Formation «Les IFRS dans les e tablissements de cre dit»

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1 Formation «Les IFRS dans les e tablissements de cre dit» REFERENCE : Objectifs généraux Utiliser les IFRS dans un environnement bancaire. Souligner les normes plus particulièrement importantes pour les établissements de crédit. Traduire ces normes en schémas comptables dans les situations les plus courantes. Identifier les divergences par rapport aux normes locales. Évaluer leur impact sur la situation financière et la performance. Identifier les changements en cours pour mieux les anticiper. Illustrer la pratique des IFRS par les états financiers d établissements bancaires. 2. Participants Responsables comptables, comptables, informaticiens, organisateurs, équipes projet et auditeurs internes et externes, personnels des back et middle offices, etc. Commissaires aux comptes et leurs collaborateurs. 3. Connaissances requises Connaissance de comptabilité générale et de la banque. 4. Durée 3 jours. 1

2 5. Supports et moyens pédagogiques Documentation en PowerPoint. Alternance d illustrations et d exercices pratiques. QCU, tests, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis. 6. Animateurs Hugues BEAUGRAND. Antoine SARDI Jean Marie LAY. Véronique HAURANT. Evelyne BESSEAU. Cécile NOZIÈRE. Hervé MANCERON. 7. Langue Français. Anglais. 8. Homologation CNCC 12F Cycle diplômant Non. 2

3 JOUR 1 TOUR DE TABLE Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques 9h00 9h30 Prise de connaissance du groupe et de ses attentes. Tour de table et recueil des attentes. Rappel des objectifs. Paper board. Distribution des supports. PARTIE 1 : CHAMP D APPLICATION ET CARACTERISTIQUES DES IFRS 9h30 10h00 Définir le champ d'application des IFRS. Souligner leurs caractéristiques. Situer leur rôle dans le monde. Avoir le panorama des normes en vigueur. L'organisation des IFRS. Processus d'adoption d'une norme. Convergence internationale. Caractéristiques des IFRS. Panorama des normes publiées. Illustration : bilan et compte de résultat des principaux groupes bancaires français. Questionnaire à choix unique (QCU). PARTIE 2 : CADRE CONCEPTUEL 10h00 10h30 Intégrer les concepts fondamentaux. L objectif des états financiers. Les utiliser durant la formation. Les caractéristiques qualitatives. QCU. La définition, la comptabilisation et l évaluation des éléments des états financiers. 10h30 10h45 Pause café. PARTIE 3 : INSTRUMENTS FINANCIERS 10h45 11h15 Intégrer les principaux concepts et définitions. Apprécier leur importance dans le bilan consolidé des banques françaises. Champ d application et définitions Présentation des normes concernées. Définition d'un instrument financier. Définition de la juste valeur selon IFRS 12. 3

4 11h15 11h45 Situer la problématique de la comptabilisation initiale. Présentation du bilan cumulé des banques françaises IFRS. Comptabilisation initiale d un instrument financier Prix d entrée. Date de comptabilisation. Coûts de transaction ou d acquisition. 11h45 12h30 Distinguer les différentes catégories d'instruments financiers. Les traduire en comptabilité. Identifier les divergences avec les normes locales. Instruments financiers non dérivés : les quatre catégories Instruments financiers à la juste valeur par résultat. Actifs financiers disponibles à la vente. Investissements détenus jusqu à l échéance. Prêts et créances. Exercices et cas pratiques relatifs à chacune des catégories. Exercices de synthèse. Divergences avec les normes locales. 12h30 14h00 Pause déjeuner 14h00 15h00 acquis de la matinée. Pratiquer la comptabilisation des instruments financiers. Suite de la séance précédente. Suite des exercices et cas pratiques. 15h00 15h30 Définir les règles de reclassements. Reclassements ultérieurs. Faire le lien entre IFRS et normes françaises. Garanties financières et engagements de prêter. Exercice de garantie financière. 15h30 15h45 Pause café. 15h45 17h00 Intégrer les règles IFRS de dépréciations. Pratiquer la comptabilisation des dépréciations. Les comparer aux normes locales. Dépréciation des actifs financiers. Principes généraux. Dépréciation sur base individuelle. Dépréciation sur base collective. Divergences avec les normes locales. QCU. Exercices de dépréciation d actifs. Exercice sur la comptabilisation des intérêts et de l effet temps. 4

5 17h00 17h30 Appliquer les méthodes d évaluation aux passifs financiers. Situer la problématique de la décomptabilisation. Passifs financiers. Décomptabilisation d un instrument financier. Exercices sur les émissions de titres. JOUR 2 Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques 9h00 9h30 acquis de la veille. 9h30 10h00 Évaluer les changements introduits par IFRS 9 et les anticiper. Remplacement d IAS 39 : IFRS 9 (classement et évaluation, dépréciation des actifs financiers). PARTIE 4 : INSTRUMENTS FINANCIERS : DERIVES ET DERIVES INCORPORES 10h00 10h30 Définir le champ d'application. Définir les principaux généraux et les traduire en comptabilité. 10h30 10h45 Pause. Définition et champ d application. Principes généraux de comptabilisation. Support PowerPoint Exercice de comptabilisation d un swap selon les principes généraux. 10h45 12h30 Définir les principes généraux de la comptabilité de couverture. Définir la couverture de la juste valeur et des flux de trésorerie. Distinguer les deux modes de couverture selon la nature de l instrument à couvrir et de la stratégie de couverture. Appliquer les tests d efficacité. Synthétiser le classement et Comptabilité de couverture Principes généraux de couverture. Couverture de la juste valeur. Couverture des flux de trésorerie. Couverture d un investissement net dans une entité étrangère. Synthèse : évaluation des non dérivés et des dérivés en comptabilité de couverture. Exercices et cas pratiques de comptabilité de couverture de la juste valeur et des flux de trésorerie. Cas pratiques sur les tests d efficacité. Tableau synthétique. 5

6 12h30 14h00 Pause déjeuner. l évaluation des instruments financiers. 14h00 14h30 acquis de la matinée. 14h30 15h30 Définir la macro couverture et souligner les difficultés d'application. Définir les règles relatives à la couverture d un investissement net à l étranger. Poser la problématique des dérivés incorporés et en définir les solutions. 15h30 15h45 Pause. Autres couvertures et dérivés incorporés Macro couverture. Couverture d un investissement net dans une entité étrangère. Dérivés incorporés. Séparer ou pas? (bifurcation). Cahier d exercices. Cas simple de la macrocouverture d'un portefeuille d'actifs et de passifs financiers. Cas d une obligation convertible en actions. 15h45 16h45 Examiner le projet de la comptabilité de couverture. Reposer la problématique des dérivés incorporés à la lumière d IFRS 9. En évaluer les impacts. LE REMPLACEMENT D IAS 39 : IFRS 9 Les nouvelles méthodes de comptabilité de couverture proposées. Les nouvelles règles pour les dérivés incorporés. Les impacts prévisibles. Synthèse : évaluation des non dérivés et dérivés en comptabilité de couverture en fonction du projet IFRS 9. Illustration des nouvelles règles IFRS 9. PARTIE 5 : INSTRUMENTS FINANCIERS : INFORMATIONS ET PRESENTATION 16h45 17h30 Situer la problématique de la compensation dans le bilan et le compte de résultat. Identifier les informations clés à fournir dans les états financiers. Problème de la compensation (netting). Exposé sondage IASB/FASB. Les informations à fournir dans les états financiers. 6

7 JOUR 3 Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques 9h00 9h15 acquis de la séance précédente. PARTIE 6 : COMPTES CONSOLIDES 9h15 10h00 Définir les différents modes de contrôle. Utiliser les méthodes de consolidation associées. Examiner les regroupements d entreprises. Intégrer les principes du test de dépréciation du goodwill. Comptes des groupes de sociétés : IAS 27, 28 et 31. Les trois modes de contrôle et les méthodes de consolidation associées. Processus de consolidation. Consolidation prudentielle : divergences. Les regroupements d'entreprises, IFRS 3. Le test de dépréciation du goodwill. Cas de consolidation selon les différentes méthodes. Cas d une mise en équivalence. Cas d'un regroupement d'entreprises. Cas d'un test de dépréciation du goodwill. 10h00 10h30 Identifier les changements introduits par les nouvelles normes. En évaluer les impacts. Le nouveau dispositif de consolidation. Les nouvelles normes de consolidation : IFRS 10, 11 et 12. Les changements des anciennes normes IAS 27 et h30 10h45 Pause café. PARTIE 7 : IMMOBILISATIONS ET DEPRECIATIONS 10h45 11h45 Définir les différentes catégories d'immobilisations. Les associer aux méthodes d'évaluation et de comptabilisation appropriées. Présentation générale des immobilisations. Immobilisations corporelles, IAS 16. Immeubles de placement, IAS 40. Immobilisations incorporelles, IAS 38. Dépréciation d'actifs, IAS 36. Contrats de location, IAS 17. Cas simples traitant des différentes catégories d'immobilisations. 7

8 PARTIE 8 : PROVISIONS ET AVANTAGES DU PERSONNEL 11h45 12h30 Définir les principes. Provisions, passifs et actifs éventuels, IAS 37. Situer la problématique des avantages du personnel. Avantages au personnel, IAS 19. Cas simples de calcul et de provisionnement d'une prime de départ à la retraite. 12h30 14h00 Pause déjeuner. 14h00 14h15 acquis de la séance précédente. PARTIE 9 : AUTRES NORMES 14h15 15h15 Situer les autres normes. Produits, IAS 18. Identifier les aspects essentiels. Paiements en action, IFRS 2. Résultat par action, IAS 33. Impôts sur le résultat, IAS 12. Tableau des flux de trésorerie, IAS 7. Contrats d assurance, IFRS 4. Effets de la variation des cours de change, IAS 21. Subventions publiques, IAS 20. Coût d emprunt, IAS 2. PARTIE 10 : ÉTATS FINANCIERS 15h15 15h30 Définir les composants des états financiers. Identifier les normes associées. Intégrer l'essentiel. IAS 1 : Présentation des états financiers. IFRS 8 : Information sectorielle. IAS 34 : Information financière intermédiaire. IAS 24 : Informations relatives aux parties liées. IAS 10 : Évènements postérieurs. IAS 8 : Changement de méthodes comptables. 8

9 IFRS 1 : Première adoption des IFRS. 15h45 16h00 Pause café. 16h00 16h30 Illustrer les IFRS dans les états financiers d une banque. Présentation des états financiers d'une banque. Document de référence d un établissement bancaire. PARTIE 11 : CONSEQUENCES PRUDENTIELLES DE L ADOPTION DES IFRS 16h30 17h00 Définir les filtres prudentiels. Les filtres prudentiels actuels. Évaluer leur impact sur les fonds propres prudentiels sous Bâle II et Bâle III. Les filtres prudentiels dans le projet Bâle III. PARTIE 12 : SYNTHESE ET CONCLUSION 17h00 17h30 Vérifier et valider des acquis. Synthèse des 3 jours. Quiz/QCU. Évaluer la formation. Quiz et correction orale. Questions/réponses. Évaluation de la formation. Fiches d évaluation. 9