S3 de Lyon. Spécial congrès et élection interne. Bulletin Académique du syndicat National des Enseignements de Second degré AIN LOIRE RHONE

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1 S3 de Lyon Bulletin Académique du syndicat National des Enseignements de Second degré AIN LOIRE RHONE Syndicat National des Enseignements de Second degré 16 rue d Aguesseau LYON Tel : Fax : e.mail : s3lyo@snes.edu Site Internet : Spécial congrès et élection interne P.1 Edito Sommaire P.2 Modalités de vote P.3-4 P.5-6 P.7-8 Organisation du congrès Organisation du vote sur le rapport d activité Tracts 26 janvier CONGRES ACADEMIQUE Les 08 mars et 09 mars 2016 Bourse du travail - Lyon Vote interne et congrès du SNES L année 2016 sera marquée pour le SNES par des échéances électorales internes. Échéances capitales dans la vie démocratique de notre syndicat puisque chaque syndiqué s exprimera sur la politique mise en œuvre par la direction académique et par la direction nationale à travers les rapports d activité académique et national. Ces rapports retracent l activité du syndicat depuis La période de vote se déroulera 18 janvier au 05 février Les secrétaires de S1 sont chargés de l organiser. Pour toutes questions, n hésitez pas à joindre les S2 ou le S3. Le deuxième temps fort dont traite cette circulaire concerne le congrès académique. Celui-ci aura lieu les 08 mars et 09 mars 2016 à la Bourse du Travail à Lyon. Nous souhaitons que ce congrès académique soit riche de débats ouverts, neufs et d échanges d idées. Le SNES académique se doit de se nourrir d une réflexion la plus large possible, sur ce que nous souhaitons tous ensemble pour le service public d Éducation, pour les salariés et pour l avenir de notre syndicat. Le congrès académique prendra des décisions que sa délégation défendra au congrès national de Grenoble, du 28 mars au 1 er avril Plus les S1 seront présents au congrès académique, plus intéressants et riches seront les débats. Alors, envoyez au moins un délégué par établissement! L autorisation d absence est de droit. Les frais de déplacement et les frais d hébergement sont pris en charge totalement par le S3. Pour l avenir de votre syndicat congrès! investissez le Benoit TESTE, Secrétaire académique Directeur des publications : Benoit TESTE - Impression : Imprimerie spéciale du SNES Prix au numéro : 1,25 - Abonnement général : 5 - ISSN Inscription à la CPPAP / 0717 S

2 Modalités de vote et calendrier OU VOTER? Le principe de base pour les actifs est que l on vote dans son établissement. Si le vote n y est pas organisé, tout syndiqué à jour de cotisation peut aussi voter par correspondance QUI VOTE? Les bureaux de S1 prendront toutes dispositions pour que tous les syndiqués soient en mesure de voter. Sont électeurs tous les collègues à jour de leur cotisation au moment du vote. L'organisation du vote dans chaque S1 est assurée et contrôlée par une Commission comprenant plusieurs membres du S1, où sont, de droit, représentées les diverses tendances qui peuvent se manifester dans le S1, ainsi que le trésorier du S1. CAS PARTICULIERS des TZR : la mobilité d'emploi des T.Z.R., des non-titulaires est un problème, du point de vue électoral. On observera la règle suivante : COMMENT? Le vote est individuel et secret : sous double enveloppe (enveloppe intérieure vierge contenant le bulletin, enveloppe extérieure cachetée portant nom et signature du votant) émargement : sauf s'il est électeur isolé, chacun doit, en même temps qu'il vote, signer en face de son nom la liste d'émargement établie préalablement par le bureau du S1 sur les feuilles transmises par les S3. Cette liste émargée par l'ensemble des votants devra accompagner le procès-verbal de la commission de dépouillement du S1 qui sera communiqué au S3 dans les délais prescrits. SUR LE BULLETIN CI-CONTRE Chaque syndiqué émet trois votes sur le même bulletin : un pour le rapport d'activité national, un pour le rapport financier national, un pour le rapport d'activité académique. RECOMMANDATION Dans chaque établissement, le bureau du S1 peut organiser avant le vote individuel une assemblée des syndiqués afin qu'un large débat ait lieu sur les textes parus dans l US n 737 et le bulletin du S3. DATE DU SCRUTIN : 18 janvier au 05 février 2016 POUR VOTER, IL FAUT ETRE A JOUR DE SA COTISATION au moment du vote. Nous demandons aux S1 et aux trésoriers de faire le maximum pour que les cotisations parviennent au S3 le plus tôt possible. Toutes dispositions seront prises pour recenser les collègues qui seraient absents entre le 18/01 et le 05/02/16 et pour les faire participer au vote selon la procédure ci-dessous. Si pour une raison ou une autre, l'électeur ne peut signer la liste d'émargement, il y a lieu de procéder ainsi : Le bulletin de vote est mis sous double enveloppe, l'enveloppe intérieure contenant le bulletin ne portant aucune indication, l'enveloppe extérieure portant le nom de l'établissement, le nom et la signature de l'intéressé. Le tout est transmis au S1 avant le 05/02 ou adressé au S3 : avant le 11 février SNES - ELECTIONS 16 Rue d'aguesseau LYON Si ce collègue est en fonction, au moment du vote, dans l'établissement où il a acquitté sa cotisation, il vote comme tout un chacun. S'il est en fonction-, au moment du vote, dans un autre établissement que celui où il a acquitté sa cotisation, il vote sous double enveloppe en indiquant l'établissement dans lequel il a payé sa cotisation. Ce vote ne sera pas dépouillé dans le S1, mais transmis tel quel à la commission académique de dépouillement après mention sur le procèsverbal de résultats. CAS PARTICULIERS des Retraités : vote uniquement par correspondance du 18 janvier au 05 février : Utiliser le bulletin de vote de cette circulaire Placer le bulletin rempli sous double enveloppe, l enveloppe intérieure restant anonyme, et l enveloppe extérieure adressée à SNES - ELECTIONS RETRAITES 16 Rue d'aguesseau LYON portant au dos les cinq mentions suivantes : Vote Retraités -- Département Nom--- Prénom -- Signature DEPOUILLEMENT DU VOTE DANS LES S1 ET TRANSMISSION DES RESULTATS : le dépouillement se fera dans chaque S1 sous la responsabilité d'une commission de dépouillement, dont les membres signent la feuille d'émargement et de résultats. LES RESULTATS (feuille d'émargement et procès-verbal de dépouillement) devront PARVENIR AU S3 POUR LE JEUDI 11 FEVRIER. Seuls les résultats (PV de dépouillement et liste d'émargement) parvenus au S3 avant le début de la commission de dépouillement pourront être pris en compte. En conséquence, pour les S1 postant leurs résultats, il leur est demandé de le faire dès la clôture du vote. La commission académique de dépouillement se réunira le : JEUDI 11 février à 17h AU SNES 16, rue d Aguesseau LYON 2

3 Congrès académique ORGANISATION DU CONGRES Rappel du règlement intérieur Article 16 : le Congrès académique est constitué : a) par les membres de la CA académique b) par les délégué(e)s mandatés(e)s des S1 de l académie, à raison de - 1 délégué(e) par S1 de 1 à 10 syndiqué(e)s - 2 délégué(e)s par S1 de 11 à 25 syndiqué(e)s - 3 délégué(e)s par S1 de 26 à 50 syndiqué(e)s - 4 délégué(e)s par S1 de 51 à 75 syndiqué(e)s - 5 délégué(e)s par S1 de 76 à 100 syndiqué(e)s - 6 délégué(e)s par S1 de plus de 100 syndiqué(e)s Préparation dans les S1 Le secrétaire de S1 peut réunir tous les syndiqués afin que les syndiqué(e)s soient dûment mandaté(e)s au Congrès, tant sur les rapports d activité que sur les thèmes proposés à la discussion du Congrès (voir U.S. ). De plus, tout syndiqué peut assister au Congrès académique et y prendre la parole dans les limites fixées par le Congrès. N ont droit de vote que les membres de la C.A. et les délégués mandatés des S1. DEMANDE D AUTORISATION D ABSENCE Modèle à recopier (il n y a pas un mois de délai comme pour un stage, elle peut donc être déposée la semaine avant le congrès) Nom, prénom Discipline Établissement Date Madame la rectrice de l Académie de Lyon s/c de Monsieur (Madame) le Proviseur Objet : demande d autorisation d absence Monsieur la rectrice, le Principal J ai l honneur de solliciter une autorisation d absence les mardi 08 et mercredi 09 mars 2016 toute la journée en vue de participer au Congrès Académique du SNES pour lequel je suis délégué(e) et qui se déroulera à la Bourse du Travail, Lyon 3ème. Veuillez agréer, Monsieur la rectrice, l expression de mon profond respect. Signature INSCRIPTION AU CONGRES Nous vous rappelons que le congrès académique est ouvert à tous les syndiqués. Mais seuls les délégués mandatés par les S1 et les membres de la CA ont le droit de vote. L organisation du congrès étant par ailleurs assez lourde, il faudrait que vous nous communiquiez avant février, le plus tôt étant le mieux, les personnes qui souhaitent participer. Pour cela différentes possibilités : Recopier et renvoyer le coupon (page 4) au SNES 16, rue d Aguesseau LYON Par mail à l adresse suivante : s3lyo@snes.edu Par téléphone auprès de la secrétaire du lundi au vendredi de 14h30 à 17h30 3

4 Congrès académique MANDAT DE DELEGUE(E)S AU CONGRES ACADEMIQUE Joindre ce mandat, après l avoir complété, aux demandes d autorisation d absence, centralisées par le Secrétaire de S1 et déposées auprès des chefs d établissement. Les syndiqué(e)s dont les noms suivent sont mandaté(e)s par leurs collègues pour participer aux travaux du Congrès académique du SNES le mardi 08 et le mercredi 09 mars Collègues demandant une autorisation d absence : NOM(S) PRENOM(S) (compléter le tableau) NOM(S) PRENOM(S) Signature du secrétaire de S1 Benoit TESTE Secrétaire académique Coupon réponse à retourner au S3-16, rue d Aguesseau Lyon Établissement : Nombre de participant(s) au titre du S1 : Nombre de personne(s) devant être hébergée(s) pour la nuit du 08 au 09 mars à Lyon : A retourner le plus rapidement possible au S3 afin de faciliter l organisation (réservation des chambres d hôtel et des repas) 4

5 Bulletin de vote V o t e s u r l e s r a p p o r t s n a t i o n a u x ( a c t i v i t é - f i n a n c i e r ) V o t e s u r l e r a p p o r t a c a d é m i q u e ( a c t i v i t é ) d u 1 8 j a n v i e r a u 0 5 f é v r i e r POUR CHAQUE VOTE, ENTOUREZ LA CASE DE VOTRE CHOIX I - RAPPORT D'ACTIVITE NATIONAL POUR CONTRE ABSTENTION II - RAPPORT FINANCIER NATIONAL POUR CONTRE ABSTENTION III - RAPPORT D ACTIVITE ACADEMIQUE POUR CONTRE ABSTENTION 5

6 Votes du 18 janvier au 05 février FICHE DE RESULTATS Doit parvenir au S3 avec la liste d émargement dès la fin du dépouillement, et en tout état de cause, AVANT LE JEUDI 11 FEVRIER 2016 TYPE D ETABLISSEMENT VILLE : Lycée Collège CIO Autre ETABLISSEMENT : Nombre de syndiqués à jour de cotisation : Nombre de votants : RAPPORT D'ACTIVITÉ NATIONAL BLANCS OU NULS EXPRIMES POUR CONTRE ABSTENTION RAPPORT FINANCIER NATIONAL BLANCS OU NULS EXPRIMES POUR CONTRE ABSTENTION RAPPORT D'ACTIVITÉ ACADEMIQUE BLANCS OU NULS EXPRIMES POUR CONTRE ABSTENTION Le Trésorier du S1 : Le Secrétaire du S1 : Les membres de la commission de dépouillement : 6

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