Mission de Prospection CHINE HONG-KONG TAIWAN

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Mission de Prospection CHINE HONG-KONG TAIWAN"

Transcription

1 Mission de Prospection CHINE HONG-KONG TAIWAN Pékin Shanghai Hong-Kong Taipei 1 er au 5 juillet 2013 Contacts : Catherine Machabert Responsable de projet Tel : machabert@suddefrance-dvpt.com Elodie Le Dréan Responsable Filière vin Tel : ledrean@suddefrance-dvpt.com

2 Mission de prospection Chine - Hong Kong - Taiwan Du 1 er au 5 juillet 2013 PEKIN : Le marché du vin de Pékin est l un des plus mûrs de Chine. L offre y est abondante et les points de vente nombreux. La zone périphérique de Pékin est aussi très dynamique et le marché du Nord de la Chine prend de l ampleur avec des villes dites secondaires comme Tianjin, Dalian, Xi an, Qingdao, qui représentent des débouchés certains. Prospectez la Chine, Hong-Kong et Taiwan. Sud de France Développement vous propose un programme complet et ciblé sur 4 villes. Formation aux marchés chinois, hongkongais et taïwanais. Rencontres d acheteurs : BtoB, dîner, mini-expo. Visites de points de ventes représentatifs sur Shanghai SHANGHAI : L'occidentalisation des modes de consommation dans la capitale économique de la Chine a largement contribué au développement rapide du marché du vin. Aujourd hui, Shanghai est une des villes côtières chinoises où la vente et la consommation du vin sont les plus importantes. Shanghai bénéficie d une position géographique avantageuse avec son port. Hong Kong : plateforme logistique de premier ordre, Hong Kong n applique aucun droit de douanes, ni de taxes sur les vins importés. Hong Kong devient le centre névralgique du vin en Asie, en facilitant l accès des marchandises et leur redistribution sur la Chine et les autres pays asiatiques, tout en représentant un marché domestique non négligeable. L importation de vin a atteint un nouveau record en 2011 soit 900 M USD. La Chine et Hong Kong représentent à eux deux plus de 60% du marché du vin en Asie. PROGRAMME (indicatif, sous réserve de modifications) : 30 juin : Arrivée sur Pékin PEKIN : 1 juillet matin : Formation au marché chinois. Rencontres d acheteurs BtoB (EXCLUSIVITE SDF) 1 a.midi: Rencontre d acheteurs (mini expo) Soir : Transfert sur Shanghai SHANGHAI : 2 matin : Visite de points de vente 2 a. midi : Rencontre d acheteurs (mini expo + dîner EXCLUSIVITE SDF) 3 matin : Maison de la Région LR (EXCLUSIVITE SDF) 3 amidi : transfert sur Hong-Kong HONG KONG: 4 matin : Formation au marché hongkongais 4 a.midi : Rencontre d acheteurs (mini expo) 4 soir: transfert sur Taipei TAIPEI : 5 matin : Formation au marché taïwanais Rencontres d acheteurs BtoB (EXCLUSIVITE SDF) 5 a.midi : Rencontre d acheteurs (mini expo) TAIPEI : Taiwan réunit des consommateurs très éduqués ayant un fort pouvoir d'achat (4e d'asie) et un niveau de vie tel que celui des pays d'europe Occidentale. Le marché du vin devrait progresser de 20,7% en volume sur la période , offrant de réelles opportunités pour les producteurs de vins français. Mission menée en partenariat avec Sopexa «The French Wines Trade Show» 24 h Expo Une marque ombrelle pour : 1. Identifier, valoriser et promouvoir sous une image commune tous les produits du Languedoc Roussillon. 2. Simplifier le choix du consommateur. 3. Développer et consolider les relations entre les entreprises régionales et les distributeurs. 4. Mettre en valeur et assurer une meilleure visibilité de nos vins régionaux sur les points de vente. 5. Conquérir des parts de marché par la mise en place d actions promotionnelles d envergure. 6. Véhiculer les valeurs positives liées à notre région : convivialité, art de vivre, gastronomie, tradition, qualité, soleil, mer... Rejoignez Sud de France par une adhésion simple et gratuite sur

3 RETROPLANNING prévisionnel : - 30 janvier : date limite des inscriptions - Avril : inscription catalogues - Mai : Procédure d envoi d échantillons Les BÉNÉFICES d une participation à un MISSION DE PROSPECTION avec - Présentation du marché et visites de points de vente - groupage des échantillons en région et livraison sur site - présence sur place d un représentant Sud de France Développement - appui de la Maison de la Région Languedoc-Roussillon à Shanghai - visibilité optimale sous la bannière commune Sud de France INFORMATIONS MARCHE CHINE : Marché: La croissance du marché du vin en Chine n est plus aussi forte que ces 3 dernières années. Mais le marché reste porteur et présente toujours un potentiel certain. De plus la France conforte encore ses positions sur la Chine : exportations françaises durant les 9 premiers mois 2012, par rapport à la période correspondante de 2011 : + 25% en volume, +13% en valeur. Pour les exportations des AOC du Languedoc-Roussillon : + 34,5 % en volume, + 42,5 % en valeur sur 9 premiers mois Les vins du LR maintiennent leur 2ème place, après Bordeaux. Depuis 2009, la Chine est le 1er marché asiatique à l export, devançant ainsi le Japon (en volume). 90% du vin consommé produit localement mais augmentation croissante de la consommation de vins étrangers Forte saisonnalité/ Concentration de la consommation de la consommation sur zone côtière. Demande croissante pour des vins de qualité et le segment moyen de gamme Triangle d or de la consommation : luxe, cadeaux et fêtes INFORMATIONS MARCHE HONG KONG : Marché : France : 1er fournisseur de vins sur Hong Kong : 40% de parts de marché des vins importés en volume, 63% en valeur o Offre française portée par les vins de Bordeaux et très concurrencée par les vins du Nouveau Monde (Australie, Chili) qui mènent des campagnes promotionnelles agressives à Hong Kong, mais ouverture vers d autres régions françaises o Vins du Languedoc-Roussillon : 26% des volumes français exportés et 3% en valeur en Nette augmentation des exportations en 2011 : En volume : hl soit % / En valeur : EUR soit % / 2010 o Plus forte consommation annuelle de vin par habitant en Asie : 5 l, qui ne cesse de croître o Consommateurs : de nombreuses femmes, des jeunes, préférence pour le vin rouge (80%) mais plus de vins blancs qu en Chine continentale, recherche du bon rapport qualité prix, percée du bio. Fortes occasions de consommation : banquets/mariages. INFORMATIONS MARCHE TAIWAN : Marché: o D après la prévision de Vinexpo, sur la période , + 20,72% en volume, + 20,39% en valeur o Importations françaises continuant de dominer très largement le marché taïwanais (1 er fournisseur, 59% des importations taïwanaises). o Tendance 2012 (9 premiers mois) : AOC du LR : +1,1% en volume, +16% en valeur par rapport à la période correspondante de 2011 o 23 millions de consommateurs (avec un niveau de vie moyen supérieur à celui du Portugal ou de la Grèce) o Une société de culture chinoise, perméable au modèle occidental et très influencée par le Japon o Les riches, les femmes, les jeunes et les séniors sont les consommateurs privilégiés. o Un consommateur de plus en plus connaisseur mais très sensible au prix, aux marques et au marketing LES TARIFS SUD DE FRANCE DEVELOPPEMENT Une ville : 720 HT Deux villes : 960 HT Trois villes : HT Quatre villes : HT DATE LIMITE D INSCRIPTION : 30 JANVIER 2013 CONDITIONS DE PARTICIPATION : Réduction de 20% sur le tarif The French Wines Trade Show + exclusivité Sud de France (cf. programme) Sont à votre charge : L envoi des échantillons, vos frais de déplacement et de séjour Seuls les vins issus de la région Languedoc-Roussillon pourront être exposés sur l espace Sud de France. Toute inscription doit comprendre votre engagement de participation et votre règlement par chèque ou virement bancaire à Sud de France Développement. Le solde devra être acquitté à réception de la facture globale qui vous sera adressée avant le salon. Conditions d annulation de votre part : Toute annulation de contrat de participation et/ou réduction de surface ouvrira le droit à Sud de France Développement de facturer une indemnité de résiliation égale à l intégralité de la surface réservée et/ou des prestations commandées.

4 A retourner avant le 30 janvier 2013 à : machabert@suddefrance-dvpt.com Tél. : Fax : Mission de prospection Chine - HK - Taiwan 1 er -5 juillet 2013 Pékin, Shanghai (Chine)-Hong Kong-Taipei (Taiwan) Raison sociale :... Adresse :... Code postal :... Ville :... Tél. :... Fax : Web :... Contact:... Volume annuel produit (en nombre de bouteilles/an) :... CA global : CA Export : N de TVA :..... Labellisé Sud de France En cours de labellisation Sud de France, effectuée le... Personne sur place :... Numéro de portable :... Personne Informations complémentaires : Afin de mieux préparer votre participation, merci de nous communiquer les informations suivantes : ENSEIGNE STAND :... GAMME PRESENTEE (Appellations, dénominations) : PRESENCE SUR LE MARCHE : oui non Si oui nom de(s) importateur(s) :... Nom du(es) distributeur(s) :... Je déclare avoir pris connaissance du caractère de l opération et des conditions de participation, m engage à les respecter et à participer à la Mission de Prospection Chine-Hong Kong-Taiwan: Mission de Prospection 1 ville. Pékin Shanghai Hong Kong Taipei Montant participation : 720 HT Mission de Prospection 2 villes. Pékin Shanghai Hong Kong Taipei Montant participation : 960 HT Mission de Prospection 3 villes. Pékin Shanghai Hong Kong Taipei Montant participation : HT Mission de Prospection 4 villes. Pékin, Shanghai, Hong Kong, Taipei Montant participation : HT Total... HT Je joins avec le présent engagement un chèque d acompte de 50 % du montant TTC pour enregistrement de l inscription 50% du Total... HT TVA 19,6%... TOTAL... TTC DATE : CACHET ET SIGNATURE : DATE LIMITE D INSCRIPTION : 30 JANVIER 2013 Sud de France Développement L Acropole 954 Avenue Jean Mermoz Montpellier Tel Fax

5 REGLEMENT DE PARTICIPATION Les présentes conditions générales de vente font partie intégrante du contrat conclu avec SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT. Article 1 OBJET ET DOMAINE D APPLICATION Les présentes conditions ont pour objet de définir par contrat les modalités d exécution par SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT, à quelque titre que ce soit, des activités et des prestations afférentes à l organisation de salons et de manifestations spécifiques en France ou à l étranger, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus tant en régime intérieur qu en régime international. Tout engagement ou opération avec SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT vaut acceptation, sans aucune réserve, par LE PARTICIPANT des conditions ci-après définies. Quel que soit l opérateur désigné par SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT, les présentes conditions règlent les relations entre LE PARTICIPANT et SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT. Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant DU PARTICIPANT ne peuvent, sauf acceptation formelle de SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT prévaloir sur les présentes conditions. Article 2 DEFINITIONS 2.1 PARTICIPANT : Par PARTICIPANT, on entend la partie qui contracte la prestation avec SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT. 2.2 OPERATEUR : Par OPERATEUR, on entend tout prestataire de service qui organise, exécute ou fait exécuter, sous sa responsabilité et en son nom propre toute prestation commandée par SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT. 2.3 PRESTATION : Par PRESTATION, on entend l ensemble des missions de prospection, des opérations logistiques, d assistance, de promotion, de représentations effectuées par SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT au nom ou pour le compte du PARTICIPANT. 2.4 CONTRAT : Par CONTRAT, on entend le formulaire d inscription, dûment signé et complété. Article 3 OBLIGATIONS 3.1 Obligations du PARTICIPANT : Toute participation, une fois admise engage définitivement son souscripteur. L inscription du PARTICIPANT ne sera effective que si elle est accompagnée d un versement égal à 50 % du montant total HT de la prestation souscrite auprès de SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT. Les 50% restants devront être versés au plus tard 7 jours avant le premier jour de la prestation. Les «Frais complémentaires» inhérents au déroulement de la prestation seront facturés dès l issue de la prestation et à honorer dans un délai n excédent pas 15 jours après cette date. Le PARTICIPANT s engage à communiquer à SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT des informations justes et sincères et à lui adresser tous les éléments nécessaires à la fourniture d une prestation adaptée. Le PARTICIPANT s engage à prévenir SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT de tout changement concernant les données fournies et serait seul responsable des dommages éventuels qui pourraient résulter d informations erronées ou incomplètes. LE PARTICIPANT s engage à respecter les cahiers des charges et à se conformer aux consignes transmises par SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT. 3.2 Obligations de SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT : SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT s engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la bonne exécution des prestations, à agir dans le respect des dispositions réglementaires et légales en vigueur dans les limites de l accord signé par le PARTICIPANT. En conséquence, les prestations accomplies par SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT ne relèvent en aucune manière de la notion juridique de l obligation de résultat, mais de la seule obligation de moyen. Article 4 DISPOSITIONS GENERALES Les modalités d organisation du salon ou des manifestations spécifiques, notamment la date d ouverture, sa durée (prolongation, ajournement, ou fermeture anticipée), l emplacement où il se tiendra, les heures d ouverture et de fermeture, le prix des entrées sont déterminées par l organisateur et peuvent être modifiés à son initiative sans que les participants puissent réclamer aucune indemnité. Dans le cas où pour des raisons majeures, imprévisibles ou économiques, qui seront communiquées au PARTICIPANT par SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT, le salon ou la manifestation ne pourrait avoir lieu, les demandes d admission sont annulées et les sommes disponibles, après paiement des dépenses engagées sont réparties entre les PARTICIPANTS, au prorata des sommes versées par chacun d entre eux. Article 5 CONDITIONS DE PARTICIPATION Le PARTICIPANT sera admis en fonction des espaces disponibles. En cas d indisponibilité, le PARTICIPANT sera avisé par SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT de l impossibilité de sa participation. Le formulaire d inscription dûment signé et complété a une valeur contractuelle. Seule la réception du formulaire d inscription dûment complété et signé constituera l inscription définitive. Il doit être retourné à : SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT L ACROPOLE 954 Avenue JEAN MERMOZ MONTPELLIER Le renvoi du bulletin d inscription signé entraine l acceptation totale de ce présent règlement. Article 6 CESSION/SOUS LOCATION Sauf autorisation écrite de SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT, un PARTICIPANT ne peut céder, sous louer ou partager à titre onéreux ou gratuit, tout ou une partie de sa concession dans l enceinte du salon. Néanmoins, plusieurs PARTICIPANTS peuvent être autorisés à réaliser une présentation d ensemble, à condition que chacun d eux ait reçu un accord préalable de SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT. Article 7 ASSURANCE Le PARTICIPANT est tenu de souscrire à ses propres frais une assurance multirisque garantissant les biens dont il a la propriété ou la garde et notamment contre le risque de vol ou de perte des objets exposés ou autres objets lui appartenant. Cette assurance doit également couvrir la responsabilité civile du PARTICIPANT pour les dommages commis aux tiers. SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT est réputée dégagée de toute responsabilité à ces égards. Article 8 ANNULATION La réception par Sud de France Développement du seul engagement de participation signé par l entreprise rend exigible le paiement de la totalité des sommes réclamées au titre de la participation de la manifestation. Ainsi Sud de France Développement se réserve le droit de conserver tout ou partie des sommes versées par l entreprise au titre de sa participation. Toute annulation de contrat de participation et/ou réduction de surface ouvrira le droit à Sud de France Développement de facturer une indemnité de résiliation égale à l intégralité de la surface réservée et/ou des prestations commandées. Article 9 LITIGE Les présentes Conditions Générales et l ensemble du contrat sont soumis au droit français. Le PARTICIPANT et SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT s efforcent de chercher une solution amiable à tout différend qui pourrait surgir de la formation, de l interprétation ou de l exécution du contrat. A défaut, le litige est soumis à la compétence exclusive du tribunal de Montpellier nonobstant pluralité de défenseurs ou appel en garantie. En tout état de cause, aucune action, quelle qu en soit la nature, le fondement ou les modalités, nés du contrat, ne peut être intentée par les parties plus d un an après la survenance de son fait générateur.

Mission e-commerce. Mission e-commerce UK 29 Sept au 2 Octobre 2014 SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT DÉPARTEMENT MULTISECTORIEL

Mission e-commerce. Mission e-commerce UK 29 Sept au 2 Octobre 2014 SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT DÉPARTEMENT MULTISECTORIEL UK 29 Sept au 2 Octobre 2014 SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT DÉPARTEMENT MULTISECTORIEL Un programme complet pour développer votre business Grâce à : Le choix du pays cible, plébiscité par les acteurs du secteur

Plus en détail

Aspects juridiques de la conduite des affaires en Chine Plusieurs pièges à éviter

Aspects juridiques de la conduite des affaires en Chine Plusieurs pièges à éviter Aspects juridiques de la conduite des affaires en Chine Plusieurs pièges à éviter Chambre de commerce du Montréal métropolitain 10 avril 2015 Vivian Desmonts Avocat (Guangzhou, Chine) Quelques rappels

Plus en détail

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX

Plus en détail

26 & 27 NOVEMBRE 2014

26 & 27 NOVEMBRE 2014 DOSSIER D INSCRIPTION DEUXIÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Congrès de Cannes 1 000 visiteurs attendus 3 600 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 1 soirée

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION 1 ÈRE ÉDITION 4 & 5 NOV.2015 PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRÈS DE CANNES un événement 80 exposants + de 1 500 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 100 déjeuners

Plus en détail

SERVICE D OPTIMISATION POUR LA LOGISTIQUE EXPRESS DE BOUTEILLES DE VINS

SERVICE D OPTIMISATION POUR LA LOGISTIQUE EXPRESS DE BOUTEILLES DE VINS SERVICE D OPTIMISATION POUR LA LOGISTIQUE EXPRESS DE BOUTEILLES DE VINS - ZONE 1 : USA et CANADA ZONE 2 : ASIE et AFRIQUE DU SUD (Hong-Kong, Singapour, Taïwan, Japon, Corée du Sud) www.exposeo.fr Rubrique

Plus en détail

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE La Californie représente 13% du PIB total des Etats-Unis. CCI International vous propose une mission sur deux des villes les plus grandes et riches de Californie Vous exportez déjà sur la Côte Est? N oubliez

Plus en détail

MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE

MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE vous proposent, dans le cadre du programme consulaire régional, une : MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE du 23 au 29 Juin 2013 Prospections personnalisées à Moscou et/ou Saint-Pétersbourg Secteurs : agroalimentaire

Plus en détail

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Meet and Com, l agence spécialisée sur le marché du MICE et leader français des rencontres d affaires, lance EXCLUSIV MICE à Marrakech!

Plus en détail

1. Partenaire...10.000 HT. 2. Sponsor...5.000 HT. 3. Insertion publicitaire... 3.000 HT. 4. Logo et lien sur le site WEB de la Conférence... 3.

1. Partenaire...10.000 HT. 2. Sponsor...5.000 HT. 3. Insertion publicitaire... 3.000 HT. 4. Logo et lien sur le site WEB de la Conférence... 3. Dossier SPONSOR Communiquer, Lancer un nouveau produit, Rencontrer un public privilégié et ses concurrents, Développer ses fichiers prospects et clients, Dossier Sponsor Les formules de sponsoring qui

Plus en détail

Comprendre vos exigences, Répondre à vos attentes, Intégrer les contraintes locales

Comprendre vos exigences, Répondre à vos attentes, Intégrer les contraintes locales En association avec W. J. Co Ltd & WTW Taipei Commercial Law Firm Comprendre vos exigences, Répondre à vos attentes, Intégrer les contraintes locales COMPRENDRE VOS EXIGENCES, RÉPONDRE À VOS ATTENTES,

Plus en détail

DOSSIER DE PARTICIPATION

DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION BRUSSELS - 2014 DU JEUDI 24 AU DIMANCHE 27 AVRIL / 12H - 20H PREVIEW`: MERCREDI 23 AVRIL / 16H - 18H VERNISSAGE : MERCREDI 23 AVRIL / 18H - 22H Nous avons

Plus en détail

Marché Chine. France Agrimer & Atout France Promotion de l Oenotourisme Année 2013

Marché Chine. France Agrimer & Atout France Promotion de l Oenotourisme Année 2013 Marché Chine France Agrimer & Atout France Promotion de l Oenotourisme Année 2013 OBJECTIFS : Après s'être focalisé sur la promotion de la filière oenotourisme au niveau des professionnels, la campagne

Plus en détail

Foire Internationale de Marseille

Foire Internationale de Marseille 25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION DOSSIER D INSCRIPTION & DE PRESENTATION La Rencontre annuelle des Décideurs en Ressources Humaines 26 ème édition 27 et 28 novembre 2013 Hôtel Royal ***** (Groupe Lucien Barrière), Deauville DOSSIER DE

Plus en détail

Solutions de développement export

Solutions de développement export Solutions de développement export UN DIRECTEUR EXPORT, UN PARTENAIRE EN CHINE Contexte: Face à un contexte conjoncturel morose dans le marché vini-viticole français, une pression constante des négociants

Plus en détail

Services. Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 29 Juillet 2012 auprès du Service Architecture d EQUIPMAG :

Services. Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 29 Juillet 2012 auprès du Service Architecture d EQUIPMAG : Services Accueil Exposants Animations sur stand Architecture Assurance complémentaire Badges Douanes État des lieux de sortie Gardiennage Hébergement Hôtesses Hygiène et protection de la santé Manutention

Plus en détail

Conditions générales

Conditions générales Conditions générales Article 0 Conditions générales Etant donné que RELI opère dans un environnement commercial, technologique et règlementaire qui change constamment, RELI peut toujours adapter les présentes

Plus en détail

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION. Conditions générales de vente de SUD LOGICIEL GESTION Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société SUD LOGICIEL GESTION. au capital de 3000 euro dont le siège social est à

Plus en détail

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent

Plus en détail

DOSSIER DE PRÉSENTATION

DOSSIER DE PRÉSENTATION RAISON SOCIALE DOSSIER DE PRÉSENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous les participants. Il sera saisi,

Plus en détail

PRIVILÈG WWW.IT-MEETINGS.FR 4ÈME ÉDITION

PRIVILÈG WWW.IT-MEETINGS.FR 4ÈME ÉDITION RIPTION DOSSIER D INSC E PRIVILÈG LE SALON BUSINESS DES RÉSEAUX, DES TÉLÉCOMS, DE LA MOBILITÉ, DU CLOUD COMPUTING, DES DATACENTERS ET DE LA SÉCURITÉ 4ÈME ÉDITION 6 1 0 2 S R A M 4 23 & 2 ES GRÈS DE CANN

Plus en détail

Dossier de présentation

Dossier de présentation Dossier de présentation Janv. 2012 Sommaire 1. Le groupe...3 2. Histoire...4 3. Chiffres clès...6 4. Organisation et moyens...7 5. Produits et services...8 6. Ils nous font confiance...9 7. Positionnement

Plus en détail

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS 2013 ( DEMANDE DE PARTICIPATION ) à retourner avant le 17 novembre 2012 au Parc des Expositions et Congrès d Orléans u CORRESPONDANCE Raison sociale :... Adresse

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le

Plus en détail

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1 Le site emploi Santé, Action Sociale et Industrie Pharmaceutique QUi SOMMES-NOUS? Utilisant la technologie d un site emploi éprouvé et reconnu, Jobvitae.fr a été créé en 2007 par des experts du recrutement

Plus en détail

Location Mobilier et Tables de Casino Liste de prix

Location Mobilier et Tables de Casino Liste de prix & Location Mobilier et Tables de Casino Liste de prix Location de Mobilier Page 2 Location de Mobilier Inclus Page 3 Location de Mobilier et Tables de Casino Page 4 Location de Mobilier et Tables de Casino

Plus en détail

Conditions générales de vente - individuel

Conditions générales de vente - individuel Conditions générales de vente - individuel Article 1 : Information préalable au contrat. Le présent document constitue l information préalable à l engagement du client. Des modifications peuvent toutefois

Plus en détail

DEMANDE D ADMISSION - 1/7

DEMANDE D ADMISSION - 1/7 Dossier à retourner avant le 30 avril 2015 DEMANDE D ADMISSION - 1/7 7-8 septembre 2015 Hall 6 - Lyon Eurexpo VOS COORDONNÉES Raison Sociale Adresse Code Postal Ville Pays Téléphone Fax Email Site Internet

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT DOSSIER DE PARTENARIAT PRÉSENTATION Après la Réunion en 2010 et Nice en 2011, Aéroports de Paris est heureux d accueillir le 23 e congrès de l'association des Aéroports de Langue Française Associés à Airport

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION DOSSIER DE PRESENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous le participants. Il sera saisi, mis en forme et

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres

Plus en détail

PROGICIELS 2007 : 12 ème édition 3 & 4 octobre 2007 ANNECY Espace Rencontre

PROGICIELS 2007 : 12 ème édition 3 & 4 octobre 2007 ANNECY Espace Rencontre PROGICIELS 2007 : 12 ème édition 3 & 4 octobre 2007 ANNECY Espace Rencontre Le 12 mars 2007 Madame, Monsieur, PROGICIELS/EXPO QUALITA 2007 (12 ème édition) se prépare. Cette manifestation de notoriété

Plus en détail

Les facteurs de compétitivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle 2012. 18 juin 2013 Vinexpo 2013, Bordeaux

Les facteurs de compétitivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle 2012. 18 juin 2013 Vinexpo 2013, Bordeaux Les facteurs de compétitivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle 2012 18 juin 2013 Vinexpo 2013, Bordeaux 1 Les facteurs de compétitivit titivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES DJ/STB/819.14- version oct 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE MERIBEL ALPINA SAS au capital de 3 287 169, 01 RCS de Chambéry n 075

Plus en détail

BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES

BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES Mission de prospection personnalisée du 21 au 27 Août 2010 CCI International Nord-Pas de Calais vous propose un accompagnement commercial sur mesure au Brésil en août

Plus en détail

Délégation Asie-Pacifique du Groupe Crédit Agricole à Hong Kong et à Shanghai. Le RMB s internationalise: Un simple filet d eau ou le déluge?

Délégation Asie-Pacifique du Groupe Crédit Agricole à Hong Kong et à Shanghai. Le RMB s internationalise: Un simple filet d eau ou le déluge? Délégation Asie-Pacifique du Groupe Crédit Agricole à Hong Kong et à Shanghai Le RMB s internationalise: Un simple filet d eau ou le déluge? Le Tour du Monde en 8 heures Poitiers, le 21 juin 2011 Agenda

Plus en détail

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location.

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Article 1. Généralité. 1.1. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre la Sprl SON EXCENTRIQUE,

Plus en détail

Le partenaire de votre croissance. Programme d actions 2014 2014

Le partenaire de votre croissance. Programme d actions 2014 2014 Le partenaire de votre croissance. Programme d actions 2014 2014 Département Filière Vins Multisectoriel Languedoc-Roussillon issues : Des domaines d activités stratégiques identifiés par la 3S dans la

Plus en détail

Mission de prospection multisectorielle JAPON

Mission de prospection multisectorielle JAPON en partenariat avec organise une : Mission de prospection multisectorielle Du lundi 27 au vendredi 31 octobre 2014 A Tokyo et Kobe JAPON [Tapez un texte] 3 ème PIB mondial en 2014 Zoom sur le Japon Superficie

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

LES OPÉRATIONS JOURNALIÈRES. a) qu est ce qu une entreprise peut vendre à ses clients :

LES OPÉRATIONS JOURNALIÈRES. a) qu est ce qu une entreprise peut vendre à ses clients : LES OPÉRATIONS JOURNALIÈRES I. Les ventes A) La facture de doit La facture de doit est établie par un fournisseur pour constater la créance sur le client, suite à une vente. C est donc la traduction d

Plus en détail

FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT

FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT 5 ème édition du Jour B : Blythe in Wonderland 8 Novembre 2015 66, rue Pelleport - 75020 Paris Blythe et Compagnie Noisiel, le 2 avril 2015 7, rue des Noyers 77186 NOISIEL

Plus en détail

WORLDWIDE HOSPITALITY AWARDS 2014 15 e édition MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION

WORLDWIDE HOSPITALITY AWARDS 2014 15 e édition MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION WORLDWIDE HOSPITALITY AWARDS 2014 15 e édition MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION Intercontinental Paris Le Grand Hotel 17 Novembre 2014 CRITERES D EVALUATION MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION Ce

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente 1 Dispositions générales Article 1 Objet Les présentes conditions s'appliquent à toutes les Prestations délivrées par Institut pour la Promotion de la Santé (IPS). Le Client

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Hospitalier du Bois Petit Direction des services économiques, logistique, technique et informatique Services économiques 8 avenue de la Libération

Plus en détail

SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF

SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF ÉDITION 2012 Rendez-vous personnalisés* avec acheteurs Dates et cibles déterminées par l entreprise participante 3 zones au choix : Communauté de Madrid Catalogne Pays

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception

Plus en détail

Représentée par Bruno de Saint-Louvent, Directeur des Investissements et Achats, ci-après dénommée le Client, d une part

Représentée par Bruno de Saint-Louvent, Directeur des Investissements et Achats, ci-après dénommée le Client, d une part Accord-cadre n A10-951 Objet de l accord-cadre: FOURNITURE DE CORBEILLES MURALES VIGIPIRATE Entre les soussignés Société Aéroports de Lyon SA à Directoire et Conseil de Surveillance Capital de 148 000

Plus en détail

D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E

D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E P R O G R A M M E E S C P E u r o p e D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E 1 photo Situation personnelle Intitulé du programme :... Dates : du... au... Nombre de jours :... Nombre d heures... Nom :..

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Du 01 janvier 2014 au 31 décembre 2014 1 PRÉAMBULE L agence web MILKCREATION est une société spécialisée dans la réalisation de prestations numériques. Elle intègre les domaines

Plus en détail

Marketing B2B Le cas Global Wine & Spirits

Marketing B2B Le cas Global Wine & Spirits Marketing B2B Le cas Global Wine & Spirits À propos Premier réseau e-business pour les professionnels du vin B2B spécialisé dans l industrie du vin Pour les producteurs de vin, importateurs, distributeurs,

Plus en détail

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS :

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : Pavillon français sur le salon International de la Franchise de Miami : Franchise Expo South MIAMI DU 14 AU 17 JANVIER 2010 L événement : Exposez à Franchise

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Article 1 Objet Article 2 Commande Article 3 Modes de paiement acceptés et sécurisation des opérations Article 4 Expédition - Livraison Article 5 Droit

Plus en détail

TOURISME FRANCE CHINE 2015 DU 24 AU 27 NOVEMBRE

TOURISME FRANCE CHINE 2015 DU 24 AU 27 NOVEMBRE DOSSIER TECHNIQUE NIPIC *Le paysage de Guilin est le plus beau au monde. TOURISME FRANCE CHINE 2015 DU 24 AU 27 NOVEMBRE TABLE DES MATIERES 1. Programme...3 2. Lieux des manifestations et hébergements...6

Plus en détail

Conditions générales de don du WWF Belgique C.F.

Conditions générales de don du WWF Belgique C.F. Conditions générales de don du WWF Belgique C.F. 1. Primauté et acceptation des présentes conditions générales de don 1.1. Par «WWF» au sens des présentes conditions générales de don, on entend l ASBL

Plus en détail

LE COMMERCE EXTERIEUR EN LORRAINE

LE COMMERCE EXTERIEUR EN LORRAINE LE COMMERCE EXTERIEUR EN LORRAINE 10 ème région exportatrice 3 ème rang national pour son solde commercial export positif Environ 3000 entreprises exportatrices Marchés principaux: Allemagne, Espagne,

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr

Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr Espace Conquérant 3 Place Jean Nouzille 14000 Caen Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr Les crayons......made in France! 1 Les crayons... Set crayons de couleurs Ces crayons de couleurs créent l évènement!

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES DJ/STB/840.14- version nov 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DEUX ALPES LOISIRS SA au capital de 8 899 133,96 RCS Grenoble n 064 501

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société ADS SA au capital de 17 756 460,00 RCS Chambéry n B 076 520 568 Siège social : Chalet des Villards- Arc

Plus en détail

BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015

BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 OBJECTIFS BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 Vous souhaitez initier des courants d affaires avec la Belgique? Vous avez des contacts avec ce pays mais vous cherchez de nouveaux clients ou partenaires? Pour

Plus en détail

Conditions Générales d Inscription (Extrait)

Conditions Générales d Inscription (Extrait) Conditions Générales d Inscription (Extrait) La participation aux prestations dispensées par l Alliance Française de Montpellier (AFM) nécessite le paiement en Euros des frais suivants : 1. Le droit d

Plus en détail

Créer une filiale à l étranger Approche & Exemples LE TOUR DU MONDE EN 8H - 21 JUIN 2011

Créer une filiale à l étranger Approche & Exemples LE TOUR DU MONDE EN 8H - 21 JUIN 2011 Créer une filiale à l étranger Approche & Exemples LE TOUR DU MONDE EN 8H - 21 JUIN 2011 PRESENTATION Le groupe ALTIOS International Une société leader dans le conseil et le développement opérationnel

Plus en détail

ac Idr golf ophée tr

ac Idr golf ophée tr trophée Idrac trophée Idrac «Une formation différente, un projet pédagogique fort» L IDRAC est né en 1965 de la volonté de mettre en place un projet pédagogique différent pour les jeunes se destinant à

Plus en détail

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER

Plus en détail

Formations CMS Wordpress Initiation

Formations CMS Wordpress Initiation FICHE DESCRIPTIVE D ACTION DE FORMATION Plus d informations au 02 28 01 36 46 Ardephwerk est une agence de communication globale mais aussi un organisme de formation depuis 2011 Formations CMS Wordpress

Plus en détail

Programme d actions 2014 Département Agroalimentaire

Programme d actions 2014 Département Agroalimentaire Programme d actions 2014 Département Agroalimentaire Stratégie 2014 la filière bio, les produits transformés et la filière viticole uniquement dans le cadre des actions publi-promotionnelles Sud de France

Plus en détail

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. CONDITIONS GENERALES DE VENTES CAMPING-CAR PARK Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. PRÉAMBULE

Plus en détail

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances. LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil

Plus en détail

CONTRAT DE COMMISSION

CONTRAT DE COMMISSION CONTRAT DE COMMISSION ENTRE La Société E2G PHOTONICS MARKETPLACE, S.A.R.L. au capital de 60.000, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro B 794 547 570, Dont le

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 : OBJET - CHAMP D APPLICATION 1.1. Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues à distance par la société Tant qu il y aura

Plus en détail

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions

Plus en détail

MLD Pour résumer en une page...

MLD Pour résumer en une page... MLD Pour résumer en une page... MLD est une entreprise spécialisée depuis 2002 dans la gestion des campagnes de liens sponsorisés, en France, à l'international et dans la plupart des langues. Le résultat

Plus en détail

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Objet du marché : Voyage Linguistique et Culturel En Angleterre : Devon Sur la piste des grands détectives anglais REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure

Plus en détail

Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA)

Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA) Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA) ARTICLE 1 Généralités 1.1. Les présentes Conditions Générales ont vocation à régir les relations contractuelles

Plus en détail

LISTE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, LOCATION DE CAMPING CAR VINTAGE CAMPER

LISTE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, LOCATION DE CAMPING CAR VINTAGE CAMPER LISTE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, LOCATION DE CAMPING CAR VINTAGE CAMPER 1 - Conditions de réservation Afin d'effectuer une réservation, le client doit nous communiquer les informations suivantes

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les prestations de services de la société Ether Création sont effectuées. 1 - Généralités

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

Klako Group. Intégration, Comptabilité et Conseils fiscaux. Optimisation d Achat et Contrôle de Qualité

Klako Group. Intégration, Comptabilité et Conseils fiscaux. Optimisation d Achat et Contrôle de Qualité Klako Group Intégration, Comptabilité et Conseils fiscaux Optimisation d Achat et Contrôle de Qualité Beijing Hong Kong Shanghai Shenzhen Visitez notre site web à http://www.klakogroup.com Notre société

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement SAEM VALLOIRE Siège social : 73450 VALLOIRE RCS CHAMBERY N 776 511

Plus en détail

Gîte 1 chambre supplémentaire avec lit double.. 1 chambres supplémentaires avec deux lits simples..

Gîte 1 chambre supplémentaire avec lit double.. 1 chambres supplémentaires avec deux lits simples.. Olivia et Jérôme Brelurut Chemin le Capelier 83 690 SALERNES CONTRAT DE LOCATION DU GITE Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre gîte : Locataires: M,

Plus en détail

Tarifs publicité 2010

Tarifs publicité 2010 Pourquoi communiquer sur FashionMag.com? Que ce soit pour la mise en avant de produits, de services, le lancement d une nouvelle collection, ou la mise en place d un événement, FashionMag.com vous propose

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. EN LISANT ET ACHETANT SUR LE SITE EN LIGNE DE SAS TEESHIRT- MINUTE.COM, LE CLIENT CERTIFIE AVOIR LU ET APPROUVÉ CES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTES. I. GENERALITÉS.

Plus en détail

Conditions générales de vente Drone Experience

Conditions générales de vente Drone Experience Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions

Plus en détail

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont

Plus en détail

Programme. Département MuLTISECToRIEL

Programme. Département MuLTISECToRIEL Programme Département MuLTISECToRIEL le département multisectoriel vous souhaitez Structurer votre démarche export? Accéder à de nouveaux marchés? Le département multisectoriel est à votre écoute : Pour

Plus en détail

L observatoire de la dématérialisation

L observatoire de la dématérialisation L observatoire de la dématérialisation Les Français, les Anglais et les Espagnols face à la numérisation des supports Vague 2 Etude en souscription Mai 2011 Contexte OpinionWay a lancé en 2010 le premier

Plus en détail

Outils de communication

Outils de communication Outils de communication Contact URIEL EVENTS Rendez-Vous de Septembre 10 Rue Princesse Florestine MC 98000 MONACO Email : event@uriel.mc Rendez-Vous de Septembre MONTE-CARLO 13-18 SEP. 2014 Découvrez tous

Plus en détail

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 ARTICLE 1 : Généralités Les installations téléphoniques et informatiques relevant des industries mécaniques et électriques

Plus en détail

Jean Cuistot Traiteur

Jean Cuistot Traiteur Jean Cuistot Traiteur 31 Avenue de l océan 17510 Chives Tel : 05.46.33.64.21 Portable (06 70 73 90 20) jeancuistot.traiteur@club-internet.fr Numéro de TVA : fr66381676394 Siret : 38167639400020 Naf : 5621Z

Plus en détail

DEMANDE D OFFRE DE SERVICE

DEMANDE D OFFRE DE SERVICE Cahier spécial des charges DE/2013/DEV AND Partie A : Dispositions administratives et contractuelles. Contexte et finalité Technofutur TIC asbl créée en 1998, est labellisée Centre de compétence de la

Plus en détail