SPECIAL CHERCHEURS. C est la raison pour laquelle nous vous proposons EVIDENCE, un contrat spécifiquement élaboré pour vous et qui vous propose :

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1 SPECIAL CHERCHEURS Ils en profitent et ils en parlent Type d exemple «Mon collègue s est brûlé avec mon agitateur magnétique Avec EVIDENCE, l assurance a pris en charge le coût des soins dans son intégralité» «Une stagiaire s est coupée un doigt en réalisant des coupes au cryostat une pension d invalidité partielle a été versée grâce à EVIDENCE» Les accidents survenant dans le cadre de la vie professionnelle n arrivent pas qu aux autres. et leurs conséquences sont généralement peu ou pas couvertes. C est la raison pour laquelle nous vous proposons EVIDENCE, un contrat spécifiquement élaboré pour vous et qui vous propose : Une responsabilité civile qui couvre les dommages dont peuvent être victimes, ou auteurs, les chercheurs et autres tiers. Une protection juridique qui prend en charge les litiges susceptibles de survenir à l occasion des activités garanties. Pour un complément d informations, contactez-nous par courriel : ou appelez-nous au (contact : Joachim PERALTA) Vous pouvez également nous retourner par fax au le bulletin ci-dessous rempli. Nom Prénom Né(e) le Adresse Code postal Tél. bureau Tél. portable Ville Tél. domicile

2 Evidence L Assurance des Chercheurs* Nous vous rappelons brièvement les différents points abordés dans cette assurance : GARANTIE RESPONSABILITE CIVILE : elle s applique à tous les dommages dont peuvent être victimes ou auteurs les personnes précitées. GARANTIE ACCIDENT OU MALADIE PROFESSIONNELLE : elle prévoit le versement d un capital en cas d invalidité totale ou partielle de l assuré. GARANTIE PROTECTION JURIDIQUE : elle porte sur tous les litiges pouvant survenir à l occasion des activités professionnelles et permet de faire bénéficier les adhérents de l assistance d un avocat afin de sauvegarder leurs droits et intérêts. GARANTIE DECES : elle prévoit le versement d un capital aux ayants droits de l assuré dans le cas d un décès consécutif à un accident professionnel. GARANTIE ASSISTANCE : elle met en œuvre le rapatriement sanitaire en cas d accident ou de maladie ; en cas de décès, elle organise le rapatriement de corps dans le pays d origine et prend en charge le coût d un billet d avion aller-retour pour le membre de la famille devant se rendre au chevet de l assuré. Nous vous précisons que cette couverture, très étudiée quant à ses garanties et à son coût, est proposée à 50,00.

3 EN PARTENARIAT AVEC vous proposent Evidence L Assurance des Chercheurs Ce contrat d assurance répond efficacement aux conséquences des accidents dans le cadre des activités professionnelles liées à l Education, la Recherche, la Culture et la Santé. ACTIVITÉS GARANTIES Les garanties de ce contrat s appliquent aux conséquences des accidents pouvant survenir dans le cadre des activités professionnelles liées à l Education, la Recherche, la Culture et la Santé. ÉTENDUE TERRITORIALE Les garanties du contrat s exercent dans le monde entier, sauf mention particulière par garantie, à condition que l adhérent ait sa résidence en France, y compris dans les DOM TOM, Principauté de Monaco et d Andorre. RESPONSABILITÉ CIVILE Cette garantie couvre les conséquences pécuniaires que l adhérent aurait à supporter en raison des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs dont peuvent être victimes ou auteurs les élèves et autres tiers placés sous son autorité pendant ou à l occasion de ses fonctions professionnelles ou au cours d une activité garantie. Cependant, aucune reconnaissance de responsabilité, aucune transaction ni aucun règlement intervenus sans l accord de l assureur ne lui sont opposables. La garantie est globale et limitée à par sinistre, sans franchise. PROTECTION JURIDIQUE Conditions générales de garantie Notice d informations La garantie porte sur tous les litiges pouvant survenir à l occasion des activités garanties. Elle a pour objet la prise en charge, en cas de litige accidentel, des honoraires de l avocat ainsi que les frais et dépens de tous les auxiliaires de justice chargés de représenter l adhérent aux fins de sauvegarder ses droits et intérêts. La garantie joue devant les juridictions à concurrence de ,90. La garantie de Recours ne s applique qu au sinistre ayant entraîné des dommages supérieurs à 152,45. La garantie s exerce dans tous les pays de la C.E.E. L adhérent doit toujours informer la MAE Région Parisienne avant d engager une action quelconque. La MAE Région Parisienne peut décider de ne pas engager ou d arrêter la procédure ou les voies d appel après en avoir informé l adhérent, si elle considère les demandes exagérées le procès voués à l échec ou les offres adverses conformes au droit. Les indemnités mises à la charge de l adhérent à l étranger lui sont uniquement remboursables en France, et à concurrence de leur contre valeur. INVALIDITE PERMANENTE PARTIELLE Cette garantie couvre le versement d un capital lorsque l adhérent est atteint d une diminution totale ou partielle de ses capacités physiques ou psychiques résultant d un accident garanti. Le Capital plafond, versé SANS FRANCHISE, garanti en cas d Invalidité Permanente Partielle, réductible selon le taux d invalidité retenu après consolidation est fixé à : ,80 pour les IPP de 1 à 59 % ,61 pour les IPP de 60 à 100 % Le barème de référence est celui du Concours Médical, édition L adhérent s engage à fournir, dès l accident, un certificat médical initial descriptif des lésions. DÉCÈS Cette garantie couvre le versement aux ayant-droits, en cas de décès consécutif à un accident garanti et survenant dans un délai maximal d un an après l accident, d une indemnité de ,90. ASSISTANCE Cette garantie est mise en œuvre par Inter Mutuelles Assistance pour les adhérents qui en bénéficient 24 heures sur 24 et 365 jours par an, sans franchise kilométrique. Lorsque le blessé ou le malade, non transportable, doit rester hospitalisé pendant plus de trois jours, IMA met à la disposition d un membre de la famille un billet aller et retour de train ou d avion pour se rendre à son chevet, IMA prend également en charge les frais de séjour de ce membre de la famille à concurrence de 38,11 par jour et jusqu à un maximum de cinq jours.

4 Elle offre les garanties suivantes : DÉPLACEMENT D UN MEMBRE DE LA FAMILLE Lorsque le blessé ou le malade, non transportable, doit rester hospitalisé pendant plus de trois jours, IMA met à la disposition d un membre de la famille un billet aller et retour de train ou d avion pour se rendre à son chevet, IMA prend également en charge les frais de séjour de ce membre de la famille à concurrence de 38,11 par jour et jusqu à un maximum de cinq jours. RETOUR Après hospitalisation telle que prévue ci-dessus, IMA organise le rapatriement de l adhérent dont l état est stabilisé et prend en charge son coût. Dans la mesure du possible, il sera fait en sorte que l un des membres de la famille puisse voyager avec lui. RAPATRIEMENT OU TRANSPORT DE L ADHÉRENT Lorsque les médecins d IMA, après avis des médecins traitants et en cas de nécessité médicalement établie, décident d un rapatriement et en déterminent les moyens les plus appropriés (ambulance, train, avion de ligne ou avion sanitaire), IMA organise le rapatriement et prend en charge son coût. Dans la mesure du possible, il sera fait en sorte que l un des membres de la famille puisse voyager avec le blessé ou le malade. DÉCÈS DE L ASSURÉ En cas de décès de l adhérent, IMA organise et prend en charge le transport du corps jusqu au lieu d inhumation, en France si l adhérent est de nationalité française, à l étranger si l adhérent est de nationalité étrangère. IMA met à la disposition d un membre de sa famille un billet aller et retour de train ou d avion pour se rendre auprès du corps du défunt. IMA prend également en charge les frais de séjour de ce membre de la famille, à concurrence de 38,11 par jour et jusqu à cinq jours maximum. Retour anticipé en cas de décès d un proche en France (conjoint, ascendant, descendant, frère ou sœur) : IMA met à la disposition du bénéficiaire en déplacement un billet aller et retour de train ou d avion à destination de la France pour les obsèques d un proche décédé. FRAIS DE SECOURS SUR PISTE, DE RECHERCHE ET DE SAUVEGARDE IMA prend en charge les frais de recherche et de sauvetage dans la limite de 3.811,23 par sinistre. AVANCES À L ÉTRANGER Avance des frais médicaux En complément des prestations dues par les régimes sociaux obligatoires, IMA intervient au titre d une avance remboursable à concurrence de 3.811,23 par bénéficiaire, chaque fois que ces frais sont couverts par un contrat d assurance. Avance de fonds IMA peut, contre reconnaissance de dette, consentir à l adhérent une avance de fonds pour lui permettre de faire face à une dépense découlant d une difficulté grave et de caractère imprévu survenant à l étranger. Avance de caution pénale Si, à la suite d un accident corporel avec ou sans tiers survenant à l étranger, des procédures pénales sont engagées contre l adhérent, IMA lui vient en aide sous forme d une avance de caution pénale. ENVOI DE MÉDICAMENTS ET DE LUNETTES DE VUE Dans le cas où, à l étranger, un adhérent a besoin de médicaments ou d un remplacement de lunettes de vue, IMA organise et prend en charge leur envoi. Les frais de médicaments ou de lunettes de vue sont remboursables par l adhérent. OBLIGATIONS DE L ADHÉRENT Avant de prendre toute initiative, l adhérent ou toute personne agissant en ses lieu et place doit contacter IMA par téléphone : En PCV de l étranger au En France au N vert EXCLUSIONS EXCLUSIONS DE TOUTES LES GARANTIES : Les dommages résultants de guerre civile ou étrangère, d émeutes populaires, de tremblements de terre ou autres cataclysmes, d explosions, d irradiations atomiques, de la pratique de sports à titre professionnel. EXCLUSIONS PRINCIPALES DE LA GARANTIE RESPONSA BILITÉ CIVILE : Les litiges qui auraient été provoqués ou causés intentionnellement par les adhérents, les dommages matériels et immatériels consécutifs causés par l adhérent aux biens meubles ou immeubles dont il a la propriété, la garde ou l usage, y compris les parties communes de l immeuble dont il est propriétaire, locataire ou occupant à quelque titre que ce soit, Les sports comportant l utilisation de véhicules à moteur, les sports aériens, le yachting, la chasse autre que sousmarine, les dommages causés au conjoint, aux ascendants, aux descendants, à toute personne vivant au foyer de l adhérent, si l adhérent conduit un véhicule à moteur pour lequel la législation a prévu une obligation d assurance responsabilité civile propre. EXCLUSIONS DES GARANTIES PROTECTION JURIDIQUE. Les litiges : pour lesquels l adhérent est poursuivi devant une juridiction pénale pour une infraction intentionnelle, pour lesquels l adhérent a saisi un avocat sans l accord préalable de l assureur, ayant pour origine une infraction ou un préjudice dont le fait générateur est connu de l assuré avant la date d effet du contrat, ayant pour origine une infraction excédant une contravention de la cinquième classe, relatifs à un conflit collectif de travail, concernant la protection des marques, brevets ou droits d auteur, se rapportant au domaine douanier, successoraux. EXCLUSIONS DES GARANTIES INDIVIDUELLES : Les sinistres qui auraient été provoqués ou causés intentionnellement par l adhérent, le suicide ou la tentative de suicide, le préjudice d agrément, le préjudice esthétique, les souffrances endurées, l incapacité temporaire, les dommages résultant de l usage par l adhérent de stupéfiants ou de tranquillisants non médicalement prescrits, les dommages résultant d un taux d alcoolémie égal ou supérieur à 0,70 g/l de sang. EXCLUSIONS DES GARANTIES D ASSISTANCE : Les sinistres causés au cours d un déplacement à l étranger de plus de 90 jours consécutifs, IMA ne peut intervenir que dans la limite des accords donnés par les autorités locales, IMA ne peut en aucun cas se substituer aux organismes locaux de secours d urgence, ni prendre en charge les frais ainsi engagés, Les évènements survenus du fait de la participation, à titre professionnel, de l adhérent en tant que concurrent de compétitions sportives ou matches, à des paris, concours, rallyes ou à leurs essais préparatoires.

5 LES ASSUREURS COMMERCIAL UNION 100 rue de Courcelles PARIS Contrat n Entreprise régie par le Code des Assurances Garanties de Responsabilité Civile, Protection Juridique, Indemnités en cas de Décès, Invalidité Permanente Partielle. INTER MUTUELLES ASSISTANCE 118 avenue de Paris NIORT Entreprise régie par le Code des Assurances MAE DE LA REGION PARISIENNE 9 rue d Argenson PARIS CEDEX 08 Entreprise régie par le Code de la Mutualité Garanties mises en œuvre avec le concours de la MAE de la Région Parisienne. Les Déclarations de sinistres sont à adresser à la MAE RP dans le délai de cinq jours. Comment adhérer? Remplissez soigneusement le bulletin d adhésion Etablissez votre règlement par chèque à l ordre de ACI Découpez le bulletin d adhésion et GLISSEZ le avec le règlement dans une enveloppe adressée à : ACI 37, rue des Acacias PARIS Où se renseigner? ARGURA CONSEIL INTERNATIONAL 37, rue des Acacias PARIS Téléphone Fax

6 BULLETIN DE SOUSCRIPTION EVIDENCE L Assurance des Chercheurs À retourner à : ARGURA CONSEIL INTERNATIONAL 37, rue des Acacias PARIS Téléphone Fax N oubliez pas d établir votre chèque de 50 à l ordre de A.C. I. Bulletin d Adhésion EVIDENCE SOUSCRIPTEUR Monsieur Madame Mademoiselle NOM Prénom Né(e) le Tél. domicile Tél. professionnel Adresse Adre sse n Complément d adresse Code Postal POSTE Bis Ter Ville Voie Activité de recherche Je soussigné(e) déclare adhérer à la MAE de la Région Parisienne, pour une durée de 12 mois, en vue de bénéficier des garanties de l assurance EVIDENCE. Les garanties prennent effet le lendemain à 0 heure du jour de réception du règlement de la cotisation (sous réserve d encaissement). Cette adhésion est irrévocable. Je reconnais avoir reçu un exemplaire de la notice d information. Je joins mon règlement par chèque à l ordre de A.C.I. Le Signature obligatoire COTISATION 50 En application de la loi «Informatique et Libertré» N 7817 du 06/01/1978, vous disposez d un droit d accès et de rectification des informations que vous nous aurez communiquées.

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