Feuillet Informations Générales / identification

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1 Programme Axe Mesure Ss-Mesure Programme Axe Mesure Feuillet Informations Générales / identification Codifications Localisations N INSEE Zone Objectif «compétitivité régionale et emploi» - Programme opérationnel régional 2007 / / 7

2 Feuillet Informations Générales / bénéficiaire Nature Juridique Juridique Niv.2 Juridique Niv.3 Raison Sociale Nom N SIRET N Enr Préfecture Adresse Postal RIB Cedex Prénom Ville Contacts Civilité Fonction Tel. Fixe Tel. Portable Tel. Fax Mail Objectif «compétitivité régionale et emploi» - Programme opérationnel régional 2007 / / 7

3 Feuillet Informations Générales / mémo du dossier Mémo du dossier Feuillet Informations Générales / pièces du dossier Pièces du dossier Date Lieu de classement Date d'archivage Lieu d'archivage Objectif «compétitivité régionale et emploi» - Programme opérationnel régional 2007 / / 7

4 Feuillet Informations Générales / évènements Tableau des évènements Date Syst. Evènement Date Création du dossier Dépôt du dossier par le Envoi de l'accusé de réception du dossier Demande de pièces complémentaires au Dossier complet Notification de la décision du comité au Notification de la modification du plan de financement au Envoi de la convention au Limite de retour de la convention par le Retour de la convention par le Signature de la convention Envoi de l'avenant modificatif au Limite de retour de l'avenant par le Retour de l'avenant par le Signature de l'avenant modificatif par l'ordonnateur Limite de début d'opération Limite de fin d'opération Fin effective de l'opération Engagement du Notification de la décision du comité de programmation national aux UO Limite de début d'éligibilité des dépenses Limite de fin d'éligibilité des dépenses Début effectif de l'opération Notification de la convention Avis du service unique Changement de statut Comité Changement de statut 1 engagement autre subvention 1 paiement autre subvention Date de 1ère programmation Attestation de dépôt Attestation de recevabilité Objectif «compétitivité régionale et emploi» - Programme opérationnel régional 2007 / / 7

5 Feuillet Programmation en cours / Programmation en cours Programmation en cours N programmation de comité Id. Comité Date comité Notifié le Description technique du dossier Avis des services Service Date Avis Service Date Avis Avis du service unique Service unique Date Avis Objectif «compétitivité régionale et emploi» - Programme opérationnel régional 2007 / / 7

6 Feuillet Programmation en cours / Finances Postes de dépenses Postes de dépenses Montants Plan de financement Situation Paiement alternatif De minimis Financ./Part./Imputation Programmé Engagé Payé UE ETAT REGION AUTRE PUBLIC FONDS PRIVES TOTAL co-financeurs COUT TOTAL ELIGIBLE Dépenses Total dépenses par année Année Total TOTAL Objectif «compétitivité régionale et emploi» - Programme opérationnel régional 2007 / / 7

7 Feuillet évaluation National Indicateurs quantitatifs Unité Prévu Réalisé al Unité Prévu Réalisé National Indicateurs qualitatifs Valeur al Valeur Nomenclatures Nationale Objectif «compétitivité régionale et emploi» - Programme opérationnel régional 2007 / / 7