COMPTE RENDU ANALYTIQUE du Conseil de communauté du 10 avril 2008

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1 COMPTE RENDU ANALYTIQUE du Conseil de communauté du 10 avril MENTIONS PRESCRITES par la CIRCULAIRE de M. le PREFET de la MANCHE en date du 3 juin 1885 Nombre de conseillers en exercice Nombre de conseillers présents à la séance Date de l'avis de la convocation, de son affichage et de la mention qui en a été faite au registre... 3 avril 2008 Date de l'affichage du procès-verbal avril 2008 CERTIFIE EXACT Le Président, Bernard CAZENEUVE EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL de COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG. L'an deux mil huit, le dix avril, le Conseil de Communauté Urbaine de Cherbourg s'est réuni en l'hôtel de la Communauté Urbaine, salle du Conseil, en séance plénière, sur convocation faite avec l'accomplissement des formalités déterminées par la loi. ETAIENT PRESENTS : M. ARRIVE - BERNARD - BIGOT - Mme BOUKERROU - MM. CATHERINE - CAUVIN - CAZENEUVE - CHENINA - CIVILISE - CORBIN - DOUILLOT - DUPONT - Mme DUPONT-MORRAL - M. EUGENE - Mmes GESNOUIN - GODEFROY - GODIN - GOSSELIN - MM. GOUREMAN - HARANT (arrivée 17 h 36) - Mmes HELIE - HERY - JOZEAU-MARIGNE - MM. LAGARDE - LEBOURGEOIS - Mmes LECRES - LEJUEZ - MM. LELOY - LEMARCHAND - LE MIEUX - LEPELLETIER - LERECULEY - Mmes LERENARD - LETOURNEUR - MM. LEVALLOIS - LOUISET - MAGALHAES - MAGHE - MONTECOT - NOLLEAU - Mmes PELERBE - PICOT - MM. PINEL - POUTAS - ROUSSEL - ROUXEL A. - ROUXEL JP - Mme VAYER - M. VIGNET. ABSENTS EXCUSES : M. HARANT (mandataire : Mme LETOURNEUR jusqu'à son arrivée) - Mme LOISEL (mandataire : Mme GOSSELIN). La séance est publique, M. ARRIVE est secrétaire de séance.

2 1 - Installation des conseillers communautaires La séance est ouverte sous la présidence de M. Bernard CAUVIN, Président de la Communauté urbaine de Cherbourg en application de l'article L du CGCT. Il procède à l'appel nominal des membres du conseil de communauté (présents et absents) installés dans leurs fonctions. M. Benoît ARRIVE est désigné secrétaire de séance par le conseil communautaire (article L du CGCT). 2 - Election du Président Présidence de l'assemblée Le plus âgé des membres présents du conseil de communauté, M. Michel Le Mieux, a pris la présidence de l'assemblée (article du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré 49 conseillers présents et constaté que la condition de quorum posé par l'article L du CGCT était remplie. Il a ensuite invité le conseil de communauté a procéder à l'élection du Président. Il a rappelé qu'en application des articles L et L du CGCT, le Président est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil de communauté. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu Constitution du bureau de vote Le conseil de communauté a désigné deux assesseurs : Mme Adeline BOUKERROU et Mme Stéphanie PELERBE Résultats du premier tour de scrutin M. Bernard CAZENEUVE 49 quarante neuf Proclamation de l'élection du Président M. Bernard CAZENEUVE a été proclamé Président et a été

3 3 - Election des Vice-Présidents Sous la présidence de M. Bernard CAZENEUVE élu Président, le conseil de communauté a été invité à procéder à l'élection des vice-présidents.

4 3.1 - Nombre de Vice-Présidents Le Président a indiqué qu'en application de l'article L du CGCT, le bureau des établissements de coopération intercommunale est composé du Président d'un ou de plusieurs Vice-Président(e)s et, éventuellement d'un ou plusieurs autres membres. Le nombre de Vice-Président(e)s est librement déterminé par l'organe délibérant sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif de celui-ci. Il a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la Communauté urbaine disposait, à ce jour, de 15 Vice-Présidents. Au vu, de ces éléments, le conseil de communauté a fixé à 15 le nombre de Vice-Président(e)s Election du 1er Vice-Président Résultats du premier tour de scrutin M. André ROUXEL 49 quarante neuf Proclamation de l'élection du 1er Vice-Président installé. M. André ROUXEL a été proclamé 1er Vice-Président et a été immédiatement Election de la 2ème Vice-Présidente Résultats du premier tour de scrutin Mme Marie-Odile LECRES 49 quarante neuf Proclamation de l'élection de la 2ème Vice-Présidente Mme Marie-Odile LECRES a été proclamée 2ème Vice-Présidente et a été immédiatement installée.

5 3.4 - Election du 3ème Vice-Président Résultats du premier tour de scrutin M. Bernard CAUVIN 49 quarante neuf Proclamation de l'élection du 3ème Vice-Président M. Bernard CAUVIN a été proclamé 3ème Vice-Président et a été Election du 4ème Vice-Président Résultats du premier tour de scrutin b) nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (article 66 du code électoral) 2 c) nombre de suffrages exprimés a - b 48 M. Jean-Pierre LEBOURGEOIS 48 quarante huit Proclamation de l'élection du 4ème Vice-Président M. Jean-Pierre LEBOURGEOIS a été proclamé 4ème Vice-Président et a été Election de la 5ème Vice-Présidente Résultats du premier tour de scrutin

6 Mme Isabelle DUPONT-MORRAL 49 quarante neuf Proclamation de l'élection de la 5ème Vice-Présidente Mme DUPONT-MORRAL a été proclamée 5ème Vice-Présidente et a été immédiatement installée.

7 3.7 - Election du 6ème Vice-Président Résultats du premier tour de scrutin M. Michel LEPELLETIER 49 quarante neuf Proclamation de l'élection du 6ème Vice-Président M. Michel LEPELLETIER a été proclamé 6ème Vice-Président et a été Election de la 7ème Vice-Présidente Résultats du premier tour de scrutin Mme Valérie LEJUEZ 49 quarante neuf Proclamation de l'élection de la 7ème Vice-Présidente Mme Valérie LEJUEZ a été proclamée 7ème Vice-Présidente et a été immédiatement installée Election du 8ème Vice-Président Résultats du premier tour de scrutin

8 M. Jean LAGARDE 49 quarante neuf

9 Proclamation de l'élection du 8ème Vice-Président M. Jean LAGARDE a été proclamé 8ème Vice-Président et a été Election du 9ème Vice-Président Résultats du premier tour de scrutin M. Ismaël CHENINA 49 quarante neuf Proclamation de l'élection du 9ème Vice-Président M. Ismaël CHENINA a été proclamé 9ème Vice-Président et a été Election du 10ème Vice-Président Résultats du premier tour de scrutin M. Alain CIVILISE 49 quarante neuf Proclamation de l'élection du 10ème Vice-Président M. Alain CIVILISE a été proclamé 10ème Vice-Président et a été

10 Eléction du 11ème Vice-Président Résultats du premier tour de scrutin M. Benoît ARRIVE 49 quarante neuf Proclamation de l'élection du 11ème Vice-Président M. Benoît ARRIVE a été proclamé 11ème Vice-Président et a été Eléction du 12ème Vice-Président Résultats du premier tour de scrutin M. Christian BERNARD 49 quarante neuf Proclamation de l'élection du 12ème Vice-Président M. Christian BERNARD a été proclamé 12ème Vice-Président et a été Eléction du 13ème Vice-Président Résultats du premier tour de scrutin b) nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (article 66 du code électoral) 2 c) nombre de suffrages exprimés a - b 48

11 M. Michel LE MIEUX 48 quarante huit

12 Proclamation de l'élection du 13ème Vice-Président M. Michel LE MIEUX a été proclamé 13ème Vice-Président et a été Election du 14ème Vice-Président Résultats du premier tour de scrutin M. Christian LEMARCHAND 49 quarante neuf Proclamation de l'élection du 14ème Vice-Président M. Christian LEMARCHAND a été proclamé 14ème Vice-Président et a été Election du 15ème Vice-Président Résultats du premier tour de scrutin M. Jean-Michel MAGHE 49 quarante neuf Proclamation de l'élection du 15ème Vice-Président M. Jean-Michel MAGHE a été proclamé 15ème Vice-Président et a été La séance est levée à 18 h Le Président,

13 Bernard CAZENEUVE

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