BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

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1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 06/12 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 24 mars 2006 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

2 II BOPI 06/12 - VOL. II CONDITIONS DE VENTE TARIFS EN VIGUEUR (Décision n modifiée) 1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier) ÉDITIONS VENTE AU NUMÉRO Euros ABONNEMENT ANNUEL Euros 1 - BREVETS D INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES édition normale (recto-verso) édition spéciale (recto seul) MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE DESSINS ET MODÈLES Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles 2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM ÉDITIONS ABONNEMENT ANNUEL Année 2003 Euros ACQUISITION ANNÉE(S) ANTÉRIEURE(S) par année(s) acquise(s) Euros 1 - BREF Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de brevets FR, EP, PCT (1978 à 2002) COSMOS A (1992 à 2002) Textes complets des demandes de brevets français COSMOS B (2000 à 2002) Textes complets des brevets français délivrés GLOBAL PLAT mise à jour par année(s) (période 1971 à 2000) 1 re page des demandes de brevets des pays suivants : ( ) CH, DE, EP, FR, GB, US, WO

3 BOPI 06/12 - VOL. II III MODALITÉS D OBTENTION Pour vous informer : INPI DIRECT 0,15 TTC/mn Pour commander : par courrier ou télécopie : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Service diffusion 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg PARIS Cedex 08 Téléphone : 33 (0) Télécopie : 33 (0) sur internet : Modes de paiement : par virement à la Paierie Générale Paris par chèque à l ordre de l Agent comptable de l INPI par prélèvement sur votre compte client INPI par carte bancaire Sur internet : par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 ) Livraison : La fourniture de la prestation s effectuera après réception du paiement intégral - Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1 er janvier de l année en cours. Pour toute souscription en cours d année, contacter le service diffusion. - Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l INPI à Paris.

4 IV BOPI 06/12 - VOL. II La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des Cédéroms peuvent être consultées à l Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de Saint- Pétersbourg, PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales : DÉLÉGATIONS RÉGIONALES BORDEAUX 2, place de la Bourse Bordeaux Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: bordeaux@inpi.fr GRENOBLE W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP GRENOBLE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: grenoble@inpi.fr LILLE 97, boulevard Carnot LILLE Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lille@inpi.fr LYON 43, rue Raulin Lyon Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lyon@inpi.fr MARSEILLE 32, Cours Pierre Puget MARSEILLE Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: marseille@inpi.fr NANCY 123, rue du Faubourg des Trois Maisons B.P NANCY Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nancy@inpi.fr NANTES 3, place de la Petite Hollande BP NANTES Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nantes@inpi.fr RENNES Centre d Affaires Patton BP , rue Franz Heller RENNES Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: rennes@inpi.fr SOPHIA-ANTIPOLIS 249, rue Fernand Léger SOPHIA - ANTIPOLIS Valbonne Adresse postale : BP SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: sophia-antipolis@inpi.fr STRASBOURG 2, rue Brûlée STRASBOURG Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: strasbourg@inpi.fr TOULOUSE 3, rue Michel Labrousse Parc d Activités de BASSO CAMBO TOULOUSE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0) Mél.: toulouse@inpi.fr CENTRE INPI LAVAL Maison de la Technopôle 6, rue Léonard de Vinci BP LAVAL Cedex Tél. 33 (0) à 14 Télécopie : 33 (0) à 75 ANTENNE DOCUMENTAIRE GUADELOUPE 22, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry BAIE MAHAULT Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0)

5 BOPI 06/12 - VOL. II V APERÇU DU CONTENU DE LA 8 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. Classe 1 : PRODUITS Classe 2 : Classe 3 : Classe 4 : Classe 5 : Classe 6 : Classe 7 :

6 VI BOPI 06/12 - VOL. II Classe 8 : Classe 9 : Classe 10 : Classe 11 : Classe 12 : Classe 13 : Classe 14 : Classe 15 : Classe 16 : Classe 17 : Classe 18 : Classe 19 :

7 BOPI 06/12 - VOL. II VII Classe 20 : Classe 21 : Classe 22 : Classe 23 : Classe 24 : Classe 25 : Classe 26 : Classe 27 : Classe 28 : Classe 29 : Classe 30 : Classe 31 : Classe 32 : Classe 33 : Classe 34 :

8 VIII BOPI 06/12 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Classe 36 : Classe 37 : Classe 38 : Classe 39 : Classe 40 : Classe 41 : Classe 42 : Classe 43 : Classe 44 : Classe 45 :

9 BOPI 06/12 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 06/12 24 mars 2006 Sommaire détaillé PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements Pages néant I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée 191 I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata néant Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publication des retraits ou renonciations III-3. Errata Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès néant IV-2. Récompenses industrielles néant IV-3. Errata néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.

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11 BOPI 06/12 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI Néant

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13 BOPI 06/12 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 5 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs

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15 BOPI 06/12 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 7 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 9, 35, NL NL 16, NL 23, 24, NL 3, 5, NL NL 18, 25, NL 32, NL 35, NL NL 3, 5, 29, 30, NL 12, 16, 35, 38, NL 3, NL 9, 35, NL 9, 38, NL 3, 5, NL 3, 5, NL 35, NL 17, 19, 27, NL 3, 14, NL 25, 38, NL 5, 29, 30, NL 16, 25, 38, NL 35, 36, NL 16, 35, 38, 41, NL NL 35, NL 6, 11, 19, NL 16, 38, NL 16, 38, NL 9, 16, 35, NL 9, 16, 35, NL NL 6, 19, 21, 40, NL NL 35, 41, NL NL 29, NL 42, NL NL 9, 33, NL NL NL NL NL NL 9, 28, NL 29, NL NL NL 9, 16, 41, NL 35, 41, NL 16, 38, NL NL 35, NL 9, NL 35, 38, NL 35, 41, NL 30

16 8 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/12 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 16, 41, NL NL NL 29, 30, NL 35, 38, NL 35, 36, NL 35, 36, 37, 38, 41, 42, NL 1, NL 29, NL 29, NL 29, 30, NL 29, NL 29, NL 29, NL NL 29, NL 11, 37, NL 7, 9, 11, NL 18, NL NL NL NL 16, 25, 35, 38, 40, NL NL NL 32, NL 16, 25, 35, 38, 40, NL 32, 33, 35, 36, NL NL NL NL 3, NL 17, 22, 27, 31, NL 9, 38, NL NL 17, 19, NL 9, 16, NL NL 12, NL 36, 37, NL 36, 37, NL 36, 37, NL 36, 37, NL 36, 37, NL 36, 37, NL 12, 35, NL 3, 14, NL 1, 9, 16, 41, NL 1, 9, 16, 41, NL NL NL 32, NL 35, 36, NL NL NL NL 9, 25, NL NL 24, 25, 28, 41, NL 2, 9, 16, 39, NL 14, 20, NL 35, 41, NL 7, 12, NL 16, 18, 25, 29, 30, 32, NL 3, 16, 21, 41, NL 5, 30, NL 38, 41, NL 6, 9, 11, 16, 17, 19, 35, 36, 37, 38, 41, 42, NL 16, 38, NL 16, 38, NL 16, 38, NL NL 35, 41, NL 3, 5, NL 9, 16, 28, 35, 38, 41, NL NL 6, 9, 11, 16, 17, 19, 35, 36, 37, 38, 41, 42, NL 14, 18, NL 9, 29, 31, NL 16, 35, NL NL 9, 25, NL NL 14, 18, 24, NL 9, 37

17 BOPI 06/12 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 9 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 21, NL 5, 29, 30, NL 5, 29, 30, NL NL 7, 32, NL 1, NL NL 9, 35, 37, 38, 39, 41, NL 1, 2, 3, NL 14, 18, NL 1, 2, 3, NL 9, NL 35, 41, NL 1, NL NL NL 29, NL 9, 16, NL 35, 41, NL NL 41, 42, 44, NL NL 19, 20, NL NL NL NL NL 35, 38, NL NL NL 18, NL NL NL NL NL NL NL NL NL NL NL 3, 25, NL NL 9, NL 9, NL 16, 21, 29, 30, 35, NL 29, 33, NL NL NL NL 9, NL 9, 28, NL 35, 41, NL 9, 28, NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, NL 37, 42, NL 35, 38, NL 9, 35, 36, 37, 38, 39, NL 16, 24, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 16, 35, 38, NL NL 18, 25, NL 16, 21, 25, 29, 41, NL 20, 35, 41, NL 35, NL NL NL NL 16, 35, 36, 38, NL 16, 28, NL 9, 35, 38, NL 16, 28, NL 9, 35, 38, NL 16, 28, NL 9, 35, 38, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 9, 16, 38, NL 16, 28, NL 1, 2, 17, 19, 27, NL 16, 28, NL 8, 11, NL 9

18 10 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/12 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 19, 35, 36, 37, NL 3, 18, 25, NL 25, 39, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 3, NL 19, 28, NL 19, 28, NL 19, 28, NL 35, 36, NL 9, NL 9, NL NL NL NL 35, 37, NL 16, 35, NL 35, 36, NL 16, 25, 35, NL 35, 39, NL 9, 38, NL NL 3, 18, NL 9, 11, 35, 38, 41, NL 35, 41, NL 35, NL 6, NL 9, 16, 35, 38, NL 29, 30, NL 25, 35, NL 16, 40, NL 21, 28, NL 1, 2, NL 35, 41, NL NL 3, 30, 32, NL 16, 25, NL NL 29, NL 41, NL 11, 19, NL 3, NL 35, 41, NL 16, 35, 36, 41, NL 16, 35, 36, 41, NL 16, 35, 36, 41, NL 14, 16, 18, 21, 25, 30, 32, 33, 35, 38, 41, NL 16, 35, 38, NL NL 16, 41, NL 25, 35, NL 16, 35, NL NL 6, 19, NL 16, NL 16, NL NL 9, 35, 38, 41, NL 16, NL 7, 11, NL 12, 35, NL NL 9, 16, 28, 32, 33, 41, 42, NL NL 16, 29, NL NL NL NL 14, 18, 25, 28, NL 25, NL 9, 25, NL 37, NL 14, 18, 22, 24, 25, 26, NL 9, 16, NL 9, 16, NL NL NL 9, 16, NL 9, 16, NL 20, 21, NL 9, 11, 18, 20, 35, 37, NL 3, NL 9, 16, 35, 38, NL 9, 18, NL 9, 35, 37, NL 35, 36

19 BOPI 06/12 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 11 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 29, 30, 32, NL 35, NL 3, 5, 29, 30, 31, 32, NL 35, NL 9, 14, NL 9, 14, NL 3, 18, NL 14, 18, 20, NL 14, 21, NL 35, NL 3, 5, NL 35, 38, 39, NL 3, 24, NL 8, 16, 19, 21, 29, 30, 32, 33, NL 3, 25, 35, 38, 41, 42, NL 2, 3, 5, NL 35, 36, 37, 38, 42, NL 5, 41, 42, NL NL NL 19, 35, 36, 37, NL 6, 19, 35, NL 35, 38, 39, NL 1, 2, 3, 5, 29, 30, 32, 35, NL 3, 5, 29, NL 3, 5, 29, NL 35, 36, 37, 38, 42, NL 35, NL NL 29, NL NL 35, NL NL 18, 21, NL NL 41, NL 16, 38, NL 35, 38, NL 35, NL 36, 37, NL 35, 38, NL 1, 3, NL NL NL NL NL 35, NL 35, NL 16, NL 14, 16, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 25, 28, NL NL 29, 30, NL 35, 38, 41, NL 35, 38, 41, NL 6, 7, 8, NL 9, 16, 35, 38, 39, 41, NL 35, 36, 38, 39, 41, 42, NL 12, NL 21, 25, NL 21, 25, NL 21, 25, NL 21, 25, NL 21, 25, NL 16, NL 5, 10, NL 9, 38, NL 35, 39, NL 29, 30, NL NL 16, 40, NL NL 5, 10, NL 16, 41, NL NL NL 4, 31, NL 3, 21, NL 35, 41, NL 29, 30, 32, NL 35, 36, NL 35, 41, NL NL 35, 38, 41

20 12 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/12 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 41, NL NL 35, 36, NL 3, 18, NL 35, 38, NL 3, 18, NL 35, 36, NL 10, NL 22, 25, NL 7, 9, NL 9, 38, NL 6, 17, 19, NL NL 35, 41, NL NL 11, 20, 21, NL 9, 41, NL 16, NL 24, NL 1, 19, NL 35, 41, NL 16, 35, NL 16, 36, NL 35, 38, NL NL NL 29, NL 29, 30, NL 35, 38, NL 30, 32, NL 9, 38, NL 9, 38, NL 9, 38, NL 9, 25, NL 18, 25, NL NL NL NL 29, 30, 31, NL 35, 39, 41, 42, NL 7, 9, NL 14, NL 16, 25, 35, NL 8, 9, 11, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 26, 28, 30, 36, 43, 44, NL 10, NL 35, 41, NL 38, NL 5, 18, 20, 28, NL 5, 18, 20, 28, NL 16, 35, 38, NL 16, 35, 38, NL 3, 9, 16, 25, 28, 32, 35, 38, 41, 42, NL 9, 35, 41, NL 16, 35, 38, NL 35, 38, 41, NL 16, 35, 38, NL NL 25, 35, NL 9, 35, 38, 41, NL 16, 35, NL 7, 37, NL NL NL 29, NL NL NL NL 14, 25, NL 1, 7, 25, 31, 35, NL 6, 9, NL 3, 4, NL 3, 8, 14, 18, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 41, 43, NL 16, NL NL NL 9, 14, 18, 21, 25, NL NL NL 38, NL 9, 16, 25, 28, 38, 41, NL 35, 41, NL 5, 30, NL 29, 30, NL 36, 38

21 BOPI 06/12 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 13 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 1, 4, 6, 7, 8, 9, 11, 14, 16, 17, 19, 20, NL 29, 30, 31, 32, 33, NL NL 35, 36, NL 9, 25, NL NL NL 3, 9, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 34, NL 35, 36, 38, NL 35, 36, 38, NL 35, 41, NL NL 35, 36, NL NL 9, 16, 38, 40, NL 29, NL 16, 35, NL 9, 16, 38, 40, NL NL NL NL 35, 39, 41, NL 9, 28, NL 9, 35, 36, 38, NL 14, 16, NL 9, 16, NL NL 16, 28, NL 9, 35, 36, 37, 38, 41, NL 38, 41, 42, NL 35, 41, NL 9, 16, 38, NL 38, NL 16, 25, NL 9, 16, 38, NL 9, NL 9, NL 9, 38, 41, NL 9, 38, 41, NL NL 9, 38, 41, NL NL 9, 14, NL 19, 37, 40, NL 3, NL 20, NL 20, NL 20, NL NL NL NL NL 9, 35, NL 37, 41, NL NL NL 9, 35, 38, 41, NL NL 35, NL NL NL NL NL 8, 22, 25, 28, 35, NL 7, 9, NL 3, NL NL 35, NL NL 16, 35, NL 37, 42, NL 35, NL 9, 37, NL 35, NL NL NL NL NL NL NL NL NL NL NL 36

22 14 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/12 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL NL NL NL NL NL NL 9, 11, NL 29, NL 20, 21, NL 19, 35, 36, 37, NL 25, 41, NL 35, NL 35, 38, NL 16, 35, NL 9, 11, NL NL 12, 39, NL 3, NL 3, 37, NL 33, 35, NL 29, 33, NL NL NL 9, 11, 14, 24, NL 7, NL 3, NL 3, 14, 18, NL 9, 16, NL 37, NL 3, 29, 30, NL 35, 41, NL NL 35, 38, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 21, 24, 29, 30, NL 7, 11, NL 35, 39, NL 9, 37, NL 9, 37, NL 9, 37, NL 39, 41, NL NL 29, 30, NL 29, 30, NL 35, 36, 39, 41, NL 5, NL 5, NL 16, 21, 29, 32, 33, 34, 38, 41, NL 35, 36, NL NL 35, 36, NL 35, 36, NL 35, 36, NL 35, 36, NL 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, NL 35, 38, NL NL 3, 14, 18, 25, 28, NL 9, 16, 36, NL 9, 16, 36, NL 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33, 35, 38, 41, 42, NL 39, 41, NL 35, 38, NL 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33, 35, 38, 41, 42, NL 35, 38, 41, NL NL NL 16, NL 16, 35, NL NL NL NL 29, 41, NL 30, 41, NL 2, 9, NL NL 16, 35, 38, NL 29, 30, 31, 32, 33, 35, NL 9, 38, NL 29, 30, 31, 32, NL NL 36

23 BOPI 06/12 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 15 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 25, NL 29, 30, 31, 32, NL NL 1, 3, 5, 29, 30, NL 14, 16, NL 36, 37, NL 5, 29, NL 16, 28, NL 16, 28, NL NL NL 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, NL NL 16, NL NL 9, 16, 35, 38, NL 9, 16, 35, 38, NL NL 9, NL NL 16, 20, NL 3, 14, 18, 25, NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 35, NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 35, 36, 37, 39, 42, 43, NL 16, 35, NL 9, 38, NL NL NL NL NL NL NL NL NL 30, 32, NL NL NL 14, 18, NL 19, 35, 36, 37, NL 6, 19, 20, NL 19, 35, 36, 37, NL 19, 35, 36, 37, NL 19, 35, 36, 37, NL NL NL 35, 36, NL 16, 18, NL NL NL 16, 35, NL 35, 38, NL 3, 24, NL 16, 35, NL 6, 11, NL 9, 25, NL 35, 36, NL 35, 38, NL NL NL 29, 30, NL 35, 39, NL 35, 36, NL 9, 16, 24, 25, 28, 38, 41, NL 35, NL 9, 38, 41, NL 29, 30, NL 16, 25, 35, NL 35, 36, 37, NL 29, NL 35, 38, NL 35, 39, NL NL 35, 38, NL 35, 38, 41, 42, NL 35, 38, 41, 42, NL 16, 35, 38, 39, 41, NL 3, 6, 14, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 27, NL 9, 16, 38, NL 6, 11, 37, NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, 42

24 16 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/12 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 16, 35, 38, NL 35, 38, 41, NL 35, 38, 41, NL NL 35, 41, NL 9, 38, NL 9, 38, NL NL NL 9, 16, 35, 38, NL 29, NL 14, 16, 18, NL 6, 17, NL NL 25, NL 25, NL 9, 16, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 5, 41, NL 35, NL 9, 35, NL 36, 37, NL 3, NL 37, 41, NL NL NL NL 35, 41, NL 41, NL 7, 9, NL 9, 38, NL 9, 38, NL 14, 25, NL 9, 11, NL 9, 11, NL NL 38, NL 9, 35, 36, NL 16, 35, 38, NL 35, 36, NL 9, 35, NL 25, NL NL 3, 5, NL NL 12, 17, 19, 20, 37, NL NL NL NL 9, 29, NL 9, 29, NL 3, NL 3, 8, 14, 18, 21, 25, NL NL 16, 18, NL 16, 35, NL NL 3, 18, NL 37, 38, NL 38, 41, NL 14, 18, 24, 25, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 3, 29, 30, 31, 32, NL NL NL NL NL NL NL NL 16, 19, NL 35, 37, 41, NL 35, 36, 39, 41, NL 35, 36, 39, 41, NL 3, 4, NL 35, 38, NL 3, 4, NL 41, NL 14, 18, NL 6, 7, 19, 20, 22, NL NL 16, 35

25 BOPI 06/12 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 17 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, NL 16, 35, 36, NL 16, 41, NL 9, 10, 16, 41, NL NL 11, 37, NL 18, 20, 24, NL 35, 38, NL 5, 16, NL 9, 16, NL 3, NL 9, 16, NL 35, NL 3, NL NL 9, 38, NL 6, NL NL 9, 16, 39, NL 9, NL 4, 12, NL 5, 42, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 14, 18, NL 5, 29, NL 14, 18, NL 14, 18, NL 5, NL 35, 38, NL 9, 28, NL NL NL 38, 41, NL 9, 16, 38, NL 3, NL 9, 16, 35, 38, NL NL 16, 35, 38, NL 12, 35, 41, NL 29, 32, NL 14, 18, NL 9, 16, NL 3, 5, 29, NL 9, 35, 41

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27 BOPI 06/12 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée 19 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 22 JUIN 2000 SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT, Château de Pellehaut, MONTREAL DU GERS, N SIREN : Société Civile Viticole BERAUT, Château de Pellehaut, MONTREAL DU GERS. Produits ou services désignés : Eau de vie de vin d appellation d origine contrôlée Armagnac. Vin de liqueur d appellation d origine contrôlée Floc de Gascogne. Vins de pays et vins d appellation d origine. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 00/31 NL N National : Dépôt du : 10 JANVIER 2001 EASYNET, Société anonyme, 69, rue Beaubourg, PARIS, N SIREN : BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 Avenue Percier, PARIS. Produits ou services désignés : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; appareils, instruments et systèmes de télécommunication incluant les modems permettant de se raccorder aux bases de données et à Internet ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; programmes d ordinateurs enregistrés ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d identification. Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), photographiques, cinématographiques et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; Adhesifs (matières collantes) pour le ménage. Gestion de fichiers informatiques. Exploitation d une banque de données administratives. Installation, entretien et réparation d équipement pour le traitement de l information, les ordinateurs et les appareils de télécommunication ainsi que leurs périphériques. Réparation de mobilier, d instruments. Services d installation. Télécommunications ; transmission électronique de données, d images et de documents par l intermédiaire de terminaux d ordinateurs ; communications par réseaux d ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d informations par voie télématique ; transmission par satellite ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; télécommunications pour transmission de données et de messages vocaux ; stockage et récupération électronique de données et de documents ; services de messagerie électronique et transmission de télécopies ; transmission d informations, de messages et d images par satellite, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, fournitures d accès à des sites informatiques et à Internet. Services d acheminement et de jonction par télécommunication. Communications radiophoniques ou télégraphiques. Transmission de messages, télégrammes. Diffusion de programmes de télévision. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d accès à des bases de données informatiques interactives ; location de lignes de télécommunication. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; Production de films. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Elaboration (conception), maintenance et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d ordinateur ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données et à des réseaux informatiques ; fourniture d accès à des bases de données informatiques interactives. Recherche scientifique et industrielle. Travaux d ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d expositions. Contrôle de qualité. Analyse pour l implantation d un système informatique et de télécommunication. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 01/07 NL

28 20 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/12 - VOL. II N National : Dépôt du : 6 MARS 2001 à : I.N.P.I. MARSEILLE Henri MARTIN-SANTI, 2 AVENUE MAURICE BLONDEL, AIX EN PCE. Henri MARTIN-SANTI, 2 AV MAURICE BLONDEL, AIX EN PCE. Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l exception des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d appellation d origine, eaux-de-vie d appellation d origine, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, autres préparations pour faire des boissons. Gelées confitures compotes. Classes de produits ou services : 29, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 01/15 NL N National : Dépôt du : 29 JUIN 2001 EASYNET, Société anonyme, 69, rue Beaubourg, PARIS, N SIREN : BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 Avenue Percier, PARIS. messages et d images par satellite, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, fournitures d accès à des sites informatiques et à Internet. Services d acheminement et de jonction par télécommunication. Communications radiophoniques ou télégraphiques. Transmission de messages, télégrammes. Diffusion de programmes de télévision. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d accès à des bases de données informatiques interactives ; location de lignes de télécommunication. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; édition de données et de connaissances au moyen de programmes informatiques ou de supports de moyen vidéo ; publication assistée par ordinateur. Production de films. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Elaboration (conception), maintenance et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d ordinateur ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données et à des réseaux informatiques ; fourniture d accès à des bases de données informatiques interactives. Recherche scientifique et industrielle. Travaux d ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d expositions. Contrôle de qualité. Analyse pour l implantation d un système informatique et de télécommunication. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 01/31 NL N National : Dépôt du : 29 JUIN 2001 EASYNET, Société anonyme, 69, rue Beaubourg, PARIS, N SIREN : BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 Avenue Percier, PARIS. Produits ou services désignés : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; appareils, instruments et systèmes de télécommunication incluant les modems permettant de se raccorder aux bases de données et à Internet ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; programmes d ordinateurs enregistrés ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d identification. Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), photographiques, cinématographiques et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; publications électroniques téléchargées à partir d Internet ; publications en format électronique ; annuaires professionnels et listes publiés par des moyens électroniques. Adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles). Gestion de fichiers informatiques ; exploitation d une banque de données administratives. Gestion de fichiers informatiques. Recherche d informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers). Relations publiques. Installation, entretien et réparation d équipement pour le traitement de l information, les ordinateurs et les appareils de télécommunication ainsi que leurs périphériques. Réparation de mobilier, d instruments. Services d installation. Télécommunications ; transmission électronique de données, d images et de documents par l intermédiaire de terminaux d ordinateurs ; communications par réseaux d ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d informations par voie télématique ; transmission par satellite ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; télécommunications pour transmission de données et de messages vocaux ; stockage et récupération électronique de données et de documents ; services de messagerie électronique et transmission de télécopies ; transmission d informations, de Produits ou services désignés : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; appareils, instruments et systèmes de télécommunication incluant les modems permettant de se raccorder aux bases de données et à Internet ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; programmes d ordinateurs enregistrés ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d identification. Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), photographiques, cinématographiques et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; publications électroniques téléchargées à partir d Internet ; publications en format électronique ; annuaires professionnels et listes publiés par des moyens électroniques. Adhésifs. (matières collantes) pour le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles). Gestion de fichiers informatiques ; exploitation d une banque de données administratives. Gestion de fichiers informatiques. Recherche d informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers). Relations publiques. Installation, entretien et réparation d équipement pour le traitement de l information, les ordinateurs et les appareils de télécommunication ainsi que leurs périphériques. Réparation de mobilier, d instruments. Services d installation. Télécommunications ; transmission électronique de données, d images et de documents par l intermédiaire de terminaux d ordinateurs ; communications par réseaux d ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d informations par voie télématique ; transmission par satellite ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; télécommunications pour transmission de données et de messages vocaux ; stockage et récupération électronique de