d agent des services de sécurité incendie et d assistance à personnes (SSIAP1) Public Tout public Pré-requis - aptitude physique à suivre la
Plus en détail«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI»
«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI» Mutuelle régie par les dispositions du Livre III du Code de la mutualité et immatriculée au registre national des mutuelles
Plus en détailCOMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015)
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) PRESENTS : Mr Jean-Louis LAFAURIE, Maire,, Madame Pierrette QUEROL, adjointe au Maire, Mr Régis FONTES, adjoint au Maire,
Plus en détailCOMPTE RENDU Conseil Municipal Du 11 Octobre 2010 à 18 heures
COMPTE RENDU Conseil Municipal Du Octobre 200 à 8 heures Présents : DURAND, SALTET, PATRINOS, GRELLIER, THION, CRISTIANI, ABRIC, BLANC, MARTIN, ISZEZUK Absents excuses : CABRILLAC (procuration à SALTET),
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailCALENDRIER 2015 FORMATION ENTREPRISES
CALENDRIER 2015 FORMATION ENTREPRISES JANVIER - FÉVRIER - MARS 2015 PLUS DE 30 ANS D EXPÉRIENCE DANS LA FORMATION CALENDRIER 2015 DES FORMATIONS INTER-ENTREPRISES JANVIER - FÉVRIER - MARS NOUVEAUTÉS 2015
Plus en détailAssociation Bou de nature Statuts association loi 1901
Association Bou de nature Statuts association loi 1901 1. Constitution-objet-siège social-durée de l association Art 1 : Forme Il est créé sous la forme d une association, régie par les principes généraux
Plus en détailCALENDRIER 2015 FORMATION ENTREPRISES
CALENDRIER 2015 FORMATION ENTREPRISES DE SEPTEMBRE À DÉCEMBRE PLUS DE 30 ANS D EXPÉRIENCE DANS LA FORMATION CALENDRIER 2015 DES FORMATIONS INTER-ENTREPRISES DE SEPTEMBRE À DÉCEMBRE NOUVEAUTÉS 2015 Tous
Plus en détailPRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté»
PRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté» Ce référentiel s adresse à toutes les actions de formation pouvant être dispensées dans
Plus en détailI. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)
I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen
Plus en détailRèglement financier et de Gestion de la F.F.S.B.
Règlement financier et de Gestion de la F.F.S.B. du 26/02/2005 modifié les 15/03/2008, 21/04/2012 et 22/02/2014 I.REGLEMENT FINANCIER PREAMBULE La Fédération Française du Sport Boules, bénéficiant d une
Plus en détailRéunion du Bureau du Conseil de Quartier Centre
Réunion du Bureau du Conseil de Quartier Centre Lundi 14 mars 2011 19h30 salle du Conseil Mairie du 4 Présents : François VIDALIN, Antoine IAFRATE, Dominique VITAL DURAND, Thierry TOULLEC, Jean Jacques
Plus en détailSTATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément
Plus en détailS T A T U T S LA QUADRATURE DU NET
S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET Association loi 1901 Article 1 - Constitution I DENOMINATION OBJET - SIEGE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N 3 DU 27 avril 2015
2015/15 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N 3 DU 27 avril 2015 Le lundi 27 avril 2015 à 20h00, le Conseil Municipal s est réuni à la mairie sur convocation régulière en présence de ses conseillers élus,
Plus en détailASSISTANTS MATERNELS CCN 3317 IDCC 2395 Pour toutes les actions débutant le 01/01/2015
CCN 3317 IDCC 2395 Pour toutes les actions débutant le 01/01/2015 1 2 Actions Prioritaires 3 4 Compte Personnel de Formation ATTENTION : CES CRITÈRES SONT SUSCEPTIBLES D'ETRE MODIFIÉS EN COURS D'ANNÉE
Plus en détailPROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L APEB DU 3 AVRIL 2014 A 14H AU CABINET ALLEN & OVERY 52 AVENUE HOCHE 75008 PARIS
PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L APEB DU 3 AVRIL 2014 A 14H AU CABINET ALLEN & OVERY 52 AVENUE HOCHE 75008 PARIS 1 Les membres adhérents présents et représentés ayant émargé la feuille
Plus en détailSURVEILLANCE HUMAINE SÉCURITÉ ÉLECTRONIQUE - TÉLÉSURVEILLANCE TRANSPORTS DE FONDS ET DE VALEURS SÛRETÉ AÉROPORTUAIRE ENQUÊTES PRIVÉES PROTECTION DE
SURVEILLANCE HUMAINE SÉCURITÉ ÉLECTRONIQUE - TÉLÉSURVEILLANCE TRANSPORTS DE FONDS ET DE VALEURS SÛRETÉ AÉROPORTUAIRE ENQUÊTES PRIVÉES PROTECTION DE PERSONNES CONSEIL EN SÉCURITÉ - FORMATION 8 MILLIARDS
Plus en détailNEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF
NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS Statuts mis à jour le 28 Mars 2012 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE DUREE PREAMBULE Le 2 juillet 2002 à Arpajon, il a été établi les statuts initiaux
Plus en détailDate de fondation : 2 novembre 1981 (Journal officiel du 19 novembre 1981).
Les statuts ARTICLE 1 CREATION Il est fondé entre les adhérants au présent statut une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre «ASSOCIATION MEDICALE
Plus en détailFONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS
FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS 1 IMPORTANT A L APPROCHE DE VOS ASSEMBLEES GENERALES PENSEZ A METTRE A JOUR VOS STATUTS OU REGLEMENT INTERIEUR SELON LE CAS Les fondateurs d'une association peuvent avoir
Plus en détailPV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00
Ménières, le 28 mai 2014 PV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00 M. le Syndic Joël Robert souhaite la bienvenue et présente la table du Conseil, la table administrative et excuse Mme Pouget,
Plus en détailCommune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
Plus en détailStatuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France
Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée
Plus en détailCOMITE DIRECTEUR. 17 et 18 janvier 2015 - Paris
COMITE DIRECTEUR 17 et 18 janvier 2015 - Paris Présents : Daniel ALBERTIN, Adrien ARJONA, Gilbert AUBRY, Séverine BERTRAND, Jean- Pierre BOLLE, Françoise BOUVIER, Mathilde BOUVIER, Muriel CAIRE, Jean-Jacques
Plus en détailVille de Talant http://www.ville-talant.fr
Ville de Talant http://www.ville-talant.fr COMPTE RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 2 3 m a r s 2 0 0 9 PRESENTS : Gilbert MENUT, Christiane COLOMBET, Fabian RUINET, Edith BALESTRO, Michel FALIZE,
Plus en détailCommunauté d Agglomération Evry Centre Essonne
Communauté d Agglomération Evry Centre Essonne PROCES VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU DE COMMUNAUTE DU LUNDI 26 SEPTEMBRE 2011 Le Bureau de la Communauté d Agglomération Evry Centre Essonne, régulièrement
Plus en détailRéunion du Conseil Municipal en date du 11 mars 2015. Séance n 2015_02. Compte rendu de séance
Réunion du Conseil Municipal en date du 11 mars 2015 Séance n 2015_02 Compte rendu de séance Le Conseil Municipal s est réuni le onze mars deux mil quinze, à dix-huit heures, en séance ordinaire, avec
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. de la COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS DE SAINT AUBIN DU CORMIER SEANCE DU JEUDI 8 MARS 2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS de la COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS DE SAINT AUBIN DU CORMIER SEANCE DU JEUDI 8 MARS 2012 L'an deux mil douze Le huit mars à 18 heures. La Communauté de Communes,
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première
Plus en détailStatuts. Les soussignés :
Statuts Les soussignés : APICIL PRÉVOYANCE, institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du Code de la Sécurité sociale, dont le siège social est situé 38 rue François Peissel 69300 Caluire
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES
STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailSTATUTS TYPE D UDCCAS. Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS)
STATUTS TYPE D UDCCAS Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS) PREAMBULE Les statuts de l UNCCAS prévoient en leur article 5 la possibilité de constituer des
Plus en détailStatuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailla cynophilie va disposer enfin de son propre CQP "ASC"
CAHIER SPÉCIAL ENFIN UN CQP CYNO! supplément au n 4 - Automne 2009 L E J O U R N A L D I N F O R M A T I O N S D E L U N I O N N A T I O N A L E D E S A C T E U R S D E F O R M A T I O N E N S É C U R
Plus en détailCompte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance
Compte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance Rédacteur : Paul Drouot Le 14 juillet 2012, les membres du conseil d Administration de la Fédération Française de go se sont
Plus en détailRèglement intérieur Ville inventive Association loi 1901
Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailISF-INVEST. - article 1 : Constitution et Dénomination. - article 2 : Objet. - article 3 : Siège social. - article 4 : Durée de l association
ISF-INVEST Club STATUTS DE L'ASSOCIATION - article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailSTATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013
STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
Plus en détailCompagnie des Experts de Justice près la Cour d appel de REIMS. Assemblée Générale Cour d appel de Reims Vendredi 21 juin 2013
Compagnie des Experts de Justice près la Cour d appel de REIMS Assemblée Générale Cour d appel de Reims Vendredi 21 juin 2013 Programme de la soirée 16H 30 : Rapport moral Mary-Hélène BERNARD 17H 15 :
Plus en détailInstitut Universitaire de Formation des Maîtres
Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application
Plus en détailProcès-verbal CA du 07 Septembre 2013
Procès-verbal CA du 07 Septembre 2013 Présents : Philippe BORDIEU Joëlle CLOATRE Sébastien COLSON Sylvie CORDINA Emilie COURTOIS Christophe DEBOUT Patricia FAIVRE Brigitte HERISSON Gilberte HUE - Présidente
Plus en détailAssociation loi 1901 - BP 82056-25402 AUDINCOURT CEDEX // 06.13.81.96.71 - www.crmfc.fr
1 TITRE I CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes physiques ou morales qui adhérent ou adhéreront aux présents statuts, une association
Plus en détailDEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents
Plus en détailLes aides financières
Entreprises La réforme de l apprentissage L ACCUEIL DES STAGIAIRES Les aides financières Focus sur la réforme de l apprentissage La loi du 5 mars 2014 sur la réforme de l apprentissage et de l enseignement
Plus en détailPROTOCOLE POUR L ACCUEIL DES STAGIAIRES D ÉCOLES DE TRAVAIL SOCIAL
Actualisation 07/2009 PROTOCOLE POUR L ACCUEIL DES STAGIAIRES D ÉCOLES DE TRAVAIL SOCIAL Partie 1 : LE CADRE GENERAL I. OBJECTIFS DE L INSTITUTION DANS LA FORMATION PROFESSIONNELLE Participer à l effort
Plus en détailREGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012
F.F.A.A.A. 11, rue Jules Vallès 75011 PARIS 01.43.48.22.22 01.43.48.87.91 REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012 Livret de formation BF UFA 2012-2013 1 Qu est ce que le Brevet Fédéral UFA?
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008
Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE
REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE Préambule Le Conseil d administration établit un règlement intérieur relatif à l organisation et au fonctionnement des services du groupement ainsi qu à la gestion
Plus en détailIl est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour titre :...
Statuts d'association : exemple de statuts type Si l'on s'en tient strictement aux termes de la loi 1901, il n'y a pas de statuts modèles. Cependant,l'utilisation de statuts-type facilite la création d'une
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS
INSTITUT DE FORMATION INTERHOSPITALIER THEODORE SIMON CJ/PV/23/11/2005 DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS 2 concours d entrée par an 2 sessions
Plus en détailLe secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétaire-trésorière adjointe Marie-Céline Corbeil sont également présents.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE WATERVILLE À une séance régulière du conseil de la Ville de Waterville tenue le 11 novembre 2013, à 19 h, en la salle des délibérations de l hôtel de ville, sous la présidence
Plus en détailStatuts du Volleyball Club La Côte
Statuts du Volleyball Club La Côte I Constitution, But et Siège Article premier Constitution Il a été fondée à Gland, le 14 septembre 2000, une association sportive dénommée «Volleyball Club La Côte» abrégée
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015
DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes
Plus en détailTENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY
TENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY Association (loi 1901) Square d Aumale 39 ter Grande Avenue - 60260 LAMORLAYE ASSEMBLEE GENERALE DU MERCREDI 20 AOUT 2014 à 20h00 Présents : Mmes CLAUTOUR KLOECKNER BAUMIER
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le seize du mois de Décembre, à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en séance
Plus en détailSTATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détailAssociation Suisse des Sophrologues Caycédiens (SOPHROLOGIE SUISSE ) du 9 mai 2015
Association Suisse des Sophrologues Caycédiens (SOPHROLOGIE SUISSE ) du 9 mai 2015 SOPHROLOGIE SUISSE Statuts du 09.05.15 1/12 Dénomination, siège Article 1 Buts Article 2 L Association dénommée Association
Plus en détail